BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282

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BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
Archives nationales (Paris)
Dossiers de pensions des
magistrats et des employés
du ministère de la justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
par Annie Poinsot
Inventaire fusionné, revu et mis en forme
par Patrick Laharie et Annie Poinsot
chargés d’études documentaires aux Archives nationales
2002
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
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SOMMAIRE
INTRODUCTION...............................................................................................3
INVENTAIRES-INDEX.............................................................................5
A....................................................................................................................................5
B..................................................................................................................................16
C..................................................................................................................................54
D..................................................................................................................................85
E................................................................................................................................127
F................................................................................................................................130
G...............................................................................................................................143
H...............................................................................................................................167
I.................................................................................................................................176
J................................................................................................................................177
K...............................................................................................................................184
L................................................................................................................................185
M...............................................................................................................................224
N................................................................................................................................259
O...............................................................................................................................262
P................................................................................................................................264
Q...............................................................................................................................287
R................................................................................................................................288
S................................................................................................................................307
T................................................................................................................................320
U................................................................................................................................332
V................................................................................................................................333
W..............................................................................................................................343
X................................................................................................................................344
Y................................................................................................................................344
Z................................................................................................................................345
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Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
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INTRODUCTION
La sous-série BB/25 regroupe les demandes de pensions présentées par
les magistrats, employés au ministère de la justice, leurs veuves ou leurs
enfants de l’an VIII à 1929.
Il a été décidé de traiter ici la période 1814-1856 pour laquelle il n’existe pas de
dossiers de carrière constitués des personnels de justice. Or l’intérêt des dossiers de
pensions particulièrement si la pension est accordée, c’est qu’ils reconstituent les
carrières des magistrats.
Avant 1814, on peut voir l’inventaire de Danis Habib : BB/25/1 à 20, Demandes
de pensions accordées ou refusées à des magistrats (an VII-1817). Après 1856,
Dossiers personnels de magistrats : BB/6/II/1 à 1297 par S. Barbiche, M. Mayeur et A.
Poinsot.
Trois tranches chronologiques successives ont été fusionnées pour obtenir le
présent inventaire. Il sera plus aisé pour le chercheur de n’avoir à consulter qu’un seul
instrument de recherche tout particulièrement dans ce cas précis. En effet, il est possible
et même fréquent qu’il existe deux, voire trois dossiers concernant un même magistrat :
la pension demandée en son nom propre suivi, après son décès, d’un dossier présenté
par ses ayants-droits. La fusion des tranches chronologiques a donc permis de regrouper
dans une seule notice tous les éléments se rapportant à un même magistrat.
Le chercheur ne sera pas surpris de trouver des dossiers très riches en côtoyant
d’autres réduits à leur plus simple expression : la « supplique » du demandeur. Ainsi
sont rejetées immédiatement les nombreuses demandes émanant des greffiers des
tribunaux de commerce ne pouvant prétendre à une pension du ministère de la justice ou
de personnages plus hétéroclites (exemple : un concierge du théâtre de l’Odéon-BB/25
257, dossier 548 P2) mal orientés dans leurs démarches . Les dossiers sont également
inégaux en fonction de leur date d’établissement. Plus les années passent, plus ils
gagnent en épaisseur. Dans le meilleur des cas on peut espérer trouver des pièces d’état
civil, des recommandations, des reconstitutions de carrière...
A noter : les dossiers rejetés figurent pour toute la période, mais regroupés à partir de la
cote BB/25/249.
L’essentiel des demandes de pension provient de juges de paix, de membres de
tribunaux (juges, procureurs, présidents, conseillers) ainsi que du personnel de
l’administration centrale, essentiellement des rédacteurs et des huissiers. Il est toutefois
intéressant de noter que dans les plus anciens dossiers figurent encore quelques
magistrats d’ancien régime, tel un président du parlement de Bretagne ou un président
des gabelles de Bourgogne.
Chaque notice a été constituée de la manière suivante :
Nom (prénoms)
Date de naissance, lieu de naissance
Fonction occupée, lieu d’exercice
Remarques (notamment ayant-droit)
Cote : référence d’archive, n° de dossier, codification au ministère de la justice (date du
dossier)
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Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
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Important : seul la référence d’archive (en gras) est nécessaire pour la commande du
dossier. Exemple : BB/25/249.
Renvois :
Tous les dossiers, même ceux ouverts aux noms d’ayant-droits sont répertoriés
au nom du magistrat. Les noms d’ayant-droits font quant à eux l’objet de renvois
systématiques au nom du magistrat. On indique alors : « nom figurant dans la notice »
(nom du magistrat) Exemple :ACHARD, nom figurant dans la notice VINAY ; dans ce
cas VINAY est le magistrat et ACHARD son ayant-droit.
Autre type de renvois : les noms composés (exemple : DUBOIS voir ABRAHAMDUBOIS).
Noms de lieux :
Ils ont été actualisés pour les départements français mais conservés tels qu’ils
apparaissent dans les dossiers pour les départements annexés sous la Révolution et
l’Empire.
Deux index, l’un par types de fonctions, l’autre par noms de lieux complètent cet
inventaire .
Cet inventaire nominatif, réalisé à partir de dossiers classés chronologiquement
par ordre d’enregistrement, succède aux seuls instruments de recherche existant jusqu'à
présent, des fichiers très anciens, complexes, difficilement consultables par les
chercheurs. Il donne accès à des dossiers souvent très riches qui, complétés par les
dossiers de la sous série BB/6/II, permettent de mieux connaître les personnels de justice
et ceci pour tout le XIXe siècle.
Annie Poinsot
L’idée, la réalisation et la mise en forme de la fusion des trois inventaires précédents
reviennent à Patrick Laharie, chargé d’études documentaires à la section du XIXe siècle.
A noter : toutes les notices de cet inventaire sont intégrées à la base de données
« Quidam », base d’orientation vers les fichiers nominatifs des XIXe et XXe siècles,
consultable sur le site des Archives nationales.
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Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
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Inventaire-index
Chaque notice est ainsi constituée :
Nom (Prénoms).
Date de naissance, Lieu de naissance.
Fonction occupée, lieu d'exercice.
Remarques (notamment, ayant droit).
Cote : référence d'archive, n° de dossier, codification au ministère de la Justice (date du dossier).
A
ABBATUCCI (Jacques, Pierre, Charles).
22/12/1791, Zicavo (Corse-du-Sud).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/216, doss. 4351 P2 (1849).
ABEILHE (Marie, Joseph, Bernard).
26/01/1746, Marciac (Gers).
Juge de paix. Lieu . Marciac (Gers).
BB/25/96, doss. 1260 P2 (1826).
ABEILLE (Jean, Jacques).
Juge de paix. Lieu : Saint-Servan (Ille-etVilaine).
BB/25/275, doss. 2292 P2 (1832).
ABERLENC (Antoine, Scipion).
30/07/1756, Alès (Gard).
Substitut. Lieu : Alès (Gard).
BB/25/45, doss. 668 P (1816).
ABONNET (Godefroy).
Né vers 1767.
Procureur du roi. Lieu : Chambon (Creuse).
BB/25/51/9, doss. 1212 P (1817).
ABRAHAM-DUBOIS (Auguste, Guillaume,
François).
13/12/1747, Avranches (Manche).
Juge. Lieu : Avranches (Manche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
BLONDEL (Angélique, Charlotte), sa veuve,
née le 18 février 1766 à Paris. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/51/3, doss. 945 P (1816), et BB/25/89,
doss. 1065 P2 (1825).
ABRAHAM-DUBOIS (Théodore).
04/03/1791, Avranches (Manche).
Procureur de la république. Lieu : Avranches
(Manche).
BB/25/213, doss. 4283 P2 (1849).
ABRIAL (Jacques, Antoine).
22/09/1761, Saint-Martin-de-Valamas
(Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Martin-de-Valamas
(Ardèche).
BB/25/78, doss. 813 P2 (1824).
ABRIAL (Jean, Pierre, Philippe).
01/05/1764, Dourgne (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Graulhet (Tarn).
BB/25/186, doss. 3536 P2 (1842).
ABRIAL (Pierre, Germain, Bertrand).
15/12/1767, Dourgne (Tarn).
Président. Lieu : Lavaur (Tarn).
BB/25/197, doss. 3825 P2 (1845).
ACHARD (Jean, Antoine).
14/03/1752, Aspres (Hautes-Alpes).
Procureur du roi. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
BB/25/116, doss. 1733 P2 (1829).
ACHARD, nom figurant dans la notice :
VINAY.
ACHARD-JAMES (Jean, Marie).
Président à la cour. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : BAGNION (Antoinette), sa
veuve, née le 8 septembre 1793 à Rochetaillée
(Rhône).
BB/25/213, doss. 4284 P2 (1849).
ACHER de MORTONVAL (Joseph, Jean).
08/04/1779, Dijon (Côte-d’Or).
Président à la cour. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/239, doss. 5000 P2 (1852).
ACHER-DUVERNES (Jean, François).
Juge. Lieu : Montauban (Tarn-et-Garonne).
Ayant-droit : DELFIOS (Anne, Marie), sa
veuve.
BB/25/261, doss. 779 P2 (1824).
ACKER (François, Paul, Ignace).
10/05/1750, Strasbourg (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/253, doss. 307 P2 (1819).
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Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ACREMANT (Augustine, Adélaïde, Joseph),
nom figurant dans la notice : SOUFFLOT
(Pierre, Gabriel).
ADAM (André, Nicolas, François).
Président. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : CORBIN ( Julienne), sa veuve,
née le 13 juillet 1783 à Rouen (SeineMaritime).
BB/25/178, doss. 3332 P2 (1841).
ADAM (Louis, Joseph).
07/12/1753, Soissons (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Vailly (Aisne).
BB/25/131, doss. 2132 P2 (1831).
ADAM (Marie, Louise, Justine), nom figurant
dans la notice : MARTINEZ (François,
Georges).
ADAM (Quirin, Joseph).
29/10/1764, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
OURSEL-ORIGNY (Elizabeth, Françoise), sa
veuve, née le 5 novembre 1769 à SaintDomingue [Haïti]. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/128, doss. 2046 P2 (1831) et
BB/25/146, doss. 2536 P2 (1833).
ADAM de LA SOUJEOLE (Jeanne), nom
figurant dans la notice : GOURG (Jean,
François).
ADELINE (Jean, François).
11/11/1738.
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/48, doss. 747 P (1816).
ADENIS (Michel, François, Charles).
28/05/1749, Sens (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Neuilly-Saint-Front
(Aisne).
BB/25/66, doss. 493 P2 (1821).
ADER (Jean, Baptiste, Anne).
15/07/1784, Saramon (Gers).
Président. Lieu : Lombez (Gers).
BB/25/235, doss. 4886 P2 (1852).
ADRIAN (Jean, Baptiste).
Greffier de justice de paix. Lieu : Haguenau
(Bas-Rhin).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/44, doss. 624 P (1816).
ADRIEN-DEVITRY (Anne, Suzanne), nom
figurant dans la notice : BERAUD (Jacques).
6
ADVISSE (Louis).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : LE TERRIER de CLAIRMONT
(Jeanne, Marguerite), sa veuve.
BB/25/257, doss. 516 P2 (1821).
AFFRE (Françoise), nom figurant dans la
notice : JOURDAN.
AGER (Martin).
16/10/1758, Ainhice-Mongelos (PyrénéesAtlantiques).
Juge de paix. Lieu : Saint-Jean-de-Luz
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/135, doss. 2243 P2 (1831).
AGIER (Charles, Guy, François).
29/08/1753, Saint-Maixent (Deux-Sèvres).
Procureur du roi. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
BB/25/99, doss. 1331 P2 (1826).
AGNOS, voir COURREGES d'AGNOS (Jean,
Marie).
AGUILLON (Pierre, Gabriel).
09/05/1742, Toulon (Var).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/44, doss. 638 P (1816).
AGUISY (Louis, Gabriel d').
07/12/1750, Mainbresson (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Aubenton (Aisne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HENNEZEL (Marie, Thérèse, Joseph d'), sa
veuve, née le 26 août 1759 à Trélon (Nord).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/94, doss. 1203 P2 (1826) et BB/25/140,
doss. 2381 P2 (1832).
AIGNAN, voir VIALETES d'AIGNAN (Jean,
Prix, Alexandre, Guy).
AIGOIN (Eugénie, Rosalie, Rébecca), nom
figurant dans la notice : BIROTTEAU
(Bonaventure, André, Félix).
AIGUEBELLE (Marguerite, Anne d'), nom
figurant dans la notice : BOUICHERE (Jean,
Louis).
AILHAUD (Jean, Antoine).
02/10/1749, Rians (Cher).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/104, doss. 1429 P2 (1827).
AILLAUD (Charles, Hippolyte).
Substitut du procureur du roi. Lieu :
Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/261, doss. 840 P2 (1824).
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Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
AILLAUD (Jean, Baptiste, André).
Juge de paix. Lieu : Peyruis (Alpes-de-HauteProvence).
Ayant-droit : CARRETIER (Marie,
Magdeleine), sa veuve, née le 18 février 1785 à
Lurs (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/150, doss. 2628 P2 (1834).
AINGLEVILLE, voir GOHIER
d'AINGLEVILLE (Bénédict, Toussaint).
AINVELLE, voir VARIN d'AINVELLE
(Jean, Antoine).
ALANÇON (François, Philippe, Frédéric d').
29/01/1759, Valréas (Vaucluse).
Procureur du roi. Lieu : Nyons (Drôme).
BB/25/90, doss. 1108 P2 (1825).
ALANO (François, Marie).
Juge de paix. Lieu : Grand-Champ (Morbihan).
Ayant-droit : LE BRAS (Marguerite), sa veuve,
née le 19 juin 1777 à Auray (Morbihan).
BB/25/94, doss. 1195 P2 (1826).
ALARY (François).
05/04/1744, Peyronniers (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Naucelle (Aveyron).
BB/25/261, doss. 789 P2 (1824).
ALBAREL (Marie, Mathieu, Dominique,
Clément).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
Ayant-droit : RODIER (Marie, Bénoni), sa
veuve, née le 11 novembre 1798 à Le Pouget
(Hérault).
BB/25/229, doss. 4710 P2 (1851).
ALBERT (François).
02/11/1742, Briançon (Hautes-Alpes).
Procureur du roi. Lieu : Briançon (HautesAlpes).
BB/25/49, doss. 796 P (1816).
ALBERT (François, Auguste).
Juge de paix. Lieu : Briançon (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : GORLIER (Marie), sa veuve, née
le 29 mars 1776 à Aiguilles (Hautes-Alpes).
BB/25/233, doss. 4823 P2 (1852).
ALBERT (Joseph).
07/01/1747, Darney-aux-Chênes (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Châtenois (Vosges).
BB/25/69, doss. 573 P2 (1821).
ALBERT (Louis, François, Gervais).
12/06/1761, Civray (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Charroux (Vienne).
BB/25/118, doss. 1771 P2 (1829).
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ALBERT (Matthieu).
Procureur du roi. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
Ayant-droit : WIMPFFEN (Marie, Anne,
Catherine), sa veuve, née le 27 septembre 1772
à Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/35, doss. 203 P (1815).
ALBERT-MARIVEAUX (Pierre).
14/02/1766, La Rochefoucauld (Charente).
Juge de paix. Lieu : La Rochefoucauld
(Charente).
BB/25/139, doss. 2334 P2 (1832).
ALBESPY (Jean).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : ALBESPY (Marie, Florence,
Joséphine, Charlotte), sa fille.
BB/25/277, doss. 2738 P2 (1835).
ALBESPY (Marie, Florence, Joséphine,
Charlotte), nom figurant dans la notice :
ALBESPY (Jean).
ALBIGÈS (Jacques).
01/09/1754, Montréal (Aude).
Vice-président. Lieu : Carcassonne (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MEYRAN (Jeanne, Henriette), sa veuve, née le
15 mars 1760 à Villeneuve-lès-Montréal
(Aude). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/63, doss. 373 P2 (1820), et BB/25/154,
doss. 2713 P2 (1835).
ALBOISE-DUPUJOL (Jean, Marie, Joseph).
04/09/1748, Carcassonne (Aude).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FOULQUIER (Adélaïde), sa veuve, née le 8
mai 1788 à Saint-Paul-de-Fenouillet (PyrénéesOrientales). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/64, doss. 412 P2 (1820) et BB/25/69,
doss. 589 P2 (1822).
ALBOIZE (Thomas, Jacques, Guillaume).
26/08/1759, Carcassonne (Aude).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/165, doss. 2995 P2 (1837).
ALDEBERT (Jean, Pierre d').
Juge. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : DURAND (Anne), sa veuve, née
le 27 avril 1769 à Mauressargues (Gard).
BB/25/122, doss. 1883 P2 (1830).
ALEXANDRE (Antoine, Dominique, Bernard).
Juge de paix. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : ROBERT (Marie, Marguerite), sa
veuve, née le 5 juillet 1774 à Metz (Moselle).
BB/25/108, doss. 1509 P2 (1827).
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Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ALI-BEN-EL-HADJ-SAID, voir HADJ-ALIBEN-EL-HADJ-SAID.
ALINCOURT, voir FRIANT d'ALINCOURT
(Dominique, François, Timothée).
ALIS (Jeanne, Marie), nom figurant dans la
notice : GUÉHENNEC (Mathurin).
ALLAIN (François, Henri).
09/08/1797, Saumur (Maine-et-Loire).
Procureur général. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/205, doss. 4085 P2 (1848).
ALLAIN (Jean, Baptiste, Frumence, Benjamin).
27/10/1792, Chavagné (Deux-Sèvres).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/223, doss. 4556 P2 (1850).
ALLARD (Michel, Ange).
23/10/1753, Parthenay (Deux-Sèvres).
Juge. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
Deux dossiers.
BB/25/48, doss. 767 P (1816), et BB/25/91,
doss. 1111 P2 (1825).
ALLARD (Pierre, Jean).
28/12/1792, Mortagne (Orne).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/222, doss. 4533 P2 (1850).
ALLEAUME (Jacques).
Juge de paix. Lieu : Auneau (Eure-et-Loir).
BB/25/276, doss. 2397 P2 (1832).
ALLEGRE (Louis, Claude).
Juge de paix. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
Ayant-droit : BENOIT (Marie, Geneviève,
Anne), sa veuve.
BB/25/264, doss. 1142 P2 (1825).
ALLEMAND (Jean, Pierre, Ennemond).
27/10/1767, Vizille (Isère).
Juge de paix. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/280, doss. 3501 P2 (1842).
ALLEMAND (Nicolas).
23/08/1753, Chorges (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : Chorges (Hautes-Alpes).
BB/25/32, doss. 103 P (1814).
ALLEMAND (Yves, Claude).
Juge de paix. Lieu : Veyre-Monton (Puy-deDôme).
Ayant-droit : BRUN (Jeanne, Marie), sa veuve,
née le 2 février 1776 à Creste (Puy-de-Dôme).
BB/25/180, doss. 3356 P2 (1841).
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ALLEMAND-DULAURON (Pierre, Alexis).
30/10/1741.
Juge. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/51/7, doss. 1136 P (1816).
ALLENET (Marie, Madeleine), nom figurant
dans la notice : MAUGEAIS (Simon, Pierre).
ALLENT (Benjamin, Joseph).
12/04/1777, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Guines (Pas-de-Calais).
BB/25/213, doss. 4281 P2 (1849).
ALLIZE (Nicolas, François).
Juge de paix. Lieu : Étain (Meuse).
BB/25/272, doss. 2015 P2 (1831).
ALNONCOURT (Jean, Baptiste, François,
George d').
Conseiller au parlement. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/257, doss. 537 P2 (1822).
ALRICY (Antoine, Joseph).
02/02/1769, Crémieu (Isère).
Juge de paix. Lieu : Crémieu (Isère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BELLEFIN (Françoise, Laurence), sa veuve,
née le 11 octobre 1759 à Crémieu (Isère). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/135, doss. 2247 P2 (1831) et
BB/25/174, doss. 3240 P2 (1840).
ALTMAYER (Agnès, Louise), nom figurant
dans la notice : WEBER (Charles, Éloi,
Ferdinand).
ALZIARY (Jean, Baptiste).
12/11/1777, Saint-Vallier (Alpes-Maritimes).
Président. Lieu : Grasse (Var, auj. AlpesMaritimes).
BB/25/233, doss. 4827 P2 (1852).
AMALRIC (Jean, Baptiste, Athanase).
04/05/1761, Le Luc (Var).
Juge. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/161, doss. 2896 P2 (1836).
AMANVILLE, voir MALHERBE
d'AMANVILLE (Jacques, Philippe, Jean de).
AMBACOURT, voir DUPARGE
d'AMBACOURT (Marc, Hyacinthe).
AMELIN (Claude).
Huissier au ministère de la justice.
Ayant-droit : TARIN-BERTHOLET
(Geneviève), sa veuve, née le 3 mars 1754 à
Paris.
BB/25/69, doss. 553 P2 (1821).
8
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
AMELIN (Jean, Louis).
31/12/1779, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/228, doss. 4700 P2 (1851).
AMELIN (Joseph).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : FARCOT (Victoire), sa veuve,
née le 14 mai 1783 à Paris.
BB/25/57, doss. 155 P2 (1818).
AMIC (Honoré, Jean, Baptiste).
01/06/1753, La Roquebrussanne (Var).
Juge de paix. Lieu : Ollioules (Var).
BB/25/276, doss. 2469 P2 (1832).
AMIEL (Marie, Jacqueline, Marguerite), nom
figurant dans la notice : COSTÉ
d'ONVEVILLE (Michel).
AMIOT (Marguerite, Rose), nom figurant dans
la notice : DELACROIX (Jacques, Robert).
AMIOT (Marie, Marguerite), nom figurant dans
la notice : RUELLE (Martin).
AMON, voir DUCASSE d'AMON (Paschal).
AMOUDRU (Claude, Quentin).
07/01/1779, Dole (Jura).
Juge. Lieu : Dole (Jura).
BB/25/190, doss. 3634 P2 (1843).
AMY (Jean, Paul, Victor, Nicolas).
01/01/1777, Toury (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/240, doss. 5035 P2 (1852).
AMY (Louis, Thomas, Antoine).
29/07/1760, Janville (Eure-et-Loir).
Président à la cour. Lieu : Paris.
BB/25/123, doss. 1909 P2 (1830).
AMYE (Étienne, Guy).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : WIDENLÖCHER (Marie,
Antoinette), sa veuve, née le 1er mai 1779 à
Molsheim (Bas-Rhin).
BB/25/281, doss. 4029 P2 (1848).
ANCEL (Dieudonné).
Né vers 1767, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Birckenfeld (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/51/9, doss. 1230 P (1817).
ANCEST (Jean).
Juge de paix. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/272, doss. 1978 P2 (1831).
9
ANDLAW (Georges, Conrad, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Cernay (Haut-Rhin).
Ayant-droit : RUEZ (Élisabeth, Félicité,
Bénigne de), sa veuve, née le 26 mars 1768 à
Besançon (Doubs).
BB/25/167, doss. 3027 P2 (1838).
ANDON, nom figurant dans la notice :
RICORD (Antoine, Honoré).
ANDRAUD (Antoine).
21/05/1750, Montaigut-le-Blanc (Puy-deDôme).
Juge de paix. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
BB/25/125, doss. 1973 P2 (1830).
ANDRÉ (Anne), nom figurant dans la notice :
HANNE (Jean, Paul).
ANDRE (Anne, Maxime d'), nom figurant dans
la notice : DEFRANC (Joseph, Jean, Baptiste).
ANDRÉ (Bonne, Scholastique), nom figurant
dans la notice : PELLIER-LEBLOND
(Daniel, François, Désiré).
ANDRE (Pierre, Joseph).
30/01/1753.
Procureur général. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/30, doss. 28 P (1814).
ANDRÉ de CARCY (Pierre, Juste, Augustin).
29/06/1769, Vic (Moselle).
Procureur du roi. Lieu : Montmédy (Meuse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JEHANNOT de CROCHART (Gabrielle,
Françoise, Eugénie), sa veuve, née le 16 avril
1784.
BB/25/182, doss. 3429 P2 (1841) et
BB/25/216, doss. 4369 P2 (1849).
ANDREVON (Louis).
09/01/1745, Romans (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Bourg-de-Péage (Drôme).
BB/25/106, doss. 1486 P2 (1827).
ANDRIEU (Pierre).
21/10/1762, Thiers (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Thiers (Puy-de-Dôme).
BB/25/198, doss. 3848 P2 (1845).
ANDRIEU (Pierre).
05/06/1764, Murat (Cantal).
Procureur du roi. Lieu : Murat (Cantal).
BB/25/127, doss. 2036 P2 (1831).
ANDURAND (Philippe, Marie).
26/07/1795, Cahors (Lot).
Juge de paix. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/232, doss. 4806 P2 (1852).
9
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ANFRYE (Pierre, François).
11/07/1755, Ivry-la-Bataille (Eure).
Président. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/252, doss. 276 P2 (1819).
ANGER-DELALORIAIS (Jean, Julien).
01/05/1751, Bazouges (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Antrain (Ille-et-Vilaine).
BB/25/64, doss. 434 P2 (1820).
ANGLANCIER de SAINT-GERMAIN
(Claude d').
05/10/1764, Bourgoin (Isère).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/87, doss. 1033 P2 (1824).
ANGOT (Jeanne, Louise), nom figurant dans la
notice : CLOPUSTRE-BOURNEUF (Charles,
René, Jacques).
ANGUY, voir BERGERON d'ANGUY
(André, Louis).
ANNUEL de MAYEUX (Étienne, François).
31/07/1754, Roussillon (Isère).
Président. Lieu : Vienne (Isère).
BB/25/98, doss. 1292 P2 (1826).
ANOT (Marie, Gabriel).
Courrier au ministère de la justice.
Ayant-droit : ROUOT (Catherine), sa veuve,
née le 2 mai 1778 à Nancy (Meurthe-etMoselle).
BB/25/109, doss. 1553 P2 (1828).
ANQUETIL (Jacques, Marie d').
16/08/1785, Beaufort (Maine-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/200, doss. 3927 P2 (1846).
ANQUETIL de BRIANCOURT (Louise,
Élisabeth), nom figurant dans la notice :
PRONZAT de LANGLADE (Justin, Côme,
Louis).
ANQUIER (Jean, Baptiste).
26/12/1773, Acheux (Somme).
Juge de paix. Lieu : Moyenneville (Somme).
BB/25/202, doss. 3946 P2 (1847).
ANSAULT, voir TURRAULT-ANSAULT.
ANTELME (Reine, Louise), nom figurant dans
la notice : CHARLON (Louis).
ANTHOINE (Dominique).
Président. Lieu : Mayence (Mont-Tonnerre,
auj. Allemagne).
Ayant-droit : SIMON (Barbe), sa veuve, née
vers 1750.
BB/25/51/1, doss. 887 P (1816).
10
ANTHOINE de SAINT-JOSEPH (Fortuné).
Juge. Lieu : Paris.
Ayant-droit : REMONDAT (Ernestine), sa
veuve, née le 14 décembre 1807 à Paris.
BB/25/246, doss. 5219 P2 (1854).
ANTIBOUL (Charles, Honoré).
29/04/1761, Saint-Tropez (Var).
Magistrat de sûreté. Lieu : Toulon (Var).
BB/25/32, doss. 87 P (1814).
ANTIGUENAVE (Jean).
28/11/1779, Aureilhan (Hautes-Pyrénées).
Président. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/185, doss. 3515 P2 (1842).
ANTOINE (Anne), nom figurant dans la
notice : LOUSTEAU-LAMOTHE (Martial).
ANTOINE (François).
Juge de paix. Lieu : Nomeny (auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/260, doss. 734 P2 (1824).
ANTOINE (Marie, Marguerite), nom figurant
dans la notice : LAUGIER (Antoine,
François).
ANTOINE (Pierre, Nicolas).
01/01/1755, Saint-Dizier (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Aix-la-Chapelle (Roër, auj.
Allemagne).
BB/25/39, doss. 405 P (1815).
ANTONIN (Jean, Baptiste).
Né vers 1762.
Procureur général. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/45, doss. 662 P (1816).
APVRIEULX (Louis, Anthelme d').
Juge de paix. Lieu : Isernore (Ain).
BB/25/270, doss. 1818 P2 (1830).
ARBELLOT de LAGASNE (François).
22/02/1751, Bellac (Haute-Vienne).
Juge. Lieu : Bellac (Haute-Vienne).
BB/25/104, doss. 1384 P2 (1827).
ARBILLEUR, voir MONNOT-ARBILLEUR
(Marie, Victor, Bruno).
ARBINET (Anne, Guillaume, Claude).
Né vers 1741.
Greffier. Lieu : Brie-Comte-Robert (Seine-etMarne).
BB/25/32, doss. 88 P (1814).
10
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ARBOIS de JUBAINVILLE (Joseph,
Alexandre d').
14/09/1776, Neufchâteau (Vosges).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/237, doss. 4945 P2 (1852).
ARCHBOLD, nom figurant dans la notice :
CASSAIGNES.
ARCHIDET (Jean, Bertrand).
19/02/1764, Saint-Bertrand (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Bertrand (HauteGaronne).
BB/25/201, doss. 3977 P2 (1847).
ARCHON-DESPEROUSE (Amable, Pierre).
07/12/1775, Riom (Puy-de-Dôme).
Président à la cour. Lieu : Riom (Puy-deDôme).
BB/25/237, doss. 4948 P2 (1852).
ARCIS (Jeanne, Françoise, Julienne), nom
figurant dans la notice : LARIBETTE
(Charles, François, Roch, Félix).
ARCQ, voir DOUET d'ARCQ.
ARDOIN (Jean, Antoine, Bonaventure).
22/10/1757, Salernes (Var).
Juge de paix. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/276, doss. 2406 P2 (1832).
ARDOIN (Marie, Lucrèce), nom figurant dans
la notice : DAVIN (Jean).
ARDUIN (Nicolas).
05/12/1746.
Juge de paix. Lieu : Monestier (Hautes-Alpes).
BB/25/76, doss. 787 P2 (1824).
ARENA (Jean, Ange).
24/09/1779, Patrimonio (Haute-Corse).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/241, doss. 5046 P2 (1852).
ARGENCE (Jean, Marie, Honoré, Laurent).
26/07/1802, Béziers (Hérault).
Juge. Lieu : Alger.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LONJON (Marie, Thérèse), sa veuve, née le 18
octobre 1813. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/227, doss. 4679 P2 (1851) et
BB/25/234, doss. 4868 P2 (1852).
ARGENTON, voir BLANCHARD
d'ARGENTON (René, Alexandre).
11
ARLOING (Joseph).
08/07/1752, Cusset (Allier).
Juge. Lieu : Cusset (Allier).
Deux dossiers. Ayant-droit : NOUHAUD
(Suzanne, Esther), sa veuve, née le 23
novembre 1768 à Luçon (Vendée). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/103, doss. 1390 P2 (1827) et
BB/25/126, doss. 2003 P2 (1830).
ARMAILLÉ, voir LAFOREST
d'ARMAILLÉ (Gabriel, Julien, Jacques,
Louis d').
ARMANA (Jeanne, Marie d'), nom figurant
dans la notice : BORDANAVE (Guillaume,
Victor).
ARMAND (Charles, Marie, Frédéric).
26/08/1801, Paris.
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/237, doss. 4941 P2 (1852).
ARMAND (Daniel).
Juge de paix. Lieu : Nyons (Drôme).
BB/25/267, doss. 1483 P2 (1827).
ARMAND (Suzanne, Marguerite), nom figurant
dans la notice : CASTANIE (Pierre).
ARMANGAU, voir OMS-ARMANGAU
(Nicolas, Marie, Joseph d').
ARMET (Jean).
Procureur du roi. Lieu : Gannat (Allier).
BB/25/256, doss. 456 P2 (1821).
ARMONVILLE, voir DEMEAUX
d'ARMONVILLE (Jean, Baptiste, Raoul).
ARNAUD (d').
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : ARNAUD (Henriette et Cécile,
ses filles).
BB/25/251, doss. 205 P2 (1819).
ARNAUD (Henriette et Cécile), nom figurant
dans la notice : ARNAUD (d').
ARNAUD (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Forcalquier (Alpes-deHaute-Provence).
Deux dossiers. Ayant-droit : RASPAUD
(Christine, Suzanne, Dorothée, Thérèse,
Magdeleine), sa veuve, née le 24 juillet 1776 à
Céreste (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/174, doss. 3326 P2 (1840).
11
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ARNAUD de PUIMOISSON (Jean, Baptiste).
24/06/1753, Puimoisson (Alpes-de-HauteProvence).
Procureur général. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/67, doss. 512 P2 (1821).
ARNAULD.
Président. Lieu : Blaye (Gironde).
BB/25/263, doss. 968 P2 (1824).
ARNAULDET (Théodore).
25/04/1801, Niort (Deux-Sèvres).
Juge. Lieu : La Roche-sur-Yon (Vendée).
BB/25/220, doss. 4455 P2 (1849).
ARNAULT-MENARDIÈRE (Louis, Marie,
René).
02/02/1750.
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BONCENNE (Marie, Bénigne), sa veuve. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/256, doss. 443 P2 (1821) et BB/25/258,
doss. 576 P2 (1822).
ARNOLD de RONSERAY (Laurent,
Maurice).
Procureur du roi. Lieu : Melun (Seine-etMarne).
Ayant-droit : REYNAUD de BARBARIN
(Caroline, Jacqueline, Alexandrine), sa veuve,
née le 5 juillet 1798 à Trenton (États-Unis).
BB/25/138, doss. 2308 P2 (1832).
ARNOULD (François, Marie).
26/04/1783, Châlons-sur-Marne (Marne).
Juge. Lieu : Châlons-sur-Marne (Marne).
BB/25/240, doss. 5013 P2 (1852).
ARNOULD (Jean, Nicolas).
25/09/1750, Saint-Pierre-de-Chevigné
(Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Burie (Charente-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DEVERS (Marie, Marguerite), sa veuve, née le
23 mai 1767 à Écoyeux (Charente-Maritime).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/133, doss. 2179 P2 (1831) et
BB/25/168, doss. 3055 P2 (1838).
ARNOULD (Nicolas).
09/12/1769, Auzéville (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Clermont (Meuse).
BB/25/227, doss. 4662 P2 (1851).
12
ARNOUT (Philibert).
, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Avocat au parlement. Lieu : Nancy (Meurthe,
auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/36, doss. 287 P (1815).
ARNOUVILLE, voir CHOPPIN
d'ARNOUVILLE (François).
ARNOUX (François, Honoré).
20/12/1775, La Javie (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : La Javie (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/212, doss. 4264 P2 (1848).
AROUX (Michel, Jean, Baptiste, Jacques).
24/06/1761, Yèbleron (Seine-Maritime).
Président à la cour. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
PAYENNEVILLE (Agathe, Ignace), sa veuve,
née le 28 mars 1770 à Orléans (Loiret). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/177, doss. 3309 P2 (1840), et
BB/25/181, doss. 3407 P2 (1841).
ARQUIER (Guislaine, Louise, Josèphe d'), nom
figurant dans la notice : CREPIEUL (Siméon,
François de).
ARRIGHI (Jean, Bernardin).
10/04/1778, Speloncato (Haute-Corse).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/239, doss. 5001 P2 (1852).
ARRIGHI (Julie, Mathée), nom figurant dans la
notice : DESIGNORIO (François).
ARRIVÉ (Joseph, Emmanuel).
03/12/1768, Chaillé-les-Marais (Vendée).
Juge de paix. Lieu : Marans (CharenteMaritime).
BB/25/153, doss. 2703 P2 (1835).
ARTH (Marie, Odile, Claire), nom figurant
dans la notice : GAST (Louis, Sylvain,
Nicolas).
ARTHUYS (Claude d').
Premier président. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : DELABRUYERE, sa veuve.
BB/25/115, doss. 1700 P2 (1828).
ARUSMONT, voir PHIQUEPAL
d'ARUSMONT (Sylvain, Guillaume, Casimir,
Hippolyte).
ARNOULT (Renée, Désirée, Anne, Corentine),
nom figurant dans la notice : LE GAT (Jean,
Louis, Jacques).
12
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ARVET (Françoise, Marie, Joséphine,
Caroline), nom figurant dans la notice :
COUTTOLENC (Louis, Alexandre, Désiré).
ARVISENET (Joseph, Simon, Anatole d').
28/10/1756, Langres (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Mirebeau (Côte-d'Or).
BB/25/84, doss. 953 P2 (1824).
ARZAC, voir PACHOT d'ARZAC (Joseph,
Alexandre).
ASSAS, voir GUILLON d'ASSAS (Charles,
Nicolas).
ASSE (Édouard).
10/05/1782, L'Hôtellerie (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/226, doss. 4639 P2 (1850).
ASSELIN (Aimable, Félicité), nom figurant
dans la notice : HERVIEU (Bon, Augustin).
ASSELIN (Albert, Marie, Joseph).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : THIEBAULT (Françoise,
Charlotte, Ernestine), sa veuve, née le 9 mars
1771 à Arras (Pas-de-Calais).
BB/25/169, doss. 3084 P2 (1838).
ASSELIN (Angélique, Josèphe, Honorine,
Félicité), nom figurant dans la notice :
COURTIN (Félix, Louis, Bruno, Joseph).
ASSELIN (Pierre, Auguste).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : MAILLARD (Marie, Françoise),
sa veuve, née le 15 décembre 1772 à Paris.
BB/25/139, doss. 2352 P2 (1832).
ASSELIN de VILLEQUIER (Marie, Jacques,
François, Alexandre).
Premier président à la cour. Lieu : Rouen
(Seine-Maritime).
Ayant-droit : DAMBRAY (Catherine, Louise,
Éléonore), sa veuve, née le 12 mars 1762 à
Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/173, doss. 3211 P2 (1839).
ASSELINE (Alexandre, Louis, Camille).
15/09/1776, Paris.
Procureur du gouvernement. Lieu : Dinant
(Sambre-et-Meuse, auj. Belgique).
BB/25/47, doss. 721 P (1816).
13
ASTIER (François, Xavier d').
05/03/1771, Avignon (Vaucluse).
Juge. Lieu : Avignon (Vaucluse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOREL (Marie, Thérèse, Anastasie), sa veuve,
née le 8 août 1800 à Mazan (Vaucluse). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2467 P2 (1833), et
BB/25/220, doss. 4460 P2 (1849).
ASTIER (Martial).
04/06/1754, Chanonat (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/139, doss. 2341 P2 (1832).
ASTRE (Jacques, Paul).
Greffier au tribunal civil. Lieu : Carcassonne
(Aude).
BB/25/271, doss. 1868 P2 (1830).
AUBAND (Louise), nom figurant dans la
notice : MANSE (Jean).
AUBÉ (Cécile, Jeanne), nom figurant dans la
notice : MASSY (Henry, Parfait).
AUBENAS (Louis, Auguste).
11/09/1782, Valréas (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Valréas (Vaucluse).
BB/25/230, doss. 4733 P2 (1851).
AUBER (Charles, Gilles, Antoine).
Juge. Lieu : Lisieux (Calvados).
Ayant-droit : AUBER (Désirée), sa fille, née le
10 juin 1778 à Pont-l'Évêque (Calvados).
BB/25/67, doss. 511 P2 (1821).
AUBER (Désirée), nom figurant dans la notice :
AUBER (Charles, Gilles, Antoine).
AUBER (Jean, Louis).
31/01/1763, Bernay (Eure).
Juge de paix. Lieu : Thiberville (Eure).
BB/25/201, doss. 3970 P2 (1847).
AUBERT (Adélaïde, Françoise), nom figurant
dans la notice : JULIEN (Pierre, Isaac, Louis,
Amédée).
AUBERT (Jean, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Tavernes (Var).
Deux dossiers.
BB/25/51/2, doss. 932 P (1816), et BB/25/265,
doss. 1175 P2 (1825).
AUBERT (Jeanne, Charlotte), nom figurant
dans la notice : TRIPPIER (Antoine, Honoré).
13
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
AUBERT (Louis, Jean, André).
21/01/1779, Eyguières (Bouches-du-Rhône).
Juge de paix. Lieu : Eyguières (Bouches-duRhône).
BB/25/241, doss. 5058 P2 (1852).
AUBERT (Marguerite), nom figurant dans la
notice : DUQUESNOY (Louis, Michel).
AUBERT, voir BLONDEL d'AUBERT
(Louis, Marie, Joseph).
AUBERTIE (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Mussidan (Dordogne).
Ayant-droit : BANES de GARDONNE
(Magdeleine), sa veuve.
BB/25/280, doss. 3823 P2 (1845).
AUBERTIN (Jean, Baptiste, Joachim).
23/05/1770, Paris.
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BAULY (Élisabeth), sa veuve, née le 14 juillet
1762 à Lunéville (Meurthe-et-Moselle). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/98, doss. 1289 P2 (1826) et BB/25/146,
doss. 2528 P2 (1833).
14
AUBRY (Jean, Baptiste, Maximilien).
06/09/1767, Rimogne (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Renwez (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LARMIGNY (Marie, Nicole), sa veuve, née le
15 janvier 1785. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/195, doss. 3780 P2 (1845) et
BB/25/226, doss. 4637 P2 (1850).
AUBRY (Thomas, André).
10/02/1753, Paris.
Juge de paix. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/169, doss. 3087 P2 (1838).
AUBRY (Victoire, Apolline), nom figurant dans
la notice : DUVERGIER (Pierre).
AUBURTIN (François).
08/07/1735, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/35, doss. 254 P (1815).
AUBUSSON, voir MAGAUD d'AUBUSSON
(Dominique, Marie).
AUBIN (Louis, Charles).
Juge de paix. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/281, doss. 4075 P2 (1848).
AUBUSSON DU CLOUX (Mathieu).
12/09/1759, Bourganeuf (Creuse).
Substitut du procureur du roi. Lieu :
Bourganeuf (Creuse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MONTEIL (Catherine), sa veuve, née le 3
décembre 1772 à Le Châtenet-en-Dognon
(Haute-Vienne). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/105, doss. 1452 P2 (1827), et
BB/25/224, doss. 4570 P2 (1850).
AUBRÉE (Jacques, Julien).
19/01/1763, Montreuil-sur-Ille (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Bécherel (Ille-et-Vilaine).
BB/25/150, doss. 2634 P2 (1834).
AUCANTE (Jacques, François, Éléonore).
17/09/1742.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/51/1, doss. 902 P (1816).
AUBRY.
Juge de paix. Lieu : Malaucène (Vaucluse).
BB/25/262, doss. 875 P2 (1824).
AUCLERT (Nicolas).
03/11/1760, Châteaumeillant (Cher).
Président. Lieu : La Châtre (Indre).
BB/25/165, doss. 2997 P2 (1837).
AUBIN.
Né vers 1759.
Juge. Lieu : Toulon (Var).
BB/25/32, doss. 91 P (1814).
AUBRY.
Juge de paix. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/276, doss. 2354 P2 (1832).
AUBRY (Charles).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : JOEGLE (Anne, Catherine), sa
veuve.
BB/25/32, doss. 73 P (1814).
AUDEBERT (Antoine).
23/02/1760, Périgueux (Dordogne).
Juge. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/43, doss. 591 P (1816).
AUDIBERT (Jean, François, Félix, Benjamin).
04/07/1749, Varages (Var).
Juge. Lieu : Digne (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/256, doss. 482 P2 (1821).
AUDIDIER (Radégonde, Élisabeth), nom
figurant dans la notice : LERIDON (Jean,
François).
14
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
15
AUDIER-MASSILLON (Bruno, Philibert).
02/07/1746, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/66, doss. 500 P2 (1821).
AUGRY-LAUDONNIÈRE (François).
27/03/1771, L'Isle-Jourdain (Vienne).
Juge de paix. Lieu : L'Isle-Jourdain (Vienne).
BB/25/201, doss. 3985 P2 (1847).
AUDILLE (Jean, Baptiste, Étienne).
02/04/1775, Pesmes (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Pesmes (Haute-Saône).
BB/25/203, doss. 4008 P2 (1847).
AULANIER (Jean, Antoine, Félix).
18/05/1778, Grandrieu (Lozère).
Président. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/233, doss. 4837 P2 (1852).
AUDINET (Jacques).
Juge de paix. Lieu : La Villedieu (Vienne).
Ayant-droit : BUCHERY (Claire, Julie), sa
veuve, née le 2 juillet 1780 à Poitiers (Vienne).
BB/25/199, doss. 3919 P2 (1846).
AULNETTE (René, Marie).
21/12/1763, Bain (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Malo (Ille-etVilaine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELEPINE (Marie, Jacquemine), sa veuve, née
le 4 juin 1780 à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/169, doss. 3090 P2 (1838), et
BB/25/194, doss. 3754 P2 (1844).
AUDOIN (Jean).
Huissier au conseil d'État.
BB/25/262, doss. 938 P2 (1824).
AUDRECY, voir VERNIER d'AUDRECY
(Louis, Eugène).
AUGERD (Victor).
Juge de paix. Lieu : Saint-Rambert (Ain).
BBB/25/269, doss. 1730 P2 (1829.
AUGIER (Anet).
29/05/1753, Limoges (Haute-Vienne).
Procureur du roi. Lieu : Guéret (Creuse).
BB/25/42, doss. 522 P (1816).
AUGIER (Jean, Baptiste d').
Né vers 1741.
Conseiller d'État.
BB/25/32, doss. 72 P (1825).
AUGIER (Joseph, Antoine).
22/02/1787, Barcillonnette (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : Barcillonnette (HautesAlpes).
BB/25/229, doss. 4729 P2 (1851).
AUGNY, voir PERIN d'AUGNY (Claude,
François).
AUGRY (Jean, Pierre).
12/05/1764, Lussac-les-Châteaux (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Lussac-les-Châteaux
(Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
AUGRY (Jeanne, Monique, Sophie), sa veuve,
née le 7 décembre 1774 à Lussac-les-Châteaux
(Vienne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/170, doss. 3118 P2 (1839), et
BB/25/183, doss. 3462 P2 (1842).
AUGRY (Jeanne, Monique, Sophie), nom
figurant dans la notice : AUGRY (Jean,
Pierre).
AUMONT (Charles, Armand, Nicolas).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : BURGUERIE (Anne, Claire), sa
veuve, née le 3 janvier 1752 à Nantes (LoireAtlantique).
BB/25/94, doss. 1204 P2 (1826).
AUMONT (Pauline, Louise), nom figurant dans
la notice : BAYOD (Jean).
AUSSENAC (Marie, Rose, Ursule), nom
figurant dans la notice : BOUISSET (Pierre).
AUTHIER de SISGAU (Jean, Baptiste, Alexis
d').
23/10/1759, Saint-Paulien (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
BB/25/151, doss. 2658 P2 (1834).
AUTIER (Marie), nom figurant dans la notice :
EYSSARTIER (Élie).
AUVERGNE (Magdeleine), nom figurant dans
la notice : TURMEAU (Louis, Paul).
AUXCOUSTEAUX (Scholastique), nom
figurant dans la notice : CHRESTIEN de
POLY (Jean, Prosper).
AUXCOUSTEAUX de COUVREUIL (Jean,
Baptiste, André).
07/11/1772, Beauvais (Oise).
Juge de paix. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/172, doss. 3191 P2 (1839).
AUX OURS, voir LUCAS de LA MARRE
AUX OURS (Jacques, Claude).
15
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
AUZERAL (Pierre).
03/10/1750.
Juge suppléant. Lieu : Villeneuve (Lot-etGaronne).
BB/25/266, doss. 1400 P2 (1826).
AVEMANN (de).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/36, doss. 279 P (1815).
AVIGNEAU (André, Thomas d').
Président. Lieu : Château-Chinon (Nièvre).
Ayant-droit : LE GOMERIEL de BENAZE
(Anne, Charles), sa veuve, née le 21 décembre
1767 à Saint-Domingue [Haïti].
BB/25/57, doss. 150 P2 (1818).
AVOYNE de CHANTEREYNE (Victor).
22/06/1762, Cherbourg (Manche).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELAUNEY (Marie, Rose, Marguerite), sa
veuve, née le 7 décembre 1768 à Cherbourg
(Manche). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/151, doss. 2639 P2 (1834) et
BB/25/152, doss. 2669 P2 (1834).
AVRAIN (Louis, Augustin).
22/11/1764, Azay (Deux-Sèvres).
Vice-président. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
BB/25/146, doss. 2538 P2 (1833).
AVRANCHE (Louis, Barthélemy d').
11/05/1750, Marsillargues (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Sommières (Gard).
BB/25/263, doss. 1040 P2 (1824).
AVRARD.
Dossier déplacé.
BB/25/264, doss. 1095 P2.
AVRARD (Guillaume, Léandre).
11/03/1750, La Rochelle (Charente-Maritime).
Greffier du tribunal de commerce. Lieu : La
Rochelle (Charente-Maritime).
BB/25/90, doss. 1095 P2 (1825).
AVRIL (Jacques, Pierre).
02/12/1770, Saint-Côme-du-Mont (Manche).
Juge de paix. Lieu : Périers (Manche).
BB/25/209, doss. 4174 P2 (1848).
AYME (Louise, Pélagie), nom figurant dans la
notice : BERNARDIN (Jean, Baptiste).
AYRAULT (René, Charles, Émery).
14/01/1764, Parthenay (Deux-Sèvres).
Juge de paix. Lieu : Saint-Hilaire-des-Loges
(Vendée).
BB/25/98, doss. 1305 P2 (1826).
16
B
BABAIN (Thomas, Pascal).
18/08/1756, Pornic (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Pornic (Loire-Atlantique).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BAULLON-DES-ROUSSIÈRES (Perrine,
Julienne), sa veuve, née le 17 décembre 1756 à
Pornic (Loire-Atlantique). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/109, doss. 1543 P2 (1827) et
BB/25/131, doss. 2143 P2 (1831).
BABILLE (Laurent, Jean).
05/08/1750, Ferrières (Loiret).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/50, doss. 852 P (1816).
BABIZE (Edme, Théodore).
08/09/1768, Sépeaux (Yonne).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Bordeaux
(Gironde).
BB/25/108, doss. 1531 P2 (1827).
BACH (Joseph).
25/01/1775, Soultz (Haut-Rhin).
Juge de paix.
BB/25/281, doss. 4245 P2 (1848).
BACHELERIE (Guillaume, Michel).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : MALLEBAY de MOULINNEUF
(Marie), sa veuve, née le 25 octobre 1769 à
Bellac (Haute-Vienne).
BB/25/96, doss. 1257 P2 (1826).
BACHELIER (Jean, Louis, René, Augustin).
12/02/1791, Château-Gontier (Mayenne).
Juge. Lieu : Laval (Mayenne).
BB/25/151, doss. 2648 P2 (1834).
BACHELOT (Pierre, Vincent).
Employé au conseil d'État.
Ayant-droit : GILARD (Marie, Françoise), sa
veuve, née le 5 mars 1785 à Mennecy
(Essonne).
BB/25/178, doss. 3317 P2 (1840).
BACHEVILLIER (Victoire, Augustine), nom
figurant dans la notice : DAROTTE (Jean,
Baptiste, Antoine).
BACHEY-DESLANDES (Jean, Joseph).
21/08/1757, Beaune (Côte-d'Or).
Président. Lieu : Beaune (Côte-d'Or).
BB/25/141, doss. 2414 P2 (1832).
BACQUA (Esther, Rosalie), nom figurant dans
la notice : SAVIN (Léon).
16
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BADIÈRE (Jean, Baptiste).
13/09/1757, Orthez (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/73, doss. 686 P2 (1822).
BADIÈRE (Jean, Louis).
01/11/1756, Orthez (Pyrénées-Atlantiques).
Juge. Lieu : Orthez (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/167, doss. 3043 P2 (1838).
BADOU (Étienne, Charles).
27/09/1751, Guéret (Creuse).
Juge. Lieu : La Châtre (Indre).
BB/25/105, doss. 1440 P2 (1827).
BADUEL (Catherine), nom figurant dans la
notice : BRU.
BAECQUE, voir DE BAECQUE (Toussaint,
Louis, Marie).
BAFFIER (François).
07/12/1743, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Premier président. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/55, doss. 51 P2 (1817).
BAGNION (Antoinette), nom figurant dans la
notice : ACHARD-JAMES (Jean, Marie).
BAIGNERES (Jacques).
12/02/1737, Mont-d'Astarac (Gers).
Juge de paix. Lieu : Trie (Hautes-Pyrénées).
BB/25/59, doss. 226 P2 (1819).
BAIGNEUX, voir CHESNON de
BAIGNEUX (Pierre, Bertrand).
BAIGNOUX (Pierre, Philippe).
01/03/1752, Blois (Loir-et-Cher).
Juge. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/116, doss. 1737 P2 (1829).
BAILAC (Pierre, Jacques).
12/09/1764, Campan (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Campan (HautesPyrénées).
BB/25/104, doss. 1434 P2 (1827).
BAILET (Jean, Baptiste).
28/12/1767, Dunes (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Auvillar (Tarn-etGaronne).
BB/25/168, doss. 3063 P2 (1838).
BAILLEHACHE (Marie, Anne, Marguerite),
nom figurant dans la notice : MORIN (Louis,
René).
17
BAILLET de LA PRUNERIE (Charles de).
09/01/1768, Cahuzac (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Villeneuve-d'Agen (Lot-etGaronne).
BB/25/173, doss. 3203 P2 (1839).
BAILLEUL, voir BLANQUART de
BAILLEUL (Henry, Joseph).
BAILLOU de LAPENTIÈRE (Louise), nom
figurant dans la notice : BESNARD (François).
BAILLY (François).
03/10/1747, Baccarat (Meurthe-et-Moselle).
Président. Lieu : Lunéville (Meurthe-etMoselle).
BB/25/51/2, doss. 927 P (1816).
BAILLY (Jean).
22/03/1742, Vesoul (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/87, doss. 1018 P2 (1824).
BAILLY (Nicolas).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : DELON (Adélaïde, Alexandrine),
sa veuve, née le 26 décembre 1789 à Paris.
BB/25/140, doss. 2383 P2 (1832).
BAILLYAT de BROINDON (Catherine,
Alexandrine, Élisabeth, Dorothée), nom
figurant dans la notice : DELAGOUTTE
(Alexandre).
BAINVILLE, voir LEHAULT de
BAINVILLE (Casimir, François).
BALARDELLE (Jean, Charles, Louis).
07/03/1760, Vouziers (Ardennes).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/48, doss. 745 P (1816).
BALLA (François).
26/10/1781, Vallérargues (Gard).
Procureur du roi. Lieu : Le Vigan (Gard).
BB/25/95, doss. 1235 P2 (1826).
BALLANT (Jacques, Henry, François).
05/07/1763, Til-Châtel (Côte-d'Or).
Procureur général. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/38, doss. 382 P (1815).
BALLARD (Philibert).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
Ayant-droit : VINCENT (Jeanne, Gabriel), sa
veuve.
BB/25/51/5, doss. 1058 P (1816).
BAILLET, voir CARON-BAILLET (Henry,
Louis, Jean, Baptiste).
17
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BALLAY (François, Joseph).
26/09/1741.
Juge de paix. Lieu : Champagney (HauteSaône).
BB/25/51/9, doss. 1214 P (1817).
BALLESSA (Gabriel, Bonaventure, Joseph).
04/05/1764, Vinça (Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Vinça (PyrénéesOrientales).
BB/25/128, doss. 2070 P2 (1831).
BALLET (Marie, Joséphine, Virginie), nom
figurant dans la notice : LAVIALLE de
MASMOREL (Antoine, Sébastien).
BALLYHIER, nom figurant dans la notice :
SCHMIDT (Joseph, Charles).
BALZAN, voir GARRAN de BALZAN
(Louis, François).
BANES de GARDONNE (Magdeleine), nom
figurant dans la notice : AUBERTIE
(Antoine).
BANNIÈRE (Jean, Jacques, Léopold).
Né vers 1722.
Président des gabelles de Bourgogne.
BB/25/32, doss. 104 P (1814).
BARAILHE (Jacques, Marie, Séverin).
Né vers 1741.
Juge. Lieu : Lectoure (Gers).
BB/25/39, doss. 406 P (1815).
BARATTE (Jean, Baptiste, Jérôme).
09/05/1747, Oissel (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Grand-Couronne (SeineMaritime).
Deux dossiers. 1. (1827) : juge de paix à Rouen
(Seine-Maritime). 2. (1829) : Ayant-droit
(second dossier) : HEDOUIN (Marie,
Catherine), sa veuve, née le 26 août 1746 à
Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/100, doss. 1345 P2 (1827) et
BB/25/118, doss. 1777 P2 (1829).
BARBANEGRE (Jeanne), nom figurant dans la
notice : LABORDE (Jean).
BARBARIN, nom figurant dans la notice :
ARNOLD de RONSERAY (Laurent,
Maurice).
18
BARBAROUX (Jean, Baptiste).
18/09/1755, Col00/03/(Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Castellane (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/93, doss. 1188 P2 (1826).
BARBASTE (Marie), nom figurant dans la
notice : MERCHOT (Jean, Baptiste).
BARBAUD (Jacques, Hyacinthe, Ignace,
Alexandre, Éloy).
01/12/1774, Pontarlier (Doubs).
Juge. Lieu : Pontarlier (Doubs).
BB/25/120, doss. 1830 P2 (1829).
BARBAUD (Louis, Joseph, Clément).
16/04/1755, Besançon (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/106, doss. 1476 P2 (1827).
BARBEREUX (Anne, Henriette, Catherine),
nom figurant dans la notice : JOUVE (Joseph,
Auguste).
BARBETTE de LIGNEREUX (Catherine,
Françoise, Louise), nom figurant dans la
notice : GRISART (Gérard, François).
BARBEU de LA COUPPERIE (Jean, Joseph).
23/12/1751, Laval (Mayenne).
Vice-président. Lieu : Laval (Mayenne).
BB/25/51/7, doss. 1128 P.
BARBIÉ (Françoise), nom figurant dans la
notice : LÉVÊQUE (Guillaume).
BARBIER (Élisabeth, Toinette, Émilie), nom
figurant dans la notice : OLIVIER (Auxile,
Joseph).
BARBIER (Jean, François, Louis).
18/10/1736, Wassy (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Wassy (Haute-Marne).
BB/25/59, doss. 220 P2 (1819).
BARBIER (Pierre).
24/12/1764, Saint-Rémy (Bouches-du-Rhône).
Juge de paix. Lieu : Châteaurenard (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/174, doss. 3221 P2 (1839).
BARBIER (Suzanne), nom figurant dans la
notice : TOUSSAINT (Pierre).
BARBIER-GRANDPRE (Pierre).
09/08/1755, Neuffontaines (Nièvre).
Juge. Lieu : Clamecy (Nièvre).
BB/25/54, doss. 21 P2 (1817).
BARBOT d'HAUTECLAIRE (Catherine,
Dorothée), nom figurant dans la notice :
CLERGEON (François, Gilles).
18
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BARBOTIN (Julien, Michel, René).
31/05/1757, Bain (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Bain (Ille-et-Vilaine).
BB/25/107, doss. 1504 P2 (1827).
BARDENET (Anne, Claude, Nicolas).
12/01/1759.
Vice-président. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/51/8, doss. 1187 P (1817).
BARDONNANT (Claire, Reine), nom figurant
dans la notice : HUMBLOT (Nicolas).
BARDONNANT (Étienne, Marie).
Procureur du roi. Lieu : Langres (HauteMarne).
Ayant-droit : RICHARD (Françoise), sa veuve,
née le 14 mai 1765 à Fays-Billot (HauteMarne).
BB/25/50, doss. 825 P (1816).
BARDY (Jean, Paul, François).
Président. Lieu : Narbonne (Aude).
Ayant-droit : SABATIER (Catherine, Sophie),
sa veuve, née le 8 mai 1757 à Paris.
BB/25/118, doss. 1788 P2 (1829).
BARERE (Anne), nom figurant dans la notice :
LAIRLE (Jean, Pierre).
BARÈRE (Jacques).
Vice-président. Lieu : Tarbes (HautesPyrénées).
Ayant-droit : CABANES (Marie, Antoinette),
sa veuve, née le 30 mars 1773 à Miélan (Gers).
BB/25/164, doss. 2981 P2 (1837).
BARET-DESCHEISES (Louis).
22/12/1751, Guéret (Creuse).
Procureur du roi. Lieu : Guéret (Creuse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MONNERON (Françoise), sa veuve, née le 10
octobre 1757 à Salagnac (Creuse). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/124, doss. 1918 P2 (1830) et
BB/25/170, doss. 3130 P2 (1839).
BARET-DUCOUDERT (Anne).
22/12/1757, Guéret (Creuse).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DURMIGNAT (Françoise, George), sa veuve,
née le 6 août 1754 à Montaigut (Puy-deDôme). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/119, doss. 1803 P2 (1829) et
BB/25/140, doss. 2359 P2 (1832).
19
BARGE (Gilbert).
30/01/1755, Cervières (Loire).
Juge. Lieu : Roanne (Loire).
BB/25/106, doss. 1480 P2 (1827).
BARILLET (Étienne, Louis).
21/10/1760, Sainte-Scolasse (Orne).
Juge de paix. Lieu : Pré-en-Pail (Mayenne).
BB/25/175, doss. 3260 P2 (1840).
BARIVE, voir GODARD-BARIVE (Joseph).
BARLET (Pierre, Joseph).
Président. Lieu : Sisteron (Alpes-de-HauteProvence).
Ayant-droit : EYRAUD (Jeanne, Marthe d'), sa
veuve, née le 7 mars 1750 à Sisteron (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/116, doss. 1774 P2 (1829).
BARLIER (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : FILHON (Guillaume).
BARON (Élisabeth, Louise, Amélie), nom
figurant dans la notice : TRINQUELAGUE
(Gabriel, César, Albain de).
BARON (François, Louis, Jérôme).
07/01/1750, Plomion (Aisne).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/142, doss. 2429 P2 (1833).
BARON (Jean, Baptiste, Eustache).
26/03/1760, Plomion (Aisne).
Vice-président. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/142, doss. 2437 P2 (1833).
BARQUISSAU (Jeanne, Josèphe), nom figurant
dans la notice : CASSAIGNOLLES (Louis,
Jean, Marie).
BARRAL (Joseph, Marie de).
21/03/1742, Grenoble (Isère).
Premier président. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/39, doss. 429 P (1815).
BARRAL, voir SISSIN-BARRAL.
BARRAU (Pierre).
13/01/1751, Caylus (Tarn-et-Garonne).
Président. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/121, doss. 1861 P2 (1830).
BARRAULT (Catherine, Louise), nom figurant
dans la notice : DARET (Jean, Baptiste).
19
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BARRÉ (Jean, Baptiste).
26/09/1757, Issoudun (Indre).
Président. Lieu : Issoudun (Indre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHARLEMAGNE (Marguerite, Françoise), sa
veuve, née le 8 octobre 1765 à Massay (Indre).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2461 P2 (1833) et
BB/25/175, doss. 3265 P2 (1840).
BARRÉ (Louis, Jean).
25/01/1760, Saint-Antoine-de-Rochefort
(Sarthe).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Bernard (Sarthe).
BB/25/141, doss. 2393 P2 (1832).
BARRE (Pierre, Claude, Joseph, Jean).
01/03/1784, Marcillac (Aveyron).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/70, doss. 620 P2 (1822).
BARRE de BOISMEAN (Jean, Étienne).
11/09/1745, Châteaudun (Eure-et-Loir).
Procureur du roi. Lieu : Châteaudun (Eure-etLoir).
BB/25/95, doss. 1221 P2 (1826).
BARRES DU MOLARD (Marie, Rosalie de),
nom figurant dans la notice : LAGARDE
(Jean, Scipion, Augustin de).
BARRET-LAVEDAN (Joseph, Antoine).
13/06/1747, Saint-Étienne (Lot-et-Garonne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/59, doss. 213 P2 (1819).
BARRIÈRE, voir COUCHONNEAU de
BARRIÈRE (André).
BARRIN de CHAMRON (Jacques, Pierre).
12/08/1747, Beaurepaire (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/115, doss. 1685 P2 (1828).
BARROIS (Jacques, Jean).
05/03/1769, Pierrefitte (Allier).
Juge de paix. Lieu : Paray-le-Monial (Saône-etLoire).
BB/25/175, doss. 3258 P2 (1840).
BART (Jean).
16/11/1761, Boulogne (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Boulogne (HauteGaronne).
BB/25/79, doss. 846 P2 (1824).
BARTHE d'HULEAU (Jean, Pierre,
Augustin).
19/10/1788, Limoux (Aude).
Président. Lieu : Limoux (Aude).
BB/25/32, doss. 94 P.
20
BARTHELEMY (Jean, François).
01/05/1766, Briey (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Spincourt (Meuse).
BB/25/156, doss. 2766 P2 (1835).
BARTHELEMY (Jean, Nicolas).
15/05/1754, Verdun (Meuse).
Juge. Lieu : Rethel (Ardennes).
BB/25/162, doss. 2914 P2 (1837).
BASCHET (Georges, Nicolas).
Président. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : GOMBAULT (Marie, Thérèse),
sa veuve, née le 13 mai 1761 à Orléans
(Loiret).
BB/25/82, doss. 906 P2 (1824).
BASET (Marie, Catherine), nom figurant dans
la notice : DEZOUBRY (Jean, Baptiste).
BASIRE (Alexandre, Dominique).
09/04/1750, Rouen (Seine-Maritime).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/71, doss. 631 P2 (1822).
BASTARD (Jeanne, Marie, Sophie, Thérèse),
nom figurant dans la notice : WOOG (Aloyse,
Philippe).
BATBEDAT (Rosalie, Jeanne), nom figurant
dans la notice : LUYT (Antoine).
BATTENEY (Marie, Josèphe), nom figurant
dans la notice : PUPUNAT (Simon, François).
BATTUT (Jean).
13/03/1747, Gelles (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Crocq (Creuse).
BB/25/80, doss. 882 P2 (1824).
BAUCHAU.
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/36, doss. 268 P (1815).
BAUCHETON (François).
02/03/1749, Massay (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/73, doss. 699 P2 (1822).
BAUDAIRE (Jean, Marie).
22/06/1766, Maure (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Maure (Ille-et-Vilaine).
BB/25/172, doss. 3175 P2 (1839).
BAUDARD.
Né vers 1740.
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/30, doss. 33P (1814).
BAUDENS (Marie, Jeanne), nom figurant dans
la notice : CAMBON (Louis, Alexandre de).
20
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BAUDESSON (Louis, François).
22/12/1756, Metz (Moselle).
(1). juge. Lieu : Metz (Moselle). (2). procureur
du roi. Lieu : Metz (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MANGEOT (Marie, Jeanne, Lucie), sa veuve,
née le 25 septembre 1756 à Metz (Moselle).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/43, doss. 584 P (1816), et BB/25/106,
doss. 1473 P2 (1827).
BAUDIN (Claude, André).
Né vers 1759, Paris.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/30, doss. 20 P (1814).
BAUDINOT (Jean, Baptiste).
11/05/1751, Munster (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Montbéliard (Doubs).
BB/25/107, doss. 1485 P2 (1827).
BAUDOIN (Marc, Nicolas).
Juge. Lieu : Nogent-sur-Seine (Aube).
Ayant-droit : LARGENTIER (Marie,
Catherine), sa veuve.
BB/25/34, doss. 160 P (1814).
BAUDOT (Michel).
25/10/1752, Wassy (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Wassy (Haute-Marne).
BB/25/89, doss. 1082 P2 (1825).
BAUDRY (Jean).
13/01/1763, Lonzac (Charente-Maritime).
Président. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
Deux dossiers. 1. (1827) : procureur du roi à
Saintes (Charente-Maritime). 2. (1830) : Ayantdroit : PRIEUR (Marthe), sa veuve, née le 16
septembre 1774 à Tonnay-Charente (CharenteMaritime). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/105, doss. 1439 P2 (1827) et
BB/25/127, doss. 2010 P2 (1830).
BAUFINE (Jacques, Félix).
25/01/1764, Prahecq (Deux-Sèvres).
Juge de paix. Lieu : Prahecq (Deux-Sèvres).
BB/25/152, doss. 2661 P2 (1834).
BAUGÉ (René, Joseph).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : VOCARBELLE (Geneviève,
Edmée), sa veuve, née le 13 janvier 1756 à
Paris.
BB/25/114, doss. 1681 P2 (1828).
BAULLON-DES-ROUSSIÈRES (Perrine,
Julienne), nom figurant dans la notice :
BABAIN (Thomas, Pascal).
21
BAULY (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : AUBERTIN (Jean, Baptiste, Joachim).
BAUMANN (Marie, Thérèse), nom figurant
dans la notice : MATHIEU (Jean, Georges).
BAUMEZ (Albert, Marie, Auguste de).
18/01/1759, Douai (Nord).
Président. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/49, doss. 783 P (1816).
BAUNE (Olive, Victoire), nom figurant dans la
notice : ROCHER-DESPERRES (René,
Louis).
BAURE, voir FAGET de BAURE.
BAUTO (Mathurine, Marie), nom figurant dans
la notice : DESGOULLE (Claude).
BAUZIL (Charles).
Président. Lieu : Carcassonne (Aude).
Ayant-droit : ROLLAND (Antoinette,
Christine), sa veuve, née le 21 avril 1766 à
Rivel (Aude).
BB/25/63, doss. 411 P2 (1820).
BAVELAER (Jean, Jacques, Jérôme, Conrad).
26/07/1750, Sélestat (Bas-Rhin).
Président. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
BB/25/30, doss. 18 P (1814).
BAVINCOURT, voir VIGNON de
BAVINCOURT (Jacques, Paschal).
BAVOUZ (Marie, Melchiotte), nom figurant
dans la notice : RABANIS (Jean, François).
BAY, voir BONNOT de BAY (Jean, Jacques).
BAYARD (Emmanuel).
09/12/1756, Breteuil (Oise).
Juge de paix. Lieu : Breteuil (Oise).
BB/25/131, doss. 2145 P2 (1831).
BAYEN (Martin).
Né vers 1745.
Juge de paix. Lieu : Saint-Jean-Pied-de-Port
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/51/4, doss. 1004 P (1816).
BAYET (Antoine).
01/09/1761, Issoire (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
BB/25/102, doss. 1369 P2 (1827).
BAYLE (Étienne).
05/11/1760, Saint-Merd-la-Breuille (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Ussel (Corrèze).
BB/25/174, doss. 3218 P2 (1839).
21
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BAYLE de FONPEYRE (André).
06/08/1760, Marmande (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Marmande (Lot-etGaronne).
BB/25/142, doss. 2428 P2 (1832).
BAYOD (Jean).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : AUMONT (Pauline, Louise), sa
veuve, née le 26 janvier 1773 à Paris.
BB/25/104, doss. 1430 P2 (1827).
BAYON (Marguerite, Agathe), nom figurant
dans la notice : FRESQUIÈRE (Pierre, Jean,
Baptiste).
BAZELAIRE (Charles, Dominique).
02/08/1747, Saint-Dié (Vosges).
Président. Lieu : Saint-Dié (Vosges).
BB/25/64, doss. 420 P2 (1820).
BAZELAIRE (Marc, Sigisbert, Antoine).
09/04/1739.
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/40, doss. 474 P (1815).
BAZELAIRE (Marie, Charles, Sigisbert).
01/02/1773, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RUPPIERRE (Adélaïde, Aurore, Félix,
Thomas de), sa veuve, née le 14 mars 1785 à
Sainte-Gauburge (Orne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/152, doss. 2665 P2 (1834) et
BB/25/175, doss. 3246 P2 (1840).
BEAUCARON, voir REGNAULT de
BEAUCARON (Jacques, Edme).
BEAUCHAMS, voir RIBAUD de
BEAUCHAMS.
BEAUCHESNE, voir THUAULT de
BEAUCHESNE (Théau, Alexandre).
BEAUCLAIR (François, Gaspard).
14/04/1794, Clermont (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Clermont (Hérault).
BB/25/281, doss. 4523 P2 (1851).
BEAUCOURS, voir LOZ de BEAUCOURS
(Hippolyte, Louis, Marie).
BEAUFORT, voir SENAMAND de
BEAUFORT (Jean, Baptiste).
BEAULATON (Gabriel).
25/10/1767, Riom (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/152, doss. 2671 P2 (1835).
BEAULIEU, nom figurant dans la notice :
DUFORESTO-COUDE (Louis, César).
BEAUPOIL (Jeanne, Baptiste), nom figurant
dans la notice : FERREUX (Jean, Pierre).
BEAUPOIL de SAINT-AULAIRE (Adeline),
nom figurant dans la notice : PELLUCHON.
BEAUREGARD (Charles).
Né vers 1759.
Juge de paix. Lieu : Brive-la-Gaillarde
(Corrèze).
BB/25/51/4, doss. 1017 P (1816).
BAZILE, voir HUMBERT-BAZILE (Nicolas,
Edme, Marie).
BEAUREGARD, voir TURQUET de
BEAUREGARD (Bonaventure, Maurice).
BAZILLE (Jean, Pierre, Daniel).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
Ayant-droit : BRISSE (Anne, Marie, Louise),
sa veuve, née le 25 novembre 1769 à Beaucaire
(Gard).
BB/25/128, doss. 2042 P2 (1831).
BEAUREVOIR, voir MATHE de
BEAUREVOIR (Claude, Madeleine).
BAZIN (Angélique), nom figurant dans la
notice : CHALOPIN (Gilles, Jacques,
Charles).
BAZIN (Joseph).
Juge. Lieu : Vendôme (Loir-et-Cher).
Ayant-droit : DERONZIÈRES (Madeleine,
Marie), sa veuve, née le 12 janvier 1768 à
Vendôme (Loir-et-Cher).
BB/25/131, doss. 2144 P2 (1831).
22
BEAUSSIER (Jacques, Étienne).
30/11/1769, Le Plessis-Dorin (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Mondoubleau (Loir-etCher).
BB/25/150, doss. 2623 P2 (1834).
BEAUVAIS (Antoine).
Commis-greffier. Lieu : Cambrai (Nord).
BB/25/282, doss. 5021 P2 (1852).
BEAUVAIS, nom figurant dans la notice :
SAULNIER de LA VAUVRE (Jean).
BEAUBASSIN, nom figurant dans la notice :
DUBOIS (Joseph).
22
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BEAUVALET (Nicolas).
19/07/1767, Rimogne (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Fumay (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PILLON (Augustine, Nicole, Fidèle, Désirée),
sa veuve, née le 18 février 1782 à SaintQuentin (Aisne). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/151, doss. 2657 P2 (1834) et
BB/25/166, doss. 3011 P2 (1837).
BEAUVALLET (Jean, Baptiste, Étienne).
29/01/1770, Blois (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Contres (Loir-et-Cher).
BB/25/174, doss. 3220 P2 (1839).
BEAUVERT (Antoine, Travers).
Assesseur à la cour prévôtale des douanes. Lieu
: Hambourg (Bouches-de-l'Elbe, auj.
Allemagne).
BB/25/35, doss. 207 P (1815).
BEAUVERT, voir TRAVERS de
BEAUVERT (Antoine).
BECHARD (Marie, Alexandrine, Césarine),
nom figurant dans la notice :
MOUSTARDIER (Jean, Baptiste, César).
BECHUAT (Pauline, Thècle), nom figurant
dans la notice : BLANCHARD (Paul,
Alexandre).
BECQUET (André, Joseph).
17/09/1757, Marchiennes (Nord).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/95, doss. 1238 P2 (1826).
BEDOCH (Pierre, Joseph).
28/12/1761, Sereilhac (Corrèze).
Procureur général. Lieu : Tulle (Corrèze).
BB/25/60, doss. 236 P2 (1819).
BEGIN (François, Nicolas).
30/01/1774, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Briey (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/167, doss. 3029 P2 (1838).
BEGUIN (Pierre, François).
28/01/1735, Saint-Amand (Cher).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amand (Cher).
BB/25/51/4, doss. 1012 P (1816).
BEILLE (Amable, Bernardine), nom figurant
dans la notice : LUSSIGNY (Jean, Philippe,
Joseph).
BELANGER (Antoine).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : COURTOIS (Adélaïde), sa veuve,
née le 6 juillet 1783 à Paris.
BB/25/61, doss. 329 P2 (1819).
23
BELANGER (Thérèse, Rosalie), nom figurant
dans la notice : ROYER (Claude).
BELBEUF, voir GODART de BELBEUF
(Antoine, Louis, Pierre, Joseph).
BELEGUIE (Jeanne, Marie), nom figurant dans
la notice : MORVAN-KEREVAL (Jacques).
BELIME (Marie), nom figurant dans la notice :
SAUTEREAU (Gérard).
BELIN (Nicolas, Léonard).
01/05/1752, Brissay-Choigny (Aisne).
Juge. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/145, doss. 2504 P2 (1833).
BELIN (Pierre, Joseph).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/51/1, doss. 879 P (1816).
BELLAMY (Félicité), nom figurant dans la
notice : COSNE (Jean, François, Denis).
BELLEAU.
Né vers 1759.
Procureur du roi. Lieu : Le Blanc (Indre).
BB/25/51/9, doss. 1209 P (1817).
BELLEFIN (Françoise, Laurence), nom
figurant dans la notice : ALRICY (Antoine,
Joseph).
BELLESERRE (Jean, François).
04/09/1752, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Président. Lieu : Céret (Pyrénées-Orientales).
BB/25/67, doss. 499 P2 (1821).
BELLIARD (Marie, Angélique, Louise), nom
figurant dans la notice : PERVINQUIÈRE
(Mathieu, Joseph, Séverin).
BELLIDENTIS-ROUCHON (Jean, Henri).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : LABASTIDE (Jeanne, Françoise,
Henriette, Agathe de), sa veuve, née le 29
janvier 1784 à Les Assions (Ardèche).
BB/25/165, doss. 2984 P2 (1837).
BELLIER-CHAUVELAIS (Joseph, Alexis,
Amand).
Juge de paix. Lieu : Grez-en-Bouère
(Mayenne).
Ayant-droit : ENJUBAULT (Françoise,
Perrine), sa veuve, née le 22 mars 1776 à La
Cropte (Mayenne).
BB/25/141, doss. 2409 P2 (1832).
23
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BELLOC (Jean, Baptiste).
Procureur du gouvernement au tribunal des
douanes. Lieu : Perpignan (PyrénéesOrientales).
BB/25/51/4, doss. 991 P (1816).
BENEDETTI (Jean).
Juge. Lieu : Bastia (Corse).
Ayant-droit : GUILIANI (Jeanne), sa veuve,
née le 15 mai 1769 à Bastia (Haute-Corse).
BB/25/117, doss. 1759 P2 (1829).
BELLOC (Jean, Baptiste, Pharamond).
13/06/1764, Viala-du-Tarn (Aveyron).
Juge. Lieu : Lodève (Hérault).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GRANDSAIGNES (Jeanne, Lucie, Germaine,
Victorine de), sa veuve, née le 2 février 1784 à
Millau (Aveyron). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/165, doss. 2999 P2 (1837), et
BB/25/174, doss. 3233 P2 (1840).
BENEDETTI (Jean, Baptiste).
Né vers 1728.
Juge au tribunal civil et criminel du
département du Golo.
BB/25/51/7, doss. 1118 P (1816).
BELLOC (Pierre, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Olargues (Hérault).
Ayant-droit : VIGNES (Marie, Louise, Rose),
sa veuve, née le 8 novembre 1769 à Olargues
(Hérault).
BB/25/112, doss. 1640 P2 (1828).
BELLONNET (Marie, Gillette), nom figurant
dans la notice : MARTEL (Jean, Baptiste).
BELLOQUET, voir ROGET de
BELLOQUET (François, Nicolas).
BELLOT.
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/282, doss. 5257 P2 (1854).
BELMOND (Jean, Baptiste, Germain).
18/02/1765, Martinique.
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/60, doss. 227 P2 (1819).
BELMOND (Rose), nom figurant dans la
notice : LUNARET (Jean, Mathieu,
Aphrodise, François, Xavier).
BELOSCAR, voir SUNHARI-BELOSCAR
(Pierre).
BELVIALA, voir LAPORTE-BELVIALA
(Étienne, Annet, Augustin).
BENABEN.
Né vers 1742.
Juge. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/35, doss. 213 P (1815).
BENAZE, nom figurant dans la notice :
AVIGNEAU (André, Thomas d').
BENEDETTI (François).
18/09/1781.
Juge. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/51/10, doss. 1251 P (1817).
24
BEN-EL-HADJ-SAID, voir HADJ-ALI-BENEL-HADJ-SAID.
BENOID (Jean, Joseph).
14/02/1762, Allanche (Cantal).
Président. Lieu : Murat (Cantal).
BB/25/145, doss. 2492 P2 (1833).
BENOIST (Françoise, Émilie), nom figurant
dans la notice : GUYARD-GRANDMAISON
(Joseph, François).
BENOIST (Nicolas, Victor).
13/11/1783, Reims (Marne).
Juge de paix. Lieu : Bourgogne (Marne).
BB/25/281, doss. 4010 P2 (1847).
BENOIST (Pierre, François).
Juge. Lieu : Épinal (Vosges).
Ayant-droit : FIDEL (Jeanne), sa veuve, née le
2 août 1741 à Vézelise (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/112, doss. 1633 P2 (1828).
BENOIST-DEBLINNE (Jean, Baptiste).
24/04/1748, Venouse (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Corbie (Somme).
BB/25/95, doss. 1166 P2 (1826).
BENOIT (Jean, Edme).
01/04/1758, Menars-la-Ville (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Neuville (Loiret).
BB/25/74, doss. 733 P2 (1823).
BENOIT (Marie, Geneviève, Anne), nom
figurant dans la notice : ALLEGRE (Louis,
Claude).
BENOIT de VOIREY (Charles, Bonaventure,
Laurent).
09/08/1752, Voirey (Haute-Saône).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/46, doss. 703 P (1816).
BENSSE (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : DELPIT (Jean).
24
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BEQUAS (Pierre, Lazare).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
Ayant-droit : MIOCHE (Claudine), sa veuve,
née le 7 juin 1757 à Moulins (Allier).
BB/25/108, doss. 1533 P2 (1827).
BERAGE (Louis, Auguste).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : HONORATI, sa veuve.
BB/25/281, doss. 4045 P2 (1848).
BERAUD (Anne, Eugénie), nom figurant dans
la notice : MAZERAT (Louis, Dominique).
BERAUD (Jacques).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : ADRIEN-DEVITRY (Anne,
Suzanne), sa veuve, née le 26 mai 1774 à Paris.
BB/25/167, doss. 3045 P2 (1838).
BERAUD (Jeanne, Marie, Rose, Victoire), nom
figurant dans la notice : EXBRAYAT de
LABORIETTE (Xavier, Florentin).
BERAUD (Symphorien, Fidèle).
27/12/1758, Angers (Maine-et-Loire).
Président. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/159, doss. 2845 P2 (1836).
BERAUD de CHARBIAC (Marie, Anne), nom
figurant dans la notice : LOUSSERT
(Antoine).
BERENGER.
Président. Lieu : Valence (Drôme).
BB/25/31, doss. 51 P (1814).
BERENGUIER (Jeanne, Simon, Marie), nom
figurant dans la notice : DEPRATS (Bernard).
BERGER (Jean).
Né vers 1750.
Juge. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/46, doss. 696 P (1816).
BERGERIOU (Nicolas).
Greffier de justice de paix. Lieu : Le Châtelet
(Cher).
BB/25/51/2, doss. 921 P (1816).
BERGERON (Jean).
21/11/1787, Arçais (Deux-Sèvres).
Huissier au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PROUST (Marie, Jeanne), sa veuve, née le 10
février 1783 à Champdeniers (Deux-Sèvres).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/140, doss. 2358 P2 (1832) et
BB/25/173, doss. 3196 P2 (1839).
25
BERGERON (Marguerite, Esther), nom
figurant dans la notice : MOREAU de
MONTALIN.
BERGERON d'ANGUY (André, Louis).
01/02/1761, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/142, doss. 2440 P2 (1833).
BERGIER (Antoine, Désiré).
15/08/1760, Lamontgie (Puy-de-Dôme).
Procureur du roi. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
BB/25/80, doss. 881 P2 (1824).
BERGNAC, voir MARTIN-BERGNAC
(Anne, Pierre, Donat).
BERLIE (Jean, Hyacinthe).
22/10/1754, Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Procureur du roi. Lieu : Barcelonnette (Alpesde-Haute-Provence).
BB/25/113, doss. 1658 P2 (1828).
BERLIER, voir BOITEUX-BERLIER.
BERLIOZ (Victor, Abraham).
16/03/1784, La Côte-Saint-André (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/193, doss. 3731 P2 (1844).
BERLUC (Jacques, Pierre).
13/01/1761, Forcalquier (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Forcalquier (Alpes-de-HauteProvence).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
TESTANIÈRE de MIRAVAIL (Thérèse,
Élisabeth, Rose, Virginie), sa veuve, née le 16
juillet 1774 à Revest-du-Bion (Alpes-de-HauteProvence). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/164, doss. 2967 P2 (1837) et
BB/25/171, doss. 3164 P2 (1839).
BERMOND (François).
13/01/1752, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/123, doss. 1915 P2 (1830).
BERMOUD de LA SANDAREDE (Jean,
Jacques).
Né vers 1742.
Juge de paix. Lieu : Curvalle (Tarn).
BB/25/33, doss. 154 P (1814).
BERNARD (Éléonore).
Né vers 1763.
Juge de paix. Lieu : Cousance (Jura).
BB/25/50, doss. 843 P (1816).
25
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BERNARD (Jacques).
Juge. Lieu : La Châtre (Indre).
Ayant-droit : SELLERON (Catherine), sa
veuve, née le 5 juin 1757 à La Châtre (Indre).
BB/25/146, doss. 2519 P2 (1833).
BERNARD (Jean, Baptiste, Charles).
14/05/1756, Grenoble (Isère).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/123, doss. 1906 P2 (1830).
BERNARD (Jean, Baptiste, Pierre).
21/06/1790, Héry (Yonne).
Substitut du procureur général. Lieu : Paris.
BB/25/203, doss. 3998 P2 (1847).
BERNARD (Joseph).
22/08/1758, Oraison (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Les Mées (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/127, doss. 2033 P2 (1831).
BERNARD (Joseph, Charles).
11/06/1762.
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/51/1, doss. 899 P (1816).
BERNARD (Louis, André).
Président. Lieu : Cognac (Charente).
Ayant-droit : PERRIN (Marie, Marguerite), sa
veuve, née le 23 juin 1758 à Cognac
(Charente).
BB/25/75, doss. 762 P2 (1823).
BERNARD (Louis, Paulin, Casimir).
05/03/1778, Aiglin (Var).
Juge de paix. Lieu : Saint-Auban (Var).
BB/25/280, doss. 3893 P2 (1846).
BERNARD (Marie), nom figurant dans la
notice : ROBERT (Barthélemy).
BERNARD (Pierre).
04/04/1763, Saint-Flour (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Ruines (Cantal).
BB/25/180, doss. 3366 P2 (1841).
BERNARD (Valentin).
27/04/1747, Bourg (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Bourg (Gironde).
BB/25/80, doss. 865 P2 (1824).
BERNARD, voir TRULLARD-BERNARD
(Charles, Hubert).
26
BERNARD de MAUCHAMPS (Auguste).
Président. Lieu : Versailles (Yvelines).
Ayant-droit : HUTIN (Adélaïde, Constance), sa
veuve, née le 15 juin 1799 à Villeneuve (Oise).
BB/25/230, doss. 4753 P2 (1851).
BERNARD de SAINT-ARCONS
(Magdeleine, Lucie), nom figurant dans la
notice : MASCLARY (François, Alexis,
Philippe).
BERNARDI (Elzéar, Joseph, Dominique).
16/02/1751, Monieux (Vaucluse).
Directeur des affaires civiles au ministère de la
justice.
BB/25/57, doss. 163 P2 (1818).
BERNARDIN (Jean, Baptiste).
16/10/1764, Melle (Deux-Sèvres).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
AYME (Louise, Pélagie), sa veuve, née le 4
avril 1774 à Melle (Deux-Sèvres). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/89, doss. 1063 P2 (1825) et BB/25/109,
doss. 1561 P2 (1828).
BERNARD-LABATIE (François, Alexandre).
10/04/1776, Sainte-Eulalie (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Étienne-de-Lugdarès
(Ardèche).
BB/25/211, doss. 4240 P2 (1848).
BERNARDON (Alexandre, Gabriel, Léopold
de).
21/11/1791, Montoire (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Villiers-Saint-Georges
(Seine-et-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARTIN-DESTOUCHES (Jeanne,
Marguerite, Aline), sa veuve, née le 27
décembre 1791 à Mondoubleau (Loir-et-Cher).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/225, doss. 4612 P2 (1850) et
BB/25/237, doss. 4934 P2 (1852).
BERNARDY (Claude, Joseph).
09/09/1749, Grasse (Alpes-Maritimes).
Juge. Lieu : Grasse (Var, auj. AlpesMaritimes).
BB/25/115, doss. 1690 P2 (1828).
BERNARD, voir VILLENEUVE-BERNARD
(Jean, Marie, François).
26
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BERNARDY (Elzéar, Joseph, Dominique).
Directeur des affaires civiles au ministère de la
justice.
Ayant-droit : MARTIN (Marie, Rose,
Delphine), sa veuve, née le 6 février 1761 à
Sault (Vaucluse).
BB/25/90, doss. 1090 P2 (1825).
BERNARDY de VALERNES.
Magistrat au parlement d'Aix-en-Provence.
BB/25/51/1, doss. 877 P (1816).
BERNAT (Antoine).
13/08/1752, Anse (Rhône).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/100, doss. 1340 P2 (1827).
BERNIER.
Juge de paix. Lieu : Chely [Saint-Chélyd’Aubrac ?] (Aveyron).
BB/25/261, doss. 788 P2 (1824).
BERNIER (Anne, Catherine), nom figurant
dans la notice : MOREAU (Jean, François).
BERNY (Étienne, Charles, Gabriel de).
26/11/1768, Saint-Germain (Seine-et-Marne).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/174, doss. 3234 P2 (1840).
BERRANGERIE, voir DUVALBERRANGERIE (Jean, François).
27
BERT (Pierre, André).
Juge. Lieu : Pantin (Seine-Saint-Denis).
Ayant-droit : FEVAL (Nicole, Julie), sa veuve,
née le 29 octobre 1763 à Châtillon-sur-Marne
(Marne).
BB/25/279, doss. 3281 P2 (1840).
BERT (Pierre, Claude, François).
17/09/1760.
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GOURJON (Marie, Louise, Rosalie), sa veuve,
née le 23 mai 1775 à Nevers (Nièvre). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/259, doss. 623 P2 (1822) et BB/25/89,
doss. 1064 P2 (1825).
BERTAULD (Jean, Baptiste, Aimé).
13/02/1785, Bayeux (Calvados).
Procureur. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/192, doss. 3712 P2 (1844).
BERTET (Marie, Thérèse, Christine), nom
figurant dans la notice : JAUBERT (Antoine,
Pierre).
BERTHAUD (Simon, Marie).
28/03/1769, Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Cuisery (Saône-et-Loire).
BB/25/278, doss. 2922 P2 (1836).
BERRIER (Claude).
Juge de paix. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/51/2, doss. 936 P (1816).
BERTHELÉ (Marie, Claire), nom figurant dans
la notice : MALGORN (Louis, François).
BERRIER (Jeanne, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : LAUDOUR (Jacques,
François, Victor).
BERTHELIN (Pierre, Georges, Alexandre).
05/10/1766, Chaource (Aube).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/92, doss. 1155 P2 (1825).
BERRIER (Siagre, Marie).
08/08/1788, Autun (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/215, doss. 4326 P2 (1849).
BERRUE (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : FEUILLEBOIS (Louis, Jean,
Baptiste, Joseph).
BERRUTTI (Alexandre).
Juge. Lieu : San Remo (anc. Alpes-Maritimes,
auj. Italie).
BB/25/30, doss. 4 P (1814).
BERRY (Denis, Antoine).
Juge. Lieu : Bourges (Cher).
Ayant-droit : SALLE (Madeleine, Élisabeth),
sa veuve, née le 18 octobre 1767 à La
Chapelle-d'Angillon (Cher).
BB/25/86, doss. 1008 P2 (1824).
BERTHIER.
Magistrat.
BB/25/276, doss. 2472 P2 (1832).
BERTHIER (Pierre).
26/04/1754, Chaon (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Lamotte-Beuvron (Loir-etCher).
BB/25/78, doss. 809 P2 (1824).
BERTHIER (Pierre, Jean, Baptiste).
12/04/1758, Nemours (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Nemours (Seine-et-Marne).
BB/25/142, doss. 2431 P2 (1833).
BERTHOLLET.
Né vers 1752, Chambéry (Savoie).
Huissier au conseil d'État.
BB/25/34, doss. 162 P (1814).
27
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BERTHOLLET (Jean, Baptiste, Louis).
Huissier au conseil d'État.
Ayant-droit : RAPIN (Ambroise, Catherine,
Henriette), sa veuve, née le 16 juillet 1766 à
Paris.
BB/25/61, doss. 293 P2 (1819).
BERTRAND (André).
Juge. Lieu : Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Ayant-droit : BROUZET (Catherine), sa veuve.
BB/25/267, doss. 1455 P2 (1827).
BERTHOMET (Marguerite), nom figurant
dans la notice : HÉRIER (Louis).
BERTRAND (Cassien).
11/03/1747, Athie (Côte-d'Or).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
BB/25/71, doss. 622 P2 (1822).
BERTHOT (Claude, Edme).
19/07/1759, Vaux (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Prauthoy (Haute-Marne).
BB/25/168, doss. 3054 P2 (1838).
BERTRAND (Jean, Louis, Antoine).
31/10/1763 dans les Hautes-Alpes.
Juge de paix. Lieu : Serres (Hautes-Alpes).
BB/25/146, doss. 2525 P2 (1833).
BERTHOUT (Marie, Barbe, Josèphe de), nom
figurant dans la notice : COSTE (Pierre,
Alexandre).
BERTRAND (Joseph).
16/10/1757, La Bâtie-Montsaléon (HautesAlpes).
Procureur du roi. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
BB/25/260, doss. 711 P2 (1824).
BERTIER (Gaspard, Jean).
28/09/1771, La Tronche (Isère).
Juge de paix. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/220, doss. 4463 P2 (1850).
BERTIN.
Procureur (?). Lieu : Saint-Omer (Pas-deCalais).
BB/25/268, doss. 1551 P2 (1828).
BERTIN (Ambroise, Nicolas).
26/09/1781, Ecouen (Val-d’Oise).
Juge de paix. Lieu : Ecouen (Val-d’Oise).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PARENT (Marie, Charlotte), sa veuve, née le 8
octobre 1785. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/225, doss. 4629 P2 (1850) et
BB/25/245, doss. 5153 P2 (1853).
BERTIN (Jeanne, Pélagie), nom figurant dans
la notice : CROUY (Marie, François-de-Sales
de).
BERTIN (Jeanne, Thérèse), nom figurant dans
la notice : RICHARD (Jean, Baptiste).
BERTINOT (Marie, Victoire), nom figurant
dans la notice : DUFOUR de LA BOULAYE
(Antoine, François).
BERTORA (Luc).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/265, doss. 1182 P2 (1825).
BERTRAND.
Concierge au ministère de la justice.
BB/25/263, doss. 997 P2 (1824).
BERTRAND (Alexandre, Edme, Gabriel).
19/03/1758.
Substitut. Lieu : Arcis-sur-Aube (Aube).
BB/25/51/6, doss. 1092 P (1816).
28
BERTRAND (Louis, Marie).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
Ayant-droit : DELESTRAC (Henriette), sa
veuve.
BB/25/258, doss. 578 P2 (1822).
BERTRAND de GREUILLE (Joseph).
20/10/1758, Châteauroux (Indre).
Procureur du roi. Lieu : Châteauroux (Indre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
TROTIGNON (Jeanne, Françoise), sa veuve,
née le 24 juin 1763 à Pouillé (Loir-et-Cher).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/115, doss. 1712 P2 (1829) et
BB/25/144, doss. 2481 P2 (1833).
BERTRAND de LA MOTHE.
Juge. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
Ayant-droit : SAINT-GERMAIN (Mme de), sa
veuve.
BB/25/254, doss. 354 P2 (1820).
BERTRAND de PEYREFLORE (Marie,
Anne, Félicité), nom figurant dans la notice :
MATHIEU (Charles).
BERTUCAT (François, Antoine, Jean, Marie,
Ferdinand).
27/12/1789, Paray-le-Monial (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Paray-le-Monial (Saône-etLoire).
BB/25/227, doss. 4655 P2 (1850).
BESANCENET (Étienne, Jacques).
21/10/1763, Langres (Haute-Marne).
Président. Lieu : Langres (Haute-Marne).
BB/25/175, doss. 3268 P2 (1840).
28
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BESANCENOT (Jean, Antoine).
21/11/1764, Vesoul (Haute-Saône).
Juge. Lieu : Saint-Claude (Jura).
BB/25/35, doss. 229 P (1815).
BESCHERELLE (René, Sulpice, Henry).
13/06/1804, Paris.
Employé au conseil d'État.
BB/25/220, doss. 4471 P2 (1850).
BESNARD (François).
Président. Lieu : Loudun (Vienne).
Ayant-droit : BAILLOU de LAPENTIÈRE
(Louise), sa veuve, née le 15 janvier 1767 à
Loudun (Vienne).
BB/25/129, doss. 2088 P2 (1831).
BESNARD-DUCHESNE (Guillaume).
26/09/1747, Montebourg (Manche).
Président. Lieu : Valognes (Manche).
BB/25/61, doss. 302 P2 (1819).
BESSAN de RAP (Anne, Louise, Henriette),
nom figurant dans la notice : SACASE (Jean,
François, Charles).
BESSAT (Charles, André).
25/10/1748, Rochefort (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : Rochefort (Charente-Maritime).
BB/25/134, doss. 2214 P2 (1831).
BESSE (Guillaume, Vincent).
09/06/1768, Agen (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/216, doss. 4341 P2 (1849).
BESSERY (Marie, Victoire), nom figurant dans
la notice : HEILHES (Antoine, Joseph).
BESSIER (Marie, Rosalie), nom figurant dans
la notice : DELBREIL (Jean, Marie, Joseph).
BESSIÈRE (Henry, Joseph).
24/12/1780, Paris.
Rédacteur au ministère de la justice.
BB/25/147, doss. 2548 P2 (1833).
BESSIÈRES (Joséphine, Eglé), nom figurant
dans la notice : CANET (Jean, François).
BESSON.
Président. Lieu : Minden (Ems Supérieur, auj.
Allemagne).
BB/25/38, doss. 362 P (1815).
BESSON (Charles).
Juge de paix. Lieu : Souvigny (Allier).
Ayant-droit : DEMERCIÈRE (Suzanne,
Clémentine), sa veuve, née le 21 juillet 1803 à
Chougny (Nièvre).
BB/25/196, doss. 3812 P2 (1845).
BESSON (Joseph).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : HUMBOURG (Marie, Jeanne,
Henriette, Adélaïde), sa veuve, née le 18
janvier 1772 à Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/92, doss. 1146 P2 (1825).
BESSE (Marie, Geneviève), nom figurant dans
la notice : PRAX (Jean).
BETOUS (Jacques, Michel).
27/11/1796, Bassoues (Gers).
Président. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/209, doss. 4178 P2 (1848).
BESSE de LAROMIGUIÈRE (Pierre,
Alexandre, Charles).
09/12/1775, Cahors (Lot).
Président. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/222, doss. 4519 P2 (1850).
BETZ-BOUQUET (Gaspard).
Juge de paix. Lieu : Auzances (Creuse).
BB/25/272, doss. 1986 P2 (1831).
BESSEJON de LA CHASSAGNE (Antoine).
Né vers 1860.
Procureur du gouvernement. Lieu : Pignerol
(Pô, auj. Italie).
BB/25/35, doss. 206 P (1815).
BESSELLERE (Jean, Pierre).
Président. Lieu : Saint-Sever (Landes).
Ayant-droit : LARREY (Marie, Paule), sa
veuve, née le 4 septembre 1801 à Audignon
(Landes).
BB/25/195, doss. 3768 P2 (1845).
BESSELLERE (Pierre).
29/05/1750, Bonnut (Pyrénées-Atlantiques).
Président. Lieu : Saint-Sever (Landes).
BB/25/166, doss. 3017 P2 (1838).
29
BEUF (Joseph, Auguste).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : SIMEONIS (Marie, Madeleine,
Gabrielle), sa veuve, née le 15 décembre 1774
à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
BB/25/202, doss. 3954 P2 (1847).
BEUGNIET (Norbert).
Président. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/277, doss. 2641 P2 (1834).
BEURET (Pierre).
10/11/1767, Prez (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Hirson (Aisne).
BB/25/208, doss. 4156 P2 (1848).
29
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BEUZELIN.
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/35, doss. 209 P (1815).
BEVEAUX, voir TOUPOT de BEVEAUX
(Henri, Simon).
BEVIÈRE (Aimé, Pierre, Marie, Beausange).
15/08/1754, Avesnes (Nord).
Substitut. Lieu : Avesnes (Nord).
BB/25/101, doss. 1358 P2 & 1389 P2 (1827).
BEXON.
Président. Lieu : Paris.
BB/25/254, doss. 340 P2 (1820).
BEZANGER (Charles).
09/10/1735, Auxerre (Yonne).
Greffier dans l'Yonne.
BB/25/32, doss. 69 P (1811).
BEZARD (Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Chalabre (Aude).
BB/25/268, doss. 1586 P2 (1828).
BEZAVE de MAZIÈRE (Melchior).
09/09/1762, Sisteron (Alpes-de-HauteProvence).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/154, doss. 2720 P2 (1835).
BEZE (Blaise, Auguste).
25/11/1789, Tourtrès (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Monclar (Lot-et-Garonne).
BB/25/246, doss. 5199 P2 (1853).
BIARNOIS-MOQUET (Pierre).
20/06/1759, Châtelus (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Châteaumeillant (Cher).
BB/25/138, doss. 2327 P2 (1832).
BICH (Jean, François, Xavier, Nicolas).
03/12/1743, Colmar (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/59, doss. 201 P2 (1819).
BICHARD (Nicolas).
11/06/1769, Brethenay (Haute-Marne).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
BB/25/211, doss. 4224 P2 (1848).
BICHON (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Laurent (Gironde).
Ayant-droit : HOSTEN (Françoise), sa veuve,
née le 27 septembre 1765 à Saint-LaurentMédoc (Gironde).
BB/25/113, doss. 1659 P2 (1828).
BIDAULT (Charles, François).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : LETENNEUR (Marie, Octavie),
sa veuve, née le 26 septembre 1765 à SaintDenis (Seine-Saint-Denis).
BB/25/43, doss. 580 P (1816).
BIDAULT (Georges, François).
24/04/1761.
Procureur du gouvernement. Lieu : Trèves
(Sarre, auj. Allemagne).
BB/25/51/9, doss. 1216 P (1817).
BEZIAT (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Lacaune (Tarn).
BB/25/275, doss. 2272 P2 (1832).
BIDAULT (Jean, Baptiste).
09/11/1770, Dun-sur-Auron (Cher).
Juge. Lieu : Saint-Amand (Cher).
BB/25/179, doss. 3352 P2 (1841).
BEZOU (Michel, Pierre).
19/10/1780, Amazy (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Tannay (Nièvre).
BB/25/246, doss. 5183 P2 (1853).
BIDON (Julien, Jacques).
24/07/1747, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Juge. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/6, doss. 1072 P (1816).
BIAILLE de LA MILLETIÈRE (Louis,
Pierre, Vital).
27/04/1752, Saint-Martin-Lars (Vendée).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Hermine (Vendée).
BB/25/54, doss. 35 P2 (1817).
BIE, voir SAINT-LOUBERT-BIE (Joseph).
BIANABE (François).
12/12/1757, Puymirol (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Puymirol (Lot-et-Garonne).
BB/25/83, doss. 939 P2 (1824).
BIED (Eustache, Jean, Baptiste).
26/06/1740, Diémoz (Isère).
Juge de paix. Lieu : Heyrieux (Isère).
BB/25/51/3, doss. 967 P (1816).
BIARDOT (Thérèse), nom figurant dans la
notice : MERSIER (Pierre, Edme, Joseph).
BIED-CHARRETON (Vivant).
21/07/1764, Lyon (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Limonest (Rhône).
BB/25/159, doss. 2852 P2 (1836).
BIARNOIS (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : RANON de LAVERGNE
(Jacques, Marie, Xavier).
30
BIECHY (François, Xavier).
Juge suppléant. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/265, doss. 1183 P2 (1825).
30
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BIENAYMÉ (Dieudonné, François, Louis).
21/05/1761, Paris.
Président. Lieu : Coulommiers (Seine-etMarne).
BB/25/179, doss. 3355 P2 (1841).
BIENVENUAT (Sylvain).
16/01/1743, Bourges (Cher).
Juge de paix. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/51/6, doss. 1089 P (1816).
BIENVENUE (Louis, René, François).
Né vers 1760.
Vice-président. Lieu : Saint-Brieuc (Côtesd'Armor).
BB/25/47, doss. 710 P (1816).
BIES (Marie), nom figurant dans la notice :
DAGUETTE (Arnaud).
BIGAUX (François, Augustin).
13/10/1746, Villiers-en-Désoeuvre (Eure).
Juge de paix. Lieu : Anet (Eure-et-Loir).
BB/25/51/9, doss. 1201 P (1817).
BIGÉ (Louis, Georges).
04/10/1764, Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Varzy (Nièvre).
BB/25/131, doss. 2152 P2 (1831).
BIGEARD.
Greffier de justice de paix. Lieu : Omont
(Ardennes).
Ayant-droit : MOUTARDE (Anne, Catherine),
sa veuve.
BB/25/250, doss. 153 P2 (1818).
BIGELOT (Françoise, Joséphine, Marie,
Henriette, Sophie), nom figurant dans la
notice : ZANGIACOMI (Joseph).
BIGNON (Guillaume).
17/09/1736, Aillas (Gironde).
Président. Lieu : Bazas (Gironde).
BB/25/51/3, doss. 984 P (1816).
31
BIGUGLIA (Ignace, Liboire).
Juge de paix. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : CASABIANCA (Marie,
Antoinette, Toussainte), sa veuve, née le 1er
novembre 1781 à Bastia (Haute-Corse).
BB/25/233, doss. 4819 P2 (1852).
BIJON (Jean, Claude, Antoine).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
Ayant-droit : PINOT (Marie, Louise,
Antoinette), sa veuve, née le 30 novembre 1773
à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire).
BB/25/137, doss. 2274 P2 (1831).
BILCOCQ (Henri, François).
09/05/1761, Paris.
Juge de paix. Lieu : Pont-de-l’Arche (Eure).
BB/25/270, doss. 1753 P2 (1829).
BILLACOYS de BOISMONT (Jean, Auguste,
Alexandre, Thibault).
01/04/1767, Sancerre (Cher).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEBLANC (Marie, Anne), sa veuve, née le 15
septembre 1764 à Pouilly-sur-Loire (Nièvre).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/51/1, doss. 811 P (1816), et BB/25/138,
doss. 2301 P2 (1832).
BILLE (François).
Greffier du tribunal civil. Lieu : Wissembourg
(Bas-Rhin).
BB/25/268, doss. 1596 P2 (1828).
BILLEBAULT (Pierre).
27/02/1740, Sens (Yonne).
Président. Lieu : Sens (Yonne).
BB/25/46, doss. 692 P (1816).
BILLES (Alexandre, César, Auguste).
Né vers 1763.
Interprète celte près le tribunal criminel du
Finistère.
BB/25/51/3, doss. 966 P (1816).
BIGOT de PREAMENEU (Félix, Julien,
Jean).
Conseiller d'État.
BB/25/33, doss. 110 P (1814).
BILLET (Jeanne, Élisabeth), nom figurant dans
la notice : GOUJON (Alexandre, Denis).
BIGREL (François, Henry).
17/01/1751, Loudéac (Côtes-d'Armor).
Procureur du roi. Lieu : Loudéac (Côtesd'Armor).
BB/25/64, doss. 432 P2 (1820).
BILLION (Firmin).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : SIXSON (Marie, Françoise,
Nicole, Antoinette), sa veuve.
BB/25/253, doss. 308 P2 (1819).
BILLION (Jean, Jacques, Camille).
Juge de paix. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : GRASSOT (Adélaïde, Victoire),
sa veuve, née le 8 août 1780 à Lyon (Rhône).
BB/25/158, doss. 2821 P2 (1836).
31
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
32
BILLION (Rogide, François).
26/02/1781, Arras (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Marquion (Pas-de-Calais).
BB/25/188, doss. 3589 P2 (1843).
BIVAUD (Théodore).
24/01/1775, Petit-Mars (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Châteaubriant (Loire-Atlantique).
BB/25/236, doss. 4921 P2 (1852).
BILLOT.
Procureur du roi. Lieu : Paris.
BB/25/271, doss. 1916 P2 (1830).
BILTOU (Gabrielle), nom figurant dans la
notice : DUBOIS.
BIZARD (Maurice, Auguste).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : MAIGROT (Jeanne, Louise,
Victoire), sa veuve, née le 23 mars 1781 à
Tigné (Maine-et-Loire).
BB/25/210, doss. 4189 P2 (1848).
BINET (Jean, Nicolas).
Greffier. Lieu : Rocroi (Ardennes).
Ayant-droit : JARLOT (Adélaïde), sa veuve.
BB/25/51/6, doss. 1109 P (1816).
BIZOT.
Procureur du roi. Lieu : Langres (HauteMarne).
BB/25/273, doss. 2039 P2 (1831).
BINET (Marie), nom figurant dans la notice :
TRIGANT-GENESTE (Jean).
BIZOT (Antoine).
04/06/1786, Rochetaillée (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Recey-sur-Ource (Côted’Or).
BB/25/236, doss. 4901 P2 (1852).
BIOCHE (Marie, Madeleine, Pétronille), nom
figurant dans la notice : LESAGE (Pierre,
Alexandre).
BIOSSE-DUPLAN (Casimir, Timothée,
Gabriel).
Président. Lieu : Valence (Drôme).
Ayant-droit : FAURE (Euphrasie, Caroline), sa
veuve, née le 11 octobre 1794 à Tournon
(Ardèche).
BB/25/201, doss. 3974 P2 (1847).
BLAMPAIN (Jean, Alexis).
30/10/1749, Rambervillers (Vosges).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/43, doss. 579 P (1816).
BIROCHE (Pierre, Jacques).
Juge de paix. Lieu : Les Sables-d'Olonne
(Vendée).
Ayant-droit : ROBERT-DUBREUIL (Rose), sa
veuve, née le 1er avril 1780 à Les Sablesd'Olonne (Vendée).
BB/25/84, doss. 970 P2 (1824).
BLANC (Jean, Pierre).
Né vers 1747.
Président. Lieu : Villefranche (Haute-Garonne).
BB/25/51/7, doss. 1115 P (1816).
BIROTTEAU (Bonaventure, André, Félix).
Président. Lieu : Carcassonne (Aude).
Ayant-droit : AIGOIN (Eugénie, Rosalie,
Rébecca), sa veuve, née le 17 avril 1797 à
Ganges (Hérault).
BB/25/227, doss. 5658 P2 (1851).
BISSIÈRES (François, Jacques).
16/10/1769, Auch (Gers).
Juge de paix. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/206, doss. 4101 P2 (1848).
BITOUZE-DAUXMENIL (Jean, Germain,
Léon).
12/07/1756, Coutances (Manche).
Procureur du roi. Lieu : Mortain (Manche).
BB/25/42, doss. 545 P (1816).
BITOUZET (Joseph, Marie).
Juge. Lieu : Beaune (Côte-d’Or).
BB/25/252, doss. 257 P2 (1819).
BLANC (Bruno, André).
Juge de paix. Lieu : Entraigues (Isère).
BB/25/262, doss. 941 P2 (1824).
BLANC (Joseph, Augustin).
Juge. Lieu : Sisteron (Alpes-de-HauteProvence).
Ayant-droit : PONSON (Marguerite, Marie,
Françoise, Anne, Félicité), sa veuve, née le 22
janvier 1774 à Manosque (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/146, doss. 2518 P2 (1833).
BLANCARD (Pierre).
04/12/1765, Aunat (Aude).
Juge de paix. Lieu : Belcaire (Aude).
BB/25/194, doss. 3760 P2 (1845).
BLANCHARD (Denis, Charles).
23/03/1763, Blois (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amand (Loir-etCher).
BB/25/83, doss. 920 P2 (1824).
BLANCHARD (Jean).
02/11/1761, Châteauroux (Indre).
Juge. Lieu : Châteauroux (Indre).
BB/25/138, doss. 2316 P2 (1832).
32
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BLANCHARD (Jean).
21/11/1790, Ingrandes (Vienne).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/169, doss. 3094 P2 (1838).
BLANCHARD (Jean, Baptiste).
07/07/1742, Chantemerle (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : Remoulins (Gard).
BB/25/263, doss. 983 P2 (1824).
BLANCHARD (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : RICHAUD.
BLANCHARD (Mathieu).
12/10/1781, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
BB/25/203, doss. 4006 P2 (1847).
BLANCHARD (Nicolas).
15/05/1762, Marolles (Marne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Omer (Pas-deCalais).
BB/25/193, doss. 3734 P2 (1844).
BLANCHARD (Paul, Alexandre).
Juge. Lieu : Bar-sur-Aube (Aube).
Ayant-droit : BECHUAT (Pauline, Thècle), sa
veuve.
BB/25/276, doss. 2485 P2 (1832).
BLANCHARD (Pierre, Joseph, Jacques).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Briançon
(Hautes-Alpes).
Ayant-droit : VASSEROT (Marie, Anne,
Louise), sa veuve, née le 25 août 1763 à Turin
(Italie).
BB/25/106, doss. 1461 P2 (1827).
BLANCHARD d'ARGENTON (René,
Alexandre).
10/05/1755, Argenton (Indre).
Juge. Lieu : Châteauroux (Indre).
BB/25/78, doss. 824 P2 (1824).
BLANCHARD de LA MUSSE (François,
Gabriel, Urbain).
16/12/1752, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/64, doss. 418 P2 (1820).
BLANCHELAINE (Anne, Thérèse), nom
figurant dans la notice : CHERPITEL
(Étienne, Frédéric).
BLANCHIN (Jean).
22/07/1765, Remicourt (Marne).
Président. Lieu : Épernay (Marne).
BB/25/149, doss. 2607 P2 (1834).
33
BLANCHON (Charles, Paul, Marie).
08/06/1772, Saint-Symphorien-sur-Coise
(Rhône).
Juge de paix. Lieu : Saint-Symphorien-surCoise (Rhône).
BB/25/210, doss. 4204 P2 (1848).
BLANCHOT (Claude).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : CHEVRON (Marie, Élisabeth), sa
veuve, née le 21 octobre 1778 à Paris.
BB/25/92, doss. 1139 P2 (1825).
BLANCHOT (Louis, Gabriel).
Juge de paix. Lieu : Varennes (Haute-Marne).
BB/25/271, doss. 1905 P2 (1830).
BLANCPAIN (Anne, Marthe, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : CANTEL (Jacques,
Nicolas).
BLANDIN-VALIÈRE (Claude, Hyacinthe).
07/07/1762, Nevers (Nièvre).
Procureur général. Lieu : Nevers (Nièvre).
BB/25/44, doss. 620 P (1816).
BLANQUART de BAILLEUL (Henry,
Joseph).
27/04/1758, Calais (Pas-de-Calais).
Procureur général. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/91, doss. 1132 P2 (1825).
BLANQUET (Amable, François, Samuel).
01/03/1768, Mende (Lozère).
Juge. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/185, doss. 3499 P2 (1842).
BLAU, voir RIFFAULT-BLAU (Claude,
François).
BLEMONT (Ignace, Nicolas, Joseph, Gérard).
02/02/1761.
Conseiller. Lieu : Bruxelles (Dyle, auj.
Belgique).
BB/25/34, doss. 182 P (1815).
BLEYNIE (Léonard).
07/03/1800, Bordeaux (Gironde).
Procureur du roi. Lieu : La Réole (Gironde).
BB/25/197, doss. 3839 P2 (1845).
BLIN (Augustin, Henry, Louis, Pierre).
12/12/1778, Caen (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Bourguébus (Calvados).
BB/25/224, doss. 4593 P2 (1850).
BLIN (Louis, Mathieu).
Procureur du roi. Lieu : Soissons (Aisne).
BB/25/258, doss. 596 P2 (1822).
33
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BLONDEAU (Antoine, Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Saint-Laurent (Gironde).
Ayant-droit : DUPRAT (Marie, Magdeleine),
sa veuve, née le 25 octobre 1804 à Bordeaux
(Gironde).
BB/25/203, doss. 4024 P2 (1847).
BLONDEAU (Hugues, Eugène, Joseph).
01/08/1762, Haubourdin (Nord).
Juge de paix. Lieu : Haubourdin (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CARPENTIER (Amélie, Joseph), sa veuve, née
le 7 octobre 1764 à Haubourdin (Nord). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/137, doss. 2299 P2 (1832) et
BB/25/171, doss. 3159 P2 (1839).
BOBE-DESCLOZEAU, nom figurant dans la
notice : VERON.
BOBILLIER (André).
06/10/1756, Lons-le-Saunier (Jura).
Juge. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
BB/25/45, doss. 654 P (1816).
BOBILLIER (Jean, Antoine).
11/02/1772, Besançon (Doubs).
Président. Lieu : Baume (Doubs).
BB/25/220, doss. 4452 P2 (1850).
BLONDEAU (René).
Juge de paix. Lieu : Château-Landon (Seine-etMarne).
Ayant-droit : POIGNARD (Claire), sa veuve.
BB/25/258, doss. 554 P2 (1822).
BOCCHECIAMPE (Pierre, Antoine).
23/01/1751, Oletta (Haute-Corse).
Conseiller. Lieu : Bastia (Corse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FABIANI (Ursule, Bonne de), née le 20
septembre 1750 à Santa-Reparata (HauteCorse). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/62, doss. 361 P2 (1819), et BB/25/99,
doss. 1325 P2 (1826).
BLONDEL (Angélique, Charlotte), nom
figurant dans la notice : ABRAHAM-DUBOIS
(Auguste, Guillaume, François).
BODIN (Louis).
Greffier. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/250, doss. 75 P2 (1818).
BLONDEL (Jacques, Louis, Joseph).
30/06/1751, Saint-Quentin (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Quentin (Aisne).
BB/25/130, doss. 2128 P2 (1831).
BODIN (Marie, Julie), nom figurant dans la
notice : BODIN (Vincent, Jacques).
BLONDEL (Norbertine, Jacqueline, Perrette),
nom figurant dans la notice : DELEAU
(Charles, François, Joseph).
BLONDEL d'AUBERT (Louis, Marie,
Joseph).
11/03/1765, Douai (Nord).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUCHAMBGE (Marie, Joseph, Pauline), sa
veuve, née le 18 janvier 1771 à Lille (Nord).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/114, doss. 1675 P2 (1828) et
BB/25/121, doss. 1858 P2 (1830).
BLONDET (Jean, Baptiste, François, Étienne).
06/08/1762, Lourdoueix-Saint-Pierre (Creuse).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/278, doss. 3061 P2 (1838).
BLOUET (Bernardin, Joseph).
17/07/1757, Percy (Manche).
Juge de paix. Lieu : Percy (Manche).
BB/25/51/9, doss. 1211 P (1817).
BOACA, nom figurant dans la notice :
NOGUER d'ESPRER.
34
BODIN (Suzanne, Jeanne, Françoise,
Marguerite), nom figurant dans la notice :
LODIN-LALAIRE (Gilles, Anne).
BODIN (Vincent, Denis).
09/01/1785, Thouars (Deux-Sèvres).
Procureur de la république. Lieu : Niort (DeuxSèvres).
BB/25/226, doss. 4634 P2 (1850).
BODIN (Vincent, Jacques).
03/12/1758, Thouars (Deux-Sèvres).
Président. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BODIN (Marie, Julie), sa veuve, née le 17 août
1760 à Thouars (Deux-Sèvres). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/129, doss. 2090 P2 (1831) et
BB/25/141, doss. 2417 P2 (1832).
BOECHLIN (Jean, Laurent, Adam).
18/04/1751, Altkirch (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Cernay (Haut-Rhin).
BB/25/79, doss. 861 P2 (1824).
BOESSEL-DUVIVIER (Gabriel).
07/11/1743, Saint-Pois (Manche).
Président. Lieu : Avranches (Manche).
BB/25/43, doss. 602 P (1816).
34
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
35
BOGROS.
Juge de paix. Lieu : Bourg-Lastic (Puy-deDôme).
BB/25/262, doss. 914 P2 (1824).
BOISSE (Jean, Pierre, Anne).
14/06/1758, Fontainebleau (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Fontainebleau (Seine-etMarne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MASSON (Aimée, Marguerite), sa veuve, née
le 9 juin 1787 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/137, doss. 2297 P2 (1832), et
BB/25/178, doss. 3790 P2 (1841).
BOILEUX (Geri, Joseph).
06/06/1757, Saint-Quentin (Somme).
Président. Lieu : Cambrai (Nord).
BB/25/54, doss. 18 P2 (1817).
BOISSE (Pierre).
09/09/1763, Limoges (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Gignac (Hérault).
BB/25/85, doss. 993 P2 (1824).
BOIN (Étienne).
25/11/1759, Bourges (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/131, doss. 2146 P2 (1831).
BOISSEAU (Jean, Antoine).
17/01/1749, Roissy (Val-d'Oise).
Juge de paix. Lieu : Gonesse (Val-d'Oise).
BB/25/72, doss. 648 P2 (1822).
BOISARD (Jean, François).
Né vers 1751.
Juge. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/51/3, doss. 968 P (1816).
BOISSELET (Pierre, Antoine, Joseph).
17/01/1765, Besançon (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Montbozon (Haute-Saône).
BB/25/141, doss. 2413 P2 (1832).
BOISARD (Pierre, François).
18/06/1788, Sainte-Flaive (Vendée).
Juge de paix. Lieu : La Mothe-Achard
(Vendée).
BB/25/247, doss. 5246 P2 (1854).
BOISSELIER (Élisabeth, Agadrème), nom
figurant dans la notice : MIOT (Calixte).
BOETY (Joseph).
09/02/1756, Puget-Théniers (Alpes-Maritimes).
Greffier. Lieu : Puget-Théniers (AlpesMaritimes).
BB/25/33, doss. 138 P (1814).
BOISLAUNAY (Philippe, Alexandre).
Juge. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/251, doss. 203 P2 (1851).
BOISMEAN, voir BARRE de BOISMEAN
(Jean, Étienne).
BOISMONT, voir BILLACOYS de
BOISMONT (Jean, Auguste, Alexandre,
Thibault).
BOISSARD (César, Henri, Jean, Jacques,
Placide).
12/04/1774, Pontarlier (Doubs).
Président à la cour. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/236, doss. 4898 P2 (1852).
BOISSE (Barthélemy de).
17/08/1746, Lyon (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Saint-Symphorien-leChâteau (Rhône).
BB/25/75, doss. 751 P2 (1823).
BOISSIEU (Sophie, Françoise, Pulchérie de),
nom figurant dans la notice : NÉRYDUROZET (Joseph).
BOISSON (Charles).
18/11/1760, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Vérificateur au ministère de la justice.
BB/25/145, doss. 2511 P2 (1833).
BOISTEL d'EXAUVILLER (André, Vincent).
Juge de paix. Lieu : Poix (Somme).
BB/25/265, doss. 1239 P2 (1826).
BOISVILLE, voir ROULLIN de BOISVILLE
(Ange, Hyacinthe, François).
BOITEUX-BERLIER.
Substitut du procureur impérial. Lieu : Paris.
BB/25/282, doss. 4820 P2 (1852).
BOLANGIER de FOUGEROLLES (Charles,
François).
Né vers 1745.
Conseiller au parlement, à la chambre des
comptes, à la cour des aides. Lieu : Metz
(Moselle).
BB/25/51/3, doss. 946 P (1816).
BOLLAND, voir GIRERD-BOLLAND
(Étienne, Clément).
35
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BON (Charles, Marie, François, Paulin,
Philibert).
19/01/1783, Bourg (Ain).
Vice-président. Lieu : Bourg (Ain).
BB/25/248, doss. 5273 P2 (1854).
BON (Esprit, Joseph, Aimé, Thibault).
20/07/1751, Cairanne (Vaucluse).
Juge. Lieu : Avignon (Vaucluse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PONCET (Anne, Rosalie), sa veuve, née le 15
juin 1757 à Avignon (Vaucluse). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/102, doss. 1385 P2 (1827) et
BB/25/161, doss. 2903 P2 (1836).
BON (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Haroué (auj. Meurthe-etMoselle).
Ayant-droit : REINE (Françoise), sa veuve, née
le 16 juillet 1756 à Breuvannes (Haute-Marne).
BB/25/277, doss. 2724 P2 (1835).
BONABRY, voir MARTIN de BONABRY
(Pierre).
BONAFOS (Joseph, Bonaventure).
11/04/1799, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Procureur du roi. Lieu : Céret (PyrénéesOrientales).
BB/25/185, doss. 3508 P2 (1842).
BONALDI (Jean, Jérôme).
21/08/1771, Sainte-Lucie (Corse-du-Sud).
Juge de paix. Lieu : Saint-Nicolas (Corse).
BB/25/277, doss. 2630 P2 (1837).
BONALDI (Paul, Vincent).
07/06/1765, Sainte-Lucie (Corse-du-Sud).
Juge de paix. Lieu : San-Nicolao (Corse).
BB/25/161, doss. 2885 P2 (1836).
BONAUD de LA GALINIÈRE.
Né vers 1738.
Magistrat à la cour des comptes, aides et
finances.
BB/25/37, doss. 349 P (1814).
36
BONDY-GEOFFRE de LANXADE
(Godefroy).
Né vers 1763.
Procureur général. Lieu : Périgueux
(Dordogne).
BB/25/46, doss. 686 P (1816).
BONHOMME (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Durban (Aude).
Ayant-droit : CAZEAUX (Marie), sa veuve,
née le 9 octobre 1769 à Prats-de-Mollo
(Pyrénées-Orientales).
BB/25/51/7, doss. 1132 P (1816).
BONHOMME de LAPOUYADE (Françoise,
Pétronille), nom figurant dans la notice :
SENAMAND de BEAUFORT (Jean,
Baptiste).
BONHOMME-MONTAIGUT (Élie).
05/03/1766, Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
Juge. Lieu : Nontron (Dordogne).
BB/25/185, doss. 3491 P2 (1842).
BONHORE (Louis, Nicolas).
26/12/1780, Lavaisse (Dordogne).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/235, doss. 4879 P2 (1852).
BONICEL de L'HERMET (Jean, Louis,
Auguste).
Vice-président. Lieu : Mende (Lozère).
Ayant-droit : MALAFOSSE (Jeanne, Marie,
Adélaïde), sa veuve, née le 9 février 1788 à
Mende (Lozère).
BB/25/229, doss. 4712 P2 (1851).
BONIÈRE (Jean, Baptiste, Amand).
14/02/1767, Vassy (Calvados).
Greffier du tribunal de commerce. Lieu :
Condé-sur-Noireau (Calvados).
BB/25/51/1, doss. 904 P (1816).
BONIFACI (François).
03/12/1779, Pietricaggio (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Valle (Corse).
BB/25/218, doss. 4415 P2 (1849).
BONCENNE (Marie, Bénigne), nom figurant
dans la notice : ARNAULT-MENARDIÈRE
(Louis, Marie, René).
BONIFAX (Jean, Melchior).
16/11/1854, Belley (Ain).
Juge de paix. Lieu : Nantua (Ain).
BB/25/270, doss. 1832 P2 (1830).
BONDURAND.
Juge de paix. Lieu : Génolhac (Gard).
Ayant-droit : ROBERT (Hélène), sa veuve.
BB/25/282, doss. 5064 P2 (1853).
BONIN (Charles, Raymond de).
12/12/1779, la Martinique.
Juge de paix. Lieu : Mehun (Cher).
BB/25/203, doss. 4004 P2 (1847).
BONIN (Rose, Anne, Marie), nom figurant dans
la notice : BOUBÉE (Joseph).
36
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BONIVARD (Antoine).
Né vers 1763.
Homme de peine attaché au ministère de la
justice.
BB/25/51/1, doss. 1276 P (1817).
BONNAIRE (Jean, Baptiste, Isidore).
16/10/1754, Dompierre (Nord).
Juge de paix. Lieu : Avesnes (Nord).
BB/25/77, doss. 802 P2 (1824).
BONNE (Jean, Marie, Victor).
19/04/1790, Mâcon (Saône-et-Loire).
Juge. Lieu : Mâcon (Saône-et-Loire).
BB/25/231, doss. 4778 P2 (1851).
BONNE (Pierre, Claude).
Juge de paix. Lieu : Tournus (Saône-et-Loire).
Ayant-droit : LORNOT (Marie, Marthe), sa
veuve, née le 18 avril 1768 à Tournus (Saôneet-Loire).
BB/25/99, doss. 1332 P2 (1826).
BONNEAU-DELAVARENNE (Denis,
Thomas).
07/06/1762, Chalonnes (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Briollay (Maine-et-Loire).
BB/25/187, doss. 3574 P2 (1843).
BONNEFIN (Étienne).
07/02/1759, Saint-Méard-de-Gurçon
(Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Villefranche (Dordogne).
BB/25/120, doss. 1843 P2 (1830).
BONNELYE (Jacques).
Juge. Lieu : Tulle (Corrèze).
Ayant-droit : RABANIDE (Françoise), sa
veuve, née le 4 novembre 1759 à Tulle
(Corrèze).
BB/25/132, doss. 2171 P2 (1831).
BONNEMASON (Dominique, Jacques).
12/07/1783, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Juge. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/224, doss. 4598 P2 (1850).
BONNENFANT (Adélaïde, Mélanie), nom
figurant dans la notice : CAILLE (Auguste).
37
BONNET (Jean).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf-de-Randon
(Lozère).
BB/25/264, doss. 1121 P2 (1825).
BONNET (Jean, Pierre, André).
11/10/1797, Airoux (Aude).
Juge de paix. Lieu : Montréal (Aude).
BB/25/231, doss. 4785 P2 (1851).
BONNET (Rose), nom figurant dans la notice :
BUISSON (Antoine, Marie, Joseph).
BONNETAIN (Jean).
07/03/1751, Matour (Saône-et-Loire).
Juge. Lieu : Mâcon (Saône-et-Loire).
BB/25/263, doss. 1039 P2 (1824).
BONNET-DUMOLARD (Joseph, Guignet).
Né vers 1758.
Juge de paix. Lieu : Vif (Isère).
BB/25/49, doss. 804 P (1816).
BONNETON (Jeanne, Henriette), nom figurant
dans la notice : GENEIX (Jean, Mathieu).
BONNEVAL (Antoine).
16/11/1747, Bétaille (Lot).
Juge de paix. Lieu : Nayrac (Lot).
BB/25/79, doss. 863 P2 (1824).
BONNEVILLE, voir LEROYBONNEVILLE (Bon, Alexandre, François).
BONNOMET (Jeanne, Charlotte), nom figurant
dans la notice : LICENT (Narcisse, Eugène).
BONNOT (Anne, Joseph).
Greffier du juge de paix. Lieu : Brinon
(Nièvre).
BB/25/49, doss. 785 P (1816).
BONNOT (Jean, François).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
Ayant-droit : BRUNO (Marguerite, Justine,
Adèle), sa veuve, née le 11 juin 1796 à
Grenoble (Isère).
BB/25/186, doss. 3538 P2 (1842).
BONNESOEUR.
Président. Lieu : Mortain (Manche).
BB/25/36, doss. 285 P (1815).
BONNOT de BAY (Jean, Jacques).
Président. Lieu : Ussel (Corrèze).
Ayant-droit : MONTEIL (Marie, Magdeleine),
sa veuve.
BB/25/267, doss. 1515 P2 (1827).
BONNET.
Juge de paix. Lieu : Saint-Cyprien (Dordogne).
Ayant-droit : LANDON (Marie), sa veuve.
BB/25/262, doss. 955 P2 (1824).
BONTEMPS (Antoine).
20/04/1753, Sigoulès (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Bergerac (Dordogne).
BB/25/93, doss. 1189 P2 (1826).
37
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BONTEMPS de MONTREUIL (Eugène).
19/06/1800, Chaumont (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
BB/25/238, doss. 4971 P2 (1852).
BONTOUX (Charles, Bruno, Benoît).
15/03/1792, Vienne (Isère).
Président. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/204, doss. 4054 P2 (1848).
BOOTZ (Marie, Élisabeth), nom figurant dans
la notice : RICHART (François, Xavier,
Antoine, Valentin).
BORDA (Dominique), nom figurant dans la
notice : MARANDE (Jean).
BORDANAVE (Guillaume, Victor).
Juge. Lieu : Dax (Landes).
Ayant-droit : ARMANA (Jeanne, Marie d'), sa
veuve, née le 15 février 1802 à Saint-Pé-deLéren (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/203, doss. 4009 P2 (1847).
BORDANAVE (Pierre).
Président. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/253, doss. 314 P2 (1819).
BORDARIER (Jacques).
Vice-président. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/43, doss. 587 P (1816).
BORDAS (Amable, Marie), nom figurant dans
la notice : DANIEL (Jacques, Antoine).
BORDAS (Pardoux).
14/10/1748, Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
Chef de division au ministère de la justice.
BB/25/44, doss. 619 P (1816).
BORDES (Jean, Baptiste, Gabriel).
12/03/1751, Paris.
Substitut. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/100, doss. 1336 P2 (1827).
BORDES (Marc).
21/04/1774, Rions (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Cadillac (Gironde).
BB/25/196, doss. 3811 P2 (1845).
BORDEU (Théophile, Bernard).
18/06/1763, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller à la cour. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/124, doss. 1933 P2 (1830).
BORDIER (Joseph, Laurent).
16/07/1766, Montoire (Loir-et-Cher).
Président à la cour. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/152, doss. 2667 P2 (1834).
38
BOREAU-LAJANADIE (Nicolas, François).
Procureur du roi. Lieu : Confolens (Charente).
Ayant-droit : DUBOIS (Françoise, Suzanne), sa
veuve.
BB/25/51 (5), doss. 1054 P & 1064 P (1816).
BOREAU-MASBIENNASSIS (Jean).
24/05/1763, Confolens (Charente).
Juge de paix. Lieu : Confolens (Charente).
BB/25/262, doss. 877 P2 (1824).
BOREL (Jeanne, Agathe), nom figurant dans la
notice : CHARBONNEL-SALLE (Jean,
François).
BOREL (Marie, Thérèse, Anastasie), nom
figurant dans la notice : ASTIER (François,
Xavier d').
BOREL de BRETIZEL (Durand).
23/07/1764, Beauvais (Oise).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DECATHEU (Charlotte), sa veuve, née le 16
octobre 1767 à Beauvais (Oise). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/170, doss. 3128 P2 (1839) et
BB/25/171, doss. 3157 P2 (1839).
BOREL-SAINT-VICTOR (François, Claude,
Marie).
11/06/1756, Grenoble (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/122, doss. 1880 P2 (1830).
BORELY (Toussaint, Joseph).
24/01/1788, Sisteron (Alpes-de-HauteProvence).
Procureur général. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/204, doss. 4035 P2 (1848).
BORIE (Louis, Grat).
29/04/1782, Lasseube (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/227, doss. 4666 P2 (1851).
BORIES (Jean, Baptiste).
Commissaire du gouvernement. Lieu : Gourdon
(Lot).
BB/25/255, doss. 377 P2 (1821).
BORNE, voir DORLHAC de BORNE (Jean,
Louis, Marie).
BORNEQUE (Joseph).
01/12/1764, Belfort (Territoire-de-Belfort).
Président. Lieu : Altkirch (Haut-Rhin).
BB/25/149, doss. 2599 P2 (1834).
38
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BORNER (Christophe).
Juge de paix. Lieu : Metzervisse (Moselle).
BB/25/265, doss. 1193 P2 (1825).
BORNET-LEGER (François).
19/01/1796, Neuvic (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Neuvic (Dordogne).
BB/25/231, doss. 4762 P2 (1851).
BORRASSOL (Jeanne, Antoinette, Françoise),
nom figurant dans la notice : CASTERAN
(Hilaire de).
BORRILLY, voir FABRI-BORRILLY
(Honoré, Sauveur).
BORSSAT (Claudine, Barthélémie), nom
figurant dans la notice : MARTIN (Marie,
Joseph).
BORY (Antoine).
24/09/1762, Vic-sur-Cère (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
BB/25/199, doss. 3906 P2 (1846).
BORYE (Jean).
29/10/1749, Tourzel (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/134, doss. 2199 P2 (1831).
BOSCHER (Jacques, Simon).
Juge de paix. Lieu : Thury-Harcourt
(Calvados).
Ayant-droit : LEPETIT (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 18 juillet 1763 à Harcourt
(Calvados).
BB/25/130, doss. 2127 P2 (1831).
BOSCHERON-DESPORTES (Charles,
Édouard).
22/01/1753, Paris.
Président. Lieu : Orléans (Loiret).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAGETTE (Marie, Magdeleine), sa veuve, née
le 26 mai 1759 à Abbeville (Somme). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/81, doss. 839 P2 (1824), et BB/25/138,
doss. 2300 P2 (1832).
BOSCUS (Jean, Guillaume).
29/10/1772, Moissac (Tarn-et-Garonne).
Président. Lieu : Moissac (Tarn-et-Garonne).
BB/25/237, doss. 4938 P2 (1852).
BOSCUS (Pierre, Jean, Louis).
06/05/1752, Espalion (Aveyron).
Président. Lieu : Espalion (Aveyron).
BB/25/256, doss. 457 P2 (1821).
39
BOSQUILLON (Jean, Jacques, Louis).
27/12/1742, Montreuil (Pas-de-Calais).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PARMENTIER de LA MOTTE (Angélique,
Armande, Louise), sa veuve, née le 4 août 1746
à Clermont (Oise). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/58, doss. 167 P2 (1818), et BB/25/123,
doss. 1896 P2 (1830).
BOSQUILLON de FONTENAY (Louis,
Jacques, François).
02/02/1780, Clermont (Oise).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/236, doss. 4914 P2 (1852).
BOSQUILLON DU FAY (Louise, Françoise),
nom figurant dans la notice : HANOCQ
(Jacques, François).
BOSRUEL (Jean).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : VAILLANT (Hélène), sa veuve,
née le 25 février 1758 à Nemours (Seine-etMarne).
BB/25/143, doss. 2466 P2 (1833).
BOSSARD (François).
Juge. Lieu : Valence (Drôme).
Ayant-droit : DUPONT (Anne, Joséphine), sa
veuve, née le 5 mai 1772 à Valence (Drôme).
BB/25/191, doss. 3660 P2 (1844).
BOSSÉE (Charles, Benjamin).
Juge de paix. Lieu : Vincennes (Seine, auj. Valde-Marne).
Ayant-droit : ROGUIN (Joséphine, Philippine),
sa veuve, née le 6 avril 1795 à Vic-sur-Aisne
(Aisne).
BB/25/211, doss. 4233 P2 (1848).
BOSSIS (Louis, Jean, Agathe).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : VEXIAN de LA TOUCHE
(Marie, Julie, Justine), sa veuve, née le 29
sept.1775 à Fontenay-le-Comte (Vendée).
BB/25/51/7, doss. 1137 P (1817).
BOSVIEUX (Jean, Baptiste).
29/02/1788, Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Yrieix (HauteVienne).
BB/25/245, doss. 5162 P2 (1853).
39
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOTREL (Louis, Julien).
Juge de paix. Lieu : Merdrignac (Côtesd’Armor).
