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Recueil des Actes Administratifs
1234356736896ABC3883 123425678297A3B297A8C5D59BEFB59 4CE7771232434526 D16EFF66E6A3563736F66538666E66E66649666E66E6 1234567849AB1CDEC7F9 3AAA 123425678297A3B297 A8C5D59BEFB59 AEEB97E24972DBE27 62712B7627 6AA AA A!"#A!A" AA$%&%'&'(%)* 7AA+AAAA,AAAAAAA- A5./A012-F /AB"1/AF"3/AF34 AA51 6 *A 0A AA34A"AAA AAA3A7A 888*4**36** Sommaire Préfecture - Direction du Cabinet Arrêté - Extrait de l’arrêté 2014-197 CAB/AFFAIRES RESERVEES en date du 19 décembre 2014 portant attribution de la Médaille d'Honneur Agricole (promotion du 1er janvier 2015) Arrêté - Extrait de l’arrêté CAB/AFFAIRES RESERVEES 192/2014 en date du 15 décembre 2014 portant attribution de la Médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2015 Convention - Convention communale de coordination entre la Police Municipale de la ville de METZ et la Police Nationale, conclue le 3 décembre 2014 Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Arrêté - 2014-DCTAJ/1- 083 du 31 décembre 2014 portant adhésion de la communauté d’agglomération Portes de France-Thionville au syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Lorraine Nord « SYDELON » et modification de ses statuts Arrêté - DCTAJ-2014-A-82 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à M. Eric INFANTE, Sous-préfet de l'arrondissement de SARREBOURG, Sous-préfet de l'arrondissement de CHATEAU-SALINS par intérim Arrêté - DCTAJ-2014-A-83 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à Mme Brigitte GACHOTTE, Secrétaire Administrative de Classe Exceptionnelle, Secrétaire Générale de la sous-préfecture de CHATEAU-SALINS Arrêté - DCTAJ-2014-A-84 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature en faveur de M. Michel HEUZÉ, Sous-Préfet de l'arrondissement de FORBACH / BOULAY-MOSELLE Arrêté - DCTAJ-2014-A-85 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature en faveur de M. Robert NIEDERLANDER, attaché principal d’administration, secrétaire général de la sous-préfecture de FORBACH / BOULAY-MOSELLE Arrêté - DCTAJ-2014-A-86 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature en faveur des membres du corps préfectoral assurant les permanences de responsabilité les week-ends et jours fériés Arrêté - DCTAJ-2014-A-87 en date du 19 décembre 2014 portant organisation des suppléances des Sous-préfets dans le département de la Moselle Arrêté - DCTAJ-2014-A-90 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine Arrêté - DCTAJ-2014-A-91 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine (ordonnateur secondaire) Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Lorraine Arrêté - n° 19-2014 du 30 décembre 2014 portant subdélégation de signature en faveur de Madame Marie-France RENZI, Responsable du Pôle Travail de la DIRECCTE Lorraine en matière d'actions d'inspection de la législation du travail Arrêté - n° 21-2014 du 30 décembre 2014 portant subdélégation de signature en faveur de M. NICAISE Marc, responsable de l'Unité Territoriale de Moselle, en matière d'actions d'inspection de la législation du travail Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Arrêté - DGARS 2014-1233 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0992 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 14 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association du 3ème âge du pays de Bitche sur la ville de BITCHE Arrêté - DGARS 2014-1234 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0987 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 15 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'Association Familiale d'Aide à Domicile de Moselle (AFAD) sur la ville de BOULAY Arrêté - DGARS 2014-1235 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0993 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 5 places pour la prise en charge de personnes âgées par le groupe SOS sur la ville de CREHANGE Arrêté - DGARS 2014-1236 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0994 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 5 places pour la prise en charge de personnes âgées par le groupe SOS sur la ville de FORBACH Arrêté - DGARS 2014-1237 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0995 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 10 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association AMAPA sur la ville de FREYMING-MERLEBACH Arrêté - DGARS 2014-1238 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0996 du 1er octobre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 5 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association en faveur des personnes âgées sur la ville de SAINT-AVOLD Arrêté - DGARS 2014-1239 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0991 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 7 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association AMAPA sur la ville de SARREGUEMINES Arrêté Extrait de l’arrêté 2014-197 CAB/AFFAIRES RESERVEES en date du 19 décembre 2014 portant attribution de la Médaille d'Honneur Agricole (promotion du 1er janvier 2015) Direction : Préfecture - Direction du Cabinet Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - Cabinet du Préfet - Pôle Affaires Réservées Date de publication : 31/12/2014 PREFET DE LA MOSELLE CABINET DU PREFET EXTRAIT DE L’ARRETE N°2014-197 CAB/AFFAIRES RESERVEES du 19 décembre 2014 portant attribution de la médaille d’honneur agricole (promotion du 1er janvier 2015) Le Préfet de la région Lorraine Préfet de la zone de défense et de sécurité Est Préfet de la Moselle Chevalier dans l’ordre national de la légion d’honneur Chevalier dans l’ordre national du mérite VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole; VU le décret 76-422 du 10 mai 1976 relatif à la médaille d'honneur agricole; VU l'arrêté du 08 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ; VU le Décret 84-1110 du 11 décembre 1984 relatif à l’attribution de la médaille d’honneur agricole; A l'occasion de la promotion du 01 janvier 2015; Sur proposition de madame la directrice de cabinet, ARRETE Article 1 : La médaille d’honneur agricole ARGENT est décernée à : - Madame ADELE Lucile ATTACHEE DE DIRECTION, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. - Monsieur BRECK Jean-Luc TECHNICIEN AGRICOLE, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. - Madame COLSON Nadine SECRETAIRE, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. 1 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame GUEDDOUM Angélique DIRECTEUR D'AGENCE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame KLEIN Corinne ADJOINT RESPONSABLE LSA, SEVE, LEMUD. - Madame KOCZANSKI Catherine TECHNICIEN, SOCIÉTÉ D'INDEMNISATIONS RÉGIONALES DU CRÉDIT AGRICOLE, PARIS. - Monsieur KOPP Christophe CHAUFFEUR, UNICOOLAIT, SARREBOURG. - Monsieur LOISEAU Martial EMPLOYE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame MANSUIT Sylvie REFERENT RISQUES, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame MILINKOVIC Gorana GESTIONNAIRE SINISTRES, GROUPAMA GRAND EST, STRASBOURG. - Madame PARTICELLI Annick EMPLOYEE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur PIBLINGER Emmanuel CONSEILLER COMMERCIAL AGRICOLE, GROUPAMA GRAND EST, STRASBOURG. - Madame ROGOSCH Karine SECRETAIRE, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. - Madame SCHROEDER Virginie DIRECTRICE D'AGENCE PRINCIPALE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame SEICHEPINE Virginie OUVRIERE, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Monsieur THIL Jean-Marc BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, METZ. - Madame TRUCHOT Barbara EMPLOYEE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . Article 2 : La médaille d’honneur agricole VERMEIL est décernée à : - Madame ADELE Lucile ATTACHEE DE DIRECTION, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. - Monsieur AUGUSTIN Dominique OUVRIER, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Monsieur BLAISING André SYLVICULTEUR, OFFICE NATIONAL DES FORETS, NANCY CEDEX. 2 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur CUISINIER Joseph COMPTABLE, FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA MOSELLE, METZ CEDEX 1. - Madame KLEIN Corinne ADJOINT RESPONSABLE LSA, SEVE, LEMUD. - Monsieur NITSCHKE Patrice ASSISTANT, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame PENNERAT Astrid ANALYSTE PROGRAMMEUR, SB ALLIANCE INFORMATIQUE, SAINT LO CEDEX. - Monsieur SCHMITT Bernard TECHNICIEN AGRICOLE, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. - Monsieur SIMON Raoul OUVRIER FORESTIER, OFFICE NATIONAL DES FORETS AGENCE DE SARREBOURG, SARREBOURG CEDEX. - Monsieur THIL Jean-Marc BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, METZ. - Madame THOMAS Estelle ANIMATRICE D'AGENCE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur TUNC Mehmet OUVRIER, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Monsieur YIN Bertrand PREPARATEUR DE COMMANDES, COMPAGNIE DES FROMAGES RICHES MONTS 55, VIGNEULLES LES HATTONCHATEL. Article 3 : La médaille d’honneur agricole OR est décernée à : - Madame ALBERT Colette ASSISTANTE, SODIAAL UNION - COOPÉRATIVE LAITIÈRE, PARIS. - Madame BASIN Patricia EMPLOYEE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur BOLDIZAR Daniel OUVRIER, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Monsieur BORDIN Marc Conseiller en prévention, CAISSE D'ASSURANCE-ACCIDENTS AGRICOLE DE LA MOSELLE, METZ CEDEX 1. - Monsieur CHEVRIER Mario BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS AGENCE DE SARREBOURG, SARREBOURG CEDEX. - Monsieur CHRISTOPH Léon BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, NANCY CEDEX. 3 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur CUISINIER Joseph COMPTABLE, FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA MOSELLE, METZ CEDEX 1. - Monsieur DUPOND Gabriel OUVRIER D'USINE, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Madame FLORANGE Brigitte EMPLOYEE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur GUILLAUME Elie BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORÊTS , VANDOEUVRE LES NANCY. - Monsieur GUIR Jean-Paul TECHNICIEN AGRICOLE, LORCA, LEMUD. - Monsieur HANESSE Dominique CONSEILLER DE PREVENTION, GROUPAMA GRAND EST, STRASBOURG. - Monsieur JAMING Romain OUVRIER FORESTIER, OFFICE NATIONAL DES FORETS, NANCY CEDEX. - Madame LONARDI Marie-Claire EMPLOYEE DE LABORATOIRE, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Monsieur MATHIEU André EMPLOYE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur MULLER Christian BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, NANCY CEDEX. - Monsieur SCHMITT Bernard TECHNICIEN AGRICOLE, GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA MOSELLE, METZ. - Madame SCHROTZENBERGER Annie ASSISTANTE, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA MOSELLE, METZ CEDEX 1. - Madame SIMON Isabelle AGENT DE MAITRISE, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Monsieur TAESCH Dominique EMPLOYE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur THIL Jean-Marc BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, METZ. - Monsieur TOUSCH Francis BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, NANCY CEDEX. - Monsieur UNTEREINER Christian DIRECTEUR D'AGENCE BANCAIRE, CREDIT AGRICOLE ALSACE VOSGES, STRASBOURG. 