Société Civile des Producteurs Phonographiques 14
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Société Civile des Producteurs Phonographiques 14
scpp 20 ans Société Civile des Producteurs Phonographiques 14, Boulevard du Général Leclerc • 92527 Neuilly sur Seine Cedex T 01 41 43 03 03 • F 01 41 43 03 26 • www.scpp.fr QUELQUES MOTS DE MARC GUEZ, DIRECTEUR GÉNÉRAL GÉRANT En juillet 1985, lors de la création de la SCPP, il m’avait paru important que l’éditeur phonographique indépendant, que je représentais alors, participe activement à la gestion de ce nouvel organisme. C’est pourquoi j’avais présenté la candidature de cette société au premier conseil d’administration de la SCPP. Je pensais alors que la distribution par câble de phonogrammes se substituerait progressivement aux ventes de supports et que les revenus collectés par la SCPP constitueraient à terme une contribution importante au résultat d’exploitation de l’édition phonographique. La scpp 1985 / 2005 : 20 ans au service de la production phonographique 20 ans après, la SCPP ne perçoit quasiment aucun revenu de la distribution par câble de phonogrammes, mais sa contribution au résultat d’exploitation des éditeurs phonographiques est devenue essentielle à l’économie de la filière. En 2004, avec plus de 60 millions d’euros de perceptions, et presque autant de répartitions, pour la seule SCPP, la France est pour la deuxième année consécutive le 1er pays de perception dans le monde pour les rémunérations des producteurs phonographiques gérées collectivement. Ce résultat a pu être obtenu dans un environnement juridique peu protecteur (les licences légales des articles L 214-1 et L 311-1 du CPI) et avec des tarifs quasiment identiques depuis l’origine (à l’exception de la rémunération copie privée). 1 > La SCPP en bref 4 À 20 ans, la SCPP est adulte, mais elle n’a pas encore atteint sa maturité. Un nouveau cycle d’exploitation commence pour elle. Il devrait lui permettre d’augmenter encore ses perceptions de manière significative, notamment par la revalorisation de certains barèmes de licence légale. Car, il est clair que, trop souvent encore, la musique n’est pas payée à son juste prix. De nouvelles négociations longues et difficiles nous attendent, dans le cadre des licences légales ou des exploitations en droit exclusif. Elles devraient permettre à la SCPP de progresser encore en perceptions tout en veillant à conserver des frais d’administration raisonnables. À l’occasion de ces 20 ans, je souhaite rendre hommage aux présidents et directeurs généraux gérants qui se sont succédés à la tête de la SCPP depuis 1985, comme aux salariés de la SCPP, de la SPRE et de la SACEM(détachés auprès de SORECOP et COPIE France), qui ont permis d’atteindre ces résultats et nous ont préparé à les dépasser. Marc Guez 2 > 20 ans de gestion collective 20 ans de perceptions 6 20 ans de répartitions 8 20 ans d’aides 9 20 ans de gestion 3 > La SCPP a soutenu leur carrière 10 11 1 La SCPP en bref Nos missions Près de 800 producteurs sont actuellement membres de la SCPP qui réunit de nombreux producteurs indépendants et les grandes sociétés internationales comme Sony BMG, EMI, Universal et Warner. 