Ayant-droit : LANSARD (Joséphine, Marie,
Ange), sa veuve, née le 30 mai 1779 à Loudéac
(Côtes-d’Armor).
BB/25/230, doss. 4737 P2 (1851).
BOUARD (Jean, Benoît).
Juge de paix. Lieu : La Motte (Vendée).
BB/25/249, doss. 2P2 (1817).
BOUBAL (Antoine, Bernard).
22/09/1753, Entraigues (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Entraigues (Aveyron).
BB/25/122, doss. 1874 P2 (1830).
BOUBÉE (Joseph).
23/07/1743, Gensac (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BONIN (Rose, Anne, Marie), sa veuve, née le
4 février 1779 à Saint-Lizier (Ariège). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/127, doss. 2028 P2 (1831) et
BB/25/145,doss. 2494 P2 (1833).
BOUCAR-MARTIN.
Président. Lieu : Béziers (Hérault).
Ayant-droit : CHRISTLO-BOUCAR, sa veuve.
BB/25/271, doss. 1842 P2 (1830).
BOUCHARD (Henry).
Procureur général. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : LOMBARD (Edmée), sa veuve,
née le 30 juin 1774 à Brétigny (Côte-d'Or).
BB/25/56, doss. 115 P2 (1818).
BOUCHARD (Jean, Claude).
03/01/1763, Gy (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Pierrefontaine (Doubs).
BB/25/171, doss. 3158 P2 (1839).
BOUCHARD (Nicolas).
05/07/1750, Saint-Pierre-de-Cormeilles (Eure).
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PREVOST (Marie, Adélaïde), sa veuve, née le
1er septembre 1777 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/138, doss. 2315 P2 (1832) et
BB/25/149, doss. 2598 P2 (1834).
40
BOUCHE (Pierre, Balthazard).
30/05/1758, Forcalquier (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Forcalquier (Alpes-de-HauteProvence).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELAIGLE (Marie, Antoinette), sa veuve, née
le 28 décembre 1776 à Versailles (Yvelines).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/177, doss. 3302 P2 (1840), et
BB/25/230, doss. 4731 P2 (1851).
BOUCHÉ de SORBON (Jean).
07/08/1775, Reims (Marne).
Juge de paix. Lieu : Paris (2ème
arrondissement).
BB/25/207, doss. 4133 P2 (1848).
BOUCHER, voir GILBERT-BOUCHER
(Louis).
BOUCHEREAU (Jean).
28/12/1768, Caudrot (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Saint-Macaire (Gironde).
BB/25/208, doss. 4157 P2 (1848).
BOUCHERIE-LAMOTHE (Joseph, Pierre).
29/06/1753, Saintes (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Duras (Lot-et-Garonne).
BB/25/140, doss. 2357 P2 (1832).
BOUCHET (Ambroise, François, Michel).
Né vers 1742.
Juge. Lieu : Beaupréau (Maine-et-Loire).
BB/25/51/3, doss. 986 P (1816).
BOUCHET (Thérèse, Claudine), nom figurant
dans la notice : RAYMOND (Pierre, Benoît).
BOUCHEZ (Patrice, Célestin, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Molliens (Somme).
Ayant-droit : VERRIER (Mélanie, Élisa), sa
veuve, née le 5 février 1797 à Amiens
(Somme).
BB/25/280, doss. 3682 P2 (1844).
BOUDARD (Didier, dit Victor).
25/11/1787, Chaumont (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Andelot (Haute-Marne).
BB/25/281, doss. 4498 P2 (1850).
BOUDEMANGE, voir GIRAUDET de
BOUDEMANGE (Antoine, François).
BOUDIER (Cécile, Françoise, Perrine), nom
figurant dans la notice : CAROF (Gilbert,
Jean).
40
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
41
BOUDIER (Claude, Philibert).
30/03/1768, Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Louhans (Saône-et-Loire).
BB/25/133, doss. 2188 P2 (1831).
BOUDIER (Nicolas, François).
03/10/1784, Provins (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Bray-sur-Seine (Seine-etMarne).
BB/25/229, doss. 4725 P2 (1851).
BOUDIN (François).
26/01/1776, Dormans (Marne).
Juge de paix. Lieu : Dormans (Marne).
BB/25/231, doss. 4765 P2 (1851).
BOUDIN (Louis).
10/02/1764, Velennes (Oise).
Juge de paix. Lieu : Nivillers (Oise).
BB/25/273, doss. 2062 P2 (1831).
BOUDINHON (Marie, Joseph, Valentin).
Juge de paix. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
Ayant-droit : DULAC (Jeanne, Marie, Saunier),
sa veuve.
B25 278, doss. 2883 P2 (1836).
BOUDON (Charles, Marie, Hyacinthe).
02/01/1764, Béziers (Hérault).
Vice-président. Lieu : Montpellier (Hérault).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
OLLIER (Élisabeth, Paschale), sa veuve, née le
13 avril 1772 à Montpellier (Hérault).
BB/25/141, doss. 2390 P2 (1832) et
BB/25/190, doss. 3647 P2 (1843).
BOUDON-LASALLE (Marc, Antoine, Joseph,
Henry).
02/06/1755.
Procureur du roi. Lieu : Le Vigan (Gard).
BB/25/51/8, doss. 1161 P (1817).
41
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOUDRYE (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Tulle (Corrèze).
Ayant-droit : MEYNARD (Marie, Anne, Rose),
sa veuve, née le 30 mars 1782 à Tulle
(Corrèze).
BB/25/72, doss. 658 P2 (1822).
BOUISSET (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Brassac (Tarn).
Ayant-droit : AUSSENAC (Marie, Rose,
Ursule), sa veuve, née le 16 août 1772 à
Castres (Tarn).
BB/25/128, doss. 2052 P2 (1831).
BOUET (Guillaume, Jean, Louis).
21/02/1751, Cricqueville (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Dives (Calvados).
BB/25/268, doss. 1614 P2 (1828).
BOUISSON (Marie, Anne, Christine), nom
figurant dans la notice : SAVARY (Jean,
Baptiste).
BOUËT (Marie, Julie), nom figurant dans la
notice : JOURNET (Étienne).
BOUFFANGES (Antoine, Louis).
Juge de paix. Lieu : Sarlat (Dordogne).
Ayant-droit : SELVES (Françoise, Marie), sa
veuve, née le 21 août 1784 à Sarlat
(Dordogne).
BB/25/279, doss. 3479 P2 (1842).
BOUFFARD.
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/249, doss. 26 P2 (1817).
BOUFFARD (Jean, Louis).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : GUERIN (Madeleine), sa veuve,
née le 24 septembre 1769 à Nueil (Maine-etLoire).
BB/25/57, doss. 161 P2 (1818).
BOUFFEY (Charles, Élisabeth, François).
05/02/1791, Argentan (Orne).
Commissaire du gouvernement. Lieu : Caen
(Calvados).
BB/25/205, doss. 4072 P2 (1848).
BOUGHON (Jean).
26/07/1763, Issoire (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Thiers (Puy-de-Dôme).
BB/25/135, doss. 2230 P2 (1831).
BOUGUIGNON-DUMOLLARD (Hippolyte,
Émilie), nom figurant dans la notice :
TRINCHÉ (Alexandre).
BOUICHERE (Jean, Louis).
Vice-président. Lieu : Carcassonne (Aude).
Ayant-droit : AIGUEBELLE (Marguerite,
Anne d'), sa veuve, née le 25 juillet 1779 à
Carcassonne (Aude).
BB/25/169, doss. 3086 P2 (1838).
BOUIGUE (Jean).
12/05/1742, Bergerac (Dordogne).
Juge. Lieu : Bergerac (Dordogne).
BB/25/135, doss. 2245 P2 (1831).
42
BOULANGER.
Juge de paix. Lieu : Dannemarie (Haut-Rhin).
BB/25/263, doss. 1001 P2 (1824).
BOULANGER (Marie, Louise, Georgette),
nom figurant dans la notice : MESSINE.
BOULAY-PATY (Pierre, Sébastien).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : HALGAN (Rose, Marie), sa
veuve, née le 27 octobre 1766 à Donges (LoireAtlantique).
BB/25/128, doss. 2054 P2 (1831).
BOULE (Hélène), nom figurant dans la notice :
SARGET (Joseph).
BOULHIÈRE-DUBOST (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Montagrier (Dordogne).
Ayant-droit : VÉTAT (Claire, Françoise,
Ursule de), sa veuve, née le 12 avril 1770 à
Orignolles (Charente-Maritime).
BB/25/151, doss. 2640 P2 (1834).
BOULLAIRE de LA VILLEMOISAN
(Charles, François).
25/02/1762, Lamballe (Côtes-d'Armor).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/170, doss. 3113 P2 (1839).
BOULLANGER (François).
12/08/1773, Authevernes (Eure).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/175, doss. 3279 P2 (1840).
BOULLAY (Louis, Marie).
Juge de paix. Lieu : Saint-Paterne (Sarthe).
BB/25/267, doss. 1497 P2 (1827).
BOULLAY (Nicolas, Pierre, Paul).
Secrétaire du comité de la marine au conseil
d'État.
Ayant-droit : DELAMOTTE (Marie,
Élisabeth), sa veuve, née le 19 septembre 1786
à Arronville (Val-d'Oise).
BB/25/133, doss. 2184 P2 (1831).
42
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOULLÉE (Louis, Claude).
Secrétaire du comité de l'intérieur et du
commerce au conseil d'État.
Ayant-droit : SAINT-LAURENT (Marguerite,
Joséphine), sa veuve, née le 16 mars 1783 à
Saint-Martin-lès-Voulangis (Seine-et-Marne).
BB/25/163, doss. 2950 P2 (1837).
BOULLEMER (Nicolas).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : ROULLIÈRE (Ursule, Jacquette),
sa veuve, née le 27 août 1754 à Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/33, doss. 113 P (1814).
BOULLET (Julien, Pierre).
28/06/1742, Fontevrault-l’Abbaye (Maine-etLoire).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/249, doss. 23 P2 (1818).
BOULLY (Anne, Marguerite), nom figurant
dans la notice : BOUTAUD-LACOMBE
(Jean, Baptiste).
BOULY de LESDAIN.
Procureur impérial. Lieu : Assen (EmsOccidental, auj. Pays-Bas).
BB/25/35, doss. 233 P (1815).
BOUQUEROT de VOLIGNY (Thomas,
André, Marie).
27/08/1755, Asnan (Nièvre).
Président à la cour. Lieu : Bourges (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit : ROBIN (Sophie,
Adélaïde), sa veuve, née le 31 août 1774 à
Paris. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/147, doss. 2564 P2 (1834), et
BB/25/181, doss. 3404 P2 (1841).
BOUQUET (Antoine).
11/11/1761, Ambierle (Loire).
Président. Lieu : Roanne (Loire).
BB/25/124, doss. 1939 P2 (1830).
BOUQUET (Pierre).
01/03/1756, Paris.
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
LORRAIN (Marie, Anne), sa veuve, née le 30
septembre 1752 à Metz (Moselle). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/75, doss. 764 P2 (1823) et BB/25/83,
doss. 937 P2 (1824).
43
BOUQUIER (Gabriel).
20/11/1741, Bordeaux (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/73, doss. 703 P2 (1823).
BOUQUIER (Gabriel de).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : MAURICE de SENTOUT (Anne,
Agathe, Marie, Josèphe), sa veuve, née le 18
février 1765 à Bordeaux (Gironde).
BB/25/117, doss. 1758 P2 (1829).
BOUR (Charles, Joseph, François).
28/04/1782, Blénod (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Épinal (Vosges).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHARLET (Catherine), sa veuve, née le 2
janvier 1793. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/207, doss. 4115 P2 (1848) et
BB/25/222, doss. 4512 P2 (1850).
BOURCIO, voir CEZERAC-BOURCIO
(Pierre).
BOURDAULT (Edme).
25/12/1758, Bourbonne-les-Bains (HauteMarne).
Juge. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CLAES (Colette, Adrienne), sa veuve, née le
20 novembre 1776 à Malines (Belgique). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/116, doss. 1725 P2 (1829) et
BB/25/166, doss. 3012 P2 (1837).
BOURDELOIS (Guillaume, Marie).
28/12/1789, Metz (Moselle).
Substitut du procureur général. Lieu : Metz
(Moselle).
BB/25/159, doss. 2831 P2 (1836).
BOURDELOIS (Louis, Jean).
19/08/1761, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/51/5, doss. 1035 P (1816).
BOURDELOY.
Employé aux Droits Réunis.
BB/25/35, doss. 204 P (1815).
BOURDIER (Claude).
15/10/1761, Semur (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Jaligny (Allier).
BB/25/207, doss. 4118 P2 (1848).
BOUQUET, voir BETZ-BOUQUET
(Gaspard).
43
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOURDIER (Joseph).
30/11/1753, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
KASTUCHE (Marie, Joséphine), sa veuve, née
le 17 avril 1773 à Porrentruy (Suisse). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/126, doss. 2008 P2 (1830) et
BB/25/156, doss. 2769 P2 (1835).
BOURDON (Jean, Baptiste, Bernard).
19/11/1762, Rouen (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/182, doss. 3431 P2 (1842).
BOURDON (Louis, Casimir, Hilarion).
27/09/1789, Percy (Manche).
Juge. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/200, doss. 3936 P2 (1847).
BOURDON (Perside, Modeste), nom figurant
dans la notice : ROLLANT (Alexandre).
BOURDOT (Claude, François).
17/08/1781, Besançon (Doubs).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/236, doss. 4928 P2 (1852).
BOUREE (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : LECESNE (Marie, Joséphine), sa
veuve, née le 19 mars 1769 à la Guadeloupe.
BB/25/81, doss. 888 P2 (1824).
BOURGADE (Pierre).
Né vers 1744.
Juge. Lieu : Lectoure (Gers).
BB/25/51/5, doss. 1073 P (1816).
BOURGAREL, nom figurant dans la notice :
CHARLIER (Pierre).
BOURGEOIS (Jean, Joseph).
Procureur au criminel. Lieu : Luxembourg
(Forêts, auj. Luxembourg).
Ayant-droit : PICARD (Marie, Anne, Louise),
sa veuve, née le 1er septembre 1750 à Metz
(Moselle).
BB/25/33, doss. 118 P (1814).
BOURGEOIS (Jean, Joseph).
05/11/1738, Saint-Aignan (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saint-Aignan (CharenteMaritime).
BB/25/36, doss. 289 P (1815).
BOURGEOIS (Marie, Robertine), nom figurant
dans la notice : PETIT (Pierre, Christophe,
Amédée).
BOURGEREL, voir LUCAS de
BOURGEREL (Joseph, Marie, Prudent).
BOURGET (Jean, Pierre).
16/07/1747, Paris.
Juge. Lieu : Senlis (Oise).
BB/25/51/4, doss. 1001 P (1816).
BOURGEVIN-VIALART de MOLIGNY
(Charles, Marie de).
Né vers 1742.
Conseiller au parlement de Paris.
BB/25/31, doss. 45 P (1814).
BOURGOIN (Edme).
24/02/1755, Bar-sur-Aube (Aube).
Juge de paix. Lieu : Bar-sur-Aube (Aube).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FILLEUX (Nicole), sa veuve, née le 13 janvier
1768 à Ville-sur-Terre (Aube). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/130, doss. 2115 P2 (1831) et
BB/25/161, doss. 2897 P2 (1836).
BOURGE (Martin).
25/03/1760, Vial (Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Georges-en-Couzan
(Loire).
BB/25/130, doss. 2099 P2 (1831).
BOURGOIN (Étienne).
05/07/1746, Tallenoy (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Marchaux (Doubs).
BB/25/68, doss. 525 P2 (1821).
BOURGEOIS (Anne, Marie), nom figurant
dans la notice : LANG (François, Ambroise).
BOURGOIN (François, Georges).
24/07/1774.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/30, doss. 8 P (1814).
BOURGEOIS (Félix, Pierre).
18/02/1783, Rouen (Seine-Maritime).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/207, doss. 4127 P2 (1848).
44
BOURGON de FOUCHERANS (Jean,
Baptiste).
07/09/1780, Besançon (Doubs).
Président de la cour. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/235, doss. 4885 P2 (1852).
44
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOURGUET (Jean, Léonard, François).
26/05/1775, Tulle (Corrèze).
Juge. Lieu : Tulle (Corrèze).
BB/25/241, doss. 5053 P2 (1852).
BOURGUIGNON.
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/274, doss. 2100 P2 (1832).
BOURGUIGNON (Claude, Sébastien, Louis,
Philippe).
18/03/1760, La Ferrière (Isère).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 391 P (1815).
BOURGUIGNON de FABREGOULES (Jean,
Baptiste, Marie de).
14/12/1782, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/239, doss. 4997 P2 (1852).
BOURGUIN (Louis, Auguste).
18/05/1800, Charleville (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Sedan (Ardennes).
BB/25/198, doss. 3870 P2 (1846).
BOURIENNE, voir FAUVELET de
BOURIENNE (Louis, Antoine).
BOURLON (Pierre, Jean, Baptiste).
23/01/1753, Haironville (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Chavanges (Aube).
BB/25/81, doss. 838 P2 (1824).
BOURNAZEL (Gaspard).
22/08/1769, Giat (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Pont-Audemer (Eure).
BB/25/280, doss. 3627 P2 (1843).
BOURNEUF, voir CLOPUSTREBOURNEUF (Charles, René, Jacques).
BOURON (François, Anne, Jacques).
02/10/1752.
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/35, doss. 260 P (1815).
BOURSE (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : TEULAT (Jean, Pierre, Louis, Ignace).
45
BOURZOLLES, nom figurant dans la notice :
REVOGER.
BOUSQUET (Claude).
22/01/1738, Saint-Chinian (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Saint-Chinian (Hérault).
BB/25/51/9, doss. 1248 P (1817).
BOUSSAC (Jean, Guillaume).
17/02/1755, Carbonne (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Carbonne (HauteGaronne).
BB/25/274, doss. 2120 P2 (1832).
BOUSSATON (Jean).
11/01/1784, Bonnes (Charente).
Président. Lieu : Barbezieux (Charente).
BB/25/239, doss. 4999 P2 (1852).
BOUSSES (Bernard).
01/11/1747, Mirande (Gers).
Président. Lieu : Mirande (Gers).
BB/25/51/3, doss. 956 P (1816).
BOUSSIER (Jean).
26/06/1749, Les Églisottes (Gironde).
Président. Lieu : Lesparre (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELACOURT (Jeanne, Marie), sa veuve. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/63, doss. 384 P2 (1820), et BB/25/270,
doss. 1762 P2 (1829).
BOUSSUGE (Noël).
10/01/1751.
Juge de paix. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/51/8, doss. 1157 P (1817).
BOUTAUD-LACOMBE (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Bourganeuf (Creuse).
Ayant-droit : BOULLY (Anne, Marguerite), sa
veuve.
BB/25/281, doss. 4469 P2 (1850).
BOUTEILHE (Pierre, Jean).
Juge. Lieu : Mende (Lozère).
Ayant-droit : MARCÉ (Sophie, Régis), sa
veuve, née le 29 juin 1764 à Mende (Lozère).
BB/25/105, doss. 1456 P2 (1827).
BOURSIER (Jean, Marie, Louis, Séverin).
10/02/1764, Senlis (Oise).
Juge de paix. Lieu : Paris.
BB/25/274, doss. 2212 P2 (1832).
BOURSIER (Rose, Romaine), nom figurant
dans la notice : COSNARD (Étienne, Gabriel).
BOURT (Marie, Sophie), nom figurant dans la
notice : CROHARE (Pierre, Étienne).
45
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOUTEILLE (Jean, Pierre, Antoine).
04/01/1762, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Juge de paix. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FOUQUE (Thérèse), sa veuve, née le 14 mai
1770 à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/106, doss. 1469 P2 (1827) et
BB/25/148, doss. 2590 P2 (1834).
BOUTEILLER (Jacques, Nicolas, Jean,
Antoine).
Président. Lieu : Abbeville (Somme).
Ayant-droit : HOMASSEL (Victoire,
Éléonore), sa veuve, née le 6 septembre 1763 à
Abbeville (Somme).
BB/25/125, doss. 1957 P2 (1830).
BOUTEILLER (Marie, Charlotte, Françoise,
Geneviève), nom figurant dans la notice :
DEQUEUX (Jean, Baptiste, Charles).
BOUTELET (Charles).
31/08/1743, Orgères (Orne).
Juge de paix. Lieu : Bazoches-sur-Hoëne
(Orne).
BB/25/85, doss. 975 P2 (1824).
BOUTET de MONVEL (Noël, Barthélemy).
03/09/1768, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/31, doss. 55 P (1814).
BOUTET-DESTOUCHES (Jean, Baptiste,
Augustin).
16/03/1752, Saint-Sauveur-de-Nuaillé
(Charente-Maritime).
Président. Lieu : La Rochelle (CharenteMaritime).
BB/25/86, doss. 1007 P2 (1824).
BOUTEVILLE-DUMETZ (Louis, Guillain).
23/11/1745, Albert (Somme).
Président. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/58, doss. 174 P2 (1818).
BOUTILLIER DU RETAIT.
Juge de paix. Lieu : Thénezay (Deux-Sèvres).
BB/25/270, doss. 1742 P2 (1829).
BOUTILLON (Marie, Huguette, Éléonore),
nom figurant dans la notice : CANAT (Pierre,
François).
BOUTTEAU (Alexis, François, Joseph).
20/08/1756, Berlaimont (Nord).
Juge de paix. Lieu : Landrecies (Nord).
BB/25/106, doss. 1475 P2 (1827).
46
BOUVENOT (Pierre).
22/08/1748, Arbois (Jura).
Président. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
BB/25/127, doss. 2014 P2 (1830).
BOUVENOT (Pierre, Charles, Désiré).
Juge de paix. Lieu : Arbois (Jura).
Ayant-droit : MARTIN (Jacque, Philippe,
Judith), sa veuve, née le 12 mars 1794 à
Carbonne (Haute-Garonne).
BB/25/279, doss. 3437 P2 (1842).
BOUVET (Jean, Joseph).
30/11/1750, Oyonnax (Ain).
Juge de paix. Lieu : Oyonnax (Ain).
BB/25/131, doss. 2130 P2 (1831).
BOUVIER (Charles, Henry, Joseph de).
04/12/1765, Châtel-sur-Moselle (Vosges).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/162, doss. 2930 P2 (1837).
BOUVIER (Claude, Pierre).
Procureur général. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/51/9, doss. 1220 P (1817).
BOUZON (Jacques).
13/07/1742, Gramat (Lot).
Juge de paix. Lieu : Gramat (Lot).
BB/25/59, doss. 195 P2 (1819).
BOY (Paule), nom figurant dans la notice :
CAUBERE (Pierre).
BOYARD (Nicolas, Jean, Baptiste).
05/04/1789, Châteaumeillant (Cher).
Président à la cour. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/180, doss. 3382 P2 (1841).
BOYER.
Juge. Lieu : Condom (Gers).
Ayant-droit : PRATVIEL (Catherine), sa
veuve.
BB/25/264, doss. 1128 P2 (1825).
BOYER (Agnès, Foi, Rosalie), nom figurant
dans la notice : MAFFRÉ (Bernard).
BOYER (Jean, Baptiste).
15/12/1755, Valence (Gers).
Procureur du roi. Lieu : Condom (Gers).
BB/25/48, doss. 771 P (1816).
BOYER (Jean, Hyacinthe).
Juge de paix. Lieu : Saint-Hilaire (Aude).
Ayant-droit : MAREY (Magdeleine), sa veuve,
née le 8 juillet 1801 à Carcassonne (Aude).
BB/25/214, doss. 4294 P2 (1849).
46
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BOYER (Pierre, Augustin).
Né vers 1753.
Procureur du roi. Lieu : Florac (Lozère).
BB/25/262, doss. 963 P2 (1824).
BRAULT (Louis).
14/08/1748, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/73, doss. 689 P2 (1822).
BOYER (Pierre, Joseph).
14/11/1754, Toulouse (Haute-Garonne).
Président à la cour de cassation.
BB/25/190, doss. 3648 P2 (1843).
BRAUX (Joseph).
09/01/1759, Roville-aux-Chênes (Vosges).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/85, doss. 980 P2 (1824).
BOYER (Saturnin, Marc).
06/10/1753, Foix (Ariège).
Vice-président. Lieu : Foix (Ariège).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CAVAILHÈS (Marie, Marguerite, Victoire), sa
veuve, née le 25 mars 1767 à Carcassonne
(Aude). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/111, doss. 1621 P2 (1828), et
BB/25/198, doss. 3857 P2 (1846).
BRAYER (Jean, Joseph).
Président. Lieu : Soissons (Aisne).
Ayant-droit : CHOMIER (Marie, Rosalie), sa
veuve, née le 7 novembre 1751 à Soissons
(Aisne).
BB/25/55, doss. 69 P2 (1818).
BOYOT (Marie), nom figurant dans la notice :
BREMONT (Thomas, Louis).
BREANT (Nicolas, Claude).
27/07/1754, Rouen (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Doudeville (SeineMaritime).
BB/25/133, doss. 2198 P2 (1831).
BOYSOON (Charles, François, Henri de).
14/01/1775, Cahors (Lot).
Juge. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/237, doss. 4933 P2 (1852).
BRÉARD (André, René).
08/06/1753, Le Mans (Sarthe).
Juge. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/153, doss. 2682 P2 (1835).
BRAGES (Antoine, Gilles, Marc).
Juge. Lieu : Montfort (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : BURBAN (Hermine), sa veuve.
BB/25/274, doss. 2195 P2 (1832).
BREGHOT (Antoine, Joseph).
21/12/1753, Montluel (Ain).
Juge de paix. Lieu : Montluel (Ain).
BB/25/102, doss. 1378 P2 (1827).
BRANCHE (Maurice).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : GOYON (Marie), sa veuve, née le
30 octobre 1758 à Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/71, doss. 640 P2 (1822).
BREJON (Laurent, Germain).
Juge. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
Ayant-droit : RONDEAU (Marie, Claire,
Jeanne, Charlotte), sa veuve.
BB/25/258, doss. 572 P2 (1822).
BRANQUART.
Juge. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/251, doss. 171 P2 (1818).
BREJON (Mathieu, Gabriel).
21/10/1753.
Juge de paix. Lieu : Saintes (CharenteMaritime).
BB/25/262, doss. 858 P2 (1824).
BRASIER (Aimé, Joséphine, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : CAPELLE (Charles,
Antoine, Joseph).
BRASSAT-SAINT-PARTHEM (Marie,
Julienne), nom figurant dans la notice :
DUPOUGET (Pierre, Michel).
BRASSIER (Gabriel).
12/11/1773, La Tour (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : La Tour (Puy-de-Dôme).
BB/25/171, doss. 3145 P2 (1839).
47
BRÉMOND (Émiland, Jean, Marie).
13/11/1787, Charolles (Saône-et-Loire).
Juge. Lieu : Charolles (Saône-et-Loire).
BB/25/206, doss. 4100 P2 (1848).
BRÉMONT (Jean, Baptiste).
10/10/1772, Coupéville (Marne).
Juge de paix. Lieu : Marson (Marne).
BB/25/228, doss. 4706 P2 (1851).
BRAU, voir TRIGANT-BRAU (Mathurin).
47
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BREMONT (Thomas, Louis).
13/06/1745.
Président. Lieu : Rethel (Ardennes).
Deux dossiers. 1 (1814) : président du tribunal
des douanes à Utrecht (Zuyderzée, auj. PaysBas). Indique la date de naissance. 2. (1816) :
Ayant-droit : BOYOT (Marie), sa veuve, née le
2 octobre 1767 à Châlons-sur-Marne (Marne).
BB/25/33, doss. 111 P (1814) et BB/25/51/6,
doss. 1108 P (1816).
BRETEL (Pierre, Joseph, Adrien).
19/03/1767, Les Perques (Manche).
Juge de paix. Lieu : La Haye-du-Puits
(Manche).
BB/25/141, doss. 2408 P2 (1832).
BRENAC (Daniel).
04/10/1775, Le Rialet (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Anglès (Tarn).
BB/25/222, doss. 4524 P2 (1850).
BRETHOMEAU (Jean, Sébastien).
10/12/1752, Aizenay (Vendée).
Juge de paix. Lieu : Le Poiré (Vendée).
BB/25/51/8, doss. 1165 P (1817).
BRENET (Louis, Anatole, Bruno).
06/10/1790, Orgelet (Jura).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/240, doss. 5024 P2 (1852).
BRETIZEL, voir BOREL de BRETIZEL
(Durand).
BRENOT (Jeanne), nom figurant dans la
notice : VITET (Jean, François).
BRESLE (Jean, Baptiste, Michel).
Juge de paix. Lieu : L'Isle-Adam (Val-d'Oise).
Ayant-droit : LEDUC (Madeleine, Constance),
sa veuve, née le 22 octobre 1753 à Jouy-leMoutier (Val-d'Oise).
BB/25/140, doss. 2365 P2 (1832).
BRESLE (Jean, Baptiste, Pierre).
08/09/1783, L'Isle-Adam (Val-d’Oise).
Juge de paix. Lieu : L'Isle-Adam (Val-d’Oise).
BB/25/224, doss. 4569 P2 (1850).
BRESSAND (Antoinette, Françoise), nom
figurant dans la notice : MONNOTARBILLEUR (Marie, Victor, Bruno).
BRESSON (François, Léopold).
08/12/1771, Lamarche (Vosges).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/207, doss. 4131 P2 (1848).
BRESSON (Paul).
Avocat général. Lieu : Paris.
BB/25/281, doss. 4086 P2 (1848).
48
BRETET (Jean).
31/08/1779, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Vallet (Loire-Atlantique).
BB/25/245, doss. 5161 P2 (1853).
BRETON (Claude, Antoine).
Né vers 1742.
Juge. Lieu : Dole (Jura).
BB/25/48, doss. 761 P (1816).
BRETON (Étienne, Augustin).
25/11/1786, Bar-sur-Seine (Aube).
Juge. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/194, doss. 3750 P2 (1844).
BRETON (Jacques, François).
28/01/1790, Gien (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/233, doss. 4831 P2 (1852).
BRETON (Joseph, Nicolas, Félix).
17/05/1759, Pont-à-Mousson (Meurthe-etMoselle).
Juge de paix. Lieu : Pont-à-Mousson (Meurtheet-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAMY (Jeanne), sa veuve, née le 29 décembre
1769 à Vaucouleurs (Meuse). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/116, doss. 1714 P2 (1829) et
BB/25/131, doss. 2139 P2 (1831).
BRETTE (Thérèse, Françoise, Marie), nom
figurant dans la notice : BUHOT-LAUNAY
(Paul, Marie, Alexandre).
BRESSY (Alexis, Hippolyte).
12/08/1745, Le Thor (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : L'Isle (Vaucluse).
BB/25/78, doss. 814 P2 (1824).
BREYDEL (Isabelle, Cécile), nom figurant
dans la notice : BUSSCHOP (François).
BRETAGNE (Jean, Baptiste, Marie).
24/08/1751, Beaumont (Ardennes).
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
BB/25/48, doss. 754 P (1816).
BRIANÇON (François).
19/09/1764, Mâcot (Savoie).
Huissier au ministère de la justice.
BB/25/168, doss. 3051 P2 (1838).
BRIANCOURT, nom figurant dans la notice :
PRONZAT de LANGLADE (Justin, Côme,
Louis).
48
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BRIANT (Pierre).
28/12/1783, Loguivy-lès-Lannion (Côtesd'Armor).
Juge de paix. Lieu : Plouaret (Côtes-d'Armor).
BB/25/168, doss. 3065 P2 (1838).
BRIAUNE-BRIDAJOUX.
13/03/1766, Châteauroux (Indre).
Juge de paix. Lieu : Écueillé (Indre).
BB/25/279, doss. 3365 P2.
BRICAILLE (Françoise), nom figurant dans la
notice : DELAROCHE (Joseph).
BRICARD (Pierre).
06/10/1750, Moret (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Chéroy (Yonne).
BB/25/86, doss. 1010 P2 (1824).
BRICHET (Daniel, Hyacinthe, Épiphane).
06/01/1748, Morlaix (Finistère).
Juge. Lieu : Lannion (Côtes-d'Armor).
BB/25/104, doss. 1417 P2 (1827).
BRIDAJOUX, voir BRIAUNE-BRIDAJOUX.
BRIÈRE (François, Nicolas).
05/12/1747, Saint-Chéron (Essonne).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/101, doss. 1364 P2 (1827).
BRIEU (Joseph).
02/03/1753, Callas (Var).
Juge de paix. Lieu : Callas (Var).
BB/25/259, doss. 665 P2 (1824).
BRIFFAULT (Marie, Ernestine, Joseph), nom
figurant dans la notice : GOFFART (Louis,
Joseph).
BRILLAND (Jean).
02/05/1764, Le Fresnay (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : Le Fresnay (Sarthe).
BB/25/145, doss. 2506 P2 (1833).
BRILLARD (Gabriel, Symphorien, François).
21/08/1761, Sully-sur-Loire (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VILLAULT (Jeanne, Charles), sa veuve, née le
17 novembre 1768. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/180, doss. 3359 P2 (1841) et
BB/25/199, doss. 3898 P2 (1846).
BRILLAT-DESTERREAUX (François,
Xavier).
Substitut. Lieu : Belley (Ain).
BB/25/51/1, doss. 884 P (1816).
49
BRIN (François, Alexandre).
05/04/1774, Avignon (Vaucluse).
Juge. Lieu : Nyons (Drôme).
BB/25/230, doss. 4759 P2 (1851).
BRIOLET (Charles, Alphonse).
14/12/1794, Orléans (Loiret).
Avocat-général. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/169, doss. 3089 P2 (1838).
BRION (Charles, Benoît).
21/03/1759, Saint-Mihiel (Meuse).
Procureur. Lieu : Bar-le-Duc (Meuse).
BB/25/85, doss. 978 P2 (1824).
BRION (Isabelle), nom figurant dans la notice :
LEBLAN (Pierre, Adrian).
BRIONE (Esther, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : DESBOIS (Hyacinthe,
Ambroise).
BRISON (Louis, Antoine, Noël).
25/12/1771, Grenoble (Isère).
Juge de paix. Lieu : Touvet (Isère).
BB/25/202, doss. 3951 P2 (1847).
BRISOUX (Charles, Ignace).
Juge de paix. Lieu : Quesnoy (Nord).
Ayant-droit : BRISOUX (Marie, Christine,
Joseph), sa veuve, née le 17 août 1760 à
Armentières (Nord).
BB/25/59, doss. 190 P2 (1819).
BRISOUX (Marie, Christine, Joseph), nom
figurant dans la notice : BRISOUX (Charles,
Ignace).
BRISSAUD (Marcel).
Juge de paix. Lieu : Levroux (Indre).
Ayant-droit : PRUNGNAT (Madeleine), sa
veuve, née le 25 novembre 1760 à Argenton
(Indre).
BB/25/154, doss. 2712 P2 (1835).
BRISSAULT (Joseph).
Né vers 1757.
Commis au greffe de la cour. Lieu : Paris.
BB/25/257, doss. 494 P2 (1821).
BRISSE (Anne, Marie, Louise), nom figurant
dans la notice : BAZILLE (Jean, Pierre,
Daniel).
BRISSE (Eugène).
Juge de paix. Lieu : Arleux (Nord).
Ayant-droit : MANTELLE (Célestine,
Florence), sa veuve, née le 22 avril 1751 à
Aubigny-au-Bac (Nord).
BB/25/81, doss. 833 P2 (1824).
49
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BRISSON (Adrien, Simon, François).
02/05/1790, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LANGLOIS (Amélie, Hélène, Élisabeth), sa
veuve, née le 9 novembre 1800 à Paris. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/200, doss. 3939 P2 (1847) et
BB/25/201, doss. 3973 P2 (1847).
BROCA (Charles, Louis de).
02/06/1754, Montauban (Tarn-et-Garonne).
Vice-président. Lieu : Montauban (Tarn-etGaronne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) : sa
veuve. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/104, doss. 1415 P2 (1827), et
BB/25/267, doss. 1534 P2 (1827).
BROCA, voir RIVIÈRE-BROCA (François).
BROCARD (César, Marie).
29/01/1772, Paris.
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/161, doss. 2914 P2 (1837).
BROCARD (Lupien).
09/08/1751, Perrigny-sur-Armançon (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Troyes (Yonne).
BB/25/269, doss. 1711 P2 (1829).
50
BROSSARD (Charles).
28/01/1794, Orléans (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/228, doss. 4698 P2 (1851).
BROSSARD (Noël, Mathurin).
Juge. Lieu : Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Ayant-droit : TERRAND (Anne, Flavie), sa
veuve, née le 14 juillet 1795 à Beaune (Côted’Or).
BB/25/221, doss. 4485 P2 (1850).
BROSSARD de MARSILLAC (Marie), nom
figurant dans la notice : DUBOIS (Jean).
BROSSELARD (Emmanuel).
23/05/1761, Paris.
Chef de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUFFAUT (Anne, Françoise, Joséphine), sa
veuve, née le 25 octobre 1784 à Paris. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/156, doss. 2779 P2 (1835) et
BB/25/163, doss. 2954 P2 (1837).
BROUILLARD (Jeanne), nom figurant dans la
notice : ROUYER (Jean, Henry).
BROUSTAIL (Noël, François, René).
04/04/1787, Uzel (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Taulé (Finistère).
BB/25/182, doss. 3423 P2 (1841).
BROCHERY (Jean, Pierre, Alexis).
03/11/1748, Buis (Drôme).
Président. Lieu : Nyons (Drôme).
BB/25/137, doss. 2270 P2 (1831).
BROUZET (Catherine), nom figurant dans la
notice : BERTRAND (André).
BROCHIER (Sophie, Faustine), nom figurant
dans la notice : HARDY de GUINNE (Léon,
Paul).
BROYER (François).
Juge. Lieu : Trévoux (Ain).
BB/25/250, doss. 132 P2 (1818).
BRODARD (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : HITIER (Louis, Robert,
Ortaire).
BRU.
Juge. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
Ayant-droit : BADUEL (Catherine), sa veuve.
BB/25/262, doss. 948 P2 (1824).
BROINDON, nom figurant dans la notice :
DELAGOUTTE (Alexandre).
BRONDEL de ROQUEVAIRE (Louis,
François, Sylvain).
Né en janvier 1783, Le Rozier (Lozère).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/243, doss. 5118 P2 (1853).
BRUCHARD (Siméon de).
Juge. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : CHICOU (Jeanne), sa veuve, née
le 27 août 1788 à Donzenac (Corrèze).
BB/25/191, doss. 3669 P2 (1844).
BRONS (Marie, Jeanne de), nom figurant dans
la notice : LAGRANGE (Jean, George).
BRUCKER (Marie, Madeleine), nom figurant
dans la notice : RAFFARRA (François,
Ignace).
BROQUET (René, Joseph, Achille).
07/11/1758, La Ferté-Macé (Orne).
Juge. Lieu : Alençon (Orne).
BB/25/177, doss. 3310 P2 (1840).
BRUCY (Jean, Charles).
22/12/1758, Châtenoy-aux-Bois (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (Loiret).
BB/25/190, doss. 3636 P2 (1843).
50
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BRUÈRE (René, Marc).
Commis d'ordre aux archives du conseil d'État.
Ayant-droit : DELACOUR (Joséphine,
Françoise), sa veuve, née le 24 juillet 1800 à
Paris.
BB/25/226, doss. 4645 P2 (1850).
BRUGÈRE (Jeanne, Mélanie), nom figurant
dans la notice : LEHODEY (Frédéric,
François).
BRUGES (Anne, Thérèse, Louise de), nom
figurant dans la notice : JAIGUELIUS
(François, Joseph, Alexis).
BRUGUIER (Henri, Joseph).
04/09/1779, Nîmes (Gard).
Juge. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/235, doss. 4880 P2 (1852).
51
BRUNAT (Jean, Baptiste, Charles, Simon).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : RUDELLE (Jeanne, Josèphe), sa
veuve, née le 16 novembre 1756 à Lyon
(Rhône).
BB/25/161, doss. 2892 P2 (1836).
BRUNEAU (Thomas).
Juge. Lieu : Avignon (Vaucluse).
BB/25/51/3, doss. 963 P (1816).
BRUNEL (François, Pierre).
Greffier de justice de paix. Lieu : Saint-Pater
(Sarthe).
BB/25/264, doss. 1072 P2 (1824).
BRUNET (Antoinette, Joseph), nom figurant
dans la notice : ROBERT (Henry, Augustin).
BRUIJAS (Jean, Pierre).
Président. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/51/8, doss. 1189 P (1817).
BRUNET (Étienne, Nicolas).
24/11/1780, Vierzon (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/233, doss. 4829 P2 (1852).
BRUN.
Juge de paix. Lieu : Saint-Calais (Sarthe).
Ayant-droit : GUILLOT de LA POTERIE
(Marie, Thérèse), sa veuve.
BB/25/250, doss. 103 P2 (1818).
BRUNET (François).
Juge de paix. Lieu : Monflanquin (Lot-etGaronne).
BB/25/252, doss. 249 P2 (1819).
BRUN (Antoine, Augustin).
06/06/1753, Le Puy (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
BB/25/51/7, doss. 1114 P (1816).
BRUNET (Jacques, François).
Président. Lieu : Versailles (Yvelines).
Ayant-droit : SANDRIÉ (Anne, Charlotte), sa
veuve, née le 29 mars 1766 à Paris.
BB/25/164, doss. 2982 P2 (1837).
BRUN (Jean, Bruno).
18/03/1758, L'Ile de Ré (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saint-Martin (CharenteMaritime).
BB/25/51/3, doss. 951 P (1816).
BRUN (Jean, Jacques).
01/01/1740, Ventavon (Hautes-Alpes).
Président. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/46, doss. 675 P (1816).
BRUN (Jeanne, Marie), nom figurant dans la
notice : ALLEMAND (Yves, Claude).
BRUN (Marie, Françoise), nom figurant dans la
notice : ROGAT (Auguste, Pierre, Borel).
BRUN (Nicolas).
22/04/1754, Angoulême (Charente).
Juge. Lieu : Angoulême (Charente).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RIVALLAND (Marie, Suzanne), sa veuve, née
le 11 novembre 1756 à Cozes (CharenteMaritime). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/91, doss. 1130 P2 (1825) et BB/25/104,
doss. 1416 P2 (1827).
BRUNET (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : LAVERGNE (Bernard).
BRUNET (Philippe, Laurent).
20/02/1768, La Chapelotte (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/188, doss. 3601 P2 (1843).
BRUNET (Pierre, Alexandre).
27/02/1756, La Rochelle (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : La Rochelle (Charente-Maritime).
BB/25/154, doss. 2722 P2 (1835).
BRUNET de LATOUQUE (Pierre).
03/04/1757, Puch (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Damazan (Lot-etGaronne).
BB/25/65, doss. 442 P2 (1820).
BRUN-LAFONT.
Magistrat. Lieu : Saint-Domingue [Haïti].
BB/25/252, doss. 265 P2 (1819).
BRUNO (Marguerite, Justine, Adèle), nom
figurant dans la notice : BONNOT (Jean,
François).
51
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BRUNVILLE, voir FLANDRE de
BRUNVILLE (François, Antoine de).
BRUXELLE (Geneviève, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : DUMONT (Nicolas,
Michel).
BRUYANT (Jacques, Fidèle, Constant).
Juge de paix. Lieu : Palaiseau (Essonne).
Ayant-droit : SITGER (Geneviève, Antoinette),
sa veuve.
BB/25/279, doss. 3242 P2 (1840).
BRUYER (Jean, Joseph, Chrysostome).
14/02/1767, Marchélepot (Somme).
Juge de paix. Lieu : Chaulnes (Somme).
BB/25/277, doss. 2767 P2 (1835).
BRUYS DES GARDES (Émilien, Gilbert,
Philibert).
08/10/1793, Mazille (Saône-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/240, doss. 5011 P2 (1852).
BRYON (Charles, Louis, Just).
29/01/1786, Salins (Jura).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/205, doss. 4074 P2 (1848).
BUACHE (Jean, Baptiste).
10/05/1759, La Neuville-au-Pont (Marne).
Procureur du roi. Lieu : Sainte-Menehould
(Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LANGLOIS (Blanche), sa veuve, née le 22
juillet 1765 à Sainte-Menehould (Marne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/158, doss. 2818 P2 (1836), et
BB/25/179, doss. 3345 P2 (1841).
BUART (Jacques, Marie, François).
Procureur du gouvernement. Lieu : Saint-Malo
(Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/8, doss. 1183 P (1817).
BUCHE (Pierre, Marie).
17/06/1747, Châteaudun (Eure-et-Loir).
Juge. Lieu : Montargis (Loiret).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
YVERNAUD-DELABARRE (Anne,
Véronique), sa veuve. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/256, doss. 472 P2 (1821) et BB/25/258,
doss. 574 P2 (1822).
BUCHERY (Claire, Julie), nom figurant dans la
notice : AUDINET (Jacques).
52
BUCHET (Joseph, Joachim).
20/03/1764, Gy (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Gy (Haute-Saône).
BB/25/135, doss. 2232 P2 (1831).
BUCHET-DESFORGES (Louis).
31/03/1769, Boucard (Cher).
Juge de paix. Lieu : Vailly (Cher).
BB/25/138, doss. 2326 P2 (1832).
BUCHHOLTZ (Frédérique, Éléonore), nom
figurant dans la notice : HERTZOG (Jean,
Simon).
BUDELOT (Étienne).
20/11/1755, Prangey (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Précy-sous-Thil (Côted'Or).
BB/25/129, doss. 2094 P2 (1831).
BUER (Claude, Joseph).
17/10/1754, Montbrison (Loire).
Procureur du roi. Lieu : Montbrison (Loire).
BB/25/87, doss. 1027 P2 (1824).
BUFFAULT, nom figurant dans la notice :
LESUEUR-FLORENT.
BUGNIET (Antoine).
10/03/1732.
Juge de paix. Lieu : Issigeac (Dordogne).
BB/25/318 P2 (1819).
BUHOT-LAUNAY (Paul, Marie, Alexandre).
Juge de paix. Lieu : Plouagat (Côtes-d’Armor).
Ayant-droit : BRETTE (Thérèse, Françoise,
Marie), sa veuve, née le 8 mars 1802 à Rennes
(Ille-et-Vilaine).
BB/25/226, doss. 4652 P2 (1850).
BUISSON (Anne, Jeanne), nom figurant dans la
notice : CHOCHEPRAT-DUMOUCHET
(Denis, François, Jean).
BUISSON (Antoine, Marie, Joseph).
Substitut du procureur général. Lieu :
Montpellier (Hérault).
Ayant-droit : BONNET (Rose), sa veuve.
BB/25/259, doss. 607 P2 (1822).
BUISSON (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Orthez (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : NOULIBOS (Anne), sa veuve,
née le 23 mars 1768 à Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/51/9, doss. 1198 P (1817).
BULLE (Pierre, Ignace).
14/12/1768, Dole (Jura).
Président. Lieu : Dole (Jura).
BB/25/174, doss. 3217 P2 (1839).
52
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
BULTEL (Louis, Augustin).
, Eu (Seine-Maritime).
Huissier. Lieu : Dieppe (Seine-Maritime).
BB 25 51 (10), doss. 1306 P (1819).
BUOT (Adrienne), nom figurant dans la notice :
DAVOULT (Jean, Baptiste).
BURBAN (Hermine), nom figurant dans la
notice : BRAGES (Antoine, Gilles, Marc).
BURDELOT (Henry, Louis).
31/08/1799, Pontorson (Manche).
Juge. Lieu : Montfort (Ille-et-Vilaine).
BB/25/215, doss. 4337 P2 (1849).
BURDET (Claude, Marie).
12/03/1771, Annecy (Haute-Savoie).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/193, doss. 3730 P2 (1844).
BURDIN de SAINT-MARTIN (Maximilien,
Benoît).
07/05/1765, Aranjuez (Espagne).
Juge de paix. Lieu : La Guiche (Saône-etLoire).
BB/25/213, doss. 4271 P2 (1848).
BUREAU-ROLINIÈRE (Charles).
Juge de paix. Lieu : Clisson (Loire-Atlantique).
BB/25/269, doss. 1704 P2 (1828).
BURET (Benoît, Bernard, Nicolas).
20/03/1746, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Bourbourg (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VERHILLE (Caroline, Françoise), sa veuve,
née le 19 octobre 1756 à Bourbourg (Nord).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/77, doss. 799 P2 (1824), et BB/25/122,
doss. 1887 P2 (1830).
BURET (Joseph, François).
13/10/1758, Angers (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Guichen (Ille-et-Vilaine).
BB/25/259, doss. 654 P2 (1824).
BURGAUD (Marie, Hélène), nom figurant dans
la notice : PERRIN (Lucien, Antoine).
BURGUERIE (Anne, Claire), nom figurant
dans la notice : AUMONT (Charles, Armand,
Nicolas).
BURI (Jean, Baptiste).
04/07/1766, Ancier (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Landser (Haut-Rhin).
BB/25/273, doss. 2032 P2 (1831).
53
BURLE (Édouard, Casimir de).
20/11/1773, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
BB/25/219, doss. 4428 P2 (1849).
BURNET (Edme, Nicolas, Marie, Anne).
24/03/1758, Triancourt (Meuse).
Procureur du roi. Lieu : Sainte-Menehould
(Marne).
BB/25/55, doss. 85 P2 (1817).
BURON (Jean, Marie).
27/10/1753, Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Castelnau-Magnoac
(Hautes-Pyrénées).
BB/25/127, doss. 2037 P2 (1831).
BURON (Philippe, Michel, Mathieu).
24/09/1795, Rouen (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Le Havre (Seine-Maritime).
BB/25/216, doss. 4344 P2 (1849).
BUSCHEY-DESNOES (Adrien, Georges).
21/02/1736.
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/59, doss. 188 P2 (1818).
BUSSCHOP (François).
02/01/1769, Bruges (Belgique).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BREYDEL (Isabelle, Cécile), sa veuve, née le
11 janvier 1774 à Bruges (Belgique). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/109, doss. 1562 P2 (1828), et
BB/25/179, doss. 3336 P2 (1841).
BUSSON (Jacques, Jean, Joseph).
21/07/1743, Sées (Orne).
Juge. Lieu : Alençon (Orne).
BB/25/74, doss. 735 P2 (1823).
BUSSON (Jean, Baptiste, Julien).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : SAINT-MARTIN (Céleste), sa
veuve, née le 19 février 1765 à Saint-Domingue
[Haïti].
BB/25/87, doss. 1020 P2 (1824).
BUTRUY (André, Xavier, Régis).
30/05/1768, Estaires (Nord).
Juge de paix. Lieu : Armentières (Nord).
BB/25/192, doss. 3697 P2 (1844).
BUZET (Joseph, Marie).
03/01/1764, Cassagne (Gers).
Procureur du roi. Lieu : Condom (Gers).
BB163, doss. 2938 P2 (1837).
53
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
C
CABANES (Jacques, Christophe).
Juge. Lieu : Aurillac (Cantal).
Ayant-droit : VACHER de TOURNEMIRE
(Émilie), sa veuve, née le 21 septembre 1784 à
Mauriac (Cantal).
BB/25/279, doss. 3154 P2 (1839).
CABANES (Marie, Antoinette), nom figurant
dans la notice : BARÈRE (Jacques).
CABASSE (François, Jean, Alexandre).
25/06/1787, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Procureur général. Lieu : Limoges (HauteVienne).
BB/25/144, doss. 2484 P2 (1833).
CABOS (Bertrand, Pascal, Marie, Michel).
28/03/1771, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Léguevin (Haute-Garonne).
BB/25/214, doss. 4308 P2 (1849).
CABRIT (Pierre).
16/09/1755, Fumel.
Juge de paix. Lieu : Fumel (Lot-et-Garonne).
BB/25/253, doss. 304 P2 (1819).
CABY (Jean, Pierre, Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Marle (Aisne).
BB/25/259, doss. 624 P2 (1822).
CACHE (Jean, Baptiste).
07/01/1761.
Juge. Lieu : Saint-Omer (Pas-de-Calais).
BB/25/46, doss. 690 P (1816).
CADIEU (Jacques, René).
07/02/1756, Saint-Jean-de-la-Motte (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : Saumur (Maine-et-Loire).
BB/25/51/9, doss. 1231 P (1817).
CADIEU (Joseph, Jean, François).
08/03/1780, Domagné (Ille-et-Vilaine).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/226, doss. 4649 P2 (1850).
CADORET (Marie, Rose), nom figurant dans la
notice : CHERONNET (Michel, Ange).
CADOT (Guillaume).
15/11/1771, Beaugas (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Cancon (Lot-et-Garonne).
BB/25/213, doss. 4269 P2 (1848).
CADOT (Jacques, Henry, François).
09/08/1744, Vendôme (Loir-et-Cher).
Juge. Lieu : Vendôme (Loir-et-Cher).
BB/25/51/3, doss. 965 P (1816).
54
CAHIER (Louis, Gilbert).
18/02/1762, Soissons (Aisne).
Avocat général à la cour de cassation.
BB/25/127, doss. 2025 P2 (1830).
CAHOUET (Jeanne, Philippine, Sophie), nom
figurant dans la notice : TASCHEREAU.
CAIGNIEZ (Philippe, François, Joseph).
04/10/1758, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Bergues (Nord).
BB/25/188, doss. 3590 P2 (1843).
CAILHOL (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : MARTIN de MARRON (Jean, Pierre,
Nazaire).
CAILLAUX (Lubin).
Juge de paix. Lieu : Voves (Eure-et-Loir).
BB/25/264, doss. 1164 P2 (1825).
CAILLE (Auguste).
Chef de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : BONNENFANT (Adélaïde,
Mélanie), sa veuve, née le 16 septembre 1795 à
Lardy (Essonne).
BB/25/175, doss. 3282 P2 (1840).
CAILLERY (Jean).
12/01/1747, Luzy (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Luzy (Nièvre).
BB/25/104, doss. 1427 P2 (1827).
CAILLET (Louis, Pierre, Zacharie).
Juge de paix. Lieu : Château-Porcien
(Ardennes).
Ayant-droit : FERRY (Louise, Émilie), sa
veuve.
BB/25/282, doss. 5207 P2 (1854).
CAILLETEAU (Marie, Joseph), nom figurant
dans la notice : THIERY (Jean, Baptiste).
CAIRE (Louis).
14/12/1735, Faucon (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Barcelonnette (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/51/8, doss. 1168 P (1817).
CAIRE de CHICHILIANNE (Victoire,
Thérèse, Pierrette), nom figurant dans la
notice : CHABERT d'HIÈRES (Victor,
François).
CAISNE (Jean, Baptiste, Marie de).
14/08/1755, Soissons (Aisne).
Substitut. Lieu : Soissons (Aisne).
BB/25/51/9, doss. 901 P (1816).
54
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAIZERGUES (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : PEYTAL (Jacques,
Antoine).
CAJAS, nom figurant dans la notice :
RANJON.
CALAMARD (Denis, Alexis, Eusèbe).
14/08/1780, Arbois (Jura).
Président. Lieu : Arbois (Jura).
BB/25/230, doss. 4750 P2 (1851).
CALEMARD (Pierre, Jean, Guillaume).
Juge de paix. Lieu : Viverols (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : LEBLANC (Marie, Anne,
Thérèse, Magdeleine, Virginie), sa veuve, née
le 21 novembre 1790 à Viverols (Puy-deDôme).
BB/25/243, doss. 5104 P2 (1853).
CALEMARD (Pierre, Marie, Guillaume).
24/02/1791, Billom (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Viverols (Puy-de-Dôme).
BB/25/230, doss. 4748 P2 (1851).
CALEMARD-DUGENESTOUX (Pierre,
Claude, Henry, Gilbert).
13/07/1787, Viverols (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/243, doss. 5111 P2 (1853).
CALEMARD-LAFAYETTE (Pierre,
Marcelin).
11/09/1754, Le Puy (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Solignac (Haute-Loire).
BB/25/134, doss. 2215 P2 (1831).
CALLAMARD (Jean, André).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
BB/25/250, doss. 122 P2 (1818).
CALLANDE de CLAMECY (Antoine).
23/11/1762, Bourges (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/168, doss. 3082 P2 (1838).
CALLANDREAU (Pierre).
14/12/1772, Angoulême (Charente).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELAPORTE (Marie), sa veuve, née le 5
juillet 1791 à Javrezac (Charente). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/180, doss. 3369 P2 (1841) et
BB/25/196, doss. 3814 P2 (1845).
55
CALLORY (Alexandre, André, Joseph).
08/03/1773, Cambrai (Nord).
Juge de paix. Lieu : Cambrai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GOBAUX (Pélagie, Louise, Joseph), sa veuve,
née le 15 novembre 1776 à Neuville-SaintRémy (Nord). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/225, doss. 4622 P2 (1850) et
BB/25/227, doss. 4672 P2 (1851).
CALMEIL (Pierre).
28/07/1760, Neuville (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Neuville (Vienne).
BB/25/160, doss. 2878 P2 (1836).
CALMELET (Louis, François, Denis).
22/04/1762, Amboise (Indre-et-Loire).
Procureur général. Lieu : Tours (Indre-etLoire).
BB/25/50, doss. 849 P (1816).
CALMES (Louis, Antoine).
30/07/1745, Saint-Just (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Valence (Tarn).
BB/25/113, doss. 1656 P2 (1828).
CALMES (Louis, Joseph, Marie).
25/05/1778, Valence (Drôme).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/235, doss. 4890 P2 (1852).
CALMETES (Joseph, François, Pierre).
29/05/1757, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Président. Lieu : Perpignan (PyrénéesOrientales).
BB/25/140, doss. 2374 P2 (1832).
CALVELLI (Antoine, Louis).
18/06/1785, Patrimonio (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Saint-Florent (HauteCorse).
BB/25/217, doss. 4370 P2 (1849).
CAMBARD (Marc, Eugène).
25/04/1764, Albi (Tarn).
Procureur du roi. Lieu : Albi (Tarn).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SELOUDRÉ (Marie, Justine, Françoise,
Benjamine), sa veuve, née le 24 janvier 1791 à
Albi (Tarn). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/111, doss. 1619 P2 (1828), et
BB/25/179, doss. 3354 P2 (1841).
CAMBE (Joseph, Hyacinthe).
13/11/1799, Verfeil (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Caylus (Tarn-et-Garonne).
BB/25/228, doss. 4696 P2 (1851).
55
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAMBEFORT (François, Xavier, Charles de).
Président. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
BB/25/259, doss. 609 P2 (1822).
CAMBON (Louis, Alexandre de).
Premier président. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : BAUDENS (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 9 septembre 1797 à Toulouse
(Haute-Garonne).
BB/25/278, doss. 3070 P2 (1838).
CAMBON (Marie, Rose), nom figurant dans la
notice : VERDIE (Jean, Gabriel).
CAMPAGNE (François).
11/10/1770, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Président. Lieu : Orthez (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/194, doss. 3761 P2 (1845).
CAMPISTRON de MANIBAN (Louis, Cécile,
Marie).
Président. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/32, doss. 83 P (1814).
CAMPMAS.
Juge. Lieu : Gaillac (Tarn).
BB/25/249, doss. 53 P2 (1817).
CAMPREDON (François, Joseph, Siméon de).
05/01/1788, Barre (Lozère).
Juge de paix. Lieu : Barre (Lozère).
BB/25/218, doss. 4421 P2 (1849).
CAMPS (Joseph, Ignace, Jean, Justin).
02/12/1775, Millas (Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Millas (PyrénéesOrientales).
BB/25/221, doss. 4500 P2 (1850).
CAMUS (Honoré, Antoine).
12/05/1767, Villers-Cotterets (Aisne).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Alais (Essonne).
BB/25/190, doss. 3641 P2 (1843).
CAMUSAT DESCAREST (Jean, Baptiste,
Jacques).
10/02/1780, Troyes (Aube).
Vice-président. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/233, doss. 4841 P2 (1852).
CANAC (Jean, François).
18/07/1771, Millau (Aveyron).
Juge. Lieu : Saint-Affrique (Aveyron).
BB/25/197, doss. 3840 P2 (1845).
CANARD (Nicolas, Pierre, Éléonore, Prince).
28/06/1790, Damery (Marne).
Juge de paix. Lieu : Esternay (Marne).
BB/25/239, doss. 5004 P2 (1852).
56
CANAT (Pierre, François).
04/12/1772, Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Vice-président. Lieu : Chalon-sur-Saône
(Saône-et-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOUTILLON (Marie, Huguette, Éléonore), sa
veuve, née le 29 septembre 1785 à Pont-deVaux (Ain). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/183, doss. 3441 P2 (1842) et
BB/25/195, doss. 3782 P2 (1845).
CANDEILH (Marie, Adrienne), nom figurant
dans la notice : LAFITEAU (Dominique).
CANET (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Lucenay-l'Évêque (Saôneet-Loire).
BB/25/271, doss. 1853 P2 (1830).
CANET (Jean, François).
Juge de paix. Lieu : Saint-Céré (Lot).
Ayant-droit : BESSIÈRES (Joséphine, Eglé), sa
veuve, née le 10 mai 1796 à Figeac (Lot).
BB/25/221, doss. 4503 P2 (1850).
CANOT (Nicole, Émilie), nom figurant dans la
notice : LETAVERNIER (Pierre, François,
Augustin).
CANTAREL (Antoine, François).
Juge de paix. Lieu : Maurs (Cantal).
BB/25/265, doss. 1209 P2 (1825).
CANTEL (Charles).
27/06/1763, Rouen (Seine-Maritime).
Employé au conseil d'État.
BB/25/71, doss. 628 P2 (1822).
CANTEL (Jacques, Nicolas).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : BLANCPAIN (Anne, Marthe,
Adélaïde), sa veuve, née le 15 juin 1771 à
Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/51/10, doss. 1262 P (1817).
CANTILLY, voir PHILIPPES de
CANTILLY (Auguste, Marie, Anne).
CAPBER (Louis).
06/09/1726, Tournay (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Tournay (HautesPyrénées).
BB/25/51/2, doss. 923 P (1816).
CAPDEVILLE (Joseph).
26/11/1746, Saint-Sever (Landes).
Substitut du procureur du roi. Lieu : SaintSever (Landes).
BB/25/255, doss. 380 P2 (1820).
56
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAPELLE (Charles, Antoine, Joseph).
Juge. Lieu : Béthune (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : BRASIER (Aimé, Joséphine,
Adélaïde), sa veuve, née le 23 août 1781 à
Béthune (Pas-de-Calais).
BB/25/199, doss. 3890 P2 (1846).
CAPELLE (Pierre).
22/01/1762.
Juge de paix. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/51/10, doss. 1265 P (1817).
CAPGRAS (Marie), nom figurant dans la
notice : CARRERE (Pierre, Guillaume, Anne).
CAPPEAU (Louis, Jean, Joseph, Pierre).
14/02/1755, Istres (Bouches-du-Rhône).
Président. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/161, doss. 2891 P2 (1836).
CAPPEL (Marie, Henriette, Amélie), nom
figurant dans la notice : GOSSE (Henri,
Joseph, Aimé).
CAPPOT (Alexandre de).
Juge de paix. Lieu : Perpignan (PyrénéesOrientales).
BB/25/273, doss. 2061 P2 (1831).
CAPVAL (Charles, Joseph).
Juge. Lieu : Figeac (Lot).
Ayant-droit : HAUTERRIVES (Catherine,
Dorothée d'), sa veuve, née le 4 février 1769 à
Figeac (Lot).
BB/25/199, doss. 3887 P2 (1846).
CAQUET (Claude, Thomas).
18/06/1750, Anse (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Tarare (Rhône).
BB/25/68, doss. 533 P2 (1821).
CARADEC (Vincent, Jean, Marie).
14/03/1783, Vannes (Morbihan).
Président. Lieu : Vannes (Morbihan).
BB/25/244, doss. 5131 P2 (1853).
CARBON (Jean, Antoine).
Juge. Lieu : Foix (Ariège).
Ayant-droit : TARRIOL, sa veuve.
BB/25/278, doss. 3076 P2 (1838).
CARBONNIER (Marie, Xavier).
12/03/1783, Boisemont (Eure).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/244, doss. 5129 P2 (1853).
CARCY, voir ANDRÉ de CARCY (Pierre,
Juste, Augustin).
57
CARDI de SANSONETTI (Dominique,
Antoine, Louis, Judith).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : COLLINET de LASALLE
(Marie, Victoire), sa veuve, née le 3 mai 1784 à
Saint-Dizier (Haute-Marne).
BB/25/187, doss. 3565 P2 (1843).
CARDINAUX, nom figurant dans la notice :
GAULY (Jean, Baptiste, Tobie).
CARDONNEL (Pierre, Salvi, Félix).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : DEBAR (Marie, Anne,
Philippine), sa veuve, née le 20 mai 1770 à
Albi (Tarn).
BB/25/120, doss. 1812 P2 (1819).
CAREL (Martin, Louis).
27/03/1755, Le Havre (Seine-Maritime).
Président à la cour. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
BB/25/177, doss. 3308 P2 (1840).
CARELLI (Jean, Baptiste, François).
05/05/1759, Cevins (Savoie).
Procureur général. Lieu : Florence (Arno, auj.
Italie).
BB/25/31, doss. 60 P (1814).
CARELLY, voir CARELLI (Jean, Baptiste,
François).
CARIN (Jean).
07/08/1760.
Greffier du tribunal civil. Lieu : Montmorillon
(Vienne).
BB/25/256, doss. 440 P2 (1821).
CARLES (Pierre).
20/02/1757, Conques-sur-Orbiel (Aude).
Juge de paix. Lieu : Mas-Cabardès (Aude).
BB/25/81, doss. 831 P2 (1824).
CARMAN (Jean, Marie).
19/11/1782, Castelnaudary (Aude).
Juge. Lieu : Castelnaudary (Aude).
BB/25/245, doss. 5168 P2 (1853).
CARMOUSE (Jean, Louis).
15/07/1748, Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Juge. Lieu : Bagnères (Hautes-Pyrénées).
BB/25/100, doss. 1348 P2 (1827).
CARNET (Jean, Baptiste).
Chef de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : GUILLON (Françoise, Marie,
Aglaé), sa veuve, née le 27 jullet 1806 à Lyon
(Rhône).
BB/25/174, doss. 3230 P2 (1840).
57
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAROF (Gilbert, Jean).
06/05/1761, Landerneau (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Ploudalmézeau (Finistère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOUDIER (Cécile, Françoise, Perrine), sa
veuve, née le 29 juin 1763 à Landivisiau
(Finistère). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/69, doss. 590 P2 (1822), et BB/25/187,
doss. 3556 P2 (1843).
CARON-BAILLET (Henry, Louis, Jean,
Baptiste).
18/01/1751.
Juge de paix. Lieu : Corbie (Somme).
BB/25/35, doss. 225 P (1814).
CARPENTIER (Amélie, Joseph), nom figurant
dans la notice : BLONDEAU (Hugues,
Eugène, Joseph).
CARPENTIER (Pierre, Félix).
14/09/1761, Neufchâtel (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Neufchâtel (SeineMaritime).
BB/25/159, doss. 2838 P2 (1836).
CARPENTIER (Pierre, Jacques).
27/06/1759, Orville (Orne).
Procureur du roi. Lieu : Louviers (Eure).
BB/25/146, doss. 2522 P2 (1833).
CARPENTIER (Pierre, Jacques, François).
Procureur du roi. Lieu : Louviers (Eure).
Ayant-droit : LE BERTRE (Lucile), sa veuve,
née le 19 mars 1773 à Bernay (Eure).
BB/25/189, doss. 3611 P2 (1843).
CARPEZA (Joseph, Alexandre).
01/07/1751, Suzanne (Somme).
Procureur du roi. Lieu : Péronne (Somme).
BB/25/73, doss. 679 P2 (1822).
CARRE (Jean, Baptiste, Louis).
12/04/1749, Varennes (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Varennes (Meuse).
BB/25/80, doss. 879 P2 (1824).
CARRERE.
Suppléant du juge de paix. Lieu : Marciac
(Gers).
BB/25/264, doss. 1101 P2 (1825).
CARRERE (Jean, Étienne).
Président. Lieu : Castelsarrasin (Tarn-etGaronne).
Ayant-droit : ROCHES (Jacquette, Françoise),
sa veuve, née le 14 novembre 1769 à
Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne).
BB/25/121, doss. 1849 P2 (1830).
58
CARRERE (Pierre, Guillaume, Anne).
Président à la cour. Lieu : Castelsarrasin (Tarnet-Garonne).
Ayant-droit : CAPGRAS (Marie), sa veuve, née
le 16 décembre 1795 à Moissac (Tarn-etGaronne).
BB/25/192, doss. 3687 P2 (1844).
CARRETIER (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : AILLAUD (Jean,
Baptiste, André).
CARRIE (Pierre).
06/01/1758, Castelmary (Aveyron).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/70, doss. 617 P2 (1822).
CARRIER (Jean).
Juge de paix. Lieu : Brénod (Ain).
Ayant-droit : MATHIEU (Marie, Josèphe), sa
veuve, née le 7 juillet 1768 à Le GrandAbergement (Ain).
BB/25/163, doss. 2957 P2 (1837).
CARRIÈRE.
Vice-président. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
Ayant-droit : REIMONDON (Rose, Henriette),
sa veuve.
BB/25/263, doss. 979 P2 (1824).
CARRIÈRE (Jean, Antoine, Raymond,
Jacques, François).
31/08/1757, Toulouse (Haute-Garonne).
Vice-président. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
BB/25/66, doss. 496 P2 (1821).
CARRIÈRE d'YCHAUSSAS (Angélique,
Élisabeth, Josèphe, Ursule), nom figurant dans
la notice : JAUBERT (Pierre).
CARRON (Claudine), nom figurant dans la
notice : PICON (Michel).
CARTEL (Marie, Hyacinthe, Louis).
15/08/1765, Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Saint-Brieuc (Côtesd'Armor).
BB/25/141, doss. 2389 P2 (1832).
CARTERON (Marie), nom figurant dans la
notice : MANEL (Jean).
CARTIER (Jean, Alexandre).
14/02/1766, Monieux (Vaucluse).
Vice-président. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/237, doss. 4936 P2 (1852).
CARTON.
Juge de paix. Lieu : Avesnes (Nord).
BB/25/261, doss. 803 P2 (1824).
58
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAS (Jean).
Juge. Lieu : Figeac (Lot).
Ayant-droit : REDON (Thérèse, Agathe), sa
veuve, née le 13 avril 1781 à Figeac (Lot).
BB/25/147, doss. 2554 P2 (1833).
CASABIANCA (Antoine, Louis).
24/12/1789, Pieve (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Murato (Haute-Corse).
BB/25/217, doss. 4371 P2 (1849).
CASABIANCA (Marie, Antoinette,
Toussainte), nom figurant dans la notice :
BIGUGLIA (Ignace, Liboire).
CASALIS (Jacques).
25/07/1766, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/175, doss. 3273 P2 (1840).
CASAMAJOR (Paul).
11/03/1756, Sauveterre (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Sauveterre (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/157, doss. 2788 P2 (1835).
CASANOVA (Grégoire).
Né vers 1762.
Président. Lieu : Corte (Haute-Corse).
BB/25/51/7, doss. 1117 P (1816).
CASAUBON (Dominique, Auguste).
Président. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : DUFRESNOY (Thérèse, Marie,
Josèphe), sa veuve, née le 19 mars 1806 à Pau
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/195, doss. 3784 P2 (1845).
CASEBONNE (Jean).
03/08/1752, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Avocat général. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HONDAGNÉ (Françoise, Barthélémie), sa
veuve, née le 24 août 1748 à Pau (PyrénéesAtlantiques). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/51/2, doss. 916 P (1816), et BB/25/108,
doss. 1529 P2 (1827).
CASENAVE (Jean, François de).
04/09/1760, Mauléon-Licharre (PyrénéesAtlantiques).
Juge. Lieu : Saint-Palais (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/106, doss. 1471 P2 (1827).
59
CASSAGNE (Jean, Louis, Paul).
27/06/1788, Nîmes (Gard).
Juge de paix. Lieu : Saint-Mamert (Gard).
BB/25/243, doss. 5117 P2 (1853).
CASSAIGNARD (Jean, Dominique).
15/07/1788, Auch (Gers).
Juge de paix. Lieu : Trie (Hautes-Pyrénées).
BB/25/216, doss. 4348 P2 (1849).
CASSAIGNARD (Jean, Marie, Simon,
Marguerite).
26/12/1773, Lasséran (Gers).
Juge de paix. Lieu : Mirande (Gers).
BB/25/221, doss. 4483 P2 (1850).
CASSAIGNE (Bernard).
10/01/1781, Asson (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/278, doss. 2823 P2 (1838).
CASSAIGNE (Jean, Baptiste).
08/01/1753, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THERON (Anne, Florentine), sa veuve, née le
16 janvier 1761 à Bioule (Tarn-et-Garonne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/111, doss. 1616 P2 (1828) et
BB/25/139, doss. 2349 P2 (1832).
CASSAIGNES.
Procureur du roi. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : ARCHBOLD, sa veuve.
BB/25/253, doss. 306 P2 (1819).
CASSAIGNOLLES (Louis, Jean, Marie).
06/10/1753, Vic-Fézensac (Gers).
Premier président. Lieu : Nîmes (Gard).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BARQUISSAU (Jeanne, Josèphe), sa veuve,
née le 29 décembre 1773 à Ladevèze-Rivière
(Gers). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2460 P2 (1833) et
BB/25/170, doss. 3111 P2 (1838).
CASSAING (Jean, Éléonore).
20/07/1760, Varilhes (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Varilhes (Ariège).
BB/25/150, doss. 2621 P2 (1834).
CASSARD (Gabriel, Augustin).
13/04/1748, Brinon (Nièvre).
Juge. Lieu : Clamecy (Nièvre).
BB/25/75, doss. 755 P2 (1823).
59
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CASTA (Don, Paul).
Juge de paix. Lieu : Santo-Pietro (HauteCorse).
BB/25/275, doss. 2346 P2 (1832).
CASTELNAU (David, Junius).
17/01/1795, Montpellier (Hérault).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/234, doss. 4865 P2 (1852).
CASTAGNÉ (Antoine).
25/06/1766, Albi (Tarn).
Président. Lieu : Albi (Tarn).
BB/25/156, doss. 2777 P2 (1835).
CASTERA-LANAUZE (Jean).
16/06/1746, Aillas (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Bazas (Gironde).
BB/25/104, doss. 1433 P2 (1827).
CASTAIGNET (Jean, Paul).
12/05/1760, Bordeaux (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DESMAZURES (Anne, Madeleine), sa veuve,
née le 19 mars 1769 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/171, doss. 3165 P2 (1839), et
BB/25/184, doss. 3468 P2 (1842).
CASTERAN (Hilaire de).
Président à la cour. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
Ayant-droit : BORRASSOL (Jeanne,
Antoinette, Françoise), sa veuve, née le 21
février 1782 à Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/136, doss. 2251 P2 (1831).
CASTAING (Nicolas).
13/12/1749, Rieumes (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Rieumes (Haute-Garonne).
BB/25/79, doss. 847 P2 (1824).
CASTAN (Guillaume, André, Joseph).
19/03/1750, Montpellier (Hérault).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/108, doss. 1526 P2 (1827).
CASTANIÉ (Pierre).
11/10/1764, Saint-Géry (Lot).
Juge de paix. Lieu : Saint-Géry (Lot).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ARMAND (Suzanne, Marguerite), sa veuve,
née le 29 mars 1774 à Saint-Géry (Lot). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/270, doss. 1797 P2 (1829) et
BB/25/182, doss. 3416 P2 (1841).
CASTEL.
Président. Lieu : Limoux (Aude).
BB/25/249, doss. 49 P2 (1817).
CASTEL (Jean, François de).
Greffier au tribunal civil. Lieu : Saint-Girons
(Ariège).
BB/25/51/4, doss. 1107 P (1816).
CASTELLI (Alexandre).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : FILIPPI (Anne, Catherine), sa
veuve.
BB/25/257, doss. 507 P2 (1821).
CASTELLI (Louis, Marie).
09/11/1746, Calvi (Haute-Corse).
Premier président à la cour. Lieu : Ajaccio
(Corse-du-Sud).
BB/25/47, doss. 731 P (1816).
60
CASTETZ (Jeanne, Rose), nom figurant dans la
notice : GUYET-LAPRADE (Pierre, Jules).
CASTILLE (Marie, Joseph).
Procureur général. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : HOCQUART (Isabelle, Rose,
Marie, Joseph), sa veuve, née le 8 décembre
1773 à Mons (Belgique). Voir aussi BB/25/48,
doss. 774 P (1816).
BB/25/156, doss. 2768 P2 (1835).
CASTILLE (Marie, Joseph).
14/07/1766, Douai (Nord).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Omer (Pas-deCalais).
Voir aussi BB/25/156, doss. 2768 P2 (1835).
BB/25/48, doss. 774 P (1816).
CASTILLON de SAINT-VICTOR (Louis,
Hippolyte).
23/05/1773, Lézignan (Aude).
Juge de paix. Lieu : Lézignan (Aude).
BB/25/266, doss. 1366 P2 (1826).
CAT (Pierre, François, Hippolyte).
Juge de paix. Lieu : Callas (Var).
BB/25/282, doss. 5264 P2 (1854).
CATHALA (Honoré).
05/08/1751, Saint-Pons (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amans (Tarn).
BB/25/112, doss. 1637 P2 (1828).
CATHOL DU DEFFAN (Jean, Joseph, Anne).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : TESTUT de LAROCHE (Marie,
Thérèse), sa veuve, née le 17 mai 1770 à
Pradelles (Haute-Loire).
BB/25/61, doss. 312 P2 (1819).
CATINOT (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : HERLICQ (Pierre, François).
60
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAUBERE.
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/259, doss. 661 P2 (1824).
CAUBERE (Pierre).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : BOY (Paule), sa veuve, née le 13
octobre 1769 à Foix (Ariège).
BB/25/278, doss. 2832 P2 (1835).
CAUMARTIN (Jean, Baptiste, Marie,
Bernard).
Président à la cour. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : MARESSAL (Marie, Louise,
Émilie), sa veuve, née le 4 février 1777 à
Amiens (Somme).
BB/25/185, doss. 3507 P2 (1842).
CAUMON, voir COMBETTES de CAUMON
(Joseph, Marie de).
CAUSSADE (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/269, doss. 1641 P2 (1828).
CAUSSIN de PERCEVAL (Eugène).
12/07/1801, Bièvres (Essonne).
Procureur général. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/206, doss. 4111 P2 (1848).
CAUVET (Jean, Louis, François).
Juge de paix. Lieu : Villers-Bocage (Calvados).
.
CAVAILHÈS (Marie, Marguerite, Victoire),
nom figurant dans la notice : BOYER
(Saturnin, Marc).
CAVAILHON (Félix, Claude).
28/04/1793, Excideuil (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/237, doss. 4954 P2 (1852).
CAVAILHON (Pierre, Léonard).
11/09/1751, Excideuil (Dordogne).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FUET (Marie, Thérèse), sa veuve, née le 12
novembre 1749 à Bordeaux (Gironde). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/44, doss. 637 P (1816), et BB/25/56,
doss. 127 P2 (1818).
CAVALIER (Augustin, Antoine).
29/01/1763.
Procureur général. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/43, doss. 568 P (1816).
61
CAVALLIER (Gabriel).
16/01/1756, Villeneuve-lès-Béziers (Hérault).
Président à la cour. Lieu : Montpellier
(Hérault).
BB/25/121, doss. 1846 P2 (1830).
CAVALLIER (Joseph, Eugène).
06/02/1796, Béziers (Hérault).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/215, doss. 4325 P2 (1849).
CAVAN (François, Marie).
19/02/1764.
Juge de paix. Lieu : Tréguier (Côtes-d'Armor).
BB/25/258, doss. 550 P2 (1822).
CAVAN (Hyacinthe, Guillaume).
22/02/1802, Tréguier (Côtes-d’Armor).
Procureur de la république. Lieu : Dinan
(Côtes-d’Armor).
BB/25/220, doss. 4466 P2 (1850).
CAYLA (Jeanne, Pascale), nom figurant dans la
notice : FURGOLE (Pierre, Marie, Casimir
de).
CAYLA (Raymond, Fulcrand).
24/10/1758, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Villefranche (HauteGaronne).
BB/25/273, doss. 2071 P2 (1831).
CAYLAR (Joseph).
Né vers 1744.
Avocat au parlement. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
BB/25/34, doss. 170 P (1814).
CAYRE (Jean, Germain).
Juge. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : FIGUERES (Marie, Élisabeth), sa
veuve.
BB/25/265, doss. 1242 P2 (1826).
CAYRE (Jean, Pierre).
Né vers 1745 (vers), Toulouse (HauteGaronne).
Vice-président. Lieu : Anvers (Deux-Nèthes,
auj. Pays-Bas).
BB/25/35, doss. 238 P (1815).
CAZA-MAJOR, nom figurant dans la notice :
LAHARY (Jacques, Thomas).
CAZAUX (Jean, Julien).
28/11/1739, Rabastens (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Rabastens (HautesPyrénées).
BB/25/121, doss. 1847 P2 (1830).
61
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CAZE (Ange, Marcel).
Juge de paix. Lieu : Salon-de-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/271, doss. 1845 P2 (1830).
CEYRAS (Henri, Auguste).
22/02/1796, Rochefort (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : Tulle (Corrèze).
BB/25/216, doss. 4345 P2 (1849).
CAZE (Véronique, Angélique), nom figurant
dans la notice : TRENQUALYE (Henri,
Cyprien).
CEZEAUX, voir SEJEAU, dit CEZEAUX
(Pierre).
CAZEAUX (Marie), nom figurant dans la
notice : BONHOMME (Joseph).
CEZERAC-BOURCIO (Pierre).
Greffier au présidial. Lieu : Lectoure (Gers).
BB/25/51/1, doss. 903 P (1816).
CAZEMAJOUR (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Villandraut (Gironde).
Ayant-droit : GARINEAU (Anne), sa veuve,
née le 1er octobre 1795 à Bazas (Gironde).
BB/25/184, doss. 3474 P2 (1842).
CAZENEUVE (Thérèse, Marguerite, Julie),
nom figurant dans la notice : CHERIAS
(Joseph, Gabriel, Denis).
CAZES (Clémentine, Louise, Catherine de),
nom figurant dans la notice : GRANAL (Jean,
Baptiste, Siméon, Julien, Marie de).
CAZES (Joseph, Marie, Bernard, Gaëtan).
07/08/1781, Auch (Gers).
Juge. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/234, doss. 4857 P2 (1852).
CECCALDI, voir COLONNA-CECCALDI
(Xavier, Antoine).
CERAT (Bernard, Jean, Joseph).
Né vers 1751.
Président au parlement. Lieu : Toulouse
(Haute-Garonne).
BB/25/51/3, doss. 957 P (1816).
CERTEAU, voir LA BARGE de CERTEAU
(Michel, Luc, André).
CERVEAU (Geneviève, Pierrette), nom
figurant dans la notice : LEMIRE (Louis,
Auguste).
CERVOT (Guillaume, Philippe).
17/02/1766, Paris.
Chef du bureau du sceau au ministère de la
justice.
BB/25/140, doss. 2388 P2 (1832).
CESSAC (Pierre, Vincent).
22/01/1755, Sainte-Aulaire (Corrèze).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Brive
(Corrèze).
BB/25/263, doss. 1003 P2 (1824).
CETTY (François, Louis).
20/12/1734.
Président. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/30, doss. 34 P (1814).
62
CHA, nom figurant dans la notice : MUSELLI
(Jean, André).
CHABAUD (Victor, Aquilin, Honoré).
09/09/1766, Saint-Domingue [Haïti].
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/175, doss. 3253 P2 (1840).
CHABERT (Jacques).
Juge de paix. Lieu : Allevard (Isère).
BB/25/274, doss. 2150 P2 (1832).
CHABERT (Marie, Georgette), nom figurant
dans la notice : VALICON (Jean, André,
Philippe).
CHABERT d'HIÈRES (Victor, François).
07/04/1757, Saint-Marcellin (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CAIRE de CHICHILIANNE (Victoire,
Thérèse, Pierrette), sa veuve, née le 14 octobre
1773 à Grenoble (Isère). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/149, doss. 2601 P2 (1834) et
BB/25/165, doss. 2993 P2 (1837).
CHABOT (Georges, Antoine).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/252, doss. 260 P2 (1819).
CHABOT (Jean).
01/09/1751, Saint-Fraigne (Charente).
Juge de paix. Lieu : Aigre (Charente).
BB/25/87, doss. 1024 P2 (1824).
CHABRIER (Gabrielle, Ursule), nom figurant
dans la notice : MIRANDE (Nicolas).
CHABRIOL, voir LA VALETTECHABRIOL (Jean, Isaac, François, Marie de).
CHABRON de SOLIHAC (Marie, Catherine,
Marcelline), nom figurant dans la notice :
RICHARD (Pierre).
CHACHUAT (Étienne).
Juge de paix. Lieu : Cluny (Saône-et-Loire).
BB/25/261, doss. 774 P2 (1824).
62
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHADABET (Jean, Pierre, François).
04/12/1784, Tulle (Corrèze).
Procureur du roi. Lieu : Tulle (Corrèze).
BB/25/181, doss. 3385 P2 (1841).
CHALEIL (Jean).
Juge. Lieu : Toulon (Var).
Ayant-droit : DAVID (Félicité), sa veuve.
BB/25/51/6, doss. 1101 P (1816).
CHAGNIOT (Nicolas).
06/12/1763, Arnay-le-Duc (Côte-d’Or).
Juge. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/253, doss. 289 P2 (1819).
CHALERT (Jean, Thiébaut, Aloyse).
12/09/1766, Rosheim (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Rosheim (Bas-Rhin).
BB/25/269, doss. 1720 P2 (1829).
CHAIGNEAU (Fresne).
04/05/1794, Angoulême (Charente).
Juge de paix. Lieu : Saint-Mathieu (HauteVienne).
BB/25/240, doss. 5016 P2 (1852).
CHALLAMEL (Pierre, Joseph, Henri).
17/10/1763, Villeneuve-de-Berg (Ardèche).
Président. Lieu : Largentière (Ardèche).
BB/25/133, doss. 2183 P2 (1831).
CHAIGNEAU (Jacques).
20/11/1742, Saint-Savinien (CharenteMaritime).
Juge de paix. Lieu : Saint-Savinien (CharenteMaritime).
BB/25/77, doss. 798 P2 (1824).
CHAILLON (Aimée, Gabrielle), nom figurant
dans la notice : LETOURNEUR (François,
Sébastien).
CHAILLON de JOINVILLE.
Conseiller d'État.
Ayant-droit : LEBLANC de
CHATAUVILLARD (Adélaïde, Victoire,
Denise), sa veuve. Voir aussi BB/25/267, doss.
1537 P2 (1829).
BB/25/31, doss. 62 P (1814).
CHAILLON de JOINVILLE.
Magistrat.
Ayant-droit : sa veuve. Voir aussi BB/25/31,
doss. 62 P (1814).
BB/25/267, doss. 1537 P2 (1829).
CHAILLOT (Christophe, Claude, Marie de).
19/12/1748, Besançon (Doubs).
Président à la cour. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/43, doss. 578 P (1816).
CHAIS (Auguste).
26/10/1793, Riez (Alpes-de-Haute-Provence).
Président à la cour. Lieu : Montpellier
(Hérault).
BB/25/191, doss. 3661 P2 (1844).
CHAIX (Yves, Antoine).
19/05/1758, Briançon (Hautes-Alpes).
Juge. Lieu : Briançon (Hautes-Alpes).
BB/25/175, doss. 3245 P2 (1840).
CHAIX d'ESTANGE (Richard, François).
Procureur général. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/31, doss. 37 P (1814).
63
CHALLAYE (Alexandre, Aubrin).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : FORCE (Marie, Augustine,
Françoise), sa veuve, née le 28 août 1763 à
Paris. Voir aussi BB/25/36, doss. 291 P (1815).
BB/25/114, doss. 1668 P2 (1828).
CHALLAYE (Alexandre, Aubrin).
, Paris.
Procureur du gouvernement. Lieu : Gênes
(Gênes, auj. Italie).
Voir aussi BB/25/114, doss. 1668 P2 (1828).
BB/25/36, doss. 291 P (1815).
CHALLE (Louis, Maixent, Hippolyte).
06/08/1754, Saint-Léger-lès-Melle (DeuxSèvres).
Juge. Lieu : Melle (Deux-Sèvres).
BB/25/127, doss. 2035 P2 (1831).
CHALMEAU (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : SOMMET (Germain).
CHALOPIN (Gilles, Jacques, Charles).
26/02/1755, Tilly-sur-Seulles (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Tilly-sur-Seulles
(Calvados).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BAZIN (Angélique), sa fille, née le 24 mars
1760. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/84, doss. 949 P2 (1824), et BB/25/99,
doss. 1324 P2 (1826).
CHALVET, nom figurant dans la notice :
GERAUD-JULHE.
CHAMAYOU (Alexis, Jean, François,
Hippolyte).
18/03/1777, Albi (Tarn).
Juge. Lieu : Albi (Tarn).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JALBERT, sa veuve. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/229, doss. 4712 P2 (1851) et
BB/25/282, doss. 4769 P2 (1851).
63
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHAMBARD (Marie, Marguerite), nom
figurant dans la notice : PIQUET (Georges,
André, Louis).
CHAMBAUD (Joseph, François, Florentin).
22/08/1779, L'Isle (Vaucluse).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/234, doss. 4852 P2 (1852).
CHAMBAY (François, Mathurin).
09/03/1744, Damigny (Orne).
Juge de paix. Lieu : Alençon (Orne).
BB/25/257, doss. 520 P2 (1821).
CHAMBEIRON (Étienne).
22/05/1749, Cannes (Alpes-Maritimes).
Juge. Lieu : Grasse (Var, auj. AlpesMaritimes).
BB/25/61, doss. 280 P2 (1819).
64
CHAMPFLOUR (François, Amable).
Juge. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : JALLOT (Marie), sa veuve, née
le 1er juin 1783 à Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/277, doss. 2739 P2 (1835).
CHAMPHEY, voir RETEL de CHAMPHEY
(Charles, Marie, Théodat).
CHAMPIÉ, voir PAYAN-CHAMPIÉ (Louis,
François, Joseph).
CHAMPION-DESROCHES (Charles,
François).
Vice-président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : CHANDURIE (Marie), sa veuve.
BB/25/259, doss. 611 P2 (1822).
CHAMPNEUF, voir GUERRY de
CHAMPNEUF (Jacques).
CHAMBERY (Michel, Joseph).
21/10/1790, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/114, doss. 1682 P2 (1828).
CHAMPS (Michel, Jean).
21/12/1768, Touchez (Manche).
Juge de paix. Lieu : Mortain (Manche).
BB/25/220, doss. 4473 P2 (1850).
CHAMBON, voir TEILLARD-CHAMBON
(Cirice, Bonaventure).
CHAMPVALLIER, voir DUMASCHAMPVALLIER (Pierre, François).
CHAMBONNAU (Simon).
Greffier de justice de paix. Lieu : Moissac
(Tarn-et-Garonne).
BB/25/264, doss. 1118 P2 (1825).
CHAMRON, voir BARRIN de CHAMRON
(Jacques, Pierre).
CHAMBURE, voir MAILLARDCHAMBURE (Charles, François,
Bonaventure).
CHAMERLAT (Anne, Marie, Cyrille), nom
figurant dans la notice : MONTEIL (Jacques,
Godefroy, Marie).
CHANAUD (Élie, Jean, François, Marcellin).
21/08/1780, Cause-de-Clérans (Dordogne).
Président. Lieu : Bergerac (Dordogne).
BB/25/223, doss. 4560 P2 (1850).
CHANAY.
.
BB/25/51/5, doss. 1044 P (1816).
CHAMPAGNE (Edme, Germain, François).
20/02/1749, Semur (Côte-d'Or).
Président. Lieu : Semur (Côte-d'Or).
BB/25/61, doss. 313 P2 (1819).
CHANCEL (Laurent, Charles, Prosper de).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : THINON (Philippine), sa veuve,
née le 24 juillet 1756 à Angoulême (Charente).
BB/25/157, doss. 2793 P2 (1836).
CHAMPANHET (Jean, André, Hippolyte).
04/01/1785, Vals (Ardèche).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/206, doss. 4089 P2 (1848).
CHANDELLIER (Jean).
15/05/1748, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/89, doss. 1061 P2 (1825).
CHAMPAUX (Jean, Pierre, Théodore).
Juge de paix. Lieu : Maintenon (Eure-et-Loir).
Ayant-droit : LEMOINE (Jeanne, Marie), sa
veuve, née le 25 novembre 1770 à Villedieules-Poêles (Manche).
BB/25/141, doss. 2405 P2 (1832).
CHANDURIE (Marie), nom figurant dans la
notice : CHAMPION-DESROCHES
(Charles, François).
CHANIAC (Jean, Antoine, Justin).
Président. Lieu : Briançon (Hautes-Alpes).
BB/25/267, doss. 1512 P2 (1827).
64
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHANRION (Joseph).
02/08/1756.
Juge de paix. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/51/6, doss. 1094 P (1816).
CHANTAGRU, voir MARTINCHANTAGRU (Pierre).
CHANTECLAIR, voir VOUGES de
CHANTECLAIR (Marc, Antoine, Louis,
André de).
CHANTELOUP (Anne), nom figurant dans la
notice : TACHEAU (Pierre, Jacques).
CHANTEREYNE, voir AVOYNE de
CHANTEREYNE (Victor).
CHANTREL (Louis, Onésime).
17/04/1760, Liancourt (Oise).
Employé au conseil d'État.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHARDOT (Marie, Madeleine), sa veuve, née
le 30 mars 1755 à Charmes (Vosges). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/80, doss. 880 P2 (1824), et BB/25/94,
doss. 1213 P2 (1826).
CHAPAIS.
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/271, doss. 1873 P2 (1830).
CHAPELAIN (Antoine, Gabriel).
03/03/1772, Paris.
Juge de paix. Lieu : Neuilly-sur-Seine (Hautsde-Seine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEGRAND (Marie, Adélaïde), sa veuve, née le
30 décembre 1774 à Boulogne-sur-Seine
(Hauts-de-Seine). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/204, doss. 4031 P2 (1848) et
BB/25/215, doss. 4320 P2 (1849).
CHAPELAIN (Antoine, Jacques).
Commis à la chancellerie.
Ayant-droit : GRAU (Antoinette, Marthe), sa
veuve, née le 2 mai 1747 à Paris.
BB/25/30, doss. 3 P (1814).
65
CHAPELLE (François, Basile).
30/05/1765, La Sauvetat-de-Caumont (Lot-etGaronne).
Président. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/201, doss. 3980 P2 (1847).
CHAPERON (Bernard).
04/08/1747, Belvès (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Libourne (Gironde).
BB/25/80, doss. 866 P2 (1824).
CHAPERON (Louise), nom figurant dans la
notice : DECAZES (Pierre, François).
CHAPERON (Madeleine, Françoise, Nicole),
nom figurant dans la notice : PERARD (Jean,
Joseph).
CHAPON (Joseph, Guillaume).
22/04/1758 en Seine-et-Marne.
Garçon de bureau au conseil d'État.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HUMPHRY-BADGER (Jeanne), sa veuve, née
le 15 octobre 1752 à Woodstock (Angleterre).
BB/25/161, doss. 2900 P2 (1836) et
BB/25/177, doss. 3292 P2 (1840).
CHAPPUIN (Jean, François).
Suppléant du juge de paix. Lieu : Le Puy
(Haute-Loire).
BB/25/268, doss. 1549 P2 (1828).
CHAPSAL (Bonnet, Hector).
10/05/1740, Riom (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/58, doss. 177 P2 (1818).
CHARANTON (Rosalie, Adélaïde, Angélique),
nom figurant dans la notice : LAFFON
(Jacques, Antoine).
CHARBIAC, nom figurant dans la notice :
LOUSSERT (Antoine).
CHARBON (Jeanne, Louise), nom figurant
dans la notice : GUILLON (Charles, Gabriel).
CHARBONNEAU (Louis, Pierre).
29/09/1758, Brinon (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Brinon (Nièvre).
BB/25/86, doss. 1015 P2 (1824).
CHAPELAIN (Gervais, Martin).
10/11/1782, Chartres (Eure-et-Loir).
Président. Lieu : Melle (Deux-Sèvres).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RENARD (Florimonde, Julie), sa veuve, née le
21 septembre 1801 à Chef-Boutonne (DeuxSèvres). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/133, doss. 2189 P2 (1831) et
BB/25/144, doss. 2483 P2 (1833).
65
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHARBONNEL-SALLE (Jean, François).
06/10/1766, Briançon (Hautes-Alpes).
Juge. Lieu : Briançon (Hautes-Alpes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
BOREL (Jeanne, Agathe), sa veuve, née le 24
novembre 1773 à Lisbonne (Portugal). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/177, doss. 3291 P2 (1840), et
BB/25/183, doss. 3450 P2 (1842).
CHARBONNIER-DURIVAL (Jean, Baptiste).
03/12/1746, Saint-Marcellin (Isère).
Juge. Lieu : Romorantin (Loir-et-Cher).
BB/25/102, doss. 1383 P2 (1827).
CHARDEL (Casimir, Marie, Marcellin, Pierre,
Célestin).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : DUMESNIL (Catherine,
Angélique, Eugénie), sa veuve, née le 3
septembre 1797 à Alençon (Orne).
BB/25/201, doss. 3971 P2 (1847).
CHARDON.
Juge de paix. Lieu : Dourdan (Essonne).
Ayant-droit : LABICHE (Marie, Cécile,
Henriette), sa veuve.
BB/25/260, doss. 696 P2 (1824).
CHARDON (Olivier, Jacques).
19/07/1762, Auxerre (Yonne).
Président. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/198, doss. 3851 P2 (1845).
CHARDON-DURANQUET (Dominique).
11/07/1761, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Vice-président. Lieu : Clermont-Ferrand (Puyde-Dôme).
BB/25/120, doss. 1833 P2 (1830).
CHARDOT (Marie, Madeleine), nom figurant
dans la notice : CHANTREL (Louis,
Onésime).
CHARIE (Anne, Julie), nom figurant dans la
notice : DEMAY (Pierre).
CHARLEMAGNE (Marguerite, Françoise),
nom figurant dans la notice : BARRÉ (Jean,
Baptiste).
CHARLES (Philippe, Albéric, Auguste).
Juge de paix. Lieu : Merville (Nord).
Ayant-droit : SOUBRIE (Florentine), sa veuve.
BB/25/279, doss. 3262 P2 (1840).
CHARLET (Catherine), nom figurant dans la
notice : BOUR (Charles, Joseph, François).
66
CHARLET (Catherine, Séraphine), nom
figurant dans la notice : DENAMPS (Aimé,
Louis).
CHARLEUF (Claude).
27/03/1751, Chasnay (Nièvre).
Juge. Lieu : Château-Chinon (Nièvre).
BB/25/88, doss. 1046 P2 (1824).
CHARLIER (Anne, Cécile), nom figurant dans
la notice : PELLETIER de SAINT-MICHEL
(Jean, Louis, Michel).
CHARLIER (Pierre).
Conseiller au conseil supérieur de Corse.
Ayant-droit : BOURGAREL, sa veuve.
BB/25/31, doss. 48 P (1814).
CHARLON (Louis).
Procureur du roi. Lieu : Valence (Drôme).
Ayant-droit : ANTELME (Reine, Louise), sa
veuve, née le 6 janvier 1761 à Valence
(Drôme).
BB/25/56, doss. 111 P2 (1818).
CHARLOT (Joseph, Louis).
Né vers 1751 (vers), Mandres-aux-QuatreTours (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SCHWARZ (Marie, Régine), sa veuve, née le
10 août 1773 à Deuxponts (Mont-Tonnerre,
auj. Allemagne). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/120, doss. 1825 P2 (1829) et
BB/25/157, doss. 2781 P2 (1835).
CHARLY (Jean, Pierre).
22/09/1751, Pamiers (Ariège).
Juge. Lieu : Pamiers (Ariège).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GIRET (Marie), sa veuve, née le 28 mars 1772
à Mirepoix (Ariège). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/119, doss. 1809 P2 (1829) et
BB/25/174, doss. 3225 P2 (1840).
CHARMANTIER (Jean).
18/10/1752, Neuville (Aube).
Juge. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/55, doss. 71 P2 (1817).
CHARNACÉ, voir GAUTIER de
CHARNACÉ (Bonaventure, François).
CHARON, dit L'EMERILLON (François,
Jacques).
Né vers 1748.
Huissier au conseil des prises.
BB/25/33, doss. 107 P (1814).
66
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHARPAL, voir LAURANS-MONTEILCHARPAL (Pierre).
CHARPENTIER (Jean, François).
Né vers 1740.
Suppléant du juge de paix. Lieu : Paris (10ème
arrondissement).
BB/25/50, doss. 822 P (1816).
CHARPY de JUGNY (Jean, Baptiste, Bénigne,
Alexis).
Conseiller au parlement de Bourgogne.
BB/25/36, doss. 281 P (1815).
CHARRETON, voir BIED-CHARRETON
(Vivant).
CHARRIER (Marthe), nom figurant dans la
notice : DAUTRICHE (Jacques, Sébastien).
CHARRITTE (Jean, François, Louis, Charles).
23/06/1768, Susmiou (Pyrénées-Atlantiques).
Président à la cour. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/206, doss. 4090 P2 (1848).
CHARROPPIN (Joseph).
20/04/1788, Pons (Charente-Maritime).
Employé au conseil d'État.
BB/25/157, doss. 2797 P2 (1836).
CHARTIER (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : GROS (Jean, Jacques).
CHARTON (Jean, Baptiste).
18/04/1759, Bar-sur-Aube (Aube).
Président. Lieu : Bar-sur-Aube (Aube).
BB/25/126, doss. 1984 P2 (1830).
CHARVET (Barbe, Marie), nom figurant dans
la notice : PERRIN.
CHARVILLAC (Gabriel, Jean).
Procureur au criminel. Lieu : Chiavari
(Apennins, auj. Italie).
BB/25/35, doss. 216 P (1815).
CHASLE (Cyr, Pascal).
09/04/1746, Saumur (Maine-et-Loire).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/100, doss. 1343 P2 (1827).
CHASLE (Jean, François).
Juge de paix. Lieu : Retiers (Ille-et-Vilaine).
BB/25/269, doss. 269, doss.1724.
CHASSAIGNE (Gilbert, Antoine, Gabriel).
01/04/1784, Thiers (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Thiers (Puy-de-Dôme).
BB/25/245, doss. 5165 P2 (1853).
CHASSAIGNON (Catherine), nom figurant
dans la notice : DURAND (Matthieu).
67
CHASSAIN, voir FONMARTIN de
LESPINASSE, dit CHASSAIN (Jean,
Baptiste).
CHASSAN (Joseph, Pierre).
21/01/1800, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Premier avocat général. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
BB/25/211, doss. 4220 P2 (1848).
CHASSIN de KERGOMMEAUX (Paul,
Christophe).
27/09/1750, Quintin (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Dol (Ille-et-Vilaine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAVARY (Hélène, Anne, Mathurine), sa
veuve, née le 17 juin 1758 à Allineuc (Côtesd'Armor). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/109, doss. 1546 P2 (1827) et
BB/25/115, doss. 1702 P2 (1828).
CHASTEAU (Pierre, Charles).
09/11/1754, Bort (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Bort (Corrèze).
BB/25/137, doss. 2291 P2 (1832).
CHASTEAU-DUBREUIL (Pierre, François).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : CHOSSIER (Marie, Simone), sa
veuve, née le 23 février 1796 à Riom (Puy-deDôme).
BB/25/230, doss. 4736 P2 (1830).
CHASTELLIER.
Procureur du roi. Lieu : Jonzac (CharenteMaritime).
BB/25/280, doss. 3586 P2 (1843).
CHATAUVILLARD, nom figurant dans la
notice : CHAILLON de JOINVILLE.
CHATELAIN (François, Bernard, Victor).
25/11/1783, Gex (Ain).
Juge. Lieu : Gex (Ain).
BB/25/151, doss. 2642 P2 (1834).
CHATENET, voir ROUGIER-CHATENET
(Pierre).
CHATILLON (Henri, Sigisbert).
Avocat du roi au grand bailliage. Lieu : Dieuze
(Moselle).
BB/25/264, doss. 21 P3 (1825).
CHAUBET (Constant).
Juge de paix. Lieu : Tuchan (Aude).
Ayant-droit : DELPONT (Jeanne), sa veuve,
née le 5 octobre 1771 à Tuchan (Aude).
BB/25/69, doss. 587 P2 (1821).
67
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
68
CHAUBRY (Joseph, Frédéric).
24/11/1793, Toulon (Var).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/210, doss. 4188 P2 (1848).
CHAUVIN (François, Marie).
15/08/1765, Perros-Guirec (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Lannion (Côtes-d’Armor).
BB/25/188, doss. 3587 P2 (1843).
CHAUCUARD, nom figurant dans la notice :
VOILLE de VILLARNOU (Jean, Baptiste,
Pierre).
CHAUVIN (Jacques, François).
26/04/1751, Niort (Deux-Sèvres).
Président. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
BB/25/146, doss. 2537 P2 (1833).
CHAUDET de VAUVERT (Pierre).
Né vers 1815.
Juge. Lieu : Château-Gontier (Mayenne).
BB/25/34, doss. 194 P (1815).
CHAUFFER de TOULAVILLE (Jean,
Baptiste, Charles, Marie).
Conseiller à la chambre des comptes.
BB/25/264, doss. 1084 P2 (1825).
CHAUFFIN (Pierre, Nicolas).
Procureur du roi. Lieu : Thionville (Moselle).
Voir aussi BB/25/99, doss. 1317 P2 (1826).
BB/25/51/3, doss. 964 P (1816).
CHAUFFIN (Pierre, Nicolas).
12/09/1745, Reims (Marne).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
Voir aussi BB/25/51/3, doss. 964 P (1816).
BB/25/99, doss. 1317 P2 (1826).
CHAUMEIL (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : TEILLARD (François).
CHAUMONT (Jacques, Louis).
24/11/1779, Vernonnet (Eure).
Juge de paix. Lieu : Routot (Eure).
BB/25/201, doss. 3994 P2 (1847).
CHAUMONT (Marie, Michelle), nom figurant
dans la notice : GRAVIER (Joseph).
CHAUSSON (Marguerite, Éléonore), nom
figurant dans la notice : LEBRUN (Louis,
Antoine).
CHAUVEAU-LAGARDE (Claude, François).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : MESLIER (Scholastique,
Mélanie, Thérèse), sa veuve, née le 17 février
1762 à Chartres (Eure-et-Loir).
BB/25/180, doss. 3379 P2 (1841).
CHAUVEL, nom figurant dans la notice :
TULLIER.
CHAUVELAIS, voir BELLIERCHAUVELAIS (Joseph, Alexis, Amand).
CHAUVET (Anne, Marie), nom figurant dans
la notice : MERENDOL (Emmanuel, Joseph).
CHAUVIN (Jean).
26/09/1767, Cintré (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Châteaubourg (Ille-etVilaine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LIGNEL (Madeleine, Perrine), sa veuve, née le
10 juin 1780 à Châteaubourg (Ille-et-Vilaine).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/51/2, doss. 911 P (1816), et BB/25/97,
doss. 1275 P2 (1826).
CHAUVIN (Victoire), nom figurant dans la
notice : MOREAU (Alexis, Augustin).
CHAUVOT (Claudine, Antoinette), nom
figurant dans la notice : RUELLE (André).
CHAVAILLE de FOUGERAS (Marguerite,
Henriette), nom figurant dans la notice :
MARBOTIN de CONTENEUIL (Jean,
François, Laurent, Amédée de).
CHAVANNES de LA GIRAUDIÈRE
(Claude, Alexis de).
13/09/1768 dans le Rhône.
Juge de paix. Lieu : Saint-Germain-en Laye
(Yvelines).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUBOSCH (Philippine, Françoise, Caroline),
sa veuve, née le 8 décembre 1771 à Watervliet
(Belgique). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/175, doss. 3284 P2 (1840), et
BB/25/199, doss. 3899 P2 (1846).
CHAVEHEID (Jean, Georges, Antoine).
29/03/1753, Ingersheim (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Oberhausbergen (BasRhin).
BB/25/255, doss. 382 P2 (1821).
CHAVELET (Anatole).
11/02/1743, Chissey (Jura).
Juge de paix. Lieu : Montbarrey (Jura).
BB/25/81, doss. 890 P2 (1824).
CHAYE (Amélie, Louise, Josèphe), nom
figurant dans la notice : ERNOUL de LA
CHENELIÈRE (Paul, Achille).
68
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHAYE (Constance, Jeanne, Louise), nom
figurant dans la notice : HERVEL (Frédéric,
Marie).
CHAZAUD (Pierre, Achille).
05/11/1780, Saint-Maurice (Charente).
Juge de paix. Lieu : Chabanais (Charente).
BB/25/230, doss. 4760 P2 (1851).
CHAZELLE (Pierre, Antoine).
21/11/1775, Ailleux (Loire).
Juge de paix. Lieu : Boën (Loire).
BB/25/221, doss. 4480 P2 (1850).
CHAZOT (Pierre).
28/09/1770, Saint-Chély (Lozère).
Juge de paix. Lieu : Saint-Chély (Lozère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GALIN (Marie), sa veuve, née le 12 mai 1779
à Saint-Chély (Lozère). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/281, doss. 4324 P2 (1849) et
BB/25/282, doss. 4687 P2 (1851).
CHEGARAY (Michel, Charles).
Avocat général à la cour de cassation.
BB/25/281, doss. 4051 P2 (1848).
CHEGURAT, voir LEBORHE de
CHEGURAT (Jean, Baptiste, Augustin).
CHEMINADE (Laurent, Bruno, Emmanuel).
23/09/1783, Grenoble (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/207, doss. 4123 P2 (1848).
CHENAUD (Marie), nom figurant dans la
notice : LABOUREUR (Jean, Louis).
CHENET (Jean).
Président. Lieu : Montmédy (Meuse).
Ayant-droit : JACQUEMIN (Jeanne, Marie), sa
veuve, née le 9 avril 1765 à Stenay (Meuse).
BB/25/168, doss. 3077 P2 (1838).
CHENEVIÈRE (Jean, Baptiste).
Né vers 1729.
Greffier du tribunal de commerce. Lieu :
Condé-sur-Noireau (Calvados).
BB/25/37, doss. 337 P (1813).
CHENU (Pierre, François).
14/06/1769, Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Selles-sur-Cher (Loir-etCher).
BB/25/270, doss. 1790 P2 (1829).
CHERBONNEL (Louis).
22/06/1751, Avranches (Manche).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Avranches
(Manche).
BB/25/51/8, doss. 1148 P (1817).
69
CHERBONNIER (Jérôme).
04/11/1757, Chauvigny.
Juge de paix. Lieu : Chauvigny (Vienne).
BB/25/51/7, doss. 1142 P (1817).
CHEREIX, voir MAUFUS-CHEREIX
(Alexandre, Antoine).
CHERIAS (Joseph, Gabriel, Denis).
Juge. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : CAZENEUVE (Thérèse,
Marguerite, Julie), sa veuve, née le 15 octobre
1773 à Gap (Hautes-Alpes).
BB/25/200, doss. 3942 P2 (1847).
CHERONNET (Michel, Ange).
Juge de paix. Lieu : Étables (Côtes-d'Armor).
Ayant-droit : CADORET (Marie, Rose), sa
veuve, née le 31 octobre 1760 à Étables (Côtesd'Armor).
BB/25/148, doss. 2581 P2 (1834).
CHERPITEL (Étienne, Frédéric).
Juge. Lieu : Neufchâteau (Vosges).
Ayant-droit : BLANCHELAINE (Anne,
Thérèse), sa veuve, née le 3 septembre 1774 à
Bourmont (Haute-Marne).
BB/25/188, doss. 3595 P2 (1843).
CHESNARD (François, Urbain).
31/12/1783, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/222, doss. 4513 P2 (1850).
CHESNE (Claude, Marie, Hippolyte).
12/05/1778, Bourg (Ain).
Juge. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
BB/25/225, doss. 4617 P2 (1850).
CHESNEAU (Pierre, Joseph).
12/04/1750, Bazoges-en-Paillers (Vendée).
Juge de paix. Lieu : Vallet (Loire-Atlantique).
BB/25/110, doss. 1573 P2 (1828).
CHESNEL (François, René, Jean).
07/02/1756, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/203, doss. 4017 P2 (1847).
CHESNEL (Jean, Marie).
07/08/1760, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/41, doss. 493 P (1816).
CHESNON de BAIGNEUX (Pierre, Bertrand).
11/09/1749, Cinais (Indre-et-Loire).
Président. Lieu : Chinon (Indre-et-Loire).
BB/25/51/4, doss. 1026 P (1816).
69
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHESNON de LA BILLOTTIÈRE (Joseph,
Pierre).
Né vers 1745.
Procureur du roi. Lieu : Chinon (Indre-etLoire).
BB/25/48, doss. 758 P (1816).
CHEVALIER (Hippolyte, Jacques).
08/12/1759, Fougeray (Ille-et-Vilaine).
Juge. Lieu : Redon (Ille-et-Vilaine).
BB/25/157, doss. 2796 P2 (1836).
CHEVASSU (Jean, Sébastien).
20/04/1780, Vesoul (Haute-Saône).
Juge. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/211, doss. 4236 P2 (1848).
CHEVILLET (Jeanne, Marie, Augustine), nom
figurant dans la notice : MOREL (Jean,
Baptiste, Louis).
CHEVREL, voir HENIN de CHEVREL
(Félix).
CHEVALIER (Jean, Jacques).
12/02/1752, Fay (Haute-Loire).
Président à la cour. Lieu : Le Puy (HauteLoire).
BB/25/41, doss. 486 P (1816).
CHEVRIER de CORCELLE (Marie, Louis,
Félix).
30/12/1782, Bourg (Ain).
Juge. Lieu : Bourg (Ain).
BB/25/196, doss. 3796 P2 (1845).
CHEVALIER, nom figurant dans la notice :
LAMARLE (Pierre).
CHEVRIÈRES, voir DESSAIN de
CHEVRIÈRES (Jean, Baptiste).
CHEVALIER-LEMORE (Gaspard).
10/02/1768, Yssingeaux (Haute-Loire).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/153, doss. 2684 P2 (1835).
CHEVRON (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : BLANCHOT (Claude).
CHEVALLIER (Claude, François, Baptiste).
11/09/1789, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/115, doss. 1705 P2 (1829).
CHIBAUX (Henri).
22/01/1762, Brieulles-sur-Meuse (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Dun (Meuse).
BB/25/183, doss. 3458 P2 (1842).
CHEVALLIER (Louis).
06/02/1751, La Chartre (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : La Chartre (Sarthe).
BB/25/69, doss. 566 P2 (1821).
CHICHILIANNE, nom figurant dans la
notice : CHABERT d'HIÈRES (Victor,
François).
CHEVALLIER (Marie, Jeanne), nom figurant
dans la notice : MONET (Louis, Benoît).
CHEVALLIER (Nicolas, Laurent).
Juge de paix. Lieu : Mantes (Yvelines).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
METAYER (Victoire, Hélène), sa veuve.
BB/25/61, doss. 309 P2 (1819), et BB/25/258,
doss. 586 P2 (1822).
CHEVANDIER (François, Alexandre).
02/01/1767, Valdrôme (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Die (Drôme).
BB/25/219, doss. 4423 P2 (1849).
CHEVANNE (Edme, Lazare).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
Ayant-droit : CHEVANNE (Françoise,
Joséphine), sa veuve, née le 30 octobre 1772 à
Bourges (Cher).
BB/25/280, doss. 3638 P2 (1843).
CHEVANNE (Françoise, Joséphine), nom
figurant dans la notice : CHEVANNE (Edme,
Lazare).
70
CHEVRY, voir VAUTIER de CHEVRY
(Jean, Joseph).
CHICOISNE (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : La Vallière (Indre-etLoire).
BB/25/256, doss. 469 P2 (1821).
CHICOU (Jeanne), nom figurant dans la
notice : BRUCHARD (Siméon de).
CHIEVRES (Pierre, Adolphe de).
16/07/1786, Curton (Charente).
Procureur du roi. Lieu : Montmorillon
(Vienne).
BB/25/108, doss. 1521 P2 (1827).
CHIFFLOT (Lazare).
Avocat. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/282, doss. 4956 P2 (1852).
CHILHAUD de LARIGAUDIE (Pierre).
17/11/1749, Cherval (Dordogne).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GIRY (Anne), sa veuve, née le 28 avril 1761 à
Périgueux (Dordogne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/144, doss. 2478 P2 (1833) et
BB/25/151, doss. 2643 P2 (1834).
70
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHIPPEL (Antoine, Étienne).
25/12/1756, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Président à la cour. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SEROLLE (Jeanne, Marguerite), sa veuve, née
le 16 juillet 1773 à Vézelise (Meurthe-etMoselle). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/145, doss. 2501 P2 (1833) et
BB/25/170, doss. 3119 P2 (1839).
CHIROL (Pierre, Joseph).
14/08/1758, Saint-Flour (Cantal).
Juge. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
BB/25/46, doss. 688 P (1816).
CHIRON (Pierre, Auguste).
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
Ayant-droit : COUTURAUD (Jeanne,
Françoise, Désirée), sa veuve, née le 22 mai
1804 à Brest (Finistère).
BB/25/280, doss. 3688 P2 (1844).
CHOCHEPRAT-DUMOUCHET (Denis,
François, Jean).
Juge. Lieu : Gannat (Allier).
Ayant-droit : BUISSON (Anne, Jeanne), sa
veuve, née le 22 mars 1772 à Thiers (Puy-deDôme).
BB/25/183, doss. 3459 P2 (1842).
CHOINET (Nicolas).
14/02/1753, Paris.
Huissier au ministère de la justice.
BB/25/73, doss. 693 P2 (1822).
71
CHOPIN (Jean, Baptiste, Étienne).
08/09/1761, Acy-Romance (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Montmort (Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HEMART (Marie, Louise, Charlotte), sa veuve,
née le 16 juillet 1763 à Ay (Marne). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/157, doss. 2783 P2 (1835) et
BB/25/173, doss. 3206 P2 (1839).
CHOPPIN d'ARNOUVILLE (François).
03/10/1773, Gommerville (Eure-et-Loir).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/171, doss. 3136 P2 (1839).
CHOPPIN-MEREY (Jean, Baptiste, François).
26/08/1757.
Juge. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/51/10, doss. 1250 P (1817).
CHOQUEUX (Marie, Rose), nom figurant dans
la notice : GRINCHON (Louis, Henry,
Modeste).
CHOSEROT (Pierre, Mathieu).
28/09/1762, Rambervillers (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Rambervillers (Vosges).
BB/25/130, doss. 2102 P2 (1831).
CHOSSIER (Marie, Simone), nom figurant
dans la notice : CHASTEAU-DUBREUIL
(Pierre, François).
CHOLET, voir FOUQUIER-CHOLET (Éloi,
Quentin, Agathe).
CHOSSIER DES PONTEIX (Gabriel, Jean).
05/07/1763, Riom (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LA CHASSIGNOLLE (Marie, Louise de), sa
veuve, née le 29 août 1770 à Lempdes (HauteLoire). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/148, doss. 2575 P2 (1834), et
BB/25/206, doss. 4088 P2 (1848).
CHOLLIER (Étienne, Just).
05/06/1783, Saint-Just-Chaleyssin (Isère).
Juge de paix. Lieu : La Verpillière (Isère).
BB/25/280, doss. 3869 P2 (1846).
CHOSSOTTE (Aignan).
28/10/1770, Ars (Moselle).
Courrier au ministère de la justice.
BB/25/278, doss. 2863 P2 (1836).
CHOMIER (Marie, Rosalie), nom figurant
dans la notice : BRAYER (Jean, Joseph).
CHOU, voir SALLÉ de CHOU (Étienne,
François).
CHOLET (Jean, Michel, Laurent).
Juge de paix. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/277, doss. 2633 P2 (1834).
CHOUSSY (Catherine), nom figurant dans la
notice : GRELLICHE (Avit, François).
CHRESTIEN (André, Eugène).
12/12/1797, Lihus-Legrand (Oise).
Juge. Lieu : Melun (Seine-et-Marne).
BB/25/231, doss. 4781 P2 (1851).
71
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CHRESTIEN (Jean, Éloi).
Procureur du roi. Lieu : Senlis (Oise).
Ayant-droit : LECLERC-DUPORT (Marie,
Adélaïde), sa veuve, née le 25 octobre 1750 à
Senlis (Oise).
BB/25/55, doss. 84 P2 (1818).
CHRESTIEN de FUMECHON (Jacques,
Pierre, Aimable).
12/05/1757, La Cambe (Eure).
Président à la cour. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
BB/25/159, doss. 2846 P2 (1836).
CHRESTIEN de POLY (Jean, Prosper).
14/04/1769, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit :
AUXCOUSTEAUX (Scholastique), sa veuve,
née le 1er août 1778 à Beauvais (Oise). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/192, dos. 3693 P2 (1844) et BB/25/230,
doss. 4735 P2 (1851).
CHRETIEN (François, Saturnin, Laurent,
Grégoire).
07/04/1764, Ligueil (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Ligueil (Indre-et-Loire).
Deux dossiers.
BB/25/263, doss. 1032 P2 (1824) et
BB/25/217, doss. 4388 P2 (1849).
CHRETIENNET (Léonard).
21/02/1790, Quarré-les-Tombes (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Nolay (Côte-d’Or).
BB/25/223, doss. 4549 P2 (1850).
CHRISTLO-BOUCAR, nom figurant dans la
notice : BOUCAR-MARTIN.
CHUINAGUE (Claude, Gaspard).
24/08/1764, Trévoux (Ain).
Président. Lieu : Trévoux (Ain).
BB/25/137, doss. 2280 P2 (1831).
CHUPPIN de GERMIGNY (Athanase).
21/06/1762, Paris.
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/170, doss. 3132 P2 (1839).
CIRCAN (Mariangèle, Élisabeth, Ursule), nom
figurant dans la notice : SALETA (Onuphre,
Melchior, Jean).
CITTADELLA (Jean, Marie).
Président. Lieu : Corte (Corse).
Ayant-droit : ORSINI (Marie, Aurélie), sa
veuve, née le 10 avril 1784 à Sartène (Corsedu-Sud).
BB/25/161, doss. 2907 P2 (1837).
72
CLAES (Colette, Adrienne), nom figurant dans
la notice : BOURDAULT (Edme).
CLAIRMONT, nom figurant dans la notice :
ADVISSE (Louis).
CLAMECY, voir CALLANDE de
CLAMECY (Antoine).
CLAPIER (Joseph, Antoine, Bruno, César).
08/05/1767, Moustiers (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Moustiers (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/261, doss. 821 P2 (1824).
CLAPIER (Marguerite), nom figurant dans la
notice : EYMON (Ange).
CLAPPIER (Joseph, Alexandre).
23/03/1764, Moustiers (Alpes-de-HauteProvence).
Président. Lieu : Digne (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/137, doss. 2934 P2 (1837).
CLARAC (Jean, Louis).
22/10/1766, Foix (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Foix (Ariège).
BB/25/161, doss. 2908 P2 (1837).
CLARET (Pierre, Aimé, Julien).
01/01/1781, Saint-Jean-La-Poterie (Morbihan).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/236, doss. 4924 P2 (1852).
CLARETON (Jean, Baptiste, Édouard).
27/05/1744, Avignon (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Cavaillon (Vaucluse).
BB/25/80, doss. 874 P2 (1824).
CLAUDON (Jean, Baptiste, Nicolas).
23/07/1759, Fontaine-Française (Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Fontaine-Française (Côted’Or).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LATOUR (Anne), sa veuve, née le 21 juillet
1766 à Pommard (Côte-d’Or). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/127, doss. 2018 P2 (1830), et
BB/25/180, doss. 3362 P2 (1841).
CLAUZADE-RIOLS (Jean, Armand).
22/04/1751, Lavaur (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Paul-Cap-de-Joux
(Tarn).
Née le.
BB/25/110, doss. 1580 P2 (1828).
72
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CLAVE (Christophe, Antoine).
21/09/1749, Didenheim (Haut-Rhin).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Altkirch
(Haut-Rhin).
BB/25/57, doss. 136 P2 (1818).
CLAVE (Jean, Jacques).
26/09/1755, Didenheim (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Didenheim (Haut-Rhin).
BB/25/71, doss. 625 P2 (1822).
CLAVEAU (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Le Blanc (Indre).
Ayant-droit : LAVERGNE (Victoire), sa
veuve, née le 18 février 1760 à Le Blanc
(Indre).
BB/25/84, doss. 943 P2 (1824).
CLAVERIE (Auguste).
30/07/1799, Sauveterre (Pyrénées-Atlantiques).
Juge. Lieu : Orthez (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/244, doss. 5127 P2 (1853).
CLAVERIE (Joseph).
05/10/1747, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Premier président à la cour. Lieu : Pau
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/46, doss. 679 P (1816).
CLEBSTATTEL (Aloïs).
18/04/1756, Thann (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Thann (Haut-Rhin).
BB/25/65, doss. 454 P2 (1820).
CLEDAT-LAVIGERIE (Paule), nom figurant
dans la notice : LABOUREUR (Philippe).
CLEMENT (Marie, Thérèse, Bernardine), nom
figurant dans la notice : SAUVAGE (Joseph).
CLERC (Bonaventure).
01/05/1762, La Chapelle-Thècle (Saône-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Montpont (Saône-etLoire).
BB/25/95, doss. 1216 P2 (1826).
CLERC (Claude, Joseph).
12/10/1746, Orgelet (Jura).
Juge de paix. Lieu : Orgelet (Jura).
BB/25/51/8, doss. 1177 P (1817).
CLERC (Joseph, Théodore).
17/09/1758, Baume-les-Dames (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Baume-les-Dames
(Doubs).
BB/25/80, doss. 884 P2 (1824).
CLERC (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : SOULAS (Gervais).
73
CLERC (Michel, Pierre, Dorothée).
01/09/1762, Fallon (Haute-Saône).
Procureur général. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/167, doss. 3034 P2 (1838).
CLERC (Pierre, Michel, Dorothée).
Avocat général. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/51/1, doss. 881 P (1816).
CLERCQ (Pierre, Albert de).
02/07/1747, Bailleul (Nord).
Juge de paix. Lieu : Bailleul (Nord).
BB/25/34, doss. 161 P (1814).
CLERGEON (François, Gilles).
Président. Lieu : Angoulême (Charente).
Ayant-droit : BARBOT d'HAUTECLAIRE
(Catherine, Dorothée), sa veuve, née le 16 mai
1786 à Champniers (Charente).
BB/25/156, doss. 2757 P2 (1835).
CLERGET (Jean, Baptiste).
12/12/1762, Langres (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Longeau (Haute-Marne).
BB/25/137, doss. 2294 P2 (1832).
CLERY, voir ROBINET de CLERY (Jean,
Gabriel, Alexandre).
CLIQUENNOIS (Élisabeth, Védastine,
Josèphe), nom figurant dans la notice :
TAFFIN (Jean, Baptiste).
CLOPUSTRE-BOURNEUF (Charles, René,
Jacques).
Juge de paix. Lieu : Mortagne (Orne).
Ayant-droit : ANGOT (Jeanne, Louise), sa
veuve, née le 3 mai 1761 à Mortagne (Orne).
BB/25/160, doss. 2858 P2 (1836).
CLOUET (Édouard, Pierre, Gédéon).
11/08/1806, Camembert (Orne).
Juge. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/244, doss. 5128 P2 (1853).
CLOUQUEUR (Jean).
Commis-greffier. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : CONSTANT (Marguerite), sa
veuve.
BB/25/280, doss. 3727 P2 (1844).
CLUCHARD.
Juge. Lieu : Blaye (Gironde).
BB/25/51/10, doss. 1258 P (1817).
CLUZAN.
Juge de paix. Lieu : Langon (Gironde).
BB/25/262, doss. 869 P2 (1824).
CLUZEAUX, voir COUROUX-CLUZEAUX.
73
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
COATIDREUX, voir GUYMAR de
COATIDREUX (Denis, Marie).
COCARD (Louis).
30/01/1766, Isigny (Manche).
Juge de paix. Lieu : Isigny (Manche).
BB/25/157, doss. 2790 P2 (1835).
COCHART (Marie, Pierre), nom figurant dans
la notice : AUBRY (Pierre, Marie).
COCHART (Monique), nom figurant dans la
notice : DUVAL (Charles, Albert, Marie,
Félix).
COCHEPIN (Louis, Claude).
28/01/1753, Montdidier (Somme).
Juge. Lieu : Montdidier (Somme).
BB/25/118, doss. 1773 P2 (1829).
COCHEREAU (Jacques).
19/07/1756, Moisy (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Morée (Loir-et-Cher).
BB/25/107, doss. 1498 P2 (1827).
COCUD.
Juge de paix. Lieu : Norrent-Fontes (Pas-deCalais).
BB/25/262, doss. 901 P2 (1824).
COHADON (Antoine).
05/09/1783, Murat-le-Quaire (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Ussel (Corrèze).
BB/25/246, doss. 5203 P2 (1853).
COIFFIER (Jeanne, Agnès), nom figurant dans
la notice : TEYTER (Claude).
COILLIOT (Jacques, Jean).
06/05/1757, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
BB/25/126, doss. 1988 P2 (1830).
COIQUAND (Noël, François).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : LE BOUX (Julie, Laurence), sa
veuve, née le 6 juin 1773 à Nantes (LoireAtlantique).
BB/25/112, doss. 1625 P2 (1828).
COLAUD-LASALCETTE (Joséphine,
Victoire), nom figurant dans la notice :
TRAVERS de BEAUVERT (Antoine).
COLBERT (Adeline, Louise de), nom figurant
dans la notice : LEFEBVRE de
TROISMARQUET (Thomas, François,
Joseph).
COLIN (Marie, Louise), nom figurant dans la
notice : PARANT (Narcisse).
CODET (Sylvain).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : NOUVEL (Marguerite, Jeanne,
Marie), sa veuve, née le 30 janvier 1764 à Le
Tertre (Ille-et-Vilaine).
BB/25/278, doss. 3046 P2 (1838).
COLIN (Pierre, François).
22/07/1777, Amplepuis (Rhône).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/240, doss. 5022 P2 (1852).
CODET (Sylvain).
08/08/1743, Paris.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/45, doss. 643 P (1816).
COLINET (Jean, François).
13/07/1776, Nérondes (Cher).
Juge de paix. Lieu : Nérondes (Cher).
BB/25/219, doss. 4450 P2 (1849).
COGNEL (Marie, Louis, Joseph).
26/03/1763, Vic (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Vic (Moselle).
BB/25/136, doss. 2254 P2 (1831).
COLINET (Marie, Henriette), nom figurant
dans la notice : LEROUGE.
COGNEL (Pierre, François).
29/04/1763, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/133, doss. 2197 P2 (1831).
COGORDAN (Jean, Joseph).
04/12/1789, Meyronnes (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Saint-Paul (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/231, doss. 4790 P2 (1852).
74
COLLANGETTES (Jean, Baptiste).
Président. Lieu : Ambert (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : DEGRENON (Jeanne), sa veuve,
née le 1er janvier 1765 à Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/134, doss. 2213 P2 (1831).
COLLARDEAU (Jacques).
20/09/1749, Bogny-les-Martin (Ardennes).
Juge. Lieu : Rocroi (Ardennes).
BB/25/51/10, doss. 1273 P (1817).
COLLAS.
Président. Lieu : Thionville (Moselle).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/51/5, doss. 1045 P (1816).
74
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
COLLAS (Laurent, Charles).
14/02/1773, Argentan (Orne).
Président. Lieu : Alençon (Orne).
BB/25/235, doss. 4872 P2 (1852).
COLLE, voir WAYMEL-COLLE (Auguste,
Henri, Joseph).
COLLET (Charles, Jean, Alexandre).
24/06/1756, Joigny (Yonne).
Vice-président. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/161, doss. 2911 P2 (1837).
COLLET (Claude, Antoine).
21/07/1751, Hauteville (Ain).
Juge de paix. Lieu : Hauteville (Ain).
BB/25/197, doss. 3834 P2 (1845).
COLLET (Gabrielle, Augustine), nom figurant
dans la notice : RIVOALLAN (Jean, Marie).
COLLET (Nicolas).
25/12/1749, Sassey (Meuse).
Juge. Lieu : Saint-Mihiel (Meuse).
BB/25/51/3, doss. 952 P (1816).
COLLETTE (Joseph, Jean, Baptiste, Jacques).
21/08/1784, Paris.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/243, doss. 5106 P2 (1853).
COLLEVILLE, voir ESTIENNE de
COLLEVILLE (Guillaume, Simon).
COLLIETTE (Marie, Anne, Françoise,
Henriette), nom figurant dans la notice :
FLAMAND (Louis, Momble, François).
COLLIGNON.
Procureur du gouvernement. Lieu : Bremerlehe
(Bouches-du-Weser, auj. Allemagne).
BB/25/37, doss. 316 P (1815).
COLLIN.
Juge de paix. Lieu : Orgon (Bouches-duRhône).
BB/25/271, doss. 1921 P2 (1830).
COLLINET de LASALLE (Marie, Victoire),
nom figurant dans la notice : CARDI de
SANSONETTI (Dominique, Antoine, Louis,
Judith).
COLLOMP (Joseph, Désiré).
25/05/1801, Castellane (Alpes-de-HauteProvence).
Président. Lieu : Barcelonnette (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/239, doss. 4998 P2 (1852).
75
COLNET (Jean, François de).
21/06/1755, Vincy-Reuil-et-Magny (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Rosoy (Aisne).
BB/25/126, doss. 1980 P2 (1830).
COLNET (Nicolas, Ferdinand de).
06/12/1768, Magny (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Le Chesne (Ardennes).
BB/25/153, doss. 2705 P2 (1835).
COLOMB (Jean, Paul, Cyrus).
08/04/1782, Gap (Hautes-Alpes).
Avocat général. Lieu : Paris.
BB/25/123, doss. 1917 P2 (1830).
COLOMBARS, voir SERRES de
COLOMBARS.
COLOMBOT (Louise), nom figurant dans la
notice : COURTOT (François, Michel).
COLONNA-CECCALDI (Xavier, Antoine).
23/10/1759, Évisa (Corse-du-Sud).
Juge. Lieu : Corte (Corse).
BB/25/159, doss. 2841 P2 (1836).
COLONNA d'ISTRIA (Antoine, Marie,
Martin).
30/01/1791, Ajaccio (Corse-du-Sud).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/225, doss. 4626 P2 (1850).
COLONNA d'ORNANO (Barthélemy).
17/01/1780, Cognocoli-Monticchi (Corse-duSud).
Juge. Lieu : Alger.
BB/25/238, doss. 4963 P2 (1852).
COLONNA d'ORNANO (François).
Juge. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
Ayant-droit : TRANI (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 28 avril 1782 à Bonifacio (Corsedu-Sud).
BB/25/64, doss. 425 P2 (1820).
COL-PUYGELLIER (Philippe, Éléonor).
Juge de paix. Lieu : Champagne-Mouton
(Charente).
BB/25/35, doss. 239 P (1815).
COMBES (Antoine, Amable de).
04/06/1777, Riom (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/238, doss. 4964 P2 (1852).
COLLONEL (Françoise), nom figurant dans la
notice : VOUGES de CHANTECLAIR
(Marc, Antoine, Louis, André de).
75
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
76
COMBES (Augustin, François).
19/09/1745, Paris.
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DESRUAULX (Victoire, Sophie), sa veuve,
née le 14 décembre 1765 à Saint-Pierre-surDives (Calvados). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/68, doss. 545 P2 (1821) et BB/25/85,
doss. 981 P2 (1824).
COMMENT (Jean, Germain).
Né vers 1745.
Juge de paix. Lieu : Altkirch (Haut-Rhin).
BB/25/262, doss. 862 P2 (1824).
COMBES (Jacques, Louis, Laurent, Désiré).
28/11/1787, Sieurac (Tarn).
Juge. Lieu : Albi (Tarn).
BB/25/247, doss. 5231 P2 (1854).
COMYNET (Jean, François, Philibert).
03/02/1769, Avallon (Yonne).
Président. Lieu : Avallon (Yonne).
BB/25/177, doss. 3301 P2 (1840).
COMBES (Jean, François de).
Juge de paix. Lieu : Gabarret (Landes).
Ayant-droit : PERES (Marie), sa veuve, née le
18 septembre 1760 à Nérac (Lot-et-Garonne).
BB/25/68, doss. 543 P2 (1821).
CONCEDIEU (Marie, Jeanne, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : DUBOST (Charles,
François, Juste).
COMBETTES de CAUMON (Joseph, Marie
de).
07/07/1771, Juillac (Tarn).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/236, doss. 4910 P2 (1852).
CONFLANT, voir MESOYER-CONFLANT
(Joseph).
COMBETTES de LA FAJOLE (Joseph,
Henry).
Né vers 1759 (vers), Millau (Aveyron).
Juge suppléant. Lieu : Villefranche (Aveyron).
BB/25/35, doss. 242 P (1815).
COMET (Marie, Anne, Thérèse, Marcelline),
nom figurant dans la notice : GALAUP (Pierre,
Louis).
COMITIS (Jean, Baptiste).
26/08/1742, Viala-du-Tarn (Aveyron).
Juge. Lieu : Millau (Aveyron).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PAULHY (Élisabeth), sa veuve, née le 10
septembre 1757 à Pinet (Aveyron). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/61, doss. 332 P2 (1819), et BB/25/95,
doss. 1223 P2 (1826).
COMITIS (Marie, Thérèse), nom figurant dans
la notice : CONSTANS (Henri, Antoine).
COMMARET (Pierre).
26/10/1748, Charolles (Saône-et-Loire).
Président. Lieu : Charolles (Saône-et-Loire).
BB/25/258, doss. 555 P2 (1822).
COMMEAU (Pierre, Marie).
06/08/1763, Breil (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Baugé (Maine-et-Loire).
BB/25/136, doss. 2250 P2 (1831).
COMMOY (Rose, Félicie), nom figurant dans
la notice : PINGAND (François, Xavier).
COMPAYRE (Marie, Élisabeth, Dorothée),
nom figurant dans la notice : VIALAS (Félix,
Antoine).
CONDAT, voir LAVAUD-CONDAT (Simon).
CONGY, veuve TETARD (Marie, Angélique).
20/02/1780, Torcy (Seine-et-Marne).
Portière au ministère de la justice.
BB/25/181, doss. 3409 P2 (1841).
CONGY (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : PICARD (Jean, Charles, Aubin).
CONNET (Jean).
Juge de paix. Lieu : Saint-Loup (Deux-Sèvres).
BB/25/278, doss. 3060 P2 (1838).
CONQUES, voir TARTAS-CONQUES
(Guillaume).
CONROD (Françoise, Ursule, Julie), nom
figurant dans la notice : SAMSON (Philippe).
CONSTANS (Henri, Antoine).
Vice-président. Lieu : Rodez (Aveyron).
Ayant-droit : COMITIS (Marie, Thérèse), sa
veuve. Voir aussi BB/25/98, doss. 1302 P2
(1826).
BB/25/140, doss. 2373 P2 (1832).
CONSTANS (Henry, Antoine).
18/11/1754, La Guiolle (Aveyron).
Président. Lieu : Rodez (Aveyron).
Voir aussi BB/25/140, doss. 2373 P2 (1832).
BB/25/98, doss. 1302 P2 (1826).
CONSTANS (Marguerite, Catherine), nom
figurant dans la notice : PAGÈS (Jean,
Baptiste).