4 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Article 4 : La médaille d’honneur agricole GRAND OR est décernée à : - Madame BEAUCLAIR Marie LABORANTINE, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. - Madame BORN Marie-José EMPLOYEE DE COMPTABILITE, OFFICE NATIONALE DES FORETS MORHANGE, MORHANGE. - Madame DEHLINGER Evelyne EMPLOYEE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur DONVAL François TECHNICIEN , CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame ENTEMEYER Dominique TECHNICIENNE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Monsieur EYLER Pierre ELECTRO-MECANICIEN, UNICOOLAIT, SARREBOURG. - Madame FAVRE Jocelyne REDACTEUR, GROUPAMA GRAND EST, STRASBOURG. - Monsieur FRANTZ Jean-Marie ELECTRO MECANICIEN, UNICOOLAIT, SARREBOURG. - Madame GOLZA Nicole SECRETAIRE, LA MOSELLE AGRICOLE, METZ . - Monsieur HOCQUARD Roland BUCHERON, OFFICE NATIONAL DES FORETS, NANCY CEDEX. - Monsieur LAMBERT Patrice CHAUFFEUR, EST-LAIT (GROUPE SODIAAL), METZ CEDEX 3. - Madame MITHOUARD Martine EMPLOYEE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame PILLIN Bernadette ANALYSTE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE, NANCY CEDEX . - Madame SCHROTZENBERGER Martine OUVRIERE, COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, BENESTROFF. Article 5 : Monsieur le secrétaire général et madame la directrice de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. METZ, le 19 décembre 2014 Signé : Nacer MEDDAH 5 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté Extrait de l’arrêté CAB/AFFAIRES RESERVEES 192/2014 en date du 15 décembre 2014 portant attribution de la Médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2015 Direction : Préfecture - Direction du Cabinet Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 15/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - Cabinet du Préfet - Pôle Affaires Réservées Date de publication : 31/12/2014 PREFET DE LA MOSELLE Cabinet du Préfet EXTRAIT DE L’ARRETE CAB/affaires réservées n°192/2014 du 15 décembre 2014 portant attribution de la Médaille d'honneur régionale, départementale et communale Au titre de la promotion du 01 janvier 2015 Le Préfet de la Région Lorraine Préfet de la Zone de Défense et de Sécurité Est Préfet de la Moselle Chevalier de l’Ordre National du Mérite VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale. ------- ARRETE Article 1 : Les médailles d’honneur régionales, départementales et communales sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent : Médaille ARGENT Monsieur BARCHAT Marcel Ancien conseiller municipal de LINDRE-BASSE - Monsieur BASTIEN Jean-Marie Conseiller municipal de GUERSTLING - Monsieur BUCHHEIT Jean-Marie Ancien adjoint au maire de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur COURSANT Roland Ancien conseiller municipal de LINDRE-BASSE - Monsieur DOLLER Rémy Ancien adjoint au maire de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur FRACHE Daniel Ancien adjoint au maire de LINDRE-BASSE - Madame GAPP Raymonde née WAGNER Conseiller municipal de NOUSSEVILLER ST NABOR - Monsieur GOURLOT Thierry Conseiller municipal de METZ PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur HAMANT Rémy Maire honoraire de LINDRE-BASSE - Monsieur KLEIN Laurent Conseiller municipal de MARIMONT LES BENESTROFF - Monsieur LUDWIG René Maire honoraire de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur MATHIEU Bernard Ancien conseiller municipal de LINDRE-BASSE - Monsieur MOSER Fabien Ancien conseiller municipal de FONTOY - Monsieur MULLER Alain Adjoint au maire de CREHANGE - Monsieur PICHLY Gilbert Ancien conseiller municipal de LINDRE-BASSE - Monsieur SCHMITT Alexandre Ancien adjoint au maire de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur SCHMITT Jean-Jacques Adjoint au maire de DENTING - Monsieur SCHMITT Philippe Conseiller municipal de CREHANGE - Monsieur SCHUTZ François Maire de BRETTNACH - Monsieur SOURSAC Guy Conseiller municipal de FONTOY - Monsieur STARCK Serge Maire de NOUSSEVILLER ST NABOR - Madame TRIBOUT Bernadette née GIRARD Ancien conseiller municipal de ALAINCOURT LA COTE - Monsieur WACK Hubert Adjoint au maire de NOUSSEVILLER ST NABOR - Monsieur WAGNER Roland Adjoint au maire de LUTZELBOURG Médaille VERMEIL - Monsieur BACH Roland Ancien adjoint au maire de DISTROFF - Monsieur BONIS Norbert Adjoint au maire de BENING LES ST AVOLD - Monsieur DECHOUX Raymond Adjoint au maire de COUME 2 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur GESCHWIND Roland Maire honoraire de DANNE ET QUATRE VENTS - Monsieur JACOB Jean-Luc Maire de DANNE ET QUATRE VENTS - Monsieur KALUS Aloyse Conseiller municipal de DENTING - Monsieur METZINGER André Ancien adjoint au maire de NOUSSEVILLER ST NABOR - Madame NIEDERLANDER Marie née EHS Adjoint au maire de BENING LES ST AVOLD - Monsieur REMY Gilbert Adjoint au maire de HAGONDANGE - Monsieur SCHEIBLING Antoine Conseiller municipal de FONTOY - Monsieur SCHNEIDER Edmond Ancien maire de GUERSTLING - Monsieur WAGNER Jean-Claude Conseiller municipal de NOUSSEVILLER ST NABOR - Monsieur ZIMMERMANN Gérard Ancien adjoint au maire de DENTING Médaille OR Monsieur DOYEN Bernard Maire de ALAINCOURT LA COTE - Monsieur GERMAIN Bernard Maire de LANDANGE - Monsieur KALK Marcel Ancien maire de HILBESHEIM - Monsieur RAMM Armand Maire honoraire de HASELBOURG Article 2 : Les médailles d’honneur régionales, départementales et communales sont décernées aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent : Médaille ARGENT - Madame ACKERMANN Antoinette née COMO Cadre de santé paramédicale, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur ACKERMANN Didier Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES 3 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur ACKERMANN Patrick Cadre de santé paramédicale, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur AGUS Robert Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur AMADORO Bernard Adjoint technique territorial principal EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame AMADORO Corine née LINTZ Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur APPEL Patrick Technicien principal 2ème classe, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur ARNODO Philippe Educateur principal APS 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame ARRIAT Blandine Attaché territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame ATLAN Christelle née RYCKELYNCK A;S.H.Q, ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE SANTE DE GORZE - Monsieur AUDEGOND Dominique Adjoint technique principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame AZZAOUI Florence Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de VIC SUR SEILLE - Madame BACH Nathalie née HIEGEL Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame BAILLIEUX Laure née MANENTI Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur BALVA Jean Adjoint technique 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ROHRBACH-LES-BITCHE - Monsieur BARON Denis Ouvrier professionnel qualifié, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame BAUDINET Isabelle née THEOBALD Choriste, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame BAUDISSON Hélène Adjoint administratif 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH de HAYANGE - Monsieur BEAUSEJOUR Barbe Adjoint technique territorial de 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur BECKERICH Fabien Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Monsieur BELLANTI David Agent de maîtrise principal, MAIRIE de THIONVILLE 4 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur BELLAVIA Angelo Adjoint technique territorial EE principal 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur BERGANTZ Pascal Maître-ouvrier, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame BERMAND Christine née IWANSKA Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame BERRUSWEILLER Jeanine née OLESINSKI Adjoint technique 2ème classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame BIANCHI-MIRASOLE Inès née TAYMONT Puéricultrice cadre supérieur de santé, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur BINANZER Raymond Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de NILVANGE - Monsieur BIRIG Didier Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur BLAU Jean-Rémy Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame BLONDLOT Marie-Cécile Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame BOCK Sylvie née MARTIN Aide soignante de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur BONAVENTURA Dominique Agent de maîtrise, MAIRIE de ALGRANGE - Madame BOUCHÉ Marie-Hélène née BOZZARELLI Adjoint administratif principal 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES de BOULAY - Monsieur BOULAHSSA Mustafa Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur BOUR Denis Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame BOURG Sonia née SCHLICK Agent spécialisé EM 1ère classe, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur BOURTON Daniel Adjoint technique territorial principal EE 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame BOUTIER Isabelle Adjoint administratif 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame BRAUER Hélène née WEBER Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur BRETBEIL Franck Agent de maîtrise principal, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur BRUCCULERI Victor Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ 5 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur BRUNETTTI Philippe Adjoint technique de 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame BUCHY Carole Rédacteur, MAIRIE de METZ - Monsieur BULLADO Serge Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur BUR Victor Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Madame CAIANI Carmen née RANTUCCI Adjoint administratif 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame CALCATERA Jocelyne née MULLER Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Monsieur CAMBOULIVES Cyrille Ingénieur principal, MAIRIE de METZ - Madame CAMUT Sylvie née COLLIGNON Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame CAPS Frédérique née STEINORT Technicien principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame CARILLET