1 > Autoriser les utilisateurs à effectuer certaines exploitations de phonogrammes et vidéomusiques appartenant aux répertoires des membres de la SCPP 2 > Percevoir auprès des utilisateurs les rémunérations dues aux producteurs 3 > Répartir entre les producteurs les rémunérations perçues 4 > Défendre les droits des producteurs membres, notamment par des actions de lobbying auprès des pouvoirs publics au niveau national et international 5 > Lutter contre la piraterie musicale 6 > Soutenir la création musicale en attribuant des aides à la création phonographique et vidéographique, à la formation d’artistes et à la diffusion du spectacle vivant. La SCPP administre un répertoire de plus de 2 millions de titres enregistrés et plus de 25 000 vidéomusiques. Elle représente plus de 80% des droits des producteurs français, soit l’essentiel du répertoire phonographique. 3 juillet 1985 La SCPP est une société de perception et de répartition des rémunérations perçues pour le compte de ses membres auprès des utilisateurs de phonogrammes et de vidéomusiques. La scpp en 5 chiffres Consécration de la fonction créatrice du producteur et de l’artiste-interprète. La loi du 3 juillet 1985 a reconnu le droit exclusif, dit droit « voisin » du droit d’auteur, des producteurs de phonogrammes – enregistrements ou titres – et de vidéomusiques, considérés jusqu’alors comme de simples auxiliaires de la création. Elle a permis également d’actualiser la loi du 11 mars 1957 en la modifiant et en l’adaptant aux nouvelles technologies. Cette nouvelle loi consacre la fonction créatrice du producteur et de l’artiste-interprète. Ils ont dirigé la SCPP… > 800 membres producteurs font confiance à la SCPP > 502,7M€ ont été perçus par la SCPP depuis 1985 > 421,2M€ ont été répartis aux producteurs depuis 1985 > 43,94M€ ont été utilisés, conformément à la loi, pour aider la création musicale > 2500 carrières d’artistes ont été soutenues 4 Les présidents du Conseil d’Administration de la SCPP 1985 – 1986 > Paul Claude 1986 – 1989 > Alain Levy 1989 – 1993 > René Guitton 1993 – 1995 > Henri de Bodinat Depuis 1995 > Pascal Nègre Les directeurs gérants de la SCPP 1985 – 1986 > Pierre Chesnais 1987 – 1988 > Jean Michel Fava 1988 – 1996 > Monique Laurent Depuis 1996 > Marc Guez 5 2 • Pendant les premières années suivant sa création en 1985, les revenus provenant de la diffusion des vidéomusiques ont constitué l’essentiel des revenus de la SCPP. • En 1988, ils représentaient 57 % des perceptions totales. Ils en représentaient encore 45 % en 1991. Ceux-ci ont été rapidement complétés par les revenus de la rémunération pour copie privée sonore, qui ont constitué un revenu d’importance secondaire jusqu’en 2000, avec des perceptions annuelles relativement stables (autour de 2,9 M€ par an). 