76
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CONSTANT.
Juge. Lieu : Vervins (Aisne).
Ayant-droit : LEMAIRE (Marie, Anne, Louise,
Félicité), sa veuve.
BB/25/264, doss. 1127 P2 (1825).
CONSTANT (Jean).
18/09/1754, Pérignac (Charente).
Juge de paix. Lieu : Blanzac (Charente).
BB/25/51/7, doss. 1113 P (1816).
CONSTANT (Marguerite), nom figurant dans
la notice : CLOUQUEUR (Jean).
CONTAULT (François, Melasippe).
Juge de paix. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
Ayant-droit : GUYTON (Rose), sa veuve, née
le 26 février 1781 à Suippes (Marne).
BB/25/279, doss. 3256 P2 (1840).
CONTENEUIL, voir MARBOTIN de
CONTENEUIL (Jean, François, Laurent,
Amédée de).
CONVERSET (Anne), nom figurant dans la
notice : ROULOIS (Jean, Baptiste).
COPIN (Jean, Baptiste).
Né vers 1745.
Juge. Lieu : Vouziers (Ardennes).
BB/25/51/4, doss. 1029 P (1816).
COPINEAU (Henri, Claude, Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Charly-sur-Marne (Aisne).
BB/25/250, doss. 83 P2 (1818).
COPPENS (Laurent).
11/11/1750, Dunkerque (Nord).
Président. Lieu : Dunkerque (Nord).
BB/25/48, doss. 746 P (1816).
COQUARD (Gaëtan, François).
02/11/1774.
Juge de paix. Lieu : Pont-de-Roide (Doubs).
BB/25/274, doss. 2153 P2 (1832).
COQUEBERT de MONTBRET (Antoine,
Jean).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/251, doss. 192 P2 (1818).
COQUERILLE.
Juge. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : COQUERILLE (Marie, Barbe),
sa veuve.
BB/25/253, doss. 299 P2 (1819).
77
COQUILHAT (Laurent, Stanislas).
Procureur du roi. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
Ayant-droit : GROSCOL (Anne, Clotilde), sa
veuve.
BB/25/254, doss. 347 P2 (1820).
COQUILLE (Edme, Étienne, Victor).
12/04/1792, La Chapelle-Vieille-Forêt
(Yonne).
Juge de paix. Lieu : Flogny (Yonne).
BB/25/196, doss. 3802 P2 (1845).
CORBERON (de).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/249, doss. 50 P2 (1817).
CORBIÈRE (Philippe, Charles, Auguste).
04/09/1759, Graulhet (Tarn).
Procureur général. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
Deux dossiers. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le second dossier.].
BB/25/37, doss. 352 P (1815), et BB/25/145,
doss. 2508 P2 (1833).
CORBIN (Eugène).
Procureur général. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/281, doss. 4200 P2 (1848).
CORBIN (Jean, François, Louis).
31/01/1755, Montpellier (Hérault).
Juge. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/114, doss. 1678 P2 (1828).
CORBIN (Jeanne), nom figurant dans la
notice : MORIN de LONGUINIÈRE (Jean,
Baptiste).
CORBIN ( Julienne), nom figurant dans la
notice : ADAM (André, Nicolas, François).
CORBIN (Louise, Renée, Félicité), nom
figurant dans la notice : SENNEGON (André,
René).
CORBIN (Victoire), nom figurant dans la
notice : MUSSAT (Pierre).
CORCELLE, voir CHEVRIER de
CORCELLE (Marie, Louis, Félix).
CORDIER (Anne, Charlotte, Valère), nom
figurant dans la notice : HURANT (Edme,
Hippolyte).
COQUERILLE (Marie, Barbe), nom figurant
dans la notice : COQUERILLE.
77
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CORDIER (Félix, Marcel).
27/06/1761, Abbeville (Somme).
(1) juge. Lieu : Abbeville (Somme). (2).
président. Lieu : Abbeville (Somme).
Deux dossiers.
BB/25/72, doss. 660 P2 (1822), et BB/25/123,
doss. 1894 P2 (1830).
CORDIER (François, Joseph, Marie).
Juge de paix. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : COUSANDIER (Adélaïde,
Françoise, Charlotte), sa veuve.
BB/25/256, doss. 467 P2 (1821).
CORDIER (Michel, Martial).
05/09/1749 .
Juge. Lieu : Bruxelles (Dyle, auj. Belgique).
BB/25/32, doss. 81 P (1814).
CORDIER (Pierre).
04/06/1757, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Toul (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/91, doss. 1110 P2 (1825).
CORET (Jeanne, Marie, Josèphe), nom figurant
dans la notice : LADRIX (Jean, Alexandre).
CORHUMEL (François).
Substitut. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
BB/25/32, doss. 70 P (1814).
CORHUMEL (François, Ignace).
08/10/1753, Erstein (Bas-Rhin).
Juge. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
Deux dossiers.
BB/25/150, doss. 2619 P2 (1834), et
BB/25/275, doss. 2267 P2 (1832).
CORLIEU de COURSAC (Pierre).
Juge. Lieu : Angoulême (Charente).
BB/25/269, doss. 1669 P2 (1828).
CORMARY (Guillaume, François).
22/10/1748, Saint-Sernin (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Saint-Sernin (Aveyron).
BB/25/77, doss. 794 P2.
CORMERÉ, nom figurant dans la notice :
DELAUNAY (Pierre, René, Léonard).
CORNAC (Louis, Jean, Joseph).
19/08/1793, Sarrant (Gers).
Juge. Lieu : Montauban (Tarn-et-Garonne).
BB/25/194, doss. 3758 P2 (1845).
CORNAT (Jean, Sébastien, Dominique).
04/08/1788, Montluçon (Allier).
Juge. Lieu : Montluçon (Allier).
BB/25/190, doss. 3633 P2 (1843).
78
CORNAT (Sébastien).
Procureur du roi. Lieu : Montluçon (Allier).
Ayant-droit : MEUNIER (Marguerite), sa
veuve, née le 16 septembre 1752 à Montluçon
(Allier).
BB/25/57, doss. 129 P2 (1818).
CORNET-DUZILLIAC (Jeanne, Louise), nom
figurant dans la notice : FAURE (Jean,
Étienne).
CORRE (François).
20/07/1757, Pleumeur-Gautier (Côtesd'Armor).
Juge de paix. Lieu : Perros-Guirec (Côtesd'Armor).
BB/25/172, doss. 3184 P2 (1839).
COSNARD (Étienne, Gabriel).
16/04/1744, Breteuil (Eure).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOURSIER (Rose, Romaine), sa veuve, née le
28 juin 1750 à L'Aigle (Orne). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/58, doss. 183 P2 (1818), et BB/25/131,
doss. 2147 P2 (1831).
COSNE (Jean, François, Denis).
Vice-président. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : BELLAMY (Félicité), sa veuve,
née le 17 mai 1778 à Caen (Calvados).
BB/25/93, doss. 1177 P2 (1825).
COSTA (Joseph).
Greffier en chef de la cour de justice criminelle.
Lieu : Perpignan (Pyrénées-Orientales).
BB/25/271, doss. 1926 P2 (1830).
COSTARD (Alexis, Joseph).
19/04/1753, Saint-Méen (Ille-et-Vilaine).
Président. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/75, doss. 738 P2 (1823).
COSTÉ (François, Nicolas, Augustin).
Président à la cour. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : FAVYER (Françoise, Hortense),
sa veuve, née le 6 février 1796 à Chaumont
(Haute-Marne).
BB/25/205, doss. 4076 P2 (1848).
COSTE (Jean, Charles, Marie).
, Le Havre (Seine-Maritime).
Procureur général. Lieu : Valenciennes (Nord).
Voir aussi BB/25/147, doss. 2549 P2 (1833).
BB/25/35, doss. 215 P (1815).
78
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
COSTÉ (Jean, Charles, Marie).
30/01/1753, Le Havre (Seine-Maritime).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Voir aussi BB/25/35, doss. 215 P (1815).
BB/25/147, doss. 2549 P2 (1833).
COSTE (Pierre, Alexandre).
04/11/1761, Carignan (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Créon (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERTHOUT (Marie, Barbe, Josèphe de), sa
veuve, née le 20 mai 1771. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/181, doss. 3406 P2 (1841) et
BB/25/238, doss. 4967 P2 (1852).
COSTEBELLE, voir SALES de
COSTEBELLE (François).
COSTÉ d'ONVEVILLE (Michel).
Juge de paix. Lieu : Ryes (Calvados).
Ayant-droit : AMIEL (Marie, Jacqueline,
Marguerite), sa veuve, née le 2 juillet 1767 à
Caen (Calvados).
BB/25/125, doss. 1947 P2 (1830).
COSTILHES (Pierre).
25/07/1769, Saint-Dier (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Saint-Dier (Puy-de-Dôme).
BB/25/242, doss. 5082 (1853).
COTTEAU (Marie, Martine, Louise, Florence),
nom figurant dans la notice : HAUBERSART
(Henry, Constant, Jean, Baptiste).
COTTENET (Nicolas).
03/05/1745, Loches (Aube).
Juge de paix. Lieu : Montigny-sur-Aube (Côted'Or).
BB/25/32, doss. 71 P (1814).
COTTEREAU (Jacques, Guillaume, Louis).
30/04/1742, Paris.
Juge de paix. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/76, doss. 770 P2 (1823).
COTTIER (Claude, Antoine, Fleury).
20/02/1747, Lyon (Rhône).
Juge. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/62, doss. 359 P2 (1819).
COTTIER (François, Régis, Charles, Joseph).
12/02/1749, Carpentras (Vaucluse).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAUVEUR (Marie, Rose, Jeanne), sa veuve.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/58, doss. 172 P2 (1818), et BB/25/260,
doss. 681 P2 (1823).
COTELLE (Jean).
22/06/1751, Montargis (Loiret).
Juge. Lieu : Pithiviers (Loiret).
BB/25/136, doss. 2262 P2 (1831).
COTTON d'ENGLESQUEVILLE (Jean,
Charles, François, Louis).
16/09/1749, Ymare (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/96, doss. 1245 P2 (1826).
COTELLE (Jean, Louis).
03/08/1759, Montargis (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/162, doss. 2924 P2 (1837).
COTURE (Jean, François de).
Maître particulier de la maîtrise des eaux et
forêts du comté de Bigorre.
BB/25/41, doss. 506 P (1816).
COTHI, voir CUTTOLI de COTHI (Joseph,
Marie).
COUANNIER (Alexandre, François, Rose,
Philippe).
Né vers 1754.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/42, doss. 531 P (1816).
COTHON (François).
11/06/1749, Neschers (Puy-de-Dôme).
Substitut. Lieu : Ambert (Puy-de-Dôme).
BB/25/33, doss. 153 P (1814).
COTIGNON (Gilbert, Marie, Joseph de).
18/02/1785, Poussignol (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Saint-Saulge (Nièvre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAULIEU de LA CHOMONERIE (Rose,
Charlotte), sa veuve, née le 4 septembre 1788 à
Nevers (Nièvre). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/198, doss. 3875 P2 (1846) et
BB/25/232, doss. 4810 P2 (1852).
79
COUAVOUX (Marguerite), nom figurant dans
la notice : PORTIER (Jean, Baptiste).
COUCHONNEAU de BARRIÈRE (André).
14/11/1744.
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/74, doss. 726 P2 (1823).
COUDE, voir DUFORESTO-COUDE (Louis,
César).
COUDERC (Étienne).
23/12/1791, Bergerac (Dordogne).
Juge. Lieu : Bergerac (Dordogne).
BB/25/224, doss. 4590 P2 (1850).
79
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
COUDERE (Antoine).
15/10/1758, Saint-Christophe (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Sancergues (Cher).
BB/25/88, doss. 1051 P2 (1824).
COUDERE (Antoine).
10/11/1768, Castelmoron (Lot-et-Garonne).
Assesseur à la cour prévôtale des douanes. Lieu
: Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/255, doss. 371 P2 (1820).
COUDERT (François).
21/04/1754, Moutonneau (Charente).
Juge. Lieu : Ruffec (Charente).
BB/25/105, doss. 1450 P2 (1827).
COUDIE (Antoine).
05/03/1742, Aiguillon (Lot-et-Garonne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/51/7, doss. 1125 P (1816).
COUGET (Charles, Jérôme).
Juge de paix. Lieu : Saint-Gaudens (HauteGaronne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAINTE-MARIE (Jeanne, Marie), sa veuve,
née le 2 octobre 1781 à Saint-Gaudens (HauteGaronne).
BB/25/282, doss. 5029 P2 (1852) et
BB/25/248, doss. 5254 P2 (1854).
COUHERT d'ETRUCHAT (Joachim).
30/11/1777, Saint-Anthème (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Privas (Ardèche).
BB/25/175, doss. 3272 P2 (1840).
COUHEY (François).
07/03/1752, Neufchâteau (Vosges).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/51/8, doss. 1171 P (1817).
COUDRIER (François, Étienne).
Juge de paix. Lieu : Augicourt (Haute-Saône).
BB/25/274, doss. 2107 P2 (1832).
COULOMB (Jean).
03/07/1764, Anduze (Gard).
Juge de paix. Lieu : Anduze (Gard).
Deux dossiers.
BB/25/269, doss. 1643 P2 (1828) et
BB/25/183, doss. 3439 P2 (1842).
COUÉ (Jean, Baptiste, René, Marie).
16/12/1776, Molac (Morbihan).
Juge de paix. Lieu : Muzillac (Morbihan).
BB/25/141, doss. 2416 P2 (1832).
COULOMB (Joseph, Philibert).
Conseiller à la cour des comptes. Lieu :
Montpellier (Hérault).
BB/25/49, doss. 815 P (1816).
COUEFFE (Jean, René).
02/09/1752, Bourgneuf (Loire-Atlantique).
Président. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/87, doss. 1023 P2 (1824).
COULON (Adolphe, Félix de).
07/03/1790, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Président à la cour. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/218, doss. 4413 P2 (1849).
COUESRY (Jeanne, Reine), nom figurant dans
la notice : VINCENT (Alexis, Anne).
COULONNIER (Jean, Baptiste).
25/01/1741, Montigné (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/47, doss. 720 P (1816).
COUDREVILLE, voir POISSONCOUDREVILLE (Jacques).
COUET de MONTARAND (Jean, Baptiste,
Louis, Augustin).
Procureur général. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : JAUVIN (Jeanne, Louise,
Marguerite, Joséphine, Désirée), sa veuve, née
le 9 juillet 1776 à Saint-Domingue [Haïti].
BB/25/88, doss. 1056 P2 (1825).
COUETOUX (Charles, François).
19/06/1770, Cordemais (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Blain (Loire-Atlantique).
BB/25/186, doss. 3533 P2 (1842).
80
COUPEY (Jean, Baptiste, Joseph).
Commis-greffier. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/267, doss. 1514 P2 (1827).
COUPPE (Gabriel).
Né en mars 1757.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/41, doss. 516 P (1816).
COURCELLES, voir MARESCAILLE de
COURCELLES (Hippolyte, Adrien, Joseph).
COURCHANT (Alexandre, Auguste de).
Juge de paix. Lieu : Paris.
BB/25/51/1, doss. 864 P (1816).
80
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
COURCIER (Nicolas, Prosper).
07/11/1782, Mirecourt (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Sesones (Vosges).
BB/25/281, doss. 4465 P2 (1850).
COURMES (Antoine, Paul, Joseph).
17/01/1754.
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PIQUET (Marie, Anne, Louise, Françoise), sa
veuve, née le 3 mai 1765. [La date de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/134, doss. 2200 P2 (1831) et
BB/25/141, doss. 2394 P2 (1832).
COUROUX-CLUZEAUX.
Juge de paix. Lieu : Donzy (Nièvre).
BB/25/262, doss. 942 P2 (1824).
COUROUX-DESPREZ (Pierre, Marie, Justin).
Président. Lieu : Côme (Nièvre).
Ayant-droit : RAPPIN (Marie, Claudine), sa
veuve.
BB/25/261, doss. 767 P2 (1824).
COURREGES d'AGNOS (Jean, Marie).
26/04/1764, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/275, doss. 2239 P2 (1831).
COURRENT (Pierre).
02/05/1804, Golfech (Tarn-et-Garonne).
Procureur général. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/218, doss. 4392 P2 (1849).
COURSAC, voir CORLIEU de COURSAC
(Pierre).
COURSEULLES (Louis, Félix de).
27/01/1785, Barbeville (Calvados).
Juge. Lieu : Argentan (Orne).
BB/25/243, doss. 5096 P2 (1853).
COURSON (Marie, Françoise), nom figurant
dans la notice : GOURLAY (Joseph, Marie).
COURT (Jean).
Juge de paix. Lieu : Montfaucon (Haute-Loire).
BB/25/252, doss. 255 P2 (1819).
COURTEUIL, nom figurant dans la notice :
GAUTHIER (Pierre).
COURTEVILLE (Charles, François, Barnabé).
Juge. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/251, doss. 186 P2 (1818).
81
COURTIN (Eustache, Marie, Pierre, Marie,
Antoine).
13/12/1769, Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados).
Procureur du roi. Lieu : Paris.
BB/25/251, doss. 206 P2 (1819).
COURTIN (Félix, Louis, Bruno, Joseph).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : ASSELIN (Angélique, Josèphe,
Honorine, Félicité), sa veuve, née le 6
novembre 1769 à Arras (Pas-de-Calais).
BB/25/165, doss. 2994 P2 (1837).
COURTIN DU SAUSSOY (Anne, Marie,
Julie), nom figurant dans la notice : NIEL
(Jean, Pierre, Joseph).
COURTIOU (Jean, Claude).
Employé à l'imprimerie royale.
Ayant-droit : LOUTRE (Anne, Françoise), sa
veuve, née vers 1745.
BB/25/35, doss. 248 P (1815).
COURTOIS (Adélaïde), nom figurant dans la
notice : BELANGER (Antoine).
COURTOIS (André).
10/10/1746, Grignols (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Grignols (Dordogne).
BB/25/50, doss. 847 P (1816).
COURTOIS (Henry).
25/07/1744, Dijon (Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Selongey (Côte-d'Or).
BB/25/77, doss. 791 P2 (1824).
COURTOIS (Michel, Bernard).
13/06/1787, Dijon (Côte-d'Or).
Juge. Lieu : Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or).
BB/25/167, doss. 3050 P2 (1838).
COURTOIS (Raymond).
14/05/1783, Saint-Michel-de-Bourron
(Dordogne).
Vice-président. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/245, doss. 5163 P2 (1853).
COURTOT (Claude, Joseph).
20/11/1758, Noroy-l'Archevêque (HauteSaône).
Juge de paix. Lieu : Noroy-l'Archevêque
(Haute-Saône).
BB/25/163, doss. 2949 P2 (1837).
COURTOT (François, Michel).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : COLOMBOT (Louise), sa veuve,
née le 13 août 1763 à Scye (Haute-Saône).
BB/25/51/1, doss. 869 P (1816).
81
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
COURVILLE, nom figurant dans la notice :
GAUTIER de CHARNACÉ (Bonaventure,
François).
COURVILLE, voir LE PETIT de
COURVILLE.
COURVOISIER.
Garde des Sceaux.
Ayant-droit : DIDELOT (Charlotte), sa veuve.
BB/25/278, doss. 2869 P2 (1836).
COUSANDIER (Adélaïde, Françoise,
Charlotte), nom figurant dans la notice :
CORDIER (François, Joseph, Marie).
COUSIER (Philippe).
Né vers 1749.
Président. Lieu : Saint-Gaudens (HauteGaronne).
BB/25/51/7, doss. 1124 P (1816).
COUSIN (Jean, Baptiste, Antoine).
12/06/1738, Cadenet (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Cadenet (Vaucluse).
BB/25/61, doss. 331 P2 (1819).
COUSIN (Thérèse, Guillemette), nom figurant
dans la notice : FAUVEL (Jean, Joseph).
COUSIN, nom figurant dans la notice :
VALLIN.
COUSINERY (Charles, Pascal).
Juge de paix. Lieu : Marseille (Bouches-duRhône).
BB/25/254, doss. 339 P2 (1820).
COUSSAUD-DUBOST (Jean, Baptiste,
Sylvain).
05/07/1758, Le Dorat (Haute-Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/252, doss. 235 P2 (1819).
COUSTIN de BOURZOLLES (Clotilde), nom
figurant dans la notice : REVOGER.
COUTANT, voir DUMONT-COUTANT
(Charles, Hilaire).
COUTEILLE (Julien, Pierre).
Né vers 1750.
Employé aux Droits Réunis.
BB/25/34, doss. 177 P (1814).
COUTELLE (Joseph).
Né vers 1751 (vers), Le Mans (Sarthe).
Juge. Lieu : Saint-Calais (Sarthe).
BB/25/47, doss. 738 P (1816).
82
COUTELLE DU BOULAY (François, Pierre).
03/10/1741, Sainte-Suzanne (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Châteaudun (Eure-et-Loir).
BB/25/76, doss. 775 P2 (1823).
COUTHAUD (Antoine, Pierre).
Magistrat. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : MARTENNE (Jeanne, Étienne,
Valère), sa veuve.
BB/25/269, doss. 1732 P2 (1829).
COUTIER (Simon, André).
29/07/1751, Reims (Marne).
Substitut. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/44, doss. 639 P (1816).
COUTTOLENC (Louis, Alexandre, Désiré).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
Ayant-droit : ARVET (Françoise, Marie,
Joséphine, Caroline), sa veuve, née le 3 juillet
1807 à Cunéo (Sardaigne, auj. Italie).
BB/25/243, doss. 5113 P2 (1853).
COUTURAUD (Jeanne, Françoise, Désirée),
nom figurant dans la notice : CHIRON (Pierre,
Auguste).
COUTURIER (Marguerite, Rose, Angélique,
Félicité), nom figurant dans la notice :
LALLEMAND (Charles).
COUVREUIL, voir AUXCOUSTEAUX de
COUVREUIL (Jean, Baptiste, André).
COVILLE (Louis, Josse).
14/09/1774, Boubiers (Oise).
Juge de paix. Lieu : Magny (Val-d'Oise).
BB/25/173, doss. 3209 P2 (1839).
COZON (Jean, Bernard, François).
20/02/1746, Ambronay (Ain).
Président. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/39, doss. 431 P (1815).
CRAFTON (Charlotte, Geneviève), nom
figurant dans la notice : SCELLIER
(Alexandre, Pierre, Gabriel).
CRAPONNE-DUVILLARD (Paul, André,
Martin).
10/08/1769, Nyons (Drôme).
Procureur du roi. Lieu : Nyons (Drôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARCEL d'HAUTE-COMBE (Jeanne,
Hélène, Geneviève, Félicité), sa veuve, née le
15 octobre 1769 à Pontaix (Drôme). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/147, doss. 2547 P2 (1833) et
BB/25/173, doss. 3201 P2 (1839).
82
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CRAUFON (Jean).
08/10/1744, Curemonte (Corrèze).
Président. Lieu : Brive-la-Gaillarde (Corrèze).
BB/25/46, doss. 673 P (1816).
CREMONT (Isidore, Armand, Constantin).
19/12/1785, Marle (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Neufchâtel (Aisne).
BB/25/247, doss. 5238 P2 (1854).
CREN (Gilbert).
16/03/1767.
Juge de paix. Lieu : Brest (Finistère) (2ème
arrondissement).
BB/25/51/10, doss. 1270 P (1817).
CREPIEUL (Siméon, François de).
Juge. Lieu : Béthune (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : ARQUIER (Guislaine, Louise,
Josèphe d'), sa veuve, née le 13 novembre 1768
à Béthune (Pas-de-Calais).
BB/25/54, doss. 1 P2 (1817).
CRESPEL (Philippe, Dominique).
22/07/1752, Herbignac (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/42, doss. 523 P (1816).
CRESPIN (Louis, René).
21/02/1768, Vire (Calvados).
Procureur général. Lieu : Isle de France
(Maurice).
BB/25/30, doss. 7 P (1814).
CRESPIN de LA RACHÉE (Louis, Étienne).
21/01/1757, Provins (Seine-et-Marne).
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PREVOTEAU (Anne, Rosalie), sa veuve, née
le 12 mars 1772 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/182, doss. 3421 P2 (1851) et
BB/25/228, doss. 4690 P2 (1851).
CRESSAC (Hilaire, Gaspard).
15/01/1759, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/106, doss. 1466 P2 (1827).
CRESSAC (Hilaire, Gaspard de).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : DOFFEGNIES (André,
Marguerite, Élisabeth, Joseph), sa veuve, née le
19 novembre 1772 à Valenciennes (Nord).
BB/25/160, doss. 2870 P2 (1836).
CRESSONNIER (René, Claude).
21/12/1765, Auneuil (Oise).
Juge de paix. Lieu : Auneuil (Oise).
BB/25/167, doss. 3044 P2 (1838).
83
CRESSY (Marguerite, Émilie), nom figurant
dans la notice : TOURNU de VENTAVON
(Gaspard, Allouis, Édouard).
CRESTIN (Françoise, Élise, Emmanuelle), nom
figurant dans la notice : MITTAINE (Jean,
Baptiste, Bonaventure).
CRET (Jean, François).
21/10/1763, Charavines (Isère).
Juge de paix. Lieu : Virieu (Isère).
BB/25/156, doss. 2771 P2 (1835).
CRETENOY (Joseph).
29/05/1729, Thirancourt (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Mirecourt (Vosges).
BB/25/56, doss. 102 P2 (1818).
CRETON (Adélaïde, Madeleine), nom figurant
dans la notice : MALOT (Louis, Noël).
CRETTENOY (Charles, Gaspard).
16/08/1755, Rouceux (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Neufchâteau (Vosges).
BB/25/114, doss. 1667 P2 (1828).
CRETU (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : GERARD (André).
CREUSE de PIOLANT.
Né vers 1763.
Juge de paix. Lieu : Dangé (Vienne).
BB/25/51/8, doss. 1182 P (1817).
CREUSOT (Louis, Maurice, Nicolas).
Né vers 1761.
Procureur du roi. Lieu : Montmédy (Meuse).
BB/25/51/4, doss. 1008 P (1816).
CREUZÉ (Michel, René).
30/09/1762, Châtellerault (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Dangé (Vienne).
BB/25/175, doss. 3251 P2 (1840).
CREZEUNET (Élie).
23/10/1765, Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
Juge. Lieu : Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
BB/25/175, doss. 3250 P2 (1840).
CREZEUNET (Léonard).
01/05/1758, Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
Président. Lieu : Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
BB/25/163, doss. 2940 P2 (1837).
CRIEL, voir ORIVAL de CRIEL (Vulfran,
Jean, Baptiste d').
CRIMINEC (Barbe), nom figurant dans la
notice : LE CLOAREC (Alexandre, Marie).
CROCHART, nom figurant dans la notice :
ANDRÉ de CARCY (Pierre, Juste, Augustin).
83
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CROCHEREAU-DUVIVIER (Jean, Baptiste,
René).
16/10/1773, Saint-Marcel (Indre).
Juge de paix. Lieu : Argenton (Indre).
BB/25/196, doss. 3801 P2 (1845).
CROHARE (Pierre, Étienne).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : BOURT (Marie, Sophie), sa
veuve, née le 23 Août 1796 à Oloron
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/99, doss. 1316 P2 (1826).
CROS (Pierre).
07/05/1769, Laguiole (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Laguiole (Aveyron).
BB/25/149, doss. 2593 P2 (1834).
CROSILHES (Jean, Pierre).
Procureur du roi. Lieu : Montauban (Tarn-etGaronne).
BB/25/271, doss. 1942 P2 (1830).
84
CROZE de MONTBRIZET (Jean, François).
26/12/1752, Brioude (Haute-Loire).
Procureur à la cour d'assises du département de
Marengo.
Deux dossiers. 1 (1814) : procureur général
près la cour d'assises du département de
Marengo. Ce dossier indique les date et lieu de
naissance. 2 (1824) : Ayant-droit : GAYTTE
(Marie), sa veuve, née le 25 octobre 1755 à
Brioude (Haute-Loire).
BB/25/37, doss. 312 P (1814) et BB/25/86,
doss. 995 P2 (1824).
CRUBLIER d'OPTER (Élisabeth), nom
figurant dans la notice : DUPERTUIS (Joseph,
Pierre, Henri).
CRUCHENT.
Juge de paix. Lieu : Jourdain (Gers).
BB/25/51/10, doss. 1242 P (1817).
CROUSEILHES, voir DOMBIDAU de
CROUSEILHES (Marie, Jean, Pierre, Pie).
CRUZEL (Julien, Marie).
04/11/1770, Landerneau (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Ploudiry (Finistère).
BB/25/202, doss. 3947 P2 (1847).
CROUY (Marie, François-de-Sales de).
Juge. Lieu : Compiègne (Oise).
Ayant-droit : BERTIN (Jeanne, Pélagie), sa
veuve, née le 31 août 1761 à Roye (Somme).
BB/25/113, doss. 1648 P2 (1828).
CUCHET (Louis, Germain, Bernard, Massis).
Juge de paix. Lieu : Pierrelatte (Drôme).
Ayant-droit : DELAMER (Marie, Henriette), sa
veuve, née le 16 juillet 1785 à Toulon (Var).
BB/25/281, doss. 4036 P2 (148).
CROUZET de FLOSSAC (Pierre, Jean,
Joseph).
26/01/1746, Saint-Agrève (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Agrève (Ardèche).
BB/25/128, doss. 2053 P2 (1831).
CUCHET (Louis, Joseph).
28/11/1772, Le Teil (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Aubenas (Ardèche).
BB/25/124, doss. 1937 P2 (1830).
CROZE.
Président. Lieu : Avignon (Vaucluse).
Ayant-droit : RADAL (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 13 janvier 1775 à Avignon
(Vaucluse).
BB/25/280, doss. 3624 P2 (1843).
CROZE (Pie, André).
26/06/1763, Châteaurenard (Bouches-duRhône).
Président. Lieu : Avignon (Vaucluse).
BB/25/163, doss. 2956 P2 (1837).
CUDENEC (Jean, Antoine).
28/10/1739, Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
Juge. Lieu : Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/10, doss. 1293 P (1817).
CUEL (Antoine).
28/04/1769, Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Vic-le-Comte (Puy-deDôme).
BB/25/279, doss. 3335 P2 (1841).
CULTIN (François).
08/06/1754, Montbard (Côte-d'Or).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DAVID (Marie, Anne), sa veuve, née le 19 juin
1755 à Argenteuil (Val-d’Oise). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/147, doss. 2558 P2 (1834), et
BB/25/179, doss. 3347 P2 (1841).
84
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
CUNY (François).
13/03/1745, Francalmont (Haute-Saône).
Juge. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MERCIER (Anne, Marie), sa veuve, née le 7
avril 1750 à Vesoul (Haute-Saône). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/63, doss. 404 P2 (1820), et BB/25/100,
doss. 1344 P2 (1827).
CUNY (Louis).
03/04/1759, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Verdun (Meuse).
BB/25/51/5, doss. 1055 P (1816).
CUPILLARD.
Juge. Lieu : Lure (Haute-Saône).
BB/25/51/8, doss. 1186 P (1817).
CUPILLARD (Pierre, Charles, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Luxeuil (Haute-Saône).
Ayant-droit : PILON (Marie, Françoise,
Sophie), sa veuve, née le 8 décembre 1780 à
Granges-la-Ville (Haute-Saône).
BB/25/93, doss. 1174 P2 (1826).
CUTOLI (Marie, Jeanne), nom figurant dans la
notice : ESLON (Jean, Claude d').
CUTTOLI de COTHI (Joseph, Marie).
Juge. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
BB/25/253, doss. 297 P2 (1819).
CUVILLIER (Alphonse, Jean, Nicolas).
18/09/1773, Paris.
Secrétaire du sceau au ministère de la justice.
BB/25/139, doss. 2340 P2 (1832).
CUZIN (Adrienne, Florentine), nom figurant
dans la notice : MURYS (Claude).
CYROT (Jacques, Hugues, Gabriel).
01/04/1786, Beaune (Côte-d’Or).
Juge de paix. Lieu : Beaune (Côte-d’Or).
BB/25/218, doss. 4414 P2 (1849).
D
DABBADIE (Jacques, Hippolyte).
13/08/1762, Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/128, doss. 2069 P2 (1831).
DABRY (Anne, Marie, Jacqueline), nom
figurant dans la notice : MARTINET
(Jacques).
DACE (Adélaïde), nom figurant dans la notice :
DELANCE (Jean, Isaac).
85
DACHE (Pierre).
20/02/1766, Saint-Vallier (Drôme).
Huissier au conseil d'État.
BB/25/166, doss. 3004 P2 (1837).
DACHIER (Antoinette), nom figurant dans la
notice : HUGUET (Jacques, Antoine).
DADRE (Jean).
18/06/1750, Saint-Hippolyte (Gard).
Juge de paix. Lieu : Saint-Hippolyte (Gard).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELEUZE (Louise), sa veuve, née le 31 mai
1777 à Avèze (Gard). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB 25 84, doss. 946 P2 (1824), et BB/25/121,
doss. 1856 P2 (1830).
DAGNEAU (Adrien, Philibert, Nicolas,
Charles).
13/08/1750, Laon (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/83, doss. 918 P2 (1824).
DAGUENET (Jacques, Adolphe).
07/07/1801, Saint-Jean-Pied-de-Port (PyrénéesAtlantiques).
Premier président. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/205, doss. 4067 P2 (1848).
DAGUETTE (Arnaud).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : BIES (Marie), sa veuve.
BB/25/258, doss. 560 P2 (1822).
DAIGRE (André, Marie-de-la-Mercy).
25/09/1777, Montjean (Charente).
Juge de paix. Lieu : Brioux (Deux-Sèvres).
BB/25/196, doss. 3806 P2 (1845).
DAIGREMONT (Jean, Baptiste, Augustin).
Né vers 1762.
Juge. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/32, doss. 86 P (1814).
DAIGREMONT-SAINT-MANVIEUX (Jean,
Baptiste, Augustin).
Président à la cour. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : LEPECQ (Marie, Louise,
Sophie), sa veuve, née le 16 novembre 1767 à
Caen (Calvados).
BB/25/163, doss. 2958 P2 (1837).
DALBINE (Pierre).
12/05/1746, Brioude (Haute-Loire).
Président. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
BB/25/62, doss. 348 P2 (1819).
DALBY de FAYARD (Martial).
17/04/1742, Périgueux (Dordogne).
Président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/44, doss. 640 P (1815).
85
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DALERY (Jean, Baptiste, Jules).
28/12/1751, Vervins (Aisne).
Juge. Lieu : Vervins (Aisne).
BB/25/254, doss. 336 P2 (1820).
DALIGNY (Maurice, Parfait).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : PELTIER (Marthe, Marie), sa
veuve, née le 2 décembre 1787 à Saumur
(Maine-et-Loire).
BB/25/244, doss. 5146 P2 (1853).
DALISSAN, voir DIE-DALISSAN (Joseph).
DALLO (Barthélemy).
26/05/1753, Nasbinals (Lozère).
Juge. Lieu : Marvejols (Lozère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ROUGIER (Marguerite), sa veuve, née le 22
juillet 1772 à Chaudes-Aigues (Cantal). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/98, doss. 1291 P2 (1826) et BB/25/133,
doss. 2196 P2 (1831).
DALMERAS (Charles, Casimir).
21/05/1754, La Rochelle (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Vatan (Indre).
BB/25/98, doss. 1290 P2 (1826).
DALOZ (Marie, Claudine), nom figurant dans
la notice : GRAPINET (Claude, Denis).
DAMAR (Louise, Aimée), nom figurant dans la
notice : HAMON-KERELLO (Jean,
François).
DAMARET (Marie, Jeanne), nom figurant dans
la notice : DUCLOS (Jean).
DAMBORGEZ (Pierre).
20/03/1767, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
Président. Lieu : Bayonne (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/33, doss. 114 P (1814).
DAMBRAY (Catherine, Louise, Éléonore),
nom figurant dans la notice : ASSELIN de
VILLEQUIER (Marie, Jacques, François,
Alexandre).
DAMBRY (Arsène).
11/06/1802, Crépy (Oise).
Juge. Lieu : Senlis (Oise).
VBB/25/244, doss. 5143 P2 (1853.
86
DAMEUVE (Louis, Claude, Charles, Denis).
18/11/1763, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAUBERT (Marie, Cécile), sa veuve, née le 2
septembre 1760 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/146, doss. 2541 P2 (1833) et
BB/25/153, doss. 2691 P2 (1835).
DAMIAN (Jean, Joseph, François).
05/10/1769, Carpentras (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Lodève (Hérault).
BB/25/230, doss. 4758 P2 (1851).
DAMNEY de SAINT-LAURENT (Charles,
Jacques).
25/05/1765, Savigné-l'Évêque (Sarthe).
Vice-président. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/103, doss. 1395 P2 (1827).
DAMOURETTE (Pierre, Charles).
03/04/1775, Mainneville (Eure).
Juge de paix. Lieu : Etrépagny (Eure).
BB/25/195, doss. 3772 P2 (1845).
DAMPIERRE, voir ROQUES-DAMPIERRE.
DANCOURT (François, Ignace, Xavier).
29/04/1764, Porrentruy (Suisse).
Président. Lieu : Bremerlehe (Bouches-duWeser, auj. Allemagne).
BB/25/37, doss. 333 P (1815).
DANDENAC.
Procureur général. Lieu : Angers (Maine-etLoire).
BB/25/250, doss. 158 P2 (1818).
DANDEVILLE (Catherine, Françoise,
Victoire), nom figurant dans la notice :
LEFEBVRE de LA CHEROUVRIE
(Thomas, René).
DANDIN (Jacques).
27/03/1750, Le Fresne-Poret (Manche).
Juge de paix. Lieu : Brest (Finistère).
BB/25/51/9, doss. 1199 P (1817).
DANEL (Paul, François, Joseph).
16/10/1754, Lille (Nord).
Procureur du roi. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/48, doss. 759 P (1816).
DANGIBEAUD (François, Louis).
Juge de paix. Lieu : Saintes (CharenteMaritime).
Ayant-droit : FAURES (Marie, Céleste), sa
veuve.
BB/25/276, doss. 2457 P2 (1832).
86
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DANGUY DES DESERTS (Pierre, Marie).
Procureur du roi. Lieu : Châteaulin (Finistère).
BB/25/275, doss. 2241 P2 (1832).
DANICAN (François, Marie, Louis).
01/11/1776, Granville (Manche).
Juge de paix. Lieu : Torigni (Manche).
BB/25/226, doss. 4636 P2 (1850).
DANICOURT (Pierre, Ambroise, Alexandre).
24/07/1780, Clermont (Oise).
Juge de paix. Lieu : Clermont (Oise).
BB/25/223, doss. 4561 P2 (1850).
DANIEL (Anne, Toinette), nom figurant dans la
notice : TEILLARD-CHAMBON (Cirice,
Bonaventure).
DANIEL (Charles, François, Nicolas).
27/06/1780, Beauvais (Oise).
Juge. Lieu : Beauvais (Oise).
BB/25/245, doss. 5169 P2 (1853).
DANIEL (Charles, Joseph, Julien).
05/01/1751, Céret (Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Latour (PyrénéesOrientales).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DEVY (Anne), sa veuve, née le 14 mars 1774 à
Latour (Pyrénées-Orientales). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/114, doss. 1677 P2 (1828) et
BB/25/161, doss. 2902 P2 (1836).
DANIEL (Françoise), nom figurant dans la
notice : TALLE (Jacques, François).
DANIEL (Jacques, Antoine).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : BORDAS (Amable, Marie), sa
veuve, née le 1er mai 1763 à Riom (Puy-deDôme).
BB/25/107, doss. 1488 P2 (1827).
DANIN de COURVILLE (Élisabeth, Amélie),
nom figurant dans la notice : GAUTIER de
CHARNACÉ (Bonaventure, François).
DANIZAN (Sance, Marie).
09/01/1746, Saint-Gaudens (Haute-Garonne).
Juge. Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne).
BB/25/154, doss. 2708 P2 (1835).
87
DANNECKER (Jean, Georges).
Juge de paix. Lieu : Bitche (Moselle).
Ayant-droit : WITTE (Marie, Anne), sa veuve,
née le 9 mars 1766 à Bitche (Moselle).
BB/25/97, doss. 1262 P2 (1826).
DANSAN (Magdeleine), nom figurant dans la
notice : POUZOLS (Jean, Élie).
DANSE (Jean, Charles).
17/07/1761, Beauvais (Oise).
Président. Lieu : Beauvais (Oise).
BB/25/102, doss. 1372 P2 (1827).
DANTICHAN.
Juge de paix. Lieu : Grenade (Landes).
BB/25/262, doss. 870 P2 (1824).
DARDALHON-MIRAMON (Jean, Louis,
Urbain).
23/08/1768, Saint-Céré (Lot).
Juge de paix. Lieu : Saint-Céré (Lot).
BB/25/132, doss. 2162 P2 (1831).
DARDENNE (Marie, Joseph).
10/04/1761, Mairy (Ardennes).
Juge. Lieu : Rethel (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DURETESTE (François, Élisabeth,
Marguerite), sa veuve, née le 17 janvier 1773 à
Tourteron (Ardennes). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/166, doss. 3007 P2 (1837), et
BB/25/199, doss. 3905 P2 (1846).
DARDENNES, voir GAUSBERTDARDENNES.
DAREAU-LAUBADERE (Bernard, Joseph).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : FABRÉ (Guilhete, Magdeleine,
Aglaé), sa veuve, née le 14 octobre 1786 à
Grenade (Haute-Garonne).
BB/25/247, doss. 5235 P2 (1854).
DAREIX (Jean, Baptiste, Pierre).
17/08/1784, Tasque (Gers).
Juge de paix. Lieu : Plaisance (Gers).
BB/25/216, doss. 4342 P2 (1849).
DARENNE (Anne), nom figurant dans la
notice : GERBEAUD (Guillaume).
DANJAN (Marie, Françoise, Perpétue), nom
figurant dans la notice : FAURE (Louis,
Joseph).
DANJOU (Jean, Pierre).
10/01/1760, Paris.
Procureur du roi. Lieu : Beauvais (Oise).
BB/25/44, doss. 632 P (1816).
87
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DARET (Jean, Baptiste).
15/10/1748, Tonnerre (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Argentré (Mayenne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BARRAULT (Catherine, Louise), sa veuve,
née le 22 mars 1763 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/88, doss. 1049 P2 (1825), et BB/25/171,
doss. 3150 P2 (1839).
DARIES (Jean, Urbain).
03/07/1789, Galan (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Galan (Hautes-Pyrénées).
BB/25/217, doss. 4376 P2 (1849).
DARION, voir LEMAIRE-DARION
(Antoine).
DARLUC (Honoré, François).
26/01/1752, Cannes (Alpes-Maritimes).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LONGIS (Anne, Dauphine, Antoine), sa veuve,
née le 19 septembre 1762 à Aubagne (Bouchesdu-Rhône). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/151, doss. 2656 P2 (1834), et
BB/25/185, doss. 3520 P2 (1842).
DARMANTIEZ (Jean, Auguste).
07/06/1794, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/207, doss. 4120 P2 (1848).
DARNAUD (Étienne).
20/05/1762, Léran (Ariège).
Juge. Lieu : Foix (Ariège).
BB/25/113, doss. 1645 P2 (1828).
DARNEY.
Magistrat.
BB/25/271, doss. 1839 P2 (1830).
DAROTTE (Jean, Baptiste, Antoine).
08/11/1759, Orléans (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BACHEVILLIER (Victoire, Augustine), sa
veuve, née le 27 août 1765 à Orléans (Loiret).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/169, doss. 3100 P2 (1838), et
BB/25/184, doss. 3464 P2 (1842).
DARTIGAUX (Antoine).
30/09/1766, Oloron (Pyrénées-Atlantiques).
Procureur général. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/45, doss. 656 P (1816).
88
DARTIGE (Pierre, Léonard, Bonaventure).
04/01/1786, Felletin (Creuse).
Procureur du roi. Lieu : Aubusson (Creuse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOURIN d'ARFEUILLE (Olympe), sa veuve,
née le 1er décembre 1786 à Dinan (Côtesd’Armor). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/182, doss. 3430 P2 (1841) et
BB/25/224, doss. 4581 P2 (1850).
DARTIGUENAVE (Jean, François).
24/06/1781, Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Juge. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/194, doss. 3745 P2 (1844).
DARU (Sophie), nom figurant dans la notice :
FAGET de BAURE.
DASSANCE (Pierre).
12/11/1756, Ustaritz (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Ustaritz (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/157, doss. 2795 P2 (1836).
DASSIER (Françoise, Julie), nom figurant dans
la notice : MASSÉ (David, Pierre, Jacques).
DAST (Guillaume).
13/07/1754, Brignemont (Haute-Garonne).
Président. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/38, doss. 378 P (1815).
DATHIS (Louis, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Lille (Nord).
Ayant-droit : DEFIEF (Christine, Félicité,
Joseph), sa veuve, née le 27 juin 1771 à Lille
(Nord).
BB/25/215, doss. 4319 P2 (1849).
DATTIN de LANCEY (Charles, Julien).
25/05/1752, Chartres (Eure-et-Loir).
Juge. Lieu : Chartres (Eure-et-Loir).
BB/25/88, doss. 1060 P2 (1824).
DAUBANTON (Anne, Françoise), nom
figurant dans la notice : DESCHARMES
(Charles).
DAUDE (Jean).
Né vers 1751.
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/34, doss. 168 P (1811).
DAUDÉ-LACOSTE (Henry, Louis).
Vice-président. Lieu : Mende (Lozère).
Ayant-droit : REY (Catherine), sa veuve, née le
17 janvier 1774 à Mende (Lozère).
BB/25/120, doss. 1840 P2 (1830).
88
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DAUDET (Louis).
Juge de paix. Lieu : Saint-Gilles (Gard).
Ayant-droit : JARDET (Jeanne), sa veuve, née
le 27 mars 1786 à Lyon (Rhône).
BB/25/184, doss. 3475 P2 (1842).
DAUNANT (Achille, Henry, Jules de).
01/01/1786, Nîmes (Gard).
Premier président. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/210, doss. 4191 P2 (1848).
DAUPELEY (Jacques, Jean).
06/05/1755, Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Nogent-le-Rotrou (Eure-etLoir).
BB/25/139, doss. 2350 P2 (1832).
DAUPELEY (Louis, Isidor, Parfait).
Juge. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/267, doss. 1479 P2 (1827).
DAUPHIN (Barthélemy, Victor).
06/09/1749, Saint-Vallier (Drôme).
Vice-président. Lieu : Valence (Drôme).
BB/25/51/3, doss. 950 P (1816).
DAUPHIN (François, Simon).
20/09/1737, Toul (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/33, doss. 141 P (1814).
DAUPHIN (Philippe, Joseph).
23/08/1773, Cotignac (Var).
Juge de paix. Lieu : Cotignac (Var).
BB/25/211, doss. 4225 P2 (1848).
DAUTHIER de SISGAU (Jean, Baptiste,
Alexis).
Juge. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
Ayant-droit : PASSIER (Anne, Thérèse), sa
veuve, née le 15 octobre 1761 à Auxonne
(Côte-d’Or).
BB/25/179, doss. 3339 P2 (1841).
DAUTRICHE (Jacques, Sébastien).
26/11/1750, Saint-Jean-d'Angély (CharenteMaritime).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHARRIER (Marthe), sa veuve, née le 25
juillet 1757 à Boutiers (Charente). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/73, doss. 688 P2 (1822), et BB/25/122,
doss. 1872 P2 (1830).
DAUVILLIER (Julienne, Désirée), nom
figurant dans la notice : DUBOIS (Pierre,
Mayeul, Alexis).
89
DAUVIN (Jean, Baptiste, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Hesdin (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : LEFRANÇOIS (Pauline,
Isbergue), sa veuve, née le 15 juin 1787 à
Hesdin (Pas-de-Calais).
BB/25/222, doss. 4518 P2 (1850).
DAUXMENIL, voir BITOUZEDAUXMENIL (Jean, Germain, Léon).
DAVET (Jean, Pierre).
Juge de paix. Lieu : Villefranche (Aveyron).
BB/25/282, doss. 5261 P2 (1854).
DAVID (Alexandrine, Jeanne), nom figurant
dans la notice : RATAUD (Jean).
DAVID (Félicité), nom figurant dans la notice :
CHALEIL (Jean).
DAVID (François).
03/02/1742, Limoges (Haute-Vienne).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/66, doss. 495 P2 (1821).
DAVID (Jean, Joseph, Alexandre).
02/08/1769, Entrevaux (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Annot (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/154, doss. 2716 P2 (1835).
DAVID (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : CULTIN (François).
DAVID (Pierre, Jean, Baptiste).
22/06/1764, Limoges (Haute-Vienne).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/193, doss. 3723 P2 (1844).
DAVIN (Jean).
Juge. Lieu : Embrun (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : ARDOIN (Marie, Lucrèce), sa
veuve, née vers 1751.
BB/25/51/6, doss. 1086 P (1816).
DAVOULT (Jean, Baptiste).
03/07/1741, Proussy (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Condé-sur-Noireau
(Calvados).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BUOT (Adrienne), sa veuve, née le 20 octobre
1746 à Aunay (Calvados). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/80, doss. 864 P2 (1824), et BB/25/111,
doss. 1603 P2 (1828).
DAVRANCHE (Louis, Barthélemy).
Né vers 1750.
Juge de paix. Lieu : Mauguio (Hérault).
BB/25/51/8, doss. 1181 P (1817).
89
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DAVY (Marie, Magdeleine), nom figurant dans
la notice : PAVIN (Pierre, Louis, Honoré).
DAYRIE (Paul, Joseph).
09/01/1775, Agen (Lot-et-Garonne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/239, doss. 4984 P2 (1852).
DEAL (Claude).
19/11/1752, Châteauneuf (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Chauffailles (Saône-etLoire).
BB/25/139, doss. 2345 P2 (1832).
90
DEBERT (Marin ou Marius).
Juge de paix. Lieu : Clermont-Ferrand (Puy-deDôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LHOYER (Jacqueline, Suzanne, Anne,
Thérèse), sa veuve.
BB/25/266, doss. 1303 P2 (1826:DEBERT
Marius) et BB/25/278, doss. 3098 P2
(1838:DEBERT Marin).
DEBESSÉ (Suzanne, Louise), nom figurant
dans la notice : MOYNE-DUVIVIER
(Théodore, Louis).
DE BAECQUE (Toussaint, Louis, Marie).
18/01/1795, Dunkerque (Nord).
Juge de paix. Lieu : Dunkerque (Nord).
BB/25/239, doss. 4996 P2 (1852).
DEBEST-MONNEIX (Pierre).
09/08/1744.
Juge de paix. Lieu : Hautefort (Dordogne).
BB/25/51/5, doss. 1053 P (1816).
DEBAILLON (Benoît).
18/11/1789, Dunkerque (Nord).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/280, doss. 3662 P2 (1843).
DEBEZIEUX (Pierre, Joseph, Louis,
Magdeleine).
16/12/1766, Grasse (Alpes-Maritimes).
Procureur au tribunal des douanes. Lieu : Nice
(Alpes-Maritimes).
BB/25/35, doss. 246 P (1814).
DEBAR (Marie, Anne, Philippine), nom
figurant dans la notice : CARDONNEL
(Pierre, Salvi, Félix).
DEBILLY (Edme, Christophe).
10/04/1768, Troyes (Aube).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Saint-Aubin
(Loiret).
BB/25/198, doss. 3853 P2 (1845).
DEBAVAY (Salomon, Joseph).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. 1. (1815) Conseiller à la cour
prévôtale des douanes à Valenciennes (Nord).
2. (1822) Ayant-droit : HENRY (Anne,
Marguerite, Emmanuelle), sa veuve, née le 22
janvier 1761 à Valenciennes (Nord).
BB/25/38, doss. 384 P (1815) et BB/25/73,
doss. 698 P2 (1822).
DEBLINNE, voir BENOIST-DEBLINNE
(Jean, Baptiste).
DEBAYNIN-MOREL (Bernard, Désiré).
Né vers 1765.
Commis-greffier. Lieu : Valenciennes (Nord).
BB/25/51/7, doss. 1138 P (1817).
DEBOSQUE (Joseph, Paul).
12/06/1758, Béziers (Hérault).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/129, doss. 2084 P2 (1831).
DEBEAUNE (Bernard).
08/03/1751, Coussac (Haute-Vienne).
Président. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/58, doss. 179 P2 (1818).
DEBOUT.
Procureur du roi. Lieu : Cherbourg (Manche).
BB/25/260, doss. 748 P2 (1824).
DEBINIS, nom figurant dans la notice : PINOT
(Jean, Louis).
DEBEAUNE-LAGAUDYE (Raymond de).
09/03/1770, Lubersac (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Lubersac (Corrèze).
BB/25/273, doss. 2074 P2 (1831).
DEBRAY (Louis, Casimir, Amable).
Huissier au ministère de la justice.
Ayant-droit : HEBERT (Julie, Louise, Marie,
Anne), sa veuve, née le 3 juin 1798 à Paris.
BB/25/192, doss. 3698 P2 (1844).
DEBEINE (Louis, Jacques).
21/05/1764, Blois (Loir-et-Cher).
Juge. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
BB/25/161, doss. 2913 P2 (1837).
DEBREGEAS (Charles).
Juge. Lieu : Périgueux (Dordogne).
Ayant-droit : PREVOT (Suzanne), sa veuve.
BB/25/257, doss. 513 P2 (1821).
DEBREUIL, voir PATRIS-DEBREUIL
(Louis, Marie).
90
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DEBROAS (Jeanne), nom figurant dans la
notice : SEVENIER (Jean, Baptiste).
DEBRUS (Jean, Jacques).
12/04/1744, Castres (Tarn).
Juge. Lieu : Castres (Tarn).
BB/25/51/9, doss. 1232 P (1817).
DECAISNE (Jean, Baptiste, Marie).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Soissons
(Aisne).
Ayant-droit : DEQUIN (Antoinette, Henriette),
sa veuve, née le 22 avril 1768 à Craonne
(Aisne).
BB/25/199, doss. 3889 P2 (1846).
DECAM (Denis, Louis).
05/11/1749, Amboise (Indre-et-Loire).
Vice-président. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARIN-DESBROSSES (Marie, Charlotte), sa
veuve, née le 31 mai 1770 à Lancé (Loir-etCher). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/151, doss. 2652 P2 (1834) et
BB/25/166, doss. 3015 P2 (1837).
DECATHEU (Charlotte), nom figurant dans la
notice : BOREL de BRETIZEL (Durand).
DECAZES (Pierre, François).
30/12/1750.
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHAPERON (Louise), sa veuve, née le 6
octobre 1754 à Saint-Martin-de-Mazerat
(Gironde). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/74, doss. 727 P2 (1823), et BB/25/90,
doss. 1091 P2 (1825).
DECHASTELUS (Guillaume, Philibert).
02/02/1770, Roanne (Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Symphorien-de-Lay
(Loire).
BB/25/48, doss. 773 P (1816).
DECHAUX (Jean, Marie, Bernard).
21/08/1755, Dijon (Côte-d’Or).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/194, doss. 3743 P2 (1844).
DECHEZ (Denis).
24/01/1787, Lyon (Rhône).
Juge. Lieu : Trévoux (Ain).
BB/25/246, doss. 5215 P2 (1854).
91
DECHOSAL (Louis, Antoine, Étienne).
30/03/1757, Dunkerque (Nord).
Juge de paix. Lieu : Saint-Omer (Pas-deCalais).
BB/25/194, doss. 3741 P2 (1844).
DECOEUR (Claude, François).
20/04/1772, Saint-Julien (Jura).
Juge de paix. Lieu : Saint-Julien (Jura).
BB/25/277, doss. 2816 P2 (1836).
DECOLOGNE (Jean, Marie).
23/07/1757, Beaune (Côte-d'Or).
Juge. Lieu : Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
BB/25/51/8, doss. 1133 P (1816).
DECOLONS (Joseph, François).
24/11/1783, Nevers (Nièvre).
Juge. Lieu : Nevers (Nièvre).
BB/25/246, doss. 5210 P2 (1853).
DECOLONS de VAUZELLE (François,
Marie).
26/05/1762, Nevers (Nièvre).
Président. Lieu : Nevers (Nièvre).
BB/25/178, doss. 3320 P2 (1841).
DECOMBEROUSSE (Benoît, Michel).
Né vers 1754.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/38, doss. 377 P (1814).
DECOMBES.
Juge de paix. Lieu : Escurolles (Allier).
BB/25/282, doss. 4719 P2 (1851).
DECOMBES-DESMORELLES (Antoine,
Amable).
Président. Lieu : Thiers (Puy-de-Dôme).
BB/25/277, doss. 2804 P2 (1836).
DECORBEHEM (Bernard).
12/10/1774, Saint-Pol (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MELIN (Aglaé, Marie, Madeleine), sa veuve,
née le 1er décembre 1786 à Amiens (Somme).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/211, doss. 4216 P2 (1848) et
BB/25/239, doss. 4993 P2 (1852).
DECORBIE (Jean, François, Marie).
11/10/1748, Wismes (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/126, doss. 2004 P2 (1830).
DECOSSES, voir VIGUIER-DECOSSES
(René, Jean).
91
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DECOURCHANT, voir COURCHANT
(Alexandre, Auguste de).
DECOUS (Joseph, Emmanuel).
16/09/1797, Treignac (Corrèze).
Procureur général. Lieu : Metz (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RONDET (Marie, Thérèse), sa veuve, née le 10
avril 1804 à Treignac (Corrèze). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/206, doss. 4091 P2 (1848) et
BB/25/246, doss. 5209 P2 (1854).
DECOUSSEMAKER (Charles, Romain,
Stanislas).
07/05/1775, Bailleul (Nord).
Juge de paix. Lieu : Bailleul (Nord).
BB/25/205, doss. 4080 P2 (1848).
DECUEILLE, voir GRANDCHAMPDECUEILLE (Joseph, Anne).
DECUGIS (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Villardebelle (Aude).
BB/25/264, doss. 8P3 (1825).
DECUGNIÈRE (Pierre, Charles, Nicolas).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : DECUGNIÈRE, sa fille.
BB/25/252, doss. 231 P2 (1819).
DEDAULT-LACHAISE (Jean).
26/02/1761, Montmorillon (Vienne).
Président. Lieu : Montmorillon (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THOMAS (Madeleine), sa veuve, née le 21
avril 1766 à Montmorillon (Vienne). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/142, doss. 2442 P2 (1833), et
BB/25/192, doss. 3699 P2 (1844).
92
DEFIENNES (Louis, Simon).
10/04/1775, Vieux-Champagne (Seine-etMarne).
Juge de paix. Lieu : Lorrez-le-Bocage (Seineet-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ROUSSEREAU (Adélaïde, Marie), sa veuve,
née le 13 juillet 1781 à Fontainebleau (Seineet-Marne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/217, doss. 4390 P2 (1849) et
BB/25/229, doss. 4714 P2 (1851).
DEFIENNES-DELAPLANCHE (Oudart,
François, Joseph).
01/06/1776, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Étaples (Pas-de-Calais).
BB/25/243, doss. 5116 P2 (1853).
DEFOIX-DEFAURY, nom figurant dans la
notice : DUBOIS.
DEFONTAINE (Marie, Françoise, Claude),
nom figurant dans la notice : LE ROYER de
LA TOURNERIE (Étienne).
DEFONTAINE (Rose, Constance), nom
figurant dans la notice : MARISSAL (Louis,
Edmond).
DEFRANC (Joseph, Jean, Baptiste).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : ANDRE (Anne, Maxime d'), sa
veuve, née le 1er septembre 1760 à Aix-enProvence (Bouches-du-Rhône).
BB/25/51/6, doss. 1071 P (1816).
DEFRANCE (Charles, Augustin, Guillaume).
07/03/1759, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Président. Lieu : Saint-Omer (Pas-de-Calais).
BB/25/181, doss. 3336 P2 (1841).
DEFAULX (Jacques, François, Joseph).
21/11/1741, Douai (Nord).
Procureur du roi. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/124, doss. 1924 P2 (1830).
DEFRANCE (Charles, Paul).
15/04/1795, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Saint-Omer (Pas-de-Calais).
BB/25/213, doss. 4268 P2 (1848).
DEFAURY, nom figurant dans la notice :
DUBOIS.
DEFIEF (Christine, Félicité, Joseph), nom
figurant dans la notice : DATHIS (Louis,
Joseph).
DEFRANCHI (Louis).
Juge de paix. Lieu : Soccia (Corse-du-Sud).
Ayant-droit : DEFRANCHI (Marie, Félicité),
sa veuve, née le 13 janvier 1786 à Soccia
(Corse-du-Sud).
BB/25/202, doss. 3955 P2 (1847).
DEFIEF (Victoire, Christine), nom figurant
dans la notice : WACQUEZ (Antoine, Joseph).
DEFRANCHI (Marie, Félicité), nom figurant
dans la notice : DEFRANCHI (Louis).
92
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DEFRESNE (Jean, Thomas).
Juge de paix. Lieu : Paris (2ème
arrondissement).
Ayant-droit : SERREAU (Catherine, Adélaïde,
Françoise), sa veuve, née le 23 avril 1767 à
Paris.
BB/25/48, doss. 757 P (1816).
DEFUANS (François, Ignace).
18/03/1753, Amange (Jura).
Juge de paix. Lieu : Rochefort (Jura).
BB/25/87, doss. 1036 P2 (1824).
DEFUMADE (Annet, Amable).
28/06/1787, Ahun (Creuse).
Juge. Lieu : Guéret (Creuse).
BB/25/198, doss. 3867 P2 (1846).
DEGEORGE (Anne, François).
05/11/1758, Blanzat (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Clermont-Ferrand (Puy-deDôme).
BB/25/184, doss. 3481 P2 (1842).
DEGEORGES (Gilbert).
27/10/1777, Lupersat (Creuse).
Procureur de la république. Lieu : Aubusson
(Creuse).
BB/25/223, doss. 4547 P2 (1850).
DEGESNE (Anne, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : GUILLOT (Claude).
DEGLATIGNY (Louise, Clotilde), nom
figurant dans la notice : ORLÉANS (Victor,
Guillaume, François d').
DEGOLA (Marie, Nonce), nom figurant dans la
notice : GIORDANI (Antoine, Marie).
DEGOURNAY (Amand).
20/01/1785, La Haye-Pesnel (Manche).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/207, doss. 4113 P2 (1848).
DEGOUY (Dominique, François, Jean).
22/01/1774, Saumur (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Beaufort (Maine-et-Loire).
BB/25/186, doss. 3523 P2 (1842).
DEGRAND (Jacques).
13/04/1783, Carcassonne (Aude).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/244, doss. 5150 P2 (1853).
DEGRANGE (Marie, Rose), nom figurant dans
la notice : DESLIX (Simon).
93
DEGRAS (Jean, Paul, Joseph, François).
18/09/1768, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/234, doss. 4851 P2 (1852).
DEGRENON (Jeanne), nom figurant dans la
notice : COLLANGETTES (Jean, Baptiste).
DEGROS (Avit, Jules, Barthélemy).
10/03/1801, Romans (Drôme).
Juge. Lieu : Valence (Drôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SALLIER (Rose, Marie, Laure), sa veuve, née
le 14 août 1822.
BB/25/248, doss. 5253 P2 (1854) et
BB/25/241, doss. 5043 P2 (1852).
DEGROUVE (Henriette, Séraphine), nom
figurant dans la notice : GOHIN (Louis,
Joseph).
DEGUILHEM (Jean, Baptiste).
Procureur du roi. Lieu : Lectoure (Gers).
BB/25/250, doss. 89 P2 (1818).
DEHAUMONT (Marie, Anne, Rosalie), nom
figurant dans la notice : FOURQUEMIN
(Michel, Rémy).
DEHERAIN (Alexandre, Pierre, Louis).
Président à la cour. Lieu : Paris.
Ayant-droit : LERMINIER (Herminie), sa
veuve, née le 7 novembre 1798 à Abbeville
(Somme).
BB/25/165, doss. 2992 P2 (1837).
DEJARDIN, voir LULÉ-DEJARDIN
(Charles, Lubin).
DEJAX (Jean, Joseph).
15/07/1776, Brioude (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : Auzon (Haute-Loire).
BB/25/222, doss. 4505 P2 (1850).
DEJEAN (Ambroise, Germain).
21/05/1799, Villeneuve (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Villeneuve (Aveyron).
BB/25/215, doss. 4314 P2 (1849).
DEJEAN (Barbe, Élisabeth, Justine), nom
figurant dans la notice : GEOFFROY (Pierre,
Jean).
DEJEAN (Guillaume).
Juge. Lieu : Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Ayant-droit : HERBÉ (Catherine, Marie,
Thérèse), sa veuve, née le 15 mars 1782 à
Perpignan (Pyrénées-Orientales).
BB/25/163, doss. 2959 P2 (1837).
93
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DEJEAN (Jean, Joseph, Xavier).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : FLOTARD (Sophie, Josèphe), sa
veuve, née le 10 octobre 1783 à Vabres
(Aveyron).
BB/25/199, doss. 3920P2 (1846).
DEJEAN (Jean, Pons).
16/05/1742, Molières (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Molières (Tarn-etGaronne).
BB/25/59, doss. 209 P2 (1819).
DE KYTSPOTTER (Pierre, Henri, Ange,
Joseph).
19/06/1788, Bailleul (Nord).
Procureur du roi. Lieu : Dunkerque (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VERQUERE (Louise, Adèle, Aimée, Marie),
sa veuve, née le 4 septembre 1792 à Ypres
(Belgique). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/195, doss. 3775 P2 (1845) et
BB/25/222, doss. 4526 P2 (1850).
DELABALME (Magdeleine, Rose), nom
figurant dans la notice : VALLET (Jean,
Louis).
DELABERGERIE.
Préfet du département de l'Yonne.
BB/25/251, doss. 215 P2 (1819).
DELABOUREYS (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Chénérailles (Creuse).
BB/25/265, doss. 1215 P2 (1826).
DELABRUYERE, nom figurant dans la
notice : ARTHUYS (Claude d').
DELACHAISE (Philibert, Sophie).
Président. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
Ayant-droit : DENUIS (Bernarde), sa veuve,
née le 10 mars 1766 à Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/136, doss. 2256 P2 (1831).
DELACHEZE-MUREL (Pierre, Joseph).
17/12/1744, Martel (Lot).
Maître des requêtes au conseil d'État.
BB/25/260, doss. 691 P2 (1823).
DELACOSTE (Jean, Aimé).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (dossier 2): GROS
(Antoinette, Marie, Anne), sa veuve, née le 29
juillet 1751 à Rochefort (Charente-Maritime).
BB/25/35, doss. 243 P (1815) et BB/25/39,
doss. 425 P (1815).
DELACOSTE (Joséphine, Sophie, Olive), nom
figurant dans la notice : PETINIAUD
(François).
94
DELACOUR (Charles, Alexandre).
Juge de paix. Lieu : Romans-sur-Isère (Drôme).
BB/25/250, doss. 145 P2 (1818).
DELACOUR (Joséphine, Françoise), nom
figurant dans la notice : BRUÈRE (René,
Marc).
DELACOURT (Jean, Baptiste, Charles).
06/10/1738, Cousances (Meuse).
Juge. Lieu : Châlons-sur-Marne (Marne).
BB/25/86, doss. 996 P2 (1824).
DELACOURT (Jeanne, Marie), nom figurant
dans la notice : BOUSSIER (Jean).
DELACOUX-MARIVAULT (Jean, Victor).
25/05/1774, Le Blanc (Indre).
Juge de paix. Lieu : Le Blanc (Indre).
BB/25/142, doss. 2427 P2 (1832).
DELACROIX.
Président. Lieu : Mâcon (Saône-et-Loire).
BB/25/250, doss. 73 P2 (1818).
DELACROIX (Charles).
Notaire. Lieu : Beaumont-le-Roger (Eure).
BB/25/51/3, doss. 989 P (1816).
DELACROIX (Henri).
Greffier. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
BB/25/51/10, doss. 1263 P (1817).
DELACROIX (Jacques, Robert).
Substitut du commissaire du gouvernement.
Lieu : Bernay (Eure).
Ayant-droit : AMIOT (Marguerite, Rose), sa
veuve.
BB/25/266, doss. 1267 P2 (1826).
DELACROIX (Jacques, Vincent).
09/05/1743, Paris.
Juge. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/104, doss. 1419 P2 (1827).
DELAFAYE (Jean).
13/01/1786, Azé (Mayenne).
Juge. Lieu : Laval (Mayenne).
BB/25/241, doss. 5051 P2 (1852).
DELAFAYE-DUBOURGOIN (François,
Pierre).
15/08/1785, Chalais (Charente).
Juge de paix. Lieu : Chalais (Charente).
BB/25/215, doss. 4329 P2 (1849).
DELAFLEUTRIE (Antoine, Jacques).
18/01/1760, Paris.
Procureur au tribunal des douanes. Lieu :
Cologne (Roër, auj. Allemagne).
BB/25/30, doss. 21 P (1814).
94
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
95
DELAFOLLYE (Antoine, Louis).
25/06/1792, Hocquinghen (Pas-de-Calais).
Vice-président. Lieu : Saint-Omer (Pas-deCalais).
BB/25/243, doss. 5119 P2 (1853).
DELAHAYE-DEVAULX (Marie, Philippe,
Hubert).
10/06/1754, Arras (Pas-de-Calais).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/251, doss. 176 P2 (1818).
DELAFONT (Pierre, Joseph, Marie).
15/03/1748, Gap (Hautes-Alpes).
Juge. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
BB/25/109, doss. 1563 P2 (1828).
DELAHUPROYE (Antoine, Edme).
17/06/1765, Troyes (Aube).
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEMUET (Apolline), sa veuve, née le 2
octobre 1776 à Troyes (Aube). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/132, doss. 2168 P2 (1831) et
BB/25/172, doss. 3168 P2 (1839).
DELAFONTAINE (Jacques, Marie).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : TOY (Anne, Marguerite), sa
veuve, née le 10 février 1764 à Versailles
(Yvelines).
BB/25/69, doss. 583 P2 (1821).
DELAGE (Catherine), nom figurant dans la
notice : FOULLIÈRE (Charles, Pierre,
Marguerite).
DELAGE (Jean).
19/06/1749, Montpon (Dordogne).
Président. Lieu : Montpon (Dordogne).
BB/25/34, doss. 156 P (1814).
DELAGE (Jean, Baptiste, François).
Juge. Lieu : Saint-Girons (Ariège).
Ayant-droit : LACAZE (Perrette, Barthélémie
de), sa veuve, née le 22 août 1783 à Toulouse
(Haute-Garonne).
BB/25/87, doss. 1034 P2 (1824).
DELAIGLE (Marie, Antoinette), nom figurant
dans la notice : BOUCHE (Pierre, Balthazard).
DELAIGUE (Antoine, Louis).
30/08/1765, Sarrebourg (Moselle).
Chef des archives au ministère de la justice.
BB/25/200, doss. 3934 P2 (1847).
DELAINE (Nicolas, Pierre).
27/09/1765, Mathaux (Aube).
Juge de paix. Lieu : Brienne-le-Château
(Aube).
BB/25/202, doss. 3959 P2 (1847).
DELAISTRE, voir LAISTRE (Jacques, Jean,
Baptiste de).
DELALANDE (Paul, Hilaire).
15/01/1779, Caen (Calvados).
Président. Lieu : Mortagne (Orne).
BB/25/238, doss. 4973 P2 (1852).
DELAGOUTTE (Alexandre).
06/09/1788, Dijon (Côte-d’Or).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BAILLYAT de BROINDON (Catherine,
Alexandrine, Élisabeth, Dorothée), sa veuve,
née le 29 mai 1796 à Dijon (Côte-d’Or). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/184, doss. 3476 P2 (1842) et
BB/25/247, doss. 5240 P2 (1854).
DELAMARCHE (Antoine).
17/11/1742, Leffond (Haute-Saône).
Juge. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/97, doss. 1261 P2 (1826).
DELAGRANGE (Jean, Louis, Marie).
27/02/1777, Tarnac (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Bugeat (Corrèze).
BB/25/225, doss. 4607 P2 (1850).
DELAMARDELLE (Pierre, Suzanne, Marie).
26/11/1770, Port-au-Prince (Haïti).
Procureur général. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/44, doss. 614 P (1816).
DELAGRENÉ (François, Melchior).
05/02/1781, Amiens (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/140, doss. 2369 P2 (1832).
DELAMARRE (Alexis).
Président. Lieu : Pont-Audemer (Eure).
BB/25/270, doss. 1784 P2 (1829).
DELAHAUT (Jean, Baptiste).
18/09/1784, Charleville (Ardennes).
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
BB/25/276, doss. 2452 P2 (1832).
DELALORIAIS, voir ANGERDELALORIAIS (Jean, Julien).
DELAMARRE (Nicolas, Jacques, Marie).
14/02/1746.
Président du tribunal des douanes. Lieu : Rouen
(Seine-Maritime).
BB/25/32, doss. 105 P (1814).
95
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DELAMARRE (Prosper, Augustin, François).
19/05/1798, Loudéac (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Corlay (Côtes-d’Armor).
BB/25/189, doss. 3621 P2 (1843).
DELAON (Jacques, Rémi).
01/10/1761, Paris.
Juge de paix. Lieu : Crécy (Seine-et-Marne).
BB/25/148, doss. 2582 P2 (1834).
DELAMER (Marie, Henriette), nom figurant
dans la notice : CUCHET (Louis, Germain,
Bernard, Massis).
DELAON (Jacques, Rémy).
Né vers 1761 (vers), Paris.
Substitut. Lieu : Coulommiers (Seine-etMarne).
BB/25/43, doss. 571 P (1816).
DELAMETHERIE (Louis).
Président. Lieu : Bourges (Cher).
Ayant-droit : LUCE (Thérèse, Albertine), sa
veuve, née le 8 février 1771 à Paris.
BB/25/116, doss. 1726 P2 (1829).
DELAMOTTE (Marie, Élisabeth), nom
figurant dans la notice : BOULLAY (Nicolas,
Pierre, Paul).
DELANCE (Jean, Isaac).
Employé à l'imprimerie royale.
Ayant-droit : DACE (Adélaïde), sa veuve.
BB/25/268, doss. 1581 P2 (1828).
DELANDINE (François, Éléonore,
Magdeleine).
28/08/1781, Lyon (Rhône).
Vice-président. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/196, doss. 3790 P2 (1845).
DELANERIE (Paul).
05/09/1762, Suippes (Marne).
Juge de paix. Lieu : Suippes (Marne).
BB/25/131, doss. 2141 P2 (1831).
DELANGLE.
25/11/1737.
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/34, doss. 188 P (1813).
DELANGLE (Claude).
25/11/1737, Dreux (Eure-et-Loir).
Président. Lieu : Mortagne (Orne).
BB/25/108, doss. 1520 P2 (1827).
DELANGLE (Marie, Françoise, Pélagie), nom
figurant dans la notice : MELLIE (Louis).
DELANNOY (César, Henri, Joseph).
03/02/1788, Lille (Nord).
Juge de paix. Lieu : Pont-à-Marcq (Nord).
BB/25/194, doss. 3742 P2 (1844).
DELANOUE (Jean, Baptiste).
14/12/1765, Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Montrichard (Loir-etCher).
BB/25/107, doss. 1490 P2 (1827).
96
DELAPALME (Jean, Baptiste, Charles,
Édouard).
23/07/1768, Doullens (Somme).
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ISABELLE (Françoise, Émilie), sa veuve, née
le 17 janvier 1774 à Le Havre (SeineMaritime). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/161, doss. 2901 P2 (1836) et
BB/25/175, doss. 3285 P2 (1840).
DELAPIERRE.
Greffier de justice de paix. Lieu : Meaux
(Seine-et-Marne).
BB/25/257, doss. 497 P2 (1821).
DELAPIERRE (Louis, François).
09/04/1791, Montgerain (Oise).
Juge de paix. Lieu : Compiègne (Oise).
BB/25/242, doss. 5083 P2 (1853).
DELAPLACE (Alexis, François).
29/08/1793, Paris.
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/281, doss. 4311 P2 (1849).
DELAPLANCHE, voir DEFIENNESDELAPLANCHE (Oudart, François, Joseph).
DELAPORTE (Eugène, Théodore).
Juge de paix. Lieu : Pont-sur-Yonne (Yonne).
BB/25/270, doss. 1779 P2 (1829).
DELAPORTE (Jean, Baptiste).
07/07/1766, Courteville (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Buchy (Seine-Maritime).
BB/25/262, doss. 935 P2 (1824).
DELAPORTE (Jean, Baptiste, François).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : LE PROVOST (Jeanne, Thérèse),
sa veuve, née le 12 juin 1755 à Lamballe
(Côtes-d'Armor).
BB/25/91, doss. 1112 P2 (1825).
DELAPORTE (Marie), nom figurant dans la
notice : CALLANDREAU (Pierre).
96
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DELAROCHE (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Aixe-sur-Vienne (HauteVienne).
Ayant-droit : BRICAILLE (Françoise), sa
veuve, née le 23 janvier 1784 à Limoges
(Haute-Vienne).
BB/25/142, doss. 2423 P2 (1832).
DELAROY (Jean, François).
Juge. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
Ayant-droit : JOUSSEAUME (Marie,
Euphrasie, Félicité), sa veuve, née le 9
décembre 1783.
BB/25/62, doss. 364 P2 (1819).
DELARUE.
Employé à l'imprimerie royale.
BB/25/37, doss. 338 P (1815).
DELARUE.
Commis-greffier. Lieu : Montreuil (Pas-deCalais).
BB/25/282, doss. 4889 P2 (1852).
DELARUE (Louis, Henry).
13/07/1770, Versailles (Yvelines).
Juge de paix. Lieu : Breteuil (Eure).
BB/25/216, doss. 4346 P2 (1849).
DELASALLE (Auguste).
09/01/1774, Paris.
Juge de paix. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/274, doss. 2202 P2 (1832).
DELASIZE (Pierre, Charles).
17/07/1763, Sainte-Hélène-Bondeville (SeineMaritime).
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/145, doss. 2493 P2 (1833).
DELASSAT-DEPRESSIGNY (Pierre).
Président. Lieu : Confolens (Charente).
Ayant-droit : DUGARREAU (Françoise,
Agathe), sa veuve, née le 21 novembre 1811 à
Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
BB/25/197, doss. 3846 P2 (1845).
DELATTRE (Antoine, Charles, Victor,
Florentin).
29/10/1777, Gamaches (Somme).
Juge de paix. Lieu : Gamaches (Somme).
BB/25/241, doss. 5040 P2 (1852).
DELATTRE (Marie, Védastine, Françoise,
Joseph), nom figurant dans la notice :
RONSSIN-DUCHATELLE (Jean, François).
DELAUNAY (Jean, François, Bazile).
03/05/1750, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Juge. Lieu : Vitré (Ille-et-Vilaine).
BB/25/126, doss. 1996 P2 (1830).
97
DELAUNAY (Jean, Louis, Thomas, René).
20/04/1761.
Juge. Lieu : Domfront (Orne).
BB/25/40, doss. 459 P (1815).
DELAUNAY (Pierre, René, Léonard).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : FRIN de CORMERÉ (Marie), sa
veuve, née le 30 octobre 1773 à Laval
(Mayenne).
BB/25/116, doss. 1723 P2 (1829).
DELAUNAY (René, Marie).
Juge de paix. Lieu : Châtelaudren (Côtesd’Armor).
BB/25/278, doss. 2980 P2 (1837).
DELAUNEY (Marie, Rose, Marguerite), nom
figurant dans la notice : AVOYNE de
CHANTEREYNE (Victor).
DELAUNOY (Claude, Nicolas).
24/03/1768, Paris.
Juge de paix. Lieu : Huriel (Allier).
BB/25/274, doss. 2126 P2 (1832).
DELAVADALLE, voir PERRETDELAVADALLE (Valentin, Simon).
DELAVARENNE, voir BONNEAUDELAVARENNE (Denis, Thomas).
DELAVAULT (Nicolas, Benjamin, André).
Juge. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
Ayant-droit : DEMONT de LAVALETTE
(Anne, Paule), sa veuve, née le 14 avril 1787 à
Pontacq (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/200, doss. 3929 P2 (1846).
DELAVERGNE (Charles).
31/07/1743, Montmorillon (Vienne).
Juge. Lieu : Loches (Indre-et-Loire).
BB/25/91, doss. 1115 P2 (1825).
DELAVERGNE, voir YSABEAUDELAVERGNE.
DELAVIE.
Juge gruyer royal des eaux et forêts du comté
de Bohain.
Ayant-droit : sa veuve, née vers 1741.
BB/25/51/4, doss. 1011 P (1816).
DELAVIERGNE, voir DUPUYLATATDELAVIERGNE (Pierre).
DELAYE (Jean).
Président. Lieu : Mâcon (Saône-et-Loire).
Ayant-droit : SIRAUDIN (Marie, Espérance),
sa veuve, née le 25 juin 1744 à Mâcon (Saôneet-Loire).
BB/25/256, doss. 436 P2 (1822).
97
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DELAYE (Jean).
Né vers 1739.
Juge. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/38, doss. 389 P (1815).
DELECROIX (Ignace, Joseph).
13/04/1763, Rombies (Nord).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/38, doss. 374 P (1815).
DELAYRAC (Jean, Simon).
07/03/1756, Toulouse (Haute-Garonne).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/149, doss. 2595 P2 (1834).
DELEPIERRE (Philippe, Bertulphe, Parfait,
Joseph).
09/11/1769, Béthune (Pas-de-Calais).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/67, doss. 523 P2 (1821).
DELBOS-DUBOUSQUET (Antoine).
Juge. Lieu : Brive (Corrèze).
BB/25/275, doss. 2318 P2 (1832).
DELBREIL (Jean, Marie, Joseph).
Juge. Lieu : Montauban (Tarn-et-Garonne).
Ayant-droit : BESSIER (Marie, Rosalie), sa
veuve, née le 6 novembre 1798 à Lempant
(Tarn).
BB/25/223, doss. 4542 P2 (1850).
DELBREL (Pierre).
Président. Lieu : Moissac (Tarn-et-Garonne).
BB/25/251, doss. 104 P2 (1818).
DELCASSO (Laurent, Sauveur).
21/08/1783, Saint-Pierre-dels-Forcats
(Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Saillagouse (PyrénéesOrientales).
BB/25/239, doss. 5005 P2 (1852).
DELCROIX (Constant, Joseph, Marie).
22/02/1769, Berlaimont (Nord).
Juge de paix. Lieu : Berlaimont (Nord).
BB/25/160, doss. 2860 P2 (1836).
DELDICQUE (Jean, Baptiste, Joseph).
12/08/1764, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Saint-Omer (Pas-de-Calais).
BB/25/118, doss. 1780 P2 (1829).
DELEAU (Charles, François, Joseph).
Sous-chef au ministère de la justice.
Ayant-droit : BLONDEL (Norbertine,
Jacqueline, Perrette), sa veuve.
BB/25/260, doss. 694 P2 (1823).
DELEBARRE (Xavier, Joseph).
20/01/1761, Laventie (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Laventie (Pas-de-Calais).
BB/25/135, doss. 2236 P2 (1831).
DELECLUSE (Jean, Baptiste).
29/03/1751, Audierne (Finistère).
(1). président et (2) procureur au criminel. Lieu
: Quimper (Finistère).
Deux dossiers. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/139, doss. 2336 P2 (1832), et
BB/25/252, doss. 230 P2 (1819).
98
DELEPINE (Marie, Jacquemine), nom figurant
dans la notice : AULNETTE (René, Marie).
DELESPARDA de MAISONNEUVE.
Juge de paix. Lieu : Lagny (Seine-et-Marne).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/266, doss. 1328 P2 (1826).
DELESSE (Jacques, Louis).
Juge de paix. Lieu : Saint-Avold (Moselle).
Ayant-droit : VILLERS (Marie, Joseph de), sa
veuve, née le 31 octobre 1769 à Boulay
(Moselle).
BB/25/158, doss. 2822 P2 (1836).
DELESTRAC (Henriette), nom figurant dans la
notice : BERTRAND (Louis, Marie).
DELEUZE (Louise), nom figurant dans la
notice : DADRE (Jean).
DELEZEY, voir DROUART-DELEZEY
(Charles, François, Bernard).
DELFIOS (Anne, Marie), nom figurant dans la
notice : ACHER-DUVERNES (Jean,
François).
DELHORME (Barthélemy, Fleury).
24/08/1760, Lyon (Rhône).
Premier président. Lieu : Caen (Calvados).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELHORME (Jeanne, Marie, Joséphine), sa
veuve, née le 6 décembre 1775 à Saint-Pierre
(Martinique). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/125, doss. 1969 P2 (1830) et
BB/25/152, doss. 2662 P2 (1834).
DELHORME (Jeanne, Marie, Joséphine), nom
figurant dans la notice : DELHORME
(Barthélemy, Fleury).
DELIANE (Catherine, Sophie), nom figurant
dans la notice : FEYBESSE (Gabriel).
DELIGNY (Jean, François).
02/06/1752.
Juge de paix. Lieu : Pleumartin (Vienne).
BB/25/49, doss. 819 P (1816).
98
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DELISSALDE (Raimond).
07/03/1750, Briscous (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : La Bastide-Clairence
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/147, doss. 2551 P2 (1833).
DELLA CHA ( Benoîte), nom figurant dans la
notice : MUSELLI (Jean, André).
DELLEVILLE , voir PHILIPPEDELLEVILLE (Jean, François).
DELLEVILLE, voir PHILIPPES
d'ELLEVILLE (Auguste, Charlemagne).
DELMAS (Antoine).
11/08/1748, Marvejols (Lozère).
Juge. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/51/1, doss. 863 P (1816).
DELMAS de LA REBIÈRE (Antoine).
Né vers 1753.
Président. Lieu : Ussel (Corrèze).
BB/25/255, doss. 403 P2 (1820).
DELOCHE, voir ROYER-DELOCHE
(Alexandre).
DELOM-SORBE (Jean).
02/02/1748, Corbère (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Lembeye (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/139, doss. 2338 P2 (1832).
DELON (Adélaïde, Alexandrine), nom figurant
dans la notice : BAILLY (Nicolas).
DELONCLE (Jean, Pierre).
06/05/1752.
Président. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/47, doss. 714 P (1816).
DELONGEVILLE, voir FORISSIERDELONGEVILLE (Thomas).
DELORME (Laurian, Marcou).
01/02/1788, Vatan (Indre).
Juge. Lieu : Issoudun (Indre).
BB/25/228, doss. 4709 P2 (1851).
DELORT (François).
03/11/1753, Uzerche (Corrèze).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/112, doss. 1636 P2 (1828).
DELOURMEL de LA PICARDIÈRE (Aimée,
Marie), nom figurant dans la notice :
LEGEARD (Louis, Joseph).
DELOUTE, voir MARCOUL-DELOUTE
(Joseph, Louis, Charles, Alexandre).
99
DELPECH (Pierre).
06/12/1765, Lafitte (Lot-et-Garonne).
Juge. Lieu : Tonneins (Lot-et-Garonne).
BB/25/151, doss. 2651 P2 (1834).
DELPECH, voir PONCET-DELPECH (Jean,
Baptiste).
DELPER (Marie, Jeanne), nom figurant dans la
notice : TRESSENS (Louis).
DELPIERRE (Charles, Émile).
25/06/1797, Rancourt (Vosges).
Président. Lieu : Rethel (Ardennes).
BB/25/214, doss. 4306 P2 (1849).
DELPIERRE (Charles, François).
20/08/1758, Valfroicourt (Vosges).
Président. Lieu : Mirecourt (Vosges).
BB/25/159, doss. 2843 P2 (1836).
DELPIT (Jean).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : BENSSE (Marie, Françoise), sa
veuve, née le 23 juin 1775 à Lesparre
(Gironde).
BB/25/150, doss. 2627 P2 (1834).
DELPON.
Procureur du roi. Lieu : Figeac (Lot).
BB/25/274, doss. 2121 P2 (1832).
DELPONT (Jeanne), nom figurant dans la
notice : CHAUBET (Constant).
DELPUECH (Blaise, Vincent, Joseph).
25/03/1780, Sénaillac (Lot).
Président. Lieu : Figeac (Lot).
BB/25/236, doss. 4931 P2 (1852).
DELRIEU (Marie, Anne, Joseph, Marguerite),
nom figurant dans la notice : JULIEN (Jean,
François, Étienne, Louis).
DELSART (Marie, Abraham, Joseph).
08/10/1764, Valenciennes (Nord).
Juge de paix. Lieu : La Capelle (Aisne).
BB/25/145, doss. 2503 P2 (1833).
DELZONS.
Président. Lieu : Aurillac (Cantal).
Ayant-droit : HEBRARD (Marie, Anne,
Crispine), sa veuve.
BB/25/262, doss. 964 P2 (1824).
DELZONS (Jacques, Décime).
Juge. Lieu : Chartres (Eure-et-Loir).
Ayant-droit : OLIVIER (Héloïse), sa veuve,
née le 21 janvier 1799 à Souppes (Seine-etMarne).
BB/25/209, doss. 4185 P2 (1848).
99
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
100
DELZONS (Pierre).
25/10/1770, Aurillac (Cantal).
Chef de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SIMON (Anne, Julie), sa veuve, née le 23 août
1774 à Paris. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/70, doss. 619 P (1822), et BB/25/197,
doss. 3833 P2 (1845).
DEMAY (Pierre).
16/03/1754, Méru (Oise).
Procureur du roi. Lieu : Sens (Yonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHARIE (Anne, Julie), sa veuve, née le 3
juillet 1756. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/44, doss. 631 P (1816), et BB/25/256,
doss. 444 P2 (1821).
DEMANCÉ (Joseph, Marie).
13/07/1798, Piriac (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Saint-Nazaire (LoireAtlantique).
BB/25/221, doss. 4481 P2 (1850).
DEMEAUX d'ARMONVILLE (Jean,
Baptiste, Raoul).
28/01/1758.
Juge de paix. Lieu : Signy-l'Abbaye
(Ardennes).
BB/25/273, doss. 20443 P2 (1831.
DEMANTE.
Président. Lieu : Louviers (Eure).
BB/25/261, doss. 856 P2 (1824).
DEMARCAY (Alexandre).
Juge de paix. Lieu : Mirebeau (Vienne).
BB/25/249, doss. 54 P2 (1818).
DEMAREST (Jean, François, Alexandre).
27/06/1767, Gennes-Ivergny (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Auxi-le-Château (Pas-deCalais).
BB/25/130, doss. 2112 P2 (1831).
DEMARQUET (Adrien, Jean, Baptiste).
21/11/1798, Pontoise (Val-d’Oise).
Juge de paix. Lieu : Fleury-sur-Andelle (Eure).
BB/25/206, doss. 4092 P2 (1848).
DEMARTONNE (Guillaume, François).
18/05/1791, Le Havre (Seine-Maritime).
Chef de bureau à la direction des affaires
criminelles et des grâces au ministère de la
justice.
BB/25/220, doss. 4475 P2 (1850).
DEMAY (Denis, Marie).
13/11/1767, Paris.
Vice-président. Lieu : Melun (Seine-et-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GUERIN de VAUX (Alexandrine, Marie,
Marguerite), sa veuve, née le 3 octobre 1767 à
Melun (Seine-et-Marne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/151, doss. 2637 P2 (1834) et
BB/25/168, doss. 3052 P2 (1838).
DEMÉES (Louis, Michel).
Président. Lieu : Alençon (Orne).
Ayant-droit : ROUILLON de LEPINÉ
(Françoise, Marie, Victoire), sa veuve, née le 4
juin 1765 à Alençon (Orne).
BB/25/101, doss. 1361 P2 (1827).
DÉMÉES (Nicolas, Julien).
28/01/1782, Alençon (Orne).
Juge. Lieu : Mayenne (Mayenne).
BB/25/213, doss. 4267 P2 (1848).
DEMERCIÈRE (Suzanne, Clémentine), nom
figurant dans la notice : BESSON (Charles).
DEMERINGO.
Juge de paix. Lieu : Vannes (Morbihan).
Ayant-droit : LEPUILLON de VILLEON, sa
veuve.
BB/25/265, doss. 1214 P2 (1825).
DEMESMAY (Guy, Étienne, Donat).
05/08/1781, Pontarlier (Doubs).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/238, doss. 4976 P2 (1852).
DEMEURE (Anne, Marie, Thérèse), nom
figurant dans la notice : OBERLIN (Henri).
DEMEURÉ (Charles, Stanislas, Sébastien).
19/01/1775, Haguenau (Bas-Rhin).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/234, doss. 4856 P2 (1852).
DEMIAU-CROUZILHAC (Marie, Françoise,
Magdeleine, Angélique), nom figurant dans la
notice : PECH (Hippolyte).
DEMINIAC (Armand, Marie).
28/07/1763, Lannion (Côtes-d'Armor).
Juge. Lieu : Lannion (Côtes-d'Armor).
BB/25/159, doss. 2850 P2 (1836).
100
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DEMOLY (Claude, Louis).
04/06/1797, Lons-le-Saunier (Jura).
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/234, doss. 4845 P2 (1852).
DEMOMMERO.
Procureur du roi. Lieu : Autun (Saône-etLoire).
BB/25/45, doss. 661 P (1816).
DEMOMMEROT (Philippe).
31/03/1749, Autun (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/113, doss. 1662 P2 (1828).
DEMONBYNES (Jean, Charles, Denis).
29/04/1766, Mantes (Yvelines).
Juge. Lieu : Les Andelys (Eure).
BB/25/47, doss. 734 P (1816).
DEMONT de LAVALETTE (Anne, Paule),
nom figurant dans la notice : DELAVAULT
(Nicolas, Benjamin, André).
DEMORTAIN (Michel, Joseph).
28/09/1775, Ohain (Nord).
Juge de paix. Lieu : Trélon (Nord).
BB/25/108, doss. 1517 P2 (1827).
DEMOTES (Marianne), nom figurant dans la
notice : HUCAFOL (Marc, Antoine).
DEMOUCHY (Jean, Charles, Alexandre).
11/10/1760, Compiègne (Oise).
Président à la cour. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/117, doss. 1749 P2 (1829).
DEMOUGEOT (Jean, Pierre).
Procureur du roi. Lieu : Wassy (Haute-Marne).
BB/25/51/3, doss. 944 P (1816).
DEMOULIN (Nicolas, Claude, Auguste).
15/01/1790, Dijon (Côte-d’Or).
Juge de paix. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/232, doss. 4793 P2 (1852).
DEMOURS (Élise), nom figurant dans la
notice : HAINCQUE (Aquilas).
DENAMPS (Aimé, Louis).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : CHARLET (Catherine,
Séraphine), sa veuve, née le 23 septembre 1778
à Lyon (Rhône).
BB/25/200, doss. 3943 P2 (1847).
DENAMPS (Joachim).
Né vers 1738.
Conseiller au présidial. Lieu : Mâcon (Saôneet-Loire).
BB/25/39, doss. 421 P (1815).
101
DENAT (Pierre, Jean, Baptiste).
05/04/1770, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Mirepoix (Ariège).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SOYE (Joseph, Marie, Anne), sa veuve, née le
2 août 1775 à Toulouse (Haute-Garonne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/210, doss. 4105 P2 (1848) et
BB/25/218, doss. 4411 P2 (1849).
DENESDE (Alexandrine, Philippine, Sophie),
nom figurant dans la notice : GODEAU
d'ENTRAIGUES (Jean, Baptiste, Alexandre,
François).
DENGHIN (André).
Né vers 1752.
Juge de paix. Lieu : Le Pellerin (LoireAtlantique).
BB/25/50, doss. 831 P (1816).
DENIAU (Pierre).
29/11/1778, La Poitevinière (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Illiers (Eure-et-Loir).
BB/25/175, doss. 3267 P2 (1840).
DENIAUT (Guillaume).
13/03/1754, Saint-Martin-du-Puy (Gironde).
Juge. Lieu : La Réole (Gironde).
BB/25/135, doss. 2229 P2 (1831).
DENIS (Marie, Catherine), nom figurant dans la
notice : LEBESGUE (Simon, Pierre).
DENIS (Marie, Cécile, Louise), nom figurant
dans la notice : LEJOSNE (Étienne, Philippe,
Marie).
DENIS de LAGARDE (Pierre, François,
Marie).
Conseiller d'État.
Ayant-droit : ORCELLE de SAINT-ANGE
(Angélique, Joséphine), sa veuve.
BB/25/281, doss. 4132 P2 (1848).
DENIS-DUPORZOU (Joseph, Pierre, Marie).
11/11/1776, Pontrieux (Côtes-d'Armor).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/174, doss. 3229 P2 (1840).
DENIZART (Jean, Louis).
03/04/1763.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/51/8, doss. 1164 P (1817).
DENJOY.
Procureur. Lieu : Lectoure (Gers).
BB/25/282, doss. 5055 P2 (1852).
101
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DENOIX (Jean, Baptiste).
27/10/1761, Perpezac-le-Blanc (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Larche (Corrèze).
BB/25/92, doss. 1140 P2 (1825).
DENUCE de LAMOTHE (Jean).
Juge de paix. Lieu : Souillac (Lot).
BB/25/261, doss. 817 P2 (1824).
DENUIS (Bernarde), nom figurant dans la
notice : DELACHAISE (Philibert, Sophie).
DENYS (Marie, Agathe), nom figurant dans la
notice : POINSIGNON (Jean, Baptiste,
Charles).
DÉPÉNE (Michel).
11/10/1765, Villeneuve d'Agen.
Juge de paix. Lieu : Villeneuve-d'Agen, auj.
Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PLANTON (Marie), sa veuve, née le 24 janvier
1768 à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/168, doss. 3069 P2 (1838), et
BB/25/186, doss. 3545 P2 (1843).
DEPEYRE (Étienne, Gabriel).
15/11/1781, Montpezat (Tarn-et-Garonne).
Juge. Lieu : Cahors (Lot).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAUR (Catherine, Rose, Alexandrine), sa
veuve, née le 18 janvier 1784 à Cahors (Lot).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/222, doss. 4509 P2 (1850) et
BB/25/241, doss. 5073 P2 (1853).
DEPONS (Marie), nom figurant dans la notice :
DEVILLE.
102
DEPUSSAY (Marie, Jeanne), nom figurant
dans la notice : GUITON (Jean).
DEQUEN (Louis, Alexandre).
14/03/1746, Villers-Cotterêts (Aisne).
Huissier au ministère de la justice.
BB/25/56, doss. 110 P2 (1818).
DEQUEUX (Jean, Baptiste, Charles).
Procureur du gouvernement près du tribunal
des douanes. Lieu : Abbeville (Somme).
Ayant-droit : BOUTEILLER (Marie, Charlotte,
Françoise, Geneviève), sa veuve.
BB/25/271, doss. 1964 P2 (1830).
DEQUIN (Antoinette, Henriette), nom figurant
dans la notice : DECAISNE (Jean, Baptiste,
Marie).
DERAZEY (Jean, Nicolas).
21/06/1760, Harol (Vosges).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/74, doss. 493 P et 732P (1823).
DERAZEY (Nicolas, Siméon).
05/01/1759, Darney (Vosges).
Juge. Lieu : Épinal (Vosges).
BB/25/172, doss. 3180 P2 (1839).
DERCHE (Jean, Joseph).
Né vers 1762.
Conseiller. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/35, doss. 221 P (1815).
DEREMY (Pierre, Antoine, Toussaint).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : THORAU (Nicolas, Edmée,
Victoire), sa veuve, née le 25 avril 1769 à
Nogent-sur-Seine (Aube).
BB/25/134, doss. 2205 P2 (1831).
DEPRANDIÈRE (Jean, Joseph).
17/09/1737, Saint-Étienne (Loire).
Juge. Lieu : Saint-Étienne (Loire).
BB/25/51/2, doss. 917 P (1816).
DERIVAUX (Barbe, Clotilde), nom figurant
dans la notice : GEHIN (Nicolas, Christophe).
DEPRATS (Bernard).
13/06/1757, Toulouse (Haute-Garonne).
Président. Lieu : Saint-Gaudens (HauteGaronne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERENGUIER (Jeanne, Simon, Marie), sa
veuve, née le 30 juillet 1773 à Rabastens
(Tarn). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/163, doss. 2939 P2 (1837), et
BB/25/178, doss. 3331 P2 (1841).
DEROCHE dit JACQUES (René, François).
26/09/1770, Moutiers-les-Mauxfaits (Vendée).
Juge de paix. Lieu : Moutiers -les-Maufaits
(Vendée).
BB/25/279, doss. 3390 P2 (1841).
DERMINEUR (François, Joseph).
17/08/1767, Chatinois (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Wintzenheim (Haut-Rhin).
BB/25/212, doss. 4266 P2 (1848).
DERONAT, voir VIDAL-DERONAT
(Gilbert).
DEPRESSIGNY, voir DELASSATDEPRESSIGNY (Pierre).
102
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DERONZIÈRES (François).
20/05/1762, Vendôme (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Château-Renault (Indre-etLoire).
BB/25/63, doss. 390 P2 (1820).
DERONZIÈRES (Louis, Amand).
08/06/1751, Blois (Loir-et-Cher).
Juge. Lieu : Paris.
Deux dossiers.
BB/25/51/5, doss. 1061 P (1816), et
BB/25/269, doss. 1695 P2 (1828).
DERONZIÈRES (Madeleine, Marie), nom
figurant dans la notice : BAZIN (Joseph).
DERROUCH (Louis, Henry).
03/01/1759.
Procureur du roi. Lieu : Castres (Tarn).
BB/25/111, doss. 1618 P2 (1828).
103
DESBOIS (Anne, Augustine), nom figurant
dans la notice : GAUTHIER (Pierre).
DESBOIS (Hyacinthe, Ambroise).
Juge. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : BRIONE (Esther, Magdeleine), sa
veuve.
BB/25/252, doss. 272 P2 (1819).
DESBOIS (Jean, Baptiste).
19/12/1755, Cluny (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Vivonne (Vienne).
BB/25/263, doss. 1025 P2 (1824).
DESBOIS (Marie, Joseph, Héloïse), nom
figurant dans la notice : TIENGOUTRÉFÉRIOU (François, Victor, Fulgence).
DERUTH (Jacques, Bernard).
Né vers 1756 (vers), Mutzig (Bas-Rhin).
Juge de paix.
BB/25/94, doss. 1208 P2 (1826).
DESBOIS (Mathurin).
Premier président. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
Ayant-droit : FOUGERAY (Marie, Thérèse), sa
veuve, née le 10 avril 1750 à Saint-Méen (Illeet-Vilaine).
BB/25/51/2, doss. 924 P (1816).
DERY (Charles, François).
Né vers 1767.
Procureur du roi. Lieu : Montargis (Loiret).
BB/25/45, doss. 650 P (1816).
DESBOS (Jacques).
22/08/1748, Saint-Félicien (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Félicien (Ardèche).
BB/25/101, doss. 1359 P2 (1827).
DESANGLOIS (Joseph, Emmanuel, Florent).
Greffier de justice de paix. Lieu :
Fauquembergues (Pas-de-Calais).
BB/25/1078 P2 (1824).
DESBREUX, voir MOREAU-DESBREUX
(François, Jacques).
DESAZARS (Guillaume, Joseph, Jean,
François).
05/11/1754, Toulouse (Haute-Garonne).
Premier président à la cour. Lieu : Toulouse
(Haute-Garonne).
BB/25/38, doss. 386 P (1815).
DESAZARS (Joseph, Jean, François).
Président. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : PIETRO (Marie, Charlotte,
Rose), sa veuve.
BB/25/275, doss. 2295 P2 (1832).
DESBAINS (Charles, François).
02/04/1759, La Rochelle (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
BB/25/143, doss. 2464 P2 (1833).
DESBAN (François).
18/05/1739, Sauville (Ardennes).
Juge. Lieu : Sedan (Ardennes).
BB/25/58, doss. 175 P2 (1818).
DES BANCHERIES, voir MEREAUX DES
BANCHERIES (Philippe, Auguste).
DES BROISES, voir PIETTE DES BROISES
(Jean, Baptiste).
DESCAREST, voir CAMUSAT
DESCAREST (Jean, Baptiste, Jacques).
DESCHAMPS (Charles, Jacques).
Avocat général. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : GHEERBRANT (Thérèse,
Julienne), sa veuve.
BB/25/265, doss. 1169 P2 (1825).
DESCHAMPS (Jacques, Auguste).
26/09/1748, Chatellerault (Vienne).
Président. Lieu : Chatellerault (Vienne).
BB/25/51/3, doss. 953 P (1816).
DESCHAMPS (Pierre).
24/03/1758, Bayeux (Calvados).
Assesseur de l'ancien tribunal des douanes.
Lieu : Cherbourg (Manche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LE BARBIER-DUPLESSIS (Marie, Louise),
sa veuve. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/33, doss. 144 P (1814), et BB/25/267,
doss. 1463 P2 (1827).
103
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DESCHAMPS (Pierre, Victor).
20/07/1766, Caudebec (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Caudebec (SeineMaritime).
BB/25/154, doss. 2728 P2 (1835).
DESCHAMPS, voir ROCHERDESCHAMPS (Pierre).
DESCHARMES (Charles).
Juge de paix. Lieu : Nogent (Haute-Marne).
Ayant-droit : DAUBANTON (Anne,
Françoise), sa veuve, née le 6 avril 1769 à
Juzennecourt (Haute-Marne).
BB/25/109, doss. 1555 P2 (1828).
DESCHAUMES, voir GOGUYERDESCHAUMES (Pierre, Joseph).
DESCHEISES, voir BARET-DESCHEISES
(Louis).
DESCLAUX (Pierre, Bruno).
30/03/1784, Villefranche (Aveyron).
Procureur général. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOLINIER de LA MOLINE de
MONTPLANQUA (Amélie, Marie), sa veuve,
née le 2 octobre 1791 à Paris. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/124, doss. 1930 P2 (1830), et
BB/25/204, doss. 4032 P2 (1848).
DESCLOZEAU, nom figurant dans la notice :
VERON.
DESCLOZEAUX (Ernest).
08/06/1802, Paris.
Secrétaire général au ministère de la justice.
BB/25/204, doss. 4048 P2 (1848).
DESCLOZEAUX (Louis, François, Pierre).
27/08/1759, Courville (Marne).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/38, doss. 383 P (1815).
DESCOGNETS.
Conseiller au parlement. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/266, doss. 1351 P2 (1826).
DESCOGNETS (Joseph, Jean).
Né vers 1747.
Conseiller au parlement de Bretagne.
BB/25/39, doss. 413 P (1816).
104
DESCORDES (Pierre, Jean, Baptiste).
Président. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : MAILLET (Catherine, Henriette),
sa veuve, née le 18 août 1773 à Saintes
(Charente-Maritime).
BB/25/278, doss. 2912 P2 (1836).
DES DESERTS, voir DANGUY DES
DESERTS (Pierre, Marie).
DESERTINE (Jeanne, Victoire), nom figurant
dans la notice : OUDOT (François).
DES ETANGS (Adrien, Jean, Baptiste).
08/02/1779, Prez-sous-Lafauche (HauteMarne).
Président. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
BB/25/198, doss. 3854 P2 (1846).
DESEVRE (Jean, Louis, Charles, Claire).
25/02/1761, Crépy (Oise).
Juge de paix. Lieu : Luzarches (Val-d'Oise).
BB/25/130, doss. 2097 P2 (1831).
DESEZE (Jean, dit Casimir).
03/07/1765, Bordeaux (Gironde).
Président. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/272, doss. 1972 P2 (1831).
DESEZE (Paul, Romain).
23/07/1745, Bordeaux (Gironde).
Président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GROS de FILLION (Catherine), sa veuve, née
le 8 octobre 1759 à Bordeaux (Gironde). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/109, doss. 1554 P2 (1827) et
BB/25/113, doss. 1647 P2 (1828).
DESFONTAINES (Hippolyte, Joseph).
15/11/1767, Douai (Nord).
Juge. Lieu : Valenciennes (Nord).
BB/25/153, doss. 2700 P2 (1835).
DESFORGES (Antoine).
21/09/1777, Paray (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Digoin (Saône-et-Loire).
BB/25/187, doss. 3554 P2 (1843).
DESFORGES, voir BUCHET-DESFORGES
(Louis).
DES GARDES, voir BRUYS DES GARDES
(Émilien, Gilbert, Philibert).
DESCOMBES, voir ROBIN-DESCOMBES
(Jean, François).
104
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DESGOULLE (Claude).
03/01/1768, Commenailles (Jura).
Juge de paix. Lieu : Ploërmel (Morbihan).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BAUTO (Mathurine, Marie), sa veuve, née le
14 février 1800 à Sérent (Morbihan). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/205, doss. 4079 P2 (1848) et
BB/25/225, doss. 4601 P2 (1850).
DES GOUTES, voir NAVIÈRE DES
GOUTES (Jean, Baptiste, Morel, Benoît).
DESGOZIS, voir PERROT-DESGOZIS
(Bon).
DESGRANGES (Jean, Marie, Lili).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : LOYSEAU (Anne, Marie,
Élisabeth), sa veuve, née le 28 décembre 1772
à Lyon (Rhône).
BB/25/186, doss. 3548 P2 (1843).
DESGRANGES (Louise, Sophie), nom figurant
dans la notice : LEBON (Jean, Charles,
Sylvestre).
DESGRANGES (Pierre).
27/11/1772, Bordeaux (Gironde).
Président de la cour. Lieu : Bordeaux
(Gironde).
BB/25/235, doss. 4884 P2 (1852).
DESGREES (Charles, François).
05/07/1756.
Procureur du roi. Lieu : Segré (Maine-etLoire).
BB/25/51/5, doss. 1047 P (1816).
DESGREY (Jean, Baptiste, Benjamin, Louis,
Nicolas).
29/12/1754, Châteauvillain (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Châteauvillain (HauteMarne).
BB/25/272, doss. 2013 P2 (1831).
DES GUAYS, voir LEBOYS DES GUAYS
(Jacques, François).
DESHAYES (Jean, François).
Procureur général. Lieu : Évreux (Eure).
Ayant-droit : SEMENT (Marie, Anne,
Victoire), sa veuve, née le 26 février 1761 à
Bernay (Eure).
BB/25/160, doss. 2877 P2 (1836).
DESHAYES, voir SABLIÈRE-DESHAYES
(Sébastien).
105
DESHAYS (Jean, François).
04/10/1753, Grand-Camp (Eure).
Procureur général. Lieu : Évreux (Eure).
BB/25/41, doss. 481 P (1816).
DESHOULIÈRES, voir THABAUDDESHOULIÈRES (Jacques).
DESHUPES, voir LASNIER-DESHUPES
(Léon, Edme, Étienne).
DESIGNORIO (François).
Juge. Lieu : Calvi (Haute-Corse).
Ayant-droit : ARRIGHI (Julie, Mathée), sa
veuve, née le 10 juillet 1793 à Corte (HauteCorse).
BB/25/238, doss. 4957 P2 (1852).
DESJARDINS (Louis, Joseph, Éléonore).
12/06/1757, Saint-Quentin (Aisne).
Président. Lieu : Saint-Quentin (Aisne).
BB/25/166, doss. 3006 P2 (1837).
DESJARDINS (Pierre, Louis).
13/02/1786, Saint-Quentin (Aisne).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/252, doss. 4959 P2 (1852).
DESLANDES, voir BACHEY-DESLANDES
(Jean, Joseph).
DESLANDRES (Étienne, Claude, Joseph).
10/12/1750, Dourdan (Essonne).
Juge de paix. Lieu : Dourdan (Essonne).
BB/25/77, doss. 806 P2 (1824).
DESLANDRES, voir GOUGETDESLANDRES (Maurice).
DESLEBRES (Joseph, Marie, Sophie).
05/12/1778, Saint-André-de-Cruzières
(Ardèche).
Juge. Lieu : Largentière (Ardèche).
BB/25/236, doss. 4920 P2 (1852).
DESLIX (Simon).
22/07/1748, Bordeaux (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DEGRANGE (Marie, Rose), sa veuve, née le
20 janvier 1763 à Saint-Martin-de-Laye
(Gironde). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/137, doss. 2281 P2 (1831) et
BB/25/148, doss. 2574 P2 (1834).
DESLONGPARCS, voir LEBOUCHERDESLONGPARCS (François, Jean, Baptiste).
105
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DESMARET (Marie, Joseph).
01/08/1753, Saint-Trivier-de-Courtes (Ain).
Juge de paix. Lieu : Saint-Trivier-de-Courtes
(Ain).
BB/25/63, doss. 400 P2 (1820).
DESMARETS, voir PARCHOTDESMARETS (Gabriel).
DESMARETTE (Marie, Hélène), nom figurant
dans la notice : HUMBERT (Claude, Marie).
DESMAZIÈRES (Thomas, Louis).
16/02/1775, Angers (Maine-et-Loire).
Premier président de la cour. Lieu : Angers
(Maine-et-Loire).
BB/25/240, doss. 5017 P2 (1852).
DESMAZURES (Anne, Madeleine), nom
figurant dans la notice : CASTAIGNET (Jean,
Paul).
DESME-DUBUISSON, nom figurant dans la
notice : SPENS de LENCRE (de).
DESMIRAILS (Pierre).
17/06/1742, Bordeaux (Gironde).
Grand-prévôt. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/44, doss. 626 P (1816).
DESPEAUX (Adrien).
27/05/1774, Conteville (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Duclair (Seine-Maritime).
BB/25/252, doss. 4960 P2 (1852).
DESPEROUSE, voir ARCHONDESPEROUSE (Amable, Pierre).
DESPERRES, voir ROCHER-DESPERRES
(René, Louis).
DESPERREY, voir FRANCHETDESPERREY (François).
DESPERS (Marguerite, Marie, Magdeleine),
nom figurant dans la notice : MILANGES
(Jean, Joseph).
DESPLANCHES, voir PRESSACDESPLANCHES (Théodore).
DESPLANTES (Antoinette), nom figurant dans
la notice : MALLET (Jean, Louis).
DESPOIRRIES (Nicolas, Jean).
06/12/1759, Lannion (Côtes-d'Armor).
Procureur du roi. Lieu : Lannion (Côtesd'Armor).
BB/25/64, doss. 413 P2 (1820).
DESMOLIN (Jean, Baptiste).
30/01/1751, Lectoure (Gers).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/150, doss. 2631 P2 (1834).
DES PONTEIX, voir CHOSSIER DES
PONTEIX (Gabriel, Jean).
DESMOLINS (Paul, Charles).
21/08/1783, Lormes (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Lormes (Nièvre).
BB/25/221, doss. 4496 P2 (1850).
DESPREAULX (Charles, Antoine).
07/03/1757, Oisemont (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/58, doss. 173 P2 (1818).
DESMONTS (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : MAURICE (Jean, Hubert).
DESPREZ.
Magistrat.
BB/25/51/1, doss. 900 P (1816).
DESMORELLES, voir DECOMBESDESMORELLES (Antoine, Amable).
DESMORTIERS (Louis, Henry).
05/11/1782, Marestay (Charente-Maritime).
Procureur du roi. Lieu : Paris.
BB/25/189, doss. 3617 P2 (1843).
DESPORTES, voir BOSCHERONDESPORTES (Charles, Édouard).
DESPREZ (Amable).
Président. Lieu : Château-Thierry (Aisne).
Ayant-droit : FUMIRE (Louise de), sa veuve.
BB/25/273, doss. 2066 P2 (1831).
DESNOES, voir BUSCHEY-DESNOES
(Adrien, Georges).
DESPREZ (Emmanuel, Marin, Guillaume).
29/03/1768, Sainte-Scolasse (Orne).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/158, doss. 2814 P2 (1836).
DESNOS de LAGREE.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/10, doss. 1255 P (1817).
DESPREZ, voir COUROUX-DESPREZ
(Pierre, Marie, Justin).
DES ORCIÈRES, voir GAUTHIER DES
ORCIÈRES (Antoine, François).
106
DESPREZ de SAINT-GERMAIN (Charles,
Pierre).
25/08/1767, Orléans (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/173, doss. 3214 P2 (1839).
106
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DESPUECH (Jacques, Marie, Antoine,
Alexandre).
26/09/1751, Toulouse (Haute-Garonne).
Procureur du roi. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/41, doss. 491 P (1816).
DES VALLONS, nom figurant dans la notice :
KERMAREC (Alexandre de).
DESVAUX (Angélique, Marie), nom figurant
dans la notice : FLANDRE de BRUNVILLE
(François, Antoine de).
DESQUILBE (Marguerite, Sophie), nom
figurant dans la notice : PONCET-DELPECH
(Jean, Baptiste).
DESVAUX, voir RETHORE-DESVAUX
(Laurent, Martin, Pierre).
DESROCHAIS, voir MONMERQUEDESROCHAIS (Louis, Jean, Nicolas).
DESVIAL, voir PIAT-DESVIAL (Alexia,
Étienne).
DESROCHES, voir CHAMPIONDESROCHES (Charles, François).
DESVIGNES (Louis).
10/11/1785, Villebois (Ain).
Juge de paix. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/281, doss. 4159 P2 (1848).
DESRUAULX (Victoire, Sophie), nom figurant
dans la notice : COMBES (Augustin,
François).
DESRUELLES (Étienne, Joseph).
16/12/1756, Haverskerque (Nord).
Procureur du roi. Lieu : Béthune (Pas-deCalais).
BB/25/126, doss. 1994 P2 (1830).
DESSAIN de CHEVRIÈRES (Jean, Baptiste).
15/06/1750, Reims (Marne).
Procureur du roi. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/56, doss. 107 P2 (1818).
DESSENS (Jean, Marie).
19/04/1792, Marciac (Gers).
Juge. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/276, doss. 2418 P2 (1832).
DES TAISNIÈRES (Étienne, Louis, Charles,
Thomas).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/51/3, doss. 973 P (1816).
DESTENAVE (Marie, Ursule), nom figurant
dans la notice : MAZET (Hercule, Dominique,
Georges).
DESTERREAUX, voir BRILLATDESTERREAUX (François, Xavier).
DESTIEUX (Marie, Rose).
08/02/1784, Castelnau-Magnoac (HautesPyrénées).
Juge. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/200, doss. 3931 P2 (1846).
DESTOUCHES, voir BOUTETDESTOUCHES (Jean, Baptiste, Augustin).
DESTRAVAULT (Joseph, Xavier).
Né vers 1761, Charolles (Saône-et-Loire).
Magistrat de sûreté. Lieu : Le Blanc (Indre).
BB/25/253, doss. 298 P2 (1819).
107
DEUBLER (Élisabeth, Sophie), nom figurant
dans la notice : RAUTENSTRAUCH (Jean,
Guillaume).
DEULIN (Rosalie), nom figurant dans la
notice : MORCRETTE (Augustin, François,
Joseph).
DEUZAN (Jeanne, Charlotte), nom figurant
dans la notice : TOUPOT de BEVEAUX
(Henri, Simon).
DEVAHES de LA COUR (Urbain, Alexandre).
09/03/1761, Beaumont-en-Véron (Indre-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Chailland (Mayenne).
BB/25/83, doss. 928 P2 (1824).
DEVALLERY (Marie, François).
25/10/1762, Saint-Prix-sous-Beuvray (Saôneet-Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Léger-sous-Beuvray
(Saône-et-Loire).
BB/25/103, doss. 1407 P2 (1827).
DEVALS (Jacques, André).
09/10/1751, Montpellier (Hérault).
Procureur au criminel. Lieu : Bruges (Lys, auj.
Belgique).
BB/25/30, doss. 22 P (1814).
DEVARS (Jean).
Juge. Lieu : Angoulême (Charente).
BB/25/252, doss. 267 P2 (1819).
DEVAULX, voir DELAHAYE-DEVAULX
(Marie, Philippe, Hubert).
DEVAURE, voir RABUSSON-DEVAURE
(Claude, Joseph).
DEVAURE, voir RABUSSON-DEVAURE
(Jean, Baptiste).
DEVAUVERT, voir NIGAULTDEVAUVERT (Alexandre).
107
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DEVAUX, voir NÉE-DEVAUX (Edme,
Charles).
DEVAUX, voir GUERIN-DEVAUX (Louis,
Étienne).
DEVAUX, voir LEFEBVRE-DEVAUX
(Antoine, Marie).
DEVAUX-GUERARD (Joseph, Louis).
20/08/1773, Troyes (Aube).
Juge de paix. Lieu : Montmirail (Marne).
BB/25/149, doss. 2596 P2 (1834).
DEVEAUX (Jean, Baptiste, Joseph, Marie).
07/12/1756, Paris.
Chef de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAURENT (Marie, Agathe), sa veuve, née le
11 septembre 1764 à Remiremont (Vosges).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/51/8, doss. 1192 P (1817), et
BB/25/157, doss. 2805 P2 (1836).
DEVEAUX-LACOMBE (Jacques).
20/01/1768, Saint-Raphaël (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Excideuil (Dordogne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FEYDEL-LAROUSSILLE (Jeanne), sa veuve,
née le 3 février 1775 à Le Bugue (Dordogne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/178, doss. 3318 P2 (1840), et
BB/25/219, doss. 4446 P2 (1849).
DEVENNE (François, Étienne).
12/03/1806, Beaumont (Val-d’Oise).
Juge. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
BB/25/242, doss. 5088 P2 (1853).
DEVERINE.
Juge de paix. Lieu : Châteauponsac (HauteVienne).
BB/25/254, doss. 326 P2 (1820).
DEVERITE (Louis, Alexandre).
26/11/1743, Abbeville (Somme).
Juge. Lieu : Abbeville (Somme).
BB/25/31, doss. 38 P (1814).
DEVERNEILH (Jean, Baptiste, Joseph).
08/01/1789, Pluviers (Dordogne).
Substitut du procureur de la république. Lieu :
Nontron (Dordogne).
BB/25/210, doss. 4214 P2 (1848).
DEVERRIÈRE, voir MARCHANTDEVERRIÈRE (Alexandre, Pierre, Florentin).
108
DEVERS (Marie, Marguerite), nom figurant
dans la notice : ARNOULD (Jean, Nicolas).
DEVÈZE (Antoine, Julien).
12/12/1775, Aurillac (Cantal).
Président. Lieu : Montluçon (Allier).
BB/25/209, doss. 4162 P2 (1848).
DEVIC (Espérance, Josèphe, Claire, Gertrude),
nom figurant dans la notice : JOLY (Pierre).
DEVIENNE (Antoine, Aimé).
05/05/1792, Sainte-Menehould (Marne).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/197, doss. 3838 P2 (1845).
DEVILLE.
Employé à l'administration des droits réunis.
BB/25/32, doss. 102 P (1814).
DEVILLE.
Juge. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : DEPONS (Marie), sa veuve.
BB/25/270, doss. 1776 P2 (1829).
DEVILLE (François, Joseph).
17/07/1758, Benfeld (Bas-Rhin).
Juge. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/156, doss. 2756 P2 (1835).
DEVILLE (Jeanne, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : ROQUE (Pierre).
DEVILLE (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : ZAEPFFEL (Louis).
DEVILLE (Marin).
Juge de paix. Lieu : Virieu-le-Grand (Ain).
Ayant-droit : GUILLOT (Marie, Caroline), sa
veuve, née le 28 juillet 1788 à Belley (Ain).
BB/25/189, doss. 3623 P2 (1843).
DEVILLERS (Claude, Étienne).
02/07/1749, Besançon (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Lure (Haute-Saône).
BB/25/120, doss. 1827 P2 (1829).
DEVILLERS (Jeanne, Élisabeth, Agathe), nom
figurant dans la notice : L'ELEU de LA
SIMONNE (André, Simon).
DEVILLIÈRE (Jean, Baptiste).
15/01/1739, Paris.
Juge de paix. Lieu : Sèvres (Hauts-de-Seine).
BB/25/51/9, doss. 1245 P (1817).
DEVIN, nom figurant dans la notice :
MARGERIN.
DEVISME (Jacques, François, Laurent).
10/08/1749, Laon (Aisne).
Procureur général. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/42, doss. 557 P (1816).
108
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
109
DEVOISINS (Jean, Joseph).
09/02/1757, Nevers (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Clamecy (Nièvre).
BB/25/271, doss. 1958 P2 (1830).
DIE-DALISSAN (Joseph).
15/09/1752, Valence (Drôme).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/249, doss. 34 P2 (1816).
DEVOSTER (Marie, Jeanne, Victoire), nom
figurant dans la notice : MICHIELS (Jacques,
François, Louis).
DIETSCH (Sophie, Julie), nom figurant dans la
notice : MOERLEN (David).
DEVY (Anne), nom figurant dans la notice :
DANIEL (Charles, Joseph, Julien).
DEWAMIN (Joseph, Eugène).
03/02/1766, Auchy-les-Mines (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Campagne (Pas-de-Calais).
BB/25/126, doss. 2007 P2 (1830).
DEYDE de BOACA (Thècle, Josèphe,
Félicité), nom figurant dans la notice :
NOGUER d'ESPRER.
DEZAUTTÉ, voir LALAU-DEZAUTTÉ
(Gabriel, Narcisse, Germain).
DEZE (Denis, Bénigne).
14/06/1758.
Avocat général. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/51/9, doss. 1210 P (1817).
DEZEST (François).
30/10/1770, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/220, doss. 4476 P2 (1850).
DEZOUBRY (Jean, Baptiste).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : BASET (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 3 novembre 1753 à Montreuilsur-Mer (Pas-de-Calais).
BB/25/101, doss. 1363 P2 (1827).
D'HUMEZ, voir HUMEZ (Paul d').
DIAN (Michel).
11/07/1756, Lyon (Rhône).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/151, doss. 2654 P2 (1834).
DIDELOT (Charlotte), nom figurant dans la
notice : COURVOISIER.
DIDELOT (Claude, Nicolas).
28/09/1795, Charmois (Vosges).
Procureur général. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/208, doss. 4147 P2 (1848).
DIDIER (Marie, Anne, Victoire), nom figurant
dans la notice : MORICOURT (Louis,
Joseph).
DIEU (Antoine, Marie).
Rédacteur au ministère de la justice.
Ayant-droit : MOULIN (Marie, Reine, Sophie),
sa veuve, née le 21 octobre 1777 à Beauvais
(Oise).
BB/25/196, doss. 3788 P2 (1845).
DIEUDE (Jean, Melchior).
16/09/1739, Archail (Alpes-de-HauteProvence).
Président. Lieu : Digne (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/56, doss. 104 P2 (1818).
DIEUDONNE (Agathe), nom figurant dans la
notice : GEORGE (Jean, Joseph).
DIEUDONNE (Michel, François).
16/09/1783, Dreux (Eure-et-Loir).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/246, doss. 5179 P2 (1853).
DINTRANS (Félicité, Éléonore, Josèphe), nom
figurant dans la notice : FIGAROL (Jean,
Dominique).
DIONIS DU SEJOUR (Alexandre, Pierre,
François).
10/12/1768, Chartres (Eure-et-Loir).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RONDEAU (Marie, Antoinette, Octavie), sa
veuve, née le 7 août 1774 à Fontainebleau
(Seine-et-Marne). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/188, doss. 3594 P2 (1843) et
BB/25/189, doss. 3628 P2 (1843).
DIOUSIDON (François).
30/01/1734, Ussel (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Ussel (Corrèze).
BB/25/50, doss. 837 P (1816).
DIOVADA (Marie, Félicité), nom figurant dans
la notice : MONTERA (Joseph, Marie).
DIRASSEN (Antonin).
05/10/1771, Guiche (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Bidache (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/201, doss. 3988 P2 (1847).
DIRAY, voir LIÈGE d'IRAY (Joseph).
109
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DISDIER (Paul, Isidore).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pierre (CharenteMaritime).
Ayant-droit : GEYMULLER (Suzanne, Marie),
sa veuve, née le 3 juillet 1781 à Bâle (Suisse).
BB/25/247, doss. 5242 P2 (1854).
DIVERNERESSE (Léonard).
14/10/1756, Périgueux (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/41, doss. 499 P (1816).
DOAT (Jean, Marie).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : DUFAU (Jeanne, Marie, Louise),
sa veuve, née le 25 mai 1802 à Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/180, doss. 3357 P2 (1841).
DOBIGNIE (Hippolyte).
Directeur de l'enregistrement et des domaines.
Lieu : Anvers (Deux-Nèthes, auj. Pays-Bas).
Ayant-droit : MALFILLATRE (Augustine), sa
veuve.
BB/25/34, doss. 186 P (1815).
DOBUISSAC (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : LINDET.
DODARD (Jean, François).
18/02/1759, Vantortes (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Ernée (Mayenne).
BB/25/118, doss. 1774 P2 (1829).
DODIEU (René, Louis, Jean).
Suisse au ministère de la justice.
Ayant-droit : GÉRARD (Marguerite,
Antoinette), sa veuve, née le 17 juillet 1800 à
Franconville (Val-d’Oise).
BB/25/203, doss. 4005 P2 (1847).
DODOZ (Jean, François).
22/07/1768, Saint-Alban (Isère).
Juge de paix. Lieu : La Verpillière (Isère).
BB/25/125, doss. 1966 P2 (1830).
DOFFEGNIES (André, Marguerite, Élisabeth,
Joseph), nom figurant dans la notice :
CRESSAC (Hilaire, Gaspard de).
DOFFEGNIES (Cicercule, Désirée), nom
figurant dans la notice : SPERY (Armand,
Alexandre, René).
DOL (Louis, François).
Juge de paix. Lieu : Collobrières (Var).
BB/25/275, doss. 2252 P2 (1832).
DOLLE (Marie, Marine), nom figurant dans la
notice : MAUREL (Jacques, Jean, Raymond).
110
DOLSEGARAY.
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/46, doss. 695 P (1816).
DOMAT (Benoît).
27/04/1749, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Clermont-Ferrand (Puy-deDôme).
BB/25/51/2, doss. 920 P (1816).
DOMBIDAU de CROUSEILHES (Marie,
Jean, Pierre, Pie).
11/07/1792, Oloron (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/216, doss. 4357 P2 (1849).
DOMINGON (Jean).
08/09/1755, Issoire (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/74, doss. 716 P2 (1823).
DON (Marie, Rose, Baptistine), nom figurant
dans la notice : THOLOSE (Jacques,
Hyacinthe).
DONAY, nom figurant dans la notice : PILLAS
(Nicolas, Joseph).
DONDEAU (Nicolas).
25/03/1752, Fontaine (Marne).
Juge. Lieu : Melun (Seine-et-Marne).
BB/25/47, doss. 719 P (1816).
DONJAN (Gilbert).
11/03/1758, Moulins (Allier).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/167, doss. 3033 P2 (1838).
DONJAN (Jean).
23/04/1759, Moulins (Allier).
Juge de paix. Lieu : Decize (Nièvre).
BB/25/81, doss. 829 P2 (1824).
DONNAT, voir JACQUOT-DONNAT (Marie,
Jean, Pierre, Tiburce, Dominique).
DONNIOL (Marie), nom figurant dans la
notice : VIGNIAL (Jacques, François).
DONTOT (Thérèse, Jeanne, Marie), nom
figurant dans la notice : FRANQUET
(Gourgon).
DOPPEL (Aimée), nom figurant dans la
notice : MERIENNE (Jean, François, René).
DORAT (Mathieu).
Juge de paix. Lieu : Écoyeux (CharenteMaritime).
BB/25/38, doss. 361 P (1815).
110
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DORÉ (Françoise, Eugénie, Joseph), nom
figurant dans la notice : WALLERAND
(Baudouin, Joseph).
DORIGNY (Pierre, Joseph).
Chef de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : SAVARY (Louise, Rose,
Joséphine), sa veuve, née le 12 février 1780 à
Guise (Aisne).
BB/25/159, doss. 2839 P2 (1836).
D'ORIVAL de CRIEL, voir ORIVAL de
CRIEL (Vulfran, Jean, Baptiste d').
DORLEANS (Victor, Guillaume, François).
22/07/1763, Saint-Sauveur-le-Vicomte
(Manche).
Président. Lieu : Valognes (Manche).
BB/25/151, doss. 2660 P2 (1834).
DORLHAC de BORNE (Jean, Louis, Marie).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Le Puy
(Haute-Loire).
BB/25/277, doss. 2677 P2 (1835).
DORMOY.
Juge. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/253, doss. 300 P2 (1819).
DORMOY (Jean, Nicolas).
29/06/1755, Besançon (Doubs).
Juge. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/139, doss. 2331 P2 (1832).
DORNAY (Jean, François, Gabriel).
23/08/1729, Rouen (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Duclair (Seine-Maritime).
BB/25/37, doss. 356 P (1815).
DORNES (Jean, Pierre).
21/01/1762, Camboulas (Aveyron).
Juge. Lieu : Rodez (Aveyron).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RODAT (Marie, Rose, Christine, Thérèse), sa
veuve, née le 26 août 1762 à Rodez (Aveyron).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/149, doss. 2600 P2 (1834) et
BB/25/169, doss. 3107 P2 (1838).
DORON (François, Jacques, Nicolas).
12/05/1790, Strasbourg (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Truchtersheim (Bas-Rhin).
BB/25/201, doss. 3978 P2 (1847).
DOSQUE (Josèphe), nom figurant dans la
notice : DUCOR (Jean).
DOSSERY, voir GIN-DOSSERY (Louis,
Philippe, Alexandre).
111
DOSSIER (Jean, Louis).
12/03/1774, Valliquerville (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SIGNOL (Marie, Madeleine), sa veuve, née le
10 septembre 1766 à Rouen (Seine-Maritime).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/233, doss. 4836 P2 (1852) et
BB/25/246, doss. 5185 P2 (1853).
DOSSIN (Pierre, Louis).
11/02/1746, Clarbec (Calvados).
Juge. Lieu : Pont-l'Évêque (Calvados).
BB/25/51/3, doss. 982 P (1816).
DOUBLET (Anne, Nicolas).
Conseiller d'État.
Ayant-droit : LEDOUX (Marie, Charlotte), sa
veuve.
BB/25/249, doss. 42 P2 (1818).
DOUBLET (Louise, Rosalie), nom figurant
dans la notice : MOURRE (Joseph, Henri,
Louis, Grégoire).
DOUDARD de LAGREE (Marc, Marie).
08/04/1759.
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/30, doss. 24 P (1814).
DOUET d'ARCQ.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/34, doss. 164 P (1813).
DOUHERET (Hubert, François, Lazare).
16/12/1787, Montcenis (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Toulon-sur-Arroux (Saôneet-Loire).
BB/25/224, doss. 4589 P2 (1850).
DOUILLET (Joseph, Éloi).
Président. Lieu : Bourgoin (Isère).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/282, doss. 4722 P2 (1851).
DOUMIC (Antoine, Romain).
28/10/1787, Tournon (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Tournon (Lot-et-Garonne).
BB/25/219, doss. 4427 P2 (1849).
DOUMIC (Antoinette, Hyacinthe), nom
figurant dans la notice : MAILLARD de
JULLY (Joseph, Claude).
DOUSSET (Charles, Julien, Gervais).
Né vers 1746.
Greffier au conseil souverain de Corse.
BB/25/44, doss. 625 P (1816).
111
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DOUTRELEAU (Pierre, Louis, Marie).
08/05/1777, Arles (Bouches-du-Rhône).
Président. Lieu : Tarascon (Bouches-duRhône).
BB/25/237, doss. 4937 P2 (1852).
DOYAT (Balthasard).
Président. Lieu : Bourgoin (Isère).
BB/25/51/3, doss. 988 P (1816).
DOYEN (Jean, Nicolas).
18/04/1774, Versailles (Yvelines).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEDOUBLE (Marie, Nicole, Victoire), sa
veuve, née le 28 février 1786 à Montfermeil
(Seine-Saint-Denis). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/162, doss. 2920 P2 (1837) et
BB/25/164, doss. 2965 P2 (1837).
DOZON (Jean, Louis).
25/11/1790, Châlons-sur-Marne (Marne).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/205, doss. 4083 P2 (1848).
DRAGUE (Madeleine, Ursule, Victoire), nom
figurant dans la notice : MICHEL (Nicolas,
François).
DRAPPIER.
Juge de paix. Lieu : Courville (Eure-et-Loir).
BB/25/261, doss. 772 P2 (1824).
DREHER (Jacques).
Juge de paix. Lieu : Marmoutier (Bas-Rhin).
Ayant-droit : LORENTZ (Marie, Magdeleine),
sa veuve, née le 20 juin 1763 à Marmoutier
(Bas-Rhin).
BB/25/164, doss. 2969 P2 (1837).
DRET (Barthélemy).
Né vers 1756.
Juge de paix. Lieu : Villejuif (Val-de-Marne).
BB/25/51/7, doss. 1123 P (1816).
DREVON.
Président. Lieu : Langres (Haute-Marne).
Ayant-droit : DREVON (Marie, Anne,
Marguerite, Joséphine), sa fille.
BB/25/262, doss. 957 P2 (1824).
DREVON (Marie, Anne, Marguerite,
Joséphine), nom figurant dans la notice :
DREVON.
DRILHOLLE (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Foy (Gironde).
BB/25/282, doss. 4630 P2 (1850).
112
DRIVET (François).
11/06/1791, Libourne (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/148, doss. 2578 P2 (1834).
DROGY (Pierre, Louis, Alexandre).
16/01/1733, Coutances (Manche).
Juge. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/33, doss. 126 P (1814).
DROUART-DELEZEY (Charles, François,
Bernard).
Procureur du roi. Lieu : Dunkerque (Nord).
Ayant-droit : RIVIÈRE (Sophie), sa veuve.
BB/25/250, doss. 131 P2 (1818).
DROUIN (Élisabeth, Anne), nom figurant dans
la notice : GAULTIER (Urbain, Adam, Louis,
François).
DROUIN (Léonor).
24/08/1758, L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Bourgueil (Indre-et-Loire).
BB/25/171, doss. 3153 P2 (1839).
DROUYN de VAUDEUIL.
Maitre de requêtes.
BB/25/30, doss. 23 P (1814).
DRUET (Moyse, Élisée).
21/10/1791, Carrouges (Orne).
Juge de paix. Lieu : Carrouges (Orne).
BB/25/241, doss. 5070 P2 (1853).
DRUILHET (Daniel, Blaise, Xavier).
02/12/1757, Auch (Gers).
Juge. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/253, doss. 282 P2 (1819).
DRUY (Jean, Baptiste).
30/04/1775, Amigny-Rouy (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Crozon (Finistère).
BB/25/188, doss. 3603 P2 (1843).
DUBARD (François, Marguerite).
23/12/1784, Is-sur-Tille (Côte-d'Or).
Président. Lieu : Alger.
BB/25/213, doss. 4291 P2 (1849).
DUBARLE (Charles, Gabriel).
21/02/1764, Paris.
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RIVIÈRE-DUPUGET (Françoise, Renée), sa
veuve, née le 21 novembre 1777 à Saint-Denis
(Seine-Saint-Denis). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/112, doss. 1634 P2 (1828) et
BB/25/174, doss. 3224 P2 (1839).
112
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUBECQUET (Pierre, Auguste).
09/01/1780, Avranches (Manche).
Juge de paix. Lieu : Avranches (Manche).
BB/25/191, doss. 3672 P2 (1844).
DUBOIS (François, Aimable).
10/09/1759, Amiens (Somme).
Juge. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/144, doss. 2488 P2 (1833).
DUBEDAT (Marie, Louise), nom figurant dans
la notice : LAFFITTE (Charles, François).
DUBOIS (François, Marie).
25/10/1764, Moulins-Engilbert (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Moulins-Engilbert
(Nièvre).
BB/25/271, doss. 1881 P2 (1830).
DUBEDAT (Martial).
Juge de paix. Lieu : Marciac (Gers).
BB/25/250, doss. 108 P2 (1818).
DU BELLAY (Marie, François, Antoine,
Nicolas).
Juge. Lieu : Abbeville (Somme).
BB/25/252, doss. 261 P2 (1819).
