Le Service de Positionnement par Satellites Luxembourg SPSLux

Le Service de Positionnement par Satellites Luxembourg SPSLux

No 4 juillet 2011
Le Service de Positionnement par Satellites Luxembourg SPSLux
par Bernard Reisch, ingénieur chef de division, département Topographie
1.Un peu d’histoire
Le début de la géodésie moderne est marqué par l’invention en 1609 du télescope par Galilée,
permettant des mesures optiques précises à caractère terrestre et astronomique. La position
d’un point sur la croute terrestre est définie par sa longitude par rapport à un méridien de
référence, en l’occurrence le méridien de Greenwich et sa latitude par rapport à l’équateur.
La latitude peut être déterminée en mesurant l’élévation d’un astre par rapport à l’horizon
local, en l’occurrence le soleil, tandis que la longitude est déterminée par la mesure du
passage d’un astre par le méridien local. Cependant, aucune détermination n’est possible sans
connaître la date locale (latitude) ainsi que l’heure au méridien de référence (longitude).
Pendant plusieurs siècles, la détermination de
la position était donc une opération très
complexe, dont la précision dépendait
notamment de la précision et de la régularité
du chronomètre utilisé, sachant qu’à
l’équateur une erreur de lecture d’une seconde
correspond à une erreur de positionnement
longitudinale de 463 mètres.
Avec la mise en orbite des premiers satellites artificiels dans les années 60 du dernier siècle,
les géodésiens ont commencé à utiliser ceux-ci comme « astres artificiels ». De plus, les
mesures purement optiques furent remplacées par des mesures d’ondes électromagnétiques,
permettant de mesurer jour et nuit et indépendamment de la météo. C’est ainsi qu’est née
l’idée d’un système de positionnement global par satellites (GPS), où les satellites, équipés
d’horloges atomiques de très haute précision et dont la trajectoire est déterminée de façon
précise, servent de points de référence aux mesures de positionnement.
2. Le problème de la précision
Depuis les années 1980, il est ainsi possible de déterminer sa position géographique par
trilatération à l’aide d’un récepteur captant les signaux émis par au moins 4 des 24 satellites
du système GPS. Le 4ième satellite sert à déterminer l’erreur de marche de l’horloge utilisée
dans le récepteur. Cependant, comme pour toutes les mesures, la précision du positionnement
par GPS dépend directement de la qualité et de l’accessibilité (restrictions militaires) du
matériel utilisé, et indirectement d’influences atmosphériques à caractère local tels que la
réfraction de la troposphère et de la ionosphère. Afin de garantir la précision et la fiabilité
requise pour des mensurations géodésiques (précision centimétrique à l’échelle nationale), il
faut donc prendre en compte ces erreurs à caractère local, et essayer de les éliminer par
mesures relatives. En principe, on ne mesure plus la position absolue d’un point, mais la
position relative par rapport à un deuxième point. Ainsi les erreurs locales (quasi-identiques
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pour 2 points assez proches) s’éliminent par simple soustraction, on parle alors d’une mesure
différentielle.
Le grand désavantage de cette méthode consiste dans le fait qu’il faut toujours mesurer
simultanément avec 2 équipements, dont un est installé sur un point connu. Ceci a généré
l’idée de remplacer le 2ième récepteur par une station permanente fixe. Afin d’assurer la
précision géodésique recherchée, le récepteur itinérant doit se trouver dans un rayon de 20 km
autour de la station fixe, donc il s’avère nécessaire d’installer plusieurs stations permanentes
fixes afin de garantir la précision sur le territoire national. On parle ainsi d’un réseau de
stations permanentes fixes.
3. Le réseau de stations permanentes SPSLux
En 2005, l’administration a mis en place un réseau de 6 stations permanentes GPS dont 5
stations sont situées sur des sites protégés de CREOS (anciennement CEGEDEL) et une
station au sein de l’ECGS (European Center for Geodynamics and Seismology) de
Walferdange. La collaboration avec CREOS a permis de profiter du savoir-faire de CREOS
concernant la construction de pylônes ainsi que des infrastructures existantes en matière de
transmission de données et de plus de la sécurisation des installations sur les sites protégés. La
position de ces 6 stations a été déterminée avec une précision sub-centimétrique en 3
dimensions (X,Y,Z).