Valérie Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur CARLINO Antonio Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur CAZANAVE René Agent de maîtrise, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur CESAR Thierry Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Monsieur CHAMEROY Patrice Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur CHAPEAU Patrick Adjoint technique 1ère classe EST, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur CHARRON Patrice Aide soignant de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur CHARTE Frédéric Administrateur hors classe, MAIRIE de METZ - Madame CHAUMONT Nathalie Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de UCKANGE - Madame CHRISTMANN Claudine née MAYER Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de BITCHE 6 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame CIOLEK Lydia née LEDRICH Infirmière en soins généraux et spécialisés, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame CLEMANG Françoise née L'HUILLIER Assistant de conservation principal de 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame COCCA Sandrine née JACQUES Assistant de conservation principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame COLLOT Chrystelle née CHARTON Rédacteur territorial, MAIRIE de METZ - Madame COLOMBO Catherine née PELTRE Rédacteur principal 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame COPS Marie-Paule Adjoint administratif hospitalier principal 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY - Madame CRON Florence née STEFFANUS Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur CUNY Michel Adjoint technique territorial principal 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame D'AGOSTINO Franca Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame DA SILVA Georgina Adjoint administratif 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur DAMIEN Louis Infirmier en soins généraux et spécialisés, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur DAOUD Cherif Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame DAUDY Isabelle Educateur principal APS 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame DE MONTE Véronique née HENNER Infirmière en soins généraux et spécialisés, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur DECKER Dominique Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur DECKER Vincent Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame DEFENDENTI Dominique née CHAMPIGNEULLE ATSEM 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur DEL BIANCO Gian Infirmier psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame DETAILLEUR Valérie née CERESOLI Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE 7 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame DIAZ Anita née CLAY Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de AMNEVILLE - Madame DION Véronique née SCHUMACHER Rédacteur territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame DO Xuan Tham née TRAN Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame DORMIO Lucia Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame DOUSSOT Véronique Assistant conservation principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame DRUOST Pascale Adjoint administratif 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame DUPPRE Carmen née TURON Rédacteur, MAIRIE de CREHANGE - Madame EHRE Maria Da Conceicao née LEITE DE AZEVEDO Auxiliaire de puériculture principale 2ème classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame EISENHAUER Nicole née ZACHARY Agent spécialisé EE 1ère classe, MAIRIE de UCKANGE - Madame ENSMINGER Myriam née FREYERMUTH IDE cadre de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame ERBS Elisabeth née FABING Educateur des APS principal 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ROHRBACH-LES-BITCHE - Madame ERHART Myriam Adjoint administratif principal 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur ERVYN Cyrille Agent de maîtrise principal, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur ESCH Emmanuel Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur FABER Jean-Jacques Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur FACCHINI Reinier Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame FALCIONI Francine née HOSY Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame FANCELLU Marjorie née BOUILLY Infirmière en soins généraux et spécialisés, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur FEIL Stéphane Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur FENGHOUR Lakhdar Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE 8 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame FERRE Laure née HOMBERG Directrice territoriale, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE FORBACH "PORTE DE FRANCE" - Monsieur FILLGRAFF Pascal Infirmier D.E. catégorie A, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur FISCHER Rodolphe Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame FISCHER Valérie née OBERHAUSER Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur FLEUROT Christophe Maître ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame FOEGLE Catherine née BAIL Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame FORTMANN Régine née REUTENAUER Infirmière de 3ème grade ISGSS, CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE de METZ - Monsieur FRASCA Bruno Brigadier, MAIRIE de METZ - Madame FRAYARD Christelle née KREMER Directeur territorial, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "PORTES DE FRANCE - THIONVILLE" - Monsieur FRISTOT Christophe Infirmier D.E. de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame FUSSLER Brigitte née BRENNER Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de HAGONDANGE - Monsieur GALLO Antoine Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame GALLUSSER Mariette Adjoint technique 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Madame GAY Linda née SANCHEZ Rédacteur, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame GEBER Denise Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Madame GERARD Claudia née BOOS Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de SARREBOURG - Madame GERBER Françoise Cira née SPAGNULO Adjoint administratif principal 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame GEREMIA Nathalie Assistant conservation principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame GORNIGAL Corine née LALLEMAND Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE 9 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame GRAF Sylvie née PILEGGI Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Monsieur GRANDCLAUDE Jean-Luc Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ - Monsieur GUETTAF Abderahmane Adjoint technique principal 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame GURY Christiane Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de AMNEVILLE - Madame HAMM Valérie née CRETAILLE Assistante socio-éducatif principale, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame HANAUER Marie-Françoise née BARTHELEMY Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur HANRIOT Olivier Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur HAVEN Gérard Retraité, MAIRIE DE HELLIMER de HELLIMER - Madame HELIG Marie Infirmière D.E., CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame HENAUX Sylvie née RIMLINGER Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame HERBER Martine née PERNET Rédacteur territorial, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Monsieur HILCHER Raphaël Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur HOARAU Laurent Brigadier chef, MAIRIE de SAINT AVOLD - Madame HOELTER Corinne née SCHWARZ Rédacteur territorial, MAIRIE de AY SUR MOSELLE - Monsieur HOUSELSTEIN Dominique Aide soignant de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur HUMBERT Laurent Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur INGOLD Jacky Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur ISEMBART Patrice Adjoint technique principal 2ème classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame ISSA Rahima Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame JACOB Isabelle Infirmière de CN, CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE de METZ 10 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame JACOB Liliane née BELDICO Adjoint technique de 2e classe, MAIRIE DE CHAILLY-LES-ENNERY de CHAILLY-LES-ENNERY - Madame JACQUOT Bernadette née OLDRIOT Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame JAEGER Corinne née STROHMANN Adjoint administratif principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame JEAN Angélique née HIEGEL Adjoint administratif principal 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame JEGEN Orlane Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame JEZIORSKA Marianna Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur JOLY FIEGEL Alain Attaché territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame JUNG Monique née MATUSAC ATSEM 1ère classe, MAIRIE de PETITE-ROSSELLE - Monsieur KACAR Serge Aide soignant de classe supérieur, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur KARMAN Laurent Technicien principal 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame KELLER Agnès née FOUQUENELLE Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame KIRCHMEYER Marie-Odile née MALLAISE Educateur de jeunes enfants, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE METZ - Madame KIRVELLE Pascale née RIBY Adjoint des cadres hospitaliers, ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE SANTE DE GORZE - Madame KLEIN Annick née THEOBALD Infirmière psy, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame KLEIN Clarisse née KONCINA Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de BENING LES ST AVOLD - Madame KLEIN Michèle née SCHOWING Ingénieur principal, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Monsieur KLEINEN Didier Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame KLEITZ Isabelle née LACHER Adjoint administratif principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame KONANZ Clarisse née JUNG Agent d'entretien, MAIRIE de REDING - Monsieur KREISCHER Olivier Agent de maîtrise principal, CENTRE HOSPITALIER de SAVERNE 11 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame KRELA Rachel née ROUX Agent de maîtrise, MAIRIE de THIONVILLE - Madame KREMER Jocelyne née COUSY Auxiliaire de puériculture principale 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur KUBICKI Jean-Claude Adjoint technique 1ère classe EST, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame KUBICKI Martiane née COMELLI Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame KULAS Marie-Chantal née