DUBERGIER (André, Louis).
22/07/1767, Paris.
Président. Lieu : Rambouillet (Yvelines).
BB/25/168, doss. 3080 P2 (1838).
113
DUBOIS (François, Sylvain).
Juge de paix. Lieu : Amboise (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : PIC-PARIS (Honorine, Aimée,
Anne, Françoise), sa veuve, née le 11 novembre
1776 à Amboise (Indre-et-Loire).
BB/25/202, doss. 3957 P2 (1847).
DUBOIS (Françoise, Suzanne), nom figurant
dans la notice : BOREAU-LAJANADIE
(Nicolas, François).
DUBERNAD (Jean, Marie, Anne, Gaspard).
07/03/1763, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/164, doss. 2970 P2 (1837).
DUBOIS (Henriette, Louise, Anne), nom
figurant dans la notice : VIRVAUX (Claude,
François, Victor).
DUBERTRAND (Pauline), nom figurant dans
la notice : LAFEUILLADE (Étienne, Pierre).
DUBOIS (Jacques, François, César).
29/05/1744, Cambremer (Calvados).
Juge. Lieu : Ribérac (Dordogne).
BB/25/75, doss. 749 P2 (1823).
DUBEUF (Françoise, Émilie, Estelle), nom
figurant dans la notice : FORNIER (Jean,
François, Xavier, Casimir).
DU BIGNON, voir HARDY DU BIGNON
(Jean, Charles, Sévère).
DUBIGNON, voir HARDY-DUBIGNON
(Constant, Victor, Pierre).
DU BLANC, voir LABORDE DU BLANC
(Pierre, Sever).
DU BOILLE, voir LORIN DU BOILLE
(Victor).
DUBOIS.
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Alais (Essonne).
Ayant-droit : DEFOIX-DEFAURY, sa veuve.
BB/25/249, doss. 29 P2 (1817).
DUBOIS.
Président. Lieu : Périgueux (Dordogne).
Ayant-droit : BILTOU (Gabrielle), sa veuve.
BB/25/281, doss. 4433 P2 (1849).
DUBOIS (Anne, Félicité), nom figurant dans la
notice : NAUDIN (Jean, Claude).
DUBOIS (Antoine).
02/04/1747, Vaour (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Vaour (Tarn).
BB/25/92, doss. 1135 P2 (1825).
DUBOIS (Jean).
Juge de paix. Lieu : Terrasson (Dordogne).
Ayant-droit : BROSSARD de MARSILLAC
(Marie), sa veuve.
BB/25/267, doss. 1462 P2 (1827).
DUBOIS (Jean, Claude).
19/08/1742, Mirebeau (Vienne).
Président. Lieu : Châtellerault (Vienne).
BB/25/122, doss. 1876 P2 (1830).
DUBOIS (Joseph).
07/11/1754, Saujon (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saujon (CharenteMaritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
LENEUF de BEAUBASSIN (Geneviève,
Alexandrine), sa veuve, née le 29 octobre 1775.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/171, doss. 3149 P2 (1839), et
BB/25/182, doss. 3411 P2 (1841).
DUBOIS (Louis, Pierre).
10/08/1799, Douai (Nord).
Juge. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/223, doss. 5464 P2 (1850).
DUBOIS (Perrine, Étiennette), nom figurant
dans la notice : GARRY-SOUGÉ (René,
François).
113
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
114
DUBOIS (Pierre, Mayeul, Alexis).
23/10/1779, Bourges (Cher).
Président à la cour. Lieu : Bourges (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DAUVILLIER (Julienne, Désirée), sa veuve,
née le 8 janvier 1792 à Poitiers (Vienne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/218, doss. 4418 P2 (1849) et
BB/25/244, doss. 5130 P2 (1853).
DUBOSC (Pierre, Emmanuel).
22/01/1777, Le Havre (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HAREL (Caroline), sa veuve, née le 8 mai
1791 à Rouen (Seine-Maritime). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/282, doss. 4618 P2 (1850) et
BB/25/227, doss. 4677 P2 (1851).
DUBOIS (Thérèse, Louise), nom figurant dans
la notice : DUBOIS (Victor, Florentin).
DUBOSCH (Philippine, Françoise, Caroline),
nom figurant dans la notice : CHAVANNES
de LA GIRAUDIÈRE (Claude, Alexis de).
DUBOIS (Victor, Florentin).
Président. Lieu : Épernay (Marne).
Ayant-droit : DUBOIS (Thérèse, Louise), sa
veuve, née le 21 janvier 1774 à Saint-Amand
(Nord).
BB/25/119, doss. 1811 P2 (1829).
DUBOIS, voir ABRAHAM-DUBOIS
(Auguste, Guillaume, François).
DUBOIS, voir ABRAHAM-DUBOIS
(Théodore).
DUBOIS, voir SERRURIER-DUBOIS
(Melchior, Gaspard, Balthazard de).
DUBOIS de RIOCOUR (Antoine, Nicolas,
François).
25/10/1761, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Premier président à la cour. Lieu : Nancy
(Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/131, doss. 2133 P2 (1831).
DUBOIS-MEYRIGNAC (Joseph).
31/05/1768, Meyrignac (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Bénévent (Creuse).
BB/25/274, doss. 2118 P2 (1832).
DUBOIS-NIERMONT (Jean, François).
16/10/1749, Murat (Cantal).
Président. Lieu : Murat (Cantal).
BB/25/45, doss. 655 P (1816).
DUBOIS-SAINT-SÉVRIN (Jean, Marie).
08/10/1764, Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Juge. Lieu : Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEUDUGER (Félicité, Mathurine), sa veuve,
née le 9 novembre 1767 à Saint-Brieuc (Côtesd’Armor). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/148, doss. 2583 P2 (1834), et
BB/25/183, doss. 3449 P2 (1842).
DUBOSC (Françoise, Églantine), nom figurant
dans la notice : RIVALS de LACOMBE
(Jean, Pierre).
DUBOST (Charles, François, Juste).
Substitut. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : CONCEDIEU (Marie, Jeanne,
Adélaïde), sa veuve, née le 16 décembre 1746 à
Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/71, doss. 645 P2 (1822).
DUBOST (François, Jacques).
Substitut. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : DUBOST (Marie, Adélaïde,
Pélagie), sa fille, née le 7 octobre 1781 à Rouen
(Seine-Maritime) et DUBOST (Marie,
Victorine, Esther), sa fille, née le 10 janvier
1786 à Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/74, doss. 720 P2 (1823).
DUBOST (Marie, Adélaïde, Pélagie), nom
figurant dans la notice : DUBOST (François,
Jacques).
DUBOST (Marie, Victorine, Esther), nom
figurant dans la notice : DUBOST (François,
Jacques).
DUBOST, voir BOULHIÈRE-DUBOST
(Jean, Baptiste).
DUBOST, voir COUSSAUD-DUBOST (Jean,
Baptiste, Sylvain).
DUBOUCHERON-DEMANOUX (Élisabeth,
Jeanne, Mélanie), nom figurant dans la notice :
MAUFUS-CHEREIX (Alexandre, Antoine).
DU BOULAY, voir COUTELLE DU
BOULAY (François, Pierre).
DUBOURG (Antoine).
07/02/1782, Castets (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Casteljaloux (Lot-etGaronne).
BB/25/217, doss. 4384 P2 (1849).
DUBOURG (Élisabeth, Aimable, Jeanne), nom
figurant dans la notice : MAZADE de
PERCIN (Julien, Bernard, Dorothée).
114
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
115
DUBOURG (Étienne, Placide).
Juge de paix. Lieu : Castets (Landes).
BB/25/271, doss. 1955 P2 (1830).
DUCAMP (Jeanne, Catherine), nom figurant
dans la notice : GENEBRIASGOUTEPAGNON (Pierre).
DUBOURG, voir FOUENET-DUBOURG
(Jean, Baptiste, Hilarion).
DUCARIN (Louis, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Houdain (Pas-de-Calais).
BB/25/273, doss. 2063 P2 (1831).
DUBOURGNEUF, voir GARNIERDUBOURGNEUF (Jacques, Alexandre).
DUBOURGOIN, voir DELAFAYEDUBOURGOIN (François, Pierre).
DUBOUSQUET, voir DELBOSDUBOUSQUET (Antoine).
DUBOYS (Anne, Émilie), nom figurant dans la
notice : PUISARD (Charles, Pierre, Marie de).
DUBOYS (Gaspard, Marie).
20/11/1761, Grenoble (Isère).
Président à la cour. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/205, doss. 4082 P2 (1848).
DUBOYS (Jean, Jacques).
17/10/1768, Richelieu (Indre-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JUTTEAU DU HOU (Anne, Françoise), sa
veuve, née le 31 janvier 1780 à Le Mans
(Sarthe). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/192, doss. 3692 P2 (1844) et
BB/25/197, doss. 3832 P2 (1845).
DU BREIL, voir POISSON DU BREIL (Paul,
François).
DUBREUIL (Claude).
28/12/1755, Paris.
Juge. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/149, doss. 2610 P2 (1834).
DUBREUIL, voir CHASTEAU-DUBREUIL
(Pierre, François).
DUBREUIL, voir RIVAUD-DUBREUIL
(Jean).
DUBROC, voir SONNIER-DUBROC.
DUBUC (Claude).
18/01/1751.
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/117, doss. 1766 P2 (1829).
DUBUISSON, nom figurant dans la notice :
SPENS de LENCRE (de).
DUC (Marie, Françoise, Victoire), nom figurant
dans la notice : VIALETES (Jean, Prix,
Alexandre, Guy).
DUCARLA.
18/04/1760.
Procureur du roi. Lieu : Lavaur (Tarn).
BB/25/39, doss. 416 P (1815).
DUCASSE d'AMON (Paschal).
Juge. Lieu : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/51/5, doss. 1048 P (1816).
DUCASTEL.
Juge de paix. Lieu : Estrées-Saint-Denis (Oise).
BB/25/271, doss. 1889 P2 (1830).
DUCHAINE (Bastien).
17/05/1770, Saintes (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : La Roche-sur-Yon (Vendée).
BB/25/187, doss. 3558 P2 (1843).
DUCHALONGE de LA SALMONNAIX
(François, Pierre).
02/09/1781, Dinan (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Dinan (Côtes-d’Armor).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SERVILLE (Marie, Julienne, Jeanne de), sa
veuve, née le 5 avril 1783 à Lanvallay (Côtesd’Armor).
BB/25/209, doss. 4186 P2 (1848 :
DUCHALONGE-SALMONAIS) et
BB/25/235, doss. 4877 P2 (1852).
DUCHAMBGE (Marie, Joseph, Pauline), nom
figurant dans la notice : BLONDEL
d'AUBERT (Louis, Marie, Joseph).
DUCHATEAU (Louis).
10/04/1762, Saint-Sulpice-Laurière (HauteVienne).
Juge de paix. Lieu : Bessines (Haute-Vienne).
BB/25/170, doss. 3110 P2 (1838).
DUCHATEAU, voir PLAISANTDUCHATEAU (André, Martin, François).
DUCHATEL (Angélique, Charlotte, Louise),
nom figurant dans la notice : DUHAMEL
(Anselme, François, René).
DU CHÂTELET, voir ROBERT DU
CHÂTELET (Louis, Emmanuel, Maximilien
de).
DUCHATELLE, voir RONSSINDUCHATELLE (Jean, François).
115
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DU CHATELLIER, voir MAUFRAS DU
CHATELLIER (René, Louis).
DUCHATELLIER, voir NOIRAULTDUCHATELLIER (René, Jérôme).
DU CHATELLIER, voir NOYRAULT DU
CHATELLIER.
DUCHESNE, voir BESNARD-DUCHESNE
(Guillaume).
DUCHESNE, voir LAURENT-DUCHESNE
(Jacques, François).
DUCLAUD (Robert).
23/10/1766, Oradour-sur-Vayres (HauteVienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PRIEUR-CHAUVEAU (Marie, Rose,
Françoise), sa veuve, née le 22 janvier 1772 à
Poitiers (Vienne). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/161, doss. 2893 P2 (1836) et
BB/25/163, doss. 2932 P2 (1837).
DUCLAUX, voir MAGNAN-DUCLAUX
(Pierre, Antoine).
DUCLAUX, voir TEISSIER-DUCLAUX
(Jean, André, César).
DUCLOS ( Éléonore, Marie), nom figurant
dans la notice : SAULNIER.
DUCLOS (Jean).
Juge. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Ayant-droit : DAMARET (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 21 août 1753 à Tarbes (HautesPyrénées).
BB/25/96, doss. 1255 P2 (1826).
DUCLOS (Jules, Henri, Jean, Baptiste).
31/01/1769, Saint-Saturnin (Vaucluse).
Juge. Lieu : Apt (Vaucluse).
BB/25/174, doss. 3236 P2 ( 1840).
DUCLOS (Marie, Jean, Baptiste, François).
20/10/1774, Sainte-Barbe (Eure).
Juge de paix. Lieu : Gaillon (Eure).
BB/25/198, doss. 3881 P2 (1846).
DUCLOS, voir JUSSERAUD-DUCLOS
(Antoine).
DUCLOS, voir MARGOT-DUCLOS (Pierre,
François, Victor).
DUCLOUX, voir AUBUSSON DU CLOUX
(Mathieu).
116
DUCOR (Jean).
Juge de paix. Lieu : Mont-de-Marsan (Landes).
Ayant-droit : DOSQUE (Josèphe), sa veuve,
née le 23 juin 1797 à Castandet (Landes).
BB/25/228, doss. 4694 P2 (1851).
DUCORDIC (Emmanuel, Marie, Nicolas,
Thomas).
18/10/1781, La Roche-Bernard (Morbihan).
Vice-président. Lieu : Vannes (Morbihan).
BB/25/252, doss. 4962 P2 (1852).
DUCOTÉ (Pierre, Gabriel).
07/05/1753, Valsonne (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Feurs (Loire).
BB/25/103, doss. 1405 P2 (1827).
DUCOUDERT, voir BARET-DUCOUDERT
(Anne).
DUCOUDRAY (Jacques).
29/04/1772, Achères (Yvelines).
Homme de peine au ministère de la justice.
BB/25/104, doss. 1426 P2 (1827).
DU COUDRAY, voir LE PELLETIER DU
COUDRAY (René).
DUCOUDREY (Jacques).
19/05/1764, Passy (Paris).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/95, doss. 1224 P2 (1826).
DU COUEDIC de KERGOUALER.
Conseiller au parlement de Bretagne.
BB/25/50, doss. 827 P (1816).
DUCOURECH de RAQUINE.
Magistrat.
Ayant-droit : TSCHARNER, sa veuve.
BB/25/265, doss. 1211 P2 (1825).
DUCROS de SELVES (Pierre).
13/10/1769, Vieux (Calvados).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 394 P (1815).
DU DEFFAN, voir CATHOL DU DEFFAN
(Jean, Joseph, Anne).
DU DONJON, voir JACQUEMONT DU
DONJON (Jacques, François, Norbert,
Hippolyte).
DUFAGET (Joseph).
24/12/1739, Nérac (Lot-et-Garonne).
Procureur du roi. Lieu : Nérac (Lot-etGaronne).
BB/25/55, doss. 59 P2 (1817).
116
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUFAU.
Né vers 1737.
Juge. Lieu : Villefranche (Aveyron).
BB/25/51/3, doss. 961 P (1816).
DUFLOQUET (Jean, Baptiste).
04/06/1751, Cusset (Allier).
Procureur du roi. Lieu : Cusset (Allier).
BB/25/83, doss. 927 P2 (1824).
DUFAU (Catherine, Philippine), nom figurant
dans la notice : MOUREU (Pierre, Paul).
DUFLOS (Jacques, André).
Greffier en chef. Lieu : Doullens (Somme).
BB/25/35, doss. 212 P (1815).
DUFAU (Étienne).
Né vers 1736.
Juge suppléant. Lieu : Orthez (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/51/1, doss. 890 P (1816).
DUFAU (Jean, Louis).
17/11/1785, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Procureur général. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/204, doss. 4062 P2 (1848).
117
DUFORESTO-COUDE (Louis, César).
Juge de paix. Lieu : Pluvigner (Morbihan).
Ayant-droit : GUILLEMAUT de BEAULIEU
(Marie, Modeste, Pauline), sa veuve, née le 22
mars 1761 à Lorient (Morbihan).
BB/25/64, doss. 431 P2 (1820).
DUFAU (Jeanne, Marie, Louise), nom figurant
dans la notice : DOAT (Jean, Marie).
DUFORT (André).
Président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : FARROUILH (Ursule,
Angélique), sa veuve, née le 5 février 1764 à
Bordeaux (Gironde).
BB/25/94, doss. 1191 P2 (1825).
DUFAU (Pierre).
03/04/1755.
Président à la cour. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/51/8, doss. 1166 P (1816).
DUFOUR (Christophe).
15/07/1752, Lauzerte (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Bourg-de-Visa (Tarn-etGaronne).
BB/25/254, doss. 333 P2 (1820).
DUFAU (Théophile, Joseph).
Président. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/51/4, doss. 1030 P (1816).
DUFOUR (François, Louis).
18/05/1800, Neuville-sur-Escaut (Nord).
Frotteur au ministère de la justice.
BB/25/214, doss. 4297 P2 (1849).
DUFAUR (André).
14/02/1761, Tournan (Gers).
Juge. Lieu : Lombez (Gers).
BB/25/132, doss. 2169 P2 (1831).
DUFAUX (Louis, Jean, Baptiste).
15/05/1761, Calais (Pas-de-Calais).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/118, doss. 1778 P2 (1829).
DU FAY, nom figurant dans la notice :
HANOCQ (Jacques, François).
DUFFAU (Jean).
28/05/1753, Moirax (Lot-et-Garonne).
Président. Lieu : Condom (Gers).
BB/25/148, doss. 2589 P2 (1834).
DUFFAUT (Anne, Françoise, Joséphine), nom
figurant dans la notice : BROSSELARD
(Emmanuel).
DUFFERAY, voir GARNIER-DUFFERAY
(Charles, François).
DUFOUR (Jean, Nicolas).
31/10/1756, Thiers (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Saint-Rémy (Puy-deDôme).
BB/25/99, doss. 1327 P2 (1826).
DUFOUR (Pierre).
20/02/1779, Saint-Sever (Landes).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Sever (Landes).
BB/25/203, doss. 4022 P2 (1847).
DUFOURCQ (Gratien).
12/03/1756, Arthez (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Arthez (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/127, doss. 2027 P2 (1831).
DUFOURCQ-SALINIS (Jacques, Étienne).
26/12/1746.
Président. Lieu : Orthez (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/51/5, doss. 1036 P (1816).
DU FIED, voir PATORNAY DU FIED
(Jacques, Alexis, François).
117
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUFOUR de LA BOULAYE (Antoine,
François).
Vice-président. Lieu : Paris.
Ayant-droit : BERTINOT (Marie, Victoire), sa
veuve, née le 28 août 1777 à Paris.
BB/25/31, doss. 40 P (1814).
DUFOURNEAU, voir MOREAUDUFOURNEAU (Jacob).
DUFRAYER (Auguste).
Juge. Lieu : Coblence (Rhin-et-Moselle, auj.
Allemagne).
BB/25/35, doss. 247 P (1815).
DUFRAYSSE de LAFEUILLADE (Joseph).
21/05/1739, Tulle (Corrèze).
Juge. Lieu : Tulle (Corrèze).
BB/25/51/9, doss. 1225 P (1817).
DUFRESNEAU (Jacques, François).
Avocat général. Lieu : Turin (Pô, auj. Italie).
BB/25/34, doss. 184 P (1814).
DUFRESNOY (Jean, Louis).
15/09/1747, Senlis (Oise).
Président. Lieu : Senlis (Oise).
BB/25/96, doss. 1258 P2 (1826).
DUFRESNOY (Thérèse, Marie, Josèphe), nom
figurant dans la notice : CASAUBON
(Dominique, Auguste).
DU GALAN, voir LAGARDERE DU
GALAN (Joseph).
DUGARREAU (Françoise, Agathe), nom
figurant dans la notice : DELASSATDEPRESSIGNY (Pierre).
DUGAUGUER, voir LINATIERDUGAUGUER (François, Louis).
DUGENESTOUX, voir CALEMARDDUGENESTOUX (Pierre, Claude, Henry,
Gilbert).
DU GOULOT, voir GRIMPREL DU
GOULOT (Jean, Frédéric).
DUGUE (Joseph).
12/09/1752, Rémalard (Orne).
Juge. Lieu : Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir).
BB/25/83, doss. 921 P2 (1824).
DU GUÉMAUD, voir MALHERBE DU
GUÉMAUD (Joseph, François, René).
DU GUEMEN, voir RESLOU DU GUEMEN
(Pierre, Guy).
118
DUGUEN.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : VARIN (Perrine, Pauline), sa
veuve.
BB/25/263, doss. 1009 P2 (1824).
DUGUENET (Victor).
03/01/1798, Vesoul (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Belfort (Territoire-deBelfort).
BB/25/228, doss. 4689 P2 (1851).
DUGUERMEUR (Thérèse, Charlotte), nom
figurant dans la notice : HAMONDUPLESSIS (Joseph, Marie).
DUHAMEL (Anselme, François, René).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : DUCHATEL (Angélique,
Charlotte, Louise), sa veuve, née le 18 mai
1781 dans le Calvados.
BB/25/150, doss. 2626 P2 (1834).
DU HAMEL (Louis, Joseph).
08/08/1777, Bordeaux (Gironde).
Conseiller d'État.
BB/25/274, doss. 2114 P2 (1832), dossier
HAMEL (.. du).
DUHOT (Albert, Augustin, Antoine, Joseph).
11/06/1767, Condé (Nord).
Juge de paix. Lieu : Condé (Nord).
BB/25/199, doss. 3909 P2 (1846).
DU HOU, nom figurant dans la notice :
DUBOYS (Jean, Jacques).
DU HUTREL, voir LETELLIER DU
HUTREL.
DUJARDIN (Jean, Baptiste, Joseph).
23/07/1759, Roubaix (Nord).
Juge de paix. Lieu : Roubaix (Nord).
BB/25/268, doss. 1615 P2 (1828).
DULAC (Jean).
29/06/1766, Prayssac (Lot).
Juge de paix. Lieu : Puy-l'Évêque (Lot).
BB/25/126, doss. 2000 P2 (1830).
DULAC (Jeanne, Marie, Saunier), nom figurant
dans la notice : BOUDINHON (Marie, Joseph,
Valentin).
DULAC (Julien).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : TORTEL, sa veuve.
BB/25/279, doss. 3374 P2 (1841).
DULAC (Pierre).
Président. Lieu : Villefranche (Rhône).
BB/25/249, doss. 36 P2 (1818).
118
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DULAS, voir PREVOST-DULAS (Gilbert,
Marc).
DULAURON, voir ALLEMANDDULAURON (Pierre, Alexis).
DULOCLE (Thérèse, Généreuse, Sophie), nom
figurant dans la notice : PRAT (Jean, Baptiste,
Bénigne).
DULUC (Claude, Basile).
27/09/1759.
Juge de paix. Lieu : Alzon (Gard).
BB/25/135, doss. 2246 P2 (1831).
DULYS, voir HUGUET-DULYS (Charles,
Pierre, Alexandre).
119
DUMAZ (Joseph, Hyacinthe).
06/12/1753, Chambéry (Savoie).
Greffier. Lieu : Chambéry (Savoie).
BB/25/43, doss. 595 P (1816).
DUMERIL (Jean, Charles, François).
Né vers 1735.
Juge à la cour de justice criminelle du
département de la Somme.
BB/25/51/1, doss. 897 P (1814).
DUMESNIL (Arsène, François, Ferdinand).
27/12/1788, Maubeuge (Nord).
Juge de paix. Lieu : La Fère (Aisne).
BB/25/206, doss. 4099 P2 (1848).
DU MAGNY, voir RAVIER DU MAGNY
(Jacques).
DUMESNIL (Catherine, Angélique, Eugénie),
nom figurant dans la notice : CHARDEL
(Casimir, Marie, Marcellin, Pierre, Célestin).
DUMAIRE (Anne, Françoise), nom figurant
dans la notice : ROZIÈRES (Nicolas).
DUMETZ, voir BOUTEVILLE-DUMETZ
(Louis, Guillain).
DUMAIRE (Jean, Jacques).
Président. Lieu : Sarreguemines (Moselle).
Ayant-droit : PIERRON (Gertrude), sa veuve,
née le 9 juin 1770.
BB/25/252, doss. 229 P2 (1819).
DUMEUR-ROUSSILLON (Jean).
19/06/1767, Gujan (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Audenge (Gironde).
BB/25/168, doss. 3064 P2 (1838).
DUMAIRE (Nicolas, Antoine, Auguste).
16/01/1798, Sarreguemines (Moselle).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/161, doss. 2905 P2 (1837).
DUMEY (Jean, Baptiste).
26/08/1754.
Conseiller. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/35, doss. 226 P (1815).
DUMAREST.
01/04/1745, Montrichard (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : La Loupe (Eure-et-Loir).
BB/25/271, doss. 1871 P2 (1830).
DU MOLARD, nom figurant dans la notice :
LAGARDE (Jean, Scipion, Augustin de).
DUMAS (Étienne).
07/07/1772, Champagne-Mouton (Charente).
Juge de paix. Lieu : Champagne-Mouton
(Charente).
BB/25/197, doss. 3818 P2 (1845).
DUMOLIN (Pierre, Martin).
11/11/1791, Laruns (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Laruns (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/240, doss. 5014 P2 (1852).
DUMAS, voir REALIER-DUMAS (Jean,
François, Ignace).
DUMONT (André).
Né vers 1732.
Président. Lieu : Châtillon-sur-Seine (Côted'Or).
BB/25/33, doss. 109 P (1814).
DUMAS-CHAMPVALLIER (Pierre,
François).
Juge de paix. Lieu : Confolens (Charente).
Ayant-droit : SALOMON (Marie, Zoé), sa
veuve, née le 20 novembre 1790 à Confolens
(Charente).
BB/25/212, doss. 4261 P2 (1848).
DU MAS-DUTHEIL, voir RANON DU MASDUTHEIL (Étienne).
DUMAY (Marie, Claude, Jacquette), nom
figurant dans la notice : GAILLARD de
KERBERTIN (Pierre, Toussaint).
DUMOLARD, voir BONNET-DUMOLARD
(Joseph, Guignet).
DUMONT (Jean, Baptiste).
03/12/1748.
Juge de paix. Lieu : Vassy (Calvados).
BB/25/51/10, doss. 1271 P (1817).
DUMONT (Marie, Anne, Françoise), nom
figurant dans la notice : LACHASSE (Pierre,
Ignace).
119
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUMONT (Nicolas, Michel).
Juge de paix. Lieu : Meaux (Seine-et-Marne).
Ayant-droit : BRUXELLE (Geneviève,
Adélaïde), sa veuve, née le 30 octobre 1750 à
Paris.
BB/25/31, doss. 64 P (1814).
DU MONTANT, voir LE SERGEANT DU
MONTANT (Jean, Jacques).
DUMONT-COUTANT (Charles, Hilaire).
27/11/1779, Verteuil (Charente).
Juge de paix. Lieu : Saint-Martin-de-Ré
(Charente-Maritime).
BB/25/219, doss. 4451 P2 (1849).
DUMONTEIL-LAGRÈZE (Gérard).
27/03/1788, Douchapt (Dordogne).
Procureur de la république. Lieu : Périgueux
(Dordogne).
BB/25/222, doss. 4528 P2 (1850).
DUMONTEL (Jeanne), nom figurant dans la
notice : JANET-LASFOND (Jean).
DUMOUCHET, voir CHOCHEPRATDUMOUCHET (Denis, François, Jean).
DUMOULIN (Charlotte, Thérèse), nom
figurant dans la notice : TOUPILLIER
(Denis).
DUMOULIN (Michel, Théodore).
08/02/1758, Fouquerolles (Oise).
Juge de paix. Lieu : Pont-Sainte-Maxence
(Oise).
BB/25/73, doss. 677 P2 (1822).
DUMOULIN (Pierre, Lambert, Pascal).
20/04/1783, Liège (Belgique).
Président de la cour. Lieu : Colmar (HautRhin).
BB/25/244, doss. 5140 P2 (1853).
DUMOULIN (Pierre, Mathieu, Philippe,
Joseph).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : FAREZ (Émilie, Aimée,
Thérèse), sa veuve, née le 6 septembre 1802 à
Cambrai (Nord).
BB/25/201, doss. 3982 P2 (1847).
DUMOUTET (Étienne).
24/11/1760, Bourges (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/101, doss. 1356 P2 (1827).
DUMURIER, voir LEFEBVRE-DUMURIER
(Charles, Georges).
120
DUNAND (Pierre, François).
26/03/1750, Bletterans (Jura).
Juge. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
BB/25/62, doss. 352 P2 (1819).
DUPARC, voir HARDOUIN-DUPARC
(François, Julien).
DUPARGE d'AMBACOURT (Marc,
Hyacinthe).
Président au tribunal des douanes. Lieu :
Hambourg (Allemagne).
BB/25/30, doss. 25 P (1814).
DUPATY.
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/276, doss. 2463 P2 (1832).
DU-PATY, voir PICHARD-DU-PATY
(Alexis, Venant).
DU PAVILLON, voir GRENOT DU
PAVILLON (Marie, Jacques, François-dePaule, Bonaventure).
DUPERET (Pierre).
22/01/1758.
Juge de paix. Lieu : Aire (Landes).
BB/25/80, doss. 871 P2 (1824).
DUPERREY, voir LECHEVALIERDUPERREY (Pierre).
DUPERRIER de LARSAN (Jean, Baptiste,
Germain).
24/10/1754, Bordeaux (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Lesparre (Gironde).
BB/25/279, doss. 3361 P2 (1841).
DUPERRON (Amand, Marie).
Juge. Lieu : Vannes (Morbihan).
Ayant-droit : LEMERLE-BRULLENNE
(Françoise, Zoé), sa veuve, née le 29 novembre
1793 à Lorient (Morbihan).
BB/25/199, doss. 3913 P2 (1846).
DUPERRON (Jean, Marie).
22/08/1766, Belmont (Loire).
Juge de paix. Lieu : Belmont (Loire).
BB/25/163, doss. 2947 P2 (1837).
DUPERTUIS (Joseph, Pierre, Henri).
25/10/1763, Würtzburg (Allemagne).
Vice-président. Lieu : Châteauroux (Indre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CRUBLIER d'OPTER (Élisabeth), sa veuve,
née le 13 octobre 1775 à Châteauroux (Indre).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/129, doss. 2086 P2 (1831) et
BB/25/172, doss. 3192 P2 (1839).
120
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUPHÉNIEUX (Jean, Bertrand, Jacques).
Juge de paix. Lieu : Cajarc (Lot).
Ayant-droit : PEZET (Louise, Marie, Thérèse,
Catherine, Raymonde), sa veuve, née le 14
octobre 1786 à Figeac (Lot).
BB/25/204, doss. 4058 P2 (1848).
DUPIN.
Né vers 1748 (vers), Montpellier (Hérault).
Employé aux Droits Réunis.
BB/25/35, doss. 208 P (1815).
DUPIN (Félix).
18/02/1795, Pont-Audemer (Eure).
Président. Lieu : Pont-Audemer (Eure).
BB/25/237, doss. 4946 P2 (1852).
DUPIN (Jean, Pierre, Louis).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : RAMOND (Marie), sa veuve, née
le 3 janvier 1780 à Nîmes (Gard).
BB/25/164, doss. 2964 P2 (1837).
DUPIN (Louis).
Procureur du roi. Lieu : Valence (Drôme).
BB/25/267, doss. 1424 P2 (1827).
DUPIN (Suzanne), nom figurant dans la notice :
THOUREL (Jean, François).
DUPIN de GRANDPRE (Nicolas, Charles).
04/01/1751, Pont-Audemer (Eure).
Substitut de procureur du roi. Lieu : PontAudemer (Eure).
BB/25/252, doss. 256 P2 (1819).
DUPLAN, voir BIOSSE-DUPLAN (Casimir,
Timothée, Gabriel).
DUPLANTIER, voir TOSCANDUPLANTIER (Joseph).
DU PLESSIS, voir GUILLAUDEN DU
PLESSIS (Augustin, François, Marie de).
DUPLESSIS, voir HAMON-DUPLESSIS
(Joseph, Marie).
DUPLESSIS, nom figurant dans la notice :
DESCHAMPS (Pierre).
DUPLESSIS, voir ONFRAY-DUPLESSIS
(Louis, Amaury, Joseph, Jacques).
DUPLESSIS-QUEMENEUR (Pierre, Anne,
Toussaint).
01/11/1757, Saint-Martin (Finistère).
Procureur du roi. Lieu : Morlaix (Finistère).
BB/25/76, doss. 785 P2 (1824).
121
DUPLEX (Henri).
12/02/1751, Charlieu (Loire).
Juge de paix. Lieu : Charlieu (Loire).
BB/25/133, doss. 2191 P2 (1831).
DUPONCHEL (Louis, Augustin).
Greffier de justice de paix. Lieu : Amiens
(Somme).
BB/25/253, doss. 284 P2 (1819).
DUPONT (Anne, Joséphine), nom figurant dans
la notice : BOSSARD (François).
DUPONT (Jacques, Charles).
27/02/1767, Le Neubourg (Eure).
Président à la cour. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
BB/25/252, doss. 268 P2 (1819).
DUPONT (Jean, Baptiste, François, Joseph).
23/05/1752, Cérans (Sarthe).
Juge. Lieu : Les Andelys (Eure).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THORY (Anne, Sophie), sa veuve, née le 13
juillet 1774 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/136, doss. 2257 P2 (1831) et
BB/25/152, doss. 2678 P2 (1835).
DUPONT (Marguerite), nom figurant dans la
notice : EMERIGON (Marc, Pierre, Marie).
DUPONT (Marie, Antoinette), nom figurant
dans la notice : MASSE (Antoine, Philippe,
Henri).
DUPONT (Marie, Françoise, Joséphine), nom
figurant dans la notice : LESUEUR (Étienne).
DUPONT (Mathieu, Joseph).
10/12/1750, Barry (Belgique).
Président à la cour. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUQUESNE (Marie, Charlotte, Natalie,
Joseph), sa veuve, née le 7 juillet 1774 à Douai
(Nord). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/147, doss. 2552 P2 (1833) et
BB/25/160, doss. 2868 P2 (1836).
DUPORT.
Sous-chef du 2ème bureau de la comptabilité
au ministère de la justice.
BB/25/256, doss. 441 P2 (1821).
DUPORZOU, voir DENIS-DUPORZOU
(Joseph, Pierre, Marie).
121
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUPOUGET (Pierre, Michel).
20/03/1781, Cazoulès (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Carlux (Dordogne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BRASSAT-SAINT-PARTHEM (Marie,
Julienne), sa veuve, née le 12 juillet 1788 à
Aubin (Aveyron). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/228, doss. 4683 P2 (1851) et
BB/25/246, doss. 5200 P2 (1853).
DUPOY de GUITARD (Joseph).
10/11/1762.
Président. Lieu : Dax (Landes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
POSTIS (Sabine), sa veuve, née le 1er juin
1772 à Saubusse (Landes). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/65, doss. 439 P2 (1820)(2doss), et
BB/25/226, doss. 4648 P2 (1850).
DUPRADEIX, voir MAZERONDUPRADEIX (Philibert).
DUPRAT (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : BLONDEAU (Antoine, Jean,
Baptiste).
DUPRAT (Marie, Rose), nom figurant dans la
notice : DURANTEAU (André).
DUPRAT (Pierre, Louis).
Président à la cour. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : LAXAGUE (Marie, Anne), sa
veuve, née le 9 décembre 1783 à Bayonne
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/179, doss. 3351 P2 (1841).
DUPRE (Gaspard, Louis).
Né vers 1737.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 417 P (1815).
DUPRE DU PUJET (François, Paulin).
25/05/1766, Gimont (Gers).
Juge de paix. Lieu : Gimont (Gers).
BB/25/274, doss. 2131 P2 (1832).
DUPUICH (Félicité, Josèphe), nom figurant
dans la notice : POIRRIEZ (Nicolas).
DUPUIS (Augustin, Joseph, Dupuis).
31/03/1761.
BB/25/280, doss. 3829 P2 (1845).
DU PUJET, voir DUPRE DU PUJET
(François, Paulin).
DUPUJOL, voir ALBOISE-DUPUJOL (Jean,
Marie, Joseph).
122
DUPUY (Antoine).
27/02/1764, Neuvic (Corrèze).
Juge. Lieu : Ussel (Corrèze).
BB/25/254, doss. 322 P2 (1854).
DUPUY (Florent).
Président. Lieu : Rochechouart (Haute-Vienne).
Ayant-droit : PALLU de SOURDÉ (Marie), sa
veuve, née le 6 octobre 1766 en Indre-et-Loire.
BB/25/167, doss. 3042 P2 (1838).
DUPUY (Hugues).
08/11/1778, Montcléra (Lot).
Président. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/237, doss. 4932 P2 (1852).
DUPUY (Jean).
Né vers 1750, Trompette (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Ribérac (Dordogne).
BB/25/130, doss. 2125 P2 (1831).
DUPUY (Joseph, Jules).
Président à la cour. Lieu : Paris.
Ayant-droit : FAGNAN (Adélaïde, Marie), sa
veuve, née le 26 mars 1775 à Paris.
BB/25/186, doss. 3540 P2 (1842).
DUPUY (Louise), nom figurant dans la notice :
REYMOND (Jacques, Charles).
DUPUYLATAT-DELAVIERGNE (Pierre).
04/04/1745, Chambon (Creuse).
Juge. Lieu : Chambon (Creuse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAMBRE (Antoinette), sa veuve.
BB/25/61, doss. 316 P2 (1819) et BB/25/259,
doss. 616 P2 (1822 : DUPUYLALAT).
DUQUESNE (Marie, Charlotte, Natalie,
Joseph), nom figurant dans la notice :
DUPONT (Mathieu, Joseph).
DUQUESNOY (Louis, Michel).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : AUBERT (Marguerite), sa veuve,
née le 18 juillet 1773 à Briey (Meurthe-etMoselle).
BB/25/168, doss. 3079 P2.
DURADIER, voir MARTIN-DURADIER
(Jacques).
DURAN (Blaise).
01/05/1768, Mourède (Gers).
Juge de paix. Lieu : Vic-Fézensac (Gers).
BB/25/219, doss. 4445 P2 (1849).
DURAND (Alexandre, Paul).
24/04/1766, Revel (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Revel (Haute-Garonne).
BB/25/166, doss. 3003 P2 (1837).
122
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
123
DURAND (Anne), nom figurant dans la notice :
ALDEBERT (Jean, Pierre d').
DURAND (Jean, Antoine, Marie).
22/08/1780, Castelnaudary (Aude).
Président. Lieu : Castelnaudary (Aude).
BB/25/236, doss. 4903 P2 (1852).
DURAND (Jean, Baptiste, Frédéric).
Juge de paix. Lieu : Rohrbach (Moselle).
Ayant-droit : FABERT (Madeleine, Thérèse),
sa veuve, née le 26 octobre 1767 à Nancy
(Meurthe-et-Moselle).
BB/25/72, doss. 653 P2 (1822).
DURAND (Jean, Claude, Henry).
Juge. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/269, doss. 1716 P2 (1829).
DURAND (Jean, Michel, Pierre).
20/02/1779, Magny-le-Désert (Orne).
Juge. Lieu : Domfront (Orne).
BB/25/235, doss. 4871 P2 (1852).
DURAND (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : DURAND (Pierre, Xavier).
123
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DURAND (Mathieu).
02/03/1763, Lyon (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Poncin (Ain).
BB/25/110, doss. 1582 P2 (1828).
DURAND (Matthieu).
Juge de paix. Lieu : Montbrison (Loire).
Ayant-droit : CHASSAIGNON (Catherine), sa
veuve, née le 19 décembre 1768 à Montbrison
(Loire).
BB/25/145, doss. 2513 P2 (1833).
DURAND (Paul).
Greffier. Lieu : Le Vigan (Gard).
BB/25/250, doss. 113 P2 (1818).
DURAND (Pierre, Xavier).
Juge de paix. Lieu : Camarès (Aveyron).
Ayant-droit : DURAND (Marie, Élisabeth), sa
veuve, née le 25 janvier 1777 à Castelnaudary
(Aude). Voir aussi BB/25/171, doss. 3143 P2
(1839).
BB/25/238, doss. 981 P2 (1852).
DURAND (Pierre, Xavier).
16/08/1767, Latour (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Saint-Affrique (Aveyron).
Voir aussi BB/25/238, doss. 981 P2 (1852).
BB/25/171, doss. 3143 P2 (1839).
DURAND (Zoé, Françoise), nom figurant dans
la notice : GRANDIN.
DURAND d'ELECOURT (Georges, Louis,
Joseph).
10/11/1781, Douai (Nord).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/233, doss. 4840 P2 (1852).
DURANDE (Jean, Edme, Victor).
21/03/1799, Dijon (Côte-d’Or).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/224, doss. 4565 P2 (1850).
DURAND-LA-GRANGERE (Jean, Étienne).
05/02/1745, Libourne (Gironde).
Procureur du roi. Lieu : Libourne (Gironde).
BB/25/68, doss. 528 P2 (1821).
DURAND-MAILLANE (Pierre, Toussaint).
Juge. Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Ayant droit : PAULIER (Catherine), née le 14
novembre 1766 à Issoudun (Indre).
BB/25/32, doss. 95 P (1766).
DURANQUET, voir CHARDONDURANQUET (Dominique).
DURANSON (Anne, Adélaïde, Marguerite),
nom figurant dans la notice :
TEYSSONNIÈRE (Louis, Hippolyte).
124
DURANT (Paul).
11/11/1760, Saint-Hippolyte (Gard).
Juge de paix. Lieu : Saint-Hippolyte (Gard).
BB/25/181, doss. 3393 P2 (1841).
DURANTEAU (André).
Président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : DUPRAT (Marie, Rose), sa
veuve, née le 10 août 1758 à Bordeaux
(Gironde).
BB/25/51/9, doss. 1208 P (1817).
DURAZZO (Pierre, Paul).
Conseiller. Lieu : Bastia (Corse).
Ayant-droit : ROCCA-SERRA (Marie, Louise),
sa veuve, née le 28 janvier 1776 à Sartène
(Corse-du-Sud).
BB/25/105, doss. 1443 P2 (1827).
DURELLE (Guillaume).
Juge de paix. Lieu : Saint-Just-en-Chevalet
(Loire).
Ayant-droit : DURELLE (Jeanne, Marie), sa
veuve, née le 26 novembre 1789 à Saint-Justen-Chevalet (Loire).
BB/25/213, doss. 4279 P2 (1849).
DURELLE (Jeanne, Marie), nom figurant dans
la notice : DURELLE (Guillaume).
DUREPAIRE, voir GRIMARDDUREPAIRE (Léonard).
DURET (Louis, Gabriel).
09/04/1781, Saint-Jean d'Angely (CharenteMaritime).
Président. Lieu : Saint-Jean d'Angely
(Charente-Maritime).
BB/25/234, doss. 4861 P2 (1852).
DU RETAIT, voir BOUTILLIER DU
RETAIT.
DURETESTE (François, Élisabeth,
Marguerite), nom figurant dans la notice :
DARDENNE (Marie, Joseph).
DURFORT, voir MEDRANO-DURFORT
(Jean, Charles).
DURIER (Charles, François).
15/07/1758, Champvans (Haute-Saône).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
VIENNOT (Claude, Françoise), sa veuve, née
le 14 mai 1758 à Le Tremblois (Haute-Saône).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/62, doss. 342 P2 (1819) et BB/25/78,
doss. 823 P2 (1824).
124
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DURIER (Sylvestre, Nicolas).
30/12/1792, Paris.
Sous-chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/227, doss. 4661 P2 (1851).
DURIEZ (Louis, Joseph).
14/05/1766, Lille (Nord).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAJAULT (Louise, Laurence), sa veuve, née
le 5 septembre 1768 à Douai (Nord).
BB/25/191, doss. 3668 P2 (1844 : DURIEZMAJAULT) et BB/25/213, doss. 4286 P2
(1849).
DURIEZ (Marie, Angélique, Hyacinthe,
Joseph), nom figurant dans la notice :
LAMBERT (Pierre, Joseph, Marie).
DURIVAL, voir CHARBONNIERDURIVAL (Jean, Baptiste).
DURMIGNAT (Françoise, George), nom
figurant dans la notice : BARETDUCOUDERT (Anne).
DUROT (Marie, Barbe), nom figurant dans la
notice : HENOCQUE (Jean, Quentin, Fidèle).
DU ROTOIS, voir HUET DU ROTOIS
(Ambroise).
DUROURE (Pierre, Joachim).
24/09/1762, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
BB/25/136, doss. 2263 P2 (1831).
DUROYER, voir LAMURETE-DUROYER
(Antoine, Marie).
DUROZET, voir NÉRY-DUROZET (Joseph).
DURRIEU (Hector).
12/04/1740, Tourtouse (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Croix (Ariège).
BB/25/46, doss. 702 P (1816).
DUSAULNIER (Marie), nom figurant dans la
notice : FARRADECHE (Pierre, Pascal).
DUSAUSSEY (Pierre, Alphonse, Marie).
03/02/1794, Millières (Manche).
Président. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/241, doss. 5047 P2 (1852).
125
DUSSAUSSAY, nom figurant dans la notice :
LE PELLETIER DU COUDRAY (René).
DUTEIL (Jean, Étienne).
28/09/1772, Vincennes (Val-de-Marne).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
BB/25/171, doss. 3160 P2 (1839).
DUTHEIL, voir RANON DU MASDUTHEIL (Étienne).
DUTHIL (Jean).
30/04/1751, Grignols (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Grignols (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAINT-AOUSTE (Catherine), sa veuve, née en
1752 à Casteljaloux (Lot-et-Garonne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/80, doss. 868 P2 (1824), et BB/25/101,
doss. 1355 P2 (1827).
DUTIL-LATOUR (Pierre).
25/01/1753.
Substitut du procureur du roi. Lieu : Roanne
(Loire).
BB/25/51/7, doss. 1082 P (1816).
DUTILLET de VILLARS (Joseph, Henri).
20/05/1780, Versailles (Yvelines).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ISANGREMEL d'HERISSART (Anne, Marie,
Catherine d'), sa veuve, née le 9 avril 1789 à
Paris. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/201, doss. 3984 P2 (1847) et
BB/25/224, doss. 4586 P2 (1850).
DUTOCQ (Nicolas).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : TUREAU (Marie, Louise,
Adélaïde), sa veuve, née le 20 décembre 1762 à
Orbec (Calvados).
BB/25/62, doss. 349 P2 (1819).
DU TOLZA, voir MARRAUD DU TOLZA
(Pierre, Jean).
DU SAUSSOIS, voir LESTRE DU
SAUSSOIS (Louis).
DUTOYA (Jean).
Juge. Lieu : Condom (Gers).
Ayant-droit : LAMOTHE (Cécile), sa veuve,
née le 4 juin 1761 à Monterabeau (Lot-etGaronne).
BB/25/107, doss. 1496 P2 (1827).
DU SAUSSOY, nom figurant dans la notice :
NIEL (Jean, Pierre, Joseph).
DU TREMBLAY, nom figurant dans la notice :
GAULMIER (Gabriel, Luc).
DU SEJOUR, voir DIONIS DU SEJOUR
(Alexandre, Pierre, François).
125
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
126
DUTRONE.
Né vers 1752.
Juge. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/46, doss. 680 P (1816).
DUVAL de MONTMILAN ou DUVAL de
MONTMILLAN (André).
Président du Grand Conseil.
BB/25/33, doss. 147 P (1814).
DUTROUILH (Roch).
19/08/1780, Bordeaux (Gironde).
Président à la cour. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/124, doss. 1920 P2 (1830).
DUVAL-LAGRONDERIE (Yves, Aimable,
Jacques).
30/12/1754, Vierville (Manche).
Juge. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/44, doss. 622 P (1816).
DUTRUILLE (Bonne, Célestine, Félicité), nom
figurant dans la notice : SY (Louis, Charles,
Joseph).
DUVAL.
Greffier du tribunal de commerce. Lieu : Tulle
(Corrèze).
BB/25/256, doss. 437 P2 (1822).
DUVAL.
Juge de paix. Lieu : Lanvollon (Côtesd’Armor).
BB/25/278, doss. 3102 P2 (1838).
DUVAL (Charles, Albert, Marie, Félix).
Président. Lieu : Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : COCHART (Monique), sa veuve.
BB/25/264, doss. 1087 P2 (1825).
DUVAL (Claude, Michel).
10/01/1754, Puteaux (Hauts-de-Seine).
Juge de paix. Lieu : Meulan (Yvelines).
BB/25/77, doss. 807 P2 (1824).
DUVAL (Jean, Baptiste, Nicolas, Marie,
Augustin).
06/10/1774, Amiens (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARESSAL (Adélaïde, Flore), sa veuve, née
le 31 mai 1780 à Amiens (Somme). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/163, doss. 2945 P2 (1837), et
BB/25/210, doss. 4197 P2 (1848).
DUVAL (René, François).
Juge de paix. Lieu : Ducey (Manche).
Ayant-droit : GOUBERT (Jeanne), sa veuve.
BB/25/264, doss. 1124 P2 (1825).
DUVAL (Yves, Pierre, Jacques).
21/01/1774, Quimper (Finistère).
Président. Lieu : Brest (Finistère).
BB/25/237, doss. 4953 P2 (1852).
DUVAL-BERRANGERIE (Jean, François).
21/10/1752, Ernée (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Ernée (Mayenne).
BB/25/55, doss. 61 P2 (1817).
DUVAL-VILLEBOGARD (Julien, François).
19/04/1759.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/4, doss. 997 P (1816).
DUVERDIER (Joseph, Baptiste, Charles,
Clément, Casimir).
01/12/1787, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/222, doss. 4515 P2 (1850).
DUVERDIER (Paul).
14/03/1757, Raulhac (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Mur-de-Barrez (Aveyron).
BB/25/55, doss. 72 P2 (1818).
DUVERGER (Joseph, Victor, Michel).
30/05/1761, Saint-Méen (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Méen (Ille-etVilaine).
BB/25/277, doss. 2754 P2 (1835).
DUVERGIER (Pierre).
Huissier au conseil d'État.
Ayant-droit : AUBRY (Victoire, Apolline), sa
veuve, née le 11 décembre 1802 à La FertéMilon (Aisne).
BB/25/214, doss. 4309 P2 (1849).
DUVERGIER (Victor).
25/10/1756, Roquelaure (Gers).
Juge. Lieu : Saint-Jean-d'Angély (CharenteMaritime).
BB/25/147, doss. 2570 P2 (1834).
DUVERNAY, voir ROBIN-DUVERNAY
(Antoine).
DUVERNES, voir ACHER-DUVERNES
(Jean, François).
DUVERNOY (Charles, Léopold, Eberhard).
01/11/1774, Montbéliard (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Audincourt (Doubs).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JEANMAIRE (Françoise, Louise), sa veuve,
née le 25 novembre 1777 à Montbéliard
(Doubs). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/141, doss. 2400 P2 (1832), et
BB/25/233, doss. 4828 P2 (1852).
126
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
DUVET (Ursule, Victoire, Joséphine), nom
figurant dans la notice : JOETS (Maximilien,
Louis, Joseph).
DUVEYRIER (Honoré, Nicolas, Marie).
Premier président. Lieu : Montpellier (Hérault).
Ayant-droit : SERVIN (Philippine,
Marguerite), sa veuve, née le 22 novembre
1773 à Paris.
BB/25/171, doss. 3166 P2 (1839).
DUVEYRIER (Honoré, Nicolas, Nicaise).
06/12/1753, Pignans (Var).
Premier président. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/38, doss. 368 P (1815).
DUVILLARD (Marie, Hyacinthe, Pauline),
nom figurant dans la notice : GARLAN (Louis,
Hyacinthe, Alexandre).
DUVILLARD, voir CRAPONNEDUVILLARD (Paul, André, Martin).
127
EHRMANN (Jean, François).
12/01/1757.
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/49, doss. 803 P (1816).
ELECOURT, voir DURAND d'ELECOURT
(Georges, Louis, Joseph).
EL-HADJ-SAID, voir HADJ-ALI-BEN-ELHADJ-SAID.
ELLES (Jean, Michel).
01/10/1763, Riquewihr (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Andolsheim (Haut-Rhin).
BB/25/157, doss. 2789 P2 (1835).
ELLEVILLE, voir PHILIPPEDELLEVILLE (Jean, François).
ELLEVILLE, voir PHILIPPES
d'ELLEVILLE (Auguste, Charlemagne).
DUVIVIER, voir BOESSEL-DUVIVIER
(Gabriel).
ELMINGER (Nicolas).
Né vers 1762.
Président. Lieu : Thionville (Moselle).
BB/25/51/2, doss. 937 P (1816).
DUVIVIER, voir CROCHEREAUDUVIVIER (Jean, Baptiste, René).
ELOY, nom figurant dans la notice :
THOUVENEL (Jean, Baptiste).
DUVIVIER, voir MOYNE-DUVIVIER
(Théodore, Louis).
EMERIGON (Marc, Pierre, Marie).
Président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : DUPONT (Marguerite), sa veuve,
née le 7 août 1812 à Bordeaux (Gironde).
BB/25/202, doss. 3962 P2 (1847).
DUVIVIERS (Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Grostenquin (Moselle).
Ayant-droit : HELFRID (Marguerite), sa
veuve, née le 2 juin 1764 à Metz (Moselle).
BB/25/145, doss. 2509 P2 (1833).
DUWARNET (Pierre, Jean).
12/07/1768, Évreux (Eure).
Juge. Lieu : Évreux (Eure).
BB/25/200, doss. 3932 P2 (1846).
E
ECIPOFF (Pélagie d'), nom figurant dans la
notice : ROGUIER (Charles, Pascal de).
ECLUSE-LONGRAYE, voir L'ECLUSELONGRAYE (Charles, Michel, Jacques).
ECOFFET (Claude, Jacques, Luc).
Juge de paix. Lieu : Thann (Haut-Rhin).
BB/25/264, doss. 1158 P2 (1825).
EGONNIÈRE.
Président. Lieu : la Roche-sur-Yon (Vendée).
BB/25/271, doss. 1922 P2 (1830).
EMPEREUR (Laurent, Marius, Joseph).
24/09/1786, Saint-Saturnin (Vaucluse).
Procureur du roi. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/167, doss. 3039 P2 (1838).
EMPEREUR (Sylvestre, Marie).
31/12/1763, Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Apt (Vaucluse).
BB/25/129, doss. 2089 P2 (1831).
ENGERRAN (Hortense, Charlotte, Pauline),
nom figurant dans la notice : LECOURT
(Gabriel, André).
ENGLESQUEVILLE, voir COTTON
d'ENGLESQUEVILLE (Jean, Charles,
François, Louis).
ENGREN (Charles, Alexandre, François).
15/10/1744, Aumale (Seine-Maritime).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/62, doss. 338 P2 (1819).
ENJALBERT (Jean, François).
23/02/1769, Millau (Aveyron).
Président. Lieu : Espalion (Aveyron).
BB/25/116, doss. 1728 P2 (1829).
127
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ENJALRIC (Gabriel, François).
26/04/1763, Nîmes (Gard).
Procureur général. Lieu : Bastia (Corse).
BB/25/145, doss. 2516 P2 (1833).
ENJUBAULT (Françoise, Perrine), nom
figurant dans la notice : BELLIERCHAUVELAIS (Joseph, Alexis, Amand).
ENLART (Nicolas, François, Marie).
06/02/1786, Montreuil-sur-Mer (Pas-deCalais).
Président. Lieu : Montreuil-sur-Mer (Pas-deCalais).
BB/25/230, doss. 4756 P2 (1851).
ENLART de GUEMY (Thomas, Édouard,
Alexandre).
16/10/1786, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LENCQUESAING (Valentine, Philippine,
Joséphine), sa veuve, née le 21 août 1794. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/186, doss. 3531 P2 (1842) et
BB/25/191, doss. 3678 P2 (1844).
ENOUF (Thomas).
Président. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : PLANTIN (Henriette, Sophie), sa
veuve, née le 11 février 1769 à Paris.
BB/25/104, doss. 1413 P2 (1827).
ENTRAIGUES, voir GODEAU
d'ENTRAIGUES (Jean, Baptiste, Alexandre,
François).
EPIED, voir FARGEAUD d'EPIED (Joseph).
EPOIGNY.
Président. Lieu : Vervins (Aisne).
BB/25/271, doss. 1903 P2 (1830).
ERARD.
Officier de gendarmerie.
BB/25/51/10, doss. 1304 P (1819).
ERARD (Jacques, Nicolas).
14/12/1765, Houdan (Yvelines).
Juge de paix. Lieu : Houdan (Yvelines).
BB/25/198, doss. 3876 P2 (1846).
ERNOUL de LA CHENELIÈRE (Paul,
Achille).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : CHAYE (Amélie, Louise,
Josèphe), sa veuve, née le 15 mai 1798 à
Josselin (Morbihan).
BB/25/219, doss. 4443 P2 (1849).
128
ERNOUL-PROVOTE (Jean).
27/07/1745.
Président. Lieu : Châteaubriant (LoireAtlantique).
BB/25/45, doss. 653 P (1816).
ESCALIER de LASSAGNE (André, Illide).
08/07/1763, Génolhac (Gard).
Juge. Lieu : Alès (Gard).
BB/25/138, doss. 2303 P2 (1832).
ESCALLOT (Jean, Marie, Noël, Louis).
07/03/1786, Sains (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Pleurtuit (Ille-et-Vilaine).
BB/25/243, doss. 5115 P2 (1853).
ESLON (Jean, Claude d').
10/12/1745, Ramonchamp (Vosges).
Conseiller. Lieu : Bastia (Corse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CUTOLI (Marie, Jeanne), sa veuve, née le 21
septembre 1760 à Ajaccio (Corse-du-Sud). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/93, doss. 1184 P2 (1825) et BB/25/110,
doss. 1575 P2 (1828).
ESMENJAUD (Jean, Joseph).
22/10/1761, Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
EYRAUD (Marie, Joséphine, Pauline,
Germaine d'), sa veuve, née le 14 août 1782 à
Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/166, doss. 3020 P2 (1838), et
BB/25/223, doss. 4545 P2 (1850).
ESMENJAUD (Pierre, Jacques).
Procureur du gouvernement. Lieu : SaintHubert (Sambre-et-Meuse, auj. Belgique).
BB/25/252, doss. 271 P2 (1819).
ESNANS, voir FAIVRE d'ESNANS (Jean,
François, Laurent).
ESNOU (Yves, Jean, Raoul).
Né vers 1749.
Juge. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/51/3, doss. 949 P (1816).
ESNOUL (Jeanne, Louise, Marie), nom figurant
dans la notice : OBELIN de KERGAL
(Mathurin, Jean, François).
128
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ESPAGNET (Augustin, Honoré, Louis d').
28/08/1754, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/49, doss. 802 P (1816).
ESPAIGNON (Joseph).
26/03/1755, Parentignat (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
BB/25/142, doss. 2441 P2 (1833).
ESPALUNGUE (Marie, Claude d'), nom
figurant dans la notice : POUTZ (Jean,
Bernard).
ESPERON (Philippe).
Juge de paix. Lieu : Lacaune (Tarn).
Ayant-droit : GALTIER, sa veuve.
BB/25/276, doss. 2419 P2 (1832).
ESPESEL de ROQUETAILLADE (Louis,
Marie, Chrysostome).
28/01/1758, Quillan (Aude).
Juge de paix. Lieu : Quillan (Aude).
BB/25/262, doss. 929 P2 (1824).
ESPIC de GINESTET (Jean, Baptiste,
François-de-Paule, Émilien).
24/06/1787, Toulouse (Haute-Garonne).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/185, doss. 3495 P2 (1842).
ESPINAY, voir MIRON de L'ESPINAY
(Jacques).
ESPRER, voir NOGUER d'ESPRER.
ESSE (Jean, François, Olivier, Ide d').
23/05/1763, Carignan (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Carignan (Ardennes).
BB/25/269, doss. 1713 P2 (1829).
ESTABLIE (Pierre, Antoine).
19/06/1785, Aurillac (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Latronquière (Lot).
BB/25/239, doss. 4994 P2 (1852).
ESTANGE, voir CHAIX d'ESTANGE
(Richard, François).
ESTEVE (François, Xavier).
Juge. Lieu : Perpignan (Pyrénées-Orientales).
BB/25/250, doss. 82 P2 (1818).
ESTIENNE de COLLEVILLE (Guillaume,
Simon).
05/09/1761, L’Aigle (Orne).
Juge de paix. Lieu : Trun (Orne).
BB/25/265, doss. 1249 P2 (1826).
129
ESTIVANT.
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/44, doss. 618 P (1816).
ESTIVANT (Claude, Charles).
26/04/1764, Mirecourt (Vosges).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/150, doss. 2635 P2 (1834).
ESTORRIAC (Joseph, Gervais d').
Juge de paix. Lieu : Saint-Gervais (Hérault).
BB/25/251, doss. 196 P2 (1819).
ESTOURNEAU (Germain).
Juge. Lieu : La Flèche (Sarthe).
BB/25/51/9, doss. 1217 P (1817).
ESTRADE (Marie, Joseph, Pierre, Michel).
29/09/1768, Narbonne (Aude).
Juge de paix. Lieu : Narbonne (Aude).
BB/25/230, doss. 4754 P2 (1851).
ESTUR (Pierre, Jacques, Antoine).
08/08/1753, Hambye (Manche).
Juge de paix. Lieu : Percy (Manche).
BB/25/171, doss. 3156 P2 (1839).
ETCHARD, voir PERY-ETCHARD
(Bernard).
ETIENNE (Charles, Dominique).
05/12/1771, Dieuze (Moselle).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/173, doss. 3199 P2 (1839).
ETIENNE (Gabriel, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Vavincourt (Meuse).
BB/25/265, doss. 1172 P2 (1825).
ETIENNE (Gilles).
Greffier du tribunal de commerce. Lieu :
Vannes (Morbihan).
BB/25/256, doss. 449 P2 (1821).
ETRUCHAT, voir COUHERT
d'ETRUCHAT (Joachim).
EUDE (Jean, François).
Premier président à la cour. Lieu : Rouen
(Seine-Maritime).
Ayant-droit : HAVAS (Caroline), sa veuve, née
le 28 novembre 1784 à Rouen (SeineMaritime).
BB/25/181, doss. 3410 P2 (1841).
EUZIÈRE (Jean, Antoine).
Juge. Lieu : Grasse (Var, auj. AlpesMaritimes).
BB/25/48, doss. 752 P (1816).
129
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
EVESQUE de MOLINETS (Joséphine,
Adélaïde, Valentine), nom figurant dans la
notice : JOURDAN (Louis, Alexandre).
EXAUVILLER, voir BOISTEL
d'EXAUVILLER (André, Vincent).
EXBRAYAT de LABORIETTE (Xavier,
Florentin).
20/11/1774, Le Puy (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERAUD (Jeanne, Marie, Rose, Victoire), sa
veuve, née le 9 septembre 1774 à Le Puy
(Haute-Loire). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/185, doss. 3509 P2 (1842) et
BB/25/193, doss. 3732 P2 (1844).
EYCHENNE (Blaise).
, La Bastide-de-Sérou (Ariège).
Juge de paix. Lieu : La Bastide-de-Sérou
(Ariège).
BB/25/277, doss. 2699 P2 (1835).
EYMAR de MONTMEYRAN (Joseph,
François, Pascal).
Président à la cour. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
Ayant-droit : PIN (Élisabeth, Marguerite), sa
veuve.
BB/25/269, doss. 1663 P2 (1828).
EYMERY (Alexis).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/34, doss. 157 P (1814).
EYMON (Ange).
Juge. Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Ayant-droit : CLAPIER (Marguerite), sa veuve.
BB/25/269, doss. 1719 P2 (1829).
EYRAUD (Jeanne, Marthe d'), nom figurant
dans la notice : BARLET (Pierre, Joseph).
EYRAUD (Marie, Joséphine, Pauline,
Germaine d'), nom figurant dans la notice :
ESMENJAUD (Jean, Joseph).
EYSSARTIER (Élie).
02/02/1749, Ayen (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Ayen (Corrèze).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
AUTIER (Marie), sa veuve. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/257, doss. 535 P2 (1822) et BB/25/259,
doss. 671 P2 (1824).
130
F
FABERT (Madeleine, Thérèse), nom figurant
dans la notice : DURAND (Jean, Baptiste,
Frédéric).
FABIANI.
Juge de paix. Lieu : Salice (Corse-du-Sud).
Ayant-droit : PIETRI, sa veuve.
BB/25/282, doss. 4676 P2 (1851).
FABIANI (Ursule, Bonne de), nom figurant
dans la notice : BOCCHECIAMPE (Pierre,
Antoine).
FABLET, voir FABLET de LA MOTTE
FABLET (Yves, Vincent).
FABLET de LA MOTTE FABLET (Yves,
Vincent).
Magistrat.
BB/25/51/1, doss. 895 P (1816).
FABRÉ (Guilhete, Magdeleine, Aglaé), nom
figurant dans la notice : DAREAULAUBADERE (Bernard, Joseph).
FABRE (Hyacinthe, Étienne, François).
13/10/1767, Malaucène (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/151, doss. 2653 P2 (1834).
FABRE (Jean, Jacques, Antoine).
30/05/1769, Labruguière (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Mazamet (Tarn).
BB/25/277, doss. 3667 P2 (1844).
FABRE (Jean, Pierre, Victor).
30/05/1778, Fons (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Montpezat (Ardèche).
BB/25/211, doss. 4218 P2 (1848.
FABRE (Joseph).
Conseiller dans les tribunaux des maréchaux de
France.
BB/25/257, doss. 530 P2 (1821).
FABRE (Joseph, Étienne).
12/04/1755, Lodéve (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Lodève (Hérault).
BB/25/261, doss. 822 P2 (1824).
FABRE d'ENVIEU (Adèle, Marie, Rosalie,
Louise), nom figurant dans la notice : JOUY
(Antoine, François).
FABREGOULES, voir BOURGUIGNON de
FABREGOULES (Jean, Baptiste, Marie de).
FABRE-PRADEL.
Juge de paix. Lieu : Saissac (Aude).
BB/25/264, doss. 1125 P2 (1825).
130
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FABRI-BORRILLY (Honoré, Sauveur).
12/05/1739, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Vice-président. Lieu : Marseille (Bouches-duRhône).
BB/25/35, doss. 219 P (1814).
FABRY (Clotilde), nom figurant dans la
notice : ROBINEAU (Jean, Jules, Laurent).
FABVIER (Jean, Charles).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : MANSVILLE (Marie, Dorothée,
Sophie), sa veuve, née le 24 octobre 1774 à
Nancy (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/195, doss. 3783 P2 (1845).
131
FALIZE (Pierre, André).
20/10/1755, Heilly (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/58, doss. 180 P2 (1818).
FALQUE (Catherine), nom figurant dans la
notice : MOUYSSET (Guillaume).
FANGET (François, Ignace).
22/01/1750, Weiler (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Marckolsheim (Bas-Rhin).
BB/25/76, doss. 780 P2 (1824).
FANTON d'ANDON (Jeanne, Paule, Louise,
Thérèse), nom figurant dans la notice :
RICORD (Antoine, Honoré).
FACIO (Jeanne, Marie, Louise), nom figurant
dans la notice : LEVÉ (Pierre, Joachim).
FARCOT (Victoire), nom figurant dans la
notice : AMELIN (Joseph).
FAGES (Marguerite), nom figurant dans la
notice : GUYOT (Gabriel).
FARCY (Charles, Louis, Annibal de).
Président à la cour. Lieu : Angers (Maine-etLoire).
BB/25/268, doss. 1602 P2 (1828).
FAGET de BAURE.
Président. Lieu : Paris.
Ayant-droit : DARU (Sophie), sa veuve, née le
19 décembre 1770 à Montpellier (Hérault).
BB/25/250, doss. 68 P2 (1818).
FAGNAN (Adélaïde, Marie), nom figurant dans
la notice : DUPUY (Joseph, Jules).
FAGOT (Romain, Charles, Crescent).
Né vers 1755.
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Gaucher (Seineet-Marne).
BB/25/51/4, doss. 1027 P (1816).
FAGUET (Marie), nom figurant dans la notice :
GUERINEAU (Sylvain).
FAHY (Jean, François).
18/09/1764.
Juge de paix. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
BB/25/253, doss. 283 P2 (1819).
FAISANT (Nicolas).
Né vers 1761.
Procureur du roi. Lieu : Dinan (Côtesd'Armor).
BB/25/50, doss. 830 P (1816).
FAIVRE d'ESNANS (Jean, François, Laurent).
10/08/1750, Besançon (Doubs).
Juge. Lieu : Baume-les-Dames (Doubs).
BB/25/64, doss. 414 P2 (1820).
FALCIMAGNE (François).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
BB/25/252, doss. 242 P2 (1819).
FARDEL (Pierre).
04/08/1759, Layssartade (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Longjumeau (Essonne).
BB/25/260, doss. 723 P2 (1824).
FAREZ (Émilie, Aimée, Thérèse), nom figurant
dans la notice : DUMOULIN (Pierre, Mathieu,
Philippe, Joseph).
FARGEAUD d'EPIED (Joseph).
21/01/1777, Saint-Léonard (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (HauteVienne).
BB/25/210, doss. 4206 P2 (1848).
FARGUES (Marie), nom figurant dans la
notice : GUIROYE (Bertrand).
FARIAU (Frédéric, Marie, Michel).
05/04/1758, Blois (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RUE (Agnès, Françoise), sa veuve. [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/40, doss. 469 P (1815), et BB/25/277,
doss. 2770 P2 (1835).
FARINOLE (Vincent, Marie).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : SANTINI (Angélique), sa veuve,
née le 9 avril 1759 à Gênes (Italie).
BB/25/56, doss. 92 P2 (1818).
FARJON (Delphine), nom figurant dans la
notice : MAZAURIC.
131
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FARNAUD (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : NAS de ROMANE (Joseph, Pierre).
FARRADECHE (Pierre, Pascal).
10/04/1757, Allanche (Cantal).
Juge. Lieu : Murat (Cantal).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUSAULNIER (Marie), sa veuve, née le 2
septembre 1758 dans le Cantal. [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/109, doss. 1545 P2 (1827) et
BB/25/141, doss. 2420 P2 (1832).
FARRADESCHE de VIALETTE (François).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
Ayant-droit : GASCHON (Marie, Anne), sa
veuve, née le 12 août 1785 à Riom (Puy-deDôme).
BB/25/177, doss. 3299 P2 (1840).
FARROUILH (Ursule, Angélique), nom
figurant dans la notice : DUFORT (André).
FATTACCINI (Jacques).
Notaire. Lieu : Saint-Laurent (Corse) [SanLorenzo, Haute-Corse].
BB/25/282, doss. 4846 P2 (1852).
132
FAUGÈRE (Étienne).
29/05/1754, Bergerac (Dordogne).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Bergerac
(Dordogne).
Voir aussi BB/25/215, doss. 4317 P2 (1849).
BB/25/86, doss. 1006 P2 (1824).
FAULCON-RIVIÈRE (Pierre, Alexandre).
21/08/1766, Châtellerault (Vienne).
Juge. Lieu : Châtellerault (Vienne).
BB/25/122, doss. 1867 P2 (1830).
FAUQUEUX de RONCIÈRES (Antoine).
06/06/1738, Vesly (Eure).
Juge de paix. Lieu : Magny (Yvelines).
BB/25/255, doss. 408 P2 (1820).
FAURE (Euphrasie, Caroline), nom figurant
dans la notice : BIOSSE-DUPLAN (Casimir,
Timothée, Gabriel).
FAURE (Jean, Étienne).
Juge. Lieu : Privas (Ardèche).
Ayant-droit : CORNET-DUZILLIAC (Jeanne,
Louise), sa veuve, née le 26 janvier 1763 à
Marchaux (Doubs).
BB/25/116, doss. 1729 P2 (1829).
FAUCHIER (Jacques, Antoine).
17/08/1745, Trescléoux (Hautes-Alpes).
Juge. Lieu : Die (Drôme).
BB/25/110, doss. 1591 P2 (1828).
FAURE (Jean, Pierre).
Né vers 1739.
Juge à la cour de justice criminelle du
département du Vaucluse.
BB/25/33, doss. 120 P (1814).
FAUCHIER (Joseph, André, Félix).
29/11/1772, La Seyne (Var).
Juge de paix. Lieu : Ollioules (Var).
BB/25/280, doss. 3983 P2 (1847).
FAURE (Joseph, Désiré, Félix).
18/05/1780, Grenoble (Isère).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/206, doss. 4096 P2 (1848).
FAUCILLON (Louis, Marie).
08/11/1763, Valognes (Manche).
Employé au conseil d'État.
BB/25/265, doss. 1196 P2 (1825).
FAURE (Joseph, Marie).
Juge de paix. Lieu : Vizille (Isère).
Ayant-droit : MARPAUZ-LAFOREST (Claire,
Louise, Henriette), sa veuve, née le 6 mai 1764
à Grenoble (Isère).
BB/25/63, doss. 379 P2 (1820).
FAUCONNIER (Marie, Josèphe), nom figurant
dans la notice : FRANÇOIS (Jean, Baptiste).
FAUGERAS, nom figurant dans la notice :
GREGOIRE de ROULHAC (Guillaume).
FAUGÈRE (Étienne).
Juge. Lieu : Bergerac (Dordogne).
Ayant-droit : MARCHET (Suzanne), sa veuve,
née le 27 décembre 1779 à Bergerac
(Dordogne). Voir aussi BB/25/86, doss. 1006
P2 (1824).
BB/25/215, doss. 4317 P2 (1849).
FAURE (Louis, Joseph).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : DANJAN (Marie, Françoise,
Perpétue), sa veuve, née le 15 septembre 1766
à Paris.
BB/25/164, doss. 2978 P2 (1837).
FAURE (Pierre, Barthélemy).
04/05/1743, Embrun (Hautes-Alpes).
Juge. Lieu : Embrun (Hautes-Alpes).
BB/25/49, doss. 786 P (1816).
FAURES (Marie, Céleste), nom figurant dans la
notice : DANGIBEAUD (François, Louis).
132
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FAUVEL (Antoine).
04/11/1783, Belvès (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Belvès (Dordogne).
BB/25/214, doss. 4299 P2 (1849).
FAUVEL (Henry, Joseph, Désiré).
Président. Lieu : Lille (Nord).
Ayant-droit : TRESCA (Cécile, Adélaïde), sa
veuve, née le 26 novembre 1785 à Lille (Nord).
BB/25/90, doss. 1089 P2 (1825).
FAUVEL (Jean).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (Ille-etVilaine).
BB/25/257, doss. 515 P2 (1821).
FAUVEL (Jean, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (Ille-etVilaine).
Ayant-droit : COUSIN (Thérèse, Guillemette),
sa veuve, née le 18 juin 1775 à Miniac-Morvan
(Ille-et-Vilaine).
BB/25/83, doss. 934 P2 (1824).
FAUVEL de PIQUENNE.
Juge. Lieu : Dunkerque (Nord).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/277, doss. 2675 P2 (1834).
133
FAYDEL (Antoine, Joseph, Pierre de).
16/09/1780, Cahors (Lot).
Président à la cour. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PASSAMA (Jeanne, Caroline), sa veuve, née le
26 mai 1797 à Lombez (Gers). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/235, doss. 4891 P2 (1852) et
BB/25/244, doss. 5124 P2 (1853).
FAYE (Amable, Austremoine).
02/12/1774, Riom (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Lavoûte-Chilhac (HauteLoire).
BB/25/219, doss. 4434 P2 (1849).
FAYMORAU, voir PANON de FAYMORAU
(Jacques, Louis).
FAYOLLE-LUSSAC (Jean, Baptiste).
28/02/1775, Lusignac (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Verteillac (Dordogne).
BB/25/281, doss. 4003 P2 (1847).
FAYOT (Frédérique), nom figurant dans la
notice : MEGNIN (Léonard, Frédéric).
FAUVEL de PIQUENNE (Louis, Antoine,
Joseph).
Avocat au parlement. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/267, doss. 1518 P2 (1827).
FAYS (Marguerite, Élisabeth, Monique), nom
figurant dans la notice : MARTIN (Nicolas).
FAUVELET de BOURIENNE (Louis,
Antoine).
09/07/1769, Sens (Yonne).
Ministre d'État.
BB/25/274, doss. 2148 P2 (1832).
FÊCHES (Vincent).
13/12/1765, Dax (Landes).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/153, doss. 2701 P2 (1835).
FAVRE (Eustache, Sylvestre).
Juge. Lieu : Angoulême (Charente).
Ayant-droit : MESNARD-DUVILLARS
(Marie), sa veuve, née le 26 octobre 1772 à
Angoulême (Charente).
BB/25/175, doss. 3278 P2 (1840).
FAVRE (Jacques, Marie, Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Civray (Vienne).
BB/25/260, doss. 710 P2 (1824).
FAVYER (Françoise, Hortense), nom figurant
dans la notice : COSTÉ (François, Nicolas,
Augustin).
FAYARD, voir DALBY de FAYARD
(Martial).
FEAU, voir MARTIN-FEAU.
FELIX (Claude, François).
Né vers 1736.
Greffier. Lieu : Vitry (Marne).
BB/25/51/3, doss. 962 P (1816).
FELIX (Louis, Placide, Xavier de).
11/06/1774, L'Isle (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : L'Isle (Vaucluse).
BB/25/226, doss. 4644 P2 (1850).
FELLONNEAU (Jean, Louis).
Juge de paix. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : LACROIX (Marie), sa veuve.
BB/25/264, doss. 1165 P2 (1825).
FELS (Charles, Louis, François).
06/11/1754, Sélestat (Bas-Rhin).
Président. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
BB/25/105, doss. 1453 P2 (1827).
133
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FERDINANDI (Nicolas).
13/10/1780, Brando (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Brando (Haute-Corse).
BB/25/226, doss. 4632 P2 (1850).
FERET (Armande), nom figurant dans la
notice : PILLORE (François, Marie,
Alexandre).
FERNEL (Pierre, Olivier, Charles).
27/12/1773, Briénon-l'Archevêque (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Briénon-l'Archevêque
(Yonne).
BB/25/213, doss. 4276 P2 (1849).
FERRAN (Jean, Justin).
18/07/1774, Marmande (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Targon (Gironde).
BB/25/232, doss. 4794 P2 (1852).
FERRAND (Anthelme).
20/08/1758.
Président. Lieu : Belley (Ain).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MONNIER (Jeanne), sa veuve, née le 13
novembre 1769 à Belley (Ain). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/141, doss. 2401 P2 (1832) et
BB/25/151, doss. 2650 P2 (1834).
FERRAND (Nicolas, Edme).
02/04/1761, Joigny (Yonne).
Président. Lieu : Joigny (Yonne).
BB/25/159, doss. 2842 P2 (1836).
FERRAND (Paul, Hyacinthe, Thomas).
Né vers 1746.
Greffier. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/48, doss. 742 P (1816).
FERRAND (Pierre).
17/06/1769, Joigny (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Courtenay (Loiret).
BB/25/173, doss. 3212 P2 (1839).
FERRAND (Pierre).
29/07/1795, Passy (Haute-Savoie).
(1). homme de peine au ministère de la justice.
(2). ordonnance au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (premier dossier) :
HOGNON (Madeleine), sa veuve, née le 18
août 1795 à Valmont (Moselle). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le second
dossier.].
BB/25/142, doss. 2426 P2 (1832), et
BB/25/230, doss. 4744 P2 (1851).
134
FERRAND de MISSOL (Marie, Jean,
Baptiste, Eugène).
23/06/1782, Nîmes (Gard).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/239, doss. 4986 P2 (1852).
FERRASSE (Mathieu, Jean, François).
13/02/1775, Lasgraisses (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Cadalen (Tarn).
BB/25/279, doss. 3231 P2 (1840).
FERRERE (Jean, Marc).
10/04/1774, Sarp (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Le Horps (Mayenne).
BB/25/192, doss. 3694 P2 (1844).
FERREUX (Jean, Pierre).
26/05/1764, Plénise (Jura).
Juge de paix. Lieu : Nozeroy (Jura).
Deux dossiers. Ayant-droit (premier dossier) :
BEAUPOIL (Jeanne, Baptiste), sa veuve, née
le 3 août 1774 à Domblans (Jura). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le second
dossier.].
BB/25/99, doss. 1322 P2 (1826), et BB/25/265,
doss. 1222 P2 (1826).
FERRIER (Jacques).
23/10/1786, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/241, doss. 5054 P2 (1852).
FERRIÈRE (Jean).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : LOYAC ( Adèle, Joséphine,
Henriette), sa veuve, née le 18 janvier 1785 à
Coudère (Corrèze).
BB/25/274, doss. 2122 P2 (1832).
FERRIOT (Nicolas).
01/11/1762, Montliot-et-Courcelles (Côted'Or).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/134, doss. 2216 P2 (1831).
FERRY (Louise, Émilie), nom figurant dans la
notice : CAILLET (Louis, Pierre, Zacharie).
FERRY, voir MANSUY-FERRY.
FESTOU-VILLEBLANCHE (Toussaint,
Yves).
14/07/1738, Guingamp (Côtes-d’Armor).
Président. Lieu : Guingamp (Côtes-d’Armor).
BB/25/250, doss. 154 P2 (1818).
FEUGERE.
Président. Lieu : Mantes (Yvelines).
Ayant-droit : MESLIN (Marie, Louise,
Françoise), sa veuve.
BB/25/260, doss. 741 P2 (1824).
134
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FEUGERE (Jean, Jacques).
28/01/1737, Bonnières (Yvelines).
Président. Lieu : Mantes (Yvelines).
BB/25/65, doss. 455 P2 (1820).
FEUILLEBOIS (Louis, Jean, Baptiste, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Chablis (Yonne).
Ayant-droit : BERRUE (Marie, Magdeleine),
sa veuve, née le 12 mars 1766 à Chablis
(Yonne).
BB/25/110, doss. 1578 P2 (1828).
FEUILLEBOIS (Louis, Jullien).
27/01/1793, Chablis (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Le Châtelet (Seine-etMarne).
BB/25/219, doss. 4436 P2 (1849).
FEUILLER (Jean, Joseph, Jacques).
04/07/1756, Viviers (Ardèche).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/73, doss. 708 P2 (1823).
FEVAL (Jean, Nicolas).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : LE BARON (Jeanne, Joséphine,
Renée), sa veuve, née le 13 juillet 1781 à
Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/109, doss. 1566 P2 (1828).
FEVAL (Nicole, Julie), nom figurant dans la
notice : BERT (Pierre, André).
FEY (Jean, Baptiste, Claude).
21/10/1784, Tours (Indre-et-Loire).
Vice-président. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/198, doss. 3879 P2 (1846).
FEYBESSE (Gabriel).
28/01/1768, Le Monastier-Pin-Moriès
(Lozère).
Juge de paix. Lieu : Nasbinals (Lozère).
Deux dossiers. 1. (1824) : juge de paix à Chirac
(Lozère). 2. (1837) : Ayant-droit : DELIANE
(Catherine, Sophie), sa veuve, née le 14
septembre 1768 à Marvejols (Lozère).
BB/25/263, doss. 1011 P2 (1824) et
BB/25/277, doss. 2727 P2 (1837).
FEYDEL-LAROUSSILLE (Jeanne), nom
figurant dans la notice : DEVEAUXLACOMBE (Jacques).
FEYDIN (Jean).
22/02/1760, Chanet (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Allanche (Cantal).
BB/25/198, doss. 3872 P2 (1846).
FIDEL (Jeanne), nom figurant dans la notice :
BENOIST (Pierre, François).
135
FIESCHI (Marie, Constance), nom figurant
dans la notice : ISTRIA (Paul, François).
FIGAROL (Jean, Dominique).
Juge. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Ayant-droit : DINTRANS (Félicité, Éléonore,
Josèphe), sa veuve, née le 2 mai 1778 à Tarbes
(Hautes-Pyrénées).
BB/25/186, doss. 3532 P2 (1842).
FIGUERES (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : CAYRE (Jean, Germain).
FILHON (Guillaume).
Juge. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
Ayant-droit : BARLIER (Marie, Élisabeth), sa
veuve.
BB/25/263, doss. 1019 P2 (1824).
FILIPPI (Anne, Catherine), nom figurant dans
la notice : CASTELLI (Alexandre).
FILLEAU (Henry).
06/06/1758, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/135, doss. 2237 P2 (1831).
FILLEUX (Nicole), nom figurant dans la
notice : BOURGOIN (Edme).
FILLION (Jean, Louis).
25/09/1752, Dourdan (Essonne).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VIEILLARD (Marie, Louise, Geneviève), sa
veuve, née le 7 juin 1752 à Saint-Chéron
(Essonne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/89, doss. 1066 P2 (1825) et BB/25/134,
doss. 2223 P2 (1831).
FILLION, nom figurant dans la notice :
DESEZE (Paul, Romain).
FILLIOT, voir LACOMBE-FILLIOT
(Joseph).
FILLIOUX (Jean, Baptiste).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : ROUCHON (Françoise), sa
veuve, née le 13 décembre 1812 à Bourganeuf
(Creuse).
BB/25/247, doss. 5247 P2 (1854).
FINOT (Catherine, Marguerite), nom figurant
dans la notice : MAURIER (Honoré,
François).
FIOT (François, Félix).
08/10/1746, Paris.
Juge de paix. Lieu : Vervins (Aisne).
BB/25/71, doss. 635 P2 (1822).
135
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FIRMINY (Jean, Baptiste).
09/02/1766, Les Arcs (Var).
Juge. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/178, doss. 3330 P2 (1841).
FIVEL (Pierre, Marie).
29/06/1801, Passy (Haute-Savoie).
Homme de peine au ministère de la justice.
BB/25/191, doss. 3664 P2 (1844).
FLAISSIÈRE (Louis).
Juge de paix. Lieu : Saint-Laurent-le-Minier
(Gard).
BB/25/273, doss. 2059 P2 (1830).
FLAMAND (Louis, Momble, François).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Quentin (Aisne).
Ayant-droit : COLLIETTE (Marie, Anne,
Françoise, Henriette), sa veuve.
BB/25/253, doss. 310 P2 (1819).
FLANDIN (Joseph, Victor).
28/07/1778, Les Vans (Ardèche).
Juge. Lieu : Privas (Ardèche).
BB/25/182, doss. 3425 P2 (1841).
FLANDRE de BRUNVILLE (François,
Antoine de).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : DESVAUX (Angélique, Marie),
sa veuve, née le 23 octobre 1763 à Paris.
BB/25/132, doss. 2167 P2 (1831).
FLAUGERGUES (Pierre, Antoine).
24/04/1759, Saint-Cyprien (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Conques (Aveyron).
BB/25/77, doss. 790 P2 (1824).
FLEINS, voir POULLIN de FLEINS (Henri,
Simon, Thibault).
FLEURIOT (Alexandre, Ambroise, Amand).
18/12/1772, Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados).
Juge. Lieu : Lisieux (Calvados).
BB/25/181, doss. 3403 P2 (1841).
FLEURY (Edme, Germain).
28/05/1766, Mercy (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Tonnerre (Yonne).
BB/25/207, doss. 4135 P2 (1848).
FLEURY (Jean, Baptiste, Magdeleine).
03/02/1758, Albon (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Saint-Symphorien-d'Ozon
(Rhône).
BB/25/90, doss. 1103 P2 (1825).
136
FLEURY (Louis).
15/03/1763, Gastins (Seine-et-Marne).
Frotteur au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HUS (Marie, Victoire, Sophie), sa veuve, née
le 15 mars 1763 à Gastins (Seine-et-Marne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/131, doss. 2154 P2 (1831) et
BB/25/141, doss. 2398 P2 (1832).
FLEURY (Louis, Jules, César).
04/10/1789, L’Aigle (Orne).
Président. Lieu : Alençon (Orne).
BB/25/231, doss. 4776 P2 (1851).
FLORENS (Anne, Finne, Claire), nom figurant
dans la notice : REYMONENQ (Étienne,
François).
FLORENT, voir LESUEUR-FLORENT.
FLORET (Marie, Magdeleine, Joséphine,
Delphine), nom figurant dans la notice :
MEZARD (Pierre, François).
FLORNOY (Joseph).
14/12/1757, Jonzac (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saint-Genis (CharenteMaritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VEDEAU (Louise, Agathe), sa veuve, née le 14
décembre 1757 à Jonzac (Charente-Maritime).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2444 P2 (1833), et
BB/25/192, doss. 3696 P2 (1844).
FLORY (Jacques).
21/12/1755, Mourjou (Cantal).
Juge de paix. Lieu : Montsalvy (Cantal).
BB/25/163, doss. 2955 P2 (1837).
FLOSSAC, voir CROUZET de FLOSSAC
(Pierre, Jean, Joseph).
FLOTARD (Sophie, Josèphe), nom figurant
dans la notice : DEJEAN (Jean, Joseph,
Xavier).
FOISSY (Vincent, Guillaume).
22/01/1767, Septeuil (Yvelines).
Juge de paix. Lieu : Bonnières (Yvelines).
BB/25/261, doss. 804 P2 (1824).
FOLLEVILLE, voir JOUANNINFOLLEVILLE (François, Gabriel).
FOLLIOT (Anne, Angélique, Françoise), nom
figurant dans la notice : MANNOURY
(Nicolas, Charles).
136
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FONDEUR (Jacques, Hubert).
03/11/1763, Billy (Belgique).
Juge. Lieu : Echternach (Forêts, auj.
Luxembourg).
BB/25/43, doss. 581 P (1811).
FONMARTIN de LESPINASSE, dit
CHASSAIN (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Ussel (Corrèze).
Ayant-droit : MARY (Marie, Françoise), sa
veuve.
BB/25/257, doss. 506 P2 (1821).
FONPEYRE, voir BAYLE de FONPEYRE
(André).
FONT (Jeanne), nom figurant dans la notice :
GOUAZÉ (Jean, François).
FONTAN (Barthélemy).
20/04/1742, Galan (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Galan (Hautes-Pyrénées).
BB/25/256, doss. 465 P2 (1821).
FONTAS (Antoine, Jean, François, Pascal).
28/03/1752, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/260, doss. 706 P2 (1824).
FONTAYNE (Thomas, Charles).
13/10/1759.
Procureur du roi. Lieu : île d'Elbe.
BB/25/30, doss. 17 P (1814).
FONTBLAIN, voir GEOFFRENET de
FONTBLAIN (Jacques).
FONTENAY, voir BOSQUILLON de
FONTENAY (Louis, Jacques, François).
FONTENET, voir PRIVÉ de FONTENET
(Antoine, Xavier).
137
FORCIOLI (Dominique).
Né vers 1752.
Conseiller. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
BB/25/51/2, doss. 919 P (1816).
FOREST (Antoine).
02/11/1768, Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (Eure-etLoir).
BB/25/197, doss. 3820 P2 (1845).
FOREST, voir MACQUART-FOREST
(Victor, Marie).
FORESTIER (Pierre).
12/11/1778, Habas (Landes).
Juge de paix. Lieu : Pouillon (Landes).
BB/25/211, doss. 4219 P2 (1848).
FOREVILLE (Auguste, Antoine).
17/10/1795, Pomerols (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Saint-Martin-de-Londres
(Hérault).
BB/25/245, doss. 5175 P2 (1853).
FOREVILLE (François, Marie, Optat).
17/11/1771, Florensac (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Florensac (Hérault).
BB/25/180, doss. 3373 P2 (1841).
FORGET de LA NAUDIÈRE.
Magistrat. Lieu : Malmédy (Ourthe, auj.
Belgique).
BB/25/40, doss. 444 P (1815).
FORISSIER-DELONGEVILLE (Thomas).
10/09/1776, Ris (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Châteldon (Puy-de-Dôme).
BB/25/227, doss. 4663 P2 (1851).
FORBY (Philippe, Pierre, Jérôme).
06/10/1757, Vitry-le-François (Marne).
Juge. Lieu : Vitry-le-François (Marne).
BB/25/152, doss. 2673 P2 (1835).
FORMEY (Claude, Étienne).
31/01/1761, Saint-Dizier (Haute-Marne).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
NAVET (Catherine), sa veuve, née le 3 mars
1766 à Saint-Dizier (Haute-Marne). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/64, doss. 427 P2 (1820), et BB/25/113,
doss. 1661 P2 (1828).
FORCADE de LA ROQUETTE (Jean).
Juge de paix. Lieu : Paris.
Ayant-droit : PAPILLON de LATAPY (Louise,
Catherine), sa veuve, née le 26 novembre 1780
à Paris.
BB/25/202, doss. 3958 P2 (1847).
FORNIER (Jean, François, Xavier, Casimir).
Président à la cour. Lieu : Grenoble (Isère).
Ayant-droit : DUBEUF (Françoise, Émilie,
Estelle), sa veuve, née le 26 février 1797 à
Grenoble (Isère).
BB/25/194, doss. 3762 P2 (1845).
FONTENETTES (Laurent).
30/08/1788, Le Blanc (Indre).
Juge de paix. Lieu : Le Blanc (Indre).
BB/25/214, doss. 4305 P2 (1849).
FORCE (Marie, Augustine, Françoise), nom
figurant dans la notice : CHALLAYE
(Alexandre, Aubrin).
137
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FORNIER (Pierre, Joseph, Toussaint).
02/11/1766, Lorgues (Var).
Juge de paix. Lieu : Marseille (Bouches-duRhône).
BB/25/216, doss. 4365 P2 (1849).
FORNIER-MONTCASALS.
Né vers 1746.
Juge. Lieu : Foix (Ariège).
BB/25/51/5, doss. 1041 P (1816).
FORQUET (Jacques, Charles, Louis).
14/05/1773, Montélimar (Drôme).
Juge. Lieu : Montélimar (Drôme).
BB/25/184, doss. 3467 P2 (1842).
FORSSE (Jean, Baptiste).
Né vers 1744.
Juge. Lieu : Ussel (Corrèze).
BB/25/42, doss. 534 P (1816).
FORTIN (Antoine, Désiré).
24/02/1793, Saint-Loup-du-Gast (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Chailland (Mayenne).
BB/25/232, doss. 4809 P2 (1852).
FORTON (Jean, Antoine de).
26/07/1756, Beaucaire (Gard).
Président de la cour. Lieu : Montpellier
(Hérault).
BB/25/262, doss. 894 P2 (1824).
FORZY (Émery, Antoine).
26/10/1752, Ville-en-Tardenois (Marne).
Juge. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/102, doss. 1376 P2 (1827).
FOSSE (Alexis, Philippe, Auguste).
Procureur général dans le département du Tarn.
Ayant-droit : JUSTY (Magdeleine, Cécile,
Delphine), sa veuve, née le 16 février 1772.
BB/25/37, doss. 318 P (1812).
FOSSE, voir PETIT-LA-FOSSE (Aignan,
Louis).
FOUACHE (Aristide).
20/06/1794, Pommera (Pas-de-Calais).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/246, doss. 5187 P2 (1853).
138
FOUCHER (Denis, Jean, Mesmin).
26/05/1742, Jargeau (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/42, doss. 563 P (1816).
FOUCHER (Louis, Jean, Nicolas, Charles).
28/04/1769, Saumur (Maine-et-Loire).
Procureur au criminel à la cour d'assises de la
Mayenne.
BB/25/51/9, doss. 1222 P (1817).
FOUCHERANS, voir BOURGON de
FOUCHERANS (Jean, Baptiste).
FOUCHIER (Michel, Joseph).
11/05/1792, La Rochefoucauld (Charente).
Juge de paix. Lieu : La Rochefoucauld
(Charente).
BB/25/199, doss. 3901 P2 (1846).
FOUCHIER (Pierre).
Président. Lieu : Confolens (Charente).
Ayant-droit : GOUJON (Françoise, Angélique),
sa veuve, née le 22 juin 1759 à La
Rochefoucauld (Charente).
BB/25/55, doss. 81 P2 (1818).
FOUENET-DUBOURG (Jean, Baptiste,
Hilarion).
20/10/1747, Beauvais (Oise).
Président à la cour. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/100, doss. 1335 P2 (1827).
FOUGERAS, nom figurant dans la notice :
MARBOTIN de CONTENEUIL (Jean,
François, Laurent, Amédée de).
FOUGERAY (Guy, André).
29/11/1753, Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Dinan (Côtes-d'Armor).
BB/25/51/7, doss. 1144 P (1817).
FOUGERAY (Marie, Thérèse), nom figurant
dans la notice : DESBOIS (Mathurin).
FOUGERET (Anne, Marie), nom figurant dans
la notice : PINSON de MENERVILLE
(Louis, Marie, Pomponne).
FOUACHE (Jacques).
Né vers 1742.
Greffier. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/32, doss. 98 P (1814).
FOUGEROLLES (Claude).
24/06/1757, Saint-Priest-Bramefant (Puy-deDôme).
Juge de paix. Lieu : Le Mayet-de-Montagne
(Allier).
BB/25/269, doss. 1683 P2 (1828).
FOUCAULD (Victoire de), nom figurant dans
la notice : LABASTIE.
FOUGEROLLES, voir BOLANGIER de
FOUGEROLLES (Charles, François).
FOUCAULT (Marie, Jeanne), nom figurant
dans la notice : JOYEZ (Pierre, Alexis).
138
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FOUILLÉE (Augustin, Julien, René).
17/02/1768, Gennes (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Argentré (Ille-et-Vilaine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GIRAULT (Julie, Marie, Perrine, Françoise),
sa veuve, née le 5 octobre 1777 à Besnière
(Mayenne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/126, doss. 1998 P2 (1830) et
BB/25/164, doss. 2966 P2 (1837).
FOUJOLS (Guillaume).
15/03/1759, Castelnau (Lot).
Juge de paix. Lieu : Castelnau-Montratier
(Lot).
Deux dossiers. 1. (1827) : juge de paix à
Cahors (Lot). 2. (1838) : Ayant-droit (second
dossier) : PERIER (Marie, Angélique), sa
veuve, née le 4 novembre 1774 à CastelnauMontratier (Lot). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/105, doss. 1442 P2 (1827) et
BB/25/168, doss. 3071 P2 (1838).
FOULAN, voir JULHE de FOULAN (Pierre,
Joseph).
FOULCON.
Juge. Lieu : Périgueux (Dordogne).
Ayant-droit : LATOUR (Marie de), sa veuve.
BB/25/263, doss. 1022 P2 (1824).
FOULHIADE (Jean, Christophe).
27/09/1783, Saint-Michel-de-Bannières (Lot).
Juge de paix. Lieu : Gourdon (Lot).
BB/25/211, doss. 4238 P2 (1848).
FOULHOUX (Antoine).
10/01/1782, Egliseneuve (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/221, doss. 4478 P2 (1850).
139
FOUQUERAND (Denis, Antoine, Marie).
24/09/1770, Beaune (Côte-d’Or).
Juge. Lieu : Beaune (Côte-d’Or).
BB/25/216, doss. 4352 P2 (1849).
FOUQUET (Alexandre, Louis).
12/06/1781, Paris.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/233, doss. 4832 P2 (1852).
FOUQUET (Françoise), nom figurant dans la
notice : HUBERT (François, Charles, Joseph).
FOUQUET (Guillaume, Armand).
31/07/1748, Le Havre (Seine-Maritime).
Procureur général. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
BB/25/65, doss. 438 P2 (1820).
FOUQUET (Jean, Joseph, Charles).
01/07/1760, Chauny (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Chauny (Aisne).
BB/25/255, doss. 393 P2 (1821).
FOUQUEU-SARASIN (Jean, Pierre,
Théodose).
13/06/1783, Caen (Calvados).
Juge. Lieu : Pont-L'Evêque (Calvados).
BB/25/193, doss. 3737 P2 (1844).
FOUQUIER-CHOLET (Éloi, Quentin,
Agathe).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Quentin (Aisne).
BB/25/278, doss. 3059 P2 (1838).
FOURCADE (François).
29/06/1763, Viviers (Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Sournia (PyrénéesOrientales).
BB/25/79, doss. 843 P2 (1824).
FOULQUIER (Adélaïde), nom figurant dans la
notice : ALBOISE-DUPUJOL (Jean, Marie,
Joseph).
FOURCADE (Jacques).
18/01/1750, Tonnerre (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Cruzy (Yonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
NAUDET (Jeanne, Claude), sa veuve, née le 15
février 1766 à Champlitte (Haute-Saône). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/85, doss. 987 P2 (1824), et BB/25/93,
doss. 1179 P2 (1825).
FOUQUE (Barthélemy).
11/08/1765, Seillans (Var).
Juge de paix. Lieu : Tarascon (Bouches-duRhône).
BB/25/169, doss. 3109 P2 (1838).
FOURCADE (Jacques, Marie).
04/06/1779, Vic (Hautes-Pyrénées).
Président à la cour. Lieu : Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/234, doss. 4855 P2 (1852).
FOUQUE (Thérèse), nom figurant dans la
notice : BOUTEILLE (Jean, Pierre, Antoine).
FOURCAUD (Pierre, Pascal).
24/04/1753, libourne (Gironde).
Juge. Lieu : Libourne (Gironde).
BB/25/254, doss. 363 P2 (1820).
FOULLIÈRE (Charles, Pierre, Marguerite).
Juge. Lieu : Bourganeuf (Creuse).
Ayant-droit : DELAGE (Catherine), sa veuve,
née le 30 octobre 1765 à Thiviers (Dordogne).
BB/25/145, doss. 2514 P2 (1833).
139
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FOURDINIER (Louis, Marie, Augustin).
06/04/1791, Hubersent (Pas-de-Calais).
Président. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
BB/25/205, doss. 4078 P2 (1848).
FOUREAU (Louis).
11/08/1761, Jouy-le-Châtel (Seine-et-Marne).
Président. Lieu : Provins (Seine-et-Marne).
BB/25/279, doss. 3370 P2 (1841).
FOURIEN de VILLOPRE (Thibault).
23/11/1735, Nontron (Dordogne).
Juge. Lieu : Nontron (Dordogne).
BB/25/37, doss. 327 P (1814).
FOURMY (Jean, Denis).
04/12/1751, Mortagne (Orne).
Juge. Lieu : Mortagne (Orne).
BB/25/51/6, doss. 1091 P (1816).
FOURNEAU (François, Marie, Louis).
21/05/1773, Dieppe (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARSAULT (Eulalie, Julie), sa veuve, née le
31 mai 1779 à Rouen (Seine-Maritime). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/219, doss. 4448 P2 (1849) et
BB/25/245, doss. 5160 P2 (1853).
FOURNERAT (Charles).
11/02/1780, Ancy-le-Franc (Yonne).
Juge. Lieu : La Seine.
BB/25/182, doss. 3427 P2 (1841).
FOURNIÉ (Joseph, Augustin, Marie).
16/04/1765, L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : L'Isle-en-Dodon (HauteGaronne).
BB/25/196, doss. 3803 P2 (1845).
FOURNIER (Claude).
06/01/1760, Lavoûte (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
BB/25/106, doss. 1465 P2 (1827).
FOURNIER (Jean, Baptiste, Michel).
28/05/1755, Caen (Calvados).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/194, doss. 3746 P2 (1844).
FOURNIER (Pierre).
16/11/1795, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/218, doss. 4412 P2 (1849).
FOURNIER (Pierre, Louis, Auguste).
21/05/1770, Beaumesnil (Eure).
Juge de paix. Lieu : Beaumesnil (Eure).
BB/25/223, doss. 4551 P2 (1850).
140
FOURQUEMIN (Michel, Rémy).
Juge de paix. Lieu : Pont-Audemer (Eure).
Ayant-droit : DEHAUMONT (Marie, Anne,
Rosalie), sa veuve, née le 20 juin 1779 à
Évreux (Eure).
BB/25/202, doss. 3966 P2 (1847).
FOURRÉ (Jean, François, Benjamin).
09/03/1776, Rochefort (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saint-Porchaire (CharenteMaritime).
BB/25/178, doss. 3315 P2 (1840).
FOUTLAIS (Adrien, Pierre).
10/02/1800, Antoigny (Orne).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Macé (Orne).
BB/25/226, doss. 4640 P2 (1850).
FOY (Anne, Marie, Sophie, Félicité), nom
figurant dans la notice : LACAN (Adolphe,
Thomas).
FRABOULET (Jean, François, Marie).
08/09/1767, Hennebont (Morbihan).
(1) substitut. Lieu : Poitiers (Vienne). (2) et (3).
conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Trois dossiers. Ayant-droit (troisième dossier) :
MARTINEAU de LA SORDIÈRE (Henriette),
sa veuve, née le 2 octobre 1779 à Châtellerault
(Vienne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le second dossier.].
BB/25/49, doss. 781 P (1816), BB/25/180,
doss. 3384 P2 (1841) et BB/25/200, doss. 3941
P2 (1847).
FRADIN (Alexandre, Aimé).
16/12/1792, Poitiers (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/228, doss. 4707 P2 (1851).
FRADIN (Aristide).
01/11/1793, Poitiers (Vienne).
Président. Lieu : Parthenay (Deux-Sèvres).
BB/25/229, doss. 4723 P2 (1851.
FRADIN (Célestin).
14/04/1760, Poitiers (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Julien (Vienne).
BB/25/277, doss. 2758 P2 (1835).
FRAIGNEAU (Charles, Marie, Pascal).
03/04/1763, Mauzé (Deux-Sèvres).
Juge de paix. Lieu : Mauzé (Deux-Sèvres).
BB/25/210, doss. 4187 P2 (1848).
FRAISSENGUES de PAU (Jean).
23/03/1761, Sainte-Livrade (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Livrade (Lot-etGaronne).
BB/25/130, doss. 2103 P2 (1831).
140
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FRANC (Louis, François).
14/02/1753, Le Val (Var).
Juge. Lieu : Brignoles (Var).
BB/25/267, doss. 1421 P2 (1827).
FRANCESCHI (Jean, Étienne de).
Juge de paix. Lieu : Piedicorte (Haute-Corse).
BB/25/282, doss. 5213 P2 (1854).
FRANCHET-DESPERREY (François).
14/12/1778, Lyon (Rhône).
Conseiller d'État.
BB/25/280, doss. 3912 P2 (1846).
FRANCHINI (Joseph, François).
15/10/1785, Linguizzetta (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Pietra (Haute-Corse).
BB/25/218, doss. 4403 P2 (1849).
FRANCIOSY.
, Monaco.
Procureur du gouvernement. Lieu : Nice
(Alpes-Maritimes).
BB/25/51/8, doss. 1153 P (1817).
FRANCK (Louis, Frédéric).
Juge de paix. Lieu : Guerande (LoireAtlantique).
Ayant-droit : JAGOREL (Marie, Julienne), sa
veuve.
BB/25/258, doss. 591 P2 (1822).
FRANÇOIS (Jean, Baptiste).
20/10/1745, Arrancy (Meuse).
Juge. Lieu : Briey (anc. Moselle, auj. Meurtheet-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FAUCONNIER (Marie, Josèphe), sa veuve.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/91, doss. 1131 P2 (1825) et BB/25/96,
doss. 1256 P2 (1826).
FRANÇOIS (Louis, Antoine).
22/10/1756, Péronne (Somme).
Juge. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/129, doss. 2085 P2 (1831).
FRANÇOIS (Marguerite), nom figurant dans la
notice : MUTEL (Charles, Joseph).
FRANCOIS (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : MESTAYER (Pierre, François).
FRANÇOIS (Michel, Joseph).
11/11/1763, Condé (Aisne).
Juge. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/186, doss. 3534 P2 (1842).
141
FRANCQ (Jean, Joseph).
20/03/1758.
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HANGEST (Aldegonde, Joseph, Henriette de),
sa veuve, née le 16 juin 1774 à Neufmanil
(Ardennes). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/138, doss. 2321 P2 (1832) et
BB/25/171, doss. 3142 P2 (1839).
FRANQUELIN (Dauphin, Thérèse), nom
figurant dans la notice : TURQUET (Louis).
FRANQUET (Gourgon).
09/09/1766, Coudeville (Manche).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DONTOT (Thérèse, Jeanne, Marie), sa veuve,
née le 22 septembre 1780 à Coudeville
(Manche). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/169, doss. 3099 P2 (1838), et
BB/25/228, doss. 4704 P2 (1851).
FRAPPIER (Jean, Louis).
06/01/1757, Donzy (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Donzy (Nièvre).
BB/25/138, doss. 2309 P2 (1832).
FRAPPIER de JERUSALEM.
Procureur général. Lieu : Ile Bourbon.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/268, doss. 1594 P2 (1828).
FRAYSSINOUS (Jean, François, Marie,
Aimable).
25/03/1791, Bertholène (Aveyron).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/128, doss. 2051 P2 (1831).
FRÉMINVILLE, voir LAPOIX de
FRÉMINVILLE (Christophe de).
FRÉMINVILLE, voir LAPOIX de
FRÉMINVILLE (Christophe).
FRESQUIÈRE (Pierre, Jean, Baptiste).
24/01/1772, Saint-Maximin (Var).
Juge de paix. Lieu : Saint-Maximin (Var).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
BAYON (Marguerite, Agathe), sa veuve, née le
10 avril 1781 à Aix-en-Provence (Bouches-duRhône). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/166, doss. 3009 P2 (1837), et
BB/25/187, doss. 3578 P2 (1843).
FRANÇOIS, nom figurant dans la notice :
KIEFFER.
141
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FRESSANGE (Raymond).
11/03/1764, Sainte-Radegonde (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Lauzun (Lot-et-Garonne).
BB/25/51/3, doss. 941 P (1816).
FRETEAU de PENY (Emmanuel, Jean,
Baptiste de).
05/11/1775, Paris.
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/241, doss. 5039 P2 (1852).
FRÊTET, voir RICHARD de FRÊTET
(Charles, Félix).
142
FROGERAYS (Yves, Joseph, Marie).
Procureur du roi. Lieu : Lorient (Morbihan).
Ayant-droit : KERLERO-DUCRANO (Marie,
Françoise, Fortunée), sa veuve, née le 8
novembre 1775 à Lorient (Morbihan).
BB/25/276, doss. 2425 P2 (1832).
FROGERAYS de SAINT-MANDÉ (Joseph,
Vincent, Hyacinthe).
13/09/1775, Auray (Morbihan).
Juge de paix. Lieu : Quiberon (Morbihan).
BB/25/210, doss. 4199 P2 (1848).
FREYTAG (Béatrix), nom figurant dans la
notice : KOPFF (Jacques).
FROMENT (Christine, Charlotte), nom
figurant dans la notice : MOUROT (Joseph,
Léopold).
FRIANT d'ALINCOURT (Dominique,
François, Timothée).
31/03/1751, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/129, doss. 2079 P2 (1831).
FROMENT (Joseph, François).
Vice-président. Lieu : Tulle (Corrèze).
Ayant-droit : SAVODIN (Suzanne), sa veuve,
née le 9 mars 1768 à Pradines (Corrèze).
BB/25/109, doss. 1552 P2 (1827).
FRIBAULT (Charles, Augustin).
04/11/1764, Airvault (Deux-Sèvres).
Président. Lieu : Parthenay (Deux-Sèvres).
BB/25/180, doss. 3360 P2 (1841).
FRIGOT (Louis, André).
19/04/1760, Valognes (Manche).
Juge de paix. Lieu : Quettehou (Manche).
BB/25/140, doss. 2384 P2 (1832).
FROMENTAL (Jean, Pierre, Jacques,
Théodore).
Juge de paix. Lieu : Blamont (Meurthe-etMoselle).
Ayant-droit : VOINOT (Catherine, Charlotte),
sa veuve, née le 31 août 1757 à Blamont
(Meurthe-et-Moselle).
BB/25/85, doss. 982 P2 (1824).
FRILEUSE, voir GODON de FRILEUSE
(Jules, Louis).
FROMENTIÈRE, voir ROLLANDFROMENTIÈRE (Benjamin).
FRIN de CORMERÉ (Marie), nom figurant
dans la notice : DELAUNAY (Pierre, René,
Léonard).
FRONTIL (Justine), nom figurant dans la
notice : LABAT de SERENE (Jean, Pierre).
FROC (Pierre, César).
11/07/1774, Chäteau-Landon (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Pithiviers (Loiret).
BB/25/225, doss. 4608 P2 (1850).
FROCRAIN (Pierre, Marie).
03/06/1753, Nantes (Loire-Atlantique).
Procureur du roi. Lieu : Ancenis (LoireAtlantique).
BB/25/42, doss. 542 P (1816).
FROGER (Jacques, Guillaume).
Procureur du gouvernement. Lieu : Saint-Calais
(Sarthe).
BB/25/251, doss. 222 P2 (1819).
FROGER (Pierre).
06/11/1755, Cléré (Indre-et-Loire).
Juge. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/45, doss. 645 P (1816).
FRUCHARD (Jean, Marie).
20/04/1786, Lorient (Morbihan).
Président. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/224, doss. 4584 P2 (1850).
FRUCHIER (Julien, Hippolyte, Antoine).
06/11/1749, Mézel (Alpes-de-Haute-Provence).
Juge. Lieu : Digne (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/51/2, doss. 908 P (1816).
FUALDES (Joseph, Bernardin).
Procureur général. Lieu : Rodez (Aveyron).
BB/25/43, doss. 596 P (1816).
FUELHE (Joseph).
19/08/1748.
Juge de paix. Lieu : Eymet (Dordogne).
BB/25/51/5, doss. 1068 P (1816).
FUET (Marie, Thérèse), nom figurant dans la
notice : CAVAILHON (Pierre, Léonard).
FULCONI (Marie, Françoise), nom figurant
dans la notice : TISSINIER (Gervais).
142
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
FUMECHON, voir CHRESTIEN de
FUMECHON (Jacques, Pierre, Aimable).
FUMIRE (Louise de), nom figurant dans la
notice : DESPREZ (Amable).
FURGOLE (Pierre, Marie, Casimir de).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : CAYLA (Jeanne, Pascale), sa
veuve, née le 9 avril 1787 dans la HauteGaronne.
BB/25/162, doss. 2920 P2 (1837).
FUSIER (Pierre).
24/01/1758, Villeneuve-lès-Béziers (Hérault).
Juge. Lieu : Béziers (Hérault).
BB/25/142, doss. 2439 P2 (1833).
G
143
GAFFORI (François, Étienne).
Né vers 1749.
Juge. Lieu : Calvi (Haute-Corse).
BB/25/51/3, doss. 976 P (1816).
GAFFRE (Françoise, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : SIMON (Alexis, Joseph).
GAGNEREAU de SAINT-VICTOR
(François, Félix).
01/07/1754, Montsauche (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Montsauche (Nièvre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PETITIER (Gabrielle, Gilles), sa veuve, née le
28 avril 1754 à Brussy (Nièvre). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/100, doss. 1338 P2 (1827) et
BB/25/109, doss. 1535 P2 (1827).
GABAILLE (Ange, Christophe).
14/02/1771, Étampes (Essonne).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/207, doss. 4124 P2 (1848).
GAGNEUX (Marie, Félix).
03/02/1778, Vendôme (Loir-et-Cher).
Garçon de bureau. Lieu : Vendôme (Loir-etCher).
BB/25/240, doss. 5009 P2 (1852).
GABAILLE (Ange, Jacques, Joseph).
14/03/1744, Étampes (Essonne).
Juge. Lieu : Étampes (Essonne).
BB/25/51/2, doss. 914 P (1816).
GAILHARD (Jean, Marie, Joseph).
10/06/1758, Najac (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Najac (Aveyron).
BB/25/56, doss. 121 P2 (1818).
GABILLET (Vincente), nom figurant dans la
notice : ROUXEL (Mathurin).
GAILLARD (Adélaïde), nom figurant dans la
notice : VERDAN (Louis, Élisée).
GABY (Joseph).
Juge. Lieu : Parthenay (Deux-Sèvres).
Ayant-droit : LAHAYE (Rose), sa veuve, née
le 7 avril 1770 à Parthenay (Deux-Sèvres).
BB/25/117, doss. 1746 P2 (1829).
GAILLARD (Alexis, Mathurin, Geneviève).
14/06/1764, Clion (Indre).
Juge. Lieu : Châteauroux (Indre).
BB/25/135, doss. 2235 P2 (1831).
GACH (Jean, Joseph).
14/10/1762, Figeac (Lot).
Président. Lieu : Figeac (Lot).
BB/25/143, doss. 2454 P2 (1833).
GACHES (Pierre).
29/12/1738, Vabre (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Vabre (Tarn).
BB/25/56, doss. 96 P2 (1818).
GADCHON (Jean, Baptiste, Antoine).
09/08/1780, Riom (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/236, doss. 4907 P2 (1852).
GADY (Jacques, Auguste, Thomas).
28/12/1770, Robehomme (Calvados).
Juge. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/167, doss. 3047 P2 (1838).
GAILLARD (Claude, Auguste).
13/06/1755, Montrichard (Loir-et-Cher).
Juge. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
BB/25/44, doss. 609 P (1816).
GAILLARD (François, Côme).
26/09/1750, Montargis (Loiret).
Juge. Lieu : Montargis (Loiret).
BB/25/66, doss. 471 P2 (1822).
GAILLARD (François, Xavier, René).
06/01/1783, Poitiers (Vienne).
Juge. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/242, doss. 5090 P2 (1853).
GAILLARD (Henri, François, Xavier).
Né vers 1746.
Juge. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/47, doss. 727 P (1816).
143
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
144
GAILLARD (Maurice, André).
16/10/1757, Château-Thierry (Aisne).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/132, doss. 2175 P2 (1831).
GALLET (Pierre, Charles).
17/08/1760, Craponne (Haute-Loire).
Vice-président. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
BB/25/169, doss. 3092 P2 (1838).
GAILLARD (Rémi, Victor).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : LE CART (Marie, Claudine), sa
veuve, née le 14 avril 1772 à Mareuil-le-Port
(Marne).
BB/25/173, doss. 3194 P2 (1839).
GALLIOT de GENOUILLAC.
Conseiller. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/37, doss. 324 P (1815).
GALLOCHEAU (Pierre, Barthélemy, Aimable,
Honoré).
19/10/1755.
Juge. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
BB/25/34, doss. 163 P (1815).
GAILLARD de KERBERTIN (Pierre,
Toussaint).
15/02/1758, Ploërmel (Morbihan).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUMAY (Marie, Claude, Jacquette), sa veuve,
née le 24 mars 1769 à Ploërmel (Morbihan).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/43, doss. 600 P (1816), et BB/25/153,
doss. 2693 P2 (1835).
GALLOCHEAU (Pierre, Barthélemy, Amable,
Honoré).
Juge. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
Ayant-droit : GOUJEAU-BONPLAND
(Élisabeth, Olive), sa veuve, née le 9 août 1771
à La Rochelle (Charente-Maritime).
BB/25/103, doss. 1394 P2 (1827).
GAILLOT (Jacques, Hubert).
24/04/1776, Pontfaverger (Marne).
Juge de paix. Lieu : Beine (Marne).
BB/25/243, doss. 5114 P2 (1853).
GALLOIS (Nicolas).
Né vers 1745.
Juge de paix. Lieu : Anglure (Marne).
BB/25/51/5, doss. 1065 P (1816).
GALAUP (Pierre, Louis).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : COMET (Marie, Anne, Thérèse,
Marcelline), sa veuve, née le 14 décembre 1785
à Bordeaux (Gironde).
BB/25/122, doss. 1877 P2 (1830).
GALTIÉ (Jean, Antoine).
07/07/1743, Villefranche (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Caylus (Tarn-et-Garonne).
BB/25/270, doss. 1810 P2 (1830).
GALBERT (Alexandre, Oronce, Constance).
02/01/1750, Grenoble (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/106, doss. 1481 P2 (1827).
GALIAY (Jean, Louis).
19/06/1779, Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Tarbes
(Hautes-Pyrénées).
BB/25/267, doss. 1501 P2 (1827).
GALIN (Marie), nom figurant dans la notice :
CHAZOT (Pierre).
GALTIER (Louis, Hyacinthe).
06/07/1750, Aisserre (Aveyron).
Président. Lieu : Saint-Affrique (Aveyron).
BB/25/258, doss. 556 P2 (1821).
GALTIER, nom figurant dans la notice :
ESPERON (Philippe).
GAMEL (Louise), nom figurant dans la notice :
MARTIN (Benoît).
GAMON (François, Joseph).
06/04/1767, Antraigues (Ardèche).
Président à la cour. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/33, doss. 106 P (1814).
GALINEAU.
Président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/249, doss. 30 P2 (1818).
GANDILHON.
Greffier du tribunal de commerce. Lieu :
Aurillac (Cantal).
BB/25/266, doss. 1410 P2 (1826).
GALLERAND (Jean, Jacques).
06/07/1773, Jarnages (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Bonnat (Creuse).
BB/25/246, doss. 5202 P2 (1853).
GANDON (Jean, Baptiste, Charles).
01/07/1749, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Président. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/45, doss. 670 P (1816).
144
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GANDON (Yves, Nicolas, Marie).
10/03/1745, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/95, doss. 1234 P2 (1826).
GANIER (Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Schirmeck (Bas-Rhin).
Ayant-droit : MARTIN (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 20 janvier 1776 à Ancerviller
(Meurthe-et-Moselle).
BB/25/68, doss. 541 P2 (1821).
GARAGNOL, voir ROLLAND-GARAGNOL
(Jean, François, Auguste).
GARCIER (Jean, Antoine).
05/08/1765, Savines (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : Savines (Hautes-Alpes).
BB/25/161, doss. 2909 P2 (1837).
145
GARINEAU (Anne), nom figurant dans la
notice : CAZEMAJOUR (Pierre).
GARLAN (Louis, Hyacinthe, Alexandre).
Juge. Lieu : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Ayant-droit : DUVILLARD (Marie, Hyacinthe,
Pauline), sa veuve, née vers 1768.
BB/25/37, doss. 311 P (1815).
GARNIER (Albert, Jean, Baptiste).
03/03/1803, Guillestre (Hautes-Alpes).
Procureur du roi. Lieu : Sisteron (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/201, doss. 3993 P2 (1847).
GARNIER (Claude, Charles).
6 février, Gray (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Paris.
BB/25/221, doss. 4495 P2 (1850).
GARDEBOSC (Jean, Joseph, Anne, Victor).
Juge. Lieu : Foix (Ariège).
Ayant-droit : MERITENS (Marie, Thérèse,
Victoire de), sa veuve, née le 16 novembre
1778 à Montesquieu-Avantes (Ariège).
BB/25/197, doss. 3821 P2 (1845).
GARNIER (Jean, François).
05/06/1755, Saint-Paul (Alpes-Maritimes).
Avocat général. Lieu : Turin (Pô, auj. Italie).
BB/25/50, doss. 839 P (1816).
GARDES (Jean).
20/10/1756, Réalville (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Négrepelisse (Tarn-etGaronne).
BB/25/158, doss. 2829 P2 (1836).
GARNIER (Thérèse), nom figurant dans la
notice : GUILLAU de SERSÉ (Pierre,
Nicolas).
GARDONNE, nom figurant dans la notice :
AUBERTIE (Antoine).
GARESTIER-LAPIERRE (Marie, Anne,
Françoise, Adélaïde), nom figurant dans la
notice : RAFFARD-PANISSAT (Jacques,
Jean).
GARIDEL (Jean, Paul de).
11/02/1778, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LIONS (Louise, Catherine, Joséphine), sa
veuve, née le 20 octobre 1782 à Marseille
(Bouches-du-Rhône). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/184, doss. 3480 P2 (1842) et
BB/25/195, doss. 3779 P2 (1845).
GARIEL (François, Fortuné, Barthélemy).
24/08/1779, Allos (Alpes-de-Haute-Provence).
Juge. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/131, doss. 2151 P2 (1831).
GARILHE (Stanislas, Privat).
01/10/1775, Nîmes (Gard).
Juge de paix. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/281, doss. 4213 P2 (1848).
GARNIER (Marie, Anne, Victoire), nom
figurant dans la notice : LANDRUT (Joseph).
GARNIER-DUBOURGNEUF (Jacques,
Alexandre).
17/06/1796, Paris.
Directeur des affaires civiles au ministère de la
justice.
BB/25/204, doss. 4060 P2 (1848).
GARNIER-DUFFERAY (Charles, François).
17/01/1761, Laval (Mayenne).
Président. Lieu : Laval (Mayenne).
BB/25/70, doss. 599 P2 (1822).
GARNIER-VAULORAIN (Joseph, Louis).
20/11/1743, La Chèze (Côtes-d'Armor).
(1). substitut. Lieu : Loudéac (Côtes-d'Armor).
(2). juge. Lieu : Loudéac (Côtes-d'Armor).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LE BORGNE (Marie, Anne, Céleste), sa
veuve, née le 8 novembre 1770 à Loudéac
(Côtes-d'Armor). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/79, doss. 841 P2 (1824), et BB/25/117,
doss. 1752 P2 (1829).
GARRAN de BALZAN (Louis, François).
09/07/1783, Saint-Maixent (Deux-Sèvres).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/246, doss. 5194 P2 (1853).
145
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GARREAU (Marie, Geneviève, Gabrielle),
nom figurant dans la notice : VOYSIN de
GARTEMPE (Jean, Baptiste).
GARREAU (Pierre).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : MARX (Anne, Catherine,
Philippine), sa veuve, née le 23 novembre 1790
à Perl (Sarre, auj. Allemagne).
BB/25/164, doss. 2973 P2 (1837).
GARREAU de MARENNES (Pierre).
17/01/1748, Bois (Charente-Maritime).
Premier président. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/31, doss. 49 P (1814).
GARREZ (Paul, Joseph).
29/06/1753, Bourg (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Machault (Ardennes).
BB/25/111, doss. 1622 P2 (1828).
GARRIGOU (Jean, Joseph, Michel).
08/05/1761, Tarascon (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Tarascon (Ariège).
BB/25/278, doss. 2857 P2 (1836).
146
GASQUI (Joseph, Régis de).
19/10/1776, Avignon (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Avignon (Vaucluse).
BB/25/199, doss. 3908 P2 (1846).
GAST (Jean, Auguste).
26/05/1797, La Force (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : La Force (Dordogne).
BB/25/220, doss. 4470 P2 (1850).
GAST (Louis, Sylvain, Nicolas).
14/03/1784, Saverne (Bas-Rhin).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Saverne
(Bas-Rhin).
Deux dossiers. 1. (1843) : procureur du roi à
Saverne (Bas-Rhin). 2 (1849) : Ayant-droit
(second dossier) : ARTH (Marie, Odile,
Claire), sa veuve, née le 18 décembre 1786 à
Saverne (Bas-Rhin). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/188, doss. 3588 P2 (1843) et
BB/25/217, doss. 4385 P2 (1849).
GASTAMBIDE (Adrien, Joseph).
Avocat général. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/281, doss. 4138 P2 (1848).
GARRIGUE (Pierre).
18/10/1851, Daumazan (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Pamiers (Ariège).
BB/25/116, doss. 1743 P2 (1829).
GASTAUD (Pierre, Anaclet, Joseph de).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/277, doss. 2820 P2 (1836).
GARRY-SOUGÉ (René, François).
02/09/1773, Laval (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Laval (Mayenne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUBOIS (Perrine, Étiennette), sa veuve, née le
13 décembre 1768 à Laval (Mayenne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/215, doss. 4316 P2 (1849) et
BB/25/228, doss. 4693 P2 (1851).
GASTIER (Joseph, Marie).
28/06/1770, Saint-Étienne-sur-Chalaronne
(Ain).
Juge de paix. Lieu : Thoissey (Ain).
BB/25/138, doss. 2304 P2 (1832).
GARTEMPE, voir VOYSIN de GARTEMPE
(Jean, Baptiste).
GARY (Alexandre, Gaspard).
25/06/1763, Toulouse (Haute-Garonne).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/121, doss. 1848 P2 (1830).
GASCHON (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : FARRADESCHE de VIALETTE
(François).
GASQUE (Pierre de).
15/11/1746.
Substitut. Lieu : Largentière (Ardèche).
BB/25/39, doss. 408 P (1814).
GAUD (Jean, Pierre, Augustin).
24/06/1764, Rochegude (Drôme).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PAYAN-CHAMPIÉ (Marie, Marguerite,
Louise, Sophie), sa veuve, née le 16 juillet
1797 à Orange (Vaucluse). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/135, doss. 2240 P2 (1831) et
BB/25/167, doss. 3030 P2 (1838).
GAUDET (Philibert, Jean).
30/03/1755, Auxerre (Yonne).
Juge. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/45, doss. 646 P (1816).
GAUDION (Marie, Françoise, Rose, Lucie),
nom figurant dans la notice : PETITJEAN
(Charles, François, Anne).
146
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GAUDION (Rose, Alexandre, Gaspard,
Claude).
Juge de paix. Lieu : Le Russey (Doubs).
Ayant-droit : SAVONET (Jeanne, Françoise,
Amélie), sa veuve, née le 16 novembre 1791 à
Pontarlier (Doubs).
BB/25/145, doss. 2496 P2 (1833).
GAUJAL (Marie, Antoine, François de).
28/01/1772, Montpellier (Hérault).
Premier président. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/242, doss. 5074 P2 (1853).
GAULLIER (Adrien, Michel).
31/03/1763, Saumur (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
BB/25/175, doss. 3264 P2 (1840).
GAULLIER de LA CELLE.
Président. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/278, doss. 2826 P2 (1836).
GAULME (Marie, Antoine), nom figurant dans
la notice : GUILLAUME (Jean, François,
Marie).
GAULMIER (Gabriel, Luc).
18/10/1762, Graçay (Cher).
Juge de paix. Lieu : Levet (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit (premier dossier):
MICHEL DU TREMBLAY (Marie, Solange),
sa veuve, née le 7 décembre 1754 à Soye
(Cher). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le second dossier.].
BB/25/154, doss. 2717 P2 (1835), et
BB/25/277, doss. 2668 P2 (1835).
GAULMIN (François, Charles, Alexandre).
Juge. Lieu : Gannat (Allier).
Ayant-droit : GERZAT (Marie, Antoinette), sa
veuve, née le 7 décembre 1784 à Gannat
(Allier).
BB/25/209, doss. 4167 P2 (1848).
GAULT (Esprit, Charles, Étienne).
27/05/1765, Teil (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Vannes (Morbihan).
BB/25/259, doss. 650 P2 (1824).
GAULT (René, Claude).
30/01/1745, Azé (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Pouancé (Maine-et-Loire).
BB/25/95, doss. 1232 P2 (1826).
GAULTHIER (Antoine, François).
26/12/1752, Bourg (Ain).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/125, doss. 1965 P2 (1830).
147
GAULTHIER (François, Maximilien).
Commissaire du roi. Lieu : Wassy (HauteMarne).
BB/25/44, doss. 621 P (1816).
GAULTIER (Urbain, Adam, Louis, François).
Président. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : DROUIN (Élisabeth, Anne), sa
veuve, née le 4 juin 1751.
BB/25/250, doss. 99 P2 (1818).
GAULY (Jean, Baptiste, Tobie).
Juge de paix. Lieu : Bischwiller (Bas-Rhin).
Ayant-droit : CARDINAUX, sa veuve.
BB/25/279, doss. 3419 P2 (1841).
GAURAN (Joseph).
Secrétaire général à la préfecture du Rhône.
BB/25/124, doss. 1921 P2 (1830).
Voir aussi F/1bI/161/6.
GAURAN (Joseph).
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/248, doss. 5272 P2 (1854).
GAURAN (Paul).
02/04/1758, Lectoure (Gers).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/255, doss. 386 P2 (1821).
GAUSBERT-DARDENNES.
.
BB/25/252, doss. 234 P2 (1819).
GAUT (Nicolas, Charles, Alexandre).
12/03/1760, Brie-Comte-Robert (Seine-etMarne).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/37, doss. 357 P (1815).
GAUTHEY (Jeanne, Suzanne), nom figurant
dans la notice : THOMAS (Jean, Louis).
GAUTHIER (Jean, Baptiste).
24/01/1748, Gerbéviller (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Nancy (Meurthe, auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/97, doss. 1263 P2 (1826).
GAUTHIER (Marguerite, Pierrette), nom
figurant dans la notice : THOREL (Jean,
Baptiste).
GAUTHIER (Pierre).
Président à la cour. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : LE HARIBEL de COURTEUIL
(Aimée, Louise), sa veuve, née le 23 mars 1778
à Quesnay-Guesnon (Calvados).
BB/25/121, doss. 1851 P2 (1830).
147
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
148
GAUTHIER (Pierre).
15/01/1755, Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Président. Lieu : Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DESBOIS (Anne, Augustine), sa veuve, née le
7 août 1764 à Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/55, doss. 78 P2 (1817) et BB/25/85,
doss. 976 P2 (1824).
GAY (François).
Né vers 1752.
Juge de paix. Lieu : Monclar (Lot-et-Garonne).
BB/25/51/2, doss. 930 P (1816).
GAUTHIER DES ORCIÈRES (Antoine,
François).
26/12/1752, Bourg-en-Bresse (Ain).
Vice-président. Lieu : Paris.
BB/25/36, doss. 397 P (1815).
GAZAN (Jean, Antoine, Louis).
26/05/1768, Valaury (Var).
Juge de paix. Lieu : Cannes (Alpes-Maritimes).
BB/25/252, doss. 4958 P2 (1852).
GAUTIER (Clément, Louis).
Juge de paix. Lieu : Domène (Isère).
Ayant-droit : WATSON (Marie, Anne), sa
veuve, née le 10 février 1788 à Chambéry
(Savoie).
BB/25/248, doss. 5270 P2 (1854).
GAUTIER de CHARNACÉ (Bonaventure,
François).
26/02/1774, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DANIN de COURVILLE (Élisabeth, Amélie),
sa veuve, née le 16 novembre 1791 à Paris.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/175, doss. 3241 P2 (1840), et
BB/25/196, doss. 3800 P2 (1845).
GAUTRET (Jacques).
10/11/1752, Montfaucon (Maine-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/99, doss. 1329 P2 (1826).
GAUTRET (Joseph).
13/04/1771, Gorges (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Clisson (Loire-Atlantique).
BB/25/227, doss. 4665 P2 (1851).
GAUTRET (Pierre, Michel).
03/09/1766, Rioux (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Gémozac (CharenteMaritime).
BB/25/181, doss. 3392 P2 (1841).
GAVARDIE (Pierre de).
24/10/1762, Riscle (Gers).
Juge de paix. Lieu : Riscle (Gers).
BB/25/97, doss. 1276 P2 (1826).
GAY-LUSSAC (Pierre).
25/12/1779, Saint-Léonard (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Léonard (HauteVienne).
BB/25/228, doss. 4688 P2 (1851).
GAYTTE (Marie), nom figurant dans la notice :
CROZE de MONTBRIZET (Jean, François).
GAZANION (Pierre, Philippe).
Né vers 1769 (vers) .
Commis-greffier. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/116, doss. 1732 P2 (1824).
GAZANO (Quilien, Barthélemy).
Greffier du tribunal civil. Lieu : Sartène (Corsedu-Sud).
BB/25/251, doss. 211 P2 (1819).
GÉDOUIN (Alexandre, Félix).
29/04/1789, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Brest (Finistère).
BB/25/215, doss. 4338 P2 (1849).
GEHIN (Nicolas, Christophe).
28/11/1764, Senones (Vosges).
Procureur du roi. Lieu : Épinal (Vosges).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DERIVAUX (Barbe, Clotilde), sa veuve, née le
3 juin 1768 à Senones (Vosges). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/41, doss. 485 P (1815), et BB/25/94,
doss. 1206 P2 (1826).
GEIGER (François, Louis, Maximilien).
04/09/1764, Dessenheim (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Dannemarie (Haut-Rhin).
BB/25/149, doss. 2603 P2 (1834).
GENAUDET (Jean, Baptiste).
24/09/1758, Mirecourt (Vosges).
Juge. Lieu : Nancy (Meurthe, auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/148, doss. 2577 P2 (1834).
GENCE.
Employé à l'imprimerie royale.
BB/25/34, doss. 189 P (1815).
148
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GENDEL (Nicolas).
30/04/1744, Lavernoy (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
BB/25/51/6, doss. 1075 P (1816).
GENEBRIAS-GOUTEPAGNON (Pierre).
Président à la cour. Lieu : Limoges (HauteVienne).
Ayant-droit : DUCAMP (Jeanne, Catherine), sa
veuve, née le 25 novembre 1779 à Saumur
(Maine-et-Loire).
BB/25/154, doss. 2718 P2 (1835).
GENEIX (Jean, Mathieu).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : BONNETON (Jeanne, Henriette),
sa veuve, née le 1er septembre 1771 à Riom
(Puy-de-Dôme).
BB/25/153, doss. 2688 P2 (1835).
GENELLE (Jacques, François, Joseph).
07/07/1759, Bailleul-lès-Pernes (Pas-deCalais).
Juge. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
BB/25/154, doss. 2707 P2 (1835).
GENESTE, voir TRIGANT-GENESTE
(Jean).
GENEUIL (Jacques).
11/01/1770, Montguyon (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Montguyon (CharenteMaritime).
BB/25/202, doss. 3963 P2 (1847).
GENEUIL (Jeanne), nom figurant dans la
notice : GRASSIN (Jean).
GENEVOIS (Louis, Benoît).
13/05/1751, La Mûre (Isère).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/36, doss. 280 P (1815).
GENEVOIS (Pierre, Benoît, Albin).
15/09/1783, La Mure (Isère).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/246, doss. 5186 P2 (1853).
GENEVRIER (François, Claude, Éléonor,
Benoît).
Juge de paix. Lieu : Néronde (Loire).
BB/25/99, doss. 1319 P2 (1826).
GENIES (Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Vézins (Aveyron).
Ayant-droit : MIQUEL (Charlotte, Julie), sa
veuve, née le 19 juin 1783 à Rodelle
(Aveyron).
BB/25/162, doss. 2919 P2 (1837).
GENIN (Anne), nom figurant dans la notice :
RIVET (Joseph, Louis).
149
GENNET (Jean, Baptiste).
19/08/1783, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/246, doss. 5192 P2 (1853).
GENNETAY (Louis, Jean).
22/10/1751, Luynes (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/132, doss. 2166 P2 (1831).
GENOD (Georges, Denis).
11/05/1795, Tréfort (Ain).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/266, doss. 1408 P2 (1826).
GENOUILLAC, voir GALLIOT de
GENOUILLAC.
GENOYER.
Président. Lieu : Apt (Vaucluse).
BB/25/271, doss. 1936 P2 (1830).
GENTIL (Joseph, Jean).
13/11/1767, Maure (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/271, doss. 1911 P2 (1830).
GENTILE (Marie, Gertrude), nom figurant
dans la notice : PALLAVICINI (Jean,
Baptiste).
GENTILHOMME (Louis).
27/12/1770, Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Villeneuve-sur-Yonne
(Yonne).
BB/25/281, doss. 4217 P2 (1848).
GENTON (Régis, Stanislas).
21/03/1764, Villeneuve-de-Berg (Ardèche).
Procureur du roi. Lieu : Roanne (Loire).
BB/25/124, doss. 1931 P2 (1830).
GEOFFRE de LANXADE, voir BONDYGEOFFRE de LANXADE (Godefroy).
GEOFFRENET de FONTBLAIN (Jacques).
21/01/1786, Saint-Amand (Cher).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/198, doss. 3873 P2 (1846).
GEOFFREY (Joseph, Augustin).
13/08/1790, Poitiers (Vienne).
Procureur de la république. Lieu : Loches
(Indre-et-Loire).
BB/25/223, doss. 4546 P2 (1850).
GEOFFROY (Cosme).
Juge de paix. Lieu : La Clayette (Saône-etLoire).
Ayant-droit : JOURDAN (Claudine, Victoire),
sa veuve, née le 22 mars 1775 à Lyon (Rhône).
