Présentation Société avec CV version dec 2014 v2

BELTOISE EVOLUTION
Présentation de la société
Présentation BELTOISE EVOLUTION – Octobre 2014
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SOMMAIRE
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Introduction
L’historique de la société
La philosophie « Conduire Juste »
Les différents types de stages
Les moyens déployés
Les partenaires
Les références
Diplômes, titres et références de nos formateurs « Conduire Juste »
Les conditions générales de vente
Les contacts
Renseignements administratifs
Présentation BELTOISE EVOLUTION – Octobre 2014
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INTRODUCTION :
La société BELTOISE EVOLUTION dispense des stages de perfectionnement à la
conduite automobile ou motocycliste, axés sur la sécurité routière et l’économie de
carburant.
Ces stages sont destinés, par principe, à tout type de public (entreprises et
particuliers) mais l’expérience montre que les entreprises constituent la majeure
partie de la clientèle de la société.
En effet les entreprises sont responsables de la sécurité de leurs salariés – et ceci
inclut bien sûr la prévention du risque routier – et sont de plus en plus concernées
par le respect de l’environnement.
Par ailleurs, le contexte règlementaire (loi RSE – Grenelle 2) les incite à structurer
davantage leurs actions dans ces deux domaines et celui-ci a progressivement
étendu l’obligation d’en faire état dans leur Rapport Annuel, à des sociétés de taille
de plus en plus modeste.
Le contexte économique actuel conduit également les entreprises à rechercher des
économies à tout niveau et pour celles qui disposent d’une flotte automobile
importante, la réduction de la sinistralité conduit à terme à une réduction des coûts
de franchise d’accident et de la prime d’assurance automobile. L’évolution constante
des prix du carburant motive fortement les entreprises à maitriser leur
consommation. Le choix de véhicules plus économes en carburant au moment de
leur remplacement (hybrides, voire électriques lorsque ceci est possible) participe à
la réduction de ces dépenses mais, dans l’état actuel du parc (encore
majoritairement en véhicules à moteur thermique), il est amplement démontré que
des économies substantielles ne sont possibles qu’en travaillant simultanément sur
le comportement du conducteur. Ceci ne peut se faire avec succès qu’au travers
d’actions de sensibilisation, mais bien plus encore de formation.
Peu d’entreprises ont, à ce jour, adopté une démarche structurée pour traiter de ces
deux questions, de sécurité routière et de maitrise de la consommation. En effet, il
est communément admis que seules 10 % d’entre elles environ ont mis en œuvre
une démarche adéquate. Néanmoins, ce pourcentage est appelé à évoluer
significativement au cours des prochaines années en raison, notamment des
incitations règlementaires et de préoccupations croissantes des entreprises (y
compris de taille plus modeste) dans ces deux domaines.
En termes de formation à la prévention du risque routier et à l’éco conduite, il existe
plusieurs degrés qui vont d’exposés théoriques de sensibilisation aux formations
pratiques en circuit fermé, en passant par les formations sur simulateurs de conduite
et les audits de conduite utilisant caméra et électronique embarquées.
BELTOISE EVOLUTION est bien entendu capable de proposer aux entreprises
toutes ces démarches (en fonction du diagnostic de leur situation, de leurs objectifs
et de leurs … budgets).
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BELTOISE EVOLUTION a toutefois une forte conviction (tirée de l’expérience de son
fondateur, Jean-Pierre Beltoise et de ses 25 années d’enseignement de la
conduite) : aucune formation n’est plus efficace que celle qui met le conducteur « en
situation », au volant du véhicule, à vitesse réelle. Ceci n’est réalisable en toute
sécurité à la fois pour le conducteur, le moniteur et les autres usagers de la route,
qu’en circuit fermé disposant d’infrastructures adaptées à de tels exercices.
L’élaboration d’un programme efficace de formation repose toutefois sur une analyse
préalable de situation, spécifique à chaque client, et sur une comparaison avec des
« benchmarks » nationaux et sectoriels dont dispose BELTOISE EVOLUTION.
HISTORIQUE DE LA SOCIETE :
Jean-Pierre Beltoise a compris très tôt que la véritable performance au volant était de
savoir éviter de mettre en péril sa propre vie et celle des autres et de pouvoir
supprimer le risque de tout accident, même simplement matériel.
