Contrat packs BLI BLA BLO

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Contrat packs BLI BLA BLO
PL
Contrat Multimédia
N° Client
Service clients
Tél. 0848 830 840
[email protected]
www.netplus.ch
N° Prise
Traité par
Ce contrat est conclu entre


 Madame
esr multimedia SA

Sinergy Commerce SA 
Sateldranse SA (net+ Entremont)
Télédis SA

TRN SA (net+ Léman)
 Monsieur
Nom : Prénom : Entreprise : Date de naissance : Adresse : NPA et localité : Lieu de l’installation (étage, rue, npa, ville) : Si différent de l’adresse de facturation
Tél. : E-mail de contact :
Votre abonnement
Bli bla blo
un peu
Bli bla blo
Beaucoup
Bli bla blo
à la folie
Internet
10
50
250
Appels gratuits 24/7
vers le réseau fixe suisse
500 minutes d’appels gratuits 24/7
vers les réseaux fixes et mobiles en
Suisse et vers 33 pays (Pays Zone 1)
500 minutes d’appels gratuits 24/7
vers les réseaux fixes et mobiles en
Suisse et vers 33 pays (Pays Zone 1)
Vitesses internet (Mbit/s)
Wi-Fi (WLAN) et modem
Téléphonie
Raccordement fixe
Bouclier (anti-spam)
net+ Softphon
Télévision
Raccordement au réseau
Box TV
Chaînes de télévision
+ de 190 chaînes TV
+ de 120 chaînes TV
50 h d'enregistrement,
conservé 4 mois
Enregistrement Cloud
jusqu'à de 220 chaînes TV
500 h d’enregistrement, conservé 4
mois / 20 h d’archivage
Replay TV 7 jours
Live Pause, Start Over, Catch Up TV
+ de 10'000 films et séries VOD
Catalogue vidéos (SVOD) offert
Illimité Jeunesse
Illimité Jeunesse / Illimité Cinéma
net+ TV Mobile
fonction Replay TV
fonction Replay TV

abonnement mensuel
68.–

98.–

118.–
 INTERNET 1 GBIT/S
(60.–/mois. )
Uniquement sur fibre optique
D’Options
 2e ligne téléphonique
(10.–/mois)

 2e box TV (10.–/mois)
 2e box TV (10.–/mois)
 2e ligne téléphonique
 2e ligne téléphonique
(10.–/mois)
(10.–/mois)
Je ne souhaite pas bénéficier de l'offre de téléphonie
Tous les prix, mensuels, s’entendent TVA incluse –
droits d’auteurs et voisins, redevance d’enregistrement
et Replay TV inclus.
Un bouquet thématique
KIDS ou FAMILY ou SPORTS ou
SFR SPORT est inclus
gratuitement dans le pack
– CHF 10.–




KIDS
FAMILY
SPORTS
SFR SPORT
à la foliE
Tournez la page SVP

Internet
Toutes les adresses donnent accès à l’espace clients accessible sur www.netplus.ch, depuis lequel vous pouvez accéder à votre
webmail. Le mot de passe initial vous sera communiqué par le service clients ; celui-ci devra ensuite impérativement être changé.
Pour accéder à l’application net+ TV Mobile vous devez posséder une adresse mail @netplus.ch.
1. Prénom/Nom :
e-mail :
@netplus.ch
2. Prénom/Nom :
e-mail :
@netplus.ch
3. Prénom/Nom :
e-mail :
@netplus.ch
4. Prénom/Nom :
e-mail :
@netplus.ch
5. Prénom/Nom :
e-mail :
@netplus.ch
 Wi-Fi : je ne souhaite pas activer l’option Wi-Fi (WLAN) sur mon modem Internet
Téléphonie fixe
Je souhaite :