BB/25/161, doss. 2894 P2 (1836).
149
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GEOFFROY (Étienne, Mathieu).
02/06/1762, Paris.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/163, doss. 2931 P2 (1837).
GEOFFROY (Pierre, Jean).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : DEJEAN (Barbe, Élisabeth,
Justine), sa veuve, née le 8 août 1772 à Nancy
(Meurthe-et-Moselle).
BB/25/147, doss. 2557 P2 (1834).
GEOFFROY (Pierre, Nicolas).
10/07/1770, Léalvillers (Somme).
Juge de paix. Lieu : Doullens (Somme).
BB/25/185, doss. 3517 P2 (1842).
GEOLLOT (Charles, Nicolas).
09/05/1754, Sézanne (Marne).
Juge. Lieu : Provins (Seine-et-Marne).
BB/25/168, doss. 3074 P2 (1838).
GEORGE.
Juge de paix. Lieu : Bayon (auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/261, doss. 810 P2 (1824).
GEORGE (Pierre, Joseph).
17/02/1749, Gorze (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Gorze (Moselle).
BB/25/43, doss. 594 P (1816).
GEORGEN (Sophie, Salomé), nom figurant
dans la notice : KRAFFT (François,
Dominique, Ignace).
GEORJON (Barthélemy).
02/01/1781, Saint-Genest-Malifaux (Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Genest-Malifaux
(Loire).
BB/25/203, doss. 4018 P2 (1847).
GEORY (Joseph, Éloi).
08/02/1792, Buis (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Digne (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/210, doss. 4211 P2 (1848).
GERARD (André).
Procureur général. Lieu : Paris.
Ayant-droit : CRETU (Marie, Françoise), sa
veuve.
BB/25/47, doss. 741 P (1816).
GEORGE (Edme, François, Louis).
06/02/1800, Avallon (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Châteaurenard (Loiret).
BB/25/225, doss. 4600 P2 (1850).
GERARD (Auguste, Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Troyes (Aube).
Ayant-droit : SIROT (Marie, Jeanne,
Françoise), sa veuve.
BB/25/258, doss. 580 P2 (1822).
GEORGE (Eustache).
27/10/1754, Dompaire (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Dompaire (Vosges).
BB/25/261, doss. 834 P2 (1824).
GERARD (Charles, Antoine).
31/03/1764, Maignelay (Oise).
Rédacteur au ministère de la justice.
BB/25/138, doss. 2323 P2 (1832).
GEORGE (Jean, Joseph).
19/10/1745, Saint-Dié (Vosges).
Juge. Lieu : Saint-Dié (Vosges).
Deux dossiers. Ayant-droit (premier dossier):
DIEUDONNE (Agathe), sa veuve, née le 6
février 1765 à Sénonges (Vosges). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/63, doss. 381 P2 (1820), et BB/25/251,
doss. 197 P2 (1819).
GERARD (Louis, Joseph).
26/02/1759, Aups (Var).
Juge de paix. Lieu : Aups (Var).
BB/25/135, doss. 2228 P2 (1831).
GEORGE (Jean, Nicolas).
15/07/1766, Hurbache (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Varades (LoireAtlantique).
BB/25/147, doss. 2563 P2 (1834).
GEORGE (Nicolas, Augustin).
19/01/1769, Verdun (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Varennes (Meuse).
BB/25/183, doss. 3461 P2 (1842).
150
GÉRARD (Marguerite, Antoinette), nom
figurant dans la notice : DODIEU (René,
Louis, Jean).
GERARD (Marie, Joseph, François, Adam).
24/11/1757, Colmar (Haut-Rhin).
Président. Lieu : Wissembourg (Bas-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAQUIANTE (Emmanuelle, Marie, Josèphe,
Henriette, Sophie), sa veuve, née le 7 novembre
1764. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/118, doss. 1781 P2 (1829) et
BB/25/140, doss. 2385 P2 (1832).
GERARD (Philippe, Henry).
Procureur du roi. Lieu : Bitche (Moselle).
BB/25/51/4, doss. 1028 P (1816).
150
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GERARD (Victoire, Louise, Marie, Perrine),
nom figurant dans la notice : PORÉE (Jean,
Baptiste, Louis).
GERARD (Victor).
25/07/1767, Meylan (Isère).
Juge de paix. Lieu : Tullins (Isère).
BB/25/192, doss. 3707 P2 (1844).
GERARD d'HANNONCELLES (Jean,
François, Gilbert).
15/04/1758, Metz (Moselle).
Premier président à la cour. Lieu : Metz
(Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SYMON de LA TREICHE (Charlotte,
Thérèse), sa veuve, née le 13 août 1761 à
Bourmont (Haute-Marne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/124, doss. 1927 P2 (1830) et
BB/25/168, doss. 3058 P2 (1838).
GERARDE (Philibert).
Juge de paix. Lieu : Chemin (Jura).
Ayant-droit : PECHIGNOT (Philiberte), sa
veuve.
BB/25/258, doss. 584 P2 (1822).
GÉRARDIN (Augustin, Charles).
20/04/1797, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Procureur du roi. Lieu : Lunéville (auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/199, doss. 3891 P2 (1846).
GERARDIN (Nicolas, Jean).
27/04/1774, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/70, doss. 612 P2 (1822).
GERAUD-JULHE.
Juge de paix. Lieu : Mur-de-barrez (Aveyron).
Ayant-droit : CHALVET, sa veuve.
BB/25/259, doss. 655 P2 (1824).
GERBAUD (Jean, Baptiste, Louis).
11/09/1743, Chénérailles (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Châteldon (Puy-de-Dôme).
BB/25/51/6, doss. 1103 P (1816).
GERBAUD (Marie, Anne, Thérèse), nom
figurant dans la notice : LEGIER de
LAGARDE (Antoine).
GERBAUD-MALGANE (Gilles, Étienne).
02/09/1745, Chénérailles (Creuse).
Juge. Lieu : Guéret (Creuse).
BB/25/51/3, doss. 955 P (1816).
151
GERBEAUD (Guillaume).
17/04/1750, Périgueux (Dordogne).
Président. Lieu : Ribérac (Dordogne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DARENNE (Anne), sa veuve, née le 10 octobre
1766 à Ribérac (Dordogne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/119, doss. 1792 P2 (1829) et
BB/25/138, doss. 2317 P2 (1832).
GERLA (Jean, Jacques, Théodard).
21/07/1765, Villebrumier (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Villebrumier (Tarn-etGaronne).
BB/25/201, doss. 3990 P2 (1847).
GERLES (Jean).
05/06/1756, Sauxillanges (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Sauxillanges (Puy-deDôme).
BB/25/262, doss. 915 P2 (1824).
GERMA (Jacques).
Suppléant du juge de paix. Lieu : Penned’Agenais (Lot-et-Garonne).
BB/25/271, doss. 1952 P2 (1830).
GERMAIN (François, Étienne).
20/09/1791, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : La Chapelle-sur-Erdre
(Loire-Atlantique).
BB/25/213, doss. 4273 P2 (1848).
GERMAIN (Joseph, Denis).
02/09/1762, Moussey (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Réchicourt-le-Château
(Moselle).
BB/25/93, doss. 1167 P2 (1825).
GERMAIN (Pierre, Nicolas, Hyacinthe).
20/08/1758, Toul (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Épinal (Vosges).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JOLY (Françoise, Agnès), sa veuve, née le 31
mars 1779 à Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/97, doss. 1266 P2 (1826) et BB/25/147,
doss. 2553 P2 (1833).
GERMANES (Louis, Joseph).
15/04/1763, Saint-Rémy (Bouches-du-Rhône).
Procureur du roi. Lieu : Tarascon (Bouches-duRhône).
BB/25/260, doss. 722 P2 (1824).
151
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
152
GERMEAU (Albert, Edmond, Pierre,
Stanislas).
08/07/1790, Compiègne (Oise).
Chef de division au ministère de la justice.
BB/25/258, doss. 593 P2 (1822).
GILARD (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : BACHELOT (Pierre, Vincent).
GERMIGNY, voir CHUPPIN de
GERMIGNY (Athanase).
GILBERT-BOUCHER (Louis).
Procureur général. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : SONTHONAS (Marie, Joséphine,
Louise), sa veuve, née le 8 décembre 1791 à
Paris.
BB/25/180, doss. 3380 P2 (1841).
GERMON, voir GIRAUDEAU de GERMON
(Pierre, Augustin).
GERVAIS-LAFOND (François).
13/03/1750, Montmorillon (Vienne).
Président. Lieu : Montmorillon (Vienne).
BB/25/45, doss. 671 P (1816).
GERZAT (Marie, Antoinette), nom figurant
dans la notice : GAULMIN (François, Charles,
Alexandre).
GERZAT (Pierre).
17/09/1780, Gannat (Allier).
Juge de paix. Lieu : Gannat (Allier).
BB/25/247, doss. 5234 P2 (1854).
GESBERT (Jean, Baptiste).
14/10/1748, Rostrenen (Côtes-d'Armor).
Président. Lieu : Dinan (Côtes-d'Armor).
BB/25/51/1, doss. 885 P (1816).
GEYMULLER (Suzanne, Marie), nom figurant
dans la notice : DISDIER (Paul, Isidore).
GHEERBRANT (Thérèse, Julienne), nom
figurant dans la notice : DESCHAMPS
(Charles, Jacques).
GIACCOBI.
Conseiller. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
BB/25/51/6, doss. 1081 P (1816).
GIACOBBI.
Substitut du procureur du roi. Lieu : Quimper
(Finistère).
BB/25/282, doss. 4738 P2 (1851).
GIACOMONI (Juge, Sansévérin).
09/01/1780, Sainte-Lucie (Corse-du-Sud).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Lucie (Corse-duSud).
BB/25/218, doss. 4401 P2 (1849).
GIAMPIETRI.
Juge de paix. Lieu : Rostino (Haute-Corse).
BB/25/268, doss. 1600 P2 (1828).
GIBERGUES, voir MARTIN-GIBERGUES
(Léger).
GIBERTES (Jeanne, Marie), nom figurant dans
la notice : MOULY (Jean, Pierre).
GILBERT (Julie), nom figurant dans la notice :
POUJAUD (Louis).
GILBRIN (Pierre).
20/09/1747, Metz (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Vigy (Moselle).
BB/25/65, doss. 445 P2 (1820).
GILLABERT (Jean, Baptiste, Jacques, Marie).
Procureur du roi. Lieu : Narbonne (Aude).
BB/25/268, doss. 1576 P2 (1828).
GILLART (Charles, Marie).
Président. Lieu : Brest (Finistère).
Ayant-droit : LEMARANT (Céleste,
Marguerite), sa veuve.
BB/25/269, doss. 1717 P2 (1829).
GILLART (Pierre, Gabriel).
14/08/1739.
Juge de paix. Lieu : Landerneau (Finistère).
BB/25/258, doss. 561 P2 (1822).
GILLAT (Jean, Claude).
09/11/1742.
Juge. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/249, doss. 55 P2 (1817).
GILLES (Jean, Benoît).
20/10/1763, Chauvency-le-Château (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Dun (Meuse).
BB/25/263, doss. 1041 P2 (1824).
GILLET (Jean, Antoine).
25/12/1766, Vitry-le-François (Marne).
Président. Lieu : Vitry-le-François (Marne).
BB/25/235, doss. 4882 P2 (1852).
GILLOIS (Louis, François).
Juge de paix. Lieu : Varzy (Nièvre).
BB/25/277, doss. 2666 P2 (1835).
GILLON (Nicolas, François).
23/07/1773, Gorze (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Gorze (Moselle).
BB/25/276, doss. 2391 P2 (1832).
GILLY (Dominique, Louis).
16/01/1759, Lauzet (Alpes-de-HauteProvence).
Vice-président. Lieu : Valence (Drôme).
BB/25/131, doss. 2149 P2 (1831).
152
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GIN-DOSSERY (Louis, Philippe, Alexandre).
Conseiller au Grand Conseil.
BB/25/39, doss. 398 P (1815).
GINESTE (Jean, Baptiste, Marguerite de).
01/07/1779, Puylaurens (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Puylaurens (Tarn).
BB/25/216, doss. 4364 P2 (1849).
GINESTET (Joseph, Marie, Antoine, François
de).
05/01/1764, Toulouse (Haute-Garonne).
Président à la cour. Lieu : Montpellier
(Hérault).
BB/25/185, doss. 3494 P2 (1842).
GINESTET, voir ESPIC de GINESTET
(Jean, Baptiste, François-de-Paule, Émilien).
GINGEOT (André, Charles).
20/01/1760, Paris.
Jardinier au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
TURILLON (Jeanne, Adélaïde), sa veuve, née
le 24 juillet 1773 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/108, doss. 1510 P2 (1827) et
BB/25/153, doss. 2681 P2 (1835).
GIRARD (Jean, Baptiste, Théodore).
09/10/1766, Saint-Jean-de-Losne (Côte-d’Or).
Juge de paix. Lieu : Saint-Martin-en-Bresse
(Saône-et-Loire).
BB/25/280, doss. 3680 P2 (1843).
GIRARD (Louis, Joseph).
11/12/1775, Valenciennes (Nord).
Juge. Lieu : Valenciennes (Nord).
BB/25/237, doss. 4940 P2 (1852).
GIRARD de VILLESAISON (Laurent, René,
Philippe).
19/04/1773, Issoudun (Indre).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAURENT (Marie, Sophie), sa veuve, née le
10 novembre 1787 à Graçay (Cher). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/193, doss. 3717 P2 (1844) et
BB/25/202, doss. 3949 P2 (1847).
GIRARDE (Philibert).
18/03/1756, Saint-Aubin (Jura).
Juge de paix. Lieu : Chemin (Jura).
BB/25/37, doss. 340 P (1817).
GINORIS (Laurent).
11/01/1747, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Verfeil (Haute-Garonne).
BB/25/79, doss. 845 P2 (1824).
GIRARDET (Daniel, Ferréol, Gabriel).
14/06/1761, Besançon (Doubs).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/51/8, doss. 1163 P (1817).
GINOT (Isaac, Fortunat).
22/08/1761, Saint-Georges-lès-Baillargeaux
(Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Georges-lèsBaillargeaux (Vienne).
BB/25/160, doss. 2864 P2 (1836).
GIRARDIN (Antoine, Barthélemy).
30/04/1776, Paris.
Employé au conseil d'État.
BB/25/199, doss. 3918 P2 (1846).
GINTRAC (François).
13/05/1782, Annesse-et-Beaulieu (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Astier (Dordogne).
BB/25/230, doss. 4741 P2 (1851).
GIORDANI (Antoine, Marie).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : DEGOLA (Marie, Nonce), sa
veuve, née le 30 juin 1793 à Bastia (HauteCorse).
BB/25/211, doss. 4232 P2 (1848).
GIOT (Théodore).
Président. Lieu : Pithiviers (Loiret).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/51/4, doss. 1014 P (1816).
GIRARD (Alexandre, Gratien, Valère).
13/03/1785, Fontenay (Vendée).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/231, doss. 4771 P2 (1851).
153
GIRARDIN (François).
Juge de paix. Lieu : Delle (anc. Haut-Rhin, auj.
Territoire-de-Belfort).
BB/25/282, doss. 5052 P2 (1852).
GIRAUD (André).
31/08/1768, Brizambourg (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saint-Hilaire (CharenteMaritime).
BB/25/210, doss. 4202 P2 (1848).
GIRAUD (Esprit, Honoré).
18/10/1753, Salernes (Var).
Président. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/129, doss. 2082 P2 (1831).
GIRAUD de LA TOURAILLE.
Juge de paix. Lieu : Bray-sur-Seine (Seine-etMarne).
BB/25/261, doss. 827 P2 (1824).
153
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GIRAUD de LA TOURAILLE (Antoine,
François).
Juge de paix. Lieu : Bray-sur-Seine (Seine-etMarne).
Ayant-droit : MABIRE (Marie, Catherine,
Julie), sa veuve, née le 23 avril 1759 à Rouen
(Seine-Maritime).
BB/25/92, doss. 1147 P2 (1825).
GIRAUDEAU de GERMON (Pierre,
Augustin).
23/05/1777, Parthenay (Deux-Sèvres).
Juge de paix. Lieu : Parthenay (Deux-Sèvres).
BB/25/224, doss. 4575 P2 (1850).
GIRAUDET (Philibert, Hippolyte).
31/10/1766, Paris.
Avocat général. Lieu : Paris.
BB/25/38, doss. 380 P (1815).
GIRAUDET de BOUDEMANGE (Antoine,
François).
27/09/1761, Moulins (Allier).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/142, doss. 2443 P2 (1833).
GIRAUDY (Honoré).
Juge. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/51/6, doss. 1096 P (1816).
GIRAULT (Jean, Baptiste).
18/09/1775, Lusigny (Allier).
Juge de paix. Lieu : Chevagnes (Allier).
BB/25/219, doss. 4430 P2 (1849).
GIRAULT (Julie, Marie, Perrine, Françoise),
nom figurant dans la notice : FOUILLÉE
(Augustin, Julien, René).
GIRERD-BOLLAND (Étienne, Clément).
26/10/1748, Chimilin (Isère).
Juge de paix. Lieu : Beauvoisin (Isère).
BB/25/91, doss. 1113 P2 (1825).
GIRET (Marie), nom figurant dans la notice :
CHARLY (Jean, Pierre).
GIRIÉ (Esprit, Éléonore), nom figurant dans la
notice : MORET de LA CHAPELLE (Jean,
Louis).
GIROD (Jean, Marie).
21/05/1764, Thoiry (Ain).
Procureur général. Lieu : Montbrison (Loire).
BB/25/41, doss. 495 P (1816).
GIRONCOURT, voir REGNARD de
GIRONCOURT (Alexis, Léopold).
154
GIRONNE (Grégoire, Joachim).
Juge de paix. Lieu : Latour-de-France
(Pyrénées-Orientales).
BB/25/282, doss. 5274 P2 (1856).
GIROT (Jacques, Philippe).
23/10/1753, Saint-Germain-Lembron (Puy-deDôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/34, doss. 174 P (1814).
GIROUARD (Louise, Catherine), nom figurant
dans la notice : MACAREL (Louis, Augustin).
GIRY (Anne), nom figurant dans la notice :
CHILHAUD de LARIGAUDIE (Pierre).
GISCLON (Jean, François).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : GRANCHIER (Jeanne, Marie), sa
veuve, née le 11 décembre 1769 à Riom (Puyde-Dôme).
BB/25/109, doss. 1557 P2 (1828).
GISLAIN (Louis, Jean, Baptiste, Victoire de).
16/03/1789, La Ferté-Loupière (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Chablis (Yonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HOCHET (Zoé, Euphrosyne), sa veuve, née le
28 février 1797 à Chablis (Yonne). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/212, doss. 4260 P2 (1848) et
BB/25/218, doss. 4408 P2 (1849).
GIUDICELLI (Barthélemy).
01/11/1775, Sainte-Lucie (Corse-du-Sud).
Juge de paix. Lieu : Sermano (Corse).
BB/25/177, doss. 3298 P2 (1840).
GLANDIN (Jean, Baptiste).
11/03/1782, Masclat (Lot).
Juge de paix. Lieu : Labastide-Murat (Lot).
BB/25/241, doss. 5071 P2 (1853).
GLANDIN (Pierre).
29/04/1780, Masclat (Lot).
Président. Lieu : Gourdon (Lot).
BB/25/184, doss. 3477 P2 (1842).
GLIER (Marie).
20/07/1751, Le Havre (Seine-Maritime).
Président. Lieu : Le Havre (Seine-Maritime).
BB/25/258, doss. 551 P2 (1822).
GOBAUX (Pélagie, Louise, Joseph), nom
figurant dans la notice : CALLORY
(Alexandre, André, Joseph).
154
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GODARD (François).
19/01/1767, Neufchâteau (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Bulgnéville (Vosges).
BB/25/175, doss. 3252 P2 (1840).
GODARD (Marguerite, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : LEFEBVREDUMURIER (Charles, Georges).
GODARD-BARIVE (Joseph).
04/08/1752, Maconge (Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Arnay-le-Duc (Côte-d'Or).
BB/25/127, doss. 2020 P2 (1830).
GODARD d'AUCOUR de PLANCY (Sophie,
Louise), nom figurant dans la notice : GODON
de FRILEUSE (Jules, Louis).
GODART (Constant, Joseph, Frédéric).
30/11/1767, Wiège (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Nouvion (Aisne).
BB/25/185, doss. 3518 P2 (1842).
GODART de BELBEUF (Antoine, Louis,
Pierre, Joseph).
20/10/1791, Rouen (Seine-Maritime).
Premier président. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/231, doss. 4782 P2 (1851).
GODBILLON (Jean, Pierre).
24/02/1767, Janvry (Marne).
Juge de paix. Lieu : Ville-en-Tardenois
(Marne).
BB/25/202, doss. 3964 P2 (1847).
GODEAU d'ENTRAIGUES (Jean, Baptiste,
Alexandre, François).
23/01/1762, Mézières (Indre).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DENESDE (Alexandrine, Philippine, Sophie),
sa veuve, née le 6 septembre 1766 à Strasbourg
(Bas-Rhin). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/85, doss. 985 P2 (1824), et BB/25/102,
doss. 1367 P2 (1827).
GODEFROY (Denis, Joseph).
Conservateur de la chambre des comptes. Lieu :
Lille (Nord).
BB/25/30, doss. 31 P (1814).
GODEMEL (Jacques).
03/06/1778, Aigueperse (Puy-de-Dôme).
Président à la cour. Lieu : Riom (Puy-deDôme).
BB/25/228, doss. 4697 P2 (1851).
GODET (Côme, Pierre).
01/07/1753, Saintes (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
BB/25/46, doss. 691 P (1816).
155
GODIN (Armand, Jacques, Louis).
10/06/1762, Milly-le-Mengon (Maine-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Gennes (Maine-et-Loire).
BB/25/157, doss. 2800 P2 (1836).
GODIN (Jean, Adrien).
15/03/1794, Champagnole (Jura).
Juge de paix. Lieu : Pierrefontaine (Doubs).
BB/25/224, doss. 4596 P2 (1850).
GODINEAU de LEPAU (Jacques, Joseph,
André).
Né vers 1740.
Procureur du roi. Lieu : Vendôme (Loir-etCher).
BB/25/51/3, doss. 971 P (1816).
GODINET (Clément, François).
12/12/1749, Chaumont (Haute-Marne).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MONGIN (Anne), sa veuve, née le 25 janvier
1753 à Chaumont (Haute-Marne). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/43, doss. 597 P (1816), et BB/25/94,
doss. 1212 P2 (1826).
GODIVEL (Charles).
27/11/1765, Besse (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Besse (Puy-de-Dôme).
BB/25/257, doss. 534 P2 (1821).
GODON de FRILEUSE (Jules, Louis).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : GODARD d'AUCOUR de
PLANCY (Sophie, Louise), sa veuve, née le
1er août 1810 à Paris.
BB/25/240, doss. 5033 P2 (1852).
GOEURY (Charles, Joseph).
02/03/1743, Senones (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Senones (Vosges).
BB/25/72, doss. 667 P2 (1822).
GOFESTRE (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : SIMONIN (Jean, François).
GOFFART (Louis, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Le Quesnoy (Nord).
Ayant-droit : BRIFFAULT (Marie, Ernestine,
Joseph), sa veuve, née le 8 janvier 1751 à
Famars (Nord).
BB/25/51/8, doss. 1193 P (1817).
GOGUEL.
Juge. Lieu : Montbéliard (Doubs).
BB/25/271, doss. 1888 P2 (1830).
155
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GOGUELY (Jean, Claude).
Juge de paix. Lieu : Sellières (Jura).
Ayant-droit : VUILLAUME (Jeanne, Antoine),
sa veuve, née le 24 novembre 1758 à La Planée
(Doubs).
BB/25/105, doss. 1444 P2 (1827).
GOGUILLON (Amélie, Marie, Joseph), nom
figurant dans la notice : MICHEL (Claude,
Louis, Samson).
GOGUYER-DESCHAUMES (Pierre, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Dun (Creuse).
Ayant-droit : LORIOL (Anne), sa veuve, née le
6 janvier 1791 à Saint-Vaury (Creuse).
BB/25/200, doss. 3925 P2 (1846).
GOHIER d'AINGLEVILLE (Bénédict,
Toussaint).
01/11/1762.
Procureur du roi. Lieu : Mortagne (Orne).
BB/25/275, doss. 2307 P2 (1832).
GOHIN (Louis, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Lille (Nord).
Ayant-droit : DEGROUVE (Henriette,
Séraphine), sa veuve, née le 3 septembre 1770
à Lille (Nord).
BB/25/55, doss. 60 P2 (1817).
GOIRAND de LABAUME (Pierre, Jean,
Joseph).
02/04/1773, Uzès (Gard).
Avocat général. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/141, doss. 2415 P2 (1832).
GOLBERY.
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : MULLER (Marie, Catherine,
Philippine), sa veuve.
BB/25/262, doss. 908 P2 (1824).
GOLBERY (George, Joseph, André).
15/03/1741, Strasbourg (Bas-Rhin).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/63, doss. 410 P2 (1820).
GOLBÉRY (Marie, Philippe, Aimé).
01/05/1786, Colmar (Haut-Rhin).
Procureur général. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/204, doss. 4049 P2 (1848).
GOLZART (Marie, Louise, Henriette), nom
figurant dans la notice : PARIS (Jean,
Baptiste).
GOMBAULT (Marie, Thérèse), nom figurant
dans la notice : BASCHET (Georges, Nicolas).
GOMETZ, nom figurant dans la notice : VIEL.
156
GOMMA (Joseph, Boniface).
10/05/1760, Ax (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Ax (Ariège).
BB/25/265, doss. 1227 P2 (1826).
GONCOURT, voir HUOT de GONCOURT
(Jean, Antoine).
GONET (Antoine).
Juge. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : REY (Marie, Madeleine), sa
veuve, née le 18 novembre 1769.
BB/25/33, doss. 132 P (1814).
GONET (Jean, Louis).
19/12/1766, Bagnols (Gard).
Juge de paix. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SCHAUB (Héloïse, Rose, Honorine), sa veuve,
née le 13 mai 1804 à Douai (Nord). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/193, doss. 3725 P2 (1844) et
BB/25/194, doss. 3759 P2 (1845).
GONFREVILLE (Jacques, Louis).
30/09/1768, Sarcy (Eure).
Juge de paix. Lieu : Bonnières (Yvelines).
BB/25/279, doss. 3208 P2 (1839).
GONFREY (Joseph, Henri).
Président. Lieu : Coutances (Manche).
Ayant-droit : HEDOUIN de GRANDMAISON
(Julie), sa veuve, née le 5 août 1783 à
Coutances (Manche).
BB/25/119, doss. 1800 P2 (1829).
GONTAULT.
Juge. Lieu : Blaye (Gironde).
Ayant-droit : VERGNIES (Élisabeth), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 721 P2 (1824).
GONTAULT (Jean, Marie, Zébédée).
22/11/1736, Blaye (Gironde).
Juge. Lieu : Blaye (Gironde).
BB/25/51/10, doss. 1259 P (1817).
GONTIER (Jean, Baptiste).
22/03/1736.
Juge dans le Pas-de-Calais.
BB/25/31, doss. 57 P (1814).
GONTIER (Robert, Antoine).
05/02/1764, Changy (Loire).
Procureur du roi. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/72, doss. 652 P2 (1822).
GORIN (Simon, Jean).
30/01/1750, Margueron (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Foy (Gironde).
BB/25/57, doss. 162 P2 (1818).
156
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GORLIER (Marie), nom figurant dans la
notice : ALBERT (François, Auguste).
GOSSE (Henri, Joseph, Aimé).
02/11/1760, Arras (Pas-de-Calais).
Président à la cour. Lieu : Douai (Nord).
Trois dossiers. 1. (1821) : premier
avocat:Douai (Nord). 3. : Ayant-droit :
CAPPEL (Marie, Henriette, Amélie), sa veuve,
née le 16 mai 1788 à Juliers (Allemagne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par les
deux premiers dossiers.].
BB/25/256, doss. 483 P2 (1821), BB/25/218,
doss. 4410 P2 (1849) et BB/25/231, doss. 4720
P2 (1851).
GOSSE, nom figurant dans la notice :
PRISSETTE (Jean, Germain).
GOSSELIN (Thomas).
Né vers 1747.
Juge de paix. Lieu : Saint-Pierre-Église
(Manche).
BB/25/46, doss. 701 P (1815).
GOUAZÉ (Jean, François).
11/03/1774, Rivérenert (Ariège).
Juge. Lieu : Foix (Ariège).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FONT (Jeanne), sa veuve, née le 31 janvier
1788 à Foix (Ariège). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/213, doss. 4285 P2 (1849) et
BB/25/232, doss. 4814 P2 (1852.
GOUBEAU de LA BILENNERIE (Jacques,
François).
22/05/1771, Loches (Indre-et-Loire).
Président. Lieu : Marennes (CharenteMaritime).
BB/25/139, doss. 2355 P2 (1832).
GOUBERT (Jeanne), nom figurant dans la
notice : DUVAL (René, François).
157
GOUGET (Jean, Baptiste).
Vice-président. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
Ayant-droit : VUILLOT (Anne, Joseph,
Adélaïde), sa veuve, née le 17 février 1762 à
Dole (Jura).
BB/25/86, doss. 1004 P2 (1824).
GOUGET-DESLANDRES (Maurice).
Juge à la cour de cassation.
BB/25/264, doss. 11 P3 (1825).
GOUILLART (Maximilien, Joseph).
25/06/1752, Saint-Pol (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/78, doss. 820 P2 (1824).
GOUJEAU-BONPLAND (Élisabeth, Olive),
nom figurant dans la notice : GALLOCHEAU
(Pierre, Barthélemy, Amable, Honoré).
GOUJON (Alexandre, Denis).
07/03/1765, Paris.
Juge de paix. Lieu : Flize (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BILLET (Jeanne, Élisabeth), sa veuve, née le
28 mai 1780 à Vendresse (Ardennes). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/183, doss. 3442 P2 (1842) et
BB/25/227, doss. 4657 P2 (1851).
GOUJON (Françoise, Angélique), nom figurant
dans la notice : FOUCHIER (Pierre).
GOUJON (Jacques).
18/04/1744, Le Vauclin (Martinique).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/51/3, doss. 954 P (1816).
GOULARD (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Beaumont (Tarn-etGaronne).
BB/25/33, doss. 142 P (1814).
GOUBERVILLE, voir LEROY de
GOUBERVILLE (Jacques, Emmanuel).
GOULET (Louis, Antoine).
21/07/1775, Hautefeuille (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Valençay (Indre).
BB/25/227, doss. 4669 P2 (1851).
GOUEST (Louis, François).
27/08/1747, Fontainebleau (Seine-et-Marne).
Président. Lieu : Coulommiers (Seine-etMarne).
BB/25/51/2, doss. 913 P (1816).
GOUNEVAIN (Gilbert, Bénigne de).
08/09/1768, Charolles (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Semur-en-Brionnais
(Saône-et-Loire).
BB/25/154, doss. 2729 P2 (1835).
GOUEZ (Jean).
21/11/1739, Lucq (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Monein (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/63, doss. 387 P2 (1820).
157
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GOUPIL de PREFELN (Louis, François,
Alexandre).
16/04/1752, Argentan (Orne).
Président. Lieu : Caen (Calvados).
Deux dossiers. 1. (1830) : procureur général à
Caen (Calvados). 2. (1832) : Ayant-droit
(second dossier) : GUERIN (Flavie, Renée), sa
veuve, née le 25 juillet 1767 à Sablé (Sarthe).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/101, doss. 1365 P2 (1827) et
BB/25/138, doss. 2305 P2 (1832).
GOUPY (Marguerite, Émilie), nom figurant
dans la notice : PRIEUR (Jean, Isidore).
GOURDEL.
Juge de paix. Lieu : Malestroit (Morbihan).
Ayant-droit : RICH (Marie, Mélanie), sa veuve.
BB/25/261, doss. 753 P2 (1824).
GOURG (Jean, François).
15/03/1765, Carcassonne (Aude).
Juge de paix. Lieu : Carcassonne (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LA SOUJEOLE (Jeanne, Adam de), sa veuve,
née le 30 août 1778 à Montclar (Aude). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/203, doss. 4020 P2 (1847) et
BB/25/221, doss. 4491 P2 (1850).
GOURG de MOURE (Marie, Pierre,
François).
29/03/1760, Carcassonne (Aude).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/279, doss. 3306 P2 (1840).
158
GOUZOT (Jean, Baptiste).
Président. Lieu : Bergerac (Dordogne).
Ayant-droit : PETIT (Marie, Anne), sa veuve,
née le 10 août 1787 à Bergerac (Dordogne).
BB/25/72, doss. 651 P2 (1822).
GOYARD (Jean, Michel).
Juge de paix. Lieu : Chevagnes (Allier).
Ayant-droit : ROCHEFFORT (Marie,
Suzanne), sa veuve, née le 28 mai 1774 à
Moulins (Allier).
BB/25/112, doss. 1644 P2 (1828).
GOYNEAU (Bertrand).
30/03/1752, Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne).
Président. Lieu : Marmande (Lot-et-Garonne).
BB/25/33, doss. 115 P (1812).
GOYON (Marie), nom figurant dans la notice :
BRANCHE (Maurice).
GRANAL (Jean, Baptiste, Siméon, Julien,
Marie de).
Vice-président. Lieu : Montauban (Tarn-etGaronne).
Ayant-droit : CAZES (Clémentine, Louise,
Catherine de), sa veuve, née le 13 février 1785
à Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/222, doss. 4506 P2 (1850).
GRANCHIER (Jeanne, Marie), nom figurant
dans la notice : GISCLON (Jean, François).
GRANCHIER (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : VIDAL-DERONAT (Gilbert).
GOURJON (Marie, Louise, Rosalie), nom
figurant dans la notice : BERT (Pierre, Claude,
François).
GRANDCHAMP-DECUEILLE (Joseph,
Anne).
27/02/1758, Treignac (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Treignac (Corrèze).
BB/25/136, doss. 2253 P2 (1831).
GOURLAY (Joseph, Marie).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : COURSON (Marie, Françoise),
sa veuve.
BB/25/264, doss. 1070 P2 (1824).
GRANDDIDIER (Jean, Louis, Benoît).
09/09/1775, Pont-à-Mousson (Meurthe-etMoselle).
Juge de paix. Lieu : Thionville (Moselle).
BB/25/193, doss. 3715 P2 (1844).
GOURLAY (Marie, Thérèse, Victoire, Julie),
nom figurant dans la notice : TIENGOUTRÉFÉRIOU (Guy, Fulgence).
GRANDFIEF, voir LAUBIER de
GRANDFIEF (Joseph, Jean, François, Marie).
GOURSSIES (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : MONNERIE (Jacques, Augustin).
GOUTEPAGNON, voir GENEBRIASGOUTEPAGNON (Pierre).
GOUZOT (Jean).
03/09/1748, Sarlat (Dordogne).
Président. Lieu : Sarlat (Dordogne).
BB/25/111, doss. 1620 P2 (1828).
GRANDIN.
Greffier. Lieu : Alger.
Ayant-droit : DURAND (Zoé, Françoise), sa
veuve.
BB/25/281, doss. 4179 P2 (1848).
GRANDIN (Marie, Thérèse, Victoire), nom
figurant dans la notice : MACHART (Edme,
Firmin, Auguste).
158
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GRANDMAISON, voir GUYARDGRANDMAISON (Joseph, François).
GRANDMAISON, nom figurant dans la
notice : GONFREY (Joseph, Henri).
GRANDMOUGIN (Charles, François, Joseph).
09/07/1770, Sainte-Marie-en-Chanois (HauteSaône).
Juge. Lieu : Lure (Haute-Saône).
BB/25/235, doss. 4875 P2 (1852).
GRANDPRE, voir BARBIER-GRANDPRE
(Pierre).
GRANDPRE, voir DUPIN de GRANDPRE
(Nicolas, Charles).
GRANDPREY, voir LEFESSIERGRANDPREY (Marie, Jacques).
GRANDPREY, voir POULLAIN de
GRANDPREY (Joseph, Clément).
GRANDSAIGNES (Jeanne, Lucie, Germaine,
Victorine de), nom figurant dans la notice :
BELLOC (Jean, Baptiste, Pharamond).
GRANDSAULT de LACOSTE (Antoine,
Louis, Victor).
12/06/1778, Cahors (Lot).
Juge de paix. Lieu : Salviac (Lot).
BB/25/212, doss. 4249 P2 (1848).
GRANGERE, voir DURAND-LAGRANGERE (Jean, Étienne).
GRANGEVIEILLE de MAZAUBERT
(Pierre).
12/01/1773, Les Planches (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pardoux-la-Rivière
(Dordogne).
BB/25/94, doss. 1210 P2 (1826).
GRANGIER (André, Denis).
17/10/1773, Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Bourbon-Lancy (Saône-etLoire).
BB/25/226, doss. 4646 P2 (1850).
GRANGIER (Louise, Gabriel), nom figurant
dans la notice : PERRECIOT (Claude,
François, Théodule).
GRANIER (Marie, Rosalie), nom figurant dans
la notice : NOURRY (Vincent, Augustin).
GRANIER (Pierre, Louis).
25/05/1757, Chey (Deux-Sèvres).
Juge de paix. Lieu : Lusignan (Vienne).
BB/25/86, doss. 1000 P2 (1824).
159
GRAPINET (Claude, Denis).
25/05/1763, Lons-le-Saunier (Jura).
Juge de paix. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
Ayant-droit : DALOZ (Marie, Claudine), sa
veuve.
BB/25/82, doss. 917 P2 (1824).
GRAPINET (Rose, Colette), nom figurant dans
la notice : MOLL (Jean, Jacques, Antoine).
GRASSIN (Jean).
08/09/1758, Salles (Charente).
(1) et (2) juge de paix à Barbezieux (Charente).
(3). juge de paix. Lieu : Baignes (Charente).
Deux dossiers. Ayant-droit (troisième dossier) :
GENEUIL (Jeanne), sa veuve, née le 6 janvier
1767 à Montguyon (Charente-Maritime). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
second dossier.].
BB/25/51/7, doss. 1122 P (1816), BB/25/102,
doss. 1388 P2 (1827) et BB/25/153, doss. 2689
P2 (1835).
GRASSOT (Adélaïde, Victoire), nom figurant
dans la notice : BILLION (Jean, Jacques,
Camille).
GRASSY (Jean, Antoine).
07/03/1777, Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/238, doss. 4979 P2 (1852).
GRATET (Pierre, Étienne).
Juge de paix. Lieu : Janville (Eure-et-Loir).
BB/25/274, doss. 2159 P2 (1832).
GRATIANNE.
Juge suppléant. Lieu : Tarbes (HautesPyrénées).
Ayant-droit : MENE, sa veuve.
BB/25/264, doss. 1137 P2 (1825).
GRAU (Antoinette, Marthe), nom figurant dans
la notice : CHAPELAIN (Antoine, Jacques).
GRAU (Marie, Catherine, Victoire), nom
figurant dans la notice : SCHWENDT (Joseph,
Étienne).
GRAULHIE (Jean).
12/08/1753, Port-Sainte-Marie (Lot-etGaronne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/86, doss. 1016 P2 (1824).
159
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
160
GRAVELLE (Jean, Baptiste, Pierre).
13/09/1757, Paris.
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARIE, dite LACROIX (Thérèse, Pétronille),
sa veuve, née le 13 septembre 1757 à Paris.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2446 P2 (1833) et
BB/25/143, doss. 2471 P2 (1833).
GREGOIRE de ROULHAC (Guillaume).
07/05/1751, Limoges (Haute-Vienne).
Président. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ROULHAC de FAUGERAS (Catherine), sa
veuve, née le 28 janvier 1760 à Limoges
(Haute-Vienne). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/57, doss. 130 P2 (1818), et BB/25/92,
doss. 1152 P2 (1825).
GRAVIER (Antoine).
31/08/1794, Allos (Alpes-de-Haute-Provence).
Juge de paix. Lieu : Colmars (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/229, doss. 4713 P2 (1851).
GREGORY (Gaspard, Antoine, Jean, Tiburce
de).
11/08/1768, Crescentino (Italie).
Président à la cour. Lieu : Rome (Italie).
BB/25/121, doss. 1859 P2 (1830).
GRAVIER (Joseph).
Suisse au ministère de la justice.
Ayant-droit : CHAUMONT (Marie, Michelle),
sa veuve, née le 9 février 1756 à Paris.
BB/25/254, doss. 355 P2 (1820).
GRELLET (Jean, Baptiste).
29/01/1758, Néoux (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Aubusson (Creuse).
BB/25/179, doss. 3350 P2 (1841).
GRAVIER (Joseph, Gabriel).
25/07/1748, Épinal (Vosges).
Suisse au ministère de la justice.
BB/25/54, doss. 3 P2 (1817).
GRAVIER (Marie, Genèse, Simone), nom
figurant dans la notice : LAPOIX de
FRÉMINVILLE (Christophe de).
GRELLICHE (Avit, François).
21/04/1764, Issoire (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHOUSSY (Catherine), sa veuve, née le 24
avril 1768 à Billom (Puy-de-Dôme). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/188, doss. 3598 P2 (1843) et
BB/25/193, doss. 3735 P2 (1844).
GRAZIANI (Antoine, Joseph).
Conseiller. Lieu : Bastia (Corse).
Ayant-droit : MATTEI (Madeleine), sa veuve,
née le 15 octobre 1790 à Bastia (Haute-Corse).
BB/25/172, doss. 3190 P2 (1839).
GREMERET (Pierre).
27/03/1758, Auxonne (Côte-d'Or).
Juge. Lieu : Beaune (Côte-d'Or).
BB/25/51/5, doss. 1038 P (1816).
GRAZIANI (Antoine, Joseph).
Né vers 1768.
Président. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/51/2, doss. 918 P (1816).
GREMOUD (Jean, Joseph).
16/03/1767, Saint-Andéol (Isère).
Juge de paix. Lieu : Monestier (Isère).
BB/25/275, doss. 2285 P2 (1832).
GREFFIER de LONGPRES (Marie, Anne),
nom figurant dans la notice : VIDALENE.
GRENIER (Jacques).
20/05/1761, Hèches (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : La Barthe (HautesPyrénées).
BB/25/131, doss. 2135 P2 (1831).
GRÉGOIRE (Jean, Baptiste, François).
26/03/1769, Essay (Orne).
Juge de paix. Lieu : Le Mêle-sur-Sarthe (Orne).
BB/25/207, doss. 4134 P2 (1848).
GREGOIRE (Michel).
09/04/1795, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Bourgneuf (LoireAtlantique).
BB/25/242, doss. 5094 P2 (1853).
GREGOIRE de ROULHAC (Catherine), nom
figurant dans la notice : LAMY (Jean,
Baptiste).
GRENIER (Jean).
16/09/1753, Brioude (Haute-Loire).
Premier président. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/164, doss. 2972 P2 (1837).
GRENIER (Jean, Baptiste).
13/02/1791, Lamontgie (Puy-de-Dôme).
Procureur général. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/219, doss. 4438 P2 (1849).
GRENIER (Jeanne), nom figurant dans la
notice : PASCON (Antoine).
160
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GRENIER (Pierre).
24/04/1758, Brioude (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : Jumeaux (Puy-de-Dôme).
BB/25/258, doss. 600 P2 (1822).
GRENOT DU PAVILLON (Marie, Jacques,
François-de-Paule, Bonaventure).
Né vers 1753 (vers), Druy (Nièvre).
Juge. Lieu : Nevers (Nièvre).
BB/25/54, doss. 38 P2 (1817).
GRETSCHER (Madeleine), nom figurant dans
la notice : SANDHERR (Matthias).
GREUILLE, voir BERTRAND de
GREUILLE (Joseph).
GREZES de SAINTOURS (Jean, Christophe).
12/11/1780, Domme (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Souillac (Lot).
BB/25/227, doss. 4681 P2 (1851).
GRIFFE (Marc, Antoine).
28/01/1743, Laure (Aude).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/51/1, doss. 866 P (1816).
GRIGNET.
Né vers 1731.
Procureur du roi. Lieu : Arbois (Jura).
BB/25/51/4, doss. 1016 P (1816).
GRILLAUD.
Substitut. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/49, doss. 819 P (1816).
GRILLAUD (Jean, Philippe).
Substitut du procureur de la république. Lieu :
Poitiers (Vienne).
BB/25/256, doss. 423 P2 (1820).
GRILLET (François, Antoine).
22/06/1786, Louhans (Saône-et-Loire).
Juge. Lieu : Louhans (Saône-et-Loire).
BB/25/201, doss. 3991 P2 (1847).
GRIMARD-DUREPAIRE (Léonard).
03/09/1766, Cercles (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Brantôme (Dordogne).
BB/25/87, doss. 1030 P2 (1824).
GRIMAUD (Marie, Claire), nom figurant dans
la notice : JOUYNE (Pierre, Dominique).
GRIMOULT (Marin, Eugène).
12/09/1797, Rouen (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/210, doss. 4207 P2 (1848).
GRIMPREL DU GOULOT (Jean, Frédéric).
18/06/1769, Paris.
Président. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/169, doss. 3095 P2 (1838).
161
GRINCHON (Louis, Henry, Modeste).
09/06/1770, Grandvilliers (Oise).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHOQUEUX (Marie, Rose), sa veuve, née le
12 avril 1770 à Loueuse (Oise). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/190, doss. 3658 P2 (1844) et
BB/25/234, doss. 4860 P2 (1852).
GRISART (Gérard, François).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : BARBETTE de LIGNEREUX
(Catherine, Françoise, Louise), sa veuve, née le
27 mai 1763 à Évreux (Eure).
BB/25/35, doss. 202 P (1816).
GRISON (Joseph).
29/08/1747, Commercy (Meuse).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/30, doss. 36 P (1814).
GRIVEAU (Philippe).
22/01/1752, Paris.
Juge. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/42, doss. 560 P (1816).
GRODY (Victor).
Procureur du roi. Lieu : Rosières-aux-Salines
(Meurthe-et-Moselle).
BB/25/51/3, doss. 969 P (1816).
GROS.
Juge. Lieu : Mauriac (Cantal).
BB/25/45, doss. 652 P (1816).
GROS (Antoinette, Marie, Anne), nom figurant
dans la notice : DELACOSTE (Jean, Aimé).
GROS (Claude, Joseph).
Né vers 1753.
Procureur général. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/34, doss. 171 P (1814).
GROS (Jean, Antoine).
05/03/1775, Saint-Sébastien-de-Cordéac
(Isère).
Juge de paix. Lieu : Clelles (Isère).
BB/25/211, doss. 4226 P2 (1848.
GROS (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Conflans (Moselle, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : WOLF (Marie), sa veuve, née le
26 janvier 1780 à Longwy (Meurthe-etMoselle).
BB/25/113, doss. 1650 P2 (1828).
161
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GROS (Jean, Jacques).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : CHARTIER (Marie,
Magdeleine), sa veuve, née le 12 mars 1770 à
Saivres (Deux-Sèvres). Voir aussi BB/25/35,
doss. 222 P (1815).
BB/25/106, doss. 1482 P2 (1827).
GROS (Jean, Jacques).
Né vers 1765.
Conseiller à la cour prévôtale. Lieu : Hambourg
(Allemagne).
Voir aussi BB/25/106, doss. 1482 P2 (1827).
BB/25/35, doss. 222 P (1815).
162
GUENNÉGAN (Christophe).
03/09/1763, Lanhouarneau (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Landivisiau (Finistère).
BB/25/137, doss. 2933 P2 (1837).
GUENOT (Jean, Baptiste, Modeste).
29/04/1782, Autun (Saône-et-Loire).
Président. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/227, doss. 4678 P2 (1851).
GUERARD, voir DEVAUX-GUERARD
(Joseph, Louis).
GROSCOL (Anne, Clotilde), nom figurant dans
la notice : COQUILHAT (Laurent, Stanislas).
GUERAULT (Louis, François, Geneviève).
02/05/1774, Piré (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/236, doss. 4911 P2 (1852).
GROS de FILLION (Catherine), nom figurant
dans la notice : DESEZE (Paul, Romain).
GUEREY (Ange, Marie, Didier), nom figurant
dans la notice : PEIN (Théodore).
GROSEY (Louis, Denis, Catherine).
Président. Lieu : Lure (Haute-Saône).
Ayant-droit : GROSEY (Anne, Baptiste,
Hélène) et (Glady, Émilie, Joséphine), ses
filles.
BB/25/249, doss. 33 P2 (1818).
GUEREY-PERIGORD (Charles, Léonard de).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/281, doss. 4300 P2 (1849).
GROSJEAN.
Juge de paix. Lieu : Faucogney (Haute-Saône).
BB/25/256, doss. 450 P2 (1821).
GROSJEAN (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : THIERRY (Jean, Baptiste).
GROSSE (Aglaé, Christine, Joséphine), nom
figurant dans la notice : LANGE (Joseph).
GROSSE (Marie, Madeleine), nom figurant
dans la notice : ROUSSEL (Joseph).
GROUBENTAIL (Guillaume, Marie, Josèphe
de).
, Paris.
Juge-rapporteur à la grande prévôté. Lieu :
Mayence (Mont-Tonnerre, auj. Allemagne).
BB/25/37, doss. 322 P (1815).
GUÉHENNEC (Mathurin).
Juge de paix. Lieu : Port-Louis (Morbihan).
Ayant-droit : ALIS (Jeanne, Marie), sa veuve,
née le 24 avril 1793 à Vannes (Morbihan).
BB/25/217, doss. 4383 P2 (1849).
GUEMY, voir ENLART de GUEMY
(Thomas, Édouard, Alexandre).
GUENIN (Jean, Nicolas, Camille).
16/10/1790, Langres (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Neuilly (Haute-Marne).
BB/25/231, doss. 4766 P2 (1851).
GUÉRIF (Antoine, André).
Juge de paix. Lieu : Saint-Florent (Maine-etLoire).
Ayant-droit : TROUVÉ (Marie, Anne, Ursule),
sa veuve, née le 25 février 1776 à Saint-Marsla-Réorthe (Vendée).
BB/25/186, doss. 3542 P2 (1843).
GUERIN (Charles, Antoine).
19/10/1756, Vence (Alpes-Maritimes).
Président. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/51/3, doss. 942 P (1816).
GUERIN (Claude).
Président. Lieu : Saint-Étienne (Loire).
BB/25/259, doss. 610 P2 (1822).
GUERIN (Flavie, Renée), nom figurant dans la
notice : GOUPIL de PREFELN (Louis,
François, Alexandre).
GUERIN (Georges).
19/06/1792, Angers (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/207, doss. 4122 P2 (1848).
GUERIN (Jean, François).
Juge. Lieu : Lille (Nord).
Ayant-droit : MARTIN (Catherine, Élisabeth,
Louise), sa veuve, née le 28 avril 1754 à Douai
(Nord).
BB/25/255, doss. 398 P2 (1820).
162
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GUERIN (Louis, Marie).
14/09/1760, Chémery (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Grandpré (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PICHARD (Henriette, Justine), sa veuve, née le
26 septembre 1769 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/122, doss. 1886 P2 (1830) et
BB/25/153, doss. 2686 P2 (1835).
GUERIN (Louis, Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Paris (11ème
arrondissement).
Ayant-droit : LANGLOIS (Marie, Anne), sa
veuve, née le 7 janvier 1762 à Paris.
BB/25/91, doss. 1117 P2 (1825).
GUERIN (Madeleine), nom figurant dans la
notice : BOUFFARD (Jean, Louis).
GUERIN (Madeleine, Jeanne), nom figurant
dans la notice : PINOT de LA COCHERIE
(Pierre, François).
GUERIN (Rémacle).
Juge de paix. Lieu : Vouziers (Ardennes).
Ayant-droit : LEMOINE (Marie, Marguerite),
sa veuve, née le 8 mai 1765 à Monthois
(Ardennes).
BB/25/89, doss. 1074 P2 (1825).
GUERIN (Victor).
10/01/1796, Vence (Alpes-Maritimes).
Procureur du roi. Lieu : Die (Drôme).
BB/25/281, doss. 4039 P2 (1848).
GUERIN de LA HOUSSAYE.
Lieutenant général du bailliage. Lieu : Bayeux
(Calvados).
BB/25/253, doss. 292 P2 (1819).
GUERIN de VAUX (Alexandrine, Marie,
Marguerite), nom figurant dans la notice :
DEMAY (Denis, Marie).
GUERIN-DEVAUX (Louis, Étienne).
11/08/1775, Melun (Seine-et-Marne).
Juge. Lieu : Auxerre (Yonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ROBINET de PONTAGNY (Marie, Pauline),
sa veuve, née le 16 septembre 1780 à Auxerre
(Yonne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/200, doss. 3937 P2 (1847) et
BB/25/242, doss. 5092 P2 (1853).
GUERINEAU (Sylvain).
Président. Lieu : Châteauroux (Indre).
Ayant-droit : FAGUET (Marie), sa veuve.
BB/25/250, doss. 91 P2 (1818).
163
GUERNION (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Saint-Brieuc (Côtesd’Armor).
Ayant-droit : JAC (Rosalie, Louise), sa veuve,
née le 7 mai 1786 à Saint-Brieuc (Côtesd’Armor).
BB/25/280, doss. 3683 P2 (1844).
GUERON (Nicolas, Claude).
16/04/1753, Auxerre (Yonne).
Juge. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/45, doss. 642 P (1816).
GUEROULD (Pierre, Jean, Baptiste).
28/08/1746, Bolbec (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Bolbec (Seine-Maritime).
BB/25/82, doss. 905 P2 (1824).
GUERRY de CHAMPNEUF (Jacques).
23/10/1788, Rouzède (Charente).
Directeur des affaires criminelles & des grâces
au ministère de la justice.
BB/25/123, doss. 1912 P2 (1830).
GUERY.
Président. Lieu : Épinal (Vosges).
Ayant-droit : GUILGOT (Marie, Anne), sa
veuve, née le 22 mars 1788 à Épinal (Vosges).
BB/25/278, doss. 3121 P2 (1839).
GUEULLETTE (Antoine, Marie, Valentin).
09/05/1774, Noyon (Oise).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/187, doss. 3553 P2 (1843).
GUFFROY (Guislain, Jean, Baptiste,
Augustin).
Président. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : LAMBERT (Reine, Thérèse,
Lucrèce), sa veuve.
BB/25/260, doss. 719 P2 (1824).
GUIARD (Étienne, Éléonor).
08/08/1772, Montmirail (Marne).
Juge de paix. Lieu : Delme (Moselle).
BB/25/181, doss. 3398 P2 (1841).
GUIARD (Simon).
23/09/1758, Quarré-les-Tombes (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Quarré-les-Tombes
(Yonne).
BB/25/160, doss. 2874 P2 (1836.
GUIBAIL (Charles, Antoine).
30/10/1801, Tauves (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/225, doss. 4623 P2 (1850).
GUIBERT (Aspasie, Marguerite, Élisabeth),
nom figurant dans la notice : PICART de
NOIREPINAY (Louis).
163
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GUIBERT (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : RÉGNÉE (Pierre).
GUIBOURG.
Président. Lieu : Châteaubriant (LoireAtlantique).
BB/25/271, doss. 1879 P2 (1830).
GUICHARD (Jean, Charles, Marie).
06/02/1784, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Anglure (Marne).
BB/25/194, doss. 3751 P2 (1844).
GUICHETEAU (Julien, Marie).
14/05/1786, Bréal (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Châteaubourg (Ille-etVilaine).
BB/25/175, doss. 3255 P2 (1840).
GUICHON (Jean, François).
28/06/1748, Nantua (Ain).
Juge de paix. Lieu : Nantua (Ain).
BB/25/46, doss. 705 P (1816).
GUIDE (Jean, François, Henry).
14/05/1755, Antibes (Alpes-Maritimes).
Juge de paix. Lieu : Antibes (Alpes-Maritimes).
BB/25/167, doss. 3028 P2 (1838).
GUIFFART.
Procureur du gouvernement au tribunal des
douanes. Lieu : Cherbourg (Manche).
BB/25/51/6, doss. 1074 P (1816).
GUIGOT (Charles, Marie, Julien).
30/07/1768, La Chapelle-Thècle (Saône-etLoire).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/144, doss. 2476 P2 (1833).
GUIGOU (Louis, Augustin).
Juge de paix. Lieu : Ollioules (Var).
BB/25/250, doss. 86 P2 (1818).
GUIHAIRE (Pierre, Marie).
14/03/1769, Redon (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Nicolas-de-Redon
(Loire-Atlantique).
BB/25/279, doss. 3181 P2 (1839).
GUILBAUD, nom figurant dans la notice :
LEMERCIER.
GUILBAULT (Jean).
07/08/1777, Rochefort-sur-Loire (Maine-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Thouarcé (Maine-et-Loire).
BB/25/244, doss. 5145 P2 (1853).
GUILGOT (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : GUERY.
164
GUILHAUMON (Martial).
Juge de paix. Lieu : Albi (Tarn).
Ayant-droit : MARIES (Marguerite), sa veuve.
BB/25/270, doss. 1745 P2 (1829).
GUILHEMANSON (Louise, Aveline), nom
figurant dans la notice : MORGAN (Henri,
Alexandre).
GUILHOT (Jean, Pierre).
02/06/1757, Vernoux (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Vernoux (Ardèche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PERVENCHER (Marie, Anne), sa veuve, née
le 9 octobre 1767 à Vernoux (Ardèche). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/223, doss. 4554 P2 (1850) et
BB/25/231, doss. 4761 P2 (1851).
GUILIANI (Jeanne), nom figurant dans la
notice : BENEDETTI (Jean).
GUILLARD.
Procureur général.
Ayant-droit : ses fils.
BB/25/38, doss. 370 P (1815).
GUILLAUDEN DU PLESSIS (Augustin,
François, Marie de).
Contrôleur des droits réunis. Lieu : Gênes
(Italie).
BB/25/270, doss. 1785 P2 (1829).
GUILLAU de SERSÉ (Pierre, Nicolas).
Président. Lieu : Saintes (Charente-Maritime).
Ayant-droit : GARNIER (Thérèse), sa veuve,
née le 15 février 1773 à Chérac (CharenteMaritime).
BB/25/130, doss. 2101 P2 (1831).
GUILLAUDEU (Marie, Jeanne, Françoise),
nom figurant dans la notice : PAJOT de
MARCHEVAL (Christophe, François).
GUILLAUME (Jacques).
09/02/1741, Renwez (Ardennes).
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
BB/25/89, doss. 1077 P2 (1825).
GUILLAUME (Jean, François, Marie).
Juge. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : GAULME (Marie, Antoine), sa
veuve, née le 26 juin 1775 à Pouilley-lesVignes (Doubs).
BB/25/208, doss. 4155 P2 (1848).
GUILLAUME (Marie, Jeanne), nom figurant
dans la notice : MESTAS (Guillaume, Alexis).
GUILLAUME (Marie, Rose), nom figurant
dans la notice : TIRMAN (Junius).
164
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GUILLEMAN (Marc, Antoine).
19/06/1747, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Dunkerque (Nord).
BB/25/33, doss. 108 P (1814).
GUILLEMAULT (Denis).
26/10/1767, Simard (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Germain-du-Bois
(Saône-et-Loire).
BB/25/167, doss. 3031 P2 (1838).
GUILLEMAUT de BEAULIEU (Marie,
Modeste, Pauline), nom figurant dans la
notice : DUFORESTO-COUDE (Louis,
César).
GUILLEMETEAU (Louise), nom figurant
dans la notice : POIRIER (François, David).
GUILLEMETTE (Jean, Louis).
25/05/1759, Miradoux (Gers).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/60, doss. 241 P2 (1819).
GUILLEMIN (Anne), nom figurant dans la
notice : MARS (Antoine, Jean).
GUILLEMIN (Edme, Nicolas).
22/10/1787, Châtillon-sur-Seine (Côte-d’Or).
Procureur de la république. Lieu : Chaumont
(Haute-Marne).
BB/25/209, doss. 4163 P2 (1848).
GUILLEMIN (Marguerite), nom figurant dans
la notice : VAULTIER (Jean, Baptiste).
GUILLEMOT (Anthilde).
03/07/1775, Bligny-sur-Ouche (Côte-d’Or).
Juge de paix. Lieu : Bligny-sur-Ouche (Côted’Or).
BB/25/191, doss. 3686 P2 (1844).
GUILLEMOT (Jean).
13/02/1754, Savigny (Côte-d'Or).
Président à la cour. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
BB/25/84, doss. 954 P2 (1824).
GUILLEMOT (Pierre, François).
Juge de paix. Lieu : Saint-Savin (Vienne).
BB/25/250, doss. 139 P2 (1818).
GUILLERAULT.
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/253, doss. 288 P2 (1819).
GUILLET.
Procureur général près la cour d'assises de la
Vendée.
BB/25/51/8, doss. 1167 P (1817).
165
GUILLET (Charles, Augustin).
03/01/1776, Poitiers (Vienne).
Procureur général. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/123, doss. 1902 P2 (1830).
GUILLET (Charles, Jean, Baptiste).
26/07/1745, La Tremblade (CharenteMaritime).
Juge. Lieu : Marennes (Charente-Maritime).
BB/25/40, doss. 456 P (1815).
GUILLET (Jean, Marie).
Président. Lieu : Savenay (Loire-Atlantique).
Ayant-droit : LEMERCIER (Anne, Marie,
Joséphine), sa veuve.
BB/25/280, doss. 3917 P2 (1846).
GUILLIBERT (Jean, Paul, Fidèle, Hippolyte).
12/08/1783, Apt (Vaucluse).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/245, doss. 5166 P2 (1853).
GUILLIEN (Léonard).
21/02/1751, Corbigny (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Corbigny (Nièvre).
BB/25/46, doss. 693 P (1816).
GUILLIOUD (Jean, Baptiste).
20/11/1757, Les Abrets (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/46, doss. 682 P (1816).
GUILLON (Charles, Gabriel).
Président. Lieu : Montbéliard (Doubs).
Ayant-droit : CHARBON (Jeanne, Louise), sa
veuve, née le 2 février 1759.
BB/25/110, doss. 1573 P2 (1828).
GUILLON (Françoise, Marie, Aglaé), nom
figurant dans la notice : CARNET (Jean,
Baptiste).
GUILLON (Jean, Baptiste, François).
24/07/1751 .
Procureur du roi. Lieu : Lombez (Gers).
BB/25/42, doss. 548 P (1816).
GUILLON d'ASSAS (Charles, Nicolas).
04/11/1753, Orléans (Loiret).
Vice-président. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LE CAMUS (Gabrielle, Louise), sa veuve, née
le 1er septembre 1762 à Paris. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/165, doss. 2986 P2 (1837) et
BB/25/166, doss. 3013 P2 (1837).
165
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GUILLONNET de MERVILLE (Jean,
Baptiste, François).
21/06/1765, Saint-Jean-d'Angély (CharenteMaritime).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
OUDINOT (Charlotte, Marie, Joséphine), sa
veuve, née le 12 mai 1772 à Paris. [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/118, doss. 1782 P2 (1829) et
BB/25/139, doss. 2348 P2 (1832).
GUILLOT (Claude).
Juge de paix. Lieu : Lignières (Cher).
Ayant-droit : DEGESNE (Anne, Adélaïde), sa
veuve, née le 24 mai 1776 à Allogny (Cher).
BB/25/227, doss. 4673 P2 (1851).
GUILLOT (Marie, Caroline), nom figurant
dans la notice : DEVILLE (Marin).
166
GUIRAIL (Charles, Vincent de).
05/07/1752, Oloron (Pyrénées-Atlantiques).
Président. Lieu : Oloron (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/101, doss. 1350 P2 (1827).
GUIRAUD (André).
08/02/1770, Saint-Pons (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pons (Hérault).
BB/25/168, doss. 3073 P2 (1838).
GUIRAUD (Louis, François).
24/11/1773, Barbentane (Bouches-du-Rhône).
Juge. Lieu : Avignon (Vaucluse).
BB/25/188, doss. 3593 P2 (1843).
GUIRAUD (Paul, François).
07/02/1746, Seruhac (Gard).
Juge de paix. Lieu : Aramon (Gard).
BB/25/80, doss. 876 P2 (1824).
GUILLOT (Valéry).
20/02/1772, Saint-Vaury (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Saint-Vaury (Creuse).
BB/25/184, doss. 3482 P2 (1842).
GUIROYE (Bertrand).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : FARGUES (Marie), sa veuve, née
le 7 août 1752 à Uhart (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/56, doss. 90 P2 (1818).
GUILLOT de LA POTERIE (Marie, Thérèse),
nom figurant dans la notice : BRUN.
GUITARD, voir DUPOY de GUITARD
(Joseph).
GUILLOU (Ollivier).
17/07/1762, Plougasnou (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Lanmeur (Finistère).
BB/25/152, doss. 2670 P2 (1834).
GUITON (Jean).
Chef de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : DEPUSSAY (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 27 avril 1774 à Maillebois (Eureet-Loir).
BB/25/57, doss. 151 P2 (1818).
GUILLOUD (Marie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : MORAND de
JOUFFREY (Antoine).
GUINET (Louis, Joseph).
10/04/1769, Nantua (Ain).
Juge. Lieu : Nantua (Ain).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VUARIN (Barthélémie, Henriette, Julie), sa
veuve, née le 4 décembre 1781 à Izernore
(Ain). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/49, doss. 799 P (1816), et BB/25/111,
doss. 1604 P2 (1828).
GUINNE, voir HARDY de GUINNE (Léon,
Paul).
GUIOT (Yves, Marie).
Juge. Lieu : Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor).
Ayant-droit : HAREL (Marie, Pélagie), sa
veuve, née le 28 août 1778 à Moncontour
(Côtes-d’Armor).
BB/25/188, doss. 3599 P2 (1843).
GUITTER (Jean, Philippe, Joseph).
23/11/1768, Rocheservière (Vendée).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/133, doss. 2192 P2 (1831).
GUITTIER-ZENON.
Juge de paix. Lieu : Bonnétable (Sarthe).
BB/25/282, doss. 4944 P2 (1852).
GUTTON (Olympe), nom figurant dans la
notice : LAVAL (Jean, Baptiste).
GUY (Jean, Jacques, Joseph, Étienne).
31/07/1756, Lautrec (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Lautrec (Tarn).
BB/25/137, doss. 2289 P2 (1832).
GUYARD (Jean, René).
Juge de paix. Lieu : Mormant (Seine-et-Marne).
Ayant-droit : PICARD (Geneviève), sa veuve.
BB/25/268, doss. 1567 P2 (1828).
166
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
GUYARD (Nicolas, Jérôme).
06/10/1773, Marle (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Sains (Aisne).
BB/25/209, doss. 4171 P2 (1848).
GUYARD-GRANDMAISON (Joseph,
François).
Juge. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : BENOIST (Françoise, Émilie), sa
veuve, née le 30 décembre 1759 à Nantes
(Loire-Atlantique).
BB/25/139, doss. 2337 P2 (1832).
GUYET-LAPRADE (Claude, Amédée).
28/09/1784, Podensac (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Le Mas-d'Agenais (Lot-etGaronne).
BB/25/215, doss. 4327 P2 (1849).
GUYET-LAPRADE (Pierre, Jules).
06/06/1756, Meilhan (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Meilhan (Lot-et-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (premier dossier) :
CASTETZ (Jeanne, Rose), sa veuve, née le 30
août 1770 à Meilhan (Lot-et-Garonne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
second dossier.].
BB/25/99, doss. 1321 P2 (1826), et BB/25/265,
doss. 1231 P2 (1826).
GUYHO (Samson, Marie, Charles).
Juge de paix. Lieu : Bannalec (Finistère).
BB/25/282, doss. 4917 P2 (1852).
GUYMAR de COATIDREUX (Denis, Marie).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : de PLESSIS-PARSEAU, sa
veuve.
BB/25/266, doss. 1280 P2 (1826).
GUYNEMER (Bernard, Pascal).
28/03/1752, Paris.
Président. Lieu : Ambert (Puy-de-Dôme).
BB/25/50, doss. 834 P (1816).
GUYON (Henry).
09/03/1759.
Commis-greffier. Lieu : Paris.
BB/25/31, doss. 43 P (1814).
GUYON (Jacques, Charles, Aphrodise).
21/06/1752, Carpentras (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/128, doss. 2044 P2 (1831).
GUYOT (Claude, Étienne).
25/05/1767, Paris.
Juge de paix. Lieu : Nogent-le-Rotrou ( Eureet-Loir).
BB/25/209, doss. 4164 P2 (1848).
167
GUYOT (Gabriel).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amans (Lozère).
Ayant-droit : FAGES (Marguerite), sa veuve,
née le 25 décembre 1782 à Sainte-Enimie
(Lozère).
BB/25/232, doss. 4805 P2 (1852).
GUYOT (Hector).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/250, doss. 118 P2 (1818).
GUYOT-SAINT-HELENE (Étienne).
13/09/1740, Nevers (Nièvre).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/43, doss. 598 P (1816).
GUYTON (Rose), nom figurant dans la notice :
CONTAULT (François, Melasippe).
H
HABERT (Alexis, Aubin).
22/04/1752, Saint-Genest (Vienne).
Procureur du roi. Lieu : Chatellerault (Vienne).
BB/25/84, doss. 956 P2 (1824).
HABON (François, Norbert).
08/03/1736, Rethel (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Rethel (Ardennes).
BB/25/51/5, doss. 1049 P (1816).
HADJ-ALI-BEN-EL-HADJ-SAID.
Assesseur à la cour impériale. Lieu : Alger.
BB/25/282, doss. 5201 P2 (1853).
HADJ-SAID, voir HADJ-ALI-BEN-ELHADJ-SAID.
HAICQUE (Aquilas).
14/10/1784, Loches (Indre-et-Loire).
Juge. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/198, doss. 3874 P2 (1846).
HAINCQUE (Adrien, Pierre, Marie).
27/11/1749, Loches (Indre-et-Loire).
Procureur du roi. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/256, doss. 458 P2 (1821).
HAINCQUE (Aquilas).
Juge. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : DEMOURS (Élise), sa veuve, née
le 17 octobre 1794 à Paris.
BB/25/236, doss. 4904 P2 (1852).
HAINSSELIN (François).
26/11/1755, Paris.
Procureur du roi. Lieu : Clermont (Oise).
BB/25/90, doss. 1102 P2 (1825).
HAL-ELOY, nom figurant dans la notice :
THOUVENEL (Jean, Baptiste).
167
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HALGAN (Rose, Marie), nom figurant dans la
notice : BOULAY-PATY (Pierre, Sébastien).
HALLAIS (Henri, Augustin, André).
23/09/1802, Sacey (Manche).
Juge de paix. Lieu : Antrain (Ille-et-Vilaine).
BB/25/224, doss. 4582 P2 (1850).
HALOTEL (Laurent, Nicolas, Claude).
01/01/1754, Saint-Dizier (Haute-Marne).
Président. Lieu : Wassy (Haute-Marne).
BB/25/72, doss. 668 P2 (1822).
HAM (Jean, Bernard).
20/08/1750, Thionville (Moselle).
Juge. Lieu : Thionville (Moselle).
BB/25/270, doss. 1834 P2 (1830).
HAMEL, voir DU HAMEL (Louis, Joseph).
HAMELIN (Jean, Baptiste, Georges).
Juge. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
Ayant-droit : KRETZ (Marie, Thérèse), sa
veuve, née le 18 juin 1798 à Benfeld (BasRhin).
BB/25/198, doss. 3855 P2 (1846).
HAMELIN (Joseph, Alphonse).
01/12/1803, Caen (Calvados).
Substitut du procureur général. Lieu : Nancy
(Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/233, doss. 4821 P2 (1852).
HAMEREL (Jean, René).
Juge de paix. Lieu : Sartilly (Manche).
Ayant-droit : ROGERIE (Suzanne, Rosalie), sa
veuve, née le 25 novembre 1770 à Granville
(Manche).
BB/25/102, doss. 1387 P2 (1827).
HAMON de SIVRAY (Jean, Baptiste).
11/01/1751, Brûlon (Sarthe).
Juge. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HAMON LA THEBAUDIÈRE (Françoise,
Étienne), sa veuve, née le 16 juillet 1753 à
Nantes (Loire-Atlantique). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/44, doss. 611 P (1816), et BB/25/115,
doss. 1689 P2 (1828).
HAMON-DUPLESSIS (Joseph, Marie).
Juge de paix. Lieu : Gourin (Morbihan).
Ayant-droit : DUGUERMEUR (Thérèse,
Charlotte), sa veuve, née le 19 août 1779 à
Pleuven (Finistère).
BB/25/196, doss. 3793 P2 (1845).
168
HAMON-KERELLO (Jean, François).
Juge de paix. Lieu : Châtelaudren (Côtesd'Armor).
Ayant-droit : DAMAR (Louise, Aimée), sa
veuve, née le 16 avril 1775 à Lanvollon (Côtesd'Armor).
BB/25/85, doss. 971 P2 (1824).
HAMON LA THEBAUDIÈRE (Françoise,
Étienne), nom figurant dans la notice :
HAMON de SIVRAY (Jean, Baptiste).
HANGEST (Aldegonde, Joseph, Henriette de),
nom figurant dans la notice : FRANCQ (Jean,
Joseph).
HANNE (Jean, Paul).
23/01/1753, Vaudreching (Moselle).
Procureur général près la cour d'assises du
département de la Roër.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ANDRÉ (Anne), sa veuve, née le 4 octobre
1759 à Valleroy (Meurthe-et-Moselle). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/46, doss. 689 P (1816), et BB/25/152,
doss. 2664 P2 (1834).
HANNONCELLES, voir GERARD
d'HANNONCELLES (Jean, François,
Gilbert).
HANOCQ (Jacques, François).
17/09/1760, La Rochelle (Charente-Maritime).
Président. Lieu : Amiens (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOSQUILLON DU FAY (Louise, Françoise),
sa veuve, née le 17 septembre 1766 à
Montdidier (Somme). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/151, doss. 2646 P2 (1834) et
BB/25/171, doss. 3137 P2 (1839).
HAQUIN (Jean, Georges).
09/07/1750, Plorec (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Plélan-le-Petit (Côtesd'Armor).
BB/25/93, doss. 1173 P2 (1825).
HARDOIN (Claude).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/258, doss. 579 P2 (1822).
HARDOUIN (Michelle), nom figurant dans la
notice : LOUIS (Jean, François).
HARDOUIN-DUPARC (François, Julien).
14/01/1770, Le Mans (Sarthe).
Président. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/204, doss. 4040 P2 (1848).
168
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HARDY (Catherine, Rosalie, Joseph), nom
figurant dans la notice : LEBOEUF (Nicolas,
Joseph).
HARDY (Yves, Joseph).
16/05/1758, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/43, doss. 570 P (1816).
HARDY de GUINNE (Léon, Paul).
Juge. Lieu : Rambouillet (Yvelines).
Ayant-droit : BROCHIER (Sophie, Faustine),
sa veuve.
BB/25/263, doss. 1021 P2 (1824).
HARDY-DUBIGNON (Constant, Victor,
Pierre).
27/11/1784, Erquy (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Matignon (Côtes-d'Armor).
BB/25/177, doss. 3297 P2 (1840).
HARDY DU BIGNON (Jean, Charles, Sévère).
02/01/1758, Erquy (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Evran (Côtes-d'Armor).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOUCET (Marguerite, Bonne, Henriette), sa
veuve, née le 23 juillet 1758 à Plumaudan
(Côtes-d'Armor). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2456 P2 (1833) et
BB/25/171, doss. 3144 P2 (1839).
HAREL (Caroline), nom figurant dans la
notice : DUBOSC (Pierre, Emmanuel).
HAREL (Marie, Pélagie), nom figurant dans la
notice : GUIOT (Yves, Marie).
HAREL de LA PERRIÈRE (Antoine).
14/03/1792, Saint-Vran (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Plélan (Côtes-d’Armor).
BB/25/279, doss. 3486 P2 (1842).
HARENT (Jacques, André).
25/02/1768, Allègre (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : Allègre (Haute-Loire).
BB/25/151, doss. 2649 P2 (1834).
HARIVEL, nom figurant dans la notice :
MILET.
HAUBERSART (Alexandre, Auguste d').
07/08/1803, Dunkerque (Nord).
Conseiller d'État.
BB/25/281, doss. 4119 P2 (1848).
169
HAUBERSART (Henry, Constant, Jean,
Baptiste).
Président. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : COTTEAU (Marie, Martine,
Louise, Florence), sa veuve, née le 8 septembre
1770 à Cambrai (Nord).
BB/25/153, doss. 2698 P2 (1835).
HAUBERSART (Henry, Constant, Jean,
Baptiste d').
01/01/1755, Coutiches (Nord).
Avocat général. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/119, doss. 1798 P2 (1829).
HAUTERRIVES (Catherine, Dorothée d'),
nom figurant dans la notice : CAPVAL
(Charles, Joseph).
HAUTIN (François).
03/09/1765, Louvres (Val-d’Oise).
Juge de paix. Lieu : Lusignan (Vienne).
BB/25/189, doss. 3618 P2 (1843).
HAVAS (Caroline), nom figurant dans la
notice : EUDE (Jean, François).
HAVELOOSE (Pierre, Charles).
04/03/1761, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/167, doss. 3041 P2 (1838).
HAVELOOSE (Pierre, Charles d').
04/03/1761, Nantes (Loire-Atlantique).
Assesseur au tribunal des douanes. Lieu :
Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/31, doss. 56 P (1814).
HAWARD (Jean, Édouard, Louis).
27/01/1785, Loudun (Vienne).
Président. Lieu : Loudun (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
TEXIER (Marie, Angélique, Aurélie), sa
veuve, née le 17 avril 1788 à Loudun (Vienne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/204, doss. 4033 P2 (1848) et
BB/25/211, doss. 4227 P2 (1848).
HAXO (Charles).
20/02/1748, Saint-Dié (Vosges).
Substitut. Lieu : Saint-Dié (Vosges).
BB/25/257, doss. 490 P2 (1821).
HAZOUARD (Edme, Éloi).
01/12/1756, Saint-Martin-la-Fosse (Aube).
Juge de paix. Lieu : Romilly-sur-Seine (Aube).
BB/25/81, doss. 837 P2 (1824).
HEBECOURT, voir HUET d'HEBECOURT
(Jean, Baptiste, François-de-Paule).
169
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HEBENSTREIT (Louis, Auguste).
26/05/1774, Strasbourg (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Brumath (Bas-Rhin).
BB/25/225, doss. 4604 P2 (1850).
HEBERT (Jean, Nicolas).
15/09/1746, Canteleu (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Maromme (SeineMaritime).
BB/25/83, doss. 925 P2 (1824).
HEBERT (Joseph, Thomas).
27/05/1765, Fécamp (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Fécamp (Seine-Maritime).
BB/25/140, doss. 2376 P2 (1832).
HEBERT (Julie, Louise, Marie, Anne), nom
figurant dans la notice : DEBRAY (Louis,
Casimir, Amable).
HEBERT (Pierre, Simon).
Né vers 1752.
Substitut du procureur du roi. Lieu : Louviers
(Eure).
BB/25/51/4, doss. 993 P (1816).
HEBRAIL (Jean, Germain, Marie d').
03/02/1739, Castelnaudary (Aude).
Juge de paix. Lieu : Castelnaudary (Aude).
BB/25/62, doss. 334 P2 (1819).
HEBRARD (Marie, Anne, Crispine), nom
figurant dans la notice : DELZONS.
HEBRARD (Septime).
14/07/1760, Grisolles (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Grisolles (Tarn-etGaronne).
BB/25/78, doss. 828 P2 (1824).
HEBRAY (Michel, Étienne).
10 décembre, Gourdon (Lot).
Juge de paix. Lieu : Gourdon (Lot).
BB/25/191, doss. 3677 P2 (1844).
HECQUARD (Pierre, Isidore).
04/02/1766, Nevers (Nièvre).
Juge de paix. Lieu : Nevers (Nièvre).
BB/25/273, doss. 2068 P2 (1831).
HEDEMBAIG (Marie, Justine), nom figurant
dans la notice : NOUSSITOU (Jean, Vincent).
HEDOUIN (Charles, François).
Greffier à la cour royale. Lieu : Paris.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/267, doss. 1489 P2 (1827).
HEDOUIN (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : BARATTE (Jean, Baptiste,
Jérôme).
170
HEDOUIN de GRANDMAISON (Julie), nom
figurant dans la notice : GONFREY (Joseph,
Henri).
HEDOUVILLE (Marie, Victoire de), nom
figurant dans la notice : LEROY de
GOUBERVILLE (Jacques, Emmanuel).
HEGEL (Jean, François).
12/05/1768, Trelly (Manche).
Juge de paix. Lieu : Rosporden (Finistère).
BB/25/157, doss. 2798 P2 (1836).
HEILHES (Antoine, Joseph).
20/06/1761, Lavaur (Tarn).
Juge. Lieu : Lavaur (Tarn).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BESSERY (Marie, Victoire), sa veuve, née le
13 août 1778 à Lavaur (Tarn). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/174, doss. 3226 P2 (1840), et
BB/25/186, doss. 3524 P2 (1842).
HELFRID (Marguerite), nom figurant dans la
notice : DUVIVIERS (Nicolas).
HELL (Louis, Ignace, Morand).
Né vers 1741.
Magistrat de sûreté. Lieu : Altkirch (HautRhin).
BB/25/51/1, doss. 858 P (1816).
HELLO.
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/282, doss. 4866 P2 (1852).
HELLOUIN (Jean, Baptiste).
06/04/1756, La Ferrière-Duval (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Aunay (Calvados).
BB/25/90, doss. 1099 P2 (1825).
HELOIN (Antoine, François).
23/02/1779, Saint-Germain-en-Laye
(Yvelines).
Juge. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/239, doss. 4988 P2 (1852).
HELY d'OISSEL (Frédéric, Victor).
Avocat général. Lieu : Paris.
BB/25/281, doss. 4139 P2 (1848).
HEMART (Claude, Nicolas, Louis).
Premier président. Lieu : Paris.
Ayant-droit : LEJEUNE (Caroline, Henriette),
sa veuve, née le 18 juillet 1787 à Paris. Voir
aussi BB/25/30, doss. 9 P (1814).
BB/25/148, doss. 2587 P2 (1834).
170
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HEMART (Claude, Nicolas, Louis).
08/07/1757.
Grand prévôt à la cour prévôtale. Lieu :
Valenciennes (Nord).
Voir aussi BB/25/148, doss. 2587 P2 (1834).
BB/25/30, doss. 9 P (1814).
HEMART (Louis, François, Bonaventure).
25/02/1758, Doullens (Somme).
Juge. Lieu : Doullens (Somme).
BB/25/108, doss. 1530 P2 (1827).
HEMART (Marie, Louise, Charlotte), nom
figurant dans la notice : CHOPIN (Jean,
Baptiste, Étienne).
HENIN de CHEVREL (Félix).
19/10/1788, Chalo-Saint-Mars (Essonne).
Président. Lieu : Étampes (Essonne).
BB/25/198, doss. 3850 P2 (1845).
HENNECART.
Juge de paix. Lieu : Vervins (Aisne).
BB/25/261, doss. 853 P2 (1824).
HENNECART (Vallery, Florimond).
20/10/1762, Laon (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Vervins (Aisne).
BB/25/177, doss. 3293 P2 (1840).
HENNEQUIN.
Juge de paix. Lieu : Signy-le-Petit (Ardennes).
BB/25/51/9, doss. 1264 P (1817).
HENNEZEL (Marie, Thérèse, Joseph d'), nom
figurant dans la notice : AGUISY (Louis,
Gabriel d').
HENOCQUE (Jean, Quentin, Fidèle).
25/01/1764, Saint-Simon (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Simon (Aisne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUROT (Marie, Barbe), sa veuve, née le 12
octobre 1766 à Happencourt (Aisne). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/79, doss. 855 P2 (1824), et BB/25/144,
doss. 2482 P2 (1833).
HENRIET (Louis, Jean, Baptiste).
28/12/1746, Sarrebourg (Moselle).
Juge. Lieu : Sarrebourg (Moselle).
BB/25/92, doss. 1134 P2 (1825).
HENRY (Anne, Marguerite, Emmanuelle), nom
figurant dans la notice : DEBAVAY (Salomon,
Joseph).
HENRY (Jeanne, Élisabeth, Rosalie), nom
figurant dans la notice : LE BRUIN (Mathurin,
Jean, Baptiste).
171
HENRY (Joseph, Arnould).
03/02/1734, Einville (Meurthe-et-Moselle).
Premier président à la cour. Lieu : Nancy
(Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/50, doss. 846 P (1816).
HENRY (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : LE BRETTON (Pierre, Louis).
HENRY (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : STEINBRENNER (Ernest,
Christophe).
HENRY (Simon).
13/02/1748.
Procureur du roi. Lieu : Semur (Côte-d'Or).
BB/25/41, doss. 478 P (1815).
HENRY, nom figurant dans la notice : LE
BRETHON.
HENRYS (Joseph, Charles, François).
22/02/1778, Goncourt (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Neufchâteau (Vosges).
Ayant-droit : THOUVENIN (Anne,
Marguerite), sa veuve. .
BB/25/171, doss. 3147 P2 (1839).
HENRYS-MARCILLY (Jean, Claude,
Léopold).
15/11/1761, Bourmont (Haute-Marne).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/208, doss. 4153 P2 (1848).
HEOT (Charles, François).
07/12/1756, Cerences (Manche).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/108, doss. 1528 P2 (1827).
HERAIL.
Juge de paix. Lieu : Courson (Aude).
BB/25/263, doss. 986 P2 (1824).
HERBÉ (Catherine, Marie, Thérèse), nom
figurant dans la notice : DEJEAN (Guillaume).
HERBELOT (Léon d').
17/08/1757, Paris.
Vice-président. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 395 P (1815).
HERBEZ-SAINT-AUBIN (Frédéric, Cécile
d'), nom figurant dans la notice : PLANARD
(François, Antoine, Eugène de).
HERET (Pierre).
Juge. Lieu : Étampes (Essonne).
Ayant-droit : MOULIN (Basille), sa veuve, née
le 6 novembre 1749 à Angerville (Essonne).
BB/25/93, doss. 1180 P2 (1825).
171
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HÉRIER (Louis).
08/04/1760, Aubeterre (Charente).
Juge de paix. Lieu : Aubeterre (Charente).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERTHOMET (Marguerite), sa veuve, née le
22 novembre 1784 à Laprade (Charente). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/159, doss. 2849 P2 (1836), et
BB/25/217, doss. 4379 P2 (1849).
HERISSON (Charles, Claude, François).
26/10/1762, Chartres (Eure-et-Loir).
Juge. Lieu : Chartres (Eure-et-Loir).
BB/25/175, doss. 3266 P2 (1840).
HERLICQ (Pierre, François).
Huissier au conseil d'État.
Ayant-droit : CATINOT (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 3 août 1783 à Paris.
BB/25/185, doss. 3506 P2 (1842).
HERMELLIN (Jean, Joseph).
13/03/1765, Blieux (Alpes-de-HauteProvence).
Président. Lieu : Castellane (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/191, doss. 3684 P2 (1844).
HERMITTE (Pierre).
25/02/1752, Mézel (Alpes-de-Haute-Provence).
Juge de paix. Lieu : Mézel (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/119, doss. 1794 P2 (1829).
HERNOUX (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Jean-de-Losne (Côted'Or).
Ayant-droit : MONFILLARD (Anne), sa
veuve, née le 23 avril 1762 à Tart-le-Haut
(Côte-d'Or).
BB/25/71, doss. 644 P2 (1822).
HEROGUELLE (Ange, François, Marie,
Joseph).
24/02/1766, Arras (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
BB/25/169, doss. 3106 P2 (1838).
HERPIN (François, Jean, Baptiste).
27/03/1754, Langeais (Indre-et-Loire).
Concierge au théâtre de l'Odéon.
BB/25/257, doss. 548 P2 (1822).
HERRMANN (François, Xavier, Armand).
Juge. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
Ayant-droit : SIMON (Catherine, Barbe), sa
veuve, née le 9 novembre 1777 à Woerth (BasRhin).
BB/25/98, doss. 1300 P2 (1826).
172
HERSON (Louis, Pasquier).
08/01/1756, Chevreuse (Yvelines).
Juge de paix. Lieu : Chevreuse (Yvelines).
BB/25/95, doss. 1233 P2 (1826).
HERTZOG (Jean, Simon).
Juge. Lieu : Wissembourg (Bas-Rhin).
Ayant-droit : BUCHHOLTZ (Frédérique,
Éléonore), sa veuve, née le 23 juin 1777 à
Wissembourg (Bas-Rhin).
BB/25/196, doss. 3795 P2 (1845).
HERVÉ (Étienne, Amateur).
18/07/1796, Cozes (Charente-Maritime).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/217, doss. 4382 P2 (1849).
HERVEL (Frédéric, Marie).
Juge de paix. Lieu : Quimperlé (Finistère).
Ayant-droit : CHAYE (Constance, Jeanne,
Louise), sa veuve, née le 23 novembre 1800 à
Josselin (Morbihan).
BB/25/197, doss. 3836 P2 (1845).
HERVIANT (Denis, Marie).
Juge de paix. Lieu : Plouzévédé (Finistère).
BB/25/275, doss. 2329 P2 (1832).
HERVIEU (Bon, Augustin).
03/04/1763, Cherbourg (Manche).
Procureur du roi. Lieu : Cherbourg (Manche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ASSELIN (Aimable, Félicité), sa veuve, née le
15 janvier 1766 à Cherbourg (Manche). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/123, doss. 1904 P2 (1830), et
BB/25/195, doss. 3764 P2 (1845).
HERVIEU-LA PLANCHE (Louis, François).
07/06/1782, Montmartin-en-Graignes
(Manche).
Président. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/178, doss. 3312 P2 (1840).
HERVIEUX (Geneviève, Françoise), nom
figurant dans la notice : LOLIVREL (Pierre,
Louis).
HERVOUET (Marie, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : MAINDRON (Louis, Charles).
HERY (Nicolas, Joseph).
03/02/1752, Caudebec (Seine-Maritime).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/58, doss. 187 P2 (1818).
HEULHARD de MONTIGNY (Charles,
Gilbert).
10/11/1771, Lormes (Nièvre).
Président à la cour. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/175, doss. 3259 P2 (1840).
172
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HEURGIVAL, voir LEBRUN
d'HEURGIVAL (Marie, Lucien).
HEURTAUT-MORANDIÈRE (Joseph).
19/04/1787, Mortain (Manche).
Juge. Lieu : Neufchâtel (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
L'HORIONNEY (Adélaïde), sa veuve, née le 5
juin 1796 à Saint-Désir (Calvados). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/161, doss. 2904 P2 (1836), et
BB/25/206, doss. 4098 P2 (1848).
173
HITON (Louis, Bernard de).
29/12/1729, Garlin (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller au parlement de Navarre.
BB/25/35, doss. 231 P (1815).
HOCHET (Claude, Jean, Baptiste).
24/11/1772, Paris.
Secrétaire-général du conseil d'État.
BB/25/171, doss. 3138 P2 (1839).
HOCHET (Prosper).
26/04/1810, Paris.
Secrétaire général du conseil d'État.
BB/25/234, doss. 4863 P2 (1852).
HEYLER (Sophie, Wilhelmine, Philippine),
nom figurant dans la notice : ZEYS (Jean,
Daniel).
HOCHET (Zoé, Euphrosyne), nom figurant
dans la notice : GISLAIN (Louis, Jean,
Baptiste, Victoire de).
HIBON (Marie, Joseph, Célestin).
Procureur général. Lieu : Grenoble (Isère).
Ayant-droit : PLEY (Charlotte, Théodore,
Henriette), sa veuve, née le 3 mars 1801 à
Saint-Omer (Pas-de-Calais).
BB/25/191, doss. 3681 P2 (1844).
HOCHON (François).
04/06/1763, Pacy (Eure).
Juge. Lieu : Évreux (Eure).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
POIGNANT (Joséphine, Geneviève), sa veuve,
née le 28 décembre 1774 à Paris. [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/123, doss. 1895 P2 (1830) et
BB/25/134, doss. 2220 P2 (1831).
HIÈRES, voir CHABERT d'HIÈRES (Victor,
François).
HILLAIRE (Michel, Pierre).
10/09/1765, Gennes (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Gennes (Maine-et-Loire).
BB/25/209, doss. 4170 P2 (1848).
HINARD (François).
Magistrat.
BB/25/268, doss. 1570 P2 (1828).
HINGANT (François, Joseph, Marie, Anne).
Né vers 1761.
Conseiller au parlement. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/43, doss. 573 P (1816).
HIPPERT (Catherine), nom figurant dans la
notice : MATHELIN (Antoine).
HIRN (Anne, Barbe), nom figurant dans la
notice : KEMLIN (Jean, Baptiste).
HITIER (Louis, Robert, Ortaire).
27/11/1760, Boulages (Aube).
Juge de paix. Lieu : Chavanges (Aube).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BRODARD (Marie, Élisabeth), sa veuve, née
le 5 novembre 1773 à Allibaudières (Aube).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/178, doss. 3329 P2 (1841) et
BB/25/215, doss. 4330 P2 (1849).
HOCQUART (Isabelle, Rose, Marie, Joseph),
nom figurant dans la notice : CASTILLE
(Marie, Joseph).
HODOUL (Jean, Joseph).
07/02/1753, La Motte (Var).
Juge de paix. Lieu : La Motte (Var).
BB/25/51/3, doss. 981 P (1816).
HOFFMANN (Jean, Pierre).
13/02/1753, Lohr (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : La Petite-Pierre (BasRhin).
BB/25/144, doss. 2487 P2 (1833).
HOGNON (Madeleine), nom figurant dans la
notice : FERRAND (Pierre).
HOMASSEL (Victoire, Éléonore), nom
figurant dans la notice : BOUTEILLER
(Jacques, Nicolas, Jean, Antoine).
HOMMAIRE (Jeanne), nom figurant dans la
notice : RUDLER (Jean, Baptiste).
HONDAGNÉ (Françoise, Barthélémie), nom
figurant dans la notice : CASEBONNE (Jean).
HONNORE (Jean, François).
31/03/1749, Fontenoy (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Bains-les-Bains (Vosges).
BB/25/51/9, doss. 1196 P (1817).
173
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HONORATI, nom figurant dans la notice :
BERAGE (Louis, Auguste).
HORTAL (Louis, Gaspard).
29/02/1758, Montélimar (Drôme).
Procureur au criminel. Lieu : Valence (Drôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
REYNAUD (Marie, Marguerite), sa veuve, née
le 3 décembre 1759 à Valence (Drôme). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/40, doss. 461 P (1815), et BB/25/267,
doss. 1474 P2 (1827).
HOSTEN (Françoise), nom figurant dans la
notice : BICHON (Antoine).
HOSTEN (Jean, Rémi).
30/09/1781, Castelnau (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/235, doss. 4893 P2 (1852).
HOUDBERT (Michel).
31/07/1767, La Flèche (Sarthe).
Juge. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/152, doss. 2672 P2 (1835).
HOUDÉ (Jean, Louis, Adolphe).
Juge de paix. Lieu : Goderville (SeineMaritime).
Ayant-droit : POULLET (Marguerite, Jeanne),
sa veuve, née le 23 décembre 1796 à Rouen
(Seine-Maritime).
BB/25/216, doss. 4359 P2 (1849).
HOUEL (Charles).
29/08/1742, Saint-Lô (Manche).
Président. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/51/1, doss. 872 P (1816).
HOUEL (Charles, Juste).
29/07/1787, Rouen (Seine-Maritime).
Président. Lieu : Louviers (Eure).
BB/25/187, doss. 3566 P2 (1843).
HOUITTE de LA CHESNAIS (Jean, Joseph,
Thomas).
21/09/1753, Bonaban (Ille-et-Vilaine).
Président. Lieu : Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
BB/25/256, doss. 451 P2 (1821).
HOULIER de VILLEDIEU (Marie,
Henriette), nom figurant dans la notice :
LAFONTENELLE (Armand, Désiré de).
HOULLEY.
Priseur-vendeur.
BB/25/51/10, doss. 1243 P (1817).
174
HOUSSAYE (Charles, Jacques, Antoine).
30/07/1753, Pont-L'évêque (Calvados).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/251, doss. 207 P2 (1819).
HOZIER (Ambroise, Louis, Marie d').
20/10/1764, Paris.
Employé à la division du sceau au ministère de
la justice.
BB/25/138, doss. 2310 P2 (1832).
HUBAIN (Adrien, Joseph, Pompée).
11/10/1765, Valenciennes (Nord).
Juge de paix. Lieu : Damville (Eure).
BB/25/178, doss. 3319 P2 (1841).
HUBERT (Denis).
28/05/1759, Méry-sur-Seine (Aube).
Juge de paix. Lieu : Méry-sur-Seine (Aube).
BB/25/133, doss. 2181 P2 (1831).
HUBERT (François, Charles, Joseph).
03/02/1774, Orbec (Calvados).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FOUQUET (Françoise), sa veuve, née le 7 avril
1777 à Le Havre (Seine-Maritime). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/182, doss. 3417 P2 (1841) et
BB/25/193, doss. 3724 P2 (1844).
HUBERT (Joseph).
, Goult (Vaucluse).
Greffier. Lieu : Casal (Marengo, auj. Italie).
BB/25/36, doss. 272 P (1815).
HUBERT-LAHUBERDIÈRE (Maurice).
Juge de paix. Lieu : Lisieux (Calvados).
BB/25/51/1, doss. 868 P (1816).
HUCAFOL (Marc, Antoine).
Juge. Lieu : Montauban (Tarn-et-Garonne).
Ayant-droit : DEMOTES (Marianne), sa veuve,
née le 12 novembre 1776 à Moissac (Tarn-etGaronne).
BB/25/114, doss. 1670 P2 (1828).
HUEBER (Josèphe, Marguerite), nom figurant
dans la notice : PETITBON (Nicolas,
François).
HUET (Anne, Sophie), nom figurant dans la
notice : SALAUN (Jean, François).
HUET (Charles, Henry).
Président. Lieu : Laon (Aisne).
Ayant-droit : L'ELEU (Aménaïde), sa veuve,
née le 30 janvier 1795 à Laon (Aisne).
BB/25/230, doss. 4757 P2 (1851).
174
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HUET d'HEBECOURT (Jean, Baptiste,
François-de-Paule).
17/03/1741, Péronne (Somme).
Juge. Lieu : Péronne (Somme).
BB/25/61, doss. 317 P2 (1819).
HUET DU ROTOIS (Ambroise).
04/04/1751, Saint-Quentin (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Stenay (Meuse).
BB/25/127, doss. 2041 P2 (1831).
HUGON (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Castelnau-de-Médoc
(Gironde).
BB/25/282, doss. 4970 P2 (1852).
HUGON (Pierre, François, Joseph).
12/04/1779, Vesoul (Haute-Saône).
Vice-président. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/236, doss. 4918 P2 (1852).
HUGON (Xavier, Joseph).
19/10/1754, Vesoul (Haute-Saône).
Président. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/178, doss. 3314 P2 (1840).
HUGOT d'ERVILLE (Colette, Marie, Jeanne),
nom figurant dans la notice : PECH (Jean,
Pierre).
HUGUENIN (Jeanne, Alexis), nom figurant
dans la notice : JAILLIOT (Pierre, Louis).
HUGUET (François).
26/12/1778, Courpière (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/239, doss. 4992 P2 (1852).
HUGUET (Jacques, Antoine).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : DACHIER (Antoinette), sa veuve,
née le 4 août 1755 à Ris (Puy-de-Dôme).
BB/25/62, doss. 366 P2 (1823).
HUGUET-DULYS (Charles, Pierre,
Alexandre).
10/12/1773, Hérisson (Allier).
Juge de paix. Lieu : Saulzais-le-Potier (Cher).
BB/25/163, doss. 2944 P2 (1837).
HULEAU, voir BARTHE d'HULEAU (Jean,
Pierre, Augustin).
HULEUX (Magdeleine, Robertine, Rosalie),
nom figurant dans la notice : NORMAND
(Jean, Philippe).
HULLIN (Pierre).
28/05/1747, Valognes (Manche).
Juge de paix. Lieu : Granville (Manche).
BB/25/81, doss. 891 P2 (1824).
175
HULOT (Jean, François).
04/01/1759, Château-Regnault (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Monthermé (Ardennes).
BB/25/138, doss. 2330 P2 (1832).
HUMBERT (Claude, Marie).
Juge. Lieu : Bourg (Ain).
Ayant-droit : DESMARETTE (Marie, Hélène),
sa veuve, née le 28 janvier 1792 à Pont-deVaux (Ain).
BB/25/228, doss. 4705 P2 (1851).
HUMBERT-BAZILE (Nicolas, Edme, Marie).
01/06/1758, Chevigny-le-Désert (Yonne).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
Deux dossiers.
BB/25/51/6, doss. 1080 P (1816), et
BB/25/119, doss. 1804 P2 (1829).
HUMBERT-POMCOURT (Claude, Étienne).
Président à la cour. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : OURIÉ (Barbe, Françoise), sa
veuve, née le 9 octobre 1767 à Metz (Moselle).
BB/25/190, doss. 3652 P2 (1844).
HUMBLOT (Antoine).
23/10/1767, Coiffy (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Auberive (Haute-Marne).
BB/25/215, doss. 4335 P2 (1849).
HUMBLOT (Nicolas).
Procureur du roi. Lieu : Chaumont (HauteMarne).
Ayant-droit : BARDONNANT (Claire, Reine),
sa veuve, née le 5 janvier 1765 à Langres
(Haute-Marne).
BB/25/63, doss. 401 P2 (1820).
HUMBOURG (Marie, Jeanne, Henriette,
Adélaïde), nom figurant dans la notice :
BESSON (Joseph).
HUMEZ (Paul d').
25/09/1754, Ouanne (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Sauveur (Yonne).
BB/25/81, doss. 830 P2 (1824: D'HUMEZ).
HUMPHRY-BADGER (Jeanne), nom figurant
dans la notice : CHAPON (Joseph,
Guillaume).
HUN (Augustin).
21/01/1749, Vic (Moselle).
Président. Lieu : Vic (Moselle).
BB/25/137, doss. 2298 P2 (1832).
HUOT de GONCOURT (Jean, Antoine).
15/04/1753, Bourmont (Haute-Marne).
Magistrat de sûreté. Lieu : Neufchâteau
(Vosges).
BB/25/34, doss. 183 P (1812).
175
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
HURANT (Edme, Hippolyte).
Juge de paix. Lieu : Nogent-sur-Seine (Aube).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CORDIER (Anne, Charlotte, Valère), sa veuve.
BB/25/250, doss. 116 P2 (1818) et BB/25/260,
doss. 697 P2 (1824).
HURANT (Louise, Onésime, Hippolyte), nom
figurant dans la notice : SOUCLIER (Antoine,
Louis, Marie).
176
I
ICHON (Guillaume).
01/10/1740, Branne (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Branne (Gironde).
BB/25/80, doss. 867 P2 (1824).
HURDT (Suzanne, Charles), nom figurant dans
la notice : PECHEUR (François, Victor).
IGONEL (Jean, Robert).
Greffier. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Ayant-droit : MARTIN (Marguerite,
Joséphine), sa veuve, née le 20 mars 1784.
BB/25/31, doss. 44 P (1814).
HUREAU (Christophe).
Né vers 1754.
Juge. Lieu : Joigny (Yonne).
BB/25/44, doss. 630 P (1816).
INGOULT (Jacques, Charles).
20/09/1744, Cherbourg (Manche).
Juge. Lieu : Cherbourg (Manche).
BB/25/46, doss. 694 P (1816).
HUS (Marie, Victoire, Sophie), nom figurant
dans la notice : FLEURY (Louis).
INTROUZ (Eusèbe d').
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : LESAGE (Jeanne, Élisabeth), sa
veuve, née le 16 février 1758 à Paris.
BB/25/60, doss. 266 P2 (1819).
HUSSENOT (Charles, François).
12/01/1765, Maron (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Saint-Mihiel (Meuse).
BB/25/165, doss. 2983 P2 (1837).
HUTIN (Adélaïde, Constance), nom figurant
dans la notice : BERNARD de
MAUCHAMPS (Auguste).
HUTTEAU (Jean, Baptiste, Louis, Philippe).
20/07/1765, Paris.
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/197, doss. 3844 P2 (1845).
HUVET (Louis, Charles, Philippe-de-Néri).
26/05/1781, Saintes (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Saintes (CharenteMaritime).
BB/25/244, doss. 5125 P2 (1853).
HUVEY (Thomas).
14/02/1789, Clermont (Oise).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/237, doss. 4951 P2 (1852).
HUZARD (Pierre, Jean, Louis).
Juge de paix. Lieu : Pleyben (Finistère).
Ayant-droit : LA BRETÈCHE (Marie,
Michelle), sa veuve, née le 22 décembre 1768 à
Brest (Finistère).
BB/25/194, doss. 3756 P2 (1844).
HYBRE (François).
15/05/1765 dans le Lot-et-Garonne.
Juge. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/161, doss. 2888 P2 (1836).
IRAY, voir LIÈGE d'IRAY (Joseph).
ISABELLE (Étienne, Grégoire).
21/05/1747, Le Havre (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Le Havre (Seine-Maritime).
BB/25/70, doss. 598 P2 (1822).
ISABELLE (Françoise, Émilie), nom figurant
dans la notice : DELAPALME (Jean, Baptiste,
Charles, Édouard).
ISANGREMEL d'HERISSART (Anne,
Marie, Catherine d'), nom figurant dans la
notice : DUTILLET de VILLARS (Joseph,
Henri).
ISNARD (Joseph, Mathieu).
21/09/1778, Peyrolles (Bouches-du-Rhône).
Juge de paix. Lieu : Peyrolles (Bouches-duRhône).
BB/25/222, doss. 4521 P2 (1850).
ISTRIA (Paul, François).
Juge de paix. Lieu : Petreto-Bicchisano
(Corse).
Ayant-droit : FIESCHI (Marie, Constance), sa
veuve, née le 4 janvier 1794 à PetretoBicchisano (Corse-du-Sud).
BB/25/119, doss. 1807 P2 (1829).
ISTRIA, voir COLONNA d'ISTRIA (Antoine,
Marie, Martin).
176
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
177
ITHIER (François).
04/04/1762, Saint-Benoît-du-Sault (Indre).
Juge de paix. Lieu : Léré (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAILLET (Anne, Madeleine), sa veuve, née le
19 juillet 1771 à Léré (Cher). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/79, doss. 852 P2 (1824), et BB/25/151,
doss. 2659 P2 (1834).
JACQUEMONT DU DONJON (Jacques,
François, Norbert, Hippolyte).
13/08/1752, Hesdin (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Béthune (Pas-de-Calais).
BB/25/99, doss. 1315 P2 (1826).
IZARD (Mathieu, Marie, Claire).
07/10/1790, La Réole (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/234, doss. 4862 P2 (1852).
JACQUES (Jean, Guillaume).
29/04/1771, Bouzonville (Moselle).
Assesseur à la cour prévôtale des douanes. Lieu
: Hambourg (Allemagne).
BB/25/269, doss. 1676 P2 (1828).
J
JACQUENOD (Claude, Marie).
20/02/1749, Choux (Jura).
Juge de paix. Lieu : Les Bouchoux (Jura).
BB/25/99, doss. 1326 P2 (1826).
JACQUES, voir DEROCHE dit JACQUES
(René, François).
JACOB (Jean, François).
Procureur du roi. Lieu : Forcalquier (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/250, doss. 109 P2 (1818).
JACQUET (Charles, Louis).
Juge de paix. Lieu : Colombey (Meurthe-etMoselle).
Ayant-droit : TISON (Marie, Célestine,
Austreberthe), sa veuve, née le 20 décembre
1756 à Aire (Pas-de-Calais).
BB/25/74, doss. 728 P2 (1823).
JACOMIN (Jean, Jacques).
28/07/1740.
Juge. Lieu : Nyons (Drôme).
BB/25/37, doss. 317 P (1811).
JACQUET (François).
04/05/1766, Aixe (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Chalus (Haute-Vienne).
BB/25/93, doss. 1190 P2 (1825).
JACQUAND (François).
14/01/1755, Montsauche (Nièvre).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PETITIER (Juliette, Geneviève), sa veuve, née
le 27 juin 1752 à Château-Chinon (Nièvre).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/69, doss. 577 P2 (1821), et BB/25/121,
doss. 1860 P2 (1830).
JACQUET (Louise), nom figurant dans la
notice : JANVIER (Élie, Jacques, Pierre,
Vincent).
JAC (Rosalie, Louise), nom figurant dans la
notice : GUERNION (Joseph).
JACQUEMET (Antoine, François).
28/05/1769, Renage (Isère).
Juge de paix. Lieu : Voiron (Isère).
BB/25/164, doss. 2979 P2 (1837).
JACQUIAU (Louis).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : TRIBERT (Jeanne), sa veuve.
BB/25/265, doss. 1207 P2 (1825).
JACQUINOT (René, François).
05/10/1739, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/50, doss. 848 P (1816).
JACQUEMIN (Claude).
23/05/1759, Ribeaucourt (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Montiers-sur-Saulx
(Meuse).
BB/25/134, doss. 2204 P2 (1831).
JACQUOT-DONNAT (Marie, Jean, Pierre,
Tiburce, Dominique).
Président. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : QUEFFEMME (Marie, Caroline),
sa veuve, née le 13 juillet 1782 à Colmar
(Haut-Rhin).
BB/25/147, doss. 2544 P2 (1833).
JACQUEMIN (Jeanne, Marie), nom figurant
dans la notice : CHENET (Jean).
JAGOREL (Marie, Julienne), nom figurant
dans la notice : FRANCK (Louis, Frédéric).
177
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
JAGUENEAU (Jean, Jacques, Ferdinand).
Juge de paix. Lieu : Rochefort (CharenteMaritime).
Ayant-droit : LEIZENRING (Marie, Anne,
Josèphe), sa veuve, née le 18 février 1779 à
Brest (Finistère).
BB/25/109, doss. 1560 P2 (1828).
JAIGUELIUS (François, Joseph, Alexis).
Conseiller au conseil souverain d'Alsace.
Ayant-droit : BRUGES (Anne, Thérèse, Louise
de), sa veuve.
BB/25/32, doss. 75 P (1814).
JAILLIOT (Pierre, Louis).
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
Ayant-droit : HUGUENIN (Jeanne, Alexis), sa
veuve, née le 24 avril 1777 à Charleville
(Ardennes).
BB/25/154, doss. 2730 P2 (1835).
JAL (Claude).
06/10/1751, Roanne (Loire).
Juge. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/46, doss. 698 P (1816).
178
JAN de LA SAUDRAYE.
Juge de paix. Lieu : Hédé (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/264, doss. 1162 P2 (1825).
JANDOT (Jean, Baptiste).
21/05/1747, Apremont (Haute-Saône).
Huissier au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
OUDOT (Catherine, Amable), sa veuve, née le
11 mai 1761 à Jouy-le-Châtel (Seine-et-Marne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/40, doss. 449 P (1815), et BB/25/153,
doss. 2695 P2 (1835).
JANET de LASFOND (Jean).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : MAUGIN (Émilie, Marie,
Françoise), sa veuve, née le en août 1795 à
Turquie.
BB/25/245, doss. 5167 P2 (1853).
JALABERT (Jean, Louis, Bruno).
Né vers 1763.
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
BB/25/51/4, doss. 1009 P (1816).
JANET-LASFOND (Jean).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : DUMONTEL (Jeanne), sa veuve,
née le 24 septembre 1763 à Angoulême
(Charente).
BB/25/61, doss. 324 P2 (1819).
JALADON (Gilbert).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : MANGERET (Gilberte), sa
veuve.
BB/25/268, doss. 1568 P2 (1828).
JANNOT (Pierre, Hubert).
Magistrat de sûreté. Lieu : Cosne (Nièvre).
Ayant-droit : ROULLET (Jeanne, Geneviève),
sa veuve.
BB/25/269, doss. 1652 P2 (1828).
JALBERT, nom figurant dans la notice :
CHAMAYOU (Alexis, Jean, François,
Hippolyte).
JANNYOT (Jean, François).
31/08/1756, Chézeaux (Haute-Marne).
Président. Lieu : Chartres (Eure-et-Loir).
BB/25/180, doss. 3368 P2 (1841).
JALLOT (Marie), nom figurant dans la notice :
CHAMPFLOUR (François, Amable).
JALLU (Yves, Gilbert).
22/06/1768, Mamers (Sarthe).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/116, doss. 1722 P2 (1829).
JAMBU (Julien).
01/12/1762, Saint-Aubin-des-Châteaux (SeineMaritime).
Juge de paix. Lieu : Moisdon (LoireAtlantique).
BB/25/189, doss. 3612 P2 (1843).
JAMELIN (Renée, Marguerite), nom figurant
dans la notice : TESTARD (Jacques, Bertrand
de).
JANVIER (Élie).
02/02/1799, Laval (Mayenne).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/205, doss. 4081 P2 (1848).
JANVIER (Élie, Jacques, Pierre, Vincent).
28/01/1775, Guipry (Ille-et-Vilaine).
Vice-président. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Deux dossiers. 1. (1844) : président à la cour
d'Angers (Maine-et-Loire). 2. (1846). Ayantdroit (second dossier) : JACQUET (Louise), sa
veuve, née le 21 février 1772 à Laval
(Mayenne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/194, doss. 3744 P2 (1844) et
BB/25/198, doss. 3871 P2 (1846).
JAMES, voir ACHARD-JAMES (Jean,
Marie).
178
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
JANVIER (Jacques, François, Jean).
Juge. Lieu : Redon (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : NIGET (Jeanne, Marie,
Étiennette), sa veuve, née le 2 juin 1765 à
Renac (Ille-et-Vilaine).
BB/25/117, doss. 1757 P2 (1829).
JAQUINOT (Jean).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Loire).
Ayant-droit : LAMARE (Lazarette), sa veuve,
née le 13 juillet 1799 à Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/233, doss. 4822 P2 (1852).
JARDET (Jeanne), nom figurant dans la
notice : DAUDET (Louis).
JARLOT (Adélaïde), nom figurant dans la
notice : BINET (Jean, Nicolas).
179
JAUBERT (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Auterive (Haute-Garonne).
Ayant-droit : CARRIÈRE d'YCHAUSSAS
(Angélique, Élisabeth, Josèphe, Ursule), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 715 P2 (1824).
JAUME (Marie, Thérèse, Anne), nom figurant
dans la notice : VICENS (Vincent, Thomas,
Abdon, Sennen).
JAUSAS (François).
02/05/1768, Alos (Ariège).
Président. Lieu : Saint-Girons (Ariège).
BB/25/163, doss. 2953 P2 (1837).
JARRY (Bonaventure, Albert).
20/06/1801, Paris.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/197, doss. 3822 P2 (1845).
JAUSSAUD (François, Alexandre).
31/05/1759, Bourg-Sainte-Marie (HauteMarne).
Substitut du procureur du roi. Lieu :
Neufchâteau (Vosges).
BB/25/71, doss. 637 P2 (1822).
JARRY (Georges, Joseph).
17/12/1788, Ingenheim (Bas-Rhin).
Juge. Lieu : Sancerre (Cher).
BB/25/154, doss. 2711 P2 (1835).
JAUVIN (Jeanne, Louise, Marguerite,
Joséphine, Désirée), nom figurant dans la
notice : COUET de MONTARAND (Jean,
Baptiste, Louis, Augustin).
JARS (Antoine).
05/08/1758, Roanne (Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Laurent-du-Pont
(Isère).
BB/25/120, doss. 1837 (1830).
JAYAC-LAGARDE (Pierre, Élie).
12/09/1760, Limoges (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/272, doss. 1975 P2 (1831).
JASSOUD (Jean, Louis).
27/05/1798, Châteauneuf-de-Galaure (Drôme).
Juge. Lieu : Bourgoin (Isère).
BB/25/186, doss. 3541 P2 (1842).
JAUBERT (Antoine, Pierre).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : BERTET (Marie, Thérèse,
Christine), sa veuve, née le 4 janvier 1756 à
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
BB/25/90, doss. 1104 P2 (1825).
JAUBERT (Antonin, Pierre).
17/01/1748, Pélissanne (Bouches-du-Rhône).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 423 P (1815).
JAUBERT (François).
Procureur du roi. Lieu : Perpignan (PyrénéesOrientales).
BB/25/42, doss. 536 P (1816).
JAUBERT (Maure, Benoît, Jacques).
15/01/1762, Passac (Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Thuir (PyrénéesOrientales).
BB/25/261, doss. 842 P2 (1824).
JAYMEBON (Noël, André).
12/01/1746, Bourges (Cher).
Président à la cour. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/47, doss. 732 P (1816).
JAYR (Marguerite), nom figurant dans la
notice : VUILLERMOZ (Claude, Félix,
Benoît).
JEAN (Édouard).
24/05/1789, Dieppe (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Dieppe (Seine-Maritime).
BB/25/220, doss. 4454 P2 (1849).
JEANDIDIER (Charles, Stanislas).
30/10/1750, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Président. Lieu : Lunéville (Meurthe-etMoselle).
BB/25/111, doss. 1601 P2 (1828).
JEANDIN (Barbe, Catherine), nom figurant
dans la notice : LARZILLIÈRE (Jean,
Baptiste).
JEANMAIRE (Françoise, Louise), nom
figurant dans la notice : DUVERNOY
(Charles, Léopold, Eberhard).
179
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
JEANNIN (Augustin).
31/03/1777, Longechaux (Doubs).
Procureur du roi. Lieu : Baume (Doubs).
BB/25/279, doss. 3205 P2 (1839).
JEGO (Vincent, René).
15/10/1785, Vannes (Morbihan).
Procureur de la république. Lieu : Fougères
(Ille-et-Vilaine).
BB/25/222, doss. 4525 P2 (1850).
JEHANNOT de CROCHART (Gabrielle,
Françoise, Eugénie), nom figurant dans la
notice : ANDRÉ de CARCY (Pierre, Juste,
Augustin).
JEHANNOT de PENQUER (Joséphine,
Marie, Sophie), nom figurant dans la notice :
LAFITE (Constant, Théophile).
JERUSALEM, voir FRAPPIER de
JERUSALEM.
JOANIN (Antoine, Marie).
13/10/1781, Marcigny (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Marcigny (Saône-et-Loire).
BB/25/228, doss. 4686 P2 (1851).
JOCTEUR-MONTROZIER (Claudine,
Françoise, Eugénie), nom figurant dans la
notice : NUGUE (Antoine, Laurent).
JOEGLE (Anne, Catherine), nom figurant dans
la notice : AUBRY (Charles).
JOETS (Maximilien, Louis, Joseph).
Juge. Lieu : Hazebrouck (Nord).
Ayant-droit : DUVET (Ursule, Victoire,
Joséphine), sa veuve, née le 20 octobre 1801 à
Morbecque (Nord).
BB/25/248, doss. 5275 P2 (1854).
JOFFRIGNY (Jean, Baptiste de).
24/02/1753, Verdun (Meuse).
Président. Lieu : Verdun (Meuse).
BB/25/271, doss. 1835 P2 (1830).
JOINVILLE, voir CHAILLON de
JOINVILLE.
JOINVILLE, voir CHAILLON de
JOINVILLE.
180
JOLY (Françoise, Agnès), nom figurant dans la
notice : GERMAIN (Pierre, Nicolas,
Hyacinthe).
JOLY (Jean, Marie).
10/12/1797, Moncontour (Côtes-d’Armor).
Juge. Lieu : Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor).
BB/25/191, doss. 3671 P2 (1844).
JOLY (Jean, Pierre).
01/08/1765, Beauvais (Oise).
Juge. Lieu : Beauvais (Oise).
BB/25/160, doss. 2865 P2 (1836).
JOLY (Pierre).
08/11/1743, Limoux (Aude).
Juge. Lieu : Limoux (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DEVIC (Espérance, Josèphe, Claire, Gertrude),
sa veuve, née le 17 mars 1759 à Ille (PyrénéesOrientales). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/51/2, doss. 925 P (1816), et BB/25/180,
doss. 3375 P2 (1841).
JOLYS (Anne, Marie, Hyacinthe), nom figurant
dans la notice : LETOURNEUX (Horace).
JORANT (Jean, Baptiste, Camille).
02/03/1776, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Procureur de la république. Lieu : Nancy
(Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/219, doss. 4422P2 (1849).
JORDY (Jean, Baptiste, Félix).
28/07/1784, Saint-Quirin (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Sarrebourg (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PEYTAVIN (Eugénie, Magdeleine), sa veuve,
née le 5 janvier 1808 à Givet (Ardennes). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/187, doss. 3561 P2 (1843) et
BB/25/198, doss. 3861 P2 (1846).
JOSEPH (Louis, Joseph, Antoine).
24/08/1767, Marcoux (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Digne (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/199, doss. 3915 P2 (1846).
JOLLIVET.
Procureur général. Lieu : Angers (Maine-etLoire).
BB/25/258, doss. 568 P2 (1822).
JOSSE (Jean, Baptiste).
Garçon de salle à la cour d'assises. Lieu :
Versailles (Yvelines).
BB/25/250, doss. 143 P2 (1818).
JOLY.
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/269, doss. 1701 P2 (1828).
JOSSELIN.
Juge de paix. Lieu : Essoyes (Aube).
BB/25/250, doss. 76 P2 (1818).
180
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
JOSSERAND (Jacques, Laurent).
19/04/1799, Bourg (Ain).
Président à la cour. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/244, doss. 5136 P2 (1853).
JOSSET (Marie, Jeanne, Victoire), nom
figurant dans la notice : LE LIEVRE (Louis).
JOSSON (Louis, Joseph).
04/10/1791, Orchies (Nord).
Président. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/242, doss. 5087 P2 (1853).
JOUANNAULT (Marie), nom figurant dans la
notice : PUCEL (Claude, Étienne).
JOUANNIN-FOLLEVILLE (François,
Gabriel).
02/03/1759, Étables (Côtes-d’Armor).
Juge. Lieu : Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor).
BB/25/188, doss. 3607 P2 (1843).
JOUBAIRE de LA BOURGOULIÈRE
(Godefroy, Pierre, Simon).
Juge de paix. Lieu : Plélan-le-Grand (Ille-etVilaine).
BB/25/269, doss. 1696 P2 (1828).
JOUBERT (Arnaud).
02/12/1767, Montignac (Dordogne).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/206, doss. 4103 P2 (1848).
JOUBERT (Claude, Marie).
26/05/1740, Pont-de-Vaux (Ain).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/58, doss. 169 P2 (1818).
JOUFFREY, voir MORAND de JOUFFREY
(Aimé, Jean, Jacques).
JOUFFREY, voir MORAND de JOUFFREY
(Antoine).
JOUIN (Jean, Baptiste).
28/06/1769, Saulnières (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Le Sel (Ille-et-Vilaine).
BB/25/190, doss. 3644 P2 (1843).
JOULLAIN (Caroline, Françoise), nom
figurant dans la notice : JOULLAIN (Charles,
François).
181
JOURDAN (Alexandre, Louis).
16/11/1765, Ispagnac (Lozère).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/74, doss. 737 P2 (1823).
JOURDAN (Claudine, Victoire), nom figurant
dans la notice : GEOFFROY (Cosme).
JOURDAN (Louis, Alexandre).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : EVESQUE de MOLINETS
(Joséphine, Adélaïde, Valentine), sa veuve, née
le 4 juillet 1779 en Aveyron.
BB/25/143, doss. 2453 P2 (1833).
JOURDAN-LAFORTINIÈRE (César,
Auguste).
Juge de paix. Lieu : Lessay, Coutances
(Manche).
Ayant-droit : VAUQUELIN (Eugénie), sa
veuve, née le 4 mars 1805 à Vernix (Manche).
BB/25/232, doss. 4816 P2 (1852).
JOURDE (Jacques, Philippe).
Greffier du tribunal de commerce. Lieu : Le
Puy (Haute-Loire).
BB/25/256, doss. 474 P2 (1821).
JOURNAULT (Louis).
10/04/1748, Thouars (Deux-Sèvres).
Procureur du roi. Lieu : Bressuire (DeuxSèvres).
BB/25/33, doss. 140 P (1814).
JOURNET (Étienne).
Président. Lieu : Uzès (Gard).
Ayant-droit : BOUËT (Marie, Julie), sa veuve,
née le 23 avril 1776 à Uzès (Gard).
BB/25/146, doss. 2523 P2 (1833).
JOUSLIN de LA TOUCHE (Vincent).
06/10/1790, Sens (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Étienne-de-Montluc
(Loire-Atlantique).
BB/25/248, doss. 5269 P2 (1854).
JOUSSEAUME (Marie, Euphrasie, Félicité),
nom figurant dans la notice : DELAROY
(Jean, François).
JOULLAIN (Charles, François).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : JOULLAIN (Caroline,
Françoise), sa fille, née le 16 décembre 1802.
BB/25/250, doss. 79 P2 (1818).
JOUVE (Joseph, Auguste).
Conseiller. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
Ayant-droit : BARBEREUX (Anne, Henriette,
Catherine), sa veuve, née vers 1759.
BB/25/39, doss. 407 P (1815).
JOURDAN.
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
Ayant-droit : AFFRE (Françoise), sa veuve. .
BB/25/153, doss. 2687 P2 (1835).
JOUVENON (Thierry).
14/03/1747, Couilly (Seine-et-Marne).
Juge de paix. Lieu : Vandoeuvres (Aube).
BB/25/57, doss. 159 P2 (1818).
181
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
JOUY (Antoine).
16/01/1750, Azille (Aude).
Juge. Lieu : Narbonne (Aude).
BB/25/162, doss. 2929 P2 (1837).
JOUY (Antoine, François).
26/08/1780, Cabrespine (Aude).
Juge de paix. Lieu : Peyriac-Minervois (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FABRE d'ENVIEU (Adèle, Marie, Rosalie,
Louise), sa veuve, née le 16 octobre 1788 à
Labruguière (Tarn). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/215, doss. 4328 P2 (1849) et
BB/25/227, doss. 4668 P2 (1851).
JOUYNE (Pierre, Dominique).
Juge. Lieu : Digne (Alpes-de-Haute-Provence).
Ayant-droit : GRIMAUD (Marie, Claire), sa
veuve, née le 3 mars 1780 à Draix (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/103, doss. 1409 P2 (1827).
JOYAU (Charles, Gabriel).
15/02/1764, Saint-Hilaire-de-Chaléons (LoireAtlantique).
Président. Lieu : Paimboeuf (Loire-Atlantique).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PACAUD (Marie, Anne, Michelle), sa veuve,
née le 19 octobre 1773 à Paimboeuf (LoireAtlantique). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/160, doss. 2875 P2 (1836), et
BB/25/181, doss. 3402 P2 (1841).
JOYE (François, Xavier).
15/07/1775, Montagny (Suisse).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/173, doss. 3197 P2 (1839).
JOYET (Geoffroi).
22/03/1762, Juillac (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Juillac (Corrèze).
BB/25/184, doss. 3489 P2 (1842).
JOYEZ (Pierre, Alexis).
09/04/1771, Louvencourt (Somme).
Concierge au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FOUCAULT (Marie, Jeanne), sa veuve, née le
15 août 1769 à Gallardon (Eure-et-Loir). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/125, doss. 1949 P2 (1830) et
BB/25/140, doss. 2370 P2 (1832).
182
JUANOLE (Damien).
Né vers 1756.
Juge de paix. Lieu : Prats-de-Mollo (PyrénéesOrientales).
BB/25/51/4, doss. 1020 P (1816).
JUBAINVILLE, voir ARBOIS de
JUBAINVILLE (Joseph, Alexandre d').
JUBIN (Jean, René, Toussaint).
31/01/1769, Angers (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/171, doss. 3163 P2 (1839).
JUCHEREAU de SAINT-DENYS (Louis).
10/10/1778, Bastia (Haute-Corse).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/240, doss. 5032 P2 (1852).
JUDICIS (Antoine).
19/05/1739, Martel (Lot).
Président. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/251, doss. 208 P2 (1819).
JUDICIS (Jean, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Martel (Lot).
BB/25/264, doss. 4P3 (1825).
JUERY (Pierre).
26/09/1752, Saint-Flour (Cantal).
Président. Lieu : Senlis (Oise).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PEDEMAY (Marie, Marguerite), sa veuve, née
le 27 février 1758 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/161, doss. 2881 P2 (1836) et
BB/25/170, doss. 3129 P2 (1839).
JUGE (Charles).
22/09/1747, Ébreuil (Allier).
Juge de paix. Lieu : Ébreuil (Allier).
BB/25/82, doss. 913 P2 (1824).
JUGE-SAINT-MARTIN (Jacques, Joseph).
16/09/1743, Limoges (Haute-Vienne).
Commissaire du roi. Lieu : Limoges (HauteVienne).
BB/25/35, doss. 237 P (1815).
JUGNY, voir CHARPY de JUGNY (Jean,
Baptiste, Bénigne, Alexis).
JUIGNET (Germain, Siméon).
18/11/1779, Ternay (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : La Jarrie (CharenteMaritime).
BB/25/231, doss. 4768 P2 (1851).
JOZEAU (David, Célestin, Léon).
06/04/1775, Ruffec (Charente).
Juge. Lieu : Civray (Vienne).
BB/25/226, doss. 4635 P2 (1850).
182
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
183
JUIN de SIRAN (Jean, Louis, Augustin).
05/05/1745, Siran (Hérault).
Procureur général. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/100, doss. 1342 P2 (1827).
JULLIEN (Louis, Benoît, Prosper).
Procureur du roi. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/282, doss. 4670 P2 (1851).
JULHE, voir GERAUD-JULHE.
JULLIEN-LABOULAYE (Charles, Nicolas,
Paul).
Juge de paix. Lieu : Dampierre (Haute-Saône).
Ayant-droit : RACLOT (Jeanne, Claude), sa
veuve, née le 1er juillet 1773 à Gray (HauteSaône).
BB/25/200, doss. 3940 P2 (1847).
JULHE de FOULAN (Pierre, Joseph).
22/04/1749, Aurillac (Cantal).
Président. Lieu : Aurillac (Cantal).
BB/25/72, doss. 666 P2 (1822).
JULIA (Antoine, Pierre, Henry).
17/03/1822, Narbonne (Aude).
Sous-chef au ministère de la justice.
BB/25/223, doss. 4559 P2 (1850).
JULIEN (Jean, François, Étienne, Louis).
Juge. Lieu : Rodez (Aveyron).
Ayant-droit : DELRIEU (Marie, Anne, Joseph,
Marguerite), sa veuve.
BB/25/276, doss. 2512 P2 (1832).
JULIEN (Pierre, Isaac, Louis, Amédée).
16/06/1779, Nîmes (Gard).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
AUBERT (Adélaïde, Françoise), sa veuve, née
le 1er janvier 1787 à Turin (Italie). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/222, doss. 4532 P2 (1850) et
BB/25/228, doss. 4701 P2 (1851).
JULLIEN (Catherine, Agathe), nom figurant
dans la notice : MADIER de MONTJAU
(Noël, Joseph).
JULLIEN (Claude, Elzéar).
Employé au conseil d'État.
Ayant-droit : PELISSIER (Françoise,
Adélaïde), sa veuve, née le 3 novembre 1793 à
Paris.
BB/25/188, doss. 3592 P2 (1843).
JULLIEN (Claude, Elzéar).
03/10/1772, Pont-Saint-Esprit (Gard).
Employé au conseil d'État.
BB/25/71, doss. 632 P2 (1822).
JULLIEN (Jean, Charles).
09/11/1766, Montargis (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/195, doss. 3787 P2 (1845).
JULLIEN (Jean, Denis, Baudille).
09/05/1769, Sault (Vaucluse).
Juge de paix. Lieu : Séderon (Drôme).
BB/25/182, doss. 3412 P2 (1841).
JULLIEN-LABOULLAYE (Charles, Nicolas,
Paul).
17/09/1768, Champlitte (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Dampierre (Haute-Saône).
BB/25/160, doss. 2879 P2 (1836).
JULLY, voir MAILLARD de JULLY
(Joseph, Claude).
JULVECOURT de SAULNY (Paul, Martin
de).
24/09/1754, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/167, doss. 3049 P2 (1838).
JUMELAIS (Pierre, Jean).
06/05/1763, Fougères (Ille-et-Vilaine).
Procureur général. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/37, doss. 353 P (1815).
JURBERT (Pierre, Géraud).
26/06/1788, Saint-Privat (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Servières (Corrèze).
BB/25/226, doss. 4642 P2 (1850).
JURINE (Françoise, Christine), nom figurant
dans la notice : VINCENS de SAINTLAURENT (Albert, Jean, Léonce).
JUSSERAND, voir PURAY-JUSSERAND
(Michel, Antoine).
JUSSERAUD (Françoise), nom figurant dans la
notice : PURAY (Michel, Antoine).
JUSSERAUD-DUCLOS (Antoine).
21/03/1780, Riom (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/182, doss. 3422 P2 (1841).
JUSTON.
Juge de paix. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/47, doss. 713 P (1816).
183
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
JUSTY (Jean, Louis).
Magistrat de sûreté. Lieu : Gaillac (Tarn).
Ayant-droit : LAFON (Cécile), sa veuve. Voir
aussi BB/25/40, doss. 473 P (1811).
BB/25/261, doss. 761 P2 (1824).
JUSTY (Jean, Louis).
28/02/1730.
Substitut. Lieu : Albi (Tarn).
Voir aussi BB/25/261, doss. 761 P2 (1824).
BB/25/40, doss. 473 P (1811).
JUSTY (Magdeleine, Cécile, Delphine), nom
figurant dans la notice : FOSSE (Alexis,
Philippe, Auguste).
JUTEAU (Nicolas, Louis).
05/10/1753.
Procureur au criminel à la cour d'assises de la
Sarthe.
BB/25/51/8, doss. 1188 P (1817).
JUTTEAU DU HOU (Anne, Françoise), nom
figurant dans la notice : DUBOYS (Jean,
Jacques).
JUVENTIN (Alexandre).
17/09/1766, Privas (Ardèche).
Substitut. Lieu : Tournon (Ardèche).
BB/25/36, doss. 294 P (1812).
JUVIGNY, voir LECLERC de JUVIGNY
(Charles, Edme, Pierre).
K
KARM (Marie, Barbe, Émilie), nom figurant
dans la notice : STEULLET (Marie, Joseph).
KASTUCHE (Marie, Joséphine), nom figurant
dans la notice : BOURDIER (Joseph).
KAUFFMANN (Charles, Henry).
18/05/1800, Wissembourg (Bas-Rhin).
Juge. Lieu : Saverne (Bas-Rhin).
BB/25/197, doss. 3847 P2 (1845).
KEMLIN (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : HIRN (Anne, Barbe), sa veuve.
BB/25/265, doss. 1198 P2 (1825).
KENTZINGER (Jean, Baptiste de).
17/06/1767, Strasbourg (Bas-Rhin).
Président. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/178, doss. 3311 P2 (1840).
KERBERTIN, voir GAILLARD de
KERBERTIN (Pierre, Toussaint).
184
KERELLO, voir HAMON-KERELLO (Jean,
François).
KEREVAL, voir MORVAN-KEREVAL
(Jacques).
KERGAL, voir OBELIN de KERGAL
(Mathurin, Jean, François).
KERGAL, voir OBERLIN de KERGAL
(Mathurin, Jean, François).
KERGOAT, voir LEGUILLOU-KERGOAT
(Ambroise, Charles, Marie).
KERGOMMEAUX, voir CHASSIN de
KERGOMMEAUX (Paul, Christophe).
KERGOUALER, voir DU COUEDIC de
KERGOUALER.
KERGUIFFINEC, nom figurant dans la
notice : MAUFRAS DU CHATELLIER
(René, Louis).
KERINEUFF, voir LEGUILLOUKERINEUFF (Joseph, Jean).
KERIZOUET, voir LE GALLICKERIZOUET (Louis, François).
KERLAFIN, voir LE FLOHIC de
KERLAFIN (Toussaint, Mathurin).
KERLERO-DUCRANO (Marie, Françoise,
Fortunée), nom figurant dans la notice :
FROGERAYS (Yves, Joseph, Marie).
KERMAREC (Alexandre de).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : MOREL DES VALLONS
(Élisabeth, Agathe), sa veuve, née le 3 mai
1803 à Combourg (Ille-et-Vilaine).
BB/25/221, doss. 4499 P2 (1850).
KERN.
Juge. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/266, doss. 1311 P2 (1826).
KEROLLIER, voir REMACH de
KEROLLIER (Joseph, Marie).
KERPEZDRON (Charles, René, Augustin de).
16/01/1775, Guilliers (Morbihan).
Juge de paix. Lieu : La Chèze (Côtes-d’Armor).
BB/25/207, doss. 4121 P2 (1848).
KERVEATOUX, voir LESGUERN de
KERVEATOUX (François, Jean de).
KERVERN, voir LE DENMAT-KERVERN
(Philippe, François).
KERDANET, voir MIORCEC-KERDANET.
184
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
KIEFFER.
Magistrat. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
Ayant-droit : FRANÇOIS, sa veuve.
BB/25/270, doss. 1751 P2 (1829).
KUGLER (François, Regnard).
25/12/1763, Strasbourg (Bas-Rhin).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/63, doss. 388 P2 (1820).
KIENER (Marie, Catherine), nom figurant dans
la notice : THURNINGER.
KYTSPOTTER, voir DE KYTSPOTTER
(Pierre, Henri, Ange, Joseph).
KIESEY, nom figurant dans la notice :
SIMONS.
L
KLEIN.
Juge de paix. Lieu : Wasselonne (Bas-Rhin).
Ayant-droit : WENGER (Marie, Barbe), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 682 P2 (1823).
LABADIE (Léonard).
12/09/1758, La Porcherie (Haute-Vienne).
Juge. Lieu : Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
BB/25/132, doss. 2173 P2 (1831).
KLIE (Jean, Baptiste).
26/01/1781, Delle (Territoire-de-Belfort).
Président. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/136, doss. 2264 P2 (1831).
LABADY (Pierre).
08/04/1780, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/206, doss. 4093 P2 (1848).
KLOPSTEIN (Jeanne), nom figurant dans la
notice : METZ (François, Alexandre,
Emmanuel de).
LABAIG (Jean, Marie).
24/03/1752, Orthez (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Orthez (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/272, doss. 2023 P2 (1831).
KOHL (Philippe, Frédéric).
12/10/1752, Wissembourg (Bas-Rhin).
Juge. Lieu : Wissembourg (Bas-Rhin).
BB/25/267, doss. 1458 P2 (1827).
KOPFF (Jacques).
Juge. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
Ayant-droit : FREYTAG (Béatrix), sa veuve,
née le 24 octobre 1759 à Marckolsheim (BasRhin).
BB/25/57, doss. 135 P2 (1818).
185
LA BARGE de CERTEAU (Michel, Luc,
André).
02/07/1762, Bourgoin (Isère).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/41, doss. 479 P (1816).
LABASTIDE (Jeanne, Françoise, Henriette,
Agathe de), nom figurant dans la notice :
BELLIDENTIS-ROUCHON (Jean, Henri).
KRAFFT (François, Dominique, Ignace).
Juge de paix. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
Ayant-droit : GEORGEN (Sophie, Salomé), sa
veuve.
BB/25/264, doss. 1086 P2 (1825).
LABASTIE.
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
Ayant-droit : FOUCAULD (Victoire de), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 747 P2 (1824).
KRAUTH (Henry, Charles).
21/06/1780, Chauny (Aisne).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/107, doss. 1507 P2 (1827).
LABASTIE (François, Pomponne).
27/12/1790, Gap (Hautes-Alpes).
Vice-président. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
BB/25/234, doss. 4864 P2 (1852).
