f17. instruction publique.

Comments

Transcription

f17. instruction publique.
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17. INSTRUCTION PUBLIQUE.
Héritière de l'Université impériale instituée par les décrets du 17 mars 1808, et qu'avaient remplacée, pendant
les premières années de la Restauration, une “Commission de l'Instruction publique ” (1815-1820), puis un
“Conseil royal de l'Instruction publique ” (1820-1822), l'Université de France fut érigée en département
ministériel, le 26 août 1824, par la création du “Ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction
publique”. Celui-ci, dédoublé momentanément -- du 4 janvier 1828 au 8 août 1829 -- fit place, après la
Révolution de Juillet, au “Ministère de l'Instruction publique et des Cultes”. Le rattachement de l'administration
des Cultes au département de l'Instruction publique cessa le 1 1 octobre 1832, mais il fut, depuis, réalisé de
nouveau à maintes reprises : du 24 février au i 1 mai 1848 ; du 20 mai 1848 au 23 juin 1863; du 5 septembre
1870 au 18 mai 1873; du 25 mai 1873 3 au 9 mars 1876 ; du 17 mai 1877 au 4 février 1 8 7 9 ; du 14 novembre
1881 au 30 janvier 1882; du 6 avril 1885 au 11 décembre 1886; du 30 mai 1887 au 3 avril 1888; du 6 décembre
1892 au 30 mai 1894; du 26 janvier 1895 au 28 juin 1898; du 24 janvier 1905 au 4 janvier 1908. Durant un peu
plus de trois mois, à l'extrême fin du Second Empire, du 15 mai au 2 3 août 1870, le Ministère de l'Instruction
publique avait été dessaisi de quelques attributions au profit d'un “Ministère des Lettres, Sciences et BeauxArts”; en revanche, depuis le 4 septembre 1870, le service des Beaux-Arts lui a toujours été rattaché, sauf
pendant la courte durée du “ Grand Ministère”, du 14 novembre 188 1 au 30 janvier 1882 : le cabinet Gambetta
comprenait, en effet, un “Ministère des Arts”. Du 12 décembre 1916 au 20 mars 1917, le portefeuille de
l'Instruction publique et des Beaux-Arts a été réuni à celui de la Justice ; enfin dans les deux cabinets qui se sont
succédé du 29 mars au 14 juin 1924, le département dont il s'agit ici a été dit “ Ministère de l'Instruction
publique, des Beaux-Arts et de l'Enseignement technique ”, par l'effet d'un rattachement réalisé, aux dépens du
Ministère du Commerce et de l'Industrie, dès le 20 mars 1920, et qui s'est maintenu.
Le Ministère de l'Instruction publique, dont les Archives nationales dépendent depuis 1870, a fait à cet
établissement d'abondants envois: de là l'importance matérielle si considérable de la sous-série F17.
L'administration des Cultes, à laquelle correspond la sous-série F19, et celle des Beaux-Arts, pour les papiers de
laquelle a été créée, en 1906, la sous-série F21, ont été, dans le cadre de classement de la série F, traitées comme
des services spéciaux, et la question se posera bien quelque jour de l'opportunité d'en user de même à l'égard de
la Direction générale de l'Enseignement technique, dont les attributions, soit dit en passant, avaient été rattachées,
en 1881, au Ministère des Arts. Aussi, dans l'état actuel des choses, la sous-série F17 n'intéresse-t-elle, en
principe, que le service de l'Instruction publique proprement dit. Mais elle comprend, et ce n'est pas là son côté le
moins intéressant, bon nombre de dossiers antérieurs à la création de l'Université : de sorte que, pour se faire une
idée exacte de sa constitution, il convient qu'après avoir pris pour point de départ, non pas 1808, mais l'époque à
laquelle l'expression “ instruction publiques ” est entrée dans le vocabulaire administratif, et considéré quelle
notion s'attachait alors à cette expression, on passe ensuite en revue les tentatives successivement faites, bien
avant les rattachements qui viennent d'être rappelés, pour adapter à cette notion théorique, idéale, l'organisation
pratique, effective, du service public correspondant.
Le 26 octobre 1791, le Ministre de l'Intérieur Valdec de Lessart faisait approuver par le Roi un plan
d'organisation de son département, qui attribuait à la 4° division “ l'éducation publique, les sciences et arts, les
académies, les spectacles, et généralement tout ce qui a rapport à l'instruction publique ” ; à ces attributions
d'autres s'ajoutaient, et notamment “la correspondance relative au régime constitutionnel et au maintien de l'ordre
public” avec douze départements, les soixante et onze autres étant, à cet égard, répartis, inégalement d'ailleurs,
entre les trois premières divisions (1).
(1) Arch. nat., Fla 1.
Répartition très conforme aux traditions léguées par le Ministère de la Maison du Roi au Ministère de
l'Intérieur, mais qui ne subsista guère plus d'un an : la “ correspondance avec les quatre-vingt-trois départements
de la République ” devint le propre d'une seule division, la première; et la quatrième division, dès lors plus
spécialisée, passa, le 2 3 novembre 1792(2), au rang de troisième division.
(2)
Arch. nat., F 162 (registre intitulé : “1792. Intérieur, registre des renvois”, à la date. Une demande
d'emplacement aux Tuileries, présentée par les frères Beaujan, et enregistrée sous le n° 5228, est renvoyée à la 3e
division, alors que, le même jour, une demande de même objet, présentée par les époux Girardin, et enregistrée
sous le n° 5044, avait été renvoyée à la 4e. Le n° 5221 s'applique à une dénonciation du département de la HauteLoire contre l'évêque, renvoyée à la 3e division; mais le 3 exprimant ce renvoi est écrit en surcharge sur un 4).
1
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Le décret du 12 germinal an II, qui supprimait le Conseil exécutif provisoire et les six ministres qui le
composaient, remplaça ceux-ci par douze commissions. C'est ainsi que fut instituée la “ Commission exécutive de
l'Instruction publique”, dont l'aménagement intérieur, tel qu'il est décrit dans l'Almanach national de l'an III,
comprenait, avec un “ secrétariat ” et un “ bureau de contentieux et comptabilité ”, trois “sections” chargées
respectivement des groupes d'attributions suivants :
i ° L'organisation des divers degrés d'instruction publique ; l'enseignement dans les écoles primaires; les
musées et livres élémentaires;
2° Les poids et mesures, les inventions et découvertes; les bibliothèques ; la bibliographie; les musées
considérés comme dépôts ; la conservation des monuments des arts; les encouragements;
3° Les théâtres ; les fêtes nationales; les institutions républicaines ; l'érection des monuments.
On voit par cette énumération ce qu'il y avait alors de singulièrement complexe dans la notion d' “ instruction
publique”, puisqu'elle embrassait, à côté de l'enseignement proprement dit, l'éducation intellectuelle, esthétique et
morale des citoyens, les applications des sciences et des arts.
La Commission exécutive de l'Instruction publique eut pour commissaire l'ancien ministre Garat, avec
Ginguené et Clément pour adjoints. Le 2 fructidor an III, Ginguené remplaça Garat, et les deux places d'adjoint
furent supprimées.
Les ministères ayant été rétablis par décret du i o vendémiaire an IV, les attributions de la Commission
exécutive de l'Instruction publique firent retour à l'Intérieur, et furent dévolues à la cinquième division, à la tête
de laquelle on retrouve Ginguené, et qui, tant que celui-ci fut en fonctions, fut intitulée “ Direction générale, de
l'Instruction publique ”. Appelé aux fonctions d'ambassadeur près le roi de Sardaigne, Ginguené fut remplacé, à
la tête de la cinquième division, par Venceslas Jacquemont, à partir de ventôse an VI.
Au cours du mois de ventôse an VIII, cette division passa du cinquième rang au troisième (1), en vertu d'un
remaniement ayant pour cause, semble-t-il, le départ de Noël, chef de la seconde division, qui avait été, le 5
nivôse, et d'ailleurs en compagnie de Jacquemont, nommé membre du Tribunat. Ce changement dura peu, car le
18 germinal les divisions furent supprimées, et le service précédemment confié à Ginguené, puis à Jacquemont,
fut partagé entre le “ bureau des Établissements d'instruction publique ”, dirigé par Dumouchei, et le “ bureau des
Beaux-Arts ”, qui avait pour chef Amaury Duval.
(1)
Arch. nat., F 194.
Quand furent rétablies les divisions, en brumaire an IX, le groupement de ces deux bureaux et d'un “bureau des
Théâtres”, créé aux dépens des attributions d'Amaury Duval, forma la quatrième division. Soit dit en passant, le
chef de cette dernière, Antoine-Vincent Arnault, mourut en 1834, après avoir été pendant quelques mois -immédiatement avant Villemain -- secrétaire perpétuel de l'Académie française ; et les deux premiers chefs du
bureau des Théâtres, Esménard et Campenon, celui-ci en fonctions de brumaire à ventôse an X, devinrent, eux
aussi, académiciens.
Le 2 1 ventôse an X, le Premier Consul, en conséquence d'un arrêté pris le 17, attachait au Ministère de
l'Intérieur les conseillers d'État Roederer et Français de Nantes, en chargeant le premier du “ département de
l'Instruction publique ”, le second du “département des Dépenses des Communes ”. Arnault passa sous les ordres
de Roederer, ainsi que sa division, diminuée toutefois du bureau d'Amaury Duval, lequel passait à la troisième
division -- dirigée par Barbier-Neuville -- sous le nom de “bureau des Sciences et Arts”.
Ce nom subit plusieurs changements, et le bureau fut appelé successivement: “ bureau des Beaux-Arts ” du 1 er
ventôse an XI au 20 avril 1809, un “ bureau des Sciences ” ayant été créé pour Jacquemont, dont le mandat de
tribun n'avait pas été renouvelé ; -- “ bureau des Beaux-Arts et des Sciences ” après la disgrâce de Jacquemont,
compromis dans l'affaire du général Malet; -- “bureau des Sciences et des Beaux-Arts ” lors de la réorganisation
du Ministère de l'Intérieur effectuée le 1er septembre 1812. A cette date les fonctions de chef du bureau passèrent
à François Grille, un polygraphe qui eut son heure de notoriété, Amaury Duval demeurant chargé -- il en fut ainsi
jusqu'en juillet 1815 -- “du travail extérieur ”. En dehors de la période d'avril à juin 1815, pendant laquelle il
constitua un service indépendant, ce bureau continua de faire partie de la troisième division, qui, temporairement
2
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
-- du 18 janvier au 3 1 mars 1815 -- échangea son appellation contre celle de “ deuxième direction de
correspondance ”.
Après la retraite de Barbier-Neuville, soit à partir de janvier 1816, le bureau Grille devint le troisième bureau
de la deuxième division ; et le chef de cette dernière, Tonduti de l'Escarène, ayant quitté l'administration peu de
jours après la constitution du ministère Dessolle, il fut -- ses attributions étant d'ailleurs réduites aux “ Sciences ”
et aux “ Beaux-Arts ” -- rattaché au secrétariat général : cette affectation, qui se prolongea sous les deux
ministères suivants -- le ministère Decazes et le second ministère Richelieu -- dura donc du début de 18 1 9 au 14
décembre 1821.
Avant de franchir cette date, il convient de faire un retour en arrière.
Au “ département de l'Instruction publique”, dès le 27 fructidor an X, Roederer avait été remplacé par
Fourcroy. Les arrêtés consulaires des 6 et 20 frimaire an XI, en confiant aux Préfets du Palais la surveillance et la
direction des théàtres de Paris, réduisirent d'autant les attributions de ce département. Fourcroy, qu'on voit
intitulé, dans les Almanachs de l'an XIII à 1808, “ directeur général de l'Instruction publique ”, conserva ce titre
après la création de l'Université ; mais il va sans dire que cette création fit subir à son service une nouvelle
restriction, et bien plus considérable : les nominations aux places d'élèves du Gouvernement dans les lycées, le
Collège de France, le Conservatoire de musique, telles étaient, d'après l'Almanach impérial de 1809, les seules “
parties d'instruction publique ” laissées à Fourcroy; elles furent, après le départ d'Arnault, qui devint secrétaire
général du Conseil de l'Université, confiées au célèbre chimiste André Laugier, professeur à l'École de
pharmacie.
Fourcroy mourut le 16 décembre 1809, et le “secrétariat du directeur général de l'Instruction publique ” devint,
avec Laugier à la tête, le “ bureau de l'Instruction publique ”.
Les attributions de ce bureau furent, par l'organisation du 1er septembre 1812, incorporées à celui des Sciences et
Beaux-Arts, et Laugier collabora avec Grille en qualité de chef-adjoint. A partir de décembre 1814, la création
d'un “ bureau des Lycées ” rendit momentanément Laugier indépendant de Grille : tous deux furent d'ailleurs
subordonnés à Barbier-Neuville, non toutefois sans discontinuité, car d'avril à juin 1815 le bureau Laugier
dépendit de la première division. A partir de 1816, mettant de nouveau leurs attributions en commun, les deux
chefs dirigèrent de concert le troisième bureau de la troisième division.
La combinaison Dessolle (29 décembre 1818) supprimait le Ministère de la Police générale et le réunissait à
celui de l'Intérieur, où Villemain vint en qualité de “directeur” de la quatrième division. Celle-ci se composait de
quatre bureaux, chargés, le premier de l'Instruction publique, le deuxième des “Belles-Lettres”, le troisième de
l'Imprimerie et de la Librairie, le quatrième des Journaux et Théâtres. Tandis que les deux derniers se
partageaient le service que Villemain avait dirigé au Ministère de la Police, les deux autres étaient créés aux
dépens du bureau de Grille, et confiés respectivement à Laugier et au publiciste Charles His, venu, lui aussi, du
Ministère de la Police. Grille, on l'a vu, passait sous l'autorité du secrétaire général ; Laugier et His reçurent
pareille destination après la démission de Villemain, consécutive à la formation du second ministère Richelieu (2
0 février 1820).
En somme les divers et très nombreux services d'“ instruction publique” qui n'étaient pas entrés dans la
dotation de l'Université, avaient été, d'une manière constante, plus ou moins dissociés. Dès le début du ministère
Villèle fut réalisée entre eux une cohésion qui réussit à se maintenir. Par décision ministérielle du 3 0 décembre
182 1 les bureaux des Sciences et Beaux-Arts, des Belles-Lettres, de l'Instruction publique, des Théâtres et
Journaux, furent réunis dans une même division, qui eut pour chef le baron de Lourdoueix, le futur directeur de la
Gazette de France. Cette division est appelée, par l'Almanach royal, en 1822, “ Division des Sciences et BeauxArts, des Belles-Lettres, de l'Instruction publique, des Théâtres et Journaux” ; en 1823, “ Division des Sciences,
Belles-Lettres, Beaux-Arts, Instruction publique, Journaux et Théâtres”; en 1824, “ 3° division ” ; au cours de
cette dernière année elle devint momentanément 2e division, et c'est en la désignant ainsi qu'un arrêté du 29 août,
intervenant trois jours après la création du Ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, lui
annexa le bureau des Cultes non catholiques; et conséquemment on la voit, dans les Almanachs de 1825 à 1827,
intitulée “ Division des Cultes non catholiques, des Sciences, Lettres et Beaux-Arts, des Journaux et Théâtres” :
l'expression “ Instruction publique ” a disparu, les attributions correspondantes étant passées au nouveau
département ministériel.
3
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Lourdoueix quitta l'administration après la chute du cabinet Villèle. Il eut pour successeur le vicomte Siméon,
nommé par ordonnance du 13 janvier 1828 “directeur des Belles-Lettres, Sciences et Beaux-Arts”, un arrêté de
l'avant-veille ayant attribué à Cuvier, sous l'autorité directe du Ministre, les affaires des Cultes non catholiques.
Au début du ministère Polignac, le 26 août 1829, le vicomte Siméon fut nommé conseiller d'État en service
ordinaire, et la “ direction des Sciences, Belles-Lettres, Beaux-Arts, Librairie, Journaux et Théâtres” fut réunie au
Cabinet du Ministre de l'Intérieur. L'organisation des bureaux arrêtée le 14 septembre suivant comporta,
subordonné à la “ Direction du Personnel, des Sciences, Belles-Lettres et Beaux-Arts ”, un service des Sciences,
Beaux-Arts, Librairie, Journaux et Théâtres ; mais dès le 16 décembre ce service, à la tête duquel avait été placé
le baron Trouvé, reprenait son autonomie, avec le rang de “division”.
Après la Révolution de Juillet, Trouvé fut rayé des cadres du personnel. Par arrêté du 21 août 1830, Hippolyte
Royer-Collard reçut le titre de “ chef de la division des Sciences, Belles-Lettres et Beaux-Arts ”; sa carrière
administrative ne devait pas se terminer au Ministère de l'Intérieur : il passa, le 17 mars 1831, avec sa division, à
celui du Commerce et des Travaux publics, auquel la combinaison Casimir Perier venait de donner une
importance considérable ; et l'année suivante il allait diriger, au Ministère de l'Instruction publique, la division
des “ Sciences et Lettres”, investie des attributions transférées, dès la constitution du cabinet Soult, à ce
département, dont le titulaire était Guizot: Institut de France, Muséum d'histoire naturelle, Collège de France,
bibliothèques publiques, académies et sociétés littéraires, établissements britanniques, École des chartes, dépôt
légal de Sainte-Geneviève, encouragements et souscriptions littéraires et scientifiques, École des langues
orientales, cours d'archéologie. Alors et ainsi se trouva complétée l'organisation du service central de l'Instruction
publique, tel qu'il doit être envisagé à propos de la sous-série FI7.
Au Ministère du Commerce et des Travaux publics, dessaisie, par l'ordonnance du 11 octobre 1832, non
seulement des attributions transférées, comme on vient de le voir, à l'Instruction publique, mais encore des “
Affaires de la Librairie et de l'Imprimerie”, qui faisaient retour à l'Intérieur, la division qu'avait dirigée Hippolyte
Royer-Collard prit le nom de “ division des Beaux-Arts” : depuis lors son histoire cesse d'avoir place ici.
Les remaniements administratifs ne réagissent guère sur le fonctionnement des services intéressés,
fonctionnement dont la continuité est d'autant mieux assurée qu'il demeure confié aux mêmes personnes; et tel de
ces services, tout en changeant de nom ou de rattachement, conserve ses papiers. Ainsi s'explique la présence
dans FI7 de nombreux dossiers provenant des divers services mentionnés au cours de l'exposé qui précède. A vrai
dire, on n'y trouverait rien d'autre, si cette sous-série avait été constituée conformément au principe du respect
des fonds. Mais les subdivisions entre lesquelles étaient répartis, en 1812, les 6446 articles dont se composait
alors la série F ont été garnies de documents choisis -- la remarque en a été faite -- “en raison de leur objet, non
de leur provenance(1)”; et la dotation des sous-séries créées en 1831 a été faite dans un esprit analogue, parfois
même avec plus d'arbitraire; car bien que les sous-séries de 183 1 procèdent des subdivisions de 1813 (2), le
passage de celles-ci à celles-là n'a pas été sans quelques prétendues rectifications de détail dont on peut mettre en
doute le bien-fondé.
(1) Voir le présent Etat sommaire, t. I, p. XVIII.
(2) Ibid., p. LXXVI. –
C'est ainsi que dans le groupe F 4361-4674, intitulé, à la page 206 du tome Ier des Anciens versements, “
Instruction publique, Sciences et Arts et Beaux-Arts”, et qu'on peut considérer comme le noyau de la sous-série
F17, des prélèvements ont été faits au profit d'autres sous-séries : les liasses de “ feuilles de travail” (F 4418,
4419, 4534-4539), les registres d'enregistrement (F 4667-4669, 4671-4673, 4676-4678) ont alimenté celle -résultant du système auquel on doit le “ Bullaire ” et les “ Cartons des Rois” -- qui fut pendant un quart de siècle
dénommée F préliminaire ; les dossiers des “Cérémonies nationales et fêtes publiques, ans II-III” (F 4607-4633)
ont été classés dans F1c, et le “ Recueil des traits de bravoure et de belles actions des soldats de diverses armées,
ans II-X” (F 4639-4640) dans F1d, alors qu'il s'agissait là de matières qui, au cours de la période intéressée,
avaient été attribuées successivement à la Commission exécutive de l'Instruction publique, à la division Ginguené
et au bureau d'Amaury Duval; les “procès-verbaux d'inventaires d'églises dans Paris et de l'argenterie tant des
paroisses supprimées que des maisons religieuses, 1790-1793” (F 4599) sont aujourd'hui dans F19(3), d'où lacune
dans les archives de la Commission des Monuments, représentées parles articles F I7 1035 à 1036b; et c'est à F19
également qu'ont été portées les lettres de prêtrise (F 4666 3, 6, 7, 26, 41) qui proviennent du Comité de l'Instruction
publique de la Convention.
(3)
Voir ci-après, p. 402, note 1.
4
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
De même un lot de soixante-huit liasses versé en juin 1820 par la Commission de l'Instruction publique n'est
pas entré tout entier, comme l'exigerait le respect des fonds, dans F17. Quelques-unes de ces liasses en ont été
distraites, et notamment celles que désignaient les cotes F 9028 à 9032, qui ont été portées à F4; et pourtant elles
avaient trait, non pas à la “comptabilité générale ”, mais à une comptabilité toute spéciale, celle des fêtes
nationales pour la période de 1793 à l'an VIII : alors les fêtes nationales étaient bien, on l'a vu, un “ objet
d'instruction publique(1)”.
(1) Le classement par objets ou matières expose -- et c'en est le cote faible -- à des hésitations. La place d'un
dossier, d'un registre de comptabilité de l'Instruction publique est-elle sous la rubrique “comptabilité” ou sous la
rubrique “instruction publique”? Si la question s'est posée lors de l'agencement de la série F, la solution,
raisonnée ou non, qui intervint, fut éclectique : on remarque dans F4 les registres 110 à 1 12, d'une part, 362 à
364, d'autre part, qui proviennent, ceux-ci de la Commission exécutive de l'Instruction publique, ceux-là de la 5e
division de l'an IV, tandis que les dossiers correspondants sont dispersés dans F17.
Semblables errements furent appliqués aux versements du Ministère de l'Instruction publique, dont le premier
en date est du 2 9 novembre 1845 (2). Celui du 12 mai 1847 comprenait dix liasses de lettres de prêtrise qui furent
attribuées à F19. D'un versement du 14 octobre 1859, et d'un autre du 26 juillet 1864, soixante-sept liasses
relatives aux cours d'accouchement et aux jurys médicaux ont été retirées et dirigées sur F8, où d'ailleurs elles
n'ont pas été maintenues(3). D'autre part, les “ registres d'enregistrement ” de ce ministère ont rejoint leurs
congénères de l'Intérieur, des Cultes, des Travaux publics, du Ministère d'État dans la sous-série créée en leur
honneur, et cette pratique n'a cessé que le jour où elle est devenue, faute de place sur les rayons, matériellement
impossible(4). Beaucoup plus à propos la partie du versement du i o mars 1893 qui provenait du bureau des
Archives départementales, communales et hospitalières -- service dont le passage de l'Intérieur à l'Instruction
publique, ordonné par décret du 21 mars 1884, était alors assez récent -- a été classée dans la sous-série F 2I, où se
trouvaient des documents similaires, mais plus anciens(5).
(2)
Il convient de signaler ici un versement de juillet 1823, fait par l'Intérieur, et comprenant, entre autres, cent
soixante-trois liasses relatives presque exclusivement aux bourses dans les lycées, et qui ont d'ailleurs pris place
dans F17.
(3)
Voir le présent État sommaire, t. I , p. 371, et ci-après, p. 419, note 1.
(4)
Voir le présent État sommaire, t. I, p., 2-3.
(5)
Ibid., t. I, p. 204 et 211.
Les circonstances en raison desquelles la sous-série F17 ne renferme pas, comme on vient de le voir, tout ce
qu'une logique rigoureuse autoriserait à y chercher, y ont introduit, par une sorte de compensation, des éléments
dont la même logique aurait imposé le classement dans d'autres sous-séries (6); ces éléments sont de provenances
très diverses, qu'il serait trop long d'énumérer. Cette énumération déborderait quelque peu celle des services
dépen dant ou ayant dépendu du Ministère de l'Intérieur; la chose, commune d'ailleurs à F17 et à d'autres divisions
de la série F, s'explique par telles circonstances qui n'ont pas été sans procurer à ce ministère des dossiers créés
ailleurs que dans ses bureaux. En 1791 le Ministère de l'Intérieur, dont la création n'avait été qu'un changement
de nom (1), voit sa compétence étendue d'abord à l'administration des départements frontières, dont le Ministère
de la Guerre avait été jusque-là chargé (2), puis à divers services précédemment, et depuis longtemps, rattachés au
Contrôle général des Finances(3). Au début de l'an IV les dossiers des commissions exécutives passent
automatiquement aux Ministères reconstitués(4). Mais il y a plus. Un arrêté du 13 brumaire enjoint au Ministre de
l'Intérieur de prendre “les mesures nécessaires pour que les papiers qui se trouvent dans les divers comités de la
ci-devant Convention nationale soient renvoyés sans délai aux différents ministres qu'ils concernent (5)”. En 1822,
après la mort du duc de Richelieu, survenue le 17 mai, une ordonnance du 9 juin prescrit le dépôt entre les mains
du Garde des sceaux des papiers que le défunt avait détenus à raison de ses fonctions publiques ; les cinq cent
quatre-vingt-six dossiers que formaient ces papiers sont répartis entre les divers ministères et la Grande
Chancellerie de la Légion d'honneur, et l'Intérieur s'en voit attribuer, pour sa part, deux cent neuf(1).
(6)
De minimes prélèvements, au profit de F17, ont été faits sur les versements ci-après du Ministère de
l'Intérieur : 5 octobre 1813, 3 art.; 5 octobre 1816, 2 art.; 12 septembre 1817, 1 art.; juin 1820, 3 art.; juillet
1822, 1 art.; 13 juillet 1824, 1 art.; 5-6 mai 1826, 5 art.; 4 février 1828, 7 art.; 13 juin 1831, 1 art. Un versement
du Ministère des Travaux publics, en date des 25 et 26 mai 1841, a été amputé, à pareille fin, de dix-neuf liasses
composées de “ papiers provenant d'un établissement qui s'est appelé Musée des Monuments français,
Conservation des Monuments, Dépôt des Petits-Augustins, Dépôt des Marbres”. A la sous-série F17 ont été
encore attribués : 4 articles constitués par l'archiviste Gorré en janvier 1848; 69 liasses de “triages” (cf.
l'introduction au présent État sommaire, p. LXXXII et XCIV, note 2); trois registres relatifs à la gestion du dépôt
de l'hôtel de Nesle, autrement dit de la rue de Beaune, remis le 24 février 1863 par le fils du peintre Jean
Naigeon, conservateur de ce dépôt.
5
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
(1)
Le décret du 9 juin 1790, réduisant les dépenses de la Maison du Roi, renversait l'ordre d'importance des
attributions du Secrétaire d'État intéressé, dont on voit, en conséquence, le département dénommé, dans un décret
du 7 août suivant, “ département de l'Intérieur, autrefois dit de la Maison du Roi”. Il est assez curieux d'observer
qu'un département ministériel dont la fonction essentielle est l'administration du territoire français doit son nom à
ce qu'à l'origine sa juridiction s'étendait seulement sur une partie de ce territoire, les “ départements de l'intérieur
du royaume”, opposés aux “départements des frontières”.
(2)
Circulaire du 3 avril 1791, adressée par le Ministre de la Guerre aux directoires des départements dont
l'administration lui était confiée : “ Le Roi a, Messieurs, jugé qu'il convenait que l'administration civile de tous
les départements fût confiée à un seul Ministre. En conséquence, Sa Majesté vient d'ordonner que ceux dont Elle
m'avait précédemment chargé seront remis à M. de Lessart, Ministre de l'Intérieur.” (Arch. nat., Fla 22). On
remarque dans F17 les dossiers ci-après, provenant du Ministère de la Guerre : projet d'école de marine à
Toulouse, 1789 (F17 1398); nomination du président du Séminaire du Roi en l'Université de Douai, 1789;
souscription de l'Université protestante de Strasbourg à une avance sur les contributions de 1790 (F17 1899).
(3)
Décret du 27 avril 1791, relatif à l'organisation du Ministère. Deux dossiers provenant des intendants du
Commerce et concernant, l'un le baromètre inventé par La Chiche, 1786, l'autre les travaux topographiques de
Robert de Hessein, 1783-1788, enregistrés, le premier dans F12* 163, sous le n° 11963, le second dans FI2* 169,
sous le n° 725, sont conservés respectivement dans F17 1096, dossier 4, et 1245, dossier 6.
(4) L'Intérieur en a eu sa large part, et à l'heure actuelle ces dossiers sont très dispersés. Les commissions
suivantes -- en dehors, bien entendu, de celle de l'Instruction publique, -- sont représentées dans F17 :
Administrations civiles, police et tribunaux; Agriculture et arts; Commerce et approvisionnements; Travaux
publics ; Secours publics ; Revenus nationaux.
(5)
DEBIDOUR, Recueil des actes du Directoire exécutif, I, 15 et note 1. Dès le principe on excepta de cette
opération “ les minutes et les registres d'arrêtés,... ces pièces devant passer au Directoire exécutif”; et d'autre part
les papiers dont l'intérêt pratique semblait périmé restèrent aux “archives du Corps législatif” : telle est la raison
du partage, aux Archives nationales, des papiers des Comités des Assemblées entre trois séries : F, AF et D. La
sous-série F17 renferme, comme il convient, beaucoup de papiers du Comité d'Instruction publique et de la
Commission temporaire des Arts qui y était adjointe; mais on y trouve aussi des dossiers provenant d'une dizaine
d'autres comités.,
(1)
Arch. nat., BB30 255 et Fla 690-692. La sous-série F17 a recueilli une quinzaine de ces dossiers, dont le
surplus est vraisemblablement dispersé dans les autres sous-séries. L'opération dont il s'agit n'a pas porté sur les
dossiers provenant du cabinet du duc de Richelieu, dont on a formé, dans la série AA des Archives nationales, les
articles 19 à 23.
Les sous-séries de F ont assez longtemps attendu leurs numérotations respectives (2), et F17 n'a reçu la sienne
qu'au début de 1849(3). Dans l'Inventaire général sommaire de 1867 cette numérotation s'arrête à 5181; l'État
sommaire de 189 1 ne la pousse guère au delà -- jusqu'à 5247 -- mais la sous-série s'y montre enrichie d'une
quantité considérable de registres et de liasses prélevés sur le “ fonds des nouveaux versements ”, dont ils avaient
gardé la numérotation ; celle-ci n'était autre chose que la suite, traditionnellement observée, des numéros d'entrée.
(2)
Le “répertoire numérique sommaire” qui, dans l'État des inventaires de 1914, figure sous le n° 610, et qui
ne sert plus, à l'heure actuelle, qu'à donner “la concordance des cotes des diverses subdivisions de F avec les
cotes de versement”, avait pour objet, à l'origine, d'aider à retrouver, dans les travées du dépôt, les articles de F,
qui, désignés par leurs numéros d'entrée, sans plus, avaient été matériellement répartis entre les diverses sousséries, et, à l'intérieur de chacune, classés selon un cadre méthodique. A parcourir les “petits registres rouges”
dont se compose ce répertoire, on constate que les travées étaient garnies très inégalement, ce qui parait indiquer
que sur les rayons des vides étaient ménagés en vue d'intercalations : dans cet état de choses il convenait de
surseoir à toute numérotation particulière de sous-série.
(3)
Deux recherches demandées respectivement par le Ministère de l'Instruction publique le 18 janvier, et par
le Ministère de l'Intérieur le 30 mars 1849 ont abouti, la première à la communication de F 18873 et 18874
(voirie registre intitulé : Section administrative, enregistrement des recherches, A, fol. 127 v4o n° 11408), la
seconde à la communication de FI7 2909, anciennement F 18817 (ibid., fol. 132, n° 11532).
Peu de mots suffiront ici pour rappeler -- la chose ayant été exposée ailleurs avec quelque détail -- qu'en 1894
et 1899, ce qui subsistait de ce “ fonds ” fut réparti matériellement entre les sous-séries de F(4), et qu'il fut
question -- à la même époque -- d'établir à l'intérieur de F l7 un certain nombre de subdivisions qui auraient eu
chacune sa numérotation propre : projet qui, après un commencement d'exécution, fut abandonné en 1913, le
parti ayant été pris de traiter désormais Fl7 comme, autrefois, on avait traité l'ensemble de F, c'est-à-dire :
renoncer au classement méthodique sur les rayons pour les nouveaux versements ; les disposer simplement
suivant l'ordre d'arrivée ; conserver le cadre méthodique, mais n'y ranger les articles que sur le papier(5).
(4)
Introduction au présent État sommaire, p. LXXXVI.
6
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
(5) Ibid.. p. CI-CIII.
Au cours de l'impression du présent État sommaire, quand vint le tour de F 17, la nécessité devint évidente de
faire fléchir dans une certaine mesure la rigueur de ce programme. Il impliquait l'élaboration, pour cette soussérie, d'un “ tableau méthodique ” analogue à celui, publié en 1871, des “fonds” du “ régime antérieur à 1789”
conservés aux Archives nationales. Un tel ta- bleau ne pouvait trouver place ici, les autres sous-séries ayant été
décrites selon l'ordre numérique de leurs articles. Et d'autre part s'en tenir servilement, dans les pages qui vont
suivre, à l'ordre prescrit en 1913, c'est-à-dire à l'ordre d'arrivée des versements, c'était, au risque de déconcerter et
de décourager le lecteur, consacrer le morcellement de catégories de documents bien définies, la dispersion
d'éléments que la logique voudrait regroupés : morcellement et dispersion sans doute justifiés, au départ de la rue
de Grenelle, par les exigences du service, mais hors de saison une fois franchie la porte de l'hôtel de Soubise. Il
parut donc raisonnable, sans en revenir au système des subdivisions ouvertes aux intercalations futures, d'établir
matériellement -- et non pas seulement sur le papier -- dans la masse des documents versés jusqu'à ce jour aux
Archives par le Ministère de l'Instruction publique, à défaut d'un ordre méthodique parfait, les rapprochements
essentiels. Cette pratique (1) a permis de réaliser, dans la rédaction -- et partant dans l'impression -- de l'État
sommaire, des condensations appréciables (2), et d'amorcer certains classements de détail qui faciliteront
singulièrement les recherches(3).
(1)
On l'a suivie à partir de la cote FI7 2503.
(2) C'est ainsi que, bloquée sous les cotes extrémes F17 4713 à 5136, la collection des certificats d'aptitude au
baccalauréat ès lettres de l'origine à 1896, est indiquée en une ligne, alors qu'il en eût fallu dix -- ces documents
ayant été versés, à intervalles variables, en dix tranches -- si la numérotation de F17 avait suivi l'ordre
chronologique des versements.
(3)
Telles sont : la constitution des dossiers des lycées (F17 7601 à 8100) et des collèges (F17 8201 à 8700); la
fusion en une suite alphabétique unique des dossiers des correspondants du Ministère (FL7 2836 à 2888); pareille
fusion des dossiers de missions scientifiques et littéraires (F17 2933 à 3014). Ces deux dernières catégories de
dossiers, dont on doit le classement à M. Jacques Monicat, étaient entrées aux Archives en plusieurs tranches s
dont on ne pouvait dire que chacune correspondit, par exemple, à une période chronologique donnée, et dans
lesquelles, conséquemment, les recherches ne pouvaient être faites qu'à tâtons.
A se reporter à l'État sommaire de 1891, on constate que, dans la plupart des sous-séries de F, les registres
viennent en tête, et qu'à la suite des numéros qui désignent effectivement des registres, il y a un certain nombre
de “ numéros réservés pour les registres à venir” : tels sont, dans F 17, les numéros 892 à à 1000. Est-il besoin de
dire que cette prévision, faite voilà plus de quatre-vingts ans, de cent neuf registres à venir, a été
considérablement dépassée par l'événement ? Le parti a été pris de poursuivre la numérotation des registres de F 17
au delà de 1000; il y a donc, dans cette sous-série, deux numérotations parallèles : celle des registres, qui
commence à l'unité, et celle des cartons et liasses, qui part de 1001. L'emploi -- constant dans la cotation des
registres de la série F -- d'un astérisque à la suite de l'exposant de série, écarte tout risque de confusion.
Les moyens d'investigation dans la sous-série F17 sont peu nombreux et fragmentaires, on en peut juger en se
reportant aux nOS 667 à 676 de l'État des inventaires de 1914.
Les nos 672 et suivants sont des articles de la sous-série, et non des travaux d'archives (1).
(1)
II y a lieu de modifier comme suit les indications des cotes données dans ledit état. N° 672 : F17* 382414 et
440. -- N° 673 : F17* 459. -- N° 674 : voir ci-après, p. 382, le détail des groupes F17* 464 à 999. -- N° 675 : F17*
1872 à 1907.
Le fichier désigné par le n° 670 a été établi en même temps qu'était constituée la subdivision F17c, dont il est
question au bas de la page cm -- note 1-- de l'Introduction au présent État sommaire : il est aujourd'hui sans
utilité, en raison d'intercalations faites depuis cette création. La subdivision a d'ailleurs cessé d'exister, comme
celles qui devaient être ménagées à l'intérieur de F 17; les éléments fort intéressants qui la composaient -- dossiers
individuels des fonctionnaires -- sont d'ailleurs toujours ouverts aux recherches; mais la désignation définitive de
ce groupe n'est pas encore arrêtée.
Len° 667 était, avec le n° 668, qui en est la table alphabétique, un instrument de recherches tout provisoire
pour l'exploration du groupe F17 1001 à 134457. Ce groupe, comme on sait, fait l'objet, dans l'État sommaire de
1891, d'une description assez étendue -- elle occupe presque deux colonnes -- présentant les éléments qui le
composent dans un ordre idéal qui, matériellement, n'existait pas, mais qu'on se réservait d'établir un jour. C'est là
un projet complètement abandonné, car la réalisation en aurait entraîné la modification des nombreuses cotes
7
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
auxquelles renvoient les importants travaux de James Guillaume(2) et de M. Louis Tuetey(3). L'utilité du n° 66 7
subsiste donc, mais non définitivement, car la brièveté des notices qui le composent est incompatible avec la
nature des articles qu'elles concernent. Le contenu de ceux-ci, n'étant nullement homogène, ne peut être
raisonnablement traité que pièce par pièce, ou tout au moins dossier par dossier.
(2)
Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative,... Paris, 1889, in-4°. -Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale,... Paris, 1891-1907, 6 vol. in-fol. ;
James Guillaume, décédé le 22 novembre 1916, avait préparé la table de cet ouvrage : c'est à M. Georges
Bourgin que se trouve confié, à l'heure actuelle, le soin d'en assurer la publication. Ces volumes font partie de la
Collection de documents inédits sur l'histoire de France. On croit savoir que “l'Inventaire analytique” indiqué à
l'État de 1914 sous le n° 669 avait été entrepris pour faciliter la tâche de J. Guillaume.
(3)
Procés-verbaux de la Commission des Monuments, 1790-1794,... Paris, 1902-1903, a vol. in-8°
(publication de la Société de l'histoire de l'Art français). -- Procès-verbaux de la Commission temporaire des
Arts,... Paris, 1912-1918, a vol. in-4° (Documents inédits).
C'est à cette nécessité qu'a dû se plier, au début de sa tàche, l'auteur du travail que désigne le n° 671 de l'État
des inventaires de 1914. Ce travail, auquel il ne saura, conséquemment, donner partout la forme concise d'un
“répertoire numérique”, atteint à l'heure actuelle la cote F17 1480.
Le plan du présent État sommaire comportant la mise en vedette des “ séries départementales ”, et les
documents versés par le Ministère de l'Instruction publique étant fréquemment classés par académies, il parait
opportun de rappeler ici les variations qu'a subies, depuis la création de l'Université, la répartition des
départements entre les circonscriptions académiques.
Le décret d'organisation du 17 mars 1808 disposait, en son article IV, que l'Université impériale serait
“composée d'autant d'académies qu'il y a de cours d'appel” ; et le statut du 18 octobre suivant, élaboré par le
Conseil de l'Université, prévoyait la création de trente-deux académies. C'est en effet à trente-deux que se
trouvait porté, au début de 1808, le nombre des cours d'appel de la métropole : aux vingt-neuf “ tribunaux
d'appel” institués par l'article XXI de la loi du 27 ventôse an VIII (1) s'étaient ajoutés ceux Trèves(2), de Turin(3), et
-- la dénomination de “ cour d'appel ” ayant remplacé celle de “tribunal d'appel”(4) -- la cour de Gênes(5).
(1)
Agen, Aix, Ajaccio, Amiens, Angers, Besançon, Bordeaux, Bourges, Bruxelles, Caen, Colmar, Dijon,
Douai, Grenoble, Liége, Limoges, Lyon, Metz, Montpellier, Nancy, Nîmes, Orlans, Paris, Pau, Poitiers, Rennes,
Riom, Rouen, Toulouse.
(2)
Arrêté des Consuls du 14 fruct. an X, art. VII.
(3)
Les départements ressortissant à ce tribunal avaient été réunis au territoire de la République par sénatusconsulte organique du 24 fruct. an X.
(4)
Sénatus-consulte organique du 28 flor. an XII, art. CXXXVI; aux termes de la loi du 20 avril 1810, art. I,
les cours d'appel prirent le nom de “cours impériales”.
(5)
Décret du 15 mars an XIII, art. LXX.
Le statut du 18 octobre 1808, qui ne comporte de dispositions définitives -- ou censées telles (6) -- qu'à l'égard
de dix-huit ressorts de cours d'appel, est muet sur celui d'Ajaccio, et répartit provisoirement entre les dix-huit
académies érigées les départements compris dans les treize autres ressorts(7).
(6)
On y relève des erreurs matérielles, qu'il a bien fallu redresser. L'art. GIII donne à entendre que la HauteMarne ressortissait à la cour de Nancy. L'art. XXIX attribue à l'académie de Turin le département de Marengo,
qui ressortissait à la cour de Gênes, et le lycée de Casai, chef-lieu de l'un des trois arrondissements de ce
département : l'Almanach impérial de 1809 subordonne correctement le lycée de Casai au recteur de Gènes.
(7)
Relativement à celui de Rouen, il n'est question que de la Seine-Inférieure (art. LXVIII); rien sur l'Eure.
Onze recteurs furent nommés par décret du 10 mars 1809(8), quinze par arrêté du Grand-Maitre de l'Université
en date du 25 août suivant; c'est seulement en 181 0 que furent nommés, également par arrêtés du Grand-Maître,
pris les 28 mars, 24 juillet, 25 septembre et 18 décembre, les recteurs de Nancy, Liège, Mayence et Strasbourg ; à
Paris les fonctions rectorales furent exercées par le Grand-Maître(9) ; et l'“académie d'Ajaccio ” ne figure que
pour mémoire dans l'Almanach impérial en 1810, 1811, 1812 et 1813. Il n'y eut pas toujours identité entre les
sièges de cours d'appel et les chefs lieux académiques : on vient de le voir par l'exemple de Mayence et de
Strasbourg, qui appartenaient aux ressorts de Trèves et de Colmar(2); et de plus les. chefs-lieux académiques des
ressorts d'Agen et de Riom furent fixés à Cahors et à Clermont (3).
(8)
Et notamment ceux d'Angers et de Metz, académies à l'érection desquelles le statut du 18 octobre avait
sursis (art. CV et CII).
8
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
(9)
Depuis la chute de l'Empire elles furent attribuées successivement : A la Commission de l'Instruction
publique (1815-1820); A un recteur pris dans le sein du Conseil royal (ord. des 1er octobre 1820, art. VIII, et 27
février 1821, art. VIII), un inspecteur général étant, sous sa direction immédiate, attaché à l'Académie
“particulièrement pour ce qui concerne l'administration” (ord. du 27 février 1821, art. X); Au Grand-Maitre (ord.
du 8 avril 1824, art. Ier); au Ministre à partir du 26 août 1824, assisté de même; par ordonnance du 7 décembre
1845 l'inspecteur général reçut le titre de vice-recteur; A un recteur départemental sous le régime de la loi
Falloux (1850-1854); Au Ministre, assisté d'un vice-recteur; cette disposition, qui fait l'objet -- tout provisoire,
“jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné” -- d'un décret du 2 2 août 1854, n'a été abrogée qu'en 1920, par un
décret du 2 3 mars portant : “Les fonctions de recteur de l'académie de Paris sont exercées désormais par un
recteur”.
(2)
La désignation de Strasbourg figure à l'art. XVII du statut; par contre l'art. XVIII fixait à Trêves le chef-lieu
de l'académie du ressort de la cour de Trêves.
(3)
Recteurs nommés le 24 août 1809.
Aux trente-deux académies prévues par le statut du 18 octobre 1808 s'ajoutèrent successivement les suivantes :
33°. L'académie de Genève, organisée par arrêté du Grand-Maître du 7 juillet 1809 (4) : le ressort en fut limité à
la ville et à l'arrondissement de Genève;
(4) Arch. nat., F17* 442, n°3 42. Le Grand. Maître s'est fondé, pour prendre cet arrêté, sur l'art. II du décret du
11 décembre 1808, donnant à l'Université impériale les biens restés disponibles des anciens établissements
d'instruction publique (Bull. des lois, 4e série, IX, 259-260).
34°. L'académie de Pise, créée par décret du 18 octobre 1810; le ressort en correspondait à celui de la cour de
Florence, instituée par décret du 1 9 février précédent;
35° et 36°. Les académies de Groningue et de Leide, créées par décret du 22 octobre 1811(5); elles se
partageaient le ressort de la cour de la Haye, instituée, un an auparavant, par l'article LIV du décret du 1 8
octobre 1810;
(5)
Arch. nat., AF IV 594, plaq. 4692, n° 19 de la date.
37°. L'académie de Parme, créée par décret du 7 mai 181 2 (6);
(6)
Arch. nat.,AF IV 659, plaq. 5248, n° 25.
38°. L'académie de Rome, qui fit l'objet d'un projet de décret du 10 novembre 1812(7);
(7)
Élaboré par le Conseil de l'Université, ce projet donna lieu, de la part du Ministre de l'Intérieur, à des
observations que le Conseil examina le 24 septembre 1813. Aucune décision n'intervint, mais l'académie de
Rome n'en figure pas moins à l'Almanach de 1813.
39° et 40°. Les académies de Brème et de Munster, créées par décret du 29 août 1813(8).
(8)
Moniteur du 11 septembre 1813, p. 1001.
Les événements de 1814 enlevèrent à la France treize de ces quarante chefs-lieux académiques, et de plus
l'ordonnance du 17 février 1815, portant règlement sur l'Instruction publique, réduisit à dix-sept, en les
dénommant universités, “ les arrondissements formés sous le nom d'académie par le décret du 17 mars 1808”, ce
qui revenait à supprimer les académies d'Ajaccio, Amiens, Cahors, Limoges, Lyon, Metz, Nîmes, Orléans, Pau et
Rouen. Mais vinrent les Cent-Jours, après lesquels l'ordonnance du 15 août disposa que “l'organisation des
académies” serait “ provisoirement maintenue ”. L'ordonnance du 17 février, on le reconnaissait, n'avait “pu être
mise à exécution ”, sauf peut-être sur un point : elle avait prescrit le rattachement de la Corse au ressort de
l'“université d'Aix”, et dans l'Almanach royal de 1814-1815 nulle mention n'est faite de l'académie d'Ajaccio.
C'est seulement en 1838, par un arrêté du 30 mars, que fut créée une “académie de la Corse”, dont l'existence ne
dépassa guère dix ans(1).
(1) Depuis 1819 les fonctions rectorales étaient. exercées en Corse par un inspecteur de l'académie d'Aix :
Antoine-Félix Mourre avait été désigné à cet effet par la Commission de l'Instruction publique, le 20 octobre;
c'est un de ses successeurs, Louis-Antoine Dufilhol, nommé le 3 mars 1834, qui devint le premier recteur de
l'académie de la Corse.
Un arrêté présidentiel du 7 septembre 1848 réalisa une compression comparable à celle qu'avait tentée
l'ordonnance du 17 février 1815 : les académies de Cahors et de Lyon furent toutefois maintenues, mais celle de
9
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Clermont sacrifiée ; d'autre part deux académies nouvelles furent créées : Reims et Alger. Le nombre des
académies fut fixé, de la sorte, à vingt.
Par une tendance tout opposée, l'article VII de la loi du 15 5 mars 1850 -- “ loi Falloux” -- disposa qu'il serait “
établi une académie dans chaque département ”. Ce régime, qui ne fut pas appliqué à l'Algérie (2), fut abrogé par
la loi du 14 juin 1854, qui réduisit à seize le nombre des circonscriptions académiques de la métropole. Un décret
du 22 août suivant a réglé le détail de ces circonscriptions, qui depuis lors a subi peu de changements.
(2)
Il devait être statué sur cet objet par un règlement d'administration publique, qu'annonçait l'article LXXXI
de la loi, mais qui n'intervint pas.
Par décret du 13 juin 1860, tandis que le nouveau département des Alpes-Maritimes était annexé au ressort
académique d'Aix, une dix-septième académie était créée, celle de Chambéry; elle a été supprimée, et son ressort
rattaché à celui de Grenoble, par décret du 2 2 octobre 1920.
Le chef-lieu de l'académie de Douai a été transféré à Lille par la loi du 17 décembre 1888.
Enfin l'académie de Strasbourg, reconstituée depuis la Grande Guerre, étend son ressort sur l'actuel
département de la Moselle (3).
(3)
L'article II de la loi du 17 octobre 1919, relative au régime transitoire de l'Alsace et de la Lorraine, dispose
que “les districts de Basse-Alsace, de Haute-Alsace et de Lorraine redeviennent respectivement les départements
du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle”. Un décret du 19 novembre 1919 a conféré au “ directeur général
de l'instruction publique en Alsace-Lorraine” le titre de “recteur de l'académie de Strasbourg”.
Le tableau qui suit marque, en regard du nom de chaque département, les académies auxquelles il a été rattaché
: 1° antérieurement à l'arrêté du 7 septembre 1848; 2° de cette dernière date à la loi du 15 mars 1850; 3° depuis le
décret du 14 juin 1854.
Les indications imprimées en italique dans la colonne correspondant à la première de ces périodes ont trait aux
rattachements prescrits, les uns à titre provisoire par le statut du 18 octobre 1808 -- dont les articles afférents sont
rappelés, par leurs numéros entre crochets, -- les autres, sans qu'ils aient été réalisés, par l'ordonnance du 17
février 1815.
DÉPARTEMENTS.
AVANT 1848.
DE 1848 À 1850.
DEPUIS 1854.
Ain....
Lyon.....
Lyon.....
Lyon.....
Reims.....
Douai.
Dijon.....
Aisne.....
Paris [CI].....
Amiens.....
Lille (1888).
Paris.....
Allier.....
Bourges [CVI].....
Dijon.....
Clermont.
Clermont.....
Bourges.....
Alpes (Basses-) .....
Aix.....
Aix.....
Aix.
Alpes (Hautes-).....
Grenoble.....
Grenoble.....
Grenoble.
Alpes-Maritimes.....
Aix.....
Apennins.....
Gênes.
Aix (1860).
10
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Montpellier [CVII]..
Ardèche.....
Grenoble
de 1962)
Grenoble
Nîmes
Montpellier
Paris [CII].....
Ardennes.....
Metz.....
Douai.
Reims.....
Lille (1888).
Paris.....
Ariège.....
Toulouse
Arno.....
Pise.
Aube.....
Paris.....
Toulouse.....
Toulouse.
Reims.....
Dijon.
Aude.....
Montpellier.....
Montpellier.....
Montpellier.
Aveyron.....
Montpellier.....
Montpellier.....
Toulouse.
Aix.....
Aix.
Toulouse.....
Bouches-del'Elbe.....
Bouches-del'Escaut...
Bouches-de-laMeuse...
Bouches-du-Rhin....
Brème.
(1)
(1)
Aux termes du
décret du 15 mai 1810, ce
département ressortissait à
la cour de Bruxelles.
Leide.
(1)
(1)
Aux termes du
décret du 15 mai 1810, ce
département ressortissait à
la cour de Bruxelles.
Bouches-duRhône....
Aix.....
Bouelies-duWeser....
Brème.
Bouches-del'Yssel.....
Groningue.
Calvados.....
Caen.....
Caen.....
Caen.
Cantal.....
Toulouse [CVI].....
Cahors.....
Clermont.
11
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Clermont.....
Charente.....
Bordeaux.....
Bordeaux.....
Poitiers.
Poitiers.....
Poitiers.
Poitiers.....
CharenteInférieure ...
Poitiers.....
Cher.....
Bourges.....
Bourges.....
Paris.
Corrèze .....
Toulouse [CVI].....
Cahors.....
Clermont.
Limoges.....
Clermont.....
Corse.....
Corse..... (1)
Aix.....
(1) Académie créée en
1838 (voir ni-dessus, page
370). -- Le département de
la Corse avait été formé,
par sénatus-consulte du 19
avril 1811, de la réunion
du Golo et du Liamone.
Aix(2).
(2)
Aux termes du
décret du 22 août
1854, art. XXV,
l'inspecteur
d'académie délégué en
Corse a le titre de
vice-recteur.
Côte-d'Or.....
Dijon.....
Dijon.....
Dijon.
Côtes-du-Nord.....
Rennes.....
Rennes.....
Rennes.
Creuse.....
Bourges [CVI].....
Bourges.....
Clermont.
Limoges.....
Clermont.....
Doire.....
Turin.
Dordogne.....
Bordeaux.....
Bordeaux.....
Bordeaux.
Doubs.....
Dijon [c].....
Besançon.....
Besançon.
Besançon.....
Drôme.....
Grenoble.....
Dyle.....
Bruxelles.
Ems-Occidental.....
Groningue.
Ems-Oriental.....
Grenoble.....
Grenoble.
Groningue
Brême (1813).
Ems-Supérieur.....
Brême.
12
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Escaut.....
Bruxelles.
Eure.....
Rouen.....
Caen.....
de 1962)
Caen.
Caen.....
Eure-et-Loir .....
Paris.....
Finistère ......
Rennes.....
Forêts
Tréves [CII].
Paris.....
Paris.
Rennes.....
Rennes.
Metz.
Frise.....
Groningue.
Gard.....
Montpellier [CVII]..
Montpellier
Montpellier.
Nîmes
Montpellier.....
Garonne (Haute-) ....
Toulouse.....
Gênes.....
Gênes (3).
Toulouse.
Toulouse.....
(3)
Les arrondissements
de Voghera et de Tortone
ont été rattachés en 1812 à
l'académie de Parme.
Gers.....
Toulouse [XLII] ....
Cahors.....
Toulouse
Cahors....
Toulouse.
Gironde.....
Bordeaux.....
Golo.....
Voir Corse.
Hérault.....
Montpellier.....
Ile-d'Elbe.....
Voir Méditerranée.
Ille-et-Vilaine.....
Rennes.....
Indre.....
Bourges.....
Indre-et-Loire.....
Rennes [CI, CV] ....
Bordeaux.....
Bordeaux.
Montpellier.....
Montpellier.
Rennes.....
Rennes.
Bourges.....
Poitiers.
Angers.
Poitiers.
Orléans.....
Angers.....
Isère.....
Grenoble.....
Grenoble.....
Grenoble.
13
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Jemmapes
Jura.....
de 1962)
Bruxelles.
Dijon [C].....
Besançon.....
Besançon.
Bordeaux.....
Bordeaux.
Besançon.....
Landes.....
Pau.....
Bordeaux.....
Léman.....
Lyon(1).
(1)
L'arrondissement de
Genève formait la
circonscription de
l'académie de Genève.
Liamone.....
Voir Corse.
Lippe(2).....
Munster (1813).
(2)
Le sénatusconsulte organique du
27 avril 1811,
constituant ce
département, l'avait
placé dans le ressort de
la cour de Liège.
Loir-et-Cher.....
Paris [CI].....
Angers.....
Paris.
Orléans.....
Paris.....
Loire.....
Lyon.....
Lyon.....
Lyon.
Lyon.....
Clermont.
Clermont.....
Loire (Haute-).....
Montpellier [CVI]...
Clermont.....
Loire-Inférieure.....
Rennes......
Rennes.....
Rennes.
Loiret.....
Orléans.....
Bourges.....
Paris.
Cahors.....
Toulouse.
Paris.....
Lot.....
Toulouse [CVIII].....
Cahors.....
Toulouse.....
Lot-et-Garonne.....
Cahors
Cahors.....
Bordeaux.
14
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Bordeaux
Lozère.....
Nîmes.....
Grenoble.....
Montpellier.
Angers.....
Rennes.
Caen.....
Caen.
Montpellier.....
Lys.....
Bruxelles.
Maine-et-Loire.....
Rennes [CV].....
Angers.....
Manche
Caen.....
Marengo
Turin [XXIX].
Gênes(3).
(3)
L'arrondissement
d'Alexandrie a été rattaché
en 1812 à l'académie de
Parme.
Marne.....
Paris.....
Reims.....
Paris.
Marne (Haute-).....
Dijon.....
Dijon.....
Dijon.
Mayenne.....
Rennes [CV].....
Angers.....
Rennes.
Nancy.....
Nancy.
Nancy.....
Nancy.
Angers
Méditerranée (1).....
Pise.
(1)
Réunie à ce
département par décret
du 29 novembre 1810,
l'Ile d'Elbe avait été
annexée au territoire de
la République par
sénatus-consulle du 8
fructidor an X; l'art.
XXXI du statut du 18
octobre 1808 l'avait
placée dans le ressort
de l'académie de
Gênes.
Meurthe (2).....
(2)
Le département
de Meurthe-et-Moselle
a été créé par la loi du
12 septembre 1871.
Meuse.....
Strasbourg [CIII]...
Nancy.....
Strasbourg [CIII]...
Nancy.....
Meuse-Inférieure.....
Bruxelles [CIV].
15
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Liége.
Mont-Blanc.....
Grenoble.
Montenotte.....
Gênes.
Mont-Tonnerre.....
Trèves [XXIII].
Mayence.
Morbihan.....
Rennes.....
Rennes.....
Rennes.
Moselle(2).....
Trèves [CII].....
Nancy.....
Nancy.
(2)
Le département
de Meurthe-et-Moselle
a été créé par la loi du
12 septembre 1871.
Metz.....
Strasbourg (1919).
Nancy.....
Nèthes (Deux-).....
Bruxelles.
Nièvre.....
Bourges.....
Bourges.....
Dijon.
Nord.....
Bruxelles [CIV]....
Douai.....
Douai.
Douai.....
Oise.....
Paris [CI].....
Lille (1888).
Paris.....
Paris.
Amiens.....
Paris.....
Ombrone.....
Pise.
Orne.....
Caen.....
Ourte.....
Bruxelles [CIV].
Caen.....
Caen.
Liége.
Pas-de-Calais.....
Bruxelles [CIV]....
Douai.....
Douai.....
Po.....
Turin.
Puy-de-Dôme.....
Bourges [CVI].....
Douai.
Lille (1888).
Lyon.....
Clermont.
Clermont
Pyrénées
(Basses-)....
Pau.....
Bordeaux.....
Bordeaux.
Toulouse.....
Toulouse.
Bordeaux.
Pyrénées
(Hautes-)....
Pau.....
16
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Toulouse
PyrénéesOrientales...
Montpellier.....
Rhin(Bas-).....
Rhin (Haut-).....
Strasbourg.....
Rhin-et-Moselle.....
Trèves [XXIII].
Montpellier.....
Montpellier.
Strasbourg.....
Strasbourg.
Lyon.....
Lyon.
Besançon......
Besançon.
Dijon.....
Lyon.
Angers......
Caen.
Mayence.
Rhône.....
Lyon.....
Grenoble
Bruxelles [CIV].
Roer.....
Liége.
Rome.....
Rome.
Sambre-et-Meuse
Bruxelles [CIV].
Liège.
Saône (Haute-).....
Dijon [c].....
Besançon.....
Saône-et-Loire
Dijon.....
Sarre.....
Trèves [XXIII].
Mayence.
Sarthe.....
Rennes [CV].....
Angers.....
Savoie.....
.....
.....
Savoie (Haute-).....
Chambéry (1860).
Grenoble (1920).
Seine.....
Paris.....
Paris.....
Paris.
Seine-Inférieure.....
Caen [LXXII]
Caen.....
Caen.
Paris.....
Paris.
Rouen.....
Caen.....
Seine-et-Marne.....
Paris.....
Seine-et-Oise
Sesia
Turin.
17
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Sèvres (Deux-).....
Poitiers.....
Simplon.....
Lyon.
Somme.....
Paris [CI].....
Poitiers.....
Douai.....
Amiens.....
de 1962)
Poitiers.
Douai.
Lille (1888).
Douai.....
Stura.....
Turin.
Tarn.....
Toulouse.....
Toulouse.....
Toulouse.
Aix.
Tarn-etGaronne(1) ....
(1)
Département
créé par sénatusconsulte du 4
novembre 1808, aux
dépens de l'Aveyron,
de la Haute-Garonne,
du Gers, du Lot et de
Lot-et-Garonne , et
rattaché par décret du
21 du même mois au
ressort de la cour de
Toulouse.
Taro.....
Génes.
Parme (1812).
Trasimène.....
Rome.
Var.....
Aix.....
Aix.....
Vaucluse.....
Aix [CVII].
Aix.....
Aix.
Nîmes.....
Aix.....
Vendée.....
Poitiers.....
Poitiers.....
Bordeaux [CVI]....
Poitiers.....
Poitiers.
Vienne.....
Vienne (Haute-).....
Poitiers.
Limoges.....
Clermont.....
18
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Vosges.....
Strasbourg [CIII]...
Nancy.....
de 1962)
Nancy.
Nancy.....
Yonne.....
Paris.....
Yssel-Supérieur....
Leide.
Paris.....
Dijon.
Zuyderzee.....
Alger.....
Alger.....
Alger.
Constantine.....
Oran.....
Paul MARICHAL.
SUPPLÉMENT
Lorsqu'en décembre 1934, Paul Marichal quitta la direction de la section moderne des Archives nationales
pour devenir conservateur de la section ancienne, il laissait interrompue une oeuvre considérable à laquelle il
avait consacré de nombreuses années : le classement et l'inventaire de la sous-série F17.
Depuis cette date le Ministère de l'Instruction publique, puis de l'Éducation nationale(1) continuait ses
versements qui allaient rejoindre les résidus laissés en attente par P. Marichal et s'entasser dans les dépôts,
partout où l'encombrement général laissait un peu de place.
(1)
A partir du 4 juin 1932.
Ce n'est qu'à la fin de 1955 que M. Charles Braibant, directeur général des Archives de France, alerté par M.
Pierre Caillet, conservateur en chef de la section moderne, décida de constituer une équipe chargée de mettre en
ordre ces documents et comprenant deux archivistes : Mlles Suzanne Olivier et Marie-Élisabeth Carreau
(maintenant Mme Michel Antoine), une sous-archiviste, Mlle Simone Haym, et un commis, Mme Imbert.
L'abondance et la variété des documents qui se présentaient en même temps ont permis un classement
méthodique, ce qui ne pourra être le cas à l'avenir lorsque les articles seront cotés au fur et à mesure de leur
versement par les soins des archivistes en mission au Ministère de l'Éducation nationale; les possibilités de
consultation rapide qui découleront de ce nouveau système compenseront l'apparent désordre dans lequel se
présenteront les documents.
Les articles inventoriés ci-dessous sous les cotes F17 13268 à 14775 et F17* 3253 à 3555 proviennent de trois
groupes de versements :
1. Versements antérieurs à la rédaction de l'État sommaire mais que Paul Marichal avait dû laisser
partiellement en attente, soit que les documents fussent trop récents pour être triés, soit que le temps lui eût
manqué. Un groupe coté provisoirement F17 bis comprenant 2836 articles a été trié par M. Sullé, vacataire du
C.N.R.S., suivant le plan établi par M. Pierre Caillet et sous sa direction; 265 autres liasses de résidus ont été
revues et triées par les soins de l'équipe.
2. Versements antérieurs à la création des archivistes en mission, effectués directement par le ministère, le
plus souvent dans un complet désordre(2).
(2)
On ne signale que les plus importants de ces versements, les autres ne comportant parfois que 2 ou 3 liasses
difficilement repérables.
1er février 1935. -- Enseignement supérieur, 108 liasses.
19
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
20 avril 1937. -- Comité des travaux historiques, 50 articles versés par la Bibliothèque Mazarine dans les
dépôts de laquelle ils avaient été trouvés classés et inventoriés par Mlle Jacqueline Mady.
22 février 1943. -- Enseignement technique, 148 liasses.
25 avril 1945. -- Enseignement du second degré, 12 liasses.
8 février 1946. -- Enseignement supérieur, 343 liasses.
6 mai 1946. -- Enseignement du second degré, 7 liasses.
27 octobre 1945 et 16 juillet 1948. -- Enseignement du second degré, discours de distributions de prix, 14
paquets.
8 décembre 1950. -- Enseignement supérieur, dons et legs, 56 liasses.
A ce groupe on peut joindre les papiers du cabinet d'Abel Bonnard, versés en juin-juillet 1945 à la sous-section
contemporaine (37 liasses) et ceux de l'inspecteur général Roy (23 liasses), reçus le 9 mai 1950, sous le titre de
papiers du B.U.S. et reconnus ensuite comme provenant du cabinet du Ministre.
3. Versements préparés et réalisés à partir de 1951 par les soins des archivistes en mission au Ministère de
l'Éducation nationale.
M. Didier Ozanam fut le premier missionnaire : on doit à son travail les versements des 5 et 18 décembre
1951, soit 320 articles provenant de toutes les directions, ceux du 10 mars 1952 formés de 125 liasses de la sousdirection des constructions scolaires et 11 liasses de la direction de l'enseignement du second degré et celui du 20
octobre 1952, dossiers de sociétés savantes, 3 paquets.
A partir de décembre 1954, M. Henri Gilles, son successeur, put envoyer aux Archives nationales des
versements triés et inventoriés qui n'eurent plus qu'à être intégrés dans les groupes correspondants précédemment
reçus. Le 4 mars 1955, 128 liasses provenant de la direction de l'enseignement du second degré et 55 articles de
comptabilité, procès-verbaux du Conseil supérieur et projets de constructions scolaires. Le 21 mars 1956, 96
liasses et 188 registres : cabinet du Ministre, directions de l'Enseignement supérieur et du second degré,
comptabilité.
Le 21 janvier 1957, 112 liasses : cabinet du Ministre, Enseignements supérieur, du second degré et du premier
degré.
Le 5 juillet 1957, 10 liasses de la Commission pour la célébration du Centenaire de la Révolution de 1848 et
du Tricentenaire des Traités de Westphalie, et 2 liasses du cabinet du Ministre, le reste du versement étant
constitué par des dossiers de distinctions honorifiques qui seront signalés plus loin.
Du versement du 23 janvier 1958, 12 liasses seulement ont été intégrées comme complément des dossiers déjà
inventoriés.
En revanche les 172 registres ou répertoires des diplômes, versés le 23 janvier 1959 par M. Favreau,
successeur de M. Gilles, figurent dans ce supplément, ainsi que les 85 liasses de documents concernant les
fondations britanniques, versées le 13 mars 1959.
Une deuxième suite de documents comprend les dossiers individuels du personnel de l'Éducation nationale,
appartenant tant aux différents ordres d'enseignement qu'aux établissements scientifiques. Ils ont fait l'objet de
versements réguliers, mais tandis que ceux reçus avant 1924 ont été reclassés par ordre alphabétique sous les
cotes F17 20001 à 21894, les suivants ont été cotés au fur et à mesure de leur arrivée aux Archives nationales (1).
En outre, les dossiers personnels qui se trouvaient joints aux versements du 8 février 1946 : Académies et grands
Établissements scientifiques, du 18 décembre 1951: personnel auxiliaire des Facultés, et du 4 mars 1955 : ancien
personnel de l'enseignement du second degré, ont été extraits et joints à cette suite.
(1)
Cela n'est exact qu'approximativement: de plusieurs versements réalisés de 1944 à ainsi les versements des
2 et 28 avril 1931, 1955. cotés F17 25683 à 25930, se trouvent précédés
20
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Un état sommaire en est donné ci-dessous sous les cotes F17 20001 à 26461; la confection d'un fichier par noms
de personnes qui seul pourra rendre aisée la recherche est en cours.
Enfin les dossiers de « distinctions honorifiques », triés, classés et fondus en deux parties : légion d'honneur,
palmes académiques, par les soins de Mlle Simone Haym, font l'objet d'un troisième groupe coté F 17 40001 à
40311.
Les dossiers les plus anciennement versés avaient été fondus dans une série alphabétique unique, mais à partir
de 1900 ils avaient conservé leur classement à la fois chronologique et alphabétique, c'est ainsi qu'ont dû être
repris les versements des :
14 décembre 1907. -- 86 liasses.
12 juin 1909. -- 205 liasses.
15 mars 1913. -- 58 liasses.
13 juin 1927. -- 280 liasses.
28 avril 1931. -- 130 liasses.
13 novembre 1934. -- 183 liasses.
19 mai 1939. -- 77 liasses.
4 mars 1952. -- 39 liasses.
Le dernier versement, en date du 5 juillet 1957 : bureau du cabinet, 175 liasses et 7 registres, n'a été intégré
qu'en partie dans la sous-série, une autre partie ayant été réservée en vue d'un triage ultérieur.
Il est à noter que seuls les dossiers individuels figurent intégralement dans ce groupe : les notices de
promotion, propositions collectives ou individuelles, arrêtés ayant déjà reçu une cote dans l'ancien fonds y sont
demeurés; on les trouvera sous les cotes suivantes :
F17* 2097 à 2114.
F17 1420 à 1424, 2578 à 2624, 27611 à 2774.
On peut aussi trouver des propositions et des arrêtés de distinctions honorifiques dans les dossiers de travaux
historiques, d'établissements scientifiques ou d'établissements d'enseignement, F17 3054, 6963 à 6977, 7012 à
7024, 11403 à 11511, 12744 et 12745.
Un répertoire alphabétique de tous les dossiers de distinctions honorifiques contenus dans la sous-série F17
pourra être envisagé dans l'avenir.
S. OLIVIER.
TABLEAU MÉTHODIQUE DE LA SOUS-SÉRIE F17 (Supplément)
Comité des Travaux historiques
F17 13268 à 13317.
Services généraux
F17 13318 à 13326.
Secrétariat
F17 13327 à 13331.
Cabinet :
Divers
F17 13332 à 13335.
Cabinet d'Abel Bonnard
F17 13336 à 13372.
21
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Papiers de M. Roy
de 1962)
F17 13373 à 13395.
Sciences et lettres :
Budget
F17 13396 et 13397.
Souscriptions et concessions
F17 13398 à 13491.
Bibliothèques et archives
F17 13492 à 13548.
Grands établissements littéraires et scientifiques
F17 13549 à 13595.
Grandes écoles spéciales
F17 13596 à 13618.
Conseil supérieur de l'Instruction publique
F17 13619 à 13672.
Administration académique
F17 13673 à 13680.
Conseils académiques
F17 13681 à 13697.
Enseignement supérieur :
Généralités
F1713698 à 13703.
Personnel
F17 137041 à 13735.
Bourses
F17 13736 à 13749.
Scolarité
F17 13750 à 13792.
Comptabilité
F17 13793 à 13925.
Enseignement du second degré :
Généralités
F17 13926 à 13960.
Personnel
F17 13961 à 14068.
Affaires des lycées
F17 14069 à 14087.
Affaires des collèges
F17 14088 à 14145.
Scolarité (prix, concours général, organisation des
services)
F17 14146 à 14182.
Enseignement libre
F17 14183 et 14184.
Enseignement secondaire des jeunes filles
F17 14185 à 14234.
Enseignement du 1er degré :
Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices et
écoles primaires supérieures
F17 14235 à 14256.
Écoles primaires
F17 14257 à 14300.
Personnel
F17 14301 à 14311.
22
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
Enseignement libre
de 1962)
F17 14312 à 14316.
Enseignement technique :
Écoles nationales d'arts et métiers
F17 14317 à 14347.
Écoles professionnelles
F13 14348 à 14364.
Alsace-Lorraine (1871-1925)
F17 14365 à 14459.
Éducation physique
F17 14460 à 14465.
Comptabilité
F17 14466 à 14474.
Bâtiments :
Grands travaux, comités
F17 14475 à 14477.
Enseignement supérieur
F17 14478 à 14589.
Enseignement secondaire
F17 14590 à 14593.
Enseignement primaire
F17 14594 à 14618.
Dons et legs
F17 14619 à 14684.
Commission pour la célébration du centenaire de la
Révolution de 1848 et du tricentenaire des traités
de Westphalie
F17 14685 à 14690.
Fondations britanniques en France
F17 14691 à 14775.
Personnel
F17 20001 à 26461.
Distinctions honorifiques :
Légion d'Honneur
F17 40001 à 40134.
Palmes académiques
F17 40135 à 40342.
I. REGISTRES.
F17* 1. Ministère de l'Intérieur, 3° division, bureau des Sciences : enregistrement de la correspondance au départ.
2 germinal an XI-13 nivôse an XII.
F17* 21. Ministère de l'Intérieur, 3° division, bureau des Beaux-Arts : enregistrement de la correspondance au
départ. 18 ventôse an XI-27 pluviôse an XIII.
F17* 22. Université impériale, bureau des Facultés : enregistrement de la correspondance au départ. 1809.
F17* 3. Ministère de l'Intérieur, 3° division, bureau des Sciences et des Beaux-Arts : enregistrement des “
décisions importantes ” du Ministre. 29 décembre 1812-29 janvier 1814.
F17* 4. Commission des monuments : procès-verbaux. 8 novembre 1790-16 ventôse an II.
23
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 5. Commission des monuments : enregistrement de la correspondance au départ. 26 septembre 1793-13
ventôse an II.
F17* 6. Commission des monuments : registre de réception des livres et objets d'art saisis chez les émigrés. 1793an II.
F17* 7 et 8. Commission temporaire des Arts : arrêtés et procès-verbaux. 1er septembre 1793-5 nivôse an IV.
F17* 9. Commission temporaire des Arts : enregistrement de la correspondance avec les districts des
départements autres que celui de Paris. An II-an III.
F17* 10. Commission temporaire des Arts : enregistrement de la correspondance avec les districts et services
administratifs du département de Paris. 15 frimaire an II-3 brumaire an IV. -- Copie des lettres de ladite
commission, puis du Conseil de conservation des objets de sciences et d'art. 24 frimaire an- IV-4 fructidor an V.
F17* 11. Commission temporaire des Arts : procès-verbaux du directoire. 28 brumaire an III-11 frimaire an IV.
F17* 12. Commission temporaire des Arts, puis Conseil de conservation : registre de présence. 10 ventôse an II21 vendémiaire an IX.
F17* 13-14. Commission temporaire des arts, puis Conseil de conservation : enregistrement de la correspondance
à l'arrivée. Vendémiaire an III-26 germinal an IV.
F17* 15. Conseil de conservation : procès-verbaux. 1er prairial an VII-26 floréal an VIII.
F17* 16. Statistique des livres conservés dans les bibliothèques de diverses villes de l'Empire. 1813.
F17* 17. Catalogue de la bibliothèque centrale du département de la Dordogne. An VI.
F17* 18. Catalogue de la bibliothèque de l'abbaye d'Arrouaise. XVIIIe siècle.
F17* 19. Catalogue de la bibliothèque du séminaire Saint-Sulpice de Limoges. 1775.
F17* 20. Catalogue de la bibliothèque nationale d'Epinal. An II ou III.
F17* 21 et 22. Répertoire alphabétique de gens de lettres proposés pour secours. 1813.
F17* 23. Commission temporaire des Arts, puis Conseil de conservation : registre de réception des objets d'art et
antiquités trouvés chez les émigrés et condamnés. Ans II-V.
F17* 241. Enregistrement, sous forme de répertoire alphabétique de noms d'artistes, des tableaux, provenant
d'églises et maisons religieuses, transférés provisoirement au dépôt des Petits-Augustins. An II environ.
F17* 242 à 13. Archives du Musée des monuments français. 1791-1716.
24
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 25. Inventaire du magasin de la Comédie française “consistant en habits tragiques, comiques et balets”,
commencé le 7 octobre 1782 et tenu jusque vers l'an II.
F17* 26. Personnel de l'Opéra. 1791.
F17* 27. Registre intitulé : “Cabinet lyrique du théâtre de l'Égatité”, et indiquant, pour chacune des pièces du
répertoire, la composition de l'orchestre. An II environ.
F17* 28 et 29. “Livre du blanchissage” de l'Opéra. An XII.
F17* 30 et 31. Personnel des théâtres. 1813.
F17* 32. Représentations dramatiques, organisation dans les 47 arrondissements théâtraux. 1813.
F17* 33. Procès-verbaux des séances de la commission des inspecteurs généraux de l'Université impériale. 18091811; suivis d'un arrêté de la commission des inspecteurs de l'Académie de Paris, 10 octobre 1817.
F17* 34. Procès-verbaux des séances de la section de comptabilité de l'Univérsité. 1813-1815.
Les numéros 35 à 63 sont vacants.
F17* 64 à 79. État de situation des écoles primaires, par académies, au 1er janvier 1834.
64. Aix.
65. Angers.
66. Besançon.
67. Bordeaux.
68. Bourges.
69. Caen.
70. Cahors.
71. Clermont.
72. Limoges.
73. Lyon.
74. Nîmes.
75. Orléans.
76. Pau.
77. Poitiers.
78. Rouen.
25
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
79. Strasbourg.
F17* 80 à 160. Enquête sur la situation des écoles primaires. 1833.
80. Ain.
81. Alpes (Basses-).
82. Alpes ( Hautes-).
83. Ardèche.
84. Ardennes.
85. Ariège.
86. Aube.
87. Aude.
88. Aveyron.
89. Bouches-du-Rhône.
90. Calvados.
91. Cantal.
92. Charente.
93. Charente-Inférieure.
94. Cher.
95. Corrèze.
96. Côte-d'Or.
97. Côtes-du-Nord.
98. Creuse.
99. Dordogne.
100. Doubs.
101. Drôme.
102. Eure.
103. Eure-et-Loir.
104. Finistère.
105. Gard.
106. Garonne (Haute-).
26
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
107. Gers.
108. Gironde.
109. Hérault.
110. Indre.
111. Indre-et-Loire.
112. Isère.
113. Jura.
114. Landes.
115. Loir-et-Cher.
116. Loire.
117. Loire (Haute-).
118. Loire-Inférieure.
119. Loiret.
120. Lot.
121. Lot-et-Garonne.
122. Lozère.
123. Maine-et-Loire.
124. Manche.
125. Marne.
126. Marne(Haute-).
127. Mayenne.
128.Meurthe.
129. Meuse.
130. Morbihan.
131. Moselle.
132. Nièvre.
133. Oise.
134. Orne.
135. Pas-de-Calais.
27
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
136. Puy-de-Dôme.
137. Pyrénées (Basses-).
138. Pyrénées (Hautes-).
139. Pyrénées-Orientales.
140. Rhin (Bas-).
141. Rhin (Haut-).
142. Rhône.
143. Saône(Haute-).
144. Saône-et-Loire.
145. Sarthe.
146. Seine.
147. Seine-Inférieure.
148. Seine-et-Marne.
149. Seine-et-Oise.
150. Sèvres (Deux-).
151. Somme.
152. Tarn.
153. Tarn-et-Garonne.
154. Var.
155. Vaucluse.
156. Vendée.
157. Vienne.
158. Vienne(Haute-).
159. Vosges.
160. Yonne.
Les numéros 161 à 176 sont vacants.
F17* 177-180. Université : comptes des domaines. 1808-1830.
F17* 181. Académie de Strasbourg : biens, domaines, rentes et dotations. 1812-1829(1).
(1)
Cf. F17 1519.
28
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 182 et 183. “Registre des nominations premières” des fonctionnaires de l'Université. 1809-1812.
182. Enseignement.
183. Administration.
F17* 184. Répertoire du personnel des collèges communaux. Vers 1826.
F17* 185. et 186. Comptabilité du traitement des agrégés. 1825-1833.
F17* 187-189. Registre des mandats délivrés au profit des instituteurs et institutrices des sections de Paris. An II.
F17* 190. Renseignements sur les supérieurs des écoles chrétiennes. 1819-1821.
F17* 191. Élèves des “écoles normales partielles” [instituées par l'article XXIV de l'ordonnance du 27 février
1821 près les lycées des chefs-lieux académiques]. 1822-1823.
F17* 192. Personnel des écoles secondaires ecclésiastiques. 1812-1813.
F17* 193. Répertoire alphabétique des régents et principaux de collèges confirmés dans leurs emplois par arrêtés
du Grand-MaUre. 1809-1814.
F17* 194 à 196. Collèges communaux : personnel. 1817(?)-1825.
F17* 197. Renseignements sur les principaux et régents des collèges de l'académie de Bruxelles. 1811.
F17* 198 à 201. Renseignements sur l'organisation et l'état des collèges communaux de l'académie de Bruxelles.
1810-1814.
F17* 202. Répertoire alphabétique de maîtres de pension. Vers 1806.
F17* 203. Personnel des instituteurs : académies d'Aix à Limoges. 1819-1822.
