Guide de la procÃ©dure d`orientation et d`affectation

Transcription

GUIDE DE LA PROCEDURE
D’ORIENTATION ET D’AFFECTATION
AFFELNET 3e
2015
ACADEMIE DE CRETEIL
DSDEN-Seine-et-Marne
DSDEN-Seine-Saint-Denis
DSDEN-Val-de-Marne
18 Quai Hippolyte Rossignol,
77000 Melun
8 rue Claude Bernard
93008 Bobigny Cedex
Immeuble Saint-Simon
68 avenue du Général de Gaulle
94011 Créteil Cedex
Tél : 01 64 41 26 16
[email protected]
Tél : 01 43 93 70 50
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Tél : 01 45 17 60 81
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Rectorat de Créteil/SAIO/Pré-bac/Avril 2015
Procédure d’orientation et d’affectation - Affelnet 3e
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SOMMAIRE
TEXTES DE REFERENCES
Orientation Ŕ Affectation
Insertion Ŕ Formation
4
4
RAPPEL DES PROCEDURES D’ORIENTATION
 Les voies d’orientation
 La demande d’orientation
 L’examen des demandes d’orientation et décisions d’orientation
 Le doublement
 L’appel
 Le choix des enseignements d’exploration et des spécialités professionnelles
 Dans l’enseignement privé sous contrat
 Expérimentation : « dernier mot » aux parents
5
5
5
5
5
6
6
6
SYNTHESE DES PROCEDURES D’ORIENTATION EN FIN DE 3
e
SYNTHESE DES PROCEDURES D’ORIENTATION EN FIN DE 2
NDE
CALENDRIER VERS 2GT / 2
NDE
PRO / 1
RE
ANNEE CAP / 2
NDE
7
GT
7
SPECIFIQUE
8
PROCEDURE D’AFFECTATION - PRINCIPES GENERAUX
Recueil des candidatures
Saisie des vœux dans Affelnet
9
9
SAISIE DES DOSSIERS
11
1. Onglet d’Identification
1.1. Contrôle des MEF d’origine
1.2. Contrôle de l’adresse de l’élève
1.3. Saisie de la zone géographique
1.4. Champs avis médical
1.5. Décisions d’orientation
11
11
11
12
12
2. Onglet Saisie des vœux
nde
2.1. Saisie des vœux de 2 Générale et technologique ou spécifique
 L’élève souhaite suivre des enseignements d’exploration courants
 L’élève souhaite suivre des enseignements d’exploration à capacités contingentés
nde
2.2. Saisie d’un vœu de doublement de la classe de 2 GT
2.3. Saisie des vœux de voie professionnelle
nde
 Affectation en 2 professionnelle
re
 Affectation en 1 année de CAP
 Cas particulier : LP privé de CACHAN
 Affectation en formation par apprentissage
2.4. Cas particuliers
 Elèves scolarisés HORS de l’académie de Créteil, candidatant sur une
formation ouverte à l’inter-académique sur l’académie de Créteil
 Elèves de l’académie de Créteil candidatant sur une autre académie
 Elèves scolarisés hors de l’académie emménageant ou en retour secteur
sur l’académie de Créteil
 Elèves hors académie demandant à entrer sur l’académie de Créteil par dérogation
e
2.5. Modification des vœux suite aux décisions d’orientation du 3 trimestre
e
nde
 Elèves de 3 faisant appel pour un passage en 2 GT
nde
re
 Elèves de 2 GT faisant appel pour un passage en 1 GT
2.5.1. Saisie d’un vœu de recensement
3. Onglet Saisie des notes
3.1. Impression des fiches récapitulatives de saisie
Rectorat de Créteil/SAIO/Pré-bac/Mars 2015
13
13
14
14
15
15
16
16
16
17
17
17
17
17
18
18
18
18
19
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CONTROLE DES SAISIES ET VALIDATION DE FIN DE SAISIE
4. contrôle des saisies effectuées
4.1. Validation de fin de saisie
20
DIFFUSION DES RESULTATS ET INSCRIPTIONS DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL
5. Diffusion des résultats
5.1. Inscription dans les établissements d’accueil
5.2. Utilisation des deux téléservices
21
21
SUIVI DE L’AFFECTATION
6. Les phases de SDA
6.1. Phase 1
6.2. Phase 2
22
22
7. Entretiens de situation pour les élèves restant sans solution
22
ANNEXES
23
Annexe 1 : Barèmes et bonus particuliers
24
Annexe 2 : Priorités académiques
25
Annexe 3 : Tableaux de correspondance des notes
26
Annexe 4 :
nde
Annexe 4.1 : Affectation en 2 Professionnelle
re
Annexe 4.2 : Affectation en 1 année de CAP 2 ans
Annexe 4.3 : Formations concernées par la procédure Passpro
Annexe 4.4 : Formation en apprentissage
27
28
30
31
Annexe 5 :
nde
Annexe 5.1 : Barème pour l’affectation en 2 GT
re
Annexe 5.2 : Barème pour l’affectation en 1 année de CAP (2 ans)
nde
Annexe 5.3 : Barème pour l’affectation en 2 professionnelle
Annexe 5.4 : Bonus Passpro
32
33
33
34
Annexe 6 :
re
Annexe 6.1 : Coefficients pour l’affectation en 1 année de CAP
nde
Annexe 6.2 : Coefficients pour l’affectation en 2 professionnelle
nde
Annexe 6.3 : Coefficients pour l’affectation en 2 GT avec enseignements
nde
d’exploration contingentés et 2 spécifique
Calendriers départementaux
Seine-et-Marne
Seine-Saint-Denis
Val-de-Marne
35
37
38
39
41
42
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TEXTES DE REFERENCES
 Loi d'orientation sur l'éducation n°89-486 du 10 juillet 1989 (BO spécial n°4 du 31 août 1989)
 Loi d’orientation pour la formation tout au long de la vie n°2009-1437 du 29 novembre 2009 (JO du 25 novembre
2009)
 Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école République n°2013-595 du 08 juillet 2013
 Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système
éducatif 2013-2018 (B.O. n°6 du 07 février 2013)
ORIENTATION Ŕ AFFECTATION
 Arrêté du 14 juin 1990 relatif à la commission d'appel (BO n°27 du 05 juillet 1990)
 Décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves modifié par le décret n°92-169 du 20
février 1992 (BO n°27 du 5 juillet 1990 et n°11 du 20 février 1992)
 Circulaire ministérielle n°2006-213 du 14 décembre 2006 relative à l’entretien d’orientation en 3e (BO n°47 du 21
décembre 2006)
 Circulaire ministérielle n°2013-060 du 10 avril 2013 relative aux orientations et préparations pour la rentrée 2013 (BO
n°15 du 11 avril 2013)
 Circulaire ministérielle du 16 juin 2013 relative aux téléservices pour les parents d’élèves
 Note de service ministérielle n°2014-154 du 24 novembre 2014 - BO n°44 du 27 novembre 2014 relative au calendrier
2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves
 Décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 (BO n°44 du 27 novembre 2014 relatif au suivi et accompagnement
pédagogique des élèves
 Circulaire académique n°2015-040 du 10 février 2015 relative à la politique académique pour l’accompagnement des
parcours, l’orientation et l’affectation dans le second degré - 2015
- Fiche technique n°1 :
Procédure Passpro post 3e
- Fiche technique n°1 Bis : Démarche Expérimentale dans Passpro post 3e : ASSP
Formations en apprentissage intégrées à la procédure Affelnet
Procédure d’admission en 2nd pro métiers de la sécurité
Procédures d’admission en sections internationales et bi-nationales
Admission et affectation en internats de la réussite et sur places fléchées
Procédure d’admission sur les formations inter-académiques en Ile-de-France
- Fiche technique n°7 Bis : Emménagement sur l’académie de Créteil/Déménagement hors académie de Créteil
Retour en formation
Formations professionnelles du LP privé sous contrat « le foyer Cachan » à Cachan
INSERTION Ŕ FORMATION
 Plan gouvernemental du 21 novembre 2014 « Tous mobilisés pour vaincre le décrochage »
 Lettre de cadrage académique du 06 juin 2014 relative à la priorité de lutte contre le décrochage scolaire 2014-2015
 Circulaire n°2013-035 du 29-3-2013 relative Réseaux Formation Qualification Emploi (BO n°14 du 04 avril 2013)
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RAPPEL DES PROCEDURES D’ORIENTATION
 Les voies d'orientation
La réglementation des procédures d'orientation et d'affectation est définie par arrêté du ministre de l’éducation
nationale de l’enseignement supérieure et de la recherche. La teneur de la décision d'orientation prise par le chef
1
d'établissement, après avis du conseil de classe, dépend des paliers d'orientation ; elle porte sur les voies
d'orientation.
e
En fin de 3 la décision porte sur :
 le passage
en :
nde
nde
o 2 générale et technologique ou 2 spécifique
o 2nde professionnelle
o 1re année de certificat d'aptitude professionnelle
 ou le doublement
 La demande d'orientation
Les représentants légaux de l'élève, ou l'élève majeur, formulent des demandes d'orientation à l'issue des phases
de dialogue, dans le cadre des voies d'orientation (Art D331-36) ou de doublement. (Art D331-31)

L'examen des demandes d'orientation et décisions d’orientation
Les demandes sont examinées par le conseil de classe qui prend en compte l'ensemble des informations réunies
par ses membres sur chaque élève ainsi que les éléments fournis par l'équipe pédagogique. Le conseil de classe
émet des propositions d'orientation, dans le cadre des voies d'orientation, ou de doublement. (Art D331-32)
Lorsque ces propositions sont conformes aux demandes, le chef d'établissement prend ses décisions
conformément aux propositions du conseil de classe et les notifie aux représentants légaux de l'élève ou de
l'élève majeur. (Art D331-33)
Lorsque ces propositions ne sont pas conformes aux demandes, le chef d'établissement ou son représentant
reçoit l'élève et ses représentants légaux ou l'élève majeur afin de les informer des propositions du conseil de
classe et de recueillir leurs observations. Le chef d'établissement présente, à cette occasion, les
recommandations émises par le conseil de classe (Art D331-32). Le chef d'établissement prend ensuite les
décisions d'orientation ou de doublement dont il informe l'équipe pédagogique, et les notifie aux représentants
légaux de l'élève ou à l'élève majeur.
Le chef d'établissement peut assortir sa décision de faire droit à la demande d'orientation de l'élève à la condition
que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a
recommandé, avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un élève mineur. (Décret du 27 janvier
2010).

Le doublement
Aux paliers d'orientation, lorsque les représentants légaux de l'élève ou l'élève majeur n'obtiennent pas
satisfaction pour les voies d'orientation demandées, ils peuvent, de droit, obtenir le maintien de l'élève dans sa
classe d'origine pour la durée d'une seule année scolaire. (Article D331-37)
A l'intérieur des cycles des collèges et des lycées, le doublement ne peut intervenir qu'à la demande écrite des
représentants légaux de l'élève ou de l'élève majeur, ou, sur proposition du conseil de classe, avec l'accord écrit
des intéressés.

L'appel
Une procédure d'appel est prévue aux paliers d'orientation. Les représentants légaux peuvent la demander.
En cas d'appel, le chef d'établissement transmet à la commission d'appel les décisions motivées ainsi que tous
les éléments susceptibles d'éclairer cette instance. Les représentants légaux de l'élève ou l'élève majeur qui le
demandent sont entendus par la commission. L'élève mineur peut être entendu à sa demande, avec l'accord de
ses représentants légaux.
Les décisions prises par la commission d'appel valent décisions définitives d'orientation ou de doublement. La
2
commission d'appel est présidée par le DASEN ou son représentant. Elle comprend des chefs d'établissement,
1
2
Fin de 6e, fin de 4e, fin de 3e.
Directeurs (trices) Académiques des Services Départementaux de l’Education Nationale
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des enseignants, des représentants légaux d'élèves, des personnels d'éducation et d'orientation nommés par le
DASEN. (Article D331-35)

Le choix des enseignements d’exploration et des spécialités professionnelles
À l'intérieur d'une voie d'orientation, le choix des enseignements d’exploration ou des spécialités incombe aux
représentants légaux de l'élève ou à l'élève majeur, éclairés par le dialogue avec les membres de l'équipe
éducative et par l'avis du conseil de classe.
L'affectation de l'élève à l'issue d'un cycle dans la voie d'orientation du cycle supérieur est réalisée en fonction
des décisions d'orientation et des choix des représentants légaux de l'élève ou de l'élève majeur.

Dans l'enseignement privé sous contrat
Les procédures d'orientation en établissement privé sous contrat sont les mêmes que celles en vigueur dans
l'enseignement public. (Article D 331-39)