KRETZ (Marie, Thérèse), nom figurant dans la
notice : HAMELIN (Jean, Baptiste, Georges).
LABAT (Jacques, Nicolas).
10/05/1794, Nérac (Lot-et-Garonne).
Avocat général. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/210, doss. 4196 P2 (1848).
KROLLIER, voir REMACH de KROLLIER
(Joseph, Marie).
KRUEL (Sophie, Christine), nom figurant dans
la notice : PAULÉ (Joseph).
KSULEC (Mathurin, Thomas).
17/04/1767, Nizon (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Quimperlé (Finistère).
BB/25/184, doss. 3472 P2 (1842).
LABAT (Jean, Jacques).
17/01/1745, Lectoure (Gers).
Juge de paix. Lieu : Lectoure (Gers).
BB/25/74, doss. 717 P2 (1823).
185
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LABAT de SERENE (Jean, Pierre).
19/07/1762, Montpellier (Hérault).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FRONTIL (Justine), sa veuve, née le 11 mai
1800 à Malviès (Aude). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/187, doss. 3575 P2 (1843) et
BB/25/197, doss. 3826 P2 (1845).
LABATIE, voir BERNARD-LABATIE
(François, Alexandre).
LABAUME, voir GOIRAND de LABAUME
(Pierre, Jean, Joseph).
LABBE (Claire), nom figurant dans la notice :
LESIEUR.
LABBÉ (François, Zoé).
04/07/1758, Envermeu (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Envermeu (SeineMaritime).
BB/25/130, doss. 2109 P2 (1831).
LABBE (Louis).
Né vers 1739.
Huissier de paix. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/34, doss. 185 P (1814).
LABBE (Louis, Antoine, Denis).
09/10/1788, Heyrieux (Isère).
Juge de paix. Lieu : Heyrieux (Isère).
BB/25/248, doss. 5260 P2 (1854).
LABBÉ (Marie, Jacques).
21/12/1789, Paris.
Juge de paix. Lieu : Château-la-Vallière (Indreet-Loire).
BB/25/216, doss. 4368 P2 (1849).
186
LA BILLOTTIÈRE, voir CHESNON de LA
BILLOTTIÈRE (Joseph, Pierre).
LABIT (Marie, Magdeleine, Elizabeth), nom
figurant dans la notice : MAZARS (Pierre).
LABITTE (Alexandre, Porphyre).
25/02/1789, Blangermont (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Abbeville (Somme).
BB/25/222, doss. 4511 P2 (1850).
LABLARDIÈRE, voir MIARDLABLARDIÈRE (Jean, Luc, François).
LA BOISSIÈRE.
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/271, doss. 1935 P2 (1830).
LA BOISSONNADE, nom figurant dans la
notice : REYNE (Jean, Joseph, Dominique).
LABORDE (Bernard).
10/08/1764, Luz (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Luz (Hautes-Pyrénées).
BB/25/195, doss. 3767 P2 (1845).
LABORDE (Jean).
30/06/1748, Pontacq (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Pontacq (PyrénéesAtlantiques).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BARBANEGRE (Jeanne), sa veuve, née le 7
mai 1765 à Pontacq (Pyrénées-Atlantiques).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/134, doss. 2211 P2 (1831) et
BB/25/167, doss. 3024 P2 (1838).
LABBÉ (Marie, Madeleine), nom figurant dans
la notice : MAILLARD-CHAMBURE
(Charles, François, Bonaventure).
LABORDE (Jean).
23/05/1765, Salies (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Salies (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/144, doss. 2489 P2 (1833).
LABBÉ (Pierre, Louis, Marie).
30/04/1771, Amiens (Somme).
Juge de paix. Lieu : Sains (Somme).
BB/25/187, doss. 3571 P2 (1843).
LABORDE (Jean, François).
Commis-greffier au tribunal civil. Lieu : SaintGaudens (Haute-Garonne).
BB/25/254, doss. 265 P2 (1820).
LABBEY (Jacques, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Lisieux (Calvados).
BB/25/282, doss. 5277 P2 (1856).
LABORDE (Joseph, Antoine).
Né vers 1768, Sauveterre (PyrénéesAtlantiques).
Procureur du roi. Lieu : Bayonne (PyrénéesAtlantiques).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MIRAMON (Marie, Thérèse), sa veuve, née le
16 novembre 1763 à Bayonne (PyrénéesAtlantiques). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/126, doss. 1991 P2 (1830), et
BB/25/188, doss. 3597 P2 (1843).
LABEAUTE (Raymond).
Juge de paix. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/265, doss. 1185 P2 (1825).
LABICHE (Marie, Cécile, Henriette), nom
figurant dans la notice : CHARDON.
LA BILENNERIE, voir GOUBEAU de LA
BILENNERIE (Jacques, François).
186
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
187
LABORDE, voir THOMAS-LABORDE
(Prudent, Marie).
LA BOURGOULIÈRE, voir JOUBAIRE de
LA BOURGOULIÈRE (Godefroy, Pierre,
Simon).
LABORDE DU BLANC (Pierre, Sever).
23/12/1788, Saint-Sever (Landes).
Juge. Lieu : Saint-Sever (Landes).
BB/25/171, doss. 3139 P2 (1839).
LABOURT (René).
21/09/1760, Montmorillon (Vienne).
Juge. Lieu : Montmorillon (Vienne).
BB/25/160, doss. 2855 P2 (1836).
LABORDE-LANCELOT (Pierre).
01/03/1765, Cazaubon (Gers).
Juge. Lieu : Mont-de-Marsan (Landes).
BB/25/98, doss. 1285 P2 (1826).
LA BRETÈCHE (Marie, Michelle), nom
figurant dans la notice : HUZARD (Pierre,
Jean, Louis).
LABORIE, voir LALANDE-LABORIE
(Pierre).
LABROSSE.
Juge de paix. Lieu : Digoin (Saône-et-Loire).
BB/25/262, doss. 959 P2 (1824).
LABORIETTE, voir EXBRAYAT de
LABORIETTE (Xavier, Florentin).
LABOUISSE.
Juge de paix. Lieu : Cahors (Lot).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/282, doss. 5212 P2 (1854).
LABOUJONNIÈRE, voir VIDARDLABOUJONNIÈRE (Pierre, Jacques).
LA BOULAYE, voir DUFOUR de LA
BOULAYE (Antoine, François).
LABOULAYE, voir JULLIENLABOULAYE (Charles, Nicolas, Paul).
LABOULINIÈRE (Étienne, Dominique).
Juge de paix. Lieu : Saint-Laurent-sur-Gorre
(Haute-Vienne).
Ayant-droit : LAYLAVOIX (Anne, Louise), sa
veuve, née le 17 avril 1797 à Rochechouart
(Haute-Vienne).
BB/25/241, doss. 5072 P2 (1853).
LABOULLAYE, voir JULLIENLABOULLAYE (Charles, Nicolas, Paul).
LABOURET (Louis, Joseph).
19/08/1759, Damery (Marne).
Juge. Lieu : Épernay (Marne).
BB/25/95, doss. 1226 P2 (1826).
LABOUREUR (Jean, Louis).
Juge. Lieu : Angoulême (Charente).
Ayant-droit : CHENAUD (Marie), sa veuve,
née le 20 octobre 1783 à Angoulême
(Charente).
BB/25/204, doss. 4034 P2 (1848).
LABOUREUR (Philippe).
Juge de paix. Lieu : Hiersac (Charente).
Ayant-droit : CLEDAT-LAVIGERIE (Paule),
sa veuve, née le 3 mars 1814 à Verteillac
(Dordogne).
BB/25/229, doss. 4720 P2 (1851).
LABROSSE (Claude, Marie).
20/07/1754, Saint-Agnan (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Digoin (Saône-et-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAUTEREAU (Marie, Anne), sa veuve, née le
12 décembre 1761 à Pouilly (Côte-d'Or). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/51/1, doss. 896 P (1816), et BB/25/119,
doss. 1801 P2 (1829).
LA BROUAIZE, voir REVEL de LA
BROUAIZE (Roland, François).
LABROUSSE, voir MANDEGOULABROUSSE (Pierre).
LABRY (François).
28/10/1782, Cluny (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Sennecey-le-Grand (Saôneet-Loire).
BB/25/225, doss. 4611 P2 (1850).
LABURTHE (Jean, Marie, Étienne, Armand).
31/08/1806, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/229, doss. 4726 P2 (1851).
LACAN (Adolphe, Thomas).
17/01/1758, Clamecy (Nièvre).
Président. Lieu : Clamecy (Nièvre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
FOY (Anne, Marie, Sophie, Félicité), sa veuve,
née en 1786. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/85, doss. 994 P2 (1824), et BB/25/199,
doss. 3910 P2 (1846).
LA CANORGUE, voir MERI de LA
CANORGUE (François, Xavier, Jean,
Baptiste).
LA CANORGUE, nom figurant dans la notice :
VIENS (Joseph, Elzéar, Bernardin de).
187
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LACARRE (Jean, Henri, Lafutzem).
Juge de paix. Lieu : Oléron (CharenteMaritime).
BB/25/275, doss. 2219 P2 (1832).
LACARRIÈRE (Guilhaume).
06/08/1758, Lacapelle-Marival (Lot).
Juge de paix. Lieu : Lacapelle-Marival (Lot).
BB/25/134, doss. 2226 P2 (1831).
LA CASSAGNE, voir PLANCHUT de LA
CASSAGNE (Jacques).
LACAUX (Jean, Adrien, Victor).
04/04/1777, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Verfeil (Haute-Garonne).
BB/25/229, doss. 4721 P2 (1851).
LACAZE (Perrette, Barthélémie de), nom
figurant dans la notice : DELAGE (Jean,
Baptiste, François).
LA CELLE, voir GAULLIER de LA CELLE.
LACHAISE, voir DEDAULT-LACHAISE
(Jean).
LA CHAPELLE, voir MORET de LA
CHAPELLE (Jean, Louis).
LA CHASSAGNE, voir BESSEJON de LA
CHASSAGNE (Antoine).
LACHASSE (Pierre, Ignace).
Juge de paix. Lieu : Vézelise (Meurthe-etMoselle).
Ayant-droit : DUMONT (Marie, Anne,
Françoise), sa veuve, née le 6 avril 1769 à
Vézelise (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/66, doss. 478 P2 (1821).
LA CHASSIGNOLLE (Marie, Louise de),
nom figurant dans la notice : CHOSSIER DES
PONTEIX (Gabriel, Jean).
LA CHOMERIE, voir TARDIF de LA
CHOMERIE (Louis, Jean, René).
LA CHOMONERIE, nom figurant dans la
notice : COTIGNON (Gilbert, Marie, Joseph
de).
LA CHOUQUAIS, voir ROGER de LA
CHOUQUAIS (Charles, Guillaume).
LACLAVERIE (Jean).
29/04/1765, Laplume (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Lavardac (Lot-etGaronne).
BB/25/267, doss. 1502 P2 (1827).
LA COCHERIE, voir LE ROY de LA
COCHERIE (Pierre, Jean).
LA COCHERIE, voir PINOT de LA
COCHERIE (Pierre, François).
LACOLLONGE (Pierre).
27/09/1767, Neuville-sur-Saône (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Rives (Isère).
BB/25/129, doss. 2075 P2 (1831).
LA COLOMBE, voir VINCENT de LA
COLOMBE (Joseph, Henry, Louis).
LACOMBE (Hilaire).
03/06/1747, Saint-Paulien (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Paulien (HauteLoire).
BB/25/76, doss. 781 P2 (1824).
LACOMBE (Simon).
Juge de paix. Lieu : Saint-Martory (HauteGaronne).
BB/25/263, doss. 1026 P2 (1824).
LACOMBE, voir BOUTAUD-LACOMBE
(Jean, Baptiste).
LACHAZE (Michel).
29/08/1777, Saint-Germain-Lavolps (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Sornac (Corrèze).
BB/25/208, doss. 4160 P2 (1848).
LACOMBE, voir DEVEAUX-LACOMBE
(Jacques).
LA CHENELIÈRE, voir ERNOUL de LA
CHENELIÈRE (Paul, Achille).
LACOMBE-FILLIOT (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Antraigues (Ardèche).
BB/25/250, doss. 133 P2 (1818).
LA CHEROUVRIE, voir LEFEBVRE de LA
CHEROUVRIE (Thomas, René).
LA CHESNAIS, voir HOUITTE de LA
CHESNAIS (Jean, Joseph, Thomas).
LACHEZE, voir LANOAILLES-LACHEZE
(Jean, Joseph).
188
LACOMBE, voir RIVALS de LACOMBE
(Jean, Pierre).
LACONDAMINE, voir RUBENLACONDAMINE (Jean, Marie).
LACORTIADE (Louis).
19/08/1793, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Juge. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/209, doss. 4169 P2 (1848).
LACHEZE, voir LANOAILLES-LACHEZE
(Léonard).
188
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LACOSTE, voir DAUDÉ-LACOSTE (Henry,
Louis).
LACOSTE, voir GRANDSAULT de
LACOSTE (Antoine, Louis, Victor).
LACOSTE, voir MAISONNEUFVE de
LACOSTE (Barthélemy).
LA COUPPERIE, voir BARBEU de LA
COUPPERIE (Jean, Joseph).
LA COUR, voir DEVAHES de LA COUR
(Urbain, Alexandre).
LA COURONNE, voir TAMISAY de LA
COURONNE (Antoine, Joseph).
LACROIX (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Espalion (Aveyron).
BB/25/270, doss. 1831 P2 (1830).
LACROIX (Bonaventure).
19/02/1768, Bordeaux (Gironde).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Blaye
(Gironde).
BB/25/170, doss. 3134 P2 (1839).
LACROIX (Henry, Victor).
15/01/1772, Versailles (Yvelines).
Secrétaire du comité de la marine au conseil
d'État.
BB/25/51/9, doss. 1221 P (1817).
LACROIX (Jean, Pierre).
21/08/1754, Paris.
Concierge au ministère de la justice.
BB/25/51/9, doss. 1207 P (1817).
LACROIX (Jeanne, Paule), nom figurant dans
la notice : TABOURNEL (Raymond).
LACROIX (Joseph).
07/07/1766, Trèbes (Aude).
Juge de paix. Lieu : Capendu (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RAYNAUD (Angélique, Dorothée, Constance),
sa veuve, née le 6 septembre 1764 à Conques
(Aude). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/78, doss. 826 P2 (1824), et BB/25/104,
doss. 1431 P2 (1827).
LACROIX (Marie), nom figurant dans la
notice : FELLONNEAU (Jean, Louis).
LACROIX (Pierre, Dominique).
12/08/1786, Ribérac (Dordogne).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/202, doss. 3953 P2 (1847).
189
LACROIX (Pierre, Joseph, Jean).
14/08/1770, Prades (Pyrénées-Orientales).
Procureur du roi. Lieu : Prades (PyrénéesOrientales).
BB/25/275, doss. 2279 P2 (1832).
LA CROIX, voir DELACROIX (Charles).
LA CROIX, voir DELACROIX (Henri).
LACROIX, nom figurant dans la notice :
GRAVELLE (Jean, Baptiste, Pierre).
LACROIX-SAINT-PIERRE (Louis, Antoine,
François).
23/08/1744, Chabeuil (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Chabeuil (Drôme).
BB/25/51/10, doss. 1228 P (1817).
LACUEE (Jean, Chrysostome).
19/02/1747, Agen (Lot-et-Garonne).
Premier président à la cour. Lieu : Agen (Lotet-Garonne).
BB/25/56, doss. 120 P2 (1818).
LA DAVIÈRE, voir NAURAYS de LA
DAVIÈRE (Louis, Pierre, Charles).
LADOUX, voir LATREILLE-LADOUX.
LADRIX (Jean, Alexandre).
06/09/1761, Arreau (Hautes-Pyrénées).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CORET (Jeanne, Marie, Josèphe), sa veuve,
née le 24 août 1773 à Labarthe-Inard (HauteGaronne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/192, doss. 3703 P2 (1844) et
BB/25/209, doss. 4161 P2 (1848).
LAENNEC (Théophile, Marie).
16/07/1747, Quimper (Finistère).
Juge suppléant. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/249, doss. 64 P2 (1818).
LA FAJOLE, voir COMBETTES de LA
FAJOLE (Joseph, Henry).
LAFARGUE (Jacques).
Né vers 1738 (vers), Pau (PyrénéesAtlantiques).
Conseiller au parlement de Navarre.
BB/25/33, doss. 148 P (1814).
LAFARGUE (Jacques, Hippolyte).
03/11/1754, Castelnau (Gers).
Juge. Lieu : Mirande (Gers).
BB/25/51/10, doss. 1236 P (1817).
189
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LAFAY (Charles, François).
28/01/1758, La Pacaudière (Loire).
Juge de paix. Lieu : La Pacaudière (Loire).
BB/25/76, doss. 777 P2 (1824).
LAFAYETTE, voir CALEMARDLAFAYETTE (Pierre, Marcelin).
LA FERAUDIÈRE, voir PICAULT de LA
FERAUDIÈRE (Maxime).
LAFERRIÈRE, voir NEGRIERLAFERRIÈRE (René, Clément, Jean).
LAFEUILLADE (Étienne, Pierre).
Procureur du roi. Lieu : Lourdes (HautesPyrénées).
Ayant-droit : DUBERTRAND (Pauline), sa
veuve, née le 15 juin 1770 à Vic (HautesPyrénées).
BB/25/198, doss. 3852 P2 (1845).
LAFEUILLADE, voir DUFRAYSSE de
LAFEUILLADE (Joseph).
LAFFEUILLADE (Étienne).
25/05/1758, Plaisance (Gers).
Procureur du roi. Lieu : Lourdes (HautesPyrénées).
BB/25/76, doss. 784 P2 (1824).
LAFFITTE (Charles, François).
Président. Lieu : Nérac (Lot-et-Garonne).
Ayant-droit : DUBEDAT (Marie, Louise), sa
veuve, née le 25 août 1779 à Nérac (Lot-etGaronne).
BB/25/163, doss. 2960 P2 (1837).
LAFFON (Jacques, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Salbris (Loir-et-Cher).
Ayant-droit : CHARANTON (Rosalie,
Adélaïde, Angélique), sa veuve, née le 31
octobre 1792 à Amboise (Indre-et-Loire).
BB/25/164, doss. 2963 P2 (1837).
LAFFONT (Marie, Jacquette), nom figurant
dans la notice : SOULÉ (Jean, Baptiste).
LAFFORGUE (Jeanne, Olive), nom figurant
dans la notice : MAGDELEINE (Antoine,
Charles, François, Joseph).
LAFITE (Constant, Théophile).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : JEHANNOT de PENQUER
(Joséphine, Marie, Sophie), sa veuve, née le 8
mai 1787 à Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/182, doss. 3460 P2 (1842).
190
LAFITEAU (Dominique).
Juge de paix. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : CANDEILH (Marie, Adrienne),
sa veuve, née le 3 avril 1755 à Verfeil (HauteGaronne).
BB/25/116, doss. 1736 P2 (1829).
LA FIZELIÈRE, voir PATIN de LA
FIZELIÈRE (Eustache).
LA FLEUTRIE, voir DELAFLEUTRIE
(Antoine, Jacques).
LAFON (Cécile), nom figurant dans la notice :
JUSTY (Jean, Louis).
LAFOND, voir GERVAIS-LAFOND
(François).
LAFONT (Jacques).
22/09/1756, Marvejols (Lozère).
Juge. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/51/5, doss. 1059 P (1816).
LAFONT (Joseph).
15/12/1766, Saint-Benoît-du-Sault (Indre).
Juge de paix. Lieu : Saint-Benoît-du-Sault
(Indre).
BB/25/186, doss. 3526 P2 (1842).
LAFONT, voir BRUN-LAFONT.
LAFONTAINE, voir LELEU-LAFONTAINE
(Dominique).
LAFONTAN (Bonnefoi).
23/12/1793, Valence (Tarn-et-Garonne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/230, doss. 4752 P2 (1851).
LAFONTENELLE (Armand, Désiré de).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : HOULIER de VILLEDIEU
(Marie, Henriette), sa veuve, née le 26
septembre 1779 à Fontenay-le-Comte
(Vendée).
BB/25/203, doss. 3999 P2 (1847).
LAFORE (Étienne, Laurent, Pascal).
, Monaco.
Président. Lieu : Monaco (anc. AlpesMaritimes, auj. Monaco).
BB/25/46, doss. 672 P (1816).
LAFOREST.
Juge de paix. Lieu : Champagnac-de-Belair
(Dordogne).
BB/25/264, doss. 1080 P2 (1824).
190
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LAFOREST d'ARMAILLÉ (Gabriel, Julien,
Jacques, Louis d').
25/08/1764, Bruz (Ille-et-Vilaine).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/119, doss. 1805 P2 (1829).
LAFORTINIÈRE, voir JOURDANLAFORTINIÈRE (César, Auguste).
LA-FOSSE, voir PETIT-LA-FOSSE (Aignan,
Louis).
LAFOSSE, voir VALLERAUD de LAFOSSE
(Hippolyte).
LAFOURCADE (Bernard, Marie).
06/05/1748, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/93, doss. 1170 P2 (1825).
LA GALINIÈRE, voir BONAUD de LA
GALINIÈRE.
LA GALMANDRIE, voir LE ROY de LA
GALMANDRIE (Jean, Joseph, Hyacinthe).
LAGARDE (Élie).
14/09/1750, Bordeaux (Gironde).
Vice-président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/143, doss. 2458 P2 (1833).
LAGARDE (Jean, Scipion, Augustin de).
03/05/1780, Privas (Ardèche).
Procureur du roi. Lieu : Privas (Ardèche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BARRES DU MOLARD (Marie, Rosalie de),
sa veuve, née le 6 juin 1790 à Le Pouzin
(Ardèche). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/193, doss. 3736 P2 (1844) et
BB/25/241, doss. 5060 P2 (1853).
LAGARDE, voir CHAUVEAU-LAGARDE
(Claude, François).
LAGARDE, voir DENIS de LAGARDE
(Pierre, François, Marie).
LAGARDE, voir JAYAC-LAGARDE (Pierre,
Élie).
LAGARDE, voir LEGIER de LAGARDE
(Antoine).
LAGARDERE DU GALAN (Joseph).
Juge. Lieu : Bazas (Gironde).
BB/25/49, doss. 779 P (1816).
LAGARRIGUE (Antoine de).
27/10/1794, Narnhac (Cantal).
Juge. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
BB/25/197, doss. 3828 P2 (1845).
191
LAGASNE, voir ARBELLOT de LAGASNE
(François).
LAGAUDYE, voir DEBEAUNELAGAUDYE (Raymond de).
LAGET-LEVIEUX (Antoine, Louis, Jean,
Baptiste).
18/02/1769, Gémenos (Bouches-du-Rhône).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEVIEUX (Gabrielle, Jacqueline, Cécile), sa
veuve, née le 6 mai 1774 à Marseille (Bouchesdu-Rhône). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/107, doss. 1493 P2 (1827) et
BB/25/121, doss. 1863 P2 (1830).
LAGINESTIÈRE (Anne, Marguerite, Josèphe),
nom figurant dans la notice : PUJOL (Jean,
Louis).
LA GIRAUDAIS, voir LEMOINE de LA
GIRAUDAIS (Joseph, Marie, Denis).
LA GIRAUDIÈRE, voir CHAVANNES de
LA GIRAUDIÈRE (Claude, Alexis de).
LAGORCE (François, Michel de).
19/09/1768, Strasbourg (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Maubeuge (Nord).
BB/25/126, doss. 2005 P2 (1830).
LAGRANGE (Jean, Baptiste).
14/09/1753, Brioude (Haute-Loire).
Procureur du roi. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
BB/25/100, doss. 1337 P2 (1827).
LAGRANGE (Jean, George).
21/03/1752, Sempesserre (Gers).
Juge. Lieu : Lectoure (Gers).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BRONS (Marie, Jeanne de), sa veuve, née le 17
novembre 1777 à Marminiac (Lot). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/113, doss. 1660 P2 (1828) et
BB/25/170, doss. 3123 P2 (1839).
LA-GRANGERE, voir DURAND-LAGRANGERE (Jean, Étienne).
LAGRAVE (Marie, Agathe, Martin), nom
figurant dans la notice : TALABOT (François).
LAGREE, voir DESNOS de LAGREE.
LAGREE, voir DOUDARD de LAGREE
(Marc, Marie).
191
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LAGREVOL.
Procureur du roi. Lieu : Yssingeaux (HauteLoire).
BB/25/267, doss. 1467 P2 (1827).
LAGRÈZE, voir DUMONTEIL-LAGRÈZE
(Gérard).
LAGRONDERIE, voir DUVALLAGRONDERIE (Yves, Aimable, Jacques).
LAGUENS (Jean, Dominique).
Né en septembre 1798, Sailhan (HautesPyrénées).
Juge. Lieu : Bagnères (Hautes-Pyrénées).
BB/25/248, doss. 5266 P2 (1854).
LA GUILLAUMYE (de).
Conseiller au parlement. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (1) : LANDAIS, sa
veuve, et sa fille. (2) PALMERINI, sa veuve.
BB/25/267, doss. 1414 P2 (1827) et
BB/25/268, doss. 1605 P2 (1828).
LAHARY (Jacques, Thomas).
28/12/1752, Capbreton (Landes).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Deux dossiers. Second dossier : Ayant-droit :
CAZA-MAJOR, sa veuve.
BB/25/48, doss. 778 P (1816), et BB/25/249,
doss. 7 P2 (1849).
LAHAYE (Jacques, Martial).
10/04/1785, Parthenay (Deux-Sèvres).
Président. Lieu : Rochefort (CharenteMaritime).
BB/25/210, doss. 4208 P2 (1848).
LAHAYE (Rose), nom figurant dans la notice :
GABY (Joseph).
LAHENS (Olivier).
14/06/1760, Plaisance (Gers).
Procureur général. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/51/6, doss. 1110 P (1816).
192
LAIRLE (Jean, Pierre).
05/09/1743, Barbazan-Debat (HautesPyrénées).
Juge. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BARERE (Anne), sa veuve, née le 24 avril
1757 à Tarbes (Hautes-Pyrénées). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/131, doss. 2142 P2 (1831) et
BB/25/140, doss. 2379 P2 (1832).
LAISTRE (Jacques, Jean, Baptiste de).
Juge. Lieu : Turin (Pô, auj. Italie).
Ayant-droit : POULLIANDE (Marie, Pauline,
Domitille), sa veuve.
BB/25/36, doss. 263 P (1815).
LAJANADIE, voir BOREAU-LAJANADIE
(Nicolas, François).
LAJAUNIE.
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/263, doss. 1029 P2 (1824).
LALAIRE, voir LODIN-LALAIRE (Gilles,
Anne).
LALANDE ou LALAUDE (Jean).
11/01/1768, Saint-Sever (Landes).
Juge de paix. Lieu : Hagetmau (Landes).
Deux dossies. Ayant-droit (second dossier) :
LESPÈS (Jeanne, Marie), sa veuve, née le 15
septembre 1792 à Hagetmau (Landes). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/197, doss. 3827 P2 (1845:LALAUDE)
et BB/25/214, doss. 4302 P2
(1849:LALANDE).
LALANDE, nom figurant dans la notice :
LECOCQ (Pierre, Louis, Joseph).
LA HOUSSAYE, voir GUERIN de LA
HOUSSAYE.
LALANDE-LABORIE (Pierre).
27/09/1763, Périgueux (Dordogne).
Juge. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/45, doss. 658 P (1816).
LAHUBERDIÈRE, voir HUBERTLAHUBERDIÈRE (Maurice).
LALAUDE, voir LALANDE ou LALAUDE
(Jean).
LAIGNEL (François, Auguste).
09/09/1777, Plasnes (Eure).
Président. Lieu : Bernay (Eure).
BB/25/225, doss. 4620 P2 (1850).
LALAU-DEZAUTTÉ (Émélie, Françoise,
Marie), nom figurant dans la notice : TAHIER
(Germain, Jean, Marie).
LAINE-LOMPREY (Thomas, Pierre).
Greffier. Lieu : Argentan (Orne).
BB/25/48, doss. 762 P (1816).
LALAU-DEZAUTTÉ (Gabriel, Narcisse,
Germain).
22/04/1774, Quimperlé (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Cléguérec (Morbihan).
BB/25/189, doss. 3609 P2 (1843).
192
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LALEU, voir LEGRAND de LALEU (Louis,
Auguste).
LALLEMAND (Charles).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : COUTURIER (Marguerite, Rose,
Angélique, Félicité), sa veuve, née le 12 mai
1805 à Sarreguemines (Moselle).
BB/25/230, doss. 4743 P2 (1851).
LALLEMENT (Jeanne, Joseph, Catherine,
Agnès), nom figurant dans la notice :
ROBINET de CLERY (Jean, Gabriel,
Alexandre).
LA LOUBIE (François, Antoine, Louis de).
26/02/1776, Bordeaux (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/237, doss. 4939 P2 (1852).
LALOURCE (Charlemagne).
29/10/1751, Paris.
Juge. Lieu : Soissons (Aisne).
BB/25/45, doss. 657 P (1816).
LALR.
Conseiller au parlement. Lieu : Toulouse
(Haute-Garonne).
BB/25/39, doss. 440 P (1815).
LAMAIGNERE (Antonin).
16/12/1744, Philippeville (Belgique).
Juge de paix. Lieu : Paris (1er arrondissement).
BB/25/39, doss. 420 P (1815).
LAMARCHE (Pierre).
Juge. Lieu : Sarlat (Dordogne).
BB/25/48, doss. 766 P (1816).
LAMARE (Lazarette), nom figurant dans la
notice : JAQUINOT (Jean).
LAMARLE (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Verny (Moselle).
Ayant-droit : RISSE dit CHEVALIER (Jeanne,
Charlotte), sa veuve, née le 13 mars 1785 à
Metz (Moselle).
BB/25/228, doss. 4691 P2 (1851).
LA MARNIÈRE, voir PHILIPPES de LA
MARNIÈRE (Daniel, François).
193
LAMARQUE (François).
02/11/1753, Montpon (Dordogne).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/64, doss. 419 P2 (1820).
LAMARQUE de SORT (Pierre).
Saint-Sever (Landes).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/254, doss. 335 P2 (1820).
LAMARRE (Louis, Emmanuel de).
11/11/1774, Quimper (Finistère).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/236, doss. 4912 P2 (1852).
LAMARRE (Pierre, Joseph, Bertrand, Claude).
10/01/1762, Béziers (Hérault).
Procureur du roi. Lieu : Béziers (Hérault).
BB/25/126, doss. 1983 P2 (1830).
LA MARRE AUX OURS, voir LUCAS de LA
MARRE AUX OURS (Jacques, Claude).
LAMBELIN (Henri, François, Joseph).
06/09/1770, Lille (Nord).
Substitut. Lieu : Eecloo (Escaut, auj. Belgique).
BB/25/31, doss. 59 P (1814).
LAMBELIN (Henry, François, Joseph).
06/09/1770, Lille (Nord).
Juge. Lieu : Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais).
BB/25/259, doss. 643 P2 (1824).
LAMBERT (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Salernes (Var).
BB/25/255, doss. 384 P2 (1820).
LAMBERT (Frédéric, Jérôme).
11/02/1753, Gien (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Vierzon (Cher).
BB/25/51/7, doss. 1131 P (1816).
LAMBERT (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : SAUCE (Nicolas).
LAMBERT (Pierre, Joseph, Marie).
Président à la cour. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : DURIEZ (Marie, Angélique,
Hyacinthe, Joseph), sa veuve, née le 20 février
1767 à Lille (Nord).
BB/25/191, doss. 3659 P2 (1844).
LAMARQUE (Anne, Victoire), nom figurant
dans la notice : NERON (Jacques).
LAMBERT (Reine, Thérèse, Lucrèce), nom
figurant dans la notice : GUFFROY (Guislain,
Jean, Baptiste, Augustin).
LAMARQUE (Catherine, Anne), nom figurant
dans la notice : MARTIN-BERGNAC (Anne,
Pierre, Donat).
LAMBERT de BALLYHIER (Joséphine),
nom figurant dans la notice : SCHMIDT
(Joseph, Charles).
LAMBICCHI (Barbe, Marie), nom figurant
dans la notice : ORNANO (Luc, Antoine d').
193
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
194
LAMBRE (Antoinette), nom figurant dans la
notice : DUPUYLATAT (Pierre).
LA MOTTE FABLET, voir FABLET de LA
MOTTE FABLET (Yves, Vincent).
LAMEY.
Assesseur au tribunal des douanes. Lieu :
Lunebourg (Bouches-de-l'Elbe, auj.
Allemagne).
BB/25/37, doss. 309 P (1814).
LAMOUQUE (Pierre, Jean).
04/04/1748, Ferrières-en-Bray (SeineMaritime).
Juge de paix. Lieu : Paris (6ème
arrondissement).
BB/25/40, doss. 458 P (1815).
LAMEY (Guillaume, Auguste).
03/03/1772, Kehl (Allemagne).
Juge. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/190, doss. 3656 P2 (1844).
LA MILLETIÈRE, voir BIAILLE de LA
MILLETIÈRE (Louis, Pierre, Vital).
LA MILTIÈRE, voir VERDIER de LA
MILTIÈRE (Marie, René, François).
LAMIRAULT de LALANDE (Marie, Louise,
Marguerite), nom figurant dans la notice :
LECOCQ (Pierre, Louis, Joseph).
LA MISSONNAIS, voir RUBIN de LA
MISSONNAIS (Jean, Marie).
LA MOLINE de MONTPLANQUA, nom
figurant dans la notice : DESCLAUX (Pierre,
Bruno).
LAMORELIE (Marie, Madeleine, Louise de),
nom figurant dans la notice : PORRAL de
SAINT-VIDAL (Jean, Jacques, Augustin).
LAMORERE, voir ROBOREL-LAMORERE
(Jean, Baptiste, Valérie).
LA MORVONNAIS, voir MICHEL de LA
MORVONNAIS (Jacques, François).
LAMORY (Louis, Joseph).
02/07/1778, Rouen (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/220, doss. 4468 P2 (1850).
LAMOUR (Madeleine), nom figurant dans la
notice : TRIGANT-BRAU (Mathurin).
LAMOUREUX (Jean, Baptiste, Justin).
19/09/1782, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Nancy (Meurthe, auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/242, doss. 5093 P2 (1853).
LAMOUROUS (Joseph).
09/05/1753, Barsac (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/137, doss. 2282 P2 (1831).
LAMURETE-DUROYER (Antoine, Marie).
05/06/1771, Saint-Haon (Loire).
Juge de paix. Lieu : Haon-les-Châtel (Loire).
BB/25/273, doss. 2076 P2 (1831).
LA MUSSE, voir BLANCHARD de LA
MUSSE (François, Gabriel, Urbain).
LAMY (Claude).
07/05/1764, Lempdes (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
BB/25/167, doss. 3038 P2 (1838).
LAMY (François).
01/03/1753, Lesuiseul (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Clefmont (Haute-Marne).
BB/25/261, doss. 757 P2 (1824).
LAMOTHE, voir BOUCHERIE-LAMOTHE
(Joseph, Pierre).
LAMY (Jean, Baptiste).
22/04/1769, Limoges (Haute-Vienne).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GREGOIRE de ROULHAC (Catherine), sa
veuve, née le 1er mai 1786 à Limoges (HauteVienne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/222, doss. 4508 P2 (1850) et
BB/25/226, doss. 4647 P2 (1850).
LAMOTHE, voir DENUCE de LAMOTHE
(Jean).
LAMY (Jeanne), nom figurant dans la notice :
BRETON (Joseph, Nicolas, Félix).
LAMOTHE, voir LOUSTEAU-LAMOTHE
(Martial).
LAMY (Jérôme).
22/12/1763, Bergerac (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pierre-de-Chignac
(Dordogne).
BB/25/51/10, doss. 1254 P (1817).
LAMOTHE (Cécile), nom figurant dans la
notice : DUTOYA (Jean).
LA MOTHE, voir BERTRAND de LA
MOTHE.
LA MOTTE, nom figurant dans la notice :
BOSQUILLON (Jean, Jacques, Louis).
194
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LA NAUDIÈRE, voir FORGET de LA
NAUDIÈRE.
LANAUZE, voir CASTERA-LANAUZE
(Jean).
195
LANDRIAU (Nicolas).
12/10/1756, Sainte-Soulle (CharenteMaritime).
Juge de paix. Lieu : La Jarrie (CharenteMaritime).
BB/25/164, doss. 2968 P2 (1837).
LANCELIN (Michel).
30/09/1757, Saint-Martin-de-Fontenay
(Calvados).
Juge de paix. Lieu : Bourguébus (Calvados).
Deux dossiers. 1. (1829) : juge de paix à Caen
(Calvados). 2. (1832) : Ayant-droit : PENON
(Marie, Anne, Marguerite), sa veuve, née le 5
mars 1759 à Caen (Calvados). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/115, doss. 1703 P2 (1829) et
BB/25/141, doss. 2395 P2 (1832).
LANDRUT (Joseph).
25/11/1750, Goncelin (Isère).
Juge de paix. Lieu : Luc-en-Diois (Drôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GARNIER (Marie, Anne, Victoire), sa veuve,
née le 28 mai 1756 à Montlaur (Drôme). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/70, doss. 601 P2 (1822), et BB/25/117,
doss. 1755 P2 (1829).
LANCELOT, voir LABORDE-LANCELOT
(Pierre).
LANFRANCHI (Marie, Luce, Émilie), nom
figurant dans la notice : TAMIET de
VALTAMIET (François, Marius, Dominique,
Alexandre).
LANCEY, voir DATTIN de LANCEY
(Charles, Julien).
LANDAIS (Joseph).
07/01/1752, Malville (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Savenay (LoireAtlantique).
BB/25/109, doss. 1571 P2 (1828).
LANG (François, Ambroise).
Vice-président. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : BOURGEOIS (Anne, Marie), sa
veuve, née le 29 mars 1766 à Belfort
(Territoire-de-Belfort).
BB/25/175, doss. 3254 P2 (1840).
LANDAIS, nom figurant dans la notice :
LAGUILLAUMYE.
LANGARDIÈRE, voir TORTERUE de
LANGARDIÈRE (Joseph).
LANDO (Blaise).
Né vers 1751 (vers), Lyon (Rhône).
Garçon de bureau au conseil des prises.
BB/25/47, doss. 725 P (1816).
LANGE (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Sarralbe (Moselle).
Ayant-droit : GROSSE (Aglaé, Christine,
Joséphine), sa veuve, née le 23 mai 1804 à Vic
(Moselle).
BB/25/280, doss. 3502 P2 (1842).
LANDOIS (Jean, François).
29/12/1763, Charolles (Saône-et-Loire).
Président à la cour. Lieu : Riom (Puy-deDôme).
BB/25/162, doss. 2918 P2 (1837).
LANDON (Marie), nom figurant dans la
notice : BONNET.
LANDREAU (Jérôme, René).
25/09/1749, Saint-Germain-de-Vibrac
(Charente-Maritime).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/34, doss. 181 P (1812).
LANDREAU (Marie, Élisabeth, Geneviève),
nom figurant dans la notice : LAVERNY
(Louis, François).
LANGLADE (Vital, Louis).
05/08/1746, La Chaise-Dieu (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : La Chaise-Dieu (HauteLoire).
BB/25/103, doss. 1401 P2 (1827).
LANGLADE, voir PRONZAT de
LANGLADE (Justin, Côme, Louis).
LANGLOIS (Adrien, Étienne).
29/07/1748, Canteleu (Seine-Maritime).
Assesseur au tribunal des douanes. Lieu :
Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/32, doss. 97 P (1814).
LANGLOIS (Amélie, Hélène, Élisabeth), nom
figurant dans la notice : BRISSON (Adrien,
Simon, François).
LANGLOIS (Blanche), nom figurant dans la
notice : BUACHE (Jean, Baptiste).
195
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LANGLOIS (Charles, Bernard).
31/12/1762, Dieppe (Seine-Maritime).
Président. Lieu : Dieppe (Seine-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PARENT (Henriette), sa veuve, née le 6 juillet
1774 à Dieppe (Seine-Maritime). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/117, doss. 1760 P2 (1829) et
BB/25/122, doss. 1865 P2 (1830).
LANGLOIS (Étienne).
Né vers 1735.
Juge suppléant. Lieu : Compiègne (Oise).
BB/25/30, doss. 16 P (1814).
LANGLOIS (Eugène).
Juge de paix. Lieu : Les Essarts (Vendée).
BB/25/280, doss. 3771 P2 (1845).
LANGLOIS (Hubert, Pierre).
14/12/1770, Bar-le-Duc (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Bouilly (Aube).
BB/25/275, doss. 2222 P2 (1832).
LANGLOIS (Jean, Baptiste, Pierre).
07/04/1782, Tiercé (Maine-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/237, doss. 4912 P2 (1852).
LANGLOIS (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : GUERIN (Louis, Nicolas).
LANGLOIS de PETITEVILLE (Marie,
Charlotte), nom figurant dans la notice :
PERRIN (Marie, Louis, César).
LANLAUD (René, Henry).
16/07/1760, Moncontour (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Loudun (Vienne).
BB/25/140, doss. 2382 P2 (1832).
LANOAILLES-LACHEZE (Jean, Joseph).
12/01/1762, Saint-Léonard (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Léonard (HauteVienne).
BB/25/51/8, doss. 1174 P (1817).
LANOAILLES-LACHEZE (Léonard).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (HauteVienne).
BB/25/51/8, doss. 1175 P (1817).
LANOIR (Guillaume, Ignace).
01/02/1761.
Juge. Lieu : Lure (Haute-Saône).
BB/25/51/5, doss. 1062 P (1816).
196
LANTHONNE (Antoine, Christophe).
11/09/1754, Paris.
Juge de paix. Lieu : Nonancourt (Eure).
BB/25/156, doss. 2775 P2 (1835).
LANTOUZET (Jacques).
17/08/1752, Vals (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Rochemaure (Ardèche).
BB/25/98, doss. 1294 P2 (1826).
LANXADE, voir BONDY-GEOFFRE de
LANXADE (Godefroy).
LAPAGERIE, nom figurant dans la notice :
LIÈGE d'IRAY (Joseph).
LAPEIRE (Pascal).
Né vers 1752.
Juge à la cour criminelle du département des
Hautes-Pyrénées.
BB/25/36, doss. 271 P (1815).
LAPENTIÈRE, nom figurant dans la notice :
BESNARD (François).
LAPÉPINIÈRE, voir PLET-LAPÉPINIÈRE
(Vincent, Charles, Pierre).
LA PERRIÈRE, voir HAREL de LA
PERRIÈRE (Antoine).
LAPEYRE (Dominique).
02/04/1746, Barran (Gers).
Juge. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/266, doss. 1354 P2 (1826).
LA PICARDIÈRE, nom figurant dans la
notice : LEGEARD (Louis, Joseph).
LA-PLAGNE, voir ROUDEOUX-LAPLAGNE (Sylvain).
LA PLANCHE, voir HERVIEU-LA
PLANCHE (Louis, François).
LAPLANE (Jean, Pierre).
29/06/1781, Sisteron (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Avignon (Vaucluse).
BB/25/183, doss. 3443 P2 (1842).
LA PLENE, voir ROUQUET de LA PLENE
(Jean).
LAPOIX de FRÉMINVILLE (Christophe).
11/03/1758, Lapalisse (Allier).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/130, doss. 2119 P2 (1831).
LANSARD (Joséphine, Marie, Ange), nom
figurant dans la notice : BOTREL (Louis,
Julien).
196
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LAPOIX de FRÉMINVILLE (Christophe de).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
Ayant-droit : GRAVIER (Marie, Genèse,
Simone), sa veuve, née le 31 janvier 1762 à
Vichy (Allier).
BB/25/158, doss. 2807 P2 (1836).
LAPORTE (Jacques, Denis).
Procureur du roi. Lieu : Tarbes (HautesPyrénées).
BB/25/38, doss. 367 P (1816).
LAPORTE (Jacques, Louis).
08/04/1762, Sarniguet (Hautes-Pyrénées).
Président. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/169, doss. 3085 P2 (1838).
LAPORTE (Jean, Baptiste, Joseph, Marie).
03/04/1778, Auch (Gers).
Président. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/236, doss. 4902 P2 (1852).
LAPORTE (Jean, Jacques).
22/11/1757, Masseube (Gers).
Juge de paix. Lieu : Masseube (Gers).
BB/25/268, doss. 1612 P2 (1828).
LAPORTE (Paul, Antoine, Laurent).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : RECUR (Antoinette, Françoisede-Paule), sa veuve, née le 2 avril 1808 à Cadix
(Espagne).
BB/25/247, doss. 5228 P2 (1854).
LAPORTE-BELVIALA (Étienne, Annet,
Augustin).
10/08/1756, Grandrieu (Lozère).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/252, doss. 244 P2 (1819).
LA POTERIE, nom figurant dans la notice :
BRUN.
197
LAQUIANTE (Emmanuelle, Marie, Josèphe,
Henriette, Sophie), nom figurant dans la
notice : GERARD (Marie, Joseph, François,
Adam).
LAQUIETZ (Joseph, Nicolas, Dominique).
09/12/1751, Saint-Baudier (Meurthe-etMoselle).
Juge de paix. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/70, doss. 602 P2 (1822).
LA RACHÉE, voir CRESPIN de LA
RACHÉE (Louis, Étienne).
LA RALLAYE, voir ROUMAIN de LA
RALLAYE (Jean, Marie, Joseph).
LARAMÉE (Angélique, Victoire), nom
figurant dans la notice : MICHELANT (Jean,
Chrysostome, Nicolas).
LARCHE (Claude, Michel).
29/09/1748, Dijon (Côte-d'Or).
Premier président à la cour. Lieu : Dijon (Côted'Or).
BB/25/38, doss. 381 P (1815).
LARCHER (Edme).
02/12/1757, Vignory (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LARCHER (Jeanne, Geneviève), sa veuve, née
le 3 janvier 1763 à Chaumont (Haute-Marne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/116, doss. 1721 P2 (1829), et
BB/25/187, doss. 3560 P2 (1843).
LARCHER (Jeanne, Geneviève), nom figurant
dans la notice : LARCHER (Edme).
LAPOUYADE, nom figurant dans la notice :
SENAMAND de BEAUFORT (Jean,
Baptiste).
LARCHER (Nicolas).
Né vers 1754.
Commissaire de police. Lieu : Paris (division
des Thermes).
BB/25/51/10, doss. 1275 P (1817).
LAPRADE, voir GUYET-LAPRADE
(Claude, Amédée).
LARCLAUSE, voir SAVIN de LARCLAUSE
(Pierre, François).
LAPRADE, voir GUYET-LAPRADE (Pierre,
Jules).
LARDILLON (Denis, Antoine, Marie).
07/08/1758, Dijon (Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Gevrey (Côte-d'Or).
BB/25/93, doss. 1187 P2 (1826).
LAPREMURE (Martin).
Juge de paix. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/279, doss. 3401 P2 (1841).
LAPRESLE, voir SAUVILLE de LAPRESLE
(Louis, Guillaume).
LA PRUNERIE, voir BAILLET de LA
PRUNERIE (Charles de).
LARDON (Jean, Baptiste).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Étienne (Loire).
BB/25/44, doss. 606 P (1816).
LA REBIÈRE, voir DELMAS de LA
REBIÈRE (Antoine).
197
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LARGE (Antoine).
08/12/1758, Bordeaux (Gironde).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
BB/25/161, doss. 2906 P2 (1837).
LARGE (Pierre, Antoine).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : MUGNEROT (Libert), sa veuve,
née le 3 août 1798 à Châteauvillain (HauteMarne).
BB/25/224, doss. 4576 P2 (1850).
LARGENTIER (Marie, Catherine), nom
figurant dans la notice : BAUDOIN (Marc,
Nicolas).
LARIBETTE (Charles, François, Roch, Félix).
Juge de paix. Lieu : Monestier (Haute-Loire).
Ayant-droit : ARCIS (Jeanne, Françoise,
Julienne), sa veuve, née le 23 mai 1784 à
Chadron (Haute-Loire).
BB/25/279, doss. 3466 P2 (1842).
LA RIBIERRE, voir SEGRETTE de LA
RIBIERRE (Gilbert, Annet).
LARIGAUDIE, voir CHILHAUD de
LARIGAUDIE (Pierre).
LARIVIÈRE (Antoine).
19/02/1771, Saint-Jean-du-Gard (Gard).
Juge. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/234, doss. 4849 P2 (1852).
LARMAGNAC (Claude).
10/06/1740.
Président. Lieu : Louhans (Saône-et-Loire).
BB/25/254, doss. 323 P2 (1819).
LARMAGNAC (Magdeleine), nom figurant
dans la notice : POCHON (Claude, François,
Nicolas, Eugène, Élisabeth).
LARMAN (Jean, Pierre).
02/12/1768, Fayet (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/224, doss. 4594 P2 (1850).
LARMIGNY (Marie, Nicole), nom figurant
dans la notice : AUBRY (Jean, Baptiste,
Maximilien).
LAROCHE (Jean).
23/09/1738, Rambervillers (Vosges).
Président. Lieu : Lunéville (Meurthe-etMoselle).
BB/25/54, doss. 20 P2 (1817).
LAROCHE, nom figurant dans la notice :
CATHOL DU DEFFAN (Jean, Joseph, Anne).
198
LA ROCHELLE, voir NEE de LA
ROCHELLE (Jean, François).
LAROMIGUIÈRE, voir BESSE de
LAROMIGUIÈRE (Pierre, Alexandre,
Charles).
LA ROQUETTE, voir FORCADE de LA
ROQUETTE (Jean).
LA ROTHIÈRE.
Procureur du roi. Lieu : Bourgoin (Isère).
Ayant-droit : RIEFF (Marie, Élisabeth, Amélie,
Françoise, Antoinette, Joséphine), sa veuve,
née le 25 mars 1813 à Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/279, doss. 3405 P2 (1841).
LARQUAND ou LARQUANT (Joseph,
François).
Magistrat de sûreté. Lieu : Dole (Jura).
Deux dossiers. 1. Magistrat de sûrété à Dole.
Ayant-droit : TREUVEY (Jeanne, Pierrette), sa
veuve, née vers 1756. 2. Magistrat à Dole.
BB/25/49, doss. 795 P (1816:LARQUAND) et
BB/25/44, doss. 628 P (1816:LARQUANT).
LARQUANT ou LARQUAND, voir (Joseph,
François).
LARQUIER (Jean, Pierre).
Né vers 1735.
Magistrat.
BB/25/36, doss. 299 P (1815).
LARRAUT (Jeanne, Thérèse), nom figurant
dans la notice : PHILIPPES d'ELLEVILLE
(Auguste, Charlemagne).
LARREGOYEN (Paul, Jean, Pierre).
25/01/1784, Amendeuix (PyrénéesAtlantiques).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Palais (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/271, doss. 1925 P2 (1830).
LARREY (Marie, Paule), nom figurant dans la
notice : BESSELLERE (Jean, Pierre).
LARREY (Philippe).
Né vers 1761.
Juge de paix. Lieu : Fleurance (Gers).
BB/25/39, doss. 414 P (1815).
LARROQUE (Guillaume).
01/10/1770, Belvès (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Villefranche-de-Belvès
(Dordogne).
BB/25/162, doss. 2925 P2 (1837).
LAROCHE, voir TOURGOUILHET de
LAROCHE (Mathieu, Mathurin, Marie).
198
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LARROQUE (Pierre, Guillaume).
05/10/1742, Albi (Tarn).
Juge. Lieu : Albi (Tarn).
BB/25/51/2, doss. 910 P (1816).
LARSAN, voir DUPERRIER de LARSAN
(Jean, Baptiste, Germain).
LARTIGUE (Charles de).
16/12/1773, Montesquieu-Volvestre (HauteGaronne).
Président. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/235, doss. 4895 P2 (1852).
199
LA SAUDRAYE, voir JAN de LA
SAUDRAYE.
LASEPOUZE, voir VIALLES-LASEPOUZE
(Marc, Antoine).
LASERRE (Jean, Baptiste).
Né vers 1772.
Procureur du roi. Lieu : Compiègne (Oise).
BB/25/267, doss. 1436 P2 (1827).
LASFOND, voir JANET de LASFOND
(Jean).
LA RUFFIE (Sophie, Marie, Josèphe), nom
figurant dans la notice : PRIGENT (Yves,
Marie).
LASFOND, voir JANET-LASFOND (Jean).
LARZILLIÈRE (Jean, Baptiste).
01/04/1760, Harville (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Fresnes-en-Woëvre
(Meuse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JEANDIN (Barbe, Catherine), sa veuve, née le
24 septembre 1764 à Manheulles (Meuse). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/77, doss. 792 P2 (1824), et BB/25/216,
doss. 4355 P2 (1849).
LA SIMONNE, voir L'ELEU de LA
SIMONNE (André, Simon).
LA SABLONIÈRE, voir MAUGUET de LA
SABLONIÈRE (Jean, Daniel).
LASAGNI (Barthélemy, Vincent, Mathieu).
25/08/1773, Rome (Italie).
Président à la cour de cassation.
BB/25/225, doss. 4624 P2 (1850).
LASALCE, voir MARTIN-LASALCE (Jean,
Gilbert).
LASALLE, voir BOUDON-LASALLE (Marc,
Antoine, Joseph, Henry).
LASALLE, nom figurant dans la notice :
CARDI de SANSONETTI (Dominique,
Antoine, Louis, Judith).
LA SIMONE, voir L'ELEU de LA SIMONE
(Cimon).
LASLIER (Marie, Charlotte), nom figurant
dans la notice : SERGENT (Charles,
Alexandre).
LASMOLES (Étienne).
Juge de paix. Lieu : Laplume (Lot-et-Garonne).
BB/25/264, doss. 1145 P2 (1825).
LASMOLLES (Bernard).
05/08/1752, Condom (Gers).
Juge de paix. Lieu : Condom (Gers).
BB/25/97, doss. 1282 P2 (1826).
LASNEAU, voir PETAU-LASNEAU (Charles,
Louis).
LASNIER-DESHUPES (Léon, Edme,
Étienne).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : ROUTET-DECLAVIERRE
(Rose, Marie, Anne, Julie, Sophie), sa veuve,
née le 25 jullet 1781 à Issoudun (Indre).
BB/25/175, doss. 3280 P2 (1840).
LA SORDIÈRE, nom figurant dans la notice :
FRABOULET (Jean, François, Marie).
LASALLE, voir MARTIN-LASALLE
(Nicolas, Auguste).
LA SOUJEOLE, nom figurant dans la notice :
GOURG (Jean, François).
LASALLE, voir ROXARD de LASALLE
(Maurice).
LASSAGNE, voir ESCALIER de
LASSAGNE (André, Illide).
LA SALLE, voir VEZIEN de LA SALLE
(François).
LASSERRE (Jean, Baptiste).
29/10/1772.
Procureur du gouvernement. Lieu : Spire
(Mont-Tonnerre, auj. Allemagne).
BB/25/34, doss. 195 P (1815).
LA SALMONNAIX, voir DUCHALONGE de
LA SALMONNAIX (François, Pierre).
LA SANDAREDE, voir BERMOUD de LA
SANDAREDE (Jean, Jacques).
199
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LASSEUR (François, Olivier).
02/12/1769, Lisieux (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Aumale (Seine-Maritime).
BB/25/214, doss. 4298 P2 (1849).
LASSIME (Fortis).
04/03/1759, La Réole (Gironde).
Président. Lieu : La Réole (Gironde).
BB/25/114, doss. 1674 P2 (1828).
LASSIS (Henry, Louis).
11/11/1783, Ayzieu (Gers).
Président à la cour. Lieu : Paris.
BB/25/246, doss. 5184 P2 (1853).
LATAPY, nom figurant dans la notice :
FORCADE de LA ROQUETTE (Jean).
LATERRIÈRE (Marc).
20/05/1765, Vergt (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Vergt (Dordogne).
BB/25/275, doss. 2217 P2 (1832).
LA THEBAUDIÈRE, nom figurant dans la
notice : HAMON de SIVRAY (Jean,
Baptiste).
LATIL (Louis, Marie, Honoré, Joseph).
01/06/1790, Manosque (Alpes-de-HauteProvence).
Vice-président. Lieu : Digne (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/243, doss. 5097 P2 (1853).
LA TOUCHE, voir JOUSLIN de LA
TOUCHE (Vincent).
LATOUCHE, voir LEBLANC-LATOUCHE
(Jean, Mathurin).
LATOUCHE, voir RONDELOULATOUCHE (François).
LA TOUCHE, voir TROTRY de LA
TOUCHE (Alexandre, Pierre).
LA TOUCHE, nom figurant dans la notice :
BOSSIS (Louis, Jean, Agathe).
LA TOULOUBRE (François, Joseph de).
04/10/1751, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Vice-président. Lieu : Marseille (Bouches-duRhône).
BB/25/51/4, doss. 1015 P (1816).
LA TOULOUBRE, nom figurant dans la
notice : RÉGUIS (Jean, François, Fortuné).
LATOUQUE, voir BRUNET de LATOUQUE
(Pierre).
LATOUR (Anne), nom figurant dans la notice :
CLAUDON (Jean, Baptiste, Nicolas).
200
LATOUR (Joseph).
21/09/1732, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/39, doss. 419 P (1815).
LATOUR (Marie de), nom figurant dans la
notice : FOULCON.
LATOUR, voir DUTIL-LATOUR (Pierre).
LATOUR, voir TENANT de LATOUR
(François).
LA TOURAILLE, voir GIRAUD de LA
TOURAILLE.
LA TOURAILLE, voir GIRAUD de LA
TOURAILLE (Antoine, François).
LA TOURNELLE, voir LEROY de LA
TOURNELLE (Adrien).
LA TOURNERIE, voir LE ROYER de LA
TOURNERIE (Étienne).
LA TOURNERIE, voir LE ROYER LA
TOURNERIE (Étienne).
LA TREICHE, nom figurant dans la notice :
GERARD d'HANNONCELLES (Jean,
François, Gilbert).
LATREILLE-LADOUX.
Juge. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/282, doss. 4919 P2 (1852).
LAUBADERE, voir DAREAU-LAUBADERE
(Bernard, Joseph).
LAUBEPIE, nom figurant dans la notice :
MASGARDEAU (Léonard, Landry de).
LAUBIER de GRANDFIEF (Joseph, Jean,
François, Marie).
28/06/1751, Civray (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Civray (Vienne).
BB/25/94, doss. 1202 P2 (1826).
LAUDE (Louis, Joseph).
29/11/1753, Onans (Doubs).
Juge de paix. Lieu : l'Ile-sur-le-Doubs (Doubs).
BB/25/135, doss. 2242 P2 (1831).
LAUDE (Marie, Joseph, Henry).
06/10/1773, Besançon (Doubs).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOUCHEZ (Claudine, Joséphine), sa veuve,
née le 20 août 1778 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/70, doss. 608 P2 (1822), et BB/25/199,
doss. 3897 P2 (1846).
200
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
201
LAUDONNIÈRE, voir AUGRYLAUDONNIÈRE (François).
LAULANHIER, nom figurant dans la notice :
SALOMON.
LAUDOUR (Jacques, François, Victor).
Procureur du roi. Lieu : Mamers (Sarthe).
Ayant-droit : BERRIER (Jeanne, Adélaïde), sa
veuve, née le 19 décembre 1761 à Paris.
BB/25/78, doss. 819 P2 (1824).
LAUMET (Joseph, Louis).
11/09/1763, Sos (Lot-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Houeillès (Lot-etGaronne).
BB/25/151, doss. 2645 P2 (1834).
LAUDREN (Michel, Pierre).
13/07/1766, Baud (Morbihan).
Juge. Lieu : Pontivy (Morbihan).
BB/25/280, doss. 3705 P2 (1844).
LAUNAY, voir BUHOT-LAUNAY (Paul,
Marie, Alexandre).
LAUDY (François).
24/03/1772, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/218, doss. 4406 P2 (1849).
LAUDY (Pierre, André).
18/11/1763, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VIVIEN (Victoire), sa veuve, née le 2
novembre 1781 à Saint-Sulpice (Orne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/143, doss. 2468 P2 (1833), et
BB/25/197, doss. 3824 P2 (1845).
LAUER (Michel).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : MAUSS (Anne, Marie), sa veuve,
née le 27 septembre 1782 à Liederschiedt
(Moselle).
BB/25/183, doss. 3455 P2 (1842).
LAUR (Antoine, François, Marie).
29/09/1784, Villefranche-de-Panat (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Cassagnes-Bégonhès
(Aveyron).
BB/25/239, doss. 4989 P2 (1852).
LAUR (Catherine, Rose, Alexandrine), nom
figurant dans la notice : DEPEYRE (Étienne,
Gabriel).
LAUR (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : VAISSETTES (François).
LAURANS (Augustin).
28/09/1732, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Juge. Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
BB/25/51/4, doss. 1018 P (1816).
LAURANS (Paul, Émile).
17/02/1794, Mont-de-Marsan (Landes).
Vice-président. Lieu : Mont-de-Marsan
(Landes).
BB/25/231, doss. 4767 P2 (1851).
LAUGEE (Hyacinthe, Joseph, Augustin).
24/05/1752, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/4, doss. 996 P (1816).
LAURANS-MONTEIL-CHARPAL (Pierre).
05/07/1772, Mende (Lozère).
Juge de paix. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/203, doss. 4013 P2 (1847).
LAUGIER (Antoine, François).
31/01/1755, Ligny (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Schirmeck (Bas-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ANTOINE (Marie, Marguerite), sa veuve, née
le 25 juin 1761 à Saint-Dié (Vosges). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/143, doss. 2455 P2 (1833), et
BB/25/185, doss. 3516 P2 (1842).
LAUREAU (François, Paul).
16/10/1758, Ancy-le-Franc (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Ancy-le-Franc (Yonne).
BB/25/51/1, doss. 857 P (1816).
LAUGIER (Laurent).
Greffier. Lieu : Ollioules (Var).
BB/25/250, doss. 125 P2 (1818).
LAUJACQ (Bernard).
01/01/1758, Cocumont (Lot-et-Garonne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/103, doss. 1392 P2 (1827).
LAUREND (Louis).
01/01/1775, Oudry (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Issy-l'Evêque (Saône-etLoire).
BB/25/217, doss. 4372 P2 (1849).
LAURENDEAU (Charles, Jules, Philogone).
24/12/1751, Saint-Quentin (Aisne).
Vice-président. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/145, doss. 2510 P2 (1833).
201
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LAURENS (Jacques).
01/01/1785, Chirac (Lozère).
Juge de paix. Lieu : Saint-Germain-en-Theil
(Lozère).
BB/25/236, doss. 4913 P2 (1852).
LAURENT (Antoine, François, Benoît).
11/07/1765, Doullens (Somme).
Juge de paix. Lieu : Doullens (Somme).
BB/25/83, doss. 923 P2 (1824).
LAURENT (Jean, Baptiste).
07/01/1752, Lonny (Ardennes).
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
BB/25/51/2, doss. 909 P (1816).
LAURENT (Louis).
13/01/1761, Lignières (Cher).
Juge de paix. Lieu : Nogent-sur-Seine (Aube).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PICOT (Marie, Anne), sa veuve, née le 22 mars
1767 à Boussac (Creuse). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/133, doss. 2180 P2 (1831) et
BB/25/169, doss. 3096 P2 (1838).
LAURENT (Marie, Agathe), nom figurant dans
la notice : DEVEAUX (Jean, Baptiste, Joseph,
Marie).
LAURENT (Marie, Sophie), nom figurant dans
la notice : GIRARD de VILLESAISON
(Laurent, René, Philippe).
LAURENT (Nicolas, François).
14/04/1796, Vic (Moselle).
Président. Lieu : Vic (Moselle).
BB/25/227, doss. 4660 P2 (1850).
LAURENT-DUCHESNE (Jacques, François).
04/09/1756, Grenoble (Isère).
Vice-président. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/122, doss. 1882 P2 (1830).
LAUSUN, voir VIDAL de LAUSUN (Jean,
François).
LAUTHIER (Marie, Claire, Suzanne de), nom
figurant dans la notice : MARIN (Jacques,
Lambert).
LAUXERROIS (Mastie), nom figurant dans la
notice : RAGON (Jean, Baptiste).
LAVAL (Guillaume).
17/02/1749, Cahors (Lot).
Juge. Lieu : Aurillac (Cantal).
BB/25/70, doss. 603 P2 (1822).
202
LAVAL (Jean, Baptiste).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : GUTTON (Olympe), sa veuve.
BB/25/224, doss. 4572 P2 (1850).
LAVAL, voir SOLANET de LAVAL (Jean,
Marie de).
LAVALETTE, nom figurant dans la notice :
DELAVAULT (Nicolas, Benjamin, André).
LA VALETTE-CHABRIOL (Jean, Isaac,
François, Marie de).
24/09/1783, Marcols (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pierreville
(Ardèche).
BB/25/248, doss. 5265 P2 (1854).
LAVARDENS (Jean, Pierre).
08/01/1756, Larroumieu (Gers).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
, née le 6 mars 1794.
BB/25/272, doss. 2016 P2 (1831).
LAVAUD-CONDAT (Simon).
Président à la cour. Lieu : Limoges (HauteVienne).
Ayant-droit : SAVARY (Marie, Marguerite,
Émilie), sa veuve, née le 21 décembre 1797 à
Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/204, doss. 4037 P2 (1848).
LA VAUVRE, voir SAULNIER de LA
VAUVRE (Jean).
LAVEDAN, voir BARRET-LAVEDAN
(Joseph, Antoine).
LAVERGNE (Bernard).
01/12/1757, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Libourne (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BRUNET (Marie, Anne), sa veuve, née le 1er
février 1771 à Saintes (Charente-Maritime).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/178, doss. 3321 P2 (1841) et
BB/25/222, doss. 4516 P2 (1850).
LAVERGNE (Joseph, Marie).
15/02/1752, Loudéac (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Uzel (Côtes-d'Armor).
BB/25/79, doss. 848 P2 (1824).
LAVERGNE (Victoire), nom figurant dans la
notice : CLAVEAU (Pierre).
LAVERGNE, voir RANON de LAVERGNE
(Jacques, Marie, Xavier).
202
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LAVERNY (Antoine, Pierre).
16/06/1763, Saint-Georges-de-Cubillac
(Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Jonzac (CharenteMaritime).
BB/25/141, doss. 2402 P2 (1832).
LAVERNY (Louis, François).
Vice-président. Lieu : Saintes (CharenteMaritime).
Ayant-droit : LANDREAU (Marie, Élisabeth,
Geneviève), sa veuve.
BB/25/262, doss. 965 P2 (1824).
LAVIALLE de MASMOREL (Antoine,
Sébastien).
Président. Lieu : Brive (Corrèze).
Ayant-droit : BALLET (Marie, Joséphine,
Virginie), sa veuve, née le 9 mars 1792 à
Chambon (Creuse).
BB/25/237, doss. 4943 P2 (1852).
LAVIE (Basile).
Juge à la cour de justice criminelle de la
Lozère.
Ayant-droit : LEGER (Catherine, Barthélémie),
sa veuve, née vers 1752.
BB/25/51/6, doss. 1085 P (1816).
LAVIELLE (Jean, Louis).
16/02/1739, Verdelais (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/51/9, doss. 1215 P (1817).
LAVIGERIE, voir MANDEGOU de
LAVIGERIE (Antoine).
LA VIGERIE, voir MOREAU de LA
VIGERIE (Jacques).
LAVILLE (Gilbert).
02/09/1764, Virlet (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/135, doss. 2244 P2 (1831).
LA VILLEMOISAN, voir BOULLAIRE de
LA VILLEMOISAN (Charles, François).
LAVIT (Rose), nom figurant dans la notice :
RICHARD.
LAXAGUE (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : DUPRAT (Pierre, Louis).
LAYLAVOIX (Anne, Louise), nom figurant
dans la notice : LABOULINIÈRE (Étienne,
Dominique).
LAYROLLE (Jean, Pierre, Gilles, Édouard).
14/08/1773, Montpellier (Hérault).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/138, doss. 2302 P2 (1832).
203
LEBAILLY (Jean, Baptiste, Bon, Louis).
22/05/1777, Périers (Manche).
Juge de paix. Lieu : La Haye-du-Puits
(Manche).
BB/25/210, doss. 4198 P2 (1848).
LE BAILLY (Pierre, François).
Juge. Lieu : Vire (Calvados).
BB/25/249, doss. 14 P2 (1817).
LEBALLEUR (Achille, Jean, Charles).
07/06/1782, Paris.
Juge de paix. Lieu : Pontoise (Val-d’Oise).
BB/25/230, doss. 4734 P2 (1851).
LE BARBIER-DUPLESSIS (Marie, Louise),
nom figurant dans la notice : DESCHAMPS
(Pierre).
LE BARON (Jeanne, Joséphine, Renée), nom
figurant dans la notice : FEVAL (Jean,
Nicolas).
LEBARON (Marie, Louise), nom figurant dans
la notice : MALHERBE (Charles, Louis de).
LE BARROIS (Amédée).
07/03/1786, Rouen (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/279, doss. 3210 P2 (1839).
LE BASTARD (Pierre, Jacques, Marie).
10/11/1757, Quimper (Finistère).
Vice-président. Lieu : Quimper (Finistère).
BB/25/64, doss. 435 P2 (1820).
LE BASTARD de KERGUIFFINEC (Reine,
Catherine, Jeanne), nom figurant dans la
notice : MAUFRAS DU CHATELLIER
(René, Louis).
LÉBÉ (Jean, Louis, Paschal).
31/03/1782, Condom (Gers).
Procureur général. Lieu : Agen (Lot-etGaronne).
BB/25/207, doss. 4130 P2 (1848).
LEBEAU (Isidore, Gabriel, Joseph).
19/10/1767, Avesnes (Nord).
Président. Lieu : Avesnes (Nord).
BB/25/221, doss. 4484 P2 (1850).
LE BEGUE (Louis, François).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
BB/25/36, doss. 304 P (1815).
LEBER (Guillaume, Charles).
09/11/1771, Normanville (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Yvetot (Seine-Maritime).
BB/25/281, doss. 4263 P2 (1848).
203
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LE BERRE (Mathias, Jean).
25/02/1751, Tréogat (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Plogastel-Saint-Germain
(Finistère).
BB/25/97, doss. 1274 P2 (1826).
LE BERTRE (Lucile), nom figurant dans la
notice : CARPENTIER (Pierre, Jacques,
François).
LEBESGUE (Simon, Pierre).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : DENIS (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 8 novembre 1750 à Amblainville
(Oise).
BB/25/252, doss. 274 P2 (1819).
LEBEUF (Aglaé, Julie, Sophie), nom figurant
dans la notice : SALLANTIN (Alexandre,
Louis).
LEBIGNAIS (Anne, Reine), nom figurant dans
la notice : MOTET (Jean, Philippe, Marie).
LEBLAN (Jean, Louis).
07/04/1788, Saint-Mihiel (Meuse).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Mihiel (Meuse).
BB/25/271, doss. 1948 P2 (1830).
204
LEBLANC-LATOUCHE (Jean, Mathurin).
04/08/1780, Deguer (Morbihan).
Juge. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/240, doss. 5006 P2 (1852).
LEBLOIS (Michel, Joseph).
21/06/1756, Chef-Boutonne (Deux-Sèvres).
Procureur du roi. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
BB/25/41, doss. 483 P (1816).
LEBLOND (Charles, François).
20/03/1761, Saint-André (Eure).
Juge de paix. Lieu : Saint-André (Eure).
BB/25/158, doss. 2830 P2 (1836).
LEBLOND, voir PELLIER-LEBLOND
(Daniel, François, Désiré).
LEBOEUF (Nicolas, Joseph).
Président dans le Loiret.
Ayant-droit : HARDY (Catherine, Rosalie,
Joseph), sa veuve, née vers 1752.
BB/25/36, doss. 292 P (1812).
LEBOINDRE (Françoise), nom figurant dans la
notice : NEGRIER-LAFERRIÈRE (René,
Clément, Jean).
LEBLAN (Pierre, Adrian).
Juge. Lieu : Saint-Mihiel (Meuse).
Ayant-droit : BRION (Isabelle), sa veuve, née
le 18 août 1760 à Saint-Mihiel (Meuse).
BB/25/169, doss. 3091 P2 (1838).
LEBON (Jean, Charles, Sylvestre).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : DESGRANGES (Louise, Sophie),
sa veuve, née le 7 janvier 1785 à Luxeuil-lesBains (Haute-Saône).
BB/25/146, doss. 2542 P2 (1833).
LEBLANC (Antoine, Nicolas).
27/01/1761, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/74, doss. 713 P2 (1823).
LE BON (Joseph).
05/11/1759, Poulaines (Indre).
Juge de paix. Lieu : Graçay (Cher).
BB/25/132, doss. 2176 P2 (1831).
LEBLANC (Jean, François).
Juge de paix. Lieu : Florac (Lozère).
BB/25/264, doss. 1156 P2 (1825).
LE BORGNE.
Greffier à la cour criminelle. Lieu : Nantes
(Loire-Atlantique).
BB/25/254, doss. 350 P2 (1820).
LEBLANC (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : BILLACOYS de BOISMONT (Jean,
Auguste, Alexandre, Thibault).
LEBLANC (Marie, Anne, Thérèse,
Magdeleine, Virginie), nom figurant dans la
notice : CALEMARD (Pierre, Jean,
Guillaume).
LEBLANC (Suzanne, Victoire, Françoise),
nom figurant dans la notice : TEISSIERDUCLAUX (Jean, André, César).
LEBLANC de CHATAUVILLARD
(Adélaïde, Victoire, Denise), nom figurant dans
la notice : CHAILLON de JOINVILLE.
LEBORGNE (Jean).
08/03/1794, Goulven (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Douarnenez (Finistère).
BB/25/217, doss. 4381 P2 (1849).
LE BORGNE (Marie, Anne, Céleste), nom
figurant dans la notice : GARNIERVAULORAIN (Joseph, Louis).
LEBORHE de CHEGURAT (Jean, Baptiste,
Augustin).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : TALABOT, sa veuve.
BB/25/278, doss. 3066 P2 (1838).
204
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LEBOUCHER-DESLONGPARCS (François,
Jean, Baptiste).
21/02/1750, Bayeux (Calvados).
Président. Lieu : Bayeux (Calvados).
BB/25/54, doss. 15 P2.
LEBOUCQ (Gaspard, Joseph, François).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/51/10, doss. 1267 P (1817).
LE BOUX (Julie, Laurence), nom figurant dans
la notice : COIQUAND (Noël, François).
LEBOYS DES GUAYS (Jacques, François).
07/09/1740.
Procureur général. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/33, doss. 131 P (1814).
LE BRAS (Marguerite), nom figurant dans la
notice : ALANO (François, Marie).
LE BRETHON.
Greffier du tribunal civil. Lieu : Falaise
(Calvados).
Ayant-droit : HENRY, sa veuve.
BB/25/264, doss. 1136 P2 (1825).
LE BRETON.
Né vers 1767.
Procureur du gouvernement au tribunal des
douanes. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/51/6, doss. 1076 P (1816).
LEBRETON (Pierre, Marie, Anne).
Greffier au tribunal civil. Lieu : Montfort (Illeet-Vilaine).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/272, doss. 1968 P2 (1831).
LE BRETTON (Pierre, Louis).
Greffier. Lieu : Falaise (Calvados).
Ayant-droit : HENRY (Marie, Anne), sa veuve,
née vers 1768.
BB/25/51/7, doss. 1126 P (1816).
LE BRIS (Joseph, Marie).
26/10/1793, Plougastel-Daoulas (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Daoulas (Finistère).
BB/25/189, doss. 3631 P2 (1843).
LE BRUIN (Mathurin, Jean, Baptiste).
Vice-président. Lieu : Paris.
Ayant-droit : HENRY (Jeanne, Élisabeth,
Rosalie), sa veuve, née le 15 février 1764 à
Paris.
BB/25/51/7, doss. 1146 P (1816).
LE BRUN (Charles, Borromée).
26/05/1760, Coutances (Manche).
Procureur du roi. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/125, doss. 1956 P2 (1830).
205
LEBRUN (Étienne).
24/12/1754, Sionne (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Coussey (Vosges).
BB/25/51/10, doss. 1233 P (1817).
LEBRUN (Jean, Baptiste, François).
10/01/1783, Caen (Calvados).
Procureur du roi. Lieu : Château-Thierry
(Aisne).
BB/25/252, doss. 277 P2 (1819).
LEBRUN (Louis, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Avize (Marne).
Ayant-droit : CHAUSSON (Marguerite,
Éléonore), sa veuve, née le 17 juin 1768 à
Avize (Marne).
BB/25/94, doss. 1197 P2 (1826).
LEBRUN (Pierre, Christophe).
25/06/1787, Lons-le-Saunier (Jura).
Président. Lieu : Beaune (Côte-d’Or).
BB/25/246, doss. 5189 P2 (1853).
LEBRUN d'HEURGIVAL (Marie, Lucien).
04/12/1746, Vernon (Eure).
Procureur du roi. Lieu : Les Andelys (Eure).
BB/25/39, doss. 410 P (1815).
LECA-COLONNA (Marie, Madeleine), nom
figurant dans la notice : VERSINI (Antoine).
LE CAMUS (Gabrielle, Louise), nom figurant
dans la notice : GUILLON d'ASSAS (Charles,
Nicolas).
LE CANU (Léonard, Félix).
01/07/1763, Périers (Manche).
Juge. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/103, doss. 1411 P2 (1827).
LE CANU (Pierre, Joseph, Bienvenu).
Officier ministériel au parlement de
Normandie.
Ayant-droit : LE ROUX (Clotilde), sa veuve,
née vers 1741.
BB/25/51/10, doss. 1246 P (1817).
LECAPELAIN (Antoine, Joseph).
18/07/1750, Lyon (Rhône).
Juge. Lieu : Châteauroux (Indre).
BB/25/95, doss. 1229 P2 (1826).
LE CART (Marie, Claudine), nom figurant
dans la notice : GAILLARD (Rémi, Victor).
LECERF (Michel, Amable).
07/06/1765, Orival (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Elbeuf (Seine-Maritime).
BB/25/139, doss. 2353 P2 (1832).
LECESNE (Marie, Joséphine), nom figurant
dans la notice : BOUREE (Jean, Baptiste).
205
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LE CHAPON (Jean, Pierre).
03/02/1758, Montbray (Manche).
Juge de paix. Lieu : Tessy (Manche).
BB/25/51/4, doss. 1010 P (1816).
LECHAPTOIS (Michel, André).
23/10/1764, Saint-Sever (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Lillebonne (SeineMaritime).
BB/25/216, doss. 4353 P2 (1849).
LECHEVALIER-DUPERREY (Pierre).
20/12/1769, Saint-Thomas-de-Saint-Lô
(Manche).
Juge. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/172, doss. 3186 P2 (1839).
LECLERC.
Suisse au ministère de la justice.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/268, doss. 1632 P2 (1828).
LECLERC (Anne, Jean, François).
05/05/1746, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
BB/25/49, doss. 792 P (1816).
LECLERC (Bernard, Barthélemy, Louis).
Greffier. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/279, doss. 3418 P2 (1841).
LECLERC (Jacques, Gilles).
02/02/1751, Moulins-la-Marche (Orne).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/147, doss. 2562 P2 (1834).
LECLERC (Jean, Baptiste, Elvire).
09/02/1799, Mauperthuis (Seine-et-Marne).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/142, doss. 2424 P2 (1832).
LECLERC (Louis, Nicolas).
08/08/1786, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Bayon (auj. Meurthe-etMoselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PICHON (Marie, Thérèse), sa veuve, née le 10
août 1787 à Chatignonville (Essonne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/224, doss. 4585 P2 (1850) et
BB/25/244, doss. 5141 P2 (1853).
LECLERC de JUVIGNY (Charles, Edme,
Pierre).
03/02/1757, Auxerre (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Châtillon (Nièvre).
BB/25/106, doss. 1464 P2 (1827).
LECLERC-DUPORT (Marie, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : CHRESTIEN (Jean,
Éloi).
206
LE CLOAREC (Alexandre, Marie).
Juge de paix. Lieu : Huelgoat (Finistère).
Ayant-droit : CRIMINEC (Barbe), sa veuve,
née le 18 octobre 1779 à Pleyber-Christ
(Finistère).
BB/25/160, doss. 2866 P2 (1836).
L'ECLUSE-LONGRAYE (Charles, Michel,
Jacques).
Juge. Lieu : Quimper (Finistère).
Ayant-droit : LE GUILLOU de PENANROS
(Marie, Jeanne, Joseph, Thérèse), sa veuve, née
le 30 octobre 1762 à Fouesnant (Finistère).
BB/25/98, doss. 1298 P2 (1826).
LECOCQ (Pierre, Louis, Joseph).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : LAMIRAULT de LALANDE
(Marie, Louise, Marguerite), sa veuve, née le
28 septembre 1755 à Laon (Aisne).
BB/25/136, doss. 2268 P2 (1831).
LECOINTE (Firmin, Florimond).
08/10/1763, Amiens (Somme).
Juge de paix. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/192, doss. 3695 P2 (1844).
LECOMTE (Eustache).
07/01/1751, Dun-le-Roi (Cher).
Juge de paix. Lieu : Dun-le-Roi (Cher).
BB/25/114, doss. 1673 P2 (1828).
LECOMTE (Jean, Marie, Joseph).
15/07/1766, Fontenay (Vendée).
Juge de paix. Lieu : Beauvoir (Deux-Sèvres).
BB/25/95, doss. 1236 P2 (1826).
LECOMTE (Paul).
Juge de paix. Lieu : Damvillers (Meuse).
BB/25/269, doss. 1686 P2 (1828).
LECOMTE, voir TAUPIN-LECOMTE (Jean,
Baptiste).
LECONTE (Anne, Françoise), nom figurant
dans la notice : MOULNIER (Laurent,
Gabriel).
LECONTE (Jacques).
Juge de paix. Lieu : L’Ile-Bouchard (Indre-etLoire).
Ayant-droit : LEGENDRE (Marie, Élisabeth),
sa veuve, née le 1er juin 1773 à Saint-Georgessur-Cher (Loir-et-Cher).
BB/25/280, doss. 3676 P2 (1843).
LECONTE (Louis).
Procureur du roi. Lieu : Issoudun (Indre).
Ayant-droit : ROUGNOUX (Jeanne), sa veuve,
née le 7 mars 1773 à Issoudun (Indre).
BB/25/249, doss. 24 P2 (1817).
206
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
207
LECUYER (Clarisse), nom figurant dans la
notice : MONIER (Jean, Humbert).
LECONTE de ROUJOU (Désiré, Joseph,
Louis).
12/04/1788, Paris.
Procureur de la république. Lieu : Blois (Loiret-Cher).
BB/25/219, doss. 4426 P2 (1849).
LECUYER (Jacques).
27/02/1751, Pont-Audemer (Eure).
Juge de paix. Lieu : Pont-Audemer (Eure).
BB/25/51/3, doss. 977 P (1816).
LECONTE-LEGENDRE (Jacques).
Substitut du procureur général. Lieu : Tours
(Indre-et-Loire).
BB/25/268, doss. 1574 P2 (1828).
LECUYER (Jean, François).
07/12/1752.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/68, doss. 546 P2 (1821).
LECOQ (Pierre, Louis, Joseph).
26/10/1752, Cambrai (Nord).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/59, doss. 219 P (1819).
LEDDET (François, Pierre).
31/10/1780, Blois (Loir-et-Cher).
Juge. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
BB/25/196, doss. 3798 P2 (1845).
LECORRE (Paul, Olivier).
25/01/1751.
Juge. Lieu : Quimperlé (Finistère).
BB/25/51/8, doss. 1185 P (1817).
LE DEM (Marie, Jeanne), nom figurant dans la
notice : LE FAUCHEUR (Guillaume,
Corentin).
LECORVAISIER (Louis, Gabriel).
21/02/1752, Plélo (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Plouagat (Côtes-d'Armor).
BB/25/79, doss. 850 P2 (1824).
LECOURBE.
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : TISSOT (Louise), sa veuve.
BB/25/25, doss. 2480 P2 (1832).
LECOURT (Gabriel, André).
09/05/1773, Avranches (Manche).
Juge. Lieu : Mortain (Manche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ENGERRAN (Hortense, Charlotte, Pauline), sa
veuve, née le 24 janvier 1789 à Sault-Chevreuil
(Manche). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/164, doss. 2974 P2 (1837), et
BB/25/201, doss. 3992 P2 (1847).
LECOURT (Pierre, Laurent).
17/12/1766, Saint-Énogat (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Ploubalay (Côtesd'Armor).
BB/25/142, doss. 2436 P2 (1833).
LE COURTOIS (François, Gabriel).
04/08/1772, Bauzemont (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Saint-Nicolas (Meurthe-etMoselle).
BB/25/127, doss. 2017 P2 (1830).
LECOUTURIER (Louis, François, Salomon).
22/12/1765, Falaise (Calvados).
Substitut. Lieu : Falaise (Calvados).
BB/25/274, doss. 2117 P2 (1832).
LE DENMAT-KERVERN (Philippe,
François).
04/03/1779, Morlaix (Finistère).
Président. Lieu : Morlaix (Finistère).
BB/25/202, doss. 3948 P2 (1847).
LEDIEU (Caroline, Placidie, Josèphe), nom
figurant dans la notice : SENEZ (Henri, Louis,
Vincent).
LEDIEU (Éloy, Josse).
01/12/1782, Querrieu (Somme).
Juge de paix. Lieu : Villers-Bocage (Somme).
BB/25/192, doss. 3713 P2 (1844).
LEDOUBLE (Marie, Nicole, Victoire), nom
figurant dans la notice : DOYEN (Jean,
Nicolas).
LEDOUX (Marie, Charlotte), nom figurant
dans la notice : DOUBLET (Anne, Nicolas).
LEDUC (Allain).
Huissier. Lieu : Morlaix (Finistère).
Ayant-droit : PHILIPPE (Catherine), sa veuve.
BB/25/256, doss. 428 P2 (1820).
LEDUC (Madeleine, Constance), nom figurant
dans la notice : BRESLE (Jean, Baptiste,
Michel).
LEDUC (Marie, Barbe, Restitue), nom figurant
dans la notice : ROHART (Pierre, Joseph,
Xavier).
LE FAUCHEUR (Guillaume, Corentin).
Juge de paix. Lieu : Port-Croix (Finistère).
Ayant-droit : LE DEM (Marie, Jeanne), sa
veuve.
BB/25/36, doss. 298 P (1815).
207
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LEFAURE (Françoise), nom figurant dans la
notice : SEGRETTE de LA RIBIERRE
(Gilbert, Annet).
LEFEBVRE (Aimé, Louis).
30/06/1784, Tours (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Montbazon (Indre-etLoire).
BB/25/201, doss. 3969 P2 (1847).
LEFEBVRE (Alexandre, Charles).
13/06/1772, Nargis (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Pont-Sainte-Maxence
(Oise).
BB/25/208, doss. 4148 P2 (1848).
LEFEBVRE (Antoine).
24/01/1800, Cerences (Manche).
Juge. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/202, doss. 3945 P2 (1847).
LEFEBVRE (Charles, François).
22/12/1761, Abbeville (Somme).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/139, doss. 2347 P2 (1832).
LEFEBVRE (Christophe, Antoine).
Né vers 1750.
Juge de paix. Lieu : Arcis-sur-Aube (Aube).
BB/25/41, doss. 513 P (1816).
LEFEBVRE (François, Joseph).
28/03/1790, Arras (Pas-de-Calais).
Président. Lieu : Béthune (Pas-de-Calais).
BB/25/235, doss. 4894 P2 (1852).
LEFEBVRE (François, Joseph, Dominique).
24/04/1759, Montivilliers (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Montivilliers (SeineMaritime).
BB/25/131, doss. 2138 P2 (1831).
LEFEBVRE (Françoise, Augustine), nom
figurant dans la notice : SOMBRET (Pierre,
Jules, Jérôme).
LEFEBVRE (Jean, Baptiste, Claude).
11/06/1767, Paris.
Juge. Lieu : Fontainebleau (Seine-et-Marne).
BB/25/170, doss. 3135 P2 (1839).
LEFEBVRE (Jean, Joseph, Chrisosthème).
26/01/1749, Lorquin (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Lorquin (Moselle).
BB/25/54, doss. 22 P2 (1817).
LEFEBVRE (Jérôme, François).
Juge de paix. Lieu : Arras (Pas-de-Calais).
BB/25/259, doss. 633 P2 (1822).
208
LEFEBVRE (Julien, Marie).
Juge. Lieu : Coulommiers (Seine-et-Marne).
Ayant-droit : MARSANGY (Blanche), sa
veuve, née le 15 octobre 1798 à Sens (Yonne).
BB/25/201, doss. 3972 P2 (1847).
LEFEBVRE (Louis, Alexandre).
15/12/1762, Péronne (Somme).
Juge de paix. Lieu : Roye (Somme).
BB/25/143, doss. 2451 P2 (1832).
LEFEBVRE (Louis, Jacques).
24/08/1765, Tendos (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/189, doss. 3606 P2 (1843).
LEFEBVRE (Marie, Jeanne), nom figurant
dans la notice : POULLET (Pierre, Isaac).
LEFEBVRE (Marie, Véronique), nom figurant
dans la notice : LOTTIN (Cosme, François,
Joseph).
LEFEBVRE (Michel).
Juge de paix. Lieu : Savigny (Loir-et-Cher).
Ayant-droit : REGNAULT (Marie, Geneviève),
sa veuve.
BB/25/264, doss. 1149 P2 (1825).
LEFEBVRE (Michel, Augustin).
08/03/1743, Crépy (Oise).
Juge de paix. Lieu : Crépy (Oise).
BB/25/60, doss. 253 P2 (1819).
LEFEBVRE de LA CHEROUVRIE (Thomas,
René).
19/01/1749, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : La Flèche (Sarthe).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DANDEVILLE (Catherine, Françoise,
Victoire), sa veuve, née le 22 août 1748 à Le
Sap (Orne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/79, doss. 860 P2 (1824), et BB/25/91,
doss. 1122 P2 (1825).
LEFEBVRE de TROISMARQUET (Thomas,
François, Joseph).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Ayant-droit : COLBERT (Adeline, Louise de),
sa veuve, née le 24 novembre 1805 à Calais
(Pas-de-Calais).
BB/25/201, doss. 3979 P2 (1847).
LEFEBVRE-DEVAUX (Antoine, Marie).
31/08/1772, Joigny (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Joigny (Yonne).
BB/25/241, doss. 5065 P2 (1853).
208
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LEFEBVRE-DUMURIER (Charles, Georges).
Juge. Lieu : Chartres (Eure-et-Loir).
Ayant-droit : GODARD (Marguerite,
Adélaïde), sa veuve.
BB/25/269, doss. 1731 P2 (1829).
LEFEBVRIER (François, Anne, Joseph).
Juge. Lieu : Vannes (Morbihan).
Ayant-droit : MAHÉ de VILLENEUVE
(Marie, Anne), sa veuve, née le 30 août 1779 à
Moncontour (Côtes-d'Armor).
BB/25/130, doss. 2124 P2 (1831).
LEFESSIER-GRANDPREY (Marie, Jacques).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : RIVERY (Marie, Jeanne, Émilie),
sa veuve.
BB/25/73, doss. 678 P2 (1822).
LEFEUBVRE (Henri, Jean).
05/08/1765, Cholet (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/193, doss. 3719 P2 (1844).
LEFÈVRE (Georges, Auguste).
10/03/1798, Caen (Calvados).
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/234, doss. 4848 P2 (1852).
LEFEVRE (Jean, Baptiste).
25/06/1771, Crécy-sur-Serre (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Crécy-sur-Serre (Aisne).
BB/25/149, doss. 2609 P2 (1834).
LEFLO.
Juge de paix. Lieu : Lesneven (Finistère).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/279, doss. 3333 P2 (1840).
LE FLOHIC de KERLAFIN (Toussaint,
Mathurin).
14/07/1781, Pontivy (Morbihan).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/236, doss. 4930 P2 (1852).
LE FOLLET.
Président à la cour. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/41, doss. 519 P (1816).
LEFOLLET (Hervé, François).
07/03/1758, Saint-Lô-d'Ourville (Manche).
Président. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/95, doss. 1230 P2 (1826).
LEFOURNIER (Marie, Anne), nom figurant
dans la notice : LEVASNIER (Exupère,
Nicolas).
LEFRANC (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : MANSUY-FERRY.
209
LEFRANÇOIS (Antoine, Alexandre).
07/05/1755, Sainte-Austreberthe (Pas-deCalais).
Juge de paix. Lieu : Montreuil-sur-Mer (Pasde-Calais).
BB/25/172, doss. 3182 P2 (1839).
LEFRANÇOIS (Pauline, Isbergue), nom
figurant dans la notice : DAUVIN (Jean,
Baptiste, Joseph).
LE FRICQUE (Antoine, Marie).
19/11/1764, Courbevoie (Hauts-de-Seine).
Juge de paix. Lieu : Vincennes (Seine, auj. Valde-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
NERET (Anne, Marie, Joséphine), sa veuve,
née le 17 avril 1786 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/193, doss. 3722 P2 (1844) et
BB/25/243, doss. 5108 P2 (1853).
LEGAL de MIRANDE (Jean, Antoine, André,
Julien).
04/09/1782, Le Puy (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
BB/25/172, doss. 3189 P2 (1839).
LE GALL (Sébastien).
19/01/1762, Meilars (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Daoulas (Finistère).
BB/25/258, doss. 562 P2 (1822).
LE GALLIC-KERIZOUET (Louis, François).
20/01/1747, Rostrenen (Côtes-d'Armor).
Président. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/130, doss. 2105 P2 (1831).
LE GAT (Jean, Louis, Jacques).
Juge de paix. Lieu : Pont-l'Abbé (Finistère).
Ayant-droit : ARNOULT (Renée, Désirée,
Anne, Corentine), sa veuve, née le 1er janvier
1781 à Pont-l'Abbé (Finistère).
BB/25/111, doss. 1609 P2 (1828).
LEGAY (Louis, Joseph).
27/02/1759.
Juge. Lieu : Béthune (Pas-de-Calais).
Deux dossiers. 1 (1816) : procureur du roi à
Béthune (Pas-de-Calais). Indique la date de
naissance. 2. (1824) : Ayant-droit : MAGNIER
(Marie, Catherine, Joseph), sa veuve, née le 3
janvier 1760 à Hermies (Pas-de-Calais).
BB/25/46, doss. 685 P (1816) et BB/25/78,
doss. 816 P2 (1824).
LEGAYE (Claude).
Juge de paix. Lieu : Omont (Ardennes).
BB/25/273, doss. 2034 P2 (1831).
209
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LEGEARD (Louis, Joseph).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : DELOURMEL de LA
PICARDIÈRE (Aimée, Marie), sa veuve, née le
19 mai 1786 à Châteaubriant (LoireAtlantique).
BB/25/236, doss. 4909 P2 (1852).
LE GEAY (Nicolas, Bernard).
01/05/1739, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Luxembourg.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEQUESNE (Julie), sa veuve. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/37, doss. 321 P (1815), et BB/25/270,
doss. 1793 P2 (1829).
LEGENDRE.
Juge. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/45, doss. 663 P (1816).
LEGENDRE (Marie, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : LECONTE (Jacques).
LEGENDRE (Noël, Désiré).
Président. Lieu : Saint-Calais (Sarthe).
Ayant-droit : LEVILLAIN (Renée, Anne), sa
veuve, née le e) avril 1805 à Bouloire (Sarthe).
BB/25/228, doss. 4685 P2 (1851).
LEGENDRE, voir LECONTE-LEGENDRE
(Jacques).
LEGER (Catherine, Barthélémie), nom figurant
dans la notice : LAVIE (Basile).
LEGER, voir BORNET-LEGER (François).
LEGIER (Thomas, Philippe).
20/12/1756, Blois (Loir-et-Cher).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/145, doss. 2498 P2 (1833).
LEGIER de BEAUVAIS (Marcelle), nom
figurant dans la notice : SAULNIER de LA
VAUVRE (Jean).
LEGIER de LAGARDE (Antoine).
Juge. Lieu : Guéret (Creuse).
Ayant-droit : GERBAUD (Marie, Anne,
Thérèse), sa veuve, née le 11 novembre 1761 à
Chénérailles (Creuse).
BB/25/102, doss. 1382 P2 (1827).
LÉGLISE (Marie), nom figurant dans la
notice : TAUZIN (Jean).
LE GOAESBE (Mathurin, Pierre, Sébastien).
28/04/1782, Ploërmel (Morbihan).
Président. Lieu : Ploërmel (Morbihan).
BB/25/239, doss. 4985 P2 (1852).
210
LEGOARANT de TROMELIN (Joseph,
Marie).
02/02/1747, Châteauneuf (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/77, doss. 793 P2 (1824).
LE GOMERIEL de BENAZE (Anne,
Charles), nom figurant dans la notice :
AVIGNEAU (André, Thomas d').
LEGOT.
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : ROLLAND, sa belle-mère.
BB/25/39, doss. 418 P (1815).
LEGOUBE (Jean, Charles, Marie).
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
Ayant-droit : MALVIN (Claudine, Julie), sa
veuve, née le 29 octobre 1785 à Auxerre
(Yonne).
BB/25/173, doss. 3202 P2 (1839).
LEGOUX (Bernard).
04/01/1763, Dijon (Côte-d'Or).
Procureur général. Lieu : Paris.
BB/25/37, doss. 355 P (1815).
LEGRAND (Claude, Barthélemy).
24/08/1758, Saint-Just (Oise).
Juge de paix. Lieu : Maignelay (Oise).
BB/25/112, doss. 1635 P2 (1828).
LEGRAND (Everon, Joseph).
12/02/1766, Beuvry (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : La Bassée (Nord).
BB/25/199, doss. 3923 P2 (1846).
LEGRAND (Marie, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : CHAPELAIN (Antoine,
Gabriel).
LEGRAND (Nicolas, François).
08/04/1754, Beauvais (Oise).
Président. Lieu : Beauvais (Oise).
BB/25/51/8, doss. 1151 P (1816).
LEGRAND de LALEU (Louis, Auguste).
18/05/1755, Le Nouvion-en-Thiérache (Aisne).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/34, doss. 187 P (1812).
LEGRAND de SAINT-RENE (René).
08/07/1753, Pont-de-Vaux (Ain).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 435 P (1815).
LEGRAS.
Juge de paix. Lieu : Le Mans (Sarthe).
Ayant-droit : NOUARD (Jeanne, Françoise), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 729 P2 (1824).
210
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LE GRAVEREND (Guillaume, Joseph).
27/06/1740, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/42, doss. 556 P (1816).
LE GRAVEREND (Guillaume, Marie, Jean,
René).
09/02/1765, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Avocat général. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/6, doss. 1088 P (1816).
LEGRIS (Marie, Jean).
Procureur. Lieu : Versailles (Yvelines).
Ayant-droit : XAVERI (Marie, Ferdinande), sa
veuve, née le 24 décembre 1776 à SaintPétersbourg (Russie).
BB/25/595 P2 (1822).
LEHODEY (Frédéric, François).
Juge de paix. Lieu : Pont-de-L'Arche (Eure).
Ayant-droit : BRUGÈRE (Jeanne, Mélanie), sa
veuve, née le 28 mai 1800 à Granville
(Manche).
BB/25/211, doss. 4221 P2 (1848).
LEHUBY (Jean, François).
02/10/1748, Saint-Sauveur-Lendelin (Manche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Sauveur-Lendelin
(Manche).
BB/25/82, doss. 893 P2 (1824).
LEHUGEUR (Philippe).
08/07/1763, Bons (Calvados).
Huissier au conseil d'État.
BB/25/156, doss. 2765 P2 (1835).
LE GUEST (Armand, Charles, Euphrasie).
28/09/1750, Dieppe (Seine-Maritime).
Procureur du roi. Lieu : Dieppe (SeineMaritime).
BB/25/102, doss. 1371 P2 (1827).
LEHURE (Henry, Claude, Laurent).
29/12/1777, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Le Pellerin (LoireAtlantique).
BB/25/229, doss. 4728 P2 (1851).
LE GUILLOU de PENANROS (Marie,
Jeanne, Joseph, Thérèse), nom figurant dans la
notice : L'ECLUSE-LONGRAYE (Charles,
Michel, Jacques).
LEIDET (Gervais, Gabriel, Guillaume).
20/12/1772, Bordeaux (Gironde).
Président. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/233, doss. 4839 P2 (1852).
LEGUILLOU-KERGOAT (Ambroise,
Charles, Marie).
28/10/1772, Rosporden (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Bourbriac (Côtesd’Armor).
BB/25/185, doss. 3490 P2 (1842).
LEIRIS (Antoine de).
08/03/1754, Chamborigaud (Gard).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Florac
(Lozère).
BB/25/86, doss. 1005 P2 (1824).
LEGUILLOU-KERINEUFF (Joseph, Jean).
19/03/1748, Coray (Finistère).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/43, doss. 576 P (1816).
LE HARIBEL de COURTEUIL (Aimée,
Louise), nom figurant dans la notice :
GAUTHIER (Pierre).
LEHAULT (Rose, Françoise), nom figurant
dans la notice : ROULET (Jacques, Jean).
LEHAULT de BAINVILLE (Casimir,
François).
09/02/1787, Mamers (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : Mamers (Sarthe).
BB/25/223, doss. 4558 P2 (1850).
LE HERLE (Marie, Cécile), nom figurant dans
la notice : ROYER (Louis, Antoine).
211
LEIZENRING (Marie, Anne, Josèphe), nom
figurant dans la notice : JAGUENEAU (Jean,
Jacques, Ferdinand).
LEJEUNE (Caroline, Henriette), nom figurant
dans la notice : HEMART (Claude, Nicolas,
Louis).
LEJEUNE (François, Louis).
Juge. Lieu : Lunéville (auj. Meurthe-etMoselle).
Ayant-droit : RICHARD (Victoire), sa veuve,
née le 12 juillet 1795 à Lunéville (Meurthe-etMoselle).
BB/25/221, doss. 4488 P2 (1850).
LEJOSNE (Étienne, Philippe, Marie).
05/08/1755, Douai (Nord).
Juge. Lieu : Lille (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DENIS (Marie, Cécile, Louise), sa veuve, née
le 17 septembre 1764 à Douai (Nord). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/120, doss. 1823 P2 (1829), et
BB/25/183, doss. 3456 P2 (1842).
211
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LE LAURAIN (Jean, Claude).
Juge de paix. Lieu : Flize (Ardennes).
Ayant-droit : PEPIN (Anne, Marguerite), sa
veuve, née le 30 octobre 1769 à Mézières
(Ardennes).
BB/25/51/2, doss. 935 P (1816).
L'ELEU (Aménaïde), nom figurant dans la
notice : HUET (Charles, Henry).
L'ELEU de LA SIMONE (Cimon).
16/08/1798, Laon (Aisne).
Juge. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/240, doss. 5019 P2 (1852).
L'ELEU de LA SIMONNE (André, Simon).
Avocat général. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : DEVILLERS (Jeanne, Élisabeth,
Agathe), sa veuve, née le 3 septembre 1773 à
Saint-Quentin (Aisne).
BB/25/33, doss. 137 P (1814).
LELEU-LAFONTAINE (Dominique).
16/07/1753, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Versailles (Yvelines).
BB/25/121, doss. 1852 P2 (1830).
LE LIEVRE (Louis).
Président. Lieu : Domfront (Orne).
Ayant-droit : JOSSET (Marie, Jeanne,
Victoire), sa veuve, née le 9 juillet 1762 à
Vassy (Calvados).
BB/25/257, doss. 519 P2 (1821).
LELIEVRE (Philippe, Gaspard, Auguste).
07/10/1764, Givet (Ardennes).
Avocat général. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
BB/25/34, doss. 159 P (1814).
LE LONG (François).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/33, doss. 150 P (1814).
LELONG (Jean, François).
03/05/1753, Moutardon (Charente).
Juge de paix. Lieu : Ruffec (Charente).
BB/25/125, doss. 1959 P2 (1830).
LELONG (Philippe, Eugène).
21/06/1802, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/231, doss. 4773 P2 (1851).
LELONG (Pierre, Armand).
25 octobre, Saint-Maixent (Deux-Sèvres).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/143, doss. 2445 P2 (1833).
212
LELOUP (Thomas).
25/10/1780, Coutances (Manche).
Juge. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/241, doss. 5041 P2 (1852).
LE MAGUET (Thomas).
03/12/1747, Saint-Thégonnec (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Saint-Thégonnec
(Finistère).
BB/25/140, doss. 2361 P2 (1832).
LEMAIRE (Marie, Anne, Louise, Félicité),
nom figurant dans la notice : CONSTANT.
LEMAIRE-DARION (Antoine).
26/06/1759, Beauvais (Oise).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/48, doss. 763 P (1816).
LEMAISTRE de LA BOISSONNADE
(Marie, Louise, Henriette), nom figurant dans
la notice : REYNE (Jean, Joseph, Dominique).
LEMAITRE (Étienne).
29/05/1781, Bayeux (Calvados).
Juge. Lieu : Coutances (Manche).
BB/25/241, doss. 5057 P2 (1852).
LEMAITRE (Guillaume).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Suzanne (Mayenne).
BB/25/266, doss. 1306 P2 (1826).
LEMARANT (Céleste, Marguerite), nom
figurant dans la notice : GILLART (Charles,
Marie).
LEMARCHAND (Philippe, Nicolas).
18/01/1760, Paris.
Conseiller à la cour des aides. Lieu : Paris.
BB/25/35, doss. 211 P (1815).
LEMARESCHAL (François, Denis).
Juge. Lieu : Beauvais (Oise).
Ayant-droit : MICHEL (Madeleine, Gabriel),
sa veuve, née le 6 juillet 1757 à Beauvais
(Oise).
BB/25/92, doss. 1157 P2 (1825).
LEMASURIER (Jean, Pierre, François).
Juge de paix. Lieu : Tinchebray (Orne).
BB/25/277, doss. 2697 P2 (1835).
LEMBERTIE, voir PONTARDLEMBERTIE (Jean, Baptiste).
LE MENUET (Pierre).
10/09/1746, Perriers (Manche).
Premier président. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/76, doss. 769 P2 (1823).
LEMER (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Noyant (Maine-et-Loire).
BB/25/35, doss. 251 P (1815).
212
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LEMERCIER.
Procureur du roi. Lieu : Paimboeuf (LoireAtlantique).
Ayant-droit : GUILBAUD, sa veuve.
BB/25/275, doss. 2332 P2 (1832).
LEMERCIER (Anne, Marie, Joséphine), nom
figurant dans la notice : GUILLET (Jean,
Marie).
LEMERCIER (Edme, François-de-Paule).
Juge de paix. Lieu : La Fère (Aisne).
Ayant-droit : POITTEVIN (Marie, Anne,
Marguerite), sa veuve.
BB/25/265, doss. 1241 P2 (1826).
L'EMERILLON, voir CHARON, dit
L'EMERILLON (François, Jacques).
LEMERLE-BRULLENNE (Françoise, Zoé),
nom figurant dans la notice : DUPERRON
(Amand, Marie).
LEMESLE (Armand).
30/01/1795, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/211, doss. 4229 P2 (1848).
LE MEUR (Louis, Nicolas, François).
Vice-président. Lieu : Saint-Brieuc (Côtesd’Armor).
Ayant-droit : MONCLER (Julie, Louise), sa
veuve, née le 7 juin 1791 à Châteaulin
(Finistère).
BB/25/232, doss. 4795 P2 (1852).
LEMIÈRE-DUSSAUSSAY (Marie, Anne,
Jacqueline), nom figurant dans la notice : LE
PELLETIER DU COUDRAY (René).
LE MINIHY (Pierre, Jean, Olivier,
Bonaventure).
Né vers 1752.
Procureur du roi. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/37, doss. 358 P (1815).
LEMIRE (Louis, Auguste).
21/09/1757, Paris.
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CERVEAU (Geneviève, Pierrette), sa veuve,
née le 25 janvier 1757 à Tonnerre (Yonne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/71, doss. 626 P2 (1822), et BB/25/108,
doss. 1524 P2 (1827).
LEMOINE (Jeanne, Marie), nom figurant dans
la notice : CHAMPAUX (Jean, Pierre,
Théodore).
213
LEMOINE (Marie, Marguerite), nom figurant
dans la notice : GUERIN (Rémacle).
LEMOINE (Marie, Marguerite, Suzanne,
Henriette), nom figurant dans la notice :
SERANT (Pierre, Michel).
LEMOINE de LA GIRAUDAIS (Joseph,
Marie, Denis).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : LORIN (Françoise, Perrine), sa
veuve, née le 9 février 1786 à Redon (Ille-etVilaine).
BB/25/206, doss. 4102 P2 (1848).
LEMOLT (Henry, Louis).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : VAILLANT (Marie, Charlotte,
Louise), sa veuve, née le 25 août 1776 à
Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/277, doss. 2725 P2 (1835).
LEMOLT-PHALARY (Joseph, Hubert).
08/11/1755, Lamarche (Vosges).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/158, doss. 2813 P2 (1836).
LE MONNIER (Michel, Anne, Sébastien).
18/12/1743, Theix (Morbihan).
Juge. Lieu : Vannes (Morbihan).
BB/25/119, doss. 1789 P2 (1829).
LEMORE (Catherine, Louise), nom figurant
dans la notice : QUIOC (Marie, Benoît, Jules).
LEMORE, voir CHEVALIER-LEMORE
(Gaspard).
LEMOULLEC (François).
Juge. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/43, doss. 599 P (1816).
LEMOYNE (Élisabeth, Jeanne et Charlotte,
Marguerite), nom figurant dans la notice :
LEMOYNE (Jean, Pierre).
LEMOYNE (Jean, Pierre).
Juge. Lieu : Mantes (Yvelines).
Ayant-droit : LEMOYNE (Élisabeth, Jeanne et
Charlotte, Marguerite), ses filles, nées le 19
novembre 1784 et 3 avril 1786.
BB/25/256, doss. 476 P2 (1821).
LEMREZ (Denis, Louis, Nicolas).
15/11/1767, La Ferté-Gaucher (Seine-etMarne).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Gaucher (Seineet-Marne).
BB/25/198, doss. 3863 P2 (1846).
LEMUET (Apolline), nom figurant dans la
notice : DELAHUPROYE (Antoine, Edme).
213
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LENCQUESAING (Valentine, Philippine,
Joséphine), nom figurant dans la notice :
ENLART de GUEMY (Thomas, Édouard,
Alexandre).
LENCRE, voir SPENS de LENCRE (de).
LENEPVEU (Jean).
09/02/1758, Beaumont (Manche).
Juge de paix. Lieu : Beaumont (Manche).
BB/25/82, doss. 892 P2 (1824).
LENEUF de BEAUBASSIN (Geneviève,
Alexandrine), nom figurant dans la notice :
DUBOIS (Joseph).
LE NEVEU (Michel).
Juge. Lieu : Bayeux (Calvados).
Ayant-droit : LENOEL (Marie, Madeleine), sa
veuve, née le 13 mai 1765 à Périers (Manche).
BB/25/121, doss. 1850 P2 (1830).
LENOEL (Marie, Madeleine), nom figurant
dans la notice : LE NEVEU (Michel).
LE NUD (Étienne).
16/04/1747, Fongueusemare (SeineMaritime)?.
Président. Lieu : Neufchâtel (Seine-Maritime).
BB/25/260, doss. 743 P2 (1824).
LENUD (Jean, Baptiste, Charles).
06/05/1797, Fongueusemare (Seine-Maritime).
Juge. Lieu : Yvetot (Seine-Maritime).
BB/25/230, doss. 4739 P2 (1851).
LÉOTARD (Charles, Joseph).
01/11/1777, la Guadeloupe.
Juge de paix. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/213, doss. 4280 P2 (1849).
214
LEPERDRIEUX (Jeanne, Félicité), nom
figurant dans la notice : MAUBANT (Pierre,
Adrien).
LEPESCHEUX (Léon).
29/11/1769, Ernée (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Ambrières (Mayenne).
BB/25/180, doss. 3383 P2 (1841).
LEPETIT (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : BOSCHER (Jacques, Simon).
LE PETIT de COURVILLE.
Juge. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/35, doss. 227 P (1815).
LEPEYTRE (Antoine, Émile).
02/07/1797, Villefranche (PyrénéesOrientales).
Procureur général. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/204, doss. 4063 P2 (1848).
LEPINÉ, nom figurant dans la notice :
DEMÉES (Louis, Michel).
LE POITEVIN (Alexandre, François, Laurent).
10/08/1745, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Président. Lieu : Paris.
BB/25/163, doss. 2952 P2 (1837).
LEPRINCE (Pierre, Claude, Mathurin).
06/12/1735, Dreux (Eure-et-Loir).
Juge. Lieu : Chartres (Eure-et-Loir).
BB/25/30, doss. 32 P (1814).
LE PROVOST (Jeanne, Thérèse), nom figurant
dans la notice : DELAPORTE (Jean, Baptiste,
François).
LEPUILLON de VILLEON, nom figurant
dans la notice : DEMERINGO.
LEPAU, voir GODINEAU de LEPAU
(Jacques, Joseph, André).
LEQUESNE (Julie), nom figurant dans la
notice : LE GEAY (Nicolas, Bernard).
LEPECQ (Marie, Louise, Sophie), nom
figurant dans la notice : DAIGREMONTSAINT-MANVIEUX (Jean, Baptiste,
Augustin).
LEQUOY (Louis).
Greffier de justice de paix. Lieu : ChâteauLandon (Seine-et-Marne).
BB/25/267, doss. 1519 P2 (1827).
LE PELLETIER DU COUDRAY (René).
08/05/1745, Argentan (Orne).
Président. Lieu : Argentan (Orne).
Trois dossiers. Ayant-droit : (2 et 3)
LEMIÈRE-DUSSAUSSAY (Marie, Anne,
Jacqueline), sa veuve, née le 7 (ou 8) décembre
1748 à Aunou (Orne).
BB/25/49, doss. 813 P (1816), BB/25/128,
doss. 2057 P2 (1831), et BB/25/273, doss.
2057 P2 (1831).
LERAT-MAGNITOT (Jean, Baptiste, Paul).
30/05/1766, Auzouville-sur-Ry (SeineMaritime).
Juge de paix. Lieu : Paris.
BB/25/202, doss. 3956 P2 (1847).
214
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LERIDON (Jean, François).
Magistrat de sûreté. Lieu : Ruffec (Charente).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
AUDIDIER (Radégonde, Élisabeth), sa veuve.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/273, doss. 2040 P2 (1831) et
BB/25/276, doss. 2366 P2 (1832).
LERIS.
Assesseur au tribunal des douanes. Lieu :
Bordeaux (Gironde).
BB/25/51/8, doss. 1156 P (1817).
LERIS (Jean, Joachim).
21/06/1774, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/236, doss. 4908 P2 (1852).
LERMINIER (Herminie), nom figurant dans la
notice : DEHERAIN (Alexandre, Pierre,
Louis).
LEROUGE.
Procureur du roi. Lieu : Troyes (Aube).
Ayant-droit : COLINET (Marie, Henriette), sa
veuve.
BB/25/250, doss. 105 P2 (1818).
LEROUGE (Gisle, Félix).
30/05/1749, Troyes (Aube).
Juge. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/40, doss. 450 P (1816).
LEROUGE (Hubert).
Juge de paix. Lieu : Andelot (Haute-Marne).
Ayant-droit : MARTIN (Anne, Élisabeth), sa
veuve, née le 18 novembre 1760 à Leschères
(Haute-Marne). Voir aussi BB/25/50, doss. 832
P (1816).
BB/25/96, doss. 1240 P2 (1826).
LEROUGE (Hubert).
22/06/1748.
Juge de paix. Lieu : Donjeux (Haute-Marne).
Voir aussi BB/25/96, doss. 1240 P2 (1826).
BB/25/50, doss. 832 P (1816).
LE ROUX (Clotilde), nom figurant dans la
notice : LE CANU (Pierre, Joseph, Bienvenu).
LEROUX (Marie, Louise, Élisabeth), nom
figurant dans la notice : SALLE.
LE ROUX (Toussaint).
21/03/1752, Vieux Saint-Rémy (Ardennes).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/54, doss. 27 P2 (1817).
LEROY (Aimable, Alexandre).
Juge de paix. Lieu : Plouaret (Côtes-d’Armor).
BB/25/251, doss. 198 P2 (1819).
215
LEROY (André, François, Romain).
09/08/1791, Amiens (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/208, doss. 4137 P2 (1848).
LEROY (Joseph, Quentin).
Juge de paix. Lieu : Albert (Somme).
Ayant-droit : RECK (Frédérique, Marie,
Madeleine), sa veuve, née le 29 août 1787 à
Nuremberg (Allemagne).
BB/25/189, doss. 3619 P2 (1843).
LEROY (Louis, François, Vincent).
Juge de paix. Lieu : Méréville (Essonne).
BB/25/274, doss. 2106 P2 (1832).
LE ROY (Louise, Sophie), nom figurant dans la
notice : MILLET (François).
LEROY (Nicolas).
15/09/1766, Quincampoix (Oise).
Juge de paix. Lieu : Formerie (Oise).
BB/25/279, doss. 3445 P2 (1842).
LEROY (Robert, Pierre).
Procureur du roi. Lieu : Rethel (Ardennes).
BB/25/259, doss. 604 P2 (1822).
LEROY (Vincent).
12/05/1756, Saint-Vincent-du-Boulay (Eure).
Juge de paix. Lieu : Bohain (Aisne).
BB/25/276, doss. 2500 P2 (1832).
LEROY-BONNEVILLE (Bon, Alexandre,
François).
16/02/1768, Paris.
Juge de paix. Lieu : Sézanne (Marne).
BB/25/271, doss. 1893 P2 (1830).
LEROY de GOUBERVILLE (Jacques,
Emmanuel).
Juge de paix. Lieu : Saint-Blin (Haute-Marne).
Ayant-droit : HEDOUVILLE (Marie, Victoire
de), sa veuve.
BB/25/270, doss. 1813 P2 (1830).
LE ROY de LA COCHERIE (Pierre, Jean).
14/07/1754, Bellou (Calvados).
Juge. Lieu : Falaise (Calvados).
BB/25/51/2, doss. 906 P (1816).
LE ROY de LA GALMANDRIE (Jean,
Joseph, Hyacinthe).
06/06/1740, Vouillé (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Vouillé (Vienne).
BB/25/76, doss. 782 P2 (1824).
LEROY de LA TOURNELLE (Adrien).
22/02/1803, Lyon (Rhône).
Premier président. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/206, doss. 4107 P2 (1848).
215
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LE ROYER de LA TOURNERIE (Étienne).
Procureur général. Lieu : Alençon (Orne).
Ayant-droit : DEFONTAINE (Marie,
Françoise, Claude), sa veuve, née le 4 mai 1770
à Caen (Calvados).
BB/25/115, doss. 1698 P2 (1828).
LE ROYER LA TOURNERIE (Étienne).
20/04/1762, Domfront (Orne).
Procureur au criminel à la cour d'assises de
l'Orne.
BB/25/51/5, doss. 1067 P (1816).
LESAGE (Jeanne, Élisabeth), nom figurant
dans la notice : INTROUZ (Eusèbe d').
LESAGE (Pierre, Alexandre).
10/11/1754, Conches (Eure).
Président. Lieu : Évreux (Eure).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BIOCHE (Marie, Madeleine, Pétronille), sa
veuve, née le 31 mai 1767 à Les Planches
(Eure). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/120, doss. 1819 P2 (1829), et
BB/25/183, doss. 3454 P2 (1842).
LESAIVE.
Juge. Lieu : Chinon (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : PARANT (Marie, Anne), sa
veuve, née à Houilles (Yvelines).
BB/25/107, doss. 1492 P2 (1827).
LESAIVE (Étienne).
Né vers 1758 (vers), Saint-Nicolas-deBourgueil (Indre-et-Loire).
Juge. Lieu : Chinon (Indre-et-Loire).
BB/25/37, doss. 347 P (1815).
LE SASSIÈRE (Louis, François).
07/03/1747, Blérancourt (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Coucy-le-Château (Aisne).
BB/25/78, doss. 818 P2 (1824).
LESBROUSSARD.
Juge de paix. Lieu : Noailles (Oise).
BB/25/262, doss. 912 P2 (1824).
LESBROUSSART (Nicolas).
13/03/1760, Ully-Saint-Georges (Oise).
Juge de paix. Lieu : Noailles (Oise).
BB/25/164, doss. 2975 P2 (1837).
LESCHASSIER de MERY (Jacques, Étienne).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : MONTFERRAND (Antoine,
Marie de), sa veuve, née le 21 août 1782 à
Meaux (Seine-et-Marne).
BB/25/175, doss. 3283 P2 (1840).
216
LESCOFFIER (Jean, François).
17/04/1761, Tence (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : Tence (Haute-Loire).
BB/25/147, doss. 2546 P2 (1833).
LESCOT (Charles, François).
16/12/1781, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/223, doss. 4552 P2 (1850).
LESCOT (Désiré, Joseph).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : VEJUX (Marie, Émilie), sa
veuve, née le 29 mars 1797 à Besançon
(Doubs).
BB/25/212, doss. 4258 P2 (1848).
LESCOT, voir SAINTESPES-LESCOT
(Georges, Martin).
LESCOUT, voir THEZAN de LESCOUT
(François de).
LESCURE (Jérôme).
Magistrat. Lieu : Sarlat (Dordogne).
BB/25/40, doss. 451 P (1815).
LESCUYER (Jean, Pierre).
09/11/1751, Saint-Rogatien (CharenteMaritime).
Juge de paix. Lieu : La Rochelle (CharenteMaritime).
BB/25/77, doss. 797 P2 (1824).
LESDAIN, voir BOULY de LESDAIN.
LE SERGEANT DU MONTANT (Jean,
Jacques).
11/06/1769, Abbeville (Somme).
Juge de paix. Lieu : Moyenneville (Somme).
BB/25/263, doss. 992 P2 (1824).
LESERRE (Pierre, François).
19/12/1758, Steenbecque (Nord).
Juge de paix. Lieu : Hazebrouck (Nord).
BB/25/77, doss. 800 P2 (1824).
LESEURE (Claude, Antoine).
21/11/1761, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/86, doss. 1017 P2 (1824).
LE SEVRE (Jean).
Juge de paix. Lieu : Paris.
Ayant-droit : MACHELARD (Marie,
Adélaïde), sa veuve.
BB/25/250, doss. 95 P2 (1818).
216
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
217
LESIEUR.
Juge. Lieu : Bayeux (Calvados).
Ayant-droit : LABBE (Claire), sa veuve.
BB/25/262, doss. 887 P2 (1824).
LESUEUR (Étienne).
01/02/1763, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
Juge de paix. Lieu : Saumur (Maine-et-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUPONT (Marie, Françoise, Joséphine), sa
veuve, née le 16 juillet 1789 à Surgères
(Charente-Maritime). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/163, doss. 2942 P2 (1837), et
BB/25/190, doss. 3653 P2 (1844).
LE SIEUR (François).
23/11/1755, La Caine (Calvados).
Juge. Lieu : Bayeux (Calvados).
BB/25/51/8, doss. 1178 P (1817).
LESUEUR-FLORENT.
Juge de paix. Lieu : Vendeuvre (Aube).
Ayant-droit : BUFFAULT, sa veuve.
BB/25/265, doss. 1176 P2 (1825).
LESIRE (Joseph).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : ROCHER (Sainte-Julienne,
Sulpicie), sa veuve, née le 19 septembre 1768 à
Martigné-Ferchaud (Ille-et-Vilaine).
BB/25/148, doss. 2580 P2 (1834).
LETAVERNIER (Pierre, François, Augustin).
11/12/1750, Pontoise (Val-d'Oise).
Juge. Lieu : Pontoise (Val-d'Oise).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CANOT (Nicole, Émilie), sa veuve, née le 11
octobre 1762 à Pontoise (Val-d'Oise). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/104, doss. 1420 P2 (1827) et
BB/25/108, doss. 1523 P2 (1827).
LESGUERN de KERVEATOUX (François,
Jean de).
09/07/1754, Plouarzel (Finistère).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/9, doss. 1218 P (1817).
LESOUËF (Dominique, Jean, Baptiste).
22/04/1779, Paris.
Juge de paix. Lieu : Picquigny (Somme).
Ayant-droit (second dossier) : SANGNIER
(Françoise, Éléonore), sa veuve, née le 7
janvier 1780 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/203, doss. 4021 P2 (1847) et
BB/25/212, doss. 4256 P2 (1848).
LESPES (Jean, Baptiste).
Greffier à la cour prévôtale. Lieu : Agen (Lotet-Garonne).
BB/25/37, doss. 308 P (1815).
LESPÈS (Jeanne, Marie), nom figurant dans la
notice : LALANDE (Jean).
LESPINASSE (Jean, Pierre).
29/08/1739, Moissac (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Moissac (Tarn-etGaronne).
BB/25/51/5, doss. 1032 P (1816).
LESPINASSE, voir FONMARTIN de
LESPINASSE, dit CHASSAIN (Jean,
Baptiste).
L'ESPINAY, voir MIRON de L'ESPINAY
(Jacques).
LESTANG, voir PETIT de LESTANG (Louis,
Jérôme).
LESTRE DU SAUSSOIS (Louis).
21/03/1787, Semur (Côte-d’Or).
Juge. Lieu : Semur (Côte-d’Or).
BB 25 233, doss. 4825 P2 (1852.
LETELLIER (Claude, Louis).
28/10/1756, Nogent-sur-Seine (Aube).
Juge de paix. Lieu : Fismes (Marne).
BB/25/152, doss. 2679 P2 (1835).
LETELLIER (Jean).
20/03/1790, Angers (Maine-et-Loire).
Président. Lieu : La Flèche (Sarthe).
BB/25/142, doss. 2430 P2 (1833).
LETELLIER (Jean, Louis).
26/09/1758 dans le Maine-et-Loire.
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/141, doss. 2412 P2 (1832).
LETELLIER DU HUTREL.
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/250, doss. 117 P2 (1818).
LETENNEUR (Marie, Octavie), nom figurant
dans la notice : BIDAULT (Charles, François).
LE TERRIER de CLAIRMONT (Jeanne,
Marguerite), nom figurant dans la notice :
ADVISSE (Louis).
LE TERSEC (Jérôme, Louis, Marie).
25/08/1783, Lesneven (Finistère).
Juge. Lieu : Quimper (Finistère).
BB/25/242, doss. 5089 P2 (1853).
LE THIMONNIER (Jean, François).
Juge de paix. Lieu : Brécey (Manche).
BB/25/32, doss. 77 P (1814).
217
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LETOURNEUR (François, Sébastien).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : CHAILLON (Aimée, Gabrielle),
sa veuve, née le 22 septembre 1766.
BB/25/33, doss. 136 P (1814).
LETOURNEUX (Horace).
Président à la cour. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
Ayant-droit : JOLYS (Anne, Marie,
Hyacinthe), sa veuve, née le 22 mars 1801 à
Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/223, doss. 4537 P2 (1850).
LETOURNEUX (Julien, Charles).
08/09/1760, Lanhélin (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Combourg (Ille-et-Vilaine).
BB/25/157, doss. 2786 P2 (1835).
LEUDUGER (Félicité, Mathurine), nom
figurant dans la notice : DUBOIS-SAINTSÉVRIN (Jean, Marie).
LEVAIN (Charles, Jérôme).
Juge. Lieu : Mamers (Sarthe).
BB/25/252, doss. 269 P2 (1819).
LEVASNIER (Exupère, Nicolas).
Juge. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : LEFOURNIER (Marie, Anne), sa
veuve, née le 22 octobre 1755 à Condé-surNoireau (Calvados).
BB/25/106, doss. 1478 P2 (1827).
LEVASSEUR.
Juge. Lieu : Les Andelys (Eure).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/266, doss. 1374 P2 (1826).
LEVASSEUR (Bonaventure, Louis).
20/05/1770, Paris.
Employé au conseil d'État.
BB/25/67, doss. 521 P2.
LEVAVASSEUR (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Gacé (Orne).
Ayant-droit : MAUGER (Louise, Catherine), sa
veuve.
BB/25/258, doss. 558 P2 (1822).
LEVÉ (Pierre, Joachim).
Juge de paix. Lieu : Ardes (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : FACIO (Jeanne, Marie, Louise),
sa veuve, née le 4 août 1787 à Turin (Italie).
BB/25/158, doss. 2810 P2 (1836).
218
LEVEQUE (Auguste, Édouard).
Juge de paix. Lieu : Crécy (Somme).
BB/25/282, doss. 5229 P2 (1854).
LEVEQUE (François, Nicolas, Léonard).
06/11/1786, Bénarville-Tocqueville (SeineMaritime).
Juge de paix. Lieu : Darnétal (Seine-Maritime).
BB/25/242, doss. 5091 P2 (1853).
LÉVÊQUE (Guillaume).
Juge de paix. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : BARBIÉ (Françoise), sa veuve,
née le 1er mars 1787 à Cadillac (Gironde).
BB/25/203, doss. 3995 P2 (1847).
LEVESSEL (Claude).
17/12/1774, Ploumoguer (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Saint-Renan (Finistère).
BB/25/186, doss. 3522 P2 (1842).
LEVIEUX (Gabrielle, Jacqueline, Cécile), nom
figurant dans la notice : LAGET-LEVIEUX
(Antoine, Louis, Jean, Baptiste).
LEVIEUX, voir LAGET-LEVIEUX (Antoine,
Louis, Jean, Baptiste).
LEVILLAIN (Renée, Anne), nom figurant dans
la notice : LEGENDRE (Noël, Désiré).
LEVOIRIER (Pierre).
02/03/1765, Laon (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Fère-en-Tardenois (Aisne).
BB/25/100, doss. 1334 P2 (1827).
LEVRIER (Antoine, Joseph).
05/04/1746, Meulan (Yvelines).
Président. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/37, doss. 310 P (1815).
LEYDET (Jean, Antoine).
25/05/1731, Saint-Chamas (Bouches-duRhône).
Juge de paix. Lieu : Salon (Bouches-duRhône).
BB/25/255, doss. 392 P2 (1820).
LEYDET (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : PASTOUREAU (Daniel,
Théotime).
LEYGONIE, voir PREVOT de LEYGONIE
(François).
LEVEAU (Pierre, Joseph).
28/04/1753, Bonneval (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Bonneval (Eure-et-Loir).
BB/25/103, doss. 1396 P2 (1827).
218
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
219
LEYGUE (François).
26/08/1762, Montauban (Tarn-et-Garonne).
Juge. Lieu : Montauban (Tarn-et-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PELLET (Marie, Christine), sa veuve, née le 18
décmbre 1774 à Bruniquel (Tarn-et-Garonne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/163, doss. 2943 P2 (1837) et
BB/25/166, doss. 3019 P2 (1838).
LHUILLIER.
Juge de paix. Lieu : Fère-Champenoise
(Marne).
BB/25/278, doss. 2837 P2 (1836).
LEZAT (Jean, Baptiste).
14/03/1762, Caubiac (Haute-Garonne).
Juge. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/156, doss. 2759 P2 (1835).
LIBOREL (Bénédicte), nom figurant dans la
notice : MOLY (Guillaume, Antoine de).
LEZERET (Jean, Pierre).
29/03/1742, Cahors (Lot).
Juge de paix. Lieu : Cahors (Lot).
BB/25/56, doss. 124 P2 (1818).
LHERITIER (Benoît).
04/01/1776, Champétières (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Sauxillanges (Puy-deDôme).
BB/25/196, doss. 3810 P2 (1845).
L'HERMET, voir BONICEL de L'HERMET
(Jean, Louis, Auguste).
L'HERMITTE (Jean, Antoine).
02/08/1767, Montfort-L'Amaury (Yvelines).
Juge de paix. Lieu : Montfort-L'Amaury
(Yvelines).
BB/25/180, doss. 3378 P2 (1841).
L'HORIONNEY (Adélaïde), nom figurant dans
la notice : HEURTAUT-MORANDIÈRE
(Joseph).
L'HOSPITAL (Raymond).
26/09/1769, Caussade (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Antonin (Tarn-etGaronne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAREMEJANE (Jeanne, David, Henriette), sa
veuve, née le 28 mai 1773 à Saint-Antonin
(Tarn-et-Garonne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/241, doss. 5061 P2 (1853) et
BB/25/247, doss. 5221 P2 (1854).
LHOSTE (Claude, Denis, Martin).
22/07/1763, Meaux (Seine-et-Marne).
Président. Lieu : Meaux (Seine-et-Marne).
BB/25/120, doss. 1822 P2 (1829).
LHOYER (Jacqueline, Suzanne, Anne,
Thérèse), nom figurant dans la notice :
DEBERT (Marin ou Marius).
LHUILLIER (Claude, Dominique).
26/08/1755, Rupt (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Scey-sur-Saône (HauteSaône).
BB/25/275, doss. 2271 P2 (1832).
LIBOREL (Guillaume, François, Joseph).
Né vers 1740 (vers), Saint-Omer (Pas-deCalais).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/36, doss. 275 P (1815).
LICENT (Narcisse, Eugène).
18/09/1747.
Juge de paix. Lieu : Rumigny (Ardennes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BONNOMET (Jeanne, Charlotte), sa veuve,
née le 13 août 1779 à Liart (Ardennes). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/83, doss. 924 P2 (1824), et BB/25/109,
doss. 1558 P2 (1828).
LIDONNE.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/30, doss. 27 P (1814).
LIEBAULT (Jean, Joseph).
16/07/1774, Faulquemont (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Faulquemont (Moselle).
BB/25/173, doss. 3204 P2 (1839).
LIEBAULT (Nicolas, Antoine).
11/03/1746, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Faulquemont (Moselle).
BB/25/249, doss. 41 P2 (1818).
LIÈGE d'IRAY (Joseph).
13/11/1783, Châtellerault (Vienne).
Président à la cour. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RENAULT-LAPAGERIE (Virginie), sa veuve,
née le 22 juin 1797 à Luché (Deux-Sèvres).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/206, doss. 4105 P2 (1848) et
BB/25/246, doss. 5216 P2 (1854).
LIENART (Antoine, Marie, Rodolphe).
28/01/1748, Montdidier (Somme).
Juge. Lieu : Montdidier (Somme).
BB/25/107, doss. 1505 P2 (1827).
219
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LIEUTAUD.
Procureur du roi. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/43, doss. 569 P (1816).
LIEUTAUD (Augustin, Joseph).
26/09/1788, Velaux (Bouches-du-Rhône).
Juge de paix. Lieu : Berre (Bouches-duRhône).
BB/25/213, doss. 4272 P2 (1848).
LIEUTAUD (François, Victor).
11/07/1788, Saint-Tropez (Var).
Juge de paix. Lieu : Digne (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/221, doss. 4492 P2 (1850).
LIEUTAUD (Jean, Baptiste).
06/10/1777, Velaux (Bouches-du-Rhône).
Juge de paix. Lieu : Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/280, doss. 3708 P2 (1844).
LIGARDES (Louis).
06/01/1783, Condom (Gers).
Juge. Lieu : Condom (Gers).
VBB/25/244, doss. 5148 P2 (1853.
LIGER (Alexandre, Louis).
Juge. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : LIGER (Perrine, Anne), sa veuve.
BB/25/266, doss. 1253 P2 (1826).
LIGER (Perrine, Anne), nom figurant dans la
notice : LIGER (Alexandre, Louis).
LIGER de VERDIGNY (Pierre, Paul, Marie).
08/01/1754, Châtillon-sur-Loire (Loiret).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/117, doss. 1767 P2 (1829).
LIGNEL (Madeleine, Perrine), nom figurant
dans la notice : CHAUVIN (Jean).
LIGNEREUX, nom figurant dans la notice :
GRISART (Gérard, François).
LIMOGE (Jean, Marie, Alexandre).
16/10/1797, Paris.
Sous-chef à la division de la comptabilité au
ministère de la justice.
BB/25/141, doss. 2399 P2 (1832).
LIMONAS (Jacques, Adrien, Auguste).
30/06/1740, Troyes (Aube).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/36, doss. 303 P (1815).
LIMPERANI (Basile).
14/11/1800, Penta (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Vescovato (Haute-Corse).
BB/25/223, doss. 4536 P2 (1850).
220
LINATIER-DUGAUGUER (François, Louis).
20/02/1765, Montreuil-Bellay (Maine-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Montreuil-Bellay (Maineet-Loire).
BB/25/92, doss. 1138 P2 (1825).
LINDET.
Juge de paix. Lieu : Paris.
Ayant-droit : DOBUISSAC (Marie,
Magdeleine), sa veuve.
BB/25/34, doss. 179 P (1814).
LION (Bernard, François).
Juge. Lieu : Montmédy (Meuse).
Ayant-droit : PREVOST (Marie, Joseph), sa
veuve, née vers 1756 au Luxembourg.
BB/25/51/10, doss. 1266 P (1817).
LION (Marie, Jérôme, Joseph).
Conseiller. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PRUVOST (Védastine, Geneviève, Élisabeth),
sa veuve, née le 15 septembre 1773 à Hesdin
(Pas-de-Calais).
BB/25/49, doss. 784 P (1816) et BB/25/51/6,
doss. 1087 P (1816).
LIONS (François).
18/06/1730, Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Président. Lieu : Barcelonnette (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/51/2, doss. 912 P (1816).
LIONS (Louise, Catherine, Joséphine), nom
figurant dans la notice : GARIDEL (Jean, Paul
de).
LIOTARD (Charles, Laurent, Joseph).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/278, doss. 2890 P2 (1836).
LITAIZE (Sébastien).
06/10/1750, Raon-l'Étape (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Raon-l'Étape (Vosges).
BB/25/82, doss. 897 P2 (1824).
LIZOT (Louis, Jean).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : SAILLARD (Marie, Magdeleine),
sa veuve, née le 20 décembre 1776 à L'Aigle
(Orne).
BB/25/93, doss. 1171 P2 (1825).
LOBBE (Marie, Angélique, Constance), nom
figurant dans la notice : MARCHANT
(Florent, Désiré, Urbain).
220
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LOBEYRAC (Claude, Antoine, Dominique,
Nicolas).
08/11/1765, Le Puy (Haute-Loire).
Président. Lieu : Le Puy (Haute-Loire).
BB/25/146, doss. 2535 P2 (1833).
LODEVE.
Juge. Lieu : Dax (Landes).
BB/25/272, doss. 1989 P2 (1831).
LODIN-LALAIRE (Gilles, Anne).
Président. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : BODIN (Suzanne, Jeanne,
Françoise, Marguerite), sa veuve, née le 20
février 1766 à Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/72, doss. 657 P2 (1822).
LOLIÈRE (Bernard).
09/01/1758, Saint-Amans (Tarn-et-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Beauville (Lot-etGaronne).
BB/25/135, doss. 2231 P2 (1831).
LOLIVREL (Pierre, Louis).
29/08/1773, Paris.
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HERVIEUX (Geneviève, Françoise), sa veuve,
née le 2 janvier 1774 à Paris. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/156, doss. 2760 P2 (1835), et
BB/25/197, doss. 3819 P2 (1845).
LOMBARD (Edmée), nom figurant dans la
notice : BOUCHARD (Henry).
LOMBARD (Joseph).
07/04/1768, Beuil (Alpes-Maritimes).
Substitut. Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
BB/25/48, doss. 756 P (1816).
LOMBARD (Joseph, François, Xavier).
02/12/1768, Tarascon (Bouches-du-Rhône).
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
BB/25/232, doss. 4808 P2 (1852).
LOMBARD (Pierre).
17/03/1765, Lagrand (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : Orpierre (Hautes-Alpes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAIGRE (Louise), sa veuve, née le 12 mai
1775 à Orpierre (Hautes-Alpes). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/77, doss. 795 P2 (1824), et BB/25/181,
doss. 3389 P2 (1841).