Montage des piliers (photos. ACT)
Montage des antennes sur les piliers
Ainsi les données des 6 stations sont acheminées en temps réel via le Centre des Technologies
de l’Information de l’Etat (CTIE) sur le serveur dédié de l’administration. Un logiciel
spécifique permet de gérer à distance les 6 stations et d’enregistrer en permanence les signaux
des satellites. De plus ce logiciel permet de calculer en temps réel les paramètres de
« correction » pour chaque client opérateur dont la position est connue.
Le contact « temps réel » avec l’opérateur sur le terrain se fait suite à une collaboration avec
l’entreprise des postes et télécommunications via le réseau de téléphonie mobile de l’EPT
(réseau LUXGSM). Le client opérateur sur le terrain peut soit se connecter via une
communication GSM sur des numéros d’appel spécialement dédiés, soit se connecter via une
connexion GPRS (Data) à une adresse dédiée. Ainsi est-il possible pour le client de
déterminer en temps réel sa position avec une précision centimétrique. Il faut quand même
2
souligner qu’il ne s’agit pas d’une application « grand public » mais que l’opérateur doit
disposer d’un équipement de niveau professionnel afin d’être en mesure de profiter des
services du réseau SPSLux.
Monitoring d’une station
Le réseau SPSLux
L’accès aux services est réglé par une
convention
entre
le
client
et
l’administration. Il est gratuit, le client doit
juste payer les frais de communication.
Jusqu’à présent environ 70 conventions ont
été signées avec des clients autorisant
l’accès de 130 utilisateurs distincts aux
services SPSLux.
Utilisation du réseau
4. Le GNSS
A côté du système GPS américain, d’autres systèmes sont en exploitation, dont le système
russe GLONASS, respectivement en « construction », comme le système chinois COMPASS,
le système régional japonais QZSS, le système indien IRNSS et surtout le système européen
GALILEO. Tous ces systèmes ensembles composent le GNSS (Global Navigation Satellite
System), ce qui augmente considérablement le nombre de satellites visibles et ainsi la fiabilité
des résultats dans des endroits obstrués comme les villes ou le bois.
En 2010 l’ACT a mis à niveau le réseau SPSLux avec GLONASS et GALILEO. L’option
GPS + GLONASS est disponible depuis janvier 2011.
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Antenne de référence GNSS (photos : ACT)
Equipement GNSS mobile professionnel
5. Le futur
Plusieurs défis seront à réaliser dans les années à venir, notamment la mise en place du
système GALILEO, pour lequel différents niveaux de précision sont prévus pour les différents
secteurs d’application (navigation aérienne, militaire, premiers secours, commerce, public et
privé). D’autre part, les algorithmes de calcul des corrections atmosphériques évoluent
constamment et permettront dans le futur de réduire le nombre de stations permanentes (GPSPPP). De plus l’évolution du secteur de la communication mobile doit être suivie par l’ACT
de très prés, ceci à cause des problèmes d’interférences de fréquences possibles avec les
fréquences utilisées par le GNSS.
La nouvelle
orthophoto de l'ACT
La nouvelle orthophoto résulte d’un survol réalisé en été 2010 à 3000 mètres d’altitude, et
présente pour la première fois depuis 2001 une résolution au sol de 25 x 25 cm, permettant
ainsi une meilleure analyse de l’occupation du sol. Les trois premières séries d’orthophotos
réalisés par l’ACT en 2001, 2004 et 2007 présentaient une résolution de 50 x 50 cm au sol.
Les photos doivent être réalisées autour de l’heure de midi durant les mois de juin et juillet
afin de réduire l’effet de l’ombrage par la position élevée du soleil. Pour la surface du
Luxembourg, il faut compter en général 2 jours pour la réalisation d’une mission complète.
De plus, les images doivent couvrir 100% de la surface, de façon à ce qu’aucun endroit du
territoire national ne soit couvert par un nuage. Ceci implique que les journées propices à la
réalisation d’une orthophoto sont assez rares et que la réalisation ne peut être assurée que par
des entreprises spécialisées, disposant d’un avion spécialement équipé et dédié à ces missions
ainsi que du personnel disponible 7 jours par semaine durant les mois d’été.
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Détails techniques :
• prises de vues numériques couleur 4 canaux (rouge, vert, bleu, infrarouge) à l’aide
d’une Vexcel-Microsoft UltraCam-XP de 11310x17310 pixels (196 MegaPixels),
focale 100mm
• recouvrement longitudinal 60%, recouvrement latéral 40%, localisation par GPS
• 30 axes de vol avec environ 1700 images brutes
• rectification géométrique par modèle numérique de terrain, ensuite mosaïquage et
traitement radiométrique.
