Compte-rendu du Conseil du DLST Lundi 30 Mars 2015
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Compte-rendu du Conseil du DLST Lundi 30 Mars 2015
Compte-rendu du Conseil du DLST Lundi 30 Mars 2015 Ouverture de la séance du Conseil du DLST à 17 h Elus des Personnels (10) présentes : Anne MILET, Evelyne ZORZETTIG procuration : Annick DI FRENZA, représentée par Evelyne ZORZETTIG excusés : Sylvie CANAVESIO, Annick DI FRENZA, Christophe FURGET, Martine LENTZ, Patrick MERESSE, Souad MOHAMED, Catherine PARENT-VIGOUROUX, Orianne SOTO Elus Etudiants (8) présents : Lucie MAILLOUX absents : Benoît ARNOULD, Julien GAIARSA, Audrey GOUMAR, Anneflore MARCEL, Antoine PUECH, Marine TRILLAT, Rami WAHID Membres de Droit (17) présents : Véronique BLANDIN, Denis BOUHINEAU, Marie-Cécile DARRACQ (en visioconférence avec Valence), Chantal FAYOLLE, Fiona HEMMING, Françoise JUNG, Yves MARKOWICZ, Jean-François REDON, Alexandre SIMIONOVICI excusés : Grégory CHAGNON, Mohammed MHAMDI-ALAOUI absents : Françoise DELPECH, Philippe EYSSIDIEUX, Jacques GUINDET, Muriel JACQUIER-SARLIN, Anne LETREGUILLY, Olivier JACQUIN, Patrick PIERSON, Jérôme NOMADE Membres extérieurs (2) présente : Marie-Nicole ROTURIER absente : Nathalie BIENVENU Invités Permanents (11) présents : Nathalie DUPASQUIER, Brigitte METRAL, Frédérique NEAU, Evelyne PELLET, Armelle PHILIP, Anne-Marie STRANO-THIBOUD, Arnaud VAYSSADE excusée : Patricia CAJOT absents : Joëlle AUBERT, Maryline CLEMENTE, Erin CROSS, Laura HARTWELL, JeanPierre HENRY 1 ORDRE DU JOUR 1. Approbation du CR du conseil du 9 février 2015 2. Passerelles IUT Chimie/L3 GDP et CHI 3. Compte financier 2014 4. Calendrier pédagogique 2015/2016 5. Maquettes de licence 2016/2020 6. Questions diverses 1. Approbation du CR du 9 février 2015 Le compte rendu du Conseil du 9 février ne peut être voté faute de quorum. 2. Passerelles IUT Chimie / L3 GDP et CHI Ces deux passerelles ont pour objectif de permettre aux étudiants issus du Département Chimie de l’IUT 1 (titulaires du DUT) d’accéder sans passer par la CVA, à condition de répondre aux critères définis, à deux parcours de L3 : Génie des Procédés ; Chimie. Ces passerelles ont fait l’objet d’un travail commun entre IUT et UFR de Chimie et de Biologie, et doivent faire l’objet d’un examen par le Conseil du DLST et la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) afin de pouvoir être mises en place à la rentrée 2015/2016. Pour la L3 GDP, les 4 conditions posées pour pouvoir être admis d’office sont : - moyenne globale supérieure à 11 (il s’agit de la moyenne des moyennes obtenues au S1, au S2 et au S3, le S4 étant consacré à un stage) ; - moyenne théorique supérieure à 11 (il s’agit cette fois de la moyenne entre la note théorique de la première année – moyenne non pondérée des disciplines théoriques des UE 11 et 21 et des notes de mathématiques et de physique des UE 12 et 22 – et la note théorique du S3 – moyenne non pondérée des disciplines théoriques de l’UE 31 et des notes de mathématiques et de physique de l’UE 32) ; - ne pas avoir été ABI ; - avis favorable du directeur du Département de Chimie de l’IUT. Pour la L3 CHI, les 3 conditions posées pour pouvoir être admis d’office sont : - être classé dans le premier tiers de la promotion par rapport à sa moyenne globale (moyenne des moyennes obtenues au S1, au S2 et au S3) ; - ne pas avoir été ABI ; - avis très favorable du directeur du Département de Chimie de l’IUT. Les différences de conditions d’accès entre les deux L3 posent question. Véronique Blandin, responsable de la mention Chimie, explique que cela correspond à des simulations d’effectifs réalisées, et comparées avec les flux actuels, et estime que si l’on utilisait pour la L3 CHI les mêmes conditions que pour la L3 GDP, on arriverait plus ou moins au même résultat. Elle s’engage à évoquer le problème avec les personnes concernées et à tenir le Conseil informé. En attendant, le Conseil du DLST ne voit pas d’objection à la mise en place de ces passerelles. 