221
LOMBILLON (Joseph, Charles de).
11/01/1769, Deuxville (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MANGAY (Marguerite, Euphémie), sa veuve,
née le 3 mars 1808 à Rocroi (Ardennes). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/184, doss. 3487 P2 (1842) et
BB/25/188, doss. 3591 P2 (1843).
LOMPRE, voir PROVANSAL de LOMPRE
(Joseph).
LOMPRÉ, voir PROVENSAL de LOMPRÉ
(Joseph).
LOMPREY, voir LAINE-LOMPREY
(Thomas, Pierre).
LONDIOS (Jacob).
17/11/1747, Montauban (Haute-Garonne).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/51/5, doss. 1066 P (1816).
LONG (Joseph, Marie).
01/11/1782, Passy (Haute-Savoie).
Homme de peine au ministère de la justice.
BB/25/193, doss. 3733 P2 (1844).
LONG (Louis).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
BB/25/250, doss. 123 P2 (1818).
LONGA, voir VERNEUIL-LONGA (Pierre).
LONGCHAMP (Jean, Pierre).
17/10/1767, Faverney (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Charolles (Saône-et-Loire).
BB/25/216, doss. 4354 P2 (1849).
LONGIS (Anne, Dauphine, Antoine), nom
figurant dans la notice : DARLUC (Honoré,
François).
LONGPRES, nom figurant dans la notice :
VIDALENE.
LONGRAYE, voir L'ECLUSE-LONGRAYE
(Charles, Michel, Jacques).
LONGUINIÈRE, voir MORIN de
LONGUINIÈRE (Jean, Baptiste).
LONJON (Marie, Thérèse), nom figurant dans
la notice : ARGENCE (Jean, Marie, Honoré,
Laurent).
221
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LOQUET (Jacques).
Juge. Lieu : Barbezieux (Charente).
Ayant-droit : PAILLHOU (Sophie), sa veuve,
née le 17 septembre 1803 à Barbezieux
(Charente).
BB/25/200, doss. 3928 P2 (1846).
LORAIN (Charles, Joseph).
Juge. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/269, doss. 1734 P2 (1829).
LORENTZ (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : DREHER (Jacques).
LORIER (Louis).
07/07/1786, Beaufort (Maine-et-Loire).
Président. Lieu : Baugé (Maine-et-Loire).
BB/25/183, doss. 3446 P2 (1842).
LORIN (François, Clair, Claude, Henri).
07/01/1787, Louhans (Saône-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/217, doss. 4378 P2 (1849).
LORIN (Françoise, Perrine), nom figurant dans
la notice : LEMOINE de LA GIRAUDAIS
(Joseph, Marie, Denis).
LORIN (René).
22/03/1750, Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Juge. Lieu : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
BB/25/47, doss. 709 P (1816).
LORIN DU BOILLE (Victor).
25/07/1787, La Ferté-Bernard (Sarthe).
Président. Lieu : Mamers (Sarthe).
BB/25/226, doss. 4641 P2 (1850).
LORIOL.
Juge. Lieu : Vienne (Isère).
BB/25/262, doss. 896 P2 (1824).
LORIOL (Anne), nom figurant dans la notice :
GOGUYER-DESCHAUMES (Pierre,
Joseph).
LORNOT (Marie, Marthe), nom figurant dans
la notice : BONNE (Pierre, Claude).
LORRAIN (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : BOUQUET (Pierre).
LOTTIN (Cosme, François, Joseph).
08/10/1744, Gamaches (Somme).
Juge de paix. Lieu : Gamaches (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEFEBVRE (Marie, Véronique), sa veuve.
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/55, doss. 74 P2 (1817), et BB/25/266,
doss. 1330 P2 (1826).
222
LOUAULT (Jacques, Marie).
Premier huissier au parlement de Paris.
BB/25/49, doss. 816 P (1816).
LOUBERS (Raymond, Marie, Louis).
23/08/1754, Toulouse (Haute-Garonne).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/48, doss. 740 P (1816).
LOUBOEY (Jacques).
06/02/1781, Bouillon (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Arzacq (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/214, doss. 4293 P2 (1849).
LOUET (Nicolas).
31/10/1760, Chaumont (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Bar-sur-Aube (Aube).
BB/25/149, doss. 2592 P2 (1834).
LOUIS (François).
19/10/1756.
Juge de paix. Lieu : Verny (Moselle).
BB/25/40, doss. 446 P (1815).
LOUIS (Gabriel).
24/09/1743, Neufchâtel (Aisne).
Président. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/115, doss. 1697 P2 (1828).
LOUIS (Jean, François).
23/10/1759, Ley (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Lunéville (auj. Meurthe-etMoselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HARDOUIN (Michelle), sa veuve, née le 2
novembre 1764 à Saumur (Maine-et-Loire).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/173, doss. 3213 P2 (1839), et
BB/25/194, doss. 3747 P2 (1844).
LOUISET (Pierre, Maurice).
16/12/1740, Marnay (Haute-Saône).
Juge. Lieu : Saint-Hippolyte (Doubs).
BB/25/51/10, doss. 1252 P (1817).
LOURADOUR (Joseph).
20/10/1766, Laroche-près-Feyt (Corrèze).
Juge de paix. Lieu : Eygurande (Corrèze).
BB/25/199, doss. 3911 P2 (1846).
222
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LOUSSAULT (Joseph, Marie).
09/03/1756, Morlaix (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Saint-Nicolas-du-Pélem
(Côtes-d'Armor).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RAOUL (Marie, Joseph), sa veuve, née le 25
mars 1755 à Bothoa (Côtes-d’Armor). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/170, doss. 3120 P2 (1839), et
BB/25/181, doss. 3408 P2 (1841).
LOUSSERT (Antoine).
Juge. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
Ayant-droit : BERAUD de CHARBIAC
(Marie, Anne), sa veuve.
BB/25/50, doss. 853 P (1816).
LOUSTEAU-LAMOTHE (Martial).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : ANTOINE (Anne), sa veuve, née
le 18 juin 1769 à Baron (Gironde).
BB/25/69, doss. 557 P2 (1821).
LOUTRAYE, voir MALHERBE de
LOUTRAYE (Joseph, Anne, Robert).
LOUTRE (Anne, Françoise), nom figurant dans
la notice : COURTIOU (Jean, Claude).
LOUVEAU (Joseph, Pierre).
08/04/1748, Cossé-le-Vivien (Mayenne).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/35, doss. 224 P (1814).
LOUVEL de VALROGER (Nicolas, Louis).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : MARIETTE (Marie, Jeanne,
Charlotte, Scholastique), sa veuve.
BB/25/256, doss. 448 P2 (1821).
LOUVOT (Claude, Étienne, Joseph).
07/08/1750.
Premier président. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/51/8, doss. 1162 P (1817).
LOYAC ( Adèle, Joséphine, Henriette), nom
figurant dans la notice : FERRIÈRE (Jean).
LOYAULTÉ (Rémy, François).
01/10/1753, Saint-Maurice-sur-Vingeanne
(Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Langres (Haute-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
TRESSE (Catherine, Marguerite), sa veuve,
née le 29 avril 1764 à Langres (Haute-Marne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/156, doss. 2763 P2 (1835).
223
LOYER (François).
09/12/1754, Piney (Aube).
Juge. Lieu : Arcis-sur-Aube (Aube).
BB/25/47, doss. 724 P (1816).
LOYRÉ (François, Claude).
23/08/1755, Orléans (Loiret).
Président à la cour. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/120, doss. 1815 P2 (1819).
LOYS de MARIGNY (Jean, Laurent, Jérôme).
29/06/1769, Montpellier (Hérault).
Juge. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/149, doss. 2604 P2 (1834).
LOYS de MARIGNY (Jean, Laurent, Jérôme
de).
Juge. Lieu : Montpellier (Hérault).
Ayant-droit : ROSSÉE (Scholastique, Marie,
Françoise), sa veuve, née le 2 mars 1774 à
Belfort (Territoire-de-Belfort).
BB/25/178, doss. 3327 P2 (1841).
LOYSEAU (Anne, Marie, Élisabeth), nom
figurant dans la notice : DESGRANGES (Jean,
Marie, Lili).
LOYSEL.
Né vers 1751.
Président. Lieu : Fougères (Ille-et-Vilaine).
BB/25/51/4, doss. 1006 P (1816).
LOYSON (Catherine, Françoise, Élisabeth),
nom figurant dans la notice : LOYSON (Jean,
Charles).
LOYSON (Jean, Charles).
Avocat général. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : LOYSON (Catherine, Françoise,
Élisabeth), sa veuve, née le 9 mars 1769 à
Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/36, doss. 269 P (1815).
LOZACH (Charles, François).
19/08/1757, Châteauneuf-du-Faou (Finistère).
Procureur du roi. Lieu : Lorient (Morbihan).
BB/25/122, doss. 1866 P2 (1830).
LOZ de BEAUCOURS (Hippolyte, Louis,
Marie).
25/07/1746, Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/67, doss. 509 P2 (1821).
LUBRIAT, voir VALLET de LUBRIAT
(Michel, François).
LUCAS de BOURGEREL (Joseph, Marie,
Prudent).
04/08/1762, Rochefort (Morbihan).
Procureur général. Lieu : Vannes (Morbihan).
BB/25/51/1, doss. 889 P (1816).
223
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
LUCAS de LA MARRE AUX OURS
(Jacques, Claude).
10/01/1738, Thevray (Eure).
Juge de paix. Lieu : Beaumont-le-Roger (Eure).
BB/25/38, doss. 373 P (1815).
LUCCIONI.
Juge de paix. Lieu : Piedicorte (Haute-Corse).
BB/25/281, doss. 4056 P2 (1848).
LUCCIONI (Antoine).
Greffier de justice de paix. Lieu : Bonifacio
(Corse-du-Sud).
Ayant-droit : VARSI (Marie, Jeanne), sa veuve.
BB/25/268, doss. 1565 P2 (1828).
LUCE (Thérèse, Albertine), nom figurant dans
la notice : DELAMETHERIE (Louis).
LULÉ-DEJARDIN (Charles, Lubin).
25/03/1766, Paris.
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/192, doss. 3690 P2 (1844).
LUNARET (Jean, Mathieu, Aphrodise,
François, Xavier).
13/01/1781, Béziers (Hérault).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BELMOND (Rose), sa veuve, née le 26
novembre 1794 à Montpellier (Hérault). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/236, doss. 4906 P2 (1852) et
BB/25/248, doss. 5276 P2 (1854).
LUQUEL (Henry).
09/11/1752.
Juge. Lieu : Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
BB/25/43, doss. 605 P (1816).
LUSSAC, voir FAYOLLE-LUSSAC (Jean,
Baptiste).
LUSSAC, voir GAY-LUSSAC (Pierre).
LUSSIEZ (Alexandre, Ernest, Eustache).
31/12/1786, Cambrai (Nord).
Procureur du roi. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/97, doss. 1270 P2 (1826).
LUSSIGNY (Jean, Philippe, Joseph).
Procureur du roi. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
Ayant-droit : BEILLE (Amable, Bernardine),
sa veuve, née le 31 décembre 1800 à ClermontFerrand (Puy-de-Dôme).
BB/25/280, doss. 3856 P2 (1846).
224
LUSSY (Auguste, Charles, Bernard, François,
Xavier de).
18/11/1784, Maubourguet (Hautes-Pyrénées).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/241, doss. 5066 P2 (1853).
LUTHER (Louis, Xavier).
21/08/1757, Saverne (Bas-Rhin).
Juge. Lieu : Saverne (Bas-Rhin).
BB/25/166, doss. 3001 P2 (1837).
LUTTON (Étienne).
22/06/1754, Orléans (Loiret).
Juge. Lieu : Paimboeuf (Loire-Atlantique).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOISAN (Marie), sa veuve, née le 1er
novembre 1861 à Corsept (Loire-Atlantique).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/51/10, doss. 1249 P (1817), et
BB/25/122, doss. 1885 P2 (1830).
LUYT (Antoine).
06/11/1760, Sens (Yonne).
Juge. Lieu : Sens (Yonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BATBEDAT (Rosalie, Jeanne), sa veuve, née
le 14 mars 1766 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/145, doss. 2497 P2 (1833) et
BB/25/157, doss. 2782 P2 (1835).
LUYTON, voir THIERIET de LUYTON
(Charles, François, Xavier).
M
MABILLE (Jean, Jacques).
24/02/1756, Paris.
Juge. Lieu : Toulon (Var).
BB/25/43, doss. 577 P (1816).
MABIRE (Marie, Catherine, Julie), nom
figurant dans la notice : GIRAUD de LA
TOURAILLE (Antoine, François).
MABREUIL, voir MATHIS de MABREUIL
(Hyacinthe).
MACAREL (Louis, Augustin).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
Ayant-droit : GIROUARD (Louise, Catherine),
sa veuve, née vers 1756 à Chartres (Eure-etLoir).
BB/25/31, doss. 39 P (1814).
224
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MACHART (Edme, Firmin, Auguste).
27/09/1776, Amiens (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GRANDIN (Marie, Thérèse, Victoire), sa
veuve, née le 6 octobre 1783 à Amiens
(Somme). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/233, doss. 4833 P2 (1852) et
BB/25/245, doss. 5174 P2 (1853).
225
MAGAUD d'AUBUSSON (Dominique,
Marie).
04/02/1798, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Vice-président. Lieu : Clermont-Ferrand (Puyde-Dôme).
BB/25/193, doss. 3726 P2 (1844).
MACQUART-FOREST (Victor, Marie).
02/12/1775, Saint-Jean-aux-Bois (Ardennes).
Juge de paix. Lieu : Chaumont (Ardennes).
BB/25/211, doss. 4234 P2 (1848).
MAGDELEINE (Antoine, Charles, François,
Joseph).
12/05/1765, Dole (Jura).
Juge de paix. Lieu : Questembert (Morbihan).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LAFFORGUE (Jeanne, Olive), sa veuve, née le
10 février 1775 à Brest (Finistère). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/189, doss. 3630 P2 (1843) et
BB/25/193, doss. 3714 P2 (1844).
MADIER de MONTJAU (Joseph, Paulin).
12/02/1785, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/205, doss. 4071 P2 (1848).
MAGDELEINE (Claude, Joseph, Ferdinand).
08/07/1780, Dole (Jura).
Procureur du roi. Lieu : Dole (Jura).
BB/25/189, doss. 3625 P2 (1843).
MADIER de MONTJAU (Noël, Joseph).
16/03/1755, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JULLIEN (Catherine, Agathe), sa veuve, née le
2 juin 1757 à Saint-Nazaire-le-Désert (Drôme).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/118, doss. 1775 P2 (1829) et
BB/25/148, doss. 2585 P2 (1834).
MAGE (Thomas).
Vice-président. Lieu : Périgueux (Dordogne).
Ayant-droit : ROUBENE-DUMEYNOT
(Julie), sa veuve, née le 26 septembre 1766 à
Trélissac (Dordogne).
BB/25/200, doss. 3935 P2 (1847).
MACHELARD (Marie, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : LE SEVRE (Jean).
MADIEU (Antoine, Amable).
18/11/1766, Thiers (Puy-de-Dôme).
Procureur du roi. Lieu : Thiers (Puy-de-Dôme).
BB/25/136, doss. 2259 P2 (1831).
MAFFRE (Antoine).
18/12/1747, Château-du-Loir (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/257, doss. 538 P2 (1821).
MAFFRÉ (Bernard).
02/11/1762, Pampelonne (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Pampelonne (Tarn).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOYER (Agnès, Foi, Rosalie), sa veuve, née le
21 janvier 1783 à Albi (Tarn). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/148, doss. 2572 P2 (1834) et
BB/25/165, doss. 2989 P2 (1837).
MAGNAN (François, Joseph de).
07/04/1781, Les Mées (Alpes-de-HauteProvence).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/234, doss. 4867 P2 (1852).
MAGNAN-DUCLAUX (Pierre, Antoine).
07/05/1763, La Motte-Chalancon (Drôme).
Juge de paix. Lieu : La Motte-Chalancon
(Drôme).
BB/25/262, doss. 944 P2 (1824).
MAGNIER (Adrien).
27/11/1743, Lignières-Châtelain (Somme).
Juge de paix. Lieu : Poix (Somme).
BB/25/45, doss. 660 P (1816).
MAGNIER (Marie, Catherine, Joseph), nom
figurant dans la notice : LEGAY (Louis,
Joseph).
MAGNITOT, voir LERAT-MAGNITOT
(Jean, Baptiste, Paul).
MAGON-SAINT-ELIER.
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/44, doss. 617 P (1816).
225
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MAGOUET-MONTDESORMES (François).
14/02/1742, Bouée (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Savenay (Loire-Atlantique).
BB/25/250, doss. 160 P2 (1818).
MAHE de VILLENEUVE.
Auditeur au conseil d'État.
BB/25/257, doss. 522 P2 (1821).
MAHÉ de VILLENEUVE (Marie, Anne), nom
figurant dans la notice : LEFEBVRIER
(François, Anne, Joseph).
MAHEUST (Marie, Françoise, Louise), nom
figurant dans la notice : PHILIPPEDELLEVILLE (Jean, François).
MAHIEUX (Pierre, François).
19/08/1752, Essuiles (Oise).
Juge de paix. Lieu : Saint-Just-en-Chaussée
(Oise).
BB/25/54, doss. 39 P2 (1817).
MAHOU (Pierre, Gustave).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Paris.
BB/25/281, doss. 4109 P2 (1848).
MAIGNIEN (Marie, Josèphe), nom figurant
dans la notice : MICHEL (Claude, Étienne).
MAIGNOL (Jacques).
20/08/1780, Artonne (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/237, doss. 4949 P2 (1852).
MAIGRE (Henriette), nom figurant dans la
notice : MOUGINS de ROQUEFORT
(Antoine, Boniface, Charles).
MAIGRE (Louise), nom figurant dans la
notice : LOMBARD (Pierre).
MAIGRET.
Garçon de bureau au ministère de la justice.
BB/25/276, doss. 2447 P2 (1832).
MAIGROT (Adriain, Joseph, Jean, Baptiste).
10/11/1774, Poligny (Jura).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/167, doss. 3048 P2 (1838).
MAIGROT (Jeanne, Louise, Victoire), nom
figurant dans la notice : BIZARD (Maurice,
Auguste).
MAILHES (Pierre).
Juge. Lieu : Mauriac (Cantal).
Ayant-droit : ROBERT (Jeanne), sa veuve, née
le 9 janvier 1795 à Mauriac (Cantal).
BB/25/211, doss. 4242 P2 (1848).
226
MAILHO (Jean, Pierre).
15/01/1757, Tilhouse (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Castelnau-Rivière-Basse
(Hautes-Pyrénées).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RAMONANÉ (Marie), sa veuve, née le 2
octobre 1765 à Bayonne (PyrénéesAtlantiques). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/166, doss. 3010 P2 (1837), et
BB/25/217, doss. 4377 P2 (1849).
MAILLANE, voir DURAND-MAILLANE
(Pierre, Toussaint).
MAILLARD (Marie, Françoise), nom figurant
dans la notice : ASSELIN (Pierre, Auguste).
MAILLARD-CHAMBURE (Charles,
François, Bonaventure).
14/07/1768, Semur (Côte-d’Or).
Juge. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LABBÉ (Marie, Madeleine), sa veuve, née le
19 septembre 1774 à Semur (Côte-d’Or).
BB/25/225, doss. 4609 P2 (1850) et
BB/25/243, doss. 5120 P2 (1853).
MAILLARD de JULLY (Joseph, Claude).
10/01/1751, Boynes (Loiret).
Juge. Lieu : Nevers (Nièvre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DOUMIC (Antoinette, Hyacinthe), sa veuve,
née le 13 juillet 1778 à Nevers (Nièvre). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/165, doss. 2996 P2 (1837) et
BB/25/175, doss. 3275 P2 (1840).
MAILLEFER (Charles, Timothée).
24/01/1757, Longuyon (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Charleville (Ardennes).
BB/25/255, doss. 396 P2 (1820).
MAILLET (Anne, Madeleine), nom figurant
dans la notice : ITHIER (François).
MAILLET (Catherine, Henriette), nom figurant
dans la notice : DESCORDES (Pierre, Jean,
Baptiste).
MAILLET (Jean, Laurent).
14/11/1744, Altroff (Moselle).
Juge. Lieu : Rambouillet (Yvelines).
BB/25/255, doss. 375 P2 (1820).
MAILLIARD (Alexandre, Victor).
10/07/1774, Vertus (Marne).
Juge de paix. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/213, doss. 4274 P2 (1848).
226
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
227
MAILLIER (Antoine, Eugène de).
06/10/1783.
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Deux dossiers. 1. (1830) : directeur des affaires
civiles au ministère de la justice. 2. (1853) :
conseiller à Metz (Moselle).
BB/25/271, doss. 1910 P2 (1830) et
BB/25/245, doss. 5178 P2 (1853).
MAILLOT (Claude, Pierre).
22/10/1744, Toul (Meurthe-et-Moselle).
Procureur du roi. Lieu : Toul (Meurthe-etMoselle).
BB/25/49, doss. 801 P (1816).
227
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MAILLOT (Pierre, Edme, Gabriel).
08/04/1765, Avallon (Yonne).
Juge. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MILLOT (Marie, Rose), sa veuve, née le 25
mars 1776 à Fulvy (Yonne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/140, doss. 2363 P2 (1832) et
BB/25/147, doss. 2550 P2 (1833).
MAILLY (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : TURRAULT (François, Jean).
MAINDRON (Louis, Charles).
02/07/1768, Châtillon (Deux-Sèvres).
Juge de paix. Lieu : Châtillon (Deux-Sèvres).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HERVOUET (Marie, Adélaïde), sa veuve, née
le 15 août 1774 à Poitiers (Vienne). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/138, doss. 2325 P2 (1832) et
BB/25/177, doss. 3294 P2 (1840).
MAIRE (Jacques, Sébastien).
22/01/1783, Barr (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Sélestat (Bas-Rhin).
BB/25/235, doss. 4887 P2 (1852).
MAIRE (Joseph, François).
31/03/1780, Neufchâteau (Vosges).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/271, doss. 1943 P2 (1830).
MAIRE (Pierre, Xavier, Thérèse).
05/11/1761, Pontarlier (Doubs).
Président. Lieu : Pontarlier (Doubs).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THARIN (Jeanne, Françoise, Éléonore), sa
veuve, née le 2 mai 1777 à Besançon (Doubs).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/124, doss. 1919 P2 (1830), et
BB/25/186, doss. 3547 P2 (1843).
MAIRESSE (Ferdinand, Ernest).
29/10/1758, Boulay (Moselle).
Juge. Lieu : Thionville (Moselle).
BB/25/146, doss. 2534 P2 (1833).
MAISON (Jean, Baptiste, Pascal).
06/10/1748, Tonnerre (Yonne).
Juge. Lieu : Tonnerre (Yonne).
BB/25/146, doss. 2532 P2 (1833).
MAISON, voir PELERIN-MAISON (Étienne,
Augustin).
228
MAISONNEUFVE de LACOSTE
(Barthélemy).
31/08/1752, Égletons (Corrèze).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/51/7, doss. 1134 P (1816).
MAISONNEUVE (Jean, Antoine).
01/04/1763, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf-du-Faou
(Finistère).
BB/25/221, doss. 4497 P2 (1850).
MAISONNEUVE (Jean, François).
25/10/1748, Rochefort (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : Malines (Deux-Nèthes, auj.
Belgique).
Deux dossiers. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/37, doss. 359 P (1815), et BB/25/264,
doss. 3 P3 (1825).
MAISONNEUVE, voir DELESPARDA de
MAISONNEUVE.
MAJAULT (Louise, Laurence), nom figurant
dans la notice : DURIEZ (Louis, Joseph).
MAJAULT, voir DURIEZ-MAJAULT
(Louis, Joseph).
MAJOR, nom figurant dans la notice :
LAHARY (Jacques, Thomas).
MALABION (Abel).
21/02/1748, Puylaurens (Tarn).
Juge. Lieu : Lavaur (Tarn).
BB/25/114, doss. 1664 P2 (1828).
MALAFOSSE (Jeanne, Marie, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : BONICEL de
L'HERMET (Jean, Louis, Auguste).
MALAFOSSE (Rose, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : THEAULON (Antoine).
MALARDEAU (Pierre).
27/01/1762, Le Menoux (Indre).
Juge de paix. Lieu : Éguzon (Indre).
BB/25/175, doss. 3249 P2 (1840).
MALARTIC.
Dossier déplacé.
BB/25/264, doss. 1093 P2 (1825).
MALARTIC (Jean, Baptiste, Anne).
24/06/1750, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/90, doss. 1093 P2 (1825).
228
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
229
MALE (Jean, Joseph).
19/03/1754, Besançon (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Le Russey (Doubs).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PLESSY (Jeanne, Claude), sa veuve, née le 3
septembre 1757 à Besançon (Doubs). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/51/7, doss. 1112 P (1816), et BB/25/90,
doss. 1098 P2 (1825).
MALGORN (Louis, François).
13/03/1769, Ile-d'Ouessant (Finistère).
Juge de paix. Lieu : Ile-d'Ouessant (Finistère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERTHELÉ (Marie, Claire), sa veuve, née le
15 juin 1792 à Ile-d'Ouessant (Finistère). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/190, doss. 3657 P2 (1844) et
BB/25/234, doss. 4847 P2 (1852).
MALEGUE (François, Antoine, Onuphre,
Janvier).
19/09/1764, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Juge. Lieu : Prades (Pyrénées-Orientales).
BB/25/136, doss. 2255 P2 (1831).
MALHERBE (Charles, Louis de).
Juge de paix. Lieu : Concarneau (Finistère).
Ayant-droit : LEBARON (Marie, Louise), sa
veuve, née le 9 mai 1756 à Lisieux (Calvados).
BB/25/95, doss. 1217 P2 (1826).
MALESCOT (Pierre, Marie).
Né vers 1765.
Greffier au tribunal de commerce. Lieu : Les
Sables d'Olonne (Vendée).
BB/25/32, doss. 76 P (1814).
MALHERBE d'AMANVILLE (Jacques,
Philippe, Jean de).
21/04/1752, Saint-Aubin (Calvados).
Président. Lieu : Argentan (Orne).
BB/25/139, doss. 2351 P2 (1832).
MALET.
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/263, doss. 991 P2 (1824).
MALHERBE de LOUTRAYE (Joseph, Anne,
Robert).
20/10/1758, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Président à la cour. Lieu : Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/43, doss. 575 P (1816).
MALET (Jean, Baptiste, Louis).
07/05/1782, Foissac (Aveyron).
Juge de paix. Lieu : Asprières (Aveyron).
BB/25/223, doss. 4541 P2 (1850).
MALET (Théophile, Annet).
Greffier de justice de paix. Lieu : Galan
(Hautes-Pyrénées).
BB/25/252, doss. 232 P2 (1819).
MALEVAL (Jacques).
08/03/1766, Villeneuve-de-Berg (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Privas (Ardèche).
BB/25/133, doss. 2185 P2 (1831).
MALFILLATRE (Augustine), nom figurant
dans la notice : DOBIGNIE (Hippolyte).
MALGANE, voir GERBAUD-MALGANE
(Gilles, Étienne).
MALGONTIER (Jean, Paul, Claude), nom
figurant dans la notice : MALGONTIER
(Jean, Paul, Étienne).
MALGONTIER (Jean, Paul, Étienne).
17/12/1750, Tournon (Ardèche).
Juge. Lieu : Tournon (Ardèche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MALGONTIER (Jean, Paul, Claude), son fils,
né le 21 juin 1789.
BB/25/104, doss. 1428 P2 (1827) et
BB/25/111, doss. 1608 P2 (1828).
MALHERBE DU GUÉMAUD (Joseph,
François, René).
11/01/1771, Vannes (Morbihan).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (Cher).
BB/25/133, doss. 2182 P2 (1831).
MALIX, nom figurant dans la notice : ROUX
(Philibert).
MALLARD (Noël, Gilles).
22/01/1769, Plesder (Ille-et-Vilaine).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf (Ille-etVilaine).
BB/25/188, doss. 3602 P2 (1843).
MALLEBAY de MOULINNEUF (Marie),
nom figurant dans la notice : BACHELERIE
(Guillaume, Michel).
MALLEIN (Charles, Joseph, Romain).
18/09/1753, Grenoble (Isère).
(1). procureur du roi. Lieu : Grenoble (Isère).
(2). président. Lieu : Grenoble (Isère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PRIÉ (Marguerite, Antoinette, Julie), sa veuve,
née le 5 décembre 1764 à Grenoble (Isère).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/67, doss. 510 P2 (1821), et BB/25/163,
doss. 2935 P2 (1837).
229
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MALLEIN (Jean, Baptiste, Abraham).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
Ayant-droit : PASCAL (Marie, Louise, Julie),
sa veuve, née le 9 décembre 1754 à Grenoble
(Isère).
BB/25/42, doss. 562 P (1816).
MALLELOY, voir ROLLAND de
MALLELOY (Sigisbert, Antoine, Louis,
Joseph).
MALLENON (Marie, Eustache), nom figurant
dans la notice : PHILIPPES de LA
MARNIÈRE (Daniel, François).
MALLERET.
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/43, doss. 572 P (1816).
MALLET (François-de-Paule).
17/03/1759, Brie-Comte-Robert (Seine-etMarne).
Substitut. Lieu : Paris.
BB/25/101, doss. 1352 P2 (1827).
230
MALPEL (Athanase, Joseph, Marie, Alpinien).
11/04/1762, Villemur (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Castelnau-de-Montmiral
(Tarn).
BB/25/175, doss. 3289 P2 (1840).
MALPEL (Joseph, Marie, Alpinien).
Juge de paix. Lieu : Montmirail (Tarn).
BB/25/281, doss. 4149 P2 (1848).
MALRIAT (Pierre, Nicolas).
01/08/1746, Badonviller (Meurthe-et-Moselle).
Assesseur à la cour prévôtale de. Lieu : Nancy
(Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/32, doss. 85 P (1814).
MALVIN (Claudine, Julie), nom figurant dans
la notice : LEGOUBE (Jean, Charles, Marie).
MANDEGOU de LAVIGERIE (Antoine).
Né vers 1748.
Président. Lieu : Sarlat (Dordogne).
BB/25/43, doss. 601 P (1811).
MANDEGOU-LABROUSSE (Pierre).
07/01/1759, Solignac (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Carlux (Dordogne).
BB/25/268, doss. 1593 P2 (1828).
MALLET (Jean, Louis).
23/10/1786, Paris.
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DESPLANTES (Antoinette), sa veuve, née le 4
avril 1791 à Lyon (Rhône). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/157, doss. 2799 P2 (1836), et
BB/25/245, doss. 5152 P2 (1853).
MANDEL (Sébastien, François).
29/01/1760, Vic (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/101, doss. 1360 P2 (1827).
MALLEVAL (Jean).
28/05/1743, Nozières (Ardèche).
Juge. Lieu : Montélimar (Drôme).
BB/25/68, doss. 544 P2 (1821).
MANDET (Antoine).
02/10/1782, Riom (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/242, doss. 5081 P2 (1853).
MALLYE (Pierre).
07/02/1781, Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
BB/25/236, doss. 4922 P2 (1852).
MANDINE (François, Michel).
28/09/1765, Fageret (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Saint-André (Alpes -deHaute-Provence).
BB/25/187, doss. 3570 P2 (1843).
MALOT (Louis, Noël).
12/02/1767, Paris.
Juge. Lieu : Abbeville (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CRETON (Adélaïde, Madeleine), sa veuve, née
le 29 décembre 1773 à Paris. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/168, doss. 3056 P2 (1838) et
BB/25/172, doss. 3183 P2 (1839).
MALOT (Marc, Antoine, Lazare).
01/09/1751, Avallon (Yonne).
Procureur du roi. Lieu : Avallon (Yonne).
BB/25/252, doss. 248 P2 (1819).
MANDOSSE de NÉVREZÉ (Antoine,
Marien).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : NÉVREZÉ (Marie, Anne,
Thérèse de), sa veuve, née le 12 avril 1768 à
Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/162, doss. 2923 P2 (1837).
MANEL (Jean).
Juge. Lieu : Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Ayant-droit : CARTERON (Marie), sa veuve,
née le 12 mars 1764 à Grigny (Rhône). Voir
aussi BB/25/41, doss. 520 P (1815).
BB/25/117, doss. 1748 P2 (1829).
230
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MANEL (Jean).
09/10/1760, Heuilley-sur-Saône (Côte-d'Or).
Substitut. Lieu : Lyon (Rhône).
Voir aussi BB/25/117, doss. 1748 P2 (1829).
BB/25/41, doss. 520 P (1815).
MANENT (Jean, Pierre).
27/10/1740, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge. Lieu : Villefranche (Haute-Garonne).
BB/25/34, doss. 180 P (1814).
MANESSY.
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : MANESSY (Marie, Sophie), sa
fille.
BB/25/259, doss. 662 P2 (1824).
231
MANNOURY (Nicolas, Charles).
Juge de paix. Lieu : Falaise (Calvados).
Ayant-droit : FOLLIOT (Anne, Angélique,
Françoise), sa veuve, née le 8 septembre 1768 à
Falaise (Calvados).
BB/25/34, doss. 158 P (1814).
MANSE (Jean).
Président. Lieu : Nîmes (Gard).
Ayant-droit : AUBAND (Louise), sa veuve, née
le 24 janvier 1766 à Sommières (Gard).
BB/25/75, doss. 739 P2 (1823).
MANESSY (Marie, Sophie), nom figurant dans
la notice : MANESSY.
MANSUY-FERRY.
Juge. Lieu : Vic (Moselle).
Ayant-droit : LEFRANC (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 31 octobre 1769 à Neufchâteau
(Vosges).
BB/25/144, doss. 2479 P2 (1833).
MANGAY (Marguerite, Euphémie), nom
figurant dans la notice : LOMBILLON
(Joseph, Charles de).
MANSVILLE (Marie, Dorothée, Sophie), nom
figurant dans la notice : FABVIER (Jean,
Charles).
MANGEOT (Marie, Jeanne, Lucie), nom
figurant dans la notice : BAUDESSON (Louis,
François).
MANTELLE (Célestine, Florence), nom
figurant dans la notice : BRISSE (Eugène).
MANGERET (Gilberte), nom figurant dans la
notice : JALADON (Gilbert).
MANGET (Nicolas).
03/06/1754, Landrecourt (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Charny (Meuse).
BB/25/126, doss. 2002 P2 (1830).
MANGIN (Antoine, Nicolas, Michel).
29/09/1748, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Grand-prévôt. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/32, doss. 99 P (1814).
MANGIN (Jean, Joseph).
01/09/1762, Doncourt (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Longuyon (Moselle, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/166, doss. 3008 P2 (1837), et
BB/25/258, doss. 585 P2 (1822).
MANIBAN, voir CAMPISTRON de
MANIBAN (Louis, Cécile, Marie).
MANNEVILLE (Louis, Jacques, François de).
27/02/1741, Rouen (Seine-Maritime).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/59, doss. 189 P2 (1819).
MANUEL (Damien).
22/01/1773, Faucon (Alpes-de-HauteProvence).
Président. Lieu : Barcelonnette (Alpes-deHaute-Provence).
BB/25/166, doss. 3022 P2 (1838).
MANUEL, nom figurant dans la notice :
TIRAN (Jean, Louis).
MARABAL (Charles, Léonard).
19/09/1783, Valeilles (Tarn-et-Garonne).
Juge. Lieu : Villeneuve-d'Agen, auj.
Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne).
BB/25/228, doss. 4708 P2 (1851).
MARANDE (Jean).
25/01/1762, Garris (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Iholdy (PyrénéesAtlantiques).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BORDA (Dominique), sa veuve, née le 11 août
1760 à Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB24 145, doss. 2491 P2 (1833) et BB/25/160,
doss. 2873 P2 (1836).
MARAVAL (Jean, Baptiste).
30/08/1782, Boissezon (Tarn).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/243, doss. 5109 P2 (1853).
231
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MARBOTIN de CONTENEUIL (Jean,
François, Laurent, Amédée de).
Premier président. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : CHAVAILLE de FOUGERAS
(Marguerite, Henriette), sa veuve, née le 20
juin 1757 à Quinsac (Gironde).
BB/25/88, doss. 1048 P2 (1825).
MARC (Anne, Françoise), nom figurant dans la
notice : VAILLANT (Nicolas, Gabriel,
Victor).
MARCÉ (Sophie, Régis), nom figurant dans la
notice : BOUTEILHE (Pierre, Jean).
MARCEL d'HAUTE-COMBE (Jeanne,
Hélène, Geneviève, Félicité), nom figurant dans
la notice : CRAPONNE-DUVILLARD (Paul,
André, Martin).
MARCELLIN (Jean, Baptiste, Joseph,
Laurent).
24/06/1783, Remuzat (Drôme).
Président. Lieu : Nyons (Drôme).
BB/25/245, doss. 5172 P2 (1853).
MARCELLIN (Jean, Joseph, Augustin).
14/12/1755, Remuzat (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Remuzat (Drôme).
BB/25/122, doss. 1875 P2 (1830).
MARCHADIER (Michel).
22/12/1756, Montbron (Charente).
Juge de paix. Lieu : Montbron (Charente).
BB/25/258, doss. 592 P2 (1822).
MARCHAL (Laurent).
15/09/1749, Einville (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Lunéville (Meurthe-etMoselle).
BB/25/54, doss. 46 P2 (1817).
MARCHAL-CHAMPAL (Marie, Thérèse,
Louise), nom figurant dans la notice : METZNOBLAT (Alexandre, Jules).
MARCHAND (Antoine, Jean, Baptiste,
Joseph).
06/02/1777, Wasigny (Ardennes).
Juge. Lieu : Asfeld (Ardennes).
BB/25/224, doss. 4580 P2 (1850).
MARCHAND (Claude, Simon).
27/10/1744, Baume-les-Dames (Doubs).
Président. Lieu : Baume-les-Dames (Doubs).
BB/25/116, doss. 1741 P2 (1829).
MARCHAND (Jacques, Nicolas).
Juge. Lieu : Doullens (Somme).
Ayant-droit : PUCELLE (Marie, Jeanne,
Claude), sa veuve.
BB/25/257, doss. 508 P2 (1821).
232
MARCHANDISE (Charles, Magloire).
06/02/1769 dans la Somme.
Juge de paix. Lieu : Combles (Somme).
BB/25/160, doss. 2867 P2 (1836).
MARCHANGY (Louis, Antoine, François de).
Avocat à la cour de cassation.
Ayant-droit : THANNBERGER (Anne, Marie,
Joséphine, Philippine, Fidèle), sa veuve, née le
8 novembre 1778 à Blotzheim (Haut-Rhin).
BB/25/96, doss. 1243 P2 (1826).
MARCHANT (Alexandre, Pierre, Florentin).
30/11/1761, Amboise (Indre-et-Loire).
Président. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
BB/25/45, doss. 641 P (1816).
MARCHANT (Florent, Désiré, Urbain).
Juge de paix. Lieu : Lille (Nord).
Ayant-droit : LOBBE (Marie, Angélique,
Constance), sa veuve.
BB/25/282, doss. 5158 P2 (1853).
MARCHANT-DEVERRIÈRE (Alexandre,
Pierre, Florentin).
30/11/1761, Amboise (Indre-et-Loire).
Président. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/143, doss. 2449 P2 (1833).
MARCHET (Anne), nom figurant dans la
notice : MARCHET (François).
MARCHET (François).
10/10/1755, Paulhaguet (Haute-Loire).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARCHET (Anne), sa veuve, née le 21 mai
1779 à Riom (Puy-de-Dôme). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/136, doss. 2249 P2 (1831), et
BB/25/178, doss. 3328 P2 (1841).
MARCHET (Nicolas, Cyprien).
Juge de paix. Lieu : Genlis (Côte-d’Or).
BB/25/262, doss. 940 P2 (1824).
MARCHET (Suzanne), nom figurant dans la
notice : FAUGÈRE (Étienne).
MARCHEVAL, voir PAJOT de
MARCHEVAL (Christophe, François).
MARCHEVILLE (François, Joseph, Ulrich).
Juge. Lieu : Alexandrie (Marengo, auj. Italie).
BB/25/40, doss. 457 P (1811).
MARCILESE (François).
22/11/1777, Bonifacio (Corse-du-Sud).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/223, doss. 4534 P2 (1850).
232
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MARCILLY (Nicolas, Laurent).
20/09/1765, Pont-sur-Seine (Aube).
Président. Lieu : Provins (Seine-et-Marne).
BB/25/167, doss. 3032 P2 (1838).
MARCILLY, voir HENRYS-MARCILLY
(Jean, Claude, Léopold).
MARCOUL-DELOUTE (Joseph, Louis,
Charles, Alexandre).
18/03/1790, Arnac-la-Poste (Haute-Vienne).
Procureur impérial. Lieu : Chambon (Creuse).
BB/25/248, doss. 5271 P2 (1854).
MARENNES, voir GARREAU de
MARENNES (Pierre).
MARESCAILLE de COURCELLES
(Hippolyte, Adrien, Joseph).
05/07/1758, Douai (Nord).
Président à la cour. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/157, doss. 2787 P2 (1835).
MARESCOT (Augustin).
29/10/1740, Caen (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Caen (Calvados).
BB/25/54, doss. 12 P2 (1817).
MARESSAL (Adélaïde, Flore), nom figurant
dans la notice : DUVAL (Jean, Baptiste,
Nicolas, Marie, Augustin).
MARESSAL (Marie, Louise, Émilie), nom
figurant dans la notice : CAUMARTIN (Jean,
Baptiste, Marie, Bernard).
MARET (François, Xavier, Marie, Nicolas).
06/12/1757, Saint-Haon-le-Châtel (Loire).
Procureur du roi. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/42, doss. 526 P (1815).
MAREY (Magdeleine), nom figurant dans la
notice : BOYER (Jean, Hyacinthe).
MARGERIN.
Vice-président. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : DEVIN, sa veuve.
BB/25/264, doss. 1073 P2 (1824).
MARGINIER (Fabien, Bazile).
14/06/1749, Bordeaux (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Pessac (Gironde).
BB/25/274, doss. 2190 P2 (1832).
MARGOT-DUCLOS (Pierre, François,
Victor).
Juge. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : SIVIDRE (Aimée, Constance), sa
veuve, née le 7 avril 1808 à Gap (HautesAlpes).
BB/25/280, doss. 3600 P2 (1843).
233
MARGRY (Antoine, Aglaé).
27/07/1793, Paris.
Employé à la division du sceau au ministère de
la justice.
BB/25/137, doss. 2286 P2 (1831).
MARGUERIE de MONTFORT (Nicolas).
07/05/1766, Senones (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Corcieux (Vosges).
BB/25/181, doss. 3391 P2 (1841).
MARGUERYE (Gabriel, Laurent de).
11/08/1754, Montpinçon (Calvados).
Juge. Lieu : Bernay (Eure).
BB/25/117, doss. 1756 P2 (1829).
MARI (Pierre, Paul).
09/03/1769, La Porta (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : La Porta (Haute-Corse).
BB/25/209, doss. 4166 P2 (1848).
MARIANI (Marie, Catherine, Isabelle), nom
figurant dans la notice : OLIVETTI (Nicolas).
MARIE, dite LACROIX (Thérèse, Pétronille),
nom figurant dans la notice : GRAVELLE
(Jean, Baptiste, Pierre).
MARIES (Marguerite), nom figurant dans la
notice : GUILHAUMON (Martial).
MARIETTE (Jacques, Christophe, Luc).
18/10/1760.
Président du tribunal des douanes. Lieu :
Groningue (Ems-Occidental, auj. Pays-Bas).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) : sa
veuve. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/47, doss. 712 P (1816), et BB/25/263,
doss. 988 P2 (1824).
MARIETTE (Marie, Jeanne, Charlotte,
Scholastique), nom figurant dans la notice :
LOUVEL de VALROGER (Nicolas, Louis).
MARIGNY, voir LOYS de MARIGNY (Jean,
Laurent, Jérôme).
MARIGNY, voir LOYS de MARIGNY (Jean,
Laurent, Jérôme de).
MARIN (Jacques, Lambert).
Assesseur au tribunal des douanes. Lieu :
Mayence (Mont-Tonnerre, auj. Allemagne).
Ayant-droit : LAUTHIER (Marie, Claire,
Suzanne de), sa veuve.
BB/25/268, doss. 1638 P2 (1828).
233
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MARIN (Jacques, Lambert, Augustin).
31/08/1755, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Assesseur au tribunal des douanes. Lieu :
Mayence (Mont-Tonnerre, auj. Allemagne).
BB/25/31, doss. 42 P (1814).
MARIN-DESBROSSES (Marie, Charlotte),
nom figurant dans la notice : DECAM (Denis,
Louis).
MARINETTI (Jacques, Louis, Bernardin).
22/04/1763, Bastia (Haute-Corse).
Juge de paix. Lieu : Bastia (Corse).
BB/25/154, doss. 2706 P2 (1835).
MARION (Amant, Théodore).
10/09/1800, Lorient (Morbihan).
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/238, doss. 4982 P2 (1852).
MARION (Joseph, Sébastien, Jean).
17/03/1763, Corbelin (Isère).
Avocat général. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/108, doss. 1527 P2 (1827).
MARION de ROCÉ (Joseph).
15/04/1781, Nantes (Loire-Atlantique).
Vice-président. Lieu : Nantes (LoireAtlantique).
BB/25/238, doss. 4966 P2 (1852).
MARION-GAJA (Marie, Anne, Raymonde,
Victoire de), nom figurant dans la notice :
SUBRA (Jean, Marie, Jacques).
MARIOTTE (Odard, Louis, Cosmor).
04/12/1761, Mussy-sur-Seine (Aube).
Président. Lieu : Châtillon-sur-Seine (Côted'Or).
BB/25/170, doss. 3116 P2 (1839).
MARISSAL (Louis, Edmond).
Juge de paix. Lieu : Roubaix (Nord).
Ayant-droit : DEFONTAINE (Rose,
Constance), sa veuve, née le 13 juin 1772 à
Lille (Nord).
BB/25/196, doss. 3809 P2 (1845).
MARITAUD (Léonard).
Juge. Lieu : Bourganeuf (Creuse).
Ayant-droit : ROUCHON (Marie, Rose), sa
veuve, née le 11 juin 1758 à Bourganeuf
(Creuse).
BB/25/119, doss. 1791 P2 (1829).
234
MARMONTANT (Rigibert, Simon).
Procureur du roi. Lieu : Paris.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/256, doss. 447 P2 (1821).
MARNIER (François).
07/07/1750, Créchy (Allier).
Juge de paix. Lieu : Varennes-sur-Allier
(Allier).
BB/25/134, doss. 2203 P2 (1831).
MAROMME, voir TRUGARD de
MAROMME.
MAROTTE (Jean, Baptiste, Zacharie).
Juge de paix. Lieu : Beaune (Côte-d’Or).
BB/25/272, doss. 2021 P2 (1831).
MARPAUZ-LAFOREST (Claire, Louise,
Henriette), nom figurant dans la notice :
FAURE (Joseph, Marie).
MARQUER (Guillaume).
Juge de paix. Lieu : La Chapelle-sur-Erdre
(Loire-Atlantique).
BB/25/51/3, doss. 970 P (1816).
MARQUER (Jean, Vincent).
08/02/1767, Pluvigner (Morbihan).
Juge de paix. Lieu : Vannes (Morbihan).
BB/25/189, doss. 3626 P2 (1843).
MARQUET (Louis).
11/11/1771, La Châtre (Indre).
Juge de paix. Lieu : Issoudun (Indre).
BB/25/210, doss. 4209 P2 (1848).
MARQUIER (Benoît).
Juge. Lieu : Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Ayant-droit : PALEGRY (Thérèse), sa veuve.
BB/25/253, doss. 290 P2 (1819).
MARQUIS (Louis, Jacques).
24/02/1746, Chartres (Eure-et-Loir).
Président. Lieu : Dreux (Eure-et-Loir).
BB/25/249, doss. 62 P2 (1816).
MARRAUD DU TOLZA (Pierre, Jean).
14/09/1755, Laparade (Lot-et-Garonne).
Procureur général. Lieu : Agen (Lot-etGaronne).
BB/25/36, doss. 264 P (1815).
MARIVAULT, voir DELACOUXMARIVAULT (Jean, Victor).
MARIVEAUX, voir ALBERT-MARIVEAUX
(Pierre).
234
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MARRAULD (Guillaume).
07/11/1762, Montaigu (Tarn-et-Garonne).
Juge. Lieu : Villeneuve-d'Agen (Lot-etGaronne).
Deux dossiers. 1. (1836) : juge à Agen (Lot-etGaronne). 2. (1839) : Ayant-droit (second
dossier) : PLANTADE (Jeanne, Marie de), sa
veuve, née le 15 novembre 1762 à Finhan
(Tarn-et-Garonne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/161, doss. 2882 P2 (1836) et
BB/25/172, doss. 3167 P2 (1839).
MARRE (François, Léotade).
22/10/1736, Simorre (Gers).
Président. Lieu : Lombez (Gers).
BB/25/61, doss. 311 P2 (1819).
MARRON, voir MARTIN de MARRON
(Jean, Pierre, Nazaire).
MARS (Antoine, Jean).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : GUILLEMIN (Anne), sa veuve,
née le 3 mars 1778 à Versailles (Yvelines).
BB/25/90, doss. 1094 P2 (1825).
MARSANGY (Blanche), nom figurant dans la
notice : LEFEBVRE (Julien, Marie).
MARSAULT (Eulalie, Julie), nom figurant
dans la notice : FOURNEAU (François, Marie,
Louis).
MARSILLAC, nom figurant dans la notice :
DUBOIS (Jean).
MARTEL (Alphonse, Joseph).
21/07/1793, Tallard (Hautes-Alpes).
Président. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/234, doss. 4869 P2 (1852).
235
MARTEL (Joseph, Charles).
29/01/1782, Simiane (Alpes-de-HauteProvence).
Juge de paix. Lieu : Riez (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/218, doss. 4404 P2 (1849).
MARTELLI (François, Gaspard).
, Toulon (Var).
Juge. Lieu : Toulon (Var).
BB/25/49, doss. 800 P (1816).
MARTENET (Jeanne, Françoise), nom figurant
dans la notice : ROUX de RAZE (Claude,
François).
MARTENNE (Jeanne, Étienne, Valère), nom
figurant dans la notice : COUTHAUD
(Antoine, Pierre).
MARTIN (Anne, Élisabeth), nom figurant dans
la notice : LEROUGE (Hubert).
MARTIN (Antoine, Joseph).
10/05/1772, Épinal (Vosges).
Vice-président. Lieu : Épinal (Vosges).
BB/25/273, doss. 2058 P2 (1831).
MARTIN (Benoît).
12/09/1768, Sainte-Livrade (Lot-et-Garonne).
Procureur du roi. Lieu : Villeneuve-d'Agen, auj.
Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GAMEL (Louise), sa veuve. [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/142, doss. 2435 P2 (1833), et
BB/25/279, doss. 3340 P2 (1841).
MARTIN (Bon, Quentin).
17/12/1765, Saint-Quentin (Ain).
Juge. Lieu : Saint-Quentin (Aisne).
BB/25/185, doss. 3503 P2 (1842).
MARTEL (Charles, François).
30/03/1797, Le Lauzet-Ubaye (Alpes-deHaute-Provence).
Président. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/279, doss. 3131 P2 (1839).
MARTIN (Catherine, Élisabeth, Louise), nom
figurant dans la notice : GUERIN (Jean,
François).
MARTEL (Charles, Jacques).
04/07/1793, Constantinople.
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/227, doss. 4680 P2 (1851).
MARTIN (Colombe, Martin).
28/08/1781, Agde (Hérault).
Juge. Lieu : Agde (Hérault).
BB/25/233, doss. 4844 P2 (1852).
MARTEL (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Montpellier (Hérault).
Ayant-droit : BELLONNET (Marie, Gillette),
sa veuve, née le 30 mai 1765 à Montpellier
(Hérault).
BB/25/57, doss. 156 P2 (1818).
MARTIN (Denis, Zacharie).
31/03/1789, Autun (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Léger-sous-Beuvray
(Saône-et-Loire).
BB/25/232, doss. 4798 P2 (1852).
MARTIN (Jacque, Philippe, Judith), nom
figurant dans la notice : BOUVENOT (Pierre,
Charles, Désiré).
235
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MARTIN (Jacques, François).
19/01/1766, Montreuil-au-Houlme (Orne).
Juge de paix. Lieu : Briouze (Orne).
BB/25/44, doss. 616 P (1816).
MARTIN (Pierre).
03/09/1762, Saint-Symphorien (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Saint-Symphorien
(Gironde).
BB/25/149, doss. 2606 P2 (1834).
MARTIN (Jacques, François, Bertrand).
28/10/1766, Noirlieu (Marne).
Juge de paix. Lieu : Dommartin-sur-Yèvre
(Marne).
BB/25/171, doss. 3148 P2 (1839).
MARTIN (Pierre, François).
05/08/1770, Saint-Mihiel (Meuse).
Juge. Lieu : Saint-Mihiel (Meuse).
BB/25/159, doss. 2844 P2 (1836).
MARTIN (Jean).
05/09/1757, Lauzerte (Tarn-et-Garonne).
Président. Lieu : Moissac (Tarn-et-Garonne).
BB/25/94, doss. 1200 P2 (1826).
MARTIN (Jean, André).
05/05/1788, Bergerac (Dordogne).
Juge. Lieu : Bergerac (Dordogne).
BB/25/192, doss. 3689 P2 (1844).
MARTIN (Louis, Charles, Bruno, Jean,
Alexandre).
19/01/1760, Bosc-le-Hard (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Longueville (Manche).
BB/25/144, doss. 2480 P2 (1833).
MARTIN (Marguerite), nom figurant dans la
notice : MARTIN-LASALLE (Nicolas,
Auguste).
MARTIN (Marguerite, Joséphine), nom
figurant dans la notice : IGONEL (Jean,
Robert).
MARTIN (Marie, Françoise), nom figurant
dans la notice : TONDEUR (Jean, Baptiste).
MARTIN (Marie, Jeanne), nom figurant dans la
notice : GANIER (Nicolas).
MARTIN (Marie, Joseph).
Juge. Lieu : Gex (Ain).
Ayant-droit : BORSSAT (Claudine,
Barthélémie), sa veuve.
BB/25/266, doss. 1252 P2 (1826).
MARTIN (Marie, Rose, Delphine), nom
figurant dans la notice : BERNARDY (Elzéar,
Joseph, Dominique).
MARTIN (Nicolas).
Juge. Lieu : Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or).
Ayant-droit : FAYS (Marguerite, Élisabeth,
Monique), sa veuve, née le 18 décembre 1774 à
Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or).
BB/25/169, doss. 3097 P2 (1838).
236
MARTIN (Stanislas).
31/07/1774, Bellême (Orne).
Juge de paix. Lieu : Bellême (Orne).
BB/25/212, doss. 4259 P2 (1848).
MARTIN, voir BOUCAR-MARTIN.
MARTIN-BERGNAC (Anne, Pierre, Donat).
Président. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : LAMARQUE (Catherine, Anne),
sa veuve, née le 27 mars 1767 à Toulouse
(Haute-Garonne).
BB/25/88, doss. 1050 P2 (1824).
MARTIN-CHANTAGRU (Pierre).
17/11/1779, Saint-Germain-Beaupré (Creuse).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/235, doss. 4878 P2 (1852).
MARTIN de BONABRY (Pierre).
11/04/1787, Limoges (Haute-Vienne).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/174, doss. 3237 P2 (1840).
MARTIN de LAUBEPIE (Marguerite), nom
figurant dans la notice : MASGARDEAU
(Léonard, Landry de).
MARTIN de MARRON (Jean, Pierre,
Nazaire).
19/11/1754, Saint-Marcel (Aude).
Juge de paix. Lieu : Ginestas (Aude).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CAILHOL (Marie, Anne), sa veuve, née le 15
février 1783 à Saint-Marcel (Aude). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/91, doss. 1114 P2 (1825) et BB/25/169,
doss. 3108 P2 (1838).
MARTIN-DESTOUCHES (Jeanne,
Marguerite, Aline), nom figurant dans la
notice : BERNARDON (Alexandre, Gabriel,
Léopold de).
MARTIN-DURADIER (Jacques).
25/06/1756.
Juge. Lieu : Châteaubriant (Loire-Atlantique).
BB/25/47, doss. 718 P (1816).
236
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MARTINEAU (Claude, François).
Juge. Lieu : Pithiviers (Loiret).
BB/25/267, doss. 1418 P2 (1827).
237
MARTINON de SAINT-FERREOL (Jean,
Baptiste, Julien).
22/08/1780, Brioude (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
BB/25/189, doss. 3622 P2 (1843).
MARTINEAU (Jean).
12/03/1795, Lamothe-Landerron (Gironde).
Juge. Lieu : La Réole (Gironde).
BB/25/189, doss. 3632 P2 (1843).
MARTINY (Marie, Antoinette), nom figurant
dans la notice : MOUROUX (Rémy).
MARTINEAU (Louis, Simon).
14/06/1769, Villeneuve (Yonne).
Juge. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/188, doss. 3582 P2 (1843).
MARVAUD (Michel, Baudet).
25/07/1743, Échallat (Charente).
Juge. Lieu : Angoulême (Charente).
BB/25/56, doss. 96 P2 (1818).
MARTINEAU de LA SORDIÈRE (Henriette),
nom figurant dans la notice : FRABOULET
(Jean, François, Marie).
MARX (Anne, Catherine, Philippine), nom
figurant dans la notice : GARREAU (Pierre).
MARTINELLI.
Avocat général. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/281, doss. 4140 P2 (1848).
MARTINET (Jacques).
Juge. Lieu : Roanne (Loire).
Ayant-droit : DABRY (Anne, Marie,
Jacqueline), sa veuve.
BB/25/278, doss. 2927 P2 (1836).
MARTINET (Martin).
28/12/1751, Souvigny (Allier).
Juge de paix. Lieu : Souvigny (Allier).
BB/25/255, doss. 405 P2 (1820).
MARTINEZ (François, Georges).
Président. Lieu : Saverne (Bas-Rhin).
Ayant-droit : ADAM (Marie, Louise, Justine),
sa veuve, née le 2 janvier 1773 à Sainte-Marieaux-Mines (Haut-Rhin).
BB/25/190, doss. 3646 P2 (1843).
MARTIN-FEAU.
Juge. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/254, doss. 337 P2 (1820).
MARTIN-GIBERGUES (Léger).
23/08/1752, Billom (Puy-de-Dôme).
Substitut. Lieu : Paris.
BB/25/39, doss. 412 P (1815).
MARTIN-LASALCE (Jean, Gilbert).
04/11/1751, Le Malzieu (Lozère).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/59, doss. 200 P2 (1819).
MARTIN-LASALLE (Nicolas, Auguste).
Juge de paix. Lieu : Fournels (Lozère).
Ayant-droit : MARTIN (Marguerite), sa veuve,
née le 10 septembre 1803 à Épinal (Vosges).
BB/25/238, doss. 4969 P2 (1852).
MARY (Marie, Françoise), nom figurant dans
la notice : FONMARTIN de LESPINASSE
dit CHASSAIN (Jean, Baptiste).
MASBIENNASSIS, voir BOREAUMASBIENNASSIS (Jean).
MASCLARY (François, Alexis, Philippe).
04/01/1766, Saint-Marcel-d'Ardèche
(Ardèche).
Juge. Lieu : Privas (Ardèche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERNARD de SAINT-ARCONS (Magdeleine,
Lucie), sa veuve, née le 3 octobre 1780 à
Aubenas (Ardèche). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/199, doss. 3902 P2 (1846) et
BB/25/225, doss. 4605 P2 (1850).
MASGARDEAU (Léonard, Landry de).
Juge de paix. Lieu : Pierre-Buffiere (HauteVienne).
Ayant-droit : MARTIN de LAUBEPIE
(Marguerite), sa veuve, née le 27 décembre
1755 à Pierre-Buffiere (Haute-Vienne).
BB/25/261, doss. 750 P2 (1824).
MASMOREL, voir LAVIALLE de
MASMOREL (Antoine, Sébastien).
MASSARD (Henry).
20/01/1768, Saint-Didier (Haute-Loire).
Juge. Lieu : Yssingeaux (Haute-Loire).
BB/25/168, doss. 3068 P2 (1838).
MASSE (Antoine, Philippe, Henri).
Juge. Lieu : Saint-Pol (Pas-de-Calais).
Ayant-droit : DUPONT (Marie, Antoinette), sa
veuve, née le 7 février 1754 à Fillièvres (Pasde-Calais).
BB/25/40, doss. 464 P (1816).
237
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
238
MASSÉ (David, Pierre, Jacques).
30/09/1754, Fontenay-le-Comte (Vendée).
Président. Lieu : Melle (Deux-Sèvres).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DASSIER (Françoise, Julie), sa veuve, née le
21 juillet 1783 à Poitiers (Vienne). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/81, doss. 886 P2 (1824), et BB/25/172,
doss. 3172 P2 (1839).
MASSY (Henry, Parfait).
21/03/1786, Clermont (Oise).
Juge de paix. Lieu : Estrées-Saint-Denis (Oise).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
AUBÉ (Cécile, Jeanne), sa veuve, née le 30
juin 1790 à Nanteuil-le-Haudouin (Oise). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/241, doss. 5050 P2 (1852) et
BB/25/244, doss. 5132 P2 (1853).
MASSE (Pierre, Nicolas, César).
13/12/1778, Montreuil-l’Argillé (Eure).
Président. Lieu : Évreux (Eure).
BB/25/228, doss. 4692 P2 (1851).
MASURE (Louis, Gilles, Augustin).
Juge au tribunal civil du département de l'Eureet-Loir.
BB/25/49, doss. 808 P (1816).
MASSEI (Joseph, Marie).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/259, doss. 613 P2 (1822).
MATHE de BEAUREVOIR (Claude,
Madeleine).
Juge de paix. Lieu : Saint-Germain-Laval
(Loire).
BB/25/251, doss. 221 P2 (1819).
MASSICOT (Claude).
16/01/1761, Montchevrier (Indre).
Juge de paix. Lieu : La Châtre (Indre).
BB/25/137, doss. 2278 P2 (1831).
MASSIGAS (Jean, Baptiste).
07/02/1738, Attigny (Ardennes).
Juge. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/95, doss. 1225 P2 (1826).
MASSILLON, voir AUDIER-MASSILLON
(Bruno, Philibert).
MASSIN (Claude, Louis).
Juge de paix. Lieu : Saint-Chinian (Hérault).
BB/25/267, doss. 1542 P2 (1829).
MASSINOT (Antoine, Honoré).
17/08/1763, Soissons (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Villers-Cotterêts (Aisne).
BB/25/79, doss. 854 P2 (1824).
MASSON (Aimée, Marguerite), nom figurant
dans la notice : BOISSE (Jean, Pierre, Anne).
MASSON (Bernard, Joseph).
05/05/1758, Agencourt (Côte-d'Or).
Juge. Lieu : Beaune (Côte-d'Or).
BB/25/113, doss. 1654 P2 (1828).
MASSON (Edme).
04/06/1745, Pont-sur-Yonne (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Sergines (Yonne).
BB/25/42, doss. 543 P (1816).
MATHELAT (Joseph).
25/02/1755, Cemboing (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Jussey (Haute-Saône).
BB/25/137, doss. 2288 P2 (1832).
MATHELIN (Antoine).
01/08/1765, Marspich (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Cattenom (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HIPPERT (Catherine), sa veuve, née le le juin
1771. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/156, doss. 2761 P2 (1835), et
BB/25/187, doss. 3577 P2 (1843).
MATHEU (Michel, Antoine, Pierre).
19/10/1759, Prats-de-Mollo (PyrénéesOrientales).
Conseiller. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/73, doss. 695 P2 (1822).
MATHIAS (Charles, Philippe).
20/03/1770, Paris.
Juge de paix. Lieu : Vertus (Marne).
BB/25/239, doss. 4991 P2 (1852).
MATHIAS (Jacques, Jean).
24/10/1776, Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/236, doss. 4915 P2 (1852).
MATHIEU (Adrien).
09/10/1783, Dijon (Côte-d’Or).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/246, doss. 5211 P2 (1854).
238
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MATHIEU (Charles).
15/11/1759, Langogne (Lozère).
Juge de paix. Lieu : Langogne (Lozère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BERTRAND de PEYREFLORE (Marie, Anne,
Félicité), sa veuve, née le 19 septembre 1765 à
Les Assions (Ardèche). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/129, doss. 2087 P2 (1831) et
BB/25/159, doss. 2848 P2 (1836).
MATHIEU (Étienne).
30/12/1760, Migé (Yonne).
Juge. Lieu : Auxerre (Yonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RAVENEAU (Marguerite, Victoire), sa veuve,
née le 30 septembre 1759 à Courson (Yonne).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/48, doss. 744 P (1816), et BB/25/171,
doss. 3140 P2 (1839).
MATHIEU (Félix, Napoléon, Armand).
31/12/1803, Langogne (Lozère).
Juge de paix. Lieu : Langogne (Lozère).
BB/25/232, doss. 4800 P2 (1852).
MATHIEU (François, Stanislas).
Juge de paix. Lieu : Audan-le-Roman
(Moselle).
BB/25/268, doss. 1559 P2 (1828).
MATHIEU (François, Xavier).
10/10/1759, Bavilliers (Territoire-de-Belfort).
Procureur du roi. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/88, doss. 1047 P2 (1825).
MATHIEU (Hyacinthe).
05/10/1749, Saint-Grégoire (Tarn).
Juge. Lieu : Albi (Tarn).
BB/25/45, doss. 659 P (1816).
MATHIEU (Jean, Baptiste, Joseph,
Guillaume).
06/01/1759, Nîmes (Gard).
Président. Lieu : Montélimar (Drôme).
BB/25/103, doss. 1391 P2 (1827).
MATHIEU (Jean, Georges).
Juge. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : BAUMANN (Marie, Thérèse), sa
veuve, née le 12 mars 1770 à Bollwiller (HautRhin).
BB/25/110, doss. 1579 P2 (1828).
MATHIEU (Louis, André, Thomas).
04/09/1775, Paris.
Juge de paix. Lieu : Andelot (Haute-Marne).
BB/25/144, doss. 2490 P2 (1833).
239
MATHIEU (Marie, Josèphe), nom figurant
dans la notice : CARRIER (Jean).
MATHIEU (Paul, Jean, Joseph).
26/01/1784, Albi (Tarn).
Juge. Lieu : Albi (Tarn).
BB/25/247, doss. 5230 P2 (1854).
MATHIEU de VIENNE (Jean, Baptiste).
20/07/1765, Sainte-Menehould (Marne).
Juge. Lieu : Sainte-Menehould (Marne).
BB/25/147, doss. 2560 P2 (1834).
MATHIS de MABREUIL (Hyacinthe).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/37, doss. 331 P (1815).
MATHON (Louis, François).
19/01/1747, Cottenchy (Somme).
Président. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/59, doss. 202 P2 (1819).
MATHON (Louis, François, Gabriel).
29/04/1783, Amiens (Somme).
Juge. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/188, doss. 3604 P2 (1843).
MATHON (Marc).
12/02/1749, Pazayac (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Juillac (Corrèze).
BB/25/108, doss. 1522 P2 (1827).
MATHON de SAUVAIN (Antoine).
06/12/1741, Sauvain (Loire).
Juge. Lieu : Montbrison (Loire).
BB/25/41, doss. 512 P (1816).
MATHONNET (Claude).
18/01/1760, La Grave (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : La Grave (Hautes-Alpes).
BB/25/76, doss. 776 P2 (1824).
MATHOREZ.
Suppléant du juge de paix. Lieu : Dunkerque
(Nord).
BB/25/257, doss. 542 P2 (1822).
MATTEI (Antoine, Giudicello).
Juge de paix. Lieu : Nonza (Haute-Corse).
Ayant-droit : MATTEI (Maria, Porzia), sa
veuve, née le 26 octobre 1788 à Nonza (HauteCorse).
BB/25/231, doss. 4787 P2 (1852).
MATTEI (Madeleine), nom figurant dans la
notice : GRAZIANI (Antoine, Joseph).
MATTEI (Maria, Porzia), nom figurant dans la
notice : MATTEI (Antoine, Giudicello).
239
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MAUBANT (Pierre, Adrien).
17/01/1753, Caen (Calvados).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LEPERDRIEUX (Jeanne, Félicité), sa veuve,
née le 16 août 1754 à Caen (Calvados). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/173, doss. 3207 P2 (1839), et
BB/25/195, doss. 3786 P2 (1845).
MAUBERT (Marie, Cécile), nom figurant dans
la notice : DAMEUVE (Louis, Claude,
Charles, Denis).
MAUCHAMPS, voir BERNARD de
MAUCHAMPS (Auguste).
MAUCHE (Jean, Fleury, Noël).
23/12/1766, Tarascon (Bouches-du-Rhône).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/37, doss. 360 P (1816).
MAUCLER (Jean, Charles).
06/11/1754, Varennes (Meuse).
Juge. Lieu : Sainte-Menehould (Marne).
BB/25/118, doss. 1770 P2 (1829).
MAUFRAS DU CHATELLIER (René,
Louis).
28/11/1754, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Vice-président. Lieu : Quimper (Finistère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LE BASTARD de KERGUIFFINEC (Reine,
Catherine, Jeanne), sa veuve, née le 6 janvier
1769 à Caen (Calvados). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/179, doss. 3346 P2 (1841) et
BB/25/195, doss. 3785 P2 (1845).
MAUFUS-CHEREIX (Alexandre, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Boussac (Creuse).
Ayant-droit : DUBOUCHERONDEMANOUX (Élisabeth, Jeanne, Mélanie), sa
veuve, née le 18 juin 1789 à Meymac
(Corrèze).
BB/25/112, doss. 1629 P2 (1828).
MAUGE (Denis, Charles, François).
01/11/1753, Chézy-sur-Marne (Aisne).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-sous-Jouarre
(Seine-et-Marne).
BB/25/274, doss. 2174 P2.
240
MAUGEAIS (Simon, Pierre).
28/10/1745, Lozay (Charente-Maritime).
Président. Lieu : Saint-Jean-d'Angély
(Charente-Maritime).
Deux dossiers. 1. (1827) : procureur du roi à
Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime). 2.
(1833) : Ayant-droit (second dossier) :
ALLENET (Marie, Madeleine), sa veuve, née
le 17 mars 1750 à La Benâte (CharenteMaritime). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/100, doss. 1341 P2 (1827) et
BB/25/144, doss. 2474 P2 (1833).
MAUGER (Louise, Catherine), nom figurant
dans la notice : LEVAVASSEUR (Pierre).
MAUGIN (Émilie, Marie, Françoise), nom
figurant dans la notice : JANET de
LASFOND (Jean).
MAUGIS (Jacques, Louis).
24/12/1753, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/150, doss. 2611 P2 (1834).
MAUGUET de LA SABLONIÈRE (Jean,
Daniel).
25/12/1744, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Desvres (Pas-de-Calais).
BB/25/117, doss. 1765 P2 (1829).
MAULBON (Henry).
21/06/1795, Dampierre (Côte-d’Or).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/225, doss. 4616 P2 (1850).
MAULMONT (Jean, Baptiste).
27/03/1792, Culan (Cher).
Juge de paix. Lieu : Ferrières (Loiret).
BB/25/280, doss. 3702 P2 (1844).
MAUNOIR (Nicolas, Louis, René).
08/04/1788, Loiré (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Château-Gontier (Mayenne).
BB/25/206, doss. 4108 P2 (1848).
MAUPERCHE (de).
Conseiller au parlement de Paris.
BB/25/30, doss. 12 P (1814).
MAUPIN (Jean, Baptiste, Henry).
03/03/1766, Mouy (Oise).
Juge de paix. Lieu : Crépy (Oise).
BB/25/199, doss. 3895 P2 (1846).
MAUPOU (Rosalie, Zoé), nom figurant dans la
notice : RIFFAULT (Luc, Édouard).
240
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MAURE (Jacques).
05/08/1758, Saint-Cézaire (Alpes-Maritimes).
Juge de paix. Lieu : Saint-Vallier (AlpesMaritimes).
BB/25/149, doss. 2594 P2 (1834).
MAUREAU (Pierre, Denis).
14/06/1753, Rochefort (Charente-Maritime).
Président. Lieu : Rochefort (CharenteMaritime).
BB/25/84, doss. 960 P2 (1824).
MAUREL (Jacques, Jean, Raymond).
10/11/1758, Grenoble (Isère).
Président à la cour. Lieu : Grenoble (Isère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DOLLE (Marie, Marine), sa veuve, née le 18
juin 1770 à Grenoble (Isère). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/121, doss. 1862 P2 (1830), et
BB/25/185, doss. 3492 P2 (1842).
MAURICE (Angélique, Renée), nom figurant
dans la notice : PETIBON (Louis, Guillaume,
François).
MAURICE (Jean, Hubert).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : DESMONTS (Marie, Anne), sa
veuve, née le 26 janvier 1774 à Rumesnil
(Calvados).
BB/25/279, doss. 3483 P2 (1842).
MAURICE (Jean, Victor, Aimé).
22/07/1781, Broons (Ille-et-Vilaine).
Juge. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/236, doss. 4929 P2 (1852).
MAURICE (Noël, Augustin, Louis, Joseph).
16/09/1777, Valenciennes (Nord).
Président à la cour. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/240, doss. 5027 P2 (1852).
MAURICE (Pierre, Paul, Auguste).
Greffier de justice de paix. Lieu : Vire
(Calvados).
BB/25/249, doss. 63 P2 (1818).
MAURICE de SENTOUT (Anne, Agathe,
Marie, Josèphe), nom figurant dans la notice :
BOUQUIER (Gabriel de).
MAURIER (Honoré, François).
Président à la cour. Lieu : Dijon (Côte-d'Or).
Ayant-droit : FINOT (Catherine, Marguerite),
sa veuve, née le 1er décembre 1778 à Clamerey
(Côte-d'Or).
BB/25/157, doss. 2791 P2 (1835).
241
MAURIN.
Né vers 1742.
Juge de paix dans l'Aude.
BB/25/50, doss. 845 P (1816).
MAURIN (Jean, Antoine, Magdeleine,
Marguerite).
Juge de paix. Lieu : Vauvert (Gard).
Ayant-droit : MONTAGNON (Marguerite,
Suzanne), sa veuve, née le 20 juin 1778 à
Nîmes (Gard).
BB/25/224, doss. 4577 P2 (1850).
MAURIN (Pierre, Antoine).
11/11/1768, Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
BB/25/182, doss. 3420 P2 (1841).
MAUROY (Benoît, Nicolas de).
06/01/1746, Saint-Martin-ès-Vignes (Aube).
Juge de paix. Lieu : Palaiseau (Essonne).
BB/25/91, doss. 1109 P2 (1825).
MAURY (Jacques, Innocent).
07/03/1782, Dangeau (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Bonneval (Eure-et-Loir).
BB/25/239, doss. 4995 P2 (1852).
MAUSAT (Jacques, Rémy).
13/10/1772, Saint-Rémy (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Menat (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VAYRON (Antoinette, Olympe), sa veuve, née
le 9 novembre 1791 à Menat (Puy-de-Dôme).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/182, doss. 3413 P2 (1841) et
BB/25/224, doss. 4595 P2 (1850).
MAUSS (Anne, Marie), nom figurant dans la
notice : LAUER (Michel).
MAUSSION (André).
25/11/1738, Nantes (Loire-Atlantique).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/32, doss. 82 P (1814).
MAYDIEU (Marcellin).
27/02/1792, Villeneuve-d'Agen (Lot-etGaronne).
Substitut. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/161, doss. 2899 P2 (1836).
MAYEU (Pierre, Louis).
03/09/1762, Hattenville (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Ourville (Seine-Maritime).
BB/25/158, doss. 2808 P2 (1836).
MAYEUX (Marie, Jeanne), nom figurant dans
la notice : OTTON (Jacques, Benjamin).
241
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MAYEUX, voir ANNUEL de MAYEUX
(Étienne, François).
MAYMAT (Jeanne, Félicité), nom figurant
dans la notice : RIVAUD (Pierre).
MAZADE de PERCIN (Julien, Bernard,
Dorothée).
28/03/1750, Montech (Tarn-et-Garonne).
Procureur du roi. Lieu : Castel-Sarrazin
(Landes).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUBOURG (Élisabeth, Aimable, Jeanne), sa
veuve, née le 22 juin 1757 à Toulouse (HauteGaronne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/47, doss. 706 P (1816) et BB/25/76,
doss. 766 P2 (1823).
MAZARS (Pierre).
Vice-président. Lieu : Rodez (Aveyron).
Deux dossiers. Ayant-droit : LABIT (Marie,
Magdeleine, Elizabeth), sa veuve, née le 1er
novembre 1760 à Rodez (Aveyron).
BB/25/35,doss. 249 P, et BB/25/60, doss. 249
P2.
MAZARS de SAINT-MICHEL (Pierre,
Simon).
11/07/1742, Cordes (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Monestiés (Tarn).
BB/25/255, doss. 389 P2 (1821).
MAZAUBERT, voir GRANGEVIEILLE de
MAZAUBERT (Pierre).
MAZAURIC.
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
Ayant-droit : FARJON (Delphine), sa veuve.
BB/25/263, doss. 1038 P2 (1824).
MAZAURIE (François, Marthe).
21/07/1753, Le Cailar (Gard).
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
BB/25/253, doss. 319 P2 (1819).
MAZEL (François).
16/07/1764, Pézenas (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Pézenas (Hérault).
BB/25/175, doss. 3261 P2 (1840).
MAZERAT (Louis, Dominique).
Juge de paix. Lieu : Cérilly (Allier).
Ayant-droit : BERAUD (Anne, Eugénie), sa
veuve, née le 2 juin 1780 à Saint-Benin
(Allier).
BB/25/184, doss. 3478 P2 (1842).
242
MAZERON-DUPRADEIX (Philibert).
20/08/1773, Saint-Priest-des-Champs (Puy-deDôme).
Président. Lieu : Aubusson (Creuse).
BB/25/214, doss. 4304 P2 (1849).
MAZET (Étienne, Marie).
02/09/1795, Sainte-Croix-du-Mont (Gironde).
Procureur du roi. Lieu : La Réole (Gironde).
BB/25/149, doss. 2605 P2 (1834).
MAZET (Hercule, Dominique, Georges).
11/03/1767, Bordeaux (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DESTENAVE (Marie, Ursule), sa veuve, née
le 21 octobre 1777 à Sainte-Croix-du-Mont
(Gironde). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/75, doss. 745 P2 (1823), et BB/25/269,
doss. 1708 P2 (1828).
MAZIÈRE, voir BEZAVE de MAZIÈRE
(Melchior).
MAZILIER (Nicolas, Barthélemy).
04/08/1766, Souilly (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Souilly (Meuse).
BB/25/274, doss. 2210 P2 (1832).
MAZUREAU (André, Pierre).
04/06/1751.
Juge de paix. Lieu : Riaillé (Loire-Atlantique).
BB/25/82, doss. 902 P2 (1824).
MEAULLE (Jean, Nicolas).
16/03/1757, Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-etVilaine).
Procureur impérial. Lieu : Gand (Escaut, auj.
Belgique).
BB/25/30, doss. 11 P (1814).
MECHIN (Pierre).
17/11/1783, Sancoins (Cher).
Juge de paix. Lieu : Sancoins (Cher).
BB/25/211, doss. 4241 P2 (1848).
MEDICUS (Antoine, Joseph).
14/04/1759, Lunéville (Meurthe-et-Moselle).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/134, doss. 2207 P2 (1831).
MEDRANO-DURFORT (Jean, Charles).
22/08/1761, Duffort (Gers).
Juge de paix. Lieu : Trie (Hautes-Pyrénées).
BB/25/127, doss. 2026 P2 (1831).
MEGESSIER (Hélène, Martine), nom figurant
dans la notice : MOREAU (Christophe,
François).
242
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MEGNIN (Léonard, Frédéric).
Juge de paix. Lieu : Montbéliard (Doubs).
Ayant-droit : FAYOT (Frédérique), sa veuve.
BB/25/280, doss. 3529 P2 (1842).
MEIFFREN (Marie), nom figurant dans la
notice : PELLICOT.
MEILHEURAT (Pierre, Antoine, Philippe,
Joseph).
26/05/1791, Gannat (Allier).
Directeur des affaires criminelles et des grâces
au ministère de la justice.
BB/25/205, doss. 4069 P2 (1848).
MEILLET (Marien).
27/05/1752, Saint-Désiré (Allier).
Magistrat de sûreté. Lieu : Montluçon (Allier).
BB/25/256, doss. 484 P2 (1821).
243
MENARDIÈRE, voir ARNAULTMENARDIÈRE (Louis, Marie, René).
MENCHE (Augustin).
17/12/1772, Beuvry (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Lillers (Pas-de-Calais).
BB/25/209, doss. 4175 P2 (1848).
MENE, nom figurant dans la notice :
GRATIANNE.
MENERVILLE, voir PINSON de
MENERVILLE (Louis, Marie, Pomponne).
MENGAUD (François, Ferréol).
, Lorgues (Var).
Juge. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/40, doss. 445 P (1815).
MEISTER (Jean, Baptiste).
15/11/1778, Guebwiller (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Guebwiller (Haut-Rhin).
BB/25/220, doss. 4467 P2 (1850).
MENNESSIER (Jacques, Hilaire).
14/01/1745, Paris.
Président. Lieu : Fontainebleau (Seine-etMarne).
BB/25/114, doss. 1684 P2 (1828).
MEJANSAC (Jacques).
27/09/1750, Pierrefort (Cantal).
Juge. Lieu : Saint-Flour (Cantal).
BB/25/267, doss. 1494 P2 (1827).
MENOUX (Louis, François, Marie).
12/11/1766, Lyon (Rhône).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/234, doss. 4854 P2 (1852).
MELGRANI (Ignace, Séraphin, Antoine).
15/07/1783, Cuttoli-Corticchiato (Corse-duSud).
Juge de paix. Lieu : Sarrola-Carcopino (Corsedu-Sud).
BB/25/229, doss. 4715 P2 (1851).
MENU (François, Joseph).
22/10/1769, Malaincourt (Haute-Marne).
Juge de paix. Lieu : Bourmont (Haute-Marne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VOGT (Marguerite, Thérèse), sa veuve, née le
4 juillet 1768 à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/146, doss. 2533 P2 (1833) et
BB/25/161, doss. 2910 P2 (1837).
MELGRANI (Jean, Jérôme).
07/02/1750, Cuttoli-Corticchiato (Corse-duSud).
Juge de paix. Lieu : Sarrola (Corse-du-Sud).
BB/25/270, doss. 1820 P2 (1830).
MELIN (Aglaé, Marie, Madeleine), nom
figurant dans la notice : DECORBEHEM
(Bernard).
MELLIE (Louis).
Juge. Lieu : Beauvais (Oise).
Ayant-droit : DELANGLE (Marie, Françoise,
Pélagie), sa veuve.
BB/25/251, doss. 217 P2 (1819).
MENARD (Louis, René).
02/02/1755, Saint-Calais (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : Le Grand-Luce (Sarthe).
BB/25/35, doss. 205 P (1814).
MENARDEAU (Alexandre).
09/08/1745.
Juge de paix. Lieu : Saint-Aignan (Mayenne).
BB/25/51/5, doss. 1031 P (1816).
MÉOTÉ (Étienne).
15/12/1785, Lorient (Morbihan).
Juge de paix. Lieu : Saint-André-de-Cubzac
(Gironde).
BB/25/211, doss. 4235 P2 (1848).
MERCHOT (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Saint-Étienne-de-Baïgorry
(Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : BARBASTE (Marie), sa veuve,
née le 14 juin 1766 à Saint-Palais (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/168, doss. 3067 P2 (1838).
MERCIÉ (Amans).
30/03/1780, Saint-Geniez (Aveyron).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/160, doss. 2861 P2 (1836).
243
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MERCIER (Anne, Marie), nom figurant dans la
notice : CUNY (François).
MERCIER (Joseph).
01/09/1750, Mamirolle (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Roulans (Doubs).
BB/25/101, doss. 1357 P2 (1827).
MEREAU (Zacharie, Félix).
24/11/1801, Mézières (Haute-Vienne).
Président. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/234, doss. 4858 P2 (1852).
MEREAUX DES BANCHERIES (Philippe,
Auguste).
30/03/1758, Vendôme (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Morée (Loir-et-Cher).
BB/25/192, doss. 3710 P2 (1844).
MERENDOL (Emmanuel, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Marseille (Bouches-duRhône).
Ayant-droit : CHAUVET (Anne, Marie), sa
veuve.
BB/25/278, doss. 2836 P2 (1836).
MERENS (Pierre).
01/10/1748, Saint-Sever-de-Rustan (HautesPyrénées).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/46, doss. 699 P (1816).
MEREY, voir CHOPPIN-MEREY (Jean,
Baptiste, François).
MERIC (Jean, François).
13/11/1751, Carcassonne (Aude).
Juge. Lieu : Carcassonne (Aude).
BB/25/260, doss. 746 P2 (1824).
MERI de LA CANORGUE (François, Xavier,
Jean, Baptiste).
11/12/1767, Toulon (Var).
Juge de paix. Lieu : Bonnieux (Vaucluse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MERI de LA CANORGUE (Marie, Anne,
Clémence), sa veuve ?, née le 9 mai 1771 à
Bonnieux (Vaucluse). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/186, doss. 3535 P2 (1842) et
BB/25/194, doss. 3740 P2 (1844).
MERI de LA CANORGUE (Marie, Anne,
Clémence), nom figurant dans la notice :
MERI de LA CANORGUE (François,
Xavier, Jean, Baptiste).
MERIENNE (Jean, François, René).
Juge de paix. Lieu : Brest (Finistère).
Ayant-droit : DOPPEL (Aimée), sa veuve.
BB/25/250, doss. 77 P2 (1818).
244
MERITENS (Marie, Thérèse, Victoire de),
nom figurant dans la notice : GARDEBOSC
(Jean, Joseph, Anne, Victor).
MERLAC (Jean, Paul, François).
06/04/1736, Narbonne (Aude).
Substitut du procureur. Lieu : Narbonne
(Aude).
BB/25/66, doss. 481 P2 (1821).
MERLAND (Lazare, Germain).
20/07/1784, Rouy (Nièvre).
Procureur de la république. Lieu : Nevers
(Nièvre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VIGNIER (Marie, Félicité), sa veuve, née le 19
décembre 1783 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/217, doss. 4387 P2 (1849) et
BB/25/225, doss. 4627 P2 (1850).
MERLET (Pierre).
05/01/1752, Engenville (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Méréville (Essonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ROBERT (Marie, Françoise), sa veuve, née le
10 décembre 1760 à Marolles (Essonne). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/71, doss. 630 P2 (1822), et BB/25/89,
doss. 1068 P2 (1825).
MERLIN (François, Bernard).
18/10/1738, Moulins (Allier).
Vice-président. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/51/6, doss. 1095 P (1816).
MERLIN (Georges, François).
30/12/1792.
Juge de paix. Lieu : Champlitte (Haute-Saône).
BB/25/282, doss. 4540 P2 (1850).
MERSIER (Pierre, Edme, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Charny (Yonne).
Ayant-droit : BIARDOT (Thérèse), sa veuve,
née le 15 février 1776 à Joigny (Yonne).
BB/25/117, doss. 1754 P2 (1829).
MERVEILLEUX (Marie, Louise), nom
figurant dans la notice : NOURRY (François).
MERVILLE, voir GUILLONNET de
MERVILLE (Jean, Baptiste, François).
MERY, voir LESCHASSIER de MERY
(Jacques, Étienne).
MERY de LA CANORGUE (Marie, Laurence,
Polixène), nom figurant dans la notice : VIENS
(Joseph, Elzéar, Bernardin de).
244
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MESLIER (Henri, Placide).
03/02/1760.
Procureur général près la cour d'assises de
l'Eure-et-Loir.
BB/25/51/6, doss. 1093 P (1816).
MESLIER (Paul).
31/05/1762, Rouvray (Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Avallon (Yonne).
BB/25/140, doss. 2360 P2 (1832).
MESLIER (Scholastique, Mélanie, Thérèse),
nom figurant dans la notice : CHAUVEAULAGARDE (Claude, François).
MESLIN (Marie, Louise, Françoise), nom
figurant dans la notice : FEUGERE.
MESNAGE (Charles, Philippe).
09/03/1773, Oisseau (Mayenne).
Juge de paix. Lieu : Évron (Mayenne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MIRLEAU d'ILLIERS (Anne, Adélaïde), sa
veuve, née le 6 septembre 1790 à Busloup
(Loir-et-Cher). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/212, doss. 4243 P2 (1848) et
BB/25/233, doss. 4824 P2 (1852).
MESNAGER (Philippe, Alexandre, Hector).
16/05/1786, Authon (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Montmirail (Sarthe).
BB/25/226, doss. 4631 P2 (1850).
245
MESSINE.
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : BOULANGER (Marie, Louise,
Georgette), sa veuve.
BB/25/282, doss. 5059 P2 (1853).
MESTADIER (Jacques).
04/04/1771, La Souterraine (Creuse).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/240, doss. 5023 P2 (1852).
MESTAS (Guillaume, Alexis).
25/10/1761, Tauves (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Tauves (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GUILLAUME (Marie, Jeanne), sa veuve, née
le 18 juillet 1769 à Murat-le-Quaire (Puy-deDôme). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/120, doss. 1829 P2 (1829) et
BB/25/173, doss. 3200 P2 (1839).
MESTAYER (Pierre, François).
Juge de paix. Lieu : Loudun (Vienne).
Ayant-droit : FRANCOIS (Marie, Anne), sa
veuve, née le 25 mars 1764 à Verdun (Meuse).
BB/25/37,doss. 346 P, et BB/25/62, doss. 346
P2.
METAYER (Victoire, Hélène), nom figurant
dans la notice : CHEVALLIER (Nicolas,
Laurent).
MESNARD (Pierre, Marcelle).
16/01/1777, Sainte-Luce (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Châteaubriant (Loire-Atlantique).
BB/25/118, doss. 1786 P2 (1829).
METIVIER.
Procureur du roi. Lieu : Marmande (Lot-etGaronne).
BB/25/273, doss. 2045 P2 (1831).
MESNARD-DUVILLARS (Marie), nom
figurant dans la notice : FAVRE (Eustache,
Sylvestre).
METZ.
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/252, doss. 264 P2 (1819).
MESOYER-CONFLANT (Joseph).
04/09/1744, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/47, doss. 707 P (1816).
METZ (François, Alexandre, Emmanuel de).
Premier président à la cour. Lieu : Nancy
(Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : KLOPSTEIN (Jeanne), sa veuve,
née le 13 juin 1800.
BB/25/177, doss. 3303 P2 (1840).
MESPLIER (Alexandre, Auguste, Germain).
22/04/1788, Auterive (Haute-Garonne).
Juge de paix. Lieu : Auterive (Haute-Garonne).
BB/25/232, doss. 4804 P2 (1852).
MESSE (Jean, Pierre).
Juge de paix. Lieu : Cayres (Haute-Loire).
Ayant-droit : PEYRON (Marie, Magdeleine),
sa veuve.
BB/25/269, doss. 1649 P2 (1828).
METZGER (Jacques).
Juge de paix. Lieu : Sarreguemines (Moselle).
Ayant-droit : NICOT (Suzanne), sa veuve, née
le 20 novembre 1777 à Bitche (Moselle).
BB/25/57, doss. 128 P2 (1818).
245
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
METZ-NOBLAT (Alexandre, Jules).
25/01/1789, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MARCHAL-CHAMPAL (Marie, Thérèse,
Louise), sa veuve, née le 1er septembre 1810 à
Metz (Moselle). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/219, doss. 4432 P2 (1849) et
BB/25/243, doss. 5100 P2 (1853).
MEUNIER (Charles, Antoine).
25/01/1755, Paris.
Garçon de bureau au conseil d'État.
BB/25/158, doss. 2827 P2 (1836).
MEUNIER (François).
25/04/1743, Chalamont (Ain).
Président. Lieu : Trévoux (Ain).
BB/25/45, doss. 647 P (1816).
MEUNIER (Marguerite), nom figurant dans la
notice : CORNAT (Sébastien).
MEUNIER (Marie, Louise), nom figurant dans
la notice : VASSE de SAINT-OUEN
(Thomas, Jean).
MEURANT (Marie), nom figurant dans la
notice : THEULIER-SAINT-GERMAIN
(Jacques).
MEURISSE (Charles, Louis, François).
20/11/1762, Lille (Nord).
Juge de paix. Lieu : Lille (Nord).
BB/25/126, doss. 2009 P2 (1830).
MEVOLHON (Charles, Gaspard, Antoine).
13/06/1799, Madrid (Espagne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/200, doss. 3926 P2 (1846).
MEYER (Charles, Borromée).
04/07/1750, Aubessagne (Hautes-Alpes).
Juge de paix. Lieu : Corps (Isère).
BB/25/275, doss. 2296 P2 (1832).
MEYERE.
Officier de justice royale.
BB/25/51/6, doss. 1090 P (1816).
MEYGRET (Marie, Antoinette), nom figurant
dans la notice : MEYNIS (Pierre, François).
MEYNARD (François).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : ROBINET-DEPLAS (Philippe),
sa veuve, née le 6 décembre 1772 à SaintRomain (Charente).
BB/25/114, doss. 1679 P2 (1828).
246
MEYNARD (Marie, Anne, Rose), nom figurant
dans la notice : BOUDRYE (Jean, Baptiste).
MEYNARDIE-ROUSSILLE (Jean, Zacharie).
21/07/1776, Bergerac (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Bergerac (Dordogne).
BB/25/215, doss. 4340 P2 (1849.
MEYNIER (Jean, Claude, Bernard).
10/12/1785, Guadeloupe.
Procureur du roi. Lieu : Louhans (Saône-etLoire).
BB/25/280, doss. 3837 P2 (1845).
MEYNIER (Louis, Joseph).
15/08/1765, Laurac (Ardèche).
Procureur du roi. Lieu : Largentière (Ardèche).
BB/25/249, doss. 31 P2 (1817).
MEYNIS (Pierre, François).
08/12/1757, Saint-Bonnet-le-Château (Loire).
Juge. Lieu : Montbrison (Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MEYGRET (Marie, Antoinette), sa veuve, née
le 30 mars 1786 à Saint-Jean-Soleymieux
(Loire). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/98, doss. 1293 P2 (1826) et BB/25/164,
doss. 2961 P2 (1837).
MEYRAN (Jeanne, Henriette), nom figurant
dans la notice : ALBIGÈS (Jacques).
MEYRIGNAC (Marie, Anne, Laure), nom
figurant dans la notice : TALANDIER
(François, Firmin).
MEYRIGNAC, voir DUBOIS-MEYRIGNAC
(Joseph).
MEZARD (Pierre, François).
Président. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : FLORET (Marie, Magdeleine,
Joséphine, Delphine), sa veuve, née le 12
novembre 1787 à Carpentras (Vaucluse). Voir
aussi BB/25/75, doss. 763 P2 (1823).
BB/25/190, doss. 3650 P2 (1843).
MEZARD (Pierre, François).
06/10/1756, Apt (Vaucluse).
Premier président à la cour de Corse.
Voir aussi BB/25/190, doss. 3650 P2 (1843).
BB/25/75, doss. 763 P2 (1823).
MIANNE (Pierre, André).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : TATTEGRAIN (Marie, Claire,
Julie), sa veuve, née le 18 juillet 1763 à Amiens
(Somme).
BB/25/38, doss. 366 P (1815).
246
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MIARD-LABLARDIÈRE (Jean, Luc,
François).
09/02/1764, Saint-Laurent-du-Tencement
(Eure).
Juge. Lieu : Bernay (Eure).
BB/25/104, doss. 1432 P2 (1827).
MICHEAU (Jean, François).
13/12/1764, Lépaud (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Chambon (Creuse).
BB/25/51/7, doss. 1140 P (1817).
MICHEL (Claude, Étienne).
03/01/1757, Saulx (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Amance (Haute-Saône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAIGNIEN (Marie, Josèphe), sa veuve, née le
23 mars 1766 à Amance (Haute-Saône). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/73, doss. 675 P2 (1822), et BB/25/144,
doss. 2475 P2 (1833).
MICHEL (Claude, Louis, Samson).
Procureur général. Lieu : Douai (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit : GOGUILLON
(Amélie, Marie, Joseph), sa veuve.
BB/25/35, doss. 232 P (1814), et BB/25/260,
doss. 704 P2 (1824).
MICHEL (Emmanuel).
03/07/1799, Douai (Nord).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/231, doss. 4763 P2 (1851).
MICHEL (François).
29/03/1764, Saint-Martin-en-Vercors (Drôme).
Juge de paix. Lieu : La Chapelle (Drôme).
BB/25/275, doss. 2265 P2 (1832).
MICHEL (Louis, Antoine).
25/08/1785, Rambervillers (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Vézelise (auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/196, doss. 3815 P2 (1845).
MICHEL (Madeleine, Gabriel), nom figurant
dans la notice : LEMARESCHAL (François,
Denis).
MICHEL (Nicolas, François).
Procureur du roi. Lieu : Vic (Moselle).
Ayant-droit : DRAGUE (Madeleine, Ursule,
Victoire), sa veuve, née le 31 mars 1776 à
Nancy (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/278, doss. 2898 P2 (1836).
247
MICHEL (Pierre, Ferdinand).
20/05/1778, Fontenay-le-Comte (Vendée).
Président. Lieu : Les Sables-d’Olonne
(Vendée).
BB/25/201, doss. 3986 P2 (1847).
MICHELANT (Jean, Chrysostome, Nicolas).
23/02/1765, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/50, doss. 821 P (1816).
MICHELANT (Jean, Chrysostome, Nicolas).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : LARAMÉE (Angélique,
Victoire), sa veuve, née le 9 avril 1789 à
Nogent-le-Roi (Eure-et-Loir).
BB/25/220, doss. 4472 P2 (1850).
MICHEL de LA MORVONNAIS (Jacques,
François).
19/10/1780, Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/236, doss. 4916 P2 (1852).
MICHEL de PUISARD (Charles, Pierre).
04/09/1786, Mayenne (Mayenne).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/205, doss. 4066 P2 (1848).
MICHEL DU TREMBLAY (Marie, Solange),
nom figurant dans la notice : GAULMIER
(Gabriel, Luc).
MICHELI (Jean, Louis, Antoine, Salomon).
26/06/1766, Mâcon (Saône-et-Loire).
Président. Lieu : Pithiviers (Loiret).
BB/25/97, doss. 1269 P2 (1826).
MICHIELS (Jacques, François, Louis).
06/07/1750, Coudekerque (Nord).
Juge. Lieu : Dunkerque (Nord).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DEVOSTER (Marie, Jeanne, Victoire), sa
veuve, née le 11 décembre 1766 à Hondschoote
(Nord). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/51/6, doss. 1084 P (1816), et
BB/25/165, doss. 2990 P2 (1837).
MICHOUD (Luc).
06/10/1752, Brangues (Isère).
Juge de paix. Lieu : Morestel (Isère).
BB/25/261, doss. 836 P2 (1824).
MICOULIN.
Magistrat de sûreté. Lieu : Marseille (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/268, doss. 1598 P2 (1828).
247
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MIE (Jacques).
11/01/1751, La Rivière (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/49, doss. 809 P (1816).
MIEN (Andoche).
07/10/1744, Planchez (Nièvre).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/54, doss. 25 P2 (1817).
MIGNOT (Philibert, Marie).
24/05/1769, Feillens (Ain).
Juge. Lieu : Bourg (Ain).
BB/25/226, doss. 4653 P2 (1851).
MIGNOT de SALGRET (Claudine), nom
figurant dans la notice : ROBELOT (Antoine,
Alexis).
MILANGES (Jean, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Saignes (Cantal).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DESPERS (Marguerite, Marie, Magdeleine), sa
veuve.
BB/25/266, doss. 1318 P2 (1826) et
BB/25/266, doss. 1402 P2 (1826).
MILBERG (Anne, Ursule), nom figurant dans
la notice : PETITJEAN (Joseph).
MILET.
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : HARIVEL, sa veuve.
BB/25/282, doss. 5103 P2 (1853).
MILET (Pierre, François).
Juge. Lieu : Ruffec (Charente).
Ayant-droit : THEAULT (Marie, Geneviève),
sa veuve, née le 30 janvier 1758 à SauzéVaussais (Deux-Sèvres).
BB/25/106, doss. 1500 P2 (1827).
MILLET.
Juge. Lieu : Ruffec (Charente).
BB/25/266, doss. 1381 P2 (1826).
MILLET (Anne, Marie), nom figurant dans la
notice : PERSON (Jean, Simon).
MILLET (François).
28/02/1757, Fondremand (Haute-Saône).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
LE ROY (Louise, Sophie), sa veuve, née le 29
décembre 1776 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/140, doss. 2362 P2 (1832) et
BB/25/171, doss. 3152 P2 (1839).
248
MILLOT (Jean, Pierre).
05/10/1743, Fulvy (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Noyers (Yonne).
Deux dossiers. [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le second dossier.].
BB/25/664 P2 (1822), et BB/25/98, doss. 1299
P2 (1826).
MILLOT (Marie, Rose), nom figurant dans la
notice : MAILLOT (Pierre, Edme, Gabriel).
MILSCENT (Marie, Joseph).
29/09/1752, Saulgé-l'Hôpital (Maine-et-Loire).
Président à la cour. Lieu : Angers (Maine-etLoire).
BB/25/35, doss. 255 P (1815).
MIMAUD (André, Jules).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Ayant-droit : THOREL (Marie, Hélène), sa
veuve.
BB27 247, doss. 5243 P2 (1854).
MINUTY (Charles).
14/11/1752, Brignoles (Var).
Substitut. Lieu : Brignoles (Var).
Deux dossiers.
BB/25/96, doss. 1242 P2 (1826) et BB/25/104,
doss. 1422 P2 (1827).
MIOCHE (Claudine), nom figurant dans la
notice : BEQUAS (Pierre, Lazare).
MIOCHE (Jean, Gaspard).
Juge. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
, née le 4 juillet 1802.
BB/25/249, doss. 10 P2 (1817).
MIOMANDRE (Pierre, Joseph de).
25/05/1754, Felletin (Creuse).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/110, doss. 1592 P2 (1828).
MIORCEC-KERDANET.
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/249, doss. 28 P2 (1842).
MIOT (Calixte).
Juge. Lieu : Langres (Haute-Marne).
Ayant-droit : BOISSELIER (Élisabeth,
Agadrème), sa veuve, née le 2 octobre 1765 à
Langres (Haute-Marne).
BB/25/99, doss. 1313 P2 (1826).
MIQUEL (Charlotte, Julie), nom figurant dans
la notice : GENIES (Baptiste).
MIQUEL (Claude, François).
31/07/1737, Saint-Nicolas (Meurthe-etMoselle).
Juge. Lieu : Épinal (Vosges).
BB/25/35, doss. 217 P (1815).
248
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MIQUEL (Jean).
02/11/1756, Cordes (Tarn).
Procureur du roi. Lieu : Gaillac (Tarn).
BB/25/111, doss. 1617 P2 (1828).
MIRABEL (Jean, Louis).
Juge de paix. Lieu : Dieulefit (Drôme).
BB/25/277, doss. 2811 P2 (1836).
249
MITTAINE (Jean, Baptiste, Bonaventure).
Président. Lieu : Saint-Claude (Jura).
Ayant-droit : CRESTIN (Françoise, Élise,
Emmanuelle), sa veuve, née le 10 avril 1798 à
Évreux (Eure).
BB/25/247, doss. 5241 P2 (1854).
MIRAMON, voir DARDALHONMIRAMON (Jean, Louis, Urbain).
MOCQUARD (Christophe).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : MOREL (Anne, Guillemette), sa
veuve, née le 27 février 1757 à Rennes (Ille-etVilaine).
BB/25/76, doss. 771 P2 (1823).
MIRAMOND (Michel, Philippe, Gabriel).
31/03/1755, Salvagnac (Tarn).
Juge de paix. Lieu : Salvagnac (Tarn).
BB/25/112, doss. 1623 P2 (1828).
MOCQUOT (Jacques, André).
22/05/1747, Villemer (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Aillant (Yonne).
BB/25/51/10, doss. 1269 P (1817).
MIRANDE (Marie, Catherine), nom figurant
dans la notice : OLIVIER (François, Marie d').
MOERLEN (David).
Vice-président. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
Ayant-droit : DIETSCH (Sophie, Julie), sa
veuve, née le 27 janvier 1790 à Strasbourg
(Bas-Rhin).
BB/25/196, doss. 3807 P2 (1845).
MIRAMON (Marie, Thérèse), nom figurant
dans la notice : LABORDE (Joseph, Antoine).
MIRANDE (Nicolas).
Procureur du roi. Lieu : Mauriac (Cantal).
Ayant-droit : CHABRIER (Gabrielle, Ursule),
sa veuve, née le 21 octobre 1752 à Mauriac
(Cantal).
BB/25/41, doss. 487 P (1815).
MIRANDE, voir LEGAL de MIRANDE
(Jean, Antoine, André, Julien).
MIRAVAIL, voir TESTANIÈRE de
MIRAVAIL (Jean, Joseph, François, Xavier).
MIRAVAIL, nom figurant dans la notice :
BERLUC (Jacques, Pierre).
MIREBEAU.
Juge. Lieu : Évreux (Eure).
Ayant-droit : MIREBEAU (Sophie et
Henriette), ses filles.
BB/25/263, doss. 1052 P2 (1824).
MIREBEAU (Sophie et Henriette), nom
figurant dans la notice : MIREBEAU.
MIRLEAU d'ILLIERS (Anne, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : MESNAGE (Charles,
Philippe).
MIRON de L'ESPINAY (Jacques).
06/08/1782, Orléans (Loiret).
Procureur général. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/156, doss. 2762 P2 (1835).
MISSOL, voir FERRAND de MISSOL
(Marie, Jean, Baptiste, Eugène).
MISSONNIER (Jeanne, Reine), nom figurant
dans la notice : WISNICH (Toussaint, Léon
de).
MOIGNON (Jérôme).
16/09/1755, Châlons-sur-Marne (Marne).
Juge. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/129, doss. 2077 P2 (1831).
MOINET.
Juge de paix. Lieu : Marcillat (Allier).
Ayant-droit : RIGAUD, sa veuve, née vers
1757.
BB/25/64, doss. 415 P2 (1820).
MOISAN (Marie), nom figurant dans la notice :
LUTTON (Étienne).
MOISSON (Louis, Romain).
26/01/1782, Le Catelet (Aisne).
Président. Lieu : Arcis-sur-Aube (Aube).
BB/25/209, doss. 4177 P2 (1848).
MOLENIER (Marie, Jeanne, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : PONS (Armand,
Xavier, Stanislas).
MOLENIER-SAPIENTIS (Pierre, Louis).
31/01/1758, Millau (Aveyron).
Président. Lieu : Millau (Aveyron).
BB/25/152, doss. 2676 P2 (1835).
MOLIÉ (Anne, Jean, Auspice).
08/07/1781, Condom (Gers).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/187, doss. 3557 P2 (1843).
MOLIGNY, voir BOURGEVIN-VIALART
de MOLIGNY (Charles, Marie de).
249
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MOLIN (Marie, Rose, Françoise), nom figurant
dans la notice : PALLARÈS (François).
MOLINEAU (Jean, Guillaume).
11/09/1771, Châtillon-sur-Indre (Indre).
Juge de paix. Lieu : Mézières-en-Brenne
(Indre).
BB/25/211, doss. 4228 P2 (1848).
MOLINETS, nom figurant dans la notice :
JOURDAN (Louis, Alexandre).
MOLINIER (Marie, Alexis).
03/04/1768, Toulouse (Haute-Garonne).
Président. Lieu : Villefranche (Haute-Garonne).
BB/25/128, doss. 2049 P2 (1831).
MOLINIER de LA MOLINE de
MONTPLANQUA (Amélie, Marie), nom
figurant dans la notice : DESCLAUX (Pierre,
Bruno).
MOLINIÈRE, voir VINCENT-MOLINIÈRE
(Charles).
MOLL (Jean, Jacques, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Marie-aux-Mines
(Haut-Rhin).
Ayant-droit : GRAPINET (Rose, Colette), sa
veuve, née le 10 octobre 1770 à Lons-leSaunier (Jura). Voir aussi BB/25/35, doss. 241
P (1815).
BB/25/269, doss. 1671 P2 (1828).
MOLL (Jean, Jacques, Antoine).
Né vers 1763 (vers), Colmar (Haut-Rhin).
Procureur du gouvernement. Lieu : Delémont
(Haut-Rhin, auj. Suisse).
Voir aussi BB/25/269, doss. 1671 P2 (1828).
BB/25/35, doss. 241 P (1815).
MOLLIN (Fleuri, Jean, Baptiste).
19/05/1752, Lyon (Rhône).
Juge de paix. Lieu : Vaugneray (Rhône).
BB/25/122, doss. 1891 P2 (1830).
MOLY (Guillaume, Antoine de).
Président. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : LIBOREL (Bénédicte), sa veuve,
née le 9 novembre 1783 à Arras (Pas-deCalais).
BB/25/215, doss. 4339 P2 (1849).
MOMBRAY, voir RIOULT de MOMBRAY
(Jean, Maurice).
MOMBRAY, voir RIOULT de MOMBRAY
(Xavier, Henry).
250
MOMET (Georges).
Juge de paix. Lieu : Marcillat (Allier).
Ayant-droit : RIGAUD (Gabrielle), sa veuve,
née le 12 février 1757 à Cébazat (Puy-deDôme).
BB/25/255, doss. 415 P2 (1820).
MONARD (Jean).
14/02/1745, Saumur (Maine-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/57, doss. 166 P2 (1818).
MONBOIS, voir THIBAULT de MONBOIS
(François, Dieudonné).
MONBOIS, voir THIBAUT de MONBOIS
(François, Dieudonné).
MONCHARMONT-REPOUX (Antoine).
07/12/1783, Montcenis (Saône-et-Loire).
Président. Lieu : Mâcon (Saône-et-Loire).
BB/25/182, doss. 3433 P2 (1842).
MONCHY (Augustin, Joseph).
12/01/1767, Hezecques (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amand (Nord).
BB/25/182, doss. 3414 P2 (1841).
MONCLER (Julie, Louise), nom figurant dans
la notice : LE MEUR (Louis, Nicolas,
François).
MONCUIT (François).
09/07/1750, Saint-Lô (Manche).
Juge. Lieu : Saint-Lô (Manche).
BB/25/146, doss. 2521 P2 (1833).
MONDESIR, voir PIARRON-MONDESIR
(Jean, Baptiste, Claude, Joseph).
MONDIET (Jean, Baptiste).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant droit : PEMARTIN (Henriette, Hélène),
née le 1er mars 1765 à Oloron (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/69, doss. 588 P2 (1821).
MONDIN (Nicolas).
06/10/1761, Moissac (Tarn-et-Garonne).
(1). procureur général. Lieu : Cahors (Lot). (2).
procureur au criminel. Lieu : Cahors (Lot).
Deux dossiers.
BB/25/55, doss. 52 P2 (1817), et BB/25/254,
doss. 328 P2 (1820).
MONEGIER-SORBIER (Nicolas).
04/12/1764, La Cassagne (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Montignac (Dordogne).
BB/25/179, doss. 3343 P2 (1841).
250
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MONESTIER (François).
08/08/1783, Ardes (Puy-de-Dôme).
Juge de paix. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
BB/25/230, doss. 4751 P2 (1851).
MONESTIER (Jean, Baptiste).
11/03/1752, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Président. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
BB/25/51/6, doss. 1106 P (1816).
MONESTIER (Joseph, Amédée).
04/02/1783, Banassac (Lozère).
Juge. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/228, doss. 4684 P2 (1851).
MONESTIER (Marianne, Catherine,
Angélique), nom figurant dans la notice :
VORS (Jean).
MONESTIER (Simon, Louis, Hippolyte,
Honoré).
11/12/1775, Saint-Rome-de-Dolan (Lozère).
Juge. Lieu : Florac (Lozère).
BB/25/158, doss. 2806 P2 (1836).
MONET (Louis, Benoît).
09/11/1763, Chambly (Oise).
Juge de paix. Lieu : Neuilly-en-Thelle (Oise).
Ayant-droit : CHEVALLIER (Marie, Jeanne),
sa veuve.
BB/25/51/4, doss. 1022 P (1816).
MONFILLARD (Anne), nom figurant dans la
notice : HERNOUX (Antoine).
MONGENET (Charles, Joseph de).
27/04/1761, Vesoul (Haute-Saône).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/132, doss. 2165 P2 (1831).
MONGIN (Anne), nom figurant dans la notice :
GODINET (Clément, François).
MONGIN (Nicolas).
10/09/1765, Châtillon (Côte-d'Or).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Châtillonsur-Seine (Côte-d’Or).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SIMONNET (Marie, Reine), sa veuve, née le
17 juin 1770 à Châtillon-sur-Seine (Côte-d’Or).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/157, doss. 2784 P2 (1835), et
BB/25/189, doss. 3610 P2 (1843).
MONGRAND (Pierre, Cyrille).
14/11/1789, Saintes (Charente-Maritime).
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/203, doss. 4001 P2 (1847).
251
MONIER (Jean, Humbert).
Avocat général. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : LECUYER (Clarisse), sa veuve,
née le 23 mars 1796 à Lyon (Rhône).
BB/25/99, doss. 1307 P2 (1826).
MONIER (Joséphine, Marie, Suzanne de), nom
figurant dans la notice : TESTANIÈRE de
MIRAVAIL (Jean, Joseph, François, Xavier).
MONMERQUE-DESROCHAIS (Louis, Jean,
Nicolas).
06/12/1780, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/239, doss. 4990 P2 (1852).
MONMOUSSEAU (Jacques, Georges,
François).
22/04/1766, La Croix (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Blèré (Indre-et-Loire).
BB/25/177, doss. 3296 P2 (1840).
MONNEIX, voir DEBEST-MONNEIX
(Pierre).
MONNERIE (Jacques, Augustin).
27/08/1771, Bordeaux (Gironde).
Conseiller. Lieu : Bordeaux (Gironde).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GOURSSIES (Élisabeth), sa veuve, née le 13
novembre 1791 à Bossugan (Gironde). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/238, doss. 4955 P2 (1852) et
BB/25/247, doss. 5250 P2 (1854).
MONNERON (Françoise), nom figurant dans
la notice : BARET-DESCHEISES (Louis).
MONNIER (Jeanne), nom figurant dans la
notice : FERRAND (Anthelme).
MONNIN (Georges, Pierre, Joseph).
11/12/1739, Thann (Haut-Rhin).
Député à l'Assemblée Législative.
BB/25/37, doss. 314 P (1815).
MONNOT-ARBILLEUR (Marie, Victor,
Bruno).
Président à la cour. Lieu : Besançon (Doubs).
Ayant-droit : BRESSAND (Antoinette,
Françoise), sa veuve, née le 25 janvier 1785 à
Baume (Doubs).
BB/25/209, doss. 4172 P2 (1848).
MONSSINAT (Raymond, Catherine).
23/07/1748, Noé (Haute-Garonne).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Muret
(Haute-Garonne).
BB/25/254, doss. 344 P2 (1820).
251
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MONTACHET, voir SALLOT
MONTACHET (Denis, Marguerite).
MONTAGNE (Jacques, Hubert).
23/10/1756, Chassy (Yonne).
Procureur du roi. Lieu : Joigny (Yonne).
BB/25/44, doss. 636 P (1816).
MONTAGNON (Marguerite, Suzanne), nom
figurant dans la notice : MAURIN (Jean,
Antoine, Magdeleine, Marguerite).
MONTAIGNE.
Président. Lieu : Gaillac (Tarn).
BB/25/250, doss. 87 P2 (1818).
MONTAIGNE (Henry, Guillaume, Gabriel).
08/01/1756, Gaillac (Tarn).
Procureur du roi. Lieu : Gaillac (Tarn).
BB/25/148, doss. 2579 P2 (1834).
MONTEIL (François).
17/10/1786, Roybon (Isère).
Juge de paix. Lieu : Roybon (Isère).
BB/25/217, doss. 4373 P2 (1849).
MONTEIL (Jacques, Godefroy, Marie).
15/08/1772, Issoire (Puy-de-Dôme).
Juge. Lieu : Issoire (Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHAMERLAT (Anne, Marie, Cyrille), sa
veuve, née le 9 juillet 1779 à Clermont-Ferrand
(Puy-de-Dôme). [Les date et lieu de naissance
sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/201, doss. 3989 P2 (1847) et
BB/25/245, doss. 5177 P2 (1853).
MONTEIL (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : BONNOT de BAY (Jean,
Jacques).
MONTAIGUT, voir BONHOMMEMONTAIGUT (Élie).
MONTEIL-CHARPAL, voir LAURANSMONTEIL-CHARPAL (Pierre).
MONTALIN, voir MOREAU de
MONTALIN.
MONTELIER (Claude).
15/04/1753, Saint-Martin-la-Plaine (Loire).
Président. Lieu : Saint-Étienne (Loire).
BB/25/44, doss. 634 P (1816).
MONTANIER (Pierre).
05/03/1757, Billiat (Ain).
Juge de paix. Lieu : Châtillon-en-Michaille
(Ain).
BB/25/154, doss. 2719 P2 (1835).
MONTARAND, voir COUET de
MONTARAND (Jean, Baptiste, Louis,
Augustin).
MONTAUBRICQ (de).
Procureur général. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/282, doss. 5245 P2 (1854).
MONTAZEAU (Pierre).
29/08/1767, Cussac (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Mathieu (HauteVienne).
BB/25/130, doss. 2110 P2 (1831).
MONTBRET, voir COQUEBERT de
MONTBRET (Antoine, Jean).
MONTBRIZET, voir CROZE de
MONTBRIZET (Jean, François).
MONTCASALS, voir FORNIERMONTCASALS.
MONTDESORMES, voir MAGOUETMONTDESORMES (François).
MONTEIL (Catherine), nom figurant dans la
notice : AUBUSSON DU CLOUX (Mathieu).
252
MONTELLA (François de).
Juge de paix. Lieu : Saillagouse (PyrénéesOrientales).
BB/25/263, doss. 1062 P2 (1824).
MONTERA (Joseph, Marie).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : DIOVADA (Marie, Félicité), sa
veuve, née le 2 décembre 1780 à Corte (HauteCorse).
BB/25/228, doss. 4695 P2 (1851).
MONTFERRAND (Antoine, Marie de), nom
figurant dans la notice : LESCHASSIER de
MERY (Jacques, Étienne).
MONTFORT, voir MARGUERIE de
MONTFORT (Nicolas).
MONTIGNY, voir HEULHARD de
MONTIGNY (Charles, Gilbert).
MONTJAU, voir MADIER de MONTJAU
(Joseph, Paulin).
MONTJAU, voir MADIER de MONTJAU
(Noël, Joseph).
MONTMEYRAN, voir EYMAR de
MONTMEYRAN (Joseph, François, Pascal).
MONTMILAN, voir DUVAL de
MONTMILAN ou DUVAL de
MONTMILLAN (André).
252
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
253
MONTMILLAN, voir DUVAL de
MONTMILAN ou DUVAL de
MONTMILLAN (André).
MOREAU.
Juge de paix. Lieu : Selongey (Côte-d’Or).
BB/25/282, doss. 5268 P2 (1854).
MONTOUROY (Marie), nom figurant dans la
notice : VERNEUIL-LONGA (Pierre).
MOREAU (Alexis, Augustin).
01/05/1769, Forges (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Aigrefeuille (CharenteMaritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHAUVIN (Victoire), sa veuve, née le 14
juillet 1773 à Thorame-Basse (Alpes-de-HauteProvence). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/166, doss. 3014 P2 (1837), et
BB/25/179, doss. 3341 P2 (1841).
MONTPLANQUA, nom figurant dans la
notice : DESCLAUX (Pierre, Bruno).
MONTREUIL, voir BONTEMPS de
MONTREUIL (Eugène).
MONVEL, voir BOUTET de MONVEL
(Noël, Barthélemy).
MOQUET, voir BIARNOIS-MOQUET
(Pierre).
MORAIN (Françoise, Julie, Apolline), nom
figurant dans la notice : NEAU (Alexis).
MORAND de JOUFFREY (Aimé, Jean,
Jacques).
16/09/1787, Lyon (Rhône).
Procureur général. Lieu : Grenoble (Isère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PONTHUS (Marie de), sa veuve, née le 19
mars 1795 à Régny (Loire). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/174, doss. 3219 P2 (1839), et
BB/25/190, doss. 3645 P2 (1843).
MORAND de JOUFFREY (Antoine).
01/03/1760, Lyon (Rhône).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GUILLOUD (Marie, Magdeleine), sa veuve,
née le 6 avril 1766 à Lyon (Rhône). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/70, doss. 597 P2 (1822), et BB/25/168,
doss. 3053 P2 (1838).
MORANDE, voir REY de MORANDE
(Claude).
MORANDIÈRE, voir HEURTAUTMORANDIÈRE (Joseph).
MORARD (Joseph, Charles, Alphonse).
Président. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
Ayant-droit : REYRE (Joséphine), sa veuve,
née le 12 juillet 1796 à Lyon (Rhône).
BB/25/194, doss. 3748 P2 (1844).
MORCRETTE (Augustin, François, Joseph).
Juge. Lieu : Cambrai (Nord).
Ayant-droit : DEULIN (Rosalie), sa veuve.
BB/25/262, doss. 951 P2 (1824).
MOREAU (Christophe, François).
01/08/1765, Amboise (Indre-et-Loire).
Juge. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MEGESSIER (Hélène, Martine), sa veuve, née
le 26 mars 1772 à Tours (Indre-et-Loire). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/159, doss. 2847 P2 (1836) et
BB/25/163, doss. 2951 P2 (1837).
MOREAU (Claude).
10/09/1781, Saulieu (Côte-d’Or).
Président. Lieu : Semur (Côte-d’Or).
BB/25/233, doss. 4826 P2 (1852).
MOREAU (Jean, Baptiste, Claude).
16/03/1765, Courtaron (Seine-et-Marne).
Employé au bureau du sceau.
BB/25/140, doss. 2386 P2 (1832).
MOREAU (Jean, François).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : BERNIER (Anne, Catherine), sa
veuve, née le 22 octobre 1767 à Paris.
BB/25/192, doss. 3709 P2 (1844).
MOREAU (Jean, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Laval (Mayenne).
BB/25/270, doss. 1763 P2 (1829).
MOREAU (Louis, Jacques).
09/12/1779, Nogent-sur-Eure (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : Le Grand-Luce (Sarthe).
BB/25/221, doss. 4477 P2 (1850).
MOREAU (Simon, Pierre).
01/02/1755, Courville (Marne).
Président. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/253, doss. 303 P2 (1819).
MOREAU de LA VIGERIE (Jacques).
21/09/1759, Paris.
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/125, doss. 1945 P2 (1830).
253
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MOREAU de MONTALIN.
Juge. Lieu : Gien (Loiret).
Ayant-droit : BERGERON (Marguerite,
Esther), sa veuve, née le 12 juillet 1788 à Paris.
BB/25/218, doss. 4416 P2 (1849).
MOREAU-DESBREUX (François, Jacques).
29/12/1756, Buzançais (Indre).
Juge de paix. Lieu : Châtillon (Indre).
BB/25/112, doss. 1628 P2 (1828).
MOREAU-DUFOURNEAU (Jacob).
14/03/1756, Saint-Florentin (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Saint-Florentin (Yonne).
BB/25/120, doss. 1814 P2 (1819).
MOREL (Albert, Alexis, Joseph).
17/07/1758, Arras (Pas-de-Calais).
Procureur du roi. Lieu : Arras (Pas-de-Calais).
BB/25/136, doss. 2258 P2 (1831).
MOREL (André).
21/09/1785, Sury (Loire).
Juge. Lieu : Montbrison (Loire).
BB/25/241, doss. 5048 P2 (1852).
MOREL (Anne, Guillemette), nom figurant
dans la notice : MOCQUARD (Christophe).
MOREL (Charles).
21/04/1762, Soissons (Aisne).
Président. Lieu : Soissons (Aisne).
BB/25/151, doss. 2647 P2 (1834).
MOREL (Jean, Baptiste, Louis).
25/08/1760, Gray (Haute-Saône).
(1) et (2) président. Lieu : Lure (Haute-Saône).
(3). procureur du roi. Lieu : Gray (HauteSaône).
Trois dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CHEVILLET (Jeanne, Marie, Augustine), sa
veuve, née le 16 mai 1774 à Champlitte (HauteSaône). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/103, doss. 1399 P2 (1827), BB/25/157,
doss. 2794 P2 (1836) et BB/25/252, doss. 225
P2 (1819).
MOREL (Jean, Charles, Antoine).
23/11/1752.
Président. Lieu : Vic (Moselle).
BB/25/51/3, doss. 990 P (1816).
MOREL (Louis, Sébastien).
29/08/1758, Orbais (Marne).
Procureur du roi. Lieu : Épernay (Marne).
BB/25/258, doss. 575 P2 (1822).
MOREL (Paul, Louis).
21/09/1756, Vouziers (Ardennes).
Juge. Lieu : Reims (Marne).
BB/25/51/4, doss. 1025 P (1816).
254
MOREL (Philippe, Martin, Antoine).
Né vers 1756.
Procureur du roi. Lieu : Falaise (Calvados).
BB/25/51/5, doss. 1063 P (1816).
MOREL (Sébastien).
Vice-président. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
Ayant-droit : RETZ (Catherine, Agathe), sa
veuve, née le 15 octobre 1796 à Dijon (Côted’Or).
BB/25/216, doss. 4343 P2 (1849).
MOREL (Thérèse).
24/02/1774, Courthézon (Vaucluse).
Président. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
BB/25/254, doss. 370 P2 (1820).
MOREL, voir DEBAYNIN-MOREL
(Bernard, Désiré).
MOREL DES VALLONS (Élisabeth, Agathe),
nom figurant dans la notice : KERMAREC
(Alexandre de).
MORET (Félix, Suzanne).
27/05/1787, Moy (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Moy (Aisne).
BB/25/226, doss. 4651 P2 (1851).
MORET de LA CHAPELLE (Jean, Louis).
Président. Lieu : Yssingeaux (Haute-Loire).
Ayant-droit : GIRIÉ (Esprit, Éléonore), sa
veuve, née le 10 mai 1771 à Lyon (Rhône).
BB/25/160, doss. 2871 P2 (1836).
MOREUL (Louis).
Juge de paix. Lieu : Tuffé (Sarthe).
BB/25/267, doss. 1499 P2 (1827).
MORGAN (Henri, Alexandre).
12/02/1801, Saint-Martin-de-Ré (CharenteMaritime).
Juge. Lieu : Rochefort (Charente-Maritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GUILHEMANSON (Louise, Aveline), sa
veuve, née le 16 mars 1812 à Lignan (Gironde).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/192, doss. 3704 P2 (1844) et
BB/25/198, doss. 3866 P2 (1846).
MORGAN (Louis, Alexandre).
03/09/1759, Amiens (Somme).
Procureur général. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/271, doss. 1907 P2 (1830).
MORHERY, voir ROBIN-MORHERY
(Louis, François, Anne).
254
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MORICEAU (Michel, Pierre).
Juge. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/271, doss. 1899 P2 (1830).
MORICOURT (Louis, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Coucy-le-Château (Aisne).
Ayant-droit : DIDIER (Marie, Anne, Victoire),
sa veuve, née le 25 décembre 1766 à Reims
(Marne).
BB/25/278, doss. 2988 P2 (1837).
MORIN (Alexandre, Armand, Pierre).
26/11/1777, La Rochelle (Charente-Maritime).
Juge. Lieu : La Rochelle (Charente-Maritime).
BB/25/196, doss. 3805 P2 (1845).
MORIN (Alexandre, François).
03/05/1760, Saint-Denis-d'Augerons (Eure).
Juge de paix. Lieu : Broglie (Eure).
BB/25/142, doss. 2438 P2 (1833).
MORIN (Louis, René).
Juge. Lieu : Louviers (Eure).
Ayant-droit : BAILLEHACHE (Marie, Anne,
Marguerite), sa veuve.
BB/25/266, doss. 1320 P2 (1826).
MORIN (Nicolas).
24/11/1749, La Queue (Yvelines).
Juge de paix. Lieu : Rambouillet (Yvelines).
BB/25/77, doss. 805 P2 (1824).
255
MOROY (Jean, Joseph, Prosper).
13/01/1770, Reims (Marne).
Juge de paix. Lieu : Lannoy (Nord).
BB/25/207, doss. 4114 P2 (1848).
MORRY (Gabriel).
20/09/1758, Le Coudray-Macouard (Maine-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Saumur (Maine-et-Loire).
BB/25/153, doss. 2696 P2 (1835).
MORTEVEILLE (Charles, Pierre).
Juge. Lieu : Lorient (Morbihan).
Ayant-droit : VOYRDIE (Marie, Josèphe), sa
veuve.
BB/25/280, doss. 3639 P2 (1843).
MORTIER (Gabriel, Joseph).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : PICOCHE (Anne), sa veuve, née
le 13 mai 1769 à La Roche-en-Bray (Côted'Or).
BB/25/93, doss. 1178 P2 (1825).
MORTIER (Louis, Xavier, Joseph).
15/09/1755, Valenciennes (Nord).
Juge de paix. Lieu : Valenciennes (Nord).
BB/25/159, doss. 2854 P2 (1836).
MORTONVAL, voir ACHER de
MORTONVAL (Joseph, Jean).
MORIN (Toussaint, Dominique).
30/05/1765, Langeac (Haute-Loire).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amant-Tallende
(Puy-de-Dôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PANNELIER (Marie, Louise), sa veuve, née le
25 mai 1767 à Brioude (Haute-Loire).
BB/25/185, doss. 3493 P2 (1842 : MORINPANNELLIER, Antoine, Dominique, Mathieu,
Toussaint) et BB/25/195, doss. 3763 P2
(1845).
MORVAN-KEREVAL (Jacques).
Juge de paix. Lieu : Douarnenez (Finistère).
Ayant-droit : BELEGUIE (Jeanne, Marie), sa
veuve, née le 31 décembre 1776 à Ploaré
(Finistère).
BB/25/57, doss. 141 P2 (1818).
MORIN de LONGUINIÈRE (Jean, Baptiste).
Juge. Lieu : Fougères (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : CORBIN (Jeanne), sa veuve.
BB/25/266, doss. 1323 P2 (1826).
MOSER (Nicolas).
12/01/1773, Village-Neuf (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Huningue (Haut-Rhin).
BB/25/196, doss. 3789 P2 (1845).
MORINEAU (Françoise, Aimée), nom figurant
dans la notice : NOIRAULTDUCHATELLIER (René, Jérôme).
MOSNIER (Henry).
Juge de paix. Lieu : Craponne (Haute-Loire).
Ayant-droit : POIROUX (Marie), sa veuve, née
le 19 mai 1781 à Craponne (Haute-Loire).
BB/25/197, doss. 3845 P2 (1845).
MORLOT (Jean, de, Dieu).
Greffier. Lieu : Volterra (Méditerranée, auj.
Italie).
BB/25/35, doss. 230 P (1815).
MORO (Henri, Joseph, Brocard).
04/06/1753.
Juge. Lieu : Vienne (Isère).
BB/25/51/7, doss. 1143 P (1816).
MORTREUX (François, Joseph).
08/06/1754.
Juge de paix. Lieu : Limonest (Rhône).
BB/25/51/3, doss. 978 P (1816).
MOTET (Jean, Philippe, Marie).
Président. Lieu : Avranches (Manche).
Ayant-droit : LEBIGNAIS (Anne, Reine), sa
veuve.
BB/25/280, doss. 3813 P2 (1845).
255
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
256
MOTET (Joseph, Mathias).
Né vers 1741.
Juge. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/34, doss. 191 P (1814).
MOULIN (Alexis).
10/10/1780, Saint-Gérand-le-Puy (Allier).
Président. Lieu : Cusset (Allier).
BB/25/238, doss. 4968 P2 (1852).
MOTTET (Esprit, Joseph, François).
Juge. Lieu : Privas (Ardèche).
Ayant-droit : PERRIN (Claudine), sa veuve,
née le 1er janvier 1762 à Lyon (Rhône).
BB/25/36, doss. 267 P (1815).
MOULIN (Basille), nom figurant dans la
notice : HERET (Pierre).
MOUCET (Marguerite, Bonne, Henriette), nom
figurant dans la notice : HARDY DU
BIGNON (Jean, Charles, Sévère).
MOULINNEUF, nom figurant dans la notice :
BACHELERIE (Guillaume, Michel).
MOUCHARD (Louise, Jeanne), nom figurant
dans la notice : ROUSSEAU (Louis, Jacques).
MOUCHET (Claude, François, Ferréol).
16/06/1741, Poligny (Aube).
Vice-président. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/40, doss. 470 P (1815).
MOUCHEZ (Claudine, Joséphine), nom
figurant dans la notice : LAUDE (Marie,
Joseph, Henry).
MOUGÉ (François, Henri, Xavier de).
15/06/1744, Strasbourg (Bas-Rhin).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
NEUBECK (Marie, Ursule, Claudine,
Joséphine de), sa veuve, née en 1769 à
Lauterbourg (Bas-Rhin). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/137, doss. 2293 P2 (1832) et
BB/25/152, doss. 2674 P2 (1835).
MOUGEY (Jacques, Antide).
29/03/1774, Lure (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Bourbourg (Nord).
BB/25/212, doss. 4253 P2 (1848).
MOUGINS de ROQUEFORT (Antoine,
Boniface, Charles).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : MAIGRE (Henriette), sa veuve,
née le 25 février 1801 à Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/199, doss. 3884 P2 (1846).
MOUGINS-ROQUEFORT (Jean, Joseph).
01/02/1742, Grasse (Alpes-Maritimes).
Président. Lieu : Grasse (Var, auj. AlpesMaritimes).
BB/25/253, doss. 295 P2 (1819).
MOUHAT (Charlotte), nom figurant dans la
notice : RAPINAT (Jacques).
MOULIN (Marie, Reine, Sophie), nom figurant
dans la notice : DIEU (Antoine, Marie).
MOULLIÉ (Jean).
15/06/1775, Clermont-Dessous (Lot-etGaronne).
Conseiller. Lieu : Agen (Lot-et-Garonne).
BB/25/201, doss. 3981 P2 (1847).
MOULNIER (Laurent, Gabriel).
13/05/1763, Vendôme (Loir-et-Cher).
Président. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
Deux dossiers. 1. (1825) : procureur du roi à
Blois (Loir-et-Cher). 2. (1826) : Ayant-droit :
LECONTE (Anne, Françoise), sa veuve, née le
11 octobre 1778 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/89, doss. 1071 P2 (1825) et BB/25/99,
doss. 1314 P2 (1826).
MOULY (Jean, Pierre).
Juge de paix. Lieu : Villefranche (Aveyron).
Ayant-droit : GIBERTES (Jeanne, Marie), sa
veuve, née le 7 septembre 1765 à Villefranche
(Aveyron).
BB/25/278, doss. 2856 P2 (1836).
MOUNOU (Étienne).
Greffier dans les Pyrénées-Atlantiques.
BB/25/249, doss. 44 P2 (1818).
MOURE, voir GOURG de MOURE (Marie,
Pierre, François).
MOUREAU (Jean, Jacques).
08/04/1757, Confolens (Charente).
Président. Lieu : Confolens (Charente).
BB/25/97, doss. 1268 P2 (1826).
MOUREU (Pierre, Paul).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : DUFAU (Catherine, Philippine),
sa veuve, née le 1er mai 1777 à Orthez
(Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/199, doss. 3885 P2 (1846).
MOURÈZE (Marc, Jean, Joseph).
18/04/1775, Ceilhes-et-Rocozels (Hérault).
Juge de paix. Lieu : Lunas (Hérault).
BB/25/224, doss. 4579 P2 (1850).
256
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MOURIER (Jean, Georges, Elzéar).
Juge de paix. Lieu : Pernes (Vaucluse).
BB/25/282, doss. 5045 P2 (1852).
MOURIEZ (Adrien).
Né vers 1771.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/37, doss. 342 P (1815).
MOURIN d'ARFEUILLE (Olympe), nom
figurant dans la notice : DARTIGE (Pierre,
Léonard, Bonaventure).
MOUROT (Joseph, Léopold).
Président à la cour. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : FROMENT (Christine,
Charlotte), sa veuve, née le 28 mai 1789 à
Mirecourt (Vosges).
BB/25/232, doss. 4807 P2 (1852).
MOUROUX (Pierre).
23/04/1787, Autry (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Patay (Loiret).
BB/25/223, doss. 4555 P2 (1850).
MOUROUX (Rémy).
Juge. Lieu : Sedan (Ardennes).
Ayant-droit : MARTINY (Marie, Antoinette),
sa veuve, née le 17 janvier 1792 à Berchival
(Forêts).
BB/25/141, doss. 2396 P2 (1832).
MOURRE (Joseph, Henri, Louis, Grégoire).
Procureur général à la cour de cassation.
Ayant-droit : DOUBLET (Louise, Rosalie), sa
veuve, née le 15 janvier 1773 à Vertus
(Marne).
BB/25/141, doss. 2410 P2 (1832).
MOURRE (Joseph, Henry, Louis, Grégoire).
12/03/1762, Lorgues (Var).
Procureur général à la cour de cassation.
BB/25/126, doss. 1985 P2 (1830).
MOURRIER (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Nieul (Haute-Vienne).
BB/25/51/7, doss. 1129 P (1816).
MOUSNIER (Étienne, Martial).
16/04/1773, Limoges (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Nexon (Haute-Vienne).
BB/25/222, doss. 4531 P2 (1850).
MOUSSIEAU (Charles, Ferdinand).
Juge de paix. Lieu : Jonzac (CharenteMaritime).
BB/25/278, doss. 2962 P2 (1837).
257
MOUSSOIR.
Né vers 1741.
Huissier. Lieu : Gien (Loiret).
BB/25/35, doss. 256 P (1815).
MOUSSU (Charles, Joseph, François).
28/03/1754, Saint-Mihiel (Meuse).
Vice-président. Lieu : Chaumont (HauteMarne).
BB/25/43, doss. 588 P (1816).
MOUSTARDIER (Jean, Baptiste, César).
Juge de paix. Lieu : Marguerittes (Gard).
Ayant-droit : BECHARD (Marie, Alexandrine,
Césarine), sa veuve, née le 28 juillet 1801 à
Saint-Gervasy (Gard).
BB/25/248, doss. 5267 P2 (1854).
MOUSTARDIER (Paul).
12/06/1753, Saint-Gervasy (Gard).
Juge de paix. Lieu : Marguerittes (Gard).
BB/25/125, doss. 1951 P2 (1830).
MOUTARDE (Anne, Catherine), nom figurant
dans la notice : BIGEARD.
MOUTHIERS (Jacques).
15/02/1753, Pontoise (Val-d'Oise).
Juge de paix. Lieu : Marines (Val-d'Oise).
BB/25/129, doss. 2092 P2 (1831).
MOUTIER (Claude, Nicolas).
30/01/1763, Sées (Orne).
Juge de paix. Lieu : Ouzouer-sur-Loire
(Loiret).
BB/25/134, doss. 2206 P2 (1831).
MOUTON (Françoise), nom figurant dans la
notice : THOMAS (Étienne).
MOUTON (Guillaume, François).
11/11/1782, Loscouët-sur-Meu (Côtesd’Armor).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/221, doss. 4487 P2 (1850).
MOUTTET (Frédéric).
15/10/1763, Brignoles (Var).