• livraison en 2825 dalles de 1x1km (1 dalle = 46 MB, 130 GB en tout)
Les différentes séries des orthophotos peuvent être consultées sur notre géoportail. Les clichés
à haute résolution sur CD-ROM peuvent être commandés auprès de l’ACT au prix de 20 € /
km2 - br –
Le géoportail en version mobile 21-03-2011
Le géoportail national du GrandDuché du Luxembourg s’est doté
d’une version mobile de son
portail cartographique. Il s’agit
d’une page internet disponible
sous http://m.geoportail.lu qui
dispose
des
fonctionnalités
suivantes :
• visualisation des cartes topographiques, des images aériennes, de la carte des routes et du
plan cadastral
• recherche dans la base des adresses, des localités et des lieux-dits de l’administration du
cadastre et de la topographie
• utilisation des moyens de géolocalisation offerts par les appareils portables
La page internet répond aux
normes internationales et est
compatible avec la plupart des
appareils modernes, notamment
ceux basés sur iOS et Android.
Cette page ainsi que les données
y affichées sont gérées par
l’administration du cadastre et de
la topographie, qui a été
mandatée par le gouvernement de
centraliser les données et les
services
géographiques
des
instances
publiques
luxembourgeoises. - fk -
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La troisième dimension sur le géoportail 18-05-2011
Avec les nouveaux outils de mesure du géoportail il est possible de créer un profil
altimétrique d'un tracé quelconque. Afin de pouvoir localiser les différentes altitudes, la
fenêtre affichant le profil permet de visualiser de manière interactive les positions respectives
sur la carte. Le profil est calculé sur base du modèle numérique de terrain officiel de
l'administration du cadastre et de la topographie, et peut même être exporté en tant que fichier
texte (format .csv) pour une utilisation ultérieure. En complément à cette fonction de profil
altimétrique, l'onglet 'Mesurer' offre une fonction de mesure d'azimut. La boîte d'information
associée à cette commande affiche l'azimut, la distance et la différence d'altitude entre deux
points visés. - fk -
Pettingen, Zentrum des Landes
Am 27.Juni 2011 fand im Beisein des
Nachhaltigkeitsministers Marco Schank,
des
Direktors
der
Naturund
Forstverwaltung Jean-Jacques Erasmy,
sowie des Bürgermeisters der Gemeinde
Mersch Albert Henkel die Einweihung der
„Borne géographique“ statt. Das Denkmal
markiert den geografischen Mittelpunkt
des Landes und befindet sich bei Pettingen
(Sektion der Gemeinde Mersch) im Flur
genannt Spierenuecht. Es ist Bestandteil
eines
interessanten
Lehrpfades
„Pëttenerbësch“, der in Pettingen beginnt.
Der Mittelpunkt wird anhand eines
pyramidenförmigen
Monuments
dargestellt. Eine Tafel verweist auf die
Enstehungsgeschichte der Staatsgrenzen
des Landes. Die Koordinaten der
Grenzpunkte dienten zur Berechnung des
Standortes der Borne.
Das Foto enstand bei der
Festlegung des Punktes
durch die ACT vertreten
durch Ben Reisch (links)
ubd Yves Steffen (rechts) in
Gegenwart von Diplombiologin Danièle Murat (2.
von links) und Förster JeanMarie Klein (2. von rechts).
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Die heutigen Grenzen des Landes wurden in drei Etappen festgelegt: mit Frankreich durch
den Pyrenäen-Vertrag im Jahre 1659 (näher festgelegt 1769 und 1820), mit Deutschland
(vormals Preußen) durch den Wiener Kongress 1815 (näher festgelegt 1816), sowie mit
Belgien durch den Londoner Vertrag 1839 (näher festgelegt 1843). Nach 1843 erfolgten
einige geringfügige Grenzkorrekturen mit unseren Nachbarländern in Form von
Flächentausch.
Die Redner und ein Teil der Gäste während der Einweihung
Mittels international angewandter Algorithmen konnte im Jahre 2009 der geografische
Mittelpunkt des Landes durch die topografische Abteilung der Administration du Cadastre et
de la Topographie berechnet und festgelegt werden. Auch bei einem eventuell aufwendigen
Flächentausch in Zukunft würde dieser Punkt nur geringfügig seine Lage ändern.
