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P r oje t « V IV E V E R D E »
1090 - JETTE
De La ube s pinst ra a t
A P P A RT E M E NT S - M A IS O NS V IV E V E R D E
CA H I E R DE S C HA R G ES P R OV IS O I RE
A N T ON IS SE N P r oje c t ont wikke l ing b. v.b.a . – S.P. R. L.
Ta ba k ve st 8 7 , B - 2 0 0 0 A NV E RS
Cahier des charges provisoire appartements et maisons
1.
1.1
2015
REMARQUES PRELIMINAIRES
Procédé
Afin de veiller à l'uniformité de la Résidence, les acheteurs seront assistés par la S.P.R.L. ANTONISSEN
PROJECTONTWIKKELING bvba. Cette dernière se chargera de la coordination avec l'architecte (les
architectes), le(s) bureau(x) d'études et le coordinateur Sécurité.
1.2
Plans du projet
Les travaux seront effectués conformément au plan du bureau d'architectes ALTA, Gustave Biotstraat 22 à
1050 Elsene, dans le respect du cahier des charges et des règles de bonne exécution, avec des matériaux
neufs de bonne qualité.
Les plans de l'appartement qui sont remis à l’acheteur sous-tendent l’établissement du contrat d'entreprise.
S'agissant du parachèvement des appartements, les indications sur les plans doivent être considérées
comme purement indicatives, la description du présent cahier des charges primant toujours sur les
indications des plans.
L'acheteur déclare que les travaux d'entreprise relatifs au bâtiment seront réalisés avec la finition telle que
décrite dans le présent cahier des charges. Pour être valables, les éventuelles exceptions ou dérogations
devront être explicitement indiquées dans le cahier des charges et signées par l'entrepreneur.
L'acheteur déclare que l'appartement a été vendu avec la finition telle que décrite dans le présent cahier
des charges. Pour être valables, les éventuelles exceptions ou dérogations devront être explicitement
indiquées dans le cahier des charges et signées par le vendeur.
1.3
Frais
S o nt à c h ar ge d e l ' ac h ete ur :
- les frais de l'acte d'achat, lesquels se composent notamment des droits d'enregistrement sur la valeur de
base, des honoraires du notaire, de la participation aux frais de l'acte de base, etc. ;
- la T.V.A. : sur la valeur des bâtiments et sur les travaux supplémentaires si les acheteurs en ont
commandés ;
- les impôts dus à la Ville, à la Province et à la Région en vigueur à compter du jour de la passation de
l'acte et qui ne sont pas nécessairement à charge de l'acheteur ;
- les coûts de branchement, de raccordement, de placement et d'abonnements aux équipements d'utilité
publique (eau, gaz, électricité, téléphone, télé- et radiodistribution, etc.). Ces frais sont avancés par
l'entrepreneur. Les acheteurs acquitteront leur quote-part dans ces coûts à la première demande.
1.4
Matériaux
L'entrepreneur a le droit d'utiliser d'autres matériaux, de qualité équivalente, à ceux indiqués dans le
cahier des charges, en cas d'absence sur le marché des matériaux prévus, de baisse de leur qualité, de
retards inacceptables dans la fourniture, de la faillite des fournisseurs, etc.
L'acheteur ne peut sous aucun prétexte commander des matériaux auprès d'un fournisseur autre que celui
ayant été désigné par l'entrepreneur.
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1.5
2015
Valeur commerciale
On d oit e nt e nd re pa r « V a l e u r c om me r ci a le » , le p rix de ve nte pa rticul ie r, h or s
T.V . A ., ma t é ri a ux l i vr é s su r l e cha ntie r e t p la cé s.
1.6
Honoraires de l'architecte, de l'ingénieur en stabilité et du coordinateur Sécurité
Les honoraires de l'architecte, de l'ingénieur, du coordinateur Sécurité, ainsi que les honoraires pour
l'établissement des déclarations PEB so nt co m pri s d a n s l e pri x de ba se. Si l'acheteur procédait à des
modifications, des compléments d'honoraires pourraient lui être réclamés.
