SEANCE 6 : COMMENT PASSE-T-ON DU SUJET AU CITOYEN ?

SEANCE 6 : COMMENT PASSE-T-ON DU SUJET AU
CITOYEN ?
Documents :
Document 1 : Déclaration des droits
de l’homme et du citoyen de 1789
Document 2 : La loi Le Chapelier
Document 3 : Déclaration des droits
de l’homme et du citoyen de 1793
Document 4 : L’hymne national
Document 5 : Le combat d’Olympe de
Gouges Document 6 : Les droits de
l’homme et l’esclavage
OBJECTIFS :
 Montrer le changement de statut des Français : sujet ou citoyen
 Montrer le rôle des institutions dans ce changement : séparation
des pouvoirs, assemblée nationale, suppression des privilèges
 Montrer le rôle déterminant des droits de l’homme pour la France
mais pour le monde
 Montrer que le citoyen peut agir sur la politique et créer les
clivages politiques d’aujourd’hui
Méthode :
 Mise en relation de plusieurs déclarations donc comparaison
possible
 Faire une synthèse de ce qui apparaît
 Travail d’analyse des 2 Déclarations des Droits de l’Homme et du
Citoyen qui permet de définir les changements institutionnels et
le passage du sujet au citoyen
 Lecture et analyse orale de la Loi le Chapelier et le droit de
propriété
Connaissances : la DDHC de 1789, les droits, Loi Le Chapelier, Olympes de
Gouges, La Marseillaise, droit de vote, droits imprescriptibles, code pénal,
département, loi Allarde
SEANCE 6 : COMMENT PASSE-T-ON DU SUJET AU CITOYEN ?
I. DE NOUVEAUX PRINCIPES QUI DONNENT DE NOUVEAUX DROITS SONT ETABLIS PAR
UNE DECLARATION UNIVERSELLE
A. Des principes sont établis en 1789






Droits imprescriptibles
Forme de la liberté : personnelle, religieuse, expression
Rôle de la loi
Droits sociaux et politiques de 1793 repris seulement par révolution de 1830, 1848
Garantie des droits : Etat, Nation, Loi, droit de vote
Déclaration : à l’origine d’une constitution
B.Qui donnent de nouveaux droits


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
La France est découpée en 83 départements,
Tous les Français relèvent des mêmes tribunaux et des mêmes peines.
Tous payent aussi les mêmes impôts.
Le Code pénal de 1791
II. ILS PERMETTENT DE ROMPRE AVEC L’ANCIEN REGIME ET FONT DU SUJET UN CITOYEN
A. Ainsi, l’Ancien Régime inégalitaire disparaît
 La société repose désormais sur de nouveaux principes fixés par la Déclaration des droits
de l’homme et du citoyen.
 En matière économique, les doctrines libérales triomphent : la loi d’Allarde du 2 mars 1791. La loi
Le Chapelier du 14 juin 1791
 Dans les campagnes, les propriétaires ne sont plus astreints aux pratiques communautaires..
B.
L’article 17 de la Déclaration affirme le caractère «inviolable et sacré » du droit de propriété.
Et permet au sujet de devenir un citoyen
 Le citoyen agit sur la politique par droit de vote, suffrage universel direct (révolution
proprement dite) censitaire (1814/1848), universel masculin depuis 1848 donc exclusion des
femmes et début de la lutte féministe
Mme Murphy-Chanéac, Jeu Sérieux, devenir citoyen Révolution Française, Ressources
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 Enfin, la Constitution civile du clergé de juillet 1790 place l’Église sous L’autorité de l’État.
En effet, les députés, voulant régler les dettes de l’État, nationalisent les biens du clergé (2
novembre 1789).
III. QUI DOIT ACCEPTER DE NOUVELLES REGLES
A. Le citoyen s’implique
 Les citoyens ont remplacé les sujets du roi.
 En ville, ce sont surtout des petits patrons d’ateliers et de boutiques et leurs compagnons.
Ils forment la masse des « sans-culottes », ainsi nommés parce qu’ils ne portent pas la culotte
coupée aux genoux mais le pantalon.
 Le 14 juillet 1790, la fête de la Fédération, qui réunit autour de Louis XVI des délégations
des Gardes nationales de tout le pays et une foule nombreuse, semble marquer la naissance
de cette communauté civique.
 Des clubs apparaissent : Le club des Cordeliers,
B. Mais il doit accepter des limites à son pouvoir et des règles de vie communes

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
La loi s’impose
Droit au divorce, tutoiement…
La place accordée aux femmes.