F17* 204 à 207. Listes de chefs d'institution et maîtres de pension, par académies. Vers 1823.
204. Aix-Besançon.
205. Clermont-Grenoble.
206. Nancy-Orléans, Pau, Poitiers.
207. Rennes-Toulouse.
F17* 208 à 210. Autorisations d'institutions et pensions, par académies. 1825-1829.
208. Dijon-Grenoble.
209. Limoges-Metz.
29
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
210. Paris.
F17* 211 et 212. Comptabilité de l'institution Loos, à Paris [51, rue Sainte-Anne]. 1828-1829.
F17* 213 à 225. Répétiteurs et maîtres d'étude des institutions et pensions. Avant 1815.
F17* 226. Répétiteurs. 1816.
F17* 227. État nominatif des répétiteurs brevetés dans l'Académie de Paris. 1817-1819.
F17* 228-229. Pensionnaires de l'Université : collèges communaux. 1825-1827.
F17* 230. Délibérations de la Commission d'administration des collèges royaux. 1817-1820.
F17* 2311 à 2332. Répertoire du personnel des collèges royaux. 1815-1825.
F17* 234. Contrôle général des élèves du lycée Napoléon. 1813.
Les numéros 235 à 298 sont vacants.
F17* 299. Comptabilité du lycée de Reims. An XIII.
Les numéros 300 à 306 sont vacants.
F17* 307. Élèves boursiers dans les collèges communaux, nommés de 1821 à 1833 environ.
F17* 308 à 3179. Répertoires, par académies et par établissements, d'élèves du gouvernement dans les collèges
royaux. 1822-1846 environ.
F17* 318 à 320. Répertoire alphabétique, de A à R (la fin manque) des élèves boursiers des collèges royaux au
début de 1816.
F17* 321 à 326. Élèves boursiers du gouvernement dans les collèges royaux, par académies. 1811-1831.
321. Aix-Bourges.
322. Caen-Douai.
323. Grenoble-Montpellier.
324. Nancy-Orléans, Pau.
325. Poitiers-Strasbourg.
326. Toulouse, Paris.
F17* 327 à 329. Répertoire par académies, tenu jusque vers 1841, des boursiers communaux des collèges royaux.
30
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
327. Aix-Limoges.
328. Lyon-Orléans, Pau-Rennes.
329. Rouen-Toulouse, Paris.
F17* 330 à 365. État des boursiers communaux dans les lycées et collèges royaux. 1811-1831.
330. Amiens.
331. Angers.
332. Avignon.
333. Besançon,
334. Bordeaux.
335. Bourges.
336. Caen.
337. Cahors.
338. Clermont.
339. Dijon.
340. Douai.
341. Grenoble.
342. Limoges.
343. Lyon.
344. Marseille.
345. Metz.
346. Montpellier.
347. Moulins.
348. Nancy.
349. Nantes.
350. Nlmes.
351. Orléans.
352. Paris : Henri IV.
353. Paris : Louis-le-Grand.
354. Paris : Saint-Louis.
31
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
355. Pau.
356. Poitiers.
357. Pontivy.
358. Reims.
359. Rennes.
360. Rodez.
361. Rouen.
362. Strasbourg.
363. Tours.
364. Turin.
365. Versailles.
F17* 366. Comptabilité de Chapelle, agent comptable de l'école de Liancourt. Ans VII-IX.
F17* 367. École de Saint-Cyr : présentations pour les années 1810, 1811 et 1812.
F17* 368. Enregistrement des nominations d'élèves de l'École normale. 1809-1819.
F17* 369. Inscription et engagements décennaux (autographes) des élèves de l'École normale autorisés à suivre
les cours des Facultés des lettres et des sciences de Paris. 1810-1818.
F17* 370. État des élèves de l'École normale, professeurs et maîtres d'étude de lycées, régents de collèges et frères
des écoles chrétiennes, pour lesquels le Grand-Maître de l'Université a demandé des exemptions de service
militaire. 1809-1813.
F17* 371. Procès-verbaux des séances du conseil académique de Liège. 1811-1813.
F17* 372 et 373. Registres du dépôt de Nesle (voir ci-après F17 1188 à 1192d). An II-an V.
Lea numéros 374 à 378 sont vacants.
F17* 379. État jusqu'en 1818 du personnel des académies.
F17* 380 à 440. Ordonnances, arrêtés gouvernementaux et décrets rendus sur la proposition du Ministre de
l'Instruction publique. 1824-1863 (collection originaie (1)).
(1)
La suite de cette collection se trouve ci-après sous les cotes F17* 1701 à F17* 1745.
380 et 381. Années 1824 à 1827 (2).
(2)
Ordonnances rendues sur la proposition du Ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction
publique, mais concernant exclusivement l'instruction publique.
382. Répertoire des articles F17* 380 et 381.
32
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
383. Années 1828-1829 (nos 1 à 123).
384. -- 1830 (nos 124 à 224).
385. -- 1831 (nos 225 à 319).
386. -- 1832 (nos 320 à 404 bis).
387 et 388.-- 1833 (nos 405 à 584).
389 à 392. -- 1834 (nos 585 à 801).
393 à 395. -- 1835 (nos 802 à 974).
396 à 398. -- 1836 (nos 975 à 1096).
399 à 401. -- 1837 (nos 1097 à 1260).
402 et 403. -- 1838 (nos 1261 à 1451).
404 et 405. -- 1839 (nos 1452 à 1659).
406 et 407. -- 1840 (nos 1660 à 1792 bis).
408 et 409. -- 1841 (nos 1793 à 1927).
410 et 411. -- 1842 (nos 1928 à 2074 bis).
412 et 413. -- 1843 (nos 2075 à 2210).
414. Répertoire des articles F17* 383 à 413.
415 et 416. Année 1844 (nos 2211 à 2330).
417 et 418. -- 1845 (nos 2331 à 2513).
419 et 420. -- 1846 (nos 2514 à 2661).
421 à 423. -- 1847-1848 (nos 2662 à 2859).
424. -- 1849 (nos 2860 à 2989).
425 et 426. -- 1850 (nos 2990 à 3196).
427. -- 1851 (nos 3197 à 3391).
428. -- 1852 (nos 3392 à 3540).
429. -- 1853 (nos 3541 à 3800).
430. -- 1854 (nos 3801 à 4015 bis).
431. -- 1855 (nos 4016 à 4169).
432. -- 1856 (nos 4170 à 4342 bis).
433. -- 1857 (nos 4343 à 4508 bis).
33
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
434. -- 1858 (nos 4509 à 4664).
435. -- 1859 (nos 4665 à 4790 bis).
436. -- 1860 (nos 4791 à 4994).
437. -- 1861 (nos 4995 à 5126 bis).
438. -- 1862 (nos 5127 à 5261 ter).
439. -- 1863 (nos 5262 à 5406).
440. Répertoire des articles F17* 415 à 439.
F17* 441 à 460. Arrêtés du Grand-Mailre de l'Université : originaux et répertoires. 1808-1815(1).
(1)
Les arrêtés pris de 1815 à 1820 par la Commission de l'Instruction publique-aux termes de l'ordonnance du
15 août 1815, elle exerçait, sous l'autorité du Ministre de l'Intérieur, les pouvoirs précédemment attribués au
Grand-Maltre de l'Université -- sont transcrits dans les registres des procès-verbaux de cette commission, cotés
F17* 1759 à 1766.
F17* 461 à 463. Arrêtés du président du Conseil royal de l'Instruction publique, puis du Grand-Maître de
l'Université(2) : registres originaux. 1821-1826.
(2)
Titre rétabli par ordonnance du 1er juin 1822.
F17* 464 à 1607. Arrêtés du Ministre de l'Instruction publique : originaux et répertoires. 1827-1901 (1).
(1)
Les numéros placés en tête des alinéas de détail qui suivent s'appliquent aux répertoires, les arrêtés
originaux se trouvant dans les “ articles correspondants”.
465 et 466. Arrêtés de 1827 au 1er février 1828: article correspondant : F17* 464.
477. Arrêtés du 8 février 1828 à 1829; articles correspondants : F17* 467 à 476.
494. Arrêtés de 1830-1832 (nos 1 à 3399); articles correspondants : F17* 478 à 493.
507. Arrêtés de 1832-1834 (nos 3399 bis à 5993); articles correspondants : F17* 495 à 506. 536-537. Arrêtés de
1835-1836; articles correspondants : F17* 508 à 535.
553. Arrêtés de 1837; articles correspondants : F17* 538 à 552.
574. Arrêtés de 1838 (nos 14551 à 18603); articles correspondants ; F17* 554 à 573.
595. Arrêtés de 1838-1839 (nos 18604-225607); articles correspondants : F17* 575 à 594.
612. Arrêtés de 1840; articles correspondants : F17* 596 à 611.
632. Arrêtés de 1841; articles correspondants : F17* 613 à 631.
651. Arrêtés de 1842, articles correspon dants : F17* 633 à 650.
667. Arrêtés de 1843; articles correspondants : F17* 652 à 666.
679. Arrêtés de 1844; articles correspondants : F17* 668 à 678.
692. Arrêtés de 1845; articles correspondants : F17* 680 à 691.
701. Arrêtés de 1846; articles correspondants : F17* 693 à 700.
34
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
708. Arrêtés de 1847; articles correspondants : F"* 702 à 707.
712. Arrêtés de 1848 (nos 1 à 328 et nouvelle série 1 à 867); articles correspondants: F17* 709 à 711.
718. Arrêtés de 1848 (nos 901 à 2869); articles correspondants : F17* 713 à 717.
730. Arrêtés de 1849; articles correspondants : F17* 719 à 729.
743. Arrêtés de 1850; articles correspondants : F17* 731 à 742.
759. Arrêtés de 1851; articles correspon. dants : F17* 744 à 758.
772. Arrêtés de 1852; articles correspondants : F17* 760 à 771.
784. Arrêtés de 1853; articles correspondants : F17* 773 à 783.
799. Arrêtés de 1854; articles correspondants : F17* 785 à 798.
811. Arrêtés de 1855; articles corrcspondants : F17* 800 à 810.
824. Arrêtés de 1856; articles correspondants : F17* 812 à 823.
838. Arrêtés de 1857; articles correspondants : F17* 825 à 837.
848. Arrêtés de 1858; articles correspondants : F17* 839 à 847.
857. Arrêtés de 1859; articles correspondants : F17* 849 à 856.
869. Arrêtés de 1860; articles correspondants : F17* 858 à 868.
879. Arrêtés de 1861; articles correspondants : F17* 870 à 878.
891. Arrêtés de 1862; articles correspondants : F17* 880 à 890.
903. Arrêtés de 1863; articles correspondants : F17* 892 à 902.
917. Arrêtés de 1864; articles correspondants : F17* 904 à 916.
929. Arrêtés de 1865; articles correspondants : F17* 918 à 928.
943. Arrêtés de 1866; articles correspondants : F17* 930 à 942.
958. Arrêtés de 1867; articles correspondants : F17* 944 à 957.
973. Arrêtés de 1868; articles correspondants : F17* 959 à 972.
988. Arrêtés de 1869; articles correspondants : F17* 974 à 987.
1000. Arrêtés de 1870; articles correspondants : F17* 989 à 998. Le n° 999 s'applique à un groupe d'arrêtés du
Ministre des Lettres, Sciences et Beaux-Arts portant concessions de livres et souscriptions; ces arrêtés sont reliés
à la suite des arrêtés du Ministre de l'Instruction publique de décembre 1870, en un volume coté F17* 998-999.
1013. Arrêtés de 1871; articles correspondants: F17 1001 à 1012.
1022. Arrêtés de 1872, 1er semestre; articles correspondants : F17 1014 à 1021.
35
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1025, 1029, 1031, 1034(1). Arrêtés de 1872, 2e semestre; articles correspondants: F17* 1023 et 1024; 1026 à
1028; 1030: 1032 et 1033.
(1)
A partir du 1er juillet 1872, la collection des arrêtés forme, pour chaque année, quatre groupes
indépendants, dont les trois premiers correspondent aux trois ordres d'enseignement ( supérieur, secondaire,
primaire), le quatrième étant désigné d'ordinaire par la rubrique “Secrétariat général” : chacun de ces quatre
groupes a son répertoire propre.
1038, 1045. 1047. 1053. Arrêtés de 1873; articles correspondants : F 17* 1035 à 1037; 1039 à 1044; 1046, 1048
à 1052.
1057, 1063, 1066, 1073. Arrêtés de 1874; articles correspondants : F17* 1054 à 1056; 1058 à 1062; 1064 et
1065; 1067 à 1072.
1077, 1083, 1085, 1091. Arrêtés de 1875; articles correspondants : F17* 1074 à 1076; 1078 à 1082; 1084; 1086
à 1090.
1095, 1101, 1103, 1109. Arrêtés de 1876; articles correspondants : F17* 1092 à 1094; 1096 à 1100; 1102; 1104
à 1108.
1113, 1120, 1122, 1129. Arrêtés de 1877; articles correspondants : F17* 1110 à 1112; 1114 à 1119; 1121; 1123
à 1128.
1134, 1141, 1144, 1151. Arrêtés de 1878; articles correspondants : F17* 1130 à 1133; 1135 à 1140; 1142 et
1143; 1145 à 1150.
1156, 1163, 1166, 1176. Arrêtés de 1879; articles correspondants : F17* 1152 à 1155; 1157 à 1162; 1164 et
1165; 1167 à 1175.
1181, 1189, 1195, 1201. Arrêtés de 1880; articles correspondants : F17* 1177 à 1180; 1182 à 1188; 1190 à
1194; 1196 à 1200.
1207, 1214, 1221, 1226. Arrêtés de 1881; articles correspondants : F17* 1202 à 1206; 1208 à 1213; 1215 à
1220; 1222 à 1225.
1231, 1237, 1242, 1249. Arrêtés de 1882; 'articles correspondants : F17* 1227 à 1230; 1232 à 1236; 1238 à
1241; 1243 à 1248.
1255, 1262, 1266, 1272. Arrêtés de 1883; articles correspondants : F17* 1250 à 1254; 1256 à 1261; 1263 à
1265; 1267 à 1271.
1280, 1286, 1290, 1297. Arrêtés de 1884; articles correspondants : F17* 1273 à 1279; 1281 à 1285; 1287 à
1289; 1291 à 1296.
1303, 1308, 1312, 1317. Arrêtés de 1885; articles correspondants : F17* 1298 à 1302; 1304 à 1307; 1309 à
1311; 1313 à 1316.
1323, 1328, 1331, 1337. Arrêtés de 1886; articles correspondants : F17* 1318 à 1322; 1324 à 1327; 1329 et
1330; 1332 à 1336.
1341, 1345, 1349, 1354. Arrêtés de 1887; articles correspondants : F17* 1338 à 1340; 1342 à 1344; 1346 à
1348; 1350 à 1353.
1359, 1364, 1369, 1374. Arrêtés de 1888; articles correspondants : F17* 1355 à 1358; 1360 à 1363; 1365 à
1368; 1370 à 1373.
1379, 1384, 1389, 1396. Arrêtés de 1889; articles correspondants : F17* 1375 à 1378; 1380 à 1383; 1385 à
1388; 1390 à 1395.
36
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1401, 1406, 1411, 1416. Arrêtés de 1890; articles correspondants : F17* 1395 à 1400; 1402 à 1405, 1407 à
1410; 1412 à 1415.
1420, 1425, 1430,1435. Arrêtés de 1891; articles correspondants : F17* 1417 à 1419; 1421 à 1424; 1426 à
1429; 1431 à 1434.
1440, 1443, 1448, 1453. Arrêtés do 1892; articles correspondants : F17* 1436 à 1439; 1441 et 1442; 1444 à
1447; 1449 à 1452.
1458, 1462, 1465, 1469. Arrêtés de 1893; articles correspondants : F17* 1454 à 1457; 1459 à 1461; 1463 et
1464; 1466 à 1468.
1474, 1478, 1482, 1486. Arrêtés de 1894; articles correspondants : F17* 1470 à 1473, 1475 à 1477; 1479 à
1481: 1483 à 1485.
1491, 1495, 1501, 1505. Arrêtés de 1895; articles correspondants : F17* 1487 à 1490; 1492 à 1494; 1496 à
1500; 1502 à 1504.
1514, 1518, 1522, 1526. Arrêtés de 1896; articles correspondants : F17* 1506 à 1513; 1515 à 1517; 1519 à
1521; 1523 à 1525.
1530, 1534, 1539, 1544. Arrêtés de 1897; articles correspondants : F17* 1527 à 1529; 1531 à 1533; 1535 à
1538; 1540 à 1543.
1551, 1555, 1560, 1562. Arrêtés de 1898; articles correspondants : F17* 1546 à 1550; 1552 à 1554; 1556 à
1559; 1561.
1569, 1572, 1576, 1578. Arrêtés de 1899; articles correspondants : F17* 1563 à 1568; 1570 et 1571; 1573 à
1575; 1577.
1584, 1586,1590, 1592. Arrêtés de 1900; articles correspondants : F17* 1579 à 1583; 1585; 1587 à 1589; 1591.
1598, 1601, 1605, 1607. Arrêtés de 1901; articles correspondants : F17* 1593 à 1597; 1599 à 1600; 1602 à
1604; 1605; 1606.
F17* 1608 à 1655. Arrêtés du Ministre de ]'Instruction publique: originaux. 1902-1906 (1).
(1)
Postérieurement à cette période l'usage s'est perdu au Ministère de l'Instruction publique, de grouper en
collection les originaux des arrêtés : ces documents sont attribués aux services intéressés.
1608 à 1612. Année 1902. Enst supérieur.
1613 et 1614. -- -- secondaire.
1615 à 1617. -- -- primaire.
1618. -- Comptabilité.
1619 à 1624. Année 1903. Enst supérieur.
1625 et 1626. -- -- secondaire.
1627 à 1629. -- -- primaire.
1630. -- Comptabilité.
1631 à 1635. Année 1904. Enst supérieur.
37
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1636 à 1638. -- -- secondaire.
1639. -- -- primaire.
1640. -- Comptabilité.
1641 à 1645. Année 1905. Enst supérieur.
1646 à 1649. -- -- secondaire.
1650. -- -- primaire.
1651. -- Comptabilité.
1652 à 1654. Année 1906. Enst supérieur.
1655. -- Comptabilité.
F17* 1656 et 1657. Arrêtés du Ministre de l'Instruction publique concernant le personnel de l'administration
centrale : originaux. 1895-1905.
F17* 1658 et 1659. Arrêtés du Ministre de l'Instruction publique et, pour la période de novembre 1881 à janvier
1882, du Ministre des Arts, concernant le personnel de l'administration des Beaux-Arts : originaux (2). 1878-1896.
(2)
Le répertoire de ces arrêtés porte la cote F17* 1940.
Les numéros 1660 à 1700 sont vacants.
F17* 1701 à 1745. Décrets et, pour la période de mars à août 1871, arrêtés du Président du Conseil, chef du
Pouvoir exécutif, rendus sur la proposition du Ministre de l'Instruction publique. 1864-1905 (suite de la
collection originale (1)).
(1)
Voir ci-dessus F17* 380 à 440. -- Depuis 1905, au Ministère de l'Instruction publique, les originaux des
décrets, comme ceux des arrêtés ministériels, sont conservés par les services intéressés.
1701. Année 1864 (nos 5407 à 5596).
1702. -- 1865 (nos 5597 à 5770).
1703. -- 1866 (nos 5771 à 5970).
1704. -- 1867 (nos 5971 à 6169).
1705. -- 1868 (nos 6170 à 6395).
1706. -- 1869 (nos 6396 à 6596).
1707. -- 1870 (nos 6597 à 6755).
1708.-- 1871 (nos 6756 à 6915).
1709. -- 1872 (nos 6916 à 7100).
1710. -- 1873 (nos 7101 à 7400).
1711. -- 1874 (nos 7401 à 7653).
1712. -- 1875 (nos 7654 à 7862).
38
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1713. -- 1876 (nos 7863 à 8119).
1714. -- 1877 (nos 8120 à 8368).
1715. Répertoire des articles F17* 1701 à 1714.
1716. Année 1878 (nos 8369 à 86243).
1717. -- 1879 (nos 8625 à 8935).
1718. -- 1880 (nos 8936 à 9197).
1719. -- 1881 (nos 9198 à 9426 ter).
1720. -- 1882 (nos 9427 à 9638).
1721. Répertoire des articles F17* 1716 à 1720.
1722. Année 1883(2).
(2)
Passé 1882, la numérotation continue, qui était en usage depuis 1828, a été abandonnée.
1723.-- 1884.
1724. -- 1885.
1725. Année 1886.
1726. -- 1887.
!!!PAGE N° 393
727. Répertoire des articles F17* 1722 à 1726.
1728. Année 1888.
1729.-- 1889.
1730. -- 1890.
1731. -- 1891.
1732. -- 1892.
1733. -- 1893.
1734. -- 1894.
1735. -- 1895.
1736. -- 1896.
1737. Année 1897.
1738..- 1898.
1739. -- 1899.
1740. -- 1900.
39
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1741. -- 1901.
1742. -- 1902.
1743. -- 1903.
1744. -- 1904.
1745. -- 1905.
Les numéros 1746 à 1750 sont vacants.
F17* 1751 à 1758. Procès-verbaux du Conseil de l'Université. 1808-1815.
1751. Octobre 1808-juin 1809.
1752. Juillet-décembre 1809.
1753-1757. Années 1810 à 1814 (1 reg. par année).
1758. Janvier-juillet 1815.
F17* 1759 à 1848. Procès-verbaux de la Commission de I'Instruction publique, instituée par ordonnance du 15
août 1815, et réorganisée, sous le titre de Conseil royal de l'Instruction publique, par ordonnance du 1er novembre
1820. 1815-1845.
1759. Août-décembre 1815.
1760. Janvier-juin 1816.
1761. Juillet-décembre 1816.
1762. Janvier-juillet 1817.
1763. Août-décembre 1817.
1764 et 1765. Années 1818 et 1819.
1766. Janvier-octobre 1820.
1767. Novembre 1820-14 août 1821.
1768. 18 août-décembre 1821.
1769-1770. Année 1822 (1 reg. par semestre).
1771-1772. -- 1823.
1773-1774. -- 1824.
1775-1776. -- 1825.
1777-1778. -- 1826.
1779-1780. Année 1827.
1781-1782. -- 1828.
40
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1783. Janvier-avril 1829.
1784. Mai-août 1829.
1785. Septembre-décembre 1829.
1786. Janvier-mars 1830.
1787. Avril-juillet 1830.
1788. Août-décembre 1830.
1789 à 1792. Année 1831. (1 reg. par trimestre).
1793 à 1796. Année 1832.
1797 à 1800. -- 1833.
1801 à 1804. -- 1834.
1805 a 1808. -- 1835.
1809 a 1812. -- 1836.
1813 à 1816. -- 1837.
1817 à 1820. -- 1838.
1821 à 1824. -- 1839.
1825 a 1828. -- 1840.
1829 à 1832. -- 1841.
1833 à 1836. -- 1842.
1837 à 1840. -- 1843.
1841 à 1844. -- 1844.
1845 à 1848. -- 1845.
F17* 1849 à 1863. Procès-verbaux du Conseil royal de l'Université (régime de l'ordonnance du 7 septembre 1845;
après février 1848 Conseil de l'Université de France). 1845-1850.
1849. Assemblée générale. Décembre 1845-1846.
1850. Sections. Décembre 1845-juin 1846.
1851. -- Juillet-décembre 1848.
1852. Assembléo générale. 1847.
1853 et 1854. Sections. 1847 (1 reg. par semestre).
1855. Assemblée générale. 1848.
41
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1856 et 1857. Sections (1 reg. par semestre: le second, à la différence des registres de procès-verbaux
énumérés jusqu'ici, n'est pas un original, mais se compose de copies; il en est de même de ceux qui suivent, à
l'exception de F17* 1865).
1858 et 1859. Assemblée générale. 1849 (1 reg. par semestre).
1860 et 1861. Sections. 1849.
1862. Assemblée générale. Janv.-6 août 1850.
1863. Sections. Janvier-9 août 1850.
F17* 1864 à 1871. Procès-verbaux du Conseil supérieur de l'Instruction publique (régime de la loi du 15 mars
1850; Conseil impérial à partir de 1853).
1864. Assemblée générale. 13 août 1850-1852.
1865. Section permanente. 20 août-déco 1850.
1866. -- Janvier-juin 1851.
1867. -- Juin. 1851-9 mars 1852.
1868. Années 1853-1854.
1869. -- 1855-1860.
1870. -- 1861-1864.
1871. -- 1865-juillet 1870 (1).
(1)
Voir ci-après, sous les cotes F17* 3199 à 3221, les procès-verbaux du Conseil supérieur et de la Section
permanente pour la période 1873 à 1899.
F17* 1872 à 1907. “Registres d'ordre” servant de répertoire aux articles F17* 1751 à 1871.
1872. Octobre 1808-juillet 1815.
1873. Août 1815-février 1817.
1874. Mars 1817-juin 1819.
1875. Juillet 1819-octobre 1820.
1876. Novembre 1820-6 octobre 1821.
1877. 9 octobre 1821-juin 1822.
1878. Juillet 1822-avril 1823.
1879. Mai-décembre 1823.
1880. Janvier-septembre 1824.
1881. Octobre 1824-1825.
1882. Année 1826.
42
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1883. -- 1827.
1884. -- 1828.
1885. Année 1829.
1886. -- 1830.
1887. -- 1831.
1888. Année 1832.
1889. -- 1833.
1890. -- 1834.
1891. -- 1835.
1892. -- 1836.
1893. -- 1837.
1894. -- 1838.
1895. -- 1839.
1896. -- 1840.
1897. Année 1841.
1898. -- 1842.
1899. -- 1843.
1900. -- 1844.
1901. -- 1845.
1902. -- 1846.
1903. -- 1847.
1904. -- 1848.
1905. -- 1849.
1906. Années 1850-1851.
1907. -- 1852-1870.
F17* 1908. Registre des projets de statuts et règlements arrêtés par le Conseil de l'Université impériale. 18081809.
F17* 1909. “Registre des jugements du Conseil royal de l'Instruction publique”, ouvert conformément à l'article
CXXXIV du décret du 15 novembre 1811. 1820-1850.
F17* 1910. Renvois de rapports et projets de décrets au Comité de l'Intérieur du Conseil d'État. 1850-1860.
43
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 1911. “Décrets” : registre indiquant, pour chaque acte, les dates d'envoi à la signature du Président de la
République, de retour, et de “ renvoi au service intéressé”. 1894-1902.
F17* 1912. Transcriptions d'arrêtés et décisions. 1808-1813.
F17* 1913 à 1919. Registre des “ nominations”. 1808-1821.
F17* 1920. Enregistrement des arrêtés concernant l'organisation des écoles primaires. 1834 (1).
(1)
Les originaux de ces arrêtés forment l'article F17 2508.
F17* 1921 à 1939. Collection des arrêtés ministériels originaux portant institution d'instituteurs primaires
communaux, conformément à l'art. XXII de la loi du 28 juin 1833 et à l'art. XXVIII de l'ordonnance du 16 juillet
suivant. 1834-1852.
F17* 1940. Enregistrement des arrêlés ministériels concernant le personnel du service des Beaux-Arts. 18781901(1).
(1)
Les originaux de ces arrêtés formeut les articles F17* 1658 et 1659.
F17* 1941 à 1946. Transcriptions et répertoires divers de circulaires. 1808-1826.
F17* 1947 à 1949. “Répertoire général des circulaires”, tomes I à III. 1836-1886.
F17* 1950 à 2068. Enregistrement général à l'arrivée.
1950 à 1960. Année 1891(2).
(2)
Les registres similaires antérieurs à cette date sont classés dans la sous-série F, où ceux qui correspondent à
l'année 1890, au nombre de onze, portent les cotes F 6839 à 6849. On voit ici que, pour chacune des années 1891
à 1896, il y a également onze registres: ils sont désignés respectivement par les rubriques suivantes : 1° Cabinet;
2° Serrétariat; 3° Comptabililé; 4° Enaeignement supérieur, bureaux; 5° Enseignement supérieur, nominatif; 6°
Enseignement aecondaire, bureaux; 7° Enseignement secondaire, nominatif; 8° Enseignement prirnairc, 1er, 2e
et 4e bureaux; 9° Enseignement primaire, 3e bureau; 10° Enseignement primaire, 5e et 6e bureaux; 11°
Enseignement primaire, nominatif.
1961 à 1971. 1892.
1972 à 1982. -- 1893.
1983 à 1993. -- 1894.
1994 à 2004. -- 1895.
2005 à 2015. -- 1896.
2016 à 2025. -- 1897(3).
Il n'y a, cette année, que trois registres pour renseignement primaire : 2023, 1er, 2e, 4e, 5e bureaux; 2024, 3e
bureau; 2025, Nominatif. De même les années suivantes.
(3)
2026 à 2034. Année 1898(1).
(1)
Il n'y a plus, depuis lors, de registre Secrétariat.
2035 à 2043. -- 1899.
2044 à 2052. -- 1900.
44
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2053 à 2060. -- 1901(2).
(2)
Il n'y a plus, depuis lors, pour l'Enseignement secondaire, qu'un seul registre, bureaux et nominatif.
2061 à 2068.(3) -- 1902.
(3)
La cote F17* 2063 est réservée au registre Enseignement superieur, bureaux, qui n'a pas encore été versé
aux Archives nationales.
F17* 2069 à 2096. Enregistrement de la correspondance parlementaire (4).
(4)
A part l'exception que constitue F17* 2069, les registres similaires antérieurs à 1891 appartiennent à la soussérie F, où ils sont bloqués avec les registres d'enregistrement général à l'arrivée.
2069. Année 1886(5).
(5)
C'est là le “ registre F” de 1886, qui aurait dù prendre place dans le groupe F 6479 à 6492; celui de 1885 et
ceux de 1887 à 1890 sont cotés respectivement F 6466, 6800, 6813, 6826 et 6838.
2070. Janvier-7 juin 1891.
2071. 8 juin-décembre 1891.
2072.(6) Janvier-2 mai 1892.
(6)
Ce registre et les précédents affectent, comme ceux indiqués à la fin de la précédente note, la forme d'un
répertoire alphabétique. Dans ceux qui suivent, l'enregistrement est exclusivement chronologique.
2073. 4 mai-11 sept. 1892.
2074. 15 sept. 1892-14 janv. 1893.
2075. 16 janv.-27 sept. 1893.
2076. 28 sept. 1893-22 juin 1894.
2077. 24 juin 1894-14 janv. 1895.
2078. 15 janv.-21 sept. 1895.
2079. 23 sept 1895-22 juin 1896.
2080. 23 juin 1896-2 févr. 1897.
2081. 3 févr.-24 sept. 1897.
2082. 25 sept. 1897-27 juin 1898.
2083. 28 juin-14 déc. 1898.
2084. 14 déc. 1898-20 juill. 1899.
2085. 20 juin. 1899-25 févr. 1900.
2086. 26 févr.-19 oct. 1900.
2087. 20 oct. 1900-19 juin 1901.
2088. 19 juin-21 déc. 1901.
2089. 23 déc. 1901-août 1902.
2090. Août 1902-31 janvier 1903.
45
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2091. 1er févr.-25 juill. 1903.
2092. 26 juill.-30 déc. 1903.
2093. 31 déc. 1903-7 juill. 1904.
2094. 8 juill. 1904-10 janv. 1905.
2095. 11 janv.-13 juill. 1905(1).
(1)
Il y a, dans ce registre, un enregistrement spécial pour l'“Administration des Cultes” correspondant à la
période du 10 février au 20 juillet.
2096. 15 juill. 1905-18 janv. 1906.
F17* 2097 à 2099. Demandes de nominations et de promotions dans la Légion d'honneur.
2097. 1851-1859 env.
2098. 1865-1881 env.
2099. 1890-1892.
F17* 2100. Demandes de palmes universitaires. 1879-1881.
F17* 2101 à 2103. Recommandations pour palmes universitaires.
2101. Enregistrement chronologique. 29 mai-15 juillet 1891.
2102 et 2103. Enregistrement alphabétique par noms de recommandants. 1890-1895.
F17* 2104. Demandes de décorations et distinctions : renvoi aux directions. 1882-1888.
F17* 2105 et 2106. Comité consultatif des distinctions universitaires, institué par arrété du 16 janvier 1892.
2105. Renvois aux rapporteurs. 1892.
2106. Enregistrement chronologique des avis. 1893.
F17* 2107. Répertoire des ordonnances et décrets portant nomination et promotion dans la Légion d'honneur.
1828-1877.
F17* 2108 à 2110. Enregistrement des décisions portant nomination à des distinctions universitaires.
2108. 1881-1882.
2109. 1883-1886.
2110. 1887-1889.
F17* 2111 à 2114. Répertoires de l'envoi des insignes et diplômes de distinctions universitaires. 1880-1886.
F17* 2115 et 2116. Sommier des domaines de l'Université impériale, par académies.
46
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2115. Aix à Limoges.
2116. Mayence à Turin.
F17* 2117 et 2118. Produits des domaines de l'Université.
2117. Exercices 1835 à 1846.
2118. -- 1847 à 1850.
F17* 21191 à 2170. Enregistrement des avis de payement, autrement dits (depuis 1878) mandats, avec
émargement des bénéficiaires. 1850-1896.
21191-2. Exercice 1850.
21201-2. -- 1851.
21211-2. -- 1852.
21221-2. -- 1853.
21231-2. -- 1854.
21241-3. -- 1855.
21251-3. -- 1856.
21261-3. -- 1857.
21271-3. -- 1858.
21281-5. -- 1859.
21291-5. -- 1860.
21301-4. -- 1861.
21311-3. -- 1862.
21321-2. Exercice 1863.
21331-2. -- 1864.
21341-2. -- 1865.
21351-2. -- 1866.
21361-2. -- 1867.
21371-2. -- 1868.
21381-2. -- 1869.
21391-2. -- 1870.
21401-2. -- 1871.
47
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2141. -- 1872.
2142. -- 1873.
2143. -- 1874.
2144. -- 1875.
2145. -- 1876.
2146. -- 1877.
2147. -- 1878.
2148. -- 1879.
21491-2. -- 1880.
2150. -- 1881.
2151. -- 1882.
21521-2. -- 1883.
21531-2. -- 1884.
21541-2. -- 1885.
2155 et 2156. Exercice 1886.
2157 et 2158. -- 1887.
2159 et 2160. -- 1888.
2161 et 2162. -- 1889.
2163 et 2164. -- 1890.
2165 à 2170. 1891 à 1896 (1 reg. par ex.).
F17* 2171 à 2180. États des traitements du personnel de l'administration centrale.
2171. Années 1808 à 1810.
2172. -- 1811 à 1815.
2173. -- 1816 à 1820.
2174. -- 1821 à 1825.
2175. -- 1826 à 1830.
2176. -- 1831 à 1835.
2177. -- 1836 à 1840.
2178. Années 1841 à 1845.
48
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2179. -- 1846 à 1850.
2180. -- 1851 à 1855.
F17* 2181 à 2184. Pensions de retraite des fonctionnaires de l'Université, demandes et décisions (registres
prescrits par l'arrété de la Commission de l'Instruction publique du 26 6 janv. 1818).
2181. Années 1817 à 1827 (nos 1 à 241).
2182. -- 1827 à 1834 (nos 242 à 458).
2183. -- 1834 à 1844 (nos 459 à 732).
2184. -- 1844 à 1850 (nos 733 à 1066).
F17* 2185 à 2188. Pensions de retraite des fonctionnaires des collèges communaux, demandes et décisions
(exécution de l'ordonnance du 25 juin 1823).
2185. Années 1825 à 1831 (262 nos).
2186. -- 1831 à 1839 (222 nos).
2187. -- 1839 à 1846 (nos 1 à 165).
2188. -- 1846 à 1850 (nos 166 à 355).
F17* 2189 à 2202. Registre matricule des pensions de retraite.
2189. I. 1854-1867 (nos 1 à 3976).
2190. II. 1868-1872 (nos 3977 à 8352).
2191. III. 1872-1876 (nos 8353 à 12805).
2192. IV. 1876-1877 (nos 12806 à 14998).
2193. V. 1877-1878 (nos 14999 à 17267).
2194. VI. 1879-1881 (nos 14755 [sic] à 21488).
2195. VII. 1881-1882 (nos 21489 à 24385).
2196. VIII. 1883-1885 (nos 24386 à 28421).
2197. IX. 1885-1887 (nos 28422 à 32336).
2198. X. 1887-1889 (nos 32337 à 35952).
2199. XI. 1890-1892 (nos 35953 à 39873).
2200. XII. 1892-1894 (nos 39874 à 52705).
2201. XIII. 1895-1899 (nos 52662 [sic] à 56963).
2202. XIV. 1899-1902 (nos 56964 à 60879)
49
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 2203. Registre des pensions de retraite imputées sur le fonds commun : veuves. 1892-1898.
F17* 2204. Enregistrement des pièces renvoyées, pour attribution, en dehors du département de l'Instruction
publique. 1889-1903.
F17* 2205. Enregistrement de la correspondance du Cabinet. 1895.
F17* 2206. Registre d'ordre du bureau de la Comptabilité de l'Instruction publique. 1886-1890.
F17* 2207. Répertoire, par noms d'auteurs, d'impressions parlementaires. 1889-1893 (5e législature).
F17* 2208 à 2210. Travail de la Commission d'examen des livres classiques.
2208. Procès-verbaux et rapports. 1860-1861.
2209. Enregistrement par ordre alphabétique de noms d'auteurs. 1861-1864.
2210. Enregistrement par noms de rapporteurs. 1864.
F17* 2211 à 2218. Registres du bureau des Travaux historiques (1er bureau de la Direction du Secrétariat, puis,
sous le régime du décret du 26 novembre 1897, 5e bureau de la Direction de l'Enseignement supérieur).
2211. Registre d'ordre. 1896.
2212. -- 1897-1898.
2213. -- 1899-1900.
22141. -- 1903.
22142. Signature. 27 mai 1890-24 avril 1894.
22143. -- 26 avril 1894-19 déc. 1895.
22144. -- 20 déc. 1895-1896.
22145. -- 1897.
22146. -- 1898-5 janvier 1900.
22147. -- 8 janv. 1900-1901.
2215. -- 1902-mai 1904.
2216. Signature. Juin 1904-août 1906.
2217. -- Sept. 1906-4 fév. 1909.
2218. -- 5 fév. 1909-13 juin 1911.
F17* 2219. Procès-verbaux de la Commission de publication des documents relatifs à la Révolution de 1789,
instituée par arrêté du 25 septembre 1885. 1886-1891.
50
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 2220 à 2269. Registres du dépôt des livres du Ministère de l'Instruction publique.
2220 à 2249. Entrée et sortie des ouvrages provenant du dépôt légal. 1846-1905.
2250 à 2257. Souscriptions; distribution des OE-uvres de Laplace. 1843-1889.
2258-2259. Concessions aux bibliothèques populaires. 1883-1886.
2160. Concessions pour distributions de prix. 1884-1896.
2261. Échanges internationaux, service de la poste. 1883-1889.
2262-2269. Distribution des volumes de la Collection de Documents inédits. 1835-1873.
F17* 2270. Ouvrages soumis au Conseil impérial de l'Instruction publique en vue de souscriptions. 1851-1860.
F17* 2271. Avis du Conseil impérial sur demandes de souscriptions. 1852-1854.
F17* 2272 et 2273. Procès-verbaux de la Commission des Missions, instituée par arrêté du 6 janvier 1874. 18741889.
F17* 2274. Encouragements aux sciences et aux lettres. 1882-1889.
F17* 2275 à 2279. Inventaires et registres d'entrée de la bibliothèque du palais de Compiègne. 1855-1883.
2276. Inventaire de la bibliothèque du cabinet de l'Empereur.1855.
F17* 2280. État des livres transférés de Versailles et de Trianon à Compiègne. S. d.
F17* 2281. Bibliothèque du Palais de Trianon : inventaire du 27 juin 1853 et état descriptif du 31 décembre 1873.
F17* 2282. Catalogue méthodique de la bibliothèque de Foix. S. d.
F17* 2283. Plans des bâtiments occupés par les établissements d'enseignement supérieur. 1878.
F17* 2284 et 2285. Procès-verbaux des séances de la 1re section (ou section de l'Enseignement supérieur) du
Comité consultatif de l'enseignement public institué par décret du 25 mars 1873.
2284. 20 avril 1873-20 juillet 1875.
2285. 29 juillet 1875-4 décembre 1877.
F17* 2286 à 2304. Procès-verbaux des séances des commissions établies dans la 1re section du Comité consultatif
par arrêté du 1 0 janvier 1878.
2286. Scolarité et discipline. 20 janvier 1878-21 juin 1882.
2287. Droit. 29 janv. 1880-25 nov. 1885.
2288. -- 10 déc. 1885-6 déc. 1889.
51
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2289. -- 13 déc. 1889-9 mai 1893.
2290. -- 30 mai 1893-13 déc. 1895.
2291. -- 26 nov. 1895-19 juil. 1898.
2292. Médecine et pharmacie. 22 juin 1878-22 juin 1885.
2293. Médecine et pharmacie. 9 juillet 1885-28 février 1889.
2294. Médecine et pharmacie. 9 mai 1889-22 décembre 1891.
2295. Médecine et pharmacie. 8 avril 1892-27 février 1894.
2296. Médecine et pharmacie. 16 mars 1894-24 juillet 1895.
2297. Médecine et pharmacie. 19 oet. 1895-9 avril 1897.
2298. Médecine et pharmacie. 14 mai 1897-16 décembre 1898.
2299. Médecine et pharmacie. 23 déc. 1898-14 nov. 1902.
2300. Sciences. 30 oct. 1877-29 avril 1887.
2301. -- 8 juil. 1887-26 sept. 1898.
2302. Lettres. janv. (?) 1878-2 fév. 1885.
2303. -- 16 mai 1885-9 juin 1890.
2304. -- 26 juin 1890-17 nov. 1894.
2305. -- 25 mars 1895-11 déc. 1897.
F17* 2306. Procès-verbaux des séances de la commission instituée, par arrêté du 9 mars 1894, pour préparer la
revision dn décret de 1883 sur le régime des facultés et la réglementation de l'admission des étudiants étrangers
dans les facultés. 15 mars 1894-10 novembre 1898.
F17* 2307 à 2348. Personnel des facultés et autres établissements universitaires d'enseignement supérieur. 18601898.
F17* 2349. Correspondance du recteur Van Hulthem avec les facultés de l'Académie de Bruxelles. 1811-1813.
F17* 2350 à 2384. Registres des gradués; 1809-1850.
2350. Théologie. Licenciés. 1813-1846.
2351. -- Docteurs. 1813-1846.
2352. Théologie protestante. 1824-1847.
2353. -- 1848-1850.
2354. Droit. Bacheliers. 1809-1813.
2355. -- -- 1814-1822.
52
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2356. -- -- 1823-1834.
2357. -- -- 1834-1843.
2358. Droit. Licenciés. 1809-1813.
2359. -- -- 1814-1823.
2360. -- -- 1824-1835.
2361. -- -- 1836-1847.
2362. -- -- 1848-1850.
2363. -- Docteurs. 1809-1847.
2364. Médecine. 1809-1819.
2365. -- 1820-1829.
2366. -- 1830-1847.
2367. -- 1848-1850.
2368. Sciences. Bacheliers. 1810-1847.
2369. -- -- 1848-1850.
2370. -- Licenciés. 1811-1850.
2371. -- Docteurs. 1811-1850.
2372. Lettres. Bacheliers. 1810-1813(1).
(1)
Ce registre est accompagnée d'un répertoire alphabétique.
2373. -- -- 1814-1818.
2374. -- -- 1819-1822.
2375. -- -- 1823-1829.
2376. -- -- 1829-1835.
2377. -- -- 1835-1836.
2378. -- -- 1836-1845.
2379. -- -- 1846-1847.
2380. -- -- 1848-1849.
2381. Lettres. Bacheliers. 1849-1850.
2382. -- Licenciés. 1810-1847.
2383. -- Licenciés et docteurs. 1848-1850.
53
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2384. Pharmacie. 1842-1850.
F17* 2385 et 2386. Registres des “admis à tous grades”, disposés en forme de répertoires alphabétiques. 18501854.
2385. Années 1850-1852.
2386. -- 1853-1854.
F17* 2387 à 2406. “Répertoire des diplômes”, à partir de 1854.
2387. Théologie. 1854-1861.
2388. Droit. 1855-1861.
2389. -- 1862-1868.
2390. -- 1869-1873.
2391. -- 1874-1878.
2392. Médecine. 1854-1862.
2393. -- 1863-1869.
2394. Médecine. 1869-1873.
2395. Sciences. 1853-1861.
2396. -- 1861-1866.
2397. -- 1866-1869.
2398. -- Baccalauréat restreint. 1860-1869.
2399. Lettres. 1854-1862.
2400. -- 1859-1861.
2401. -- 1862-1864.
2402. -- 1864-1867.
2403. -- 1868-1873.
2404. -- 1873-1878.
2405. Pharmacie. 1854-1862.
2406. -- 1862-1869.
F17* 2407 à 2410. Collation de grades, en exécution de l'art. XI du décret du 17 septembre 1808, à des personnes
ayant exercé pendant dix ans des fonctions de l'instruction publique.
2407. Théologie, droit, médecine. 1809-1856. Sciences. 1862-1863. Lettres. 1864.
54
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2408. Sciences. 1809-1830.
2409. Lettres. 1809-1813.
2410. -- 1813-1861.
F17* 2411. Transmissions, duplicata, rectifications et échanges de diplômes universitaires. 1848-1866.
F17* 2412 à 2424. Répertoires alphabétiques de gradués.
2412. Théologie, licenciés et docteurs. 1813-1818.
2413-2414. Droit, bacheliers. 1809-1819.
2415-2416. -- licenciés. 1809-1819.
2417. Médecine. 1818-1820.
2418. Sciences, bacheliers. 1810-1819.
2419. -- licenciés. 1811-1819.
2420. -- docteurs. 1811-1819.
2421 et 2422. Lettres, bacheliers. 1810-1820.
2423. Lettres, licenciés. 1811-1819.
2424. -- docteurs. 1810-1819.
F17* 2425 à 2431. Statistique des épreuves du baccalauréat.
2425. B. ès-sciences. 1873-74 à 1895-96.
2426. B. ès-lettres. 1873-74 à 1897-98.
2427. B. de l'enseignement secondaire ciassique. 1890-91 à 1896-97.
2428. B. de l'enseignement secondaire classique. 1901-02 à 1908-09.
2429. B. de l'enseignement secondaire moderne. 1891-92 à 1901-02.
2430. B. de l'enseignement secondaire moderne. 1902-03 à 1911-12.
2431. B. de l'enseignement secondaire. 1903-1904 à 1913-14.
F17* 2432 à 2438. Statistique des examens.
2432. Droit. 1882-83 à 1904-05.
2433. Médecine. 1882-83 à 1903-04.
2434. Sciences. 1882-83 à 1896-97.
2435. Lettres. 1882-83 à 1905-06.
55
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2436. Écoles supérieures de pharmacie et facultés mixtes. 1882-83 à 1904-05.
2437. Écoles préparatoires et écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie. 1882-83 à 1896-97.
2438. Écoles préparatoires de renseignement supérieur des sciences et des lettres. 1882-83 et 1883-84.
F17* 2439 à 2449. Relevé par trimestre des étudiants inscrits et des inscriptions prises dans les établissements
d'enseignement supérieur.
2439. Années scolaires 1873-74 à 1878-79.
2440. -- 1879-80 à 1883-84.
2441. -- 1884-85 à 1888-89.
2442. -- 1889-90 à 1893-94.
2443. -- 1894-95 et 1895-96.
2444. -- 1896-97.
2445. -- 1897-98 et 1898-99.
2446. -- 1899-1900 et 1900-01.
2447. -- 1901-02 et 1902-03.
2448. -- 1903-04 et 1904-05.
2449. -- 1906-07 et 1907-1908; les pages réservées à l'année 1905-1906 ont été laissées en blanc.
F17* 2450. Relevés annuels des inscriptions trimestrielles. Années scolaires 1873-74 à 1878-79.
F17* 2451 et 2452. Répartition par nationalité des admis aux grades. 1892-1893 à 1902-03.
2451. Etudiants.
2452. Femmes.
F17* 2453 et 2454. Répertoire chronologique et alphabétique des agrégés de l'Université. 1821-1899.
2453. Années 1821-1879.
2454. -- 1880-1899.
F17* 2455. Lycées : renseignements statistiques. 1859-1872.
F17* 2456 à 2471. Personnel des lycées. Résumé, par établissements, des notes des inspecteurs généraux (un
registre par année).
2456 à 2458. Années 1867 à 1869.
2459 à 2464. -- 1873 à 1878.
56
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2465 à 2471. -- 1880 à 1886.
F17* 2472 à 2489. Personnel des lycées. Propositions (un registre par année scolaire). 1884-85 à 1898-99.
F17* 2490. Collèges communaux : travail du personnel. 1855-1857.
F17* 2491 à 2511. Personnel des collèges communaux : tableaux tracés par les principaux et annotés par les
recteurs pour propositions (un registre par année scolaire).
2491 à 2510. Années 1871-72 à 1890-91. 2511. Année 1893-94.
F17* 2512 à 2520. Personnel des collèges communaux : situations “mo dèle A” établies par les principaux” aux
dates ci-après.
2512. 1er juin 1891.
2513. 15 avril 1893.
2514. 1er décembre 1893.
2515. 10 décembre 1894.
2516. 10 novembre 1895.
2517. 1er décembre 1897.
2518. 16 novembre 1898.
2519. 16 novembre 1899.
2520. 15 novembre 1902.
F17* 2521. Plans du Lycée Henri IV. 1854.
F17* 2522. Plans du Lycée Saint-Louis. 1852.
F17* 2523 à 2586. Plans-atlas de lycées, exécutés pour la plupart entre 1860 et 1864.
2523. Agen.
2524. Alençon.
2525. Amiens.
2526. Angers.
2527. Angoulême.
2528. Auch.
2529. Avignon.
2530. Bar-le-Duc.
57
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2531. Bastia.
2532. Besançon.
2533. Bordeaux.
2534. Bourg.
2535. Bourges.
2536. Brest.
2537. Caen.
2538. Cahors.
2539. Carcassonne. 2540. Chambéry.
2541. Châteauroux. 2542. Chaumont.
2543. Clermont.
2544. Colmar.
2545. Coutances.
2546. Douai.
2547. Évreux.
2548. Grenoble.
2549. Laval.
2550. Lille.
2551 et 2552(1). Limoges.
(1)
Le n° 2552 s'applique à un portefeuille comprenant divers plans de rétablissement, dont l'un est antérieur à
1848 et les plus récents de 1851.
2553 et 2554(2). Lyon.
(2)
L'atlas numéroté 2554 à trait a un projet fait en 1859.
2555. Mâcon.
2556. Mans (Le).
2557. Marseille.
2558. Metz.
2559. Moulins.
2560. Nancy.
2561. Nantes.
2562. Napoléon-Vendée.
58
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2563. Napoléonville.
2564. Nevers.
2565. Nimes.
2566. Niort.
2567. Pau.
2568. Périgueux.
2569. Puy (Le).
2570. Reims.
2571. Rochelle (La).
2572. Rodez.
2573. Rouen.
2574. Saint-Brieuc.
2575. Saint-Étienne.
2576. Saint-Omer.
2577. Saint-Quentin.
2578. Strasbourg.
2579. Tarbes.
2580. Toulouse.
2581. Tournon.
2582. Tours.
2583. Troyes.
2584. Vendôme.
2585. Versailles.
2586. Vesoul.
F17* 2587. “États des élèves [boursiers] communaux nommés par S. E. le Grand-Maître de l'Université”. 18091812.
F17* 2588. Arrêtés du Président du Conseil royal de l'Instruction publique, du Grand-Maître de l'Université (1) et
enfin du Ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique portant nomination à des bourses
communales. 8 mars 1821-février 1826.
(1)
Corbière, de mars à juillet 1821, Cuvier, d'août 1821 à mai 1822, et Frayssinous, de juin 1822 au 21 août
1824, ont signé au registre.
59
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 2589. Transcription des arrêtés ministériels et, à partir de janvier 1828, des décisions du Conseil royal
portant nomination. à des bourses communales. Mars 1826-11 mars 1828.
F17* 2590. “Registre des arrêtés de S. E. le Ministre Grand-Maître de l'Université relatifs aux bourses
communales". 18 mars-29 novembre 1828.
F17* 2591 à 2594. Registres d'ordre provenant des bureaux de la Direction de l'Enseignement secondaire.
2591. 1er Bureau. Affaires diverses. 1883-1893.
2592. 3° Bureau. Lycées. 1893-1896.
2593. 3° Bureau. Collèges communaux. 1872-1876.
2594. 4° Bureau. Collèges communaux. 1886-1893.
F17* 2595 à 2676. Tableau par communes du personnel des instituteurs primaires communaux institués par le
Ministre conformément à l'article XXII de la loi du 28 juillet 1833 et à l'article XXVIII de l'ordonnance du 16
juillet suivant (cf. ci-dessus F17* 1921 à 1929). 1833-1847.
2595. Allier.
2596. Alpes (Basses-).
2597. Alpes (Hautes-).
2598.Ardèche.
2599. Ardennes.
2600. Ariège.
2601. Aube.
2602. Aude.
2603. Aveyron.
2604. Bouches-du-Rhône.
2605. Calvados.
2606. Cantal.
2607. Charente.
2608. Charente-Inférieure.
2609. Cher.
2610. Corrèze.
2611. Corse.
2612. Côte-d'Or.
60
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2613. Côtes-du-Nord.
2614. Creuse.
2615. Dordogne.
2616. Doubs.
2617. Drôme.
2618. Eure.
2619. Eure-et-Loir.
2620. Finistère.
2621. Gard.
2622. Garonne (Haute-).
2623. Gers.
2624. Gironde.
2625. Hérault.
2626. Ille-et-Vilaine.
2627. Indre.
2628. Indre-et-Loire.
2629. Isère.
2630. Jura.
2631. Landes.
2632. Loir-et-Cher.
2633. Loire.
2634. Loire (Haute-).
2635. Loire-Inférieure.
2636. Loiret.
2637. Lol.
2638. Lot-et-Garonne.
2639. Lozère.
2640. Maine-et-Loire.
2641. Manche.
61
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2642. Marne.
2643. Marne ( Haute-).
2644. Mayenne.
2645. Meurthe.
2646. Meuse.
2647. Morbihan.
2648. Moselle.
2649. Nièvre.
2650. Nord.
2651. Oise.
2652. Orne.
2653. Pas-de-Calais.
2654. Puy-de-Dôme.
2655. Pyrénées (Basses-).
2656. Pyrénées (Hautes-).
2657. Pyrénées-Orientaies.
2658. Rhin (Bas-).
2659. Rhin (Haut-).
2660. Rhône.
2661. Saône (Haute-).
2662. Saône-et-Loire.
2663. Sarthe.
2664. Seine-Inférieure.
2665. Seine-et-Marne.
2666. Sèvres (Deux-).
2667. Somme.
2668. Tarn.
2669. Tarn-et-Garonne.
2670. Var.
62
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2671. Vaucluse.
2672. Vendée.
2673. Vienne.
2674. Vienne (Haute-).
2675. Vosges.
2676. Yonne.
F17* 2677 à 2683. Répertoire alphabétique, par départements, du tableau qui précède, en ce qui concerne les
institutions antérieures à 1840.
2677. Ain à Bouches-du-Rhône.
2678. Calvados à Doubs.
2679. Drome à Isère.
2680. Jura à Marne.
2681. Marne (Haute-) à Puy-de-Dôme.
2682. Pyrénées (Basses-) à Seine-et-Marne.
2683. Seine-et-Oise à Yonne.
F11* 2684 à 2689. Répertoire alphabétique du même tableau, en ce qui concerne les institutions postérieures à
1839.
2684. Calvados à Doubs.
2685. Drôme à Isère.
2686. Jura à Marne.
2687. Marne (Haute-) à Puy-de-Dôme.
2688. Pyrénées (Basses-) à Seine-et-Marne.
2689. Seine-et-Oise à Yonne.
F17* 2690 à 2711. Budgets départementaux et dépenses de l'instruction primaire (un reg. par exercice). 18581879.
F17* 2742 à 3155. Enquête sur la situation matérielle des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les
instituteurs et institutrices.
2712 à 2717. Ain.
2718 à 2722. Aisne.
2723 à 2727. Allier.
63
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2728 à 2732. Alpes (Basses-).
2733 à 2736. Alpes (Hautes-).
2737 à 2739. Alpes-Maritimes.
2740 à 2745. Ardèche.
2746 à 2750. Ardennes.
2751 à 2754. Ariège.
2755 à 2759. Aube.
2760 à 2764. Aude.
2765 à 2771. Aveyron.
2772 à 2776. Bouches-du-Rhône.
2777 à 2781. Calvados.
2782 à 2785. Cantal.
2786 à 2791. Charente.
2792 à 2797. Charente-Inférieure.
2798 à 2801. Cher.
2802 à 2805. Corrèze.
2806 â 2809. Corse.
2810 à 2815. Côte-d'Or.
2816 à 2823. Cotes-du-Nord.
2824. Creuse (incomplet).
2825 à 2830. Dordogne.
2831 à 2835. Doubs.
2836 à 2840.Drôme.
2841 à 2845. Eure.
2846. Eure-et-Loir (incomplet).
2847 à 2853. Finistère.
2854 à 2857. Gard.
2858 à 2862. Garonne (Haute.) [incomplet].
2863 à 2867. Gers.
64
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2868 à 2874. Gironde.
2875 à 2880. Hérault.
2881 à 2886. Ille-et-Vilaine.
2887 à 2890. Indre.
2891 à 2894. Indre-et-Loire.
2895 à 2901. Isère.
2902 à 2906. Juru.
2907 à 2910. Landes.
2911 à 2915. Loir-et-Cher.
2916 à 2921. Loire.
2922 à 2926. Loire (Haute-).
2927 à 2932. Loire-Inférieure.
2933 à 2937. Loiret.
2938 à 2941. Lot.
2942 à 2945. Lot-et-Garonne.
2946 à 2950. Lozère.
2951 à 2956. Maine-et-Loire.
2957 à 2961. Manche (incomplet).
2962 à 2968. Marne.
2969 à 2973. Marne (Haute-).
2974 à 2977. Mayenne.
2978 à 2982. Meurthe-et-Moselle.
2983 à 2987. Meuse.
2988 à 2991. Morbihan.
2992 à 2995. Nièvre.
2996 à 3006. Nord.
3007 à 3011. Oise.
3012 à 3014. Orne (incomplet).
3015 à 3021. Pas-de-Calais (incomplet).
65
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3022 à 3027. Puy-de-Dôme.
3028 à 3033. Pyrénées (Basses-).
3034 à 3038. Pyrénées (Hautes-).
3039 à 3041. Pyrénées-Orientales.
3042. Rhin (Haut-).
3043 à 3048. Rhône.
3049 à 3053. Saône (Haute-).
3054 à 3059. Saône-et-Loire.
3060 à 3064. Sarthe.
3065 à 3069. Savoie.
3070 â 3074. Savoie (Haute-).
3075 à 3078. Seine.
3079 à 3086. Seine-Inférieure.
3087 à 3091. Seine-et-Marne.
3092 à 3099. Seine-et-Oise.
3100 à 3103. Sèvres (Deux-).
3104 à 3111. Somme.
3112 à 3115. Tarn (incomplet).
3116 à 3117. Tarn-et-Garonne.
3118 à 3121. Var.
3122 à 3125. Vaucluse.
3126 à 3128. Vendée.
3129 à 3133. Vienne.
3134 à 3137. Vienne (Haute-).
3138 à 3143. Vosges.
3144 à 3149. Yonne.
3150 à 3152. Alger.
3153 à 3154. Constantine.
3155. Oran.
66
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 3156. Procès-verbaux des séances de la 3e section (ou section de l'Enseignement primaire) du Comité
consultatif de l'enseignement public. 28 avril 1873-19 mars 1880.
F17* 3157. Procès-verbaux des séances des “comités” (discipline et scolarité; brevet de capacité; écoles normales;
réformes diverses) établis au sein de la section de l'Enseignement primaire. 1880-1881.
F17* 3158 à 3160. Statistique de l'enseignement primaire sous le ministère Duruy [Entre 1863 et 1869].
3158. Enseignement public.
3159. Enseignement libre.
3160. “États divers” : population scolaire et enfants illettrés ; -- récapitulation générale des établissements; -bibliothèques scolaires; -- congrégations enseignantes; -- idiomes et patois; -- écoles normales; -- instituteurs
primaires et délégués cantonaux; -- commissions d'examen.
F17* 3161. Répertoire de “questions de principe” soumises au 2e bureau de la Direction de l'Enseignement
primaire(1). 1876-1894.
(1)
Ce répertoire renvoie à quatorze “cartons” dont le classement parait n'avoir pas été maintenu. Quelques-uns
des dossiers qui s'y trouvaient sont conservés dans F17 9394.
F17* 3162. “Exposition de 1889. Inspection de l'Enseignement primaire” : enregistrement par le 5e bureau de
l'Enseignement primaire des documents -- admis ou éliminés -- fournis par les inspecteurs d'académie et
primaires.
F17* 3163. Enregistrement de la correspondance du 4° bureau de la Direction de l'Enseignement primaire relative
aux laïcisations. 1892-1894.
F17* 3164. Situation des écoles publiques congréganistes. 1901-1906.
F17* 3165. Enregistrement de la correspondance relative aux dons et legs faits à l'enseignement primaire. 18781891.
F17* 3166 à 3173. Écoles normales primaires : états, fournis par les directeurs et directrices, du personnel
administratif et enseignant. Années scolaires 1900-01 à 1903-04 (un registre factice par année scolaire).
3166 à 3169. E. n. d'instituteur,.
3170 à 3173. E. n. d'institutrices.
F17* 3174 à 3177. Répertoire des créations d'écoles et d'emplois.
3174. Années 1878-1882.
3175. -- 1882-1886.
3176. -- 1886-1892. Ain à Lozère.
3177. -- -- Maine-et-Loire à Yonne, Algérie.
F17* 3178 à 3182. Statistique des créations d'écoles et d'emplois.
67
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3178. Années 1889-1890.
3179. -- 1894-1895.
3180. -- 1896-1898.
3181. -- 1900-1901.
3182. -- 1901-1903.
F17* 3183. Créations d'emplois d'adjoints et d'adjointes. 1882-1886.
F17* 3184. Enregistrement des demandes de secours pour construction de maisons d'école. 1862-1871.
F17* 3185 et 3186. Statistiques par académies des bibliothèques scolaires au 1er janvier 1869.
3185. Paris; Aix-Dijon.
3186. Douai-Toulouse.
F17* 3187 et 3188. Statistiques par académies des bibliothèques scolaires au 1er janvier 1871.
3187. Paris; Aix-Dijon.
3188. Douai-Toulouse.
F17* 3189 à 3194. Enregistrement d'“affaires diverses” soumises au 2e bureau de la Direction de l'Enseignement
primaire.
3189. Années 1880-1881. Ain à Loire-Inférieure.
3190. Années 1880-1881. Loiret à Yonne, Algérie, colonies, étranger.
3191. Janvier 1882-janvier 1885. Ain à Manche.
3192. Janvier 1882-janvier 1885. Marne à Yonne, Algérie, colonies, étranger.
3193. Fév. 1885-déc. 1892. Ain à Manche.
3194. -- Marne à Yonne, Algérie, colonies, étranger.
F17* 3195 à 3198. Enregistrement d'traffaires diverses” soumises au. 4e bureau de la direction de l'Enseignement
primaire.
3195. Années 1891-1895. Ain à Lozère.
3196. -- -- Maine-et-Loire à Yonne, Algérie.
3197. Années 1896-1901. Ain à Lozère
3198. -- -- Maine-et-Loire à Yonne, Algérie.
F17* 3199 à 3211. Procès-verbaux du Conseil supérieur de l'Instruction publique. 1873-1899.
68
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3199. Années 1873-1878.
3200. 31 mai 1880-10 janvier 1881.
3201. 10 janvier 1881-25 juillet 1882.
3202. 25 juillet 1882-29 décembre 1883.
3203. ag décembre 1883-22 décembre 1885.
3204. 22 décembre 1885-24 décembre 1887.
3205. 24 décembre 1887-8 novembre 1889.
3206. 8 novembre 1889-4 juin 1891.
3207. 4 juin 1891-25 juillet 1893.
3208. 25 juillet 1893-27 décembre 1894.
3209. 28 décembre 1894-22 juillet 1896.
3210. 23 juillet 1896-10 juillet 1897.
3211. 10 juillet 1897-11 janvier 1899.
F17* 3212 à 3221. Procès-verbaux de la Section permanente du Conseil supérieur. 1880-1899.
3212. 14 mai 1880-14 juin 1882.
3213. 15 juin 1882-13 février 1884.
3214. 5 mars 1884-16 juin 1886.
3215. 16 juin 1886-19 décembre 1888.
3216. 30 janvier 1889-28 janvier 1891.
3217. 28 janvier 1891-21 juin 1893.
3218. 21 juin 1893-19 décembre 1894.
3219. 19 décembre 1894-24 juillet 1896.
3220. 24 juillet 1896-17 décembre 1897.
3221. 17 décembre 1897-16 janvier 1899.
F17* 3222. Registre d'ordre du 3e bureau de la direction du Secrétariat, ou bureau des Bibliothèques. 1804-1896.
F17* 3223. Répertoire du registre précédent.
F17* 3224 à 3230. Registres d'ordre du 2e bureau de la direction de l'Enseignement supérieur. 1890-1908. 3224.
Année 1890.
69
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3225. -- 1891.
3226. -- 1892.
3227. -- 1893.
3228. -- 1894-1896.
3229. Janvier 1901-juin 1905.
3230. Juillet 1906-décembre 1908.
F17* 3231 à 3234. Procès-verbaux de la Commission centrale des bibliothèques académiques et des collections
des facultés, instituée par arrêté du 31 janvier 1879. 1879-1919 (1). 3231. 15 février 1879-12 juillet 1881. 3232.
16 juillet 1881-27 mai 1884. 3233. 10 juin 1884-28 juin 1894.
(1)
Ces registres contiennent les procès-verbaux des sessions d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
aux fonctions de bibliothécaire universitaire.
3234. 6 juin 1895-27 novembre 1919.
F17* 3235. Procès-verbaux du Comité central des bibliothèques de l'Arsenal, Mazarine et Sainte-Geneviève,
institué par arrêté du 13 mars 1881. 22 mars 1882-14 février 1885.
F17 3236 à 3238. Procès-verbaux de la Commission des bibliothèques populaires communales et libres. 18821914.
3236. 9 mai 1882-14 novembre 1890.
3237. 12 décembre 1890-27 juin 1902.
3238. 7 novembre 1902-10 juillet 1914.
F17* 3239. Registre intitulé: “Commission des bibliothèques populaires”, et consistant en un répertoire
d'ouvrages par noms d'éditeurs. 1884-1885 env.
F17* 3240. Procès-verbaux de la Commission des bibliothèques nationales et municipales. novembre 1893-11
juin 1898.
F17* 3241. Procès-verbaux des examens pour l'admission aux fonctions de bibliothécaire municipal dans les
bibliothèques classées (exécution de l'arrêté du 28 mai 1898). 1898-1919.
F17* 3242. Procès-verbaux du Comité consultatif des observatoires astronomiques de province. 10 janvier 188813 mars 1914.
F17* 3243. “Notes sur les bibliothèques de France, tome II” : Meurthe à Yonne et Algérie. 1853-1854.
F17* 3244. “Catalogue des thèses de doctorat (lettres, sciences et droit) et autres documents par numéros d'ordre”.
1863-1905.
F17* 3245. “Pensions de retraite accordées par l'Université de France, instruction secondaire” : répertoire
alphabétique. 1813-1845.
70
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 3246. “Pensions de retraite. Fonctionnaires des collèges communaux, registre n° 2” : 918 numéros. 18251850.
F17* 3247. “ Pensions de retraite des fonctionnaires et des employés de l'Université, 2e partie”, nos 1112 à 1259.
20 septembre 1850-22 septembre 1854. -- “Pensions de retraite des fonctionnaires des collèges communaux et
des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie”. Nos 919 à 1048 [suite du registre F17* 3246]. 9 août 185012 juillet 1854. -- Joint deux tableaux supplémentaires des pensions de ces deux catégories, inscrites au Grand
Livre de la Dette publique en exécution de l'art. II de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles.
F17* 3248. “Pensionnaires de l'Instruction publique” : 72 numéros. 1854-1855.
F17* 3249. Personnel de l'administration académique. 1860-1875 env.
F17* 3250. Personnel des commis d'inspection académique. 1863-1890 environ.
F17* 3251. Conseil supérieur de l'Instruction publique. Procès-verbaux de séances de la 2e commission (1). 10 juin
1873-24 novembre 1874; joint minute du procès-verbal du 29 octobre 1875.
(1)
Dans sa séance du 10 juin 1873, le Conseil supérieur, sur la proposition du ministre, se divisa en quatre
commissions. La seconde comprenait : le cardinal-archevêque de Rouen, président ; Patin, vice-président;
l'archevêque de Paris, l'évêque d'Orléans, le conseiller d'Etat de Gaillard, le général d'Outrelains, l'amiral de
Cornulier-Lucinière, Sardinoux, doyen de la Faculté de théologie protestante de Montauban, le grand-rabbin
Isidor, Egger, Laboulaye, Milne-Edwards et Ravaisson; les attributions en étaient ainsi définies : “Réforme de
l'enseignement secondaire; examen de la circulaire du 27 septembre 1872; réformes à introduire dans les
épreuves du baccalauréat ès lettres et du baccalauréat ès sciences; liste des auteurs pour les épreuves de la licence
ès lettres; dispositions relatives à l'examen pour le certificat de grammaire” (Arch. nat., F17* 3199, p. 442-445).
F17* 3252. Direction de l'Enseignement supérieur, 2e bureau. Enregistrement des prêts de manuscrits. 1907-1919.
F17* 32531. Prestations de serment. 1860-1870.
F17* 32532. Registres des signatures des visiteurs (s. d.).
F17* 3254. Enregistrement des décrets et arrêtés ministériels. 1935-1941.
F17* 3255. Enregistrement de la correspondance parlementaire. 1924-1925 et 1934-1935.
F17* 3256. Cabinet : enregistrement de la correspondance départ. 1950, 1er semestre.
F17* 3257 à 3262. Inventaires du mobilier.
3257. Hôtel du Ministère. 1879-1891.
3258. Id. 1892-1921.
3259. Bureaux du Cabinet (s.d.).
3260. Bureaux. 1847.
3261. Id. 1900-1913.
3262. Maison de la rue de Bellechasse (s.d.).
71
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17* 3263 à 3266. Comptabilité : carnet général des opérations. 1910-1913.
F17* 3267 et 3268. Journal des dépenses engagées. 1910-1911.
F17 3269 à 3279. Conseil de l'Université impériale : procès-verbaux des séances, nos 1 à 519 (1). 1808-1815.
(1)
Copie des registres F17* 1751 à 1758, manquent nos 275-283.
F17* 3280 à 32852. Commission de l'Instruction publique : procès-verbaux des délibérations, nos 1 à 659. -Conseil royal de l'Instruction publique : idem, nos 1 à 110 (2). 1815-1821.
(2)
Copie des registres F17* 1759 à 1768.
F17* 3286 à 3298. Conseil supérieur de l'Instruction publique : procès-verbaux (3). 1880-1899.
(3)
Copie des registres F17* 3200 à 3211.
F17* 3299. Idem : répertoire des appels. 1880-1904.
F17* 3300. Id. : affaires soumises à la section permanente. 1880-1907.
F17* 3301. Id. : procès-verbaux de la section permanente. 1916-1921.
F17* 3302. Établissements scientifiques et littéraires, administration académique : personnel. 1905-1914.
F17* 3303. Secrétaires et commis d'académie. 1875-1896.
F17* 3304 à 3306. Statistique de l'Enseignement supérieur. 1865-1899.
F17* 33071 et 2. Enseignement supérieur : traitements d'inactivité, secours. 1889-1928 et 1906-1926.
F17* 3308. École des langues orientales vivantes : diplômes. 1911-1945.
F17* 3309. École des Chartes : diplômes. 1912-1944.
F17* 3310 à 3335. Enseignement supérieur : scolarité. 1904-1939.
F17* 3336 à 3363. Enseignement secondaire, 1er bureau : enregistrement de la correspondance, départ. 19451953.
F17* 3364 à 3369. Collèges communaux de garçons : traités constitutifs et conventions. 1900-1910.
3364. Abbeville-Boulogne.
3365. Bourgoin-Confolens.
3366. Corte-Lesneven.
3367. Libourne-Parthenay.
3368. Péronne-Saint-Yricix.
72
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3369. Sainte-Menehould-Wassy.
F17* 3370. Personnel des lycées (agents) : décrets originaux. 1919-1931.
F17* 3371 et 3372. Enseignement secondaire des jeunes filles : tableaux d'ancienneté du personnel. 1893-1903.
F17* 3373. Enseignement primaire, 1er bureau : enregistrement du courrier. 1948-1949.
F17* 3374 à 3379. Distinctions honorifiques.
3374. Statistiques : officiers de l'instruction publique. 1887-1905.
3375. Id. 1906-1947.
3376. Id. Officiers d'académie. 1887-1905.
3377. Id., id. 1906-1947.
3378. Enregistrement des envois aux préfets. 1947-1948.
3379. Enregistrement des recommandations. 1947-1948.
F17. INSTRUCTION PUBLIQUE
391
F17* 3380 à 3397. Répertoires des diplômes délivrés par les facultés des lettres : baccalauréat, licence, doctorat
ès lettres. 1879-1910.
3380. Années 1879-1880.
3381. - -- 1881-1882.
3382. -- 1883-1884.
3383. -- 1885.
3384. -- 1886.
3385. -- 1887.
3386. -- 1888.
3387. -- 1889.
3388. -- 1890.
3389. -- 1891.
3390. -- 1892.
3391. -- 1893.
3392. -- 1894.
3393. -- 1895-1897.
3394. -- 1898.
73
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3395. -- 1899-1901.
3396. -- 1902-1905.
3397. -- 1906-1910.
F17* 3398. Id. Licence ès lettres. 1911-1919.
F17* 3399. Id. id. 1922-1930.
F17* 3400. Id. Doctorat ès lettres. 1810-1847.
F17* 3401 à 3421. Répertoires des diplômes délivrés par les facultés des sciences : baccalauréat, licence, doctorat
ès sciences. 1869-1931.
3401. Années 1869-1873.
3402. -- 1874-1878.
3403. -- 1879-1880.
3404. -- 1881-1882.
3405. -- 1883-1884.
3406. -- 1885.
3407. -- 1886.
3408. -- 1887.
3409. -- 1888.
3410. -- 1889.
3411. -- 1890.
3412. -- 1891.
3413. -- 1892.
3414. -- 1893.
3415. -- 1894.
3416. -- 1895-1898.
3417. Licence ès sciences. 1897-1905.
3418. Années 1906-1910.
3419. -- 1911-1919.
3420. -- 1920-1925.
3421. Doctorat ès sciences (mathématiques, physiques, naturelles). 1899-1931.
F17* 3422 à 3429. Répertoires des diplômes délivrés par les facultés et écoles de médecine et pharmacie
(docteurs, officiers de santé, pharmaciens). 1874-1894.
74
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3422. Années 1874-1876.
3423. -- 1877-1882.
3424. -- 1883-1884.
3425. -- 1885-1886.
3426. -- 1887-1888.
3427. -- 1889-1890.
3428. -- 1891-1892.
3429. -- 1893-1894.
F17* 3430 à 3442. Répertoires des diplômes délivrés par les facultés et écoles de médecine et pharmacie
(docteurs, officiers de santé, dentistes, pharmaciens). 1895-1924.
3430. Années 1895-1896.
3431. -- 1897-1898
3432. -- 1899-1900.
3433. 1901-1902.
3434. -- 1903-1904.
3435. -- 1905-1906.
3436. -- 1907-1908
3437. -- 1909-1910.
3438. -- 1911-1912.
3439. -- 1913-1914.
3440. -- 1915-1919.
3441. -- 1920.
3442. -- 1921-1924.
F17* 3443 à 3470. Répertoires des diplômes délivrés par les facultés de droit. 1844-1924.
3443. Baccalauréat. 1844-1847.
3444. -- 1848-1850.
3445. Doctorat. 1848-1850.
3446. Baccalauréat, licence, doctorat. 1879-1882.
3447. -- 1883-1884.
3448. -- 1885-1886.
3449. -- 1887-1888.
3450. -- 1889-1890.
75
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3451. -- 1891-1892.
3452. -- 1893-1894.
3453. -- 1895-1896.
3454. -- 1897-1898.
3455. -- 1899-1900.
3456. -- 1901-1902.
3457. -- 1903-1904.
3458. -- 1905-1906.
3459. -- 1907-1908.
3460. -- 1909.
3461. -- 1910.
3462. -- 1911.
3463. -- 1912.
3464. -- 1913.
3465. -- 1914.
3466. -- 1915-1919.
3467. -- 1920.
3468. -- 1921.
3469. -- 1922.
3470. -- 1923-1924.
F17* 3471. Répertoires de diplômes délivrés par les facultés de théologie catholique et protestante : baccalauréat,
licence, doctorat en théologie. 1874-1890.
F17* 3472. Id. 1891-1930.
F17* 3473 à 3551. Répertoires des diplômes de baccalauréat.
3473. Baccalauréat classique. 1re série, lettres-philosophie. 1892.
3474. -- 1893.
3475. -- 1894.
3476. -- 1895.
3477. -- 1896.
3478. -- 1897.
3479. -- 1898.
76
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3480. -- 1899.
3481. -- 1900.
3482. -- 1901.
3483. -- 1902.
3484. -- 1903.
3485. -- 1904.
3486. 2e série, lettres mathématiques. 1892
3487. -- 1893.
3488. -- 1894.
3489. -- 1895.
3490. -- 1896.
3491. -- 1897.
3492. -- 1898.
3493. -- 1899.
3494. -- 1900.
3495. -- 1901.
3496. -- 1902.
3497. -- 1903.
3498. -- 1904.
3499. -- Baccalauréat de l'enseignement secondaire classique, lettres-philosophie et lettres-mathématiques
(très incomplet). 1905-1923 environ.
3500. Baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne. 1893.
3501. -- 1894.
3502. -- 1895.
3503. -- 1896.
3504. -- 1897.
3505. -- 1898.
3506. -- 1899.
3507. -- 1900.
3508. -- 1901.
3509. -- 1902.
3510. -- 1903.
3511. -- 1904.
77
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3512. -- 1905-1927, environ (1).
(1)
Répertoire complet pour 1905 seulement.
3513. Baccalauréat de l'enseignement secondaire spécial. 1883-1889.
3514. -- 1892.
3515. -- 1893-1894.
3516. -- 1895-1896.
3517. Baccalauréat, série A, latin-grec. 1905-1906.
3518. -- 1907-1908.
3519. -- 1909-1912.
3520. -- 1913-1917.
3521. -- 1918-1919.
3522. -- 1920-1922.
3523. -- 1923-1925.
3524. Baccalauréat, série B, latin-langues vivantes. 1905-1906.
3525. -- 1907-1908.
3526. -- 1909-1911.
3527. -- 1912-1914.
3528. -- 1915-1917.
3529. -- 1918-1919.
3530. -- 1920-1921.
3531. -- 1922.
3532. -- 1923-1924.
3533. Baccalauréat, série C, latin-sciences. 1905-1906.
3534. -- 1907-1908.
3535. -- 1909-1911.
3536. -- 1912-1914.
3537. -- 1915-1917.
3538. -- 1918-1919.
3539. -- 1920-1921.
3540. -- 1922.
3541. -- 1923-1924.
3542. Baccalauréat, série D, sciences-langues vivantes. 1905-1907.
3543. -- 1908-1910.
78
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3544. -- 1911-1913.
3545. -- 1914-1916.
3546. -- 1917-1919.
3547. -- 1920-1921.
3548. -- 1922.
3549. -- 1923-1924.
3550. Baccalauréat. Mentions de 1re partie. 1907-1930, environ.
3551. Diplômes de baccalauréat délivrés dans les colonies. 1894-1932, environ.
F17* 3552. Répertoires de diplômes. Admis à tous grades (lettres A, B, C et D pour le droit seulement). 1850.
F17* 3553. Grades divers. Duplicata de diplômes. 1864-1875, environ.
F17* 3554. Répertoire du personnel des facultés des lettres avec notes des recteurs. 1888-1894.
F17* 3555. Répertoire du personnel des facultés des sciences avec notes des recteurs. 1880-1888.
II. CARTONS ET LIASSES.
F17 1001 à 1010d. Pièces adressées ou renvoyées au Comité d'instruction publique de la Convention, 1792-an III.
F17 1010e. Dossiers d'affaires soumises aux Comités d'instruction publique, de salut public, de sûreté générale et
des finances, an II-an III; an Comité d'aliénation, 1791; à la Commission exécutive de l'Instruction publique, an
II-an III; à la 5e division du Ministère de l'Intérieur, an IV-an V; au bureau des Établissements d'instruction
publique, an VIII-an IX; au Département de l'Instruction publique, an X-an XI.