Expérimentation : « dernier mot » aux parents
Dans le cadre de l’expérimentation « choix d’orientation pris par les représentants légaux », les collèges
concernés sont :
- D. Fery - Limeil-Brévannes
- J. Korczak - Limeil-Brévannes
- S. Veil - Mandres-les-Roses
- G. Brassens - Santeny
- F. Flagon - Valenton
- La Guinette - Villecresnes
En cas de désaccord entre la demande des représentants légaux et la proposition d’orientation faite en conseil de
e
classe en fin de 3 trimestre, un temps de dialogue obligatoire est prévu.
A l’issue de cet échange, le chef d’établissement peut maintenir ou revoir la proposition faite en conseil de classe.
Les représentants légaux de l’élève peuvent l’accepter ou la refuser. Si le désaccord persiste, le passage est
accordé dans la voie choisie par la famille.
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e
SYNTHESE DES PROCEDURES
D’ORIENTATION EN FIN DE 3
e
(3
Les représentants légaux
formulent des
VOEUX D'ORIENTATION
2nde GT ou Spécifique
TRIMESTRE)
Le CONSEIL de CLASSE
formule une
PROPOSITION D'ORIENTATION
portant obligatoirement sur :
2
OU
OU
nde
Le CHEF D'ÉTABLISSEMENT
formule, motive et notifie sa
DÉCISION D'ORIENTATION
nde
2
Pro (préciser champ pro, formation
OU
nde
Pro
2
Pro
mixte ou spécialité)
OU
OU
re
re
OU
re
1 année de CAP 2 ans
1 année de CAP 2 ans
OU
OU
OU
DOUBLEMENT
DOUBLEMENT
DOUBLEMENT
1 année de CAP 2 ans (préciser la
spécialité ou le pôle de niveau V)
APPEL POSSIBLE
SYNTHESE DES PROCEDURESe D’ORIENTATION EN FIN DE 2NDE GT
(3
Les représentants légaux
formulent des
VOEUX D'ORIENTATION
1re (préciser la série)
TRIMESTRE)
Le CONSEIL de CLASSE
formule une
PROPOSITION D'ORIENTATION
Le CHEF D'ÉTABLISSEMENT
formule, motive et notifie sa
DÉCISION D'ORIENTATION
OU
OU
OU
DOUBLEMENT
DOUBLEMENT
REDOUBLEMENT
OU
CHANGEMENT D’ORIENTATION VERS
LA VOIE PROFESSIONNELLE
LE CHANGEMENT D’ORIENTATION N’EST PAS UNE DECISION
D’ORIENTATION
APPEL POSSIBLE
► Pour les niveaux : 2nde pro, 1re pro et 1re GT, le passage dans la classe supérieure est de droit, le doublement
n’intervient qu’à la demande des représentants légaux.
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CALENDRIER 3e
nde
vers 2GT / 2
Pro / 2
nde
re
spécifique / 1 année CAP
VACANCES de PRINTEMPS du 20 avril au 04 mai 2015
MAI
Mardi
Mercredi
Vendredi
Lundi
Jeudi
Vendredi
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
05-mai
06-mai
08-mai
11-mai
14-mai
15-mai
18-mai
19-mai
20-mai
21-mai
22-mai
25-mai
26-mai
27-mai
28-mai
29-mai
Commission académique Internats de la réussite
Fin des inscriptions Passpro
Férié
Début saisie des vœux sur AFFELNET
Férié
Fin de saisie des vœux soumis à commissions
JUIN
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Lundi
Vendredi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Lundi
Mardi
Mercredi
Vendredi
Mardi
01-juin
02-juin
03-juin
04-juin
05-juin
08-juin
12-juin
16-juin
17-juin
18-juin
22-juin
23-juin
24-juin
26-juin
30-juin
Saisie des Bonus Ŕ Vérif. DSDEN / SAIO
Fin de saisie des vœux sur AFFELNET
Bascule Passpro vers AFFELNET
Saisie des Bonus Ŕ Vérif. DSDEN / SAIO Ŕ Bonus boursiers secteur
Bascule NOTANET vers AFFELNET Ré-ouverture saisie en EPLE : suite aux conseils de classe (14h)
Fin des saisies en EPLE suite aux conseils de classe (12h)
nde
Commission d’Appel post 2 GT
e
Commission d’Appel post 3
Saisies des décisions commissions d’appel
Validation par DASEN (14h) Ŕ Descente résultats en EPLE (16h)
Début des inscriptions en Voie Pro
Ouverture SDA (Voie Pro) Ŕ Phase 1
Début des inscriptions en Voie GT
Fin des inscriptions en Voie Pro
JUILLET
Mercredi
Samedi
Lundi
Vendredi
01-juil
04-juil
06-juil
17-juil
Fin des inscriptions en Voie GT Ŕ SDA phase 2
VACANCES ETE /
Début des commissions départementales d’ajustement Voie GT
Fermeture de SDA - Fermeture du SAIO
AOUT
Lundi
24-août
SEPTEMBRE
Mardi
Mercredi
Jeudi
01-sept
02-sept
03-sept
Commissions départementales du 18/05 au 22/05
Fin des entretiens Passpro
Fermeture Passpro
Férié
Vérif. DSDEN / SAIO
Ré-ouverture de SDA
RENTREE DES ELEVES
Début des ENTRETIENS DE SITUATION
Fermeture de SDA - Bascule des élèves en attente affectation sur PEL
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Cf. annexes 1 - 2 - 3
L’affectation est gérée par le logiciel « AFFELNET » (Affectation des élèves par le Net) dont les principes et les
règles de fonctionnement sont définies en fonction des priorités académiques. L’objectif visé est celui d’une
meilleure équité dans le traitement des candidatures tout en optimisant l’utilisation des capacités de formation.
L’application AFFELNET traite de façon automatique et simultanée les vœux exprimés, et classe les candidats
selon des critères prédéfinis.
L’affectation d’un candidat est décidée en fonction :
- de la décision d’orientation prononcée par le chef d’établissement,
- des vœux du candidat,
- de son classement en fonction d’un barème.
Le calcul du barème est le résultat d’un traitement informatique composé :
• du MEF d’origine de l’élève,
• d’un lissage des notes atténuant les effets des écarts de notation entre établissements,
• d’une pondération appliquée aux notes selon les formations d’origine en fonction des priorités
académiques,
• de coefficients attribués par matière à chaque spécialité et arrêtés sur avis des Inspecteurs,
• de bonifications éventuelles : accès de certains élèves à certaines formations, avis portés par des
commissions départementales, académiques…
Si pour une formation, le nombre de candidats est égal ou inférieur à la capacité définie, tous les candidats sont
affectés. En revanche, lorsque le nombre de candidats est supérieur à la capacité d’accueil, c’est le barème qui
permet de départager les candidats. C’est pourquoi chaque candidat est invité à formuler plusieurs vœux dans
lesquels il souhaite être accueilli.
RECUEIL DES CANDIDATURES
Les élèves scolarisés dans l’académie de Créteil exprimeront leurs vœux définitifs sur le dossier remis par les
établissements d’origine :
o Publics : dossiers avec la partie « Identification de l’élève » pré remplie éditables à partir du lien :
http://sconet.in.ac-creteil.fr/ (portail arena).
o Privés ou hors académie : dossiers vierges téléchargeables sur le site académique à l’adresse suivante :
http://orientation.ac-creteil.fr/saio/ (Rubrique « Dossiers d’admission 2015»)
SAISIE DES VŒUX DANS AFFELNET

Les établissements de l’académie de Créteil se connecteront à l’application AFFELNET à partir du portail
d’accès Arena : http://sconet.in.ac-creteil.fr/

Les établissements privés sous contrat utiliseront la clef OTP fournie par le rectorat.

Saisie des vœux via AFFELMAP :
Pour les vœux des élèves habitant et/ou scolarisés dans une autre académie candidatant sur des
formations ouvertes à l’inter-académique.
Pour les élèves emménageant sur l’académie de Créteil (ou effectuant un retour de scolarité dans
l’académie). Des dossiers devront, ensuite, être téléchargés sur le site académique puis adressés à la
Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du département d’accueil du futur
domicile de l’élève.
Classe d’origine
3e
- 2nde GT ou spécifique
(TMD/Hôtellerie)
Vœux
nde
-2
Professionnelle
- 1re année CAP (2 ans)
2nde GT
- Doublement en 2nde GT ou spécifique
(TMD/Hôtellerie)
nde
-2
Professionnelle*
- 1re année CAP (2 ans)*
1re année CAP/2nde Pro
- Doublement 2nde Pro/CAP
(avec changement de spécialité
/établissement ou non)
* les élèves de 2GT ne sont pas prioritaires pour une affectation en 2nde professionnelle ou 1re année CAP 2 ans.
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ITRE

Saisie des vœux : du 11 Mai au 02 Juin 2015

Les vœux soumis à commissions doivent être saisis avant le 15 Mai 2015 (date de rigueur)

Réouverture d’Affelnet le 08 Juin 2015 (14h) suite aux conseils de classe du 3 trimestre pour
modification des dossiers des élèves et VALIDATION DE FIN DE SAISIE avant le 12 Juin (12h)

Tour Affelnet : 22 Juin 2015 (14h)

Descente des résultats dans les EPLE : 22 Juin (16h)

Inscription dans les établissements pour Voie Pro : du 23 au 30 Juin 2015

Inscription dans les établissements pour Voie GT : du 26 Juin au 01 Juillet 2015
e
Affelnet gère toutes les affectations à destination des établissements publics de l’éducation nationale et de
l’enseignement agricole (et certaines formations par apprentissage relevant du CFA ou UFA académiques ou
publics) :
nde
nde
- Affectation en 2 Générale et Technologique ou 2 spécifique
nde
re
- Affectation en 2 Professionnelle ou 1 année de CAP
nde
NOUVEAU
Les CAP en 1 an sont réservés aux élèves de 2 GT dans le cadre d’un changement d’orientation.
re
La saisie est à effectuer sur Affelnet 1 . (cf. Guide des procédures AFFELNET 1re)
Un tour unique d’affectation voie Professionnelle et voie Générale et Technologique
Les élèves peuvent formuler 4 vœux. Un vœu est composé de deux éléments :
o une formation,
o un établissement d’accueil
Affelnet récupère les données de la Base Elèves Académique.
Avant l’ouverture d’Affelnet, il est procédé à une importation des données de la BEE dans la BEA.
Tous les élèves devant candidater dans Affelnet doivent être inscrits dans la BEE avec des données valides
(MEF d’origine et adresse).
Toute modification de la BEE après le 05 Mai 2015 ne pourra être prise en compte dans Affelnet.
Bascule automatique des notes de Notanet dans Affelnet, le 05 Juin 2015, pour les élèves se
présentant au Diplôme National du brevet des collèges.
Les notes du contrôle continu du DNB devront être saisies dans Notanet avant le 04 Juin 2015 pour être prises
en compte dans Affelnet. Pour les élèves ne présentant pas le DNB, une saisie manuelle de leurs notes devra
être effectuée.
Une fois la bascule effectuée les établissements n’ayant pas renseigné à temps Notanet devront effectuer
une saisie manuelle des notes des élèves dans Affelnet.
A l’ouverture d’Affelnet, les décisions d’orientation sont positionnées par défaut sur 2
nde
GT.
L’application Affelnet repère les vœux non-conformes à la décision d’orientation.
Le déroulement de la procédure nécessite une conformité entre décision d’orientation et vœux saisis.
L’application contrôle automatiquement cette conformité, lors de la validation du chef d’établissement. Cette
validation ne s’effectue pas si le système repère des incohérences entre la décision d’orientation et les vœux
saisis.
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SAISIE DES DOSSIERS
La saisie des dossiers des élèves se décompose en trois parties, correspondant dans l’application à trois onglets
intitulés respectivement :
 Identification
 Saisie des vœux
 Saisie des notes
 1. Onglet Identification
L’application récupère les données de la BEA. L’onglet identification est déjà pré rempli. Le chef d’établissement
est invité à vérifier et mettre à jour si nécessaire, les informations qui y figurent.
1.1 Contrôle du MEF d’origine (champ formation en cours)
Les établissements d’origine porteront une attention particulière aux MEF d’origine.
Avant l’importation de la BEA dans Affelnet, les établissements doivent, le cas échéant, modifier dans leur base
élèves, le MEF d’origine de leurs élèves afin de pouvoir bénéficier des priorités d’affectation liées à celui-ci. (cf.
courrier électronique du 25 mars 2015)
MEF de la classe d’ORIGINE
Origine élèves
e
ULIS ou DIMA
e
e
3 générale, 3 SEGPA, … (pour les élèves en ULIS, le bonus handicap est délivré par
des commissions départementales)
3 alternance
3 DALI (3e Dispositif Alternance individualisé) uniquement pour le dpt 93
Allophones collège
3 UPE2A ou éventuellement 3 ACC (3e Accueil)
Allophones lycée
2AD GT (2nde Adaptée pour Primo-Arrivants GT) ou
2AD PR/2AD SE (2nde PRO Adaptée pour Primo-Arrivants PROD OU SERV).
MLDS collège
MGI CO (APF ACC. Parcours Formation MGI Collège)
MLDS lycée
MGI L5 (APF ACC. Parcours Formation MGI NIVEAU 5)
Toute modification de la BEE après le 05 Mai 2015 ne pourra être prise en compte dans Affelnet.
1.2 Contrôle de l’adresse de l’élève
Il est important que les élèves aient une adresse complète et valide dans Affelnet : c’est à cette adresse que
sera envoyée la notification d’affectation par les établissements d’accueil.
Les établissements d’origine veilleront lors de la saisie à vérifier cette adresse à partir du justificatif de domicile
fourni avec le dossier d’affectation de l’élève.
nde
Cette vérification est particulièrement importante lorsque l’élève candidate sur une 2
GT, car elle
conditionne la saisie de la zone géographique et des priorités d’accès aux établissements d’accueil.
1.3 Saisie de la zone géographique (cf. circulaires départementales)
Pour les vœux voie GT :

Départements 77 et 94
Le champ « zone géographique » est à renseigner obligatoirement en fonction du domicile de l’élève selon les
instructions départementales. La saisie de cette zone géographique détermine des priorités d’accès aux
établissements d’accueil en fonction des zones géographiques de recrutement des LEGT fixées par les DASEN
(cas général des vœux non contingentés).

Toute erreur de saisie de zone géographique entraine un risque de non affectation de l’élève sur un lycée de
sa zone géographique de recrutement.

Département 93
Il est à renseigner avec le code départemental « 093 » selon les instructions départementales.
Page 11 sur 42
En cas de déménagement ou retour secteur :

Au sein de l’académie
La zone géographique à saisir est celle du nouveau domicile en tenant compte des instructions départementales.

Hors département d’origine
3
Une photocopie du dossier de l’élève (avec le justificatif de domicile) doit être envoyée à la DSDEN du
département d’accueil qui saisira la zone géographique conformément aux instructions départementales.
4

Pour les vœux en voie professionnelle :
Il est à remplir avec les codes départementaux « 077», « 093 » et « 094 » correspondant aux libellés des trois
départements.

Pour les vœux ouverts à l’inter-académique
Lors de la saisie des vœux, dans la rubrique « zone géographique » : le code à saisir est « 0000000 ».

Pour les vœux panachés voie professionnelle et voie GT :
Le champ « zone géographique » est à renseigner comme pour les vœux de la voie GT, selon les indications
départementales.

Pour les vœux ouverts aux emménageants
Lors de la saisie des vœux, dans la rubrique « zone géographique » : le code à saisir est « 0000000 ».
1.4 Champs avis médical
Ce champ est initialisé sur « NON », vous devez renseigner ce champ sur « OUI » lorsque vous présentez un
dossier en commission médicale départementale, en vue de l’attribution du bonus de priorité médicale (cf.
circulaires départementales) :

Elèves en situation de handicap

Elèves présentant un cas médical ou social très particulier
1.5 Décisions d’orientation :
Rappel : L’application SDO est fermée, ainsi le transfert des décisions d’orientation du module « dialogue
avec les familles » vers Affelnet est désactivé. Les décisions d’orientation sont à saisir manuellement.
nde
Sur Affelnet, la décision d’orientation est positionnée par défaut sur 2 GT. Les chefs d’établissements doivent
obligatoirement modifier cette décision quand ils prennent une décision d’orientation en voie professionnelle,
même si cette décision fait l’objet d’un appel de la part des représentants légaux. Le vœu de recensement
« appel de la décision » sera saisi si les représentants légaux refusent de formuler des vœux dans la voie
professionnelle.