1.7
Modifications apportées par l'acheteur
Les éventuel(le)s modifications, travaux supplémentaires, etc. demandés par l'acheteur ne pourront être
exécutés qu'après accord préalable à propos de leur coût. L'entrepreneur communiquera par écrit à
l'acheteur le coût de ces modifications. L'entrepreneur a le droit de demander un acompte sur le montant
de ces travaux.
L'acheteur sera responsable de l'éventuelle prolongation du délai induit par ces travaux supplémentaires.
L'acheteur ne peut sous aucun prétexte réaliser lui-même des travaux, ou les faire réaliser par des tiers, sur
le chantier avant la réception provisoire.
Si l'acheteur souhaite acheter des matériaux auprès d'une entreprise autre que celle désignée par
l'entrepreneur ou s'il souhaite faire réaliser des travaux par une telle entreprise, il y sera autorisé
moyennant le paiement d'un dédommagement de 40 % des montants prévus.
1.8
Visite du chantier
Les acheteurs ou leurs délégués ne peuvent pas se rendre sur le chantier sans l'autorisation de
l'entrepreneur. S'ils omettent cette interdiction, ils seront responsables des accidents susceptibles de
survenir, sans pouvoir exercer le moindre recours contre les entrepreneurs et/ou l'architecte et/ou le
coordinateur Sécurité.
1.9
Réception
Parties privatives :
Dès que les parties privatives de son lot se trouvent dans un état d'achèvement suffisant
(indépendamment des petites réparations ou travaux d'adaptation), l'entrepreneur invitera l'acheteur à
procéder à la réception provisoire de ces parties. Le procès-verbal de réception est signé par les deux
parties. Il reprend l'énumération des éléments n'ayant pas été acceptés en raison de leur non-exécution ou
de leur exécution imparfaite.
Après la signature du procès-verbal en question et après comptabilisation des travaux en plus ou en
moins, la livraison du lot s'effectuera par remise des clés.
Sont considérés comme une acceptation tacite de la réception provisoire :
a) l'occupation du lot ou sa mise en service
b) le fait pour l'acheteur de ne pas donner suite à la demande écrite de l'entrepreneur d'organiser la
réception à une date déterminée, et en outre, le fait pour l'acheteur, avant l'expiration d'un délai de
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15 jours après y avoir été sommé par l'entrepreneur au moyen d'un exploit d’huissier de justice, de
s’abstenir de se présenter à la date indiquée dans l'exploit en vue de procéder à la réception
provisoire.
La réception définitive, qui s'effectue de la même manière que la réception provisoire, a lieu un an après la
réception provisoire et pour autant que la réception définitive des parties communes, en ce compris les
accès, ait déjà eu lieu, de sorte qu'une occupation normale soit assurée. Les précisions stipulées au point b)
ci-dessus s’appliquent de manière analogue.
Parties communes :
La réception provisoire et la réception définitive des parties communes s'effectuent également par écrit et
de manière contradictoire. La mise en service du lot vaut également réception provisoire tacite des parties
communes. Un représentant (syndic) pour la communauté sera désigné dans les délais requis lors de la
réception des parties communes.
1.10
Examen archéologique
Si le Service Archéologie de la Ville de Bruxelles souhaitait, après des travaux d'excavation, arrêter le
chantier pour y effectuer des travaux archéologiques, l'entrepreneur ne pourra pas être rendu responsable
par l'acheteur de la prolongation des délais d'exécution qui en résulterait.
Les éventuels coûts totaux de ces éventuels travaux archéologiques, comptabilisés à l'entrepreneur, seront
répercutés, par ce dernier, sur l'acheteur, sans surcoût et à concurrence de la répartition du nombre de
millièmes telle que figurant dans l'acte de base du projet.
2.