F17 1011. Dossiers d'affaires soumises au Conseil d'instruction publique institué par arrêté du Ministre de
l'Intérieur en date du 13 vendémiaire an VII, pour l'examen des livres élémentaires et des cahiers et projets des
professeurs, et pour le perfectionnement de l'éducation républicaine. An VII-an IX.
F17 1012. Dossiers d'aflaires traitées par les 2e, 3° et 4e divisions du Ministère de l'Intérieur, 1792-an II; par la
Commission exécutive de l'Instruction publique et le Comité d'instruction publique, an II-an III; par la 5e
division, an V. -- Honoraires de Tracy, membre du Conseil d'instruction publique. An VII. -- Papiers de Joseph
Payan. An II.
F17 1013. Dossiers d'affaires soumises au Comité d'instruction publique et relatives au personnel enseignant, à
l'Institut national de musique, et à divers particuliers. An II-an IV.
F17 1014. Plans et projets d'instruction publique. An II-an X. -- Accusés de réception des envois faits par le
Secrétariat général du Ministère de l'lntél'ieur au Directeur général de l'Instruction publique, puis au GrandMaître de l'Université. An XIII-1810.
F17 1015. Organisation de la comptabilité de l'instruction publique. An V-1808.
79
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1016. Dossiers d'affaires traitées par la Commission exécutive de l'Instruction publique, la Commission
temporaire des Arts, les 2e et 5e divisions. An III-- an IV.
F17 1017. Dossiers d'affaires traitées par la Commission exécutive de l'Instruction publique, an III; par la 5e
division, ans IV-VI; par le bureau des Établissements d'instruction, an VIII. -- Créance de Dimo Stephanopoli,
précédemment chargé d'une mission en Grèce. An VII.
F17 1018. Dossiers d'affaires traitées par la 3e division, an II; par le bureau des Établissements d'instruction
publique, an III; par la 5° division, an V-an Vi. -- Cumul autorisé en faveur des savants et artistes. An III.
F17 1019. Demandes d'emplois et d'encouragements. An II-1807.
F17 1020. Demandes de bourses et autres. 1792-1807.
F17 1021a-b. Encouragements aux savants, gens de lettres et artistes. 1755-1830.
F17 1022. Actes héroïques : pièces enregistrées au Comité d'instruction publique, 1793-an II; dossiers d'affaires
traitées par la 4° division, 1792; par la 5e division, an VII--an VIII; par le bureau des Beaux-Arts, an VIII; par le
Département de l'Instruction publique, an XII-- an Xm. -- Impression d'un mémoire de Dimo Stephanopoli sur le
“lémithochorton”. S. d.
F17 1023 et 1024. Encouragements pour publication d'ouvrages. 1792-1819.
F17 1025 à 1027. Hommages d'ouvrages et adresses. 1788-1823.
F17 1028 à 1031. Hommages d'ouvrages; encouragements; imprimerie et librairie. 1783-1830.
F17 1032 à 1034. Recherche et conservation des objets de sciences et d'art. 1790-1808.
F17 1035 à 1036b. Archives de la Commission des monuments : liasses désignées par les lettres de l'alphabet(1).
1464-an II.
(1)
Sur ces liasses voir L. Tuetey, Procès-verbaux de la Commission des monuments, I, LXIV; les liasses N et
0, relatives à l'argenterie des églises, distraites depuis longtemps de la sous-série F17, sont cotées F19 6117.
F17 1037. Conservation des monuments et objets d'art; érection de monuments commémoratifs. 1792-1829.
F17 1038 à 1039a. Opérations de la Commission des monuments. 1792-an IV.
F17 1039b à 1042. Annexes aux procès-verbaux du Conseil de conservation. An IV-an VIII.
F17 1043a. Papiers du directoire de la Commission temporaire des Arts; mémoires d'entrepreneurs. An II-an IV.
F17 1043b et 1044. Correspondance de la Commission temporaire des Arts avec les districts. An II-an IV.
1043B. Ain à Lozère.
80
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1044. Maine-et-Loire à Vienne (Haute-), non compris le département de Paris.
F17 1045. Papiers du Ministère de l'Intérieur, de la Commission exécutive de l'Instruction publique et du Comité
d'instruction publique relatifs à la conservation des objets de sciences et d'art et aux travaux de la Commission
temporaire des Arts. 1792-an IV.
F17 1046. Correspondance de la Commission temporaire des Arts; minutes ; lettres de la Commission exécutive
de l'Instruction publique et de Ginguené. An II-an IV.
F17 1047. Papiers du Comité d'instruction publique; projet d'“archives des sciences et des arts”; globe de
Bergevin. 1792 et s. d. -- Pièces émanées de particuliers, adressées ou renvoyées à la Commission temporaire des
Arts. 1793-an III.
F17 1048. Pièces émanées des administrations siégeant à Paris, adressées ou renvoyées à la Commission
temporaire des Arts. An II-an IV.
F17 1049. Affaires renvoyées au Comité d'instruction publique par la Commission temporaire des Arts. An II-an
III.
F17 1050 à 1052a. Opérations de la Commission temporaire des arts et du Conseil de conservation. 1793-an IX.
F17 1052b. Affaires relatives aux collections de cartes et plans. 1787-1810.
F17 1053. Dépenses des opérations de la Commission temporaire des Arts. An II-- an V.
F17 1054. Opérations de la Commission temporaire des Arts, relativement aux instruments de musique et au dépôt
national de musique de la rue Bergère. An II-an IV.
F17 1055. Réclamations et restitutions de livres et d'objets d'art; transport d'objets d'art venant d'Italie. An III-an
IX.
F17 1056 à 1060. Beaux-Arts, Muséum des arts. 1701-1830.
F17 1061. Musées et bibliothèques de Bordeaux, Caen, Lyon, Marseille, Rennes et Versailles. 1792-an XIII.
F17 1062. Musée et dépôt littéraire de Versailles. Cabinet d'histoire naturelle. An III-an VII.
F17 1063. Musée des monuments français aux Petits-Augustins. 1793-an VI.
F17 1064 à 1065b. Académie de peinture et sculpture. 1687-an III. -- Écoles de médecine. 1783-an VIII. -Lycées, an XI-1815. -- Collège Mazarin. 1664-an II. -- Observatoire. 1793-1809. -- Bibliothèque nationale.
1783-1792. -- Sciences physiques et naturelles. An IV-an VII. -- Fêtes et cérémonies publiques, belles actions.
1792-an Vu. -- Travaux publics, agriculture. 1781-1817.
F17 1066. École de Rome. 1792-1812.
F17 1067. Enseignement des beaux-arts. An III-1820.
81
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1068. Musique. An III-an VII.
F17 1069. Théâtres. 1791-1810.
F17 1070 à 1073. Dépôts littéraires de Paris et de Franciade (Saint-Denis). An IV-an IX.
F17 1074 à 1083. Bibliothèques. XIVe siècle(1) et 1769-1820.
(1)
Feuillet d'un manuserit de Valère Maxime, sur parchemin, à lettres enlllminées (F17 1081, doss. 11) : il
s'agit vraisemblablement de la pièce mentionnée dans les Procès-verbaux de la Commission tompoi-aire des arts
(éd. L. Tuetey, II, 271) à la date du 29 prairial an II.
F17 1084. Impressions aux frais de l'État. Administration de l'Imprimerie nationale. 1791-1819.
F17 1085 à 1093. Musées, collections, bibliothèques, monuments et objets d'art d'Italie, de Belgique, de Hollande,
d'Allemagne et d'Illyrie. 1709-1815.
1085. Alpes -- Maritimes, Apennins, Doire, Gènes, Marengo, Mont-Blanc, Sesia, Stura.
1086. Arno.
1087. Dyle, Escaut, Nèthes (Deux-).
1088. Forèts, Jemmapes, Meuse-Inférieure, Ourte, Sambre-et-Meuse, Zuiderzee.
1089. Léman, Méditerranée, Ombrone, Doire. 1090. Po.
1091. Royaume d'Italie, Florence, Méditerranée, Rome, Trasimène, Taro.
1092. Bouches-de-l'Elbe, Bouches-de-I'Escaut, Bouches-de-la-Meuse, Bouches-du-Rhin, Bouches-du-Weser,
Bonches-de-l'Yssel, Ems-Oriental, Frise, Lippe, Yssel-Snpérieur, Zuiderzee.
1093. Bouches-de-la-Meuse, Dyle, Forèts, Mont-Tonnerre. Po, Rhin-et-Moselle, Roer, Sambre-et-Meuse,
Sarro, Taro, Provinces illyriennes.
F17 1094 à 1097. Académies, Institut de France, sociétés et corps savants de France et de l'étranger. 1724-1833.
F17 1098. Académies universitaires et Facultés de Bruxelles, Gènes, Leide, Liège, Mayence, Rome, Turin; -organisation de l'instruction publique en Hollande. 1806-1831. -- Personnel et affaires diverses des académies :
Aix, 1826 -- Amiens, 1825-1826 -- Bordeaux, 1817 -- Clermont 1823 -Douai, 1828 -- Grenoble, 1816-1845 -Limoges, 1819 -- Metz, 1816 -- Nancy, 1809 -- Rouen, 1814-1817 -- Strasbourg, 1822 -- Toulouse, 1845. -Comptabilité des académies : de Bourges, 1848-1849; de Limoges, 1831-1833; et de Reims, 1848-1849.
F17 1099 à 11082. Institut d'Égypte et, publication de la Description de l'Égypte. XVIIe siècle(1) et an VI-1844.
(1)
Feuillet d'un manuscrit de Valère Maxime, sur parchemin, à lettres enlllminées (F17 1081, doss. 11) : il
s'agit vraisemblablement de la pièce mentionnée dans les Procès-verbaux de la Commission temporaire des arts
(éd. L. Tuetey, II, 271) à la date du 29 prairial an II.
Les numéros 1109 à 1134 sont vacants.
F17 1135. Poids et mesures. 1764-an VIII. -- Système horaire. An VII. -- Morale républicaine. 1793-an VIII. -Calendrier républicain. An III-an VIII.
82
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
(1)
de 1962)
Portefeuille joint à F17 1100 et concernant divers objets d'archéologie, principalement grecque et romaine.
F17 1136 à 1138. Bureau de consultation des arts et métiers. 1791-an IV. -- Encouragements aux inventeurs.
1765-1830.
F17 1139. École normale. An III-an IV. -- École militaire, à Paris. 1793-an II. -- École de Brienne. 1793. -- École
polytechnique. An IV-1808. -- École et Conseil des Mines. An II-an V. -- École d'artillerie de Chàlons. An IV. -École spéciale d'artillerie de Metz. An X. -- Prytanée de Saint-Cyr. An XIII.
Les numéros 1140 à 1142 sont vacants.
F17 1143. Traitements du personnel enseignant. 1793-1807. -- Pose de la première pierre de la Colonne nationale
[place de la Concorde, le 14 juillet 1800, 15 messidor]. An VIII. -- Demande d'encouragement pour Christophe
Chiquelier, de Versailles, inventeur du clavecin harmonique. An IV. -- Institution de jeunes filles à Grenoble. An
XIII. -- Lycée des Arts. 1793-an V. -- Collège Egalité. An III. -- Bourses. An XII-1809. -- Écoles secondaires
communales. 1806.
F17 1144. Université de Gênes. 1809. -- Écoles de droit et de médecine de Paris et de Strasbourg. An X-1814. -École des langues orientales vivantes. An VI-1814. -- Ecole des chartes. 1821. -- École d'architecture rurale. An
II. -- École de musique à Versailles. An IV-an VII. -- École de Liancourt. An IV-an VIII. -- Prytanée français. An
IV-an XIII. -- École nationale d'équitation. An VI. -- École spéciale de chimie de Lyon. An IX. -- Athénée de la
langue française. 1807. -- Collège irlandais. 1814. -- Lycée de jurisprudence projeté à Metz. S. d. -- Écoles d'arts
et métiers. An XI-1814. -- École spéciale de commerce à Paris. 1819. -- École vétérinaire d'Alfort. 1814. -Écoles militaires de Sorèze, 1791, et de Compiègne, an XII. -- École nationale des orphelins des défenseurs de la
patrie. An III. -- Subvention au collège de Briançon. 1814. -- Distribution des prix des collèges royaux de Paris.
1816. -- Bourses. 1808-1814. -- Personnel des collèges de Soissons et de la Fère. An V. -- Traitements du citoyen
Bardon, de la Rochelle, ci-devant prêtre et ex-élève de l'École normale. An III. -- Projet d'établissement national
d'écriture. An IX. -- Demandes d'écoles spéciales pour Bonn, Mayence, Metz et Toulouse. An VII-an XIII. -Dépôt littéraire du ci-devant clergé à Toulouse. An VII. -- Condoléances des fonctionnaires de l'académie de
Toulouse à l'occasion de l'assassinat du duc de Berry. 1820. -- Clercs réguliers de Saint-Camille. 1821.
F17 1145. Institut des aveugles travailleurs. 1785-an VIII. -- Assistance aux sourds-muets à Paris, à Versailles, à
Rouen, à Gênes et à Bordeaux. 1793-1821.
F17 1146 et 1147. Enseignement et police de la médecine et de la pharmacie. An II-1821.
F17 1148. État des papiers de la Commission royale de médecine. XVIIIe siècle. -- Mémoires sur diverses
questions de médecine. 1721-1788. -- Renseignements sur la Société libre d'émulation. 1776-1777. -- Découverte
d'antiquités à Nimes. 1744. -- Projet de graver les tableaux du Cabinet du Roi. XVIIIe siècle.
F17 1149. Organisation de l'enseignement primaire. An II-an XIII. -- Méthodes d'enseignement. An XII-1819. -Pension du citoyen Farochon, ex-professeur au collège de Châlons-sur-Marne. An VII. -- Projet d'école
d'enseignement mutuel à Étampes. 1819. -- Admission par le Conseil des prises du citoyen Barré, professeur de
langue anglaise, en qualité d'interprète. An VIII. -- Dissertation sur le Bureau typographique par M. [ Sartiau ] ,
maître ès-arts et de pension de l'Université de Paris. 1775. -- Médaille décernée par l'Institut à Teissier, souspréfet de Thionville. 1829.
Les numéros 1150 à 1162 sont vacants.
F17 1163 et 1164. Bibliothèques. 1790-an V. -- Collections d'armes et d'autres objets d'intérêt militaire trouvés
chez les émigrés, ou conservés dans le cabinet de l'ingénieur Montalembert. 1793-an III. -- Commission
83
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
temporaire des Arts : inventaires et rapports de la section d'anatomie; rapport de Vicq-d'Azir sur la voiture
inventée par le citoyen Toulouse pour le transport des blessés. An II-an IV.
F17 1165. Livres du comte d'Artois à la bibliothèque de l'Arsenal. An III. -- Fiches d'inventaire des bibliothèques
du département de l'Ain. An II environ.
F17 1166. Acquisition de la collection Brienne par la Bibliothèque du Roi. 1792. -- Catalogue des livres du
cabinet du Roi à Fontainebleau. 1792.
F17 1167. Travaux des Comités ecclésiastique et d'aliénation réunis : résumé des déclarations reçues par les
municipalités dans les maisons religieuses, en exécution du décret du 20 mars 1790, principalement au sujet des
bibliothèques, archives et collections de ces établissements. 1790-1791.
F17 1168 à 1179b. Catalogues de bibliothèques(1). 1790-1791.
(1)
Ce groupe comprend beaucoup d'inventaires fournis par les municipalités en 1790, et concernant non
seulement les bibliothèques, archives et collections des maisons religieuses, mais parfois leurs propriétés
foncières et leur personnel.
1168. Ain à Ardèche.
1169. Ardennes à Cantal.
1170. Charente-Inférieure à Côte-d'Or.
1171 A. Côtes-du-Nord à Dordogne.
1171 B. Doubs à Eure.
1172. Eure-et-Loir à Gironde.
1173. Hérault à Loir-et-Cher.
1174. Loire (Haute-) à Marne.
1175. Marne (Haute-) à Meurthe.
1176. Meuse à Nièvre.
1177. Nord à Paris.
1178. Pas-de-Calais à Pyrénées-Orientales.
1179A. Rhin (Bas-) à Sarthe.
1179B. Seine-et-Oise à Yonne.
F17 1180 à 1187d. Correspondance relative aux bibliothèques (1). 1790-an IV.
(1)
Groupe constitué d'ancienneté sous la rubrique : Piécea adressées au Comité d'instruction publique et à la
Commission : on y trouve d'ailleurs quelques lettres adressées au Ministre de l'Intérieur et aux Comités
ecclésiastique et d'aliénation réunis; un très petit nombre de pièces étrangères à la période de 1790 à l'an IV
figurent dans les dossiers : de l'Aisne (an XII), des Bouches-du-Rhône (1786), de la Corrèze (au VII), de la Corse
(1816-1818), de la Drôme (1813), de la Haute-Garonne (entre l'an X et 1809), d'Indre-et-Loire (1810), de l'Isère
(1806), du Lot (an X), de Maine-et-Loire (1815), de la Sarthe (an VI-1813), de Tarn-et-Garonne (1816).
1180. Ain à Ariège.
84
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1181. Aube à Cantal.
1182. Charente à Creuse.
1183. Dordogne à Finistère.
1184. Gard à Jura.
1185. Landes à Lozère.
1186. Maine-et-Loire à Moselle.
1187A. Nièvre à Pyrénées-Orientales.
1187B. Rhin (Bas-) à Seine-et-Marne.
1187 c. Seine-et-Oise à Tarn.
1187D. Var à Yonne.
F17 1188 à 1192d. Dépôt de Nesle, à Paris, rue de Beaune. 1793-an VI (1).
(1)
Au carton F17 1192D se trouve une plaquette intitulée : Notice sur Naigeon (Jean),... peintre d'histoire,...
(Paris, 1848, in-8°). avec une dédicace de Naigeon fils (1863). Les articles que désignaient les cotes F17 1192 et
1192c, étant des registres, sont actuellement cotés F17* 372 et 373.
F17 1193 à 1195. Dépôt littéraire des Cordeliers, à Paris. 1793-an VIII.
F17 1196. Dépôt littéraire de la rue de Lille, à Paris. An II-an IV.
F17 1197. Dépôt littéraire de Saint-Louis-de-la-Culture, à Paris. 1791-an III.
F17 1198 et 1199. Dépôt littéraire de la rue Saint-Marc, à Paris. An II-an V.
F17 1200a et b. Dépôt littéraire de la rue de Thorigny, à Paris. An II-an V.
F17 1201 et 1202. Dépôt littéraire de Franciade. An II-an VIII.
F17 1203. Correspondance relative aux huit dépôts littéraires de Paris et au triage des livres des bibliothèques
nationales. An III-an X.
F17 1204. Dépôt littéraire des Cordeliers : suppression et réunion à la bibliothèque du Ministère de l'Intérieur. An
IX-1807.
F17 1205. Réunion à la Bibliothèque nationale des cartulaires des départements. An Vi-an VIII.
F17 1206. Bibliothèques de Paris. 1791-1830.
F17 1207. Instruction du Comité ecclésiastique et d'aliénation sur la conservation des manuscrits, chartes et
monuments. 1790. -- Morale républicaine. An II-an VI.
85
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1208. Publication aux frais de la République du Voyage pittoresque de la Syrie, de la Phénicie, de la
Palestine et de la Basse-Égypte, de Cassas. An VI. -Souscription aux Monuments égyptiens, de Prisse d'Avennes.
1848.
F17 1209. Enquête sur les patois(1). 1806-1812.
(1)
Voir Romania, 1895, p. 531-532, note.
F17 1210 à 1215. Secours aux savants, artistes et gens de lettres. 1765-1811. -- Personnel de la 5e division au
Ministère de l'Intérieur. An VII. -- Demandes de livres adressées à la Commission exécutive de l'Instruction
publique. An II-an IV.
F17 1216. Formation d'une troupe de spectacle pour l'Égypi.e . An VIII.
F17 1217. Artistes et autres admis à passer en Égypte : exécution de l'arrêté consulaire du 19 nivose an IX.
F17 1218. Académies et sociétés scientifiques et littéraires. 1792-1829.
F17 1219. Recherche et conservation des objets de physique et d'astronomie. An II-an VIII.
F17 1220. Exécution des arrêtés du Comité de salut public des 7 messidor an II et 1 2 vendémiaire an III, relatifs,
le premier, à l'ouverture d'un concours pour la restauration des tableaux et monuments des arts; le second, à la
recherche, des télescopes et lunettes achromatiques.
F17 1221 à 1230. Muséum d'histoire naturelle, collections d'histoire naturelle et jardins botaniques. 1791-an XI.
F17 1231. Commission temporaire des Arts : procès-verbaux du directoire; rapports de la section de peinture. An
II-an IV. -- Inventaires de livres. An IV-an V.
F17 1232. Demande par le Premier Consul au Ministre de l'Intérieur d'une notice sur les plus célèbres artistes (1).
An VIII. -- Costume des fonctionnaires. An VII. -- Ouvrages distingués par l'Institut. An VI. -- Fêtes
commémoratives. An V-an VI. -- Traits héroïques des armées de la République. An VI. -- Projet de règlement
pour les courses. S. d. -Projet de travail général sur l'économie politique. An IV.
(1)
Cf. Correspondance de Napoléon 1er, VI, 577, n° 5094.
F17 1233. Commission temporaire des arts : objets d'art et livres; Muséum d'histoire naturelle. An II-an V.
F17 1234. Jardin des apothicaires de Nantes. An IV. -- Objets de sciences et d'art de la Suisse. An VI-an VII. -Mise à la disposition de l'artillerie des actes et mémoires du ci-devant clergé déposés en feuilles à l'ancienne
Imprimerie royale. An V-an VII.
F17 1235. États de tableaux trouvés en Flandre. An II.
F171236. Numéro vacant. Les documents jadis conservés sous cette cote se trouvent aujourd'hui dans le
carton F17 1008c.
F17 1237. État alphabétique de communautés religieuses dans les départements. 1790 environ.-- Comptes-rendus
décadaires de l'Agence des poids et mesures. An III-an IV.
86
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1238. Papiers de la Commission temporaire des Arts classés d'ancienneté sous la rubrique “Carton Mathieu”,
du nom du président de ladite Commission. 1793-an IV. -- Exécution de l'arrêté du Comité de salut public du 22
floréal an II relatif à l'impression des tables trigonométriques calculées au bureau du Cadastre. An II-an VI. -Prépation et exécution de l'arrêté du Comité d'instruction publique du 22 floréal an II relatif au plan de Paris par
Verniquet. An III-an IX.
F17 1239. Numéro vacant. Les documents jadis conservés sous cette cote se trouvent aujourd'hui dans le carton
F17 1043b.
F17 1240a. Pièces adressées à la Commission temporaire des Arts. 1793-an IV. -- Demandes d'emploi adressées
au Conseil de conservation; emploi de fonds par ledit Conseil. An VI-an VII.
F17 1240b à 1242. Partie, correspondant aux lettres C, D et G, d'une série de dossiers classés par ordre
alphabétique de noms de personnes, constituée d'ancienneté aux dépens de cartons jadis désignés par les numéros
et les titres ci-après : i. Muséum des Arts; 4 ; 16, Botanique ; 21, Écoles de peinture ; 25, Encouragements ; 26,
Bureau de consultation, inventions et découvertes; 31, Réclamations [des familles de condamnés] ; 32,
Restitution [auxdites familles]; 33, Indemnités ; 42, Affaires diverses. 1788-an VI.
F17 1243. Correspondance du bureau des Beaux-Arts et des Fêtes nationales. An VII.
F17 1244a. Correspondance du bureau d'Économie politique et de Morale publique, autrement dit 5e bureau de la
5° division, An IV.
F17 1244b. Tables trigonométriques calculées au bureau du Cadastre. An II-an ni. -- Traité de la racine carrée par
J.-W. Söllner, manuscrit provenant d'[Ànne-Gharlotte Davoust, veuve de Louis-François] Moyria, émigrée. 1753.
F17 1245. Conservation des objets de sciences et d'arts. 1792-an VIII. -- Demande de subvention pour la Nouvelle
topographie de Robert de Hesseler. 1783-1788.
F17 1246. Société de médecine. 1775-1779.
F17 1247 et 1248. Numéros vacants : voir F17 1005b, 1010c et éventuellement 1010a.
F17 1249. Demandes de places adressées au Comité d'instruction publique et à la Commission temporaire des
Arts. An II-an III.
Les numéros 1250 à 1252 sont vacants.
F17 1253 à 1254. Travaux de la Commission temporaire des Arts et du Conseil de conservation. 1785-an VI.
F17 1255-1256. Minutes de la correspondance de la Commission temporaire des Arts. An II-an III.
F17 1257. Recherche des objets de sciences et d'arts; correspondance de la Commission temporaire des Arts avec
le Ministère de l'Intérieur. 1793-an IV.
F17 1258. Lois, décrets, arrêtés et autres textes réglementaires relatifs à l'instruction publique. 1789-an VIII.
87
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1259-1260. Dépenses de la Commission temporaire des Arts. An III. -- Mémoires d'entrepreneurs et
règlements pour travaux concernant le Musée des monuments français. An IV-an VI.
F17 1261 à 1269. Inventaires de meubles, de livres et manuscrits et d'objets d'art. 1770-an V.
F17 1270a et b. Inventaires des objets de sciences et d'arts envoyés par les départements et districts. 1791-an III.
1270A. Ain à Lot-et-Garonne.
1270B. Maine-et-Loire à Yonne.
F17 1271. Exécution de l'arrété du Directoire exécutif du 13 brumaire an IV, chargeant le Ministre de l'Intérieur
de répartir entre les différents Ministères les papiers des Comités de la Convention. An IV.
F17 1272-1273. Inventaires concernant la section de peinture de la Commission temporaire des Arts. 1790-an II.
F17 1274. Travaux de la Section de mécanique de la Commission temporaire des Arts. 1793-an IV.
F17 1275a à c. Travaux de la Commission pour la recherche des objets de sciences et d'arts en Italie, créée par
arrêtés du Directoire exécutif des 22 , 24 et 25 floréal an IV. An IV-an V.
F17 1276 à 1279. Transport en France des objets de sciences et d'arts de Belgique, de Hollande, d'Allemagne et
d'Italie. 1773-1813.
F17 1280a. Administration du Musée des monuments français aux Petits-Augustins. 1791-1811.
F17 1280b à h. Archives du Service de la conservation des monuments publics, dépendant de la Direction des
travaux publics de Paris. 1810-1824.
F17 1281. Pièces adressées ou renvoyées au Comité d'instruction publique. An II-an III.
F17 1282. Traitements, indemnités, encouragements, missions scientifiques. 1761-1810.
F17 1283 à 1285. Muséum des Arts; globe terrestre de Bergevin. 1789-an II.
F17 1286-1287. Musées des départements. An II-an VI.
F17 1288 à 1290. Pensions, indemnités, secours. 1756-an XIII. -- Dépenses de l'École nationale d'architecture. An
III-an VII.
F17 1291 à 1304. Conservatoire de musique; théâtres de Paris et des départements ; fêtes nationales; calendrier
républicain. 1792-1821.
F17 1305. Demandes adressées aux Comités de salut public et d'instruction publique par des artistes, savants et
hommes de lettres. 1777-an IV.
F17 1306. Décrets de la Convention et arrêtés du Comité de salut pubiic intéressant l'instruction publique. An n-an
III.
88
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1307a. Travaux du Bureau de consultation des Arts et Métiers. 1778-an IV. -- Mission de Naigeon à Écouen.
An II.
F17 1307b et 1308. Minutes des procès-verbaux de la Commission temporaire des Arts et du Conseil de
conservation. 1er septembre 1793-11 vendémiaire an IX.
F17 1309. Pièces adressées au Comité d'instruction publique de la Législative, section du plan général. 17911792.
F17 1310. Plans d'éducation. 1788-an III. -- Société royale d'agriculture. 1790. -- Jardin du Roi. 1788-1791. -Enseignement du droit. 1679-an XI. -- Enseignement de la médecine. 1790-1791. -- Projet de bibliothèque
nationale dans le département de la Manche. 1790. -- Société patriotique et académique de Valence. 1786-1790.
-- Encouragements aux arts. 1791.
F17 1311 à 13172. Enquête de 1790-1791 sur les établissements d'instruction publique.
1311. Ain à Bouches-du-Rhône.
13121. Calvados à Côte-d'Or.
13122. Côtes-du-Nord à Drôme.
1313. Eure à Gers.
13141. Hérault à Isère.
13142. Jura à Lot.
13151. Manche à Moselle.
13152. Nièvre à Pas-de-Calais.
1316. Puy-de-Dôme à Pyrénées-Orientales.
13171. Bas-Rhin à Sarthe.
13172. Seine à Vosges.
F17 13173 à 10. Renseignements et copies de pièces concernant les cahiers de 1789 et l'enquéle de 1790-1791,
tirés des Archives nationales, des archives départementales et de la bibliothèque de l'Université, et recueillis vers
1886-1887 par Félix Rocquain, membre de la commission instituée par arrêté du 28 novembre 1881 pour
préparer la publication des documents relatifs à l'instruction publique pendant la période de 1789 à 1808.
F17 1318-1319. Administration du collège de Foix, à Toulouse, 1737-1791. -- Société royale de médecine;
“Traitement électrique administré à Saint-Dié en Lorraine par les sieurs Aubry et Renaud”. 1776-1788. -Secours à la communauté de Sainte-Barbe. 1786-1789. -- Acquisition du collège des Cholets par le collège
Louis-le-Grand. 1785. -- Plans d'éducation. 1789-an ni. -- École des orphelins militaires fondée par le chevalier
Pawlet. 1783-an XIII.
F17 1320. Pièces adressées au Comité d'instruction publique et à la Commission temporaire des Arts. 1782-an IV.
-- Couplets et hymnes patriotiques. An II. -- Plans d'enseignement primaire. An VIII-an IX. =- Projet de chaire
d'hydrostatique et d'hydrodynamique. Vers 1806.
89
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1321-1325. Minutes des procès- verbaux des Comités d'instruction publique de la Législative et de la
Convention. 1er novembre 1791-germinal an II.
F17 1326-1329. Pièces adressées auxdits Comités, à divers autres comités de la Convention, et à la Commission
temporaire des Arts. 1787-an III. -- Lettres saisies chez Lavoisier, 1783-1793. -- Avis de Rouillé d'Orfeuil,
intendant de Champagne, sur les secours à donner aux noyés. 1775.
F17 1330 et 1331a. Demandes diverses, la plupart en faveur de particuliers. 1792-an X.
F12 1331b. Demandes, rapports et projets concernant l'instruction publique : établissements, livres élémentaires.
1791-an VII.
F17 1332-1335. Notes de chimie et de minéralogie paraissant provenir de Romé de Liste. 1773-1778.
F17 1336. “Notes et observations sur les livres anglais de la bibliothèque de M. l'abbé Huber concernant la
minéralogie”. 1749. -- Inventaires d'objets d'histoire naturelle provenant de la Commission des Arts. 1793-an III.
F17 1337. Pièces adressées ou renvoyées à la Commission exécutive de l'Instruction publique, à la Commission
temporaire des Arts et au Ministre de l'intérieur. 1793-an X.
F17 1338. Papiers du Conseil d'instruction publique (voir ci-dessus F17 1011). An V-an IX.
F17 1339 à 134431. Écoles centrales instituées par décret du 7 ventose an III : organisation, enseignement,
personnel. 1773-1806.
13448. Ain à Ardèche.
13449. Ardennes à Bouches-du-Rhône.
134410. Calvados à Cher.
134411. Corrèze.
134412. Côte-d'Or à Dordogne.
134413. Doubs, Drôme.
134414. Dyle à Eure-et-Loir.
134415. Finistère à Gard.
134416. Garonne (Haute-).
134417. Gers à Indre.
134418. Indre-et-Loire à Jura.
134419. Landes à Loire (Haute-).
134420. Loire-Inférieure à Lys.
134421. Maine-et-Loire à Mayenne.
90
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
134422. Meurthe à Moselle.
134423. Nèthes (Deux-) à Pas-de-Calais.
134424. Puy-de-Dôme à Pyrénées (Hautes-).
134425. Pyrénées-Orientales à Sambre-et-Meuse.
134426. Haute-Saône à Sarthe.
134427. et 28. Seine.
134429. Seine-Inférieure à Sèvres (Deux-).
134430. Somme à Vendée.
134431. Vienne à Yonne.
F17 134432. Affaires diverses concernant principalement l'enseignement primaire dans les départements. 1751-an
VIII.
F17 134433. Surveillance des écoles affaires disciplinaires, classées par départements. An VI-an VIII.
F17 134434. Établissements divers d'instruction publique à Paris et dans les départements. 1604-an XII.
F17 134435. Pièces adressées ou renvoyées au Comité d'instruction publique. An III. -- Papiers de Lakanal, l'un
des cinq représentants envoyés par décret du 21 germinal an III dans les départements pour assurer l'exécution
des lois relatives à l'instruction publique. An III. -- Demandes adressées à Grégoire. An III.
F17 134436. Concours d'admission à l'École polytechnique. An V-an VIII. -- Fêtes nationales. An IV-an VIII. -Demandes diverses de particuliers. An IV-an VII. -- Théâtres de Douai et d'Anvers. 1810 et s. d. -- Jurys
médicaux. 18011813.
F17 1345 et 1346. Demandes diverses de particuliers. An VI-an VIII.
F17 1347. Exécution de la loi du 27 brumaire an III, ordonnant l'établissement d'une école primaire par mille
habitants. An III-an Vu.
F17 1348-1350. Pièces adressées aux Comités d'instruction publique de la Législative et de la Convention. 1744an III.
F17 1351 à 1353. Personnel des écoles primaires, notamment en ce qui concerne le traitement et le logement,
1742-an IV.
F17 1354 et 1355. Pièces adressées au Comité d'instruction publique. 1781-an IV. -- “Modèles” réclamés pour le
dépôt de l'hôtel de Mortagne. 1785.
F17 1356. Pièces adressées au Comité d'instruction publique et relatives à la bibliographie. 1783-an IV.
F17 1357. Pièces adressées au Comité d'instruction publique et concernant principalement les écoles centrales.
1792-an III.
91
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1358. Demandes d'emploi. 1792-an III.
F17 1359. Mémoires, brochures et tracts concernant principalement la santé publique. 1793-an VI.
F17 1360. Nominations d'instituteurs. An III.
F17 1361. Instituteurs et institutrices de Paris et du département de la Seine, 1793-an VI. -- “Affaires courantes”
concernant les écoles centrales et autres établissements de divers départements, des Landes aux PyrénéesOrientales. An VIII-an X. -- Établissement d'un lycée à Poitiers. An XI-an XII.
F17 1362. Écoles primaires : affaires concernant les départements de la Charente, du Cher, du Bas-Rhin, de la
Haute-Saône, de Saône-et-Loire, de la Sarthe, de la Seine-Inférieure, de la Somme, du Tarn, du Var et de la
Vendée. An IV-an X.
F17 1363 à 1366. États des sommes allouées pour les dépenses des écoles primaires par le budget de 1807. -Correspondance relative aux écoles primaires : circulaire du 3 germinal an XI; enquête de l'an XIII sur les
anciens Frères des écoles chrétiennes; fermeture d'établissements. An XI-1808.
1363. Ain à Eure-ot-Loir.
1364. Finistère à Lys.
1365. Meurthe à Pyrénées-Orientales.
1366. Rhin (Bas-) à Yonne et XXVIIe division militaire.
F17 1367 et 1368. Maisons particulières d'éducation. An XIII-1807.
F17 1369. École militaire des orphelins à Popincourt. 1782-an IV.
F17 1370. Papiers du chevalier Pawlet, fondateur de l'école de Popincourt ; actes d'état civil et autres pièces
concernant les familles des élèves de ladite école. 1704-an XI.
F17 1371. Prytanée français, collège de Saint-Cyr. 1790-1809.
F17 1372 à 1380. Prytanée français, collège de Compiègne. An II-an XI. -- Comptabilité de l'École des arts et
métiers de Compiègne. An XI-an XII.
F17 1381 à 1392. École polytechnique, précédemment École centrale des travaux publics. 1639-1821.
F17 1393. École des géographes du cadastre; École aérostatique de Meudon. An V-an VII.
F17 1394. Hommages d'ouvrages et de pièces de vers. 1806-1830.
F17 1395. Vœux des conseils généraux relatifs à l'instruction publique. 1815-1842.
92
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1396. États de traitements des fonctionnaires de divers établissements d'enseignement supérieur et
d'enseignement secondaire. 1809-1832.
F17 1397. Jardin botanique d'Ajaccio. 1836. -- Chaire d'arabe à Marseille. 1833-1835. -- Documents inédits :
indemnités. 1835-1837. -- Secours aux membres des anciennes congrégations, et aux anciens membres de
l'Université et à leurs veuves. 1835-1836. -- Indemnités aux membres de l'instruction publique, tenant lieu de
pensions de retraite en expectative. 1826-1834. -- Installation de la division des Sciences et Lettres rue Las
Cases. 1833-1834.
F17 1398 et 1399. Pièces diverses, provenant de triages, classées par départements. 1790-1816.
1398. Aisne à Meurthe.
1399. Meuse à Yonne.
F17 1400. Rapports au Grand-Maître de l'Université sur des objets de comptabilité. 1809-1810.
F17 1401. Engagements imposés aux membres de l'Université par le décret du 17 septembre 1808.
F17 1402 à 1409. Déclarations de n'appartenir à aucune congrégation religieuse non autorisée, conformément à
l'article II de l'ordonnance du 16 juin 1828; dossiers classés par académies.
1402. Aix-Besançon.
1403. Bordeaux-Clermont.
1404. Dijon-Lyon.
1405. Metz-Orléans.
1406. Paris, collèges royaux.
1407. Paris, institutions et pensions.
1408. Pau-Rennes.
1409. Rouen-Toulouse.
F17 1410 à 1415. Exemptions du service militaire au titre de l'Université. 1809-1826; quelques actes d'état civil,
les plus anciens de 1791.
F17 1416 et 1417. Demandes de places de recteur. 1830-1854.
F17 1418 et 1419. Demandes de chaires dans les Facultés. 1830-1849.
F17 1420 et 1421. Demandes de décorations dans l'ordre de la Légion d'honneur. 1808-1870.
F17 1422 à 1424. Officiers de l'Université et d'académie : demandes de titres et nominations, classées par
académies. 1815-1836.
1422. Aix-Caen.
93
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1423. Cahors-Montpellier.
1424. Nancy-Toulouse.
F17 1425 à 1432. Tableaux du personnel placé sous l'autorité des recteurs (académies, facultés, lycées, collèges,
écoles secondaires ecclésiastiques, institu tions et pensions), classés par académies. 1812-1814.
1425. Angers-Bruxelles.
1426. Caen-Dijon.
1427. Douai, Gênes.
1428. Grenoble-Limoges.
1429. Lyon-Montpellier.
1430. Nancy-Orléans.
1431. Paris, Poitiers.
1432. Rennes-Toulouso.
F17 1433. États du personnel de l'instruction publique : bulletins individuels envoyés par les préfets
conformément à la circulaire n° 49 du 5 mai 1815.
F17 1434 à 1442. États émargés des traitements payés aux fonctionnaires des Académies et Facultés, classés
chronologiquement. 1809-1820.
F17 1443 et 1444. États trimestriels adressés par les recteurs, en exécution de la circulaire n° 158 du 13 février
1827, des traitements payés aux fonctionnaires des collèges royaux. Exercices 1826 et 1827.
F17 1445 à 1450. Traitements des fonctionnaires de l'Université : correspondance classée par académies. 18101828.
1445. Aix-Besançon.
1446. Bordeaux-Dijon.
1447. Douai-Lyon.
1448. Metz-Nancy.
1449. Nimes-Poitiers.
1450. Rennes-Toulouse.
F17 1451 à 1453. Traitements des fonctionnaires des académies et des facultés : états généraux arrêtés par
l'administration centrale. 1811-1834.
F17 1454. Dossiers concernant le service des postes. 1792. -- Abandon par des particuliers de titres obtenus sous
l'ancien régime. 1776-an II. -- Suppression des signes de féodalité. An II. -- Modèles d'arlillerie signalés à la
Commission des monuments. 1793. -- Affaires concernant le service des poudres et salpêtres. 1793-an II. -Réclamation des professeurs de l'Académie des arts, ponts et chaussées de Montpellier. 1793. -- Pièces diverses
94
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
provenant : de la Commission exécutive de l'Instruction publique, an III; des Comités d'instruction publique de la
Législative etde la Convention, 1770-an II; de la Commission temporaire des Arts, an II-an ni; de la 5e division,
autrement dite Direction générale de l'Instruction publique, an IV-an VIII; du bureau des Etablissements
d'instruction publique, an VIII; du bureau des Beaux-Arts, an VIII; -- de la 4e division, an IX-an X; de la 3e
division, au XI; du Département de l'Instruction publique, an XI-1807; de la 3e division, 1807-1815.
F17 1455. Pièces diverses provenant : du secrétariat général du Ministère de l'Intérieur, an VIII-1830; du cabinet
du Ministre, 1809-1812; de l'intendance du Trésor royal, 1789; de la division Jurien, 1792; des Comités de
constitution, de législalion et de salut public. 1789-an II; de la Commission des Revenus nationaux, an III; de la
1re division, an VI-an VIII; de la 2e division, an XI-1807 et 1816-1841; de la 5e division, 1813; de la 4e division,
1816; du bureau des Établissements d'instruction publique, 1825; de la division des Sciences et Lettres, 18291834; de la présidence du Conseil des ministres, 1810; du cabinet du directeur général de l'Administration des
cultes, 1856-1857; de la municipalité de Paris, département des travaux publics, 1790. -- Papiers d'Agasse, exsecrétaire des commandements du Grand-Maître de France. 1793-1820. -- Brevets délivrés par l'Athénée de
Turin. 1772-1790.
F17 1456. Pièces concernant Pierre-Antonin Renault, professeur à l'école centrale de l'Orne. 1793-1810. -- “État
d'administration” de la Faculté de droit de Génes. 1811. -- Affaires de scolarité. 1814-1850. -- Pièces concernant
divers établissements d'enseignement secondaire. 1813-1873. -- Recommandations pour des bourses. 1846-1873.
-- Institutions et pensions. 1817-1845. -- Pièces officielles concernant divers membres de l'Université. 17391814. -- Demandes d'emplois. 1813-1849. -- Organisation de l'enseignement primaire. 1818-1879. -Engagements décennaux. 1823-1848. -- Écoles normales primaires. 1863-1870. -- Pièces officielles et
recommandations concernant divers membres de l'enseignement primaire. 1809-1874. --Secours pour maisons
d'école. 1846-1847.
F17 1457. Souscriptions du Ministère de l'Instruction publique. 1834-1866. -- Pièces diverses concernant les
attributions de la division des Sciences et Lettres. 1815-1871.
F17 1458 à 1480. Collection des circulaires du Grand-maître de l'Université et du Ministre de l'Instruction
publique. 1458. Années 1809-1812.
1459. -- 1813-1816.
1460. -- 1817-1821.
1461. -- 1822-1829.
1462. -- 1830-1833.
1463. -- 1834-1835.
1464. -- 1836-1837.
1465. -- 1838-1839.
1466. -- 1840-1841.
1467. -- 1842-1844.
1468. -- 1845-1849.
1469. -- 1850-1851.
1470. -- 1852-1853.
95
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1471. -- 1854-1856.
1472. -- 1857-1859.
1473. -- 1860-1862.
1474. -- 1863-1865.
1475. -- 1866-1872.
1476. -- 1873-1879.
1477. -- 1880-1882.
1478. -- 1883-1891.
1479. -- 1892-1896.
1480. -- 1897-1913.
F17 1481. Notes diverses sur le budget de l'Instruction publique. 1842-1844. -- Exécution, en ce qui concerne le
Département de l'Instruction publique, du décret du 24 octobre 1848 : comptes spéciaux, fournis par les préfets et
les payeurs, des dépenses faites, mandatées et payées du 24 février au 11 mai 1848.
F17 1482 et 1483. Etats, certifiés par les recteurs, des sommes dues pour amendes de police et pour frais de
poursuites et actes judiciaires dans les ressorts académiques. 1820-1826.
1482. Aix-Limoges.
1483. Lyon-Toulouse.
F17 1484 à 1516. Comptabilité des biens et domaines de l'Université. 1808-1850.
F17 1517. États mensuels des biens de l'ancienne Université de Louvain. An VIII-an XIII.
F17 1518. Rentes et biens de l'Académie de Bruxelles. 1809-1813.
F17 1519 à 1531. Rentes et biens de l'Académie de Strasbourg(1). 1810-1828.
(1)
Cf. F17* 181.
F17 1532 à 1544. Pièces antérieures à 1838, provenant de la division des Sciences et Lettres, et classées par ordre
alphabétique de noms de personnes.
F17 1545. Indemnités aux artistes évincés des bâtiments de la Sorbonne. 1821-1856.
F17 1546. États hebdomadaires des travaux d'embellissement de Paris exécutés sous la direction du baron Denon.
1815.
F17 1547 à 1561. Travaux de la Commission d'examen des livres classiques, 1829-1850; états d'approbation et de
demandes d'approbation depuis 1802.
96
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1562. Traitements du personnel de l'École normale. An ni.
F17 1563 à 16145. Organisation de l'instruction publique dans les pays conquis. An XI-1814.
1563 à 1567. Académie de Bruxelles.
1568 à 1574. -- Gènes.
1575. -- Genève.
1576-1579. Hollande (Académies de Leide et de Groningue; Universités supprimées de Franeker, de
Harderwijk et d'Utrecht) et Basse-Allemagne.
1580 à 1585. Académie de Liége.
1586 à 1593. -- Mayence.
1594 à 1595. États de Parme et de Plaisance.
1596 à 1601. Académie de Pise.
1602. -- Rome.
1603 à 1613. -- Turin.
16141. Provinces illyriennes. -- Catalogne. -Académie d'Aix (Alpes Maritimes).
16142. Académie de Grenoble (Mont-Blanc).
16143. Académie de Lyon (Léman, Simplon).
16144. Académie de Metz (Ardennes : collège de Bouillon; -- Forêts; -- Moselle : collèges de Sarrebruck et de
Sarrelouis).
16145. Académie de Strasbourg (Bas-Rhin : collège de Landau. -- Haut-Rhin : collèges de Délémont et de
Porrentruy).
F17 1615 à 1628. Personnel et affaires diverses des Académies.
1615. Affaires générales antérieures à 1813. Aix-Amiens, 1810-1820.
1616. Angers-Besançon. 1809-1832.
1617. Bordeaux-Caen. 1809-1826.
1618. Cahors-Clermont. 1810-1826.
1619. Dijon-Grenoble. 1809-1826.
1620. Limoges-Lyon. 1809-1826.
1621. Metz-Montpellier. 1810-1826.
1622. Nancy, 1809-1826.
1623. Nimes-Orléans. 1810-1826.
97
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1624. Paris. 1809-1826.
1625. Pau-Poitiers. 1810-1826.
1626. Honnes-Rouen. 1809-1826.
1627. Strasbourg. 1810-1826.
1628. Toulouse. 1809-1826.
F17 1629 à 1635. Personnel des conseils académiques. 1821 et 1827-1846.
F17 1636 à 1642. Rapports mensuels des recteurs, 1853-1859.
F17 1643 et 1644. Nominations de secrétaires d'académie antérieures à la loi du 14 juin 1854.
1643. Ain à Landes.
1644. Loire à Yonne.
F17 1645 à 1647. Frais de premier établissement des Facultés; logement des recteurs. 1810-1826.
F17 1648. Affaires générales et collectives des Facultés. 1809-1838.
F17 1649 et 1650. Relevés statistiques des actes accomplis dans les Facultés. 1855-1860.
F17 1651 à 1665. Rapports et états statistiques des baccalauréats ès lettres et ès sciences. 1858-1866.
F17 1666 à 1676. États, classés par académies, des inscriptions dans les Facultés.
1666. Dossiers collectifs. 1811 et 1813. Aix 1810-1839.
1667. Amiens-Bourges. 1810-1834.
1668. Caen-Clennont. 1810-1839.
1669 et 1670. Dijon. 1810-1840.
1671. Douai-Limoges. 1810-1827.
1672. Lyon-Paris. 1810-1827.
1673. Pau-Rouen. 1809-1828.
1674 et 1675. Strasbourg. 1810-1839.
1676. Toulouse. 1810-1833. Bruxelles, Gênes, Genève, Liège, Pise et Turin. 1811-1814.
F17 1677 à 1703. Demandes, classées par académies, de grades universitaires(1). An XIV-1830 ; pièces
justificatives antérieures.
98
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
(1)
Antérieurement à la création de l'Université, les écoles de droit, établies par la loi du 22 ventôse an XII,
ressortissaient au Grand Juge: aussi trouve-t-on, dans ce groupe, un certain nombre de pièces enregistrées au
registre BB29 174.
1677. Dossiers collectifs. 1808 et 1809. Aix.
1678. Amiens, Angers.
1679. Besançon, Bordeaux.
1680. Bourges, Bruxelles.
1681. Caen.
1682. Cahors.
1683. Clermont.
1684. Dijon.
1685. Douai.
1686. Gênes-Grenoble.
1687. Liége-Lyon.
1688. Mayence.
1689. Metz, Montpellier.
1690. Nancy.
1691. Nimes.
1692. Orléans.
1693 à 1698. Paris.
1699. Pau, Poitiers.
1700. Rennes.
1701. Rouen.
1702. Strasbourg.
1703. Toulouse, Turin.
F17 1704 à 1710. Dispensés de présentation de diplômes et de temps d'éludes. An XIII-1807.
F17 1711. Faculté de théologie protestante de Strasbourg : affaires diverses. 1839-1853.
F17 1712. Demandes pour le rétablissement de facultés de droit et de médecine. An XII-1831.
F17 1713 à 1912. Facultés des lettres : affaires diverses, dossiers classés par académies. 1809-1849.
99
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1713 à 1716. Un dossier général, 1849. Aix.
1717 et 1718. Amiens.
1719 et 1720. Angers.
1721 à 1724. Besançon.
1725 à 1729. Bordeaux.
1730 et 1731. Bourges.
1732 à 1737. Caen.
1738 et 1739. Cahors.
1740 à 1742. Clermont.
1743. Corse.
1744 à 1748. Dijon.
1749 à 1752. Douai.
1753 à 1757. Grenoble.
1758 à 1760. Limoges.
1761 à 1765. Lyon.
1766 et 1767. Metz.
1768 à 1774. Montpellier.
1775 à 1777. Nancy.
1778 à 1782. Nimes.
1783 à 1785. Orléans.
1786 à 1874. Paris.
1875 et 1876. Pau.
1877 à 1880. Poitiers.
1881. Reims.
1882 à 1886. Rennes.
1887 à 1889. Rouen.
1890 à 1895. Strasbourg.
1896 à 1912. Toulouse.
F17 1913 à 1917. Facultés des lettres: affaires diverses, dossiers classés par années. 1850-1854.
100
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 1918 à 1923. Facultés des lettres : affaires diverses, dossiers classés par années dans chacun des deux groupes
ci-dessous. 1855-1860.
1918 et 1919. Paris.
1920 à 1923. Départements.
F17 1924 à 1948. Facultés des sciences : affaires diverses, dossiers classés par académies. An XIII-1849.
1924. Affaires générales. Aix, Besançon.
1925. Bordeaux.
1926. Caen.
1927. Dijon.
1928. Grenoble.
1929. Lyon.
1930. Metz, Kancy.
931 et 1932. Montpellier.
1933 à 1943. Paris.
1944. Rennes.
1945-1946. Strasbourg.
1947-1948. Toulouse.
F17 1949 à 1951. Facultés des sciences : affaires diverses, dossiers classés par années. 1850-1854.
F17 1952 à 1957. Facultés des sciences : affaires diverses, dossiers classés par années dans chacun des deux
groupes ci-dessous. 1855-1860.
1952 à 1954. Paris.
1955 à 1957. Départements.
F17 1958. Écoles(1), puis facultés de droit : affaires générales et collectives. An XIII-1826.
(1)
Voir ci-dessus, p. 416, note.
F17 1959 à 2091. Écoles, puis facultés de droit. : affaires diverses. 1793-1849.
1959 à 1967. Aix.
1968 à 1971. Caen.
1972 à 1975. Dijon.
1976 à 1981. Grenoble.
101
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1982 à 2054. Paris.
2055 à 2061. Poitiers.
2062 à 2065. Rennes.
2066 à 2071. Strasbuurg.
2072 à 2091. Toutouse.
F17 2032 à 2096. Facultés de droit : Affaires diverses, dossiers classés par années. 1850-1854.
F17 2097 à 2101. Facultés de droit : affaires diverses, dossiers classés par années dans chacun des deux groupes
ci-dessous. 1855-1860.
2097 à 2099. Paris.
2100 et 2101. Départements.
F17 2102. Inspection générale des Écoles et Facultés de droit. An XIII et 1809-1810.
F17 2103 et 2104. Facultés de droit : prix et médailles. 1840-1851.
2103. Aix à Paris.
2104. Poitiers à Toulouse.
F17 2105. Facuités de droit : troubles et désordres. 1817-1839.
F17 2106. Exécution de l'ordonnance du 2 avril 1821, portant suppression de la faculté de droit de Grenoble (1).
(1)
Elle fut rétablie par ordonnance du 2 septembre 1824.
F17 2107 à 2110. Écoles, puis Facultés de médecine: affaires générales et collectives, dossiers classés par années.
An XII-1837.
F17 2111 à 2262. Écoles, puis Facultés de médecine : affaires diverses. An VI-1860.
2111 à 2164. Montpellier.
2165 à 2237. Paris.
2238 à 2262. Strasbourg.
F17 2263 et 2264. Facultés de médecine : concours d'agrégation.
2263. Paris. 1829-1852.
2264. Montpellier. 1825-1835. -- Strasbourg. 1829-1850.
F17 2265 à 2270. Facullés de médecine : concours pour les chaires vacantes.
2265-2266. Paris. 1833-1852.
102
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2267-2268. Montpellier. 1834-1852.
2269-2270. Strasbourg. 1833-1847.
F17 2271. Facultés de médecine: prix et médailles. 1834-1851.
F17 2272. Facultés de médecine; traitements du personnel : états émargés. 1809-1815.
F17 2273 à 2276. Anciennes écoles de médecine et de chirurgie. An III-an VI.
F17 2277 à 2287. Écoles de santé. An III-an VI.
F17 2288. Officiers de santé : affaires diverses, dossiers classés par ordre alphabétique de noms de personnes.
1847.
F17 2289. Société de médecine, Collège de chirurgie, Érole de santé, puis de médecine de Paris : états
d'appointements. 1791-1808.
F17 2290. École d'anatomie artificielle à Rouen : états d'appointements. 1807-1808.
F17 2291. Pharmacie centrale: gratifications. 1810-1814.
F17 2292. Comptabilité : de l'École de santé, puis de médecine de Paris, ans III-IX; -- de l'École d'anatomie
artificielle de Rouen, 1806-1809.
F17 2293. Comptabilité de l'École de sanlé de Montpellier. Ans III-VII.
F17 2294. École de santé de Montpellier : appointements. Ans III-VIII.
F17 2295. Comptabilité : de l'école de Strasbourg, an IV-an IX; -- des cours d'accouchement de Bordeaux, an III.
F17 2296 et 2297. Correspondance de l'École, puis Faculté de médecine de Strasbourg avec le bureau des
Sciences au Ministère de l'Intérieur. An V-1811.
F17 2298. Appointements : de l'école de médecine de Strasbourg, an IV-1808 ; -- de l'Académie de médecine,
1825-1836.
F17 2299 à 2312. Écoles secondaires de médecine : personnel et affaires diverses. An XIII-1840.
2299. Affaires générales. 1822 -- 1829. -- Amiens.
2300. Auger,.
2301. Arras.
2302. Besançon.
2303. Bordeaux.
103
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2304. Caen.
2305. Clermont, Dijon, Douai (projet).
2306. Grenoble, Lyon.
2307. Marseille, Nancy.
2308. Nantes.
2309. Poitiers, Reims.
2310. Rennes, Rouen.
2311 et 2312. Toulouse.
F17 2313 à 2324. Écoles secondaires de médecine: dossiers d'affaires diverses, classés par années. 1840-1860.
F17 2325. Écoles de pharmacie de Paris, de Montpellier et de Strasbourg : personnel et comptabilité. An XI-1813
et 1826.
F17 2326. École de pharmacie de Paris : comptes-rendus des recettes et des dépenscs. 1808-1841.
F17 2327 à 2335. Écoles de pharmacie : affaires diverses.
2327 à 2331. Paris. 1811-1857.
2332 et 2333. Montpellier. 1811-1855.
2334 et 2335. Strasbourg. 1811-1852.
F17 2336. Élèves en pharmacie en 1847 : dossiers classés alphabétiquement.
F17 2337 et 2338. École de pharmacie de Montpellier. Comptes des recettes et dépenses. 1811-1841.
F17 2339 à 2342. Écoles de pharmacie : affaires diverses.
2339 et 2340. Paris. 1858-1860.
2341. Montpellier. 1855-1860.
2342. Strasbourg. 1854-1860.
F17 2343 à 2345. Écoles de pharmacie : dépenses, dossiers classés par années. 1855-1860.
F17 2346 à 2367. Comptabilité des Facultés.
État des recettes el des dépenses. 1837. -- Bâtiments, 1877. -- Dépenses cummunes, 1861 et 1876. -Théologie, 1861-1873. -- Lettres. 1838 el 1871.
F17 2368 à 2378. États des traitements du personnel des Facultés de droit. 1812.
104
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2368. Aix.
2369. Bruxelles.
2370. Caen.
2371. Coblenz.
2372. Dijon.
2373. Grenoble.
2374. Paris.
2375. Poitiers.
2376. Rennes.
2377. Strasbourg.
2378. Toulouse.
F17 2379 à 2384. Etats des traitements du personne! des Facultés de médecine.
2379 et 2380. Montpellier. 1812-1832. 2381 et 2382. Paris. 1809-1834.
2383-2384. Strasbourg 1807-1835.
F17 2335(1). Jurys médicaux : dossiers généraux. An XI-1881.
(1)
La plupart des dossiers compris dans les articles F17 2385 à 2473 ont fail jadis partie de la sous-série F8 :
voir au tome I, p. 371, du présent, État sommaire.
F17 2386 à 2390. Jurys médicaux : dossiers classés par circonscriptious d'écoles ou facultés. An XI-1854.
2386. Paris.
2387 et 2388. Montpellier.
2389 et 2390. Mayence, Strasbourg, Turin.
F17 2391 à 2454. Jurys médicaux : constitution, opérations. An XI-1854. 2391. Ain,Aisne.
2392. Allier à Alpes-Maritimes.
2393. Apennins à Ardèche.
2394. Ardennes, Aube.
2395. Aude, Aveyron.
2396-2397. Bouches-de-l'Escaut à Bouches-du-Weser.
2398. Calvados.
2399. Charente.
105
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2400. Charente-Inférieure à Corrèze.
2401. Corse.
2402. Côte-d'Or, Côtes-du-Nord.
2403. Creuse, Dordogne.
2404. Doubs.
2405. Drôme, Escaut.
2406. Eure.
2407. Eure-et-Loir à Frise.
2408. Gard.
2409. Garonne (Haute-).
2410. Gênes, Gers.
2411-2412. Gironde.
2413-2414. Hérautt.
2415. Ille-et-Vilaine.
2416. Indre, Indre-et-Loire.
2417. Isère,Jemmapes.
2418. Jura à Léman.
2419. Loire, Loire (Haute-).
2420. Loire-Inférieure.
2421. Loiret, Lot.
2422. Lot-et-Garonne.
2423. Lozère, Maine-et-Luire.
2424. Manche, Marengo.
2425. Marne à Méditerranée.
2426. Meurthe.
2427. Meuse à Mont-Tonnerre.
2428. Morbihan, Moselle.
2429. Néthes (Deux-), Nièvre.
2430. Nord.
106
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2431. Oise à Ourte.
2432. Pas-de-Calais, Po.
2433. Puy-de-Dôme.
2434. Pyrénées (Basses-).
2435. Pyrénées (Hautes-).
2436. Pyrénées-Orientales.
2437. Rhin (Bas-) à Rhin-et-Moselle.
2438 et 2439. Rhône.
2440. Roer à Sarre.
2441. Sarthe.
2442 et 2443. Seine.
2444. Seine-Inférieure.
2445. Seine-et-Marne.
2446. Seine-et-Oise.
2447. Sesia à Simplon.
2448. Somme
2449. Stura à Trasimène.
2450. Var.
2451. Vancluse.
2452. Vendée, Vienne.
2453. Vienne (Haute-), Vosges.
2454. Yonne à Zuyderzee, départements hanséatiques, Algérie.
F17 2455. Exercice et enseignement de la médecine et de la pharmacie ; sociétés de médecine. An IV-1846.
F17 2456 à 2473. Maternités et cours d'accouchement An X-1852.
2456. Ain à Ardèche.
2457. Ardennes à Calvados.
2458. Cantal à Côte-d'Or.
2459. Côtes-du-Nord à Eure.
2460. Eure-et-Loir à Gênes.
107
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2461. Gers à Ille-et-Vilaine.
2462. Indre à Loire.
2463. Loire-Inférieure à Meurthe.
2464. Meuse à Nord.
2465. Oise à Pyrénées (Basses-).
2466. Pyrénées (Hautes-) à Sambre-et-Meuse.
2467. Saône (Haute-) à Sarthe.
2468 à 2470. Seine.
2471. Seine-Inférieure à Sesia.
2472. Sèvres (Deux-) à Vaucluse.
2473. Vendée à Zuyderzée.
F17 2474 et 2475. Catalogues des bibliothèques des établissements d'instruction publique : dossiers classés par
académies. 1810-1838.
2474. Aix-Limoges.
2475. Mayence-Turin.
F17 2476 à 2479. Catalogue des bibliothèques et collections scientifiques des lycées. 1837-1857.
2476 Alençon-Dijon.
2477. Douai-Nancy.
2478. Nantes-Rennes.
2479. Rodez-Versailles.
F17 2480 à 2483. Rapports mensuels sur les établissements publics et libres d'enseignement secondaire, classés
par académies départementales. 1850-1854.
2480. Ain à Corse.
2481. Côte-d'Or à Jura.
2482. Landes à Puy-de-Dôme.
2483. Pyrénées (Basses-) à Yonne.
F17 2484 à 2488. Inspection générale des lycées et collèges : dossiers cessés par années. 1809-1831; -instructions générales. 1832-1844.
F17 2489 à 2493. Inspection générale des collèges royaux. 1832-1845.
108
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2489. Amiens-Bordeaux.
2490. Bourges-Henri IV.
2491. Laval-Nancy.
2492. Nantes-Rennes.
2493. Rodez-Versailles.
F17 2494. Écoles secondaires communales : rapports, tableaux des maîtres de pension et affaires diverses. An XI1813.
F17 2495 et 2496. Écoles secondaires communales : places gratuites d'élèves. 1809-1814.
F17 2497 à 2499. Anciennes universités collèges et écoles des départements. 1790-an VII.
2497. Ain à Moselle.
2498. Nièvre à Rhin (Haut-), Seine-Inférieure, Somme.
2499. Seine.
F17 2500. Collèges des Irlandais et des Écossais, à Paris. 1793-1813. -École des sourds-muets. An IV-an VII.
F17 2501. Demandes de bourses et d'emplois au Collège Égalité. An VI-an VII.
F17 2502. Demandes de pères de sept enfants réclamant le bénéfice de la loi du 29 nivôse an XIII.
Services généraux.
F17 25031 à 2504. Réglementation de l'instruction publique : textes et projets. 1790-1866.
F17 2505. Application de la loi du 15 mars 1850 : textes réglementaires rangés selon l'ordre des articles I à LVII
de ladite loi. 1850-1858.
F17 2506 à 2509. Arrétés ministériels : suppléments à la collection enregistrée (voir ci-dessus F17* 464 et suiv.)
Ampliations. 1815-1829. -- Arrêtés originaux de Frayssinous. 1822-1826. -- Projets d'arrêtés. 1823-1828. -Arrêtés originaux concernant : le service des Sciences et Beaux-Arts, 1832-1834; -- l'organisation des écoles
primaires, 1834(1); -- la nomination des instituteurs, les allocations sur les fonds de l'enseignement primaire, les
frais de tournées pour l'inspection des écoles primaires. 1833-1834 ; -- les budgets des comités d'arrondissement
et des commissions départementales d'instruction primaire, 1840-1841.
(1)
Cf. F17* 1920.
F17 2510 à 2568. Correspondance du cabinet du Ministre et du secrétariat général. 1832-1897.
F17 2569 et 2570. Correspondance télégraphique du Cabinet. 1875-1878.
F17 2571 à 2576. Papiers du cabinet du Sous-Secrétaire d'État. 1878-1879.
109
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 2577. Correspondance du Sous-Secrétaire d'État. 1874-1882.
F17 2578 à 2624. Affaires de distinctions honorifiques : Légion d'honneur, palmes académiques, décorations
étrangères. 1828-1904.
2578. Légion d'honneur : nominations et promotions. 1830-1836.
2579. Id. 1837-1841.
2580. Id. 1843-1849.
2581. Id. 1850-1860.
2582. Id. 1861-1862.
2583. Id. 1863-1868.
(Voir aussi : F17* 2107 et F17 40001 et sq.)
F17 2625 à 2627. Projet de décentralisation : réponses des recteurs aux circulaires des 30 juin et 25 juillet 1863. -Rapports trimestriels sur l'état général de l'instruction publique, en particulier de l'enseignement primaire,
adressés par les préfets en exécution de la circulaire du 30 juin 1865. 1871-1872. -- Enseignement de la
gymnastique : circulaire du 31 janvier 1875. -- Conseils départementaux : réponses à la circulaire du 26
septembre 1878. -- Cumul : réponses à la circulaire du 8 janvier 1884.
F17 2628 à 2646. Organisation de l'administration centrale de l'instruction publique, régime du personnel, service
intérieur, Bulletin administratif, Annuaire, Journal de l'Instruction publique. 1808-1903.
F17 2647. Écoles polytechnique et de Saint-Cyr, Prytanée de la Flèche, Gymnase normal dirigé par le colonel
Amoros. École polytechnique de Zurich. An XIII-1864.
F17 2648. Revue Contemporaine et Revue européenne. 1854-1861.
F17 2649 et 2650. Rapports confidentiels trimestriels des recteurs. 1858-1866.
F17 2651 et 2652. Propriété littéraire et artistique. 1788-1866.
F17 2653. Distribution du Journal officiel en 1 871.
F17 2654. Réintégration des fonctionnaires révoqués ou démissionnaires à la suite des événements de 1851-1852
papiers de la commission Carnot. 1839-1871.
F17 2855. Vœux des conseils généraux et des conseils académiques. 1871-1872.
F17 2656-2659. Théâtres nationaux : bulletins quotidiens des recettes. 1875-1881.
F17 2660. Relations avec le Conseil d'Étal. 1877-1880.
F17 2661 à 2664. Articles de journaux. 1890-1892 env.
110
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 2665. Délégation de Tours, puis de Bordeaux : ordonnancements pour les divers services du Ministère. 18701871.
F17 2666 et 2667. Budgets de 1860 à 1873. -- Affaires de comptabilité concernant Nice et la Savoie. 1860-1861.
F17 2668 à 2675. Tableaux individuels de renseignements sur les fonctionnaires de l'administration académique,
de l'enseignement supérieur et de l'enseignement secondaire, groupés sous la désignation de “grand registre du
personnel” et classés par académies. 1810-1835.
2668. Aix à Angers.
2669. Besançon à Bourses.
2670. Cahors à Dijon.
2671. Douai à Metz.
2672. Montpellier à Orléans.
2673. Paris.
2674. Pau à Rennes.
2675. Rouen à Strasbourg..
F17 2676 à 2685. Affaires diverses traitées par le Cabinet du Ministre.
Conseil impérial de l'instruction publique. 1863-1870. -- Comité des inspecteurs généraux. 1869-1871. -Colportage et bibliothèques des chemins de fer. 1861. -- Correspondance avec
Ministre des Lettres, Sciences et Arts suppression de ce ministère, 1870.
Réceptions du jour de l'an 1870 et 1872. Affaires de la présidence du Conseil (ministère Jules Ferry). 1883.
Rétablissement des jeux floraux à Toulouse, 1806. -- École française d'Athènes. 1848-1861, --Commission
médicale. 1866. -- Bibliothèque-musée d'Alger : traitements du personnel. 1874. -- Essais de ballon dirigeable
par Dupuy de Lôme. 1870-1877. -- Vœux des conseils généraux relatifs au projet de loi sur l'enseignement
supérieur. 1879-1880.
École de Sorèze. An VI-1825. -- Projet du sieur Jaccaz pour l'établissement à Paris d'une école de natation à
l'usage des élèves des collèges. 1837-1839. -- Conseil de perfectionnement de l'enseignement secondaire spécial.
1865-1866. -- Commission des langues vivantes. 1871-1872.
École gratuite de dessin fondée au Havre par le citoyen Lemaître. An IX-an X. -- École commerciale du sieur
Drapeyron à Limoges. 1817-1820. Associations philotechnique et polytechnique. 1857-1872. -- Bourses au
collège Chaptal. 1859-1862. -- Emplois accessoires des instituteurs : réponses des préfets à la circulaire du 15
janvier 1865. -- Enseignement de la reliure et du cartonnage dans les écoles normales : réponses à la circulaire du
14 octobre 1865. -Projet de loi sur l'enseignement technique. 1865-1868. -- Ligue de l’enseignement. 1866-1869.
- -- Réductions consenties par les compagnies de chemins de fer en faveur des instituteurs, à propos de
circonstances déterminées. 1867-1872. -- Secours à la commune de Liézey (Vosges) pour maison d'école. 1868.
-- Médailles offertes par M. Steenackors, conseiller général de la Haute-Marne, à quatre instituteurs des
arrondissements de Chaumont et de Langres. 1868. -- Idées sur l'instruction” de Mme Cauhet-Darius, maitresse de
pension à Paris. 1869. -- Suppression du service aux instituteurs du Journal officiel du soir. 1870. -- Musée
pédagogique : acquisition de la bibliothèque de M. Rapet et projet d'acquisition de la bibliothèque linguistique de
M. Tell. 1880.
111
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Organisation de l'enseignement dans les Établissements français de l'Inde et à l'lle Bourbon ou de ln Réunion.
1842-1854. -- Athénée d'Amsterdam. 1847. -- Collège des lazaristes à Smyrne. 1847. -- Projet d'établissement,
par le préfet apostolique des iles Sandwich, d'un collège aux environs d'Honolulu. 1847. -- École française de
l'abbé Bourgade à Tunis, 1851.
Mesures contre le choléra. 1848-1865. -- Élections et autres faits d'ordre politique: dossiers confidentiels.
1861-1869. -- Exposition universelle de 1867. -- Notes pour l'exposé de la situation de l'Empire. 1869. -Plèbiscite du 8 mai 1870. -- Adresses de protestation contre le mouvement insurrectionnel de Paris envoyées par
les fonctionnaires du collège de Brive et par ceux des collèges el par les instituteurs de l'académie de Besançon.
1871.
Événements de la Commune. État dos bâtiments dependant du Ministère de l'Instruction publique; employés
maintenus à Versailles. 1871.
F17 2686 à 2694. Biens et domaines de l'Université. 1791-1834.
F17 2695. Correspondance avec la comptabilité générale des Finances. 1833-1839. -- Amendes et frais de
poursuite. 1834. -- Affaires générales de comptabilité. 1827-1846.
Comptabilité.
F17 2696 à 2698. Enquête sur la situation du personnel du département de l'Instruction publique et des BeauxArts. à l'occasion du projet de loi portant création d'une caisse de prévoyance pour les fonctionnaires et employés
civils de l'État : circulaires des 25 octobre 1878 et 20 août 1882. 1877-1882.
F17 2699. Pensions concédées aux anciens fonctionnaires sardes devenus sujets français, mais non passés au
service de la France, et à leurs veuves. 1860-1884.
F17 2700. Projet de loi sur l'admission et l'avancement dans les fonctions publiques. 1849-1850. -- Pensions
civiles : loi du 9 juin 1853, précédents, préparation, application. An XI-1854. -- Projet de décentralisation. Après
1851.
F17 2701. Pension de retraite du personnel des bureaux de l'Université. 1811. -- États de pensionnaires de
l'Université. 1825-1847. -- Questions de principe : cas du doyen Gueymard, de la Faculté des sciences de
Grenoble, et du conseiller d'État Vincent, ancien professeur à la Faculté des sciences de Lyon. 1848-1849.
Renseignements fournis par les préfets, conformément à la circulaire du 13 septembre 1848, sur les pensionnaires
de leurs départements respectifs. 1848-1850.
F17 2702. États de propositions de pensions de retraite. 1881-1884.
F17 2703 à 2753. Administration et comptabilité des fondations britanniques (anglaises, écossaises, irlandaises)
en France. 1806-1900.
Sciences et Lettres.
F17 2754. Organisation des académies départementales 1850-1851. -- Demande du prince Murat, tendant à ce
qu'un rectorat soit établi à Cahors. 1854. -- Organisation des académies établies par la loi du 14 juin 1854. -Admonition au préfet de la Manche au sujet d'une circulaire adressée par lui le 5 décembre 1854 aux maires de
son département. -- Inspection académique : circulaire du 13 avril 1855. -- Rapports des préfets avec les
inspecteurs d'académie. 1855. -- Personnel des inspections académiques. 1855. -- Demande de renseignements
sur le personnel de l'inspection académique. 1856. -- Délégation rectorale. 1858. -- Tarif et nomenclature des
droit à acquitter au profit de l'État pour l'obtention des grades. 1863. -- Décès de M. Soilly, ancien recteur de
l'Eure. 1866. -- Vacance d'une place de recteur et de cinq ou six places d'inspecteurs d'académie : circulaire
112
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
confidentielle adressée aux inspecteurs généraux le 17 septembre 1868.-- Docteurs en droit aspirant à la
magistrature : circulaire de Duruy invitant les recteurs à les signaler aux premiers présidents et aux procureurs
généraux. -- Classes du personnel rectoral. 1869. -- Session extraordinaire des baccalauréats ès lettres et ès
sciences en 1869. -- Brevet de capacité de l'enseignement secondaire spécial : arrêté du 26 février 1869. -Décentralisation de diverses parties du service de l'instruction publique : circulaire du 23 décembre 1869. -Indemnités d'agrégation. 1869-1872. -- Communications de M. de Guerrier de Dumast en vue de l'établissement
d'une grande université à Nancy. 1871. -- Notes d'Is. Pierre sur l'enseignement supérieur : autographie. 1871. -Projet de conférences sur l'hygiène à Toulouse par le docteur Bladin. 1872. -- Travaux météorologiques de
Florentin Vernet, ouvrier tourneur, et de M. Deriaux, de Vienne (Isère). 1877. -- Projet de modifications à
l'organisation du Muséum et du Collège de France. 1873. -- Exposition de Vienne. 1873. -- Affaires concernant
divers particuliers. 1873-1881. -- Indemnités pour travaux extraordinaires relatifs au service de l'Inspection
générale en 1873, 1874. -- Circulaires du Ministre de l'Intérieur en date des 11 et 18 novembre 1874, sur le
classement des séries L et Q dans les archives départementales, et sur l'inventaire des richesses d'art de la France.
-- Troisième centenaire de l’université de Leide. 1875. -- Distinctions honorifiques accordées à MM. Letourneux,
conseiller à la Cour d'appel d'Alger, et Hébert, président de la commission départementale des observations
météorologiques de la Haute-Vienne. 1875-1876. -- Expériences de Foucault sur la vitesse de la lumière. 1876. -Communication au comte Nigra, envoyé extraordinaire de S. M. le roi d'Italie, des statuts des établissements
libres d'enseignement supérieur créés à la suite de la loi du 12 juillet 1875. 1876. -- Statistique de l'enseignement
supérieur en 1876 : circulaire du 26 juillet 1877. -- Réclamation par M. Tarry, ancien secrétaire de la Société
météorologique de France, de documents météorologiques confiés à M. Hébert, inspecteur d'académie à
Draguignan. 1878. -Congrès international d'hygiène à Paris. 1878. -- Projet de congrès philologique par M.
Reynaud, professeur à la chaire d'arabe de Marseille, 1878. -- Mission en Allemagne confiée par la Société pour
l'étude des questions d'enseignement supérieur à M. Edmond Dreyfus-Brisac. 1878. -- Distribution de brochures
offertes au Ministère. 1878-1879. -- Récompenses suplémentaires accordées par le Ministère à ses exposants.
1879. -- Photographies prises à l'exposition anthropologique de Moseou. 1879. -- Projet d'école d'égyptologie au
Caire. 1880. -- Travaux de sondage en Algérie : 1880-1881. -- Statistique des établissements parisiens
d'enseignement supérieur. 1881. -- Traversée du ballon l'Albatros de Marseille en Corse. 1883. -- Projet d'école
et d'ateliers d'aérostation par Camille Dupuy. 1883. -- École de droit du Caire. 1883. -- Organisation des cours
dans les établissements dépendant du 2e bureau de la Direction de l'enseignement supérieur. 1884.
F17 2755. Observatoire populaire du Trocadéro, fondé par Léon Joubert, et institué par arrêté du 24 novembre
1881. 1879-1895.
F17 2756. Projet de création d'une école coloniale par Delcroix. 1894. -- Communications du Ministère des
Affaires étrangères. 1891-1895.
F17 2757 à 2760. Participation du Ministère de l'Instruction publique (Enseignement supérieur) aux expositions
de Paris en 1867 et 1878, de Melbourne en 1880 et 1888, et de Saint-Louis en 1903.
F17 27611 à 2774. Affaires de distinctions honorifiques (Légion d'honneur, palmes académiques, décorations
étrangères) au titre de l'enseignement supérieur. 1852-1910 env.
F17 2775 à 2781. Affaires de toute nature concernant des particuliers: dossiers classés selon l'ordre alphabétique
des noms de ceux ci. 1810-1870.
F17 2782 à 2807. Livres classiques. 1837-1870 env.
F17 2808 à 2827. Travaux historiques et scientifiques : affaires diverses.
Circulaire de novembre 1833 sur les bibliothèques et archives des départements. -- Dépouillements de manuscrits
et autres travaux relatifs aux publications historiques: émargement des employés. 1835-1851. -- Grille de la place
Royale à Paris. Monuments historiques. 1838-1839. -- Organisation du Comité et recrutement do ses
correspondants. 1840-1860. -- Lectures du soir instituées par l'arrêté ministériel du 8 janvier 1848. 1848-1850. --
113
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Bibliothèque des sociétés savantes. 1848-1903. -- État de l'instruction publique en Angleterre. 1856. -Hommages aux Comités. 1856-1857. -- Inscriptions et notices concernant le département des Ardennes. 18591860. -- Concours de l'École d'Athènes. 1859. -- Hommages d'auteurs. 1859-1860. -- Envoi de communications à
l'examen des membres du Comité. 1864-1873. -- Jetons de présence du Comité. 1856-1881. -- Formation pour le
Ministère et la bibliothèque de l'Université de deux collections de médailles et jetons concernant l'histoire de
l'Université, 1865. -- Distribution do la médaille commémorative de la découverte des protubérances solaires par
Janssen et Lockyer. 1872. -- Notes et rapports sur documents inédits. 1881-1882. -- Communications de VictorErnest Veuclin. 1886-1910.
F17 2828 à 2830. Travaux archéologiques, fouilles. 1837-1881 env.
2828. Aisne à Creuse.
2829. Dordogne à Mayenne.
2830. Meurthe à Yonne.
F17 2831 à 2835. Comité des Travaux historiques et scientifiques: personnel. 1834-1921 env.
F17 2836 à 28882. Correspondants du Ministère, membres non résidants et honoraires et Comité dossiers
individuels et communications. IXe siècle(1). 1921 env.
(1)
Les communications consistent pour la plupart en copies de documents, parfois en originaux.
2836. Ahadie-Aousl.
2837. Aragon-Azam.
2838. Babeau-Barckhausen.
2839. Bard-Bazot.
28401. Beauchet-Bérenger.
28402. Berger-Béziers.
28411. Bidard-Bordeaux.
28412. Bordier-Boyer.
2842. Braquehaye-Buzonnière.
2843. Cabaret à Cazenave de la Roche.
2844. Cénac-Moncant à Châtelet.
2845. Chaudruc-Civry.
28461. Clair-Collard.
28462. Collenot-Compayré.
2847. Conny-Cudot.
2848. Dabry-Demougin.
28491. Denis-Dezeimeris.
114
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
28492. Didron-Druilhet.
2850. Dubois-Dupuy.
2851. Durancel-Duvivier.
28521. Ébrard-Eysenhach.