Le contrôle des initiatives populaires :
Mme Murphy-Chanéac, Jeu Sérieux, devenir citoyen Révolution Française, Ressources
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I. DE NOUVEAUX PRINCIPES QUI DONNENT DE NOUVEAUX DROITS SONT
ETABLIS PAR UNE DECLARATION UNIVERSELLE
A. Des principes sont établis en 1789
 L’Assemblée constituante élabore une déclaration des « principes simples et
incontestables » qui doivent servir de fondement à la réorganisation politique et
sociale du pays. Dès juillet, un tel texte apparaît indispensable en réponse aux cahiers
de doléances et pour donner une base légitime à l’action des députés et à la
Révolution. L’exemple des Etats-Unis est dans toutes les têtes. Une trentaine de
projets sont élaborés. La discussion débouche finalement le 26 août 1789 sur le vote
de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, un texte jugé à l’époque
inachevé, mais qui restera tel quel.
 La loi est désormais la même pour tous et partout.
 La déclaration reconnaît que tous les hommes ont droit à la liberté (physique,
d’opinion et d’expression), à la propriété, à la sûreté (sécurité), le droit aussi de
résister à l’oppression. Le texte proclame l’égalité en droits de tous les citoyens et
n’admet que les distinctions sociales fondées sur les vertus, les talents, l’utilité
commune.
 De la reconnaissance de ces droits découle un nouvel ordre politique: La nation
est souveraine et « nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane
expressément ». Ceux qui gouvernent ne sont que ses « représentants ». Une
constitution doit assurer aux citoyens le respect de leurs droits, notamment en
établissant la séparation des pouvoirs. Au règne de l’arbitraire doit succéder celui de la
loi, expression de la volonté générale.
 Droits imprescriptibles
 Forme de la liberté : personnelle, religieuse, expression
 Rôle de la loi
 Droits sociaux et politiques de 1793 repris seulement par révolution de
1830, 1848
 Garantie des droits : Etat, Nation, Loi, droit de vote
 Déclaration : à l’origine d’une constitution
B. Qui donnent de nouveaux droits
 Un cadre administratif unique remplace les multiples divisions territoriales de
l’Ancien Régime : en 1790, la France est découpée en 83 départements, eux-mêmes
divisés en districts, cantons et communes. Dans chacune de ces circonscriptions, les
citoyens actifs élisent les conseils qui dirigent l’administration. C’est aussi dans ces
cadres qu’est rendue la justice. En vertu de la Constitution de 1791, tous les Français
relèvent des mêmes tribunaux et des mêmes peines. Tous payent aussi les mêmes
impôts : la contribution foncière sur les terres et les immeubles; la contribution
mobilière, calculée notamment sur la valeur de location de l’habitation; et la patente,
perçue sur le commerce et l’industrie. Ces impôts sont appelés à durer jusqu’à nos
jours.

Le Code pénal de 1791 garantit le respect des libertés de la personne en cas
d’arrestation et de détention: comparution dans les 24 heures après l’arrestation,
jugement public, assistance d’un avocat. Au nom de la liberté d’opinion, protestants et
juifs deviennent des citoyens comme les autres. La liberté d’expression autorise le
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développement des associations, des réunions politiques et de la presse, bien que la
Déclaration d’août 1789 et les lois qui suivent prévoient de punir les abus.
II. ILS PERMETTENT DE ROMPRE AVEC L’ANCIEN REGIME ET FONT DU
SUJET UN CITOYEN
A. Ainsi, l’Ancien Régime inégalitaire disparaît
 La société repose désormais sur de nouveaux principes fixés par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789): les droits naturels*
(liberté, propriété, sûreté et résistance à l’oppression), l’égalité devant la loi. La
Déclaration répond ainsi aux abus de l’arbitraire* royal que dénonçaient les
Lumières. Elle satisfait les révolutionnaires et rallie aussi les conservateurs dans
la mesure où à chaque article, le texte fait référence à la Loi. Ces derniers y
voient une digue qui fixe les limites de l’autonomie individuelle.
 En matière économique, les doctrines libérales triomphent : la loi d’Allarde du 2
mars 1791 supprime les corporations, associations qui réglementaient l’exercice de la
plupart des métiers sous l’Ancien Régime; désormais tout le monde peut créer une
entreprise. La loi Le Chapelier du 14 juin 1791 interdit aux patrons de s’entendre pour
fixer le prix de leurs produits et défend aux ouvriers de s’associer pour faire grève. La
liberté de commerce est établie, les douanes intérieures sont supprimées.