DESCRIPTION TECHNIQUE
2.1
Travaux de terrassement et travaux de démolition
La démolition des constructions et des voiries existantes, ainsi que l'évacuation de tous les matériaux.
Les terrassements s'effectueront au moyen de machines jusqu'aux profondeurs indiquées pour la
réalisation des fondations ou des dalles de fondation, des égouttages et des fosses situés sous le niveau du
sol.
L'entrepreneur a le droit de comptabiliser un supplément de prix pour l'excavation, la démolition et
l'évacuation de massifs inconnus dans le sous-sol d'un volume dépassant 0,500 m³.
La hauteur des niveaux de sol sera toujours déterminée en concertation avec le Service technique
communal.
Conformément au « Règlement général sur les installations électriques », une boucle de mise à la terre sera
placée sous les semelles de fondation des murs extérieurs du bâtiment.
Si cela s'avère nécessaire pour pouvoir effectuer les travaux au sec, un système d’exhaure des eaux sera
mis en place.
2.2
Fondations
Le système de fondation garantit la stabilité de l'ensemble du bâtiment et est réalisé conformément à
l'étude du bureau d'ingénieur en stabilité.
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2.3
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Égouttage
L’égouttage est réalisé en application des prescriptions en vigueur des Services communaux.
L'égouttage intérieur, les conduites d'évacuation de l'eau de pluie et les conduits de ventilation sont
fabriqués en polyéthylène dur ou en PVC, avec label de qualité Benor, un agrément technique ATG ou
analogue, qui garantissent des étanchéités sans odeurs. Le diamètre des canalisations et conduits est
adapté au débit des diverses eaux usées à évacuer.
Conformément aux Dispositions communales, une fosse septique, réalisée en béton coulé sur place, sera
éventuellement placée.
La citerne d'eau de pluie sera réalisée en béton préfabriqué et son étanchéité sera garantie. Son volume sera
conforme aux prescriptions en vigueur des Services communaux ; un filtre pour eau de pluie sera prévu.
Les traversées pour les conduites d'utilité publique seront réalisées dans le respect des prescriptions des
services compétents.
Les frais de raccordement à l'égouttage public sont compris dans le prix de vente.
2.4
Travaux de construction en béton
Les chapes, les poutres et les colonnes sont réalisées conformément à l'étude du bureau d'ingénieur
stabilité. Des prédalles seront utilisées lorsque cela s'avèrera possible. Les plans d'architecte sont fournis à
titre purement informatif. Toutes les épaisseurs et toutes les hauteurs seront adaptées en fonction des
calculs de stabilité.
Tous les travaux de construction en béton et leurs armatures satisferont aux normes belges en la matière.
2.5
Travaux de construction en acier
Les calculs, la conception, la fabrication, le montage et le traitement superficiel s'effectuent conformément
à la législation, aux normes et aux prescriptions en la matière.
Les colonnes et les poutrelles sont conformes à l'étude de l'ingénieur.
Les éléments en acier placés à l'extérieur seront galvanisés.
2.6
Construction /maçonnerie aérienne
Les façades extérieures sont réalisées avec un mur creux intérieur porteur, en briques de silice ou en blocs
de béton de 15 cm ou de 19 cm, un vide isolé et, en fonction de l’aspect extérieur, avec une brique de
parement cuite type moulée-main machinale, des éléments en béton, des pierres bleues, des revêtements
ou des parements de façade sur plaque d'isolation.
La maçonnerie de façade sera jointoyée, à moins qu'il ne soit fait usage d'un type de briques qui est collé
sans joint ou avec un joint « fin » en retrait, qui donnera à la maçonnerie de façade un aspect massif et
compact.
*
*
Les briques seront entières, de forme et d’aspect semblables
Les mortiers seront adaptés à la nature de la maçonnerie
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Cahier des charges provisoire appartements et maisons
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* Toute la maçonnerie sera de niveau, plane et d’aplomb, avec les nécessaires joints verticaux
ouverts
* Les crochets de mur galvanisés (avec pli et rosace) y seront intégrés.