20 ans de gestion collective •À partir de 1991, les perceptions de rémunération équitable (via la SPRE, pour l’utilisation des phonogrammes par les radios, discothèques et autres lieux publics) deviennent significatives. • En 1993, elles atteignent un montant équivalent à celui des perceptions de vidéomusiques (près de 9,5 M€). 20 ans de perceptions • Entre 1990 et 1995, la croissance des perceptions de la SCPP est de 48 %. •À partir de 1995, l’amélioration du fonctionnement de la SPRE, longtemps paralysée par des différends juridiques entre les collèges artistes et producteurs d’une part, et avec les redevables d’autre part, lui permet progressivement de percevoir les rémunérations qui lui sont dues. • Entre 1995 et 2000, la progression des perceptions de la SCPP est de 34 %. LES PERCEPTIONS DE LA SCPP DEPUIS 1985 70 M€ 60,8 M€ 60 M€ •Les perceptions de rémunération équitable continuent à croître pendant cette période. Elles sont complétées à partir de 1997 par les perceptions de droits phonographiques pour des usages relevant d’un droit exclusif: extraits sur Internet, attentes musicales, webcasting, sonorisation de lieux publics. 50 M€ 40 M€ 40 M€ 30 M€ • En 2004, les perceptions de la SCPP reposent sur trois piliers d’un montant comparable : – droits vidéomusiques (16,3 M€ ; 26,9 %), – copie privée sonore et audiovisuelle (19,3 M€ ; 31,7%), – rémunération équitable (22,6 M€ ; 37,1 %). Les perceptions de droits phonographiques n’ont pas encore la même ampleur (2,6 M€, 4,3 %), mais on peut espérer qu’elles rejoindront progressivement le niveau des trois autres importants secteurs de perception. 23,5 M€ 17 M€ 20 M€ 10 M€ 2,1 M€ 0 M€ 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 DROITS PHONOS RÉMUNÉRATION ÉQUITABLE COPIE PRIVÉE SONORE • À partir de 2001, les perceptions de la rémunération pour copie privée font un bond significatif, avec le développement de la copie privée numérique : les montants passent de 2,9 M€ en 2000 pour atteindre 7,8 M€ en 2001, 13,7 M€ en 2002 et 19,3 M€ en 2004. COPIE PRIVÉE AUDIOVISUELLE • Entre 2000 et 2004, les perceptions de la SCPP ont cru de 98,6 %. VIDÉOMUSIQUES • À fin 2004, la SCPP a ainsi perçu un cumul de 502,7 M€ soit 3.297 MF, dont : – 188 M€ pour les vidéomusiques, – 104,3 M€ pour la copie privée, – 197 M€ pour la rémunération équitable, – 13 M€ pour les droits phonographiques. 