obtenir un nouveau numéro de téléphone
activer la fonction anti-spam d’appels LE BOUCLIER
activer la mention « pas de publicité » chez Local.ch
bloquer l’accès à tous les numéros
à valeur ajoutée 090x (0900,0901 et 0906)
 garder mon (mes) numéro(s) de téléphone
et j’ai rempli la procuration
 ne pas être inscrit(e) dans l’annuaire téléphonique
 bloquer l’accès aux numéros 0906 (adultes)
Descriptifs et conditions particulières
TV
• Abonnement de base au téléréseau avec chaînes TV et radios incluses sur toutes les prises du raccordement
multimédia.
• 1 box comprise dans les packs de base « BEAUCOUP » et « A LA FOLIE », valable pour 1 TV.
• Possibilité de bouquets payants avec la box.
• La box doit être connectée au modem par un câble RJ45.
Internet
• Mise à disposition d’un modem câble ou fibre optique inclus. L’option Wi-Fi peut être désactivée sur demande.
• La configuration de votre ordinateur est à entreprendre par vos soins ou à l’aide d’un spécialiste en informatique.
• Une adresse IP dynamique attribuée.
Téléphonie
• La compatibilité des systèmes d’alarme n’est pas garantie. Les appareils ISDN, les centrales téléphoniques (ACU)
et les appareils à numérotation par impulsions ne sont pas compatibles avec le service.
• Si vous avez plusieurs téléphones, la reprise de votre installation intérieure peut nécessiter l’intervention,
à vos frais, de votre installateur électricien.
• Le service de téléphonie net+ est conforme aux exigences de l’OFCOM pour l’acheminement des appels d’urgence.
Nous transmettons ces appels selon votre code postal (indiqué dans ce contrat). Ainsi, l’appel est acheminé
au poste de secours le plus proche de votre domicile. En cas d’usage «nomade», il est donc recommandé
d’utiliser un moyen plus approprié pour contacter les secours.
• Conditions pour les appels selon offres combinées BLI BLA BLO sauf pour les appels surtaxés,
conditions valables par raccordement.
Vousdevezbénéficierd’unaccèsexistantautéléréseaupoursouscrireàunabonnementBLIBLABLO.Sicen’estpaslecas,
veuillezs.v.p.fairepréalablementvotredemandederaccordement.
Par ma signature, j’ai pris connaissance des conditions générales d’abonnement et des descriptions des services
(conditions générales et descriptions des services disponibles auprès de votre téléréseau distributeur).
Lieu, date et signature du client :
Recommandé par revendeur net+ :
Sous réserve de modifications des prix. Durée minimale d’abonnement de 12 mois selon date d’installation.
Question
J’ai eu connaissance des offres combinées BLI BLA BLO par :
 bouche-à-oreille
 newsletter
 affichage, presse ou TV  courrier personnel
 site internet
 autre
Avenant
Options Box
Service clients
Tél. 0848 830 840
[email protected]
www.netplus.ch
Ce contrat est conclu entre
 Madame
PL