La maçonnerie intérieure porteuse sera réalisée en briques de silice ou en blocs de béton. Tous les joints
seront correctement et entièrement comblés. Pour la maçonnerie apparente, nous utiliserons un même type
de briques, mais exemptes de défauts esthétiques apparents.
Les murs intérieurs non porteurs seront réalisés en blocs de plâtre qui seront enduits d'une fine couche de
plâtre.
Les murs intérieurs des garages, des box de garage, du local à compteurs et du local technique de
l'ascenseur seront réalisés en maçonnerie visible (blocs de béton) et jointoyés en montant.
Le creux entre les doubles parois séparant les appartements d'un même étage sera comblé avec des
panneaux d'isolation en laine minérale.
Des couches d'isolation étanche seront prévues là où cela sera nécessaire.
Seuils en pierre bleue, en aluminium ou en béton en fonction des indications sur les plans provisoires du
projet.
2.7
Terrasses
Les terrasses, à l'exclusion des terrasses préfabriquées, sont prévues avec des dalles de béton coloré dans la
masse, d'une valeur d'acquisition de 25,00 €/m² et sont posées sur des plots.
La finition des terrasses du premier étage à l'arrière sera identique.
2.8
Travaux de toiture
2.9
Menuiserie extérieure en aluminium
L'ensemble de ces travaux devra être effectué avec des profils d'aluminium avec pont thermique
interrompu, qui seront émaillés dans une couleur à déterminer par l'architecte, en harmonie avec
l'architecture. Les profils utilisés seront d’excellente qualité, reposeront sur un système à trois chambres et
garantiront une parfaite étanchéité à l'eau et à l'air. Ils résisteront en outre à toutes les conditions
atmosphériques normales.
Tous les ouvrants se fermeront de manière hermétique contre les dormants au moyen de bourrelets
périphériques.
Les fenêtres seront placées avec des cordons Compriband comprimés et l’ensemble sera ensuite parachevé
de manière professionnelle avec de la silicone colorée afin de garantir une parfaite étanchéité. En cas de
maçonnerie collée, l'étanchéité sera assurée au moyen d'une bande d'étanchéité.
L'accès au parking souterrain s'effectuera au moyen d'un ascenseur en acier, équipé d'un moteur électrique
avec commande à distance, émetteurs portatifs et deux signaux d'arrêt (au rez-de-chaussée et au niveau
des caves).
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2.10
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Surface vitrée
Toutes les surfaces vitrées doivent être réalisées en vitrage isolant amélioré, affichant une valeur K de
maximum 1.1.
Tous les doubles vitrages seront tendus de manière professionnelle et placés dans des profils gummi
spéciaux.
Les épaisseurs du vitrage correspondront aux normes de fabrication applicables à des pressions de vent de
75 kg/m².
Une attention particulière sera accordée à la nouvelle norme en matière de vitrage de sécurité.
2.11
Garde-corps
Des garde-corps réalisés en tubes d'acier métallisé ou galvanisé ou en tubes d'aluminium, enduits d'une
peinture dont la teinte sera choisie par l'architecte et en harmonie avec l'architecture ; ils seront placés au
moyen d'un ancrage chimique.
2.12
Menuiserie intérieure
Le s ca che - ra i l s ne s on t pa s c om pr is da ns le prix .
Les portes d'accès individuelles aux appartements ont une résistance au feu de 30 minutes et sont munies
d'une serrure de sécurité avec carte code exclusive permettant de commander de nouvelles clés. Le
candidat acheteur a la possibilité de prévoir une serrure de sécurité pour son (ses) lot(s) privé(s). Les clés
de sécurité y afférentes (cinq exemplaires) seront munies d'une carte à code qui rendra impossible toute
contrefaçon simple.