6 7 20 ans d’aides de la SCPP L’évolution des répartitions 70 M€ 1 M€ 60 M€ 60 M€ 8,6 M€ 9 M€ 8 M€ 50 M€ 7 M€ 6 M€ 40 M€ 33 M€ 5 M€ 30 M€ 24,9 M€ 4 M€ 2 M€ 3 M€ 20 M€ 1,5 M€ 2 M€ 9,6 M€ 10 M€ 1,1 M€ 1 M€ 1,3 M€ 0 M€ 0 M€ 0 M€ 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 DROITS PHONOS RÉMUNÉRATION ÉQUITABLE COPIE PRIVÉE SONORE COPIE PRIVÉE AUDIOVISUELLE VIDÉOMUSIQUES •Si la répartition des perceptions provenant de la diffusion des vidéomusiques a pu être effectuée très rapidement, et quasiment au fur et à mesure des perceptions (en raison d’une facturation directe titre par titre), la répartition des perceptions de rémunération équitable et de rémunération pour copie privée n’a pu être effectuée qu’à partir de 1990. Celles-ci nécessitaient en effet d’importants développements: constitution de la base de données phonogrammes, élaboration des règles et des méthodes de répartition, conclusions d’accords avec la SPPF. •Depuis, les répartitions ont suivi le développement des perceptions de la SCPP, avec le soucis permanent d’utiliser des règles de répartition les plus proches des exploitations réelles et de limiter au mieux les délais de répartition. • Compte tenu du caractère incompressible d’une partie de ceux-ci, la SCPP verse depuis de nombreuses années au mois de décembre une avance sur les répartitions prévues l’année suivante. Enfin, elle répartit aux ayants droit l’intégralité de ses produits financiers, permettant à ceux-ci de bénéficier des revenus financiers liés aux délais de répartitions. • En cumul, la SCPP aura réparti 421,2 M€(soit 2.762 MF) jusqu’à fin 2004, dont : – 174,9 M€ pour les vidéomusiques, – 73,4 M€ pour la copie privée, – 166,8 € pour la rémunération équitable, – 6 M€ pour les droits phonographiques. 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 FCM PROJETS SPÉCIAUX FORMATION D’ARTISTES SPECTACLES VIVANTS CRÉATIONS VIDÉO CRÉATIONS PHONO • Les budgets d’aides à la création de la SCPP sont alimentés par deux sources de revenus : les revenus non répartissables de la rémunération équitable (près de 30% du montant de celle-ci, correspondant essentiellement aux droits perçus pour des phonogrammes américains) et 25% des perceptions de la rémunération pour copie privée. Jusqu’en août 2000, 50% des revenus non répartissables de la rémunération équitable n’étaient pas affectés par la loi. En accord avec le Ministère de la Culture, la SCPP a utilisé ces 50% non affectés principalement pour financer ses frais de structure. •La modification législative d’août 2000 ainsi que le développement de la copie privée numérique ont provoqué une explosion des budgets d’aides de la SCPP : leur montant est passé de 2,45 M€ en 2001 à 5,99 M€ en 2002 et 10,41 M€ en 2004. • Compte tenu de cette évolution, la SCPP a profondément modifié son système d’aides avec la création de droits de tirage dans le cadre d’aides automatiques à compter de 2002, sur le modèle des systèmes d’aides du C.N.C. et du C.N.V. •En cumul, la SCPP a versé jusqu’à fin 2004 un montant d’aides total de 43,94M€, dont 22,87M€, soit 52% du total cumulé, ont été versé au titre des seules années 2002 à 2004. • De nombreux jeunes talents, devenus depuis des talents confirmés, ont bénéficié d’une subvention de la SCPP (page 11). • De nombreux autres artistes talentueux ont aussi été aidés par la SCPP (page 12-15). 