Nécessité de conformité entre décision d’orientation et vœux saisis :
Le chef d’établissement doit obligatoirement, avant d’effectuer la validation de la saisie, contrôler la conformité
entre décision d’orientation et vœux saisis.
Lors de la réouverture d’Affelnet (le 08 Juin à partir de 14h), les établissements pourront modifier les saisies suite
e
aux décisions d’orientation du 3 trimestre (cf. paragraphe 2.5)
Rappel : Le chef d’établissement peut utiliser une fonctionnalité intitulée « contrôle des décisions
d’orientation » qui lui fournit la liste des élèves dont les vœux ne sont pas conformes à la décision du chef
d’établissement
Les décisions d’orientation correspondent à l’une des trois voies d’orientation ci-dessous :
nde
nde
• 2 Générale et Technologique ou 2 spécifique
nde
• 2 Professionnelle
re
• 1 année de CAP
ou doublement le cas échéant.

3
4
5
Cas particuliers :
5
- Les élèves demandant la formation mixte (CAP/Bac Pro) du LP Flora Tristan à Montereau (77), ou
ayant des vœux à la fois de BAC Pro et de CAP devront avoir obligatoirement une décision
nde
d’orientation en 2 Professionnelle.
nde
nde
- Pour les élèves obtenant un passage en 2 GT, la décision d’orientation est déjà positionnée sur 2
GT (cf. p10).
Directions des Services Départementaux de l’Education Nationale
Il n’y a pas de zone géographique de recrutement en voie professionnelle, l’affectation est académique.
Métiers de la mode et du vêtement : CAP Métiers de la mode Ŕ vêtement tailleur / Bac Pro Métiers de la mode Ŕ vêtement
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2. Onglet Saisie des vœux
Un catalogue des vœux sera transmis par le SAIO aux établissements de l’académie.
Chaque élève a la possibilité de formuler jusqu’à 4 vœux (en voie GT et/ou professionnelle). Les dossiers des
élèves dûment renseignés seront saisis et validés par les établissements d’origine entre le 11 mai et le 02 juin
2015 (sauf pour les dossiers soumis aux commissions départementales. cf. encadré ci-dessous).
Les DSDEN contrôleront et valideront directement dans la base Affelnet les saisies effectuées par les
établissements d’origine, en particulier celles relatives aux élèves changeant de secteur de scolarisation ou
faisant l’objet d’une dérogation.
Les vœux soumis aux commissions départementales doivent être saisis pour le 15 Mai 2015 :
- Commission médicale - handicap
nde
- Commission de majoration de barème pour une affectation en CAP ou 2 Pro
- Demande d’assouplissement de carte scolaire
2.1. Saisie des vœux de 2nde Générale et Technologique ou spécifique
e
Elle concerne les élèves de : - 3 ayant obtenu une décision d’orientation en 2
nde
- 2 GT candidat au doublement
nde
Cf. annexes 2 - 5.1 - 6.3
GT
 L’élève souhaite suivre des enseignements d’exploration courants
nde
L’affectation porte sur le vœu générique 2
générale et technologique. Les enseignements d’exploration
courants ne figurent pas dans Affelnet. Ils seront choisis par l’élève, au moment de l’inscription dans
l’établissement d’accueil.
 Demande d’affectation dans le lycée de la zone géographique de recrutement
Les zones géographiques de recrutement des LEGT sont fixées par les DASEN (cf. circulaires départementales).
L’élève qui demande des enseignements d’exploration courants et qui souhaite être affecté dans le lycée (ou l’un
des lycées) d’accueil correspondant à sa zone géographique a une priorité sur tous les autres candidats.
Rappel : pour les demandes d’affectation dans le 77 et 94 il est essentiel que l’établissement d’origine
renseigne correctement le champ « zone géographique » en fonction du domicile de l’élève (après
vérification du justificatif de domicile) pour pouvoir bénéficier de cette priorité d’affectation.
 Demande d’affectation dans un établissement hors zone géographique de recrutement
L’élève peut demander un autre établissement que celui qui correspond à sa zone géographique, mais il ne
pourra y être affecté que dans la limite des places disponibles et après l’affectation des élèves de la zone
géographique de recrutement. Pour l’attribution d’une place sur ce quota restant, les élèves seront classés en
fonction des critères d’assouplissement de la carte scolaire.
o
Critères d’assouplissement de la carte scolaire
Les demandes des représentants légaux seront traitées sur la base de critères prioritaires précis, concernant les
élèves :
- en situation de handicaps bénéficient d’une priorité absolue
- nécessitant une prise en charge médicale importante à proximité de l’établissement demandé
- boursiers au mérite et sur critères sociaux
nde
re
- dont un frère ou une sœur sont déjà scolarisés(e) dans l’établissement souhaité en classe de 2 ou de 1
- dont le domicile est situé en limite de secteur et proche de l’établissement souhaité
- devant suivre un parcours scolaire particulier.
 Lors de la saisie du vœu, l’établissement d’origine doit indiquer que le vœu est dérogatoire en indiquant
« OUI » dans le champ « vœu de dérogation » : après validation de cet écran une fenêtre s’ouvre permettant
d’indiquer le motif de la demande d’assouplissement de carte scolaire.
 Parallèlement les représentants légaux doivent remplir le formulaire de «demande d’assouplissement
de carte scolaire » du département sollicité et fournir toutes les pièces justificatives.
Page 13 sur 42
Ces documents, accompagnés de la photocopie du dossier Affelnet de l’élève et de la fiche récapitulative de
saisie des vœux Affelnet (signée par les représentants légaux), doivent être envoyés aux DSDEN par
l’établissement d’origine afin que la demande soit étudiée lors de la commission départementale (cf. circulaire
départementale).
 L’élève doit toutefois veiller à formuler au moins un vœu sur un lycée de sa zone géographique de
recrutement en enseignement courant (sinon, il prend le risque de ne pas être affecté en Juin lors du tour
Affelnet).
 L’élève souhaite
contingentées
suivre
des
enseignements
d’exploration
à
capacités
nde
Certains enseignements d’exploration de 2
GT sont dits « à capacités contingentées» car ils ne sont pas
proposés par tous les lycées et offrent un nombre de places très limité.
nde
nde
Contrairement, à l’affectation en 2
GT enseignements d’exploration courants, l’affectation en 2
GT avec
enseignements d’exploration contingentés ne prend pas en compte la proximité géographique. Si le nombre de
demandes dépasse le nombre de places disponibles, c’est un barème calculé à partir des notes des différentes
matières pondérées en fonction de l’enseignement d’exploration demandé qui détermine l’attribution d’une place.
Dans le cas des enseignements d’exploration rares, l’affectation étant académique, la demande
d’assouplissement ne se justifie pas.
Les élèves intéressés par ces enseignements d’exploration contingentés doivent obligatoirement exprimer
le vœu dans Affelnet.
Chaque vœu ne porte que sur 1 seul enseignement d’exploration contingenté : le choix d’un deuxième
enseignement d’exploration s’effectuera lors de l’inscription au lycée
Sont considérés comme enseignements d’exploration contingentés :
Création & Innovation technologique
Biotechnologies
Sciences et laboratoire
Santé et social
Arts du son
Arts du spectacle
Arts visuels
Patrimoine
Ecologie, agronomie, territoire et développement durable*
Création et culture design
EPS
Le choix d’un deuxième enseignement
d’exploration s’effectuera lors de
l’inscription au lycée
1 seul enseignement d’exploration
* dans les établissements agricoles
Pour tout élève ayant formulé des vœux d’enseignements d’exploration contingentés, les chefs d’établissement
conseilleront à ces élèves de formuler au moins un vœu sur des enseignements d’exploration courants dans le
lycée de la zone géographique de recrutement.
2.2. Saisie d’un vœu de doublement de la classe de 2nde GT
Les vœux des élèves demandant le doublement en 2
e
interface que les élèves de 3 .
nde
GT sont saisis aux mêmes dates et dans la même
nde
Pour ces élèves, il convient de saisir un vœu générique 2 GT (2DEGT2 cas Général 2 Ens Explo). Le choix
des enseignements d’exploration se fera après l’affectation, au moment de l’inscription dans l’établissement
d’accueil.
nde
 Le candidat au doublement de la 2 GT bénéficie d’une priorité absolue s’il demande à doubler au sein du
même établissement.
Les élèves demandant à doubler dans un établissement différent ne sont pas prioritaires. Ils ne peuvent
e
obtenir satisfaction que s’il reste des places. La priorité est donnée aux élèves montants de 3 et aux élèves
doublants de cet EPLE. Dans ce cas, il leur est vivement conseillé de formuler au moins un vœu de doublement
dans leur établissement.
Page 14 sur 42
Cf. annexes 2 - 4.1 - 4.2 - 4.3
4.4 - 5.2 - 5.3 - 5.4 - 6.1 - 6.2
2.3. Saisie des vœux de voie professionnelle
Peuvent formuler des vœux pour la voie professionnelle :
e
e
e
e
nde
 Tous les élèves de 3 , dont : 3 DALI, 3 SEGPA, 3 d’accueil et 2 Primo arrivant :
e
nde
 Les élèves de 3 Prépapro bénéficient d’un bonus automatisé pour une affectation en 2 professionnelle.
e
e
 Les élèves de 3 SEGPA/EREA, 3 DALI et les élèves scolarisés en classe d’accueil bénéficient d’un bonus
re
automatisé pour une affectation en 1 année de CAP 2 ans
nde
Dans le cas où ils sont candidats à une 2
professionnelle (ne relevant pas de la procédure Passpro) les
candidatures seront examinées dans le cadre d’une commission départementale réunie par le DASEN. Les
dossiers recueillant un avis favorable bénéficieront d’un bonus. Toutefois l’accès à cette classe doit demeurer
exceptionnel.
e
re
 Pour les élèves de faible niveau issus de 3 , candidats à une 1 année de CAP 2 ans (ne relevant pas de la
procédure Passpro), les candidatures seront examinées dans le cadre d’une commission départementale réunie
par le DASEN. Les dossiers recueillant un avis favorable bénéficieront d’un bonus.
 Pour les formations relevant des entretiens Passpro, les élèves bénéficient d’un bonus en fonction des avis
portés.
e
nde
 Les élèves en action MLDS (originaires de 3 , 1CAP2, 2 professionnelle ou en action MLDS FLS) :
re
nde
 Pour les candidats à une 1 année de CAP 2 ans ou 2
professionnelle (ne relevant pas de la procédure
Passpro) les candidatures seront examinées dans le cadre d’une commission départementale réunie par le
DASEN. Les dossiers recueillant un avis favorable bénéficieront d’un bonus majorant leur barème pour
l’affectation.
 Pour les formations relevant des entretiens Passpro, les élèves bénéficient d’un bonus Passpro en fonction
des avis portés (pas de commission départementale de majoration de barème).
nde
re
 Les élèves de 2
professionnelle ou 1 année de CAP 2 ans demandant le doublement : doivent
renseigner un dossier de candidature et leurs vœux sont saisis par l’établissement d’origine comme pour les
autres candidats.
nde
re
 Les élèves demandant le redoublement en 2 professionnelle, 1 année de CAP 2 ans dans l’établissement
dans lequel ils étaient scolarisés cette année pour la même spécialité professionnelle bénéficieront d’une priorité
d’affectation. Ce bonus est attribué de façon automatique par le logiciel quand le vœu saisi est strictement
identique à la formation d’origine de l’élève (même établissement et même spécialité).
 Les élèves demandant à doubler dans un établissement ou une spécialité différente ne seront pas prioritaires.
e
Ils ne pourront obtenir satisfaction que s’il reste des places. La priorité est donnée aux élèves montants de 3 .
Dans ce cas, il est vivement conseillé de formuler au moins un vœu de doublement dans la formation d’origine.
 Les élèves demandant un retour en formation sous statut scolaire : les vœux des candidats, dont le dossier
est recevable, seront saisis par les services des DSDEN conformément à la fiche technique n°8.
nde
 Les élèves de 2
GT candidats à un changement d’orientation vers la voie professionnelle peuvent formuler
nde
des vœux en voie professionnelle. En revanche, ils ne sont pas prioritaires pour une affectation en 2
re
professionnelle, 1 année de CAP 2 ans. (cf. Guide des procédures AFFELNET 1re)
 Affectation en 2nde professionnelle
La seconde professionnelle permet d’aborder un champ professionnel (assez large) ou une filière (plus
spécialisée). Selon le bac pro envisagé, l’affectation peut se faire sur le champ, la spécialité ou sur une formation
mixte. (cf. annexe 4.1)
 Affectation sur champ professionnel :
er
La spécialité ne sera pas mentionnée dans l’intitulé du vœu saisi dans l’application Affelnet. Au cours du 1
trimestre suivant l’inscription, l’élève sera positionné sur une spécialité de bac professionnel.
 Affectation sur la spécialité :
Pour l’ensemble des autres secondes professionnelles, l’affectation se fera sur la spécialité.
 Affectation en formation mixte CAP/BAC Pro :
En 2015, seul le LP Flora Tristan à Montereau (77) offre une formation mixte Métiers de la mode et du vêtement :
CAP Métiers de la mode - vêtement tailleur / Bac Pro Métiers de la mode - vêtement. (cf. annexe 4.1)
Les élèves seront affectés sur le domaine et pourront préparer un CAP ou un Bac Professionnel, suite au travail
e
e
e
conduit par les équipes pédagogiques. Cette formation est donc ouverte à tout élève de 3 (3 général, 3
e
SEGPA, 3 alternance,...).
Rappel : Certaines formations de la voie professionnelle font l’objet de procédures particulières :
 Entretiens d’information Passpro (cf. fiche technique n°1 - cf. liste en annexe 4.3)
 2nde pro Métiers de la Sécurité (cf. fiche technique n°4)
L’avis porté déclenche un bonus dans Affelnet fixant des priorités d’affectation.
Page 15 sur 42
 Affectation en 1re année de CAP
Des spécialités de CAP sont regroupées en pôles de niveau 5. Pour les autres, l’affectation se fera sur la spécialité.
(cf. annexe 4.2)
 Affectation en Pôle de qualification de niveau V :
Pour certains établissements (cf. annexe 4.2), les élèves ne postuleront pas sur un CAP précis mais sur un pôle de
qualification, figurant dans Affelnet. Ce dispositif a pour objectif d’assurer une affectation optimale des élèves et
d’éviter le décrochage en cours d’année. L’élève se positionnera progressivement sur l’un des CAP proposés par
l’établissement en prenant appui sur le projet pédagogique des équipes. L’élève sera donc inscrit le plus tôt
possible dans la formation menant au CAP qui aura été défini suite au positionnement.
 Affectation sur la spécialité :
Pour les autres sections de CAP, l’affectation se fera directement dans Affelnet sur la spécialité.
 Vœux fléchés SEGPA (S1CAP2) :
Pour certaines spécialités, 2 vœux coexistent :
- un vœu fléché SEGPA (libellé S1CAP2) : réservé aux élèves de SEGPA
- un vœu non fléché (libellé 1CAP2) : pour les élèves non issus de SEGPA.
Dans ce cas :
 les élèves de SEGPA doivent obligatoirement et uniquement candidater sur le vœu fléché SEGPA (S1CAP2).
 les élèves non issus de SEGPA doivent obligatoirement et uniquement candidater sur le vœu non fléché
(1CAP2).
En aucun cas les élèves ne pourront faire un double vœu S1CAP2 et 1CAP2.
 Cas particulier : affectation en voie professionnelle sur le lycée privé « Le
Foyer » de Cachan (cf. fiche technique n°9)
Certaines formations de voie professionnelle du LP PRIVE sous contrat « Le Foyer de Cachan » sont intégrées à
la procédure d’affectation informatisée. Des entretiens seront réalisés afin de valider les candidatures. Cette
décision est toutefois subordonnée à la confirmation par l’élève et ses représentants légaux du choix de la
formation et à la saisie du vœu de l’élève dans Affelnet avant le 02 juin 2015. La validation par « OUI »
entrainera automatiquement l’affectation de l’élève sur la formation demandée. Si l’élève a un refus de
l’établissement d’accueil, le SAIO procédera à la suppression de ce vœu.
Ces formations, nécessitent obligatoirement un engagement financier des représentants légaux, en plus des
frais de scolarité « classiques » rencontrés lors d’une inscription au sein d’un établissement public.
Le coût annuel de la scolarité dans l’établissement est de :
950€ en externat
2 150€ en demi-pension
6 450€ en internat
 Affectation en formation par apprentissage (cf. fiche technique n°3)
ndes
Certains CAP et 2
Pro en apprentissage sont intégrés dans la procédure d’affectation informatisée. Les
formations concernées relèvent de CFA ou UFA académiques et/ou publics de l’académie (cf. liste annexe 4.4).
La fiche technique n°3 précise la procédure à suivre pour une demande d’admission sur ces formations en
apprentissage. Des entretiens d’information et de motivation seront organisés par les CFA ou UFA, à l’issue
desquels l’établissement d’accueil portera un avis. Cette décision est toutefois subordonnée à la confirmation par
l’élève et ses représentants légaux du choix de la formation et à la saisie du vœu de l’élève dans Affelnet avant
le 02 juin 2015. La validation par « OUI » entrainera automatiquement l’affectation de l’élève sur la formation
demandée. Si l’élève a un refus de l’établissement d’accueil, le SAIO procédera à la suppression de ce vœu.
Avant de saisir ces vœux, le chef d’établissement d’origine doit s’assurer que l’élève a reçu un avis
positif à l’issue de l’entretien, et qu’il a un engagement avec un employeur.
Lors de la saisie des vœux, il faudra distinguer les formations sous statut scolaire, de celles sous statut
nde
d’apprenti : CAP ou 2 pro, pour lesquelles figurera la mention «apprentissage » à côté du libellé du vœu.
Page 16 sur 42
2.4. Cas particuliers
e
Pour les cas suivants, la saisie via AFFELMAP sur AFFELNET 3 est obligatoire :
 Elèves scolarisés HORS de l’académie de Créteil, candidatant sur une formation ouverte à l’inter6
académique sur l’académie de Créteil.
 Elèves de l’académie de Créteil candidatant sur une autre académie. Les chefs d’établissement d’origine
7
auront accès au calendrier et au détail des procédures mises en place dans chaque académie.
8
 Elèves scolarisés hors de l’académie emménageant ou en retour secteur sur l’académie de Créteil
 Elèves hors académie demandant à entrer sur l’académie de Créteil par dérogation.
e
Rappel : Saisie via AFFELMAP sur AFFELNET 3 : Les établissements d’origine renseignent via AFFELMAP
une demande d’accès en ligne : http://affelmap.orion.education.fr/affelmap3. Dès que cette demande est
validée par le SAIO de Créteil, ils reçoivent un mot de passe par mèl leur permettant de se connecter à Affelnet
Créteil où ils saisissent les vœux des élèves concernés.
En plus de cette saisie, les dossiers papiers sont à transmettre aux DSDEN concernées, uniquement pour les :
9
 Elèves emménageant ou en retour secteur sur l’académie de Créteil :
 Ces élèves rempliront le dossier d’admission téléchargeable sur le site du SAIO : Rubrique : Dossiers
d’admission 2015 : http://orientation.ac-creteil.fr/saio/
 Les chefs d’établissement adressent le dossier (avec toutes les pièces justificatives demandées) à la
DSDEN du domicile de l’élève sur l’académie de Créteil avant le 04 mai 2015.
 Après vérification des pièces justificatives, les services départementaux valideront ou supprimeront les
vœux saisis sur Affelnet.
 Elèves hors académie demandant à entrer sur l’académie de Créteil par dérogation :
 Pour une demande d’admission en voie Professionnelle, les élèves intéressés rempliront le dossier
d’admission téléchargeable sur le site académique à l’adresse : http://orientation.ac-creteil.fr/saio
(rubrique « Dossiers d’admission 2015 »).
 Pour une demande d’admission en 2GT, la procédure est identique à une demande en voie
Professionnelle. Néanmoins, les chefs d’établissement demandent la fiche de dérogation à la DSDEN du
département concerné, qu’ils joignent au dossier d’admission.
 Les chefs d’établissement adressent le dossier (avec toutes les pièces justificatives demandées) à la
DSDEN du domicile de l’élève sur l’académie de Créteil avant le 04 mai 2015.
 Après vérification des pièces justificatives, les services départementaux valideront ou supprimeront les
vœux saisis sur Affelnet.
Domicile de l’élève
Seine-et-Marne (77)
Seine-Saint-Denis (93)
Val-de-Marne (94)
Adresser le dossier au service scolarité de
DSDEN 77- DIVEL
20, quai Hippolyte Rossignol
77010 Melun Cedex
DSDEN 93 Ŕ DIVEL 2
8 rue Claude Bernard
93 008 Bobigny Cedex
DSDEN 94 - DESEC 2
Immeuble Saint-Simon
68 avenue du Général de Gaulle
94011 Créteil Cedex
Responsable : Madame BACH
Responsable : Monsieur DUFOUR
Responsable : Madame LAHOULETTE
Rappel : AFFELMAP permet d’accéder à l’interface de saisie Affelnet des académies qui auront choisi d’ouvrir ce
service.
- Procédure : http://affelmap.orion.education.fr/affelmap3
 Cliquer sur l’académie demandée par l’élève
 Renseigner un formulaire de demande d’accès
 Dès que le SAIO de l’académie visée valide la demande, un mot de passe est envoyé pour la connexion sur
l’AFFELNET de l’académie d’accueil.
Les chefs d’établissements d’origine doivent saisir sur l’application Affelnet Créteil un vœu de recensement (du
11 mai au 02 juin 2015) en fonction de la situation de l’élève :