Les portes intérieures des appartements sont des portes à peindre pleines, avec un panneau de surface de
type tubulaire. Toute la quincaillerie nécessaire est comprise.
2.13
Plâtrage intérieur
Les murs maçonnés sont enduits de plâtre et prêts à être revêtus de papier peint, à l'exception des box de
garage et des locaux à compteurs.
Les murs qui sont revêtus de carrelages muraux sont enduits d’un mortier de ciment brut, avec filets de
renforcement.
2.14
Travaux de chape et de carrelage
Le principe de la « chape flottante » est utilisé afin de garantir une bonne isolation acoustique.
Toute la surface des appartements situés aux étages sera dotée d'une couche d'isolation thermique et
acoustique ; une isolation périphérique sera placée le long des murs.
Une couche d'isolation thermique, complétée par une isolation périphérique, sera prévue sous le sol des
locaux du rez-de-chaussée.
Une chape de ciment d'une épaisseur minimale de 6 cm, munie d'un filet d'armature avec barres
galvanisées, sera coulée dans toutes les pièces.
Un chauffage par le sol pourra être prévu dans les lots privés, en concertation avec l'entrepreneur. Les
coûts inhérents au chauffage par le sol ne sont pas compris dans le prix de vente. Le placement d'un tel
système de chauffage pourrait entraîner une légère différence de niveau par rapport au hall d'entrée.
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Cahier des charges provisoire appartements et maisons
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Les appuis de fenêtre, qui dépasseront du mur, seront réalisés en pierre naturelle.
Un parquet d'une valeur commerciale de 5 0 ,0 0 € / m ² sera prévu dans l'espace de vie e t l e s c h a m bre s
à co uc he r.
Dans le hall d'entrée, la salle de bains, les W.-C., la cuisine et la remise, des carrelages d'une valeur
commerciale de 3 0 ,0 0 € /m ² s ero nt pré vu s .
Des carrelages muraux d’une valeur commerciale de 3 0 ,0 0 € / m ² so n t pré v us dans la salle de bains
jusqu'à une hauteur de 1,80 mètre.
Un sol en pierre naturelle, en carrelage ou en mosaïque de marbre est prévu dans les parties communes.
Les escaliers sont réalisés en béton préfabriqué.
À hauteur de la porte d'entrée principale, un cadre pour tapis de sol, avec tapis brosse en coco, est prévu
par défaut dans le hall d'entrée central.
2.15
Installation sanitaire
Les é qui pe m en t s s a ni t ai res pré vu s po ur l e s ap p art e me nt s à u ne ch a m bre et po ur l e s
st udi o s, d’ u ne val eu r co m mer ci al e de 2 .5 0 0 , 0 0 € (fr ai s de po se i nc l u s), se ro n t co m pri s
da n s l e pri x. Le s é q ui pe me nt s s a ni t ai res pré vu s po ur l es a pp ar te me nt s à d eu x
ch a m bre s et po u r l es app a rte m en t s à tro i s ch a m br es , d ’u ne val eur co m merci al e de
4 .0 0 0 ,0 0 € ( f rai s de po se i ncl u s) sero nt co m p ri s d an s l e pri x. Le s é q ui pe me nt s s a ni t ai r es
pré vu s po ur l es m ai so ns , d’ un e val eur co m mer ci al e de 5 .0 0 0 ,0 0 € (frai s de po se i ncl us)
sero nt co mpri s d a ns l e pri x.
Le raccordement des appareils est prévu comme indiqué sur le plan, au moyen d’un double robinet de
service dans la remise de chaque appartement, en vue du raccordement du lave-linge et de la chaudière du
chauffage central.
Toutes les conduites d'eau chaude et d'eau froide sont prévues. Les conduites d'eau chaude seront isolées
aux endroits où cela s'avèrera nécessaire. Les conduites exposées au gel devront être suffisamment
protégées ; elles seront isolées et également munies de robinets pour la fermeture et la purge.