8 9 20 ans de gestion de la SCPP CHARGES D’EXPLOITATION / CA 30 % 25 % 20 % 15 % 11,7 % 11,9 % 12,2 % 8,8 % 10 % 5% 0% 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 •Le ratio des charges d’exploitation / perception est longtemps resté stable autour de 12,5% du CA. Depuis 2001, le ratio est descendu en dessous de la barre des 10% pour se situer à 8,79% en 2004. •Si l’on tient compte des frais des structures de perceptions en amont de la SCPP (SPRE, SORECOP, COPIE France, SCPA), le ratio total s’élève à 11,46% pour 2004, soit l’un du plus faible d’Europe pour des structures comparables. • Le maintien du coût de sa gestion à en effet été une préoccupation constante des Conseils d’Administration et des directions générales de la SCPP qui se sont succédées, sans que les investissements humains, matériels et intellectuels dont la SCPP a pu avoir besoin ne soient empêchés. 10 3 Ils ont été soutenus par la scpp…* 113; 2 BE 3; Hugues AUFRAY; Charles AZNAVOUR; Chimène BADI; Alain CHAMFORT; BILLYZEKICK; Jane BIRKIN; CHARLELIE COUTURE; Etienne DAHO; DAN AR BRAZ; DAVE; DEEP FOREST ; Vincent DELERM ; Michel DELPECH ; Gérald DE PALMAS ; Sacha DISTEL ; DOC GYNECO ; Charles DUMONT ; Jacques DUTRONC ; ELSA ; ENZO ENZO ; François FELDMAN; Thomas FERSEN; Patrick FIORI; Liane FOLY; Brigitte FONTAINE ; Juliette GRECO ; David HALLIDAY ; Françoise HARDY ; IAM ; INDOCHINE ; JENIFER ; Keziah JONES ; KHALED ; Francis LALANNE ; LES CHORISTES ; LES ENFOIRES ; LES INNOCENTS ; LÂÂM ; Serge LAMA ; Marc LAVOINE ; MANAU ; MANO SOLO ; Jeanne MAS ; Mireille MATHIEU ; MATT ; MAURANE ; MC SOLAAR ; MENELIK ; MICKEY 3D ; MIOSSEC; Georges MOUSTAKI; Jean Louis MURAT; NATIVE; Claude NOUGARO ; Pascal OBISPO ; PASSI ; PIERPOLJAK ; PRISCILLA ; RAPHAEL ; Nicole RIEU ; Dick RIVERS, ROHFF ; SAÏAN SUPA CREW; Henri SALVADOR; Véronique SANSON; Natasha ST PIER; SINCLAIR; SINSEMILIA; Alain SOUCHON; TETES RAIDES ; Hubert Félix THIÉFAINE ; Yann TIERSEN ; TRAGEDIE ; TRYO ; Roch VOISINE ; Ophélie WINTER ; ZAZIE ; 11 Julie ZENATTI… *Ci-dessus figurent les talents confirmés, c’est-à-dire ayant reçu au moins deux disques d’or. Mais aussi… 10 DUBIANS; 100 GRAMMES DE TETES; 100000 ST; 12 ANGRY MEN; 13NRV; 17 LAURÉATS DU PRIX PROJECT MUSIC; 2 SOURCE; 2 SQUATT ; 26 PINEL ; GUYS NEVERIN ; 3RD XPÉRIENCE ; A Dominique A ; A LA RECHERCHE DE LA NOUVELLE STAR ; A. S DRAGON ; A.T.M. ; ABDELLI ; ABDY ; Isabelle ABOULKER ; Vincent ABSIL ; ABSYNTHE ; ACAPULCO ; ACH ; ACTIONS 97 ; ACWL ; Kristel ADAMS ; Pascal ADAMS ; Mikrofon ADDIKT ; ADOD ; Andras ADORJAN ; AGORIA ; Thot AGRANDI ; AILLEURS ; AÏOLI ; AIR ; AIR LIQUIDE; Cheb AÏSSA; AJT; Radiq AKA; AKLID; ALADIN; Roberto ALAGNA; Jehan ALAIN; Marie-Claire ALAIN; Haydée ALBA; Karim ALBERT ; ALBIN DE LA SIMONE ; Stella ALEXA ; Faiz