VR10 : Formation inter-académique Paris (au dernier rang des vœux)
VR11 : Formation inter-académique Versailles (au dernier rang des vœux)
VR01 : Déménagement Paris (vœu de recensement unique)
VR02 : Déménagement Versailles (vœu de recensement unique)
VR03 : Déménagement hors IDF (vœu de recensement unique)
6
Cf. fiche technique n°7 : Affectation dans les formations inter-académiques en Ile de France
Bouton « calendrier des académies »
Cf. fiche technique n°7Bis : Emménagement et déménagement hors académie de Créteil
9
Cf. fiche technique n°7Bis : Emménagement et déménagement hors académie de Créteil
7
8
Page 17 sur 42
2.5. Modification des vœux suite aux décisions d’orientation du 3e trimestre
Réouverture d’Affelnet du 08 juin (14h) au 12 juin (12h)
La réouverture permet une modification des dossiers des élèves dans Affelnet suite aux conseils de classe du 3
trimestre.
e
Le chef d’établissement d’origine doit obligatoirement faire figurer dans Affelnet la décision d’orientation prise,
même si cette décision fait l’objet d’un appel de la part des représentants légaux.
Seuls les vœux en cohérence avec cette décision d’orientation pourront être conservés dans Affelnet.
e
nde

Elèves de 3 faisant appel pour un passage en 2

Si l’élève a fait des vœux à la fois en voie professionnelle et en voie GT dans Affelnet : seuls les vœux
nde
voie pro (en cohérence avec la décision d’orientation prise vers une 2
pro) seront conservés dans
Affelnet. Le chef d’établissement doit supprimer les vœux en voie GT.

Si l’élève n’a pas exprimé de vœux dans la voie professionnelle : un vœu de recensement unique sera
saisi dans Affelnet « appel de la décision d’orientation ».
GT

Suite à la commission d’appel, pour les élèves obtenant un passage en 2GT, les vœux de voie pro
seront supprimés dans Affelnet par les DSDEN et des vœux de voie GT seront saisis (cf. instructions
départementales).

Pour les élèves qui n’auraient pas formulé de vœux de voie professionnelle et qui n’obtiendraient
nde
pas le passage en 2
GT lors des commissions d’appel, les vœux de voie professionnelle seront
formulés sur SDA (ils ne font pas partie du groupe prioritaire dans SDA).


Elèves de 2
nde
re
GT faisant appel pour un passage en 1 GT
Afin d’assurer une place à l’élève en cas de refus, il est obligatoire de saisir au moins un vœu de
doublement 2GT sur un lycée du secteur géographique de l’élève.
re

Suite à la commission d’appel, pour les élèves obtenant un passage en 1 GT, leurs vœux seront
supprimés dans Affelnet par les DSDEN.

Vœu de recensement pour les élèves refusant le doublement.
2.5.1. Saisie d’un vœu de recensement

Un vœu de recensement est UNIQUE et doit être saisi dans les cas suivants :
 déménagement Paris (VR01)
 déménagement Versailles (VR02)
 déménagement France (hors Ile-de-France) (VR03)
 inscription dans l’enseignement privé (VR05)
 admis à Sourdun (VR07)
 départ vers l’apprentissage (hors formations intégrées dans Affelnet) (VR06)
 ne participe pas à l’affectation (VR09)
e
 doublement de la classe de 3 (VR04)
 appel de la décision d’orientation (VR08)

Un vœu de recensement est autorisé à coexister avec un vœu classique EXCLUSIVEMENT dans les cas
suivants
 formations inter-académiques Paris (VR10)
 formations inter-académiques Versailles (VR11)
Ces vœux doivent être saisis au dernier rang des vœux exprimés
Page 18 sur 42
3. Onglet Saisie des notes

e
Bascule automatique des notes de Notanet dans Affelnet, le 05 juin 2015, pour les élèves de 3 se
présentant au Diplôme National du Brevet, sous réserve que :

L’identifiant de l’élève soit saisi dans Notanet

Les notes du contrôle continu du DNB soient saisies dans Notanet avant le 04 juin 2015
Une fois la bascule effectuée, les établissements n’ayant pas renseigné à temps Notanet devront effectuer
une saisie manuelle des notes des élèves dans Affelnet.
 Saisie des notes dans Affelnet pour les élèves ne se présentant pas au DNB
Il conviendra de saisir les notes des élèves qui ne se présentent pas, en 2015, au DNB, selon la procédure des
années précédentes : saisie des moyennes des notes de l’année en cours.
Sont concernés :
e
 Les doublants de 3 déjà titulaires du DNB des collèges
nde
 Les élèves de 2
GT candidats à changement d’orientation dans la voie professionnelle ou à un
nde
10
doublement de la 2 GT
 Les élèves des classes EANA (non francophones)
e
 Les élèves de 3 Prépapro*
e
 Les élèves de 3 SEGPA, alternance (DALI), DIMA*
nde
 Les élèves de 1CAP2 ou 2 pro candidats à un doublement*
 Les jeunes en action MLDS
* Pour ces élèves, cf. tableau de correspondance des notes fournies en annexe 3
3.1. Impression des fiches récapitulatives de saisie
A l’issue de la saisie, l’établissement d’origine doit obligatoirement imprimer la fiche récapitulative de chaque
élève et remettre un exemplaire à l’élève et ses représentants légaux qui doivent impérativement la valider et la
retourner signée à l’établissement. Pour que la mention « saisie valide » apparaisse sur la fiche récapitulative, il
est nécessaire que les notes soient renseignées avant l’impression.
L’établissement prendra soin de conserver un exemplaire : seul ce document fera foi en cas de litige.
10
Dans Affelnet post 3e : les champs « Arts Plastiques/Education Musicale », « Technologie » et « Vie scolaire » ne sont pas pertinents pour les
élèves de 2nde GT : la mention « NN » (non noté) devra être saisie. Tous les autres champs seront renseignés.
Page 19 sur 42
CONTROLES DES SAISIES ET VALIDATION DE FIN DE SAISIE
4. Contrôle des saisies effectuées (tout au long de la procédure)
Le chef d’établissement dispose d’outils lui permettant de contrôler la validité des saisies effectuées. Ces
contrôles peuvent être utilisés à tout moment sans attendre la validation de fin de saisie, grâce à deux onglets :


Liste des élèves dont la saisie est incomplète :
- la décision d’orientation n’a pas été saisie
- sans notes
Contrôle décision d’orientation :
- la décision d’orientation n’a pas été saisie
- les vœux ne sont pas conformes à la décision d’orientation du chef d’établissement.
4.1. Validation de fin de saisie 12 juin à 12h
Réouverture d’Affelnet du 08 Juin (14h) au 12 Juin (12h)
Pour pouvoir lancer le traitement Affelnet, chaque chef d’établissement doit procéder à la validation de fin de
saisie, lors de la réouverture de l’application, une fois toutes les modifications des fiches élèves terminées (suite
e
aux décisions d’orientation du 3 trimestre).
Cette opération n’est possible que si :
 La saisie pour chaque élève est complète (l’ensemble des champs a bien été renseigné)
 La décision d’orientation est cohérente avec le(s) vœu(x) exprimé(s).
 Lorsque la validation de fin de saisie est impossible, un message d’erreur apparaît et indique les raisons
pour lesquelles cette validation est impossible : certains élèves n’ont pas de :
- décision d’orientation ou elle est non-conforme
- vœux
- zone géographique
- notes
→ Un lien permet d’afficher la liste des élèves à corriger
IMPORTANT : Tous les collèges publics doivent procéder à la validation de fin de saisie.
Un seul collège dont la validation n’est pas correcte bloque le processus complet de l’affectation.
NB : Pour les établissements privés, les dossiers des élèves ne souhaitant pas solliciter une affectation dans un
lycée public de l’académie relevant de l’éducation nationale ou de l’agriculture ne doivent pas être renseignés. Ils
seront écartés au moment de la validation de fin de saisie.
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DIFFUSION DES RESULTATS ET INSCRIPTION
DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL
5. Diffusion des résultats
d’ACCUEIL
Tour Affelnet : Lundi 22 Juin 2015
Tour unique voie Professionnelle et voie GT
Dès le lundi 22 Juin 2015 16h :

Les établissements d’accueil devront télécharger les notifications d’affectation, via l’application
AFFELNET, et les adresser aux élèves.
Le chef d’établissement d’accueil doit prendre le soin de faire figurer les consignes concernant
l’inscription dans l’établissement en respectant le calendrier d’inscription académique (onglet diffusion
des résultats- rubrique consigne du chef d’établissement d’accueil).