L'eau de pluie provenant des toits et des toits-terrasses sera acheminée, par le biais d'une citerne à eau de
pluie, vers le réseau d'égouttage. Une pompe à eau de pluie (sans réalimentation automatique avec de
l'eau de distribution) est prévue dans le local à compteurs ; deux points de prélèvement seront prévus, un
dans le garage et un dans la remise au rez-de-chaussée. Un raccordement commun à l’eau est prévu dans
le garage souterrain).
2.16
Installation électrique
Chaque installation électrique doit répondre aux dispositions légales du Règlement général sur les
installations électriques (R.G.I.E.), complétées par les prescriptions du distributeur d'électricité.
Les lignes seront encastrées, sauf dans les garages, le local technique de l'ascenseur et le local à compteurs.
Une boîte fusible avec fusibles automatiques est prévue pour chaque appartement.
Les interrupteurs (de couleur ivoire) seront d’un type agréé. Ils seront placés à environ 1,10 mètre audessus du niveau du sol parachevé. Les prises de courant (de couleur ivoire) seront d’un type agréé. Elles
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seront placées à environ 0,15 mètre au-dessus du niveau du sol parachevé, sauf indication autre sur les
plans provisoires du projet.
Un éclairage avec bouton-poussoir et minuterie, ainsi qu'un éclairage de sécurité conforme aux
prescriptions des pompiers seront prévus dans les parties communes.
Le nombre de points lumineux, d’interrupteurs et de prises sera prévu dans les appartements en
concertation avec l'architecte. Leur implantation pourra toujours être modifiée moyennant la confirmation
écrite, obtenue préalablement et dans les délais requis, par l'acheteur.
Une installation de vidéophonie est prévue. La porte d'entrée de l'immeuble à appartements est munie
d'une serrure à cylindre électrique.
Le câblage pour le téléphone est prévu jusque dans le local à compteurs. Le raccordement au réseau
téléphonique proprement dit (et les lignes) ne sont pas compris.
Le câblage pour la télédistribution est prévu jusque dans le local à compteurs. Le raccordement au réseau
proprement dit (et les lignes) ne sont pas compris.
2.17
Cuisine
Une cuisine d’une valeur commerciale de 4.000,00 € (frais de pose inclus) est prévue pour les appartements
à une chambre e t po ur l e s s t udi o s.
U ne cui si ne d’ u ne val eur co m me rci al e de 6 . 5 0 0 ,0 0 € (fr ai s de po se i ncl u s) e st pr é vue
po ur l e s ap p ar te me nt s à deu x c h a m bre s e t p o ur l es app a rte m en t s à tro i s ch a m bre s.
U ne cui si ne d’ u ne val eur co m me rci al e de 8 . 0 0 0 ,0 0 € (fr ai s de po se i ncl u s) e st pr é vue
po ur l e s m ai so ns .
La cuisine peut être choisie chez le fournisseur indiqué dans la liste « fournisseurs ».
2.18
Installation de chauffage – Ventilation
Le chauffage sera de type chauffage central, avec une chaudière à condensation fermée par appartement
pour l'alimentation des radiateurs et la préparation de l'eau chaude. Le réglage de la température
s'effectuera au moyen d'un thermostat d'ambiance programmable placé dans la salle de séjour et par le
biais de vannes thermostatiques dans les chambres.
Les températures intérieures suivantes sont garanties en cas de température extérieure de -10°C :
Salle de séjour et cuisine
22°C
Salle de bain
24°C
Chambre à coucher
18°C.
La ventilation de l'appartement selon le système D est prévue (amenée et évacuation mécaniques). Ces
installations sont fournies par une entreprise spécialisée et calculées en fonction des normes en vigueur.
2.19
Travaux de peinture
Les parois de la cage d'escalier et du hall d'entrée communs seront enduites au moyen d’un système de
peinture.
Les portes d'entrée des appartements sont réalisées en panneau de résine synthétique.