 Dans les campagnes, les propriétaires ne sont plus astreints aux pratiques
communautaires. Cependant, afin de ne pas mécontenter les petits paysans, on
maintient le droit de « vaine pâture » qui permet de conduire les bêtes sur toutes les
terres après les récoltes. L’article 17 de la Déclaration affirme le caractère
«inviolable et sacré » du droit de propriété. Elle s’inscrit dans une vision libérale
de l’économie.
B. Et permet au sujet de devenir un citoyen
 Le citoyen agit sur la politique par droit de vote, suffrage universel direct
(révolution proprement dite) censitaire (1814/1848), universel masculin depuis
1848 donc exclusion des femmes et début de la lutte féministe
 Enfin, la Constitution civile du clergé de juillet 1790 place l’Église sous
L’autorité de l’État. En effet, les députés, voulant régler les dettes de l’État,
nationalisent les biens du clergé (2 novembre 1789). Des billets, appelés
assignats, remboursables en propriétés d’Église sont émis. La Constitution civile
du clergé prévoit que les évêques et les curés seront élus et devront prêter
serment à la Constitution et qu’en échange ils seront salariés par l’État.
III. QUI DOIT ACCEPTER DE NOUVELLES REGLES
A. Le citoyen s’implique
 Les citoyens ont remplacé les sujets du roi. Les plus militants ne se
contentent pas d’exercer leur droit de vote et de s’engager dans la Garde
nationale quand ils sont citoyens actifs. Ils fréquentent les assemblées,
participent aux insurrections. En ville, ce sont surtout des petits patrons
d’ateliers et de boutiques et leurs compagnons. Ils forment la masse des «
sans-culottes* », ainsi nommés parce qu’ils ne portent pas la culotte coupée
aux genoux mais le pantalon, Ils sont aux premiers rangs des fêtes organisées
« pour entretenir la fraternité entre les citoyens et les attacher à la
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Constitution ». Le 14juillet 1790, la fête de la Fédération, qui réunit autour de
Louis XVI des délégations des Gardes nationales de tout le pays et une foule
nombreuse, semble marquer la naissance de cette communauté civique.
 Ces deux années, 1790 et 1791, ont en effet vu naître des mouvements
populaires autonomes. La Contre-Révolution populaire se cherche. La
Révolution des sans-culottes a fait ses premiers pas. Le club des Cordeliers,
qui a d’abord regroupé pêle-mêle des sensibilités très disparates mais acquises
à des inventions politiques inédites, s’est fait le porte-parole des exclus de la
politique “officielle”: citoyens passifs, pauvres et femmes. La minorité des
Jacobins, avec Robespierre, a compris qu’il fallait tenir compte de la
détermination populaire après la fusillade du Champ-de-Mars, ce qui est à
mettre au compte de l’intelligence politique de ce groupe qui va incarner
l’espoir révolutionnaire. A l’inverse, les hommes de l’Assemblée au pouvoir à ce
moment-là, Barnave, Lameth, La Fayette, n’ont pas compris que tous leurs
soutiens s’effondraient, à gauche comme à droite.
B. Mais il doit accepter des limites à son pouvoir et des règles de vie
communes
Doc. 5. Un calendrier révolutionnaire
Gravure de 1796. Paris, musée Carnavalet.
L’an I débute le 22 septembre 1792, jour de la proclamation de la République. L’adoption du nouveau
calendrier est bien sûr une mesure très fortement symbolique : il s’agit de considérer la naissance
de la République comme un événement fondateur, qui incite à repenser le temps.
 La loi s’impose
 Droit au divorce, tutoiement…
 L’exemple de ces difficultés peut être donné par la place accordée aux
femmes. La Révolution n’arrive pas à trouver un juste équilibre entre la
reconnaissance de leur participation et le contrôle de leurs initiatives. Après
avoir refusé plusieurs fois de laisser partir des manifestations à Versailles, les
autorités parisiennes suivent, tant bien que mal, les femmes qui s’engagent le 5
octobre 1789 dans une démarche de revendications économiques et politiques.
Le tour violent pris dans la nuit par la manifestation et le retour à Paris avec la
famille royale, escortée notamment par des femmes armées et des
manifestants portant des têtes de gardes du corps sur des piques, provoquent
par la suite un refus des interventions féminines. Les demandes ultérieures de
reconnaissance d’un quelconque rôle politique sont rejetées, et craintes. Les
femmes les plus militantes sont logiquement conduites à adopter des positions
de plus en plus marquées et à rallier les factions extrêmes.