Ein Faltblatt, herausgegeben von der Natur- und Forstverwaltung, erklärt die einzelnen
Stationen des Lehrpfades. - rd -
Graf Ferraris und
die Pfarrämter (Teil 2)*
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KATASTERGESCHICHTE(N)
Raymond Dhur, Directeur de l’ACT
Niederwampach
Schimpach
(spätere Angliederung: Niederwampach und Schimpach an Oberwampach)
Troine √
Crendal
(später Teil der Gemeinde Boevange (Cl))
Remerschen √
Wintrange √
Perl
Schengen
(Schengen später Teil der Gemeinde Remerschen)
Oberwampach
Allerborn √
Grumelscheid
(spätere Angliederung: Grumelscheid an Winseler)
* Teil 1 sowie Erläuterungen zum Lesen des Verzeichnisses siehe ACTuel 3
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Beyren
(später Teil der Gemeinde Flaxweiler)
Asselborn √
Sassel √
Boxhorn √
Rumlange √ Biwisch (√)
(Biwisch war zunächst eine Sektion der Gemeinde Asselborn, 1925 angegliedert an
Troisvierges)
Weiswampach √
Breidfeld √
Holler √
Lieler
Beiler √
Leithum √
Binsfeld √
(spätere Angliederung: Lieler an Heinerscheid)
Sonlez
Doncols
(spätere Angliederung: Sonlez und Doncols an Winseler)
Boulaide √
Bavigne
Baschleiden √
(spätere Aufteilung: Bavigne an Mecher)
Dunckroth √
Mecher √
Surré
Liefrange √
Surré
(später Teil der Gemeinde Boulaide)
Kaundorf
Insenborn
Nothum
(spätere Aufteilung: Kaundorf und Nothum an Mecher, Insenborn an Neunhausen)
Berlé
(später Teil der Gemeinde Winseler)
Niederwiltz √
Wiltz √
Roullingen √ Buderscheid Noertrange
Winseler
Nocher
Dahl
Erpeldange Weidingen √
Masseler
(spätere Aufteilung: Buderscheid, Nocher, Masseler und Dahl an Goesdorf,
Noertrange und Winseler an Winseler, Erpeldange an Eschweiler)
Eschweiler √
Knaphoscheid √
Selscheid √
Brachtenbach
(später Teil der Gemeinde Oberwampach)
Derenbach
(später Teil der Gemeinde Oberwampach)
Insgesamt zählt diese Liste 157 Pfarrämter aus denen unter französischer Zeit 124 Gemeinden
entstanden. Rund ein halbes Jahr nach dem Sturm auf die Bastille bestimmte der Beschluss
vom 20. Januar 1790, daß der Hauptort der « Munizipalität » dort soll sein « où est le
clocher ». Kleinere Pfarrämter wurden von Nachbargemeinden übernommen.
Der Vergleich mit den Kommentaren
Ferraris kommentierte jedes Kartenblatt. Dabei zählte er nochmals schriftlich die Pfarrämter
auf. Für die Numerotation gab er an: „numéros des habitations dont la principale Eglise
paroissiale se trouve sur la feuille …“. Gegenüber den grafischen Angaben sind folgende
Abweichungen zu verzeichnen:
Angabe auf der Karte
Pfarramt
Abweichende Angabe in den Kommentaren
2
12
Hosingen
Wahlhausen
Munshausen
Neidhausen bzw Munshausen
(das Pfarramt Munshausen war auf zwei Blätter verteilt,
darunter Neidhausen, Bockholtz, Marnach und Fischbach auf
einem Blatt; es ist anzunehmen, daß diese Abweichung durch
Nichtbeachten des zweiten Kartenblattes entstanden ist)
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Pintsch
Siebenaler bzw Pintsch
(das Pfarramt Pintsch war auf zwei Blätter verteilt, darunter
Siebenaler und Drauffelt auf einem Blatt; es ist anzunehmen,
daß diese Abweichung durch Nichtbeachten des zweiten
Kartenblattes entstanden ist)
Martelange
Perlé bzw Martelange
(das Pfarramt Martelange war auf zwei Blätter verteilt, darunter
Perlé auf einem Blatt; es ist anzunehmen, daß diese Abweichung
durch Nichtbeachten des zweiten Kartenblattes entstanden ist)
Eschdorf
26
Ell
Roodt
Fouhren
Bivels bzw Fouhren
(das Pfarramt Fouhren war auf zwei Blätter verteilt, darunter
Bivels und Walsdorf auf einem Blatt; es ist anzunehmen, daß
diese Abweichung durch Nichtbeachten des zweiten
Kartenblattes entstanden ist)
Brandenbourg
Weiler bzw Brandenbourg
(das Pfarramt Brandenbourg war auf zwei Blätter verteilt,
darunter Brandenbourg auf einem Blatt; es ist anzunehmen, daß
diese Abweichung durch Nichtbeachten des zweiten
Kartenblattes entstanden ist)
Feulen
Oberfeulen
(das Pfarramt Feulen war auf zwei Blätter verteilt, darunter
Oberfeulen auf einem Blatt; es ist anzunehmen, daß diese
Abweichung durch Nichtbeachten des zweiten Kartenblattes
entstanden ist)
Schönberg
Kehlen
(Schönberg: Pfarramt ohne Ortschaft)
Helper
Buschdorf
(siehe Anmerkung im grafischen Teil)
Als Pettingen noch nicht Zentrum des Landes war
(Quelle: IGN Belgique, ohne Maßstab)
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Machtum
fehlt!