Les établissements d’origine devront éditer une fiche de « résultat de l’affectation » comportant
récapitulatif des vœux et des décisions. Celle-ci est à remettre obligatoirement aux élèves.
 Les consignes du chef d’établissement d’accueil figureront aussi sur la fiche « résultat
l’affectation» pour les élèves affectés.
 Le chef d’établissement d’origine peut faire figurer des consignes sur la fiche « résultat
l’affectation» pour les élèves non affectés (onglet diffusion des résultats- rubrique consigne
chef d’établissement d’origine).

un
de
de
du
Les CIO pourront consulter sur AFFELNET les listes des élèves affectés et non affectés pour les
établissements relevant de leur secteur.
5.1. Inscription dans les établissements d’accueil
A réception de la notification d’affectation, les élèves affectés devront aller s’inscrire dans leur établissement
d’affectation selon les consignes portées sur leur notification d’affectation et impérativement dans le respect du
calendrier académique.


nde
Inscription en 2 GT : du 26 Juin au 01 Juillet 2015
Inscription en voie professionnelle : du 23 au 30 Juin 2015
Il est impératif de faire savoir aux élèves que la notification d’affectation ne vaut pas une inscription. Tout
élève affecté sur un vœu exprimé doit obligatoirement s’inscrire dans l’établissement dans lequel il a été affecté.
A défaut de se présenter dans les délais impartis pour leur inscription dans l’établissement d’accueil, les élèves
seront considérés comme démissionnaires et perdront le bénéfice de leur affectation .

Les élèves non affectés en voie GT à l’issue d’Affelnet se verront proposer une affectation lors des
commissions d’ajustement organisées par les DASEN à partir du 03 juillet 2015.

Les élèves non affectés en voie professionnelle seront gérés par leur établissement d’origine via
l’application SDA.
5.2. Utilisation de deux téléservices (cf. circulaire du 06 mars 2015)
Ces deux services sont mis en place pour les représentants légaux d’élèves :
nde
La téléinscription à l’entrée au lycée en 2 GT
La mise en place de la fiche de renseignements administratifs

La téléinscription est un service qui ne peut être effectif qu’après accord d’au moins un des collèges
situés sur la zone de recrutement géographique du lycée.

La fiche de renseignement administratif est un service en ligne sécurisée pour les responsables légaux
des élèves leur permettant de signaler d’éventuelles modifications de leurs données administratives.
L’établissement concerné recevra automatiquement ces mises à jour et les validera ou non. Après
validation, ces données seront intégrées dans SIECLE.
Page 21 sur 42
SUIVI DE L’AFFECTATION
(SDA)
(Exclusivement pour les élèves ayant formulés des vœux dans la voie Pro)
A l’issue du tour informatisé d’Affelnet, l’utilisation d’un seul et unique outil académique de Suivi Des
11
Affectations , permet à tous les acteurs d’avoir, en temps réel l’état des places vacantes et la situation des
élèves :

affectés,

non affectés
L’admission des élèves inscrits sur liste supplémentaire se fera automatiquement et en continu via cette
application.
6. Les phases SDA
Cette application est alimentée automatiquement par les données d’Affelnet (voie professionnelle) et se
décompose en deux phases suivant un calendrier pré-établi :
Phase 1 : Suivi des inscriptions des élèves affectés en voie professionnelle :
du 24 au 30 Juin 2015
Phase 2 : Gestion des listes supplémentaires, du 01 Juillet au 17 Juillet et
du 24 Août au 03 Septembre 2015, pour les élèves :
 non affectés en voie professionnelle à l’issue d’Affelnet
 emménageant
 affectés en voie professionnelle, mais n’ayant pas procédé à leur inscription
 n’ayant pas formulé de vœux
6.1. Phase 1 : Suivi des inscriptions des élèves affectés par Affelnet du 24 au 30 Juin 2015

Les établissements d’accueil doivent renseigner au fur et à mesure l’état d’inscription des élèves
affectés dans leur établissement par Affelnet (Inscrit/Non inscrit), permettant une actualisation
automatique des places vacantes dans leur établissement.

Les établissements d’origine doivent sortir du dispositif les élèves qui ne sont plus candidats à une
affectation dans la voie professionnelle, notamment les élèves :
 redoublant
 déménageant
 inscrits en apprentissage (hors procédure Affelnet)
6.2. Phase 2 : Gestion des listes supplémentaires du 01 Juillet au 17 Juillet et
du 24 Août au 03 Septembre 2015

Les établissements d’accueil auront accès aux listes supplémentaires pour chacune de leurs formations
professionnelles. Ils pourront faire appel à ces listes pour admettre des élèves en attente d’affectation sur
leurs places vacantes.