Précurseur dans le domaine de la sécurité routière, Jean-Pierre Beltoise a, dès 1970,
initié une méthode de conduite « Conduire Juste » basée sur son expérience de
conducteur et de pilote automobile et motocycliste, sur les routes et les circuits du
monde entier.
Convaincu que les accidents ne sont pas une fatalité mais la conséquence d’un
comportement défaillant des conducteurs1, il ouvre son école en 1986 afin
d’enseigner cette méthode.
1
Les Etudes Détaillées d'Accidents, menées par l'INRETS* et le LAB* ont montré que plus de 80%
des accidents de la route sont dus à une erreur de conduite :
-
50 % de ces accidents peuvent être imputés à une mauvaise perception du danger,
40 % à une mauvaise interprétation et prévision du danger.
BELTOISE EVOLUTION a connu, au fil des années, un développement régulier de
ses activités. La société emploie aujourd’hui 23 salariés permanents et plus d’une
cinquantaine de moniteurs vacataires, formés et entrainés à la méthode « Conduire
Juste ». Elle jouit d’une situation financière saine et d’un actionnariat familial stable.
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LA PHILOSOPHIE « CONDUIRE JUSTE *» :
La philosophie Conduire Juste vise à permettre au conducteur d’éviter de se mettre
en situation d'urgence en appliquant 4 grands principes :




Préparer la conduite,
Voir,
Prévoir,
Anticiper
Le référentiel Conduire Juste invite le conducteur, pour chacune des situations qu’il
peut rencontrer, à un comportement non pas seulement plus habile, mais aussi et
surtout plus conscient et attentif aux risques, plus exigeant avec lui-même et plus
tolérant avec les autres.
Le concept :
Les modules de formation mis en place ont pour objectifs :
 de faire prendre conscience de la nature et de l'importance des risques
routiers.
 d'enrichir l'expérience des conducteurs face aux situations à risque et aux
réponses qu'ils peuvent y apporter, en développant des stratégies de
perception des situations dangereuses et d'anticipation des évènements
dangereux.
 de convaincre de l'efficacité aléatoire des techniques d'urgence.
 de développer une attitude de respect de la règle et des autres usagers, de
tolérance et de courtoisie à leur égard.
 de valoriser une démarche de conduite éco-citoyenne.
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La méthode et les moyens pédagogiques :
 Un référentiel de conduite facilement mémorisable et applicable à toutes les
situations, permettant à chacun de s'auto-évaluer et de progresser facilement.
 Des exercices privilégiant l'observation, l'imagination et l'anticipation plus que
la maîtrise de techniques d'urgence.
 Un catalogue de stages théoriques et pratiques sur piste sécurisée, sur route
et sur simulateur.
 Des exercices à vitesse réelle sur piste et une application en conditions réelles
de circulation.
 Des outils performants d'évaluation et d'enregistrement de la conduite : GCam, Nodbox et freinographe.
 1 formateur, toujours à bord du véhicule lors des exercices pratiques,
uniquement dédié pour 3 stagiaires, afin d'enrichir l'expérience de chacun et la
capacité à comprendre le point de vue des autres passagers.
 Des groupes de 12 à 24 personnes maximum, afin de favoriser la
participation, l'échange et l'attention et d'éviter toute déperdition liée à un trop
grand nombre de stagiaires.
Les résultats obtenus :
Une satisfaction et une confiance renouvelées par nos clients grâce à une :
 Diminution de 50 % en moyenne des accidents,
 Réduction de la gravité et des coûts liés aux accidents,
 Diminution d’au moins 10% de la consommation moyenne de carburant.
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LES DIFFERENTS TYPES DE STAGES :
BELTOISE EVOLUTION propose un grand nombre de stages, pratiques et
théoriques, sur ses sites ou le(s) site(s) de ses clients.
Toujours à l’écoute des nouveaux besoins de ses clients, BELTOISE EVOLUTION a
été amenée à développer des stages spécifiques correspondant à :
 Divers types de véhicules (Véhicules particuliers et Utilitaires Légers,
Poids Lourds, Motos et scooters, Véhicules d’urgence)
 Divers types d’énergie (Véhicules à moteurs thermiques, Hybrides, Tout
électriques)
 Diverses situations ou usages (Chauffeurs de personnalités, Véhicules
de travaux sur la voie publique)
 Diverses typologies de conducteurs (Accidentés, Multi-récidivistes)
 Diverses tailles de groupes (les journées « Convention » accueillent
des groupes de 36 à 100 personnes, avec la même efficacité, compte
tenu de la réalisation d’ateliers en sous-groupes)
Comme déjà mentionné, certains stages sont seulement théoriques, d’autres
pratiques et d’autres encore visent à effectuer un diagnostic de conduite.