28522. Fabre-Fivel.
2853. Flachet-Funk.
2854. Gahaldo-Geslin.
2855. Gianotti-Glotin.
2856. Gobert-Goze.
2857. Gragnon-Lacoste à Gyss.
28581. Haas-Hazé.
28582. Hébert-Heurtel.
2859. Hillebrand-Hyver.
28601. Ignon-Jenicot.
28602. Jolibois à Kuhnholtz-Lorat.
2861. Labadie-Ladux.
2862. Lafage-Lafforgue.
28631. Lagarde-Lahondès.
28632. Laigue.
28633. Lair-Layel.
2864. Lebas-Legier.
2865. Le Glay.
28661. Legrand-Leroi.
28662. Leroux-Leymerie.
2867. Lhéritier-Luynes.
2868. Mabille-Maquet.
2869. Marcel à Mary-Lafon.
2870. Mas-Mazuret.
2871. Meininger-Miroy.
115
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2872. Moison-Montlaur.
2873. Moquin-Muntz.
2874. Nadaillac-Nyd.
2875. Oberthür-Ozeray.
2876. Pachtere-Peyruau.
2877. Pfullb-Poquet.
2878. Port-Pulligny.
2879. Quantin-Raynai.
2880. Read-Rheims.
2881. Riant-Roget.
2882. Roisin-Ruville.
2883. Sabassien-Sauvage.
28841. Schaepkens-Sommer.
28842. Soucaille.
2885. Souchet-Swarte.
2886. Taiée-Thuot.
2887. Tilleul-Vayssière.
28881. Veillat-Vreedo.
28882. Waille-Zotenberg.
F17 2889 à 2905. Souscriptions. 1834-1869 env.
F17 2906 à 2908. Commission de topographie des Gaules, instituée par arrête du 17 juillet 1858. Carte des
Gaules, Dictionnaire d'archéologie celtique. Atlas des monnaies gauloises. 1857-1890.
F17 2909 à 2914. Commission scientifique du Mexique, instituée par décret du 27 février 1864. 1864-1872.
F17 2915 et 2916. Commission de l'enseignement de la géographie, instituée en novembre 1871(1). 1871-1880.
(1)
Voir le Journal officiel du 24 novembre 1871, p. 4606
F17 2917. Commission de la géographie historique de l'ancienne France, instituée par arrêté du 20 janvier 1880.
F17 2918. Commission ornithologique instituée par arrêté du 29 novembre 1884. 1885-1888.
F17 2919 et 2920. Commission de l'Afrique du Nord, instituée par arrêté du 18 décembre 1884. Classement des
papiers de Léon Renier. 1875-1889.
116
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 2921. Commission de décimalisation du temps et de la circonférence, instituée par arrêté du 12 janvier 1885.
1884-1905.
F17 2922. Commission des documents inédits de l'histoire de France postérieure à 1789, instituée par arrêté du 25
septembre 1885. 1886-1891.
F17 2923. Commission des impressions gratuites réorganisée par arrêté du 28 juillet 1892. 1825-1897.
F17 2924 à 2928. Service des voyages et missions. 1842-1919.
F17 2929. Archives du Mexique : concessions. 1879. -- Mission scientifique de Venise : comptabilité. 1863-1866.
F17 2930 à 2932. Mission archéologique du Caire : dépenses. 1881-1891.
F17 2933 à 3014. Missions scientifiques et littéraires : dossiers individuels. 1828-1894 env.
2933. Abbadie-Anthoüard.
2934. Arbois de Jubainville à Aymonier.
2935. Babelon-Bary.
29361. Baschet-Bayard.
29362. Baye.
2937. Bayer-Benoit.
2938. Ber-Beruelle.
2939. Besançon-Bloyet.
2940. Boel-Borelli.
2941. Bos-Bourvilie.
2942. Bousquet-Brasseur.
29431. Brau de Saint-Pol-Lias à Brzozowsky.
29432. Buchet.
29433. Buchner-Cadoux.
2944. Cahun-Carton.
2945. Casati-Cazemajou.
29461. Cénac-Moncaul à Chabouillet.
29462. Chaffanjon.
29463. Chaillan-Chappuis.
117
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2947. Charavay-Charnay.
2948. Charpentier-Chnquet.
2949. Clado-Combes.
2950. Comnène-Coulomb.
2951 Couraud-Cuverville.
2952. Dabry-David.
2953. Debay-Delaville.
2954. Delisle-Derembourg.
2955. Descamps-Deyrolle.
2956. Didelot-Drizard.
29571. Dubarry-Ducloux.
29572. Du Couret.
29573. Ducrocq-Dumont.
29581. Dumontier.
29582. Dupin-Duthoit.
29591 à 3. Dutreuil de Rhins.
29594. Duveyrier-Dybowski.
2960. Edmont-Eysséric.
2961. Fabert-Fleury.
2962. Foa-Fonvielle.
2963. Forest-Fouqué.
2964 à 2966. Foureau.
2967. Fourneau-Fuster.
2968. Gabriac-Gatteyrias.
29691. Gaudry-Gayat.
29692. Gayet.
29701. Gazeau-Ghilardi.
29702. Gibelin-Giry.
2971. Glorieux-Gourjault.
118
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
2972. Grandeau-Gsell.
2973. Guardia-Guiraud.
2974. Haag-Hauvette.
2975. Hébert-Hirschfeld.
2976. Hoefer-Hyvernat.
2977. Ideville-Josat.
2978. Jouan-Kunstler.
2979. La Badie-Lafenestre.
29801. La Ferrière.
29802. Lafille-Landrin.
2981. Langlebert-Lavoix.
29821. Le Barbier.
29822. Lobas-Lebrun.
2983. Lécart-Lenormant.
29841. Léouzon-Leduc.
29842. Lepaute-Lévy.
29851. L'Hôte-Lix.
29852. Llanta-Lyon.
2986. Mabille-Maizan.
29871. Malarce-Marchal.
29872. Marche.
2988. Marchegay-Marx.
2989. Mascarl-Maspéro.
2990. Masqueray-Mazerolle.
2991. Méhédin-Mézières.
2992. Miani-Mizuno.
29931 Mocquerys à Morel-Fatio.
29932 et 3. Morgan.
2994. Moriset-Mouton.
119
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
29951. Mraile-Noury.
29952. Obalski-Ozanam.
29961. Paillard-Patouillard.
29962. Paucher-Pervinquière.
2997. Phélut-Pitra.
2998. Plasse-Pozzi.
2999. Pradier-Quinquand.
3000. Rabot-Raffray.
3001. Raillard-Bazous.
3002. Rebillet-Reynier.
3003. Riant-Rognetta.
3004. Rolland-Rozy.
30051. Ruault-Sarran.
30052. Sarzec.
3006. Sauley-Sèvres.
30071. Si-Chadi à Soldi.
30072. Soleillet.
30073. Solin-Sourice.
3008. Spencer-Textor.
30091. Thédenat-Thornley.
30092. Thouar.
30093. Thoulet-Tinet.
3010. Torcy-Tiirner.
3011. Ubicini-Uny.
3012. Vacher-Vesly.
3013. Vialla-Vuillier.
3014. Wagnier-Zweifel.
F17 3015 à 3041. Sociétés savantes de France et de l'étranger. An II-1894.
F17 3042 à 3089. Congrès des Sociétés savantes. 1861-1914.
120
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 3090 à 3099. Congrès divers en France et à l'étranger. 1833-1927.
F17 3100 à 3104. Concours pour le prix institué par décret du 23 février 1852 en faveur de l'auteur de
l'application la plus utile de la pile de Volta. 1858-1887.
F17 3105 à 3109. Indemnités et secours littéraires : arrêtés, 1838-1892; correspondance et renseignements
généraux, 1831-1879.
F17 3110 à 3239. Indemnités littéraires : dossiers individuels. 1829-1931 env.
3110. Abascal-Alvarès.
3111. Amagat-Antommarchi.
3112. Aragon-Arus.
3113. Asmar-Azaïs.
3114. Baasel-Barot.
3115. Barra-Bazin.
3116. Béalrix-Benoit.
3117. Bequet-Berry.
3118. Bert-Beziat.
3119. Bianchi-Bizol.
3120. Bjarni à Blaze do Bury.
3121. Bled-Bobée.
3122. Boïeldieu-Bolvin.
3123. Bompard-Bory de Saint-Vincent.
3124. Bos-Bourdon.
3125. Bourg-Boze.
3126. Braak-Breza.
3127. Briau-Browning.
3128. Brucalassi-Buzonnière.
3129. Cabaner-Cappeletti.
3130. Carbon-Cartier.
3131. Casa-Cazes.
121
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3132. Cecconi-Chamus.
3133. Chancel-Chazot.
3134. Chemin-Christophe.
3135. Cieutat-Clos.
3136. Coat-Colonge.
3137. Combarieu-Coste.
3138. Cotelle-Czynski.
3139. Daban-David.
3140. Dehaize-Delaville.
3141. Delbare-Denoix.
3142. Deo-Desmorest.
3143. Desnot-Dezobry.
3144. Dick-Drumont.
3145. Duarte-Ducrue.
3146. Dudevant-Dunoyer.
3147. Duparc-Dupuy.
3148. Duquesne-Dyskiewicz.
3149. Ebeling-Eyssenbach.
3150. Faber-Fayot.
3151. Feau-Fisquet.
3152. Flachenacher-Fortoul.
3153. Fossé-Franlzia.
3154. Frapé-Fuzier.
3155. Gaboriau-Gamelin.
3156. Gand-Garrigues.
3157. Gasc-Gazan.
3158. Geffroy-Gestin.
3159. Ghibels-Gleizes.
3160. Goard-Gouly.
122
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3161. Goumard-Grasse.
3162. Gratien-Guerriet.
3163. Guiard-Guys.
3164. Haag-Havard.
3165. Héborlé-Heyman.
3166. Hiard-Hyman.
3167. Iarnowski-Javel.
3168. Jean-Joye.
3169. Jubé-Kuttel.
3170. Labarthe-Lacurie.
3171. Ladimir-Lakanal.
3172. Lallier-Lantois.
3173. Lapaume-La Sorinière.
3174. Lassalle-Lazaras.
3175. Leaumont-Lecoz.
3176. Ledhuy-Leguyer.
3177. Lehrs à Léouzon-Leduc.
3178. Lepage-Lesguillon.
3179. Le Sire-Leymerie.
3180. Lhanta-Lonlay.
3181. Loradoux-Luxeuil.
3182. Mahire-Maissiat.
3183. Malarce-Manuel.
3184. Marbouty-Mareuge.
3185. Margaritis-Marsilly.
3186. Marteau-Marzocchi.
3187. Mas-Matty.
3188. Maubanc-Mazure.
3189. Meder-Meza.
123
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3190. Micciarelli-Mitlre.
3191. Moeller-Monrepeaux.
3192. Monselel-Morenon.
3193. Morère-Moyssan.
3194. Mulato-Mynas.
3195. Nachet-Nivelet.
3196. Noailles-Nyon.
3197. Oberlin-Ozenne.
3198. Pacault-Pally.
3199. Pannetier-Payerne.
3200. Péan-Peltier.
3201. Peney-Perol.
3202. Perraud-Perry.
3203. Porsan-Peyssonnel.
3204. Pfnor-Pitra.
3205. Plagniol-Poithault.
3206. Polart-Pontezière.
3207. Poortman-Pyot.
3208. Quantin-Quitard.
3209. Rabache-Raynaud.
3210. Réal-Rémy.
3211. Rénal-Reyniers.
3212. Rhéal-Rivoire.
3213. Robakonski-Rohée.
3214. Roisin-Rottier.
3215. Rouault-Rouzevan.
3216. Roy-Rzewuski.
3217. Sabatier à Saint-Gervais.
3218. Saint-Lambert à Saintourens.
124
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
3219. Sairet-Sars.
3220. Saugeville-Scudo.
3221. Sebille-Seville.
3222. Sicard -- Six-Deniers.
3223. Skelton-Socquet.
3224. Soldi-Szuzkiewiez.
3225. Tabary-Taylor.
3226. Teinturier-Thoisnier.
3227. Thomas-Tixier.
3228. Tola-Toustanl.
3229. Tradel-Trouvé.
3230. Trucchi-Turquety.
3231. Turrel-Usannaz.
3232. Vaillant-Vamarc.
3233. Van Berg-Vaysse.
3234. Vecchiarelli-Vermigh.
3235. Vernay-Vézian.
3236. Vial-Villoteau.
3237. Vimercati-Vrignault.
3238. Waddington-Weyland.
3239. Wihl-Zorès.
F17 3240 à 3242. Journal des Savants. 1817-1901.
F17 3243 et 3244. Réimpression des œuvres de Laplace et de Cauchy : publication des Ordonnances des Rois de
France par l'Académie des Inscriptions, puis par l'Académie des Sciences morales et politiques. 1828-1897.
F17 3245 à 3297. Collection de Documents inédits sur l'histoire de France : impression, vente, distribution;
dossiers des publications: projets de publications et de travaux (voir détail ci-après)(1). 1835-1906 env.
(1)
Groupe classé par M. Meurgey, archiviste à la section moderne.
3291. Amiel : Expulsion des Morisques d'Espagne; Chastoiement des quatre âges de la vie. -- Asselineau
(Charles) : Vie des poètes français, de Colletet. - Avenel (vicomte d') : Bibliothèque de la Sorbonne ; Mémoires
de du Plessy-Mornay. -Axinger (abhé) : Chronique du moine Richer. -Barry et Moquin-Tandon : Histoire du
protestantisme à Castres. -- Barthélemy (Éd. de) : Recueil des cartulaires de la Marne. -- Bande (baron) :
125
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Réunion du Roussillon à la France. -- Baudry (Frédéric) : Journal de Jean Le Fèvre, évêque de Chartres ;
Journal d'un bourgeois de Paris. -- Belleval (marquis de) : Chartes et diplômes du Ponthieu. -- Bernard : États
généraux. -- Bernier ( Adhlein) : Enquête commerciale sous Henri IV; Conseils des rois de France; Chronique
de Gaston de Foix; Mémoires du marquis de Sourches. - Bertrand (Gustave) : Mél nges et revues de sociétés
savantes; Lettres des rois de France, de Lonis Xl à Henri III, conservées à Saint-Pétersbourg. -- Boiteau (Paul) :
Correspondance de Louvois; Cahiers des États généraux. -- Boltz. -- Bonnardot. -- Bonnassieux : Histoire
commerciale. - Bonnel (Jules). -- Bottés de Foulmon : Documents sur la musique. -Bourgon : Histoire de
Franche-Comté. -- Boutarie (Edgar) : Négociations entre la France et la Castille au moyen âge. -- BrunelDehaines : Arts et monuments. -- Buchon : Chronique de Bernard Desclot; Histoire de la principanté de Morée. Caligny (Anatole de): Histoire des guerres civiles; Mémoires sur la Flandre; Mémoires de Vauban. -- Carné (de)
: Histoire du diocèse de Cornouaille pendant la Ligne. -- Caudéran : Anciens pratois de France. -- CénaeMoncaut : Carte archéologique de l'ancienne Gascogne. -- Certain (Eugène de) : Archives de Mayenne. -Chabaille : correction typographique des ouvrages de la collection : Poétique des trouvères. -- Champollion
(Aimé) : Captivité des enfants de François 1er. -- Charrière : Correspondance de Chanut, ambassadeur en Suède
; Lettres des derniers Valois. -- Chasles (Philarète) : Documents sur la fin du règne de Louis XIV; Bibliothèque
de Paris.
3292. Chevalier (abbé Casimir) : Documents sur la construction du chàteau de Chenonceaux.-- Chevalier
(abbé Ulysse) : Archives de l'ordre de Saint-Ruf. -- Chevallet : Traduction des psaumes dn XIIe siècle;
Traduction de l'Apocalypse et des Machabées. -- Cireourt (enmte Albert de) : Papiers de Gualterio, nonce du
pape en France, 1700-1706. - Clairefond : Archives de l'Allier. -Clément (Pierre) : Correspondance de Louis XII
et du maréchal de Noailles.-- Combes (François) : Lettres de Jean de Witt. - Courcelles : Histoire et littérature
de la musique. -- Courson (de) : Histoire de la Basse-Bretagne. -- Coussemaker (De) : Instructions sur la
musique. - Crouillebois : OEuvres d'Ampère. -- Croze (de) : Correspondance des princes de Lorraine. -- David :
La sculpture française jusqu'à Louis XII. -- Debacq. -- Delisle (Léopold) : Registre de l'officialité de Cerisi.
3293. Delpit (Jules) : Documents relatifs à l'histoire de France, extraits des archives d'Angleterre. -- Delpit
(Martial) : Histoire de Coudom; Rôles gascons français et normands conservés à la Tour de Londres. -Desuoyers : Recherches entreprises en France pour l'étude et la publication des anciens monuments de notre
histoire. -- Dessales : Archives de Bordeaux. -- Didron : Artistesfrançais du moyen âge. -- Ducellier : Parlement
de Paris. -- Dugua : Bibliothèques d'Orange et d'Avignon. -- Dulaurier : Textes arménicus relatifs aux croisades.
-- Dupont : Fac-simile d'anciennes impressions typographiques. -- Dupont (Mlle) : Chronique de Jean de Wavrin.
-- Dusevel, Duthoit et Goze : Statistique monumentale de la Somme. -- Edwards (H.-M.) : OEuvres de
Peyssonnel. -- Erlach (d') : Correspondance du maréchal d'Erlach, de Turenne et de Mazarin. -- Feuillet de
Conches : Journal de Dangeau. -- Friess : Conquête de la Corse. -- Gaignières. Gallois (Étienne) : Ambassade
du Siam. - Gatien-Arnoult : Manuscrits de l'Académie des jeux floraux de Toulouse. -- Gaulle (de) : Vie de SaintLouis par Lenain de Tillemont. -- Gautier : Poésie litargique du moyen âge. -- Génin : Traduction des lettres
d'Abélard par Jean de Meung; Correspondance de Marguerite de Valois. -- Giraud :Polyptyque d'Alphonse,
comte de Poitiers; Correspondance de Peiresc. -- Golbéry (de) : Chroniquede Klossner.
3294. Gramont (de) : Archives de l'Oise. Guessard (Francis) et L. de Bastard : Chronique de Louis XI. Granier de Cassngnae : Carte philolgique de la France; Compte rendu des travaux historiques relatifs au droit;
Exploration dans le Midi de la France. -- Guéranger (abhé) : Gallia christiana. -- Guiffrey (Georges) : Lettres
de Fouquet. -- Guilhermy (de) : Statistique de la Seine. -- Henzlmann (Dr) : Architecture du moyen âge. -Hippeau : Mémoires du comte de Tillières: Relations avec Rome du XIVe siècle à la mort d'Henri IV. -- Hiver de
Beauvoir : Papiers des Pot de Rhodes. -- Hopf : Chronique de Romanie, par Marin Sanudo; Prise de
Constantinople, par Robert de Clari. -- Hucher : Romans de la Table Ronde. -- Jastrzwski : Bibliothèque de
Reims. -- Jubinal : Archives de Berne. -- Lacroix (Paul) : Table des travaux de toutes les sociétés savantes. -Lalanne : Recucil de pièces autographes. -- La Saussaye (de) : Oeuvres de Denis Papin. -- Lassus : Monographie
de la Sainte Chapelle. -- Lavisse et Henry : Lettres et négociations du sieur de Mondoucet, résidant pour le roi
Charles IX aux Pays-Bus. - Le Glay : Rapport sur les archives du Nord; Cartulaire de Saint-Amand; Troubles
religieux du Cateau-Cambrésis. -- Lenormant : Ouvrage de Bernard de Chartres intitulé Megacosmus et
Microcosmus.
3295. Le Roux de Liney : Légendes religieuses du XIIIe siècle. -- Le Roy : Vie de Saint-Léger. -- Letronne :
Trésor des chartes. -- Libri : Histoire scientifique de la France. - Livet (Ch.-L. ) : Histoire des corporations. -Louandre : Archives de la Sarthe. - Macé : Lettres inédites de Conrart; Chronique de Du Guesclin. Magnoncourt (de) : Politique extérieure de Mazarin. -- Margry (Pierre) : Origines françaises de l'Afrique du
Nord. -- Martonne (de) : Roman de dame Aye la Bèle, d'Avignon. -- Mary-Lafon : Pieces originales ou inédites
126
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
des troubadours. - Mas-Latrie (L. de) : Chroniques inédites de la Bibliothèque royale ; Actes du concile de
Perpignan, ms, du Musée Calvet. -- Matter : Doctrines et attributions poliliques des États provinciaux.
3296. Maurel (Jules) : Lettres de personnages importants de notre histoire nationale. -- Menestrier:
Manuscrits relatifs au Parlement de Paris. -- Meunier et Yanoski : Chronique de Martin de Cotignies. -- MévilSainte-Marie : Croisade contre les Albigeois; Lettres missives de Louis XI. -- Meyer : Correspondance de
Gratien; Registres de l'hôtel de ville de Paris. -- Michel (Francisque) : Becherches philologiques en Angleterre ;
Traduction des psaumes de David, ms. du Trinity college; Poèmes chevaleresques du cycle carlovingien, ete. -Miller : Fac-simile d'anciens manuscrits. -Monglave (Eugène de) : Langue et littérature basques. - Monin :
Trésor de Brunetto Latini. -- Montrond (de) : Recherches littéraires en Italie. - -- Musset (Paul de) : Documents
extraits des archives de Venise. -- Norvins (de) : Histoire de l'hôtel de ville de Paris. -- Ortigues (J. d') : Histoire
de la littérature et de la poésie provençales; Choix de lettres de Peiresc; État de la musique religieuse au moyen
âge. -- Pardessus : Textes de la loi salique. -- Paris, préfecture de poliee : Ordrea d'arrestation, de transférement
et de mise en liberté décernés de 1789 à l'an V. -Paris (Louis) : Monographie de la cathédrale de Reims. -- Paris
(Gaston) : Anciens glossaires inédits de la langue française. -- Prat (Henri) : Lettres de Marie de Médicis. Questel : Exploration archéologique dans le midi de la France.-Ravenel : Carnets du cardinal Mazarin. -Raymond : OEuvres de Gaston Phœbus. - Read (Charles) : Lettres de l'amiral Coligny. -- Renée (Amédée) :
Traité des métiers de Paris d'Étienne Boileau. -- Robert : Poèmes français du XIIIe siècle. -- Roequain (Félix) :
Chartes de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés. -- Rosseuw-Saint-Hilaire : Relations diplomatiques de la
France avec l'Espagne pendant les règnes de Charles-Quint et de Philippe II. - Bossignol : Cartulaire de
Bourgogne.
3297. Saint-Surin (Mme de) : Journal manuscrit du roi Jean et de Charles V. -- Savigny (de): achèvement du
grand ouvrage sur l'Égypte. -- Serullas : travaux de chimie. -- Sibour (M gr) : Actes extraits des archives du
diocèse de Paris. -- Soulié (Eudore) : Recueil de pièces sur Versailles et son territoire depuis le XIe siècle
jusqu'au XVIIe. -- Souvestre (Émile) : Chants populaires de la France. -- Stadler (E. de) : Procès-verbaux et
documents relatifa aux États généraux de la première moitié du XIVe siècle. -- Site (Eugène) : Mémoires sur les
galères. -- Tailliar : Recueil d'actes des XIIe et XIIIe siècles en langue romane-wallonne. -- Taranne : Archives de
l'Université de Paris; Cartulaire de la commanderie de Manosque. Teulet : recherches et copies de manuscrits.
-- Thayner (G. P.) : Documents de la bibliothèque de l'Oratoire de Rome. -- Thiebaud de Berneaud : Fragments
du Rationale divinorum officiorum de Guillaume Durand. - Thomassy : Pièces historiques et politiques de
Christine de Pisan; Roman carlovingien de Guillaume d'Orange; OEuvres de Gerson ; Rapport sur l'étal des
archives du Bas-Languedoc (Béziers); Recueil de lettres inédites de Louis XIV; Dépouillements à la
bibliothèque royale. -- Treny : Renseignements sur les hommes et les faits de 1848. - Vallet de Viriville :
Chronique de Georges Chastellain; dépouillement des archives de l'Aube et des archives de Notre-Dame de
Saint-Ouen; Monuments des arts relatifs à l'histoire de Jeanne d'Arc; Traité général de blason ; Iconographie
historique des rois de France. -Varin (Pierre) : exploration des archives du bailliage de Vermandois. -- Varin,
Sidron et Durand : Statistique monumentale de la Marne. -- Weiss (Charles) : exploration des archives du Doubs
et du Jura. -- Wey (Francis) : Le songe du vieil pèlerin de Philippe de Maizières. -- Wright (Thomas) : De
triumphis ecclesiœ.
F17 3298 à 3304. Dictionnaire topographique de la France. 1858-1878.
F17 3305 à 3315. Répertoire archéologique de la France. 1839-1889.
F17 3316 et 3317. Description scientifique de la France : réponses des sociétés savantes à la circulaire du 1er juin
1860.
3316. Aisne à Haute-Marne.
3317. Meurthe à Yonne.
F17 3318 à 3334. Revue des Sociétés savantes, Bulletin du Comité. Archives des Missions. 1834-1894.
F17 3335 à 3339. Concessions d'ouvrages aux bibliothèques et aux particuliers. 1833-1872 env.
127
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 3340 à 3438. Service général des bibliothèques. 1817-1920.
F17 3439 à 3475. Bibliothèque nationale. 1790-1910.
F17 3476 à 3509. Bibliothèques de Paris. An III-1915.
3479 à 3487. Arsenal.
3488 à 3496. Mazarine.
3497 à 3509. Sainte-Geneviève.
F17 3510. Bibliothèque nationale d'Alger. 1882-1916.
F17 3511 à 3569. Bibliothèques universitaires. 1850-1907.
F17 3570 à 3575. Bibliothèque de l'Université à la Sorbonne. 1827-1880.
F17 3576 et 3577. Comptes rendus des dépenses des établissements scientifiques et bibliothèques. 1848-1858.
F17 3578 à 3678. Institut de France. An IV-1898.
F17 3679 à 3701. Académie de médecine. 1789-1897.
F17 3702 à 3717. Bureau des longitudes. 1791-1883.
F17 3718 à 3820. Observatoires de l'État : Paris, Montsouris. Meudon, Besançon, Bordeaux, Lyon, Marseille.
Pic-du-Midi, Puy-de-Dôme, Toulouse, Alger. 1816-1915. -- Renseignements sur les observatoires de Berlin, de
Greenwich, de Poulkova et de Vienne. 1848-1868.
F17 3821 à 3845. Bureau central météoroiogique. 1878-1898.
F17 3846 à 3848. Musée d'ethnographie et Musée Guimet. 1888-1898.
F17 3849 à 3879. Collège de France. 1789-1898.
F17 3880 à 3993. Muséum d'histoire naturelle. 1791-1900.
F17 3994 et 3995. Jardin botanique d'Ajaccio. 1840-1859.
F17 3996. Jardins botaniques dans les départements, en Algérie et aux colonies. 1817-1852.
F17 3997 à 4023. École pratique des Hautes-Études. 1869-1894.
F17 4024 à 4053. École des Chartes. 1821-1898.
128
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 4054 à 4096. École des Langues orientales vivantes. An IV-1898.
F17 4097 à 4104. Cours d'arabe à Marseille et en Algérie. 1841-1887.
F17 4105 à 4128. École française d'Athènes. 1847-1898.
F17 4129 à 4141. École française de Rome. 1876-1898.
F17 4142 à 41452. École d'administration. 1848-1849.
F17 4146 et 4147. École impériale ottomane, à Paris. 1855-1865.
F17 4148. Institut français d'archéologie du Gaire. 1891-1893.
F17 4149 à 4163. École normale, supprimée par l'ordonnance du 6 septembre 1822. 1809-1822.
F17 4164 à 4166. Écoles normales partielles instituées par l'ordonnance du 27 février 1821. 1821-1825.
F17 4167 à 4273. École normale, dénommée, antérieurement au 6 août 1830, École préparatoire, et, depuis le 6
décembre 1845, École normale supérieure. 1826-1902.
Administration académique.
F17 4274 à 4276. Conseil royal de l'Université et conseils académiques : jugements et décisions antérieurs à 1824,
dossiers classés par académies.
4274. Aix-Douai.
4275. Grenoble-Paris.
4276. Poitiers-Toulouse.
F17 4277 et 4278. Affaires disciplinaires, dossiers classés par académies. 1818-1837.
4277. Aix-Montpellier.
4278. Paris-Toulouse.
F17 4279 à 4291. Administration académique : affaires générales et collectives. 1823-1901.
F17 4292. Statistique de la correspondance des administrations académiques du i" septembre 1850 au i" avril
1851. -- Budgets des académies : répartition. 1850-1856.
F17 4293. Administration académique : bâtiments, réparations. An III-1876.
F17 4294 à 4332. Élections au Conseil supérieur de l'Instruction publique. 1889-1911.
129
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 4333 à 4336. Rapports mensuels des recteurs.
4333. Années 1850-1853.
4334. 1859-1863. Aix-Douai.
4335. -- -- Grenoble-Paris.
4336. -- -- Poitiers-Toulouse.
Alger.
F17 4337 à 4339. Décisions rectorales. 1870-1877.
F17 4340 à 4365. Conseils académiques : rapports annuels classés par années, de 1850 à 1872, et par académies ;
sont représentées par plusieurs articles les années ci-dessous (1).
(1)
Les années 1870 à 1872 sont groupées dans la liasse F17 4365.
4344. Années 1855. Aix-Grenoble.
4345. Lyon-Toulouse.
4346. 1856. Aix-Lyon.
4347. -- Montpellier-Toulouse.
4348. 1857. Aix-Lyon.
4349. -- Montpellier-Toulouse.
4351. -- 1859. Aix-Nancy.
4352. -- -- Paris-Toulouse.
4355. -- 1862. Aix-Lyon.
4356. -- -- Montpellier-Toulouse.
4357. 1863. Aix-Lyon.
4358. -- -- Montpellier-Toulouse.
F17 4366 à 4379. Conseils académiques : personnel, travaux. 1844-1890.
F17 4380 à 4389. Conseils départementaux : personnel. 1854-1886. 4380. Ain à Ardennes.
4381. Aube à Cher.
4382. Corrèze à Eure.
4383. Eure-et-Loir à Indre.
4384. Indre-et-Loire à Loiret.
130
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
4385. Lot à Meuse.
4386. Morbihan à Hautes-Pyrénées.
4387. Pyrénées-Orientales à Seine.
4388. Seine-Inférieure à Tarn-et-Garonne.
4389. Var à Yonne, Algérie.
F17 4390. Administration académiqne : questions diverses.
Traitements du personnel des administrations académiques et des facultés. Entre 1810 et 1814. -- État du
personnel des administrations académiques. 1818. -- Membres des anciennes corporations enseignantes
pensionnés en vertu de l'art. CXXVII du déeret du 17 mars 1808. 1813-1824. -- États des traitements du
Ministre. des conseillers de l'Université et du persunnel de l'Académie de Paris. 1827. -- Frais de tournée des
inspecteurs de l'Académie de Strasbourg. 1831. -- Archives des Académies. 1848-1869. -- Installation du rectorat
de la Meuse. 1850. -- Sceaux des académies. 1850-1854. -- Personnel et matériel des administrations
académiques. 1850-1873. -- Attributions des conseils départementaux, principes. 1850-1854. - Question du
recteur de la Haute-Garonne sur les rapports de l'autorité académique avec les inspecteurs généraux des
préfectures. 1853. -- Délégations à l'inspection des classes de langues vivantes et de sciences. 1867-1874.
Enseignement supérieur.
F17 4391 à 4403. Aflaires disciplinaires. 1838-1885.
F17 4404 à 4411. Facultés de théologie catholique et protestante. 1809-1882.
F17 4412. Haute commission des études de droit, instituée par décision royale du 29 juin 1838. 1838-1848.
F17 4413. Facultés de droit : anciennes affaires relatives au personnel. 1816-1858.
F17 4414 à 4429. Facultés de droit: organisation générale, examens et concours. 1806-1897.
F17 4430 à 44465. Agrégation des facultés de droit. 1867-1 914.
F17 4447 à 4450. Faculté de médecine de Paris : bâtiments ; jardin botanique du Luxembourg. 1824-1860.
F17 4451 à 4458. Facultés de médecine de Montpellier et de Strasbourg : scolarité. 1816-1872.
F17 4459 et 4460. Pétition pour la défense des intérêts universitaires de Montpellier, compromis par le projet de
création d'une faculté de médecine à Marseille. 1890.
F17 4461. Programme des cours et. travaux pratiques dans les facultés de médecine. 1889-1890.
F17 4462 à 44667. Agrégation des facultés de médecine. 1878-1913.
F17 4467 à 4471. Législation et réglementation de la médecine. 1809-1848.
131
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 4472 et 4473. Rapports sur les thèses soutenues devant les facultés de médecine de Montpellier, de Nancy, de
Paris et de Strasbourg. 1865-1880.
F17 4474. École de pharmacie de Montpellier : scolarité. 1861-1871.
F17 4475. Ecole de pharmacie de Strasbourg : scolarité. 1849-1850.
F17 4476. Scolarité des étudiants en pharmacie appartenant au régime antérieur à 1878 : enquête de 1884.
F17 4477 à 4498. Ecoies prépara toires de médecine et de pharmacie. 1820-1879.
F17 4499. Aflaires concernant le service de santé militaire et le service médical organisé à bord des bâtiments
expédiés pour la pêche à la morue à Terre-Neuve. 1860-1865.
F17 4500 à 4507. Service de santé militaire et Corps de santé de la Marine. 1841-1868.
F17 4508 et 4509. École du service de santé militaire de Strasbourg. 1856-1870.
F17 4510. Commission des cliniques créée par arrêté du 15 septembre 1875. 1875-1876.
F17 4511 à 4556. Personnel médical. 1803-1925.
4511 et 4512. Valeur des diplômes étrangers, équivalences. 1824-1865.
4513 à 4523. Médecins étrangers. 1803-1865.
4513. Objets généraux. Dossiers personnels : A.
4514. Id. B.
4515. Id. C.
4516. Id. D.-F.
4517. Id. G.-H.
4518. Id. I.-L.
4519. Id. M.
4520. Id. N.-P.
4521. Id. Q.-R.
4522. Id. S.
4523. Id. T.-Z.
4524 à 4530. Officiers de santé : dossiers personnels. 1833-1846.
4524. A.-B.
4525. C.-D.
4526. E.-J.
132
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
4527. K.-L.
4528. M.-O.
4529. P.-Q.
4530. S.-Y.
4531 à 4534. Pharmaciens. 1839-1846.
4531. Objets généraux. Dossiers personnels : A.-C.
4532. Id. D.-H.
4533. Id. J.-O.
4534. Id. P.-W.
4535. Réception des officiers de santé, des pharmaciens et des sages-femmes. 1860-1863.
4536 à 4540. Statistique médicale. An XI-1874.
4536. An XI-1833.
4537 à 4539. 1845-1848.
4540. 1874.
4541 à 45562. Listes des médecins, officiers de santé, dentistes et sages-femmes exerçant dans les
départements. 1853-1926.
4541. Ain à Alpes-Maritimes.
4542. Ardèche à Aveyron.
4543. Bouches-du-Rhône à Charente-Inférieure.
4544. Cher à Dordogne.
4545. Doubs à Garonne (Haute-).
4546. Gers à Indre.
4547. Indre-et-Loire à Loir-et-Cher.
4548. Loire à Lozère.
4549. Maine-et-Loire à Mayenne.
4550. Meurthe à Nord.
4551. Oise à Pyrénées-Orientales.
4552. Rhin (Bas-) à Savoie
4553. Seine.
4554. Seine-Inférieure à Sèvres (Deux-).
4555. Somme à Vaucluse.
45561.Vendée à Yonne.
45562. Algérie.
133
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 4557. Faculté des sciences de Strasbourg. 1849-1870.
F17 4558. Faculté des lettres de Strasbourg. 1809-1871.
F17 4559 à 4561. Écoles préparatoires à l'enseignement supérieur des Sciences et des Lettres. 1856-1886.
Angers, Chambéry, Mulhouse, Nantes, Rouen.
F17 4562 à 4588. Facultés : statistique des inscriptions et des examens. 1861-1891.
F17 4589 à 4591. Facultés des sciences et des lettres : rapports trimestriels des doyens sur le travail des étudiants.
1890-1895.
F17 4592 à 4600. Bourses d'enseignement supérieur. 1890-1906.
F17 4601 à 4603. Dispenses de droits universitaires accordés à des réfugiés polonais en vertu de la décision
impériale du 13 août 1864. 1864-1869.
F17 4604. Facultés : statistique des recettes. 1863-1876.
F17 4605. Scolarité : décisions prises par les Facultés. 1893-1898.
F17 4606 à 48412. Scolarité : affaires concernant les colonies. 1878-1917.
F17 46121 à 5. Échange des brevets coloniaux contre des diplômes universitaires. 1870-1920.
F17 4613. Lycée de Galata-Seraï. 1868-1870.
F17 4614. Enquêtes et documents relatifs à l'enseignement supérieur : épreuves et matériaux des volumes
concernant les laboratoires maritimes et l'état des études dans les Facultés des sciences et des lettres. 1884-1885.
F17 4615 à 4662. Collation des grades dans les Facultés des sciences et des lettres : affaires générales, statistique.
1854-1918.
4615 à 4653. Baccalauréat.
4654 et 4655. Licence.
4656 à 4662. Doctorat.
F17 4663. Statistique des grades universitaires conférés de 1804 à 1863.
F17 4664 et 4665. Arrêtés originaux de délivrance des diplômes conférant les grades universitaires. 1865-1869.
F17 4666 à 46772. Diplômes universitaires : rectifications, échanges, duplicatas. 1813-1870.
F17 4878 à 46865. Diplômes universitaires : correspondance. 1859-1920.
134
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 4687 à 4691. Demandes et collations de grades. 1809-1833.
Diplômes des anciennes universités et des universités étrangères.
F17 4692 à 4704. Équivalences correspondance. 1809-1883.
4698 à 4701. Affaires consécutives à l'annexion de la Savoie et du comté de Nice. 1860-1866.
4702, 4703. Diplômes de bacheliers ès lettres délivrés aux élèves des séminaires. 1809 et 1811.
4704. Certificats d'aptitude au grade de bachelier ès lettres délivrés à des étudiants en théologie protestante.
1824-1833.
F17 4705 à 6570. Collection des certiticats d'aptitude aux grades universitaires. 1809-1905.
4705 à 4712. Bacheliers, licenciés et docteurs en théologie catholique et protestante. 1813-1896.
4713 à 5136. Bacheliers ès lettres. 1810-1896.
5137 à 5274. -- ès sciences. 1818-1895.
5275 a 5299. -- -- (baccalauréat restreint). 1859-1896.
5300 à 5457. Bacheliers de l'enseignement classique. 1892-1905.
5458 à 5460. Bacheliers de l'enseignement secondaire spécial. 1891-1894.
5461 à 5513. Bacheliers de l'enseignement moderne. 1893-1905.
5514 à 5524. Bacheliers de l'enseignement secondaire. 1905.
5525 à 5552. Licenciés et docteurs ès lettres. 1810-1905.
5553 à 5578. Licenciés et docteurs ès sciences. 1811-1905.
5579 à 5829. Bacheliers en droit. 1809-1905.
5830 à 6045. Licenciés en droit. 1809-1905.
6046 à 6083. Docteurs en droit. 1809-1905.
6084 à 6469. Docteurs en médecine. 1810-1905.
6470 à 6489. Officiers de santé. 1855-1905.
6490 à 6494. Chirurgiens-dentistes. 1894-1905.
6495 à 6525. Pharmaciens de 1re classe. 1854-1905.
6526 à 6570. Pharmaciens de 2e classe. 1842-1881.
F17 6571 à 6634. Dossiers des équivalences de grades. 1855-1890.
F17 6635 à 6705. Enseignement supérieur libre: cours publics. 1808-1878
135
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
6635. 1808-1827.
6636. 1827-1834.
6637. Académies d'Aix, Alger et Besançon. 1855-1869.
6638. Bordeaux et Caen. 1860-1866.
6639. Caen. 1866-1869.
6640. Chambéry et Clermont. 1863-1869.
6641. Dijon. 1856-1868.
6642. Douai et Grenoble. 1856-1874.
6643. Lyon et Montpellier. 1856-1874.
6644. Nancy et Poitiers. 1865-1875.
6645. Rennes et Strasbourg. 1855-1876.
6646. Jurisprudence. 1809-1870.
6647. Listes et statistiques. 1863-1865.
6648. Affaires intéressant plusieurs départements. 1864-1872.
6649. Ain à Aube.
6650. Aude à Bouehes-du-Rhône.
6651. Cantal à Charente.
6652. Charente-Inférieure à Côte-d'Or.
6653. Dordogne à Finistère.
6654. Gard à Gers.
6655. Gironde.
6656. Hérault.
6657. Ille-et-Vilaine à Indre-et-Loire.
6658. Isère à Loire.
6659. Loire-Inférieure à Loiret.
6660. Lot à Manehe.
6661. Marne à Mayenne.
6662. Meurthe à Morbihan.
6663. Moselle à Nord.
6664. Oise à Puy-de-Dôme.
6665. Pyrénées (Basses-) à Pyrénées-Orientales
136
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
6666. Rhin (Bas-), Rhin (Haut-).
6667. Rhône.
6668. Saône (Haute-) à Sarthe.
Seine : dossiers généraux.
6669 et 6670. Paris, banlieue et ressort de l'Aeadémie de Paris.
Seine, Paris :
dossiers classés par locaux et établissements.
6671 et 6672. Facultés de médecine.
6673. Faculté de droit. Sorbonne. École des Hautes-Études. Notariat. Institut historique.
6674. Mairie du XIe arrondissement. Institut de langues. Cours de science sacrée. Faculté de théologie.
Association pour l'instruction du peuple. Association philotechnique.
6675. Union des Beaux-Arts. Institut catholique. Cercle des Sociétés savantes. Cercle agricole. Comité
polonais. Aéronautique. Société des Gens de lettres.
6676. Théâtres : Athénée, Châtelet, Cluny, Gaité.
6677 à 6680. Boulevard des Capucines.
6681. Rue de la Paix.
6682. Rue Gerson.
6683. Rue Cadet (Grand-Orient de Fronce). Quai Malaquais. Rue Seribe.
Seine, Paris : dossiers classés par noms de conférenciers ou conférencières.
6684. Accolas à Azaïs.
6685. Bahout à Boillot.
6686. Boissière à Burette.
6687. Cabello à Chavée.
6688. Chazy à Czinski.
6689. Dalembert à Dozon.
6690. Drapeyron à Étienne.
6691. Fabj à Genty.
6692. Gérard à Hurnas.
6693. Iranyi à Lassus.
6694. Lasteyrie à Luscombe.
6695. Mabboux à Menant.
137
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
6696. Menard à Ozenne.
6697. Pagès à Quiquet.
6698. Ràbbe à Ruffoni.
6699. Saint-Albin à Suret.
6700. Tabereau à Wronski.
67011 et 2. Seine-Inférieure.
6702. Seine-et-Marne, Seine-et-Oise.
6703. Sèvres (Deux-), Somme.
6704. Tarn à Vendée.
67051. Vienne, Vienne (Haute-).
67052. Vosges, Yonne. Colonies. Étranger.
Enseignement secondaire.
F17 6706 à 6721. Papiers de l'ancien “bureau des Académies” : domaines de l'Université, titres de propriété,
rentes, lycées et collèges supprimés (dossiers classes par académies). 1808-1874.
6706. Aix.
6707. Besançon.
6708. Bordeaux.
6709. Caen.
6710. Clermont et Grenoble.
6711. Douai.
6712. Lyon.
6713. Metz et départements du Léman et du Simplon.
6714. Montpellier.
6716 et 6717. Pari
6718. Poitiers.
6719. Rennes.
6715. Nancy.
6720. Strasbourg.
6721. Toulouse.
138
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 6722. Institut des boursiers du Collège Égalité. An III-an IX.
F17 6723 à 6738. Prytanée français. An V-1817.
F17 6739 à 6743. École de Saint-Jean-de-Mont, puis de Bourbon-Vendée. An XIV-1836.
F17 6744 à 6747. École de Liancourt. An III-1807.
F17 6748. Écoles militaires. 1789-1793.
F17 6749. Prytanée de la Flèche; présentations et nominations d'élèves des lycées. 1812-1813.
F17 6750 à 6752. École militaire de Fontainebleau. An XI-1814.
F17 6753. École militaire de Saint-Germain. 1810-1814.
F17 6754. Élèves des écoles militaires transférés dans des collèges royaux. 1818-1824 et 1831.
F17 6755 à 6764. Collège et école militaire de Saint-Cvr. An VIII-1814.
F17 6765. Collège de La Marche, à Paris. An XII-1818.
F17 6766. École de marine : présentations et admissions d'élèves. 1811-1813.
F17 6767. Collège de Treignac : titres de propriété et de rentes. XVIIe-XVIIIe siècles.
F17 6768. Collège d'Harcourt, à Paris : vente des bâtiments au Gouvernement. 1809-1824.
F17 6769. Affaires de l'ancienne université de Valence. 1811-1840.
F17 6770. École centrale des Arts et Manufactures : création. 1829-1846. -Écoles commerciales : affaires diverses
les concernant. 1821-1829.
F17 6771 à 6773. Documents généraux sur la législation de renseignement secondaire. 1830-1852.
F17 6774. Notes en vue de la révision de la législation universitaire. 1847.
F17 6775 à 6795. Affaires générales de l'enseignement secondaire. 1857-1896.
F17 6796 à 6800. Enseignement secondaire : affaires diverses pendant ou à l'occasion de la guerre francoallemande. 1870-1873.
F17 6801 à 6805. Enseignement secondaire : affaires concernant l'Algérie et les colonies. 1853-1890.
139
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 6806. Enseignement secondaire : travaux du Conseil supérieur de l'instruction publique. 1863-1877.
F17 6807. Comité consultatif des inspecteurs généraux de l'enseignement secondaire : procès-verbaux. 1882.
F17 6808 à 6816. Rapports des inspecteurs généraux de l'enseignement secondaire. 1810-1873.
F17 6817 à 6829. Enseignement secondaire : travaux des conseils académiques. 1868-1900.
F17 6830. Relations du clergé avec l'Université. 1830-1853.
F17 6831 et 6832. Enseignement secondaire : articles de journaux. 1864-1891.
F17 6833 à 6869. Enseignement secondaire public et libre : documents statistiques. 1848-1900.
F17 6870 et, 6871. Rétribution universitaire et droit annuel. 1808-1832.
F17 68721. Arrêtés concernant la comptabilité des lycées et collèges. 1862-1866. -- Notes sur le budget de
l'enseignement secondaire. 1865-1871.
F17 68722. Révision des programmes. 1869-1875.
F17 6873. Dépenses résultant de l'application des nouveaux programmes : réponses des recteurs à la circulaire du
20 octobre 1880.
F17 6874 et 6875. Révision des programmes de 1880. 1884.
F17 6876 et 6877. Programmes. 1840-1899.
F17 68781 à 6879. Plans d'études et méthodes. 1852-1880.
F17 6880. Simplification de la syntaxe française. 1900-1902.
F17 6881 à 6887. Commission d'examen. des livres classiques. 1809-1880.
F17 6888. Réponses à la circulaire du 20 novembre 1878, touchant les devoirs écrits et les livres classiques dans
les lycées et collèges.
F17 6889 à 6892. Cours annexes et spéciaux dans les lycées et collèges. 1832-1863.
F17 6893 à 6923. Enseignement secondaire : matières d'enseignement.
6893. Histoire et géographie. 1853-1877.
6894. Sciences. 1830-1877.
140
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
6895 à 6900. Langues vivantes. 1830-1884.
6901 à 6911. Dessin. 1863-1898.
6912 à 6922. Gymnastique, escrime, équitation, exercices militaires. 1848-1895.
6923. Chant et musique. 1838-1878.
F17 6924 à 6930. Préparation aux grandes écoles. 1855-1905.
F17 6931 à 6951. Fiches de “l'ancien personnel ” de l'enseignement secondaire, classées alphabétiquement. XIXe
siècle.
6931. A.-Barb.
6932. Bard.-Be.
6933. Bi.-Bour.
6934. Bous.-Car.
6935. Cas.-Cl.
6936. Co.-Da.
6937. De.-Dot.
6938. Dou.-Fat.
6939. Fau.-Gauj.
6940. Gaul.-Gue.
6941. Gug.-Jaq.
6942. Jar.-Lap.
6943. Laq.-Lep.
6944. Leq.-Marg.
6945. Mari.-Monf.
6946. Mong.-Par.
6947. Pas.-Po.
6948. Pr.-Ri.
6949. Rob.-Sh.
6950. Si.-Tri.
6951. Tro.-Z.
F17 6952 à 6981. Affaires concernant le personnel des lycées et collèges, classées par académies. 1859-1888.
6952 à 6962. Affaires générales classées par académies. 1859-1879.
6952. Aix-Bordeaux.
141
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
6953. Caen-Clermont.
6954. Dijon.
6955. Douai.
6956. Grenoble-Lyon.
6957. Montpellier-Nancy.
6958. Paris.
6959 et 6960. Poitiers.
6961. Rennes-Strasbourg.
6962. Toulouse.
6963 à 6977. Distinctions honorifiques et promotions en faveur du personnel des lycées et collèges : dossiers
classés par académies. 1882-1889.
6963. Aix.
6964. Alger.
6965. Besançon-Bordeaux.
6966. Caen.
6967. Chambéry-Clermont.
6968. Dijon.
6969. Douai.
6970. Grenoble.
6971. Lyon.
6972. Montpellier.
6973. Nancy.
6974. Paris.
6975. Poitiers.
6976. Rennes.
6977. Toulouse.
6978 à 6981. Divers. 1870-1888.
F17 6982. Professeurs de géographie et de statistique dans les lycées de Paris. An XIII-1 808.
F17 6983 et 6984. Personnel administratif et enseignant des lycées au 1er juin 1882.
F17 6985. Personnel de l'enseignement secondaire dans le ressort de l'académie de Paris. 1869-1882.
F17 6986. Régime disciplinaire des professeurs des lycées. 1827-1855.
142
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 6987 à 6997. Lycées et collèges: “travail du personnel”. 1830-1896.
F17 6998 à 7138. Affaires diverses concernant le personnel de l'enseignement secondaire.
6998 à 7011. Traitements, avancements, promotions. 1818-1886.
7012 à 7024. Distinctions honorifiques. 1882-1897.
7025 et 7026. Bourses de voyage à l'étranger. 1896-1899.
7027 à 7117. Agrégation et brevet de capacité de l'enseignement secondaire. 1810-1900.
7118 et 7119. Principaux de collèges. 1879-1892.
7120 à 7129. Maîtres répétiteurs. 1844-1891.
7130 et 7131. Obligations militaires. 1810-1881.
7132 et 7133. Personnel mis à la disposition des Ministres de la Guerre et de la Marine. 1834-1888.
7134 et 7135. Affaires disciplinaires. 1851-1878 env.
7136 à 7138. Vœux des fonctionnaires. 1882-1898.
F17 7139. Compositions sur la naissance du Roi de Rome. 1811.
F17 7140. Présentation et nomination d'élèves des lycées, destinés à servir, au nombre de cent cinquante, en
qualité de sous-lieutenants , dans une “expédition lointaine”. 1810-1811.
F17 7141. Présentation et nomination d'élèves des lycées à des grades dans l'armée. 1811-1813.
F17 7142 et 7143. Congés scolaires. 1816-1895.
F17 7144 à 7146. Tableaux -- d'honneur. 1852-1876.
F17 7147 à 7164. Distributions de prix et vacances scolaires. 1820-1903.
F17 7165 à 7233. Palmarès. 1889-1902.
F17 7234 à 728652. Concours général et concours académiques. 1809-1900.
F17 7287 à 7293. Élèves des lycées et collèges. Affaires disciplinaires. 1818-1902.
F17 7294. Congrès des lycéens. 1882. -- Troubles du 13 mars 1883 au lycée Louis-Ie- Grand.
F17 7295 à 7297. Associations d'anciens élèves des lycées, collèges et autres établissements d'enseignement.
1866-1902.
143
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 7298 et 7299. Bourses de l'Etat et bourses communales dans les lycées et collèges : ampliations d'actes
d'intérêt général ou collectif. An XI-1855.
F17 7300 à 7313. Demandes de bourses formées pour la plupart en vertu de la loi du 29 nivôse an XIII, relative
aux familles de sept enfants.
F17 7314. Application de l'article XXVII de la loi de finances du 8 août 1885, relatif aux familles de sept enfants
vivants. 1886.
F17 7315 et 7316. Procès-verbaux des commissions chargées dans les départements de l'examen des candidats
aux bourses. 1863-1878.
F17 7317 à 7319. Bourses, exemptions de frais d'études, remises de faveur : circulaires des 14 janvier 1856, 22
novembre 1867, 15 février 1869, 18 février 1871, 17 janvier 1877, 3 et 8 février 1879.
F17 7320 à 7392. Papiers provenant du service de l'Instruction publique au Ministère de l'Intérieur -- service
dirigé par Fourcroy, puis par le chef de bureau Laugier -- et se rapportant principalement aux bourses dans les
lycées, dans les écoles secondaires communales et dans les séminaires catholiques et protestants. An VIII-1816.
7320 à 7382. Demandes de bourses (ordre alphabétique, classement à part des demandes rejetées pour
dépassement de la limite d'âge). An VIII-1816.
7320. Abbès à Annet.
7321. Ansart à Azéma et A. (enfants trop âgés).
7322. B. (enfants trop âgés).
7323. Babeau à Barthélémy.
7324. Basignan à Bellon.
7325. Bon à Boulot.
7326. Brocard à Byvet.
7327. Cabanes à Capron.
7328. Carabille à Castres.
7329. Cat à Cazin.
7330. Chambellan à Charoy.
7331. Charpan à Chazournes.
7332. Chédeville à Chulliot.
7333. Cicéron à Clozel.
7334. Coat à Couty.
7335. Crane à Cuvet.
7336. C. (enfants trop âgés).
7337 . Transfèrements refusés.
144
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7338. Numéro vacant.
7339. Daubanel à Debory.
7340. Delbée à Denys.
7341. Deperret à Dervilly.
7342. Desain à Despretz.
7343. Desrats à Dezoline.
7344. Dobigny à Druet.
7345. Dubar à Dubut.
7346. Duc à Ducros.
7347. Dudos à Dulong.
7348. Durafort à Dury.
7349. D. (enfants trop âgés).
7350. E.
7351. Faagz à Feuret.
7352. Fidières à Fontainemureau.
7353. Fradin à Fuzier.
7354. F. (enfants trop âgés).
7355. Gachet à Gavet.
7356. Gobert à Grasse.
7357. Gratien à Guffroy.
7358. Guibert à Guyot.
7359. G. (enfants trop âgés).
7360. Habert à Hevaert.
7361. H., I., J. (enfants trop âgés).
7362. I. et J.
7363. K.
7364. Labachèlerie à Laënnec.
7365. Lafage à Lami.
7366. Lancelot à Lassime.
7367. Le Danois à Lelut.
7368. Lemaigue à Lesnec.
7369. Letailleur à Lussy.
145
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7370. Maaur à Malye.
7370 bis. Meffré à Monnier.
7371. M. (enfants trop âgés).
7372. N. et O.
7373. Pladner à Poupon.
7374. Poural à Puyrénier.
7375. P. (enfants trop âgés).
7376. Roquefeuil à Ruzette.
7377. Q. et R. (enfants trop âgés).
7378. Tabanon à Thourens.
7379. Thurrault à Tournel.
7380. S. à Z. (enfants trop âgés).
7381. V.
7382. W.
7383 et 7384. Demandes de bourses faites par les pères de sept enfants et plus (loi du 29 nivôse an XIII).
7385 à 7389. Demandes de bourses pour divers lycées (Ier empire).
7390 à 7392. Demandes de bourses.
7390. Pour l'an XII.
7391. -- 1806.
7392. -- 1807 et 1808.
F17 7393 à 7430. Papiers du service de l'Instruction publique : élèves du Gouvernement nommés dans les lycées
des départements. Consulat et Empire ; actes d'état civil antérieurs.
7393 et 7394. Amiens.
7395. Angers.
7396 et 7397. Avignon.
7398. Besançon.
7399. Bordeaux.
7400. Bourges.
7401 et 7402. Caen.
7403. Cahors.
7404. Clermont-Ferrand.
146
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7405. Dijon.
7406. Douai.
7407. Grenoble.
7408. Limoges.
7409. Lyon.
7410. Marseille.
7411 et 7412. Metz.
7413. Montpellier.
7414. Moulins.
7415. Nancy.
7416. Nantes.
7417 et 7418. Nîmes.
7419. Orléans.
7420. Pau.
7421. Poitiers.
7422. Pontivy ou Napoléonville.
7423. Reims.
7424. Rennes.
7425. Rodez.
7426. Rouen.
7427 et 7428. Strasbourg.
7429. Toulouse.
7430. Versailles.
F17 7431 à 7446. Papiers du service de l'Instruction publique : élèves du Gouvernement dans les lycées des pays
conquis.
7431. Bonn.
7432. Bruges.
7433 et 7434. Bruxelles.
7435. Casal.
7436. Gand.
147
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7437 et 7438. Gênes.
7439. Liége.
7440 et 7441. Mayence.
7442 et 7443. Nice.
7444. Parme.
7445 et 7446. Turin.
F17 7447 et 7448. Bourses de l'État dans les collèges royaux : dossiers classés par établissements. 1818-1845.
7447. Amiens à Poitiers.
7448. Pontivy à Versailles.
F17 7449. Bourses à l'institution dite “Collège de Vendôme”. 1819-1842.
F17 7450. Bourses à l'école Chaptal, 1844-1850, et à l'établissement Saint-Nicolas, 1848-1855.
F17 7451 à 7470. Bourses départementales et communales dans les lycées et collèges royaux. 1810-1878.
F17 7471 à 7479. Bourses dans les lycées et collèges royaux : ampliations -- un petit nombre accompagnées de
pièces annexes -- des arrêtés, décrets et ordonnances de nomination. An XI-1861.
F17 7480. Bourses de l'enseignement secondaire des jeunes filles. 1883-1891.
F17 7481 à 7483. Boursiers de l'État : statistiques. 1822-1876.
F17 7484 à 74871. Boursiers et boursières : tableaux d'honneur. 1882-1902.
F17* 74872 et 3. Rapports des recteurs sur les situations morales des boursiers. 1903-1906.
F17 7488. Listes par lycées et collèges des élèves du Gouvernement admissibles aux grandes écoles. 1883.
F17 7489 à 7493. Demandes de boursiers de l'État par les collèges communaux. 1881-1904.
F17 7494 à 7499. Boursiers des collèges royaux et lycées originaires de la Corse et des colonies. 1816-1854. -Fils d'émigrés français au collège de Penn en Angleterre. 1816-1817. -Souscription en faveur des victimes du
tremblement de terre de la Guadeloupe. 1843.
F17 7500. Bourses du Prytanée militaire entretenues dans les lycées au compte du Ministre de la Guerre. 18601865.
F17 7501. Bourses dans les collèges: classement des candidats. 1898.
F17 7502 et 7503. Exemptions de frais d'études dans les lycées. 1845-1850.
148
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 7504 à 7527. Affaires générales et collectives des lycées et collèges royaux. An XI-1892.
F17 7528 et 7529. Commission administrative des lycées de Paris. 1864-1887.
F17 7530 et 7531. Classement des lycées par catégories. 1873-1876.
F17 7532 et 7533. Collèges royaux et lycées : règlements d'études et régime intérieur. An VIII-1868.
F17 7534 et 7535. Conférences et répétitions dans les lycées. 1864-1869. F17 7536. Prix de pension dans les
lycées. 1849-1869.
F17 7537 et 7538. Lycées : prospectus. 1866-1893.
F17 7539 à 7555. Comptabilité des collèges royaux et lycées. 1819-1890.
F17 7556 à 7562. Situation financière des lycées. 1866-1889.
F17 7563 à 7567. Inspection générale des lycées. 1861-1885.
F17 7568 à 7569. Lycées : inspections mensuelles et trimestrielles : dossiers classés par académies. 1865-1875.
7568. Alger à Nancy.
7569. Paris à Toulouse.
F17 7570. Lycées de l'Académie de Poitiers : visites des inspecteurs d'académie. 1882-1886.
F17 7571 à 7579. Bâtiments des collèges royaux et lycées. 1841-1910.
F17 7580 à 7587. Collèges royaux et lycées : hygiène. 1838-1890.
F17 7588 à 7592. Bibliothèques et collections scientifiques des collèges royaux et lycées. 1841-1882.
F17 7593 à 7598. Population scolaire des lycées et collèges royaux. 1808-1890.
F17 7599. Lycées : relevés numériques des notes des élèves. 1865.
F17 7600. Promenades et excursions des élèves des lycées. 1864-1897.
F17 7601 à 8100. Lycées et collèges royaux(1) : personnel et affaires diverses, dossiers classés par établissements.
XIXe siècle.
(1)
On a cru devoir indiquer, pour ceux de ces établissements qui ont été créés postérieurement au Premier
Empire, la date de cette création : date qui a précède parfois de plusieurs années l'ouverture effective de
l'établissement. Les numéros 8080 à 8100 sont réservés aux dossiers, concernant d'autres lycées que ceux
énumérés ici, qui pourraient être ultérieurement versés aux Archives nationales.
Lycées dits de Paris et établissements assimilés.
149
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7601. Buffon [8 août 1889].
7602 à 7609. Charlemagne.
7610 à 7618. Condorcet (2).
(2)
Cette appellation, remplacée du 1er mai 1874 au 27 janvier 1883 par celle de Fontanes, avait été elle-même
substituée, par arrèté ministériel du 22 octobre 1870, à celle de Bonaparte. Un arrêté du Grand-Maitre, en date du
8 avril 1814, avait attribué au lycée Bonaparte le nom de Bourbon, qui fut en usage sous la Restauration et la
Monarchie de Juillet.
7619 à 7627. Henri IV (3).
(3)
Ainsi nommé le 8 avril 1814; lycée Corneille du 28 février 1848 au 14 août 1849; a repris alors, pour la
conserver sous le Second Empire, l'appellation de Lycée Napoléon, sous laquelle il avait été créé.
7628 à 7635. Hoche (4), à Versailles.
(4)
Appellation adoptée depuis le 17 octobre 1888.
7636 à 7639. Janson-de-Sailly (5).
(5)
Lycée ouvert eu 1884 ; la création en avait été autorisée par décret du 30 décembre 1876.
7640 à 7642. Lakanal, à Sceaux [24 juin 1885].
7643 à 7652. Louis-le-Grand(6).
(6)
Créé sous le nom de Lycée Impérial, qu'il a conservé jusqu'au 8 avril 1814; Lycée Descartes du 28 février
1848 au 14 août 1849.
7653. Michelet (7), à Vanves.
(7)
Appellation adoptée depuis Je 30 mai 1888; celle de Lycée Impérial, prescrite par le décret de création du 6
août 1864, a été remplacée dès le 17 septembre 1864 par celle de “Lycée du Prince Impérial”. Après la chute de
l'Empire, le lycée a été appelé “Lycée de Vanves”.
7654. Montaigne [ 2 août 1891(1)].
(1)
Décret disposant que “le petit lycée Louis-le-Grand est déclaré lycée et prendra désormais le nom de lycée
Montaigne”. C'est par une loi du 20 juillet 1882 qu'avait été affecté au Ministère de l'Instruction publique le
terrain nécessaire à “la construction d'un petit lycée, succursale du lycée Louis-le-Grand”.
7655 à 7661. Saint-Louis (2).
(2)
Lycée Monge du 28 février 1848 au 14 août 1849; l'appellation “Collège Saint-Louis” avait été adoptée par
décision de la Commission d'instruction publique le 12 septembre 1820.
7662. Voltaire [31 juillet 1890].
7663 à 7665. Collège Rollin (3).
(3)
Par arrêté du Conseil royal de l'Instruction publique en date du 28 août 1821, l'institution connue sous le
nom d'“Association des anciens élèves de Sainte-Barbe” fut érigée en collège de plein exercice. Le “Collège
Sainte-Barbe” échangea son nom contre celui de “Collège Rollin” en vertu d'un arrêté du même Conseil pris le 6
octobre 1830, qui attribua l'appellation d'“Institution Sainte-Barbe” à la maison d'éducation dirigée par Victor de
Lanneau. -- Sur la situation universitaire de ce dernier établissement, auquel se rapporte l'article F17 7668, voir ciaprès la note 5.
7666 et 7667. Collège Stanislas (4).
(4)
Ancienne institution de l'abbé Lieutard, érigée, par l'arrêté du 28 août 1821, en un collège de plein exercice,
qui fut appelé d'abord “ Collège Notre-Dame-des-Champs”. Le Collège Stanislas doit le nom qu'il a conservé à
une ordonnance du 13 février 1822.
7668. Collège Sainte-Barbe.
7669. École Monge(5).
150
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
(5)
La “Société de l'Institution Monge”, constituée en 1869, a pris, le 6 novembre 1880, consacrant un usage
établi dès 1875, le nom de “Société de l'École Monge”. Le rattachement de cet établissement à l'Université
résulte des articles IX, X et XI d'une convention passée entre la Société et l'État le 25 mars 1892, et approuvée
par la loi du 27 juillet suivant, en même temps qu'une convention toute semblable consentie le 14 mars à la
“Société anonyme de Sainte-Barbe”. -- L'Ecole Monge a cédé la place au Lycée Carnot, créé dans ses bâtiments
par décret du 28 décembre 1894.
Lycées des départements.
7670 et 7671. Agen [4 avril 1854].
7672. Aix [4 sept. 1880].
7673. Albi [20 oct. 1862].
7674 et 7675. Alençon [10 sept. 1846].
7676. Alès [4 août 1883].
7677 à 7679. Alger [21 sept. 1848].
7680 à 7686. Amiens.
7687 à 7696. Angers.
7697 à 7700. Angoulême [6 oct. 1860].
7701. Annecy [11 mai 1885].
7702 à 7705. Auch [18 oct. 1833].
7706. Aurillac [11 janvier 1882].
7707 à 7713. Avignon.
7714 et 7715. Bar-le-Duc [4 avril 1854].
7716 à 7719. Bastia [24 août 1838].
7720. Bayonne [14 mars 1874].
7721. Belfort [18 juill. 1873].
7722 à 7729. Besançon.
7730 à 7737. Bordeaux.
7738 et 7739. Bourg [4 avril 1854].
7740 à 7748. Bourges.
7749 et 7750. Brest [28 sept. 1848].
7751 à 7759. Caen.
7760 à 7766. Cahors.
7767 à 7769. Carcassonne [10 août 1853]
151
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7770 et 7771. Chambéry [13 juin 1860].
7772. Charleville [30 déc. 1876].
7773. Chartres [15 sept. 1885].
7774 et-7775. Châteauroux [10 août 1853
7776 et 7777. Chaumont [8 juin 1844].
7778. Cherbourg [23 févr. 1881].
7779 à 7786. Clermont-Ferrand.
7787. Colmar [4 avril 1854].
7788. Constantine [30 déc. 1876].
7789 et 7790. Coutances [30 juill. 1853]
7791. Digne [4 août 1883].
7792 à 7798. Dijon.
7799 à 7807. Douai.
7808 et 7809. Evreux [4 avril 1854].
7810. Foix [11 déc. 1881].
7811. Gap [19 juin 1882].
7812 à 7818. Grenoble.
7819. Guéret [11 août 1869].
7820. Havre (Le) [22 juill. 1861].
7821. Laon [6 janv. 1883].
7822 à 7824. Laval [12 nov. 1841].
7825 à 7827. Lille [11 juin 1845].
7828 à 7834. Limoges.
7835 et 7836. Lons-le-Saunier [5 févr. 1863].
7837 et 7838. Lorient [2 mai 1863].
7839 à 7847. Lyon.
7848 à 7851. Màeon [12 nov. 1841].
7852 à 7854. Mans (Lo) [ao dée. 1850].
7855 à 7865. Marseille.
152
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
7866 à 7872. Metz.
7873. Montauban [27 nov. 1864].
7874 et 7875. Mont-de-Marsan [23 févr. 1859].
7876. Montluçon [28 juillet 1880].
7877 à 7885. Montpellier.
7886 à 7894. Moulins.
7895 à 7902. Nancy.
7903 à 7911. Nantes.
7912 et 7913. Nevers [22 oct. 1860].
7914 et 7915. Nice [13 juin 1860].
7916 à 7925. Nimes.
7926 et 7927. Niort [31 mars 1858].
7928. Oran [7 mai 1881].
7929 à 7937. Orléans.
7938 à 7947. Pau.
7948 et 7949. Périgueux [9 sept. 1845].
7950 à 7958. Poitiers.
7959 à 7965. Pontivy.
7966 à 7969. Puy (Le) [16 mai 1830].
7970. Quimper [15 cet. 1883].
7971 à 7980. Reims.
7981 à 7990. Rennes.
7991. Roanne [24 juin 1885].
7992. Rochefort [28 juillet 1880].
7993 à 7996. Rochelle (La) [19 août 1843].
7997 à 8000. Roche-sur-Yon (La) [5 mai 1838].
8001 à 8008. Rodez.
8009 à 8016. Rouen.
8017 à 8019. Saint-Brieuc [16 juillet 1848].
153
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8020 à 8024. Saint-Étienne [5 avril 1840].
8025 à 8027. Saint-Omer [9 sept. 1845].
8028 à 8030. Saint-Quentin [10 août 1853].
8031 à 8033. Sens [4 avril 1854].
8034 à 8041. Strasbourg.
8042 et 8043. Tarbes [30 juillet 1853].
8044 à 8046. Toulon [24 août 1861].
8047 à 8056. Toulouse.
8057. Tourcoing [27 mai 1882].
8058 à 8065. Tournon [9 août 1826(1)].
(1)
Dès le 4 décembre 1819 cet établissement avait été, par ordonnance royale, déclaré “collège royal
communal”.
8066 à 8070. Tours [16 mai 1830].
8071 à 8073. Troyes [io août 1853].
8074. Tulle [21 mars 1883].
8075. Valenciennes [10 nov. 1875].
8076 et 8077. Vendôme [20 août 1847].
8078 et 8079. Vesoul [3 sept. 1859].
F17 8101 à 8169. Collèges communaux : affaires générales. An VIII-1879.
F17 8170 à 8185. Numéros vacants.
F17 8186. Collèges communaux : statistiques. 1862-1866 et 1886-1889.
F17 8187 à 8190. Secours et subventions aux collèges communaux. 1847-1877.
F17 8191 et 8192. Legs aux collèges communaux. An VIII-1856.
F17 8193 et 8194. Notes sur le personnel des collèges communaux. 1858-1859.
F17 8195. lnspection générale des collèges communaux. 1877.
F17 8196. Vœux iudivicluels des fonctionnaires des collèges communaux. 1884.
F17 8197 à 8200. Population scolaire des collèges communaux. 1826-1894.
154
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 8201 à 8700(1). Collèges communaux : personnel et affaires diverses : dossiers classés par établissements.
XIXe siècle.
(1)
Les numéros 8666 à 8700 sont réservés aux dossiers de collèges autres que ceux énumérés ici, qui
pourraient ultérieurement entrer aux Archives nationales.
8201. Abbeville.
8202. Agde.
8203. Agen.
8204. Aiguillon.
8205. Aire-sur-l'Adour.
8206. Aire-sur-la-Lys.
8207. Aix.
8208. Ajaccio.
8209. Albert.
8210. Albi.
8211. Alençon.
8212. Alès.
8213. Allkirch.
8214. Ambert.
8215. Amboise.
8216. Ancenis.
8217. Angoulème.
8218. Annecy.
8219. Antibes.
8220. Apt.
8221. Arbois.
8222. Argelès.
8223. Argentan.
8224. Argenton.
8225. Arinthod.
8226. Arles.
8227. Armentières.
155
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8228. Arnay-le-Duc.
8229. Arras.
8230. Auhenas.
8231. Aubusson.
8232. Auch.
8233. Aumale.
8234. Auray.
8235. Aurillac.
8236. Autun.
8237. Auxerre.
8238. Auxonne.
8239. Avallon.
8240. Avesnes.
8241. Avranches.
8242. Bagnères-de-Bigorre.
8243. Bagnols.
8244. Bailleul.
8245. Bapaume.
8246. Barbezieux.
8247. Barcelonuette.
8248. Bar-le-Duc.
8249. Bar-sur-Aube.
8250. Bastia.
8251. Baugé.
8252. Baume-les-Dames.
8253. Bavai.
8254. Bayeux.
8255. Bazas.
8256. Beaucaire.
156
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8257. Beaufort.
8258. Beaujeu.
8259. Beaumont-sur-Sarthe.
8260. Beaune.
8261. Beauvais.
8262. Bédarieux.
8263. Belfort.
8264. Belley.
8265. Bergerac.
8266. Bergues.
8267. Bernay.
8268. Béthune.
8269. Béziers.
8270. Billom.
8271. Bitche.
8272. Blanc ( Le).
8273. Blaye.
8274. Blois.
8275. Bollène.
8276. Bône.
8277. Bonneville.
8278. Bort.
8279. Bougie.
8280. Boulay
8281. Boulogne-sur-Mer.
8282. Bourg.
8283. Bourgoin.
8284. Bourg-Saint-Andéol.
8285. Bourmont.
157
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8286. Bouxwiller.
8287. Brest.
8288. Briançon.
8289. Brioude.
8290. Brive.
8291. Bruyères.
8292. Calais.
8293. Calvi.
8294. Cambrai.
8295. Carcassonne.
8296. Carentan.
8297. Carpentras.
8298. Casse..
8299. Castellane.
8300. Castelnaudary.
8301. Castelsarrasin.
8302. Castres.
8303. Caleau (Le).
8304. Céret.
8305. Chabeuil.
8306. Chalonne.
8307. Châlons-sur-Marne.
8308. Chalon-sur-Saône.
8309. Charleville.
8310. Charolles
8311. Charité-sur-Loire (La).
8312. Charmes.
8313. Chartres.
8314. Chàteaubriant.
158
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8315. Château-Chinon.
8316. Château-du-Loir.
8317. Châteaudun.
8318. Château-Gontier.
8319. Château-Salins.
8320. Chuteauroux.
8321. Château-Thierry.
8322. Châtellerault.
8323. Châtillon-sur-Seine.
8324. Châtre (La).
8325. Chaumont.
8326. Chauny.
8327. Cherbourg.
8328. Chinon.
8329. Cholet.
8330. Civray.
8331 . Clamecy.
8332. Clermont (Oise).
8333. Clermont-l'Hérault.
8334. Cluny.
8335. Cognac.
8836. Colmar.
8337. Commercy.
8338. Compiègne.
8339. Condé-sur-l'Escaut.
8340. Condé-sur-Noireau.
8341. Condom.
8342. Confolens.
8343. Constantine.
159
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8344 à 8346. Corte, école Paoli.
8347. Cosne.
8348. Coulommiers.
8349. Courdemanche.
8350. Coutances.
3351. Craon.
8352. Crémieu.
8353. Cusset.
8354. Dammartin.
8355. Dax.
8356. Dieppe.
8357. Dieuze.
8358. Digne.
8359. Dinan.
8360. Dol.
8361. Dôle.
8362. Domfront.
8363. Donzy.
8364. Doué.
8365. Draguignan.
8366. Dreux.
8367. Dun-sur-Auron.
8368. Dunkerque.
8369. Embrun.
8370. Entraigues.
8371. Épernay.
8372. Épinal.
8373. Ernée.
8374. Espalion.
160
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8375. Estaires.
8376. Étain.
8377. Étampes.
8378. Eu.
8379. Évaux.
8380. Évreux.
8381. Évron.
8382. Eymoutiers.
8383. Falaise.
8384. Felletin.
8385. Figeac.
8386. Foix.
8387. Fontainebleau.
8388. Fontenay-le-Comte.
8389. Forbach.
8390. Forcalquier.
8391. Fougères.
8392. Gaillac.
8393. Gannat.
8394. Gap.
8395. Gimont.
8396. Gisors.
8397. Gourdon.
8398. Grasse.
8399. Gray.
8400. Guebwiller.
8401. Guérande.
8402. Guéret.
8403. Guingamp.
161
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8404. Haguenau.
8405. Havre (Le).
8406. Hazebrouck.
8407. Hesdin.
8408. Honfleur.
8409. Issoire.
8410. Issoudun.
8411. Joigny.
8412. Josselin.
8413. Lamballe.
8414. Landerneau.
8415. Landrecies.
8416. Langogne.
8417. Langres.
8418. Lannion.
8419. Laon.
8420. Lassay.
8421. Laval.
8422. Lavaur.
8423. Lectoure.
8424. Lens.
8425. Lesneven.
8426. Levroux.
8427. Libourne.
8428. Ligny.
8429. Lille.
8430. Lillers.
8431. Limoux.
8432. Lisieux.
162
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8433. Loches.
8434. Lodève.
8435. Lombez.
8436. Lons-le-Saunier.
8437. Lorgues.
8438. Lorient.
8439. Loudun.
8440. Louhans.
8441. Luçon.
8442. Lunel.
8443. Lunéville.
8444. Lure.
8445. Luxeuil.
8446. Machecoul.
8447. Maçon.
8448. Magnac-Laval.
8449. Mamers.
8450. Manosque.
8451. Mans (Le).
8452. Marcigny.
8453. Marmande.
8454. Martel.
8455. Marvejols.
8456. Maubeuge.
8457. Mauléon.
8458. Mauriac.
8459. Mayenne.
8460. Meaux.
8461. Médéah.
163
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8462. Melle.
8463. Melun.
8464. Mende.
8465. Menton.
8466. Mézin.
8467. Milianah.
8468. Millau.
8469 Mirecourt.
8470. Moissac.
8471. Monistrol.
8472. Montargis.
8473. Montauban.
8474. Montbéliard.
8475. Montbrison.
8476. Mont-de-Marsan.
8477. Montdidier.
8478. Montélimar.
8479. Montignac.
8480. Montivilliers.
8481. Montluçon.
8482. Montreuil-sur-Mer.
8483. Morlaix.
8484. Mornant.
8485. Mortain.
8486. Mostaganem.
8487. Mulhouse.
8488. Murat.
8489. Mur-de-Barrez.
8490. Mure (La).
164
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8491. Nantua.
8492. Nemours.
8493. Nérac.
8494. Neuf-Brisach.
8495. Neufchâteau.
8496. Nevers.
8497. Niort.
8498. Nogent-le-Rotrou.
8499. Noyers.
8500. Nyons.
8501. Obernai.
8502. Oran.
8503. Orange.
8504. Orbec.
8505. Orchies.
8506. Orgelet.
8507. Ornans.
8508. Orthez.
8509. Paimbœuf.
8510. Pamiers.
8511. Paray-le-Monial.
8512. Parthenay.
8513. Périgueux.
8514. Pernes.
8515. Péronne.
8516. Perpignan.
8517. Pertuis.
8518. Pézenas.
8519. Phalsbourg.
165
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8520. Philippeville.
8521. Ploërmel.
8522. Poligny.
8523. Pont-à-Mousson.
8524. Pontarlier.
8525. Pont-de-Beauvoisin.
8526. Pont-de-Vaux.
8527. Pont-l'Evêque.
8528. Pontoise.
8529. Prades.
8530. Privas.
8531. Provins.
8532. Puy (Le).
8533. Quesnoy (Le).
8534. Quimper.
8535. Quimperlé.
8536. Rambervillers.
8537. Remiremont.
8538. Béole (La).
8539. Rethel.
8540. Revel.
8541. Riom.
8542. Roanne.
8543. Rochefort.
8544. Rochefoucauld (La).
8545. Rochelle (La).
8546. Roche-sur-Yon (La), et précédemment Saint-Jean-de-Mont.
8547. Romans.
8548. Romoranlin.
166
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8549. Rouffach.
8550. Roye.
8551. Ruffec.
8552. Saar-Union.
8553. Sablé.
8554. Sables-d'Olonne (Les).
8555. Saint-Affrique.
8556. Saint-Amand (Cher).
8557. Saint-Amand (Nord).
8558. Saint-Amour.
8559. Saint-Benoît-du-Sault.
8560. Saint-Brieuc.
8561. Saint-Calais.
8562. Saint-Céré.
8563. Saint-Chamond.
8564. Saint-Claude.
8565. Saint-Dié.
8566. Saint-Dizier.
8567. Sainte-Marie-aux-Mines.
8568. Sainte-Menehould.
8569. Saintes.
8570. Saint-Étienne.
8571. Saint-Flour.
8572. Saint-Gaudens.
8573. Saint-Geniès.
8574. Saint-Germain-en-Laye.
8575. Saint-Girons.
8576. Saint-Hilaire-du-Harcouët.
8577. Saint-Jean-d'Angély.
167
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8578. Saint-Junien.
8579. Saint-Lo.
3580. Sainl-Maixent.
8581. Saint-Marcellin.
8582. Saint-Méen.
8583. Saint-Mihiel.
8584. Saiiit-Omer.
8585. Saint-Palais.
8586. Saint-Paul-Trois-Châteaux.
8587. Saint-Pol-de-Léon.
8588. Saint-Pol-sur-Ternoise.
8589. Saint-Pons.
8590. Saint-Quentin.
8591. Saint-Servan.
8592. Saint-Sever.
8593. Saint-Trivier.
8594. Saint-Yrieix.
8595. Salins.
8596. Sancerre.
8597. Sarlat.
8598. Sarralbe.
8599. Sarrebourg.
8600. Sarreguemines.
8601. Sartène.
8602. Saulieu.
8603. Saumur.
8604. Saverne.
8605. Sedan.
8606. Sées.
168
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8607. Sélestat.