Tarchamps
78
Burmerange
Elvange
(siehe Anmerkung im grafischen Teil)
Oberwampach
Grumelscheid bzw Oberwampach
(das Pfarramt Oberwampach war auf zwei Blätter verteilt,
darunter Grumelscheid auf einem Blatt; es ist anzunehmen, daß
diese Abweichung durch Nichtbeachten des zweiten
Kartenblattes entstanden ist)
Asselborn
Biwisch
Weiswampach
Binsfeld
Boulaide
Bavigne bzw Baschleiden
(das Pfarramt Boulaide war auf zwei Blätter verteilt, darunter
Bavigne auf einem Blatt; es ist anzunehmen, daß diese
Abweichung 1. durch Nichtbeachten des zweiten Kartenblattes
entstanden ist, 2. durch die Verwechslung der im
luxemburgischen Sprachgebrauch fast ähnlich ausgesprochenen
Orte Bauschleiden und Baschleiden)
Niederwiltz
Wiltz
Eschweiler
Selscheid bzw Eschweiler
(das Pfarramt Eschweiler war auf zwei Blätter verteilt, darunter
Selscheid und Knaphoscheid auf einem Blatt; es ist
anzunehmen, daß diese Abweichung durch Nichtbeachten des
zweiten Kartenblattes entstanden ist)
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Eine Frage kann zu den Abweichungen gestellt werden: wurden die Kommentare vor oder
nach der Fertigstellung der Karten verfasst? Anhand der Unterschiede ist sichergestellt, dass
Kartierung und Kommentare nicht gleichzeitig erfolgten. Die meisten Abweichungen
bestehen darin, dass die Hauptorte der Pfarrämter nicht übereinstimmen. Meistens, wenn das
Gebiet eines Pfarramtes auf zwei verschiedenen Blättern liegt. Vergleicht man nun das
Verzeichnis von Pierre Ruppert, der sich auf Archive der Kirche basiert, mit der Karte und
den Kommentaren, so stellt man eher eine Übereinstimmung mit der Karte fest, so dass die
Fertigstellung der Karte vermutlich nach der Niederschrift der Kommentare entstand.
Gibt es eine Logik in der Nummerierung der Pfarrämter?