ZONTA Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame L'HUILLIER Nathalie née HENRY Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de DIEUZE - Monsieur LACHER Régis Agent de maîtrise, SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAU ET ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA FENSCH de FONTOY - Madame LAHSENE Fabienne née HOLVEC Agent spécialisé EM 1ère classe, MAIRIE de MANOM - Monsieur LAMOTTE Pierre Ingénieur chef, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur LANG Fernand Agent de maîtrise, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH de HAYANGE - Madame LAPLANCHE Liliane née TERCIC-KNIPPER Adjoint technique 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH de HAYANGE - Monsieur LAUER Christian Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame LAUGUSTIN Christine née RUBECK ATSEM 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur LAVAULT Michel Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame LEDIG Véronique née SCHUSTER Directeur des ressources humaines, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH de HAYANGE - Monsieur LEG Philippe Technicien territorial, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur LEMONNIER Benoit Ouvrier professionnel qualifié, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame LENHOF Valérie née LECARPENTIER Infirmière D.E , CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY - Madame LEONARD Bernadette Agent territorial spécialisé EE principal 2ème classe, MAIRIE de METZ 12 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur LEROY Bruno Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame LESCANNE Sylvie Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame LESCOUTE Christelle née RUSE Infirmière, CENTRE HOSPITALIER de SAVERNE - Monsieur LESOURD Christian Agent de maîtrise, MAIRIE de SARREBOURG - Monsieur LIEBGOTT Alexandre Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame LIEGEOIS Joëlle née PERROTTE ATSEM, MAIRIE de LOUVIGNY - Monsieur LIENHARDT Pascal Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur LOMBARDI David Ingénieur principal, MAIRIE de WOIPPY - Madame LOPEZ FERNANDEZ Carmen née MENDEZ Technicien territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame LORELLI Isabelle née BIER Rédacteur principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame LUCAS Sylvia née KRETZ Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur MARAGNA Daniel Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame MARCHAL Nicole née SCARBOLO Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur MARINI Frédéric Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame MARTZLOFF Yasmine Assistante médico administrative CN, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ THIONVILLE - Monsieur MASIERO Dominique Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame MASSON Fabienne née HINSCHBERGER Secrétaire de mairie, MAIRIE de GUERSTLING - Madame MASSON Florence ATSEM 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame MATATA Corinne née HOKA Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur MATHIEU Jean Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE 13 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame MATHIEU Patricia Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame MATHIS Sylvie née KALIS Infirmière, CENTRE HOSPITALIER de SAVERNE - Monsieur MATTE Franck Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur MAZET Marcel Adjoint administratif 2ème classe, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Madame MELLINGER Alexandra née HOFFMANN Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de PETITE-ROSSELLE - Monsieur MERTZ Laurent Infirmier DE, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame METZ Sophie née MULLER Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de BENING LES ST AVOLD - Monsieur MEYER Romain Agent de maîtrise, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Madame MIALET Marie-Claire née LEFORT Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame MINEBOIS Josiane née RICHARD Assistant Conservateur principal de 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame MISSLER Christelle Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de MONTOIS LA MONTAGNE - Monsieur MONTEIL Jean-Luc Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ - Madame MORENIAUX Marie-Chantal Attaché territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur MULLER Alain Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de HENRIVILLE - Monsieur MULLER Jean Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de ALGRANGE - Monsieur MULLER Michel Agent de maîtrise principal, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Madame NADDEO Claudia Assistant de conservation principal 1ère classe, MAIRIE de FORBACH - Madame NEBRICH Stéphanie née CANDAT Chargée de clientèle, MOSELIS de METZ CEDEX - Madame NEGRIN Valérie née SOULATGES Adjoint d'animation 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES de BOULAY - Madame NISS Marie née HERRINGER Infirmière, CENTRE HOSPITALIER de SAVERNE 14 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame NIVLET Nathalie Assistant conservation principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur NOWAK Thierry Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur OBRINGER Christian Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame PAOLETTI Laurence née MAKSYMIUK Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de FAMECK - Madame PARACHINI Patricia née CAILLOUX Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame PARZYBOCK Corinne née TUSCH Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur PEIFFER Christian Adjoint administratif 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Monsieur PELOSO Fabrice Agent de maîtrise, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur PEROT Hubert Brigadier chef principal, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Madame PERREIN-BALTER Marie-Thérèse née BALTER Médecin hors classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE de METZ - Monsieur PERRUAUX Stéphane Technicien principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE de METZ - Madame PERSICHETTI Mireille Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de NILVANGE - Madame PERSONENI Isabelle née GUERVIN Assistant de conservation, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur PICHANCOURT Lucien Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame PITZ Marie Agent spécialisé principal EM 2ème classe, MAIRIE de HENRIVILLE - Madame PLUCHON Chantal Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame POFIRI Anne-Marie Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame POTIER Maria née DIAZ Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de NILVANGE - Monsieur PUSTORINO Eugène Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de GUENANGE 15 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame RAIGE Brigitte Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de FLORANGE - Madame RANSLANT Liliane Adjoint technique territorial 1ère classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur RAPP Denis Brigadier chef principal, MAIRIE de ST JULIEN LES METZ - Monsieur REICH Alexandre Adjoint technique 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame REMIGY Chantal née TURPEAU Auxiliaire de puériculture principale 2ème classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame RENFER Catherine née COLLING ASEM principal 2ème classe, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur RENTZ Jean-Marc Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de SARREBOURG - Monsieur RIBEYRE Dominique Conservateur d'Etat chef, MAIRIE de METZ - Monsieur RICK Gérard Adjoint technique territorial principal 2ème classe EE, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur RISSER Françis Aide-soignant de CE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame RITZ Chantal Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de HAGONDANGE - Madame RIZOU D'ALBUSSET-SABRAN Ghislaine Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame ROBERT Nadine Infirmière en soins généraux et spécialisés, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame ROITEL Edwige née ROCHEFEUILLE Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame ROMAIN Myriam née KOLZ Assistant socio-éducatif principal, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame ROPPART-THURM Francine née KNAUSZ Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de ST JULIEN LES METZ - Madame ROSSI Sabine née ALLENBACH Rédacteur principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur ROUFF Christophe Agent de maîtrise principal, MAIRIE de SAINT AVOLD - Madame RUCHAUD Valérie Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de FORBACH 16 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame RUFFENACH Carole née HOEBLICH Assistant de conservation principal de 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Monsieur SAILLARD Christophe Technicien territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE de METZ - Madame SALET Rose née ZIMMER Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de FLORANGE - Madame SANGUEDOLCE Giuseppina Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame SAVINI Martine née BARDOT Adjoint technique, COMMUNE de BIONCOURT - Monsieur SCHAFE Alain Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur SCHEFFER Pascal Infirmier psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur SCHEIBER Yves Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur SCHERER Robert Agent de maîtrise, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur SCHILTZ Lionel Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur SCHMITT Patrick Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame SCHMITT Thérèse née GRABOWIECKI Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Madame SCHNEIDER Anne née FABING Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame SCHOENDORFF Madeleine Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur SCHOENECKER Cyrille Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur SCHOFF Denis Adjoint technique territorial principal EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame SCHOTT Marie née VAQUER Attaché principal, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur SCHWAB Jean-Marie Adjoint technique territorial principal EE 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame SEMINATORE Valérie née NICOLINI Adjoint administratif 2ème classe, MAIRIE de SAINT AVOLD 17 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur SERIER Christophe Directeur général des services, MAIRIE de HAGONDANGE - Monsieur SIPIERRE Pascal Adjoint technique territorial principal EE 2ème classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur SOEDER Francis Agent de maîtrise, MAIRIE de BASSE HAM - Madame SPANO Françoise née SALLUSTI Educateur principal de jeunes enfants, MAIRIE de THIONVILLE - Madame STAUB Nathalie née HOFFMANN Rédacteur territorial, MAIRIE de ACHEN - Madame STERN Clarisse née WEINERT Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame STOCKLOUSER Rachel Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de CREHANGE - Monsieur SZAFRANSKI Alain Infirmier D.E., CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur SZANIEC Michel Rédacteur chef, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur TEUTSCH Guy Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur THERET Philippe Infirmier en soins généraux et spécialisés, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame THIBAULT Marie-Line née LEFORT Aide soignante de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY de NANCY - Monsieur THIRIOT Pascal Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame TIRABASSO Myriam Rédacteur principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame TOFFOLO Michèle née SCHEIDT Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur TOUSSAINT Jacky Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame TRIPODI Isabelle née BUCCIOL ATSEM principale 2ème classe, MAIRIE de MONTOIS LA MONTAGNE - Monsieur TUSCH Jean Aide soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame UNFRICHT Sabine née JUNG Infirmière D.E., CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame VERRIER Nadège Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE 18 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur VICTORION Laurent Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Madame VIGNON Armelle née GARDEUR Assistant de Conservation principal de 1e classe, MAIRIE de METZ - Monsieur VINTER Eric Agent de maîtrise principal, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur VONAU Marc Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame WAGNER Barbara née GRAF Assistante médico administrative CN, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur WAGNER Jean-Jacques Infirmier D.E., CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur WARLOP Thierry Aide soignant CN, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame WEBER Marie-Claire née FRENZEL Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame WEIDIG Laurence Educateur principal APS 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame WEISLINGER Myriam née KLER Infirmière de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame WENNER Laurece née MOYEMONT Educateur des APS principal 2ème classe, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Madame WILHELM Christine née KLEIN Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur WILHELM Pascal Infirmier D.E., CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur WILLERS Michel Chef de service de police municipale, MAIRIE de METZ - Madame WOLFF Evelyne née VAUTRIN Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de LANGUIMBERG - Monsieur WORMS André Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ Médaille VERMEIL - Madame ABEL Jocelyne née SILVESTRI Adjoint administratif de 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur ADAM Jacques Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES 19 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame AIDOUD Jeannette (A titre posthume) Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur ALATI Fabrice Attaché territorial, CCAS de la COMMUNE de MONT SAINT MARTIN - Madame ALENDA Danielle Rédacteur principal de 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur ANTON Patrice Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame ARNOULD Joëlle née KARST Assistante social, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame ARQUER Muriel née DEWAELE Adjoint technique de 1ére classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE de METZ - Madame BACK Joëlle née CANESTRARI Directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social, MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE de FAULX - Monsieur BARBY Helmut Agent de maîtrise, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame BARO Martine née KARMANN Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame BECHER Danièle née BRIGALDINO Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Madame BELLOT Danielle née STEIBEL Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER de SAVERNE - Monsieur BERMES Serge Adjoint technique 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame BERTAUX Fabienne née DIAMANTINI Attaché, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame BERTONA Maryse née COSSIN Adjoint administratif principal de 1ére classe, MAIRIE de PLAPPEVILLE - Madame BIACHE Marie-Marthe Conducteur ambulancier, ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE SANTE DE GORZE - Madame BIR Liliane Assistante socio-éducatif, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur BLASZCZYK Gilbert Agent de maitrise principal, MAIRIE de CREHANGE - Monsieur BLESZ Jean-Luc Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur BONVILLE Jean-Marc Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de YUTZ - Monsieur BORCKHOLZ Georges Agent de maîtrise principal, MAIRIE de WOIPPY 20 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame BOUVIER Roselyne née FELLMANN Professeur d'enseignement artistique, ECOLE SUPERIEURE D'ART DE LORRAINE de METZ - Madame BREITENBACH Murielle née GENOVESE Assistante médico administrative CE , CENTRE HOSPITALIER DU PARC de SARREGUEMINES - Monsieur BRUYERE Eric Adjoint du patrimoine principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame CAMARDA Catherine née WIRTH Assistante de conservation, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur CARRE Thierry Directeur général adjoint des services, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "PORTES DE FRANCE – THIONVILLE" - Monsieur CASAGRANDE Joseph Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de DISTROFF - Madame CENTOMO Isabelle née BARBIER Rédacteur, MAIRIE de METZ - Madame CERBAI Isabelle née GREIWELDINGER ATSEM 1ère classe, MAIRIE de KNUTANGE - Monsieur CHRISTMANN Didier Infirmier psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame COLIN Martine Rédacteur principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur COPPIN Joël Agent de maîtrise principal, MAIRIE de AMNEVILLE - Madame CORAZZA Brigitte née GIROTTO ATSEM 1ère classe, MAIRIE de KNUTANGE - Monsieur CORVITTO Angel Chef de service de police municipale 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur CRUSSEFOND Raymond Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de YUTZ - Madame CULIEZ Angèle née ASCHBACHER Aide soignante CE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame DALLA FAVERA Myriam née OLIVIER ATSEM principal 2ème classe, MAIRIE de VOLMERANGE LES MINES - Monsieur DAVINI Albert Adjoint technique 1ère classe, MAIRIE de YUTZ - Madame DHENIN Jocelyne née DUPONT Attaché principal, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame DILHEM Christine née DZIEDZIC Adjoint administratif de 1ère classe, VILLE de BRIEY 21 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame DONCQUE Brigitte Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame DONCQUE Marie-Paule née GENOD OLIVIER Bibliothécaire, MAIRIE de METZ - Monsieur DUCOUSSO Christian Agent de maîtrise, MAIRIE de AY SUR MOSELLE - Monsieur EDMOND Yves Adjoint technique de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur ESTEBAN Domingo Adjoint technique territorial 1ère classe, MAIRIE de HAYANGE - Monsieur EVAIN Jean-Luc Ingénieur principal, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur FALANTIN Vincent Ingénieur principal, MAIRIE de MOYEUVRE GRANDE - Madame FENDT Anne née MONARDO ATSEM principal 2ème classe, MAIRIE de BASSE HAM - Madame FILLER Yvonne née GRUN Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur FLAUS Pascal Attaché de conservation du patrimoine, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur FRUMHOLTZ Roland Agent de maîtrise principal, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur FUHRMANN Henri Agent de maîtrise, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur GACHET Claude Agent de maîtrise, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Madame GAERTNER Paulette Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FORBACH - Monsieur GENERO Serge Agent de maîtrise principal, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur GEORGES André Agent de maîtrise principal, MAIRIE de YUTZ - Madame GERI Mireille Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de UCKANGE - Monsieur GEY Dominique IDE cadre supérieur de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER PAX de SARREGUEMINES - Madame GEY Doris née BEHR Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame GIGLEUX Odile née BAUER Technicienne de laboratoire médical CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE 22 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur GIOVANNOMI Dominique Infirmier psychiatrique catégorie A, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame GIRBE Martine Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur GODARD Michel Technicien principal de 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur GOENGRICH Daniel Ingénieur principal, MAIRIE de WOIPPY - Monsieur GONDOLFF Auguste Technicien, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur GRIENEISEN Patrick Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de FLORANGE - Monsieur GROUTSCH Vincent Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de SARREGUEMINES - Monsieur GUEBHARDT Damien Agent de maitrise principal, MAIRIE de SARREGUEMINES - Madame GUERDER Eliane née THINUS Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de BOUST - Monsieur GUTHMULLER Noël Agent de maîtrise, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur HENNEQUIN Jean-Pierre Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame HIRT Anne-Catherine née SAUTCHOUK Adjoint administratif principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame HOPPSTADTER Lisette Infirmière psychiatrique classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame HOULLÉ Hélène Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de PETITE-ROSSELLE - Madame JACOB Francine née OBER Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de DANNE ET QUATRE VENTS - Monsieur JACOB Gilles Agent de maîtrise, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur JACOB Pascal Technicien principal de 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame JACOBS Chantal née MENZ Rédacteur principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur JOLI Claude Technicien principal de 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur JUNG Claude Agent