8608. Semur.
8609. Senlis.
8610. Sens.
8611. Sète.
8612. Seurre.
8613. Seyne.
8614. Sézanne.
8615. Sillé-le-Guillaume.
8616. Sisteron.
8617. Soissons.
8618. Stenay.
8619. Strasbourg, gymnase protestant et cours normal.
8620. Suze (La).
8621. Tarascon.
8622. Tarbes.
8623. Thann.
8624. Thiers.
8625. Thionville.
8626. Thoissey.
8627. Thouars.
8628. Tinchebrai.
8629. Tlemcen.
8630. Tonnerre.
8631. Toul.
8632. Toulon.
8633. Tourcoing.
8634. Tournon.
8635. Tournus.
169
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8636. Tours.
8637. Trégaier.
8638. Treignac.
8639. Troyes.
8640. Tulle.
8641. Ussel.
8642. Uzerche.
8643. Uzès.
8644. Valence.
8645. Valenciennes.
8646. Valognes.
8647. Valréas.
8648. Vannes.
8649. Varzy.
8650. Verdun.
8651. Verneuil.
8652. Vernon.
8653. Vorvins.
8654. Vesoul.
8655. Vie-Bigorre.
8656. Vienne.
8657. Vigan ( Le).
8658. Villefrancho (Aveyron).
8659. Villefranche (Rhône).
8660. Villeneuve-sur-Lot.
8661. Vinça.
8662. Vire.
8663. Vitré.
8664. Vitry-le-François.
170
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8665. Wassy.
8666. Wissembourg.
F17 8701 à 8710. Enseignement secondaire spécial : affaires générales. 1847-1887.
F17 8711 à 8716. Conseils de perfectionnement établis près les lycées et collèges pour l'enseignement secondaire
spécial. 1866-1881.
F17 8717 et 8718. Compositions entre les élevés des enseignements secondaires classique et spécial. 1890.
F17 8749 à 8731. Certificat d'études, diplôme d'études et baccalauréat de l'enseignement secondaire spécial;
certificat d'aptitude audit enseignement. 1869-1889.
F17 8732 à 8752. École normale spéciale de Cluny. 1863-1894.
F17 8753 à 8784. Enseignement secondaire des jeunes filles : lycées et cours secondaires. 1867-1897.
8754 à 8756. Enseignement secondaire des jeunes filles : dossiers classés par académies. 1867-1868.
8754. Aix à Dijon.
8755. Douai à Nancy.
8756. Paris à Toulouse.
8757 à 8770. Id. 1879-1886.
8757 et 8758. Aix-Alger.
8759. Besançon-Bordeaux.
8760 et 8761. Caen et Chambéry.
8762. Clermont-Dijon.
8763 et 8764. Douai.
8765 et 8766. Lyon-Nancy.
8767. Paris.
8768. Poitiers.
8769. Rennes.
8770. Toulouse.
8771 a 8778. Cours secondaires de jeunes filles transformés ou supprimés (ordre alphabétique des noms de
villes). 1881-1886.
8771. Abbeville à Aurillac.
8772. Avesnes à Bordeaux.
8773. Boulogne-sur-Mer à Chalon-sur-Saône.
8774. Château-Thierry à Épinal.
171
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8775. Fontenay-le-Comte à Montauban.
8776. Montpellier à Provins.
8777. Roanne à Semur.
8778. Sens à Vitry-le-François.
8779 et 8780. Affaires diverses. 1880-1885.
8781 à 8783. États de traitements. 1886-1890.
8784. Scolarité. 1896.
F17 8785 à 8799. Certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire des jeunes filles; agrégation dudit
enseignement. 1883-1896.
F17 8800 à 8807. Diplôme de fin d'études secondaires des jeunes filles. 1893-1895.
F17 8808 à 8814. École normale de Sèvres. 1882-1896.
F17 8815 à 8824. Petits séminaires et écoles ecclésiastiques : dossiers classés par académies. 1809-1849.
8815. Aix.
8816. Alger à Angers.
8817. Besançon à Bourges.
8818. Caen à Clermont.
8819. Corse à Grenoble.
8820. Limoges à Montpellier.
8821. Nancy à Paris.
8822. Pau à Poitiers.
8823. Rennes.
8824. Rouen à Toulouse.
F17 8825. Petits séminaires et écoles ecclésiastiques ; affaires concernant les académies de Grenoble
(relativement au diérèse de Chambéry). de Bruxelles, de Gênes, de Liège, de Mayence, de Parme, de Pise, de
Rome et de Turin. 1809-1814.
F17 8826 et 8827. Petits séminaires et écoles ecclésiastiques : statistique et réglementation. 1809 1831.
F17 8828. Petits séminaires et écoles ecclésiastiques : exécution des ordonnances de 1828.
F17 8829 et 8830. Petits séminaires et écoles ecclésiastiques. 1852-1881.
172
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 8831. Collèges mixtes “formés par la réunion d'un collège communal et d'une école ecclésiastique” et
règlementés par l'arrêté de la Commission d'instruction publique du 17 octobre 1815. 1822-1831.
F17 8832. Maîtrises, manécanteries et psallettes. 1832-1847.
F17 8833 à 8861. Enseignement secondaire libre : affaires générales. 1809-1888.
F17 8862 à 8894. Institutions et peusions : autorisations antérieures au renouvellement des diplômes en 1825 :
dossiers classés par académies.
8862. Aix.
8863. Amiens.
8864. Angers, Besancon.
8865. Bordeaux.
8866. Beurres.
8867. Caen.
8868. Cahors.
8869. Clermont.
8870. Dijon.
8871. Douai.
8872. Grenoble.
8873. Limoges.
8874. Lyon.
8875. Metz.
8876. Montpellier
8877. Nancy.
8878. Nîmes.
8879. Orléans.
8880 à 8887. Paris.
8888. Pau.
8889. Poitiers.
8890. Rennes.
8891. Rouen.
173
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8892. Strasbourg.
8893 et 8894. Toulouse.
F17 8895 à 9083. Institutions et pensions. Dossiers des établissements. XIXe siècle.
8895 à 8897. Dossiers généraux par académies.
8895. Aix à Clermont.
8896. Dijon à Nancy.
8897. Paris à Toulouse.
8898 à 8901. Dossiers généraux par départements.
88981. Ain à Aveyron.
88982. Bouches-du-Rhône à Creuse.
88991. Dordogne à Gers.
88992. Gironde à Jura.
89001. Landes à Manche.
89002. Marne à Pas-de-Calais.
89011. Puy-de-Dôme à Seine.
89012. Seine-Inférieure à Yonne.
8902 à 9083. Dossiers des institutions et pensions par départements et par localités.
8902. Ain.
8903. Aisne : Anizy à Ferté-Milon (La).
8904. -- Festieux à Ribemont.
8905. -- Saint-Quentin à Villers-Cotterêts.
8906. Allier.
8907. Alpes (Basses-).
8908. Alpes (Hautes-) et Alpes-Maritimes.
8909. Ardèche.
8910. Ardennes.
8911. Ariège.
8912. Aube : Arcis à Créney.
8913. -- Ervy à Villenauxe.
8914. Aude : Azille à Limoux.
8915. Montolieu à Sigean.
174
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8916. Aveyron.
8917. Bouches-du-Rhône : Aix.
8918. -- Allauch à Lambesc.
89191. -- Marseille (directeurs : A-C).
89192. -- id. (directeurs : D-G).
89193. -- id. (directeurs : N-P).
89194. -- id. (directeurs : R-Y).
8920. -- Martigues à Trets.
8921. Calvados : localités diverses.
8922. -- Caen.
8923. Cantal.
8924. Charente : localités diverses.
8925. -- Angoulême.
8926. Charente-Inférieure : Archiac à Rochefort.
8927. -- Rochelle (La) à Tremblade (La).
8928. Cher.
8929. Corrèze et Corse.
8930. Côte-d'Or : localités diverses.
8931. -- Dijon.
8932. Côtes-du-Nord.
8933. Creuse.
8934. Dordogne : Azerat à Montignac.
8935. -- Mussidan à Villars.
8936. Doubs.
8937. Drôme : Andancette à Étoile (L').
8938. -- Loriol à Valence.
8939. Eure : Andelys (Les) à Ferrière.
8940. -- Gisors à Vernon.
8941. Eure-et-Loir.
8942. Finistère.
8943. Gard : Aigues-Mortes à Laudun.
8944. -- Nîmes.
175
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8945. -- Pompignan à Vigan (Le).
8946. Garonne (Haute-) : localités diverses.
89471. -- Toulouse (directeurs : A-C).
89472. -- id. (directeurs : D-J).
89473. -- id. (directeurs : L-V.)
8948. Gers : Auch à Marciac.
8949. -- Masseube à Vic-Fezensac.
8950. Gironde : Arcachon à Blaye.
89511. -- Bordeaux (directeurs : A-G).
89512. -- id. (directeurs : H-W).
8952. -- Bouscat (Le) à Monségur.
8953. -- Pauillac à Toulenne.
8954. Hérault : Agde à Montblanc.
89551. -- Montpellier (directeurs : A-F).
89552. -- id. (directeurs : G-V).
8956. -- Mudaison à Sète.
8957. Ille-et-Vilaine.
8958. Indre.
8959. Indre-et-Loire : localités diverses.
8960. -- Tours.
8961. Isère : Barraux à Feyzin.
8962. -- Grenoble.
8963. -- Marcilloles à Voreppe.
8964. Jura.
8965. Landes.
8966. Loir-et-Cher : Blois à Montrichard.
8967. -- Pontlevoy.
8968. -- Romorantin à Vendôme.
8969. Loire.
8970. Loire (Haute-).
8971. Loire-Inférieure : localités diverses.
8972. -- Nantes.
176
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
8973. Loiret : localités diverses.
8974. -- Orléans.
8975. Lot : Bouyssou (Le) à Gramat.
8976. -- Lacapelle-Marival à Vayrac.
8977. Lot-et-Garonne : Agen à Casteljaloux.
8978. -- Castelmoron à Monsempron.
8979. -- Nérac à Villeneuve
8980. Lozère.
8981. Maine-et-Loire : Angers à Beaupréau.
8982. -- Candé à Vihiers.
8983. Manche.
8784. Marne : Auberive à Orbais.
8985. -- Reims à Vitry-le-François.
8986. Marne (Haute-).
8987. Mayenne.
8988. Meurthe-et-Moselle : localités diverses.
8989. -- Nancy.
8990. Meuse.
8991. Morbihan.
8992. Moselle : Bénestroff à Marange.
8993. -- Metz à Vie.
8994. Nièvre.
8995. Nord : Anzin à Denain.
8996. -- Douai à Landrecies.
8997. -- Lille.
8998. -- Louvignies à Walincourt.
8999. Oise : Auneuil à Grandvilliers.
9000. -- Liancourt à Senlis.
9001. Orne.
9002. Pas-de-Calais : Aire-sur-la-Lys à Beaumetz-les-Loges.
9003. -- Boulogne-sur-Mer.
9004. -- Calais à Hesdin.
177
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9005. -- Lens à Sibiville.
9006. Puy-de-Dôme.
9007. Pyrénées (Basses-) : Arudy à Nay.
9008. -- Oloron à Soumoulou.
9009. Pyrénées (Hautes-).
9010. Pyrénées-Orientales.
9011. Rhin (Bas-).
9012. Rhin (Haut-).
9013. Rhône : Amplepuis à Gleizé.
90141. Rhône : Lyon (directeurs : A-D).
90142. - id. (directeurs : F-L).
90143. -- id. (directeurs : M-N).
90144. -- id. (directeurs : O-V).
9015. -- Marcilly-d'Azergues à Vourles.
9016. Saône (Haute-) et Territoire de Belfort.
9017. Saône-et-Loire : Autun à Cuiseaux.
9018. -- Cuisery à Verdun-sur-le-Doubs.
9019. Sarthe : Ballon à Mamers.
9020. -- Mans (Le) à Villaines-sous-Lucé.
9021. Savoie et Savoie (Haute-).
9022. Seine : Arcueil à Châtillon.
9023. -- Choisy-le-Roi à Levallois-Per- ret.
9024. -- Maisons-Alfort à Pantin.
9025. -- Paris (1er arrondissement).
9026. -- Paris (2e).
9027. -- Paris (3e) [direclaurs : A-G].
9028. -- id. (directeurs H-V).
9029. -- Paris (4e).
9030. -- Paris (5e) [directeurs : A-C].
9031. -- id. [directeurs : D-J].
9032. -- id. [directeurs : L-M].
9033. -- id. [directeurs : N-V].
178
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9034. -- Paris (6e) [directeurs : A-C].
9035. -- id. [directeurs : D-J].
9036. -- id. [directeurs : K-Z].
9037. -- Paris (7e).
9038. -- Paris (8e) [directeurs : A-G.].
9039. -- id. [directeurs : D-L].
9040. -- id. [directeurs : M-V].
9041. -- Paris (9e) [directeurs : A-CI.
9042. -- id. [directeurs : D-J].
9043. -- id. [directeurs : K-Z].
9044. -- Paris (10e et 11e).
9045. -- Paris (12e, 13e et 14e).
9046. -- Paris (15e).
9047. -- Paris (16e).
9048. -- Paris (17e).
90491. -- Paris (18e, 19e et 20e).
90492. -- Paris (divers).
9050. -- Perreux (Le) à Vitry-sur-Seine.
9051. Seine-Inférieure : Auffay à Caudebec.
9052. -- Clères à Goderville.
9053. -- Gournay à Ingouville.
9054. -- Lammerville à Yvetot.
90551. -- Rouen (directeurs : A-J).
90552. -- id. (directeurs : L-Z).
9056. Seine-et-Marne : Avon à Juilly.
9057. -- Lagny à Villiers-Saint-Georges.
9058. Seine-et-Oise : Argenteuil à Longjumeau.
9059. -- Louveciennes à Montlhéry.
9060. -- Montmorency à Saint-Cyr.
9061. -- Saint-Germain-en-Laye.
9062. -- Saint-Leu à Villiers-le-Mahieu.
90631. -- Versailles (directeurs : A-D).
179
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
90632. -- id. (directeurs : E-L).
90633. - id. (directeurs : M-V).
9064. Sèvres (Deux-).
9065. Somme : Abbeville à Gueschard.
9066. -- Ham à Vron.
9067. Tarn : Albi à Lautrec.
9068. -- Lavaur à Villeneuve.
9069. -- Sorèze.
9070. Tarn-et-Garonne.
9071. Var : Ares (Les) à Saint-Tropez.
9072. -- Salernes à Valette-du-Var (La).
9073. Vaucluse : Apt à Cavaillon.
9074. -- Courthézon à Valréas.
9075. Vendée.
9076. Vienne : localités diverses.
9077. -- Poitiers.
9078. Vienne (Haute-) : Aixe à Jonchère (La).
9079. -- Limoges.
9080. -- Ncxon à Verneuil.
9081. Vosges.
90821. Yonne : Arcy-sur-Cure à Chablis.
90822. -- Chéroy à Villethierry.
9083. Alger.
F17 9084. École polonaise. 1841 1874.
F17 9085 à 9095. Dossiers anciennement extraits de versements du Ministère de l'Intérieur, et se rapportant à di
vers objets d'instruction publique. An III-1830.
F17 9096 à 9108. Mêlanges.
9096. Discours du Roi à l'ouverture de la session parlementaire de 1819. -- Textes réglementaires ayant trait
aux travaux exécutés par les établissements de bienfaisance, an XIV-1837. - Lois, décrets, circulaires, etc., 18501878. -- Résumé chronologique des faits intéressant l'enseignement secondaire sous le ministère Rouland, 1862.
-- État de l'opinion publique dans les départements du nord et de l'est sur les questions d'enseignement : rapport
confidentiel de l'inspecteur général Glachant, 16 juillet 1868. -- Tableau des dates de création des lycées, arrêté
vers 1862. -- Inspection générale, 1841-1873. -- Régime des lycées, 1811-1874. -- Internement d'élèves dans les
lycées de Versailles, du Havre et du Midi pendant les vacances, 1866-1868. -- Prix décernés au Concours général
180
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
par la Société do géographie, 1873. -- Collectes pour les Alsaciens-Lorrains, 1878. -- Projet de collège
international à Constantinople, par Ducoudret, 1863. -- Coup d'œil sur la situation générale de l'instruction
primaire vers 1834.
9097. Impression des circulaires : correspondance et matériaux. 1831-1878. -- Correspoudance avec les
Ministères de la Guerre, de l'Agriculture et du Commerce, et de l'Intérieur au sujet des établissements
d'enseignement ressortissant à leurs départements. 1871-1878. -- Expositions de Vienne en 1873 et de Paris en
1867 et 1878. -- Prospectus du Collège Chaptal, de Sainte-Barbe-des-Champs et du pensionnat des religieuses de
la Sainte-Enfance à Versailles. 1860-1861. -- Collège de la Noblesse à Yeddo; collège royal de Port-Louis (lie
Maurice). -- École industrielle de Charleroi. 1867-1868. -- État de l'Induction dans les gymnases d'Allemagne:
étude demandée à l'inspecteur général Doltour. 1872. -- Mission Demoget et Montucci en Angleterre. 1866.
9098. Projets de modifications dans le régime des études. 1863.
9099. Bifurcation. 1859-1865.
9100. Note d'Egger sur l'enseignement grammatical dans les lycées. 1863. -- Note de Paul Jacquinet sur l'utilité
du grec et des vers latins. S. d. -- Association pour l'encouragement des études grecques. 1867-1873. -Enseignement religieux. 1863-1879. --Distribution de l'Art de la lecture, de Legouvé. 1878. -- Enseignement
agricole : note imprimée pour le Conseil impérial de l'Instruction publique. 1867.
9101. Traitemenl du personnel des lycées de Bruxelles, de Marseille et de Moulins. An XI. -- Personnel de
l'ancien collège Sainte-Catherine de Parme. 1813. -- Personnel de l'enseignement secondaire : traitements,
indemnités, pensions de retraite, secours. 1834-1873.
9102. Bourses : questions de principe; affaires diverses; exécution du décret du 27 novembre 1870, instituant
cinq bourees dans les lycées eu faveur d'élèves des écoles primaires de Paris. 1869-1897.
9103. Affaires concernant les académies : d'Aix, 1882-1884; d'Alger, 1883-1887; de Besançuu, 1862-1874; de
Bordeaux, 1868-1890; de Caen, vers 1877; de Chambéry, 1883; de Clermont. 1873-1899; de Dijon, 1863-1868;
de Grenoble, 1890-1891; de Lille, 1880-1895; de Lyon, 1865-1872; de Montpellier, 1890-1891; de Nancy, 1873;
de Paris (comités de haut patronage des lycées de Paris, circulaires du vice-recteur Mourier, prédications de
l'abbé Combalot à Bourges), 1855-1878; de Poitiers (maison paternelle de Mettray). 1863-1875; de Toulouse,
1864-1867.
9104. Affaires concernant les lycées : d'Agen. vers 1870; d'Alger, 1858; d'Amiens, 1873; de Bordeaux, 1873;
de Chambéry, 1865 ; de Coutances, 1871-1872; du Havre, 1873; de Lille, 1864 et 1876; de Lyon, 1882; de
Montauban, 1876; de Mont-de-Marsan, 1869; de Montpellier, 1855 et 1876; de Moulins (projet de cession à la
Bibliothèque nationale d'un exemplaire de l'Histoire naturelle de Pline imprimé à Brescia en 1494), 1876; do
Nancy, 1859 ; de Napoléonville, 1865 et 1869; d'Orléans, 1868; de Paris (Louis-le-Grand et Saint-Louis), an XII1876; de Pau, 1871; de Reims, 1875; de Rouen, 1878 ;de Sens, 1868; de Tournon, 1819-1845 env.; de
Valenciennes, 1876; de Vanves, 1866-1876; de Vendôme, 1891; de Versailles, 1814.
9105. Créations de lycées: affaires générales et collectives. An XI-1813.
9106. Créations projetées : Alès, collège spécial, 1866-1867; les Andelys, collège, 1811, Anduze, école
secondaire, an XI: Arcis-sur-Aube; collège, 1811; Bayonne, collège, 1858-1868; Beaumont-en-Auge, collège, an
XI; Beauvais, lycée, 1871; Belfort. lycée, 1871; Béziers, collège spécial, 1867; Bouchain, collège, 1810;
Bressuire, école secondaire, an XIII; Caussade, collège, 1811-1813; Cervione, établissement d'instruction
publique dans l'ancien couvent de Saint-François, 1816; Cbavagnes, coiiége, 1814; la Ciotat,collège, 1861 et
1868; Clermont (Oise) lycée, 1868; Die, école secondaire, an XIII; Donzy, collège spécial, 1865-1868; Eauze,
école secondaire, 1808; Elbeuf, collège, 1869; la Ferté-Milon, collège, 1813; la Flèche, collège, an X-1808;
Gignac, école secondaire, 1807; Givet, collège, an XI-1812; Guérot, lycée, 1869; Haguenau, couts spéciaux au
collège, 1866; Lescar, collège, 1814; Loches, coilète libre subventionné, 1866; Lorient, lycée, 1862; Louviers,
école secondaire, 1810, et collège spécial, 1868; Marchiennes, collège, 1811; Marennes, collège, 1869; Martel,
école secondaire, 1876: Meximieux. collège, 1812; Mon[iyiorillon, école secondaire, an XI; Mortagne, collège,
an XII et 1863; Nantes, nouveaux collèges, 1812; Nolay, école secondaire, 1810; Orléans, fusion arec les cours
spéciaux du lycée de l'école municipale professionnelle, 1866; Pernes, collègo, 1810; Pézenas, réorganisation des
établissements primaire et secondaire et laïcisation de l'école primaire, 1871; Pontrieux, école secondaire, an
181
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
XIII; Rambouillet, collège, 1812; Reims, écolo professionnelle communale, 1875; Richelieu, collège, 1811;
Roanne, collège, 1869; Roubaix, lycéo d'externes et collège spécial, 1866; Rouen, écoles commerciale et
industrielle, 1860 et 1871; Ruffec, tranaformation de l'école primaire en école secondaire spéciale, 1869; SaintMalo, école secondaire, 1807; Saint-Nazaire, collège spécial, 1866-1868; Saint-Omer, lycée spécial modèlo,
1866; Saint-Sever, transformation du collège en école normale de filles, 1871; Salers, 1825; Salon, collège,
1811-1814; Sartène, collège, 1869; Tartas, école secondaire, an XII-1809; Thonon, collège, 1864-1872; Thouars,
collège spécial agricole, 1866-1868; Toulouse, rétablissement du collège de Lesquille, 1816; Trévoux, collège,
1811; Uzès, école gratuile pour garçons, 1808; Vendôme, collège, 1812; Vitré, collège spécial, 1866.
9107. Affaires diverses dans le ressort de l'Académie de Paris. 1864-1873.
9108. Affaires intéressant les localités ci-après: Amiens, école secondaire dite de l'Oratoire, an XI-an XII;
Chàteauneuf (Eure-et-Loir), règlement proposé par le comité cantonal, 1819; Doue (Seine-et-Marne), petite école
du curé Marest, 1820; Fauquembergue, l'instituteur Monsigny, 1809; Haut-Lieu (Nord), secours pour maison
d'école, 1835; Juilly, troubles au collège, 1815; Lambesc, école secondaire Chaix et Mus, an XII; Lyon. école
seconrlaire communale de la division du Midi, an XII; Mouzon, institution de l'abbé Randon, 1810; Renescure,
projet d'ouverture d'une école primaire par J.-L. Lallemant, ex-bénédictin de la congrégation de Saint-Maur,
1809; Tournai (Jemmapes), maison dite le Collège des Irlandais, an XIII; Troyes, École impérialo des Arts, an
XIII-1808; Versailles, collège, avant 1792.
Enseignement primaire.
F17 9109. Application de la loi du 18 juin 1833. 1833-1839.
F17 9110 à 9114. Loi du 15 mars 1850 : préparation et exécution. 1846-1869.
9114. Dispenses de stage pour l'ouverture de pensionnats primaires. 1853-1869.
F17 9115 à 9118. Loi du 10 avril 1867 : préparation et (dossiers classés comme suit par départements) exécution.
9116. Ain à Doubs.
9117. Gers à Pas-de-Calais.
9118. Puy-de-Dôme à Yonne.
F17 9119 à 9121. Traitement des instituteurs : application de la loi du 19 juillet 1875.
F17 9122 à 9124. Traitement des instituteurs : application de la loi du 16 juin 1881, établissant la gratuité absolue
de l'enseignement primaire dans les écoles publiques.
9122. Ain à Doubs.
9123. Finistère à Morbihan.
9124. Nièvre à Yonne.
F17 91251 à 912511. Loi du 28 mars 1882 : préparation ; application ; résistance du clergé. 1879-1912.
F17 9126 à 9134. Loi du 19 juillet 1889 sur les traitements du personnel de l'instruction primaire : préparation et
application. 1871-1890.
F17 9135 à 9137. Réglementation générale. 1834-1884.
182
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 9138 à 9171. Circulaires: textes, réponses. 1837-1903.
9138. 1837-1850.
9139. 1851-1853.
9140. 1854-1860.
9141. 1862.
9142. 1863-1864 (24 février).
9143. C. du 30 juin 1864. Célébration de la Saint-Henri dans les établissements d'enseignement secondaire et
d'enseignement primaire.
9144. 1864 (fin)-1866 (20 mars).
9145. C. du 17 avril 1866 : écritures exigées des instituteurs.
9146. 1866 (fin)-1867.
9147. 1868-1869.
9148. 1870-1871.
9149. 1871.
9150. 1872 (février-mai).
9152. C. du 26 octobre 1872 : écoles mixtes dirigées par des instituteurs.
9153. 1872 (31 décembre)-1873 (15 novembre).
9154. C. du 18 décembre 1873 : organisation pédagogique.
9155. 1873 (31 décembre)-1874 (27 mars).
9156. C. du 2 mai 1874, aux préfets : propriétés de l'État affectées ou non à des services publics.
9157. 1874 (juin).
9158. C. du 7 juillet 1874 : ressources appliquées au traitement des instituteurs et institutrices.
9159. 1874 (septembre)-1878 (octobre).
9160. 1878 (novembre)-1879 (15 novembre).
9161. C. du 22 novembre 1879, aux préfets: situation matérielle des écoles et des salies d'asile.
9162. 1879 (fin novembre)-1880.
9163. 1881-1883.
9164. 1884 (janvier-avril).
9165. 1884 (septembre).
9166. 1885-1887.
9167. 1888-1890.
9168. C. du 12 février 1891 : surveillance des travaux de construction et d'appropriation d'écoles.
183
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9169. 1891 (juin)-1893.
9170. 1894.
9171. 1895-1903.
F17 9172 à 9197. Enseignement laïque et enseignement congréganiste : substitutions; options de conseils
municipaux: application de la loi du 30 octobre 1886. 1853-1912.
9172. Statistiques. 1876.
9173 à 9175. Affaires soumises au Conseil d'État, 1873-1875, dont : 9173. Écoles de Lyon. 1871-1873.
9176 à 9186. Laïcisation des écoles publiques : réponses à la circulaire du 19 janvier 1889. 1878-1890.
9176. Objets généraux.
9177. Ain à Ariège.
9178. Aube à Cher.
9179. Corrèze à Gard.
9180. Garonne (Haute-) à Jura.
9181. Landes à Manche.
9182. Marne à Orne.
9183. Pas-de-Calais à Saône-et-Loire.
9184. Sarthe à Seine-Inférieure.
9185. Sèvres (Deux-) à Yonne.
9186. Divers.
9187 à 9191. Laïcisation du personnel enseignant : réponses à la circulaire du 13 octobre 1887 sur
l'application des articles 11, 13, 15 et 18 de la loi du 30 octobre 1886.
9187. Ain à Côte-d'Or.
9188. Côtes-du-Nord à Indre-et-Loire.
9189. Isère à Morbihan.
9190. Nièvre à Seine.
9191. Seine-Inférieure à Yonne.
F17 9198 à 9207. Affaires soumises àu Conseil supérieur de l'Instruction publique. 1850-1884.
9198. Années 1850-1862.
9199. -- 1866-1867.
9200. -- 1868.
9201. -- 1869.
9202. -- 1870-1874.
184
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9203 et 9204. -- 1875.
9205. -- 1876.
9206. -- 1877-1878.
9207. -- 1878.
F17 9208. Travaux de la 3° section du Comité consultatif de l'enseignement public.
F17 9209 à 9220. Travaux des conseils académiques. 1858-1878.
F17 9221 à 9226. Conseils départementaux : vœux; renouvellement des membres. 1868-1898.
F17 9227 à 9236. Travaux des conseils généraux. 1848-1894.
F17 9237 à 9239. Délégués cautonaux : attributions, opérations. 1851-1884.
F17 9240 à 92502. Comités et commissions d'instruction primaire. 1820-1884.
F17 9241 à 9246. États (classés par académies) de l'instruction primaire en 1831.
9241. Aix à Besançon.
9242. Bordeaux à Dijon.
9243. Douai à Lyon.
9244. Metz à Pau.
9245. Poitiers à Rennes.
9246. Rouen à Strasbourg.
F17 9251 à 9278. Inspection générale. 1847-1893.
9252. Ain à Allier.
9253. Alpes (Basses-) à Ardèche.
9254. Ardennes à Aube.
9255. Aude à Bouches-du-Rhône.
9255. Calvados à Charente.
9257. Charente-Inférieure à Corrèze.
9258. Corse, Côte-d'Or.
9259. Côtes-du-Nord à Dordogne.
9260. Doubs à Eure-et-Loir.
185
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9261. Finistère à Gers.
9262. Gironde à Ille-et-Vilaine.
9263. Indre à Jura.
9264. Landes à Loire.
9265. Loire (Haute-), Loire-Inférieure.
9266. Loiret à Lot-et-Garonne.
9267. Lozère à Marne.
9268. Marne (Haute-) à Meuse.
9269. Morbihan à Nièvre.
9270. Nord à Pas-de-Calais.
9271. Puy-de-Dôme à Pyrénées-Orientales.
9272. Rhin (Bas-) à Sarthe.
9273. Savoie à Seine.
9274. Seine-Inférieure à Seine-et-Oise.
9275. Sèvres (Deux-) à Tarn.
9276. Tarn-et-Garonne à Vendée.
9277. Vienne à Yonne.
9278. Algérie.
F17 9279 à 9285. Rapports des recteurs. 1850-1868.
9279. Années 1850-1854. Ain à Finistère.
9280. Années 1850-1854. Gard à Moselle.
9281. Années 1850-1854. Nièvre à Yonne.
F17 9286 à 9305. Inspection primaire : personnel ; circonscriptions. 1817-1890.
F17 9306 à 9320. Rapports des inspecteurs primaires sur les écoles primaires. 1832-1855.
F17 9321 à 9349. Inspection des écoles primaires.
9321. Années 1855-1856. Ain à Alpes Hantes.)
9322. Années 1855-1856. Ardèche à Bouches-du-Rhône.
9323. Années 1855-1856. Calvados à Corrèze.
186
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9324. Années 1855-1856. Corse à Drôme.
9325. Années 1855-1856. Eure à Gers.
9326. Années 1855-1856. Gironde à Indre-et-Loire.
9327. Années 1855-1856. Isère à Loire-Inférieure.
9328. Années 1855-1856. Loiret à Manche.
9329. Années 1855-1856. Marne à Meuse.
9330. Années 1855-1856. Morbihan à Nord.
9331. Années 1855-1856. Oise à Pyrénées (Basses-).
9332. Années 1855-1856. Pyrénées (Hautes-) à Saône (Haute-).
9333. Années 1855-1856. Saône-et-Loire à Seine-Inférieure.
9334. Années 1855-1856. Seine-et-Marne à Var.
9335. Années 1855-1856. Vaucluse à Yonne.
9336. Années 1857-1858. Ain à Charente-Inférieure.
9337. Années 1857-1858. Cher à Gironde.
9338. Années 1857-1858. Hérault à Manche.
9339. Années 1857-1858. Marne à Pas-de-Calais.
9340. Années 1857-1858, Puy-de-Dôme à Seine-et-Marne.
9341. Années 1857-1858. Seine-et-Oise à Yonne.
9342. Année 1859. Ain à Corse.
9343. Année 1859. Côte-d'Or à Jura.
9344. Année 1859. Landes à Orne.
9345. Année 1859. Pas-de-Calais à Vienne (Haute-).
9346. Année 1860. Ain à Cher.
9347. Année 1860. Corse à Loire.
9348. Année 1860. Loire (Hante-) à Orne.
9349. Année 1860. Pas-de-Calais à Yonne.
F17 9350. Rapports des inspecteurs primaires sur les écoles de filles et les salles d'asile. 1846-1850.
F17 9351 et 9352. Résumé de l'inspection des écoles primaires. 1835-1837.
F17 9353 à 9359. Renseignements statistiques fournis par les inspecteurs primaires. 1878-1894.
187
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 9360 à 9366. Administration et police des écoles de tout degré : correspondance classée selon l'ordre
chronologique des réponses du Grand-MaUre. 1809.
F17 9367 à 9372. Rapports des recteurs sur l'état de l'enseignement primaire. 1811-1837.
9369. Année 1836. Académies d'Aix à Mancy.
9370. Année 1836. Académies de Nimes à Toulouse.
9371. Année 1837. Académies d'Aix à Grenoble.
9372. Année 1837. Académies de Metz à Toulonse.
F17 9373. Correspondance avec les préfets sur la situation générale de l'enseignement primaire. 1854-1857.
F17 9374. Rapports généraux sur l'enseignement primaire en 1866, fournis en exécution de l'art. XVI de la loi du
15 mars 1850.
F17 9375. Rapports trimestriels de préfets sur la situation des enseignements secondaire et primaire. 1868.
F17 9376. Rapports divers sur la situation de l'enseignement primaire. 1868-1880.
F17 9377 à 9392. Participation du département de l'Instruction publique aux Expositions univeisclles: de Londres,
1862; de Paris, 1867; de Vienne, 1873; de Paris, 1878; de Sydney, 1879; de Melbourne, 1880; de la NouvelleOrléans, 1884-1885 ; de Paris, 1889.
9377. Londres, 1862.
9378 à 9385. Paris, 1867.
9386. Vienne, 1873.
9387 et 9388. Paris, 1878.
9388. Sidney, 1879. -- Melbourne, 1880.
9389. Nouvelle-Orléans, 1884-1885.
9389 à 9392. Paris, 1889.
F17 9393. Missions à l'effet d'étudier l'organisation de l'enseignement primaire. 1868-1914.
F17 9394. Questions de principe.
Écoles libres subventionnées par les communes, 1859-1890. Représentations théâtrales dans les écoles
publiques, 1872. Bancs et chaises occupés dans les églises par les élèves des écoles : rétribution due à la fabrique
de Goncelin (Isère), 1876. Fréquentalion par les enfants de troupe des écoles congréganistes, 1879-1880. Congés
dans les écoles normales et les écoles primaires, 1880-1881. Neutralité scolaire, 1882. Exclusions d'élèves :
affaire d'Estissac (Aube), 1883. Fiches de dossiers divers, 1883-1884 et euv.
F17 9395. Bulletins départementaux. 1868-1869.
188
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 9396. Préparation de l'Annuaire de l'Enseignement primaire. 1896.
F17 9397. Dépenses du Musée pédagogique. 1877-1890.
F17 9398 et 9399. Articles de journaux. 1880-1895.
F17 9400. Action intentée au Ministère de l'Instruction publique par l'évêque de Moulins, consécutivement à la
désaffectation du petit séminaire d'Yzeure. 1809-1894.
F17 9401. Mélanges.
Demande de renseignements par Arthur Laurenson, de Lerwick (lies Shetland), 1869. Événements de la guerre,
1870. Pétitions pour le pouvoir temporel du Pape, 1871. Revendication par l'Allemagne des documents
concernant l'enseignement primaire dans l'arrondissement de Château-Salins, 1871-1872. Demanies de réformes.
1878-1880. Commission de topographie instituée par arrêté du 28 février 1880.
F17 94021 à 9408. Compte général et définitif des dépenses de l'enseignement primaire. 1864-1873.
F17 9409. Rapports adressés par les inspecteurs des finances au directeur de la Comptabilité du Ministère de
l'Instruction publique. 1887.
F17 9410. États présentant la situation du service financier des écoles primaires publiques, d'après les états de
liquidation de 1886, et les modifications survenues depuis le 1er janvier 1887, et signalées par les inspecteurs
d'académie.
F17 9411. Écoles élémentaires : propositions des préfets pour la fixation du taux de l'éventuel. 1888-1890.
F17 9412. Fonds de concours, 1891 et 1893 : titres de perception des sommes à la charge des communes et des
particuliers.
F17 9413 à 9415. Fonds de concours pour dépenses publiques. 1891-1892.
F17 9416. Minutes d'ordonnancement, certificats de réimputation, propositions d'ordonnancement. 1894.
F17 9417 et 9418. Résumés des votes des conseils municipaux pour l'organisation et l'entretien des écoles
priinaires.
9417. Ain à Loiret.
9418. Lot à Yonne.
F17 9419 et 9420. Tableaux com paratils des prélèvements sur les revenus ordinaires communaux sous le régime
de la loi du 15 mai 1850 et de celle dn 16 juin 1881.
9419. Ain à Lot-et-Garonne.
9420. Lozère à Yonne.
189
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 9421 et 9422. Affaires de subventions communales : pourvois devant le Conseil d'État. 1873-1880.
9421. Allier à Lot-et-Garonne.
9422. Maine-et-Loire à Var.
F17 9423 et 9424. État des ressources appliquées aux dépenses ordinaires des écoles en 1880.
9423. Ain à Lot-et-Garonne.
9424. Lozère à Yonne.
F17 9425 et 9426. Prélèvement sur le cinquième des revenus des communes pour dépenses obligatoires de
l'enseignement primaire. 1881-1882.
F17 9427 et 9428. Comptabilité : mélanges.
9427. Question sur la destination des amendes infligées pour contravention à la loi du 15 mars 1850, 1851.
Projet de modification à apporter à la clôture de l'exercice départemental, 1867. Liquidation des dépenses
scolaires en 1868. Budgets départementaux de 1872, Ain à Aube. Dépenses départementales, 1864-1873.
Dépenses obligatoires des écoles primaires publiques en 1873. Apptication dans le Loiret de la loi du 19 juillet
1875 en ce qui concerne l'établissement et l'affectation dans le budget départemental du quatrième centime
spécial des écoles primaires communales. Fonds de l'État pour acquitter les dépenses départementales, à défaut
de ressources départementales, 1876-1879. Fonds de concours: produits d'amendes prononcées pour infractions à
la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants dans les manufactures, 1879. Préparation de la loi du 12 avril
1879, portant ouverture de crédits supplémentaires, dont l'un de 108.000 francs pour le service de l'enseignement
rimaire. Injonctions de la Cour des Comptes, 867-1881.
9428. Demandes de subventions dans les départements de la Nièvre et de la Savoie. 1881. Dossier des cinq
villes (Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux et Lille) exclues, par application d'un décret du 26 octobre 1881, du
partage des 15 millions, montant fixé par la loi des finances du 29 juillet 1881, de la subvention de l'État aux
communes pour la gratuité de l'enseignement primaire. Crédits supplémentaires, 1881. Prélèvements sur les
revenus communaux, 1874-1882. Impositions d'office, 1881-1883. Budgets départementaux de 1887. Dépenses
des départements : correspondance avec le Ministre de l'Intérieur, 1869-1881. Renseignements sur les caisses des
écoles, les établissements charitables et les dépenses d'examens, 1885-1892.
F17 9429 et 9430. Dossiers constitués au 4e bureau de la Direction de l'Enseignement primaire et groupés sous les
rubriques “Affaires générales”, “Vieilles affaires”, et “Lettres diverses”. 1883-1893.
F17 9431 à 9556. Dons et legs. 1809-1901.
9433 et 9434. Ain.
9435. Aisne.
9436. Allier.
9437. Alpes (Basses-)
9438. Alpes (Hautes-)
9439. Alpes-Maritimes.
9440 et 9441. Ardèche.
190
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9442. Ardennes.
9443.Anège.
9444. Aube.
9445. Aude.
9446 et 9447. Aveyron.
9448. Bouches-du-Rhône.
9449. Calvados.
9450. Cantal.
9451. Charente.
9452. Charente-Inférieure.
9453. Cher.
9454. Correze.
9455. Corse.
9456 et 9457. Côte-d'Or.
9458. Côtes-du-Nord.
9459. Creuse.
9460. Dordogne.
9461. Doubs.
9462 et 9463. Drôme.
9464. Eure.
9465. Eure-et-Loir.
9466. Finistère.
9467. Gard.
9468 à 9470. Garonne (Haute-).
9471. Gers.
9472. Giron le.
9473 et 9474. Hérault.
9475. Ille-et-Vilaine.
9476. Indre.
191
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9477. Indre-et-Loire.
9478 à 9480. Isère.
9481. Jura.
9482. Landes.
9483. Loir-et-Cher.
9484 à 9486. Loire.
9487. Loire (Haute-).
9488. Loire-Inférieure.
9489. Loiret.
9490. Lot.
9491 et 9492. Lot-et-Garonne.
9493. Lozère.
9494 et 9495. Maine-et-Loire.
9496 et 9497. Manche.
9498. Marne.
9499. Marne (Haute-).
9500. Mayenne.
9501. Meurthe.
9502. Meurthe-et-Moselle.
9503. Meuse.
9504. Morbihan.
9505. Moselle.
9506. Nièvre.
9507 et 9508. Nord.
9509. Oise.
9510. Orne.
9511 et 9512. Pas-de-Calais.
9513 à 9515. Puy-de-Dôme.
9516 et 9517. Pyrénées ( Basses-).
192
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9518. Pyrénées (Hautes-).
9519. Pyrénées-Orientales.
9520. Rhin (Bas-).
9521. Rhin (Haut-) el Territoire de Belfort.
9522 à 9524. Rhône.
9525. Saône (Hante-).
9526 et 9527. Saône-et-Loire.
9528 et 9529. Sarthe.
9530. Savoie.
9531. Savoie (Haute-).
9532 à 95354. Seine.
9536 et 9537. Seine-Inférieure.
9538. Seine-et-Marne.
9539 à 95412. Seine-et-Oise.
9542. Sèvres (Deux-).
9543. Somme.
9544. Tarn.
9545. Tarn-et-Garonne.
9546. Var.
9547. Vaucluse.
9548 et 9549. Vendée.
9550 et 9551. Vienne.
9552. Vienne (Haute-).
9553. Vosges.
9554 et 9555. Yonne.
9556. Algérie et colonies.
F17 9557 et 9558. Pétitions relatives aux écoles normales. An III.
F17 95591. École normale supérieure d'instituteurs de Saint-Cloud. 1885-1890.
193
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 95592. École normale supérieure d'institutrices de Fontenay-aux-Roses. 1880-1881; amptiation du décret du
28 novembre 1889.
F17 9560 à 9617. Écoles normales primaires : affaires diverses. An XIII-1892 env.
9579 à 9606. Affaires diverses. 1848-1857.
9579. Ain à Allier.
9580. Alpes (Basses-) à Ardèche.
9581. Ardennes à Aube.
9582. Aude à Bouches-du-Rhône.
9583. Calvados à Charente.
9584. Cher à Corrèze.
9585. Corse.
9586. Côte-d'Or.
9587. Creuse à Doubs.
9588. Eure à Gard.
9589. Garonne (Haute-).
9590. Gers et Gironde.
9591. Hérault à Indre.
9592. Isère à Loir-et-Cher.
9593. Loiret à Lot.
9594. Lot-et-Garonne.
9595. Lozère à Manche.
9596. Marne à Mayenne.
9597. Meurthe à Moselle.
9598. Nord à Puy-de-Dôme.
9599. Pyrénées (Basses-) à Pyrénées-Orientales.
9600. Rhin (Bas-) à Saône (Haute-).
9601. Saône-et-Loire à Seine-Inférieure.
9602. Seine-et-Marne à Sèvres (Deux-).
9603. Somme à Tarn-et-Garonne.
9604. Vaucluse et Vendée.
9605. Vienne.
194
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9606. Vosges et Yonne.
9615 à 9617. Id. 1871-1876.
9615. Ain à Eure.
9616. Finistère à Loiret.
9617. Maine-et-Loire à Yonne.
F17 9618 à 9621. Écoles normales primaires : comptabilité. 1846-1889.
F17 9622 à 9627. Écoles normales primaires : bâtiments. 1838-1877.
F17 9628 à 9669. Écoles normales primaires : inspection. 1836-1888.
F17 9670 à 9681. Écoles normales primaires : programmes ; emploi du temps ; enseignement des langues
vivanles, du chant, du dessin, de la gymnastique, du travail manuel; enseignement agricole; travaux de la
commission instituée par arrêté dn 13 novembre 1863 “à l'effet d'examiner les méthodes en usage pour
l'enseignement des sourds-muets et de donner son avis sur les moyens d'introduire cet enseignement dans les
écoles normales primaires”. 1847-1893.
F17 9682 à 9698. Écoles normales primaires : personnel. 1843-1893.
F17 9699 à 9717. Écoles normales primaires : élèves-maîtres. 1841-1890.
F17 9718 à 9743. Écoles normales primaires d'instituteurs.
9718. Agen, 1878-1890. Aix, 1864-1891. Ajaccio, 1864-1892. Albi, 1860-1882, 1 pièce de 1844. Alençon,
1860-1882.
9719. Alger, 1866-1891. Amiens, 1862-1886. Augers, 1860-1891. Angouléme, 1885-1891. Arras, 1885-1891.
Auch, 1862-1890. Aurillac, 1865-1890. Auxerre, 1862-1889. Avignon, 1860-1890.
9720. Beauvais, 1870-1891. Belfort, 1880-1892. Besançon, 1861-1890. Blois, 1861-1885. Bonneville, 18821891. Bourg, 1862-1892. Bourges, 1859-1890.
9721. Caen, 1860-1881. Cahors, 1884-1888. Carcassonne, 1862-1886. Châlons, 1861-1892. Chambéry,
précédemment Albertville, 1862-1887. Charleville, 1868-1890. Chartres, 1866-1892.
9722. Châteauroux, 1861-1890. Chaumont, 1861-1887. Clermont, 1861-1890. Colmar, 1860-1870.
Commercy, 1862-1889. Constantine, 1878-1888.
9723. Dax, 1861-1891. Digne, 1862-1892. Dijon, 1862-1891. Douai, 1860-1892.
9724. Draguignan, précédemment Brignoles. 1839-1887.
9725. Évreux, 1884-1887. Foix, 1865-1886. Gap, 1860-1884. Grenoble, 1860-1888. Guéret, 1861-1871.
9726. Lagord, 1861-1892. Laon, 1863-1889. Laval, 1861-1892. Lescar, 1863-1889.
9727. Limoges. 1833-1888.
195
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9728. Loches, 1864-1892. Lons-le-Saunier, 1862-1890. Lyon, 1862-1889. Mâcon, 1860-1890. Mans (Le),
1864-1890.
9729. Melun, 1840-1849 et 1861-1891.
9730. Mende, 1860-1890. Metz, 1861-1870. Mirecourt, 1860-1883. Montauban, 1860-1887. Montbéliard,
1863-1890.
9731. Montbrison, 1861-1889, Montpellier. 1861-1891. Moulins, 1863-1890.
9732. Nancy, 1848-1889. Nice, 1860-1892. Nimes, 1861-1891, Orléans, 1861-1891.
9733. Parthenay, 1861-1892. Périgueux, 1860-1893. Perpignan, 1861-1889.
9734. Poitiers, 1862-1889, Privas, 1863-1892. Puy (Le), 1860-1890.
9735. Quimper, 1875-1880. Rennes, 1860-1891. Roche-sur-Yon (La), 1862-1891. Rodez. 1860-1892. Rouen,
1862-1887.
9736. Saint-Brieuc, 1885-1893. Saint-Lo, 1859-1890. Sauve (La), précédemment Bordeaux. 1846-1890.
Savenay, 1872-1891. Strasbourg, 1860-1869.
9737. Tarbes, 1860-1881. Toulouse, 1861-1892. Troyes, 1882-1890. Tulle, 1861-1890, Valence, 1861-1888.
Vannes, 1878-1888.
9738. Varzy, 1861-1887.
9739 à 9742. Versailles, 1831-1888.
9743. Vesoul, 1861-1892. Villefranche-sur-Saône, 1858-1869.
F17 9744 à 9759. Écoles normales primaires d'institutrices.
9744. Aix, 1844-1879.
9745. Agen, 1882-1889. Ajaccio, 1855-1893. Albertville, 1887-1890.
9746. Alençon, précédemment Argentan, 1837-1881.
9747. Amiens, 1880-1892. Angers, 1886-1888. Angoulême, 1884-1890. Arras, 1884-1891. Auch, 1883-1890.
Aurillac, 1872-1890. Auxerre, 1875-1892. Avignon, 1886-1890. Bagnères-de-Bigorre, 1843-1854. Bar-le-Duc,
1885-1887. Beauvais, 1884-1891.
9748. Besançon, 1843-1880.
9749. Blois, 1880-1889. Bordeaux, 1884-1891. Bourges, 1883-1890. Caen, 1886. Cahors, 1888-1890.
Carcassonne, 1861-1889. Châlons, 1880-1890. Chartres, 1875-1891. Châteauroux, 1889-1890. Chaumont, 18831886. Clermont, 1880-1890. Coutances, 1886-1890.
9750. Charleville, précédemment Mézières, 1847-1890.
9751. Digne, 1886-1887. Dijon, 1883-1884. Douai, 1884-1889. Épinal, 1881-1885. Évreux, 1881-1888. Foix,
1882-1889. Gap, 1884-1892. Grenoble, 1875-1891. Laon, 1881-1888. Laval. 1887-1892. Limoges, 1883-1886.
9752. Lons-le-Saunier, 1842-1882.
196
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9753. Lyon, 1880-1889. Mâçon, 1875-1892. Mans (Le), 1881-1891. Melnn, 1861-1890. Mende, 1883-1891.
Miliana, 1878-1884. Montauban 1885-1890. Mont-de-Marsan, 1887-1891. Moulins, 1880-1892. Nancy, 18791890. Nantes. 1883-1884. Nevers, 1856-1890. Nimes, 1882-1884. Niort, 1882-1891. Oran, 1883-1890.
9754. Montpellier, 1851-1885.
9755. Orléans, 1843-1884.
9756. Paris : cours normal d'institutrices (écoles maternelles), établi a, rue Bara, en exécution du décret du 27
juillet 1882. 1882-1883.
9757. Pau, 1885-1891. Périgueux, 1882-1889. Perpignan, 1882-1891. Poitiers, 1887-1888. Privas, 1881-1890.
Puy (Le), 1882-1891. Quimper, 1885-1891. Roche-sur-Yon (La), 1867-1892. Rodez, 1845-1889. Rouen, 18821887. Rumilly. 1882-1887.
9758. Strashourg : école normale d'institutrices protestantes. 1848-1863.
9759. Toulouse, 1864-1887. Tours, 1881-1892. Troyes. 1882-1892. Tulle. 1883-1890. Valence, 1880-1888.
Vannes, 1884-1893. Versailles, 1880-1899. Vesoul. 1864-1888.
F17 9760 à 9772. Cours normaux d'institutrices; cours normaux d'instituteurs à Lamballe. 1843-1891.
9762 à 9771. Cours normaux d'institutrices. 1843-1871.
9762. Aisne à Alpes (Hautes-).
9763. Alpes-Maritimes à Corrèze.
9764. Côtes-du-Nord à Drôme.
9765. Eure-et-Loir à Ille-et-Vilaine.
9766. Indre-et-Loire à Maine-et-Loire.
9767. Manche à Mayenne.
9768. Meurthe à Orne.
9769. Pas-de-Calais à Rhin (Bas-).
9770. Rhône à Seine-et-Oise.
9771. Somme à Yonne.
F17 9773 à 9779. Bourses de voyage à l'étranger en faveur de professeurs et d'élèves de l'enseignement primaire
snpérieur. 1883-1897.
F17 9780. Enseignement primaire supérieur : dossiers de principe. 1869-1900.
F17 9781. Enseignement primaire supérieur : création d'écoles et d'emplois. 1892-1899.
F17 9782 et 9783. Écoles primaires supérieures annexées à des collèges communaux. 1833-1851.
F17 9784. Enquête du 24 avril 1884 sur l'internat dans les écoles primaires supérieures.
197
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 9785 à 9812. Bourses et boursiers de l'enseignement primaire snpérieur. 1879-1897.
F17 9813 à 9819. Renseignements statistiques sur les élèves sortis des écoles primaires supérieures. 1887-1890.
F17 9820 à 9827. Écoles primaires supérieures : dossiers classés par académies. 1834-1848.
9820. Aix à Besançon.
9821. Bordeaux à Caen.
9822. Cahors à Donai.
9823. Grenoble à Metz.
9824. Montpellier à Nimes.
9825. Orléans à Paris.
9826. Pau à Rennes.
9827. Rouen à Toulouse.
F17 9828 à 9830. Collège Chaptal. 1844-1880.
F17 9831 et 9832. Établissement d'écoles primaires. 1841-1844.
9831. Ain à Finistère.
9832. Gard à Yonne.
F17 98331 à 10100. Enseignement primaire élémentaire : créations et suppressions d'écoles et d'emplois. 18651904
9833. Ain. 1865-1882.
9834. Id. 1883-1890.
9835. Id. 1891-1903.
9836. Aisne. 1869-1882.
9837. Id. 1882-1883.
9838. Id. 1883-1890.
9839. Id. 1891-1903.
9840. Allier. 1868-1882.
9841. Id. 1882-1887.
9842. Id. 1888-1903.
9843. Alpes (Basses-). 1857-1887.
9844. Id. 1888-1903.
198
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9845. Alpes (Hautes-). 1867-1882.
9846. Id. 1883-1887.
9847. Id. 1888-1903.
9848. Alpes-Maritimes. 1866-1883.
9849. Id. 1883-1903.
9850. Ardèche. 1872-1882.
9851. Id. 1882-1883.
9852. Id. 1884-1897.
9853. Id. 1898-1903.
9854. Ardennes. 1867-1882.
9855. Id. 1882-1883.
9856. Id. 1883-1903.
9857. Ariège. 1869-1882.
9858. Id. 1883-1887.
9859. Id. 1888-1903.
9860. Aube. 1865-1903.
9861. Aude. 1867-1883.
9862. Id. 1883-1903.
9863. Aveyron. 1869-1873.
9864. Id. 1874-1877.
9865. Id. 1877-1882.
9866. Id. 1882-1887.
9867. Id. 1888-1903.
9868. Bouches-du-Rhône. 1872-1882.
9869. Id. 1882-1890.
9870. Id. 1891-1903.
9871. Calvados. 1869-1887.
9872. Id. 1888-1903.
9873. Cantal. 1868-1881.
9874. Id. 1882-1883.
9875. Id. 1883-1903.
9876. Charente. 1869-1882.
199
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9877. Id. 1883-1887.
9878. Id. 1888-1903.
9879. Charente-Inférieure. 1869-1882.
9880. Id. 1883-1890.
9881. Id. 1891-1903.
9882. Cher. 1866-1881.
9883. Id. 1882-1887.
9884. Id. 1888-1903.
9885. Corrèze. 1872-1882.
9886. Id. 1882-1887.
9887. Id. 1888-1903.
9888. Corse. 1866-1882.
9889. Id. 1882-1887.
9890. Id. 1888-1903.
9891. Côte-d'Or. 1868-1882.
9892. Id. 1882-1887.
9893. Id. 1888-1903.
9894. Côtes-du-Nord. 1869-1882.
9895. Id. 1883-1890.
9896. Id. 1891-1899.
9897. Id. 1900-1903.
9898. Creuse. 1867-1882.
9899. Id. 1882-1887.
9900. Id. 1888-1903.
9901. Dordogne. 1868-1881.
99021 et 2. Id. 1882-1883.
9903. Id. 1883-1887.
9904. Id. 1888-1897.
9905. Id. 1897-1903.
9906. Doubs. 1872-1887.
9907. Id. 1888-1903.
9908. Drôme. 1869-1881.
200
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9909. Id. 1882-1883.
9910. Id. 1883-1890.
9911. Id. 1891-1903.
9912. Eure. 1872-1890.
9913. Id. 1891-1902.
9914. Eure-et-Loir. 1874-1883.
9915. Id. 1883-1903.
9916. Finistère. 1870-1881.
9917. Id. 1882-1883.
9918 Id. 1883-1890.
9919. Id. 1890-1899.
9920. Id. 1900-1903.
9921. Gard. 1869-1882.
9922. Id. 1883-1896.
9923. Id. 1897-1903.
9924. Garonne (Haute-). 1871-1882
9925. Id. 1883-1893.
9926. Id. 1894-1903.
9927. Gers. 1868-1876.
9928. Id. 1877-1883.
9929. Id. 1884-1903.
9930. Gironde. 1868-1882.
9931. Id. 1882-1883.
9932. Id. 1884-1896.
9933. Id. 1897-1903.
9934. Hérault. 1869-1882.
9935. Id. 1883-1895.
9936. Id. 1896-1903.
9937. Ille-et-Vilaine. 1870-1883.
9938. Id. 1884-1896.
9939. Id. 1896-1903.
9940. Indre. 1870-1887.
201
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9941. Id. 1888-1903.
9942. Indre-et-Loire. 1875-1883.
9943. Id. 1883-1902.
9944. Isère. 1868-1879.
9945 et 9946. Id. 1880-1882.
9947. Id. 1883.
9948. Id. 1884-1890.
9949. Id. 1891-1900.
379
9950. Id. 1900-1903.
9951. Jura. 1869-1882.
9952. Id. 1883-1887.
9953. Id. 1888-1903.
9954. Landes. 1868-1887.
9955. Id. 1888-1903.
9956. Loir-et-Cher. 1871-1883.
9957. Id. 1884-1903.
9958. Loire. 1869-1882.
9959. Id. 1882-1883.
9960. Id. 1884-1887.
9961. Id. 1888-1898.
9962. Id. 1898-1903.
9963. Loire (Haute-). 1869-1881.
9964. Id. 1882-1883.
9965. Id. 1884-1887.
9966. Id. 1888-1903.
9967. Loire-Inférieure. 1870-1882.
9968. Id. 1882-1896.
9969. Id. 1897-1900.
9970. Id. 1901-1903.
9971. Loiret. 1873-1883.
9972. Id. 1883-1896.
202
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
9973. Id. 1897-1903.
9974. Lot. 1870-1882.
9975. Id. 1882-1883.
9976. Id. 1884-1903.
9977. Lot-et-Garonne. 1868-1882.
9978. Id. 1882-1887.
9979. Id. 1888-1903.
9980. Lozère. 1868-1873.
9981. Id. 1874-1882.
9982. Id. 1883-1901.
9983. Maine-et-Loire. 1873-1890.
9984. Id. 1891-1903.
9985. Manche. 1872-1883.
9986. Id. 1883-1903.
9987. Marne. 1872-1883.
99881. Id. 1884-1887.
99882. Id. 1888-1903.
9989. Marne (Haute-). 1875-1903.
9990. Mayenne. 1871-1883.
9991. Id. 1884-1903.
9992. Meurthe-et-Moselle. 1872-1887.
9993. Id. 1888-1903.
9994. Meuse. 1869-1883.
9995. Id. 1883-1887.
9996. Id. 1888-1903.
9997. Morbihan. 1870-1883.
9998. Id. 1884-1895.
9999. Id. 1896-1903.
10000. Moselle. 1868-1870.
10001. Nièvre. 1869-1882.
10002. Id. 1882-1890.
10003. Id. 1891-1903.
203
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10004. Nord. 1870-1882.
10005. Id. 1882.
10006. Id. 1883.
10007 et 10008. Id. 1884-1887.
10009. Id. 1888-1890.
10010. Id. 1891-1897.
10011. Id. 1898-1901.
10012. Id. 1902-1903.
10013. Oise. 1868-1882.
10014. Id. 1882-1903.
10015. Orne. 1869-1890.
10016. Id. 1892-1903.
10017. Pas-de-Calais. 1872-1882.
10018 et 10019. Id. 1883-1887.
10020. Id. 1888-1890.
10021. Id. 1891-1897.
10022. Id. 1898-1900.
10023. Id. 1901-1903.
10024. Puy-de-Dôme. 1870-1882.
10025. Id. 1882-1883.
10026. Id. 1884-1890.
10027. Id. 1891-1903.
10028. Pyrénées (Basses-). 1868-1883.
10029. Id. 1883-1890.
10030. Id. 1891-1903.
10031. Pyrénées (Hautes-). 1872-1890.
10032. Id. 1892-1903.
10033. Pyrénées-Orientales. 1869-1883.
10034. Id. 1884-1903.
10035. Rhin (Bas- et Haut-). 1867-1874. -- Territoire de Belfort. 1883-1903.
10036. Rhône. 1869-1881.
10037. Id. 1882-1883.
204
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10038. Id. 1884-1890.
10039. Id. 1891-1903.
10040. Saône (Haute-). 1870-1887.
10041. Id. 1888-1903.
10042. Saône-et-Loire. 1868-1882.
10043. Id. 1882-1883.
10044. Id. 1883-1890.
10045. Id. 1891-1898.
10046. Id. 1899-1903.
10047. Sarthe. 1869-1883.
10048. Id. 1884-1903.
10049. Savoie. 1867-1883.
10050. Id. 1884-1890.
10051. Id. 1891-1903.
10052. Savoie (Haute-). 1868-1882.
10053. Id. 1882-1883.
10054. Id. 1884-1901.
10055. Id. 1902-1903.
10056. Seine. 1871-1883.
10057. Id. 1884-1887.
10058. Id. 1888-1897.
10059. Id. 1898-1899.
10060. Id. 1899-1901.
10061. Id. 1902-1903.
10062. Seine-Inférieure. 1869-1882.
10063. Id. 1882-1883.
10064. Id. 1884-1890.
10065. Id. 1891-1900.
10066. Id. 1901-1903.
10067. Seine-et-Marne. 1869-1883.
10068. Id. 1884-1890.
10069. Id. 1891-1903.
205
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10070. Seine-et-Oise. 1868-1882.
10071. Id. 1883-1890.
10072. Id. 1891-1899.
10073. Id. 1900-1903.
10074. Sèvres (Deux-). 1870-1882.
10075. Id. 1882-1883.
10076. Id. 1884-1890.
10077. Id. 1891-1903.
10078. Somme. 1869-1883.
10079. Id. 1883-1898.
10080. Id. 1899-1903.
10081. Tarn. 1866-1882.
10082. Id. 1882-1890.
10083. Id. 1892-1903.
10084. Tarn-et-Garonne. 1867-1883.
10085. Id. 1884-1903.
10086. Var. 1875-1887.
10087. Id. 1888-1903.
10088. Vaucluse. 1869-1882.
10089. Id. 1883-1903.
10090. Vendée. 1872-1882.
10091. Id. 1883-1890.
10092. Id. 1891-1903.
100934. Vienne. 1872-1882.
100932. Id. 1882-1883.
100933. Id. 1884-1890.
100934. Id. 1891-1903.
100941. Vienne (Haute-). 1866-1881.
100942. Id. 1882-1883.
100943. Id. 1884-1903.
100951. Vosges. 1868-1883.
100952. Id. 1883-1896.
206
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
100953. Id. 1897-1903.
100961. Yonne. 1866-1882.
100962. Id. 1883-1887.
100963. Id. 1888-1903.
10097. Département d'Alger. 1879-1904.
10098. Départements de Constantine et d'Oran. 1881-1904.
10099. Dossiers divers.
10100. Numéro vacant.
F17 10101 à 10106. Tableaux de classement des créations d'écoles et d'emplois. 1892-1899.
F17 10107. Fermetures d'écoles primaires. 1810-1815.
F17 10108 à 10124. Écoles primaires : réunions et disjonctions de communes. 1834-1850.
10108. Ain à Aude.
10109. Aveyron à Calvados.
10110. Cantal à Corse.
10111. Côte-d'Or à Dordogne.
10112. Doubs à Eure-et-Loir.
10113. Finistère à Garonne (Haute )
10114. Gers à Gironde.
10115. Ille-et-Vilaine à Jura.
10116. Landes à Lot.
10117. Lot-et-Garonne à Marne.
10118. Marne (Haute-) à Nord.
10119. Orne à Pas-de-Calais.
10120. Puy-de-Dôme à Rhône.
10121. Saône (Haute-) à Sarthe.
10122. Seine-Inférieure, Seine-et-Marne.
10123. Seine-et-Oise à Tarn-et-Garonne.
10124. Var à Yonne.
F17 10125. Écoles primaires: réunions et disjonctions de communes. 1851-1852.
207
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 10126. Avis donnés au Ministère de l'Intérieur, sur la demande touchant des projets d'érections de communes.
1878-1879.
F17 10127 à 10135. Maisons d'école. 1845-1895.
F17 10136 et 10137. Correspondance du “bureau de l'Administration des écoles primaires”. 1841-1847.
10136. Ain à Rhône.
10137. Saône (Haute-) à Yonne.
F17 10138. Jurys d'instruction publique. An III. Dépenses ordinaires des écoles primaires. An III-An VI.
F17 10139 à 10141. Écoles primaires: affaires générales et collectives. An XII-1856.
F1710142 à 10340. Écoles primaires : personnel et affaires diverses. 1807-1864.
Période antérieure à 1835 : Académies d'Aix à Orléans.
10142 à 10144. Aix.
10145 à 10147. Amiens.
10148 et 10149. Angers.
10150 et 10151. Besançon.
10152 à 10154. Bordeaux.
10155. Bourges, Bruxelles.
10156 et 10157. Caen.
10158 et 10159. Cahors.
10160 et 10161. Clermont.
10162 à 10164. Dijon.
10165 à 10168. Douai.
10169 et 10170. Gênes, Grenoble.
10171. Liége, Limoges.
10172. Lyon.
10173 et 10174. Metz.
10175 et 10176. Montpellier.
10177 et 10178. Nancy.
10179 et 10180. Nimes.
208
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10181 et 10182. Orléans.
Période antérieure à 1835 : Académie de Paris.
10183 et 10184. Années 1809-1812. Seine.
10185. Années 1809-1812, Aube. E.-et.L., S.-et-M.
10186. - -- - Marne.
10187. - -- - Seine-et-Oise.
10188. -- -- 1813. Seine.
10189. -- -- -- Aube,Marne, S.-et-M.
10190. - -- - S.-et-0. , E.-et-L.,et dossier collectif.
10191 et 10192. Années 1814-1815.
10193. Année 1816. Seine.
10194. -- -- Autres départements.
10195. -- 1817. Seine, E.-et-L., Marne, S.-et-0.
10196. -- -- S.-et-M., Yonne.
10197 à 10204. Années 1818-1832.
10205. Année 1833. Seine, Aube.
10206. -- -- Autres départements.
10207 et 10208. Années 1834-1835.
Période antérieure à 1835 : Académies de Pau à Toulouse.
10209 et 10210. Pau.
10211 et 10212. Poitiers.
10213 et 10214. Rennes.
10215 à 10217. Rouen.
10218 à 10220. Strasbourg.
10221 à 10223. Toulouse.
Période 1834-1843 : Académies.
10224. Aix. 1835-1838.
10225. -- 1839-1843. Basses-Alpas.
10226. -- -- -- Bouches-du-Rhône.
209
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10227. -- -- -- Var.
10228 et 10229. Amiens.
10230. Angers.
10231 et 10232. Besançon,
10233 et 10234. Bordeaux.
10235. Bourges.
10236 ot 10237. Caon.
10238 et 10239. Cahurs.
10240 et 10241. Clermont.
10242. Corse.
10243. Dijon, 1834-1838.
10244. -- 1839-1843. Côte-d'Or.
10245. - -- - II.-M., S.-et-L.
10246 à 10248. Douai.
10249 et 10250. Grenoble.
10251. Limoges.
10252. Lyon.
10253. Metz.
10254 et 10255. Montpellier.
10256. Nancy, 1834-1838.
10257. -- 1839-1843. Meurthe, Meuse.
10258. -- -- -- Vosges.
10259 et 10260. Nîmes.
10261 et 10262. Orléans.
10263 à 10267. Paris : Seine.
10268. Paris, Aube, E.-et-L.
10269. -- Marne, S.-et-M.
10270 et 10271. Paris, Seine-et-Oise.
10272. Paris, Yonne.
210
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10273. l'au, 1834-1838.
10274. -- 1839-1843. Landes, H.-P.
10275. -- -- -- B.-Pyrénées.
10276 et 10277. Poitiers.
10278 et 10279. Rennes.
10280 et 10281. Rouen.
10282 et 10283. Strasbourg.
10284 et 10285. Toulouse.
Période 1844-1845.
10286. Ain à Charenle-Inférieure.
10287. Cher à Gard.
10288. Garonne (Haute-) à Loire).
10289. Lot à Orne.
10290. Pas-de-Calais à Sarthe.
10291. Seine à Seine-et-Marne.
10292. Seine-et-Oise à Yonne.
Période 1845-1849.
10293. Ain à Alpes (Basses-).
10294. Alpes (Hautes-) à Cantal.
10295. Charente à Côte-d'Or.
10296. Côtes-du-Nord à Drùme.
10297. Eure à Gers.
10298. Gironde à Isère.
10299. Jura à Loire-Inférieure.
10300. Loiret à Marne.
10301. Marne (Haute-) à Meuse.
10302. Moselle à Orne.
10303. Pas-de-Calais à Rhin (Bas-).
10304. Rhin (Haut-) à Sarthe.
211
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10305 à 10307. Seine.
10308. Seine Inférieure à Sevrés (Deux-).
10309. Somme à Yonne.
Période 1849-1856.
10310. Ain à Allier.
10311. Alpes (Basses-) à Aveyron.
10312. Bouches-du-Rhône à Corrèze.
10313. Corse à Creuse.
10314. Dordogne à Finistère.
10315. Gard à Gironde.
10316. Hérault à Jura.
10317. Landes à Maine-et-Loire.
.10318. Manche à Morbihan.
10319. Moselle à Orne.
10320. Pas-de-Calais à Pyrénées-Orientales.
10321. Rhin (Bas-) à Saône-et-Loire.
10322 à 10324. Sarthe à Var.
10325. Vaucluse à Yonne.
Période 1857-1864.
10326. Ain à Alpes-Maritimes.
10327. Ardèche à Bouches-du-Rhône.
10328. Calvados à Corrèze.
10329. Corse à Dordogne.
10330. Doubs à Gard.
10331. Garonne (Haute-) à Hérault.
10332. Ille-et-Vilaine à Loire.
10333. Loire (Hante-) à Manche.
10334. Marne à Morbihan.
10335. Moselle à Orne.
10336. Pas-de-Calais à Pyr.-Orientale,.
212
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10337. Rhin (Bas-) à Savoie (Haute-).
10338. Seine.
10339. Seine-et-Marne à Tarn.
10340. Tarn-et-Garonne à Yonne,
F17 10341 à 10346. Renseignements statistiques sur les institutions auxiliaire, de l'enseignement primaire :
bibliothèques scolaires et pédagogiques, caisses d'épargne, caisses des écoles, sociétés de prévoyance à l'usage
du personnel , certificats d'études. 1881-1884.
F17 10347. Attributions des conseils municipaux. 1835-1851. --Expositions scolaires organisées dans les
départements. 1868-1869. -- Projet de circulaire en vue de la création d'écoles dans les communes n'en ayant pas
encore. 1872. -- Exposition des projets et modèles d'établissements scolaires en juin 1882. -- Concours cantonaux
entre les élèves des écoles primaires. 1887-1888.
F17 10348. Affaires diverses concernant les écoles primaires de la Seine et de Seine-et-Oise. 1864-1884.
Rapport sur les écoles du IXe arrondissement de Paris, par le maire, Arthur de Fonvielle.
F17 10349. Nomination de l'instituteur du Sel (Ille-et-Vilaine). 1861-1862. -- Affaires de toute nature traitées par
le 4° bureau de la Direction de l'enseignement primaire : dossiers classés par départements. 1877-1882. -Minutes de lettres émanées du 2e bureau. Après 1879.
F17 10350 à 10355. Règlements scolaires départementaux. 1851-1882. 10350. Dossiers généraux.
10351. Ain à Calvados.
10352. Cantal à Doubs.
10353. Drôme à Maine-et-Loire.
10354. Manche à Rhône.
10355. Saône (Haute-) à Yonne.
F17 10356 â 10367. Documents statistiques divers. 1844-1913.
F17 10368 à 10394. Statistique générale et états de situation des écoles primaires : documents classés par années.
de 1808 à 1835, et dans chaque année par académies; sont représentées par plusieurs articles les années ci-après.
10372. Année 1817. Aix à Clermont.
10373. -- Douai.
10374. -- Grenoble à Nimes.
10375. -- Paris à Toulouse.
10377 Année 1819. Angers à Lyon.
10378. -- Metz à Toulouse.
213
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10380. Année 1821. Aix à Douai.
10381. -- Grenoble à Montpellier.
10382. -- Nimes à Toulouse.
10387. Année 1829. Aix à Cahors.
10388. -- Dijon à Nancy.
10389. -- Nimes à Toulouse.
F17 10395 à 10407. Statistique générale de l'instruction primaire.
10395. Année 1840. Ain à Loire-Inférieure.
10396. -- Loiret à Yonne.
10397. Annéo 1844. Ain à Aube.
10398 -- Aude à Corse.
10399. Côtes-du-N. à Finistère.
10400. -- Gard à Jura.
10401. -- Landes à Lozère.
10402. -- Maine-et-Loire à Moselle.
10403. Nièvre à Rhin (Bas-).
10404. Rhin (H.-) à Sèvres (D.-).
10405. Année 1844. Somme à Yonne.
10406. Année 1850. Ain à Lot-et-Garonne.
10407. -- Lozère à Yonne.
F17 10408 à 10719. Élats de situation des écoles primaires publiques et libres et des écoles maternelles (1).
(1)
Cette dernière appellation a été substituée. par un décret du a août 1881, à celle de “salles d'asile”.
1860.
10408. Ain à Ardennes.
10409. Ariège à Charente.
10410. Charente-Inférienre à Dordugne.
10411. Doubs à Garonne (Haute-).
10412. Gers à Indre-et-Loire.
10413. Isère à Loire (Haute-).
214
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10414. Loire-Inférieure à Marne.
10415. Marne (Haute-) à Moselle.
10416. Nièvre à Puy-de-Dôme.
10417. Pyrénées (Basses-) à Saùne (Haute-).
10418. Saône-et-Loire à Seine-Inférieure.
10419. Seine-el-Marne à Tarn-et-Garonne.
10420. Var à Yonne.
1861.
10421. Ain à Alpes-Maritimes.
10422. Ardèche à Bouches-du-Rhône.
10423 Calvados à Tarn.
10424. Côte-d'Or à Drome.
10425. Eure à Gers.
10426. Gironde à Isère.
10427. Jura à Loiret.
10428. Lot à Marne.
10429. Marne (Haute-) à Moselle.
10430. Nièvre à Pas-de-Calais.
10431. Puy-de-Dôme à Rhône.
10432. Saône (Haute-) à Seine.
10433. Seine-Inférieure à Tarn et-Garonne.
10434. Var à Yonne.
1862.
10435. Ain à Ardèche.
10436. Ardennes à Bouches-du-Rhône.
10437. Calvados à Corrèze.
10438. Côte-d'Or à Doubs.
10439. Eure à Gers.
10440. Gironde à Jura.
215
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10441. Landes à Lot.
10442. Lot-et-Garonne à Marne.
10443. Marne (Haute-) à Moselle.
10444. Nièvre à Pyrénées,(Basses-).
10445. Pyrénées (Hautes-) à Saône (Haute-).
10446. Saûne et-Loire à Seine-et-Oise.
10447. Seine-Inférieure à Tarn.
10448. Tarn-et-Garonne à Yonne.
1863.
10449. Ain à Alpes-Maritimes.
10450. Ardèche à Bouches-du-Rhône.
10451. Calvados à Corrèze.
10452. Côle-d'Or à Eure-et-Loir.
10453. Finistère à Gironde.
10454. Hérault à Landes.
10455. Loir-et-Cher à Lozère.
10456. Maine-et-Loire à Morbihan.
10457. Moselle à Nord.
10458. Oise à Pyrénées (Basses-).
10459. Pyrénées (Hautes-) à Saône-et-Loire.
10460. Sarthe à Seine-Inférieure.
10461. Seine-et-Marne à Tarn-et-Garonne.
10462. Var à Yonne.
1870.
10463. Ain à Ardenne..
10464. Ariège à Calvados.
10465. Cantal à Cher.
10466. Côte-d'Or à Drome.
10467. Eure à Gers.
10468. Gironde à Isère.
216
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10469. Jura à Loire-Inférieure.
10470. Loiret à Marne.
10471. Marne (Haute-) à Nièvre.
10472. Nord à Pas-de-Calais.
10473. Puy-de-Dôme à Saône-et-Loire.
10474. Sarthe à Seine-et-Oise.
10475. Sèvres (Deux-) à Yonne.
1871.
10476. Ain à Ardennes.
10477. Ariège à Bouches-du-nhone.
10478. Calvados à Corrèze.
10479. Corse à Drôme.
10480. Eure à Gers.
10481. Gironde à Landes.
10482. Loire à Lozère.
10483. Manche à Mayenne.
10484. Meurthe-et-Moselle à Orne.
10485. Pas-de-Calais à Rhône.
10486. Saône (Haute-) à Seine.
10487. Seine-Inférieure à Somme.
10488. Tarn à Yonne.
1872.
10489. Ain à Bonches-du-Rhône,
10490. Calvados à Creuse.
10491. Dordogne à Finistère.
10492. Gers à Jura.
10493. Landes à Manche.
10494. Marne à Nord.
10495. Orne à Saône (Haute-).
10496. Saône-el-Loire à Sevres( Deux-).
217
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10497 Somme à Yonne.
1873.
10498. Ain à Ardennes.
10499. Ariège à Cher.
10500. Corrèze à Drôme.
10501. Eure à Gironde.
10502. Hérault à Loir-et-Cher.
10503. Loire à Manche.
10504. Marne à Nord.
10505. Orne à Rhin (Haut-).
10506. Rhône à Seine.
10507. Seine-Inférieure à Somme.
10508. Tarn à Yonne.
1874.
10509. Ain à Bouches-du-Rhône.
10510. Calvados à Côtes-du-Nord.
10511. Creuse à Gard.
10512. Garonne (Haute-) à Indre-et-Loire.
10513. Isère à Loire-Inférieure.
10514. Loiret à Marne.
10515. Marne (Haute-) à Nord.
10516. Oise à Pyrénées (Basses-).
10517. Pyrénées (Hautes-) à Sarthe.
10518. Savoie à Seine-et-Oise.
10519. Sèvres (Deux-) à Vienne.
10520. Vienne (Haute-) à Yonne. Algérie.
1875.
10521. Ain à Aude.
10522. Aveyron à Creuse.
218
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10523. Dordogne à Gironde.
10524. Hérault à Lot.
10525. Lot-et-Garonne à Orne.
10526. Pas-de-Calais à Seine.
10527. Seine-Inférieure à Yonne.
1878-1879.
10528. Ain à Aube.
10529. Aude à Corse.
10530. Côte-d'Or à Gard.
10531. Garonne (Haute-) à Landes.
10532. Loir-et-Cher à Marne (Haute-).
10533. Mayenne à Pas-de-Calais.
10534. Puy-de-Dôme à Seine.
10535. Seine-Inférieure à Yonne.
1879-1880.
10536. Ain à Ardèche.
10537. Ardennes à Charente.
10538. Charente-Inférieure à Creuse.
10539. Dordogne à Finistère.
10540. Garonne (Haute-) à Ille-et Vilaine.
10541. Indre à Loire (Haute-).
10542. Loire-Inférieure à Manche.
10543. Marne à Nièvre.
10544. Nord à Puy-de-Dôme.
10545. Pyrénées (Basses-) à Sarthe.
10546. Savoie à Seine-et-Oise.
10547. Seine-Inférieure à Tarn.
10548. Var à Yonne.
1880-1881.
10549. Ain à Alpes-Maritimes.
219
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10550. Ardèche à Aveyron.
10551. Bouches-du-Rhône à Charente-Inf.
10552. Cher à Doubs.
10553. Drôme à Gers.
10554. Gironde à Isère.
10555. Jura à Loiret.
10556. Lot à Manche.
10557. Marne à Morbihan.
10558. Nièvre à Pas-de-Calais.
10559. Puy-de-Dôme à Saône-et-Loire.
10560. Sarthe à Seine-et-Marne.
10561. Seine-et-Oise à Tarn-et-Garonne.
10562. Var à Yonne.
1881-1882.
10563. Ain à Ardèche.
10564. Ardennes à Bouches-du-Rhône.
10565. Calvados à Cher.
10566. Corrèze à Creuse.
10567. Dordogne à Eure-et-Loir.
10568. Finistère à Gironde.
10569. Hérault à Isère.
10570. Jura à Loire-Inférieure.
10571. Loiret à Maine-et-Loire.
10572. Manche à Meurthe-et-Moselle.
10573. Meuse à Nord.
10574. Oise à Puy-de-Dôme.
10575. Pyrénées (Basses-) à Saùne (Haute-).
10576, Saône-et-Loire à Savoie (Haute-).