Procureur du roi. Lieu : Brignoles (Var).
BB/25/103, doss. 1412 P2 (1827).
MOUYSSET (Guillaume).
Procureur général. Lieu : Agen (Lot-etGaronne).
Ayant-droit : FALQUE (Catherine), sa veuve.
BB/25/252, doss. 251 P2 (1819).
MOUZIN de ROMECOURT (Charles, Juste).
01/03/1774, Bar-le-Duc (Meuse).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/236, doss. 4900 P2 (1852).
257
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
MOYNAT.
Juge de paix. Lieu : Vincennes (Seine, auj. Valde-Marne).
BB/25/262, doss. 931 P2 (1824).
MOYNE (Jean, Pierre, Claude, Nicolas).
06/12/1783, Cuiseaux (Saône-et-Loire).
Premier président. Lieu : Poitiers (Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PETIOT (Lucile), sa veuve, née le 14 février
1793 à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/213, doss. 4277 P2 (1848) et
BB/25/248, doss. 5263 P2 (1854).
MOYNE-DUVIVIER (Théodore, Louis).
Juge. Lieu : La Rochelle (Charente-Maritime).
Ayant-droit : DEBESSÉ (Suzanne, Louise), sa
veuve, née le 1er avril 1762 à La Rochelle
(Charente-Maritime).
BB/25/117, doss. 1747 P2 (1829).
MOYNERIE (Charles, Joseph).
02/05/1741, Le Mans (Sarthe).
Juge. Lieu : Le Mans (Sarthe).
BB/25/82, doss. 895 P2 (1824).
MOYRET (Jean, Charles).
14/09/1755, Poncin (Ain).
Juge de paix. Lieu : Pont-d'Ain (Ain).
BB/25/98, doss. 1301 P2 (1826).
MOYRET (Jean, Charles, Bon).
08/05/1790, Poncin (Ain).
Juge de paix. Lieu : Pont-d’Ain (Ain).
BB/25/230, doss. 4740 P2 (1851).
MOYSEN (Charles, Marie, Jean, Guillaume).
31/07/1780, Mussy-sur-Seine (Aube).
Juge de paix. Lieu : Mussy-sur-Seine (Aube).
BB/25/131, doss. 2129 P2 (1831).
MUEG (François, Xavier, Valentin).
18/12/1748, Strasbourg (Bas-Rhin).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
ZAIGUELIUS (Marie, Françoise), sa veuve,
née le 14 février 1753 à Colmar (Haut-Rhin).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/66, doss. 477 P2 (1821), et BB/25/112,
doss. 1642 P2 (1828).
MUGNEROT (Libert), nom figurant dans la
notice : LARGE (Pierre, Antoine).
MULLER (Jean, Gaspard).
27/11/1772, Thann (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Thann (Haut-Rhin).
BB/25/185, doss. 3512 P2 (1842).
258
MULLER (Marie, Catherine, Philippine), nom
figurant dans la notice : GOLBERY.
MULONIÈRE (Nicolas, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/250, doss. 137 P2 (1818).
MULSANT (Sébastien).
25/11/1776.
Juge de paix. Lieu : Thizy (Rhône).
BB/25/281, doss. 4287 P2 (1849).
MUREL, voir DELACHEZE-MUREL
(Pierre, Joseph).
MURYS (Claude).
Juge de paix. Lieu : La Côte-Saint-André
(Isère).
Ayant-droit : CUZIN (Adrienne, Florentine), sa
veuve, née le 12 juin 1768 à La Côte-SaintAndré (Isère).
BB/25/89, doss. 89, doss. 1088 P2 (1825).
MUSELLI (Jean, André).
23/03/1746, Ocana (Corse-du-Sud).
(1). conseiller. Lieu : Ajaccio (Corse). (2).
conseiller. Lieu : Bastia (Corse).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DELLA CHA ( Benoîte), sa veuve, née en
1753 à Ajaccio (Corse-du-Sud). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/49, doss. 794 P (1816), et BB/25/119,
doss. 1806 P2 (1829).
MUSSAT (Pierre).
Juge de paix. Lieu : Saint-Maixent (DeuxSèvres).
Ayant-droit : CORBIN (Victoire), sa veuve,
née le 6 octobre 1798 à Azay-le-Brûlé (DeuxSèvres).
BB/25/200, doss. 3924 P2 (1846).
MUSY (Gabriel).
14/11/1768, Veyrin (Isère).
Juge de paix. Lieu : Morestel (Isère).
BB/25/278, doss. 2880 P2 (1836).
MUTEL (Charles, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Longwy (Moselle, auj.
Meurthe-et-Moselle).
Ayant-droit : FRANÇOIS (Marguerite), sa
veuve, née le 29 août 1777 à Cons-laGrandville (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/137, doss. 2277 P2 (1831).
MYIONNET (Étienne, Michel).
29/04/1765, Rochefort-sur-Loire (Maine-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/126, doss. 1982 P2 (1830).
258
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
N
NADAUD (Horace).
12/03/1794, Limoges (Haute-Vienne).
Premier président. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/205, doss. 4068 P2 (1848).
NADAULT (Benjamin, François, Georges,
Alexandre).
23/12/1780, Montbard (Côte-d’Or).
Juge de paix. Lieu : Montbard (Côte-d’Or).
BB/25/232, doss. 47976 P2 (1852.
NAMUROY (Jean, Baptiste).
07/05/1761, Saint-Quentin (Aisne).
Juge. Lieu : Saint-Quentin (Aisne).
BB/25/258, doss. 552 P2 (1822).
NANCÉ (Jean, Baptiste).
04/05/1762, Erstein (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Erstein (Bas-Rhin).
BB/25/134, doss. 2218 P2 (1831).
NARTIGUE, voir VIDET-NARTIGUE
(Dominique, Marie, Anne, Antoine).
NAS de ROMANE (Joseph, Pierre).
Vice-président. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : FARNAUD (Marie, Anne), sa
veuve, née le 14 mai 1760 à Gap (HautesAlpes).
BB/25/150, doss. 2614 P2 (1834).
NASSAUD (Joseph, Martin).
Juge. Lieu : Confolens (Charente).
Ayant-droit : POUGEARD (Anne, Rose), sa
veuve, née le 2 février 1785 à Confolens
(Charente).
BB/25/204, doss. 4038 P2 (1848).
NASSON (Henri).
17/04/1789, Étampes (Essonne).
Secrétaire de section au conseil d'État.
BB/25/216, doss. 4350 P2 (1849).
NASSON (Pierre, Isidore).
09/12/1783, Étampes (Essonne).
Employé au conseil d'État.
BB/25/71, doss. 627 P2 (1822).
NAU (Jean, Claude).
Juge de paix. Lieu : Loches (Indre-et-Loire).
Ayant-droit : PANNIER (Marie, Reine), sa
veuve, née le 7 octobre 1796 à Lorient
(Morbihan).
BB/25/217, doss. 4389 P2 (1849).
NAU (Jean, Louis).
09/06/1751, Loches (Indre-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Loches (Indre-et-Loire).
BB/25/46, doss. 697 P (1816).
259
NAUDÉ (Dominique, François, de, Paule).
25/03/1785, Péronne (Somme).
Juge. Lieu : Péronne (Somme).
BB/25/179, doss. 3338 P2 (1841).
NAUDET (Jeanne, Claude), nom figurant dans
la notice : FOURCADE (Jacques).
NAUDIN (Jean, Claude).
Conseiller à la cour. Lieu : Paris.
Ayant-droit : DUBOIS (Anne, Félicité), sa
veuve, née le 26 octobre 1793 à Melun (Seineet-Marne).
BB/25/279, doss. 3127 P2 (1839).
NAURAYS de LA DAVIÈRE (Louis, Pierre,
Charles).
12/10/1783, Angers (Maine-et-Loire).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
BB/25/207, doss. 4129 P2 (1848).
NAVAND (Jean, Marie).
01/09/1787, Morez (Jura).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/211, doss. 4223 P2 (1848).
NAVET (Catherine), nom figurant dans la
notice : FORMEY (Claude, Étienne).
NAVICEAU (Cécile, Marie, Flore), nom
figurant dans la notice : REMACH de
KROLLIER (Joseph, Marie).
NAVIÈRE DES GOUTES (Jean, Baptiste,
Morel, Benoît).
14/09/1744, Bourganeuf (Creuse).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/59, doss. 223 P2 (1819).
NAYRAC (Joseph, François).
10/08/1773, Saint-Domingue [Haïti].
Juge de paix. Lieu : Lunas (Hérault).
BB/25/273, doss. 2056 P2 (1831).
NEAU (Alexis).
Juge. Lieu : Marennes (Charente-Maritime).
Ayant-droit : MORAIN (Françoise, Julie,
Apolline), sa veuve.
BB/25/279, doss. 3263 P2 (1840).
NEE de LA ROCHELLE (Jean, François).
09/11/1751, Paris.
Juge de paix. Lieu : La Charité (Nièvre).
BB/25/267, doss. 1506 P2 (1827).
NÉE-DEVAUX (Edme, Charles).
10/01/1760, Clamecy (Nièvre).
Juge. Lieu : Clamecy (Nièvre).
BB/25/167, doss. 3035 P2 (1838).
NEEF (Marie, Thérèse), nom figurant dans la
notice : SALOMON (Étienne, Ignace de).
259
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
NEGRIER-LAFERRIÈRE (René, Clément,
Jean).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : LEBOINDRE (Françoise), sa
veuve, née le 27 septembre 1771 à Le Mans
(Sarthe).
BB/25/82, doss. 910 P2 (1824).
NEPVEUR (Alexandre, Dominique, François).
Premier président. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
Ayant-droit : PLOUVAIN (Reine, Eugénie,
Louise), sa veuve, née le 24 juillet 1790 à
Douai (Nord).
BB/25/188, doss. 3584 P2 (1843).
NERAT (Charles, Henry).
15/02/1760, Essomes (Aisne).
Procureur du roi. Lieu : Château-Thierry
(Aisne).
BB/25/39, doss. 432 P (1815).
NERAUD (Pierre).
31/05/1759, La Châtre (Indre).
Procureur du roi. Lieu : La Châtre (Indre).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PINON (Madeleine), sa veuve, née le 11 avril
1769 à Châteauroux (Indre). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/75, doss. 744 P2 (1823), et BB/25/159,
doss. 2833 P2 (1836).
NERET (Anne, Marie, Joséphine), nom figurant
dans la notice : LE FRICQUE (Antoine,
Marie).
NERON (Jacques).
Juge de paix. Lieu : Tonnay (CharenteMaritime).
Ayant-droit : LAMARQUE (Anne, Victoire),
sa veuve, née le 25 décembre 1753 à Tonnay
(Charente-Maritime).
BB/25/51/10, doss. 1274 P (1817).
NÉRY-DUROZET (Joseph).
04/12/1772, Montmeyran (Drôme).
Juge de paix. Lieu : Chabeuil (Drôme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BOISSIEU (Sophie, Françoise, Pulchérie de),
sa veuve, née le 6 août 1784 à Saint-Marcellin
(Isère). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/175, doss. 3269 P2 (1840), et
BB/25/203, doss. 4002 P2 (1847).
NEUBECK (Marie, Ursule, Claudine,
Joséphine de), nom figurant dans la notice :
MOUGÉ (François, Henri, Xavier de).
260
NEVEU (Joseph, Marie).
20/11/1768, Guenroc (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Saint-Jouan-de-L'Isle
(Côtes-d’Armor).
BB/25/203, doss. 4007 P2 (1847).
NÉVREZÉ (Marie, Anne, Thérèse de), nom
figurant dans la notice : MANDOSSE de
NÉVREZÉ (Antoine, Marien).
NÉVREZÉ, voir MANDOSSE de NÉVREZÉ
(Antoine, Marien).
NICOD (Jean, Baptiste, Marie).
14/10/1754, Gex (Ain).
Conseiller. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/270, doss. 1739 P2 (1829).
NICOLAS (Frédéric).
01/02/1792, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/246, doss. 5205 P2 (1853).
NICOLAS (Jean, François).
18/11/1770, Embrun (Hautes-Alpes).
Président. Lieu : Embrun (Hautes-Alpes).
BB/25/235, doss. 4876 P2 (1852).
NICOLE (François).
26/01/1759, Coulouvray (Manche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pois (Manche).
Deux dossiers.
BB/25/139, doss. 2343 P2 (1832), et
BB/25/263, doss. 1012 P2 (1824).
NICOLLAS (Jean, Baptiste).
Procureur du roi. Lieu : Melle (Deux-Sèvres).
BB/25/264, doss. 19 P3 (1825).
NICOT (Suzanne), nom figurant dans la notice :
METZGER (Jacques).
NIEL (Jean, Pierre, Joseph).
Juge de paix. Lieu : Châteaudun (Eure-et-Loir).
Ayant-droit : COURTIN DU SAUSSOY
(Anne, Marie, Julie), sa veuve, née le 8
septembre 1787 à Troyes (Aube).
BB/25/273, doss. 2048 P2 (1831).
NIERMONT, voir DUBOIS-NIERMONT
(Jean, François).
NIGAULT-DEVAUVERT (Alexandre).
19/07/1744, Saint-Sauveur-le-Vicomte
(Manche).
Juge. Lieu : Paris.
BB/25/54, doss. 43 P2 (1817).
NIGET (Jeanne, Marie, Étiennette), nom
figurant dans la notice : JANVIER (Jacques,
François, Jean).
260
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
NINNIN (Henry, Armoise).
25/07/1794, Sedan (Ardennes).
Président. Lieu : Sedan (Ardennes).
BB/25/215, doss. 4313 P2 (1849).
NITOT (Charles, Victor).
29/04/1771, Dormans (Marne).
Juge de paix. Lieu : Ay (Marne).
BB/25/172, doss. 3174 P2 (1839).
NIVARD (Thérèse), nom figurant dans la
notice : THIBAULT de MONBOIS (François,
Dieudonné).
NOAILLE (Pierre, Jacques, Barthélemy).
19/05/1787, Beaucaire (Gard).
Président de la cour. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/206, doss. 4112 P2 (1848).
NOBLAT (Marie, Joséphine), nom figurant
dans la notice : QUEFFEMME (François,
Antoine).
NOBLAT, voir METZ-NOBLAT (Alexandre,
Jules).
NOCASE, voir RIVIERRE-NOCASE.
NOEL (Jean, Louis, Achille).
25/10/1746, Villadin (Aube).
Juge de paix. Lieu : Marcilly-le-Hayer (Aube).
BB/25/65, doss. 453 P2 (1820).
NOEL (Robert, Gaspard).
23/07/1745, Trévoux (Ain).
Juge. Lieu : Trévoux (Ain).
BB/25/105, doss. 1445 P2 (1827).
NOGARET (Antoine, Simon, Denis).
07/11/1801, La Canourgue (Lozère).
Juge de paix. Lieu : La Canourgue (Lozère).
BB/25/280, doss. 3792 P2 (1845).
NOGUER d'ESPRER.
Procureur général au conseil souverain du
Roussillon.
Ayant-droit : DEYDE de BOACA (Thècle,
Josèphe, Félicité), sa veuve.
BB/25/32, doss. 79 P (1814).
NOGUES (Arsène).
20/06/1798, Redon (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/244, doss. 5134 P2 (1853).
NOIRAULT-DUCHATELLIER (René,
Jérôme).
Juge de paix. Lieu : Vihiers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : MORINEAU (Françoise, Aimée),
sa veuve, née le 21 novembre 1762 à Oiron
(Deux-Sèvres).
BB/25/186, doss. 3243 P2 (1843).
261
NOIREPINAY, voir PICART de
NOIREPINAY (Louis).
NOIROT.
Né vers 1747.
Juge. Lieu : Vesoul (Haute-Saône).
BB/25/31, doss. 58 P (1814).
NORGUET (Jean).
29/05/1786, Gombergean (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Saint-Amand (Loir-etCher).
BB/25/208, doss. 4144 P2 (1848).
NORMAND (Jean, Philippe).
Juge de paix. Lieu : Paris (11ème
arrondissement).
Ayant-droit : HULEUX (Magdeleine,
Robertine, Rosalie), sa veuve.
BB/25/255, doss. 407 P2 (1820).
NORMAND (Michel, Louis, Jacques).
02/02/1751, Romorantin (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Vierzon (Cher).
BB/25/92, doss. 1141 P2 (1826).
NORMANT (Philippe).
13/08/1753, Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher).
Juge de paix. Lieu : Saint-Christophe (Indre).
BB/25/105, doss. 1451 P2 (1827).
NOUARD (Jeanne, Françoise), nom figurant
dans la notice : LEGRAS.
NOUHAUD (Suzanne, Esther), nom figurant
dans la notice : ARLOING (Joseph).
NOULIBOS (Anne), nom figurant dans la
notice : BUISSON (Jean, Baptiste).
NOURRISSON (Jean, Baptiste, Antoine).
21/11/1768, Lyon (Rhône).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/235, doss. 4888 P2 (1852).
NOURRY (François).
06/11/1752, Celles (Deux-Sèvres).
Juge. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MERVEILLEUX (Marie, Louise), sa veuve,
née le 9 octobre 1753 à Ensigné (Deux-Sèvres).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/146, doss. 2539 P2 (1833) et
BB/25/154, doss. 2726 P2 (1835).
NOURRY (Louis, Victor).
27/07/1785, Celles (Deux-Sèvres).
Juge. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
BB/25/221, doss. 4494 P2 (1850).
261
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
NOURRY (Vincent, Augustin).
Juge de paix. Lieu : Celles (Deux-Sèvres).
Ayant-droit : GRANIER (Marie, Rosalie), sa
veuve, née le 15 février 1769 à Chizé (DeuxSèvres).
BB/25/110, doss. 1583 P2 (1828).
NOUSSITOU (Jean, Vincent).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : HEDEMBAIG (Marie, Justine),
sa veuve, née le 4 août 1781 à Salies (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/80, doss. 878 P2 (1824).
NOUVEL (Marguerite, Jeanne, Marie), nom
figurant dans la notice : CODET (Sylvain).
NOYRAULT DU CHATELLIER.
Juge. Lieu : Bressuire (Deux-Sèvres).
BB/25/48, doss. 764 P (1816).
262
OBERTY (Jean, Baptiste, Auguste).
07/09/1796, Dampierre (Jura).
Conseiller. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/212, doss. 4246 P2 (1848).
OISSEL, voir HELY d'OISSEL (Frédéric,
Victor).
OLANYER (François, Louis).
26/04/1759, Blaye (Gironde).
Juge. Lieu : Blaye (Gironde).
BB/25/165, doss. 2991 P2 (1837).
OLIVETTI (Nicolas).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : MARIANI (Marie, Catherine,
Isabelle), sa veuve, née le 2 novembre 1780 à
Corte (Haute-Corse).
BB/25/191, doss. 3673 P2 (1844).
NUGUE (Antoine, Laurent).
Président à la cour. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : JOCTEUR-MONTROZIER
(Claudine, Françoise, Eugénie), sa veuve, née
le 15 avril 1776 à Châtonnay (Isère).
BB/25/132, doss. 2161 P2 (1831).
OLIVIER (Auxile, Joseph).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : BARBIER (Élisabeth, Toinette,
Émilie), sa veuve, née le 4 janvier 1802 à
Draguignan (Var).
BB/25/195, doss. 3769 P2 (1845).
NUGUE (Joseph, Antoine, Gabriel).
10/01/1774, Grenoble (Isère).
Président. Lieu : Bourgoin (Isère).
BB/25/118, doss. 1787 P2 (1829).
OLIVIER (Bruno).
Juge. Lieu : Mende (Lozère).
BB/25/271, doss. 1898 P2 (1830).
O
OBELIN de KERGAL (Mathurin, Jean,
François).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : ESNOUL (Jeanne, Louise,
Marie), sa veuve.
BB/25/260, doss. 676 P2 (1823).
OBERLIN (Erasme, Léopold).
19/08/1792, Haguenau (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Soultz-sous-Forêts (BasRhin).
BB/25/189, doss. 3605 P2 (1843).
OBERLIN (Henri).
Juge de paix. Lieu : Haguenau (Bas-Rhin).
Ayant-droit : DEMEURE (Anne, Marie,
Thérèse), sa veuve, née le 20 juillet 1761 à
Oberbronn (Bas-Rhin).
BB/25/73, doss. 702 P2 (1820).
OBERLIN de KERGAL (Mathurin, Jean,
François).
21/01/1736, Ploërmel (Morbihan).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/44, doss. 608 P (1816).
OLIVIER (François, Marie d').
Juge. Lieu : Mauriac (Cantal).
Ayant-droit : MIRANDE (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 29 septembre 1785 à Aurillac
(Cantal).
BB/25/279, doss. 3151 P2 (1839).
OLIVIER (Gabriel, Raymond, Jean-de-Dieu,
François).
10/02/1753, Carpentras (Vaucluse).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RIBOUTON (Marie, Jeanne, Thérèse), sa
veuve, née le 10 juin 1761 à Avignon
(Vaucluse). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/60, doss. 239 P2 (1819), et BB/25/84,
doss. 947 P2 (1824).
OLIVIER (Guillaume, François, Louis).
05/09/1764, Dunkerque (Nord).
Président. Lieu : Dunkerque (Nord).
BB/25/61, doss. 327 P2 (1819).
OLIVIER (Héloïse), nom figurant dans la
notice : DELZONS (Jacques, Décime).
262
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
OLIVIER (Joseph, Magloire).
23/10/1750, La Ciotat (Bouches-du-Rhône).
Juge de paix. Lieu : La Ciotat (Bouches-duRhône).
BB/25/159, doss. 2840 P2 (1836).
OLIVIERI (Michel, Auge).
18/02/1777, Sari (Corse-du-Sud).
Juge. Lieu : Ajaccio (Corse-du-Sud).
BB/25/240, doss. 5034 P2 (1852).
OLIVIER-SAINT-VAST (César, Louis).
30/03/1756, Alençon (Orne).
Juge de paix. Lieu : Alençon (Orne).
BB/25/270, doss. 1769 P2 (1829).
OLLIER (Élisabeth, Paschale), nom figurant
dans la notice : BOUDON (Charles, Marie,
Hyacinthe).
OLLIVIER (François, Antoine, Joseph).
21/06/1762, Loriol (Drôme).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/144, doss. 2477 P2 (1833).
OLRY (François, Nicolas).
14/10/1751, Metz (Moselle).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/51/10, doss. 1238 P (1817).
OMS-ARMANGAU (Nicolas, Marie, Joseph
d').
05/08/1800, Bordeaux (Gironde).
Procureur général. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
BB/25/281, doss. 4262 P2 (1848).
263
ORIVAL de CRIEL (Vulfran, Jean, Baptiste
d').
03/08/1766, Étoutteville (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Paris (3ème
arrondissement).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PLAINPEL (Marthe, Auguste), sa veuve, née le
29 octobre 1765 à Le Havre (Seine-Maritime).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/140, doss. 2364 P2 (1832: D'ORIVAL
de CRIEL), et BB/25/186, doss. 3530 P2
(1842).
ORLÉANS (Victor, Guillaume, François d').
Président. Lieu : Valognes (Manche).
Ayant-droit : DEGLATIGNY (Louise,
Clotilde), sa veuve, née le 10 avril 1777 à
Saint-Sauveur-sur-Douve (Manche).
BB/25/216, doss. 4362 P2 (1849).
ORNANO (d').
Juge de paix. Lieu : Ornano (Corse).
BB/25/258, doss. 565 P2 (1822).
ORNANO (François, Xavier d').
01/05/1778, Sainte-Marie-Siché (Corse-duSud).
Juge de paix. Lieu : Sainte-Marie-Siché (Corsedu-Sud).
BB/25/211, doss. 4239 P2 (1848).
ORNANO (Luc, Antoine d').
Juge de paix. Lieu : Petreto-Bicchisano (Corsedu-Sud).
Ayant-droit : LAMBICCHI (Barbe, Marie), sa
veuve, née le 28 juin 1800 à Petreto-Bicchisano
(Corse-du-Sud).
BB/25/191, doss. 3663 P2 (1844).
ONFRAY-DUPLESSIS (Louis, Amaury,
Joseph, Jacques).
01/05/1758, Saint-Véran (Côtes-d'Armor).
Juge de paix. Lieu : Merdrignac (Côtesd'Armor).
BB/25/79, doss. 849 P2 (1824).
ORNANO, voir COLONNA d'ORNANO
(Barthélemy).
ONVEVILLE, voir COSTÉ d'ONVEVILLE
(Michel).
ORNANO, voir COLONNA d'ORNANO
(François).
ORCELLE de SAINT-ANGE (Angélique,
Joséphine), nom figurant dans la notice :
DENIS de LAGARDE (Pierre, François,
Marie).
ORRY (Michel, Marie).
09/04/1758, Paris.
Juge de paix. Lieu : Laon (Aisne).
BB/25/92, doss. 1159 P2 (1825).
ORDNER (Nicolas).
20/02/1796, Hochfelden (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Barr (Bas-Rhin).
BB/25/282, doss. 4602 P2 (1850).
ORSINI (Marie, Aurélie), nom figurant dans la
notice : CITTADELLA (Jean, Marie).
ORFEUIL, voir ROUILLE d'ORFEUIL.
ORTOLI (Jean, Baptiste).
24/06/1794, Sartène (Corse-du-Sud).
Juge de paix. Lieu : Sartène (Corse-du-Sud).
BB/25/223, doss. 4535 P2 (1850).
263
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
ORTRIC (Jean, Gervais).
24/06/1756.
Vice-président. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
BB/25/47, doss. 723 P (1816).
OSTERRIETH (Catherine, Marguerite), nom
figurant dans la notice : SPIELMANN (Louis).
OTTON (Jacques, Benjamin).
14/11/1752, Honfleur (Calvados).
Juge de paix. Lieu : Honfleur (Calvados).
Trois dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAYEUX (Marie, Jeanne), sa veuve, née le 7
février 1749 à Honfleur (Calvados). [Les date
et lieu de naissance sont indiqués par les
premier et troisième dossiers.].
BB/25/125, doss. 1953 P2 (1830), BB/25/161,
doss. 2895 P2 (1836) et BB/25/271, doss. 1953
P2 (1830).
OUDART (Nicolas).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : PREVOST (Marie, Jeanne,
Henriette, Félicité), sa veuve, née le 9 octobre
1770 à Châlons-sur-Marne (Marne).
BB/25/87, doss. 1042 P2 (1825).
OUDET (Gabriel, Joseph).
18/03/1777, Maynal (Jura).
Président à la cour. Lieu : Dijon (Côte-d’Or).
BB/25/236, doss. 4897 P2 (1852).
OUDINOT (Charlotte, Marie, Joséphine), nom
figurant dans la notice : GUILLONNET de
MERVILLE (Jean, Baptiste, François).
OUDOT (Catherine, Amable), nom figurant
dans la notice : JANDOT (Jean, Baptiste).
OUDOT (Charles, François).
04/04/1755, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or).
Conseiller à la cour de cassation.
BB/25/36, doss. 290 P (1815).
OUDOT (François).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Ayant-droit : DESERTINE (Jeanne, Victoire),
sa veuve.
BB/25/276, doss. 2407 P2 (1832).
OURIÉ (Barbe, Françoise), nom figurant dans
la notice : HUMBERT-POMCOURT
(Claude, Étienne).
OUROUF.
Commissaire du gouvernement.
BB/25/266, doss. 1379 P2 (1826).
264
OURSEL-ORIGNY (Elizabeth, Françoise),
nom figurant dans la notice : ADAM (Joseph).
OZENNE (Antoine, Guislain, Joseph).
04/09/1755, Arras (Pas-de-Calais).
Président. Lieu : Béthune (Pas-de-Calais).
BB/25/150, doss. 2632 P2 (1834).
P
PACAUD (Marie, Anne, Michelle), nom
figurant dans la notice : JOYAU (Charles,
Gabriel).
PACHOT d'ARZAC (Joseph, Alexandre).
30/03/1765, Saint-Marcellin (Isère).
Substitut du procureur du roi. Lieu : SaintMarcellin (Isère).
BB/25/84, doss. 961 P2 (1824).
PACOUD (Catherine, Julie, Virginie), nom
figurant dans la notice : PIC (François,
Antoine).
PACQUETAN (Jean, François).
01/10/1775, Nantes (Loire-Atlantique).
Juge. Lieu : Nantes (Loire-Atlantique).
BB/25/221, doss. 4482 P2 (1850).
PADIOLLEAU.
Juge de paix. Lieu : Machecoul (LoireAtlantique).
Ayant-droit : SAVIN (Louise, Renée), sa
veuve.
BB/25/282, doss. 4591 P2 (1850).
PAGEL (Pierre, Rémy).
15/03/1755, Toul (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Toul (Meurthe-et-Moselle).
BB/25/78, doss. 811 P2 (1824).
PAGÈS (Gaspard, Antoine).
11/08/1793, Mozac (Puy-de-Dôme).
Premier président. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/206, doss. 4104 P2 (1848).
PAGÈS (Jean, Baptiste).
27/04/1765, Albas (Lot).
Juge de paix. Lieu : Luzech (Lot).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
CONSTANS (Marguerite, Catherine), sa
veuve, née le 19 octobre 1772 à Albas (Lot).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/138, doss. 2312 P2 (1832), et
BB/25/209, doss. 4180 P2 (1848).
OURS, voir LUCAS de LA MARRE AUX
OURS (Jacques, Claude).
264
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PAGES (Jean, Louis).
Né vers 1753.
Juge de paix. Lieu : Massat (Ariège).
BB/25/51/7, doss. 1111 P (1816).
PALAU (Patrice, Jean, Pierre).
08/02/1739.
Huissier au conseil supérieur du Roussillon.
BB/25/36, doss. 301 P (1815).
PAGES (Raymond).
Né vers 1771.
Procureur impérial. Lieu : Eecloo (Escaut, auj.
Belgique).
BB/25/37, doss. 320 P (1815).
PALEGRY (Thérèse), nom figurant dans la
notice : MARQUIER (Benoît).
PAGNOT (Claude, François).
18/12/1748, Vézelise (Meurthe-et-Moselle).
Vice-président. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/119, doss. 1808 P2 (1829).
PAGNY (Marie, Gabriel).
19/10/1766, Mâcon (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Mâcon (Saône-et-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THIVIN (Marie), sa veuve, née le 6 janvier
1784 à Saint-Laurent (Ain). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/170, doss. 3117 P2 (1839), et
BB/25/183, doss. 3451 P2 (1842).
PAILHADE, voir REY-PAILHADE (Jean,
Ambroise).
PAILLART (Aubin, Pierre).
25/09/1795, Chartres (Eure-et-Loir).
Procureur général. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/204, doss. 4057 P2 (1848).
PAILLET (Jean, Joseph).
15/02/1748, Verdun (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Verdun (Meuse).
BB/25/277, doss. 2809 P2 (1836).
PAILLHOU (Sophie), nom figurant dans la
notice : LOQUET (Jacques).
PAILLIET (Jean, Baptiste, Joseph).
17/12/1784, Orléans (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/231, doss. 4775 P2 (1851).
PAILLOT (Pierre, Louis).
04/08/1776, Troyes (Aube).
Président. Lieu : Troyes (Aube).
BB/25/226, doss. 4633 P2 (1850).
PAJOT de MARCHEVAL (Christophe,
François).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : GUILLAUDEU (Marie, Jeanne,
Françoise), sa veuve, née le 15 avril 1753 à
Saint-Domingue [Haïti].
BB/25/75, doss. 740 P2 (1823).
265
PALLARÈS (François).
01/12/1767, Rigarda (Pyrénées-Orientales).
Président. Lieu : Prades (Pyrénées-Orientales).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOLIN (Marie, Rose, Françoise), sa veuve,
née le 25 octobre 1784 à Joch (PyrénéesOrientales).
BB/25/197, doss. 3830 P2 (1845) et
BB/25/216, doss. 4358 P2 (1849).
PALLAVICINI (Jean, Baptiste).
Conseiller. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : GENTILE (Marie, Gertrude), sa
veuve, née le 19 septembre 1786 à Bastia
(Haute-Corse).
BB/25/232, doss. 4796 P2 (1852).
PALLET (Alexis, François).
20/08/1769, Saint-Jean-d'Angély (CharenteMaritime).
Juge de paix. Lieu : Tonnay-Boutonne
(Charente-Maritime).
BB/25/133, doss. 2177 P2 (1831).
PALLOTTE.
Juge de paix. Lieu : Blanquefort (Gironde).
Ayant-droit : PALLOTTE (Étienne), son fils.
BB/25/264, doss. 1148 P2 (1825).
PALLOTTE (Étienne), nom figurant dans la
notice : PALLOTTE.
PALLOTTE (Jean, François, Étienne).
08/02/1751, Bordeaux (Gironde).
Juge de paix. Lieu : Blanquefort (Gironde).
BB/25/75, doss. 759 P2 (1823).
PALLU de SOURDÉ (Marie), nom figurant
dans la notice : DUPUY (Florent).
PALMERINI, nom figurant dans la notice : LA
GUILLAUMYE (de).
PANARIOU (Pierre).
22/01/1763, Henrichemont (Cher).
Juge de paix. Lieu : Henrichemont (Cher).
BB/25/177, doss. 3300 P2 (1840).
PANCHET (Étienne, Georges).
29/04/1762, Orléans (Loiret).
Juge. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/136, doss. 2261 P2 (1831).
265
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PANESCORSE (François, Jean, Antoine).
Juge de paix. Lieu : Fréjus (Var).
BB/25/262, doss. 904 P2 (1824).
PANICHOT (Jean, Nicolas, Alexandre).
Président. Lieu : Neufchâteau (Vosges).
Ayant-droit : REGNAULD (Marie, Anne), sa
veuve.
BB/25/254, doss. 362 P2 (1820).
PANISSAT, voir RAFFARD-PANISSAT
(Jacques, Jean).
PANNELIER (Marie, Louise), nom figurant
dans la notice : MORIN (Toussaint,
Dominique).
PANNELLIER, voir MORIN-PANNELLIER
(Antoine, Dominique, Mathieu, Toussaint).
PANNIER (Marie, Reine), nom figurant dans la
notice : NAU (Jean, Claude).
266
PAPON (Sylvestre, Antoine).
Né vers 1751 (vers), Puget-Théniers (AlpesMaritimes).
Juge. Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône).
BB/25/51/4, doss. 1008 P (1816).
PARADIS (Boniface).
08/09/1751, Auxerre (Yonne).
Procureur général. Lieu : Auxerre (Yonne).
BB/25/39, doss. 427 P (1815).
PARANT (Françoise, Louise, Adèle), nom
figurant dans la notice : SAINT-GILLES
(Jean, Jacques, Auguste).
PARANT (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : LESAIVE.
PARANT (Narcisse).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : COLIN (Marie, Louise), sa
veuve, née le 11 mai 1802 à Metz (Moselle).
BB/25/184, doss. 3488 P2 (1842).
PANON de FAYMORAU (Jacques, Louis).
Né vers 1751.
Conseiller à la chambre des comptes. Lieu :
Bretagne.
BB/25/33, doss. 127 P (1816).
PARCHEMINIER (Jean, Pierre).
08/07/1738, La Bouëxière (Ille-et-Vilaine).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/45, doss. 669 P (1816).
PAOLETTI (Toussaint).
03/03/1774, Tasso (Corse-du-Sud).
Juge de paix. Lieu : Zicavo (Corse-du-Sud).
BB/25/216, doss. 4356 P2 (1849).
PARCHOT-DESMARETS (Gabriel).
23/02/1756, La Ferté-Hauterive (Allier).
Juge de paix. Lieu : Neuilly-le-Réal (Allier).
BB/25/51/2, doss. 926 P (1816).
PAOLI (Joseph).
11/08/1802, Piedicroce (Haute-Corse).
Procureur de la république. Lieu : Ajaccio
(Corse-du-Sud).
BB/25/281, doss. 4312 P2 (1849).
PARDIAC (Joseph, Louis).
17/08/1756, Auch (Gers).
Juge. Lieu : Auch (Gers).
BB/25/96, doss. 1246 P2 (1826).
PAPIGNY (Nicolas, François, Armand).
06/08/1748, Mirecourt (Vosges).
Assesseur à la cour prévôtale des douanes. Lieu
: Nancy (Meurthe, auj. Meurthe-et-Moselle).
BB/25/34, doss. 166 P (1814).
PAPILLON (Marie, Gabriel, Antonin).
07/01/1781, Orgelet (Jura).
Président. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
BB/25/228, doss. 4702 P2 (1851).
PARDO.
Magistrat.
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/282, doss. 4799 P2 (1852).
PARENT (Guillain, François, Joseph).
18/04/1761, Lillers (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Lillers (Pas-de-Calais).
BB/25/251, doss. 168 P2 (1818).
PARENT (Henriette), nom figurant dans la
notice : LANGLOIS (Charles, Bernard).
PAPILLON de LATAPY (Louise, Catherine),
nom figurant dans la notice : FORCADE de
LA ROQUETTE (Jean).
PARENT (Marie, Charlotte), nom figurant dans
la notice : BERTIN (Ambroise, Nicolas).
PAPIN (Louis).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Angers
(Maine-et-Loire).
BB/25/250, doss. 140 P2 (1818).
PARÈS (Théodore, Pierre).
19/04/1796, Rivesaltes (Pyrénées-Orientales).
Procureur général. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
BB/25/205, doss. 4084 P2 (1848).
266
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PARGADE (Siméon, Anne, Adolphe,
Théodore).
15/02/1797, Garlin (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/232, doss. 4803 P2 (1852).
PARIS (Alphonse).
07/06/1795, Chartres (Eure-et-Loir).
Président. Lieu : Fontainebleau (Seine-etMarne).
BB/25/244, doss. 5137 P2 (1853).
PARIS (Jean, Baptiste).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : GOLZART (Marie, Louise,
Henriette), sa veuve, née le 7 août 1785 à Villesur-Tourbe (Marne).
BB/25/170, doss. 3112 P2 (1839).
PARISET (Nicolas, Maximilien, Victor).
02/03/1777, Dieuze (Moselle).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/200, doss. 3944 P2 (1847).
PARISOT (Jean, Nicolas, Jacques).
05/01/1757, Les Riceys (Aube).
Conseiller à la cour. Lieu : Paris.
BB/25/100, doss. 1346 P2 (1827).
PARMENTIER (Antoine, Mathieu).
11/12/1779, Chaumes (Seine-et-Marne).
Secrétaire du comité de la guerre et de la
marine au conseil d'État.
Trois dossiers. Ayant-droit (troisième dossier) :
SAINT-AUBIN (Adélaïde, Jeanne, Élisabeth
de), sa veuve, née le 9 mai 1787 à Paris. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
second dossier.].
BB/25/34, doss. 176 P (1814), et BB/25/202,
doss. 3961 P2 (1847) et BB/25/230, doss. 4755
P2 (1851).
PARMENTIER de LA MOTTE (Angélique,
Armande, Louise), nom figurant dans la notice :
BOSQUILLON (Jean, Jacques, Louis).
PARROD (François, Xavier).
24/12/1770, Chapelle-d'Huin (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Levier (Doubs).
BB/25/154, doss. 2710 P2 (1835).
PARSEAU, nom figurant dans la notice :
GUYMAR de COATIDREUX (Denis,
Marie).
PASCAL (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : PERRETON (Gabriel).
PASCAL (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : PERTUIS (Jean, Louis, André,
Hippolyte).
267
PASCAL (Marie, Louise, Julie), nom figurant
dans la notice : MALLEIN (Jean, Baptiste,
Abraham).
PASCALIS (Jacques, Joseph).
30/11/1793, Barcelonnette (Alpes-de-HauteProvence).
Premier avocat général à la cour de cassation.
BB/25/204, doss. 4052 P2 (1848).
PASCAUD (Pierre).
27/02/1783, Orsennes (Indre).
Procureur général. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/194, doss. 3739 P2 (1844).
PASCON (Antoine).
Président. Lieu : Brioude (Haute-Loire).
Ayant-droit : GRENIER (Jeanne), sa veuve,
née le 12 août 1778 à Brioude (Haute-Loire).
BB/25/214, doss. 4292 P2 (1849).
PASQUIER (Jean, François).
25/07/1767, Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-etLoire).
Juge de paix. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
BB/25/184, doss. 3473 P2 (1842).
PASSAMA (Jeanne, Caroline), nom figurant
dans la notice : FAYDEL (Antoine, Joseph,
Pierre de).
PASSAUT (Jean, Marie).
16/04/1761, Cruzille (Saône-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Lugny (Saône-et-Loire).
BB/25/259, doss. 647 P2 (1824).
PASSIER (Anne, Thérèse), nom figurant dans
la notice : DAUTHIER de SISGAU (Jean,
Baptiste, Alexis).
PASTE.
Juge de paix. Lieu : Villejuif (Val-de-Marne).
BB/25/268, doss. 1547 P2 (1828).
PASTEUR (Félix).
31/01/1783, Châteauvieux (Doubs).
Juge de paix. Lieu : Ornans (Doubs).
BB/25/230, doss. 4747 P2 (1851).
PASTOUREAU (Daniel, Théotime).
Président. Lieu : Blaye (Gironde).
Ayant-droit : LEYDET (Marie, Magdeleine), sa
veuve, née le 5 janvier 1785 à Bourg
(Gironde).
BB/25/200, doss. 3938 P2 (1847).
PASTUREAU.
Suppléant du juge de paix. Lieu : Brioux
(Deux-Sèvres).
BB/25/258, doss. 571 P2 (1822).
267
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PATAILLE (Jean, Joseph).
30/08/1783, Dijon (Côte-d’Or).
Juge de paix. Lieu : Ervy (Aube).
BB/25/215, doss. 4332 P2 (1849).
PAUFFIN (Jean, Charles, Chéri).
12/02/1801, Mézières (Ardennes).
Rédacteur au ministère de la justice.
BB/25/281, doss. 4041 P2 (1848).
PATAU (Jean, François).
09/05/1751, Bolquère (Pyrénées-Orientales).
Juge de paix. Lieu : Saillagouse (PyrénéesOrientales).
BB/25/79, doss. 844 P2 (1824).
PAUFFIN-TIERCELET.
Procureur du roi. Lieu : Rethel (Ardennes).
BB/25/267, doss. 1540 P2 (1827).
PATIN (Jacques, Joseph, Gui).
14/09/1746.
Juge. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/260, doss. 690 P2 (1823).
PATIN de LA FIZELIÈRE (Eustache).
27/09/1746.
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/48, doss. 765 P (1816).
PATORNAY DU FIED (Jacques, Alexis,
François).
Procureur général. Lieu : Pérouse (Trasimène,
auj. Italie).
BB/25/34, doss. 200 P (1815).
PATRICOT (Joseph, Sébastien).
11/02/1789, Corbelin (Isère).
Juge de paix. Lieu : Le Pont-de-Beauvoisin
(Isère).
BB/25/212, doss. 4265 P2 (1848).
PATRIS-DEBREUIL (Louis, Marie).
13/05/1778, Saint-André (Aube).
Juge de paix. Lieu : Paris.
BB/25/198, doss. 3877 P2 (1846).
PATTIN (Christophe, Jean).
26/07/1768, Bar-le-Duc (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/219, doss. 4440 P2 (1849).
PATY (Gaspard, Jean, Baptiste).
24/09/1755, Castellane (Alpes-de-HauteProvence).
Juge. Lieu : Castellane (Alpes-de-HauteProvence).
BB/25/50, doss. 851 P (1816).
PATY, voir BOULAY-PATY (Pierre,
Sébastien).
PATY, voir PICHARD-DU-PATY (Alexis,
Venant).
PAU, voir FRAISSENGUES de PAU (Jean).
268
PAULÉ.
Juge de paix. Lieu : Lorquin (Moselle).
BB/25/271, doss. 1960 P2 (1830).
PAULÉ (Joseph).
Juge de paix. Lieu : Lorquin (Moselle).
Ayant-droit : KRUEL (Sophie, Christine), sa
veuve, née le 19 août 1786.
BB/25/130, doss. 2113 P2 (1831).
PAULET (Antoine).
Greffier de justice de paix. Lieu : Lunel
(Hérault).
BB/25/253, doss. 296 P2 (1819).
PAULHY (Élisabeth), nom figurant dans la
notice : COMITIS (Jean, Baptiste).
PAULIER (Catherine), nom figurant dans la
notice : DURAND-MAILLANE (Pierre,
Toussaint).
PAULMIER (Adrien, Augustin).
06/08/1795, Paris.
Conseiller. Lieu : Alger.
BB/25/208, doss. 4143 P2 (1848).
PAULY (Jean, Baptiste).
15/02/1756, Saint-Ybars (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Le Fossat (Ariège).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PAULY (Marie, Claudine, Victoire), sa veuve,
née le 7 juillet 1777 à Le Fossat (Ariège). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/193, doss. 3718 P2 (1844) et
BB/25/218, doss. 4420 P2 (1849).
PAULY (Marie, Claudine, Victoire), nom
figurant dans la notice : PAULY (Jean,
Baptiste).
PAUPER (François).
10/05/1752, Chitry (Nièvre).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/71, doss. 634 P2 (1822).
PAVAR (Marie, Alexandrine), nom figurant
dans la notice : PETIT (Boniface).
268
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PAVIN (Pierre, Louis, Honoré).
Juge de paix. Lieu : Saint-Nazaire (LoireAtlantique).
Ayant-droit : DAVY (Marie, Magdeleine), sa
veuve.
BB/25/267, doss. 1425 P2 (1827).
PAYAN-CHAMPIÉ (Louis, François, Joseph).
19/09/1793, Saint-Paul-Trois-Châteaux
(Drôme).
Président. Lieu : Orange (Vaucluse).
BB/25/224, doss. 4587 P2 (1850).
PAYAN-CHAMPIÉ (Marie, Marguerite,
Louise, Sophie), nom figurant dans la notice :
GAUD (Jean, Pierre, Augustin).
PAYEN (Pierre, François).
15/10/1757, Clermont (Oise).
Président. Lieu : Clermont (Oise).
BB/25/99, doss. 1308 P2 (1826).
PAYENNEVILLE (Agathe, Ignace), nom
figurant dans la notice : AROUX (Michel,
Jean, Baptiste, Jacques).
PAYRAUD, voir VALET de PAYRAUD
(Alexis).
PAYS (Jeanne), nom figurant dans la notice :
TOURVIEILLE (François, Régis).
PAZERY de THORAME (François, Pierre,
Joseph).
19/04/1750, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VENTO (Angélique, Marie, Claire, Henriette
de), sa veuve, née le 7 janvier 1766 à Marseille
(Bouches-du-Rhône). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/103, doss. 1398 P2 (1827) et BB 25
110, doss. 1587 P2 (1828).
PEAN (Gentien, Alexandre).
18/03/1765, Marchenoir (Loir-et-Cher).
Vice-président. Lieu : Blois (Loir-et-Cher).
BB/25/171, doss. 3155 P2 (1839).
PECH (Hippolyte).
Président à la cour. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
Ayant-droit : DEMIAU-CROUZILHAC
(Marie, Françoise, Magdeleine, Angélique), sa
veuve, née le 22 juillet 1790 à Thil (HauteGaronne).
BB/25/241, doss. 5068 P2 (1853).
269
PECH (Jean, Pierre).
Juge. Lieu : Brest (Finistère).
Ayant-droit : HUGOT d'ERVILLE (Colette,
Marie, Jeanne), sa veuve.
BB/25/258, doss. 581 P2 (1822).
PECHAIN, dite GOSSE (Marie, Madeleine),
nom figurant dans la notice : PRISSETTE
(Jean, Germain).
PECHEUR (François, Victor).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Ayant-droit : HURDT (Suzanne, Charles d'), sa
veuve, née le 24 février 1784 à Prangey-etVesvres (Haute-Marne).
BB/25/170, doss. 3133 P2 (1839).
PECHIGNOT (Philiberte), nom figurant dans
la notice : GERARDE (Philibert).
PEDEMAY (Marie, Marguerite), nom figurant
dans la notice : JUERY (Pierre).
PEIN (Théodore).
Juge de paix. Lieu : Châlons-sur-Marne
(Marne).
Ayant-droit : GUEREY (Ange, Marie, Didier),
sa veuve, née le 28 mars 1781 à Paris.
BB/25/175, doss. 3286 P2 (1840).
PEIRE (François).
06/02/1772, Void (Meuse).
Juge de paix. Lieu : Void (Meuse).
BB/25/184, doss. 3484 P2 (1842).
PEIRIGA (Jacques, Hector).
14/12/1786, Bourg (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Lannemezan (HautesPyrénées).
BB/25/146, doss. 2531 P2 (1833).
PEIRIGA (Jean, Paul).
29/01/1743, Bourg (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Lannemezan (HautesPyrénées).
BB/25/62, doss. 368 P2 (1820).
PELAPRAT.
Né vers 1752.
Greffier de justice de paix. Lieu : Pleurtuit
(Ille-et-Vilaine).
BB/25/49, doss. 817 P (1816).
PELEE de SAINT-MAURICE (Blaise, Jean,
Baptiste).
03/08/1736, Sens (Yonne).
Magistrat de sûreté. Lieu : Sens (Yonne).
BB/25/257, doss. 488 P2 (1821.
269
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PELERIN-MAISON (Étienne, Augustin).
28/08/1757, Boiscommun (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Beaune-la-Rolande
(Loiret).
BB/25/275, doss. 2313 P2 (1832).
PELISSIER (Françoise, Adélaïde), nom
figurant dans la notice : JULLIEN (Claude,
Elzéar).
PELISSIER (Jean, François, Edmond).
Juge. Lieu : Carpentras (Vaucluse).
Ayant-droit : REINAUD (Ursule, Jeanne,
Henriette de), sa veuve, née le 21 octobre 1764
à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône).
BB/25/140, doss. 2367 P2 (1832).
PELLAT-PRERON (Pierre, François).
Juge de paix. Lieu : Clelles (Isère).
BB/25/269, doss. 1715 P2 (1829).
PELLEGRIN.
Juge de paix. Lieu : Ribiers (Hautes-Alpes).
BB/25/263, doss. 977 P2 (1824).
PELLEGRIN (Jean, Gabriel, Pierre).
11/03/1740, Bourmont (Haute-Marne).
Conseiller. Lieu : Liège (Ourthe, auj.
Belgique).
BB/25/31, doss. 41 P (1814).
PELLEGRIN (Marie, Anne), nom figurant
dans la notice : ROUBAUD (Noé, Antoine).
PELLET (Marie, Christine), nom figurant dans
la notice : LEYGUE (François).
PELLETIER (Aimé, Louis, Stanislas).
17/08/1801, Orléans (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Beaugency (Loiret).
BB/25/245, doss. 5171 P2 (1853).
PELLETIER (François).
04/07/1754, Linières (Cher).
Magistrat de sûreté. Lieu : Sancerre (Cher).
BB/25/34, doss. 175 P (1811).
PELLETIER (François).
25/10/1767, Aumagne (Charente-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Cozes (CharenteMaritime).
BB/25/97, doss. 1273 P2 (1826).
PELLETIER (Jean, Baptiste, Sylvain).
26/03/1784, Aigurande (Indre).
Juge. Lieu : Châteauroux (Indre).
BB/25/201, doss. 3975 P2 (1847).
270
PELLETIER de SAINT-MICHEL (Jean,
Louis, Michel).
Juge. Lieu : La Seine.
Ayant-droit : CHARLIER (Anne, Cécile), sa
veuve, née le 31 août 1776 à Torcy (Seine-etMarne).
BB/25/188, doss. 3585 P2 (1843).
PELLICOT.
Président. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : MEIFFREN (Marie), sa veuve.
BB/25/282, doss. 4621 P2 (1850).
PELLIER-LEBLOND (Daniel, François,
Désiré).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : ANDRÉ (Bonne, Scholastique),
sa veuve, née le 10 février 1778 à Auxerre
(Yonne).
BB/25/149, doss. 2597 P2 (1834).
PELLUCHON.
Juge. Lieu : Châtellerault (Vienne).
Ayant-droit : BEAUPOIL de SAINTAULAIRE (Adeline), sa veuve.
BB/25/282, doss. 4574 P2 (1850).
PELON (François, Germain).
18/02/1767, Aulas (Gard).
Juge. Lieu : Le Vigan (Gard).
Deux dossiers..
BB/25/51(10), doss.1247, et BB/25/87,
doss.1031 P2.
PELON (Pierre).
20/02/1763, Avèze (Gard).
Juge de paix. Lieu : Le Vigan (Gard).
BB/25/263, doss. 1031 P2 (1824).
PELTIER (Marthe, Marie), nom figurant dans
la notice : DALIGNY (Maurice, Parfait).
PEMARTIN (Henriette, Hélène), nom figurant
dans la notice : MONDIET (Jean, Baptiste).
PENANROS, nom figurant dans la notice :
L'ECLUSE-LONGRAYE (Charles, Michel,
Jacques).
PENE (Jean).
06/04/1750, Salles-Adour (Hautes-Pyrénées).
Juge de paix. Lieu : Tarbes (Hautes-Pyrénées).
BB/25/90, doss. 1092 P2 (1825).
PENGUERN (Pierre, Marie, Gabriel de).
24/03/1776, Le Faou (Finistère).
Président. Lieu : Lannion (Côtes-d'Armor).
BB/25/170, doss. 3125 P2 (1839).
270
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
271
PENIL (René, Jean).
06/10/1768, Morannes (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Bierné (Mayenne).
BB/25/81, doss. 835 P2 (1824).
PERIGORD (Jean).
28/10/1768, Rochechouart (Haute-Vienne).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/225, doss. 4615 P2 (1850).
PENON (Marie, Anne, Marguerite), nom
figurant dans la notice : LANCELIN (Michel).
PERIGORD, voir GUEREY-PERIGORD
(Charles, Léonard de).
PENQUER, nom figurant dans la notice :
LAFITE (Constant, Théophile).
PERILHER (Françoise, Marie), nom figurant
dans la notice : RICHARD (Louis).
PENY, voir FRETEAU de PENY (Emmanuel,
Jean, Baptiste de).
PERIN.
Juge. Lieu : Liège (Ourthe, auj. Belgique).
BB/25/38, doss. 364 P (1815).
PEPIN (Anne, Marguerite), nom figurant dans
la notice : LE LAURAIN (Jean, Claude).
PERALDI (Marie, Benoîte), nom figurant dans
la notice : STEPHANOPOLI (Jean).
PERARD (Jean, Joseph).
Président. Lieu : Bar-le-Duc (Meuse).
Ayant-droit : CHAPERON (Madeleine,
Françoise, Nicole), sa veuve, née le 14 juin
1764 à Vitry-le-François (Marne).
BB/25/122, doss. 1884 P2 (1830).
PERCEBOIS (Anselme).
Juge de paix. Lieu : Mouzon (Ardennes).
BB/25/264, doss. 1116 P2 (1825).
PERCEVAL, voir CAUSSIN de PERCEVAL
(Eugène).
PERCIN, voir MAZADE de PERCIN (Julien,
Bernard, Dorothée).
PERDRIX (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Guéret (Creuse).
BB/25/274, doss. 2123 P2 (1832).
PÉRÈS (Louis).
21/02/1767, Artagnan (Hautes-Pyrénées).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/212, doss. 4251 P2 (1848).
PERES (Marie), nom figurant dans la notice :
COMBES (Jean, François de).
PÉRIÉ (Barthélemy).
18/04/1788, Gourdon (Lot).
Commissaire du gouvernement. Lieu : Gourdon
(Lot).
BB/25/207, doss. 4125 P2 (1848).
PERIER (Louise, Victoire), nom figurant dans
la notice : POINSINET de SIVRY (Louis,
Charles).
PERIER (Marie, Angélique), nom figurant dans
la notice : FOUJOLS (Guillaume).
PERIN (Jean, Nicolas).
26/10/1778, Bezange-la-Petite (Moselle).
Juge de paix. Lieu : Lunéville (auj. Meurthe-etMoselle).
BB/25/206, doss. 4110 P2 (1848).
PERIN (Marie, Jeanne, Sophie, Dominique).
10/10/1784, Metz (Moselle).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RECHT (Marie, Joséphine, Catherine), sa
veuve, née le 6 mai 1790 à Luxembourg. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/171, doss. 3141 P2 (1839), et
BB/25/223, doss. 4562 P2 (1850).
PERIN d'AUGNY (Claude, François).
21/11/1750, Metz (Moselle).
Procureur général. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/64, doss. 417 P2 (1820).
PERIN de VAUX (Jean, Louis).
11/12/1746, Béthincourt (Meuse).
Conseiller. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/50, doss. 855 P (1816).
PERNET (Pierre, Joseph).
02/10/1768, Noyers (Yonne).
Garçon de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THIERRY (Catherine), sa veuve, née le 22
juillet 1772 à Arrancy (Meuse). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/36, doss. 302 P (1815), et BB/25/158,
doss. 2828 P2 (1836).
PERNY (Edme, Nicolas).
17/06/1770, Landreville (Aube).
Juge de paix. Lieu : Aignay-le-Duc (Côte-d'Or).
BB/25/168, doss. 3081 P2 (1838).
PERNY-VILLENEUVE (Jean).
Magistrat. Lieu : Paris.
BB/25/277, doss. 2749 P2 (1835).
271
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
272
PEROIX, nom figurant dans la notice :
TRIPLET (Jean, Louis, Marie).
PERON (François).
12/02/1756, Le Châtelet (Cher).
Juge. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/96, doss. 1248 P2 (1826).
PERONNEAU (Pierre).
05/09/1754, Guéret (Creuse).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
BB/25/249, doss. 40 P2 (1818).
PERPESSAC (François, Joseph, Pantaléon).
24/11/1758, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/152, doss. 2663 P2 (1834).
PERRACHE (Laurent).
22/04/1759, Draguignan (Var).
Vice-président. Lieu : Draguignan (Var).
BB/25/185, doss. 3513 P2 (1842).
PERRECIOT (Claude, François, Théodule).
02/01/1755, Baume (Doubs).
Juge. Lieu : Baume (Doubs).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GRANGIER (Louise, Gabriel), sa veuve, née le
14 mars 1766 à Baume (Doubs).
BB/25/138, doss. 2314 P2 (1832) et
BB/25/183, doss. 3448 P2 (1842).
272
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PERRET (François, Marie).
03/09/1756, Ploërmel (Morbihan).
Président. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/33, doss. 123 P (1815).
PERRET (Louis, Mamert, Noël).
25/12/1752, Pont-d'Ain (Ain).
Président. Lieu : Bayonne (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/41, doss. 504 P (1816).
PERRET-DELAVADALLE (Valentin,
Simon).
19/01/1766, Pithiviers (Loiret).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Pithiviers
(Loiret).
BB/25/267, doss. 1468 P2 (1827).
PERRETON (Gabriel).
20/09/1759, Grenoble (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PASCAL (Élisabeth), sa veuve, née le 20 avril
1769 à Grenoble (Isère). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/47, doss. 716 P (1816), et BB/25/158,
doss. 2812 P2 (1836).
PERRIER (Charles, Martin).
11/11/1762, Marcy (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Brouvelieures (Vosges).
BB/25/262, doss. 898 P2 (1824).
PERRIER (Claudine), nom figurant dans la
notice : POULLAIN de GRANDPREY
(Joseph, Clément).
PERRIER (Jacques, Étienne).
08/05/1765, Boffres (Ardèche).
Procureur impérial. Lieu : Privas (Ardèche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) : sa
veuve. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/41, doss. 518 P (1816), et BB/25/282,
doss. 5151 P2 (1853).
PERRIER (Louis).
Juge. Lieu : Gex (Ain).
Ayant-droit : PINIER (Louise, Claudine,
Armande), sa veuve, née le 21 janvier 1770 à
Gex (Ain).
BB/25/84, doss. 966 P2 (1824).
PERRIN.
Président.
Ayant-droit : CHARVET (Barbe, Marie), sa
veuve.
BB/25/251, doss. 214 P2 (1819).
273
PERRIN (Antoine, Hyacinthe).
Vice-président. Lieu : Lons-le-Saunier (Jura).
BB/25/250, doss. 106 P2 (1818).
PERRIN (Claudine), nom figurant dans la
notice : MOTTET (Esprit, Joseph, François).
PERRIN (Jean).
19/11/1772, Roanne (Loire).
Juge de paix. Lieu : Le Grand-Lemps (Isère).
BB/25/184, doss. 3471 P2 (1842).
PERRIN (Joseph, Jacques).
27/04/1791, Épinal (Vosges).
Procureur de la république. Lieu : Remiremont
(Vosges).
BB/25/225, doss. 4603 P2 (1850).
PERRIN (Lucien, Antoine).
04/01/1747, Saint-Dizier (Haute-Marne).
Procureur du roi. Lieu : Marennes (CharenteMaritime).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BURGAUD (Marie, Hélène), sa veuve, née le
28 février 1753 à La Rochelle (CharenteMaritime). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/72, doss. 646 P2, et BB/25/89, doss.
1085 P2 (1825).
PERRIN (Marie, Louis, César).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : LANGLOIS de PETITEVILLE
(Marie, Charlotte), sa veuve, née le 12 juin
1785 à Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/134, doss. 2201 P2 (1831).
PERRIN (Marie, Marguerite), nom figurant
dans la notice : BERNARD (Louis, André).
PERRIOLLAT (Jean, Laurent).
Juge de paix. Lieu : Vinay (Isère).
BB/25/282, doss. 4625 P2 (1850).
PERRON de RIGOUR (Jean, Baptiste).
Président. Lieu : Bourganeuf (Creuse).
Ayant-droit : SAVY (Marie, Léonarde), sa
veuve, née le 15 novembre 1781.
BB/25/51/7, doss. 1141 P (1817).
PERROT (Alexandre, Henry, Jean).
05/10/1790, Margerie (Marne).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/218, doss. 4399 P2 (1849).
PERROT (Claude).
30/11/1746, Lignières (Cher).
Procureur du roi. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/254, doss. 341 P2 (1820).
273
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PERROT (Hilaire).
04/03/1753, Lignières (Cher).
Juge de paix. Lieu : Lignières (Cher).
BB/25/271, doss. 1890 P2 (1830).
PERROT (Jean, Joseph, Bernard).
04/01/1755, Bourg-en-Bresse (Ain).
Procureur du roi. Lieu : Bourg-en-Bresse (Ain).
BB/25/54, doss. 8 P2 (1817).
PERROT (Louis, Jules).
05/08/1786, Bourg (Ain).
Procureur de la république. Lieu : Bourg (Ain).
BB/25/222, doss. 4501 P2 (1850).
PERROT-DESGOZIS (Bon).
06/05/1796, Montluçon (Allier).
Procureur de la république. Lieu : Montluçon
(Allier).
BB/25/223, doss. 4557 P2 (1850).
PERROTIN (Antoine, Victor).
29/10/1738, Grenoble (Isère).
Conseiller. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/51/7, doss. 1145 P (1816).
PERSON (Jean, Simon).
Président. Lieu : Le Blanc (Indre).
Ayant-droit : MILLET (Anne, Marie), sa
veuve, née le 5 février 1756 à Doue (Maine-etLoire). Voir aussi BB/25/41, doss. 494 P
(1816).
BB/25/103, doss. 1393 P2 (1827).
PERSON (Jean, Simon).
17/05/1754.
Procureur du roi. Lieu : Tours (Indre-et-Loire).
Voir aussi BB/25/103, doss. 1393 P2 (1827).
BB/25/41, doss. 494 P (1816).
PERTUIS (Jean, Louis, André, Hippolyte).
26/09/1796, Le Bouchet-Saint-Nicolas (HauteLoire).
Juge de paix. Lieu : Cayres (Haute-Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PASCAL (Marie, Anne), sa veuve, née le 21
novembre 1802 à Le Puy (Haute-Loire). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/187, doss. 3564 P2 (1843) et
BB/25/238, doss. 4975 P2 (1852).
PERVENCHER (Marie, Anne), nom figurant
dans la notice : GUILHOT (Jean, Pierre).
PERVIEU (Sauveur).
Juge. Lieu : Saint-Palais (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/251, doss. 199 P2 (1819).
274
PERVINQUIÈRE (Mathieu, Joseph, Séverin).
Président. Lieu : Poitiers (Vienne).
Ayant-droit : BELLIARD (Marie, Angélique,
Louise), sa veuve, née le 26 juin 1764 à
Fontenay-le-Comte (Vendée).
BB/25/109, doss. 1572 P2 (1828).
PERY-ETCHARD (Bernard).
30/11/1759.
Juge de paix. Lieu : Saint-Palais (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/51/10, doss. 1235 P (1817).
PETAU (Prosper, Édouard).
29/04/1795, Orléans (Loiret).
Conseiller. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/227, doss. 4664 P2 (1851).
PETAU-LASNEAU (Charles, Louis).
25/08/1751, Orléans (Loiret).
Juge. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/45, doss. 644 P (1816).
PETEL (Pierre, Delphin).
21/01/1783, Ymare (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Le Neubourg (Eure).
BB/25/232, doss. 4791 P2 (1852).
PETIBON (Louis, Guillaume, François).
02/08/1772, Dolo (Côtes-d’Armor).
Juge de paix. Lieu : Broons (Côtes-d’Armor).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAURICE (Angélique, Renée), sa veuve, née
le 19 septembre 1782 à Broons (Côtesd’Armor). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/215, doss. 4318 P2 (1849) et
BB/25/242, doss. 5079 P2 (1853).
PETINIAUD (François).
Conseiller. Lieu : Limoges (Haute-Vienne).
Ayant-droit : DELACOSTE (Joséphine,
Sophie, Olive), sa veuve.
La Rochelle ss. 2339 P2 (1832).
PÉTINIAUD (Joseph).
23/10/1778, Limoges (Haute-Vienne).
Juge de paix. Lieu : Pierre-Buffière (HauteVienne).
, née le 3 janvier 1778.
BB/25/217, doss. 4391 P2 (1849).
PETIOT (Jean, Joseph).
19/01/1751.
Président. Lieu : Chalon-sur-Saône (Saône-etLoire).
BB/25/42, doss. 544 P (1816).
PETIOT (Lucile), nom figurant dans la notice :
MOYNE (Jean, Pierre, Claude, Nicolas).
274
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PETIT (Boniface).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : PAVAR (Marie, Alexandrine), sa
veuve, née le 24 décembre 1792 à Paris. Voir
aussi BB/25/69, doss. 559 P2 (1821).
BB/25/215, doss. 4331 P2 (1849).
PETIT (Boniface).
06/10/1773, Paris.
Commis principal au ministère de la justice.
Voir aussi BB/25/215, doss. 4331 P2 (1849).
BB/25/69, doss. 559 P2 (1821).
PETIT (Emmanuel, Alexandre, Joseph).
21/11/1785, Arras (Pas-de-Calais).
Juge. Lieu : Arras (Pas-de-Calais).
BB/25/182, doss. 3434 P2 (1842).
PETIT (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : GOUZOT (Jean, Baptiste).
PETIT (Marie, Madeleine), nom figurant dans
la notice : SIMONNOT (Bernard, Nicolas,
Jeanne).
PETIT (Pierre, Christophe, Amédée).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : BOURGEOIS (Marie, Robertine),
sa veuve, née le 3 janvier 1790 à Amiens
(Somme).
BB/25/151, doss. 2655 P2 (1834).
PETITBON (Nicolas, François).
Juge de paix. Lieu : Dieuze (Moselle).
Ayant-droit : HUEBER (Josèphe, Marguerite),
sa veuve.
.
PETIT de LESTANG (Louis, Jérôme).
03/10/1786, Saint-Victor-l'Abbaye (SeineMaritime).
Juge de paix. Lieu : Tôtes (Seine-Maritime).
BB/25/243, doss. 5098 P2 (1853).
275
PÉTITIER (Simon, Pierre, Jean, Baptiste).
27/05/1774, Château-Chinon (Nièvre).
Président. Lieu : Château-Chinon (Nièvre).
BB/25/208, doss. 4142 P2 (1848).
PETITJEAN (Charles, François, Anne).
Juge. Lieu : Arbois (Jura).
Ayant-droit : GAUDION (Marie, Françoise,
Rose, Lucie), sa veuve, née le 29 mars 1776 à
Ornans (Doubs).
BB/25/209, doss. 4168 P2 (1848).
PETITJEAN (Claude, François, Anne).
09/02/1766, Arbois (Jura).
Juge. Lieu : Arbois (Jura).
BB/25/147, doss. 2571 P2 (1834).
PETITJEAN (Joseph).
Procureur du roi. Lieu : Belfort (anc. HautRhin, auj. Territoire-de-Belfort).
Ayant-droit : MILBERG (Anne, Ursule), sa
veuve.
BB/25/264, doss. 1161 P2 (1825).
PETIT-LA-FOSSE (Aignan, Louis).
26/10/1756, Orléans (Loiret).
Premier président à la cour. Lieu : Orléans
(Loiret).
BB/25/42, doss. 546 P (1816).
PETRICONI (Jean, Laurent).
12/03/1776, Sorio (Haute-Corse).
Président. Lieu : Calvi (Haute-Corse).
BB/25/281, doss. 4203 P2 (1848).
PETROT (François, Frédéric).
14/06/1760, Saint-Seine-l'Abbaye (Côte-d'Or).
Juge de paix. Lieu : Flavigny (Côte-d'Or).
BB/25/72, doss. 649 P2 (1822).
PEYRAS (Jean, Pierre).
30/07/1766, Oust (Ariège).
Juge de paix. Lieu : Oust (Ariège).
BB/25/272, doss. 1967 P2 (1831).
PETITDIDIER (Charles, Michel).
16/01/1770, Saint-Dié (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Fraize (Vosges).
, née le 26 août 1771.
BB/25/190, doss. 3635 P2 (1843).
PEYRÉ (Jean, François, Aimé).
12/06/1792, Anse (Rhône).
Juge. Lieu : Villefranche (Rhône).
BB/25/203, doss. 4011 P2 (1847).
PETITEVILLE, nom figurant dans la notice :
PERRIN (Marie, Louis, César).
PEYREFLORE, nom figurant dans la notice :
MATHIEU (Charles).
PETITIER (Gabrielle, Gilles), nom figurant
dans la notice : GAGNEREAU de SAINTVICTOR (François, Félix).
PEYROLLON (Jacques).
30/07/1747, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche).
Juge de paix. Lieu : Bourg-Saint-Andéol
(Ardèche).
BB/25/78, doss. 808 P2 (1824).
PETITIER (Juliette, Geneviève), nom figurant
dans la notice : JACQUAND (François).
PEYRON (André).
Juge de paix. Lieu : Saint-Rambert (Loire).
BB/25/282, doss. 4539 P2 (1850).
275
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PEYRON (Marie, Magdeleine), nom figurant
dans la notice : MESSE (Jean, Pierre).
PEYROULX (Sylvain).
27/09/1758, Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre).
Juge de paix. Lieu : Neuvy-Saint-Sépulchre
(Indre).
BB/25/135, doss. 2248 P2 (1831).
PEYSSON (Claude, Anthelme).
Né vers 1755.
Procureur du roi. Lieu : Belley (Ain).
BB/25/42, doss. 550 P (1816).
PEYTAL (Jacques, Antoine).
04/09/1752, Mèze (Hérault).
Président. Lieu : Montpellier (Hérault).
Deux dossiers. 1. (1827) : procureur du roi à
Montpellier (Hérault). 2. (1833) : Ayant-droit :
CAIZERGUES (Marie, Magdeleine), sa veuve,
née le 7 septembre 1762 à Montpellier
(Hérault). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/102, doss. 1380 P2 (1827) et
BB/25/142, doss. 2434 P2 (1833).
PEYTAVIN (Eugénie, Magdeleine), nom
figurant dans la notice : JORDY (Jean,
Baptiste, Félix).
PEZERIL (Nicolas, François).
10/07/1753, Orval (Manche).
Juge de paix. Lieu : Cerisy-la-Salle (Manche).
BB/25/128, doss. 2060 P2 (1831).
PEZET (Louise, Marie, Thérèse, Catherine,
Raymonde), nom figurant dans la notice :
DUPHÉNIEUX (Jean, Bertrand, Jacques).
PEZOUS (Jean, Pierre).
13/08/1758, Lombers (Tarn).
Président. Lieu : Albi (Tarn).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
VIGUIER-LATOUR-DELBOSQ (Jeanne,
Françoise), sa veuve, née le 22 janvier 1768 à
Montdragon (Tarn). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/124, doss. 1932 P2 (1830), et
BB/25/183, doss. 3457 P2 (1842).
PHALARY, voir LEMOLT-PHALARY
(Joseph, Hubert).
PHILIDOR (Louis, Vincent).
14/08/1788, Paris.
Employé au ministère de la justice.
BB/25/172, doss. 3171 P2 (1839).
276
PHILIPPE-DELLEVILLE (Jean, François).
22/02/1740, Bayeux (Calvados).
Conseiller. Lieu : Caen (Calvados).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MAHEUST (Marie, Françoise, Louise), sa
veuve, née le 15 septembre 1758 à Bayeux
(Calvados). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/110, doss. 1585 P2 (1828: PHILIPPEDELLEVILLE), et BB/25/115, doss. 1709 P2
(1829: DELLEVILLE, Jean François Philippe).
PHILIPPES de CANTILLY (Auguste, Marie,
Anne).
12/04/1780, Ponts (Manche).
Juge de paix. Lieu : Saint-James (Manche).
BB/25/208, doss. 4146 P2 (1848).
PHILIPPES de LA MARNIÈRE (Daniel,
François).
Juge. Lieu : Paris.
Ayant-droit : MALLENON (Marie, Eustache),
sa veuve, née le 16 juillet 1770 à Port-auPrince (Saint-Domingue, auj. Haïti).
BB/25/132, doss. 2158 P2 (1831).
PHILIPPES d'ELLEVILLE (Auguste,
Charlemagne).
05/10/1770, Bayeux (Calvados).
Chef de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier):
LARRAUT (Jeanne, Thérèse), sa veuve, née le
14 octobre 1770 à Morlaix (Finistère). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/162, doss. 2916 P2 (1837: PHILIPPES
d'ELLEVILLE), et BB/25/179, doss. 3334 P2
(1841: PHILIPPES-DELLEVILLE).
PHIQUEPAL d'ARUSMONT (Sylvain,
Guillaume, Casimir, Hippolyte).
12/08/1786, Agen (Lot-et-Garonne).
Procureur général. Lieu : Agen (Lot-etGaronne).
BB/25/218, doss. 4396 P2 (1849).
PIAGET (Claude, François, Joseph).
Juge. Lieu : Beaune (Côte-d'Or).
Ayant-droit : VAUTHERIN (Thérèse,
Josèphe), sa veuve, née vers 1752.
BB/25/51/5, doss. 1046 P (1816).
PIARRON-MONDESIR (Jean, Baptiste,
Claude, Joseph).
06/06/1752, Mortagne (Orne).
Président. Lieu : Mortagne (Orne).
BB/25/48, doss. 750 P (1816).
PHILIPPE (Catherine), nom figurant dans la
notice : LEDUC (Allain).
276
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PIAT-DESVIAL (Alexia, Étienne).
01/07/1765, Grenoble (Isère).
Vice-président. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/162, doss. 2917 P2 (1837).
PIC (François, Antoine).
Conseiller. Lieu : Lyon (Rhône).
Ayant-droit : PACOUD (Catherine, Julie,
Virginie), sa veuve, née le 21 décembre 1796 à
Bourg (Ain).
BB/25/278, doss. 2941 P2 (1837).
PICARD (Anatole).
Huissier. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/249, doss. 66 P2 (1818).
PICARD (Antoine).
20/07/1735, Isches (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Oulchy-le-Château (Aisne).
BB/25/51/8, doss. 1173 P (1817).
PICARD (Geneviève), nom figurant dans la
notice : GUYARD (Jean, René).
PICARD (Jean, Charles, Aubin).
Employé au ministère de la justice.
Ayant-droit : CONGY (Marie, Françoise), sa
veuve, née le 23 avril 1793 à Trocy (Seine-etMarne).
BB/25/205, doss. 4077 P2 (1848).
PICARD (Jules, Étienne, Nicolas, Marie,
Louis).
16/04/1802, Saint-Dizier (Haute-Marne).
Juge. Lieu : Pontoise (Val-d’Oise).
BB/25/242, doss. 5076 P2 (1853).
PICARD (Marie, Anne, Louise), nom figurant
dans la notice : BOURGEOIS (Jean, Joseph).
PICHARD-DU-PATY (Alexis, Venant).
27/08/1763, Fontenay-le-Comte (Vendée).
Président. Lieu : Fontenay-le-Comte (Vendée).
BB/25/82, doss. 916 P2 (1824).
PICHON.
Conseiller d'État.
BB/25/260, doss. 724 P2 (1824).
PICHON (Marie, Thérèse), nom figurant dans
la notice : LECLERC (Louis, Nicolas).
PICOCHE (Anne), nom figurant dans la
notice : MORTIER (Gabriel, Joseph).
PICON (Michel).
07/02/1753, Saint-Étienne (Rhône).
Substitut du procureur du roi. Lieu : SaintÉtienne (Loire).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
CARRON (Claudine), sa veuve, née le 3 mai
1769 à Saint-Martin-la-Plaine (Loire). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/81, doss. 832 P2 (1824), et BB/25/107,
doss. 1491 P2 (1827).
PICOT (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : LAURENT (Louis).
PIC-PARIS (Honorine, Aimée, Anne,
Françoise), nom figurant dans la notice :
DUBOIS (François, Sylvain).
PICQUÉ (Jean, Pierre).
28/04/1759, Avezac (Hautes-Pyrénées).
Juge. Lieu : Bagnères (Hautes-Pyrénées).
BB/25/162, doss. 2921 P2 (1837).
PICART de NOIREPINAY (Louis).
09/10/1751, Étampes (Essonne).
Président. Lieu : Étampes (Essonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GUIBERT (Aspasie, Marguerite, Élisabeth), sa
veuve, née le 1er mai 1764 à Melun (Seine-etMarne). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/66, doss. 468 P2 (1821), et BB/25/89,
doss. 1075 P2 (1825).
PICQUET (Denis, Ferdinand).
26/10/1742, Bourg (Ain).
Président. Lieu : Bourg-en-Bresse (Ain).
BB/25/63, doss. 399 P2 (1820).
PICAULD (André, René, Julien).
Conseiller. Lieu : Poitiers (Vienne).
BB/25/250, doss. 97 P2 (1818).
PIETRI (Marie, Rose), nom figurant dans la
notice : SUSINI (Jean, Baptiste).
PICAULT de LA FERAUDIÈRE (Maxime).
01/10/1754, Savigny (Indre-et-Loire).
Juge. Lieu : Chinon (Indre-et-Loire).
BB/25/276, doss. 2380 P2 (1832).
PICHARD (Henriette, Justine), nom figurant
dans la notice : GUERIN (Louis, Marie).
277
PIERRON (Gertrude), nom figurant dans la
notice : DUMAIRE (Jean, Jacques).
PIERROT.
Juge suppléant. Lieu : Château-Thierry (Aisne).
BB/25/276, doss. 2378 P2 (1832).
PIETRI (Pierre, Marie).
Juge. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
Ayant-droit : ROCCASERRA (Ange, Marie,
Anne), sa veuve, née le 26 juillet 1799 à
Sartène (Corse-du-Sud).
BB/25/196, doss. 3816 P2 (1845).
277
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PIETRI, nom figurant dans la notice :
FABIANI.
PIETRO (Marie, Charlotte, Rose), nom figurant
dans la notice : DESAZARS (Joseph, Jean,
François).
PIETTE DES BROISES (Jean, Baptiste).
Né vers 1747.
Procureur du gouvernement. Lieu : Rocroi
(Ardennes).
BB/25/51/4, doss.1023 P (1812).
PIGENAT (Félix, Lazare).
Juge. Lieu : Autun (Saône-et-Loire).
BB/25/275, doss. 2275 P2 (1832).
PIGEON (Pierre).
14/03/1761, Saint-Cyprien (Dordogne).
Juge. Lieu : Sarlat (Dordogne).
BB/25/100, doss. 1333 P2 (1827).
PIGERON (Joseph).
05/01/1763, La Tour-du-Pin (Isère).
Juge de paix. Lieu : Romans (Drôme).
BB/25/189, doss. 3620 P2 (1843).
PIGRENIER (Jean, Baptiste).
Né vers 1772 (vers), Paris.
Employé des Ponts-et-Chaussées.
BB/25/51/6, doss. 1077 P (1816).
PILHES (Joseph).
12/03/1740, Foix (Ariège).
Juge. Lieu : Foix (Ariège).
BB/25/118, doss. 1768 P2 (1829).
PILHORET (Jacques, Jean).
Juge. Lieu : Courbevoie (Hauts-de-Seine).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/281, doss. 4397 P2 (1849).
PILLAS (Nicolas, Joseph).
Président. Lieu : Sedan (Ardennes).
Ayant-droit : DONAY, sa veuve.
BB/25/46, doss. 676 P (1816).
PILLON (Augustine, Nicole, Fidèle, Désirée),
nom figurant dans la notice : BEAUVALET
(Nicolas).
PILLORE (François, Marie, Alexandre).
Juge de paix. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : FERET (Armande), sa veuve.
BB/25/280, doss. 3753 P2 (1844).
PILLORE (Pélagie), nom figurant dans la
notice : SELOT (Thomas, Simon, Amable).
278
PILLOT (Théodose, Joseph, Louis).
Président. Lieu : Avesnes (Nord).
Ayant-droit : PRISSE (Eugénie, Orsmarine), sa
veuve, née le 18 avril 1763.
BB/25/38, doss. 390 P (1815).
PILON (Marie, Françoise, Sophie), nom
figurant dans la notice : CUPILLARD (Pierre,
Charles, Joseph).
PILOT (Antoine).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : SIMON (Jeanne, Françoise), sa
veuve.
BB/25/249, doss. 11 P2 (1817).
PIN (Élisabeth, Marguerite), nom figurant dans
la notice : EYMAR de MONTMEYRAN
(Joseph, François, Pascal).
PINEAUD, nom figurant dans la notice :
VILLENEUVE (François).
PINEL (Louis, Augustin).
28/12/1752, Le Havre (Seine-Maritime).
Juge de paix. Lieu : Le Havre (SeineMaritime).
BB/25/134, doss. 2221 P2 (1831).
PINEL de TRUILHAS (Germain).
Conseiller. Lieu : Toulouse (Haute-Garonne).
Ayant-droit : ROMIGUIÈRES (Pétronille,
Marie), sa veuve, née le 10 janvier 1778 à
Toulouse (Haute-Garonne).
BB/25/184, doss. 3469 P2 (1842).
PINES (Jean, Baptiste).
26/07/1784, Béguey (Gironde).
Procureur du roi. Lieu : Bazas (Gironde).
BB/25/182, doss. 3426 P2 (1841).
PINGAND (François, Xavier).
Président. Lieu : Dole (Jura).
Ayant-droit : COMMOY (Rose, Félicie), sa
veuve, née le 22 décembre 1804 à Saint-Claude
(Jura).
BB/25/213, doss. 4278 P2 (1849).
PINIER (Louise, Claudine, Armande), nom
figurant dans la notice : PERRIER (Louis).
PINON (Madeleine), nom figurant dans la
notice : NERAUD (Pierre).
PINONDEL (Jean, Pierre, Victor).
27/11/1792, Château-Thierry (Aisne).
Vice-président. Lieu : Paris.
BB/25/205, doss. 4087 P2 (1848).
278
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PINOT (Jean, Louis).
Juge de paix. Lieu : Bourbon-Lancy (Saône-etLoire).
Ayant-droit : DEBINIS, sa veuve.
NBB/25/264, doss. 1160 P2 (1824.
PINOT (Marie, Louise, Antoinette), nom
figurant dans la notice : BIJON (Jean, Claude,
Antoine).
PINOT de LA COCHERIE (Pierre, François).
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : GUERIN (Madeleine, Jeanne), sa
veuve, née le 25 septembre 1754 à Avranches
(Manche).
BB/25/51/5, doss. 1056 P (1816).
PINSON de MENERVILLE (Louis, Marie,
Pomponne).
Conseiller à la cour de cassation.
Ayant-droit : FOUGERET (Anne, Marie), sa
veuve, née le 22 janvier 1768 à Paris.
BB/25/182, doss. 3415 P2 (1841).
279
PITRAT (Antoine).
Juge de paix. Lieu : Lagnieu (Ain).
BB/25/266, doss. 1272 P2 (1826).
PLAGNE, voir ROUDEOUX-LA-PLAGNE
(Sylvain).
PLAINPEL (Marthe, Auguste), nom figurant
dans la notice : ORIVAL de CRIEL (Vulfran,
Jean, Baptiste d').
PLAISANT-DUCHATEAU (André, Martin,
François).
26/12/1746, Douai (Nord).
Conseiller. Lieu : Paris.
BB/25/114, doss. 1680 P2 (1828).
PLANARD (Antoine, Louis, Pierre, Léon de).
03/10/1791, Creissels (Aveyron).
Rédacteur au ministère de la justice.
BB/25/244, doss. 5144 P2 (1853).
PIQUENNE, voir FAUVEL de PIQUENNE.
PLANARD (François, Antoine, Eugène de).
04/02/1783, Millau (Aveyron).
Secrétaire du comité du conseil des finances au
conseil d'État.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
HERBEZ-SAINT-AUBIN (Frédéric, Cécile d'),
sa veuve, née le 14 janvier 1795 à Paris. [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/190, doss. 3651 P2 (1844) et
BB/25/247, doss. 5252 P2 (1854).
PIQUENNE, voir FAUVEL de PIQUENNE
(Louis, Antoine, Joseph).
PLANCHE, voir HERVIEU-LA PLANCHE
(Louis, François).
PIQUEREL (Jacques, Simon).
28/10/1789, Pontoise (Val-d’Oise).
Juge. Lieu : Paris.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) : sa
veuve.
BB/25/195, doss. 3777 P2 (1845) et
BB/25/280, doss. 3868 P2 (1846).
PLANCHUT de LA CASSAGNE (Jacques).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/264, doss. 1096 P2 (1825).
PIOLANT, voir CREUSE de PIOLANT.
PIORRY (Pierre, François).
01/04/1758, Poitiers (Vienne).
Conseiller. Lieu : Liège (Ourthe, auj.
Belgique).
BB/25/31, doss. 53 P (1814).
PIQUET (Georges, André, Louis).
Juge de paix. Lieu : Bourg (Ain).
Ayant-droit : CHAMBARD (Marie,
Marguerite), sa veuve, née le 28 mars 1797 à
Pressiat (Ain).
BB/25/185, doss. 3500 P2 (1842).
PIQUET (Marie, Anne, Louise, Françoise),
nom figurant dans la notice : COURMES
(Antoine, Paul, Joseph).
PISANI.
Conseiller d'État.
BB/25/280, doss. 3794 P2 (1845).
PLANCY, nom figurant dans la notice :
GODON de FRILEUSE (Jules, Louis).
PLANEL (Emmanuel, Jean, Baptiste,
Arnulphe).
05/05/1783, Valence (Drôme).
Président. Lieu : Valence (Drôme).
BB/25/245, doss. 5170 P2 (1853).
PLANTADE (Jeanne, Marie de), nom figurant
dans la notice : MARRAULD (Guillaume).
PLANTIN (Henriette, Sophie), nom figurant
dans la notice : ENOUF (Thomas).
PLANTON (Marie), nom figurant dans la
notice : DÉPÉNE (Michel).
PLASMAN (Louis, César).
21/08/1790, Orléans (Loiret).
Vice-président. Lieu : Orléans (Loiret).
BB/25/281, doss. 4023 P2 (1847).
279
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PLASSIART (Louis, Claude).
16/09/1741, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Conseiller. Lieu : Nancy (Meurthe, auj.
Meurthe-et-Moselle).
BB/25/31, doss. 46 P (1814).
PLESSIS (Éléonore).
Né vers 1740.
Vice-président. Lieu : Metz (Moselle).
BB/25/33, doss. 149 P (1814).
PLESSIS-PARSEAU, nom figurant dans la
notice : GUYMAR de COATIDREUX
(Denis, Marie).
PLESSY (Jeanne, Claude), nom figurant dans la
notice : MALE (Jean, Joseph).
PLET-LAPÉPINIÈRE (Vincent, Charles,
Pierre).
29/06/1772, Sées (Orne).
Président. Lieu : Domfront (Orne).
BB/25/198, doss. 3864 P2 (1846).
PLEY (Charlotte, Théodore, Henriette), nom
figurant dans la notice : HIBON (Marie,
Joseph, Célestin).
PLEY (Julien, Alexandre, Augustin, Joseph).
28/04/1802, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Procureur de la république. Lieu : Cambrai
(Nord).
BB/25/243, doss. 5102 P2 (1853).
PLOCQ (Jean, Baptiste, François, Toussaint).
25/03/1768, Gandelu (Aisne).
Juge de paix. Lieu : Villers-Cotterets (Aisne).
BB/25/196, doss. 3791 P2 (1845).
PLOIX (Charles).
01/05/1751, Bannes (Marne).
Juge. Lieu : Fontainebleau (Seine-et-Marne).
BB/25/137, doss. 2276 P2 (1831).
PLONQUET (Louis, Charles).
21/03/1754, Athies (Somme).
Juge de paix. Lieu : Ham (Somme).
BB/25/117, doss. 1761 P2 (1829).
PLOUVAIN (Reine, Eugénie, Louise), nom
figurant dans la notice : NEPVEUR
(Alexandre, Dominique, François).
POAN de SAPINCOURT.
Né vers 1740.
Juge de paix. Lieu : Condé (Aisne).
BB/25/51/2, doss. 928 P (1816).
280
POCHON (Claude, François, Nicolas, Eugène,
Élisabeth).
Président. Lieu : Louhans (Saône-et-Loire).
Ayant-droit : LARMAGNAC (Magdeleine), sa
veuve, née le 5 novembre 1795 à Louhans
(Saône-et-Loire).
BB/25/246, doss. 5206 P2 (1853).
POGGI (Jean, Côme).
25/05/1766, Zévaco (Corse-du-Sud).
Juge. Lieu : île d'Elbe.
BB/25/257, doss. 492 P2 (1821).
POIGNAND (Jean, Côme, Damien).
29/04/1761, Iffendic (Ille-et-Vilaine).
Juge. Lieu : Montfort (Ille-et-Vilaine).
BB/25/182, doss. 3432 P2 (1842).
POIGNANT (Joséphine, Geneviève), nom
figurant dans la notice : HOCHON (François).
POIGNARD (Claire), nom figurant dans la
notice : BLONDEAU (René).
POILLEU (Charles, Antoine, Nicolas).
03/07/1804, Beauvais (Oise).
Juge. Lieu : Beauvais (Oise).
BB/25/189, doss. 3614 P2 (1843).
POINSIGNON (Jean, Baptiste, Charles).
Juge. Lieu : Lunéville (auj. Meurthe-etMoselle).
Ayant-droit : DENYS (Marie, Agathe), sa
veuve, née le 5 février 1773 à Nancy (Meurtheet-Moselle).
BB/25/187, doss. 3579 P2 (1843).
POINSINET de SIVRY (Louis, Charles).
08/12/1770, Argenteuil (Val-d'Oise).
(1). chef de bureau à la direction des affaires
civiles et du sceau. (2). chef de bureau au
ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PERIER (Louise, Victoire), sa veuve, née le 21
octobre 1779 à Chartres (Eure-et-Loir). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/169, doss. 3103 P2 (1838), et
BB/25/185, doss. 3514 P2 (1842).
POINSOT (Charles).
04/02/1739, Chesley (Aube).
Juge de paix. Lieu : Chaource (Aube).
BB/25/48, doss. 776 P (1816).
POIRIER (Charles, Jérôme).
21/01/1752, Loudun (Vienne).
Procureur du roi. Lieu : Loudun (Vienne).
BB/25/49, doss. 789 P (1816).
280
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
POIRIER (François, David).
Juge de paix. Lieu : Hiersac (Charente).
Ayant-droit : GUILLEMETEAU (Louise), sa
veuve, née le 8 février 1759 à Gensac
(Charente).
BB/25/98, doss. 1287 P2 (1826).
POIROT.
Huissier de salle au ministère de la justice.
Ayant-droit : SAUFFROY, sa veuve.
BB/25/268, doss. 1550 P2 (1828).
POIROUX (Marie), nom figurant dans la
notice : MOSNIER (Henry).
POIRRIEZ (Nicolas).
10/03/1764, Gueschart (Somme).
Président à la cour. Lieu : Amiens (Somme).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DUPUICH (Félicité, Josèphe), sa veuve, née le
10 février 1763 à Wail (Pas-de-Calais). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/192, doss. 3706 P2 (1844) et
BB/25/235, doss. 4883 P2 (1852).
POIRSON (Joseph, Étienne).
25/12/1757, Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Président. Lieu : Sarrebourg (Moselle).
BB/25/113, doss. 1653 P2 (1828).
POIRSON (Louis).
10/04/1740, Grand-Ménil (Meurthe-etMoselle).
Garçon de bureau au conseil d'État.
BB/25/68, doss. 529 P2 (1821).
POISSON (Louis, Joseph).
10/10/1762, Sully-sur-Loire (Loiret).
Juge. Lieu : Romorantin (Loir-et-Cher).
BB/25/112, doss. 1630 P2 (1828).
POISSON-COUDREVILLE (Jacques).
06/02/1746, Saint-Lô (Manche).
Procureur du roi près la cour d'assises de la
Manche.
BB/25/50, doss. 823 P (1816).
POISSON DU BREIL (Paul, François).
01/01/1783, Le Mans (Sarthe).
Employé au ministère de la justice.
BB/25/223, doss. 4553 P2 (1850).
POITEVIN (Charles, Jean).
05/11/1744, Paris.
Juge de paix. Lieu : Crèvecoeur (Oise).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :sa
fille. [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/83, doss. 919 P2 (1824), et BB/25/276,
doss. 2403 P2 (1832).
281
POITEVIN (Jean, François, Anicet).
17/04/1752, Barjols (Var).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
BB/25/112, doss. 1626 P2 (1828).
POITTEVIN (Marie, Anne, Marguerite), nom
figurant dans la notice : LEMERCIER (Edme,
François-de-Paule).
POIVRE (Sébastien).
20/12/1781, Ceintrey (Meurthe-et-Moselle).
Juge de paix. Lieu : Albestroff (Moselle).
BB/25/180, doss. 3358 P2 (1841).
POLINIÈRE (Pierre).
06/05/1756, Villedieu (Manche).
Juge de paix. Lieu : Villedieu (Manche).
BB/25/257, doss. 487 P2 (1821).
POLY, voir CHRESTIEN de POLY (Jean,
Prosper).
POMCOURT, voir HUMBERTPOMCOURT (Claude, Étienne).
POMMIER (François).
14/07/1799, Villars-le-Pautel (Haute-Saône).
Juge de paix. Lieu : Champagnole (Jura).
BB/25/243, doss. 5101 P2 (1853).
POMMIER (Jean, Baptiste).
01/06/1752, Ville-sur-Illon (Vosges).
Juge. Lieu : Épinal (Vosges).
BB/25/51/5, doss. 1040 P (1816).
POMMIÈS (Jean, Pierre, Marc).
18/06/1786, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/206, doss. 4094 P2 (1848).
PONCET (Anne, Rosalie), nom figurant dans la
notice : BON (Esprit, Joseph, Aimé, Thibault).
PONCET-DELPECH (Jean, Baptiste).
Président. Lieu : Montauban (Tarn-etGaronne).
Ayant-droit : DESQUILBE (Marguerite,
Sophie), sa veuve.
BB/25/249, doss. 13 P2 (1817).
PONCHEVILLE, voir THELLIER de
PONCHEVILLE.
PONS.
Juge. Lieu : Mauriac (Cantal).
BB/25/45, doss. 652 P (1816).
PONS (Armand, Xavier, Stanislas).
Juge de paix. Lieu : Laissac (Aveyron).
Ayant-droit : MOLENIER (Marie, Jeanne,
Adélaïde), sa veuve.
BB/25/277, doss. 2815 P2 (1836).
281
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
282
PONS (Bonaventure, Louis de).
15/09/1745.
Président. Lieu : Embrun (Hautes-Alpes).
BB/25/266, doss. 1283 P2 (1826).
PONTZ (Pierre, Daniel).
23/03/1748, Arudy (Pyrénées-Atlantiques).
Juge de paix. Lieu : Arudy (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/55, doss. 88 P2 (1817).
PONS (Catherine, Auguste, Pierre).
07/05/1768, Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Substitut du procureur du roi. Lieu : Limoux
(Aude).
BB/25/273, doss. 2055 P2 (1831).
POPELIN.
Conseiller. Lieu : Paris.
Ayant-droit : REMCOURT (Adélaïde, Julie),
sa veuve.
BB/25/270, doss. 1772 P2 (1829).
PONS (François, Étienne, Hippolyte).
16/06/1791, Saignon (Vaucluse).
Procureur du roi. Lieu : Tournon (Ardèche).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RICORD (Eudoxie, Françoise, Thérèse), sa
veuve, née le 15 octobre 1798 à Grasse (AlpesMaritimes).
BB/25/158, doss. 2819 P2 (1836) et
BB/25/230, doss. 4732 P2 (1851).
PORÉE (Jean, Baptiste, Louis).
Juge. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : GERARD (Victoire, Louise,
Marie, Perrine), sa veuve, née le 4 avril 1785 à
Marcillé-Robert (Ille-et-Vilaine).
BB/25/198, doss. 3859 P2 (1846).
PONS (Joseph, Clément).
19/03/1760, Verdun (Meuse).
Juge. Lieu : Verdun (Meuse).
BB/25/51/4, doss. 994 P (1816).
PONSON (Marguerite, Marie, Françoise, Anne,
Félicité), nom figurant dans la notice : BLANC
(Joseph, Augustin).
PORET (Charles).
19/12/1773, Bully (Calvados).
Chef de bureau au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAUZIN (Marie, Louise), sa veuve, née le 20
avril 1777 à Orly (Val-de-Marne). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/177, doss. 3307 P2 (1840), et
BB/25/201, doss. 3987 P2 (1847).
PONTARD-LEMBERTIE (Jean, Baptiste).
10/02/1749, Périgueux (Dordogne).
Juge. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/256, doss. 424 P2 (1820).
PORRAL de SAINT-VIDAL (Jean, Jacques,
Augustin).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
Ayant-droit : LAMORELIE (Marie, Madeleine,
Louise de), sa veuve, née le 24 mars 1784 à
Saint-Yrieix (Haute-Vienne).
BB/25/160, doss. 2872 P2 (1836).
PONTCARRE.
Premier président. Lieu : Rouen (SeineMaritime).
Ayant-droit : de VIENNE, sa veuve.
BB/25/263, doss. 1044 P2 (1824).
PORTALIS (Joseph, Marie).
19/02/1778, Aix-en-Provence (Bouches-duRhône).
Premier président à la cour de cassation.
BB/25/242, doss. 5077 P2 (1853).
PONTENIER (Pierre, Charles).
Président. Lieu : Civray (Vienne).
Ayant-droit : RIVAUD (Jeanne, Marguerite,
Éléonore), sa veuve, née le 5 juillet 1758 à
Civray (Vienne).
BB/25/87, doss. 1043 P2 (1824).
PORTE (Magdeleine), nom figurant dans la
notice : PRAT (Jean).
PONTAGNY, nom figurant dans la notice :
GUERIN-DEVAUX (Louis, Étienne).
PONTHUS (Marie de), nom figurant dans la
notice : MORAND de JOUFFREY (Aimé,
Jean, Jacques).
PONTONNIER (Louis).
11/12/1769, Baugé (Sarthe).
Juge de paix. Lieu : Le Lude (Sarthe).
BB/25/153, doss. 2685 P2 (1835).
PORTIER (Jean, Baptiste).
Président. Lieu : Montbrison (Loire).
Ayant-droit : COUAVOUX (Marguerite), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 718 P2 (1824).
PORTRAIT (Jean, Baptiste).
15/01/1756, Pommier (Pas-de-Calais).
Juge de paix. Lieu : Pas-en-Artois (Pas-deCalais).
BB/25/82, doss. 900 P2 (1824).
POSSEL (Jeanne, Thérèse), nom figurant dans
la notice : VIEL (Antoine, Roch).
282
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
POSTIS (Sabine), nom figurant dans la notice :
DUPOY de GUITARD (Joseph).
POTHIER (Nicolas).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
Ayant-droit : sa veuve.
BB/25/269, doss. 1666 P2 (1828).
POTIER (Louis, Benjamin).
16/06/1763, Rouen (Seine-Maritime).
Conseiller. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
BB/25/178, doss. 3313 P2 (1840).
POTIER-DUPLESSY (Jeanne), nom figurant
dans la notice : RICHIER (Joseph).
POTIER-ROBERDIÈRE (Jean, Hippolyte).
Juge. Lieu : Ancenis (Loire-Atlantique).
Ayant-droit : RAVILLY (Magdeleine), sa
veuve, née le 26 décembre 1786 à Le Pellerin
(Loire-Atlantique).
BB/25/203, doss. 4025 P2 (1847).
283
POUJAUD (Louis).
Juge. Lieu : Marennes (Charente-Maritime).
Ayant-droit : GILBERT (Julie), sa veuve, née
le 30 novembre 1796 à Marennes (CharenteMaritime).
BB/25/278, doss. 3057 P2 (1838).
POULIZAC (Louis, Guillaume, Henry).
08/10/1775, Quimper (Finistère).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
POULIZAC (Marie, Amélie), sa fille, née le 22
octobre 1831 à Rennes (Ille-et-Vilaine). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/238, doss. 4972 P2 (1852) et
BB/25/247, doss. 5236 P2 (1854).
POULIZAC (Marie, Amélie), nom figurant
dans la notice : POULIZAC (Louis,
Guillaume, Henry).
POTTIER (Charles).
Né vers 1750.
Procureur. Lieu : Loches (Indre-et-Loire).
BB/25/36, doss. 286 P (1815).
POULLAIN (Antoine, Urbain, Joseph).
10/01/1769, Saumur (Maine-et-Loire).
Juge. Lieu : Saumur (Maine-et-Loire).
BB/25/216, doss. 4361 P2 (1849).
POUGAULT (Jean, Baptiste, Lazare).
23/12/1742, Moulins-Engilbert (Nièvre).
Juge. Lieu : Château-Chinon (Nièvre).
BB/25/49, doss. 814 P (1816).
POULLAIN de GRANDPREY (Joseph,
Clément).
23/12/1744, Graux (Vosges).
Président à la cour. Lieu : Trèves (Sarre, auj.
Allemagne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
PERRIER (Claudine), sa veuve, née le 22
juillet 1764 à Lyon (Rhône). [Les date et lieu
de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/30, doss. 26 P (1814), et BB/25/266,
doss. 1284 P2 (1826).
POUGEARD (Anne, Rose), nom figurant dans
la notice : NASSAUD (Joseph, Martin).
POUGNET (Charles, Marie, Dagobert).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : REINHARD (Marie, Anne,
Louise, Rosalie), sa veuve, née le 29 juillet
1810 à Strasbourg (Bas-Rhin).
BB/25/187, doss. 3563 P2 (1843).
POUGNY (Ambroise, Augustin).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
BB/25/282, doss. 4801 P2 (1852).
POUGNY (Nicolas, Joseph).
06/12/1760, Liffol-le-Grand (Vosges).
Procureur du roi. Lieu : Neufchâteau (Vosges).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
RAOUX (Marie, Anne), sa veuve, née le 17
novembre 1764 à Liffol-le-Grand (Vosges).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/175, doss. 3243 P2 (1840), et
BB/25/186, doss. 3527 P2 (1842).
POULLARD (Gilles, Jacques).
22/02/1782, Saint-Vigor (Manche).
Juge de paix. Lieu : Saint-Pois (Manche).
BB/25/236, doss. 4927 P2 (1852).
POULLET (Marguerite, Jeanne), nom figurant
dans la notice : HOUDÉ (Jean, Louis,
Adolphe).
POULLET (Pierre, Isaac).
Juge. Lieu : Rouen (Seine-Maritime).
Ayant-droit : LEFEBVRE (Marie, Jeanne), sa
veuve, née le 5 décembre 1755 à Bayeux
(Calvados).
BB/25/57, doss. 146 P2 (1818).
POULLETIER (Claude, François).
20/07/1738, Compiègne (Oise).
Président. Lieu : Compiègne (Oise).
BB/25/68, doss. 547 P2 (1821).
283
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
POULLIANDE (Marie, Pauline, Domitille),
nom figurant dans la notice : LAISTRE
(Jacques, Jean, Baptiste de).
POULLIN de FLEINS (Henri, Simon,
Thibault).
Procureur du roi. Lieu : Chartres (Eure-etLoir).
Ayant-droit : PRETOT (Angélique, Ambroise,
Philippe de), sa veuve, née le 24 septembre
1745 à Paris.
BB/25/83, doss. 933 P2 (1824).
POUMEYROL (Jean).
30/03/1792, Bussière-Badil (Dordogne).
Juge de paix. Lieu : Bussière-Badil
(Dordogne).
BB/25/236, doss. 4905 P2 (1852).
POUMEYROL (Pierre).
14/01/1759, Villetoureix (Dordogne).
Président. Lieu : Périgueux (Dordogne).
BB/25/207, doss. 4128 P2 (1848).
POUMIER (Jacques).
04/07/1755, Beaulieu-sur-Loire (Loiret).
Juge de paix. Lieu : Châtillon-sur-Loire
(Loiret).
BB/25/120, doss. 1828 P2 (1829).
POUPION (Ange, Charles).
29/01/1801, Saint-Lô (Manche).
Président. Lieu : Argentan (Orne).
BB/25/224, doss. 4583 P2 (1850).
POUPLIER (Jean, Baptiste).
Né vers 1754.
Juge. Lieu : Liège (Ourthe, auj. Belgique).
BB/25/32, doss. 66 P (1814).
284
POUX (Claude, Joseph).
20/10/1788, Les Planches (Jura).
Juge de paix. Lieu : Les Planches (Jura).
BB/25/243, doss. 5099 P2 (1853).
POUZOLS (Jean, Élie).
Né vers 1758 (vers), Guadeloupe.
Substitut du procureur général. Lieu :
Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DANSAN (Magdeleine), sa veuve. [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/89, doss. 1081 P2 (1825), et BB/25/278,
doss. 3040 P2 (1838).
POUZOLS (Marguerite, Françoise), nom
figurant dans la notice : VIDET-NARTIGUE
(Dominique, Marie, Anne, Antoine).
PRADEL, voir FABRE-PRADEL.
PRANEUF (Jean, Claude de).
15/04/1747, Saint-Martin-de-Fugères (HauteLoire).
Juge de paix. Lieu : Montpezat (Ardèche).
BB/25/268, doss. 1597 P2 (1828).
PRAT (Jean).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : PORTE (Magdeleine), sa veuve,
née le 23 novembre 1753 à Pau (PyrénéesAtlantiques).
BB/25/73, doss. 701 P2 (1822).
PRAT (Jean, Baptiste, Bénigne).
Juge de paix. Lieu : Montbenoit (Doubs).
Ayant-droit : DULOCLE (Thérèse, Généreuse,
Sophie), sa veuve, née le 2 avril 1772 à SaintHippolyte (Doubs).
BB/25/100, doss. 1347 P2 (1827).
POUPON (François).
29/03/1788, Val-Suzon (Côte-d'Or).
Ordonnance au ministère de la justice.
BB/25/224, doss. 4566 P2 (1850).
PRATVIEL (Catherine), nom figurant dans la
notice : BOYER.
POURCHERESSE (Thomas, François).
04/10/1750, Besançon (Doubs).
Président. Lieu : Besançon (Doubs).
BB/25/47, doss. 728 P (1816).
PRATVIEL (Louis, Marie).
19/05/1782, Toulouse (Haute-Garonne).
Juge. Lieu : Villefranche (Haute-Garonne).
BB/25/215, doss. 4315 P2 (1849).
POUSSARD (Louis, Simon, Jean).
13/09/1767, Avallon (Yonne).
Juge. Lieu : Avallon (Yonne).
BB/25/139, doss. 2356 P2 (1832).
PRAX (Jean).
Juge. Lieu : Aurillac (Cantal).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BESSE (Marie, Geneviève), sa veuve.
BB/25/249, doss. 57 P2 (1849) et BB/25/264,
doss. 1100 P2 (1825).
POUTZ (Jean, Bernard).
Conseiller. Lieu : Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Ayant-droit : ESPALUNGUE (Marie, Claude
d'), sa veuve.
BB/25/265, doss. 1166 P2 (1825).
PREAMENEU, voir BIGOT de
PREAMENEU (Félix, Julien, Jean).
PREFELN, voir GOUPIL de PREFELN
(Louis, François, Alexandre).
284
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PRERON, voir PELLAT-PRERON (Pierre,
François).
PRESSAC (Théodoric, Jacques).
04/01/1759, Civray (Vienne).
Procureur. Lieu : Civray (Vienne).
BB/25/35, doss. 258 P (1815).
PRESSAC-DESPLANCHES (Théodore).
23/09/1785, Civray (Vienne).
Juge. Lieu : Niort (Deux-Sèvres).
BB/25/206, doss. 4106 P2 (1848).
PRETOT (Angélique, Ambroise, Philippe de),
nom figurant dans la notice : POULLIN de
FLEINS (Henri, Simon, Thibault).
PREUX (Auguste, François).
25/12/1795, Douai (Nord).
Procureur général. Lieu : Douai (Nord).
BB/25/212, doss. 4257 P2 (1848).
PREVEL (Luc, Pierre).
28/01/1790, Orbec (Calvados).
Juge. Lieu : Bernay (Eure).
BB/25/215, doss. 4336 P2 (1849).
PREVOST (Charles, François, Xavier).
03/10/1755.
Juge. Lieu : Luxembourg (Forêts, auj.
Luxembourg).
BB/25/51/8, doss. 1172 P (1817).
PREVOST (Henry, François).
17/08/1743, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Conseiller. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/44, doss. 613 P (1816).
PREVOST (Jean, Baptiste, François, Léon).
Procureur de la république. Lieu : Saint-Omer
(Pas-de-Calais).
BB/25/282, doss. 4682 P2 (1851).
PREVOST (Marie, Adélaïde), nom figurant
dans la notice : BOUCHARD (Nicolas).
PREVOST (Marie, Jeanne, Henriette, Félicité),
nom figurant dans la notice : OUDART
(Nicolas).
PREVOST (Marie, Joseph), nom figurant dans
la notice : LION (Bernard, François).
PREVOST (Pierre, Henry, Hyacinthe).
27/11/1768, Fismes (Marne).
Chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/67, doss. 518 P2 (1821).
PREVOST-DULAS (Gilbert, Marc).
24/04/1751, La Celle (Vienne).
Juge de paix. Lieu : Mansle (Charente).
BB/25/64, doss. 422 P2 (1820).
285
PREVOT (Suzanne), nom figurant dans la
notice : DEBREGEAS (Charles).
PREVOT de LEYGONIE (François).
19/08/1780, Montagnac (Dordogne).
Président à la cour. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/232, doss. 4802 P2 (1852).
PREVOTEAU (Anne, Rosalie), nom figurant
dans la notice : CRESPIN de LA RACHÉE
(Louis, Étienne).
PRIÉ (Marguerite, Antoinette, Julie), nom
figurant dans la notice : MALLEIN (Charles,
Joseph, Romain).
PRIEUR (Jean, Isidore).
Garçon de bureau au conseil d'État.
Ayant-droit : GOUPY (Marguerite, Émilie), sa
veuve.
BB/25/260, doss. 680 P2 (1823).
PRIEUR (Marthe), nom figurant dans la
notice : BAUDRY (Jean).
PRIEUR-CHAUVEAU (Marie, Rose,
Françoise), nom figurant dans la notice :
DUCLAUD (Robert).
PRIGENT (Yves, Marie).
Juge. Lieu : Chaumont (Haute-Marne).
Ayant-droit : LA RUFFIE (Sophie, Marie,
Josèphe), sa veuve, née le 23 novembre 1801 à
Trèves (Sarre, auj. Allemagne).
BB/25/240, doss. 5036 P2 (1852).
PRISSE (Eugénie, Orsmarine), nom figurant
dans la notice : PILLOT (Théodose, Joseph,
Louis).
PRISSETTE (Jean, Germain).
Juge de paix. Lieu : Marly-le-Roi (Yvelines).
Ayant-droit : PECHAIN, dite GOSSE (Marie,
Madeleine), sa veuve, née le 6 janvier 1755 à
Versailles (Yvelines).
BB/25/64, doss. 430 P2 (1820).
PRIVAT (Jean, Claude, François).
11/03/1778, Rochemaure (Ardèche).
Conseiller. Lieu : Nîmes (Gard).
BB/25/234, doss. 4870 P2 (1852).
PRIVÉ de FONTENET (Antoine, Xavier).
28/12/1777, Paris.
Sous-chef de bureau au ministère de la justice.
BB/25/220, doss. 4457 P2 (1849).
PROCUREUR (Jean, François).
27/10/1769, Mouchin (Nord).
Procureur du gouvernement. Lieu : Wesel
(Roër, auj. Allemagne).
BB/25/39, doss. 428 P (1815).
285
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
PROGHER (Jean, Marie).
24/02/1752, Bastia (Haute-Corse).
Juge. Lieu : Bastia (Corse).
BB/25/133, doss. 2194 P2 (1831).
PUCELLE (Marie, Jeanne, Claude), nom
figurant dans la notice : MARCHAND
(Jacques, Nicolas).
PROHARAM (Jean, Antoine).
17/08/1770, Oloron (Pyrénées-Atlantiques).
Juge. Lieu : Oloron (Pyrénées-Atlantiques).
BB/25/106, doss. 1459 P2 (1827).
PUCELLE (Pierre, Claude, Hippolyte).
02/03/1752, Montdidier (Somme).
Président. Lieu : Montdidier (Somme).
BB/25/51/3, doss. 960 P (1816).
PRONZAT de LANGLADE (Justin, Côme,
Louis).
Conseiller. Lieu : Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ayant-droit : ANQUETIL de BRIANCOURT
(Louise, Élisabeth), sa veuve, née le 8 octobre
1792 à Saint-Pierre (Martinique).
BB/25/92, doss. 1150 P2 (1825).
PUIMOISSON, voir ARNAUD de
PUIMOISSON (Jean, Baptiste).
PROST (Jean, Baptiste, Adrien).
Juge de paix. Lieu : Poligny (Jura).
BB/25/266, doss. 1251 P2 (1826).
PROUST (Marie, Jeanne), nom figurant dans la
notice : BERGERON (Jean).
286
PUISARD (Charles, Pierre, Marie de).
Conseiller. Lieu : Angers (Maine-et-Loire).
Ayant-droit : DUBOYS (Anne, Émilie), sa
veuve, née le 22 mars 1803 à Angers (Maineet-Loire).
BB/25/221, doss. 4502 P2 (1850).
PUISARD, voir MICHEL de PUISARD
(Charles, Pierre).
PROUVE (Jean, Joseph).
30/04/1751, Dieuze (Moselle).
Président. Lieu : Sarrebourg (Moselle).
BB/25/58, doss. 185 P2 (1818).
PUJOL (Jean, Louis).
Juge de paix. Lieu : Alban (Tarn).
Ayant-droit : LAGINESTIÈRE (Anne,
Marguerite, Josèphe), sa veuve, née le 9 janvier
1771 à Truel (Tarn).
BB/25/181, doss. 3399 P2 (1841).
PROVANSAL de LOMPRE (Joseph).
24/10/1760, Ancelle (Hautes-Alpes).
Procureur général. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
BB/25/44, doss. 629 P (1816).
PUJOL (Jean, Louis, Innocent).
23/01/1761, La Claverie (Tarn).
Juge. Lieu : Alban (Tarn).
BB/25/165, doss. 2998 P2 (1837).
PROVENSAL de LOMPRÉ (Joseph).
Procureur du roi. Lieu : Gap (Hautes-Alpes).
Ayant-droit : REYNIER (Thérèse, Geneviève),
sa veuve, née le 22 avril 1771 à La Motte-duCaire (Alpes-de-Haute-Provence).
BB/25/147, doss. 2559 P2 (1834).
PUNTIS (Jean, Joseph).
Employé à l'imprimerie nationale.
Ayant-droit : SIMPLET (Marie, Françoise), sa
veuve.
BB/25/37, doss. 334 P (1815).
PROVOTE, voir ERNOUL-PROVOTE
(Jean).
PRUNGNAT (Madeleine), nom figurant dans la
notice : BRISSAUD (Marcel).
PRUVOST (Védastine, Geneviève, Élisabeth),
nom figurant dans la notice : LION (Marie,
Jérôme, Joseph).
PUCEL (Claude, Étienne).
26/12/1755, Vitry-le-François (Marne).
Employé au ministère de la justice.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JOUANNAULT (Marie), sa veuve, née le 17
mars 1765 à Billy (Loir-et-Cher). [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/54, doss. 16 P2 (1817), et BB/25/274,
doss. 2104 P2 (1831).
PUPUNAT (Simon, François).
23/07/1761, Poncin (Ain).
Président. Lieu : Nantua (Ain).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BATTENEY (Marie, Josèphe), sa veuve, née le
14 février 1770 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/108, doss. 1508 P2 (1827) et
BB/25/122, doss. 1878 P2 (1830).
PURAY-JUSSERAND (Michel, Antoine).
11/11/1773, Riom (Puy-de-Dôme).
Procureur du roi. Lieu : Cusset (Allier).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
JUSSERAUD (Françoise), sa veuve, née le 4
septembre 1777 à Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/178, doss. 3316 P2 (1840) et
BB/25/215, doss. 4322 P2 (1849).
286
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
287
PUTHOD (Claude, Marie, François).
18/04/1762, Bâgé (Ain).
Avocat général. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/44, doss. 635 P (1816).
QUELLAIN (François, Xavier).
Greffier. Lieu : Mayence (Mont-Tonnerre, auj.
Allemagne).
BB/25/35, doss. 253 P (1815).
PUTHOD (Pierre, Philibert, Frédéric).
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : PUTOD (Adélaïde, Marie,
Zamé), sa veuve, née le 5 mai 1797 à Paris.
BB/25/179, doss. 3353 P2 (1841).
QUEMENEUR, voir DUPLESSISQUEMENEUR (Pierre, Anne, Toussaint).
PUTOD (Adélaïde, Marie, Zamé), nom figurant
dans la notice : PUTHOD (Pierre, Philibert,
Frédéric).
PUYGELLIER, voir COL-PUYGELLIER
(Philippe, Éléonor).
PYOT (Nicolas).
Juge de paix. Lieu : Montmirey (Jura).
Ayant-droit : VUILLOT (Jeanne, Françoise,
Barbe, Apolline), sa veuve, née le 28 juillet
1776 à Dole (Jura).
BB/25/62, doss. 345 P2 (1819).
Q
QUARANTE (Jacques).
24/01/1757, La Canourgue (Lozère).
Substitut. Lieu : Marvejols (Lozère).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
SAUVAGE (Catherine, Joséphine), sa veuve,
née le 4 septembre 1758 à Boyne (Aveyron).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/87, doss. 1028 P2 (1824), et BB/25/91,
doss. 1120 P2 (1825).
QUATREMERE de ROISSY.
Né vers 1755.
Magistrat. Lieu : Paris.
BB/25/36, doss. 293 P (1815).
QUECQ (Emmanuel, Joseph).
07/02/1756, Lille (Nord).
Juge de paix. Lieu : Seclin (Nord).
BB/25/125, doss. 1971 P2 (1830).
QUEFFEMME (François, Antoine).
Président. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Ayant-droit : NOBLAT (Marie, Joséphine), sa
veuve, née le 3 juin 1755 à Belfort (Territoirede-Belfort).
BB/25/51/3, doss. 975 P (1816).
QUENAULT (Charles, Guillaume).
11/07/1760, Golleville (Manche).
Secrétaire du comité des finances au conseil
d'État.
BB/25/163, doss. 2937 P2 (1837).
QUÉRU (Jeanne, Eugénie, Césarine), nom
figurant dans la notice : QUÉRU (Luc).
QUÉRU (Luc).
07/04/1780, La Ferté-Macé (Orne).
Président. Lieu : Pont-l'Évêque (Calvados).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
QUÉRU (Jeanne, Eugénie, Césarine), sa veuve,
née le 16 août 1784 à Pont-l'Évêque
(Calvados). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/209, doss. 4176 P2 (1848) et
BB/25/230, doss. 4749 P2 (1851).
QUEYROULET (Jean).
19/08/1746, Rochepine (Haute-Vienne).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Yrieix (HauteVienne).
BB/25/81, doss. 885 P2 (1824).
QUINEAU (Louis, Jean).
14/02/1780, Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir).
Juge de paix. Lieu : La Ferté-Vidame (Eure-etLoir).
BB/25/217, doss. 4380 P2 (1849).
QUINQUET (Marie, Anne, Françoise), nom
figurant dans la notice : VERNIER (Charles,
Jérôme).
QUIOC (Marie, Benoît, Jules).
Juge de paix. Lieu : Monistrol (Haute-Loire).
Ayant-droit : LEMORE (Catherine, Louise), sa
veuve.
BB/25/282, doss. 4961 P2 (1852).
QUISSAC (Pierre, Courtade de).
01/10/1784, Condom (Gers).
Juge. Lieu : Condom (Gers).
BB/25/203, doss. 4027 P2 (1847).
QUEFFEMME (Marie, Caroline), nom
figurant dans la notice : JACQUOTDONNAT (Marie, Jean, Pierre, Tiburce,
Dominique).
287
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
R
RABACHE (Louis, Furey, Vincent).
25/08/1772, Péronne (Somme).
Conseiller. Lieu : Amiens (Somme).
BB/25/173, doss. 3198 P2 (1839).
RABALY (Pierre, Bonaventure).
16/07/1758.
Conseiller à la cour. Lieu : Toulouse (HauteGaronne).
BB/25/51/5, doss. 1043 P (1816).
RABANIDE (Françoise), nom figurant dans la
notice : BONNELYE (Jacques).
RABANIS (Jean, François).
Président. Lieu : Florac (Lozère).
Ayant-droit : BAVOUZ (Marie, Melchiotte), sa
veuve, née le 12 décembre 1759 à Chambéry
(Savoie).
BB/25/106, doss. 1487 P2 (1827).
RABASSE (Jean, François).
29/08/1736, Bourneville (Eure).
Juge de paix. Lieu : Quillebeuf (Eure).
BB/25/51/4, doss. 1013 P (1816).
RABINEL (Marie, Jean, Baptiste).
08/06/1788, Montpellier (Hérault).
Juge. Lieu : Montpellier (Hérault).
BB/25/243, doss. 5107 P2 (1853).
RABUSSON-DEVAURE (Claude, Joseph).
31/12/1742, Gannat (Allier).
Juge. Lieu : Gannat (Allier).
BB/25/34, doss. 198 P (1814).
RABUSSON-DEVAURE (Jean, Baptiste).
19/08/1785, Gannat (Allier).
Président. Lieu : Mauriac (Cantal).
BB/25/166, doss. 3002 P2 (1837).
RABY (Jean, Arnaud, Paschal).
26/03/1758, Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne).
Président. Lieu : Castelsarrasin (Tarn-etGaronne).
BB26 96, doss. 1259 P2 (1826).
RABY (Pierre, Augustin).
Juge. Lieu : Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne).
BB/25/271, doss. 1962 P2 (1830).
RACLOT (Jeanne, Claude), nom figurant dans
la notice : JULLIEN-LABOULAYE (Charles,
Nicolas, Paul).
RADAL (Marie, Jeanne), nom figurant dans la
notice : CROZE.
288
RAFFAELLI (François).
04/10/1747.
Président. Lieu : Corte (Haute-Corse).
BB/25/51/5, doss. 1069 P (1816).
RAFFARD-PANISSAT (Jacques, Jean).
27/09/1755, Bellac (Haute-Vienne).
Juge. Lieu : Bellac (Haute-Vienne).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
GARESTIER-LAPIERRE (Marie, Anne,
Françoise, Adélaïde), sa veuve, née le 8 avril
1773 à Adriers (Vienne). [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/146, doss. 2529 P2 (1833) et
BB/25/174, doss. 3215 P2 (1839).
RAFFARRA (François, Ignace).
13/07/1766, Barr (Bas-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Barr (Bas-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
BRUCKER (Marie, Madeleine), sa veuve, née
le 1er mai 1769 à Wasselonne (Bas-Rhin). [Les
date et lieu de naissance sont indiqués par le
premier dossier.].
BB/25/177, doss. 3290 P2 (1840), et
BB/25/192, doss. 3691 P2 (1844).
RAFFIER (Gabriel).
19/08/1754, Verneuil (Allier).
Juge. Lieu : Moulins (Allier).
BB/25/51/4, doss. 1021 P (1816).
RAGON (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Brienne (Aube).
Ayant-droit : LAUXERROIS (Mastie), sa
veuve, née le 11 décembre 1755 à Troyes
(Aube).
BB/25/46, doss. 678 P (1816).
RAGOT (Joseph, François).
19/06/1748, Pont-à-Mousson (Meurthe-etMoselle).
Juge de paix. Lieu : Pont-à-Mousson (Meurtheet-Moselle).
BB/25/60, doss. 275 P2 (1819).
RAGUIDEAU.
Greffier au tribunal civil. Lieu : Versailles
(Yvelines).
BB/25/268, doss. 1631 P2 (1828).
RAIDOT.
Juge de paix. Lieu : Brouvelieures (Vosges).
BB/25/282, doss. 5002 P2 (1852).
RAIDOT (Nicolas, Martin).
23/11/1754, Clézentaine (Vosges).
Juge de paix. Lieu : Gerbéviller (Meurthe-etMoselle).
BB/25/143, doss. 2450 P2 (1833).
288
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
RAINAUD (Marie, Bernard, Paul).
08/12/1759, Narbonne (Aude).
Procureur du roi. Lieu : Narbonne (Aude).
BB/25/253, doss. 320 P2 (1819).
RAMBAUD (Jean, René).
Greffier de justice de paix. Lieu : Blanzac
(Charente).
BB/25/25 264, doss. 1129 P2 (18.
RAMBAUD (Pierre).
17/01/1743, Saint-Simon (Charente).
Juge. Lieu : Cognac (Charente).
BB/25/89, doss. 1067 P2 (1825).
RAMBAUD (Pierre, Thomas).
14/03/1754, Lyon (Rhône).
Président à la cour. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/39, doss. 433 P (1815).
RAMEL (Jean, François, Régis).
09/03/1759, Alès (Gard).
Président. Lieu : Alès (Gard).
BB/25/148, doss. 2586 P2 (1834).
RAMIÈRE (Joseph, Luc, Sébastien).
18/10/1783, Vielmur (Tarn).
Juge. Lieu : Castres (Tarn).
BB/25/242, doss. 5078 P2 (1853).
RAMONANÉ (Marie), nom figurant dans la
notice : MAILHO (Jean, Pierre).
RAMOND (Marie), nom figurant dans la
notice : DUPIN (Jean, Pierre, Louis).
RANDON-SAINT-MARCEL.
Magistrat. Lieu : Lesparre (Gironde).
BB/25/282, doss. 5010 P2 (1852).
RANJON.
Président. Lieu : Saint-Louis (Sénégal).
Ayant-droit : CAJAS, sa veuve.
BB/25/263, doss. 1057 P2 (1824).
RANON de LAVERGNE (Jacques, Marie,
Xavier).
Juge de paix. Lieu : Ahun (Creuse).
Ayant-droit : BIARNOIS (Marie, Magdeleine),
sa veuve, née le 5 août 1772 à Châtelus
(Creuse).
BB/25/231, doss. 4774 P2 (1851).
RANON DU MAS-DUTHEIL (Étienne).
26/09/1742, Ahun (Creuse).
Juge de paix. Lieu : Ahun (Creuse).
BB/25/80, doss. 883 P2 (1824).
RAOUL (Marie, Joseph), nom figurant dans la
notice : LOUSSAULT (Joseph, Marie).
RAOUX (Marie, Anne), nom figurant dans la
notice : POUGNY (Nicolas, Joseph).
289
RAP, nom figurant dans la notice : SACASE
(Jean, François, Charles).
RAPARLIER (Thomas, Joseph).
13/06/1754, Cambrai (Nord).
Juge de paix. Lieu : Cambrai (Nord).
BB/25/261, doss. 801 P2 (1824).
RAPIN.
Conseiller. Lieu : Bourges (Cher).
BB/25/267, doss. 1457 P2 (1827).
RAPIN (Ambroise, Catherine, Henriette), nom
figurant dans la notice : BERTHOLLET
(Jean, Baptiste, Louis).
RAPINAT (Jacques).
04/02/1755.
Conseiller. Lieu : Colmar (Haut-Rhin).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
MOUHAT (Charlotte), sa veuve. [Les date et
lieu de naissance sont indiqués par le premier
dossier.].
BB/25/51/1, doss. 862 P (1816), et BB/25/272,
doss. 2001 P2 (1831).
RAPPIN (Marie, Claudine), nom figurant dans
la notice : COUROUX-DESPREZ (Pierre,
Marie, Justin).
RAQUINE, voir DUCOURECH de
RAQUINE.
RASPAUD (Christine, Suzanne, Dorothée,
Thérèse, Magdeleine), nom figurant dans la
notice : ARNAUD (Joseph).
RASSIS.
Juge. Lieu : Tarascon (Bouches-du-Rhône).
BB/25/250, doss. 152 P2 (1818).
RATAUD (Jean).
09/04/1752, Argenton (Indre).
Conseiller à la cour de cassation.
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
DAVID (Alexandrine, Jeanne), sa veuve, née le
17 juillet 1760 à Paris. [Les date et lieu de
naissance sont indiqués par le premier dossier.].
BB/25/115, doss. 1693 P2 (1828) et
BB/25/132, doss. 2170 P2 (1831).
RATEAU (Pierre, Auguste).
18/03/1757, Bordeaux (Gironde).
Procureur général. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/125, doss. 1946 P2 (1830).
RATEAU (Pierre, Valentin).
15/11/1760, Bordeaux (Gironde).
Juge. Lieu : Bordeaux (Gironde).
BB/25/165, doss. 2985 P2 (1837).
289
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
RATHELOT (Louis, Bénigne, Bernard).
Né vers 1744.
Conseiller du roi au présidial. Lieu : Dijon
(Côte-d'Or).
BB/25/30, doss. 1P (1814).
RATTE (Jean, François, Xavier).
13/09/1756, Nozeroy (Jura).
Juge de paix. Lieu : Ornans (Doubs).
BB/25/135, doss. 2233 P2 (1831).
RAUTENSTRAUCH (Jean, Guillaume).
Juge de paix. Lieu : Strasbourg (Bas-Rhin).
Ayant-droit : DEUBLER (Élisabeth, Sophie),
sa veuve, née le 2 avril 1771 à Strasbourg (BasRhin).
BB/25/42, doss. 552 P (1816).
RAVARY (François, Léonard, Jules).
10/04/1783, Moulins-Engilbert (Nièvre).
Juge. Lieu : Château-Chinon (Nièvre).
BB/25/222, doss. 4530 P2 (1850).
RAVEAU (Claude).
20/10/1742, Coulanges-sur-Yonne (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Courson (Yonne).
BB/25/82, doss. 907 P2 (1824).
RAVENEAU (Jean, Marie, Amable).
20/07/1801, Ancy-le-Franc (Yonne).
Juge de paix. Lieu : Ancy-le-Franc (Yonne).
BB/25/246, doss. 5181 P2 (1853).
RAVENEAU (Marguerite, Victoire), nom
figurant dans la notice : MATHIEU (Étienne).
RAVIER DU MAGNY (Jacques).
31/12/1767, Sarry (Saône-et-Loire).
Président. Lieu : Lyon (Rhône).
BB/25/272, doss. 1970 P2 (1831).
RAVILLY (Magdeleine), nom figurant dans la
notice : POTIER-ROBERDIÈRE (Jean,
Hippolyte).
RAYBER (Jean, Baptiste).
28/04/1749, Oberlarg (Haut-Rhin).
Juge de paix. Lieu : Dannemarie (Haut-Rhin).
BB/25/45, doss. 666 P (1816).
RAYMOND (Pierre, Benoît).
Juge de paix. Lieu : Saint-Laurent (Jura).
Ayant-droit : BOUCHET (Thérèse, Claudine),
sa veuve, née le 9 novembre 1769 à Chassenard
(Allier).
BB/25/96, doss. 1254 P2 (1826).
RAYMONENQ (François, Louis,
Bonaventure).
01/01/1777, Sainte-Anastasie (Var).
Juge de paix. Lieu : La Roquebrussanne (Var).
BB/25/209, doss. 4172 P2 (1848).
290
RAYNAL (Charles, Louis).
Employé au conseil d'État.
Ayant-droit : REVEREND (Marie,
Marguerite), sa veuve, née le 9 mars 1753 à
Paris.
BB/25/51/10, doss. 1240 P (1817).
RAYNAUD (Angélique, Dorothée, Constance),
nom figurant dans la notice : LACROIX
(Joseph).
RAYNIER (Jean, Joseph, Marie).
02/02/1759, Régusse (Var).
Juge de paix. Lieu : Rians (Var).
BB/25/277, doss. 2801 P2 (1835).
RAZE, voir ROUX de RAZE (Claude,
François).
REAL (André).
Né vers 1753.
Président à la cour. Lieu : Grenoble (Isère).
BB/25/41, doss. 480 P (1815).
REALIER (Jean, François).
04/10/1740, Valence (Drôme).
Juge. Lieu : Valence (Drôme).
BB/25/49, doss. 810 P (1816).
REALIER-DUMAS (Jean, François, Ignace).
01/02/1788, Valence (Drôme).
Procureur général. Lieu : Bastia (Haute-Corse).
BB/25/279, doss. 3248 P2 (1840).
REBILLARD (Adrien).
Né vers 1750.
Juge. Lieu : Louhans (Saône-et-Loire).
BB/25/51/1, doss. 859 P (1816).
REBOUL (Ange, François, René).
02/10/1765, Die (Drôme).
Président. Lieu : Die (Drôme).
BB/25/163, doss. 2936 P2 (1837).
RECHT (Marie, Joséphine, Catherine), nom
figurant dans la notice : PERIN (Marie,
Jeanne, Sophie, Dominique).
RECK (Frédérique, Marie, Madeleine), nom
figurant dans la notice : LEROY (Joseph,
Quentin).
RECORBET (Jacques).
02/06/1761, Neulise (Loire).
Juge. Lieu : Montbrison (Loire).
BB/25/271, doss. 1914 P2 (1830).
RECUR (Antoinette, Françoise-de-Paule), nom
figurant dans la notice : LAPORTE (Paul,
Antoine, Laurent).
290
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
REDON (Claude).
05/10/1738, Ennezat (Puy-de-Dôme).
Premier président. Lieu : Riom (Puy-de-Dôme).
BB/25/251, doss. 224 P2 (1819).
REDON (Thérèse, Agathe), nom figurant dans
la notice : CAS (Jean).
REFLEAU (Mathieu, Henri).
20/04/1758, Angers (Maine-et-Loire).
Juge de paix. Lieu : Châteauneuf-sur-Sarthe
(Maine-et-Loire).
BB/25/257, doss. 502 P2 (1821).
REGAIN (Simon, Célestin).
24/07/1758, Talmont (Vendée).
Juge. Lieu : Les Sables-d’Olonne (Vendée).
BB/25/266, doss. 1264 P2 (1826).
RÉGEOT (Pierre, Antoine).
10/06/1761, Sarrebourg (Moselle).
Juge. Lieu : Sarrebourg (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
TIMAILLE (Catherine, Françoise), sa veuve,
née le 3 septembre 1775 à Le Quesnoy (Nord).
[Les date et lieu de naissance sont indiqués par
le premier dossier.].
BB/25/94, doss. 1199 P2 (1826) et BB/25/146,
doss. 2524 P2 (1833).
REGNARD (Jean, Baptiste).
Juge de paix. Lieu : Enghien (Val-d’Oise).
BB/25/259, doss. 673 P2 (1823).
REGNARD de GIRONCOURT (Alexis,
Léopold).
30/10/1750, Épinal (Vosges).
Juge. Lieu : Metz (Moselle).
Deux dossiers. Ayant-droit (second dossier) :
THIBALLIER (Anne, Élisabeth de), sa veuve,
née le 12 décembre 1751 à Pompey (Meurtheet-Moselle). [Les date et lieu de naissance sont
indiqués par le premier dossier.].
BB/25/42, doss. 539 P (1816), et BB/25/89,
doss. 1079 P2 (1825).
REGNAUD (Jean, Baptiste).
10/09/1764, Mantoche (Haute-Saône).
Juge. Lieu : Gray (Haute-Saône).
BB/25/51/6, doss. 1098 P (1816).
REGNAULD (Marie, Anne), nom figurant dans
la notice : PANICHOT (Jean, Nicolas,
Alexandre).
REGNAULT (Marie, Geneviève), nom figurant
dans la notice : LEFEBVRE (Michel).
291
REGNAULT de BEAUCARON (Jacques,
Edme).
01/09/1759, Chaource (Aube).
Président. Lieu : Nogent-sur-Seine (Aube).
BB/25/66, doss. 486 P2 (1821).
RÉGNÉE (Pierre).
Président à la cour. Lieu : Caen (Calvados).
Ayant-droit : GUIBERT (Marie, Catherine), sa
veuve, née le 30 septembre 1770 à Conteville
(Eure).
BB/25/152, doss. 2680 P2 (1835).
REGNIER (Jean, Baptiste).
28/04/1747, Langres (Haute-Marne).
Procureur. Lieu : Langres (Haute-Marne).
BB/25/66, doss. 470 P2 (1821).
RÉGUIS (Jean, François, Fortuné).
Président. Lieu : Marseille (Bouches-duRhône).
Ayant-droit : VENTRE de LA TOULOUBRE
(Christine, Magdeleine, Joséphine), sa veuve,
née le 25 décembre 1787 à Aix-en-Provence
(Bouches-du-Rhône).
BB/25/208, doss. 4136 P2 (1848).
REIBAUD (Pierre, François).
Conseiller. Lieu : Aix-en-Provence (Bouchesdu-Rhône).
Ayant-droit : RICORD (Marie, Anne), sa
veuve, née le 3 juillet 1759 à Grasse (AlpesMaritimes).
BB/25/90, doss. 1106 P2 (1825).
REIMONDON (Rose, Henriette), nom figurant
dans la notice : CARRIÈRE.
REINAUD (Ursule, Jeanne, Henriette de), nom
figurant dans la notice : PELISSIER (Jean,
François, Edmond).
REINE (Françoise), nom figurant dans la
notice : BON (Jean, Baptiste).
REINHARD (Marie, Anne, Louise, Rosalie),
nom figurant dans la notice : POUGNET
(Charles, Marie, Dagobert).
REMACH de KEROLLIER (Joseph, Marie).
18/06/1760, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Malo (Ille-etVilaine).
BB/25/267, doss. 1516 P2 (1827).
REMACH de KROLLIER (Joseph, Marie).
Procureur du roi. Lieu : Saint-Malo (Ille-etVilaine).
Ayant-droit : NAVICEAU (Cécile, Marie,
Flore), sa veuve, née le 22 novembre 1765 à
Rennes (Ille-et-Vilaine).
BB/25/111, doss. 1610 P2 (1828).
291
Dossiers de pension des magistrats et des employés du ministère de la Justice
(1814-1856)
BB/25/30 à 51/10 et 54 à 282
REMCOURT (Adélaïde, Julie), nom figurant
dans la notice : POPELIN.
REMOND (Pierre, Antoine).
05/06/1752, Comologno (Suisse).
Président. Lieu : Auxerre (Yonne).
Deux dossiers.
BB/25/63, doss. 369 P2 (1820), et BB/25/254,
doss. 369 P2 (1820).
REMONDAT (Ernestine), nom figurant dans la
notice : ANTHOINE de SAINT-J