3. Compte Financier 2014 Si l’on retire de la colonne des virements inter-UB des crédits négatifs qui correspondent en fait çà des dépenses (2 419 € de téléphone, 7 200 € pour des travaux de réseau, 1 296 € reversés à l’IUT pour l’utilisation de plateformes pédagogiques, 2 146 € reversés à PhITEM pour l’achat d’un vidéoprojecteur en échange de ceux laissés au DLST lors du déménagement de salles de TP de 2 sciences de la terre), on arrive à un total de dotations de 506 452 € (au lieu de 493 391 €). Il est précisé que la dotation initiale correspondait à 70 % de la dotation 2013, que la dotation complémentaire a été calculée en fonction du nombre d’étudiants présents aux examens par UE, et que le virement de PhITEM est destiné à financer les transports dans le cadre des sorties de sciences de la terre. La colonne DBM correspond une rallonge de 8 126 € de la formation continue et à un ajustement négatif des recettes propres – participation des étudiants à la restauration pour les sorties STE à la semaine – de 879 €. Budget CC Dotation initiale Projets pédagogiques Formation Continue Recettes Propres Budget complémentaire 75 662 DAEU B DBM Vir. inter-UB 8 126 Budget 2014 83 788 Fonct . Général Informatique multimedia 27 870 Personnel 48 000 Biologie 52 000 Chimie 37 000 37 000 Maths/Info 1 500 1 500 Mécanique 9 500 9 500 Physique STE TOTAL 35 500 6 000 91 633 125 503 9 750 50 000 59 750 48 000 15 000 500 10 790 46 290 4 500 215 870 67 500 2 000 41 540 75 662 2 500 141 633 - 879 22 000 27 621 7 247 22 000 506 452 Du côté des dépenses, là aussi, le tableau « officiel » ne reflète pas tout à fait la réalité. En effet, même si on intègre aux dépenses les sommes qui étaient situées dans la colonne des virements inter-UB sous la forme de recettes négatives, on n’arrive qu’à un total de 420 923 €, soit un taux d’exécution apparent de 83 % (seulement 57 % pour le Fonctionnement général !). Mais il faut savoir que, en 2014, dans l’attente de la mise en place prochaine d’une application qui permettra une facturation automatique pour chaque centre de coût, aucune facturation de travaux de reprographie n’a été faite par l’UJF (alors que nous avions provisionné une somme conséquente en prévision d’une augmentation des frais de reprographie, en lien avec l’évolution des effectifs). En accord avec le contrôleur de gestion, nous estimons ces travaux à un minimum de 55 000 € (que l’UJF a d’ailleurs encaissé… puisqu’elle récupère les crédits non utilisés en fin d’année). Du coup, on peut estimer le total des dépenses à 475 923 €, soit un taux d’exécution budgétaire – excellent ! – de 94 % (… et 101 % pour le Fonctionnement général). Budget CC DAEU B Budget Dépenses Reste Dépenses Reste Dépenses Reste Total Solde 2014 INVEST INVEST. FONCT. FONCT. PERS. PERS. Dépenses Global 83 788 Fonct . 125 503 Général Informatique 59 750 multimedia 10 452 11 752 1 548 20 64 635 2 039 126 775 47 107 5 114 Exécution 75 087 8 701 - 1 272 126 775 - 1 272 870 58 859 891 99% 40 188 7 812 84% 40 188 7 812 90% 101% Personnel 48 000 Biologie 67 500 24 922 78 45 504 - 3 004 70 426 - 2 926 Chimie 37 000 5 543 57 28 614 2 786 34 157 2 843 92% 104% Maths/Info 1 500 336 1 164 336 1 164 22% Mécanique 9 500 4 212 5 289 4 212 5 289 44% 37 496 4 794 41 494 4 796 90% 24 390 3 232 24 390 3 232 88% 1 705 379 068 15 898 12 926 475 923 30 529 94% Physique 46 290 STE 27 621 TOTAL 506 452 3 998 56 668 2 40 188 . 