10577. Seine, Seine-Inférieure.
220
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10578. Seine-et-Marne à Somme.
10579. Tarn à Vienne.
10580. Vienne (Haute-) à Yonne. Algérie.
1882-1883.
10581. Ain à Alpes (Hautes-).
10582. Alpes-Maritimes à Aude.
10583. Aveyron à Cantal.
10584. Charente à Corse.
10585. Côte-d'Or à Doubs.
10586. Drôme à Gard.
10587. Garonne (Haute-) à Hérault.
10588. Ille-et-Vilaine à Landes.
10589. Loir-et-Cher à Lot.
10590. Lot-et-Garonne à Marne (Haute-).
10591. Mayenne à Nord.
10592. Oise à Puy-de-Dôme.
10593. Pyrénées (Basses-) à Saône (Haute-).
10594. Saône-et-Loire à Savoie (Hante-).
10595. Seine à Seine-et-Oise.
10596. Sèvres (Deux-) à Yonne. Algérie.
1883-1884.
10597. Ain à Alpes-Maritimes.
10598. Ardèche à Aveyron.
10599. Bouehes-du-Rhône à Cher.
10600. Corrèze à Creuse.
10601. Dordogne à Eure-et-Loir.
10602. Finistère à Gers.
10603. Gironde à Indre-et-Loire.
10604. Isère à Loire (Haute-).
10605. Loire-Inférieure à Maine-et-Loire.
221
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10606. Manche à Meurthe-et-Moselle.
10607. Meuse à Oise.
10608. Orne à Pyrénées (Basses-).
10609. Pyrénées (Hautes-) à Saône-et-Loire.
10610. Sarthe à Seine.
10611. Seine-Inférieure à Seine-et-Oise.
10612. Sèvres (Deux-) à Var.
10613. Vaucluse à Vienne (Haute-).
10614. Vosges à Yonne. Algérie.
1884-1885.
10615. Ain à Alpes-Maritimes.
10616. Ardèche à Aveyron.
10617. Bouches-du-Rhône à Charente-Infre.
10618. Cher à Côtes-du-Nord.
10619. Creuse à Drôme.
10620. Eure à Garonne (Haute-).
10621. Gers à Indre.
10622. Indre-et-Loire à Loire.
10623. Loire (Haute-) à Lot-et-Garonne.
10624. Lozère à Marne (Haute-).
10625. Mayenne à Nièvre.
10626. Nord à Pas-de-Calais.
10627. Puy-de-Dôme à Rhône.
10628. Saône (Haute-) à Savoie.
10629. Savoie (Haute-) à Seine-et-Marne.
10630. Seine-et-Oise à Somme.
10631. Tarn à Vienne.
10632. Vienne (Haute-) à Yonne. Algérie.
1885-1886.
10633. Ain à Ardennes.
222
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10634. Ariège à Charente.
10635. Charente-Inférieure à Creuse.
10636. Dordogne à Garonne (Haute-).
10637. Gers à Jura.
10638. Landes à Lozère.
10639. Maine-et-Loire à Morbihan.
10640. Nièvre à Puy-de-Dôme.
10641. Pyrénées (Basses-) à Savoie (Haute-)
10642. Seine à Somme.
10643. Tarn à Yonne. Algérie.
1886-1887.
10644. Ain à Ariège.
10645. Aube à Cher.
10646. Corrèze à Drôme.
10647. Eure à Gironde.
10648. Hérault à Loir-et-Cher.
10649. Loire à Manche.
10650. Marne à Nord.
10651. Oise à Rhône.
10652. Savoie (Haute-) à Seine-et-Marne.
10653. Seine-et-Oise à Vaucluse.
10654. Vendée à Yonne. Algérie.
1887-1888.
10655. Ain à Ardèche.
10656. Ardennes à Calvados.
10657. Cantal à Côte-d'Or.
10658. Côtes-du-Nord à Eure-et-Loir.
10659. Finistère à Hérault.
10660. Ille-et-Vilaine à Loir-et-Cher.
223
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10661. Loire à Lozère.
10662. Maine-et-Loire à Meuse.
10663. Morbihan à Orne.
10664. Pas-de-Calais à Rhin (Haut-).
10665. Rhône à Savoie (Haute-).
10666. Seine à Seine-et-Marne.
10667. Seine-et-Oise à Tarn-et-Garonne.
10668. Var à Yonne.
1888-1889.
10669. Ain à Aube.
10670. Aude à Corrèze.
10671. Corse à Eure-et-Loir.
10672. Finistère à Indre.
10673. Indre-et-Loire à Lot.
10674. Lot-et-Garonne à Meuse.
10675. Morbihan à Pas-de-Calais.
10676. Puy-de-Dôme à Sarthe.
10677. Savoie à Sèvres (Deux-).
10678. Somme à Yonne. Algérie.
1894-1895.
10679. Ain à Charente-Inférieure.
10680. Cher à Gironde.
10681. Hérault à Lozère.
10682. Maine-et-Loire à Orne.
10683. Pas-de-Calais à Seine.
10684. Seine-Inférieure à Yonne. Algérie.
1895-1896.
10685. Ain à Charente-Inférieure.
10686. Cher à Gironde.
10687. Hérault à Lozère.
224
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10688. Maine-et-Loiro à Orne.
10689. Pas-de-Calais à Seine.
10690. Seine-Inférieure à Yonne. Algérie.
1902-1903.
10691. Ain à Cantal.
10692. Charente à Eure-et-Loir.
10693. Finistère à Isère.
10694. Jura à Maine-et-Loire.
10695. Manche à Oise.
10696. Pas-de-Calais à Sarthe.
10697. Savoie à Somme.
10698. Tarn à Yonne. Algérie.
1903-1904.
10699. Ain à Cantal.
10700. Charente à Gard.
10701. Garonne (Hante-) à Loire.
10702. Loire (Haute-) à Marne.
10703. Morbihan à Rhin (Haut-).
10704. Rhône à Seine-et-Marne
10705. Seine-et-Oise à Yonne. Algérie.
1904-1905.
10706. Ain à Cantal.
10707. Charente à Gard.
10708. Garonne (Haute-) à Loire.
10709. Loire (Haute-) à Meuse.
10710. Morbihan à Rhin (Haut-).
10711. Rhône à Seine-et-Marne.
10712. Seine-et-Oise à Yonne. Algérie.
1905-1906.
225
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10713. Ain à Cantal.
10714. Charente à Gard.
10715. Garonne (Haute-) à Loir-et-Cher.
10716. Loire à Meuse.
10717. Morbihan à Rhin (Haut-).
10718. Rhône à Seine-et-Marne.
10719. Seine-et-Oise à Yonne. Algérie.
F17 10720. Correspondance relative à l'établissement des états de situation de l'enseignement primaire. 18601863.
F17 10721 à 10735. Tableaux récapitulatifs des états de situation. 1880-1904.
F17 10736 à 10756. Bibliothèques pédagogiques, scolaires, populaires, documents statistiques. 1861-1893.
10739 à 10741. Année 1885.
10739. Ain à Finistère.
10740. Gard à Nord.
10741. Oise à Yonne.
10742 à 10744. Année 1886.
10742. Ain à Finistère.
10743. Gard à Nord.
10744. Oise à Yonne.
10745 à 10747. Année 1887.
10745. Ain à Finistère.
10746. Gard à Nord.
10747. Oise à Yonne.
10748 à 10750. Année 1888.
10748. Ain à Finistère.
10749. Gard à Nord.
10750. Oise à Yonne.
F17 10757 à 10798. Mémoires, classés par académies, sur “les besoins de l'instruction primaire dans une
commune, au triple point de vue de l'école, des élèves et du maître”, présentés par les instituteurs au concours
ouvert entre eux par arrêté du 12 décembre 1860 (1).
(1)
L'article F17 10757 se compose de mémoires hors concours.
226
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10758. Aix(2) : Bouches-du-Rhône, Var.
(2)
En tète de ce groupe, comme des groupes académiques suivants, sont placés les mémoires “éliminés par la
sous-commission”.
10759. Aix : B.-A., A.-M., Corse, Vaucluse.
10760. Alger.
10761. Besançon Doubs.
10762. -- Jura, Haute-Saône.
10763. Bordeaux Gironde.
10764. -- Landes, L.-et-G., B.-P., Do.
10765. Caen : Calvados.
10766. -- Eure.
10767. -- Manche.
10768. -- Orne, Sarthe, Seine-Inférieure.
10769. Chambéry.
10770. Clermont : Allier.
10771. -- Cantal, Corr., Cr., H.-L.
10772. Dijon : Aube, Côte-d'Or.
10773. -- : H.-M., Nièvre, Yonne.
10774. Douai.
10775. -- Aisne,Ardennes.
10776. -- Nord.
10777. -- Pas-de-Calais.
10778. -- Somme.
10779. Grenoble.
10780. Lyon.
10781. Montpellier : Aude, Gard.
10782. -- Hérault, Lozère.
10783. Nancy : Meurthe.
10784. -- Meuse, Moselle, Vosges.
10785. Paris.
227
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10786. -- Cher, E.-et-L., L.et-C., Loiret.
10787. -- Marne, Oise.
10788. -- Seine, S.-et-M., S.-et-0.
10789. Poitiers.
10790. -- Charente, Ch.-Inf., Indre.
10791. -- L-et-L., D.-S., Ve., Vi., H.-V.
10792. Rennes, C.-du-N., Finistère, I.-et-V.
10793. --. L.-I., M.-et-L., May., Morb.
10794. Strasbourg.
10795. Toulouse.
10796. -- Ariège, Aveyron, Gers.
10797. -- H.-G., Lot.
10798. -- H.-P., Tarn, T.-et-G.
F17 10799. Rapports d'instituteurs du département du Nord sur l'exposition de 1878. -- Mission des instituteurs
Barthelemi et Schmitt, de Paris, et Petit, de Nancy, aux écoles de travail manuel de Rääb (Suède), 1882.
F17 10800 à 10838. Écoles de filles. 1849-1901.
F17 10839 à 10852. Écoles maternelles, dénommées auparavant “salles d'asile”. 1845-1894.
F17 10853 à 10858. Enquêtes sur la situation des écoles maternelles. 1882 (année représentée par le premier
article) et 1884.
10854. Ain à Aube.
10855. Dordogne à Isère.
10856. Jura à Marne (Haute-).
10857. Mayenne à Pyrénées-Orientales.
10858. Saône (Haute-) à Yonne. Algérie.
F17 10859 et 10860. Écoles maternelles établies dans les communes de 2.000 âmes, ou dans les communes de
population supérieure n'ayant pas 1.200 âmes de population agglomérée. 1887.
10859. Ain à Lozère.
10860. Maine-et-Loire à Yonne.
F17 10861 et 10862. Tableaux récapitulatifs des états de situation des écoles maternelles. 1894-1896.
228
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 10863. Demandes du titre de salle d'asile modèle. 1843-1869.
F17 108641 à 10865. Inspection générale des écoles maternelles. 1879-1891.
F17 10866 à 10875. Inspection des salles d'asile; rapports des déléguées spéciales. 1845-1879.
F17 10876. Procès-verbaux de la Commission supérieure des salles d'asile. 1844-1853.
F17 10877 et 10878. Comité central de patronage des salles d'asile. 1838-1871.
F17 10879. Comités locaux de patronage des salles d'asile : nominations de membres. 1850-1858.
F17 10880 à 10884. Comités de patronage des salles d'asile. 1857-1869.
10880. Ain à Charente-Inférieure.
10881. Loire à Mayenne.
10882. Meurthe à Orne.
10883. Pas-de-Calais à Seine-et-Marne.
10884. Seine-et-Oise à Yonne.
F17 10885 à 10891. Cours pratique des salles d'asile, dénommé “École Pape-Carpantier” par décret du 19
décembre 1878. 1851-1890.
F17 10892 et 10893. Cours normal des Écoles maternelles, établi à Paris, boulevard du Montparnasse. 1884-1890.
F17 10894 à 10900. Personnel des écoles primaires : affaires diverses.
10894. Déclarations souscrites, en exécution de l'article XIII du décret du 17 septembre 1808, par les
instituteurs du département de la Doire, touchant leur intention de faire partie de l'Université impériale.
10895. Versements pour droits de sceau des diplômes d'instituteurs primaires depuis 1808: états demandés en
1825 et fournis en 1826.
10896. Droit de présentation des consistoires pour les instituteurs communaux appartenant aux cultes non
catholiques: interprétation de l'article XXXI de la loi du 15 mars 1850. -- Nominations, service militaire,
fonctions accessoires, incompatibilités. 1867-1882.
10897. Statistiques : instituteurs et institutrices non brevetés, 1877; stagiaires, 1884-1888; instituteurs et
institutrices au 15 novembre 1889.
10898. Demàndes d'emplois et de secours présentées par des étrangers ou par des instituteurs français résidant
à l'étranger. 1853-1869. -- Naturalisations, admissions à domicile, réintégrations en la qualité de français. 18881894.
10899. Expériences de Georges Ville, avec le concours des instituteurs, sur les engrais chimiques. 1869-1871.
229
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10900. Demandes d'emplois de commissaires de police pour des instituteurs. 1857-1881. -- Instituteurs et
institutrices réfugiés à Paris en 1870-1871. -- Protestations contre le projet de loi Martial Delpit, tendant à la
nomination des instituteurs par les conseils municipaux. 1871. -- Réductions de tarifs sur les chemins de fer.
1873-1883 env. -- Projet de M. Mouton, employé à la préfecture d'Ille-et-Vilaine, pour le contrôle de la durée des
services des instituteurs et institutrices publics. 1876. --Avis, approuvé par Jules Ferry, touchant les indemnités
de déplacement. Entre 1880 et 1883. -- Observations au sujet du projet de loi Paul Bert sur l'organisation de
l'enseignement primaire. 1882. -- Lettre du Préfet de la Dordogne à l'Inspecteur d'Académie au sujet du
recrutement du personnel de renseignement primaire. 30 août 1883. -- Recherches dans le personnel de
l'enseignement primaire. 1884-1885. -- Instructions sur l'attitude des instituteurs en période électorale. 1885. -Constitution d'une Commission du Congrès de l'enseignement primaire. 1888. --Question sur la situation de M.
Vion, chargé de l'organisation de la bibliothèque circulante des instituteurs de la Somme. 1889. -- Plainte contre
un instituteur. 1890. -- Doléances d'un géomètre expert sur la concurrence que lui font les instituteurs. 1890. -Commission de classement. 1890-1892. -- Allocations consenties, dans le département du Nord, aux
fonctionnaires de l'inspection primaire et des écoles normales. 1891. -- Demande d'audience par un groupe de
professeurs des écoles municipales de Paris et de l'école normale d'instituteurs de la Seine. 1892 ou 1893. -Recommandations pour promotions de classes. 1894-1895.
F17 10901. Vacances scolaires. 1900-1901.
F17 10902 à 10906. Obligations militaires des instituteurs; engagements décennaux. 1853-1900.
10905. Enquêtes et statistiques de igoo.
10906. Affaires concernant les Petits-Frères de Marie. 1892-1899.
F17 10907. Directeurs d'école dé chargés de classe. 1890-1892.
F17 10908 et 10909. Instituteurs doyens. 1868-1869.
F17 10910 à 10912. États, fournis par les préfets pour l'exécution de la loi du 19 juillet 1875, des instituteurs et
institutrices chargés d'écoles de hameau. 1876-1881.
F17 10913 à 10925. Instituteurs et institutrices adjoints : affaires générales.
10913. Années 1867-1868. Ain à Lozère.
10914. -- -- M.-et-L. à Yonne.
10915. -- 1869-1871.
10916. -- 1872. Ain à Drôme.
10917. -- -- Eure à Yonne.
10918. -- 1873. Ain à B.-du-R.
10919. -- -- Cantal à Drôme.
10920. -- -- Eure à Nord.
10921. -- -- Oise à Yonne.
10922. -- 1874. Ain à Corse.
230
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
10923. -- -- Côte d'Or à Ille-et-Vil.
10924. -- -- Indre-et-Loire à Rhône.
10925. -- -- Saône-et-Loire à Yonne.
F17 10926. Instituteurs suppléants. 1881-1886. -- Frais de déplacement : circulaire du 10 août 1889.
F17 10927. Écoles mixtes confiées à des instituteurs; réponses aux circulaires adressées le 16 février 1853 aux
recteurs et le 4 mars suivant aux préfets.
F17 10928. Relevé des dépenses effectuées pour la substitution d'instituteurs à des institutrices. 1853.
F17 10929 à 10932. Anciens instituteurs : retraites, honorariat. 1862-1902.
F17 10933 à 10962. Traitements des instituteurs et institutrices. 1835-1902.
10959. Circulaire du 9 septembre 1874.
10960. -- du 17 mai 1877.
10961. -- du 23 avril 1879.
10962. -- du 5 janvier 1882.
F17 40983 à 10966. Tableaux d'avancement. 1891.
10963. Ain à Doubs.
10964. Drôme à Lozère.
10965. Maine-et-Loire à Rhin (Haut-).
10966. Rhône à Yonne. Algérie.
F17 10967 à 10970. Promotions des instituteurs. 1892-1894.
10967. Ain à Creuse.
10968. Dordogne à Lozère.
10969. Maine-et-Loire à Sarthe.
10970. Savoie à Yonne. Algérie.
F17 10971. Mutations. 1853-1854.
F17 10972. Emplois vacants. Propositions pour l'emploi d'institutrice. 1896.
F17 10973. Relevé du mouvement du personnel des instituteurs et institutrices. 1896.
231
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 10974 à 10976. Demandes d'emploi. 1880-1896.
10975. Circulaires des 15 juin 1882, 27 mars et 27 octobre 1883.
10976. Placement des candidats, hors da leur département d'école normale, dans les établissements privés, dans
les établissements pénitentiaires, dans la république d'Andorre, à Barcelone, à l'école pratique d'agriculture
d'Écully, (Rhône), à l'orphelinat Prévost, de Cempnis (Oise). 1880-1887.
F17 10977 à 10982. Secours, allocations, indemnités. 1816-1892.
F17 10983 à 10990. Propositions de subvention en faveur des instituteurs laïques de la dernière classe. 18851890.
10983. Année 1885. Ain à Loire-Inférieure
10984. -- -- Loiret à Yonne.
10985. -- 1886. Ain à Lot-et-Garonne.
10986. -- -- Lozère à Yonne.
10987. -- 1887. Ain à Loiret.
10988. -- -- Lot à Yonne.
10989. -- 1888. Ain à Loiret.
10990. -- -- Lot à Yonne.
F17 10991 à 10999. Legs Goddet, approuvé par décret du 5 novembre 1877(1). 1876-1882.
(1)
Jean-Dominique Goddet, propriétaire à Paris, y décédé le 23 mars 1877, avait. par codicille en date du 11
juillet 1876, légué à l'Université de France une somme de 10.000 francs, à distribuer, par cinquièmes, sons forme
de dons pécuniaires ou honorifiques, le 4 août de chacune des cinq premières années qui suivraient sa mort, aux
instituteurs laïques les plus méritants. -- Les documents compris dans le gronpe indiqué ici se rapportent
principalemellt à la distribution du premier cinquième, qui fut employé en médailles d'or de 100 francs l'une, en
faveur des auteurs des meilleurs mémoires présentés par les instituteurs des départements à la suito de leurs
voyages d'étude à l'Exposition universelle de 1878.
F17 11000 à 11002. Sociétés de secours mutuels à l'usage des instituteurs et institutrices. 1850-1870 (2).
(2)
Quelques pièces de 1885 pour le Lot, de 1883 à 1885 pour la Seine.
11001. Ain à Loiret.
11002. Lot à Yonne,
F17 11003. Vœux des instituteurs. 1880-1881.
F17 11004 à 11007. Affaires diverses concernant les instituteurs et institutrices d'Alsace et de Lorraine. 18621920.
F17 11008 à 11320. Nominations d'instituteurs primaires ; correspondance et arrêtés des comités
d'arrondissement, classés par académies. 1834-1847.
232
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Période 1834-1840.
11008 à 11014. Aix.
11015 à 11025. Amiens.
11026 à 11030. Angers.
11031. Besançon, 1834. Doubs.
11032. -- -- Jura.
11033 à 11041. -- 1835-1840.
11042 à 11050. Bordeaux.
11051 à 11053. Bourges.
11054 à 11062. Caen.
11063 et 11064. Cahors, 1834. Lot, L.-et-G.
11065 et 11066. -- -- Gers.
11067 à 11072. -- 1835-1840.
11073 à 11076. Clermont, Corse.
11077 et 11078. Dijon. 1834.
11079. -- 1835. Haute-Marne.
11080. -- -- Côte-d'Or.
11081. -- -- Saône-et-Loire.
11082 à 11086. -- 1836-1840.
11087 et 11088. Douai. 1834.
11089. -- 1835. Pas-de-Calais.
11090. -- -- Nord.
11091 à 11093. -- 1836-1840.
11094 à 11103. Grenoble.
11104. Limoges. 1834. H.-V.
11105. -- -- Corr., Cr.
11106 à 11108. -- 1835-1840.
11109 à 11113. Lyon.
11114 à 11118. Metz.
233
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11119 à 11126. Montpellier.
11127. Nancy. 1834. Meuse.
11128. -- -- Meurthe, Vosg.
11129. -- 1835. Vosges.
11130. -- -- Meurthe.
11131. -- -- Meuse.
11132 à 11136. Nancy. 1836-1840.
11137. Nimes. 1834. Gard.
11138. -- -- Ard., Loz., Vau
11139. -- 1835. Gard.
11140. -- -- Ard., Loz.,Vau.
11141 à 11144. -- 1836-1840.
11145. Orléans. 1834. Loiret.
11146. -- -- Loir-et-Cher. I.-et-L.
11147 à 11150. -- 1835-1840.
11151 à 11168. Paris.
11169 à 11182. Pau.
11183. Poitiers. 1834. Char.-Inf.
11184. - -- D.-S., Vi.
11185. -- 1835. Char.-Inf.
11186. -- -- D.-S., Vi
11187 à 11190. -- 1836-1840.
11191 à 11195. Rennes.
11196. Rouen. 1834. Seine-Inf
11197 et 11198. - -- Eure.
11199 à 11202. -- 1835-1840.
11203 à 11207. Strasbourg.
11208. Toulouse. 1834. H.-G., Ar.
11209. -- -- T., T.-et-G.
234
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11210. -- 1835. Ariège.
11211. -- -- H.-G.,Tarn, T.-et-G.
11212 à 11215. -- 1836-1840.
Période 1841-1847.
11216 à 11220. Aix.
11221 à 11227. Amiens.
11228. Angers.
11229 à 11235. Besançon.
11236 à 11238. Bordeaux.
11239 et 11240. Bourges.
11241 à 11243. Caen.
11244 à 11247. Cahors.
11248 et 11249. Clermont.
11250. Corse.
11251 à 11256. Dijon.
11257 à 11259. Douai.
11260 à 11265. Grenoble.
11266 et 11267. Limoges.
11268 à 11270. Lyon.
11271 à 11274. Metz.
11275 à 11279. Montpellier.
11280 à 11284. Nancy.
11285 à 11288. Nimes.
11289 à 11291. Orléans.
11292 à 11298. Paris.
11299 à 11304. Pau.
11305 à 11307. Poitiers.
11308 et 11309. Rennes.
11310 à 11314. Rouen.
235
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11315 à 11317. Strasbourg.
11318 à 11320. Toulouse.
F17 11321 à 11342. Pièces relatives à des arrêtés de nomination d'instituteurs primaires. 1844-1852.
F17 11343. Nominations d'instituteurs primaires et refus d'institution. 1842-1851.
F17 11344. Nominations d'office d'instituteurs communaux. 1837-1839.
F17 11345 à 11402. États nominatifs des instituteurs communaux.
11345. Année 1834. Ain à Gironde.
11346. - -- Hérault à Pyr.-Orienl.
11347. -- 1835. Ain à Eure-et-Loir.
11348. - -- Finistère à Marne.
11349. -- -- Marne (H.-) à Rhin (H.-).
11350. -- -- Rhône à Yonne.
11351. -- 1836. Ain à Dordogne.
11352. -- -- Doubs à Lozère.
11353. -- -- M.-et-L. à Pyr.-Or.
11354. -- -- Rhin ( Bas-) à Yonne.
11355. -- 1837. Ain à Charente.
11356. Année 1887. Char.-Inf. à Gar. (H.-).
11357. -- -- Gers à Lot-et-Garonne.
11358. -- -- Lozère à Nord.
11359. -- -- Oise à Sarthe.
11360. -- -- Seine à Yonne.
11361. -- 1838. Ain à Creuse.
11362. - -- Dordogne à Manche.
11363. -- -- Marne à Rhin (Bas-).
11364. -- -- Rhin (Haut-) à Yonne.
11365. -- 1839. Ain à Creuse.
11366. -- Dordogne à Lot.
236
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11367. -- -- L.-et-G. à Pyr.-Or.
11368. -- -- Rhin (Bas-) à Yonne.
11369. -- 1840. Ain à Creuse.
11370. -- -- Dordogne à Loiret.
11371. -- -- Lot à Pyrénées (Hautes-).
11372. -- -- Pyr.-Orient. à Yonne.
11373. -- 1841. Ain à Côte-d'Or.
11374. -- -- Côtes-du-Nord à Lot.
11375. - -- L.-et-G. à Pyr. (H.-).
11376. -- -- Pyr.-Orient. à Yonne.
11377. -- 1842. Ain à Creuse.
11378. -- -- Dordogne à Lozére.
11379. - -- M.-et-L. à Pyr. (H.-).
11380. - -- Pyr.-Orient. à Yonne.
11381. -- 1843. Ain à Garonne (Haute-).
11382. -- -- Gers à Orne.
11383. -- -- Pas-de-Calais à Yonne.
11384. -- 1844. Ain à Gard.
11385. -- -- Garonne (H.-) à Nord.
11386. -- -- Oise à Yonne.
11387. -- 1845. Ain à Gard.
11388. -- -- Garonne (H.-) à Nièvre.
11389. -- -- Nord à Yonne.
11390. -- 1846. Ain à Gironde.
11391. -- -- Hérault à Oise.
11392. -- -- Orne à Yonne.
11393. -- 1847. Ain à Gironde.
11394. -- -- Hérault à Orne.
11395. -- -- Pas-de-Calais à Yonne.
237
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11396. -- 1848. Ain à Garonne (Haute-).
11397. -- -- Gers à Oise.
11398. -- -- Orne à Yonne.
11399. -- 1849. Ain à Maine-el-Loire.
11400. -- -- Manche à Yonne.
11401. -- 1850. Ain à Lot-el-Garonne.
11402. -- -- Lozère à Yonne.
F17 11403 à 11515. Distinctions honorifiques décernées à des instituteurs : médailles, mentions honorables, prix,
lettres de félicitations. 1837-1902.
F17 11516. Récompenses à des instituteurs pour actes de dévouement lors du choléra de 1854.
F17 11517 à 11620. Affaires disciplinaires et judiciaires. 1834-1921.
F17 11517 à 11553. Révocation d'instituteurs. 1834-1850.
11517 à 11525. Années 1834-1838 (par académies).
11517. Aix-Amiens.
11518. Angers-Bourges.
11519. Caen-Cahors.
11520. Clermont-Douai.
11521. Grenoble-Nancy.
11522. Nîmes-Orléans.
11523. Paris.
11524. Pau-Poitiers.
11525. Rennes-Toulouse.
11526 à 11533. Années 1839-1842 (par académies).
11526. Aix-Angers.
11527. Besançon-Bourges.
11528. Caen-Cahors.
11529. Clermont-Douai.
11530. Grenoble-Montpellier.
11531. Nancy-Orléans.
11532. Paris.
238
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11533. Poitiers-Toulouse.
11534 à 11537. Années 1843 et 1844 (par départements).
11534. Ain à Doubs.
11535. Eure-et-Loir à Loiret.
11536. Lot à Puy-de-Dôme.
11537. Pyrénées (Basses-) à Yonne.
11538 à 11541. Années 1845-1847 (par académies).
11538. Aix-Caen.
11539. Cahors-Metz.
11540. Montpellier-Paris.
11541. Pau-Toulouse.
11542 à 11545. Année 1848 (par académies).
11542. Aix-Bordeaux.
11543. Bourges-Lyon.
11544. Metz-Orléans.
11545. Paris-Toulouse.
11546 et 11547. Année 1849 (par académies).
11546. Aix-Dijon.
11547. Douai-Toulouse et Alger.
11548 à 11553. Année 1850 (par académies).
11548. Aix-Angers.
11549. Bordeaux-Caen.
11550. Cahors-Grenoble.
11551. Lyon-Nancy.
11552. Paris-Reims.
11553. Rennes-Toulouse.
F17 11621 à 11622. Conférences d'instituteurs primaires. 1834-1841. 11621. Ain à Morbihan.
11622. Nièvre à Yonne.
F17 11623 et 11624. Conférences pédagogiques. 1874-1892.
F17 11625 à 11629. Congrès pédagogiques. 1880-1899.
239
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 11630 à 11647. Matières d'enseignement.
11630. Religion. 1850-1880. -- Morale. 1882-1912.
11631 à 11634. Dessin, travail manuel, 1882-1896; méthode Dnpuis pour l'euseignement du dessin linéaire,
1833-1845.
11635 à 11645. Gymnastique, tir, exercices milita'res. 1843-1899.
11646. Musique, 1857-1864; établissement à Paris d'un cours normal temporaire de chant. 1843-1844.
11647. Matières facultatives prévues par l'art. XXIII de la loi du 15 mars 1850 : initiative du préfet de la Hante
Loire. 1855, -- Travail à l'aiguille. 1869-1875. -- Latin: demandes d'autorisation pour l'école des frères maristes
de Haubourdin (Nord) et le pensionnat des frères de Toulouse. 1873-1876. -- Histoire recueils patriotiques
élaborés au Ministère del Guerre, 1880; vues de Julie Bellefond, 1888. --Tenue de livres : vœu de la Chambre de
commerce d'Angoulême. 1884. -- Enseignement ménager : vues d'“une brevetée désespérée”. 1891. -- Vues de
Jean-Napoléon Susini, conduc leur des Ponts et Chaussées à Ajaccio, sur l'enseignement. 1891.
F17 11848. Concours ouvert par décret du 9 pluviôse an II pour les ouvrages destinés à l'instruction publique.
F17 44849 et 11650. Concours de 1830 pour la composition du meilleur livre de lecture à l'usage des écoles
primaires.
F17 11651 à 11657. Livres et manuels scolaires. 1791-1909.
F17 11658 à 11679. Méthodes. 1835-1885.
F17 11680. Dictées musicales faites dans les écoles de Paris, d'après la méthode ordinaire et d'après la méthode
Ghevé. Vers 1887.
F17 11681 à 11690. Statistique des cours complémentaires dans les écoles. 1894-1898.
11681. Garçons. Ain à Aveyron.
11682. -- Bouches-du-Rhône à Doubs.
11683. -- Drôme à Jura.
11684. -- Landes à Meuse.
11685. -- Morbiban à Haut-Rhin.
11686. -- Rhône à Seine-Inférieure.
11687. -- S.-et-M. à Yonne. Algérie.
11688. Filles. Ain à Drôme.
11689. Eure à Oise.
11690 -- Orne à Yonne. Algérie.
F17 11691 à 11695. Cours acces soires : dossiers classés par académies. 1885-1892.
240
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11691. Aix à Chambéry.
11692. Clermont à Lille.
11693. Lyon à Nancy.
11694. Paris. Poitiers.
11695. Rennes, Toulouse.
F17 11696 à 11699. Propagandes diverses faites par les instituteurs.
11696 et 11697. Protection des animaux : encouragements demandés par la S. P. A.; diffusion de la loi
Grammont; circulaire du 10 mars 1894. 1863-1900.
11698. Récompenses décernées par la Société française de tempérance. 1895-1898.
11699. Vaccine. 1894 et 1899. -- Caisses d'épargne scolaires. 1872-1882. -- Caisse de retraites pour la
vieillesse : Circulaire du 13 août 1901.
F17 11700. Enseignement professionnel. 1865 env.-1888.
F17 11701 à 11705. Organisation des établissements d'instruction technique ou professionnelle : réponses à la
circulaire du 22 novembre 1886.
F17 11706 à 11708. Écoles professionnelles. 1843-1886.
Lille, Lyon, Ménars, Montivilliers, Mulhouse, Orléans, Paris (École dapprentissage de la rue Tournefort; Ecole
normale supérieure du travail manuel, rue dos Ursulines), Toulon.
F17 11709 à 11712. Construction des écoles nationales d'Armentières, de Vierzon et de Voiron. 1880-1892.
F17 11713 à 11720. Enseignement, agricole. 1850-1904.
F17 11721 à 11749. Prix spéciaux d'agriculture. 1888-1904.
F17 11750. Distribution du Catalogue raisonné des animaux utiles et nuisibles de la France, de Maurice Girard :
circulaire du 15 décembre 1878.
F17 11751. Donation, non acceptée, par Jean-Baptiste Alker à l'État, du domaine du Val-des-Choux, à Villiers-leDuc (Côte-d'Or), à la charge d'y étahlir un orphelinat agricole. 1888-1898.
F17 11752 à 11780. Enseignement mutuel. 1815-1824. Affaires générales et dossiers classés par académies.
11754 et 11755. Aix.
11756. Amiens.
11757. Angers.
11758. Besancon.
241
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11759. Bordeaux.
11760. Bourges.
11761. Caen.
11762. Cahors.
11763. Clermont.
11764. Dijon.
11765. Douai.
11766. Grenoble.
11767. Limoges.
11768. Lyun.
11769. Metz.
11770. Montpellier.
11771. Nancy.
11772. Nimes.
11773. Orléans.
11774. Paris : Seine, Aube. E.,et-L., Marne.
11775. Paris: S.-et-M., S.-et..O., Yonne.
11776. Pau.
11777. Poitiers.
11778. Rennes.
11779. Rouen, Strasbourg.
11780. Toulouse.
F17 11781-11782. Hygiène scolaire et enseignement élémentaire de l'hygiène. 1874-1893.
F17 11783. Prix Huiard pour l'encouragement de renseignement de l'hygiène : accusés de réception de l'arrêlé du
25 juillet 1902.
F17 11784 à 11911. Cours d'adultes : créations, statistique, médailles et récompenses. 1838-1904.
F17 11826 à 11880. Cours d'adultes : dossiers classés par années scolaires et par départements. 1865-1897.
11826 et 11827. Année 1865-1866.
242
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11826. Ain à Lozère.
11827. Maine-et-Loire à Yonne.
11828. Année 1866-1867.
11829 et 11830. Année 1867-1868.
11829. Ain à Lozère.
11830. Maine-et-Loire à Yonne.
11831. Année 1868-1869.
11832. -- 1869-1870.
11833. -- 1870-1871.
11834 et 11835. Année 1871-1872.
11834. Ain à Lozère.
11835. Maine-et-Loire à Yonne.
11836 et 11837. Année 1872-1873.
11836. Ain à Lozère.
11837. Maine-et-Loire à Yonne.
11838 et 11839. Année 1873-1874.
11838. Ain à Jura.
11839. Landes à Yonne.
11840 à 11843. Année 1884-1885.
11840. Ain à Gard.
11841. Garonne (Haute- Marne.
11842. Marne (Haute-) à Saône (Haute-).
11843. Saône-et-Loire à Yonne.
11844 à 11846. Année 1885-1886.
11844. Ain à Isère.
11845. Jura à Orne.
11846. Pas-de-Calais à Yonne.
11847 à 11849. Année 1886-1887.
11847. Ain à Orne.
11848. Pas-de-Calais à Savoie (Haute-).
11849. Seine-Inférieure à Yonne.
11850 et 11851. Année 1887-1888.
243
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11850. Ain à Lot-et-Garonne.
11851. Lozère à Yonne.
11852. Année 1889-1890.
11853 à 11871. Année 1896-1897.
11853. Ain à Alpes (Hautes-).
11854. Alpes-Maritimes à Aude.
11855. Aveyron à Cher.
11856. Corrèze à Creuse.
11857. Dordogne à Eure.
11858. Eure-et-Loir à Garonne (Haute-).
11859. Gers à Isère.
11860. Jura à Loire-Inférieure.
11861. Loiret à Manche.
11862. Marne à Meurthe-et-Moselle.
11863. Meuse à Nièvre.
11864. Nord.
11865. Oise à Puy-de-Dôme.
11866. Pyrénées (Basses-) à Saône (Haute-).
11867. Saône-et-Loire à Savoie (Haute-).
11868. Seine et Seine-Inférieure.
11869. Seine-et-Marne à Somme.
11870. Tarn à Vienne (Haute-).
11871. Vosges, Yonne et Algérie.
11872 à 11880. Numéros vacants.
F17 11912 à 11927. Réorganisation des cours d'adultes et organisation des conférences populaires : dossiers
classés par académies. 1895.
11912. Aix.
11913. Alger.
11914. Besançon.
11915. Bordeaux.
11916. Caen.
11917. Chambéry à Dijon.
244
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11918. Grenoble.
11919 et 11920. Lille.
11921. Lyon, Montpellier.
11922. Nancy.
11923 et 11924. Paris.
11925. Poitiers.
11926. Rennes.
11927 Toulouse.
F17 11928 à 11957. Examens de l'enseignement primaire : certificats d'éturles primaires élémentaires et
supérieures; brevets de capacité; certificat d'aptitude pédagogique; professorat des écoles normales, inspection
primaire; -commissions d'examen. 1844-1902.
F17 11958 à 12196. Procès-verbaux des examens du brevet de capacité. 1866-1905.
F17 12197 à 12202. Procès-verbaux des examens du certificat d'aptitude pédagogique. 1899-1905.
F17 12203. État des enfants en âge de recevoir l'instruction qui ne fréquentent pas les écoles. 1847.
12204 et 12205. Sursis à l'exécution de la loi du 28 mars 1882, pour cause d'insuffisance de locaux scolaires.
1882-1890.
F17 12206 à 12213. Enquêtes et statistiques concernant la fréquentation scolaire. 1884-1902.
F17 12214. Rejet d'une proposition du conseil départemental de la Charente tendant à modifier, pendant l'été,
l'horaire des classes. 1883. -- Examen des enfants instruits dans leur famille. 1885-1898.
F17 12245. Obligation scolaire : documents parlementaires; renseignements sur le régime en vigueur en Suisse:
proposition Brard concernant l'enseignement privé. 1881-1914.
F17 12216 à 12238. Rétribution scolaire et gratuité. 1856-1883.
F17 12239 à 12244. Caisses des écoles. 1857-1900.
F17 12245 à 12305. Responsabilité civile des instituteurs. 1892-1925 env.
F17 12306 à 12316. Prix d'hnnneur dans les écoles primaires : concessions de volumes. 1867-1899 env.
12306. Ain à Aude.
12307. Aveyron à Corrèzo.
12308. Corse à Gard.
245
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12309. Garonne (Haute-) à Loire-Inférieure.
12310. Loiret à Haute-Marne.
12311. Mayenne à Pas-de-Calais.
12312. Puy-de-Dôme à Saône-et-Loire.
12313. Sarthe à Seine-et-Marne.
12314. Seine-et-Oise.
12315. Sèvres (Deux-) à Vendée.
12316. Vienne à Yonne.
F17 12317 à 12323. Degré d'instruction des conscrits. 1866-1904.
12317. Réponses des préfets aux circulaires des 5 février 1866, 18 mai 1867 et 30 avril 1868.
F17 12324. Réponses des préffts à la circulaire du 10 octobre 1864, touchant les conjoints illettrés.
F17 12325 à 12335. Affaires concernant l'Algérie. 1844-1898.
F17 12336 et 12337. Affaires concernant les colonies. 1866-1896.
F17 12338 à 12340. Échanges avec l'étranger de renseignements sur l'enseignement primaire; affaires particulières
concernant des étrangers ou des français résidant à l'étranger. 1843-1886.
12338. Allemagne.
12339. Andorre, Argentine, Autriche-Hongrie, Belgique, Brésil, Danemark, Égypte, Espagne, Porto-Rico,
États-Unis, Grande-Bretagne, Canada, Jamaïque, Maurice.
12340. Grèce, Italie, Luxembourg, Madagascar, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Russie, Livonie, Suède,
Suisse, Tunisie, Turquie, Uruguay.
F17 12341 et 12342. Établissements d'enseignement primaire relevant du Ministère de la Marine. 1868-1881. -Répartition pour 1892 des subventions du Ministère du Commerce et de l'Industrie à des établissements
d'enseignement technique.
F17 12343 à 12430. Pensionnats primaires : dossiers des demandes d'autorisation. 1828-1850.
12343. Affaires générales. -- Académies d'Aix à Angers.
12344. Académies de Besançon à Rouen.
12345. Ain.
12346. Aisne : Aguilcourt à Corbeny.
12347. Aisne : Coucy-le-Château à Housset.
246
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12348. Aisne : Laon à Rnzoy-sur-Serre.
12349. Aisne : Saint Erme à Wiège.
12350. Allier à Ardèche.
12351. Ardennes.
12352. Ariège, Aube.
12353. Aude, Aveyron.
12354. Bouches-du-Rhône : Marseille (garçons).
12355. -- Marseille (filles).
12356. -- Aix, Arles, Aubagne, Cassis, la Ciotat, Jouques, Lambesc, Martigues, Mimet, Salon, Tarascon.
12357. Calvados : Argences à Caen.
12358. -- Canapville à Vire.
17359. Cantal, Charente.
12360. Charente-Inférieure : Aigrefeuille à Puyravault.
12361. -- Rochefort à la Tremblade.
12362. Cher à Corso.
12363. Côte-d'Or : Aitnay-le-Due à Dijon.
12364. -- Duesmes à Villiers-le-Duc.
12365. Côtes-du-Nord, Creuse.
12366. Dordogne à Drôme.
12367. Eure.
12368. Eure-et-Loir.
12369. Finistère, Gard.
12370. Garonne (Haute-) à Gironde.
12371. Iiérault à Indre-et-Loire.
12372. Isère.
12373. Jura : Alièze à Desnes.
12374. -- Dole à Morez.
12375. -- Nance à Vornes.
12376. Landes à Loire (Haule-).
247
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
11377. Loire-Inférieure.
12378. Loiret.
12379. Lot et Lozère.
12380. Maine-et-Loire.
12381. Manche.
12382. Marne : Ablancourt à Mourmelon-le-Grand.
12383. -- La Neuville-au-Pont à Reims.
12384. -- Sainte-Livière à Witry-lez-Reims.
12385. Marne ( H.-).
12386. Mayenne.
12387. Meurthe.
12388. Mense.
12389. Morbihan à Nièvre.
12390. Nord : Annappes à Briastre.
12391. -- Caestre à Etrœungt.
12392. -- Fenain à Liessies.
12393. -- Lille à Orchies.
12394. -- Pecquencourt à Saint-Aubert.
12395. -- Saint-Aubin à Wormhoudt.
12396. Oise : Abbeville-Saint-Lucien à Formerie.
12397. -- Concourt à Wavignies.
12398. Orne.
12399. Pas-de-Calais : Ablainzevelle à Calais.
12400. -- Carvin à Lumbres.
12401. -- Manin à Zouafques.
12402. Puy-de-Dôme à Pyrénées-Orientales.
12403. Rhin (Bas-) à Rhône.
14404. Saône (Haute-) : Aroz à Membroy.
11405. -- Menoux à Vy-lès-Lure.
248
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12406. Saône-et-Loire.
12407. Sarthe : Amné à Fyé.
12408. -- La Guierche à Vion.
12409. Seine : Antony à Pantin.
12410. -- Paris.
12411. -- Passy à Vincennes.
12412. Seine-Inférieure : dossiers couectifs(1).
(1)
Dans le présent groupe, il existe, pour heaucoup d'autres départements, des dossiers semblables, échappant
au classement par noms de communes.
12413. -- Amfreville-la-Mi-Voie à Grémonville.
12414. Seine-Inférieure : Le Havre à Yvetot.
12415. Seine-et-Marne : Bernay à Jouarre.
12416. -- Lagny à Vulaines.
12417. Seine-et-Oise : Ablon à Guitrancourt.
12418. -- Houdan à Paluiseuu.
12419. -- Poissy à Villecresnes.
12420. Sèvres (Deux-).
12421. Somme : Abbeville à Flixecourt.
12422. -- Gamaches à Yvrenchaux.
12423. Tarn, Tarn-et-Garonne.
12424. Var.
12425. Vaucluse.
12426. Velldée.
12427. Vienne.
12428. Vienne (H.-).
12429. Vosges.
12430. Yonne, Alger.
F17 12431 à 12433. Institutions et pensions de jeunes filles.
Auturisations et affaires générales. 1835-1848. -- Examens pour le diplôme d'institutrice. 1835-1850. -Comités de surveillance. 1836-1850. -- Jury de l'Hôtel de ville pour l'examen des aspirantes au diplôme de
maitresse d'étude. 1847-1853. -- Inspection. 1887-1894.
249
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 124341 à 124344. Pensionnats tenus par des congrégations religieuses femmes. 1834-1881.
F17 12435 à 12437. Renseignements, demandés par la circulaire du 23 avril 1885, sur l'état des pensionnats
primaires.
12435. Ain à Indre-et-Loire.
12436. Isère à Oise. 11437. Orne à Seine.
F17 12438. États comparatifs des écoles publiques et des écoles libres au 1 5 mars 1850 et au 14 juillet 1851.
F17 12439. Écoles libres dans lesquelles les maîtres peuvent contracter l'engagement décennal, conformément aux
lois du 10 avril 1867 sur l'enseignement primaire, art. XVII et XVIII, et du 27 juillet 1872 sur le recrutement de
l'armée, art. XX, § 6. 1867-1876.
F17 12440 et 12441. Subventions accordées, en conséquence de la loi du 16 juin 1881 sur la gratuité absolue de
l'enseignement primaire, aux écoles libres de filles tenant lieu d'écoles publiques. 1882-1888.
12440. Ain à Lot-et-Garonne.
12441. Maine-et-Loire à Yonne.
F17 12442. Ecoles libres, écoles ecclésiastiques. 1874-1885.
F17 12443 et 12444. Oppositions à l'ouverture d'écoles primaires libres. 1858-1871.
F17 12445 à 12447. Étrangers autorisés à tenir des écoles primaires en France. 1847-1897.
F17 12448 à 12450. Enseignement primaire libre: mélanges.
12448. Affaires contentieuses : Sérignac (Tarn-et-Garonne), 1843; Givry (Ardennes), 1848-1849; la Lande-deCubzac et Tarnès (Gironde), 1849; Girac (Lot), 1859; Hénin-Liétard ( Pas-de-Calais), 1871; Lyon et environs :
instituteurs et institutrices frappés rlisciplinairement pour n'avoir pas donné l'enseignement religieux (1874);
Vallet (Loire-Inférieure), 1880; Chabreuil et Étoile (Drôme), 1880; Orsennes (Indre), 1884.
12449. Affaires diverses concernant le département de la Seine, 1842-1874. Maison des Orphelins de SaintVincont-de-Panl, à Paris, chemin du Moulin (aujourd'hui rue de Dantzig), dirigée par l'abbé Leprévost. 18611862.
12450. Écoles clandestines, 1835-1847. Autorisations provisoires de tenir école privée accordée à des
personnes non pourvues du brevet de caparité, 1843-1844. Régime des pensionnats primaires, 1850-1877. Secte
dite de la “Petite-Église” : école clandestine de Cirière (Deux-Sèvres), 1873-1874. Écoles communalas gratuites
tenues par des congréganistes, annexées à des pensionnats payants: 1877-1879. Enquête, dans le ressort ne
l'Académie de Rennes, sur les écoles lihres tenues par des congrégations dans les communes où elles dirigent
également l'école publique. 1880-1881. Conditions d'âge exigibles des sous-maltres de l'enseignement privé,
1882-1883. Garderies : question de principe, 1883-1893. réponses à la circulaire du 27 février 1894. École de
commerce et d'instruction technique pour les jeune filles, dirigée à Lyon par Mlle Luquin, 1888-1892.
F17 12451 à 12504. Congrégations enseignantes. 1809-1914.
Institut des Frères des Écoles Chrétiennes. -Congréations d'hommes et de femmes. Lois du 1er juillet 1901 et du
7 juillet 1904 : préparaliun, application.
250
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 12505 à 12512. Écoles primaires protestantes : dossiers classés par académies. 1828-1834.
12505. Aix à Bourges.
12506. Caen à Grenoble.
12507. Lyon à Nancy.
12508. Nimes.
12509. Orléans à Pau.
12510. Poitiers à Rouen.
12511. Strasbourg.
12512. Toulouse.
F17 12513. Écoles primaires protestantes: répartition de secours. 1829-1832.
F17 12514. Écoles primaires israélites, 1816-1833.
F17 12515 et 12516. Écoles primaires protestantes et israélites. 1834-1842.
12515. Ain à Moselle.
12516. Nièvre à Yonne.
F17 12517 et 12518. Cours normaux primaires protestants.
12517. Courbevoie (instituteurs). 1846-1886. 12518. Boissy -- Saint -- Léger (institutrices). 1881-1883.
F17 12519 à 12521. Écoles modèles protestantes.
12519. Dieulefit (Drôme). 1830-1831. 12520. Mens (Isère). 1850-1882.
12521. Montbéliard. 1836-1877.
F17 12522. Écoles de la Société évangélique de la Haute-Vienne. 1852-1861. -- Enquête sur les écoles
méthodistes-wesleyennes de la Drôme. 1860. -- Affaires concernant les Deux-Sèvres, 1853-1866, et l'Algérie,
1864-1866.
F17 12523. Écoles protestantes; affaires concernant les localités ci-après : les Ageux (Oise), 1856-1857; Annay
(Pas-de-Calais), 1857; Auxerre, 1854; Bennecourt (Seine-et-Oise), 1852; Cannes (Var, auj.Alpes-Maritimes),
1857-1858; Castres (Tarn), 1857-1858; Vons-sur-Lussan (Gard), 1857; la Gaude (Var, auj. Alpes-Maritimes),
1850-1852; Grougis (Aisne), 1856; Lembach (Bas-Rhin), 1819; Mansle (Charente), 1856; Neuville (Vienne),
1848-1860; Paris, rue Neuve-Saint-Étienne-du-Mont, 1849; Saint-Sauvant (Vienne), 1849-1850, Sauveterre (Lotet-Garonne), 1855-1856; Troissy (Marne), 1872.
F17 12524 et 12525. Enquête de 1873 sur les sociétés et oeuvres ayant pour objet de propager l'enseignement
primaire.
12524. Réponses des préfets à la circulaire très confidentielle du 24 décembre 1873.
251
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12525. Réponses des recteurs à la circulaire très confidentielle du 26 décembre 1873.
F17 12526. Subventions à diverses œuvres et associations d'enseignement primaire. 1879-1884 et 1897-1899.
F17 12527. Ligue de l'enseignement. 1868-1895.
F17 12528 à 12537. Initiatives diverses en faveur de l'enseignement primaire à Paris.
12528. Société des méthodes d'instruction élémentaire. 1831. -- Association paternelle des instituteurs et
professeurs socialistes. 1849-1850. -- OEuvre de Saint-Jean, au Gros-Caillou. 1849-1858. -- Maison de refuge
des sourdes-muettes indigentes. 1849-1859. -- Académie de l'enseignement. 1850-1851. -- Société des prêtres du
Sacré-Cœur, dits prêtres de Picpus. 1851-1858. -- OEuvre de la Sainte-Enfance de Marie. 1857.
12529. Ier arrondissement. Société anonyme à capital variable pour l'enseignement laïque. 1872. -- Société des
écoles libres. 1880-1881. -- Orphelinat dirigé par Mlle Costerg. 1885. -- OEuvre des ouvrières âgées. 1887. -- IIe
arrondissement. Orphelinat Sainte-Aurélie, fondé par Mme de Skeda. 1873-1877. -- Société républicaine. 18821885. -- École de dessin professionnel créé par les chambres syndicales réunies des dentelles, tulles, broderies et
de la passementerie, mercerie, boutons et rubans. 1883. -- Cours gratuits pour adultes femmes organisés par la
Chambre de commerce. 1887. -- IIIe arrondissement. Association polytechnique. 1835-1869. -- Société pour
l'assistance paternelle aux enfants employés dans les fabriques de fleurs et de plumes. 1868. -- Écoles
d'apprentissage et patronage d'apprentis fondés par le Comité de l'apprentissage et de l'enseignement
professionnel. 1879. -- Crèche. 1882. -- Société de propagande pour faciliter l'enseignement laïque et en procurer
les moyens. 1880. -- Patronage industriel des enfants de l'ébénisterie. 1882.
12530. IVe arrondissement. Orphelinat protestant de la rue des Billettes. 1855-1879. -- Société générale
d'éducation, de patronage et d'assistance en faveur des sourds-muets et dos jeunes aveugles. 1868-1879. -OEuvre des familles. 1872-1876. -- Comité de patronage des apprentis tapissiers. 1875-1878. -- Société de
l'orphelinat de la Seine. 1884.
12531. Ve arrondissement. Société pour l'instruction élémentaire. 1834-1882.
12532. V° arrondissement (suite). Orphelinat annexé au séminaire du Saint-Esprit. 1873-1880. -- Cercle des
maçons et des tailleurs de pierre, dirigé par le R. P. Montazeau, sous-supérieur de l'École Sainte-Geneviève.
1873-1880. -- Société dite “ l'Avenir, caisse générale des bons d'étude”. 1881.-- VIe arrondissement. Association
philotechnique. 1854-1892. -- Patronage des apprentis, maison de Notre-Dame de Nazareth. 1856-1879 -OEuvre des enfants convalescents. 1872. --OEuvre des bains d'eau chaude pour les enfants. 1872. -- Écoles
protestantes de la Confession d'Augsbourg établies dans les VIe et VIIe arrondissements. 1872-1877. -- OEuvre
générale des écoles professionnelles catholiques. 1873-1879. -- Société Franklin. 1873-1879. -- Écoles
évangéliques de la rue Madame. 1876-1883. -- Société nationale de tir des communes de France et d'Algérie.
1879. -- Société des amis des sciences. 1883. -- Institut protecteur de l'enfance. 1884-1885. – Œuvre de
patronage des apprentis et des jeunes ouvriers. 1887. -- École alsacienne. 1880-1887. -- Bulletin de
l'enseignement supérieur populaire. 1895.
12533. VIIe arrondissement. OEuvre des apprentis et des,jeunes ouvrières. 1844-1879. -- Comité le patronage
catholique des Alsaciens-Lorrains. 1873-1874. -- Cours de coulure et de coupe créés dans les écoles
communales. 1875. -- OEuvre des dames patronesses des salles d'asile de Paris. 1878. -- Société générale de
protection pour l'enfance abandonnée ou coupable. 1880. -- Caisse des écoles. 1889.
12534. VIIIe arrondissement. OEuvre des faubourgs. 1849-1880. -- Société Fénelon pour l'éducation et le
patronage des jeunes garçons pauvres, orphelins et abandonnés, propriétain' de l'Eeole-asile Fénelon, à Vaujours
(Seine-et-Oise). 1852-1881. -- OEuvre des lits d'appreulis. 1868. -- Bibliothèque populaire des Amis de
l'instruction. 1881. -- Cours d'arts appliqués à l'industrie, dirigés par Mme de Chàtillon. 1884-1886.
12535. IXe arrondissement. OEuvre des jeunes lilles ouvrières. 1877. -- Union française de la jeunesse. 18791880. -- Association d'échanges entre musées scolaires et cantonaux. 1881-1885. -- Cours de Mme Harel, 6, rue
Godot-de-Mauroy. 1884. -- Xe arrondissement. OEuvre de Saint-Joseph, dite des Allemands. 1855-1870. --
252
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Société pour l'assistance paternelle ( patronage industriel) aux enfants employés dans les fabriques de fleurs et
plumes. 1886. -- Société de l'école, d'horlogerie de Paris. 1881-1884. --Union de la jeunesse studieuse. 1882. -Société académique de comptabitité. 1883-1884. -- XIe arrondissement. Orphelinat protestant du Bon-Secouru.
1864-1886. -- Orphelinat de garçons fendé par le pasteur Athanase Coquerel. 1880-1885. -Bibliothèque
pédagogique. 1879. -- Société des écoles libres laïques et gratuites. 1879. -- Sociéte pour l'assistance paternelle
aux enfants employés dans les manufactures de papier peint. 1885-1886. -- XIIe arrondissement. Œuvre du SaintCœur de Marie. 1848. -- Société Paul Bert. 1922.
12536. XIIIe arrondissement. OEuvre de Saint-Casimir, orphelinat de jeunes polonaises. 1846-1858. -- OEuvre
de Sainte-Rosalie. 1860-1861. -- Maison maternelle laïque du berceau de l'enfance. 1882. --Société laïque des
maisons maternelles de la première enfance. 1863. -- Caisse de patronage des apprentis. 1885. -- Cercie des
jeunes artistes. 1887. -- Crèche laïque du quartier de la Maison-Blanche. 1893. -- XIVe arrondissement.
Orphelinat-ouvroir du Petit-Montrouge. 1855-1876. -- Orphelinat protestant de Plaisauce. 1866-1870. -- Cercle
des jeunes ouvriers. 1870-1878. -- École libre fondée à Plaisance par l'Institut des Petits-Frères de Marie. 18731874. -- OEuvre du Sacré-Cœur de Jésus pour les jeunes ouvrièrea sans famille et sans ressourees. 1877. -- XVe
arrondissement. Œuvre des Saints-Anges. 1846-1879. -- OEuvre de Noire-Dame de Grâce. 1870-1877. -Orphelinat Saint-Charles. 1874-1878. -- Orphelinat et école professionnelle libre de jeunes gens dirigés par M. P.
Bugnet. 1882. -- École libre d'apprentissage dos aveugles travailleurs annexés à l'établissement de M. Bugnet.
1884. -- Asile-ouvroir de Gérando. 1888.
12537. XVIe arrondissement. Institution de Notre-Dame-des-Arts. 1859-1878. -- Institut des bègues de Paris.
1863-1873. -- OEuvre établie 15, rue de Boulainvilliers. 1877. -- Institution privée de sourds-muets de Paris.
1880-1883. OEuvre des apprentis-orphelins d'Auteuil. 1881-1882. -- Orphelinat enfantin d'Auleuil. 1881-1885. -Société amicale des anciens élevés du pensionnat de Passy. 1893-1894. -- XVIIe arrondissement. Société libre
pour le développement de l'instruction et de l'éducation populaire. 1874-1876. -- École professionnelle
protestante pour jeunes filles. 1881. -- École professionnelle des Ternes pour jeunes filles. 1881. -- XVIIIe
arrondissement. Société pour l'instruction professionnelle des femmes. 1884-1885. -- XIXe arrondissement. Ecole
professionnelle laïque de jeunes filles dirigée par Mlle Marie Vinçard. 1878. -- Société de secours mutuels. 1881.
-- Association amicale des anciens élèves de l'école municipale d'apprentis. 1881. -- XXe arrondissement.
Patronage Sainte-Anne pour apprentis et jeunes ouvriers. 1869-1873. -- Association des écoles laïques, libres et
gratuites. 1878. -- Commission d'administration de l'école laïque et gratuite. 1881.
F17 12538 à 12544. Initiatives diverses en faveur de l'enseignement primaire dans les départements et aux
colonies.
12538. Alpes (Basses-). Les Mées : établissement d'un noviciat des Frères du Saint-Esprit, 1839-1852. -Ardèche. Annonay: prêtres de l'association de Saint-Basile : simple fiche. -Vernoux : Société d'encouragement
pour l'enseignement primaire, 1877. -- Ariège. Foix: Association philotechnique, 1876. -- Aube. Viviers Caisse
de l'école communale, 1885. -- Aude. Carcassonne : Sous-comité de l'Association des membres de
l'enseignement, 1888. -- Aveyron. Naut : Établissement d'un noviciat des Frères de Saint-Jean dans l'ancien
collège des Doctrinaires. 1850-1871. -- Corrèze. Beaulieu : Société pour l'enseignement primaire gratuit, 18501851. -- Côte-d'Or. Beaune : Société d'émulation des écoles communales, 1831-1889. -- Dordogne. Périgueux :
Société pour le développement de l'instruction primaire, 1869. -- Doubs. Glay : Institut évangélique, 1874-1896.
-- Drôme. Valence : Société des Amis de l'instruction populaire, 1868-1875.
12539. Gironde. Bordeaux : Société des Amis de l'instruction élémentaire, 1868-1890; Union des société, de
gymnastique, 1880-1885; Société de propagande de l'instruction du quartier Saint-Nicolas, 1881.
12540. Isère. Grenoble : OEuvre de la Providence, société de patronage des jeunes filles pauvres, 1857;
Patronage des apprentis indigents, 1868. -- Loire-Inférieure. Nantes : Écoles professionnelles fondées par la
Société industrielle, 1836-1887; Société de la Providence pour l'entretien d'écoles dirigées par les Frères de
Saint-Yon, 1851-1853.
12541. Maine-et-Loire. Angers : Sociélé pour l'instruction primaire, 1831. -- Marne. Reims: Caisse maternelle,
1885-1887. -- Marne (Haute-). Chaumont : Prêtres de Marie et Sœurs du Calvaire, 1847. -- Meuse. Étain :
Société d'eneouragement de l'instruction, 1874. -- Saint-Mihiel: Cercle Saint-Mihiélois de la Ligue de
l'Enseignement, 1881. -- Puy-de-Dôme. Clermont-Ferrand : Société contre l'ignorance, 1869-1876. -- Rhin Bas-).
Strasbourg : Société en faveur des instituteurs émérites protestants et des veuves et orphelins d'instituteurs, 1842-
253
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1848. -- Rhône. Givors : Société pour compléter la gratuité des écoles communales gratuites et laïques, 1877. -Lyon : Société d'enseignement professionnel du Rhône, 1878-1881. -- Sarthe. Le Mans : Société
d'encouragement à l'instruction primaire dans les écoles chrétiennes, 1874.
12542. Seine. Association des instituteurs libres, 1869-1870. -- Demande d'instructions, de la part de la
direction départementale de l'enseignement, au sujet des associations polytechnique et philotechnique et de la
Société pour l'instruction élémentaire, 1877. -- Écoles libres protestantes, 1880. -- Question au sujet de
l'existence de pensionnats professionnels, 1883. -- Subventions accordées par le 2e bureau de la Direction de
l'enseignement primaire aux sociétés de patronage et établissements d'enseignement du département, 1877. -Lettre d'envoi par le préfet du Morbihan d'un dossier à transmettre à l'Alliance française, 1896. -- Projets divers.
Vicomte de Me'un : société générale d'éducation el d'enseignement, 1867. -- Genevay : œuvre du Sou des écoles,
1877. -- Comte d'Haussonville. duc d'Audiffret-Pasquier, général de Chabaud-Latour, etc. : association ayant
pour but de soutenir et développer l'enseignement libre, 1879. -- Eliza Chevry : asile pour institutrices libres sans
emploi, 1881. -- Mlle Pintre : transfert à Paris de l'Orphelinat du Bon-Pasteur, fondé en 1831 à Poitiers, 1835. -Émile Levasseur. Alfred Jacquemart, Pierre Vincent, etc. : société pour l'étude des questions d'enseignement
primaire, 1835. -- Gaillard: collège d'enseignement professionnel technique, théorique et pratique appliqué aux
industries de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie, 1887.
12543. Seine. -- Arcueil: conférences pédagogiques, 1879-1880. -- Aubervilliers : salle d'asile des sœurs de
Saint-Vincent-de-Paul. 1874; Orphelinat de Notre-Dame-des-Vertus. 1875-1876; Association philoieehnique,
1882-1893. -- Bois-Colombes : Association philotechnique, 1882-1893. -- Boulogne-sur-Seine : écoles
protestantes, 1879-1882. -- Charenton-le-Pont: Maison de la Providence Saint-Joseph et orphelinat-ouvroir,
1873-1879; Société des jeunes économes de Conflans, 1881. -- Châtillon : Association des travailleurs de toutes
les professions, fondée par Gay, gérant du journal mensuel le Communiste, 1849. -- Clichy-la-Garenne :
Association philotechnique, 1875. -Courbevoie : Cours normal organisé par la Société pour l'encouragement de
l'instruction primaire parmi les protestants de France, 1881. -L'Haÿ : orphelinat des sœurs de Saint-Vincent-dePau!, 1873-1874. -- Levallois-Perret : cours du soir dirigé par M lle Jouvcy, 1892-1893. -- Maisons-Alfort : école
enfantine de jeunes aveugles, 1882-1884. -- Montrouge : cours du soir, 1867-1883. -- Nanterre : institution
Plantier de Montvert, 1880. -- Neuiny-sur-Seine : OEuvre de Notre-Dame-des-Sept-Douleurs, asile fondé par la
princesse Mathilde, 1856-1874; Association philotechnique, 1874. -- Pantio : école des sœurs de Saint-Vincentde-Paut. 1874-1876; école protestante des Quatre-Chemins pour filles d'Aisaciens réfugiés, 1878-1879. -Puteaux : écoles protestantes, 1878-1883; Cerele Iyriqne. 1888. -- Saint-Denis : Associotion philotechnique,
1889. 1891. -- Saint-Ouen : caisse des écoles. 1886-- Sceaux : Société du sou des écoles laïques, 1882. -Vincennes : orphelinat, 1880.
12544. Seine-Inférieure. Le Havre : Société d'enseignement par les projections lumineuses . 1881-1892. -Seine-et-Oise. Arpajou: Société de bienfaisance pour la propagation de l'instruclion primaire et de l'éducation
morale et religicuse, 1849-1879. -- Corbeil : société ayant pour objet de développer dans le canton l'instruction
primaire et l'éducation morale et religieuse. 1850-1862; cours libres d'adultes, 1875. -- Mantes : Société de
bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire dans l'arrondissement, 1856-1857. -- Meudon : Société
de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire, morale et religieuse, 1852-1853; OEuvre des écoles
de Bellevue, 1878. -- Montfort-l'Amaury : Société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction morale et
religieuse dans le canton, 1875. -- Montmorency : Ligne républicaine de l'enseignement primaire et du sou des
écoles laïques du canton, 1880-1881. -- La Roche-Guyon : prix offerts aux enfants des écoles du canton de
Magny par le comte Georges de La Rochefoucauld. 1837-1861. -- Somme. Amiens : Société d'enseignement
mutuel, 1868-1875; caisse des écoles primaires communales et subventionnées, 1875-1878. -- Vaucluse. Avignon
: Société auxiliaire pour l'encouragement de l'instruction primaire parmi les protestants de Vaucluse, 1873-1874.
-- Vienne. Montmorillon : projet d'association entre les instituteurs de l'arrondissement, 1849. -- Vienne (Haute-).
Limoges : section de l'Association des membres de l'enseignement fondée par le baron Taylor, 1874-1875. -Yonne. Auxerre : Société pour la propagation de l'instruction populaire dans le département, 1875. -- La Réunion
: Caisse de retraite des instituteurs, 1887.
F17 12545. Indemnités, encouragements, secours à divers particuliers au titre de l'enseignement primaire. 18541888.
F17 12546 à 12559. Listes de mérite des instituteurs et institutrices. 1878-1887.
254
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Cabinet.
F17 12560 à 12743. Documents parlementaires : projets et propositions de lois, rapports, interpellations,
programmes électoraux et professions de foi. 1876-1906.
F17 12744 et 12745. Légion d'honneur : correspondance, travaux préparatoires. 1875-1895.
F17 12746. Fonctionnaires révoqués en 1852.
F17 12747. Fonctionnaires compromis dans la propagande boulangiste en 1889.
F17
12748. Travaux de la commission extraparlementaire chargée de coordonner les traitements du personnel
enseignant et les règles les régissant. 1906-1907.
F17 12749. Congés dans les bureaux du Ministère. 1884-1893. -- Services maritimes postaux. 1887-1895.
F17 12750. Soirées de gala. 1900.
F17 12751 à 12761. Livre d'or de la guerre de 1914-1918.
12751. Administration centrale, grands établissements, écoles spéciales, bibliothèques.
12752 à 12761. Rapports des recteurs.
F17 12762 à 12816. Fiches du Livre d'or, classées alphabétiquement dans chacun des groupes ci-après :
12762. Maris et blessés : Beaux-Arts.
12763. -- : Admon centrale, Ens' supérieur.
12764 à 12766. Morts et blessés.: Enst secondaire.
12767 à 12789. -- : Ens` primaire.
12790 à 12808. Citations.
12809 à 12816. Promotions.
F17 12817. Service de la bibliothèque du Ministère. 1864-1893.
Conseil supérieur.
F17 12818 à 12979. Minutes des procès-verbaux du Conseil de l'Université ou Conseil supérieur de l'Instruction
publique (1). 1808-1904.
(1) Les appellations ayant successivement désigné le Conseil sont rapportées plus haut, dans les notices
relatives aux registres F17* 1751 à 1871 et 3199 à 3211. -- Les minutes dont il s'agit ici présentent
quelques lacunes faciles a combler au moyen de ces registres ; en revanche, tandis que ceux-ci s'arrêtent à
l'année 1899, les minutes, on le voit, atteignent 1904.
12818. Octobre 1808-1810.
255
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12819. 1811-1812.
12820. 1813.
12821. 1814.
12822. Décembre 1815-1816.
12823. 1817.
12824. 1818-octobre 1819.
12825. Novembre 1819-juillet 1821
12826. Août-décembre 1821.
12827. Janvier-juin 1822.
12828. Juillet-décembre 1822.
12829. Janvier-avril 1823.
12830. Mai-août 1823.
12831. Septembre-décembre 1823.
12832. Janvier-mai 1824.
12833. Juin-décembre 1824.
12834. Janvier-juin 1825.
12835. Juillet-décembre 1825.
12836. Janvier-juin 1826.
12837. Juillet-décembre 1826.
12838. Janvier-juin 1827.
12839. Juillet-décembre 1827.
12840. Janvier-juin 1828.
12841. Juillet-décembre 1828.
12842. Janvier-juin 1829.
12843. Juillet-décembre 1829.
12844. Janvier-avril 1830.
12845. Mai-août 1830.
12846. Septembre-décembre 1830.
12847. Janvier-mars 1831.
12848. Avril-juillet 1831.
12849. Août-décembre 1831.
12850. Janvier-avril 1832.
256
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12851. Mai-août 1832.
12852. Septembre-décembre 1832.
12853. Janvier-avril 1833.
12854. Mai-août 1833.
12855. Septembre-décembre 1833.
12856. Janvier-juin 1834.
12857. Juillet-décembre 1834.
12858. Janvier-juin 1835.
12859. Juillet-décembre 1835.
12860. Janvier-juin 1836.
12861. Juillet-décembre 1836.
12862. Janvier-juin 1837
12863. Juillet-décembre 1837.
383
12864. Janvier-mai 1838.
12865. Juin-juillet 1838.
12866. Août-septembre 1838.
12867. Octobre-novembre 1838.
12868. Décembre 1838.
12869. Janvier-février 1839.
12870. Mars-avril 1839.
12871. Mai-juin 1839.
12872. Juillet-août 1839.
12873. Septembre-octobre 1839.
12874. Novembre 1839.
12875. Décembre 1839.
12876. Janvier 1840.
12877. Février 1840.
12878. Avril 1840.
12879. Mai 1840.
12880. Juin 1840.
12881. Juillet 1840.
257
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12882. Août 1840.
12883. Septembre 1840.
12884. Octobre 1840.
12885. Novembre 1840.
12886. Décembre 1840.
12887. Janvier 1841.
12888. Février 1841.
12889. Mars 1841.
12890. Mai 1841.
12891. Juin 1841.
12892. Juillet 1841.
12893. Août 1841.
12894. Septembre-octobre 1841.
12895. Novembre 1841.
12896. Janvier 1842.
12897. Février 1842.
12898. Mars 1842.
12899. Avril 1842.
12900. Mai 1842.
12901. Juin 1842.
12902. Juillet 1842.
12903. Décembre 1842.
12904. Janvier 1843.
12905. Février 1843.
12906. Mars 1843.
12907. Avril 1843.
12908. Mai 1843.
12909. Juin 1843.
12910. Juillet-août 1843.
12911. Septembre-octobre 1843.
12912. Novembre 1843.
12913. Décembre 1843.
258
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12914. Janvier 1844.
12915. Février 1844.
12916. Mars-avril 1844.
12917. Mai-juin 1844.
12918. Juillet-août 1844.
12919. Septembre-octobre 1844.
12920. Novembre 1844.
12921. Décembre 1844.
12922. Janvier 1845.
12923. Février 1845.
12924. Mars-avril 1845.
12925. Mai 1845.
12926. Juin 1845.
12927. Juillet 1845.
12928. Août 1845.
12929. Septembre-octobre 1845.
12930. Novembre-décembre 1845.
12931. Décembre 1845-juin 1846 (assemblée générale).
12932. Juillet-décembre 1846 (assemblée générale).
12933. Décembre 1845-mars 1846 (sections).
12934. Avril-juillet 1846 (sections).
12935. Août-décembre 1846 (sections).
12936. 1847 (assemblée générale).
12937. Janvier-avril 1847 (sections).
12938. Mai-août 1847 (sections).
12939. Septembre-décembre 1847 (sections).
12940. 1848 (assemblée générale).
12941. Janvier-avril 1848 (sections).
12942. Mai-août 1848 (sections).
12943. Septembre-décembre 1848 (sections).
12944. 1849 (assemblée générale).
12945. Janvier-juin 1849 (sections).
259
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12946. Juillet-décembre 1849 (sections).
12947. Janvier-6 août 1850 (assemblée générale).
12948. Janvier-avril 1850 (sections).
12949. Mai-9 août 1850 (sections).
12950. 13 août 1850-11 août 1852 (assemblée générale).
12951. 16 août-décembre 1850 (section permanente).
12952. Janvier-avril 1851 (section permanente).
12953. Mai-août 1851 (section permanente).
12954. Septembre-décembre 1851 (section permanente).
12955. Janvier-9 mars 1852 (section permanente.)
12956. 1853-1857.
12957. 1858-1863.
12958. 1864-1870.
12959. 1873-1874.
12960. 1875-1878.
12961. Mai-juillet 1880.
12962. Décembre 1880-janvier 1881.
12963. Juillet et décembre 1881.
12964. Juillet 1882.
12965. Décembre 1882-décembre 1883.
12966. Juillet et décembre 1884.
12967. Juillet et décembre 1885.
12968. Juillet 1886-décembre 1887.
12969. Juillet 1888-décembre 1889.
12970. Juillet 1890-décembre 1891.
12971. Juillet 1892-décembre 1893.
12972. Juillet 1894-juillet 1895.
12973. Janvier 1896-juillet 1897.
12974. Janvier et juillet 1898.
12975. Janvier 1899-juillet 1901.
12976. Décembre 1902-juillet 1903.
12977. Décembre 1903.
260
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
12978. Avril 1904.
12979. Juillet et décembre 1904.
F17 12980 à 12989. Minutes des procès-verbaux de la Section permanente(1). 1882-1902.
(1) Cf. F17 *3212 à 3221.
12980. 1882-1883.
12981. 1884-1885.
12982. 1886-1888.
12983. 1889-1890.
12984. 1891-1892.
12985. 1893-1894.
12986. 1895-1896.
12987. 1897-1898.
12988. 1899-1900.
12989. 1901-1902.
F17 12990 à 12997. Arrêtés du Conseil royal de l'Instruction publique, approuvés par le Ministre conformément à
l'article XXI de l'ordonnance du 26 mars 1829. 1836-1837.
12990. Janvier-février 1836.
12991. Mars-avril 1836.
12992. Mai-juillet 1836.
12993. Août-octobre 1836.
12994. Novembre-décembre 1836.
12995. Janvier-mars 1837.
12996. Avril-juillet 1837.
12997. Août-4 novembre 1837.
F17 12998. Papiers du secrétariat général de l'Université. 1808-1809.
F17 12999. Secrétariat du Conseil supérieur : notes diverses. 1808-1904.
F17 13000. Autorisations d'institutions et pensions. 1827-1833.
F17 13001. Extraits de délibérations. 1808-1809. -- Currespondance entre le Ministre de l'Intérieur et le supérieur
des Frères de la Doctrine chrétienne de Lyon. Février 1819. -- Nominations dans le personnel des collèges
communaux. 1821. -- Décisions du Conseil royal de l'Instruction publique sur affaires de comptabilité. 18271828. -- Legs Sinson en faveur du collège de Sens. 1828. -- Extraits d'arrêtés ministériels portant nominations
dans le personnel des collèges communaux. 1828-1831. -- Circulaires nos 241 du 17 août et 252 du 29 novembre
261
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
1831. -- Ampliations d'arrêtés concernant l'enseignement primaire. 1833. --Ampliations d'avis du Conseil royal :
sur dons et legs en faveur de l'enseignement primaire. 1834-1837; sur les obligations militaires d'un instituteur
révoqué, 21 novembre 1834; favorable à la conversion en école primaire supérieure des cours industriels annexés
au collège royal de Nancy, 30 décembre 1834; favorable à un projet d'acquisition par l'Institut des Frères des
Écoles chrétiennes, 17 février 1835; sur le cas d'un instituteur privé inculpé de faux, 8 mai 1835. -- Avis et
arrêtés du Conseil royal sur affaires disciplinaires de l'enseignement primaire, 1838.
F17 13002 et 13003. Imprimés divers. 1869-1897.
Sciences et lettres.
F17 13004. Compagnies et sociétés savantes : libéralités en leur faveur; reconnaissance d'utilité publique. 18861910.
Répertoire de décrets de 1872 à 1879.
F17 13005 à 13038. Dons et legs en faveur des compagnies et sociétés savantes : dossiers d'alfaires soumises à
l'approbation administrative, et terminées de 187 4 à 1925 environ (1).
(1)
Dans ces dossiers -- qui d'ailleurs comprennent nécessairement des pièces plus ou moins antérieures à cette
periode -- les décrets d'approbation postérieurs à 1905 figurent en original.On croit devoir souligner ici l'intérêt
inattendu que présente ce groupe, en raison de ce que telle des libéralités dont il. s'agit concerne, en dehors de la
compagnie ou société sous le nom de laquelle le dossier est classé, d'autres bénéficiaires pouvant -- comme les
communes, établissemen de bienfaisance, fabriques, congrégations -- ressortir à d'autres départements que
l'Instruction publique.
13005 à 13007. Institut de Franee.
13008. -- legs intéressant plusieurs académies.
13009 à 13015. Académie française.
13016. Académie des Inscriptions et Belles-Lettres.
13017 à 13020. Académie des Sciences.
13021 à 13023. Académie des Beaux-Arts.
13024 et 13025. Académie des Sciences morales et politiques.
13026 à 13028. Académie de Médecine.
Paris.
13029. Association française pourl'avaucemcut des sciences.
13030. Association philotechnique.
13031. Société de secours des A mis des sciences.
13032. Société de géographie.
13033. Société de l'histoire du protestantisme français.
13034. Alliance française. -- Association pour l'encouragement des études grecques en France. -- Association
pour l'enseignement des sciences anthropologiques. -- Fondation Thiers. -- Musée d'ethnographie. -- Musée
Guimet. -- Société d'anthropologie. -- Société de biologie. -- Société de chirurgie. -- Société d'éoonomie
262
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
politique. -- Société de géographie commerciale. -Société géologique de France. -- Société de linguistique. -Société de pharmacie de Paris. --Société de statistique de Paris.
13035. Legs Jean-Baptiste Desrosiers : décret du 28 mars 1884.
Départements.
13036. Aube. Troyes : Société académique de l'Aube. -- Aveyron. Rodez : Société des Lettres, Sciences et Arts
de l'Aveyron. -- Bouches-du-Rhône. Aix: Académie des Sciences, Agriculture, Arts et Belles-Lettres. -- Marseille
: Académie des Lettres, Sciences et Beaux-Arts. -- Calvados. Caen : Académie nationale des Sciences, Arts et
Belles-Lettres; Société française d'archéologie. -- Côte-d'Or. Dijon : Commission des Antiquités de la Côte-d'Or.
-- Eure-et-Loir. Chartres : Société archéôlogique d'Eure-et-Loir; Chàteaudun : Soeiété dunoise d'archéologie. -Gard. Nimes : Académie de Nimes. -- Garonne (Haute-). Toulouse : Académie des Jeux floraux ; Aeaiémie des
Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres; Société de médecine, chirurgie et pharmacie. -- Gironde. Bordeaux :
Académie nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts; Société de médecine et chirurgie. -- Hérault.
Montpellier : Académie des Sciences et Lettres; Société archéologique.
13037. Indre-et-Loire. Tours : Société archéologique de Touraine. -- Isère. Grenoble : Académie delphinale;
Saint-Marcellin : ville, legs Biesse, non approuvé. -- Loiret. Orléans : Société d'agriculture, belles-lettres,
sciences et arts; Société historique et archéologique de l'Orléanais. .- Manche. Cherbourg : Société nationale des
Sciences naturelles et mathématiques. -- Marne. Châlons : Société d'agriculture, commerce. sciences et arts. -Meurthe-et-Moselle. Nancy : Académie de Stanislas. -- Morbihan. Vannes : Société polymathique du Morbihan.