Les types de stages à mettre en œuvre sont conseillés par BELTOISE EVOLUTION
au client en fonction d’une analyse détaillée de sa situation et de ses objectifs de
manière à générer les résultats les plus efficaces. C’est ainsi que très souvent les
programmes conseillés marient les diverses approches mais les stages pratiques,
qui sont aussi les plus efficaces, représentent le plus souvent, plus de la moitié de
l’ensemble des stages effectués.
C’est précisément parce que ces derniers sont les plus exigeants en matière
d’infrastructures (piste), de matériel (véhicules) et d’encadrement pédagogique qu’ils
sont plus coûteux mais aussi significativement plus efficaces.
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LES MOYENS UTILISES PAR BELTOISE EVOLUTION :
Comme déjà mentionné, BELTOISE EVOLUTION dispose de trois sites en propre
(pistes fermées à la circulation et sécurisées), adaptés à son activité : Trappes en
Yvelines, Lyon et Haute Saintonge (Charente Maritime).
Pour répondre à des besoins géographiques spécifiques et à des demandes
particulières de clients, BELTOISE EVOLUTION loue également d’autres circuits
partout en France, avec lesquels elle est partenaire.
BELTOISE EVOLUTION dispose d’une soixantaine de véhicules affectés à la
formation (véhicules particuliers, motos et scooters, Poids Lourds, Véhicules
Utilitaires Légers), renouvelés tous les ans et dans un état de fonctionnement et de
présentation, parfait.
La société dispose également d’un parc de dix simulateurs de conduite (de
dernière génération) de divers types (Dynamiques, montés sur vérins permettant de
reproduire les forces latérales et longitudinales qui s’exercent sur le véhicule –
Mobiles, permettant un déplacement aisé sur site du client).
Ces simulateurs sont équipés d’un logiciel de toute dernière génération qui permet
de simuler de nombreuses situations de danger et d’accident, de les rejouer
plusieurs fois pour les analyser pleinement et depuis peu, de revivre les
circonstances d’un accident à partir du véhicule de chacun des protagonistes
(accidentés mais aussi témoins). Ceci permet de mieux comprendre les aléas qui
conduisent à un accident même en l’absence de faute de l’un ou l’autre des
conducteurs et d’ainsi mieux prévenir et anticiper ces situations à risques.
La société dispose également d’outils évolués de diagnostic de la conduite tels
que :
 GCam+ : caméras embarquées (l’une fixant la route, l’autre fixant le
conducteur) permettant un « debriefing » objectif de sa conduite au
conducteur, par le moniteur
 Nodbox : dispositif d’électronique embarquée permettant le recueil d’un certain
nombre de paramètres de conduite (notamment la consommation) et
complétant le « debriefing » par une série de mesures objectives
(incontestables)
 Freinographes : instrument de mesure de la force et de la distance de freinage
 PC portables connectés en « Bluetooth » à ces divers instruments, permettant
de visualiser les éléments recueillis sous forme de chiffres et de graphiques et
de les utiliser en temps réel pour les explications données au stagiaire.
Enfin l’activité de Conseil de BELTOISE EVOLUTION dispose d’un logiciel
performant d’analyse et de suivi de la sinistralité, assorti de fonctionnalités de
communication (lettres post-accident, flash infos de sensibilisation – par exemple, à
un risque saisonnier).
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Au niveau des ressources humaines dédiées à la formation, tous les moniteurs –
permanents ou vacataires – sont titulaires des brevets nécessaires à la
dispensation de telles formations et ont été formés à la méthode « Conduire Juste ».
Une Direction Pédagogique veille au respect des principes de la méthode, au
maintien à niveau des moniteurs et à la réactualisation permanente des supports
pédagogiques.
C’est cette excellence pédagogique qui a conduit BELTOISE EVOLUTION à être
considéré comme l’acteur de référence en matière de prévention du risque routier
et d’éco-conduite.