3 L’analyse par centre de coûts montre que, à l’exception des CC Maths/Info (22 %) et Mécanique (44 %), mais c’est une constante depuis 2013, tous les CC utilisent pleinement les moyens qui leur sont mis à disposition. L’analyse de l’évolution des recettes et des dépenses depuis 4 ans montre un budget en progression sur les trois dernières années, c.à.d. depuis la refondation de l’UJF (et la mise en place d’un nouveau mode de fonctionnement pour le DLST). Cette augmentation des recettes est en particulier liée à une forte augmentation de la dotation de fonctionnement (nouvelle méthode d’attribution des moyens, augmentation des effectifs) et des recettes de formation continue (DAEU B). En 2014, on note la suppression de la dotation pour la chaîne d’inscription (dont le fonctionnement est désormais directement pris en charge par la DiForVEIP). Les taux d’exécution s’améliorent d’autant que les dotations de l’établissement nous parviennent plus tôt, donc dans des délais propices à leur utilisation. 2014 2013 2012 2011 506 452 459 063 458 695 587 164 357 503 308 385 340 700 354 356 SFCAA (dont DAEU) 83 788 43 028 56 964 42 734 Ressources propres 1 621 1 996 3 000 Projets pédagogiques 41 540 56 100 Reversement PhITEM 22 000 25 000 Total recettes Dotation VPF Autres 38 181 4 704 Subvention chaîne 2 000 155 609 12 615 19 850 19 850 19 850 475 923 428 913 390 436 483 909 379 068 300 263 311 029 380 701 Investissement 56 668 67 541 10 498 38 630 Salaires 40 188 61 109 68 909 64 578 2014 2013 2012 2011 Total recettes 506 452 459 063 458 695 587 164 Total dépenses 475 923 428 913 390 436 483 909 94 % 93 % 85 % 82 % Fonctionnement 96 % 97 % 83 % 79 % Investissement 97 % 84 % 210 % 108 % Salaires (dont FC) 76 % 93 % 85 % 82 % Total dépenses Fonctionnement Exécution En ce qui concerne l’évolution des dépenses et des taux d’exécution par Centre de Coût, il faut noter qu’en 2014, les CC disciplinaires ont vu leur dotation globale augmentée de 23 %... et on continué à avoir un excellent taux d’exécution, preuve que ces augmentations de crédits étaient nécessaires !? Salaires Formation continue Fonctionnement général Informatique/Multimédia CC disciplinaires 2014 2013 2012 2011 48 000 67 756 64 825 66 864 84 % 85 % 86 % 97 % 83 788 43 028 45 380 42 734 90 % 83 % 83 % - 125 503 125 089 115 281 105 307 101 % 96 % 65 % 57 % 59 750 52 330 72 584 81 557 99 % 105 % 92 % 78 % 189 411 94 % 170 860 95 % 160 625 98 % 290 702 93 % La ventilation des dépenses par masse montre, en 2014, une baisse importante de la part consacrée aux dépenses de personnel. Cette évolution est liée d’une part au fait que les salaires des vacataires de la chaîne – plus de 22 k€ hors charges en 2013 ! – ne sont désormais plus de notre ressort, et d’autre part à ce que, pour des raisons réglementaires, nous avons du cesser de recourir à des vacataires étudiants pour le nettoyage des tableaux. Notons qu’à la rentrée prochaine, cette prestation journalière – qui figurera dans la ligne Fonctionnement, puisque liée à un contrat de maintenance – sera assurée par la société en charge du nettoyage dans le cadre du nouveau marché applicable au 1er juillet 2015… et, du coup, nous reviendra plus cher ! 4 2014 2013 2012 2011 Fonctionnement 75 % 65 % 68 % 65 % Investissement 11 % 15 % 2% 7% Salaires 8% 13 % 15 % 11 % A l’avenir, l’essentiel – la totalité ? – des dépenses salariales de la composante devrait correspondre aux dépenses liées aux examens. Celles-ci, après une forte hausse en 2011, ont été contenues suite à une révision des règles de surveillance des examens en 2012/2013, avant que de repartir à la hausse cette année, en lien avec l’augmentation des effectifs des deux dernières années (courbe noire). Notons enfin qu’une part importante des emplois utilisés par le DLST consiste en des