-- Nièvre. Nevers : Société académique du Nivernais. -Nord. Lille : Sôeiété de géographie de Lille; Société des
Sciences, de l'Agriculture et des Arts de Lille. -- Pas-de-Calais. Arras : Académie des Sciences, Lettres et Arts. -Rhône. Lyon : Société nationale de médecine. -- Satine-ot-Loire. Autun : Société éduenne des Lettres, Sciences et
Arts; Màcon : Académie des Sciences, Arts et Bettes-Lettres. -- Savoie (Haute-). Annecy : Académie
florimontane. -- Seine-Inférieure. Le Havre : Société havraise d'études diverses.
13038. Somme. Amiens : Société des Antiquaires de Picardie. -- Var. Draguignan : Société des Études
scientifiques et archéologiques. -- Vienne. Poitiers : Société des Antiquaires de l'Ouest. -- Yonrae. Auxerre :
Société des Sciences historiques et naturelles.
F17 13089. Fiches concernant : 1° diverses matières intéressant le service des grands établissements scientifiques
et littéraires ; 2° le personnel desdits établissements. XIXe siècle.
F17 13040. Fiches du personnel de l'administration académique et de l'inspection générale. 1850-1910 environ.
F17 13041. Secours. 1897-1900.
F17 13042. Emplois réservés aux anciens sous-officiers: réglementation. 1890-1910; dossiers de candidats, 18831903.
F17 13043. Loi militaire du 27 juillet 1872. Application. 1872-1892.
F17 13044. Loi militaire du 15 juillet 1889. Application. 1889-1909.
F17 13045. Loi militaire du 21 mars 1905 : préparation et application. 1902-1908.
F17 13046. Administration académique. 1824-1892.
F17 13047 et 13048. Numéros vacants (articles supprimés après reclassement).
263
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13049. Service des bibliothèques. 1885-1904.
F17 13050. Concessions de livres à des bibliothèques populaires et à des sociétés du département de la Drôme.
1888-1904.
F17 13051. Distribution des thèses de doctorat. 1898-1905.
F17 13052. Service des missions. 1884-1903. -- Rapports du Muséum sur les missions. 1880. -- Tricentenaire de
Camoëns. 1880. -- Missions de Tunisie et du Caire. 1883-1884. -- Antiquités palmyréniennes. 1883-1884. -Manuscrit mexicain conservé à la bibliothèque de la Chambre des Députés. 1883-1897. -- Estampage des basreliefs du temple de Boro-Boedoer (Java). 1887. -- Prix offert par l'Université de Gènes. 1887. -- Eruption du
Vésuve. 1890. -- Demande de subvention pour la publication d'un ouvrage de Mgr Janssen sur les tablettes de l'Ile
de Pâques. 1890. -- Subvention à l'observatoire du Mont-Blanc. 1892-1898. --Mission scientifique permanente à
Constantinople. 1893-1895. -- Mission géodésique en Corse : proposition du. gouvernement italien. 1894. -Monuments de Philœ. 1894-1898. -- Projet d'exploration scientifique de Madagascar. 1895-1896. -- Projet de
musée ethnographique à Constantinople. 1897. -- Mission astronomique en Espagne. 1900. -- Mission sanitaire
pour l'étude de la fièvre jaune. 1901.
F17 13053 et 13054. Association géodésique internationale. 1873-1900.
F17 13055 à 13060. Exploration scientifique de la Tunisie. 1882-1893.
F17 13061. Exploration océanographique de la Méditerranée. 1910-1914.
F17 13062. Revision de l'arc dit du Pérou et exploration des îles Galapagos. 1891-1894. -- Mission géodésique
française de l'Equateur : délégation de J. Gonessiat, astronome-adjoint à l'observatoire de Lyon, à la direction de
l'observatoire de Quito (subvention Roland Bonaparte et Bischoffsheim). 1890-1910.
F17 13063. Congrès internationaux : affaires générales. 1910-1914. -- Commission centrale des travaux
géographiques au Ministère de la Guerre, 1891-1892; carte de France au 100.000e, publiée par le Ministère de
l'Intérieur, 1912. -- Comité permanent ornithologique international. 1897-1904. -- Participation de la Société de
géographie à la célébration du cinquantenaire de l'Observatoire physique central de Saint-Pétersbourg. 1899. -Institut international de bibliographie à Bruxelles. 1908-1910. -- Comité international pour l'enseignement
médical complémentaire. 1909-1913. -- Demande de patronage officiel pour le Bureau central des Sciences,
constitué par R. Chassériaud. 1911. -- Projet d'érection à Quito d'un monument à la mémoire des missions
géodésiques françaises. 1911-1912. -Carte internationale du monde au millionième. 1912-1913. -- Union des
associations internationales, à Bruxelles. 1913. -- Projets de cours et conférences de droit international, à La
Haye. 1913. -- Projet de publication des documents géographiques de la mission de la Société d'études du
chemin de fer transafricain. 1914. -- Projet d'institut géographique international. 1914. -- Projet de commission
franco-italienne pour régler les questions toponymiques sur la frontière des Alpes. 1914.
F17 13064 et 13065. Congrès et expositions divers tenus de 1892 à 1913 : correspondance et documents.
13064. 1892. Amsterdam: E. internationale de librairie. Paris : E. ethnographique ; E. intern. de photographie;
E. intern. de l'alcool et des produits de fermentation. Espagne : quatrième cenenaire de la découverte de
l'Amérique. -- 1893. Paris : E. d'art musulman. -- 1894. Hobart-Town (Tasmanie) : E. intern. Anvers : E. intern.
Lyon : E. intern. et commerciale. Paris : E. intern. du Livre. -- 1895. Angers : E. des produits de l'Industrie et du
Commerce. Paris : E. du Travail. Reims : E. rétrospective. Bordeaux : E. interu. -- 1896. Rouen. -- 1897. Tunis :
E. artistique. Bruxelles : E. intern. Paris : congrès intern. contre l'incendie. Paris : E. des souvenirs de Dupleix. -1898. Bergen : E. intern. de pêche. Turin. Moscou : E. française.
264
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13065. 1900. Santiago de Chili : E. intern. d'hygiène, de pharmacie et d'art dentaire. 1901. Ostende : E. intern.
d'hygiène, de sécurité maritime et de pèche. 1902. Anvers : E. cartographique, ethnographique et maritime.
Hanoï. -1903. Athènes : E. royale, projet. Saint-Pétersbourg : E. intern. scientifique, pédagogique el industrielle,
dite “Le Monde de l'Enfance”. -1905. Liége : E. universelle et internationale. -1906. Marseille : E. coloniale.
Rome: cérémonies en l'honneur du professeur Guido Baccelli. --1907. Bordeaux : E. maritime intern. -- 1908.
Londres : E. franco-britannique. -- 1909. Rio de Janeiro : E. intern. d'hygiène. -- Dresde : E. intern. de
photographie. -- 1910. Bruxelles : E. intern. et universelle. -- 1913. Gand : E. universelle et internationale.
Enseignement supérieur.
F17 13066. Revision de la législation de l'enseignement supérieur. 1846-1847.
F17 13067. Statistique de l'enseignement supérieur. 1863-1868.
F17 13068 à 13072. Inspection générale de l'enseignement supérieur. 1831-1914 (1).
(1)
Les inspecteurs généraux de l'enseignement supérieur ayant été supprimés en exécution de la loi de finances
du 30 mars 1888 (Cf. A. de Beauchamp, Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, IV, 378380), les documents postérieurs ont trait à des missions temporaires d'inspection dans les facultés.
F17 13073 à 13094. Personnel des facultés. 1874-1925.
F17 13095 à 13110. Agrégation des facultés. 1828-1877.
F17 13111 à 13115. Candidatures à des chaires de facultés. 1845-1910 env.
13111. Albert à Comte.
13112. Coquand à Gendarme de Bévolte.
13113. Gidel à Léger.
13114. Lehugeur à Poirot.
13115. Poizat à Zeiller.
F17 13116 à 13136. Affiches des cours et conférences des Facultés et Écoles.
13116. Facultés de théologie. - Facultés catholiques de Paris, 1853-1854 à 1884-1885; d'Aix, de Bordeaux, de
Lyon, 1859-1860 à 1884-1885; de Rouen, 1854-1855 à 1884-1885. --Facultés protestantes de Paris, 1877-1878 à
1896-1897; de Montauban, 1859-1860 à 1896-1897; de Strasbourg, 1853-1854 à 1868-1869.
Facultés de droit.
13117. Paris, 1852-1853 à 1896-1897. Aix, 1859-1860 à 1896-1897. Bordeaux, 1872-1873 à 1896-1896.
Caen, 1852-1853 à 1896-1897.
13118. Dijon, 1859-1860 à 1896-1897. Grenoble, 1856 à 1876-1897. Lille [Douai avant 1888], 1866-1867 à
1896-1897.
13119. Lyon, 1877-1878 à 1896-1897. Montpellier, 1880-1881 à 1896-1897. Nancy, 1864-1865 à 1896-1897.
Poitiers, 1859-1860 à 1096-1897. Rennes, 1853-1854 à 1896-1897. Strasbourg, 1853-1854 à 1868-1869.
Toulouse, 1859-1860 à 1896-1897.
265
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13120. Facultés de médecine. Paris, 1855-1856 à 1896-1897. Montpellier, 1854-1855 à 1896-1897. Nancy
[créée par décret du 1er octobre 1872; a remplacé une École préparatoire de médecine et de pharmacie], 18551856 à 1896-1897. Strasbourg, 1853-1854 à 1869-1870.
13121. Facudtés mixtes de médecine et de pharmacie. Bordeaux [créée par décret du 8 décembre 1874;
enseignement constitué par décret du 24 ayril 1877], 1859-1860 à 1896-1897. Lille [création, 12 nov. 1875;
constitution de renseignement, 31 août 1876], 1860-1861 à 1896-1897. Lyon [création, 8 déc. 1874; const. ens.,
24 avril 1877]. Toulouse [cr., 28 nov. 1878; suppression de l'école de plein exercice, 24 mars 1891]. 1859-1860
à 1896-1897.
Facultés des sciences.
13122. Paris, Besançon, 1853-1854 à 1896-1897. Bordeaux, 1852-1853 à 1896-1897.
13123. Caen, 1852-1853 à 1896-1897. Clermont, 1859-1860 à 1895-1896. Dijon, 1853-1854 à 1896-1897.
Grenoble, 1857 à 1896-1897.
13124. Lille, Lyon, Marseille, 1859-1860 à 1896-1897. Montpellier, 1868-1869 à 1896-1897.
13125. Nancy, 1854-1855 à 1896-1897. Poitiers, 1859-1860 à 1896-2897. Rennes, 1853-1854 à 1894-1895.
Strasbourg, 1853-1854 à 1868-1869. Toulouse, 1859-1860 à 1896-1897.
Facultés des lettres.
13126. Paris, 1854 à 1896-1897. Aix, 1847-1848 à 1896-1897. Besançon, 1853-1854 à 1896 1897.
13127. Bordeaux, Caen, 1845-1846 à 1896-1897. Clermont, 1859-1860 à 1896-1897. Dijon, 1853-1854 à
1895-1896.
13128. Grenoble, Lille [Douai avant 1888], Lyon, Montpellier, 1859-1860 à 1896-1897.
13129. Nancy, Poitiers, 1859-1860 à 1896-1897. Rennes, 1853-1854 à 1896-1897. Strasbourg, 1859-1860 à
1868-1869. Toulouse, 1859-1860 à 1896-1897.
13130. Écoles supérieures de pharmacie. Paris, 1856 à 1896-1897. Montpellier, 1853-1854 à 1896-1897.
Nancy, 1872-1873 à 1896-1897. Strasbourg, 1858-1859 à 1868-1869.
13131. Écoles de médecine et de pharmacie de, plein exercice. Alger [31 dée. 1888 ]. 1858-1859 à 1896-1897.
Marseille, 1853-1854 à 1896-1897. Nantes [28 janv. 1876], 1854-1855 à 1896-1897. Rennes [3 août 1895],
1853-1854 à 1896-1897.
Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie.
13132. Amiens 1864-1865 à 1896-1897. Angers, 1854-1855 à 1896-1897. Arras, 1860-1861 à 1882-1883.
Besançon, 1854-1855 à 1896-1897. Caen, 1859-1860 à 1896-1897.
13133. Clermont, Dijon, Grenoble, Limoges, 1859-1860 à 1896-1897.
13134. Poitiers, 1859-1860 à 1896-1897. Reims. 1855-56 à 1896-1897. Rouen, Tours, 1859-1860 à 18961897.
13135. Écoles des sciences et des lettres. Angers, 1856-1857 à 1884-1885. Chambéry, 1863-1864 à 18961897. Mulhouse, 1858-1859 à 1867-1868. Nantes, 1856 à 1896-1897. Rouen, 1859-1860 à 1876-1877.
13136. Algérie. Écoles de droit, des sciences et des lettres d'Alger, 1879-1880 à 1896-1897. Ecoles
musulmanes supérieures ou “medersas” d'Alger, de Constantine et de Tlemcen, 1884. Cours d'arabe à
Constantine et à Oran, 1877-1878.
266
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13137 et 13138. Tableaux généraux des cours et conférences, établis par les conseils généraux des facultés (1),
1886-1887 à 1896-1897.
(1)
Le décret du 25 juillet 1885 (art, IV) institnait, dans chaque ressort académique, un “Conseil général des
Facultés” : à cette appellation la loi du 10 juillet 1896 (constitution des Universités) substitua celle de “Conseil
de l'Université”.
13137. Paris; Aix à Bordeaux.
13138. Caen à Toulouse.
F17 13139. Affiches pour annonce de concours et examens, classées par académies. 1856-1896.
F17 13140. Affiches, brochures, programmes divers.
Angers. Facultés catholiques. 1881-1882 à 1895-1896. -- Grenoble. Cours municipaux du soir, organisés par
les facultés des sciences et des lettres, 1882-1883 à 1896-1897. -- Lille. Facultés catholiques (précédemment
Université catholique). 1878-1879 à 1895-1896. -- Lyon. Facullés de droit et des lettres, préparation aux examens
supérieurs de l'enseignement secondaire spécial. 1886-1887. -- Facultés catholiques, 1888-1889 à 1895-1896. -Marseille : Faculté libre de droit, 1889-1890 à 1894-1895.
Paria. Association des Dames françaises. conrs pour les dames ambulancières, 1888 à 1896. -- Collège libre
des Sciences sociales, 1895-1896. - École d'anthropologie, 1889-1890 à 1895-1896. -- École de philosophie, de
sociologie et de pédagogie, 1888-1889 à 1895-1896. -- École dentaire de France, 1888-1889. -- École dentaire de
Paris, 1888-1889 à 1895-1896. -- École et clinique dentaires. 1895-1896. -- École libre des Sciences politiques,
1888-1889 à 1895-1896. -- École pratique de magnétisme et de massage, 1895. -- Institut catholique, 1888-1889
à 1894-1895. -- Institut général agronomique, 1894-1895. -- Société polytechnique militaire, 1888-1889 à 1895.
Toulouse. Institut catholique, 1888-1889 à 1895-1896.
F17 13141 à 13156. Programmes imprimés des cours et conférences d'ènseignement supérieur (annuaires des
facultés, livrets de l'étudiant, etc.), classés par académies. 1883-1884 à 1897-1898.
13141. Aix.
13142. Alger.
13143. Besancon.
13144. Bordeaux.
13145. Caen.
13146. Chambéry, Clermont.
13147. Dijon.
13148. Grenoble.
13149. Lille, précédemment Douai.
13150. Lyon.
13151-13152. Montpellier.
13153. Nancy, Paris.
267
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13154. Poitiers.
13155. Rennes.
13156. Toulouse.
F17 13157 à 13196. Approbation des programmes de cours dans les Facultés et Écoles. 1852-1882.
Documents généraux et et collectifs.
13157. Travail du Comité cousnitatif de l'Enseignement public (1), 1re section (2), 1852-1880. -- Correspondance
avec les inspecteurs généraux et autres membres dudit comité : Balard, 1868-1874; Bérard, 1856; Bersot, 1877;
Berthelot, 1876-1880; G. Boissier, 1878-1880, M. Bréal 1878-1880; Brongniart, 1866-1871; Chatin. 1878-1880;
Chauffard, 1878; Denonvilliers, 1863-1867; J.-B. Dumas, 1856-1857; Dutrey, 1866; Egger, 1877-1880; H. Faye,
1878-1880; Gavarret, 1879-1880; Ch. Giraud, 1852-1878; Ch. Jourdain, 1870-1878; Laferriére, 1852-1855;
Leverrier, 1868-1878; Milne-Edwards. 1878-1880; D. Nisard, 1852-1873; F. Ravaisson-Mollien, 1856-1880; J.
Zeller, 1876-1880.
(1)
Cette appellation a été attribuée par décret du 25 mars 1873 au Comité des Inspecteurs généraux,
réglementé par arrêté du 28 septembre 1869, et dont l'origine remonte aux réunions périodiques des inspecteurs
généraux, qu'avait instituées un arrêté du 28 octobre 1852.
(2)
Cf. ci-dessus F17* 2284 et 2285.
13158. Correspondance avec les recteurs. 1855-1882.
Facultés de théologie catholique.
13159. Paris, 1856-1873. Aix, 1856-1882. Bordeaux, 1855-1882. Lyon, 1857-1882. Rouen. 1855-1882.
Facultés de théologie protestante.
13160. Paris, 1877-1878. Montauban, 1855-1882. Strasbourg, 1855-1870.
Facultés de droit.
13161. Paris, 1853-1873.
13162. Aix, 1853-1882. Bordeaux, 1873-1882.
13163. Caen, 1854-1882.
13164. Dijon, 1855-1882. Douai, 1866-1882.
13165. Grenoble, 1855-1882. Lyon, 1876-1881. Montpellier, 1881-1882.
13166. Nancy, 1864-1882.
13167. Poitiers, 1852-1882. Rennes, 1855-1882.
13168. Strasbourg, 1853-1870.
13169. Toulouse, 1855-1882.
Facultés de medecine.
13170. Paris, 1856-1878. Montpellier, 1854-1882.
13171. Nancy [cf. F17 13120], 1855-1882. Strasbourg, 1855-1870.
268
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Facultés mixtes de médecine et de pharmacie.
13172. Bordeaux, 1855-1882.
13173. Lille, 1855-1882.
13174. Lyon, 1855-1882.
Facultés des sciences.
13175. Paris, 1855-1878. Besançon, 1855-1881. Bordeaux, 1855-1882. Caen, 1854-1882.
13176. Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, 1855-1882.
13177. Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, 1855-1882.
13178. Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse, 1855-1882.
Facultés des lettres.
13179. Paris, 1852-1873. Aix, 1852-1882.
13180. Besançon, 1852-1881. Bordeaux, 1852-1882.
13181. Caen, 1852-1882. Clermont, 1854-1882.
13182. Dijon, 1852-1882. Douai, 1854-1882.
13183. Grenoble, Lyon, 1852-1882.
13184. Montpellier, 1852-1882. Nancy, 1854-1882.
13185. Poitiers, Rennes, 1852-1882.
13186. Strasbourg, 1852-1870. Toulouse, 1852-1882.
Écoles supérieures de pharmacie.
13187. Paris, 1855-1878. Montpellier, 1854-1882. Nancy, 1874-1882. Strasbourg, 1855-1869.
Écoles de médecine et de pharmacie de plein exercice.
13188. Marseille, Nantes, 1855-1882.
Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie.
13189. Amiens, Angers, Arras, 1855-1882. 13190. Besançon, 1855-1881. Caen, 1854-1882. Clermont, 18551882.
13191. Dijon, Grenoble, Limoges, 1855-1882.
13192. Poitiers, 1855-1882. Reims, 1857-1873. Rennes, 1855-1882.
13193. Rouen, 1854-1882. Toulouse, Tours, 1855-1882.
École des sciences et des lettres.
13194. Angers, 1857-1882. Chambéry, 1862-1882. Mulhouse, 1856-1880.
269
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13195. Nantes, Rouen, 1855-1882.
Alger.
13196. École préparatoire de médecine et de pharmacie, 1860-1882. École de droit, 1881-1882. École
supérieure des sciences, 1880-1882. École supérieure des lettres, 1880-1882.
F17 13197 à 13212. Séances de rentrée des Facuitës et écoles d'enseignement supérieur. 1842-1880 (lacunes) (1).
(1)
Voir, pour une période moins ancienne, les brochures comprises dans le gronpe F17 13213 à 13218.
13197. Paris et Reims.
13198. Aix et Marseille, Alger.
13199. Besancon.
13200. Bordeaux.
13201. Caen et Rouen.
13202. Chambéry, Clermont.
13203. Dijon.
13204. Douai, Lille et Arras.
13205. Grenoble.
13206. Lyon.
13207. Montpellier.
13208. Nancy.
13209. Poitiers, Limoges et Tours.
13210. Rennes, Angers et Nantes.
13211. Strasbourg.
13212. Toulouse.
F17 13213 à 13218. Publication des Enquêtes et documents relatifs à l'Enseignement supérieur; épreuves et
matériaux; rapports des conseils généraux de facultés, puis d'universités, fournis annuellement en exécution de
l'art. XIV du décret du 28 décembre 1885; brochures, 1885-1897.
F17 13219 à 13223. Travaux des comités de perfectionnement institués par l'art. XVIII du décret du 22 août 1854
sur l'organisation des Académies. 1873-1886.
F17 13224. Rapports mensuels du vice-recteur de l'Académie de Paris sur les travaux des Facultés. 1882-1894.
F17 13225 à 13237. Facultés : affaires collectives, 1807-1921.
F17 13238 à 13247. Facultés : affaires diverses.
270
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13238 et 13239. Théologie catholique et protestante, 1809-1906.
13240. Droit, Paris; agrégés de province adjoints aux jurys d'examen, 1883-1915; troubles. 1909-1922.
13241 à 13244. Sciences, personnel auxiliaire, 1893-1916.
13245. Lettres : lecteurs de langues étrangères, 1907-1919.
13246 et 13247. Lettres réforme de la licence, 1902-1914.
F17 13248 et 13249. Rapports sur les thèses de doctorat, 1890-1901.
13248. Sciences.
13249. Lettres.
F17 13250 à 13252. Diplômes d'études supérieures, 1914-1924.
F17 13253 et 13254. Réédition en 1884 du Codex medicamentarius : matériaux, épreuves.
F17 13255. États récapitulatifs des recettes des facultés et autres établissements universitaires d'enseignement
supérieur. 1865-1886.
F17 13256. Droits universitaires. 1870-1897.
Mesures exceptionnelles résultant de la guerre. 1871-1873. -- Litige entre l'État et la ville de Montpellier,
1875-1897.
F17 13257 et 13258. Bâtiments des facultés de droit et de médecine de Paris. 1820-1839.
F17 13259. Réparations aux bâtiments de la Sorbonne, 1820-1837.
F17 13260 à 13263. Liquidation de la construction des Écoles et de l'Observatoire d'Alger. 1884-1888.
F17 13264 et 13265. Bibliothèques universitaires. 1881-1890.
F17 13266. Mélanges.
Conseils départementaux : vœu du Conseil général de la Seine, 1876. -- Demandes de programmes, 18771879. -- Rapport du doyen G.-A. Heinrich [en fonctions de 1871 à 1886] sur l'état de l'enseignement à la Faculté
des Lettres de Lyon. -- Renseignements sur l'enseignement supérieur à l'étranger : Leipzig, Lima. Madrid,
Zagreb, Zurich. 1877-1881. -- Attributions administratives du directeur de l'École française de Rome. 1879. -Demandes d'équivalences. 1878-1882. -- Réglementation des examens. 1877-1879. -- Affaires concernant les
étudiants des facultés. 1859-1882. -- Adresse des étudiants de l'Institut du cardinal Cisneros, à Madrid, aux
étudiants parisiens. 1878. -- Dispenses et sursis militaires. 1879-1880. -- Baccalauréat ès lettres : session de
juillet 1880 à Paris. -- Examens du certificat de grammaire. 1877. -- Demande de modèles pour l'École
préparatoire à l'enseignement supérieur des sciences et des lettres de Rouen. 1878. -- Renvois aux divers
ministres et aux recteurs. 1877-1882. - Recherches dans l'intérêt des particuliers. 1877-1883. -- Projets,
hommages et offres de particuliers. 1878-1881. -- Ligue de l'Enseignement : cercle poitevin. 1881. -- Association
philotechnique. 1879. -- Exercice de la médecine et de la pharmacie. 1879-1883. -- Enquête sur l'organisation du
service de la vaccine en France. 1878. -- Prix fondé par V. J. Benelt Standford. membre du Parlement
271
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
britannique, pour la meilleure étude sur la rage. 1878. -- Contestation scientifique entre Paul Bert et le Dr
Horvoth, sujet russe. 1878. -- Mission du Dr Aristide Gutierrez, colombien. 1881.
COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES
F17 13268 à 13271. Procès-verbaux des séances des comités.
13268. Premier comité : Comité de la langue et de la littérature françaises (1838-1840). -- Comité des chartes
et chroniques (1835-1840). -- Deuxième comité : Lettres, philosophie, sciences et arts (1835-1837). -Troisième comité : Comité historique des Sciences (1838). -- Quatrième comité : Arts et Monuments (18381841). -- Cinquième comité : Sciences morales et politiques (1838-1840).
13269. Comité des Arts (1842-1847 et 1849). -- Comité pour la publication des monuments écrits de l'histoire
de France (1848-1852). -- Procès-verbaux des sociétés savantes de province.
13270. Section d'Histoire (1875-1881). -- Section d'Archéologie (1875-1880). -- Section d'Histoire,
Archéologie et Philologie réunies (1881).
13271. Comité des Sciences (1879-1883). -- Travaux variés envoyés au comité (1855-1881).
F17 13272. Commission de la topographie des Gaules : registre d'entrée, correspondance, circulaires,
collaborateurs. 1857-1882.
F17 13273 à 13282. Archives du Comité : pièces déposées et classées par ordre chronologique des séances.
Section d'Histoire et Philologie.
13273. Années 1857-début de 1859.
13274. -- 1859.
13275. -- 1860-1861.
132761. -- 1862-1863.
132762. -- 1864.
132771. -- 1865.
132772. -- 1866.
13278. -- 1867-1868.
132791. -- 1869.
132792. -- 1870. Quelques bois de gravures.
132801. -- 1871-1872.
132802. 1873. Copie de l'inventaire du mobilier de Charles V.
132811. Années 1874-1875.
132811. -- 1876-1877.
13282. -- 1878-1879.
F17 13283 à 132952. Id. Section d'Archéologie.
272
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13283. Années 1857-1860.
13284. -- 1861.
13285. -- 1863.
132861. -- Janvier-mars 1864.
132862. -- Avril-décembre 1864.
132871. -- Février-juillet 1865.
132871. -- Juillet-décembre 1865.
132881. -- Janvier-juin 1866.
132882. -- Juin-décembre 1866.
132891. -- 1867.
132892. -- 1868.
132901. -- Janvier-février 1869.
132901. -- Mars-décembre 1869.
13291. -- 1870-1872.
13292. -- 1873-1874.
13293. -- 1875-1876.
13294. -- 1877-1878.
132951. -- 1879.
132952. -- 1880.
F17 132961 et 2. Id. Sections réunies d'Histoire et d'Archéologie.
132961. Années 1880-1881.
132962. -- 1882-1883.
F17 13297 à 13308. Archives du Comité : manuscrits.
13297. Analyses de documents conservés à la Bibliothèque impériale de Saint-Pétersbourg.
13298. Recueil de notes archéologiques relatives à la Bretagne (1841-1842). -- Manuel écrit par un peintre
sur verre sous le règne de Louis XIV. -- Essai sur l'extinction du socialisme, par Ch. Berard (1849). -- La
Gironde, revue (juillet 1833). -- Essai de philosophie rédemptionnelle. -- Essai sur la statistique intellectuelle
et morale de la France. -- Notes de sigillographie. -- Essai sur la chambre souveraine de Languedoc, par
Cambon de Lavalette.
132991. Projet d'une grammaire française. -- Théorie de la terre. -- Théorie des mathématiques (1826).
132992 et 13300. Théorie des mathématiques (suite).
13301 à 13304. Archives de Saint-Georges : inventaire des documents relatifs à la Corse conservés au Palais
Saint-Georges à Gênes, datant de 1380 à 1510 (fiches).
273
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13305. Statuts de réformation de la léproserie d'Entresaix (Savoie), datant de 1465. -- Essai sur la foire de
Bibracte, par J. Bulliot (1877). -- Catalogue de monnaies trouvées dans les Ardennes. -- Documents originaux
relatifs à la principauté de Salm (fin du XVIIe siècle).
13306. Manuscrits à publier soumis à la Commission des Mélanges. Documents relatifs à la Corse conservés
dans les archives italiennes, rapports et inventaires par Molard (1873). -- Documents relatifs à Jean
Coetanlem, amiral de Portugal, envoyés par Le Men (1878). -- Documents relatifs au règne de Charles VIII,
tirés du dossier Pilot de Thorey (1881). -- Documents sur la captivité des enfants de François Ier, par Aimé
Champollion (1868). -- Chartes en langue vulgaire, correspondance (1868). -- Correspondance de l'intendant
d'Alsace, d'Angervilliers, envoyée en 1870. -- Mélanges historiques, divers.
133071. Copies de lettres italiennes, de la fin du XVIe siècle. -- Copies de chartes et documents (1850-1872).
-- Dictionnaire topographique de l'Oise (lettre A).
133072. Projet de publication des travaux des écoles d'Athènes et de Rome (1876-1877). -- Annales de
Limoges, écrites par Messire François Roussaud, manuserit original (1672). -- Copies d'inscriptions. -Estampages.
13308. Notes sur des monuments d'époque mérovingienne (par départements).
F17 13309 à 13311. Estampages. XIXe siècle.
13309. Rouleau d'estampages.
133101. Estampages de l'église de Champeaux (Seine-et-Marne).
133102. Estampages variés, en particulier tombe de Guibert de Celsoy (Haute-Marne). 13311. Estampages
variés.
F17 13312 à 13317. Commission de la géographie historique de l'ancienne France.
13312-13314 (1 art.). Circulaires. 1880-1882
13315. Dictionnaire géographique du département de la Haute-Vienne, par E. Grignard (manuscrit). 1866.
13316 et 13317. Cartes de Belgique et de Suisse.
SERVICES GÉNÉRAUX
F17 13318 à 13324. Circulaires du ministre de l'Éducation nationale. 1940-1944.
13318. Année 1940.
13319. Janvier-septembre 1941.
13320. Octobre-décembre 1941.
13321. Janvier-juin 1942.
13322. Juillet-décembre 1942.
13323. Janvier-juin 1943.
13324. Juillet 1943-mai 1944.
F17 13325 et 13326. Archives : inventaire des archives de l'Instruction publique (1861); note (1866); bordereaux
des documents déposés par les directions (1876-1921).
13325. Cabinet, bureaux de la comptabilité, secrétariat, bureaux des pensions et de l'enseignement supérieur.
274
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13326. Bureaux de l'enseignement secondaire, de l'enseignement primaire.
SECRÉTARIAT
F17 13327. Affaires diverses. 1851-1869.
F17 13328 et 13329. Journal : minutes des lettres expédiées.
13328. Année 1942.
13329. - 1943.
F17 13330. Enregistrement du courrier du secrétariat général : huit cahiers, dont quatre concernant les sociétés
secrètes (octobre 1942-avril 1944). Dossiers personnels de M. Terracher, secrétaire général de l'Instruction
publique (1941-1942).
F17 13331. Caisse nationale des Lettres et Caisse nationale des Sciences : fonctionnement. 1930-1941.
CABINET
F17 13332. Projets de budget de l'Éducation nationale. 1937, 1938, 1939. Rapports sur l'apprentissage et décretloi sur l'orientation professionnelle (mars-mai 1938). Recherche scientifique appliquée (1938). Défense passive
et évacuation (1938-1939).
F17 13333. Réponses à la circulaire ministérielle du 21 décembre 1944 (crimes de guerre dans les établissements
publics d'enseignement).
F17 13334. Vœux et pétitions contre les propositions de la Commission des économies. 1950.
F17 13335. Papiers de M. Louis Sabatié, chef de cabinet au Commissariat à l'Éducation nationale (Alger); projet
de réforme de l'enseignement. 1943-1945.
Papiers provenant du cabinet d'Abel Bonnard, Ministère de l'Éducation nationale. 1942 à 1944.
F17 13336. Cabinet du ministre : papiers de service (règlement du cabinet, bordereaux de pièces signées,
audiences, etc.).
F17 13337 à 13341. Activité personnelle du ministre : lettres, circulaires, messages et allocutions, questions à
suivre et notes à l'attention du ministre.
13337 et 13338. Divers.
13339. Années 1942-1943.
13340. -- 1944.
13341. Projets de conférences. statistiques.
F17 13342. Correspondance ministérielle. 1942.
F17 13343. Notes de M. Mouraille, chef de cabinet du ministre, à diverses directions. Courrier Mouraille. 1942.
275
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13344. Correspondance de J.-A. Néret, chef du secrétariat particulier du ministre. 1942. A-R.
F17 13345. Id. S-Z. Fournitures de livres pour le S.T.O., la L.V.F., les prisonniers, l'Éducation nationale. 19431944.
F17 13346 à 13349. Correspondance du ministre. 1943-1944.
13346. A.-F.
13347. G.-O.
13348. P.-Z.
13349. Divers.
F17 13350 à 13352. Correspondance Georges et Néret. 1943-1944.
13350. A.-G.
13351. H.-P.
13352. Q.-Z. et divers.
F17 13353 et 13354. Correspondances diverses :
13353. Bousquet, directeur du Cabinet du ministre et membres du Cabinet (Jeanneret, Neidinger). 1942. -Correspondance Néret (enseignement technique). 1941-1942.
13354. Correspondance Giraudet (enseignements primaire et technique, sports, etc.). 1942-1944. -Correspondance Mouraille (évacuations). 1944.
F17 13355. Préparation et application de circulaires relatives à l'enseignement. 1942-1944.
F17 13356 et 13357. Correspondance, notes et articles, projets et rapports relatifs à l'enseignement.
F17 13358. Dissolution de l'École des Sciences politiques et projet de création d'une école de Haute
administration. Centre national de la recherche (listes). Muséum, Institut d'Ethnologie. Élèves des écoles
militaires dissoutes : concours.
F17 13359. Relations culturelles avec l'étranger.
F17 13360. Personnel de l'Éducation nationale : liste des professeurs de langues vivantes, des professeurs à
l'étranger, prisonniers et cas spéciaux, sanctions et récompenses (enquête), services administratif et financier.
F17 13361. Enseignement supérieur : personnel, recteurs et inspecteurs généraux. Centre universitaire
méditerranéen. Projet de construction de la Faculté de Médecine de Paris.
F17 13362. Enseignement supérieur: prêts d'honneur.
F17 13363. Enseignement s e c o n daire : agrégation 1942, stages et instituts pédagogiques, histoire et géographie
(enseignement), éducation générale, entrée en 6e, etc.
276
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13364. Enseignement primaire : instituteurs, D.E.P.P., cours complémentaires.
F17 13365. Enseignement technique : orientation professionnelle, rapports divers. Enseignement libre :
documentation et mesures prises en sa faveur depuis 1940.
F17 13366 et 13367. Commissariat général à la Jeunesse.
13366. Correspondance, rapports; centres, jeunes du Maréchal, jeunesse franciste, cadets de la légion, etc.
13367. Réquisition des jeunes gens âgés de moins de vingt ans, service civique rural apprentissage (essai de
charte de l'Éducation professionnelle), jeunes apprentis et travail leurs pour l'Allemagne, chantiers de
Jeunesse ; maisons de Jeunes; écoles des cadres.
F17 13368. Bibliothèques : réforme, projet d'organisation d'une Direction générale, correspondance B. Fay, etc. -Beaux-Arts : personnel et administration, protection des oeuvres d'art. -- Théâtres : programmes, projet de
réorganisation de la Comédie Française, affaire Rouché.
F17 13369. Divers : rapports de gendarmerie et des P.T.T., lettres interceptées (zone Sud), corporation des
écrivains, Comité du Livre, propagande et collaboration, Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de
musique, livres interdits et livres soumis à l'examen de la Commission des Bibliothèques, fragments d'essais,
romans, etc.
F17 13370. Coupures de presse. Janvier-août 1944.
F17 13371. Bulletins d'Inter-France. 1942-1943.
F17 13372. Revue de presse, brochures diverses.
Papiers de M. Roy, Inspecteur général de l'Instruction publique, chargé de mission au Ministère de
l'Éducation nationale (Secrétariat d'État. Cabinet du ministre). 1940-1944.
F17 13373. Notes de service et instructions générales (octobre 1940-juillet 1944). Délégation générale du
Gouvernement français pour la zone occupée (correspondance, 1941-1943). Militärbefehlshaber in Frankreich,
correspondance (septembre 1940-juillet 1944). Communiqués à la presse et à la radio (1941).
F17 13374. Lois et décrets transmis au délégué du secrétaire d'État à l'Instruction publique pour visa des autorités
allemandes et parution au Journal Officiel. 1940-août 1944.
F17 13375. Circulaires aux préfets, recteurs, etc., concernant l'Éducation nationale, transmission à la délégation
générale du Gouvernement français. Mars 1941-mai 1944.
F17 13376. Rapports mensuels des préfets : extraits concernant l'Éducation nationale, les Sports et la Jeunesse.
Septembre 1941-mars 1942.
F17 13377. Rapports de tous les ordres d'enseignement et des établissements scientifiques dépendant de
l'Éducation nationale. Avril 1941-décembre 1943 (incomplets depuis avril 1942). -- Rapports mensuels pour la
délégation générale du Gouvernement français. Avril 1941-mai 1943.
277
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13378. Manuels scolaires : listes des manuels interdits et autorisés, correspondance (1941-1944). -- Services
cinématographiques d'enseignement et d'éducation; le cinéma dans l'enseignement, commission du cinéma (19421943).
F17 13379. Locaux scolaires ou universitaires : occupation, réquisition (1940-1944). Immixtions des autorités
d'occupation (province). Affaires d'Alsace : dossiers Kraft (1940-1941) (1), correspondance (1940-1944).
(1)
Conseiller ministériel chargé par le chef de l'administration civile en Alsace de faire la liaison avec
l'éducation nationale pour le retour en Alsace de fonctionnaires et de matériel scientifique.
F17 13380. Divers : corporation étudiante (création), service civique rural (1941-1944), documentation, questions
pédagogiques, concours général pour les anciennes classes préparatoires aux écoles militaires dissoutes (1943),
concours de 1944.
F17 13381. Divers : associations, etc. Commissariat général aux Sports : correspondance (1941-1944), rapports
au ministre (1943-1944). Secrétariat général à la Jeunesse : chantiers de jeunesse (décembre 1941-septembre
1943).
F17 13382 et 13383. S.T.O., étudiants.
13382. Papiers et notices divers. Instructions générales pour le S.T.O. et instructions concernant les étudiants
(1943-juin 1944); catégories spéciales, incidents, négociations sursis (1943-1945).
13383. Listes par académies de la classe 1942; recensement général des classes 1939 à 1942.
F17 13384 et 13385. Incidents et arrestations.
13384. Circulaires pour les académies de la zone occupée (1941-1943); rapports et correspondance classés
par académies : Aix à Montpellier.
13385. Id. Paris à Toulouse.
F17 13386. Arrestations : listes et rapports sur les arrestations (1940-1944).
F17 13387 à 13389. Fichier des arrestations.
13387. Fiches par académies. Aix-Lyon.
13388. Id. Montpellier-Toulouse.
13389. Fiches par ordre alphabétique des noms.
F17 13390. Liaison avec l'enseignement libre : Comité national de l'enseignement libre (constitution), subventions
à l'enseignement primaire; enseignement secondaire, supérieur et technique (correspondances, notes, rapports,
1941-1944). Syndicats (1942-1944).
F17 13391. Beaux-Arts : Conservatoire national, Opéra, Opéra-Comique : nominations des directeurs, laissezpasser. Théâtres. Archives et Bibliothèques. Institut allemand.
F17 13392. Service des laissez-passer : instructions (1940-1943); demandes de laissez-passer (1940-1942).
F17 13393. Laissez-passer : catégories spéciales.
278
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13394. Services des voyages : convois de vacances (Pâques 1941-1944), convois particuliers (écoles
diverses, fonctionnaires, congrès); rapports des chefs de convois (Pâques 1941-été 1943).
F17 13395. Services des voyages : incidents (1941-1942); hébergement (1941-1943); correspondance avec la
S.N.C.F. (1942-1943); modèles de laissez-passer collectif, fiches d'inscriptions, étiquettes, etc., visites au
maréchal Pétain (Pâques et Noël 1941-1942).
SCIENCES ET LETTRES
F17 13396. Préparation du budget (établissements scientifiques). 1901-1921 (1).
(1)
Notes partielles depuis 1904.
F17 13397. Prévisions de dépenses, engagements de fonds, dépenses engagées. 1891-1912.
F17 13398. Comité des souscriptions scientifiques et littéraires : procès-ver baux (1880-1889); listes d'ouvrages
exa- minés (1880-1886).
F17 13399 à 13401. Demandes de souscription. 1833-1924.
13399. A.-C.
13400. D.-L.
13401. M.-W.
F17 13402 à 13467. Rapports de la Commission d'examen des livres et du Comité des Travaux historiques (ordre
alphabétique des auteurs). 1870-1934.
13402. A.-Alv.
13403. Ama.-Arz.
13404. Ash.-Azi.
13405. B.-Bark.
13406. Barn.-Baz.
13407. Bea.-Beh.
13408. Bep.-Bez.
13409. Bia.-Blu.
13410. Bol.-Bot.
13411. Bou.-Boy.
13412. Bra.-Bro.
13413. Bru.-Bur.
13414. C.-Caz.
13415. Cec.-Cha.
13416. Che.-Clo.
279
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13417. Cob.-Corn.
13418. Corp.-Cza.
13419. Dab.-Day.
13420. Deb.-Del.
13421. Dem.-Des.
13422. Det.-Dre.
13423. Dri.-Dul.
13424. Dum.-Dys.
13425. E.
13426. Fab.-Fos.
13427. Fou.-Fuz.
13428. Ga.-Gaz.
13429. Geb.-Gly.
13430. Goa.-Gre.
13431. Gry.-Gy.
13432. Ha.-Hay.
13433. Hea.-Hoa.
13434. Hoc.-Hyo.
13435. Iba.-Jay.
13436. Jea.-Juv.
13437. K.
13438. L.-Lag.
13439. Lah.-Lap.
13440. Laq.-Laz.
13441. Lea.-Lef.
13442. Leg.-Lep.
13443. Leq.-Lhu.
13444. Lia.-Ly.
13445. Mab.-Mal.
13446. Mam.-Mari.
13447. Mark.-Mau.
13448. Max.-Mey.
280
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13449. Mia.-Mons.
13450. Mont.-Muz.
13451. N.
13452. O.
13453. Pa.-Poi.
13454. Pol.-Puy.
13455. Q.
13456. Rab.-Rit.
13457. Riv.-Rom.
13458. Ron.-Ruy.
13459. Sab.-Saz.
13460. Sca.-Sei.
13461. Sej.-Sop.
13462. Sor.-Szy.
13463. T.
13464. U.-Va.
13465. Vi.-Vu.
13466. W.
13467. X, Y, Z.
F17 13468 et 13469. Id. Ouvrages anonymes (rapports classés par éditeurs et par titres). 1865-1924.
13468. A.-J.
13469. L.-W.
F17 13470 à 13479. Souscriptions à des ouvrages paraissant par fascicules, abonnements à des revues et
publications. 1840-1925 (ordre alphabétique des titres).
13470. Nos 16-36 : Archives à Cartes.
13471. Nos 37-44 : Catalogue des manuscrits.
13472. Nos 45-57 : Chroniques à enquêtes.
13473. Nos 58-73 : Essais à journal.
13474. Nos 74-93 : Layettes à musées.
13475. Nos 94-105 : Natures à œuvres (œuvres de Descartes).
13476. Nos 105 bis-120 : Origines à registres.
13477. Nos 121-133 : Répertoire à Revue des bibliothèques.
281
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13478. Nos 134-149 : Revue bleue à Revue de l'histoire des religions.
13479. Nos 150-170 bis : Revue historique à Revue universelle.
F17 13480 à 13486. Arrêtés de souscription et d'attribution (ordre alphabétique des titres). 1861-1870.
13480. A.-C.
13481. D.-F.
13482. G.-J.
13483. L.
13484. N.-O.
13485. P.-R.
13486. S.-V.
F17 13487. Id. : arrêtés originaux. 1894-1910.
F17 13488. Demandes de concession d'ouvrages. 1890-1898.
F17 13489 et 13490. Concession des documents inédits : arrêtés. 1840-1868.
F17 134911. Bulletin du Comité des Travaux historiques : publication, abonnements, impression. 1849-1860.
F17 134912 à 134915. Sociétés savantes dissoutes : renseignements, subventions (par départements). 1800-1941.
134912. Algérie à Bouches-du-Rhône.
134918. Calvados à Loire-Inférieure.
134914. Loiret à Seine-Inférieure.
134915. Seine-et-Marne à Vosges.
F17 134916. Conventions internationales concernant la propriété intellectuelle (1892-1926). -- Commission
interministérielle de la propriété scientifique : procès-verbaux (1928).
Bibliothèques et archives
F17 13492. Échanges internationaux: catalogue international des bibliothèques publiques, Office international de
bibliographie, mission Putnam (renseignements sur les publications officielles françaises pour la Library of
Congress). 1891-1901.
F17 13493. Id. États-Unis et Canada. 1883-1895.
F17 13494. Id. Service des échanges internationaux : correspondance (1901-1918) et expansion du service
(1924). Institut international de coopération intellectuelle (1925). Institut oriental pontifical; Library of Congress
(1925-1928).
282
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13495. Service des prêts (1880-1881 et 1914-1930) (1). Prêts des manuscrits (1901-1931). Importation de
publications étrangères (1914-1919).
(1)
Transfert du service à la Bibliothèque nationale en 1922.
F17 13496. Centre de Documentation : rattachement à la réunion des Bibliothèques nationales ou à la Statistique
générale. 1937-1944.
F17 13497. Dépôt légal. 1834-1894.
F17 13498. Bibliothèques : participation aux expositions (1889), congrès national du livre et congrès des
bibliothécaires (1917-1927).
F17 13499. Bibliothèques : acquisitions (1896-1926); mesures prises entre 1914 et 1918; affaires diverses
(19141927).
F17 13500. Commission supérieure des Bibliothèques : vœux. 1909-1913 et 1924.
F17 13501. Bibliothèques : inspecteurs généraux (candidatures; recours Molinier). 1901-1928.
F17 13502. Bibliothèques de Paris et des universités : personnel. 1869-1918.
F17 13503. Affaire Libri. 1848-1891.
F17 13504 à 13511. Bibliothèque nationale.
13504. Organisation (1832-1858). -- Décrets portant organisation générale (1909-1914).
13505 et 13506. Personnel . mouvements collectifs.
13505. Années 1876-1896 (1).
(1)
1889 en déficit.
13506. -- 1903-1927 (2).
(2)
1918-1920 en déficit.
13507. Personnel : décrets et arrêtés (1909-1921). -- Arrêtés originaux : nominations, promotions... (19141920). -- Tableaux d'ancienneté (1909-1924). -- Secours (dossiers, 1870-1896). -- Divers.
13508. Recrutement du personnel scientifique et administratif. 1880-1929.
13509. Acquisitions. 1889-1931.
13510. Échanges. 1903-1930.
13511. Expositions (1897-1930). -- Catalogue général (1920-1926). -- Inventaire des doubles de la
Bibliothèque nationale et dépôt à Rambouillet (prêts, vols...) [1911-1932].
F17 13512 et 13513. Bibliothèques publiques de Paris.
13512. Budgets des bibliothèques publiques de Paris (préparation) [1897-1910] (3). -- Décrets et arrêtés
concernant le classement des fonctionnaires de ces bibliothèques (1905-1925). -- Mouvements collectifs du
personnel (1908-1918). -- Tableaux d'ancienneté (1916-1918).
283
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
(3)
de 1962)
1902, 1903, 1904, 1906 en déficit.
13513. Candidatures au poste d'administrateur (1905-1906); de bibliothécaire (1907-1930). -- Concours des
sous-bibliothécaires (1907-1914). -- Divers (1839-1930).
F17 13514 et 13515. Bibliothèque de l'Arsenal.
13514. Collections, catalogues (1815-1890). -- Classement des archives de la Bastille (1886). -- Affaires
diverses (1815-1890). -- Personnel (1889-1930).
13515. Échanges, acquisitions, dons et legs (1882-1925).
F17 13516. Bibliothèque Mazarine. Personnel (1888-1928). Acquisitions (1835-1930).
F17 13517 et 13518. Bibliothèque Sainte-Geneviève.
13517. Catalogues (1888-1895). -- Fonds scandinavcs (1906-1931). -- Désaffectation d'ouvrages (18961902).
13518. Personnel : arrêtés et mouvements collectifs (1905-1906). -- Divers (1832-1913).
F17 13519. Bibliothèque et Musée de la Guerre. 1918-1932.
F17 13520. Bibliothèque et Musée d'Alger. 1846-1901. -- Musée des Antiquités algériennes. 1899-1933.
F17 13521 à 13523. Bibliothèques universitaires : budgets. 1839-1922.
13521. Académies d'Aix, Alger, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont (1886-1895). -- Paris (1839-1895).
13522. Paris et départements. 1908-1915.
13523. Id. 1916-1922.
F17 13524 à 13528. Bibliothèques universitaires : situations trimestrielles, procès-verbaux de récolement,
subventions. 1905-1934.
13524. Années 1905-1909.
13525. -- 1910-1913.
13526. -- 1914-1919.
13527. -- 1920-1926.
13528. -- 1927-1934.
F17 13529 à 13534. Bibliothèques universitaires : fonctionnement, personnel.
13529. Affaires diverses concernant le fonctionnement des bibliothèques. 1874-1931.
13530. Examen d'aptitude aux fonctions de bibliothécaire. 1884-1924.
13531. Circulaires et notes (1855-1899). -- Décrets et arrêtés fixant les cadres du personnel (1879-1920).
13532. Mouvements du personnel (arrêtés fixant cadres du personnel) : Paris. 1845-1924.
284
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13533. Id. Départements. 1898-1927.
13534. Affaires diverses du personnel. 1885-1923.
F17 13535 à 13539. Bibliothèques municipales et populaires.
13535. Bibliothèques municipales : enquêtes (1891), collection d'estampilles (1902), états de situation (19201927).
13536. Bibliothèques municipales : inspection (arrêtés originaux et correspondance) [1914-1937]. -- Comités
d'inspection et d'achat des livres (1912-1913 et 1920-1926). -- Divers (1903-1931).
13537. Bibliothèques municipales : rapports, listes d'acquisitions, comité d'inspection, inspection générale,
personnel (1831-1921) : Alger, Bône, Bourg.
13538. Id. Constantine, Laon, Moulins, Oran.
13539. Bibliothèques municipales classées : examens (1898 et 1905-1919). -- Bibliothèques populaires :
commission (arrêtés originaux de nomination) [1874-1914] et procès-verbaux des séances (1883). -- Enquête
(1901-1902). -- Divers (1897-1924).
F17 13540 à 13548. Archives nationales.
13540. Organisation (1790-1870). -- Bâtiments, mobilier, budget (1855-1885).
13541. Commission de la Bibliothèque et des Archives impériales : échanges entre ces établissements.
Versements, acquisitions, remises de documents. 1851-1892.
13542 et 13543. Bordereaux des documents versés par le Ministère de l'Instruction publique. 1845-1928.
13544. Recherches; communications avec déplacement; plaintes contre le service des Archives. 1853-1886.
13545. Inventaires : rapports du Directeur général; musée; expositions; autorisations de publication, de mise
au pilon. 1857-1892.
13546 à 13548. Comptabilité : personnel et matériel. 1848-1870.
Grands établissements littéraires et scientifiques
F17 13549. Institut de France.
Organisation (1884-1921); personnel (1830-1934) ; affaires diverses (1875-1919).
F17 13550 à 13557. Collège de France.
13550. Règlements (1857-1873 et 1911). -- Sermcnts du personnel (1830 et 1852). -- Centenaire de Renan
(1923). -- Relevé des leçons faites par les professeurs (1857-1927) et rapports au ministre sur les leçons
(1862-1868). -- Cours : clôture et réouverture, affiches et programmes (1902-1927), auditeurs (XIXe siècle).
13551. Procès-verbaux de l'assemblée des professeurs. 1807-1934.
13552. Personnel : arrêtés originaux (1909-1925) et affaires générales. traitements, indemnités, divers (19011933).
13553. Préparateurs (1832-1921). -- Suppléances et remplacements (1857-1921). -- Vacances de chaires et
translations (1903-1931) ; arrêtés portant affectation de chaires (1924-1932). -- Demandes et autorisations de
cours (an IV-1864); conférences ou leçons temporaires, cours provenant de donations ou fondations (18751920).
285
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13554. Demandes de création de chaires et candidatures. An XII-1932.
13555 à 13557. Chaires du Collège de France : décrets de création, transformations et vacances; nomination
de professeurs, lettres de candidature et recommandations, rapports sur les candidats et procès-verbaux de
l'assemblée des professeurs du Collège de France s'y rapportant (XIXe siècle jusqu'en 1934).
13555. Sciences mathématiques, physiques et naturelles.
13556. Sciences philosophiques et sociologiques; sciences historiques, philologiques et archéologiques.
13557. Sciences historiques, philologiques et archéologiques.
F17 13558 à 13568. Muséum national d'histoire naturelle.
13558. Organisation (décrets, 1891-1930); commission de réorganisation et règlements (1891-1913);
administration (1863-1908).
13559. Bureau d'administration, direction, conseil du Muséum. An IV-1932.
13560. Procès-verbaux de l'assemblée des professeurs. 1899-1934.
13561. Personnel : candidatures (chaires, assistants, préparateurs, jardiniers, etc.). 1872-1934.
13562. Personnel de la culture et personnel auxiliaire. 1899-1931.
13563. Bourses de licence, agrégation, doctorat, bourses de voyages (1882-1933). -Indemnités et tableaux
d'ancienneté du personnel.
13564. Affaires générales : traitements et indemnités (1900-1934). Nominations diverses.
13565. Personnel : arrêtés originaux. 1909-1925.
13566. Chaires du Muséum : affaires générales, concernant les chaires, leurs vacances, modifications et
attributions, candidatures et nominations de professeurs. 1813-1910.
13567. Id. En outre musée d'Ethnographie, musée Fabre et musée de l'Harmas, vivarium du Trocadéro,
laboratoire de recherche maritime de Tatihou, du Pourquoi-Pas, etc.
13568. Affaires scientifiques et affaires diverses (distinctions honorifiques, secours). 1900-1933.
F17 13569 à 13571. Bureau des longitudes.
13569. Organisation, membres, sections. 1793-1912.
13570. Personnel. 1829-1934.
13571. Travaux scientifiques (an VIII-1922). -- Observatoire de Montsouris (1875-1923).
F17 13572 à 13588. Observatoires.
13572. Organisation. 1873-1929.
13573. Conseil des observatoires astronomiques. 1907-1927.
13574. Personnel : arrêtés originaux (1909-1925). -- Tableau d'ancienneté de 1916.
13575. Affaires scientifiques, météorologie, géodésie. 1860-1927.
13576. Publications; École d'Astronomie; divers. 1826-1932.
286
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
135î7. Affaires concernant l'heure. 1909-1929.
13578. Observatoire de Paris : organisation, rapports, conseil de l'Observatoire. 1862-1932.
13579. Id. : personnel. 1869-1932.
13580. Observatoire de Meudon : organisation, conseil, personnel. 1882-1928.
13581. Observatoires de province : personnel (candidatures, nominations, traitements). 1883-1932.
13582. Id. Alger. : organisation, rapports, inspection, personnel. 1901-1933.
13583. Id. Besançon. 1878-1942 (en outre service chronométrique et collaboration avec l'O.N.M.).
13584. Id. Bordeaux. 1871-1928.
13585. Id. Lyon. 1878-1933.
13586. Id. Marseille. 1766-1930.
13587. Id. Nice, Strasbourg, Toulouse. 1883-1934.
13588. Observatoires projetés, observatoires privés, observatoires étrangers (Neuchâtel, Potsdam, LourençoMarquez, Ksara). 1877-1913.
F17 13589. Observatoires météorologiques de montagne, devenus instituts de physique du Clobe (Puy-de-Dôme,
Pic-du-Midi). 1869-1932.
F17 13590. Service météorologique d'Algérie, devenu institut de physique du Globe; service météorologique des
colonies. 1913-1933.
F17 13591. Conseil des instituts de physique du Globe : création (1925), élections, séances (1935-1939).
F17 13592 à 13594. Bureau central météorologique.
13592. Organisation (1867-1910). Conseil (1901-1920). Affaires scientifiques diverses et transmission des
observations (1901-1920).
13593. Personnel (1905-1921). Conseil : composition et procès-verbaux des séances (1901-1920). Rapports
du Directeur (1884-1919).
13594. Commissions, stations et observatoires météorologiques; réorganisation des services. 1881-1928.
F17 13595. Direction, puis Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions :
personnel. 1919-1934.
Grandes écoles spéciales
F17 13596 à 13599. École d'Athènes.
13596. Création, organisation, nomination de membres de l'école (1846-1869). Fêtes du cinquantenaire.
Institut de correspondance hellénique (1846-1922).
13597. Concours, nominations, prolongations (1901-1933). Affaires du personnel (1919-1930). Affaires
diverses (1898-1930).
13598. Rapports du directeur (1900-1931). Musées, fouilles, missions (1885-1925).
287
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13599. Activités annexes, section étrangère. 1847-1933.
F17 13600 et 13601. École de Rome.
13600. Organisation (1872-1906). Rapports du directeur, travaux des membres de l'école, personnel, affaires
diverses (1896-1929).
13601. Nominations des membres de l'école. 1874-1934.
F17 13602 à 13605. Institut du Caire.
13602. Construction (1893-1896). Organisation (1908-1934). Commission de l'Institut (1928-1933).
Personnel : arrêtés et correspondance, candidatures, attachés étrangers (1896-1932).
13603. Dossiers du personnel administratif et scientifique. 1899-1932.
13604. Lettres et rapports du directeur (1913-1931). Fouilles et musée d'Égypte (1890-1892 et 1921-1928).
13605. Publications (1892-1927). Missions et instituts étrangers (1910-1927). Université égyptienne (19171925).
F17 13606 et 13607. École des Chartes.
13606. Organisation, arrêtés, personnel. 1846-1932.
13607. Nomination d'archivistes paléographes (1884-1932). Élèves, examens, bourses, divers (1900-1934).
F17 13608 à 13613. École des Langues orientales vivantes.
13608. Organisation (1872-1914). Affiches (1914-1934). Séminaire des langues orientales de Berlin (18861907).
13609. Conseil de perfectionnement (1869-1934). Assemblée des professeurs (1914-1933).
13610. Jurys d'examens. Bibliothèque. Personnel : candidatures, traitements, indemnités (1909-1934).
13611. Répétiteurs (1906-1933). Cours complémentaires (1888-1933).
13612. Chaires : création, candidatures, nominations. An IX-1932.
13613. Élèves : dispenses, bourses, diplômes. 1884-1934.
F17 13614 à 13618. École pratique des Hautes-Études.
13614. Création, organisation, annexes dans les départements (1867-1873). Commissions de patronage
(1868-1915). Nomination d'élèves (1868-1873).
13615. Bourses : fondations, attributions. 1871-1927.
13616. 1re, 2e et 3e sections (mathématiques, physique et chimie, sciences naturelles) : commissions de
patronage, élèves, professeurs, rapports, laboratoires. 1868-1927.
13617. 4e section (sciences historiques et philologiques) : organisation (1868-1873); personnel, élèves (18681934) ; rapports, affiches (1869-1925).
13618. 5e section (sciences religieuses) : projets de création de cours, candidatures, cours libres, personnel,
nominations d'élèves; rapports, divers (1885-1933); affiches (1915-1928). 6e section (sciences économiques) :
projets (1868-1905).
288
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE
F17 13619. Composition et organisation du Conseil supérieur, élections : circulaires des candidats. 1880-1912.
F17 13620 à 13624. Composition et organisation du Conseil supérieur : élections générales. 1880-1927.
13620. Années 1880-1908.
13621. -- 1912.
13622. -- 1919.
13623. -- 1923.
13624. -- 1927.
F17 13625. Composition et organisation du Conseil supérieur : élections partielles (1881-1933) et listes des
membres du Conseil (1919-1938), des membres du bureau (1900-1919); élection des membres du Conseil : 1° au
Conseil supérieur de l'Office national des Pupilles de la Nation (1917-1920); 2° au Conseil supérieur de
l'Enseignement technique (1920).
F17 13626. Composition et organisation du Conseil supérieur : élections et nominations. 1934-1939.
F17 13627. Réorganisation du Conseil supérieur (1896). Juridiction et peines disciplinaires. Projet de loi (1931).
Relevé nominatif des affaires jugées par le Conseil supérieur de 1880 à 1896.
F17 13628 et 13629. Conseil de l'Université impériale : procès-verbaux des séances. 1810-1813 (originaux).
405
13628. 30 janvier 1810-31 décembre 1811.
13629. 7 janvier 1812-28 décembre 1813.
F17 13630 et 13631. Commission de l'Instruction publique : procès verbaux des séances. 1815-1823 (originaux).
13630. Décembre 1815.
13631. 2 mars 1822-28 juin 1823.
F17 13632 à 13639. Conseil royal de l'Instruction publique : procès-verbaux des séances (affaires contentieuses,
gestion des fonds des collèges et lycées, crédits extraordinaires, décrets et arrêtés concernant l'enseignement).
1823-1842.
13632. 1er juillet 1823-30 octobre 1824.
13633. Mars 1840.
13634. Avril-mai 1840.
13635. Avril-mai 1841.
13636. Décembre 1841.
13637. Juin-août 1842.
289
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13638. Sept.-oct. 1842.
13639. Nov. 1842.
F17 13640. Extraits des procès-verbaux des séances. 1813-1879.
F17 13641 à 13645. Minutes des procès-verbaux des séances. 1900-1910.
13641. Décembre 1900-mai 1902.
13642. 1905.
13643. 1906-1907.
13644. 1908.
13645. 1909-1910.
F17 13646 à 13656. Procès-verbaux des séances et pièces annexes (projets pour l'enseignement, affaires
contentieuses et disciplinaires). 1915-1939.
13646. 1915-1920.
13647. 1921-1922.
13648. 1923-janvier 1925.
13649. 1925-1928.
13650. 1929-1930.
13651. 1931-1932.
13652. 1933-1935.
13653. 1936.
13654. 1937.
13655. 1938.
13656. 1939.
F17 13657 et 13658. Voeux présentés au Conseil supérieur.
13657. Année 1894.
13658. -- 1908-1932.
F17 13659 et 13660. Affaires contentieuses et disciplinaires, dossiers des appelants. 1918-1943.
13659. Nos 1077-1208(1).
(1)
Avec un relevé numérique et nominatif des affaires jugées par le Conseil supérieur de 1880 à 1896.
13660. Nos 1213-1265.
F17 13661. Affaires contentieuses et disciplinaires entraînant révocation ou exclusion définitive. 1925-1937.
290
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13662 à 13669. Section permanente du Conseil supérieur : minutes des procès-verbaux des séances. 19031929.
13662. 4 mars 1903-27 décembre 1905.
13663. Décembre 1906-mars 1907.
13664. 22 janvier 1908-15 décembre 1909.
13665. 22 janvier 1910-29 décembre 1911.
13666. 24 janvier 1912-5 décembre 1913.
13667. 20 mars 1914-janvier 1920.
13668. 20 janvier 1921-26 décembre 1924.
13669. 9 janvier 1925-29 décembre 1929.
F17 13670 et 13671. Projets, rapports, projets d'arrêtés et de décrets préparés par la Section permanente. 19131940.
13670. Années 1913-1936(2).
(2)
Et quelques voeux soumis à la section permanente. 1915-1921.
13671. -- 1937-1940.
F17 13672. Section permanente. -- Affaires contentieuses et disciplinaires. 1841-1845.
ADMINISTRATION ACADÉMIQUE
F17 13673. Affaires spéciales à chaque académie. 1880-1927.
F17 13674. Recteurs : nominations, décrets et arrêtés, circulaires (1824-1908) ; rapport de 1832 (Chambéry);
rapports mensuels : Alger (1873), Chambéry (décembre 1872 à avril 1873). Recteur de l'Académie de Paris :
attributions, frais de bureau et de missions, nominations (1874-1948). Inspection générale : candidatures (19061908).
F17 136751. Personnel des bureaux : commis, secrétaires, garçons de bureau (nominations et traitements). 18631927.
F17 136752. Cadre et traitement des secrétaires et commis (commission du statut de 1910). 1894-1921.
F17 13676 et 13677. Budgets. 1875-1881 (budgets de l'académie d'Alger, 1859-1863, dans la 1re liasse).
F17 13678 à 13680. Comptes d'administration. 1895-1897.
Conseils académiques
F17 13681. Organisation, règlement, jurisprudence (1820-1897). Conseil académique d'Alger (1880-1912).
F17 13682. Affaires générales : élections et nominations. Affaires disciplinaires et contentieuses intéressant
l'enseignement libre. 1872-1929.
291
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13683 à 13686. Élections. 1880-1930.
13683. Aix-Bordeaux.
13684. Caen-Dijon.
13685. Douai-Montpellier.
13686. Nancy-Toulouse.
F17 13687 et 13688. Membres nommés par le ministre. 1900-1934.
F17 13689 1 et 2. Membres de l'enseignement libre nommés par le ministre. 1900-1933.
136891. Aix-Grenoble.
136892. Lille-Toulouse.
F17 13690 à 13697. Procès-verbaux des sessions. 1899-1951 (1).
(1)
Quelques lacunes.
13690. Juin 1899-nov. 1900.
13691. Janv. 1901-nov. 1902.
13692. Juin 1903-nov. 1905.
13693. Juin 1906-nov. 1907.
13694. Juin 1908-nov. 1909.
13695. Juin 1910-nov. 1912.
13696. Juin 1913-nov. 1923.
13697. Mars 1924-janv. 1951.
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Généralités
F17 13698. Rapports sur la situation des universités (1913-1918). Rapports des doyens des facultés de Paris et du
directeur de l'École normale supérieure (1938-1940). Faculté de médecine de Marseille : projet d'institut de
biométrie (1942).
F17 13699 et 13700. Affaires des facultés. 1802-1928.
13699. Généralités : écoles de pharmacie, établissements scientifiques et littéraires, séances de rentrée,
enseignement du dessin, questions écrites (1840-1928). -- Facultés d'Aix : Théologie et Sciences (18351876); Bordeaux (1920); Caen : mobilier, station agronomique (1840-1887); Chambéry : projet de
suppression (1920); Grenoble : Lettres et Sciences (1842-1894); Montpellier (1860-1920); Paris : Sciences
(1865-1867), Médecine, comptes rendus (1813-1820), École de Pharmacie (1851-1861); Strasbourg (18351850).
13700. Lille : Faculté de Droit de Douai, création (1819-1877); Faculté des Lettres de Douai (1851); Faculté
des Sciences (1865-1875) ; affaires générales (1890-1924). -- Rennes : Faculté des Lettres, installation
(1838); Faculté des Sciences, création (1840). -- Toulouse : Faculté de Droit, affaires diverses (1868-1905) ;
292
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
Faculté de Médecine et de Pharmacie, création (1802-1900), cours d'hydrologie (1891-1903); affaires
diverses (1901-1919).
F17 13701 à 13703. Affaires diverses.
13701. Années 1943-1946.
13702. -- 1948-1949.
13703. -- 1950-1951.
Personnel
F17 137041. Affaires disciplinaires. 1812-1853.
F17 137042. Affaires diverses du personnel. 1888-1933.
Travaux et promotions, congrès, missions, syndicats et associations (1891-1930) ; traitements, indemnités,
congés, retraites (1903-1933).
F17 13705 à 13708. Concours d'agrégation de médecine, pharmacie et droit : dépenses.
13705. Années 1845-1865.
13706. -- 1866-1885.
13707. -- 1886-1899.
13708. -- 1901-1919.
F17 13709. Projet de statut et statut des chefs de travaux et préparateurs des facultés des Sciences et de
Pharmacie. 1912.
F17 13710 et 13711. Arrêtés collectifs et par facultés.
13710. Années 1903-1904.
13711. -- 1905.
F17 13712. Admission à la retraite : décrets et arrêtés originaux (1882-1929). Nominations : décrets, arrêtés
ministériels et arrêtés rectoraux (1919-1920).
F17 13713 à 13728. Décrets, arrêtés ministériels et arrêtés rectoraux portant nominations et promotions du
personnel des facultés; état des prévisions de dépenses (par années et par académies, sauf Paris).
13713. Année 1943.
13714. -- 1944.
13715 et 13716. -- 1945.
13717 et 13718. -- 1946.
13719 et 13720. -- 1947.
293
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13721 et 13722. -- 1948.
13723 et 13724. -- 1949.
13725 et 13726. -- 1950.
13727 et 13728. -- 1951.
F17 13729. Indemnités diverses. 1888-1919.
F17 13730. Avantages de carrière aux fonctionnaires mobilisés en 1914.
F17 13731 à 13735. Secours.
13731. Arrêtés originaux. 1911-1931.
13732. Dossiers individuels : A.-B.
13733. Id. : C.-H.
13734. Id. : J.-P.
13735. Id. : R.-W.
Bourses et examens
F17 13736. Bourses de licence et d'agrégation : demandes. 1880-1882.
F17 13737. Bourses de licence ès lettres : compositions des candidats. 1888.
F17 13738 et 13739. Bourses d'enseignement supérieur : candidatures, arrêtés d'attribution (1).
(1)
Dossiers intéressant Péguy, Bergson. etc.
13738. Années 1894-1901.
13739. -- 1902-1906.
F17 13740 et 13741. Bourses de licence : candidatures, arrêtés d'attribution.
13740. Années 1893-1898.
13741. -- 1899-1905.
F17 13742. Bourses de Médecine et de Pharmacie : candidatures, arrêtés d'attribution. 1896-1905.
F17 13743 et 13744. Bourses de Médecine et de Pharmacie : compositions des candidats, procès-verbaux.
13743. Années 1905-1906.
13744. -- 1906-1907.
F17 13745 et 13746. Bourses d'agrégation : candidatures, arrêtés d'attribution.
13745. Années 1893-1898.
294
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13746. -- 1899-1905.
F17 13747 à 13749. Bourses de voyage.
13747. Années 1910-1912 (3 dossiers : 1873-1884).
13748. -- 1912-1915.
13749. -- 1915-1920.
Scolarité
F17 13750. Facultés des Lettres : certificats d'aptitude aux grades de docteur, licencié, bachelier. 1819-1849.
F17 13751. Facultés de Droit : certificats d'aptitude aux grades de docteur, licencié, bachelier (1809-1850).
Facultés des Sciences : id. sauf docteur (1841-1850).
F17 13752. Facultés de Médecine et de Pharmacie : certificats d'aptitude aux grades de docteur en médecine et de
pharmacien. 1811-1850.
F17 13753 à 13767. Licence ès lettres : compositions des candidats.
13753. 1890.
13754. Aix-Dijon. 1891.
13755. Grenoble-Nancy. 1891.
13756. Paris-Toulouse. 1891.
13757. Aix-Lille. Novembre 1891.
13758. Lyon-Toulouse. Novembre 1891.
13759. Aix-Lille. 1892.
13760. Lyon-Paris. 1892.
13761. Poitiers-Toulouse. 1892.
13762. Caen, Lyon, Rennes, Paris. Session extraordinaire de mars 1893.
13763. Session d'avril 1893.
13764. Aix-Lyon. Session de iuillet 1893.
13765. Montpellier-Toulouse. Juillet 1893.
13766. Aix-Lille. Novembre 1893.
13767. Lyon-Toulouse. Novembre 1893.
F17 13768 à 13776. Licence ès sciences : compositions des candidats.
13768. Aix-Grenoble. 1891.
13769. Lille-Toulouse. 1891.
295
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
13770. Aix-Lille. Novembre 1891.
13771. Lyon-Toulouse. Novembre 1891.
13772. 1892.
13773. Aix-Lyon. 1893.
13774. Montpellier-Toulouse. 1893.
13775. Aix-Lille. Novembre 1893.
13776. Lyon-Toulouse. Novembre 1893.
F17 13777. Médailles aux lauréats des facultés. 1911.
F17 13778. Textes et règlements relatifs à la scolarité dans les établissements de l'enseignement supérieur (18801932). Réponses aux questions écrites posées par les parlementaires (1946-1950). Correspondance parlementaire
et notes au Cabinet : recommandations au ministre de l'Éducation nationale (1945-1949).
F17 13779. Correspondance parlementaire (recommandations adressées au ministre de l'Éducation nationale).
1946-1948.
F17 13780. Notes au Cabinet (recommandations). 1945-1949.
F17 13781 à 13785. Demandes adressées au ministre pour des cas particuliers (sessions spéciales, équivalences de
diplômes, autorisations diverses) par des candidats.
13781. Faculté de Médecine de Paris. 1946-1947.
13782. Id. 1948.
13783. Facultés de Médecine et de Pharmacie d'Aix, Alger, Bordeaux. Lille, Lyon, Toulouse. 1943-1948.
13784. Facultés de Médecine et de Pharmacie de Montpellier, Nancy, Strasbourg. 1943-1948.
13785. Écoles de Médecine. 1943-1948.
F17 13786. Médecine : correspondance. 1947-1948.
F17 13787. Dentistes : correspondance. 1943-1947.
F17 137881. Équivalences de la licence ès lettres en vue du doctorat d'État. 1946-1950.
F17 137882. Facultés des Lettres : programmes de licence. 1951-1953.
F17 13789. Service des thèses (1868-1918). Extension du service des échanges universitaires (1890-1906).
F17 13790. Brevet de capacité colonial (1928-1939). Licence et capacité en droit : session de Rabat (1936-1940).
Baccalauréat : cas spéciaux (1946-1947).
296
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13791 et 13792. Affaires disciplinaires et contentieuses soumises au Conseil supérieur (fraudes au
baccalauréat, indélicatesses).
13791. Années 1944-1945.
13792. -- 1947-1948.
Comptabilité
F17 13793. Facultés de Droit et de Médecine : budgets. 1806-1824.
F17 13794. Académies et facultés : comptes. 1810-1817.
F17 13795 à 13925. Budgets et comptes d'administration des universités et facultés. 1849-1928.
13795 à 13802. Aix.
13803 à 13807. Alger.
13808 à 13811. Besançon.
13812 à 13819. Bordeaux.
13820 à 13825. Caen.
13826 à 13831. Clermont.
13832 à 13836. Dijon.
13837 à 13844. Grenoble.
13845 à 13853. Lille (1).
(1)
Jusqu'en 1888 le siège de l'académie est à Douai.
13854 à 13862. Lyon.
13863 à 13869. Montpellier.
13870 à 13880. Nancy.
13881 à 13896. Paris.
13897 à 13902. Poitiers.
13903 à 13909. Rennes.
13910. Strasbourg.
13911 à 13925. Toulouse.
ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ
Généralités
F17 13926. Conseil supérieur de l'Instruction publique : rapports, vœux, projets d'arrêtés concernant
l'enseignement secondaire. 1924-1938.
F17 13927. Conseil de l'enseignement du second degré : procès-verbaux des débats. 1953-1954.
297
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13928 à 13933. Conseils académiques : rapports sur la situation de l'enseignement secondaire public et privé.
1922-1951.
13928. Années 1922-1924.
13929. -- 1925 et 1928.
13930. -- 1929-1930.
13931. -- 1932-1936.
13932. -- 1937-1939, 1945, 1948.
13933. -- 1949-1951.
F17 13934 à 13948. Réforme de l'enseignement de 1902. 1882-1904.
13934. Rapports des conseils académiques sur ia situation de l'enseignement secondaire et réforme du
baccalauréat, 1898 : Aix-Montpellier.
13935. Id. : Nancy-Toulouse.
13936. Enquête parlementaire de 1899 : Aix-Alger.
13937. Id. : Besançon-Bordeaux.
13938. Id. : Caen-Chambéry.
13939. Id. : Clermont-Dijon.
13940. Id. : Grenoble-Lille.
13941. Id. : Lyon-Nancy.
13942 et 13943. Id. : Paris.
13944. Id. : Poitiers.
13945. Id. : Rennes-Toulouse.
13946 et 13947. Commission de révision des programmes. 1900-1905.
13948. Plans de réforme. 1882-1903.
F17 13949. Réformes des programmes. 1920-1923.
F17 13950. Horaires et programmes (1922-1948); projet de modification du baccalauréat (1946); rapport sur la
valeur de l'enseignement du second degré (1947); statistiques (1940-1947); divers (1949-1950).
F17 13951. Essai d'école unique : admission à titre gratuit d'élèves de l'enseignement primaire dans les classes
primaires élémentaires des collèges et lycées; statistiques d'entrée en 6e. 1924-1928.
F17 13952. Rapports des chefs d'établissements et statistiques sur l'âge moyen et l'origine des élèves admis en 6e.
1933-1940.
F17 13953. Examen d'entrée en 6e. 1925-1950.
298
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 13954. Statistique des élèves étrangers; échanges interscolaires; enseignement à l'étranger et enseignement
français à l'étranger. 1927-1948.
F17 13955. Commission d'examen des livres classiques (1858-1911); enquêtes sur la suppression des
bibliothèques classiques (1877-1894); souscriptions pour les collèges : arrêtés originaux (1915-1919).
F17 13956. Divers : orientation professionnelle; préparation militaire; autorisations de conférences, de
publications ; congrès; parrainage des établissements sinistrés. 1912-1950.
F17 13957 et 13958. Activités dirigées : rapports (par académies). 1951.
13957. Aix-Lille.
13958. Montpellier-Toulouse.
F17 13959. Refus de surveillance aux examens et concours. (1920-1936). Grèves (1947-1948 et 1949-1950).
F17 13960. Affaires diverses: correspondance. 1947-1948.
Personnel
F17 13961. Agrégation : arrêtés de nomination. 1887-1899.
F17 13962. Agrégation et certificat d'aptitude pédagogique : arrêtés de nominations (originaux). 1927-1946.
F17 13963. Agrégation et C.A.P. : procès-verbaux des examens. 1894.
F17 13964 à 13969. Agrégation et C.A.P.
13964. Dossiers des candidats par académies, 1899 : Aix-Grenoble.
13965. Id. : Lille-Nancy.
13966. Id. : Paris-Toulouse.
13967. Procès-verbaux des examens. 1899.
13968. Id. 1900.
13969. Listes générales des candidats (1899 et 1900). Divers.
F17 13970 et 13971. Agrégation et C.A.P. : listes et pointage des candidats.
13970. Années 1931-1942.
13971. Id. 1943-1946.
F17 13972. Agrégation et C.A.P. : listes d'admissibles et d'admis (1942-1943). Certificat d'aptitude à
l'enseignement dans les classes élémentaires des lycées et collèges (garçons et filles) [1922-1944]. Certificat
d'aptitude à l'enseignement du dessin : sujets des épreuves (1931-1948).
F17 13973 à 13984. Personnel des lycées : arrêtés de nomination de professeurs.
299
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
139731. Année 1876.
139732. -- 1878-1879.
13974. -- 1879-1880.
13975. -- 1880-1881.
13976. -- 1881-1882.
13977. -- 1882-1883.
13978. -- 1883-1884.
13979. -- 1854-1885.
13980. -- 1885-1886.
13981. -- 1886-1887.
13982. -- 1887-1888.
13983. -- 1888-1889.
13984. -- 1889-1890.
F17 13985. Lycées : arrêtés collectifs de classement des professeurs et chargés de cours. 1887-1888.
F17 13986. Personnel des collèges : arrêtés de nomination des professeurs. 1866-1869.
F17 13987 à 14003. Personnel des collèges : arrêtés de nomination des professeurs.
13987. Années 1878-1879.
13988. -- 1879-1880.
13989. -- 1880-1881.
13990. -- 1881-1882.
13991. -- 1882-1883.
13992. -- 1883-1884.
13993. -- 1884-1885.
13994. -- 1885-1886.
13995. -- 1886-1887.
13996. -- 1887-1888.
13997. -- 1888-1889.
13998. -- 1889-1890.
13999. -- 1891-1892.
14000. -- 1892-1893.
14001. -- 1893-1895.
300
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14002. -- 1895-1897.
14003. -- 1897-1900.
F17 14004. Lycées et collèges : promotions des professeurs et chargés de cours. 1869-1872.
F17 14005. Lycées et collèges : arrêtés de nomination de maîtres d'études. 1856-1869 (1).
(1)
Un petit dossier : conférences préparatoires à la licence faites aux maîtres d'études. 1866-1867.
F17 140061 et 2. Lycées et collèges : arrêtés de nomination de répétiteurs. 1883-1885.
F17 14007 à 14012. Lycées : arrêtés de nomination et promotion des répétiteurs (par établissements). 1889-1893.