ALI ; ALI ; Marijosé ALIE ; ALIF’AIR ; Tony ALLEN ; ALMO ; ALTE VOCE ; Pedro ALVEZ ; AMADOU & MARIAM ; Thierry AMIEL ; AMIPAGAILLE ; ANAHY ; Elisabeth ANAIS ; Loïs ANDRÉA ; Camille ANGEL ; Eve ANGELI ; ANGUN ; ANGIE & SOUL FULL ; ANGUIL ; ANIS ; Keren ANN ; ANOUK ; Veronica ANTICO ; ANTILOP SA ; APARECIDA ; APOLLO J ; AQME ; AQUERO ; AQUILON ; Frank ARBA ; Michel ARBATZ ; ARCHIE SHEPP - SIEGFRIED KESSLER ; ARI ; ARIA VOCE ; ARIELLE ; ARISTIDE ; ARKA ; ARKOL ; ARM POSSE ; Khaled ARMAN ; ARMENS ; Erik ARNAUD ; ARNO ; ARNO DU CHESNAY ; ARSENIK; ARTHUR H; ARTSONIC; G. ARZEL; AS DE TREFLE; Phil ASHER; Badi ASSAD; ASSIA; ASTO; ATHE ETERNALS; Cédric ATLAN; Françoise ATLAN ; Vanille ATTIÉ ; AUDE ; Francois AUDRAIN ; Mercedes AUDRAS ; AUTOUR DE LA GUITARE ; AUTOUR DE LUCIE ; AVIA; AWEK; AYO; G. Gutierrez B AFONSO; B.O.S.S.; BABYLON CIRCUS; Pit BACCARDI; BACO; Eric BADIÉ; Julien BAER; BAGAD DE KEMPERLE ; Mamadi BAGAYOGO ; BAHIA ; BAKCHICH ALL STARS ; Isabelle BAL ; BALD ; BALKOUTA ; BALLETS DE SORCIÈRES ; Janine BALZ ; Lénine BAND ; Robber BANK ; BAOBAB ; Jean BAPTISTE ; Alain BARAIGE ; Pascal BARBARA ; Lisa BAREL ; Jean BARON; Antoine BARRAILLER; Joël BARRET; Ricet BARRIER; BARTONE; Sally BAT; BÂTON ROUGE; Camille BAZBAZ; BBC SINGERS ; BD SWING ORCHESTRA ; BEAUTES VULGAIRES ; Stéphane BECHY ; Christophe BELHAIR ; Frédéric BÉLINSKY ; Giovanni BELLUCCI ; BEN ; Nina BEN ; BENABAR ; Jean-Christophe BENEY ; Amel BENT ; Judith BÉRARD ; BERENICE ; Jacques BERNAERT ; Michèle BERNARD ; Frederic BERTHELOT ; BERTHET ; Marc BERTHOUMIEUX ; Louis BERTIGNAC ; Thierry BERTOMEU ; BERTRAND ; Sandra BESSIS ; Bertrand BETSCH ; Sylvain BEUF ; BEVINDA ; BEZO ; BIG RED ; Agnès BIHL ; BIKINI MACHINE ; Vincent BILLON ; BINGUI JAA JAMMY ; Benjamin BIOLAY ; Caroline BIOLAY ; BISMAK ; BLACK & DAVIS ; BLACK BOMB A ; BLACK BUDDHA SARABAND ; BLACK JACK ; BLACK MARIA ; BLACK ROSE ; BLACKSTONE ; Gérard BLANC ; Pierre BLANCHARD ; BLANKASS ; BLAST ; BLB ; Stéphane BLOK ; BLU ; Benoît BLUE ; BLY ; Jeff BODART ; Hélène BOHY ; Flavio BOLTRO ; BOMBES 2 BAL ; BONBOROCOSSO; Def BOND; Pierre BONDU; Marie BONNE; Julie BONNIE; Bernie BONVOISIN; Mathieu BOOGAERTS; BOOST; BOOSTER; BORDELUNE; Pascale BOREL; BOSCO; Rene BOTTLANG; Bideew BOU; Dominique BOUCHAUD; BOUCHAUD/COLAS; Hamid BOUCHENAK; Mathieu BOUCHET; BOUDU LES COPS; BOUSKIDOU; Jean-Pierre BOYER; Balkan BRASS; Timna BRAUER; Rony BRAUMAN ; Loalwa BRAZ ; Pascal BRECHET ; Eric BRETON ; Francoiz BREUT ; Julian BRIAN ; BROCÉLIANDE ; BROKEN ; Briegel BROS; Philippe BRUGUIERE; Philippe BRUGUIÈRE; Christian BRUN; Richard BUCKNER; Yuri BUENAVENTURA; Stomy BUGSY ; BUMCELLO ; Bertrand BURGALAT ; BURGESS ; BURU ; BUSSY ; BUSTAFLEX ; Belly BUTTON ; BUZY ; Razza BUZZIN ; C CABESTAN ; Roger CACTUS ; CAFE BERTRAND ; Isabelle CAILLARD ; Olivier CAILLARD ; CALI ; CALQ ; CAMÉLÉON ; CAMILLE ; Toros CAN ; Marion CANONGE ; CAP AU NORD ; Jp CAPDEVIELLE ; Jil