emplois étudiants, rémunérés directement par l’UJF. En 2014, un total de 3 283 heures a été utilisé par le DLST, soit environ 46 k€ ! Nombre d’heures demandées Nombre d‘heures utilisées Nombre d‘étudiants recrutés Tutorat disciplinaire - DAEU B 340 306 9 Tutorat disciplinaire - L1 600 495 19 Tutorat disciplinaire - L2 150 71 4 1 900 1510 11 L’R 600 486 4 Parrains de rentrée 144 120 10 (12 initialement prévus) Journée du Lycéen + Forum des Masters et des Licences Professionnelles 204 197 20 Tutorat DUAL 100 98 3 4 038 3 283 70 Tutorat salles informatique TOTAL N.B. : les lignes en bleu correspondent à des emplois rémunérés au taux horaire brut de 18,49 €, contre 12,13 € pour les emplois en rouge. Par ailleurs, si, en 2014, la part des investissements baisse par rapport à 2013, il est bon de préciser que le montant des crédits dédiés aux investissements est en bonne partie lié au succès ou non des projets déposés dans le cadre de l’appel d’offre de la VPF (en 2015, ces crédits seront en hausse de près de 50 % !), et que nous avons également consacré une part des crédits de fonctionnement à de petits investissements – dont tableaux ou vidéoprojecteurs – puisqu’il s’agissait de dépenses inférieures à 800 € HT (cf. l’appel à idée d’investissements envoyé à l’automne 2014). Enfin, pour conclure avec ce volet dépenses, notons que le budget du DLST est impacté par une dépense très variable d’une année sur l’autre, à savoir les remboursements de droits d’inscription effectués entre janvier et avril au titre de l’année universitaire en cours (des remboursements dont le traitement est lourd d’un point de vue charge de travail, puisque chaque étudiant concerné doit être « créé » sur SIFAC en tant que débiteur de l’UJF). Ces remboursements se montaient à 6 264 € en 2011 (36 étudiants), 10 0007 € en 2013 (57 étudiants) et 7 010 € en 2014 (31 étudiants (en 2012, un seul étudiant avait été remboursé, mais c’est parce que cette année là, ce sont les UFR 5 partenaires du DLST qui avaient été en charge de ces remboursements !). Cette année, le montant de ces remboursements s’élève déjà à 8 509 € (46 étudiants)… et ce n’est pas fini… Budget 2015 : perspectives d’évolution des recettes Au vu des résultats de l’appel d’offre de la VPF pour des projets pédagogiques – 13,5 k€ pour l’équipement d’une 3ème salle pour les TP d’électricité, 46,5 k€ pour l’équipement en vidéomicroscopie de 4 salles de TP de biologie – et du virement de 23,5 k€ de PhITEM pour les déplacements dans le cadre des sorties de terrain, le budget du DLST va être abondé de 63,5 k€ de recettes nouvelles. S’y ajoutera, probablement avant l’été, le complément de dotation de fonctionnement, dont on peut penser, vu que les effectifs sont en hausse tout comme la présence aux examens, qu’il pourrait avoisiner les 100 k€. On peut donc s’attendre à un total de recettes entre 550 et 600 k€ pour cette année. Outre le fonctionnement « normal » du DLST, nous allons essayer d’utiliser les fonds en notre possession pour financer une partie des projets pédagogiques non retenus, à commencer par l’installation de tableaux pour les enseignements APP dans 3 salles de TD du bâtiment E. Comme l’an passé, la possibilité d’effectuer de petits investissements sera envisagée à l’automne, au vu des sommes non encore dépensées. Enfin, il faut noter que nous venons de financer sur ressources propres l’achat de mobilier – y compris des paillasses – dans le cadre de l’aménagement de deux salles de préparation de TP de chimie (C012 et C117). 