14007. Agen-Brest.
14008. Caen-Havre (Le).
14009. Laon-Moulins.
14010. Nancy-Rouen.
14011. Saint-Brieuc-Vesoul.
14012. Paris.
F17 14013 à 14015. Collèges : arrêtés de nomination et promotion des répétiteurs et maîtres d'études (par
académies). 1889-1893.
14013. Aix-Dijon.
14014. Grenoble-Nancy.
14015. Paris-Toulouse.
F17 14016 et 14017. Collèges : arrêtés de nomination des répétiteurs. 1894-1900.
14016. Années 1894-1897.
14017. -- 1897-1900.
F17 14018. Lycées : arrêtés collectifs (promotions), concernant le personnel des économats (1885-1888) et les
professeurs de gymnastique (1891-1897).
F17 14019 à 14026. Lycées : arrêtés originaux (nominations, congés, retraites).
14019. Années 1936-1940.
14020. -- 1941.
14021. -- 1942.
14022. -- 1943.
14023. -- 1944.
14024. -- 1945 (janvier-juin).
301
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14025. -- 1945 (juillet-décembre).
14026. -- 1946.
F17 14027 à 14029. Lycées et collèges : mouvements du personnel enseignant et administratif. 1894-1899.
14027. Académies d'Aix à Grenoble.
14028. Lille à Toulouse.
14029. Paris.
F17 14030 et 14031. Collèges : mouvements du personnel (surtout enseignant). 1914-1919.
14030. Académies d'Aix à Clermont.
14031. Académies de Dijon à Toulouse.
F17 14032 à 14044. Collèges : arrêtés originaux (promotions de classe, congés, mutations, retraites). 1908-1944.
14032. Année 1908.
14033. -- 1909.
14034. -- 1910 et 1913.
14035. -- 1915 et 1916.
14036. -- 1917-1918.
14037. -- 1919-1920.
14038. -- 1923-1925.
14039. -- 1926-1929.
14040. -- 1930-1932.
14041. -- 1933-1935.
14042. -- 1936-1938.
14043. -- 1939-1942.
14044. -- 1943-1944.
F17 14045 à 14061. Collèges : minutes d'arrêtés de nomination, délégations, congés... 1924-1934.
14045. Année 1924.
14046. -- 1925.
14047. -- 1926.
14048. -- 1927 (A.-G.).
14049. -- 1927 (H.-Z.).
14050. -- 1928 (A.-G.).
302
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14051. -- 1928 (H.-Z.).
14052. -- 1929 (A.-G.).
14053. -- 1929 (H.-Z.).
14054. -- 1930 (A.-G.).
14055. -- 1930 (H.-Z).
14056. -- 1931 (A.-F.).
14057. -- 1931 (G.-Z.).
14058. -- 1932 (A.-F.).
14059. -- 1932 (G.-Z.).
14060. -- 1934 (A.-G.) (1).
(1)
1933 en déficit.
14061. -- 1934 (H.-Z.).
F17 14062. Collèges : arrêtés rectoraux portant nomination de surveillants et de maîtres d'internat. 1921.
F17 14063. Candidatures de guerre; état des fonctionnaires mobilisés. 1914-1915.
F17 14064. État des fonctionnaires mobilisés. 1916-1919.
F17 14065. Agents des lycées : application des lois des 17 juillet et 30 octobre 1940, et mesures de réparation.
1941-1950.
F17 14066 à 14068. Bourses de vacances et de voyages à l'étranger en faveur de professeurs de langues vivantes :
demandes et rapports des professeurs. 1946-1950
14066. Années 1946-1948.
14067. -- 1949.
14068. -- 1950.
Lycées
F17 14069 et 14070. Inspection académique des lycées. 1895-1898.
14069. Académies d'Alger, Besançon, Chambéry.
14070. Académies de Clermont et de Poitiers.
F17 14071. Rapports des inspecteurs des finances sur la gestion des lycées et des agents des lycées. 1896-1897.
F17 14072 à 14086. Correspondance des lycées (crédits supplémentaires). 1894-1901.
14072. Lycées de Paris : Buffon-Condorcet.
14073. Id. : Henri-IV-Louis-le-Grand.
303
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14074. Id. : Michelet-Voltaire.
14075. Lycées des départements : Agen-Angoulême.
14076. Id. : Annecy-Beauvais.
14077. Id. : Belfort-Brest.
14078. Id. : Caen-Chaumont.
14079. Id. : Cherbourg-Évreux.
14080. Id. : Foix-Lille.
14081. Id. : Limoges-Mont-de-Marsan.
14082. Id. : Montluçon-Nice.
14083. Id. : Nîmes-Puy (Le).
14084. Id. : Quimper-Rouen.
14085. Id. : Saint-Brieuc-Toulon.
14086. Id. : Toulouse-Vesoul.
F17 14087. École Monge : subvention, rachat et transformation en lycée Carnot. 1891-1894.
Collèges
F17 14088. Projets de création et de transformation de collèges en lycées : Arras, Béziers, Boulogne-sur-Mer,
Cognac, Compiègne, Dole, Fontainebleau, Langres, Melun, Mende, Pamiers, Poligny, Saint-Girons, Verdun,
Vienne. 1811-1884.
F17 14089 à 14093. Collèges supprimés (avant 1893).
14089. Auray, Bagnols (Gard), Bailleul (Nord), Blâmont. 1617-1891(1).
(1)
Une pièce de 1617 concernant le collège de Bailleul.
14090. Carentan, Charmes, Courdemanche (Sarthe). Dol, Ernée, Estaires (Nord), Evron (Mayenne). 18671894.
14091. Gourdon, Hazebrouck, Hesdin, Lamballe, Landernau, Landrecies. 1846-1893.
14092. Mézin (Lot-et-Garonne), Miliana, Noyers (Yonne), Paimbœuf.1846-1897.
14093. Saint-Amour (Jura), Saint-Hilaire du-Harcouët, Sartène, Ussel, Le Vigan. 1861-1891.
F17 14094. Collèges en régie : budgets (1858); collège de Beauvais : correspondance (1852-1892); collège de
Cayenne (1881-1882).
F17 14095. Collèges communaux : renouvellement des engagements décennaux et des traités constitutifs. 18801894.
F17 14096 à 14138. Collèges communaux : renouvellement des engagements et des traités constitutifs. 18941910.
304
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14096. Académie d'Aix : Ajaccio à Barcelonnette.
14097. Id. : Calvi à Grasse.
14098. Id. : Manosque à Tarascon.
14099. Académie de Besançon : Arbois à Luxeuil.
14100. Id. : Montbéliard à Salins.
14101. Académie de Bordeaux: Bergerac à Marmande.
14102. Id. : La Réole à Villeneuve-sur-Lot.
14103. Académie de Caen : Argentan à Domfront.
14104. Id. : Eu à Mortain.
14105. Id. : Sablé à Vire.
14106. Académie de Chambéry : Bonneville et Thonon.
14107. Académie de Clermont : Ambert à Issoire.
14108. Id. : Mauriac à Treignac.
14109. Académie de Dijon : Arnay-le-Duc à Châtillon-sur-Seine.
14110. Id. : Clamecy à Wassy.
14111. Académie de Grenoble: Bourgoin à Nyons.
14112. Id. : Privas à Valence.
14113. Académie de Lille: Abbeville à Calais.
14114. Id. : Cambrai à Dunkerque.
14115. Id. : La Fère à Soissons.
14116. Académie de Lyon: Autun à Louhans.
14117. Id. : Nantua à Villefranche-sur-Saône.
14118. Académie de Montpellier : Agde à Clermont-l'Hérault.
14119. Id. : Lodève à Uzès.
14120. Académie de Nancy : Bruyères à Étain.
14121. Id. : Longwy à Pont-à-Mousson.
14122. Id. : Remiremont à Verdun.
14123. Académie de Paris: Blois à Clermont.
14124. Id. : Compiègne à Étampes.
14125. Id. : Fontainebleau à Montargis.
14126. Id. : Nogent-le-Rotrou à Romorantin.
14127. Id. : Saint-Amand à Vitry-le-François
305
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14128. Académie de Poitiers : Barbezieux à Cognac.
14129. Id. : Confolens à Issoudun.
14130. Id. : Loudun à La Rochefoucauld.
14131. Id. : Saintes à Saint-Yrieix.
14132. Académie de Rennes : Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire) à Fougères.
14133. Id. : Josselin à Saint-Nazaire.
14134. Id. : Saint-Pol-de-Léon à Saint-Servan.
14135. Id. : Saumur à Vitré.
14136. Académie de Toulouse : Bagnères-de-Bigorre à Condom.
14137. Id. : Figeac à Pamiers.
14138. Id. : Revel à Villefranche-de-Rouergue.
F17 14139 à 14142. Collèges : budgets.
14139. Académies d'Aix-Lyon. 1890. 14140. Montpellier-Toulouse. 1890.
14141. Aix-Dijon. 1899.
14142. Grenoble-Toulouse. 1899.
F17 14143. Collèges : budget additionnel (1919-1921). Personnel des pays envahis et indemnités du temps de
guerre (1914-1920).
F17 14144. Collèges : bureaux d'administration. 1912-1919.
F17 14145. Comité consultatif de l'enseignement public : élection des délégués des répétiteurs de collèges. 1913.
Scolarité
F17 14146. Vacances et congés (textes administratifs et correspondance). 1906-1953.
F17 14147. Distribution des prix : date, présidence. 1935-1948.
F17 141481 à 14. Palmarès et discours de distribution de prix comportant un historique des établissements pendant
la période 1939-1945 (par académies). 1945.
141481. Alger.
141482. Besançon.
141483. Clermont : A.-G.
141484. Clermont : I.-V.
141485. Dijon.
141486. Grenoble.
306
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
141487. Lille.
141488. Lyon : A.-R.
141489. Lyon : S.-V. Montpellier.
1414810. Paris.
1414811. Paris.
1414812. Poitiers. Rennes : A.-G.
1414813. Rennes : L.-V.
1414814. Toulouse.
F17 14149. Concours général : correspondance. 1899.
F17 14150 à 14153. Concours général. 1924-1948 (1).
(1)
Sur le Concours général, voir aussi: F17 7234 à 728652 et les archives de l'Académie de Paris, AJ16 59 à 63,
407 à 409 et 630 à 878 (copies de candidats, 1822-1903),
14150. Copies des lauréats. 1924-1938.
14151. Id. 1939-1942.
14152. Id. 1943-1946.
14153. Id. (1947-1948); attribution de bourses de voyages (1938-1944).
F17 14154 et 14155. Bourses.
14154. Minutes d'arrêtés de nomination. 1884-1885.
14155. Sujets des examens. 1919-1937.
F17 14156 à 14160. Élèves serbes : hospitalisation, regroupement, discipline. 1915-1919.
F17 14161. Enseignement serbe (Nice, Aix, Jausiers); admission d'étudiants serbes dans les universités. 19161918.
F17 14162 à 14164. Classes préparatoires aux grandes écoles : programmes, concours spécial de 1943.
14162. École navale; École de l'air. 1933-1950.
14163. École de Saint-Cyr (1908-1945) ; École polytechnique (1905-1952).
14164. École normale supérieure (1930-1943); Institut agronomique (1935-1941).
F17 14165. Admission des jeunes filles dans les établissements de garçons : demandes des conseils municipaux.
1917-1939.
F17 14166. Collèges : état du personnel. 1903.
F17 14167. Collèges : états de présence des élèves et répartition par catégories. 1915-1920.
307
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14168. Effectifs pondérés : classement des établissements par catégories ; assistants étrangers. 1949-1950.
F17 14169 à 14173. État d'organisation des services dans les lycées et collèges au 15 novembre 1947.
14169. Académies d'Aix à Bordeaux.
14170. Caen à Grenoble.
14171. Lille à Nancy.
14172. Paris.
14173. Poitiers à Toulouse.
F17 14174 à 14176. Id. au 15 novembre 1952.
14174. Académies d'Alger, Besançon, Bordeaux.
14175. Caen, Dijon, Grenoble, Lyon, Nancy.
14176. Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse.
F17 14177. État des postes autorisés. 1951.
F17 14178. Affaires disciplinaires : Jeunes du Maréchal. 1941-1949.
F17 14179 à 19182. Correspondance (minutes).
14179. Janvier-juin 1951.
14180. Juillet-décembre 1951.
14181. Janvier-juin 1952.
14182. Juillet-décembre 1952.
F17 14183 et 14184. Enseignement libre.
14183. Surveillance et statistiques. 1917-1948.
14184. Autorisations de faire des cours dans des établissements libres demandées par des professeurs de
l'enseignement supérieur et de l'enseignement secondaire. 1884-1905 et 1922-1950.
Enseignement secondaire des jeunes filles
F17 14185. Création de lycées (1880-1897). Statistiques (1881-1905).
F17 14186. Cours et écoles libres laïcs. 1869-1890.
F17 14187. École normale supérieure de Sèvres (1882-1888). -- Collège communal du Mans (1902-1908).
F17 14188. Bourses : procès-verbaux des examens et listes. 1885-1890.
308
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14189 à 14193. Concours d'admission à l'École normale de Sèvres : dossiers des candidates et procèsverbaux du concours. 1882-1899.
14189. 1882.
14190. 1882 (procès-verbaux).
14191. 1891, 1894, 1895.
14192. 1896-1899 (dossiers).
14193. 1898-1899 (procès-verbaux).
F17 14194. Certificat d'aptitude : compositions des candidates. 1882.
F17 14195 à 14199. Agrégation et certificat d'aptitude : organisation, dossiers des candidates, procès-verbaux,
listes d'admissibilité. 1883-1891.
14195. Années 1883-1884.
14196. -1884 (dossiers).
14197. -- 1885.
14198. -- 1886.
14199. -- 1889. 1891.
F17 14200. Agrégation : copies des candidates. 1892.
F17 14201 à 14205. Agrégation et certificat d'aptitude : procès-verbaux et listes d'admissibles. 1894-1898. 14201.
Années 1894-1895.
14202. -- 1896.
14203. -- 1897.
14204. -- 1897 (dossiers).
14205. -- 1898.
F17 14206 à 14231. Personnel : arrêtés originaux (promotions de classes, mutations, congés, retraites). 19271954.
14206. Années 1927-1932.
14207. -- 1932-1938.
14208. -- 1940-1941.
14209. Année 1942.
14210. -- 1943.
14211. -- 1944.
14212. -- 1945.
309
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14213. -- 1945.
14214. Janvier-juin 1946.
14215. Juillet-décembre 1946.
14216. Janvier-juin 1947.
14217. Juillet-décembre 1947.
14218. Janvier-juin 1948.
14219. Juillet-décembre 1948.
14220. Janvier-juin 1949.
14221. Juillet-décembre 1949.
14222. Janvier-juin 1950.
14223. Juillet-décembre 1950.
14224 et 14225. 1951.
14226 et 14227. 1952.
14228 et 14229. 1953.
14230 et 14231. 1954.
F17 14232. Recrutement et service. 1925-1932.
F17 14233 et 14234. État d'organisation des services dans les établissements d'enseignement féminin du second
degré, au 15 novembre 1952 (par académies).
14233. Alger, Besançon, Bordeaux, Caen, Dijon, Grenoble.
14234. Lyon, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse.
ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ
Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices et écoles primaires supérieures
F17 14235 à 14242. Arrêtés ministériels relatifs au personnel des écoles primaires supérieures et des écoles
normales. 1889-1906 (hommes et femmes).
14235. Années 1891-1892.
14236. -- 1900-1901.
14237. -- 1902-1903.
14238. -- 1904.
14239. -- 1905-1906.
14240. -- 1908-1909.
14241. -- 1910-1911.
310
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14242. -- 1912-1913.
F17 14243. Écoles primaires supérieures : répétiteurs et professeurs (1921-1928); titularisation des professeurs et
instituteurs adjoints licenciés (1935-1939); professeurs d'éducation physique (1935-1939).
F17 14244 à 14248. Personnel des E.N.P. d'instituteurs : arrêtés (minutes). 1862-1899.
14244. Années 1862-1875.
14245. -- 1882-1885.
14246. -- 1892-1893.
14247. -- 1894-1896.
14248. -- 1897-1899.
F17 14249 à 14252. Écoles normales d'instituteurs : affaires diverses. 1882-1887.
14249. Agen-Bourges.
14250. Caen-Lyon.
14251. Mâcon-Le Puy et école protestante de Mens (Isère).
14252. Quimper-Villefranche (Troyes, 1869).
F17 142531. Écoles normales d'institutrices : affaires diverses. 1882-1887.
F17 142532. Écoles normales d'instituteurs et institutrices : situation sanitaire (1887-1888). Bourses de séjour à
l'étranger en faveur des professeurs d'écoles normales, d'instituteurs et d'anciens élèves des écoles primaires
supérieures (1884-1890).
F17 14254. Écoles normales primaires : affaires concernant des économes.
F17 14255. Écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices : budget. 1946.
F17 14256. École normale spéciale de travail manuel. 1882-1889.
Écoles primaires
F17 14257 à 14261. Tableaux récapitulatifs des états de situation des écoles primaires. 1896-1901.
14257. Année 1896.
14258. Années 1897-1898.
14259. -- 1898-1899.
14260. -- 1899-1900.
14261. -- 1900-1901.
F17 14262 à 14265. Tableaux récapitulatifs des états de situation des écoles maternelles. 1896-1901.
311
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14262. Années 1896-1897.
14263. -- 1897-1898.
14264. -- 1898-1899.
14265. -- 1900-1901.
F17 14266 à 14269. Tableaux des écoles de hameaux devant être construites ou agrandies (fin XIXe s.)
14266. Ain-Creuse.
14267. Dordogne-Loiret.
14268. Lot-Rhône.
14269. Saône (Haute-)-Yonne.
F17 14270. États numériques par départements et cantons des conscrits, avec indication de leur degré
d'instruction. 1899.
F17 14271. Conseils départementaux. Règlement des études surveillées. Renouvellements triennal et partiels.
1901-1903.
F17 14272. Conseils départementaux. Renouvellements triennal et partiels, élections, rapports. 1904-1907.
F17 14273. Cabinet du directeur de l'enseignement primaire : notes diverses (1910-1923). Circulaires [tous
bureaux] (1819-1919).
F17 14274 à 14280. Circulaires et notes de service concernant le personnel, adressées aux préfets, recteurs et
inspecteurs d'académies. 1920-1945.
14274. Années 1920-1936.
14275. -- 1939-1940.
14276. Année 1941.
14277. -- 1942.
14278. -- 1943.
14279. -- 1944.
14280. -- 1945.
F17 14281. Circulaires et notes de service provenant de la direction de l'Administration générale, du cabinet et
d'autres ministères. 1934-1942.
F17 14282. Circulaires de l'Inspection générale de l'enseignement primaire de la Seine. 1942-1943.
F17 14283. Circulaires émanées principalement des 4e et 5e bureaux (comptabilité). 1947-1954 (incomplet).
F17 14284. Courrier du directeur : lettres reçues et minutes de réponses, arrêtés, projets. 1944-1945.
312
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14285. Courrier du sous-directeur (instance personnelle) : lettres reçues et minutes de réponses. 1946-1950.
F17 14286. Courrier administratif, minutes. 1948-1950.
F17 14287 à 14291. Subventions aux oeuvres scolaires d'enseignement public. 1946-1948.
14287. Années 1946-1947.
14288. Année 1947.
14289 à 14291. -- 1948.
F17 14292. Commissions : commissions administratives paritaires et comités techniques paritaires : projets, listes
de représentants; Commission de codification : projet de statut; Commission de la guillotine; échange de
normaliens franco-néerlandais. 1947-1948.
F17 14293. Grèves de novembre et décembre 1947 (1947-1948). Quinzaine de l'École laïque : rapports des
inspecteurs d'académie (1947-1948).
F17 14294. Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture : rapports avec l'U.N.E.S.C.O. 19471948.
F17 14295. Affaires diverses, en par.. ticulier : enseignement congréganiste; départements (Ain-Var). 1858-1883.
F17 14296. Affaires diverses : Paris, Algérie, étranger. 1850-1888.
F17 14297. Livres scolaires, manuels d'instruction morale et civique, mise au concours d'une grammaire et d'une
arithmétique. 1880-1901.
F17 14298. Fournitures scolaires, vente par les instituteurs. 1876-1898.
F17 14299. Enseignement post-scolaire agricole, jardins scolaires, subventions, contre-projet Berthoin (19431955). Colonies sanitaires et colonies de vacances (1946-1950).
F17 14300. Rapports annuels des inspecteurs d'académie (1943-1944 et 1952-1953). -- Conférences pédagogiques
de la Seine : rapports (1944-1945).
Personnel(1)
(1)
Voir aussi F17 14235 à 14248.
F17 14301. Engagements décennaux. Situation des instituteurs relevant de ministères autres que l'Instruction
publique ou appelés sous les drapeaux. 1896-1904.
F17 14302. Affaires du personnel, lettres reçues et minutes de réponse. 1946-1950.
F17 14303 et 14304. Certificat d'aptitude à l'enseignement du chant et de la musique, degré élémentaire.
14303. Années 1919-1937.
313
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14304. -- 1938-1947.
F17 14305 à 14309. Affaires soumises au Conseil supérieur de l'Instruction publique. 1880-1884.
14305. Année 1880.
14306. -- 1881.
14307. -- 1882.
14308. -- 1883.
14309. -- 1884.
F17 14310. Conflits entre des instituteurs et des inspecteurs d'académie : Beaulaton, Fourcade, Dupin et Porte,
Barre et Daurat. 1891-1898.
F17 14311. Récompenses distribuées par la Société d'encouragement au bien et la Société française de tempérance
(1896-1906). Relevé des peines disciplinaires (1903-1905).
Enseignement libre
F17 14312 et 14313. Orphelinat Prévost à Cempuis (Oise) : affaire Robin. 1878-1912.
F17 14314. Subventions des communes et départements (1889-1898). Affaires diverses (1908-1909).
Autorisations d'enseigner (1888-1905).
F17 14315. Naturalisations, réintégrations, admissions à domicile; renseignements sur les instituteurs et
institutrices congréganistes. 1891-1903.
F17 14316. Aide américaine aux établissements sinistrés. 1948-1949.
ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
Écoles nationales d'arts et métiers
F17 14317. Généralités : origines, réorganisation de 1817, notices historiques. 1814-1894.
F17 14318. Réorganisation de 1827 (Angers et Châlons). 1826-1827.
F17 14319. Commission d'inspection de l'enseignement industriel : procès-verbaux des séances. Révision des
programmes, historique, organisation. 1825-1925.
F17 14320. Service du culte. 1811-1904.
F17 14321. Lingerie et infirmerie. 1812-1896.
F17 14322. Rapports et projets : projet de création à Bordeaux (1918-1929). Éducation physique (1901-1921).
F17 14323. Société des anciens élèves. 1848-1926.
314
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14324. Services de guerre : affectation d'anciens élèves dans l'aviation militaire. 1913-1918.
F17 14325. Services de guerre; dommages de guerre. 1914-1920.
F17 14326. Circulaires. 1923.
F17 14327 à 14331. École nationale d'Arts et Métiers de Châlons.
14327. École de Compiègne; transfert à Châlons, aménagement, règlement. An XII-1812.
14328. Bàtiments. 1810-1895.
14329. Bàtiments. 1899-1917.
14330. Bâtiments : entretien, plans. 1920-1925.
14331. Mutinerie (1911); réquisition, dommages de guerre (1914-1923).
(1)
L'enseignement technique, d'abord administré par le ministère de l'Intérieur fut rattaché au ministère du
Commerce dès la création de celui-ci, d'abord en 1828-1829 puis à partir de 1831. Il resta dans ses attributions
jusqu'en 1920, date du rattachement au ministère de l'Éducation nationale. Mais les écoles professionnelles,
créées par la loi de 1880, furent jusqu'en 1900 administrées conjointement par le Commerce et la direction de
l'Enseignement primaire de l'Instruction publique. Les dossiers inventoriés ici proviennent du sous-secrétariat à
l'Enseignement technique créé en 1920. Cf. sous-série F12 et F17 11700 à 11751.
F17 14332 à 14334. École nationale d'Arts et Métiers de Beaupréau puis d'Angers.
14332. École de Beaupréau : organisation, travaux. An XII-1833.
14333. Transfert à Angers; bâtiments et travaux. 1815-1851.
14334. Bâtiments (plans). 1827-1921.--Fonctionnement. 1818-1823.
F17 14335 et 14336. École nationale d'Arts et Métiers d'Aix.
14335. Création (1837-1843). Fonctionnement (1856-1924).
14336. Bâtiments ; plans. 1841-1921.
F17 14337 à 14340. École nationale d'Arts et Métiers de Lille.
14337. Création, historique (1879-1911). Bâtiments (1879-1897).
14338. Bâtiments : installation. 1897-1910.
14339. Bâtiments : réparations, dommages de guerre. 1919-1926.
14340. Fonctionnement : rapports du directeur (1904-1927). Plans (1921).
F17 14341 à 14344. École nationale d'Arts et Métiers de Cluny.
14341. École pratique d'ouvriers et contremaîtres de Cluny. 1891-1900.
14342. Transformation en École nationale d'Arts et Métiers; fonctionnement, fouilles archéologiques. 19011932.
14343. Bâtiments : réparations, plans. 1900-1921.
315
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14344. Bâtiments : entretien. 1920-1926.
F17 14345 à 14347. École nationale d'Arts et Métiers de Paris.
14345. Création, conseil de perfectionnement. 1901-1914.
14346. Bâtiments : construction, plans. 1901-1908.
14347. Bâtiments et outillage : plans, remise en état après la guerre. 1903-1926.
Écoles professionnelles
F17 14348. Personnel : décrets, arrêtés et règlements (1892-1896). Élèves : nombre, recrutement, placement
(1891-1900).
F17 14349. Bourses : organisation des examens, arrêtés de nomination. 1887-1899.
F17 14350. Rattachement des écoles professionnelles au ministère du Commerce ; situation des écoles annexes à
la suite de ce rattachement. 1891-1903.
F17 14351. École nationale professionnelle de chaudronnerie de Nevers. 1871-1884.
F17 14352 et 14353. École nationale professionnelle d'Armentières.
14352. Création, personnel, bâtiments, fonctionnement. 1882-1905.
14353. Événements de guerre, réparations. 1915-1924.
F17 14354. École nationale professionnelle de Voiron. 1882-1924.
F17 14355. École nationale professionnelle de Vierzon. 1885-1921.
F17 14356. École nationale professionnelle de Nantes. 1896-1921.
Transformation de l'École Livet, projet d'agrandissement.
F17 14357. École nationale professionnelle d'Épinal. 1899-1921.
École industrielle des Vosges, puis École pratique de Commerce et d'Industrie, transformation en École
nationale professionnelle.
F17 14358. École nationale professionnelle de Tarbes (1912-1925). École nationale professionnelle de SaintÉtienne (1927).
F17 14359. École nationale des Arts industriels, puis École nationale supérieure des Arts et Industries textiles de
Roubaix. 1881-1919.
F17 14360 et 14361. École de Cluses.
14360. Réorganisation. 1860-1904.
316
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14361. Bâtiments. 1864-1918.
F17 14362. École municipale, puis nationale, d'horlogerie de Besançon. 1869-1921.
F17 14363. Écoles hôtelières, enseignement ménager : concours. 1927.
F17 14364. Écoles municipales professionnelles de Paris (garçons et filles). 1890-1900. -- École professionnelle
de Bourg. 1888.
Alsace-Lorraine. 1871-1925 (1).
(1)
Les documents compris sous cette rubrique sont rédigés en langue allemande jusqu'à la date de 1919.
F17 14365. Chambres de commerce d'Alsace-Lorraine (1911-1924). Tribunaux de commerce (1910-1918).
Constitution d'experts professionnels.
F17 14366 et 14367. Conseil des prud'hommes. 1878-1917.
14366. Affaires générales. 1878-1903.
14367. Affaires spéciales. 1901-1917.
F17 14368 à 14377. Organisation industrielle.
14368. Dossiers généraux. 1871-1900.
14369. Loi du 26 juillet 1897 sur la réforme de l'organisation industrielle (1897-1917). Création d'une
centrale pour le commerce et l'industrie (1903-1911) et construction d'une salle provinciale (1902-1905).
14370. Police industrielle (1880-1901). Grèves (1879-1907). Jeunesse ouvrière : assistance (1907-1911).
Logements ouvriers (1871-1890).
14371. Affaires générales concernant la situation des travailleurs (1896-1918).
14372. Imprimés, journaux et statistiques relatifs au commerce et à l'industrie. 1912-1918.
14373. Journal «Das Kunstgewerbe in Elsass-Lothringen » (1900-1906).
14374 à 14377. Recensement industriel et professionnel (1894-1904). Industries diverses : bois, papier,
industries chimiques, métallurgie, pétrole, tissages, etc. (1872-1918).
F17 14378. Commerce et industrie. Affaires générales (plaintes et réclamations). 1898-1917.
F17 14379. Affaires industrielles, commerciales, professionnelles (1911-1918). Affaires industrielles : comptes
(1901-1918).
F17 14380. Entreprises industrielles (1870-1912). Dommages de guerre (1871-1891). Subventions à des
associations commerciales et industrielles (1906-1918). Unions industrielles de Sarrebourg (1896-1917), Metz
(1889-1904), Haguenau (1905).
F17 14381. Associations industrielles et économiques. 1872-1903.
F17 14382. Associations pour le développement du commerce et de l'industrie. 1903-1918.
317
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14383. Union professionnelle et commerciale d'Alsace-Lorraine (1898-1910). Association internationale pour
l'étude de la situation des classes moyennes (1904-1915). Développement de la petite industrie et de l'artisanat
(1903-1909).
F17 14384. Encouragement aux arts et arts industriels (1898-1910). Exploitations industrielles : subventions,
commandes de travaux (1901-1913). Loi sur la protection de la construction (1903). Avances pour frais de
construction (1898-1905).
F17 14385. Construction d'édifices publics, travaux publics (1902-1912). Soumission de travaux publics (18791914).
F17 14386 à 14390. Expositions.
14386. Congrès d'art et d'industrie. 1911-1918.
14387. Circulaires et enquêtes (1904-1905). Berlin : exposition relative à la préservation des accidents
(1889), exposition internationale de tourisme et d'industrie (1911).
14388. Bruxelles : exposition internationale (1897). Dresde : exposition de l'art industriel allemand (1906).
Francfort : exposition internationale de tourisme et d'industrie hôtelière (1911).
14389. Leipzig : exposition internationale du bâtiment et d'architecture. 1911-1914.
14390. Saint-Louis (U.S.A.) : exposition universelle de 1904. Turin : exposition internationale d'art décoratif
(1902). Strasbourg : exposition industrielle d'Alsace-Lorraine (1892 1896).
F17 14391 à 14404. Chambres de Métiers.
14391. Organisation professionnelle et création d'une Chambre de Métiers : affaires générales. 1895-1918.
14392. Id. Affaires particulières. 1900-1911.
14393. Statut de la Chambre de métiers d'Alsace-Lorraine (1898-1905); composition (1903-1910); élections :
affaires générales (1898-1912).
14394. Élections : affaires particulières (1899-1917).
14395. Séances (1900-1918). Rapports annuels (1902-1916).
14396. Prévision du budget. 1900-1918.
14397. Réclamations contre l'élévation de la participation aux dépenses de la Chambre de Métiers. 19041918.
14398. Dépenses. 1901-1919.
14399. Représentants du Ministère auprès de la Chambre de Métiers. Inspections (1900-1918). Commissions
(séances, 1893-1913). Demandes d'emplois (1898-1918).
14400. Élections (1920), convocations, rapports (1919-1923). Comptes rendus des séances (Strasbourg,
1920-1922).
14401. Budget : subventions. Recours contre la taxation pour frais de la Chambre de Métiers. 1918-1924.
14402. Corporations diverses : demandes d'autorisation (pour former des apprentis). Examens de
compagnons. 1919-1924.
318
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14403. Chambre de Métiers de Colmar. Chambre de Métiers de Metz : érection en chambre de Métiers
autonome de la Moselle; élections, budget, séances; commission examinant les demandes pour la formation
d'apprentis ; notices et examens des compagnons. 1923-1924.
14404. Révision du code industriel local; relations avec la Métropole; Chambres de Métiers en France.
Chambre d'apprentissage et congrès de Lyon. Orientation professionnelle. 1919-1924.
F17 14405 à 14415. Apprentissage et corporations.
14405. Corporations. 1881-1918.
14406. Associations professionnelles, renseignements et statistiques sur l'organisation professionnelle. 18881918.
14407. Conseil provincial des métiers. Métiers : affaires diverses. 1901-1914.
14408. Réglementation de l'apprentissage. Amendes infligées à des patrons. 1900-1919.
14409. Apprentissage : loi sur l'enseignement commercial et professionnel, renseignements sur différents
apprentissages; rôle des apprentis. 1891-1918.
14410. Exposition de travaux d'apprentis. 1897-1916.
14411. Règlement des épreuves, épreuves et brevets de capacité de compagnons. 1898-1917.
14412 à 14414. Cours de maîtrise pour compagnons. 1900-1918.
14415. Règlement de l'examen de maîtrise. 1899-1919.
F17 14416 à 14421. Écoles complémentaires et cours d'adultes.
14416. Cours d'adultes en Alsace-Lorraine : affaires générales (1872-1904). Écoles donnant un enseignement
général (1898-1912).
14417. Écoles complémentaires en Basse-Alsace et en Lorraine (1873-1913). Création d'écoles
complémentaires (1898-1900).
14418. Écoles complémentaires d'Altkirch Bischwiller, Thionville, Dieuze, Erstein, Haguenau, Hayange,
Metz, Thionville, Sainte-Marie-aux-Mines, Morhange. 1900-1918.
14419. Id. Neufbrisach, Obernai, Sarre bourg, Saint-Avold, Saint-Louis, Selestat, Wissembcurg, Saverne
(1900-1912). Cours pour les professeurs d'écoles complémentaires.
14420. Cours d'adultes : ville et union populaire de Strasbourg. 1879-1916.
14421. Cours techniques (étables, poterie, reliure). 1904-1918.
F17 14422 à 14426. Enseignement commercial.
14422. Tenue des livres de commerce; affaires générales (1900-1913); affaires particulières (1908-1910).
14423. Affaires particulières. 1910-1928.
14424. Cours de commerce (1903-1913). Enseignement commercial (1908-1919).
14425. Comptabilité, dépenses, demandes d'emplois. 1905-1918.
14426. Écoles de commerce. 1901-1917.
319
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14427. Écoles préparant au service des bibliothèques; institut de photographie de Munich; enseignement du
dessin industriel. 1910-1918.
F17 14428. Écoles techniques rurales. 1906-1917.
F17 14429 à 14431. Écoles professionnelles.
14429. Création et administration (1903). Pièces comptables. 17e session de l'Union des Écoles
professionnelles allemandes (Strasbourg, 1906). Écoles de chimie et de tissage de Mulhouse (1898-1916).
14430. Écoles professionnelles, techniques, industrielles et commerciales de Mulhouse et de Strasbourg.
1872-1918.
14431. Écoles de Strasbourg : bâtiment, commerce, art industriel. 1886-1918.
F17 14432 à 14441. Enseignement technique.
14432. Bourses d'élèves, voyages, indemnités aux professeurs. 1895-1915.
14433. Statistiques, assurances, perfectionnement de l'enseignement, commission de surveillance des écoles
techniques privées. 1896-1918.
14434. Demandes d'emplois comme professeurs. 1896-1918.
14435. École technique de Strasbourg : bâtiments mobiliers. 1879-1919.
14436. Id. Documents généraux. 1876-1919.
14437. Id. Documents financiers. 1876-1918.
14438. Id. Bourses et voyages d'élèves (1878-1908). Personnel (1903-1909).
14439. Id. Personnel (1909-1918). Instructions pour la direction et le personnel enseignant (1875-1909).
14440. Id. Instructions. 1909-1918.
14441. Id. Enseignement de l'École. 1887-1918.
F17 14442 à 14446. Enseignement féminin.
14442. Écoles complémentaires; cours ménagers, écoles industrielles. 1873-1912.
14443. Id. 1912-1918.
14444. Écoles complémentaires (1907-1917). Cours de l'association patriotique des femmes (1886-1912).
14445. Id. (1912-1918). Commission d'inspection des cours d'enseignement ménager. Écoles ménagères,
écolc de broderie de Lorquin (1901-1918).
14446. Enseignement professiennel et commercial (1903-1914). École industrielle de Haguenau (1889-1917).
École et examens pour les professeurs d'enseignement ménager (1897-1918).
F17 14447 à 14459. Enseignement technique (période française). 1919-1925.
14447. Papiers provenant de la Direction du service de l'enseignement technique, industriel et commercial en
Alsace-Lorraine; correspondance, documents parlementaires, projets de lois, etc. 1920-1924.
320
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14448. Circulaires diverses. Conseil consultatif d'Alsace-Lorraine. Conseil supérieur de l'enseignement
technique. Secrétariat général : ordonnancement. 1919-1924.
14449. Budgets. 1920-1925.
14450. Comptabilité. 1919-1925.
14451. Bourses. 1919-1925.
14452. Écoles techniques et professionnelles. Altkirch à Mulhouse.
14453. Id. Neufbrisach à Woerth.
14454. Id. Strasbourg(1).
(1)
Une partie des documents concernant Strasbourg se trouve dans la liasse F17 14453.
14455. Exposition de travaux d'apprentis, compagnons, maîtres.
14456. Correspondance avec la Direction de l'Enseignement technique au sujet de l'enseignement privé, de
diverses écoles et des conditions spéciales pour les Alsaciens-Lorrains (École centrale, Mines, Arts et
Métiers), de l'enseignement du français dans les écoles de l'enseignement technique en Alsace-Lorraine, etc.
14457. Inspection : statistiques, rapports, correspondance. Divers. 1919-1925.
14458. Divers : distinctions honorifiques. Personnel congédié, etc. 1921-1924.
14459. Divers. Propagande, presse, documentation.
ÉDUCATION PHYSIQUE
F17 14460. Équipement sportif : organisation du service; installations de la région parisienne; équipement sportif
de la montagne. 1929-1947.
F17 14461 à 14465. Commissariat aux Sports (Vichy).
14461. Organisation, personnel; sections des sports aériens, des sports nautiques, d'études générales. 19391944.
14462. Courrier (départ), plans, circulaires. 1940-1944.
14463. Correspondance avec les services de Vichy. 1941-1944.
14464. Extraits des rapports des préfets; correspondance avec les ministères. 1941-1945.
14465. Contrôle médical; équipement sportif ; comité, puis commission consultative; réunion des directeurs
régionaux. 1940-1944.
COMPTABILITÉ
F17 14466 à 14470. Correspondance, rapports, états concernant la comptabilité générale; préparation et gestion
du budget; chapitres particuliers et crédits extraordinaires pour l'enseignement et les établissements scientifiques.
1850-1895.
14466. Années 1850-1859.
14467. -- 1860-1881.
14468. -- 1882-1886.
14469. -- 1887-1889.
321
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14470. -- 1890-1891. Comparaison des budgets de 1882-1889; comptabilité de l'Algérie. 1881-1895.
F17 14471. Projets de décrets et décrets. 1853-1872.
F17 14472. Projets de lois, états et rapports préparatoires à l'ouverture de crédits supplémentaires pour les
établissements scientifiques, missions, propriétés de l'enseignement supérieur, enseignement primaire. 18721880.
F17 14473. Vérification par la Cour des comptes du budget de l'Instruction publique (1831-1852). Instructions et
circulaires aux payeurs du Trésor et aux receveurs des Finances concernant l'Instruction publique (1832-1871).
F17 14474. Circulaires aux préfets (1826-1895); bordereaux de clôture des exercices (1832-1854).
BÂTIMENTS
F17 144751 et 2. Grands travaux contre le chômage prévus par la loi du 7 juillet 1934.
144751. Programme de 1934 et 1935.
144752. Programme de 1936.
F17 14476. Délégation générale à l'Équipement national : prévision de travaux, contrôle allemand, établissements
scolaires sinistrés. 1941-1944.
F17 14477. Comité central des constructions scolaires : création, composition, procès-verbaux. -- Id., section
Enseignement technique. -- Service des constructions et du matériel scolaire; réorganisation du Conseil général
des Bâtiments civils et des services d'architecture de l'État; procès-verbaux de la section des bâtiments
d'enseignement. Plan de démarrage. 1931-1947.
Enseignement supérieur
F17 14478 et 14479. Généralités.
14478. Formalités pour l'affectation de terrains; logements concédés; construction de Palais des facultés
(1853-1870); état matériel des facultés (1875-1876); confection de l'album des pians. (1827-1901).
14479. Attribution de biens ecclésiastiques (1907-1910) ; emprunts, subventions, dépenses ; projets de grands
travaux, cahier de charges; enquête sur les cités universitaire (1868-1945).
F17 14480 à 14485. Université d'Aix-Marseille.
14480. État des bâtiments; Faculté dedroit : agrandissement (1845-1880); Facultés de théologie, des lettres,
des sciences; École de médecine et de pharmacie (1864-1875); Bibliothèque universitaire (1845-1909).
14481 et 14482. Nouvelles facultés. 1936-1947.
14483. Faculté de médecine de Marseille. 1930-1946.
14484. Faculté des sciences de Marseille (1936-1945); Institut de mécanique des fluides (1937-1945);
Instituts divers, observatoire, station d'Endoume (1931-1942).
14485. Projets de transfert de la Bibliothèque universitaire et des facultés. Cités universitaires d'Aix et de
Marseille; Association générale des étudiants de Marseille. 1927-1947.
322
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14486. Université d'Alger.
Écoles supérieures d'Alger; agrandissement des bâtiments des facultés. Cité universitaire. 1882-1938.
F17 14487 à 14489. Université de Besançon.
14487. État des bâtiments; Faculté des lettres; Académie; Faculté des sciences (création et installation, 18381887); Bibliothèque universitaire ; projet d'agrandissement. 1810-1890.
14488. Reconstruction (1884-1898) et agrandissements successifs; affectation d'anciens bâtiments cultuels;
Institut de chronométrie (1884-1947).
14489. Institut d'éducation physique. Cité universitaire; projet de regroupement des services universitaires.
1928-1947.
F17 14490 à 14493. Université de Bordeaux.
14490. État des bâtiments; transfert des facultés; travaux aux facultés des sciences, de droit et de médecine;
affectation de bâtiments cultuels. 1845-1910.
14491. Aménagements de la Bibliothèque universitaire et de la Faculté de droit; construction de la nouvelle
Faculté des sciences; instituts des sciences naturelles et des hautes études ibériques; affaire de l'hôtel de
Poissac. 1920-1949.
14492. Observatoire de Floirac. 1938-1945.
14493. Cité universitaire : Maison des étudiantes ; Stade universitaire; Société scientifique d'Arcachon. 19281943.
F17 14494. Université de Caen.
État des bâtiments; affectation d'anciens bâtiments cultuels; améliorations (1833-1919). -- Faculté de théologie
de Rouen (1841-1887). -- Laboratoire de Luc-sur-Mer (1945).
F17 14495 et 14496. Université de Clermont.
14495. Palais des facultés : construction; état des lieux (1844-1911). Projets d'instituts; agrandissement de la
Faculté des sciences; pavillon de météorologie (1882-1912). Affectation de bâtiments cultuels (1907-1909).
Institut de chimie (1944-1946).
14496. Observatoire du Puy-de-Dôme : installation d'une station météorologique (1927-1945). -Observatoire de la Plaine ou des Landais (1920-1937).
F17 14497 à 14499. Université de Dijon.
14497. État des bâtiments (1809-1889). Faculté de droit : installation (1809-1924). Hôtel de l'Académie des
sciences, arts et lettres (1839-1853).
14498. Facultés des sciences et des lettres : agrandissement, aménagements (1851-1944). Affectation de
bâtiments cultuels (1907-1914). Bibliothèque universitaire (1898-1941).
14499. Institut œnologique et agronomique de Bourgogne (1914). Institut des sciences naturelles (19361939). Cité universitaire (1927-1947). Restaurant universitaire (1948-1950).
F17 14500 à 14507. Université de Grenoble.
323
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14500. Administration académique, Faculté des sciences : transfert; Faculté des lettres : création (18421919). Anciens bâtiments cultuels et annexe Très Cloître (1842-1950). Réaménagement des facultés des
lettres et de droit et de la bibliothèque (1936-1940).
14501. Jardin alpin du Lautaret (1896-1911). Institut de botanique (1935-1937). Institut de zoologie et de
pisciculture (1910-1942). Institut de physique et de mathématiques (1932-1938). Hospice du Lautaret :
affectation à la Faculté des sciences (1932-1937).
14502. Institut électrotechnique, puis polytechnique : donations Brenier. 1901-1916.
14503 et 14504. Institut polytechnique et École de papeterie annexée. 1919-1945.
14505 et 14506. Institut d'électrochimie et d'électrométallurgie. 1923-1946.
14507. Institut de phonétique (1932-1934). Cité universitaire (1929-1946). Stade (1938-1939).
F17 14508 à 14514. Université de Lille.
14508. Bâtiments académiques de Douai (1850-1886). Bâtiments cultuels (1887-1922). Facultés de droit et
des lettres : agrandissement, nouvelle construction; rectorat : installation (1920-1947).
14509. Station de zoologie marine au Portel (1887-1901). Institut de chimie (1889-1942). Institut des
sciences naturelles (1888 et 1931-1936). Institut électrotechnique (1911-1912). Institut de la houille et du
textile (1932-1935).
14510. Institut de mathématiques appliquées et d'astronomie (1932-1934). Institut de mécanique des fluides
(1932-1937). Institut de physique (1932-1942). Observatoire de Hem : projet d'institut d'astronomie et de
géophysique (1931).
14511. Faculté de médecine et de pharmacie : agrandissement (1932-1943). Cité hospitalière : concours,
projet (1933-1942). Nouvelle Faculté de médecine (1933-1937).
14512 et 14513. Nouvelle Faculté de médecine. 1935-1942.
14514. Institut de médecine légale et sociale et de stomatologie (1932-1936). Cité universitaire (1928-1942).
F17 14515 à 14518. Université de Lyon.
14515. État des bâtiments, projet de palais des facultés (1839-1891). Aménagements des facultés de droit, des
lettres et des sciences (1834-1931). Observatoire (1889-1891). Affectation de biens cultuels (1908-1909).
Facultés des lettres et des sciences : installation dans les anciens locaux de la Faculté de médecine (19311932).
14516. Faculté de médecine et de pharmacie, cliniques (1875-1937). Travaux divers (1925-1946).
14517. Institut de chimie (1893-1901). Affectation à la Faculté des sciences des ouvrages militaires déclassés
(1919-1933). Institut de physique appliquée (1933-1935). Utilisation des crédits d'outillage de 1936. Institut
d'éducation physique (1939-1944).
14518. Locaux universitaires : réparations après bombardement (1944-1946). Observatoire de Saint-GenisLaval (1936-1940). Cité universitaire (1928-1946).
F17 14519 à 14525. Université de Montpellier.
14519. État des bâtiments (1845-1889). Faculté de droit et Bibliothèque universitaire : projets (1877-1905).
Faculté des sciences : projets d'appropriation et d'agrandissement (1834-1893). Faculté des lettres (18381882). École, puis Faculté de pharmacie et Jardin botanique (1842-1916) (1).
(1)
Cf. F17 14520.
324
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14520. Faculté de médecine : restitution de bâtiments cultuels (1817-1821); constructions de laboratoires, de
pavillons et d'un institut de physique et chimie (1864-1917).
14521. Reconstruction des facultés sur l'emplacement de l'hôpital Saint-Éloi (1880-1928).
14522. Nouvelle Faculté des lettres (1934-1941). Faculté de pharmacie (1935-1945).
14523. Hospices (1930-1938). Institut de biologie (1894-1945).
14524. Institut de chimie (1889-1939). Institut de botanique (1889-1944). Station biologique de Sète (18921937). Travaux divers (1940-1952).
14525. Cité universitaire : pavillon des étudiants coloniaux, foyer des étudiantes, association des étudiants;
stade universitaire. 1928-1943.
F17 14526 à 14530. Université de Nancy.
14526. Bâtiments académiques (1826-1829). Facultés : création et installation provisoire, état des bâtiments
(1846-1912). Affectation d'anciens bâtiments cultuels (1907-1926).
14527. Travaux dans les facultés (1931-1939). Instituts métallurgique et minier, de chimie, de physique et
mathématiques, de minéralogie, de botanique, Institut électrotechnique, Laboratoire de recherches agricoles.
École supérieure de métallurgie. (1919-1952).
14528. Faculté de médecine (1937-1947). Instituts dentaire, médico-légal, d'hygiène et divers (1928-1953).
Réparations à l'ancien grand séminaire (1936-1938).
14529. Bibliothèque universitaire. 1927-1944.
14530. Cité universitaire, foyer des étudiants et restaurant universitaire. 1928-1943.
F17 14531 à 14553. Université de Paris.
14531. Sorbonne : projets d'agrandissement et de reconstruction (1818-1921). Laboratoires de la Faculté des
sciences (1867-1873).
14532. Laboratoires de la Faculté dcs sciences (1876-1888).
14533. Faculté des lettres : projets (1936-1947). Instituts de phonétique, des langues vivantes, d'études slaves,
d'études islamiques (1928-1948).
14534. Institut d'art et d'archéologie : construction, aménagement de la bibliothèque Doucet. 1914-1944.
14535. Faculté des sciences : laboratoires de la Sorbonne (1931-1946). -- P. C. N. : anciens et nouveaux
laboratoires (1927-1933).
14536. P. C. N. et P. C. B. : nouveaux bâtiments. 1928-1946.
14537. Institut de chimie, maison de la chimie (1908-1946). Institut de mécanique des fluides (1932). Palais
de la découverte, transfert de l'annexe de Selves, divers. (1939-1946).
14538. Institut du radium : hôpital de la rue Lhomond, laboratoires d'Arcueil. 1910-1946.
14539. Laboratoire de mécanique physique et expérimentale de Saint-Cyr-l'École. 1936-1945.
14540. Institut de physique du globe; Observatoires du Val-Joyeux (Seine-et-Oise), de Chambon-la-Forêt
(Loiret), de Nice, du Parc-Saint-Maur. 1928-1947.
14541. Laboratoire de géologie et de biologie expérimentale de Fontainebleau (1930-1932). Laboratoire
Arago à Banyuls-sur-Mer (1932-1951). Laboratoire de Villefranche (1934-1946). Station zoologique de la
Pointe-aux-Oies à Wimereux (1935-1937).
325
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14542. Faculté de médecine : propriétés, laboratoires et annexes (1834-1876). Reconstruction de l'École
pratique et de la clinique d'accouchement (1866-1905).
14543. Id. : reconstruction, aménagements, projets de transfert abandonnés. 1863-1933.
14544 à 14547. Id. : agrandissement sur les terrains de l'ancien hôpital de la Charité; projet de construction
sur les terrains de la Salpêtrière. 1934-1947.
14548. Id. : attribution des terrains de la rue de Vaugirard provenant de la liquidation des biens de la
Compagnie de Jésus, installation d'instituts, construction de l'hôpital, aménagements. 1919-1940.
14549. Id. : hôpitaux de Vaugirard, Broussais, Saint-Antoine, Hôtel-Dieu et Salpêtrière. 1936-1945.
14550. Faculté de pharmacie : laboratoire de contrôle des médicaments et laboratoires divers. 1924-1945.
14551. Faculté de droit (1846-1923). Divers : crédits d'outillage, bibliothèque, chauffage urbain des différents
établissements universitaires (1937-1942).
14552. Maisons des examens rue Vauquelin, rue de l'Abbé-de-l'Épée, rue Gay-Lussac (1938-1943). Création
d'un centre universitaire à Gentilly, Arcueil, Montrouge : projets, acquisition de terrains (1945-1948).
14553. Cité universitaire; stade universitaire ; soins médicaux aux étudiants; sana, maison de post-cure,
maison de pré-cure, service de médecine préventive; restaurant universitaire Mabillon. 1925-1953.
F17 14554 à 14556. Université de Poitiers.
14554. Facultés : projets d'installation, agrandissement (1877-1907). Affectation de biens cultuels (19101917). Facultés des lettres et de droit, Bibliothèque universitaire (1919-1926).
14555. Bâtiments de l'Université et écoles de médecine de Poitiers, Limoges et Tours : plans (1934). Faculté
des sciences. Travaux divers (1929-1945).
14556. Cité universitaire : maisons des étudiants et des étudiantes (1929-1939); aménagement de l'ancien
couvent de la Visitation (1948).
F17 14557 à 14559. Université de Rennes.
14557. État des locaux (1845-1876). Faculté des sciences : création, agrandissement, reconstruction (18391905). Faculté des lettres et bibliothèque (1882-1914). École de médecine de Nantes (1876).
14558. Académie, Bibliothèque, Facultés de droit, des lettres et des sciences : projet de palais des sciences
naturelles (1932-1954). Institut de géologie et de minéralogie; Institut de botanique (1932-1941).
14559. Cité universitaire et stade universitaire (1929-1942). Projet de centre universitaire de l'Ouest (19451946). École de médecine et Cité universitaire d'Angers (1936-1941). Institut polytechnique de l'Ouest à
Nantes (1928-1942). Faculté de droit (1948-1954).
F17 14560. Université de Strasbourg.
Cabinet d'histoire naturelle (1820). Facultés ; observatoire; musée universitaire; école des pétroles et instituts
divers (1928-1952).
F17 14561 à 14568. Université de Toulouse.
14561. Faculté des lettres : construction (1822). Faculté de théologie catholique (1826). Faculté de droit
(1847-1912). Convention de 1886. Faculté des sciences et instituts (1881-1922). Affaires générales (18741911).
326
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14562. Bâtiments universitaires : financement. 1898-1913.
14563. Faculté de médecine : construction. Pavillon de chimie. 1876-1923
14564. Facultés des lettres et de droit. Faculté de médecine : centre de neuro-psychiatrie, laboratoire de
physiologie. Pharmacie. 1927-1952.
14565. Faculté des sciences. Bibliothèques universitaire et municipale. Académie. 1931-1945.
14566. Institut agricole, fermes (1920-1947). Laboratoire de montagne de Jouéou (Haute-Garonne, 19201942). Laboratoire hydrobiologique du lac d'Orédon (Hautes-Pyrénées, 1921-1929). Institut électrotechnique
et de mécanique appliquée (1919-1946). Institut de mécanique des fluides (1936-1938). Laboratoire
d'électrochimie (1919-1939).
14567. Observatoire du Pie du Midi : création d'un poste météorologique. Centre de recherches scientifiques
de Bagnères-de-Bigorre : projet. 1904-1947.
14568. Cité universitaire : maison des étudiantes ; foyer des étudiants; stade universitaire. 1933-1946.
F17 14569 et 14570. Sanatorium des étudiants de Saint-Hilaire-du-Touvet (Isère).
14569. Aile centrale, 1937-1943.
14570. Pavillons du personnel. Maison de post-cure de Grenoble-La Tronche. 1933-1945.
F17 14571. Palais de l'Institut.
Entretien; Bibliothèques de l'Institut et Mazarine; projet de reconstruction partielle. 1801-1952.
F17 14572. Académie de Médecine. 1874-1945.
F17 14573 et 14574. Collège de France.
14573. Nouveaux bâtiments. Station de recherche de Meudon. 1914-1952.
14574. Bâtiment de la physique : plans définitifs. 1954.
F17 14575 à 14577. Muséum.
14575. Entretien, construction de laboratoires et d'une galerie de botanique. 1892-1934.
14576. Nouveaux bâtiments; démolition des bâtiments Cuvier et Geoffroy-Saint-Hilaire. Divers. 1927-1952.
14577. Dépendances du Muséum d'histoire naturelle : parc zoologique de Vincennes et musée d'ethnographie.
1932-1941.
F17 14578 à 14580. Observatoire de Paris.
14578. Projet de déplacement et d'amélioration ; installation de l'hôtel de Massa; service d'astrophysique du
C. N. R. S. 1873-1946.
14579. Plan de travaux pour Paris et Meudon : projet de concentration des services annexes. Observatoire de
Haute-Provence. 1934-1952.
14580. Section de Meudon. 1920-1953.
F17 14581 et 14582. Bibliothèque nationale.
327
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14581. Agrandissement, isolement, nouvelles salles. Transfert des estampes rue Berryer. 1878-1944.
14582. Départements des estampes et des manuscrits; salle d'exposition. 1936-1945.
F17 14583. Bibliothèque Mazarine (1) (1879-1936). Bibliothèque Sainte-Geneviève : entretien, aménagement de la
Bibliothèque finno-scandinave (1877-1944).
(1)
Cf F17 14571.
F17 14584. Extension des bibliothèques Sainte-Geneviève et de la Faculté de droit. 1946-1954.
F17 14585. École française et Institut d'Études françaises d'Athènes. École française de Rome. Instituts du Caire,
de Barcelone, de Florence, de Londres, de Madrid. 1917-1948.
F17 14586. École des Chartes (1927-1937). École des Langues orientales (1823-1944).
F17 14587. École normale supérieure de la rue d'Ulm : aménagements, percement de la rue Erasme. 1888-1942.
F17 14588. École normale supérieure de jeunes filles de Sèvres : projets de transfert, annexes. 1936-1946.
F17 14589. École normale supérieure de jeunes gens de Saint-Cloud : enseignement professionnel, projets de
reconstruction (1908-1945). École normale supérieure de jeunes filles de Fontenay-aux-Roses : entretien, projets
de transfert (1937-1946).
Enseignement secondaire
F17 14590. Généralités : Commission des bâtiments des lycées et collèges; Conseil consultatif des constructions
scolaires; Comité central et Comités départementaux : organisation, procès-verbaux ; enquête de 1944 sur l'état
des bâtiments. 1923-1945.
F17 14591. Lycée de Tours : construction. 1860-1866.
F17 14592 et 14593. Construction, agrandissement de lycées et collèges. 1926-1951.
14592. Agen, Blois, Montceau-les-Mines.
14593. Nancy, Paris (Buffon), Saint-Cloud.
Enseignement primaire
F17 14594. Constructions d'écoles : 1. Projets adoptés : plans (1878-1887). 2. Projets écartés : écoles et mairies.
Plans (1878-1893).
F17 14595 et 14596. Préparation du budget de la Direction.
14595. 1925-1932.
14596. 1933-1937. (1935 : subventions pour grosses réparations).
F17 14597. Outillage national, mesures contre le chômage : lois des 19 mars 1931, 28 décembre 1931, 11 juillet
1933, 15 mars 1934, décret du 13 août 1933. 1929-1937.
328
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14598. Mesures tendant à la suppression ou à la réduction de certaines dépenses publiques; révision de la
carte scolaire; décrets-lois de novembre 1935.
F17 14599. Circulaires, rapports, participation à des expositions. Caisses d'avances en vue des constructions
scolaires. Subventions, pourvois des communes en Conseil d'État. 1858-1939.
F17 14600. Comité consultatif. Comité central : section de l'Enseignement du premier degré. Règles de
construction des écoles primaires élémentaires. Équipement sportif. Enquête sur les besoins de bâtiments
scolaires. 1926-1944.
F17 14601 à 14608. Construction ou agrandissement d'écoles : dossiers de subventions (1). 1926-1942.
(1)
Concernent principalement le département de la Seine.
14601. Alfortville à Argenteuil.
14602. Asnières à Bourg-la-Reine.
14603. Cachan à Courneuve (La).
14604. Épinay-sur-Seine à Juziers.
14605. Limoges à Neauphle-le-Vieux.
14606. Nogent-sur-Marne à Pré-Saint-Gervais.
14607. Puteaux à Soisy-sous-Montmorency.
14608. Stains à Vitry-sur-Seine.
F17 14609 à 14617. Projets-types de constructions scolaires du premier degré. 1953.
F17 14618. Notes et circulaires sur les besoins en locaux, rapports. 1954-1955.
DONS ET LEGS
F17 14619 à 14622. Dons et legs à l'Institut de France. 1876-1950.
14619. A-B (1).
(1)
Domaine de Chantilly, don du duc d'Aumale.
14620. C-H.
14621. I-P.
14622. R-T.
F17 14623 à 14628. Dons et legs à l'Académie française. 1909-1948.
14623. A-B.
14624. C-Do.
14625. Du-G.
14626. H-Le.
329
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14627. M-R.
14628. S-V.
F17 14629. Dons et legs à l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. 1922-1948.
F17 14630 et 14631. Dons et legs à l'Académie des Sciences. 1898-1949.
14630. A-J.
14631. L-W.
F17 14632 et 14633. Dons et legs à l'Académie des Beaux-Arts. 1919-1949.
14632. A-F.
14633. G-W.
F17 14634. Dons et legs à l'Académie des Sciences morales et politiques. 1922-1948.
F17 14635 à 14637. Dons et legs à l'Académie de Médecine. 1872-1949.
14635. A-D.
14636. F-L.
14637. M-V.
F17 14638 et 14639. Dons et legs à la Bibliothèque nationale. 1863-1923.
14638. A-H.
14639. J-W.
F17 14640 à 14642. Id. (ordre chronologique).
14640. 1858-1882.
14641. 1883-1887.
14642. 1898-1907 et 1918-1930.
F17 14643. Dons et legs aux bibliothèques de l'Arsenal, Mazarine et Sainte-Geneviève. 1831-1925.
F17 14644. Dons et legs aux universités : régime administratif et financier. 1811-1942.
F17 14645 à 14658. Dons et legs aux universités de province, facultés et instituts en dépendant. 1810-1952.
14645. Aix-Marseille.
14646. Alger, Besançon, Bordeaux.
14647. Bordeaux (médecine et pharmacie).
330
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14648. Caen, Clermont.
14649. Dijon, Grenoble.
14650. Lille.
14651 et 14652. Lyon.
14653. Montpellier.
14654 et 14655. Montpellier (médecine et pharmacie).
14656. Nancy.
14657. Poitiers, Rennes, Strasbourg.
14658. Toulouse.
F17 14659 à 14679. Dons et legs à l'Université de Paris, aux facultés et instituts en dépendant et à la Cité
universitaire. 1811-1949.
14659. Legs Barkow.
14660. Donation Pelrin.
14661. Donation marquise de Montcalm (1).
(1)
Documents sur la chapelle de la Sorbonne et les tombeaux des Richelieu.
14662 à 14665. Université de Paris.
14666. Instituts du cancer, du radium, d'art et d'archéologie.
14667 et 14668. Faculté de droit.
14669 à 14673. Faculté de médecine.
14674. Faculté des sciences.
14675. Faculté des lettres.
14676 et 14677. Faculté de pharmacie.
14678 et 14679. Cité universitaire.
F17 14680. Dons et legs à divers établissements d'enseignement supérieur et sociétés savantes. 1821-1948.
F17 14681 et 14682. Dons et legs aux établissements d'enseignement secondaire. 1813-1932.
14681. Lycées et collèges : Caen-Oran.
14682. Id. : Paris-Tulle.
F17 14683 et 14684. Enseignement primaire : legs Robequin (fondation de concours entre élèves et entre
instituteurs). 1868-1892.
F17 14685 à 14690. Commission pour la célébration du Centenaire de la Révolution de 1848 et du Tricentenaire
des Traités de Westphalie. 1947-1951.
14685. Dossiers chronologiques : correspondance. Index des dossiers.
331
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14686. Fêtes nationales et cérémonies publiques; manifestations départementales; commission d'AlsaceLorraine.
14687. Commission de la France d'outre-mer ; manifestations internationales; expositions et commandes
d'œuvres d'art.
14688. Lettres, théâtre, musique et cinéma; publications et travaux scientifiques; publications adressées au
secrétariat.
14689. Généralités : textes officiels, création de la Commission nationale, crédits, frais; presse et publicité.
14690. Budget, observations de la Cour des Comptes.
FONDATIONS BRITANNIQUES EN FRANCE
F17 14691 et 14692. Pièces communes. 1789-1949.
Fondations anglaises
F17 14693 à 14698. Administration.
14693. Administrateurs. 1818-1906.
14694. Papiers Bosquillon et Horrabin; divers. 1820-1841.
14695. Correspondance (1826-1913). -- Réparations (1840-1888).
14696. Correspondance avec l'Angleterre. 1873-1889.
14697. Boursiers. 1826-1905.
14698. Boursiers. 1877-1940.
F17 14699 à 14709. Propriétés :
14699. Collège des Grands anglais à Douai. 1807-1838.
14700 et 14701. Séminaire anglais à Douai. 1820-1910.
14702. Anciens récollets à Douai. 1822-1851.
14703. Biens à Douai et Saint-Omer. 1806-1835.
14704. Collège des Anglais à Saint-Omer. 1790-1846.
14705. Bénédictins anglais à Dieulouard. 1826-1842.
14706. Immeuble rue des Postes. 1684-1892.
14707. Immeubles nos 267, 269 et 269 bis, rue Saint-Jacques. 1800-1913.
14708. Immeuble 41, rue du Four. 1815-1897.
14709. Immeuble 12, rue Saint-Sauveur. 1665-1941.
F17 14710 à 14726. Comptabilité. 1810-1956.
14710. Pièces de comptes. 1810-1824.
332
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14711. Exercices. 1820-1825.
14712. Id. 1826-1832.
14713. Id. 1832-1838.
14714. Id. 1839-1848.
14715. Id. 1849-1854.
14716. Id. 1855-1864.
14717. Id. 1865-1872.
14718. Id. 1873-1878.
14719. Id. 1879-1883.
14720. Id. 1884-1899.
14721. Id. 1900-1911.
14722. Id. 1912-1919.
14723. Id. 1920-1925.
14724. Id. 1926-1933.
14725. Id. 1934-1942.
14726. Id. 1943-1956.
Fondations écossaises
F17 14727 à 14735. Administration.
14727. Administration générale. 1765-1824.
14728. Documentation. -- Affaires diverses. 1790-1934.
14729. Administrateurs. 1816-1887.
14730. Copies de lettres (1 registre). 1851-1854.
14731. Boursiers. 1816-1886.
14732. Id. 1885-1940.
14733. Agendas. 1885-1889.
14734. Id. 1890-1896 (manque 1895).
14735. Id. 1897-1905.
F17 14736 à 14742. Propriétés.
14736 et 14737. Ferme de la Fermeté à Grisy-Suisnes (Seine-et-Marne). 1325-1946.
14738. Titres de propriété du collège des Jésuites écossais à Douai (1674-1823) et de maisons à Paris (15581882).
14739. Collège écossais, 65, rue du Cardinal-Lemoine. 1779-1839.
333
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
14740. Collège écossais : titres. 1861-1930.
14741. Maison rue du Cardinal-Lemoine. 1890-1899.
14742. Maisons rue des Fossés-Saint-Victor. 1808-1899.
F17 14743 à 14759. Comptabilité.
14743. Comptabilité générale. 1819-1912.
14744. Comptabilité. 1819-1824.
14745. Exercices. 1824-1830.
14746. Id. 1831-1843.
17447. Id. 1844-1848.
14748. Id. 1849-1855.
14749. Id. 1856-1867.
14750. Id. 1868-1876.
14751. Id. 1877-1882.
14752. Id. 1883-1889.
14753. Comptabilité (registre). 1890-1902.
14754. Exercices. 1890-1898.
14755. Id. 1899-1911 (manquent 1912 et 1913).
14756. Id. 1914-1922.
14757. Id. 1923-1927.
14758. Id. 1928-1936.
14759. Id. 1937-1956.
Fondations irlandaises
F17 14760 à 14763. Administration.
14760. Affaires intérieures, contentieuses et disciplinaires. An x-1871.
14761. Documentation. Administration. 1803-1924.
14762. Personnel. 1824-1933.
14763. Boursiers. 1848-1939.
F17 14764 à 14766. Propriétés.
14764. Titres divers. 1714-1917.
14765. Immeubles à Paris : titres. 1812-1937.
14766. Immeubles dans les départements : achat et ventes. 1814-1939.
334
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 14767 à 14775. Comptabilité.
14767. Pièces comptables. 1820-1943.
14768. Exercices. 1910-1920.
14769. Id. 1921-1922.
14770. Id. 1923-1928.
14771. Id. 1929-1932.
14772. Id. 1933-1936.
14773. Id. 1937-1940.
14774. Id. 1941-1949.
14775. Id. 1950-1955.
PERSONNEL(1)
(1)
Dossiers individuels classés en ordre alphabétique à l'intérieur de chaque groupe; les groupes sont classés
en ordre chronologique des versements, à l'exception des articles F17 25355 à 26413 pour lesquels l'ordre n'est
pas absolument respecté.
F17 20001 à 21894. Anciens fonctionnaires des enseignements primaire, secondaire et supérieur. XIXe siècle(2).
(2)
Un répertoire numérique de ces articles est mis à la disposition du public dans la salle de travail des
Archives nationales, un fichier des dossiers suivants est en cours de rédaction.
F17 21895 à 22712. Id. : retraités de 1902 à 1923.
F17 22713 à 23126. Id. : retraités avant 1917.
F17 23127. Enseignement supérieur : secours à d'anciens fonctionnaires. XIXe siècle.
F17 23128 à 23130. Personnel des observatoires et bibliothèques. XIXe siècle.
F17 23131 à 23133. Enseignement secondaire : personnel des économats.
F17 23134 à 23137. Enseignement primaire : pensions refusées.
F17 23138. Administration centrale et enseignement supérieur.
F17 23139 à 23143. Bibliothèques, avant 1891.
F17 23144 à 23158. Enseignement primaire.
F17 23159 à 23172. Enseignement supérieur.
F17 23173 à 23552. Tous ordres d'enseignement : retraités entre 1880 et 1930.
335
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
F17 23553 à 23665. Id. : retraités entre 1900 et 1942.
F17 23666 à 24115. Id. : retraités de 1924 à 1929.
F17 24116 à 24470. Id. : retraités de 1930 à 1935.
F17 24471 à 24653. Id. : retraités en 1936 et 1937.
F17 24654 à 24843. Id. : retraités de 1938 à 1940.
F17 24844 à 25173. Id. : retraités de 1941 à 1945.
F17 25174 à 25354. Id. : retraités de 1946 à 1949.
F17 25355 à 25401. Id. : retraités en 1950.
F17 25402 à 25669. Id. : retraités de 1951 à 1954.
F17 25670 à 25682. Bibliothèques et Musées. Avant 1923.
F17 25683 à 25931. Tous ordres d'enseignement (1) : retraités après 1900.
(1)
Pour l'enseignement primaire, ne figurent ici que les dossiers d'inspecteurs.
F17 25932 à 26285. Enseignement technique : retraités avant 1942.
F17 26286 à 26291. Enseignement supérieur.
F17 26292 à 26321. Tous ordres d'enseignement : fonctionnaires décédés sans droit à pension, démissionnaires ou
révoqués. Avant 1951.
F17 26322 à 26401. Id.
F17 26402 à 26413. Enseignement féminin du premier et du second degré.
F17 26414 à 26461. Enseignement technique : retraités avant 1952.
DISTINCTIONS HONORIFIQUES
F17 40001 à 40015. Légion d'honneur : dossiers généraux.
40001. Propositions. 1880-1924.
40002. Propositions, décrets portant nomination ou promotion, promotions spéciales : victimes de la
radiologie, centenaire des découvertes de Chevreul. 1925-1926.
40003. Propositions. 1927-1928.
336
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40004. Id. 1929.
40005. Id. 1930.
40006. Id., promotion du cinquantenaire de l'École laïque (propositions). 1931-1932.
40007. Promotions du cinquantenaire de l'École laïque, de l'École de physique et chimie. 1933.
40008 et 40009. Projets de décrets, propositions collectives. 1934.
40010 et 40011. Id. 1935.
40012. Id. 1937.
40013. Id. 1938.
40014. Id. 1939.
40015. Propositions au titre du Ministère des Affaires étrangères et des autres ministères. 1898 et 1923-1935.
F17 40016 à 40044. Légion d'honneur : notices de promotion.
40016. Promotion 1945.
40017. Promotion 1946.
40018. Promotion 1947.
40019 et 40020. Promotion janvier 1948.
40021 et 40022. Promotion juillet 1948.
40023 à 40025. Promotion janvier 1949.
40026 à 40028. Promotion juillet 1949.
40029 et 40030. Promotion janvier 1950.
40031 à 40033. Promotion juillet 1950.
40034 à 40036. Promotion janvier 1951.
40037 et 40038. Promotion juillet 1951.
40039 à 40041. Promotion janvier 1952.
40042 à 40044. Promotion juillet 1952.
F17 40045 à 40134. Légion d'honneur : dossiers individuels. XIXe-XXe siècles.
40045. Ab-All.
40046. Alm-Arn.
40047. Aro-Az.
40048. Bab-Barb.
40049. Bard-Bat.
40050. Bau-Bea.
337
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40051. Bec-Ben.
40052. Beq-Ber.
40053. Bes-Bla.
40054. Ble-Bor.
40055. Bose-Bour.
40056. Bous-Bre.
40057. Bri-Bru.
40058. Bu.
40059. Cab-Cal.
40060. Cam-Car.
40061. Cas-Caz.
40062. Ce-Chap.
40063. Char-Chaz.
40064. Che-Cho.
40065. Chr-Col.
40066. Com-Cour.
40067. Cous-Cu.
40068. Dab-Dau.
40069. Dav-Dei.
40070. Del.
40071. Dem-Desl.
40072. Desm-Dor.
40073. Dou-Due.
40074. Duf-Dun.
40075. Dup-Dy.
40076. E.
40077. Fa-Fe.
40078. Fi-For.
40079. Fos-Fu.
40080. Gac-Gas.
40081. Gau-Ge.
40082. Gi-Gl.
338
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40083. Go.
40084. Gra-Gs.
40085. Gua-Guig.
40086. Guil-Guy.
40087. Ha-Hen.
40088. Hep-Hot.
40089. Hou-Hu
40090. I-Jos.
40091. Jou-K.
40092. Lab-Lai.
40093. Lal-Lar.
40094. Las-Lay.
40095. Leb-Led.
40096. Lef-Leg.
40097. Leh-Leq.
40098. Ler-Lou.
40099. Lev-Lim.
40100. Lin-Lu.
40101. Mab-Maq.
40102. Marb-Mars.
40103. Mart.
40104. Maru-Maz.
40105. Meg-Mer.
40106. Mes-Mi.
40107. Moc-Moo.
40108. Mor-Mu.
40109. N.
40110. O.
40111. Pac-Par.
40112. Pas-Pel.
40113. Pen-Pes.
40114. Pet-Pid.
339
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40115. Pie-Pl.
40116. Pog-Pou.
40117. Poz-Py.
40118. Q-Rec.
40119. Red-Rh.
40120. Ria-Riv.
40121. Rob-Rof.
40122. Rog-Rour.
40123. Rous-Ru.
40124. Sab-Sar.
40125. Sau-Sc.
40126. Se-Si.
40127. Sl-Sz.
40128. Ta-Te.
40129. Th-Tos.
40130. Tou-U.
40131. Vab-Var.
40132. Vas-Ve.
40133. Vi-Vu.
40134. W-Z.
F17 40135 à 40153. Palmes académiques : arrêtés originaux.
40135. 1895-1896.
40136. 1897-1898.
40137. 1899-1900.
40138. 1903-1904.
40139. 1905-1906.
40140. 1907-1909.
40141. 1910-1912.
40142. 1913-1917.
40143. 1918-1919.
40144. 1920.
40145. 1921.
340
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40146. 1922-1924.
40147. 1925-1927.
40148. 1928-1932.
40149. 1933-1936.
40150. 1937-1947.
40151. 1948. Arrêtés de radiation (1946-1948).
40152. Promotion à titre étranger. 1940-1946.
40153. Id. 1947.
F17 40154 et 40155. Palmes académiques : promotion spéciale de 1949 réservée aux prisonniers de guerre.
40154. Aisne à Loire (Haute-).
40155. Loire-Inférieure à Yonne.
F17 40156 à 40311. Palmes académiques : dossiers individuels. xixe-xxe siècles.
40156. Aa-Ad.
40157. Ae-Alh.
40158. Ali-Aly.
40159. Am-An.
40160. Ao-Ars.
40161. Art-Aub.
40162. Aud-Az.
40163. Bab-Bak.
40164. Bal-Barb.
40165. Barc-Barz.
40166. Bas-Baud.
40167. Baue-Bee.
40168. Beg-Bel.
40169. Ben-Berg.
40170. Beri-Berth.
40171. Berti-Bes.
40172. Bet-Bil.
40173. Bin-Bla.
40174. Ble-Bog.
341
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40175. Boh-Bon.
40176. Boo-Bot.
40177. Boua-Boun.
40178. Bouq-Bous.
40179. Bout-Boz.
40180. Bra-Bre.
40181. Bri-Bro.
40182. Bru-Bry.
40183. Bu-By.
40184. Cab-Cam.
40185. Can-Cari.
40186. Carl-Carv.
40187. Cas-Caul.
40188. Caun-Ce.
40189. Chab-Chan.
40190. Chap-Char.
40191. Chas-Chen.
40192. Cher-Ciz.
40193. Cl-Cn.
40194. Coa-Col.
40195. Com-Cor.
40196. Cos-Coy.
40197. Cr-Cz.
401981. Daa-Dan.
401982. Dao-Day.
40199. Dea-Deh.
40200. Dej-Dele.
40201. Delf-Delz.
40202. Dem-Der.
40203. Des-Deu.
40204. Dev-Dj.
40205. Do.
342
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40206. Dr-Duboi.
40207. Dubos-Duf.
40208. Dug-Dup.
40209. Duq-Dz.
40210. Ea-Ep.
40211. Er-Ey.
40212. Fa.
40213. Fe.
40214. Fi-Fi.
40215. Fo-Fos.
40216. Fou-Fran.
40217. Frat-Fy.
40218. Gab-Gan.
40219. Gap-Gaus.
40220. Gaut-Geo.
40221. Ger-Gio.
40222. Gir-God.
40223. Goe-Goup.
40224. Gour-Gra.
40225. Gre-Gry.
40226. Gua-Guilla.
40227. Guille-Gy.
40228. Haa-Har.
40229. Has-Hern.
40230. Hero-Hol.
40231. Hom-Hue.
40232. Hug-I.
40233. Ja-Jat.
40234. Jau-Jon.
40235. Joo-Juv.
40236. Kad-Kim.
40237. Kin-Kop.
343
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40238. Kor-Ku.
40239. Lab-Laf.
40240. Lag-Land.
40241. Lang-Lap.
40242. Lar-Laun.
40243. Laur-Laz.
40244. Lea-Lec.
40245. Led-Lege.
40246. Lego-Lel.
40247. Lem.
40248. Len-Ler.
40249. Les-Levi.
40250. Levo-Liz.
40251. Lj-Lor.
40252. Lot-Ly.
40253. Maa-Mah.
40254. Mai-Mal.
40255. Man-Marc.
40256. Mard-Mari.
40257. Mars-Marv.
40258. Mas-Mat.
40259. Mau-Meh.
40260. Mei-Mer.
40261. Mes-Mia.
40262. Mie-Mim.
40263. Min-Mom.
40264. Mon.
40265. Moo-Mori.
40266. Mork-Mour.
40267. Mous-Mu.
40268. Na-Nie.
40269. Nie-Ny.
344
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40270. O.
40271. Paa-Par.
40272. Pas-Paz.
40273. Pea-Peq.
40274. Per.
40275. Pes-Pia.
40276. Pic-Pim.
40277. Pin-Pla.
40278. Ple-Pon.
40279. Poo-Pou.
40280. Poy-Ps.
40281. Pu-Q.
40282. Rab-Ram.
40283. Ran-Rec.
40284. Red-Rend.
40285. Rene-Rice.
40286. Rich-Ris.
40287. Rit-Roc.
40288. Rod-Rosc.
40289. Rose-Rousse.
40290. Roussi-Ry.
40291. Sab-Sam.
40292. San-Say.
40293. Sb-Sch.
40294. Sei-Ses.
40295. Sev-Sl.
40296. Sm-So.
40297. Sp-Ste.
40298. Sti-Sz.
40299. Ta-Ter.
40300. Tes-Th.
40301. Ti-Tour.
345
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version
de 1962)
40302. Tous-Ty.
40303. Va-Val.
40304. Van-Van M.
40305. Van O-Ven.
40306. Ver-Vie.
40307. Vig-Vin.
40308. Vio-Vy.
40309. Wa-Wel.
40310. Wen-Wy.
40311. X-Z.
F17 40312 à 40342. Distinctions honorifiques : fiches. Fin XIXe-début XXe siècles.
346

Similar documents

Stratégie régionale de prévention des risques

Stratégie régionale de prévention des risques préfectoral,   EMIZ   Sud,   DREAL,   DDT(M),   SDIPC,   Conseil   régional   PACA,   Conseils   généraux,  collectivités, Cerema, BRGM, académies...). Cette stratégie ne constitue pas un programme...

More information

BOMI N° 2013-06 - Ministère de l`Intérieur

BOMI N° 2013-06 - Ministère de l`Intérieur Décision no  6683 du 25  avril  2013 portant promotion de sous-officiers de gendarmerie du cadre général de la région de gendarmerie de Corse..........................................................

More information

Programme du 18 novembre 2014 à la Sorbonne

Programme du 18 novembre 2014 à la Sorbonne Rencontre inter-académique du 18 novembre 2014 Faire le point sur les débats historiographiques autour de l’histoire de la Résistance

More information