Les établissements d’origine auront accès aux places vacantes et pourront saisir de nouveaux vœux
os
(vœux n 5 à 8) pour leurs élèves non affectés.
Rappel : Les modalités pratiques afférentes au traitement des listes supplémentaires feront l’objet d’une note
technique diffusée en Mai.
7. Entretiens de situation pour les élèves restant sans solution
Les élèves non affectés dans SDA seront automatiquement importés dans « parcours en ligne » après la
fermeture de SDA.
Les entretiens de situation débuteront le 02 Septembre 2015.
11
En voie professionnelle
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ANNEXES
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ANNEXE 1 : BAREMES ET BONUS PARTICULIERS
Vous trouverez dans les tableaux figurant en annexes la valeur en points des barèmes et bonus pris en compte dans les procédures d’affectation.
 Bonus automatisés :
er
Bonus appliqué au 1 vœu
Un bonus est appliqué automatiquement au premier vœu. Il traduit le souci de prendre en compte le travail d’orientation mené tout au long de l’année et la valorisation du projet de
er
l’élève. Il vise à favoriser les affectations sur le 1 vœu sans bloquer les possibilités d’affectation sur les autres vœux.
Bonus de doublement
Un élève qui double dans la même spécialité et le même établissement pour la voie professionnelle ou le même établissement pour la voie générale et technologique bénéficie,
automatiquement, d’un bonus doublement.
Bonus Boursier :
e
nde
Pour les élèves boursiers de 3 demandant une 2 GT dans leur zone de recrutement géographique.
nde
Bonus de zone géographique de recrutement (uniquement pour les vœux de 2 GT avec enseignements d’exploration courants)
Se référer aux zones géographiques de recrutement des lycées définies par les DASEN de chaque département.
Bonus lié aux MEF d’origine
Ces bonus permettent l’affectation prioritaire de candidats issus de certains groupes dans certaines formations :
e
e
re
 les élèves issus de 3 SEGPA, EREA, 3 Alternance (3 DALI), EANA (3 ACC, 2AD GT, 2AD PR/SE) demandant une affectation en 1 année de CAP (2 ans)
e
nde
 les élèves issus de 3 Prépa Pro demandant une affectation en 2 professionnelle
Bonus Passpro
Pour les élèves ayant participé aux entretiens Passpro.
 Bonus DSDEN (cf. calendrier départemental)
Bonus « situation de handicap » et « cas médicaux » (saisie des vœux dans Affelnet avant le 02 Juin 2015)
Il est attribué en commission médicale départementale sur avis du médecin de santé scolaire, en fonction de la nécessité d’affectation pour obligation thérapeutique.
nde
Bonus de demande de dérogation dans le cadre de l’assouplissement de la carte scolaire (uniquement pour les vœux de 2 GT avec enseignements d’exploration courants)
Des points bonus peuvent être accordés à toute demande de dérogation, dès lors que celle-ci repose sur des motifs répondant aux critères de priorité hiérarchisés et déterminés au
niveau national, sous réserve de validation des DASEN.
Bonus commissions de majoration de barème DSDEN (saisie des vœux dans Affelnet avant le 02 Juin 2015)
e
e
 les élèves issus de 3 SEGPA, EREA, 3 Alternance (3 DALI), EANA (3 ACC, 2AD GT, 2AD PR/SE) pour lesquels la commission pédagogique départementale aura donné un avis
nde
favorable pour une affectation en 2 Pro (hors formation Passpro)
e
 les élèves fragiles de 3 pour lesquels la commission pédagogique départementale aura donné un avis favorable pour une affectation en CAP (hors formation Passpro)
nde
 les élèves en action MGI pour lesquels la commission pédagogique départementale aura donné un avis favorable pour une affecta tion en 2 Pro ou en CAP (hors formation
Passpro)
 Cœfficients :
Des coefficients sont appliqués à chacune des disciplines. Ils diffèrent selon la formation demandée : les corps d’inspection et la direction régionale de l’agriculture et de la forêt les
fixent chaque année.
L’application de ces coefficients est automatisée, en lien avec le vœu d’affectation exprimé.
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ANNEXE 2 : PRIORITES ACADEMIQUES
FORMATIONS D’ACCUEIL
Priorités
d’affectation
Seconde professionnelle
2DEGT2 avec EE
courants
1CAP2
2DEGT1
2DEGT2
2DEGT3
avec EE
contingentés
- Doublants de 2nde pro dans la même spécialité et
le même établissement
- Doublants de 1re année de CAP dans la même spécialité et le
même établissement
- 3e Prépa Pro
- 3e SEGPA / EREA
- 3e d’alternance (3 DALI)
- EANA (3 ACC, 2AD GT, 2AD PR/SE)
- 3e faible (1)
- MLDS (1)
- Elèves de 3e
- MLDS provenant de la zone - Tout élève de 3e de
géographique de
l’académie
recrutement : cf. zones
3
- 3e
- 3e SEGPA/ EREA (1)
- 3e d’alternance (3 DALI) (1)
- EANA (3 ACC, 2AD GT, 2AD PR/SE) (1)
- MLDS (1)
- 3e Prépa Pro
- 3e
- Doublant de 2GT avec
changement d’établissement
4
- 3e SEGPA/ EREA (2)
- 3e d’alternance (3 DALI) (2)
- EANA (3 ACC, 2AD GT, 2AD PR/SE) (2)
- MLDS (2)
- 2nde Pro doublant au sein d’une autre spécialité
et/ou établissement
- 1re année de CAP
- MLDS (2)
- 1re année de CAP doublant au sein d’une autre spécialité
et/ou établissement
- 2nde professionnelle
- Elèves/RF
5
- 2nde GT, 2nde spécifique
- Elèves demandant un retour en formation (RF)
- 2nde GT, 2nde spécifique
- Elèves/RF
1
2
(1)
(2)
ayant obtenu un avis favorable de la commission départementale
n’ayant pas obtenu un avis favorable de la commission départementale
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- Doublants dans le même établissement
géographiques de recrutement,
arrêtées par les DASEN
- Elèves/RF
ANNEXE 3 : TABLEAUX DE CORRESPONDANCE DES NOTES
CHAMPS AFFELNET12
Origine élèves
3e SEGPA/,
3ealternance1314
LV2
SVT
Physique/
Chimie
EPS
Arts Plastiques/
Ed. Musicale
Technologie
Hist/Géo
Moyenne
annuelle
Non noté
Moyenne
annuelle
PSE
Moyenne
annuelle des 2
disciplines
Moyenne
annuelle
Moyenne annuelle
des 2 disciplines
1/2 Moyenne annuelle en
Enseignement
préprofessionnel
1/2 (Construction du projet
professionnel+ Stages)
Moyenne
annuelle
SVT et/ou
PSE
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Moyenne annuelle
des 2 disciplines
Techno et / ou DP
Moyenne
annuelle
Français
Math
LV1
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
3e prépapro15
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Validation du
projet de
formation par
l'équipe
pédagogique16
2nde pro8
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Non noté
Non noté
Moyenne
annuelle
Non noté
Non noté
Moyenne
annuelle
1re année CAP8
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Non noté
Non noté
Non noté
Moyenne
annuelle
Non noté
Non noté
Moyenne
annuelle
DIMA
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Moyenne
annuelle
Non noté
Non noté
Non noté
Moyenne
annuelle
Moyenne annuelle
Moyenne annuelle des 2
disciplines
Moyenne
annuelle
12
Une moyenne avoisinant ou dépassant 15 à l'ensemble des notes, indique que l'élève peut solliciter une orientation en 2nde Pro.
Elèves sans DNB ou en doublement.
14
Saisie manuelle dans Affelnet
15
Descente dans Notanet
16
Validation du projet : 20/20 Ŕ Projet non validé : 10/20
13
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ANNEXES 4
ANNEXE 4.1 : AFFECTATION EN 2
 Liste des 2
ndes
NDE
PROFESSIONNELLE
pro avec affectation sur CHAMP PROFESSIONNEL :
Spécialités de 2ndes pro
Champs professionnels correspondants
ASSP OPTION A DOMICILE
ASSP OPTION EN STRUCTURE
ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES A LA
PERSONNE
TECHNICIEN EN INSTALLATION SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
TECHNICIEN FROID ET CONDITIONNEMENT D’AIR*
EQUIPEMENT TECHNIQUE ENERGIE
TECHNICIEN ETUDES BATIMENTS ETUDES & ECONOMIE
TECHNICIEN ETUDES BATIMENTS ASSISTANT ARCHITECTURE
ETUDES ECONOMIE ARCHITECTURE
LOGISTIQUE
LOGISTIQUE ET TRANSPORT
TRANSPORT
MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS
ETUDES ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS
MAINTENANCE INDUSTRIELLE
COMMERCE
ACCUEIL RELATION CLIENTS USAGERS
VENTE
METIERS DE LA RELATION CLIENTS USAGERS
PRODUCTION GRAPHIQUE
PRODUCTION IMPRIMEE
FACONNAGE PRODUITS IMPRIMES ROUTAGE
METIERS DES INDUSTRIES GRAPHIQUES ET DE
L’IMPRIMERIE
TECHNICIEN DE FABRICATION DU BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES
TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS
TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR
METIERS DU BOIS ET DE L’AMEUBLEMENT
OUVRAGES BATIMENT ALU VERRE MATERIAUX SYNTHESE
OUVRAGES DU BATIMENT METALLERIE
TECH.CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE
METIERS STRUCTURE METALLIQUES
TECHNICIEN OUTILLEUR
PRODUCTION ET CONCEPTION MECANIQUE
TECHNICIEN D’USINAGE
CUISINE
COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION
RESTAURATION
* Ne fait partie du champ professionnel que pour 2 lycées : Maximilien Perret à Alfortville et le Champ de Claye à Claye-Souilly
 Liste des 2
ndes
pro avec affectation sur LA SPECIALITE :
AERONAUTQ : OPT. STRUCTURE
HYGIENE PROPRETE STERILISATION
PROCEDES CHIMIE, EAU, PAPIERS CARTONS
AERONAUTQ : OPT. SYSTEME
INTERVENTIONS PATRIMOINE BÂTI
PRODUCTIONS ANIMALES
ALIMENTATION BIO-INDUSTRIES LABORATOIRE
MAINT.MATERIELS OPT.A AGRICOLES
PRODUCTIONS HORTICOLES
AMENAGEMENT FINITION BATIMENT
MAINT.MATERIELS OPT.B TP MANUTEN.
REPARATION DES CARROSSERIES
AMENAGEMENTS PAYSAGERS
MAINT.MATERIELS OPT.C : PARCS JARDINS
SERV. AUX PERSONNES ET TERRITOIRES
ARTIS. & MET. ART : COM.VISUELLE.PLURI-MEDIA
MAINT.VEHIC.AUTO OPT. A : VOIT.PARTICUL.
SERVICES DE PROXIMITE VIE LOCALE
ARTIS. & MET. ART : EBENISTE
MAINT.VEHIC.AUTO. OPT. B : VEHIC. TR. ROU.
SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES
ARTIS. & MET. ART : MARCHANDISAGE VISUEL
MAINT.VEHIC.AUTO. OPT. C : MOTOCYCLES
TECHNICIEN BAT: ORG.REAL.GROS OEUVRE
ARTIS. & MET. ART : TAPIS.D'AMEUBLT
METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT
TECH CONSEIL VENTE PRODUITS ALIMENT.
CONDUCT TRANS ROUTIER MARCHANDISES
METIERS DU CUIR : MAROQUINERIE
TECH CONSEIL VENTE PRODUITS JARDIN
CONSTRUCTION DES CARROSSERIES
METIERS PRESSING BLANCHISSERIE
TECHNIC. FROID CONDITIONNEMT AIR
ELECTROTEC. ENERG. EQUIP.COMMUNIC
METIERS DE LA SECURITE
TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE
ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE
MICROTECHNIQUES
TRAITEMENTS DE SURFACE
GESTION ADMINISTRATION
OPTIQUE LUNETTERIE
TRAVAUX PUBLICS
GESTION POLLUTIONS PROTEC. ENVIRON.
PHOTOGRAPHIE
/
 Liste des formations mixtes CAP/Bac pro
DPT
77
Etablissements
LP FLORA TRISTAN
Villes
MONTEREAU
Intitulé Formation
METIERS DE LA MODE ET DU
VETEMENT
Diplômes Préparés
CAP Métiers de la mode - vêt. tailleur
BAC Pro Métiers de la mode - vêtement
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ANNEXE 4.2 : AFFECTATION EN 1
RE
ANNEE DE CAP 2 ANS
 Liste des CAP en 2 ans avec affectation sur POLE DE QUALIFICATION NIVEAU V :
DPT
Etablissements
Villes
77
DU GUE A TRESMES
CONGIS
77
URUGUAY FRANCE
AVON
77
P. DE COUBERTIN
MEAUX
77
LES PANNEVELLES
PROVINS
77
CLEMENT ADER
TOURNAN EN BRIE
77
SIMONE SIGNORET
VAUX LE PENIL
93
JEAN MOULIN
ROSNY SOUS BOIS
94
MARX DORMOY
CHAMPIGNY SUR MARNE
77
GEORGES CORMIER
COULOMMIERS
Spécialités
CAP DECORATION EN CERAMIQUE
CAP MODELES ET MOULES CERAMIQUES
Intitulés des Pôles de
QUALIFICATION de niveau V
METIERS DE LA CERAMIQUE
CAP AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION
CAP ASSIST. TECHN. EN MILIEU FAMIL. ET COLLECTIF
SERVICES LIES A
L’ALIMENTATION ET A
L’HYGIENE
CAP MAINT. MAT. OPT. MAT. TP MANUTENTION
CAP MAINT. MAT. OPT. TRACTEURS MAT. AGRIC.
MAINTENANCE DE
MATERIEL
CAP MAINT. MAT. OPT. PARCS ET JARDINS
77
GEORGES CORMIER
COULOMMIERS
77
GEORGES CORMIER
COULOMMIERS
93
J. PIERRE TIMBAUD
AUBERVILLIERS
93
JOSEPH CUGNOT
NEUILLY SUR MARNE
77
BENJAMIN FRANKLIN
LA ROCHETTE
CAP MAINT. VÉHIC. AUTO OPT. VEHIC. INDUST.
CAP MAINT. VÉHIC. AUTO OPT. VEHIC. PARTICUL.
MAINTENANCE DE
VEHICULES
CAP PEINTURE EN CARROSSERIE
CAP REPARATION DES CARROSSERIES
METIERS DE LA
CARROSSERIE
CAP CHARPENTIER BOIS
CAP CONSTRUCTEUR BOIS
CAP MENUISIER FABRICT MEN MOB AGENCEMENT
93
CL. NICOLAS LEDOUX
LES PAVILLONS SOUS BOIS
93
F. BARTHOLDI
ST DENIS
94
FRANCOIS MANSART
ST MAUR LA VARENNE
77
BENJAMIN FRANKLIN
LA ROCHETTE
77
FLORA TRISTAN
MONTEREAU FAULT YONNE
77
ETIENNE BEZOUT
NEMOURS
93
J.BAPTISTE CLEMENT
GAGNY
93
GEORGES BRASSENS
VILLEPINTE
93
THEODORE MONOD
NOISY LE SEC
94
LA SOURCE
NOGENT SUR MARNE
93
DENIS PAPIN
LA COURNEUVE
CAP MENUISIER INSTALLATEUR
METIERS DU BOIS ET DE
L’AMEUBLEMENT
CAP MENUISIER INSTALLATEUR
CAP CHARPENTIER BOIS
CAP INSTALLATEUR SANITAIRE
CAP INSTALLATEUR THERMIQUE
INSTALLEUR SANITAIRE ET
THERMIQUE
CAP EMPL. VENTE : PRODUITS EQUIP. COURANTS
CAP EMPL. COMMERCE MULTI SPECIALITES
METIERS DE LA VENTE ET
DU COMMERCE
CAP EMPL.VENTE : PRDTS ALIMENTAIRES
CAP FERRONNIER
METIERS DE LA METALLERIE
CAP SERRURIER METALLIER
Page 28 sur 42
 Liste des 1
res
années de CAP en 2 ans avec affectation sur
LA SPECIALITE
:
AGENT DE PROPRETE ET D’HYGIENE
OPERATEUR INDUSTRIES DU RECYCLAGE
AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION
FERRONNIER
OPERATEUR LOGISTIQUE
ASS. TECH. MILIEUX FAMIL.COLLECT.
FLEURISTE
PÂTISSIER
CARRELEUR MOSAISTE
FROID ET CLIMATISATION
PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT
COIFFURE
INSTALLATEUR SANITAIRE
PETITE ENFANCE
CONDUCT ENGINS TVX PUB. CARRIERES
INSTALLATEUR THERMIQUE
PREP. & REAL. OUVRAGES ELECTRIQUES
CONSTRUCTEUR CANALISATIONS T.P.
MACON
PRODUCTION HORTICOLE FLORALE LEGUMIERE
CONSTRUCTEUR DE ROUTES
MAINTENANCE BATIMENTS DE COLLECT.
REALISAT. EN CHAUDRONNERIE INDUS.
CONSTRUCTEUR OUV.BAT.ALU.VER.M.S.
MAINT.MAT. OPT.MAT. PARCS JARDINS
RESTAURANT
CUISINE
MAINT.MAT. OPT.MAT.TP MANUTENTION
SERRURIER METALLIER
EBENISTE
MAINT.VEHIC.AUTO OPT. MOTOCYCLES
SERVICES EN BRASSERIE-CAFE
EMPLOYE COMMERCE MULTISPECIALITES
MAINT.VEHIC.AUTO OPT. VEHIC.PART.
SERVICES HOTELIERS
EMPL. VENTE : PRDTS ALIMENTAIRES
MENUISIER FABRICT MEN MOB AGENCMT
SIGNALETIQUE ENSEIGNE ET DECOR
EMPL. VENTE : PRDTS EQUIP.COURANTS
METIERS DE LA BLANCHISSERIE
STAFFEUR ORNEMANISTE
EMPL. VENTE : LIBRAIRIE PAPETERIE PRESSE
METIERS DU PRESSING
TRAVAUX PAYSAGERS
EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE
METIERS DE LA MODE-VETEMENT FLOU
VENDEUR-MAGASINIER PIECES AUTO
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ANNEXE 4.3 : FORMATIONS CONCERNEES PAR LA PROCEDURE PASSPRO
Aéronautique*
Communication et métiers de
l’imprimerie
Conduite et service routier
Construction des carrosseries
Ebéniste
Hôtellerie-restauration
Hygiène et environnement
Laboratoire
Logistique et transport
Maintenance industrielle
Marchandisage visuel
Métallerie
Métiers de la céramique et du staff
Métiers du paysage et de
l’horticulture
Mode, Vêtement et Maroquinerie
Optique lunetterie
Personnes et territoires
Photographie
Pressing Blanchisserie
Production agricole
Production et conception
mécanique
Signalétique et décor
Social et animation
Tapisserie d’ameublement
Traitement de surface
Vente alimentation
*