4- Calendrier pédagogique 2015/2016 Le calendrier proposé à l’approbation du Conseil, calé sur celui voté il y a peu par la CFVU, a fait l’objet de plusieurs semaines de consultation tant avec les responsables d’UE et de parcours qu’avec les personnels du BGE.1 Les grandes lignes de ce calendrier sont : - rentrée : L1, mardi 1er septembre ; L2, jeudi 3 septembre - début des cours, lundi 7 septembre ; début des TP, lundi 14 septembre - 4 jours pour les partiels du S1 et S3, du 5 au 10 novembre (d’autres solutions ont été envisagées qui étaient encore moins bonnes…) - examens du S1 du 14 au 18 décembre 2015, examens du S3 du 4 au 8 janvier 2016 - début du S2 le 4 janvier pour les UE SCI, le 11 pour les autres enseignements ; début du S4 le 11 janvier - 4 jours pour les partiels du S2 et du S4, du 7 au 10 mars - examens du S2 et du S4 du 9 au 20 mai - seconde session du 20 au 28 juin - les dates de la Journée du Lycéen – mardi 26 janvier – et du Forum des Masters et des Licences Professionnelles – vendredi 4 mars – sont théoriques et encore susceptibles de changer Le calendrier étant validé par le Conseil, il va pouvoir être mis en ligne sur le site du DLST. 5- Maquettes de licence 2016/2020 La future maquette, dont les contours ont déjà été présentés il y a quelques temps, est en voie de finalisation quant à l’organisation de chaque parcours (quels contenus ? quelles UE ?). Les dossiers en vue de l’accréditation – fiche AOF (destinée à la DGESIP), tableau des UE (qui fera l’objet d’un travail ultérieur afin de définir quelles UE seront mutualisée ou non entre parcours) et fiche spécifique à l’UJF – doivent être transmis à la DiForVEIP d’ici les vacances de printemps. D’ici là, nous devrions avoir eu les retours de l’HCERES quant à l’auto-évaluation des formations actuelles, qui nous avait occupé au printemps 2014, retours qui seront bien évidemment pris en compte dans la rédaction des dossiers d’accréditation. A Grenoble, nous passerons à Grenoble de 13 parcours à 6 portails en L1 : Sciences du vivant (SV) ; Chimie et Biologie (CB) ; Sciences de la terre (ST) ; Physique - Chimie - Mécanique 1 Suite à ce Conseil, de nouvelles dates de vacances scolaires de Printemps ont été annoncées par le Ministère, qui ont conduit à avancer les vacances universitaires de Printemps d’une semaine (c.à.d. à intervertir les contenus des semaines 16 et 17). 6 Mathématiques (PCMM) ; Sciences pour l’ingénieur (SPI, seul parcours de L1 maintenu, mais dont le contenu va évoluer) ; Informatique, mathématiques et applications (IMA). Quatre de ces portails seront également proposés en versions internationale (signalés par un astérisque). Parmi les nouveautés concernant la L1, notons : la scission de CHI110 – qui regroupe actuellement environ 1200 étudiants – en deux UE dédiées l’une aux chimistes et aux biologistes, l’autre aux autres portails (sauf IMA) ; dans le parcours SPI, la suppression des UE de découverte au S1 (mais leur maintien au S2, où elles jouent un rôle de pré-spécialisation), qui seront remplacées par une UE de sciences pour l’ingénieur qui reprend des notions communes aux différents domaines couverts par ces UE. En L2, le parcours SPI sera désormais remplacé par 4 parcours différents, qui sont à l’heure actuelle individualisés seulement en L3 (mais existaient déjà au niveau du L2 dans le contrat précédent). Et du L1 au L3, il faut noter la forte mutualisation des enseignements d’EEA avec l’IUT. L1 : 6 parcours (au lieu de 13) L2 : 16 parcours (au lieu de 14) L3 : 18 parcours (inchangé) SV * SVT BIO (*) BTS SVT BIO BTS CB (*) CHB (*) CHI CHB CHI ST STE PSTEM STE PSTEM PHC PHC PHY ( ) PCMM (*) SPI IMA (*) PM (*) MEC GMP EEA GC GDP GMP EEA GC GDP MAT MIN (*) MAT MIN INF INF MIAGE A Valence, 1 parcours et deux portails (au lieu de 5 parcours) : Chimie-Biologie Valence (CHB Val) ; PCMM Val ; IMA Val. Un gros effort de mise en cohérence des parcours valentinois et grenoblois a été réalisé. La création