Les couleurs seront déterminées par l'architecte en tenant compte de l'harmonie de l'ensemble.
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Lors de la réalisation des travaux de peinture, les zones adjacentes devront être protégées.
A uc u ns tr a va u x de pei nt ure n e so n t p ré vus d a n s l es p ar ti es pri vati ves.
2.20
Aménagement extérieur
Sans objet.
Un bloc de boîtes aux lettres répondant à la norme des PTT est prévu. Les boîtes aux lettres seront munies
d'une ouverture pour le dépôt et la levée du courrier (à l'arrière). Il sera revêtu d'une couche en polyester
ou sera galvanisé.
2.21
Box de garage
Sans objet.
2.22
Isolation – Ventilation
Le bâtiment est érigé conformément à la législation PEB. Un rapporteur PEB sera désigné par
l'entrepreneur, les frais y afférents étant compris dans le coût. Les valeurs d'isolation de tous les matériaux
(c'est-à-dire les sols, les parois, le vitrage et les toitures) répondront aux exigences légales minimales. La
valeur d'isolation totale du bâtiment sera également conforme à la législation.
Le bâtiment sera équipé d'un système de ventilation D conforme à la législation PEB. Évacuation
mécanique de l'air dans la remise, les W.-C., la salle de bain et la cuisine et amenée mécanique d'air par
l'intermédiaire de grilles dans les chambres à coucher et l'espace de vie.
Isolation utilisée :
isolation contre l'humidité ascensionnelle à tous les endroits où des remontées capillaires peuvent
s’infiltrer dans la superstructure : murs creux, lattages, murs ascendants au niveau des toitures plates,
sorties de toit, à l’arrière et sous les plinthes et les seuils, ainsi que partout où une construction de
qualité l’exige
isolation thermique des murs creux et à l’arrière du revêtement en zinc au niveau +4 : plaques
isolation rigides en mousse de polyuréthane dure (PUR) d'une épaisseur minimale de 8 cm
pour éviter les ponts thermiques sous le pied des murs extérieurs au niveau des toitures : blocs de
verre cellulaire isolants d'une épaisseur de 5 cm ou blocs de béton cellulaire de 15 cm.
isolation acoustique des murs intérieurs : plaques d'isolation semi-rigides en laine minérale, d'une
épaisseur minimale de 3 cm : entre toutes les cloisons de séparation des logements et dans les gaines
toitures plates : pare-vapeur en bitumes armés avec tissu de verre de classe E3 et isolation calorifique
avec mousse de polyuréthane d'une épaisseur minimale de 10 cm
sols :
hall d'entrée du rez-de-chaussée : chape de nivellement thermo avec polyuréthane injecté, d'une
épaisseur minimale de 6 cm et un tapis acoustique.
sols des étages : chape de nivellement thermo-acoustique avec granules de polystyrène injectées,
d'une épaisseur minimale de 4 cm et un tapis acoustique.
Les FOURNISSEURS du Projet « VIVE VERDE » à 1090 JETTE.
se r ont co mmu ni qué s e n te mp s utile pa r l'e ntre p re ne ur .
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Cahier des charges provisoire appartements et maisons
2015
Le présent cahier des charges a été établi le
et contient 11 pages.
La finition décrite dans ce document prime sur toutes les indications mentionnées sur les plans provisoires du projet,
lesquelles ne sont données qu'à titre indicatif.
Le présent document est établi en deux exemplaires et signé par l'acheteur et le vendeur.
Chaque partie déclare en avoir reçu un exemplaire signé.
L'acheteur déclare avoir reçu un exemplaire signé.
L'acheteur déclare par la présente qu'il a scrupuleusement pris connaissance des dispositions stipulées dans ce cahier
des charges.
L'acheteur et le vendeur déclarent également que seuls les accords indiqués dans ce document ont été conclus.
Date
L'acheteur
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Le vendeur
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