esr multimedia SA

Sinergy Commerce SA 
Sateldranse SA (net+ Entremont)
Télédis SA

N° Client
N° Prise
Traité par
TRN SA (net+ Léman)
 Monsieur
Nom :
Prénom :
Entreprise :
Date de naissance :
Adresse :
NPA et localité :
Lieu de l’installation (étage, rue, npa, ville) :
Si différent de l’adresse de facturation
E-mail de contact :
Tél. :
Cet avenant est un complément au contrat d’abonnement BLI BLA BLO (comprenant le décodeur numérique HD) auquel vous devez avoir
souscrit pour choisir des options. Si ce n’est pas le cas, veuillez svp faire préalablement votre demande auprès de votre téléréseau distributeur.
Je souhaite souscrire aux options suivantes :
 Box supplémentaire
+ CHF 10.–/mois
Bouquets
Chaînes à la carte
 KIDS
CHF 10.–/mois
 FAMILY
CHF 10.–/mois
 SPORTS
CHF 10.–/mois
 SFR SPORT
CHF 10.–/mois
 ANGLAIS
CHF 10.–/mois
 LES+
CHF 20.–/mois
 ALBANAIS
 ARABIA
CHF 20.–/mois
CHF 10.–/mois
 LES CHAÎNES CANAL+
CHF 35.–/mois*
Veuillez remplir le contrat spécifique.
 Bouquet DORCEL
CHF 15.–/mois
 GOLF+ HD
CHF 9.50/mois
Uniquement en complément des chaînes
CANAL+. Veuillez remplir le contrat spécifique.
 SIC Int
CHF 5.–/mois
 Globo
CHF 35.–/mois
S-VOD illimité
 Cinéma
CHF 5.-/mois
Veuillez remplir le contrat spécifique.
Tous les prix, mensuels, s’entendent TVA incluse – droits d’auteurs et voisins, redevance d’enregistrement et Replay TV inclus.
* Offre spéciale valable jusqu'au 31 décembre 2016, au lieu de 55.-/mois.
Les chaînes supplémentaires souscrites sont disponibles sur l'ensemble des décodeurs BLI BLA BLO du foyer.
Chaînes à la carte ainsi que bouquets payants, sauf Canal+ et Golf+ (voir conditions particulières), contrat de 3 mois minimum.
Résiliation écrite après les 3 mois, 1 mois pour la fin d’un mois.
Par ma signature, j’ai pris connaissance des conditions générales d’abonnement et des descriptions des services
(conditions générales et descriptions des services disponibles auprès de votre téléréseau distributeur).
Lieu, date et signature du client :
Sous réserve de modifications des prix.
Recommandé par revendeur net+ :
Contrat d’abonnement Les Chaînes CANAL+
Revendeur agrée : 1. Coordonnées de l’abonné
Civilité : Rue et N° : Nom : Complément : Prénom : NPA et localité : Date de naissance : Téléphone privé : Nationalité : Téléphone mobile : Pièce de légitimation : Adresse email : N° pièce d’identité : Téléréseau : Ce contrat est un complément au contrat de votre fournisseur qui a été établi lors de la fourniture d’un décodeur numérique. Il ne
peut pas être établi d’abonnement au programme Les Chaînes CANAL+ et GOLF+ sans conclusion préalable ou simultanée d’un
contrat avec votre câblo-opérateur. Les données concernant le payeur, si différentes de celles de l’abonné, seront reprises sur le
contrat de base, dont ce contrat est une annexe. Il en va de même pour les échéances de paiement.
2. Composition de l’offre
service(s) sélectionné(s)
 Les Chaînes CANAL+ à CHF 35.– par mois pendant 12 mois* (au lieu de CHF 55.– par mois)
Offre valable jusqu’au 31 décembre 2016 pour tout nouvel abonnement de 12 mois.
*soit 12 mois au tarif de CHF 35.– par mois + le mois en cours offert. A l’issue des 12 mois, vous resterez abonné aux chaînes
CANAL+ au tarif de CHF 55.– par mois, sauf résiliation.
Offre portant sur les chaînes de CANAL+, CANAL+ Cinéma, CANAL+ Sport, CANAL+ Séries, CANAL+ Family et CANAL+ Décalé,
HD incluse sous réserve de disposer du matériel nécessaire à la réception. Profitez également de l’application myCANAL depuis
tablette et smartphone (Android et iOS). Sous réserve de disposer d’une connexion Internet haut débit et d’un abonnement à
CANAL+.
 La Chaîne GOLF+ à CHF 9.50 par mois
Offre optionnelle exclusivement réservée aux abonnés aux chaînes CANAL+, HD incluse sous réserve de disposer du matériel
nécessaire à la réception.
Ce contrat est un complément au contrat BLI BLA BLO
Durée minimum du contrat : 12 mois
Reconduction tacite :
12 mois
Je certifie avoir pris connaissance de la fiche tarifaire et des conditions générales d'abonnement et les accepter sans réserve.
Ainsi fait, le Signature du fournisseur :
Signature de l’abonné :
(la signature doit être celle d’une personne majeure)
Par sa signature, l’abonné reconnaît avoir pris connaissance
des conditions générales jointes au présent contrat.
L’exemplaire original de ce contrat, dûment complété et valablement signé, accompagné d’une copie d’une pièce d’identité est à
retourner au fournisseur.
Contrat complémentaire pour chaînes adultes
Annexe au contrat N°
Civilité : Rue et N° : Nom : Complément : Prénom : NPA et localité : Date de naissance : Téléphone privé : Nationalité : Téléphone mobile : Pièce de légitimation : Adresse email : N° pièce d’identité : Téléréseau : La personne soussignée, majeure, déclare vouloir s’abonner au bouquet DORCEL TV et prend connaissance que :