de maîtrise principal, MAIRIE de THIONVILLE 23 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur KAISER Guy Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Madame KAUFFMANN Marie née WEBER Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur KAZNOWSKI Jean-Michel Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Madame KIRCH Monique Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame KIRCH Sylvie née GALUSZKIEWICZ Rédacteur principal de 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur KIRCHMANN Lucien Attaché principal, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur KRAHS Vincent Attaché principal, MAIRIE de GROSBLIEDERSTROFF - Monsieur KREMER Laurent Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame KRIEGEL Nadine née COURTIER Rédacteur principal de 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur KRYSA Guy EPS principal 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES de BOULAY - Monsieur KUNTZ Jean-Marie Maitre ouvrier spécialisé, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur LAGUERRE Christian Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur LAMY Thierry Agent de maîtrise principal, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Madame LASSALLE Patricia Agent technique territorial, MAIRIE de WOIPPY - Monsieur LECONTE François O.P.Q., ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE SANTE DE GORZE - Madame LEKIME Anne-Marie Infirmière, CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE NANCY de LAXOU CEDEX - Madame LEROY Marie-Pierre Rédacteur principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur LETT Julien Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Madame LETT Lydwine Infirmière D.E., CENTRE HOSPITALIER PAX de SARREGUEMINES 24 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur LIENHARDT Joël Retraité (A titre posthume), COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Madame LOMBARD Christine Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur MAHY Daniel Agent de maîtrise, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Madame MALAMANE Hermine Brigadier-chef principal titulaire, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur MARCHE Serge Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur MARIN Bruno Assistant d'enseignement artistique principal, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur MARTIN Laurent Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame MARTIN Monique Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur MATUSIC Serge Educateur principal des APS 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur MAZZI Patrick Agent de maîtrise principal, MAIRIE de WOIPPY - Madame MEDERIC Marie Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur MERTZ Philippe Rédacteur principal de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur METZLER Thierry Adjoint technique principal de 2ème classe, SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAU ET ASSAINISSEMENT VALLEE DE LA FENSCH de FONTOY - Madame MEYER Sabine Technicienne laboratoire médical CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame MEYER Sylvie Adjoint administratif principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame MICHEL Concetta née CALCAGNO Assitante médico-administrative CN, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame MICHEL Dominique A.S.H.Q., ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE SANTE DE GORZE - Monsieur MICHEL Jean-François Technicien, MAIRIE de WOIPPY - Madame MULLER Françoise née HILLEBRAND ATSEM principal de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH 25 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame MUNIER Marie-Hélène née ADLOFF Directrice générale des services, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Madame MUNSCH Michelle Pédiatre, CENTRE HOSPITALIER de SAVERNE - Madame NEFF Patricia Rédacteur, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE de METZ - Madame NICOLAS Pascale née MOUTON Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur NOEL Michel Agent de maitrise principal, MAIRIE de BASSE HAM - Monsieur OCTAVE Didier Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de BOUSSE - Madame PARAGE Nicole née SCHMITT Attaché, MAIRIE de GROS REDERCHING - Monsieur PAREDES Alain Technicien, MAIRIE de SAINT AVOLD - Madame PELTIER Agnès née RENAULT Rédacteur principal de 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame PETERS Yvette née JANSCH Adjoint administratif territorial 2ème classe, MAIRIE de HAYANGE - Madame PIALOT Anne Aide-soignante CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur PICA Daniel Ingénieur, MOSELIS de METZ CEDEX - Monsieur PIERREPONT Michel Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur PILLOT Marc Agent de maitrise principal, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur PINET Jean-Pierre Professeur d'enseignement artistique, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame PISCOPO Carmen née GRUNEWALD ATSEM principal de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Madame PIVELIN Françoise née NICOLAS Adjoint technique territorial principal 2ème classe, MAIRIE de HAYANGE - Monsieur POGGIOLI Robert Adjoint technique 1ère classe, MAIRIE de AUDUN LE TICHE - Monsieur RIBES Guy Technicien principal 2ème classe, MAIRIE de HETTANGE-GRANDE - Madame RICOTTA Pieretta Adjoint technique territorial 2ème classe, MAIRIE de HAYANGE 26 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur RISSER Didier Administrateur territorial, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame ROHR Michèle née KAISER Psychomotricien de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur ROTHAN Eric Infirmier D.E., CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur ROUGET Philippe Ingénieur principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES de FREYMING MERLEBACH - Monsieur RUER Christian Adjoint technique territorial principal 1ère classe, MAIRIE de HAYANGE - Madame SANDER Marlyce Adjoint administratif principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur SCHIESTEL Jean Technicien, MAIRIE de HETTANGE-GRANDE - Monsieur SCHMIDT Gérard Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Madame SCHNEIDER Martine née TAURIAN Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame SCHROEDER Marie-Louise née PORCINO Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de HAYANGE - Madame SCHUFT Régine Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame SCHUSTER Christine née BOURY Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame SIMODE Geneviève Choriste, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame SIMONETTI Sylviane née DELENCLOS Rédacteur, MAIRIE de GUENANGE - Monsieur STEFFEN Jean-Pascal Agent de maîtrise principal, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur STENGER Fabien Directeur général adjoint des services, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES - Madame STOCKY Annie née GUTZWILLER Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur STREIFF Denis Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Madame SUM Catherine née PAWELSKI Rédacteur, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 27 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame SUROWANIEC Eliane Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de UCKANGE - Madame SYMUS Patricia née DENIAUX Aide soignante CE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur THIEBAULT Marc Professeur de musique, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur THIRY Jean-Luc Praticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame THOMAS Marie Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame TICCO Sylvie Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de FAMECK - Monsieur TONIOLO Guy Agent de maîtrise principal, MAIRIE de MOYEUVRE GRANDE - Monsieur TONNELIER Maurice Ingénieur titulaire, MAIRIE de SAINT AVOLD - Madame ULRICH Mireille née GINTHER Infirmière IADE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame VALENTIN Jacqueline née LISZEWSKI Technicien principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame VANDENBERGHE Christine née CONRAD Agent territorial spécialisé principal 2ème classe EM, MAIRIE de TERVILLE - Monsieur VISCERA Joseph Technicien principal de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH de HAYANGE - Monsieur WAGNER Hubert IDE cadre de santé paramédicale, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame WEISSBERGER Sylviane née DE MAS Infirmière D.E. de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame WERDENBERG Isabelle Educateur principal des APS 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame WERNETT Brigitte née JUNG Agent spécialisé principal ES, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Madame WILHELM Agnès Auxiliaire de puériculture principale 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur WILHELM Daniel Ingénieur principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE SARREBOURG - Madame WILL Catherine née GIRES Attaché, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX 28 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur WILL Jean-Luc Technicien, MAIRIE de GOETZENBRUCK - Madame WILLEMS Marie-Elisabeth née BONNET Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur WINLING Alain Adjoint technique 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame WOZNIAK Patricia née POIRIER Adjoint technique territorial de 1ère classe CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame ZAH Christine Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur ZANDER Daniel Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de ALGRANGE - Monsieur ZENZIUS Hubert Agent de maîtrise, MAIRIE de THIONVILLE - Madame ZIELEZINSKI Yvette née KENDZIE Rédacteur principal de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING-MERLEBACH - Monsieur ZILLIOX Maurice Directeur des soins et coordonnateur GS, CENTRE HOSPITALIER de ROUFFACH - Madame ZIMMER Françoise née DEGUIN Rédacteur, MOSELIS de METZ CEDEX - Monsieur ZIMMER Lionel Technicien principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame ZIMMERT Anne Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame ZINTU Francine Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de ALGRANGE Médaille OR - Monsieur ALBANESE Jean-Louis Adjoint technique territorial 2ème classe, MAIRIE de MONTOIS LA MONTAGNE - Monsieur ANASTASIO Daniel Infirmier psychiatrique retraité, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur BALSAMO Dominique Directeur général des services, MAIRIE de FONTOY - Monsieur BANDEL Gilles Adjoint technique principal 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame BARRY Stéfania Brigadier chef principal, MAIRIE de HAYANGE - Madame BASTIEN Brigitte née TURRA Attaché, MAIRIE de METZ 29 