PARTENAIRES :
BELTOISE EVOLUTION s’appuie sur de puissants partenaires, tous leaders dans
leur secteur d’activité :
 Le groupe VOLKSWAGEN pour la fourniture des véhicules automobiles
 Un constructeur de premier plan pour la fourniture des véhicules motos et
scooters (accord en cours de discussion)
 Le groupe ALD Automotive, leader de la Location Longue Durée – filiale de
la Société Générale – qui gère (et souvent finance) un grand nombre de flottes
importantes
 Le groupe TOTAL pour les carburants et lubrifiants
REFERENCES :
Depuis plus de vingt-cinq ans, l’école « Conduire Juste » a formé environ 150 000
stagiaires. Depuis quelques années, le nombre annuel de stagiaires formés s’établit
au-delà de 12 000.
Des entreprises renommées pour leur culture en matière de sécurité de leur
personnel et leur souci de préserver l’environnement ont choisi notre école et notre
méthode « Conduire Juste » pour former leurs salariés, au nombre desquelles :
ESSO–EXXON, TOTAL, BAYER, AIR LIQUIDE, SANOFI, MSD, GDF SUEZ, EDFERDF, VALEO, AXIMUM, …De nombreux ministères et administrations nous ont
également retenus : Ministère de la Défense, Ministère des Finances, Conseils
Régionaux et Généraux, Mairies, Centres Hospitaliers, SAMU et SMUR, …
Certaines collaborations de longue durée, telle que celle entretenue avec EDFERDF, ont permis d’obtenir des résultats très significatifs : réduction de la sinistralité
de 52 % et baisse de la consommation de carburant de 12 %.
Enfin, la majeure partie de ces entreprises nous confient des actions d’entretien des
acquis ainsi que la formation des nouveaux embauchés, nous renouvelant sans
cesse leur confiance.
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DIPLOMES, TITRE ET REFERENCES DES FORMATEURS
CONDUIRE JUSTE
En plus de leur diplôme d’Etat, tous les enseignants ont fait l’objet d’une formation initiale à la
méthode « Conduire Juste », de deux mois dans notre Centre de Trappes ; ils sont recyclés tous les
ans en interne.
Martial LE MAITRE
BEPECASER en 1995
Directeur d’Exploitation du Centre de Trappes
Responsable pédagogique
Formation de moniteurs
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1996
Jean-Christophe LEJEUNE
BEPECASER en 1987
Conseiller pédagogique
Formation de moniteurs
Moniteur « Conduire Juste VL et PL» depuis 1992
Thierry GIARD
CAPP en 1977
BAFM en 1979
Coordinateur au BEPECASER
Conception de produits pédagogiques
Responsable du département « Conseil »
Formation de moniteurs
Spécialisé dans les stages théoriques et « encadrement »
Philippe LE GALL
BEPECASER Voiture / Moto en 1991
Examinateur à l’examen du BEPECASER
Adjoint à la Direction d’Exploitation et Conseiller pédagogique
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1996
Yannick LEGEARD
BECASER Voiture / Moto en 1995
Responsable des stages théoriques et stages « Encadrement »
Expert en formation de conducteurs professionnels autos-motos*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1996
David FIGLARSKY
BPJEPS en 2006
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels* et véhicules 4x4
Formateur « Conduire Juste » depuis 1995
Raphael SALVADOR
BEPECASER en 1992
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1997
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Franck BREGGION
BEPECASER en 2000
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels* et véhicules 4x4
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2000
Nicolas LELOUP
BEPECASER Voiture / Moto en 1997
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2003
Laurent MULLER
BEPECASER Voiture / Moto en 1994
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2002
Stéphane GRESSIN
BEPECASER
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2004
Marina VERDURE
BEPECASER Voiture / Moto en 1999
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2001
Sébastien BOULLON
BEPECASER en 1997
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2000
Alain CHARLUTEAU
CAPP Voiture / Moto en 1980
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1996
Daniel MILLET
CAPP Voiture / Moto / PL en 1976
Moniteur « Conduire Juste VL et PL » depuis 1999
Vincent EISEN
BEPECASER Voiture / Moto / PL en 1990
Responsable des stages Moto
Moniteur « Conduire Juste VL et PL» depuis 2001
Thierry EISEN
BEPECASER Voiture / Moto / PL en 1983
Moniteur « Conduire Juste VL et PL» depuis 2002
Philippe VAILLANT
BEPECASER Voiture / Moto en 1979
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2002
Alain JENNY
BEPECASER Voiture / Moto en 1991
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2003
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Franck GENIN
BEPECASER Voiture / PL / Moto
Moniteur « Conduire Juste VL + PL» depuis 1999
Mathieu FOURAGE
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2003
Frédéric FORCE
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1995
William BELTOISE
BPJEPS en 2007
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 1989
Patrice LETORT