 Le contrôle des initiatives populaires : Dans le même temps, les femmes
révolutionnaires sont exclues définitivement de la scène politique, et les
meneurs les plus attachés aux utopies communautaires et égalitaires comme
Roux ou Leclerc (dernier défenseur des revendications des femmes
révolutionnaires) sont emprisonnés, laissant le champ libre aux proches
d’Hébert. Les luttes intestines font rage. A partir de septembre 1793, les
conventionnels reprennent progressivement le pouvoir, en renforçant la
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centralité gouvernementale autour de la Convention et des comités de
gouvernement (comité de Salut public, comité de Sûreté générale...). La
proclamation du “gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix” relève de
cette logique qui marginalise peu à peu les institutions rivales et les soumet au
contrôle de l’Assemblée.
 L’année 1793 reste cependant marquée par la faiblesse de l’État devant les
multiples menaces et l’obligation de l’alliance avec la seule force armée
capable de protéger la Révolution, celle des sans-culottes. Le déchaînement
des violences qui s’est produit dans de nombreuses régions, dont l’Ouest, est
lié à ces surenchères.
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SEANCE 7 : COMMENT SE FAIT L’APPRENTISSAGE
DES LIBERTES POLITIQUES ?
Documents :
Document 1 : Le rôle des sociétés
populaires, JP MARAT. L’Ami du
peuple n°389 4 mars 1791.
Document 2 : «À quoi devons-nous la
liberté? Aux émeutes populaires. » JP MARAT, l’Ami du Peuple, 10
novembre 1789.
Document 3 : La loi des suspects ,
Document 4 : La Une de l’Ami du
peuple,
Document 5 : les électeurs de 1790 à
1800 = le gouvernement des
propriétaires ,
OBJECTIFS :
 Montrer comment le citoyen devient un acteur politique
 Montrer les contradictions entre principes et réalité : exemple la liberté
d’expression
 Montrer le rôle des sociétés populaire, clubs, partis politiques
 Montrer que les libertés politiques sont acquises mais fragiles et
demande une implication du citoyen
Méthodes :
 Comparer et déduire
 Analyse de documents
 Réalisation d’un plan détaillé
 Travail de groupe
Connaissances : suffrage universel, suffrage censitaire, parti politique, club,
société populaire, loi des suspects, presse, censure, les Montagnards, les
Jacobins, La Plaine, Girondins
I. LE CITOYEN DEVIENT UN ACTEUR POLITIQUE GRACE A LA NAISSANCE DE
PARTIS POLITIQUES ET DE GROUPES DE PRESSION
A. La presse exprime les aspirations de l’opinion publique
 Le peuple devient un acteur politique de premier plan avec lequel les dirigeants doivent compter. L’année 1789 a en effet ouvert une période de liberté
qui permet au peuple des villes de participer à la vie politique.
 L’opinion publique* s’informe mais est aussi relayée par la presse. Les journaux, qui ne sont souvent que des feuillets, se multiplient. C’est aussi l’âge d’or
de la caricature.
 Il exprime ses idées par la presse qui prend son essor même si elle existait
avant : Père Duchesne, Ami du Peuple, Camille Desmoulins.
B. Une vie politique se met en place grâce à la naissance de clubs puis de partis politiques
 Il agit par l’intermédiaire des clubs : Feuillants, Jacobins, Cordeliers
 À Paris, les galeries et les jardins du Palais-Royal ne désemplissent pas; c’est
là que Camille Desmoulins appelle le peuple à s’armer le 12juillet 1789. Les
clubs et les sociétés populaires se multiplient. Le plus important est le club des
Jacobins, véritable annexe de l’Assemblée, où se retrouvent de nombreux
députés patriotes et l’élite de la bourgeoisie révolutionnaire. Il entretient avec
ses filiales provinciales (près de 3 000 à l’été 1792) une abondante
correspondance. Le club des Cordeliers, que fréquentent Danton, Marat et
Desmoulins, est plus populaire. À partir du printemps 1792, dans les grandes
villes, les assemblées de sections, qui regroupent à l’origine les citoyens actifs,
ne se contentent plus de se réunir pour l’élection des électeurs du second
degré; elles deviennent permanentes. On y commente les derniers
événements, on discute des projets de l’Assemblée, on prépare des pétitions.
 Dès la fin de l’Ancien Régime, des sociétés de pensée s’étaient créées. À
partir de 1789, elles se multiplient et prennent le nom de clubs. Ils ne sont pas
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réservés aux seuls députés, beaucoup d’autres membres y sont admis contre le
paiement d’un droit d’entrée. On y discute à l’avance les questions qui vont
être débattues à l’Assemblée. Ainsi le peuple peut assister et participer au
débat. Les principaux clubs s’organisent en groupes politiques comme celui des
jacobins* qui compte déjà 1200 membres en juillet 1790 et essaime en
province des sociétés affiliées. Le recrutement du club des Cordeliers, où
siègent Marat et Danton•, est plus populaire.