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur BEAUMEUNIER Christian Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Madame BELIN Géneviève née FRANCK Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur BELVO Guy Retraité, MAIRIE DE LORRY-MARDIGNY de LORRY-MARDIGNY - Monsieur BERNANOCE Michel Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Madame BERNARD Maryvonne Agent de maîtrise principal, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur BERRON Marcel Agent de maîtrise, MAIRIE de SEREMANGE ERZANGE - Madame BESNARD Marie-Paule née DUHAMEL Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de HAYANGE - Monsieur BILLE Edouard Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur BORNER Jean-Marie Ingénieur, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES de SARREGUEMINES - Monsieur BOTZUNG Patrick Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame BOUE Christine née FELTRIN Puéricultrice de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE METZ de METZ - Monsieur BOULZE Pierre Educateur principal des APS 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame BRAUN Antoinette née KOLMAYER Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de HOMBOURG HAUT - Monsieur BRAUN Jacques Ingénieur principal, MAIRIE de HOMBOURG HAUT - Monsieur BRICHLER Patrick Adjoint technique 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame BRIOLA Martine née LEFORT Rédacteur, MAIRIE de METZ - Madame BRONNER Christine née STEINE Adjoint administratif principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Monsieur BRUCH Gilbert Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur CABOT Patrick Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ 30 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur CENTOMO Gérard Technicien principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur CERF René Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ - Monsieur CHAPPUIS Gilles Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame CLAISER Michèle née MORETTI Adjoint administratif 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur CLEVENOT Michel Ingénieur, CONSEIL REGIONAL D'ALSACE de STRASBOURG - Monsieur COS Denis Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de HAGONDANGE - Monsieur DAMBLE Denis Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame DE CECCO Fabienne Agent spécialisé principal EM 2ème classe, MAIRIE de HAGONDANGE - Monsieur DIAZ Jean Adjoint technique principal 2ème classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur DILLMANN Gérard Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur DRUGBERT Alain Analyste programmeur, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame DRUI Marie-Rose née TODESCO Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de FORBACH - Monsieur EBERLE Francis Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur ENNESSER Robert Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de YUTZ - Monsieur FAUCONNIER Michel Adjoint technique territorial principal 1ère classe, MAIRIE de HAYANGE - Monsieur FIEFFEL Pascal Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur FLAUDER Jean-Marc Directeur général des services, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX - Monsieur FONKENELLE Christian Adjoint administratif principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur FRANCOIS Julien Adjoint technique principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame FREESE Martine née SEIWERT Rédacteur principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE 31 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame GAINE Louise née CANNIZZARO Retraitée, MAIRIE de TERVILLE - Monsieur GANDAR Olivier Ingénieur chef classe exceptionnelle, MAIRIE de METZ - Monsieur GARCIA Eugène Agent de maitrise principal, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Madame GASPARD Monique née RAPINE Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame GAY Linda née SANCHEZ Rédacteur, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur GEY René Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Madame GIESSBERGER Anne-Marie née SCHNEIDER Educatrice spécialisée, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame GOBERVILLE Fabienne Adjoint technique 1ère classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur GOLLETTE Richard Ouvrier professionnel catégorie Etam, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur GORNAY Pierre Attaché, MAIRIE de METZ - Madame GOSSELIN Chantal née DOUET Cadre santé IDE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur GREGOIRE Jean Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur GUEYE Jacques Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ - Madame GUILLERMAIN Doris née VEUVE ARBOGAST Assistant enseignement artistique principal de 2e classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Madame GURY Marie-Claude née DUPONT Professeur de musique, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur HAUTENAUVE Philippe Cadre supérieur de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame HECKEL Christiane née HAGENBOURGER Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur HECKEL Patrick Assistant de conservation principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame HIRTZMANN Claude née LANGENFELD Retraitée, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE 32 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur HOFF Joseph Maître ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur HUDZIA Denis Agent de maitrise principal, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur HUTIN Marc Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame INOSA Fabienne Agent spécialisé principal 2ème classe, MAIRIE de BOULAY MOSELLE - Madame JACO Corinne née FIACRE-SCHWEITZER Adjoint administratif 2ème classe, MAIRIE de SAINT AVOLD - Monsieur JAGER Pascal Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de HAGONDANGE - Monsieur JUNG Armand Rédacteur principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame JUNG Marianne née CHRISTAL Rédacteur, MAIRIE de DISTROFF - Madame KAMMER-SMEJKAL Marie-Odile née SMEJKAL Aide soignante CE, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur KERN Henri Adjoint du patrimoine principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame KIENER Marie-Claude née ALBENGE Auxiliaire de puériculture principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE METZ - Monsieur KINNEL Marc Infirmier anesthésiste CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame KOBLER Marie-Jeanne née BECK Aide soignante de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame KOCZAB Sylvie née AITANTI Agent spécialisé principal 1ère classe, MAIRIE de MOYEUVRE GRANDE - Monsieur KOEHL Philippe Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de FONTOY - Madame KREBS Gisèle Adjoint technique de 1e classe EE, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur KROMMENACKER Jean-Marie Technicien principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame KUNTZINGER Clémentine née SCUDIERO Bibliothécaire, MAIRIE de THIONVILLE - Madame LAMY Ghyslaine née MOCHEE Attaché principal, MAIRIE de TOUL - Madame LANG Halina née OLSZOWIAK Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ 33 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur LEBLANC Jean-Marie Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Monsieur LERPS Dominique Agent de maîtrise, MAIRIE de PETITE-ROSSELLE - Madame LOMBARD Claudine née SALVADOR Assistante socio éducatif principale, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur LUC Jean-Louis Chef service de police municipale principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur LUCAS Daniel Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur MACCIONI Serge Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame MAGARD Astride née SPIQUEL Agent spécialisé principal 2ème classe, MAIRIE de BOULAY MOSELLE - Madame MAGARD Marie-Jeanne née BRUCKMANN Agent spécialisé principal 2ème classe, MAIRIE de BOULAY MOSELLE - Madame MALLICK Christiane née MUSSEL Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Madame MALLINGER Annie née NOWICKI Rédacteur principal 2ème classe, MAIRIE de HAGONDANGE - Madame MARGUERITE Danièle Manipulateur radio CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame MATZ Laurence née GEIER Rédacteur, MAIRIE de UCKANGE - Madame MAYER Edith née HEMMERT Adjoint technique 2ème classe ETS, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Monsieur MEGGIOLARO Jean-Louis Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de ALGRANGE - Madame METZ Nicole née VINEZ Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de BOUSSE - Madame MEUNIER Claire née FOICHAT Adjoint administratif principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame MONNARD Patricia née VASTER Adjoint technique 1ère classe Ets, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE de METZ - Madame MORENO Brigitte Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur MOYEMONT Georges Agent de maîtrise principal, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Madame MULETTE Chantal Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de METZ 34 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame NICOLAY Marianne née SLODKI Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de TERVILLE - Madame NIRRENGARTEN Geneviève Infirmière en soins généraux et spécialisés 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Madame NOEL Arlette Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame NOIRE Brigitte née TAMISIER Rédacteur, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE de METZ - Madame NOIZETTE Joëlle née FAVREAU ATSEM principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame ODAU Nicole née VARLET Adjoint technique territorial EE 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame OGÉ Christiane née HAZOTTE ATSEM principal 2ème classe, MAIRIE de HOMBOURG HAUT - Monsieur OSSWALD Serge Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Monsieur OSVALD Marc Ingénieur chef, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur PEIFFER Thierry Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame PELISSIER Christine née MASSON Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame PINTUS Jeanne ATSEM principal 2ème classe, MAIRIE de HOMBOURG HAUT - Monsieur PIRIOU Alain Directeur territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE METZ - Monsieur PLICHON Dominique Ingénieur, MAIRIE de FLORANGE - Madame POLOWCZYK Véronique née BELDICO Responsable du service état civil, MAIRIE de BOULAY MOSELLE - Monsieur RAPIOR Christian Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Monsieur RATMA Saïd Adjoint technique 2ème classe, MAIRIE de PETITE-ROSSELLE - Madame REICHARDT Sylviane née JEAN Adjoint