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels* et véhicules 4x4
Moniteur « Conduire Juste VL et PL» depuis 2004
Jean-Claude BRIAVOINE
BPJEPS en 2007
Spécialisé dans les formations 4x4
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2004
Emmanuel JAILLET
BEPECASER
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2005
Fabien MAURIANGE
BEPECASER
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2005
Emmanuel LE FLOHIC
BEPECASER
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2005
Jean-Marc BACHELIER
BEPECASER
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2005
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Victor PORTA
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2005
Pierre FONTAINE
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2005
Marc MURET
BPJEPS 2005
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2006
Bernard PHILIPPE
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels et véhicules 4x4
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2006
Eric BRIAVOINE
BEPECASER
Spécialisé en formation de conducteurs poids-lourd et véhicules 4x4
Moniteur « Conduire Juste VL et PL» depuis 2006
Gilles DELAPORTE
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2006
Michel GRENIER
BPJEPS
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2006
Sébastien PERRIN
BEPECASER
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2006
Gérald BOUCHER
BEPECASER
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2006
Sébastien MENARD
BPJEPS
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2007
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Benoît BOSLOWSKY
BPJEPS
Spécialisé en formation 4x4
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2007
Jean-Bernard BOUVET
BPJEPS en 2006
Spécialisé en formation de conducteurs professionnels*
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2007
Gwenael RUAU
BPJEPS
Moniteur « Conduire Juste » VELO depuis 2007
Chrystel GAUTHIER
BEPECASER
Monitrice « Conduire Juste » depuis 2007
Johnny MOCELLIN
BPJEPS en 2007
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2008
Guillaume MAUGE
BPJEPS Voiture en 2006
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2008
Jean-Marc BOULIER
BPJEPS en 2007
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
Cédric MATHEVET
BPJEPS en 2008
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
William DAVID
BPJEPS en 2007
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
Gilles ROBERT
BPCASER – BAFM - BPJEPS en 2007
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
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Hervé HOULIER
BPJEPS Voiture en 2008
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
Nicolas POUIT
BPJEPS Voiture en 2000
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
Philippe CHATELET
BPJEPS Voiture en 2007
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2009
Kris DAUBIN
BPJEPS Voiture / Moto en 2009
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2010
Vincent MOUREY
BPJEPS Voiture en 2009
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2010
Olivier TORCHE
BPJEPS Voiture en 2010
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2011
Alan BOUAZZA
BPJEPS Voiture en 2005
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2011
David DUDEL
BPJEPS Voiture en 2010
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2011
Julien BARAT
BPJEPS Voiture en 2009
Moniteur « Conduire Juste » depuis 2011
* Chauffeur de Personnalité, Conducteur de Véhicules d’Intervention en Urgence, Essayeurs Constructeurs.
BEPECASER
CAPP
BPJEPS
BAFM
: Brevet de l’Exercice Professionnel de l’Enseignement de la Conduite Automobile et de la Sécurité
Routière (anciennement CAPP).
: Certificat d’Aptitude Professionnelle et Pédagogique
: Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport
: Brevet d’Aptitude Formation des Moniteurs
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre BELTOISE EVOLUTION et LE
CLIENT.
Le CLIENT reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des conditions générales et
particulières de vente et déclare expressément les accepter sans réserve..
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf
dérogation préalable, expresse et écrite. Elles sont applicables en France.
2. TARIFS
Toute commande signée est réputée ferme et définitive et fait valeur d’acte de commerce.
Les prix sont indiqués hors taxes, ils sont majorés du taux de TVA en vigueur.
Tout stage ou cycle commencé est dû en entier.
Les repas ne sont pas compris dans le prix de la formation, sauf spécification particulière ; ils sont optionnels. Les repas
sont facturés en sus et imputables sur la participation de l’employeur dans la limite de 5 fois le minimum garanti par jour et
par stagiaire (Décret n° 2001-554 du 26.6.2001 – J.O du 29.6.2001). Même en cas de paiement total ou partiel par un
OPCA, les repas sont directement facturés au CLIENT. Il lui appartient, le cas échéant, de se faire rembourser ces frais
par son OPCA.