Im Prinzip nein! Ferraris vermied, zumindest auf dem heutigen Territorium des Landes,
platzbrauchende Nummern ab 100 zu verteilen, obwohl die Anzahl der Pfarrämter diese Zahl
überschritt. So kommt es vor, daß einige Nummern mehrmals vergeben sind. Eine
systematische Nord-Süd oder Ost-West Nummerierung ist nicht festzustellen. Jedoch erkennt
man eine gewisse Gruppierung der Nummern:
-
-
-
im Raum Clervaux: 2 Hosingen, 3 Basbellain, 4 Weicherdange, 8 Hachiville, 10
Heinerscheid, 12 Munshausen, 13 Hupperdange, 14 Pintsch, 15 Consthum, 15
Lullange 16 Doennange
im Raum Rédange: 6 Bigonville, 13 Holtz, 15 Folschette, 16 Colpach-Bas, 17
Rédange, 19 Beckerich, 20 Oberpallen, 21 Martelange, 21 Elvange (Beckerich), 22
Saeul, 24 Martelinville, 28 Arsdorf, 28 Ell, 29 Rindschleiden (Ausnahme: siehe Raum
Rambrouch)
im Raum Soleuvre : 23 Obercorn (Differdange), 24 Soleuvre, 25 Bascharage, 26
Hautcharage, 28 Dahlem, 29 Reckange
10
-
-
-
im Raum Ettelbruck-Diekirch: 25 Bettendorf, 29 Eppeldorf, 30 Stegen, 32 Cruchten, ,
35 Nommern, 36 Medernach, 37 Brandenbourg, 38 Diekirch, 40 Ettelbruck, 41 Feulen
im Raum Luxemburg: 30 Bertrange, 31 Strassen, 31 Weimerskirch, 32 Hollerich, 34
Luxemburg, 35 Sandweiler, 40 Oetrange, 41 Moutfort, 42 Contern, 45 Itzig, 46
Hespérange, 47 Alzingen, 48 Steinsel, 49 Lorentzweiler, 50 Leudelange
im Raum Echternach: 42 Waldbillig, 43 Beaufort, 51 Echternach, 52 Consdorf, 53
Helmstal, 54 Berbourg, 55 Mompach, 64 Rosport
im Raum Rambrouch: 42 Wahl, 43 Rambrouch, 45 Ospern
im Raum Steinfort: 52 Tuntange, 53 Kehlen, 54 Koerich, 56 Sterpenich (Steinfort), 57
Arlon (Eischen)
im Raum Betzdorf: 56 Betzdorf, 57 Biwer, 59 Lenningen
im Raum Esch: 59 Mondercange, 61 Schifflange, 63 Esch, 64 Belvaux, 65
Bettembourg, 67 Noertzange, 68 Roeser, 70 Dudelange, 71 Kayl
im Raum Grevenmacher: 60 Manternach 61 Moersdorf, 63 Wasserbillig, 64
Grevenmacher, 65 Flaxweiler, 67 Niederdonven, 69 Machtum, 70 Wormeldange
im Raum Dalheim: 73 Frisange, 76 Dalheim, 78 Mondorf, 79 Burmerange
im Raum Wiltz: 75 Tarchamps, 77 Harlange, 80 Niederwampach, 81 Troine, 82
Crendal, 84 Oberwampach, 85 Asselborn, 90 Sonlez, 91 Boulaide, 92 Dunckrodt, 93
Kaundorf, 94 Berlé, 96 Wiltz, 97 Eschweiler, 98 Brachtenbach, 99 Derenbach
im Raum Vianden: 33 Vianden, 34 Fouhren
im Raum Mersch: 34 Bissen, 35 Nommern, 37 Mersch, 39 Heffingen (das Pfarramt
Mersch stellte fast die Hälfte des späteren Kantons Mersch dar)
Dienten diese 15 Gruppierungen den Franzosen rund 20 Jahre später dazu um das Land in
Kantone einzuteilen? Mehr zu diesem Thema in einem weiteren Heft vom ACTuel.
Quelle: IGN Belgique, ohne Maßstab
Vous avez raté les nos 1 à 3 de l’ACTuel? Demandez une copie, qui vous sera envoyée
auprès de notre accueil
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Administration du Cadastre et de la Topographie
www.act.public.lu
Avis au public
concernant l’état descriptif des immeubles bâtis soumis au statut de la copropriété
(cadastre vertical)
L’Administration du Cadastre et de la Topographie rend tous les propriétaires d’un lot de
copropriété attentifs à l’échéance du 31 mars 2014 de la mise en conformité de l’état descriptif
de l’immeuble et par conséquent, de la désignation cadastrale des différents lots avec les
prescriptions de la loi du 19 mars 1988 sur la publicité foncière en matière de copropriété.
Après cette date, les actes et les décisions judiciaires qui désignent un lot de copropriété
autrement, ne peuvent plus être soumis aux formalités de l’enregistrement et de la transcription
(dernier alinéa de l’article 4 de la loi précitée, tel qu’il a été modifié), ce qui signifie en pratique
que ce lot ne peut plus être aliéné (donc vendu, cédé ou donné).
L’administration conseille aux copropriétaires de consulter l’actuelle liste des immeubles
concernés, publiée sur son site internet www.act.public.lu et d’inciter le cas échéant le syndic de
la copropriété à faire dresser un nouvel état descriptif dans les meilleurs délais.
Raymond DHUR
directeur
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