de la L3 MIAGE – opérationnelle dès la rentrée prochaine – a permis de recentrer la L3 Scientifique Pluridisciplinaire sur deux axes principaux, chimie et physique (avec, entre autres, comme objectif l’orientation vers le Master ITDD). Après échange avec les responsables de mention, ce parcours, initialement prévu au sein de la mention Sciences et Technologies, sera finalement rattaché à la mention Physique. L1 : 3 parcours (au lieu de 5) L2 : 5 parcours (inchangé) L3 : 2 parcours (inchangé) CHB Valence CHB Valence PCMM Valence PHC Valence PMM Valence L3 à Grenoble IMA Valence MIN Valence INF Valence L3 à Grenoble MIAGE Valence L3 à Grenoble LSP Enfin, il est rappelé que la mention Sciences et Technologies, à laquelle est rattaché le parcours Sciences & Design, a vocation à accueillir des innovations pédagogiques aux interfaces telles que Science & management, Science & musique, …, en fonction des choix des équipes pédagogiques et des possibilités offertes par la fusion des trois universités du site. 7 6- Questions diverses Elections au Conseil du DLST - le renouvellement des représentants des personnels et des usagers aura lieu le mardi 28 avril 2015, de 9 h à 17h - l’affichage des listes électorales, prévu le lundi 30 mars, est effectif à l’instant dans le hall A, après réception des listes signées par le Président de l’UJF - la date limite de dépôt des listes de candidatures est fixée au lundi 13 avril - 9 heures - l’installation du nouveau conseil aura lieu lors de la séance du 11 mai 2015 Effectifs 2015/2016 A l’aune des éléments en notre possession (pour les L1, vœux 1 sur APB et nombre d’étudiants ayant une moyenne inférieure à 9 aux examens du S1, et pour les L2, nombre d’étudiants ayant une moyenne supérieure ou égale à 9 aux examens du S1 ou une moyenne inférieure à 9 aux examens du S3), on arrive aux hypothèses de travail suivantes, en prévision de la rentrée prochaine : - en L1, effectifs stables, voire en légère hausse - en L2, augmentation des effectifs située dans une fourchette comprise entre 20 et 25 % (conséquence directe de la hausse des effectifs de L1 en 2014/2015 et d’un meilleur taux de réussite au S1 cette année), ce qui devrait nous amener à créer 4 à 5 groupes supplémentaires (avec les problèmes que cela pose en termes de locaux et d’enseignants !). Il ne s’agit là que de tendances, les estimations chiffrées évoquées sont à prendre avec précaution, car sur les 3 dernières années, on note des variations plus ou moins importantes entre prédictions à mi-année et rentrée universitaire : AJ < 9 + NC (a) Vœux 1 APB (b) PEiP (c) DEF (d) a+b +c a+b +c + d/2 a+b +c +d Réalité 2013 187 518 90 286 795 950 1081 1182 2014 370 688 120 194 1178 1281 1372 1427 2015 ? 412 647 120 235 1179 1302 1414 L2 AJ < 9 + NC (a) S1 ≥ 9 (b) DEF (c) a+b a+b +c Réalité 2013 151 692 73 843 916 830 2014 244 570 39 814 853 874 2015 ? 274 761 48 1035 1083 L1 Agendas - mardi 7 avril, le DLST accueille pour la 2ème année consécutive les Tribulations Savantes (manifestation de vulgarisation scientifique proposée par l’association de doctorants en Sciences de la terre, de l‘univers et de l’environnement LAITUE) - une conférence de Benoît Chabaud sur l’épidémie d’Ebola en Afrique de l’Ouest est projetée après la rentrée des vacances de printemps - prochains conseils : o lundi 20 avril 2015, s’il y a de quoi alimenter l’ordre du jour o lundi 11 mai 2015, avec l’installation du nouveau Conseil, qui devra proposer un nom pour la direction du DLST de juin 2016 à mai 2020 (Yves Markowicz rappelle à cette occasion qu’il est candidat pour un 2ème mandat), et éventuellement une discussion préliminaire quant au projet de toilettage des statuts de la composante. La séance est levée à 19h15 8