• Le bouquet DORCEL TV contient des chaînes à caractère pornographique dont le contenu répond aux prescriptions
européennes et celles de la télévision transfrontalière relative aux programmes de télévision érotiques et pornographiques.
• Le bouquet DORCEL TV est diffusé 24h sur 24h et pourrait de ce fait être vue par des personnes mineures si les mesures de
protection décrites ci-après ne sont pas prises par l’abonné.
• Outre le cryptage des chaînes qui ne peuvent être vues en clair lorsqu’un abonnement a été conclu et enregistré (l’absence
d’abonnement provoque un écran noir sur le téléviseur), l’abonné a la possibilité d’activer l’option contrôle parental sur son décodeur. L’oubli de l’activation de l’option engage la seule responsabilité de l’abonné.
L’application des mesures décrites ci-dessus est du ressort de l’abonné qui est seul responsable de ne pas permettre
l’accès à des personnes mineures, ni à en proposer la vue à des personnes qui ne le désirent pas.
Le fournisseur se réserve le droit d’interrompre en tout temps la diffusion des chaînes DORCEL TV si le contenu de celles-ci devaient être incompatible avec l’article 197 al 3 CPS
L’abonné ou la personne payant l’abonnement déclare être majeur et avoir lu ce qui précède. Par sa signature, il dégage le fournisseur de toute poursuite ou plainte concernant le contenu des programmes DORCEL TV dont il connaît et accepte la nature
pornographique du contenu. Seuls les contrats avec indication de la date de naissance sont pris en considération.
L’attention de l’abonné est particulièrement attirée sur le fait que l’article 197 du Code Pénal Suisse punit de l’emprisonnement
ou de l’amende «celui qui aura exposé ou montré en public des représentations pornographiques ou les aura offertes à qui n’en
voulait pas». A ce titre, l’abonné s’engage à tenir le code d’accès parental hors d’accès des enfants et personnes non autorisées.
Ainsi fait, le Signature de la personne majeure qui conclut l’abonnement précédée de la mention «lu et approuvé»
Un exemplaire de ce complément de contrat, complété de votre adresse exacte, de la date, signé valablement est à retourner à
votre fournisseur.
Le programme ne sera pas activé avant la réception de ce complément de contrat.
Celui-ci fait partie intégrante du contrat d’abonnement indiqué en en-tête.
Procuration
N°
Je veux changer mon opérateur de télécommunication et conserver mon/mes numéro(s)
Nom : Prénom : Entreprise : Date de naissance : Adresse : NPA et localité : Opérateur actuel : Numéros à transférer :
 Raccordement EconomyLine - analogique
 Raccordement MultiLine – ISDN
Numéros à transférer uniquement :
Numéros maintenus chez votre prestataire actuel :
1. 1. 2. 2. 3. 3
 Je désire respecter l’échéance du contrat de mon opérateur actuel.
Date d’échéance du contrat :  Je désire quitter mon opérateur actuel sans respecter la durée minimale du contrat courant,
et j’accepte de m’acquitter des frais éventuels que cette résiliation anticipée pourrait provoquer.
Date de transfert souhaitée : Il est possible de ne transférer qu’une partie seulement des numéros ISDN d’un raccordement. Limitation : un portage partiel sur
des DDI (groupes de lignes BRA ou raccordement PRA) ne peut pas être effectué.
Remarques :
Dès acceptation du présent document par mon téléréseau, cette procédure ne pourra plus être annulée.
Tout transfert est sujet à l’approbation de l’opérateur de réseau actuel.
Le contrat de raccordement fixe avec mon opérateur actuel sera résilié.
La date et l’heure exacte du transfert me seront communiquées ultérieurement par mon téléréseau.
La fourniture des prestations de mon opérateur actuel prendra fin à cette date. Les frais liés à votre abonnement
auprès de votre opérateur actuel sont soumis aux conditions générales de celui-ci.
• Si vous avez signé un contrat particulier pour vos communications, veuillez tenir compte de la date exacte d’échéance de celui-ci.
La dénonciation de ce contrat relève de votre responsabilité. Nous vous prions donc de prendre toutes les dispositions
nécessaires.
•
•
•
•
•
Signature :
En tant que titulaire, j’autorise mon téléréseau, via netplus.ch SA, à entreprendre auprès de mon opérateur actuel le transfert des
numéros indiqués ci-dessus. Si le contrat comprend d’autres prestations, la résiliation ne s’applique qu’à la partie du contrat se
référant aux numéros indiqués.
Je certifie être le détenteur du (des) numéro (s) d’appel mentionné(s) ci-dessus.
* Signature/cachet de l’entreprise :
,
(Pour les personnes mineures ou sous tutelle, signature du représentant légal)
* Signature par le titulaire qui a signé le contrat avec l’opérateur du numéro ci-dessus.