administratif principal 1ère classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame REYMANN Danielle née HESSE Rédacteur territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE METZ de METZ 35 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur RIZZUTO François Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur ROGER François Retraité, MAIRIE de HAYANGE - Monsieur SAINT-EVE Bernard Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ - Madame SARRAZIN Nicole née LESZAK Technicienne de laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY de NANCY - Monsieur SAVOCA Fillippo Adjoint de maitrise principal, MAIRIE de MONTIGNY LES METZ - Monsieur SAYS Lucien Directeur général des services, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Monsieur SCHEIBEL Albert Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE de ROMBAS - Monsieur SCHERRER Philippe Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Monsieur SCHMITT Bernard Ingénieur principal, MAIRIE de FREYMING MERLEBACH - Madame SCHMITT Linda née HOPPSTADTER Assistante socio éducative principale, MOSELIS de METZ CEDEX - Monsieur SCHMITT Pascal Infirmier psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur SCHNEIDER Marcel Rédacteur principal 2ème classe, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur SCHUTZ Jean-Christian Technicien territorial, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur SIMON Christian Adjoint technique principal 1ère classe, MAIRIE de CREHANGE - Madame SIMON Nadia née KULINICZ Infirmière CS, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE - Monsieur SOBCYK Clément Adjoint technique principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame SPIR Monique née SCHNEIDER Adjoint technique territorial 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Monsieur STAROSLAWSKI Patrice Agent de maitrise principal, MAIRIE de AMNEVILLE - Monsieur STAUB Pierre Rédacteur principal 2ème classe, MAIRIE de SARREGUEMINES CEDEX 36 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Madame STUDER Marie née BAUDELET ATSEM 1ère classe, MAIRIE de YUTZ - Madame SUBRA Chantal Agent de maîtrise principal, MAIRIE de METZ - Monsieur SZURA James Professeur d'enseignement artistique, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE - Monsieur SZURA James Professeur d'enseignement artistique, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE de METZ - Madame TEITGEN Isabelle Assistant de conservation principal 1ère classe, MAIRIE de THIONVILLE - Madame THEATE Jeanine Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE de UCKANGE - Monsieur THIRIET Daniel Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de CHATEAU SALINS - Madame THIRY Marie ATSEM principal de 2ème classe, MAIRIE de BASSE HAM - Monsieur TRITZ Charles Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE de SARREGUEMINES - Monsieur TROTZIER André Professeur de musique, MAIRIE de THIONVILLE - Monsieur VAGNEUR Norbert Agent de maîtrise, MAIRIE de METZ - Monsieur VANNESSON Jean-Marie Technicien principal 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - Madame VIALLE Joëlle née OLEFF Rédacteur, MAIRIE de METZ - Monsieur VOYER Jean-François Adjoint technique principal 2ème classe, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - Madame WEBER Marie Rédacteur principal 1ère classe, MAIRIE de REDING - Monsieur WILHELM Alain Adjoint administratif 1ère classe, MAIRIE de METZ - Monsieur WOITERSKI Olivier Brigadier-chef principal de police municipale, MAIRIE de METZ - Monsieur WOLFF Marc Adjoint administratif principal 1ère classe, MAIRIE de METZ - Madame WURCKLER Marthe Adjoint administratif principal 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 37 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 - Monsieur ZITO François Cadre santé diététique, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL de METZ-THIONVILLE Article 3 : Monsieur le Secrétaire Général et Madame la Directrice de Cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. METZ, le 15 décembre 2014 Signé : Nacer MEDDAH 38 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Autre Convention communale de coordination entre la Police Municipale de la ville de METZ et la Police Nationale, conclue le 3 décembre 2014 Direction : Préfecture - Direction du Cabinet Signataire : Nacer MEDDAH - Dominique GROS - Christian MERCURI Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle - Maire de METZ - Procureur de la République Date de signature : 03/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - Cabinet du Préfet - Pôle Sécurité Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté 2014-DCTAJ/1- 083 du 31 décembre 2014 portant adhésion de la communauté d’agglomération Portes de France-Thionville au syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Lorraine Nord « SYDELON » et modification de ses statuts Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Alain CARTON Qualité du Signataire : secrétaire général de la Préfecture de la Moselle Date de signature : 31/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture de la Moselle Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-82 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à M. Eric INFANTE, Sous-préfet de l'arrondissement de SARREBOURG, Sous-préfet de l'arrondissement de CHATEAU-SALINS par intérim Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-83 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à Mme Brigitte GACHOTTE, Secrétaire Administrative de Classe Exceptionnelle, Secrétaire Générale de la sous-préfecture de CHATEAUSALINS Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-84 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature en faveur de M. Michel HEUZÉ, Sous-Préfet de l'arrondissement de FORBACH / BOULAY-MOSELLE Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-85 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature en faveur de M. Robert NIEDERLANDER, attaché principal d’administration, secrétaire général de la sous-préfecture de FORBACH / BOULAY-MOSELLE Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-86 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature en faveur des membres du corps préfectoral assurant les permanences de responsabilité les week-ends et jours fériés Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-87 en date du 19 décembre 2014 portant organisation des suppléances des Sous-préfets dans le département de la Moselle Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-90 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DCTAJ-2014-A-91 en date du 19 décembre 2014 portant délégation de signature à M. Christian JEANNOT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Lorraine (ordonnateur secondaire) Direction : Préfecture - Direction des Collectivités Territoriales et des Affaires Juridiques Signataire : Nacer MEDDAH Qualité du Signataire : Préfet de la Moselle Date de signature : 19/12/2014 Lieu de consultation du document : Préfecture - DCTAJ Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté n° 19-2014 du 30 décembre 2014 portant subdélégation de signature en faveur de Madame Marie-France RENZI, Responsable du Pôle Travail de la DIRECCTE Lorraine en matière d'actions d'inspection de la législation du travail Direction : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Lorraine Signataire : Christian JEANNOT Qualité du Signataire : Directeur Régional par intérim Date de signature : 30/12/2014 Lieu de consultation du document : DIRECCTE Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté n° 21-2014 du 30 décembre 2014 portant subdélégation de signature en faveur de M. NICAISE Marc, responsable de l'Unité Territoriale de Moselle, en matière d'actions d'inspection de la législation du travail Direction : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Lorraine Signataire : Christian JEANNOT Qualité du Signataire : Directeur Régional par intérim Date de signature : 30/12/2014 Lieu de consultation du document : DIRECCTE Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1233 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0992 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 14 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association du 3ème âge du pays de Bitche sur la ville de BITCHE Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1234 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0987 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 15 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'Association Familiale d'Aide à Domicile de Moselle (AFAD) sur la ville de BOULAY Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1235 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0993 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 5 places pour la prise en charge de personnes âgées par le groupe SOS sur la ville de CREHANGE Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1236 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0994 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 5 places pour la prise en charge de personnes âgées par le groupe SOS sur la ville de FORBACH Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1237 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0995 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 10 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association AMAPA sur la ville de FREYMING-MERLEBACH Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1238 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0996 du 1er octobre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 5 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association en faveur des personnes âgées sur la ville de SAINT-AVOLD Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 Arrêté DGARS 2014-1239 en date du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté DGARS 2014-0991 du 30 septembre 2014 portant autorisation d'extension d'un SSIAD de 7 places pour la prise en charge de personnes âgées par l'association AMAPA sur la ville de SARREGUEMINES Direction : Délégation Territoriale de Moselle de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine Signataire : Claude d'HARCOURT Qualité du Signataire : Directeur Général de l'ARS de Lorraine Date de signature : 01/12/2014 Lieu de consultation du document : DT57 ARS de Lorraine Date de publication : 31/12/2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 PREFECTURE DE LA MOSELLE - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 161 - 31 DECEMBRE 2014 ISSN 0768-7672 Responsable de la publication : DIRECTION DES RESSOURCES ET DES MOYENS MUTUALISES Préfecture de la Moselle - B.P. 71014 - METZ Cedex 1 Tél. 03 87 34 87 34 ________ Chargé de la publication : M. André FLORSCH - Tél. 03 87 34 88 25 ________ Atelier d'Imprimerie de la Préfecture de la Moselle