3. REPORT OU ANNULATION
Nos prix sont étudiés avec soin pour proposer aux conditions les plus compétitives, une prestation de grande qualité et
répondant en tous points au cahier des charges du CLIENT.
BELTOISE EVOLUTION porte le plus grand soin à la réalisation des stages et à la composition des groupes et toute
demande de report ou d’annulation a pour BELTOISE EVOLUTION, des répercussions économiques importantes. Par
conséquent, il est demandé au CLIENT de les éviter et de les limiter aux seuls cas de force majeure.
Aucun stage ne pourra être annulé ou reporté 30 jours avant la date prévue pour son exécution. Compte tenu pour
BELTOISE EVOLUTION, de l’impossibilité de le remplacer dans une si courte durée, le stage annulé ou reporté sera
facturé en totalité.
Un dédit de 50% sera facturé pour tout report ou annulation entre 30 et 60 jours avant la date d’exécution prévue pour le
stage.
L’acquittement de ce dédit ne pourra en aucun cas être imputé sur le montant correspondant de la participation au
développement de la Formation Continue.
Le Client est responsable de la présence du nombre des stagiaires inscrits. L’absence d’un ou plusieurs stagiaires ne
pourra justifier une modification du montant de la commande et de la facture correspondante.
Pour pouvoir pratiquer les prix proposés, certains stages requièrent un nombre défini de participants.
Pour assurer une rentabilité suffisante à ce type de stage, les dispositions suivantes seront d’application :

Tout stage qui, deux semaines avant la date prévue d’exécution, ne compterait pas le nombre de participants requis,
inscrits et confirmés, pourra faire l’objet d’une annulation à l’initiative de BELTOISE EVOLUTION et d’un report des
inscriptions enregistrées sur un prochain stage prévu dans la même région

Tout stage confirmé par BELTOISE EVOLUTION, deux semaines avant sa date d’exécution prévue (ce qui suppose
que tous les participants requis soient inscrits et confirmés) fera l’objet d’une facturation pour le nombre total de
participants requis, quel que soit le nombre de participants effectivement présents et le nombre de désistements de
dernière minute.
4. REGLEMENT
Sauf dérogation particulière, un acompte de 50% est à verser à la confirmation de la commande du stage, comptant et
sans escompte. Le solde devra être effectué avant le stage.
En cas de paiement effectué par un OPCA ou autre organisme payeur, il appartient au CLIENT d’effectuer la demande de
prise en charge auprès l’organisme dont il dépend, avant le début du stage. Le CLIENT doit l’indiquer à BELTOISE
EVOLUTION au moment de l’inscription et sur l’exemplaire de la convention qui est retourné signée, à BELTOISE
EVOLUTION. Si l’accord de prise en charge de l’organisme ne parvient pas à BELTOISE EVOLUTION, avant le stage, la
totalité des frais du stage sera facturée au CLIENT. Tant que les options des stages n’auront pas fait l’objet d’un acompte
ou d’une commande ferme signée, BELTOISE EVOLUTION se réserve expressément le droit de disposer librement des
dates ou places retenues
5. DOCUMENTS LEGAUX
Pour chaque inscription, une convention de formation professionnelle continue établie selon les textes en vigueur est
adressée au CLIENT, en 2 exemplaires dont 1 à retourner, signé et revêtu du cachet du CLIENT, à BELTOISE
EVOLUTION.
La facture est adressée en 1 exemplaire, sauf demande particulière, à l’issue du stage accompagnée de l’attestation de
participation.
6. LITIGES
Le contrat est soumis au droit français et tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Versailles.
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CONTACTS :
Direction
Commerciale
Administration
des Ventes
Accueil-Standard
Christian Le Du
01 30 51 71 85
06 60 50 23 27
Julie Bodson
01 30 51 71 82
06 64 04 72 99
Direction
Générale
Direction
Administrative
Direction de
l’Exploitation
Marc Bodson
01 30 51 23 23
Anabelle Moreira
01 30 51 71 87
Martial Le Maitre
01 30 51 71 81
01 30 51 23 23
06 07 52 47 97
06 60 50 23 26
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS :
Beltoise Evolution, SAS au capital de 38.112 Euros
RCS de Versailles N°1996B01868
SIRET 408461119 000 13
APE 8553Z
0rganisme de formation professionnelle : N° 11780149878
TVA Intracommunautaire : FR 23408461119
Avenue des Frères Lumière – 78190 – Trappes en Yvelines
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