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




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




2nd Pro Aéronautique option structure
2nd Pro Aéronautique option système
2nd Pro Artisanat et métiers d’Art option communication visuelle pluri média
2nd Pro Industries graphiques
Champ professionnel regroupant les spécialités production imprimée / production graphique et
façonnage de produits imprimés, routage
2nd Pro Conducteur transport routier marchandises
2nd Pro Construction des carrosseries
CAP Ebéniste
CAP Cuisine
CAP Pâtissier
CAP Restaurant
CAP Service en brasserie-café
CAP Services hôteliers
2nd Pro Restauration
Champ professionnel regroupant les formations cuisine et commercialisation et services en
restauration
2nd technologique hôtellerie
CAP Agent de propreté et d’hygiène
2nd Pro Hygiène, propreté, stérilisation
CAP Employé technique de laboratoire
2nd Pro Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons
2nd ProA Alimentation bio-industrie de laboratoire
2nd Pro Logistique et transport
Champ professionnel regroupant les formations logistique et transport
2nd Pro Etude et définition des produits industriels
2nd Pro Maintenance des équipements industriels
2nd Pro Artisanat et métiers d’art, option marchandisage visuel
2nd Pro métiers des structures métalliques
Champ professionnel regroupant les spécialités ouvrage du bâtiment alu verre et matériaux de
synthèse, ouvrage du bâtiment métallerie et technicien chaudronnerie
CAP Serrurier métallier**
CAP Réalisation en chaudronnerie**
CAP Ferronnier
CAP Constructeur alu verre matériaux de synthèse
CAP Staffeur ornemaniste
CAP Métiers de la céramique
Pôle de niveau V regroupant les spécialités modèles moules céramiques et décoration céramique
CAPA Production horticole florale légumière
CAPA Travaux paysagers
2nd ProA Aménagement paysager
2nd ProA Productions horticoles
2nd ProA Technicien conseil vente produits jardin
CAP Métiers de la mode -Vêtement flou
CAP Métiers de la mode -Vêtement tailleur
CAP Métiers du cuir, option maroquinerie
2nd Pro Métiers de la mode - Vêtements
2nd Pro Optique Lunetterie
2nd ProA Service aux personnes et aux territoires
2nd Pro Photographie
CAP Métiers du pressing
CAP Métiers de la blanchisserie
2nd ProA Production animale
2nd Pro production et conception mécanique
Champ professionnel regroupant les spécialités technicien d’usinage et technicien outilleur
CAP Signalétique enseigne et décor
2nd Pro Service de proximité et vie locale
2nd Pro Artisanat et métiers d’art, option tapisserie d’ameublement
2nd Pro Traitement de surfaces
2nd ProA Technicien conseil vente en produit alimentaire
Un extrait de casier judiciaire sera demandé pour l’accès aux zones aéroportuaires durant les périodes de formation en milieu professionnel
**Spécialité regroupés dans un pôle de niveau V « métiers de la métallerie » au Lycée Aristide Briand de Blanc-Mesnil
Page 30 sur 42
ANNEXE 4.4 : FORMATIONS EN APPRENTISSAGE
 Liste des 2
DPT
77
77
94
ndes
ETABLISSEMENTS
CFA Alexis Tingaud
Lycée le Gué à Tresmes
77440 Congis-sur-Thérouanne
Lycée Georges Cormier
6 rue des templiers
77120 Coulommiers
U.F.A. François Rabelais
6 rue Pierre et Marie Curie
94407 Vitry sur Seine
 Liste des 1
DPT
77
77
77
77
77
77
77
94
pro avec affectation sous statut d’apprenti :
res
SPECIALITES
nde
2 pro Restauration : Commercialisation et services en Restauration
2nde pro Restauration : Cuisine
2nde Pro Maintenance des matériels : option A agricole
2nde Pro Maintenance des matériels : option B TP manutention
2nde Pro Maintenance des matériels : option C Parcs et jardins
2nde pro Boulangerie-Pâtisserie
2nde pro Restauration : Commercialisation et services en Restauration
2nde pro Restauration : Cuisine
années de CAP en 2 ans avec affectation sous statut d’apprenti :
ETABLISSEMENTS
CFA Alexis Tingaud
Lycée le Gué à Tresmes
77440 Congis-sur-Thérouanne
Lycée Georges Cormier
6 rue des templiers
77120 Coulommiers
Lycée Benjamin Franklin
Rue de la Forêt - 77000 La Rochette
Lycée Antonin Carême
Place Gustave Courbet
77176 Savigny le Temple
Lycée Clément Ader
74 rue Georges Clémenceau
77220 Tournan en Brie
U.F.A. Charles Baudelaire
Boulevard Chevalier Bayard
77999 Meaux
UFA Joliot Curie
168 rue Frédéric Joliot Curie
77196 Dammarie-les-Lys cedex
Lycée Samuel de Champlain
61 Rue des Bordes
94430 Chennevières sur Marne
SPECIALITES
CAP Cuisine
CAP Restaurant
CAP Maintenance de matériels : option matériels de parcs et jardins
CAP Maintenance de matériels : option matériels de travaux publics et manutention
CAP Maintenance de matériels : option tracteurs et matériels agricoles
CAP Maintenance des bâtiments de Collectivités
CAP Cuisine
CAP Opérateur Logistique
CAP Blanchisserie
CAP Conducteur d’installation et de production
CAP Maintenance des bâtiments de Collectivités
94
U.F.A. François Rabelais
6 rue Pierre et Marie Curie
94407 Vitry sur Seine
CAP Agent Poly. Restaura.
CAP Boulanger
CAP Cuisine
CAP Employ. Vente : Prod. Alim.
CAP Pâtissier
CAP Restaurant
94
U.F.A. François Mansart
25 avenue de la Banque
94100 ST Maur des Fossés
CAP Menuisier - Fabricant
Page 31 sur 42
ANNEXES 5
Annexe 5.1. : BAREME POUR L’AFFECTATION EN SECONDE GT
(Aux notes s’ajoutent des Bonus)
Bonus automatisés
Groupe
priorité
Zone Géographique
de recrutement
ABSOLUE
1
2
P1
Origine
Bonus
1er vœu
P2
5
6
Elargie P3
Assouplissement
carte scolaire
médical
9000
9999
Handicap
300
300
3e
300
9000
Doublant 2GT avec chgt
d’établissement
300
9000
3e Boursier
300
9000
3
300
7000
d’établissement
300
7000
3 Boursier
300
7000
3e
300
5000
d’établissement
300
5000
3e Boursier
300
5000
PC Medi : Prise en charge
médicale
300
0
Boursier taux 3
300
0
Boursier taux 2
300
0
Boursier taux 1
300
0
Fratrie
300
0
Desserte
300
0
Parcours scolaire particulier
300
0
3e
300
0
Doublant 2GT
300
0
e
4
Bonus zone
géo
Doublant 2GT même
établissement
e
3
Doubleme
nt
9998
Bonus commissions DSDEN
Bousier
Secteur
PC
Médi
Bourse
Taux 3
Bourse
Taux 2
Bourse
Taux 1
Parc
Partic.
Fratrie
Desserte
9000
500
500
500
4200
3600
3000
2400
1800
1200
600
Hors zone géo
Pour une affectation en 2GT avec enseignements d’exploration courants, la prise en compte des notes n’a d’incidence que dans l’hypothèse d’éventuels élèves ex-aequo au sein d’un même groupe de
priorité. Le tri ne se fait ni sur l’âge, ni de façon aléatoire.
L’affectation en 2GT avec enseignements d’exploration contingentés est académique et se fait sur la base des notes
Page 32 sur 42
BAREME POUR L’AFFECTATION
(Hors formations relevant de la procédure Passpro)
17
Aux notes s’ajoutent des bonus :
re
ANNEXE 5.2 : EN 1 année de CAP (2 ans)
Bonus automatisés
Groupe
priorité
Origine scolaire
Bonus
1er vœu
Double
ment
Bonus
priorité
ABSOLUE
Handicap
300
1
Doublant même spécialité, même
établissement
300
3e SEGPA, EREA
300
1650
3 alternance (3 DALI)
EANA (3e ACC, 2 AD GT, 2AD
PR/SE)
300
1350
3e faible avec avis DASEN+
300
ANNEXE 5.3 : EN 2
Bonus commissions
DSDEN
majoration
médical
de barème
9999
9200
nde
PROFESSIONNELLE
Bonus automatisés
Groupe
priorité
Origine scolaire
Bonus Double
1er vœu ment
ABSOLUE
Handicap
300
1
Doublant même spécialité,
même établissement
300
2
3e Prépa pro
300
3e
300
Bonus
priorité
Bonus commissions
DSDEN
majoration
médical
de barème
9999
9200
900
e
2
e
850
MLDS avec avis DASEN +
300
850
Elèves/RF avec avis DASEN +
300
500
3e Prépa pro
300
3e
300
3
3
MLDS + Elèves/RF sans avis
DASEN
Doublant 1re année de CAP autre
spécialité et/ou autre
établissement / 2nde pro
4
2nde GT et spécifique
5
300
4
300
300
e
3 SEGPA/ EREA, 3 alternance
(3 DALI), EANA (3e ACC, 2 AD
GT, 2AD PR/SE) avec Avis
DASEN +
300
350
MLDS avec Avis DASEN +
300
350
Elèves/RF avec Avis DASEN +
300
200
3e SEGPA/ EREA, 3e alternance
(3 DALI), EANA (3e ACC, 2 AD
GT, 2AD PR/SE) sans Avis
DASEN
300
MLDS + Elèves/RF sans Avis
DASEN
Doublant 2nde professionnelle
autre spécialité et/ou autre
établissement / 1re année CAP
5
2nde GT -2nde Spécifique
300
300
300
A ce barème s’ajoutent les bonus liés à Passpro pour les formations concernées par ces procédures (cf. annexe 5.4)
17
Dans le calcul des barèmes pour l’affectation, l’ensemble des notes sont lissées.
Le lissage des notes atténue la disparité entre établissements. Dans le traitement de l’affectation, par souci d’équité, deux éléments sont pris en compte :
- la moyenne générale du groupe auquel appartient l’élève
- l’écart des notes de l’élève par rapport à la moyenne du groupe.
Page 33 sur 42
ANNEXE 5.4 : BONUS PASSPRO
S’applique aux élèves ayant participé aux entretiens pour les formations concernées.
re
nde
Ces bonus s’ajoutent aux barèmes pour l’affectation en 1 année de CAP 2 ans (annexe 5.2) et en 2
professionnelle (annexe 5.3)
BONUS PASSPRO
PASSPRO
Avis de l’établissement
d’origine
Avis de l’établissement
d’accueil - référent
Avis final
PASSPRO
Bonus
PASSPRO
Favorable
Favorable
Très Favorable
6 800
Favorable
Assez Favorable
Assez Favorable
Favorable
Assez Favorable
Assez Favorable
Favorable
Réservé
Réservé
Favorable
Assez Favorable
Réservé
Réservé
Assez Favorable
Réservé
Réservé
Réservé
0
Sans Avis = Absent
Sans Avis = Absent
Incomplet
0
Favorable
Assez Favorable
Peu favorable
Si l’un des établissements (origine ou accueil référent) ne se prononce pas, l’avis de
l’autre établissement est pris en compte à lui seul
Page 34 sur 42
5 100
3 400
1 700
F=F
AF = AF
R=R
ANNEXES 6
ANNEXE 6.1 : COEFFICIENTS POUR L’AFFECTATION EN 1
RE
ANNEE DE CAP
► AFFECTATION SUR SPECIALITES
FRANCAIS
MATHS
LV 1
LV 2
SVT
PHYSIQUECHIMIE
EPS
ARTS
PLASTIQUES
TECH
H/G
Educ Civi
TOTAL
AGENT DE PROPRETE ET D’HYGIENE
3
3
1
0
2
2
1
1
1
1
15
AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION
3
2
1
0
3
2
1
1
1
1
15
ASS. TECH. MILIEUX FAMIL.COLLECT.
3
2
1
0
3
2
1
1
1
1
15
CARRELEUR MOSAISTE
3
3
1
0
0
1
1
2
3
1
15
COIFFURE
3
3
1
0
1
2
1
1
2
1
15
CONDUCT ENGINS TVX PUB. CARRIERES
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
CONSTRUCTEUR CANALISATIONS T.P.
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
CONSTRUCTEUR DE ROUTES
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
CONSTRUCTEUR OUV.BAT.ALU.VER.M.S.
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
CUISINE
3
2
3
1
0
0
2
1
2
1
15
EBENISTE
3
3
1
0
1
1
1
2
2
1
15
EMPLOYE COMMERCE MULTISPECIALITES
3
3
2
1
0
1
1
1
2
1
15
EMPL. VENTE : PRDTS ALIMENTAIRES
3
3
2
1
0
1
1
1
2
1
15
EMPL. VENTE : PRDTS EQUIP.COURANTS
3
3
2
1
0
1
1
1
2
1
15
EMPL. VENT.SP.LIBRAIR.PAPET.PRESSE
4
2
1
1
0
1
1
1
1
3
15
EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE
3
3
0
0
2
3
2
0
1
1
15
3
3
1
0
1
2
1
1
2
1
15
FERRONNIER
3
3
0
0
0
2
1
2
3
1
15
FLEURISTE
3
2
1
0
2
0
1
3
2
1
15
FROID ET CLIMATISATION
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
INSTALLATEUR SANITAIRE
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
INSTALLATEUR THERMIQUE
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
MACON
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MAINTENANCE BATIMENTS DE COLLECT.
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MAINT.MAT. OPT.MAT. PARCS JARDINS
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MAINT.MAT. OPT.MAT.TP MANUTENTION
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MAINT.VEHIC.AUTO OPT. MOTOCYCLES
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MAINT.VEHIC.AUTO OPT. VEHIC.PART.
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MENUISIER FABRICT MEN MOB AGENCMT
3
3
1
0
0
2
1
2
2
1
15
METIERS DE LA BLANCHISSERIE
3
2
1
0
1
2
1
2
2
1
15
METIER DU PRESSING
3
2
1
0
1
2
1
2
2
1
15
METIERS DE LA MODE-VÊTEMENT FLOU
3
3
1
0
0
1
1
2
3
1
15
OPERATEUR INDUSTRIES DU RECYCLAGE
3
3
1
0
2
2
1
1
1
1
15
OPERATEUR LOGISTIQUE
3
3
1
1
0
1
1
1
3
1
15
PÂTISSIER
3
2
2
0
0
0
1
3
3
1
15
PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT
3
3
1
0
1
2
1
1
2
1
15
PETITE ENFANCE
2
1
1
0
2
2
2
2
2
1
15
PREP. & REAL. OUVRAGES ELECTRIQUES
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
REALISAT. EN CHAUDRONNERIE INDUS.
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
3
3
1
0
1
2
1
1
2
1
15
RESTAURANT
3
2
3
1
0
0
2
1
2
1
15
SERRURIER METALLIER
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
SERVICES EN BRASSERIE-CAFE
3
2
2
1
0
1
2
1
2
1
15
SERVICES HOTELIERS
3
2
2
0
0
0
3
1
3
1
15
SIGNALETIQUE ENSEIGNE ET DECOR
3
2
1
0
0
1
1
4
2
1
15
STAFFEUR ORNEMANISTE
3
3
1
0
0
2
1
3
1
1
15
VENDEUR-MAGASINIER PIECES AUTO
3
3
1
1
0
1
1
0
4
1
15
1 CAP 2 ans
Page 35 sur 42
► AFFECTATION SUR POLES DE NIVEAU V
FRANCAIS
MATHS
LV 1
LV 2
SVT
PHYSIQUECHIMIE
EPS
ARTS
PLASTIQUES
TECH
H/G
Educ Civi
TOTAL
INSTALLATEUR SANITAIRE ET THERMIQUE
3
3
1
0
1
2
1
0
3
1
15
MAINTENANCE DE MATERIEL
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
MAINTENANCE DE VEHICULES
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
METIERS DE LA CARROSSERIE
3
3
1
0
1
2
1
1
2
1
15
METIERS DE LA CERAMIQUE
2
3
1
0
0
2
1
3
2
1
15