 Il participe au débat politique par la création de parti politiques et la mise en
place de la droite et de la gauche :
 Constitutionnels (législative) ; Girondins (convention) à DROITE
 Girondins (législative) ; Montagnards (Convention) à GAUCHE
 Indépendants, Plaine au CENTRE
II. GRACE A LA LIBERTE D’EXPRESSION MEME AVEC SES LIMITES, IL
PARTICIPE A L’ELABORATION DE PROJETS POLITIQUES.
A. La multiplicité des opinions peut être limitée
 Garantie par les D de HC
 Les journaux représentent toutes les opinions : aristocrate comme Les
Actes des apôtres, démocrate comme Le Patriote français, populaires et
appelant sans cesse à la mobilisation comme l’Ami du peuple et le Père
Duchesne. En 1790, on dénombre 335 titres à Paris et plus de 400 en province.
Leur format est réduit, leur pagination modeste, leur rythme de parution
irrégulier. Mais leur audience est d’autant plus grande qu’on les lit en commun,
à haute voix, dans les lieux de réunion.
 Mais avec des limites pour éviter les débordements : censure. Muselée avec
la loi des suspects qui interdit toute opposition. L’expression populaire est
limitée par la censure dont on use judicieusement selon les périodes
B. Le citoyen ne peut pas toujours agir sur le gouvernement
 Les femmes et 3 millions de citoyens dits « passifs », le petit peuple des
campagnes et des villes, les domestiques et les vagabonds, n’ont pas le droit
d’élire les représentants de la nation. Ce droit est réservé à une minorité de
citoyens dits « actifs » : un peu plus de 4 millions d’hommes, âgés de vingtcinq ans au moins et payant un impôt égal ou supérieur à la valeur de trois
journées de travail. Ils élisent des « électeurs du second degré » parmi les
citoyens qui acquittent un impôt au moins égal à la valeur de dix journées de
travail. Ce sont ces électeurs, moins de 50 000 personnes, qui élisent à leur tour
les députés à l’Assemblée législative, choisis parmi les citoyens propriétaires
qui paient l’équivalent de cinquante journées de travail. Ainsi le suffrage est
masculin, censitaire — il dépend de la richesse — et indirect.
 L’égalité politique n’est pas réalisée.
 La montée vers les extrêmes et la diversité des clivages
 Ces épisodes contribuent à changer la figure politique du pays. Les
sensibilités contre-révolutionnaires se sont manifestées librement jusqu’en
août 1792 ; elles sont entrées ensuite dans une opposition souterraine, par
exemple autour du breton La Rouérie. Ceci a favorisé des explosions de
violence sporadiques en août 1792, avant les résistances plus importantes de
mars 1793 en réaction à la levée des 300 000 hommes. Cette situation va se
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prolonger jusqu’en 1804, au moins. Les patriotes modérés gardent le pouvoir
dans les administrations départementales, et font le gros dos devant l’arrivée
au pouvoir des Jacobins, Girondins puis Montagnards à Paris, comme devant la
montée irrésistible des courants populaires, qui s’affirment dans de
nombreuses villes.
 La décantation des mouvements révolutionnaires se poursuit et les
clivages s’approfondissent. Les sans-culottes deviennent une force autonome,
avec des meneurs nationaux et des militants locaux qui réclament l’exercice
de droits politiques. Les personnalités, comme Danton, qui avaient pu canaliser
à leur profit les revendications collectives se retrouvent isolées entre hommes
d’État (ceux qui sont d’abord attachés à la représentation nationale dans les
assemblées) et hommes d’appareil (ceux qui sont plus sensibles aux attentes,
même contradictoires, des groupes sociaux peu représentés dans les
assemblées) ; elles ne réussissent à se maintenir que par leur habileté à
proposer des mots d’ordre acceptables par les deux groupes. Les rivalités
personnelles sont grandes dans tous les camps. Marat, par exemple, jouit d’un
prestige important, mais demeure solitaire dans son écriture journalistique,
tandis que certains s affichent à la tête de courants populaires Hébert, Roux,
Varlet ou Leclerc. Ce dernier est proche des femmes “révolutionnaires”, comme
Lacombe ou Léon, qui sont en train de chasser de la scène parisienne leurs
rivales plus “modérées”, comme Keralio-Robert, Méricourt ou Gouges.
 L’été 1793 s’ouvre sur de multiples guerres, à tous les niveaux, dans tous les
espaces, sans que nul ne puisse en prévoir les issues.
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