METIERS DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT
3
3
1
0
0
2
1
2
2
1
15
METIERS DE LA METALLERIE
3
3
1
0
0
2
1
1
3
1
15
METIERS DE LA VENTE ET DU COMMERCE
3
3
2
1
0
1
1
1
2
1
15
SERV. LIES A L’ALIMENTATION ET A
L’HYGIENE
3
2
1
0
3
2
1
1
1
1
15
FRANCAIS
MATHS
LV 1
LV 2
SVT
PHYSIQUECHIMIE
EPS
ARTS
PLASTIQUES
TECH
H/G
Educ Civi
TOTAL
PROD-HORTICOLE FLORALE LEGUMIERE
3
3
1
0
3
1
2
0
2
0
15
TRAVAUX PAYSAGERS
3
3
1
0
3
1
2
1
1
0
15
1 CAP 2 ans
►FORMATIONS AGRICOLES
1 CAPA 2 ans
Page 36 sur 42
nde
ANNEXE 6.2: COEFFICIENTS POUR L'AFFECTATION 2
PROFESSIONNELLE
DOMAINES PEDAGOGIQUES
AFFECTATION SUR CHAMP
Maths
LV1
LV2
SVT
Physique
EPS
A.Plast
Ed.mus
TECH
H/G
Ed. Civ
Total
Français
ACCOMPAGNT, SOINS ET SERVICES A LA PERSONNE
3
2
1
0
3
2
2
0
1
1
15
ÉQUIPEMENT TECHNIQUE ÉNERGETIQUE
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
ETUDES ECONOMIE ARCHITECTURE
3
3
1
1
0
1
2
1
2
1
15
LOGISTIQUE ET TRANSPORT
3
4
4
1
0
0
1
0
1
1
15
MAINTENANCE INDUSTRIELLE
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
METIERS RELATIONS CLIENTS USAGERS
3
3
2
2
0
0
2
1
1
1
15
METIERS DES INDUSTRIES GRAPHIQUES ET IMPRIMERIE
3
2
1
1
1
1
1
3
1
1
15
METIERS DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT
3
3
1
1
0
1
2
1
2
1
15
METIERS DES STRUCTURES METALLIQUES
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
PRODUCTION ET CONCEPTION MECANIQUE
3
3
1
1
0
2
1
1
3
0
15
RESTAURATION
3
2
3
0
1
0
3
1
1
1
15
H/G
Total
AFFECTATION SUR SPECIALITE
A.Plast
Français
Maths
LV1
LV2
SVT
Physique
EPS
AERONAUTIQUE OPT STRUCTURE
2
4
3
1
0
2
0
0
2
1
15
AERONAUTIQUE OPT SYSTEME
2
4
3
1
0
2
0
0
2
1
15
AMENAGEMENT FINITION BATIMENT
3
3
1
1
0
1
2
1
2
1
15
ARTISANAT METIER D’ART : COM. VISUELLE PLURI-MEDIA
3
2
1
1
1
1
1
3
1
1
15
ARTISANAT ET METIER D'ART : MARCHANDISAGE VISUEL
4
4
1
1
0
1
1
1
1
1
15
ARTISANAT ET METIER D'ART : EBENISTE
3
3
1
1
0
1
2
1
2
1
15
ARTISANAT ET METIER D'ART : TAPIS D’AMEUBLEMENT
3
3
1
1
0
1
2
1
2
1
15
CONDUCT. TRANSP. ROUT. MARCHANDISE
3
3
2
1
0
1
2
0
2
1
15
CONSTRUCTION DES CARROSSERIES
3
3
1
1
0
1
2
0
3
1
15
ELECTROTECH, ENERGIE, EQUIPEMENTS COMMUNS
3
4
1
1
0
2
1
0
2
1
15
3
2
1
1
1
3
1
1
1
1
15
GESTION ADMINISTRATION
4
4
2
2
0
0
1
0
1
1
15
HYGIENE PROPRETE STERILISATION
3
2
1
1
2
2
1
1
1
1
15
INTERVENTIONS SUR PATRIMOINE BATI
3
3
1
1
0
1
2
0
3
1
15
MAINT MAT OPT A : AGRICOLE
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
MAINT MAT OPT B : TP MANUTENTION
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
MAINT MAT OPT C : PARCS ET JARDINS
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
MAINT VEHIC. OPT A : VOITURE PARTICULIERE
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
MAINT VEHIC. OPT B : VEHICULES TRANSPORT ROUTIER
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
MAINTENANCE VEHIC. OPT C : MOTOCYCLES
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
METIERS MODE VETEMENT
3
3
1
1
0
1
0
3
2
1
15
METIERS DU CUIR : MAROQUINERIE
3
3
1
0
1
2
1
1
2
1
15
METIERS PRESSING BLANCHISSERIE
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
METIERS DE LA SECURITE
3
1
1
1
1
0
3
1
2
2
15
MICROTECHNIQUES
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
OPTIQUE - LUNETTERIE
3
3
1
1
1
2
1
1
1
1
15
PHOTOGRAPHIE
3
3
1
0
1
2
1
2
1
1
15
PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L’EAU ET PAPIERS CARTON
3
3
1
0
2
3
1
0
1
1
15
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
SERVICE DE PROXIMITE VIE LOCALE
4
2
2
1
1
0
1
1
1
2
15
SYSTEME ELECTRONIQUE NUMERIQUE
3
4
2
1
0
2
0
0
2
1
15
TECHNIC. BÄT ORG. REAL. GROS ŒUVRE
3
3
1
1
0
1
2
0
3
1
15
TECHNIC. FROID CONDITIONNEMENT AIR
3
3
1
1
0
2
1
0
3
1
15
TECHNIC. GEOMETRE TOPOGRAPHE
3
3
1
1
0
1
2
0
3
1
15
TRAITEMENT DE SURFACES
3
3
1
1
0
2
1
1
3
0
15
TRAVAUX PUBLICS
3
3
1
1
0
1
2
0
3
1
15
TECH
Ed.mus
Ed. Civ
Page 37 sur 42
Spécialités 2nde PRO AGRICOLES
Total
Français
Maths
LV1
LV2
SVT
Physique
EPS
A.Plast
Ed.mus
TECH
H/G
Ed. Civ
ALIMENTATION BIO-INDUSTRIES DE LABORATOIRE
3
3
1
0
2
3
2
0
1
1
15
AMENAGEMENTS PAYSAGERS
3
3
1
0
3
1
2
1
1
1
15
GESTION POLLUTIONS PROTEC. ENVIRONNEMENT
3
3
1
0
3
2
1
0
2
0
15
PRODUCTIONS ANIMALES
3
3
1
0
2
2
2
1
1
1
15
PRODUCTIONS HORTICOLES
3
3
1
0
3
1
2
1
1
1
15
SERVICES AUX PERSONNES ET AUX TERRITOIRES
4
1
1
0
3
1
2
1
1
2
15
TECH. CONSEIL VENTE PRODUITS JARDINAGE
3
3
2
0
3
1
1
1
1
1
15
TECH. CONSEIL VENTE PRODUITS ALIMENTAIRES
3
3
2
0
3
1
1
1
1
1
15
ANNEXE 6.3: COEFFICIENTS POUR L'AFFECTATION
nde
EN 2
GT AVEC ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION CONTINGENTES ET 2
2nde GT
ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION
CONTINGENTES
nde
SPECIFIQUE
Français
Maths
LV1
LV2
SVT
A.Plast
Physique
EPS
Total
TECH
H/G
Ed. mus
ARTS
3
1
1
1
1
1
1
3
1
2
15
EPS
3
1
2
1
1
0
3
1
2
1
15
CREATION ET CULTURE-DESIGN
3
2
1
1
1
1
1
3
1
1
15
CREATION ET INNOVATION TECHNOLOGIQUE
2
2
1
1
2
2
1
1
2
1
15
BIOTECHNOLOGIE
2
2
1
1
2
2
1
1
2
1
15
SCIENCES ET LABORATOIRE
2
2
1
1
2
2
1
1
2
1
15
SANTE & SOCIAL
3
2
1
1
2
2
1
1
1
1
15
ECOLOGIE AGRONOMIE TERRIT DVT DURABLE
3
3
1
0
3
3
1
0
0
1
15
PATRIMOINE
3
1
1
1
1
1
1
3
1
2
15
TECH
H/G
2nde SPECIFIQUE
A.Plast
Total
Français
Maths
LV1
LV2
SVT
Physique
EPS
HOTELLERIE
4
2
4
2
0
0
1
1
0
1
15
MUSIQUE OPTION INSTRUMENT
2
2
2
1
2
0
1
3
0
2
15
Ed. mus
Page 38 sur 42
CALENDRIER DES OPERATIONS
e
D’ORIENTATION ET D’AFFECTATION POST 3
SEINE-ET-MARNE
RENTREE SCOLAIRE 2015-2016
e
DATES
Affectation voie professionnelle Post 3 et 2
Lundi 02 mars
Vendredi 27 mars
Vendredi 03 avril
Mardi 07 avril
Jeudi 16 avril
Lundi 04 mai
Mardi 05 mai
nde
Voie GT
Début des entretiens PASSPRO
Fermeture RIDDOP
Date limite de retour à la DIVEL DSDEN 77 des listes d'élèves retenus en section
sportive par les EPLE d'accueil
18h: réunion d'information sur les procédures d'affectation avec les fédérations de parents
d'élèves
Date limite pour les familles de retour des demandes de dérogation à l'établissement
d'origine
Vacances de printemps du 20 avril au 4 mai
Date limite de retour à la DIVEL DSDEN 77 des dossiers pour examen en commissions
départementales
Commission académique internats de la réussite
Mercredi 06 mai
Fin des inscriptions PASSPRO
Vendredi 08 mai
FERIE
Lundi 11 mai
Début de saisie des vœux sur AFFELNET 3
Jeudi 14 mai
FERIE
Fin de saisie des vœux soumis à commission
Vendredi 15 mai
Lundi 18 mai
e
Commissions départementales ULIS LP Sud (matin) et Nord (après-midi)
e
Commissions départementales : 3 SEGPA, EANA vers 2
nde
pro (matin)
Mardi 19 mai
Commission départementale Handicap médicale
Jeudi 21 mai
Date limite retour des demandes de maintien en UPE2A dans le cadre des procédures
e
e
d'affectation 6 et 3 à la DIVEL DSDEN 77
Commissions départementales : assouplissement carte scolaire (matin) et sections
linguistiques (après-midi)
Fin des entretiens PASSPRO
e
Commission départementale 3 faible niveau (matin)
Vendredi 22 mai
Fermeture PASSPRO
Lundi 25 mai
FERIE
e
Mardi 26 mai
Date limite retour des dossiers 3 Prépa pro à la DIVEL DSDEN 77
Ouverture RIDDOD
Mardi 02 juin
Fin de saisie des vœux AFFELNET post 3
Mercredi 03 juin
Bascule PASSPRO dans AFFELNET post 3
Jeudi 04 juin
Vendredi 05 juin
Lundi 08 juin
Mardi 09 juin
Mercredi 10 juin
e
e
Saisie des bonus vérifications IA/ SAIO
e
Bascule de NOTANET dans AFFELNET post 3
14h : Réouverture saisie en EPLE - modification des dossiers élèves suite à conseil de
classe
e
Validation AFFELNET 6
e
Envoi par les collèges des notifications d'affectation en 6 aux familles
e
Commission d'admission en 3 Prépa Pro (matin)
Vendredi 12 juin
Lundi 15 juin
12h : Fin de saisie en EPLE - modification des dossiers élèves suite aux conseils de
classe
re
Date limite retour des dossiers à la DIVEL 1 en 1 technologique et DIMA
Mardi 16 juin
Commissions d'appel 2
nde
GT
Page 39 sur 42
e
DATES
Affectation voie professionnelle Post 3 et 2
Mercredi 17 juin
Commission d'appel 3
e
Tour AFFELNET post 3
Mardi 23 juin
Début des inscriptions voie Pro
e
Mercredi 24 juin
Ouverture de SDA 3 Phase 1
re
Commission départementale d'affectation en 1 technologique (après-midi)
Mardi 30 juin
er
Mercredi 1 juil.
Jeudi 02 juil.
Voie GT
e
Lundi 22 juin
Jeudi 25 juin
nde
Fin des inscriptions voie pro
e
Ouverture de SDA 3 Phase 2
nde
re
Communication des places vacantes en 2 GT et 1 GT à la DIVEL
([email protected])
re
Vendredi 03 juil.
Mercredi 08 Juil.
Commission départementale d'ajustement 2GT-1 GT (matin)
Fermeture RIDDOD
Commission départementale d'admission en DIMA (matin)
Jeudi 09 juil.
Commission de validation de l'affectation 2015 (17h)
Lundi 13 juil.
Commission départementale doublants de terminale (matin)
Jeudi 27 août
Commission départementale d'ajustement voie GT voie pro (matin)
Jeudi 03 sept.
Fermeture de SDA et bascule des élèves en attente d'affectation sur PEL
Lundi 07 sept.
Date limite retour des dossiers à la DIVEL 1 en DIMA
Communication des places vacantes tous niveaux en voie professionnelle à la DIVEL
([email protected])
Commissions interdistricts Nord et Sud
Vendredi 11 sept.
Mardi 15 sept.
Vendredi 18 sept.
Commission départementale d'admission en DIMA (matin)
Page 40 sur 42
CALENDRIER DES OPÉRATIONS
D'ORIENTATION ET D'AFFECTATION POST 3è
SEINE SAINT DENIS
RENTRÉE SCOLAIRE 2015-2016
Passpro
Inscription des élèves dans Passpro. Saisie
des avis et commentaires
du 09/02/2015 au 06/05/2015
Edition et diffusion des convocations aux
entretiens
du 02/03 au 21/05/2015
Saisie des comptes rendus et des avis par
les établissements d'accueil référents
Dans les 3 jours qui suivent l'entretien
Examen d'entrée dans l'enseignement
public pour le privé hors contrat
e
e
Admission en 3 Prépa-pro et en 3
Alternance
10/04/2015
Dépôt des dossiers avant le 26/03/2015
21/05/2015
18 et 19 /05/2015
20/05/2015
22/05/2015
27/05/2015
mercredi 27et jeudi 28 /05/2015
18/06/2015
Début des saisies
le 11/05/2015
Saisie des vœux soumis à commissions
du 11/05 au 15/05/2015
Fin des saisies
le 02/06/2015
Corrections après conseils de classe
du 08/06/2015-14h au 12/06/2015-12h
Tour informatisé
le 22/06/2015
Résultats dans les établissements
le 22/06/ 2015-16h
Inscription des élèves voie pro
avant le 30/06/2015
Inscription des élèves voie EGT
avant le 01/07/2015
Internats de la réussite
Cas médicaux
Handicap - ULIS
Commissions départementales
Assouplissement de la carte scolaire
nde
(entrée en 2 GT)
Majoration de barême
Retour en formation
AFFELNET
Fin de 3
e
le 17/06/2015
Commissions d'appel
fin de 2
nde
EGT
le 16/06/2015
SDA
Phase n°1 : inscription des élèves affectés
par AFFELNET
Phase n°2 : ajustements voie
professionnelle
du 01/07 au 16/07/2015 et
du 25/08 au 03/09/2015
Ajustement voie EGT
Commissions d'ajustement
les 07/07 et 03/09/2015
Ajustement voie pro
Commissions d'ajustement
les 08/09 et 09/09/2015
les 17/09 et 18/09/2015
les 29/09 et 30/09/2015
du 23/06 au 30/06/2015
Page 41 sur 42
CALENDRIER DES OPÉRATIONS
è
D'ORIENTATION ET D'AFFECTATION POST 3
VAL-DE-MARNE
RENTRÉE SCOLAIRE 2015-2016
COMMISSIONS
Réunion présentation de l’affectation aux établissements scolaires
Réunion Présidents commissions d’appel
Commission académique Internats de la réussite éducative
Examen privé Hors Contrat retour vers public
Commission sections internationales 2
MAINTIEN
nde
e
/ bi nationales/sections sportives post 3 SI
Commission DECROLY + Elèves précoces CLG CHARCOT JOINVILLE LE PONT
nde
Commission majoration de barème : SEGPA, EANA, MLDS, vers 2 PRO.
e
Commission majoration de barème : 3 de faible niveau, élèves de MLDS, vers CAP.
Commission cas médicaux / handicap / ULIS
nde
e
Commission 3 PREPA PRO
nde
Commission départementale appel fin 3
e
Heure
16 mars 2015 au
lycée Eugène Delacroix Maisons Alfort
14H
04 avril 2015 / DSDEN94
14h
GT
Date retour dossiers
DSDEN / DESEC 2
05 mai 2015
RECTORAT DE CRETEIL
12 mai 2015 au
collège Louis Pasteur Créteil et Lycée
Léon Blum Créteil
18 mai 2015
DSDEN94
2 avril 2015
19 mai 2015 / DSDEN94
5 mai 2015
21 mai 2015
DSDEN94
4 mai 2015
9h
22 mai 2015 / DSDEN94
Commission Interne récurrents + Assouplissement 2
Commission départementale appel fin 2
Date / lieu
4 mai 2015
4 mai 2015
02 juin 2015 / DSDEN94
9h
18 mai 2015
9h
15 mai 2015
17 juin 2015
Groupe de travail préparatoire aux commissions d’ajustement d’affectation avec les
parents d’élèves
01 juillet 2015
DSDEN94
17h
03 juillet 2015 / DSDEN94
13h
: Commission bilan 1 phase
13 juillet 2015 / DSDEN94
9h
Commission ajustement affectation voie Pro.
27 août 2015 / DSDEN94
9h
15 juillet 2015
Commission ajustement affectation voie GT
28 août 2015 / DSDEN94
9h
15 juillet 2015
10 septembre 2015 / DSDEN94
14h
4 septembre 2015
Commission d’ajustement d’affectation 2
Affectation 2
nde
Commission de fin d’affectation 2
nde
re
et 1 GT
re
nde
Pro / CAP
re
Page 42 sur 42
17 juin 2015 1 GT
nde
24 juin 2015 2 GT

Guide de la procÃ©dure d`orientation et d`affectation

Transcription

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