CAPLAN ; CAPON, ESCOUDÉ, BOUSSAGUET ; CARAMUSA ; Red CARDELL ; CARINE ; CARO ; CAROLINE & SOPHIE ; Christophe CARON ; Maczde CARPATE ; Luzmila CARPIO ; Thierry CARRIER ; CAS 6 ; CASSE-PIPE ; Sonia CAT-BERRO ; CATIMINI ; CATTLEYA ; G. CAUSSE ; Ingrid CAVEN ; "CD ""DUCHEMIN TRIO EN CONCERT""" ; CÉCILE & JULIE LÉGÉ ; CÉLÈNE ; CÉLINTA ; CELTES ; Julian CELY ; CERENA ; Christophe CERINO ; Jonatan CERRADA ; Louis CESAR ; CEUX QUI MARCHENT DEBOUT ; CEZAM ; CHADAYIM ; Khalil CHAHINE ; Thierry CHAM ; CHAMPETA ALL STARS; CHANSON PLUS BIFLUOREE; Francois CHAPLIN; Jean-Claude CHAPUIS; Sophia CHARAI; CHARBONNIER-TROCELIERROUSSEAU-BURAGLIA; Etienne CHARRY; David CHARVET; Jeremy CHATELAIN; Frédéric CHATOUX; CHAYVEE; Ahbab CHEIKH; CHEKEBORE ; Georges CHELON ; Daniel CHENEVEZ ; CHENG ; CHENG ; CHERCHE MIDI ; Jeanne CHERHAL ; Sophie CHERRIER ; David CHEVALLIER ; CHICKEN BOUBOU ; CHIENS DE PAILLE ; CHIMENE ; CHINA ; Don CHOA ; CHOEUR DE FEMMES CALLIOPE ; CHOEUR REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON; Elisabeth CHOJNACKA; CHORALE FANCO-ALLEMANDE DE PARIS; CHRISTOPHE; CHRYSTAL FLOWER AHIMSA; CIMA CIMA; Diana CIOCARLIE; CIRCUM GRAND ORCHESTRA; Ablaye CISSOKO; CLARIKA; P. CLARK; Coralie CLEMENT ; CLONES ; Denis COHEN-SCALI ; Laurent COKELAERE ; Daniel COLIN ; COLLECTIF ARFI ; COLLECTIF ASIE ; Jérôme COLLET ; Paris COMBO ; Christophe COMOND ; D. COMONT ; Dominique COMONT ; COMPAGNIE COURANTS D’AIRS ; COMPAGNIE DU BEAU TEMPS ; COMPREND POURQUOI ; CONCERT DE L’HOSTEL DIEU ; CONCERT SPIRITUEL ; CONCORDE MUSIC CLUB ; Gérard CONDE ; CONSORTIUM CARISSIMI ; CONSUELO URIBE ; CORBEN ; CORMAN ET TUSCADU ; CORNU ; Willie CORTEZ ; COSMIK CONNECTION; COSMOS; Sandy COSSETT; François COTINAUD; Jérôme COTTA; Soungalo COULIBALY; COUNT INDIGO; Philippe COUPET; Jean COUTAREL; Thibaud COUTURIER; COX; Billy CRAWFORD; E. De CRECY; CRÉSUS; Eska CREW; La CRICCA; CRUSZ ; CULARO ; CYLIA ; DA HYPNOTIK ; DAARA J ; DADOO ; DAHLIA ; DAISYBOX ; Michel DALBERTO ; DAMASE, BOURGOGNE, TYS, LEROY, KUDO ; DAMIANO / SARZIER ; Fred DAMIENS ; Jean-Yves D’ANGELO ; DANIELLA D’AMBROSIO ; DANY DORIZ / SWING SYSTEM ; DAOMEN ; DAPHNE ; DAQUI ; DARAN ; DARAN ET LES CHAISES ; Daniel DARC ; DARHAOU ; A. DARMON ; P. DAUGA ; Emma DAUMAS ; DBT ; Man D’DAPPA ; Benoît DE MESMAY ; Bill DE SAM ; Brice DE NICE ; Diana DE L’ALBA ; Etienne DE CRECY ; Fils DE ZAMAL; Fouteurs DE JOIE; Gaetan DE COURREGES; Jeff DE PARIS; Josika DE PASCAL BRECHET; Kelly DE MARTINOA; Laurent DE WILDE ; Leonard DE LEORNARD ; Luiz DE AQUINO ; Salomé DE BAHIA ; Thierry DE CARA ; Alain DEBIOSSAT ; Michel DEBOST ; DECIMUS ; DEL FLOR ; Christian DELAGRANGE ; Gerard DELAHAYE ; Ludovic DELAMOGA ; Denis DELAPLACE ; DELAVOIX ; Lukas DELCOURT; Mayane DELEM; D’ELPH; Julie DELPY; DEMAIN LES POULPES; Franck DEMATTEIS; DEMON; Willy DENZEY; DEPORTIVO ; Bill DERAIME ; DES CHATS MAIGRES ; DES JOUEURS ; Renaud DESJARDIN ; Yann DESTAL ; DESTINÉE ; Swanha DESVARIEUX ; Michèle DEVERITE ; DEZIL’ ; DFC ; D’GARY ET JIHE ; Philippe DI MASCIO ; Stefano DI BATTISTA ; Sekou DIABATE ; DIABOLOGUM; DIADEMS; DIALTO; Benjamin DIAMOND; DIAM’S; Henri DIKONGUE; Dominique DIMEY; DIMITRI; DIMONE; Idrissa DIOP ; Karamba DIOUBATÉ ; DIRTY LINEN ; Patrick DISCALA ; DISCOVER ; DISIZ ; DISIZ LA PESTE ; DISTANT WINTER ; DIT TERZI ; DITES 33 ; DIXIE PITCH CONTROL ; DJ MAJOR ; DJ MEHDI ; DJ PHANTOM ; DJ RICHIE-BOY ; DJ SHALOM ; DJ TEFA ET MASTA ; DJUNGLE ; ORQUESTRA DO ; DOCTEUR AGILE ; DOCTEUR L ; DOGS ; Olivier DOISE ; DOLLY ; DOMBRANCE ; DON NINO ; Matthieu DONARIER; Eric DONNOT; DONT; DON’T SLEEP PARTY 2; DONZELLA; DOO THE DOO; Houry DORA; N. DOREN; DORIAND; Leyla DORIANE ; DORVAL ; DOUBLEMAN ; Nahawa DOUMBIA ; DR KNOCK ; Sabrine DRABOWITCH ; DRIVE BLIND ; DRIVER ; DROLE DE SIRE; Jean-Philippe DUBOR; C. DUBOSC; Phililppe DUCHEMIN; Denis DUFOUR; Herman DÜNE; DUO NACARAT; DUO VEILLON RIOU ; DUOS D’ARTISTES POUR LES DONS D’ORGANES ; DUPAIN ; Jean DUPONT ; Thibault DURAND ; DURAND D’AVRIL ; Pascal DUSAPIN ; DUTREY ; DYNAMO ; EBEN & FAF LARAGE ; ECHO DES LUTHS ; Sarah EDEN ; EDOUARDO ; EIFFEL ; EJECTES ; EKOVA ; EL SIKAMEYA ; EL TOBOGAN LOCO PAR NADO ; ELEA ; ELECTRO DELUXE ; ELECTROMANA ; Pierre ELEIANE ; ELEPHANT SYSTEM ; ELHADJ; Arno ELIAS; ELISTA; Fabienne ELKOUBI; ELLA; David EL-MALEK; ELODIE; ELOQUENCE ET KAYLIAH; Marc EM; EMIL; Jean EMILE ; Jean EMILIEN ; ENHANCER ; ENOLA ; ENSEMBLE ACCROCHE NOTE ; ENSEMBLE AMARILLIS ; ENSEMBLE ARPEGGIATA ; ENSEMBLE ARTEDIE ; ENSEMBLE ARZ NEVEZ ; ENSEMBLE BADILA ; ENSEMBLE CAELIS ; ENSEMBLE CONTROVERSE ; ENSEMBLE COURT CIRCUIT ; ENSEMBLE DE CAÉLI ; ENSEMBLE DE LIMOGES ; ENSEMBLE DIABOLUS IN MUSICA ; ENSEMBLE DOULCE MÉMOIRE; ENSEMBLE JACHET DE MANTOUE; ENSEMBLE KANTIKA; ENSEMBLE LATTITUDES; ENSEMBLE LE CONCERT CALOTIN ; ENSEMBLE LES BARRICADES MYSTÉRIEUSES ; ENSEMBLE LES CYCLOPES ; ENSEMBLE MAM ; ENSEMBLE MUSIQUE OBLIQUE; ENSEMBLE OBSDIENNE; ENSEMBLE SUONARE E CANTARE; ENSEMBLE SYNTAGMA; ENSEMBLE SYNTONIA; ENSEMBLE TELEMAQUE ; ENSEMBLE TEXT’UP, FRANÇOIS COTINAUD ET PIERRE CHAR ; ENSEMBLE VARIATIONS ; ENSEMBLE VENANCE ; ENSEMBLE VOCAL SOLI-TUTTI ; ENSEMBLE WITCHES ; ENTRE 2 CAISSES ; Deborah EPSTEIN ; Eric BOUVELLE ; EROTOKRITOS ; ERWANN; Sofia ESSAIDI; Steeve ESTATOF; ESTRADA; ETHNICIAN; ETHS; Yvon ETIENNE; ETIENNE DAHO/CHARLOTTE GAINSBOURG ; ETSUKO CHIDA ; ETYL ; Raphaëlle EVA ; Gabriel EVAN ; EVASION ; EVE GRILIQUEZ ET JEAN-MARC BORY ; EVO ; EXPERIENCE ; EXPLICIT SAMOURAI ; EXPORTATION / JF MICHEL ; Marc EYCKEME ; EZEKIEL ; FABULOUS TROBADORS ; FACTOR X ; FAHEM ; Leoned FALL ; Thierry FANFANT ; FANIA ; Mario FARACO ; FASCAGAT ; Serge FAUBERT ; FAUBOURG DE BOIGNARD ; FAUDEL ; Lauren FAURE ; Jacques FAVART ; Laure FAVRE ; FAWZI AL-AIEDY ; FAYA D. ; Raphaël FAYS ; Catalan FC ; Marianne FEDER ; FEIST ; Jean-Pierre FEREY ; Daniel FERNANDEZ ; Michel FERNANDEZ ; Nilda FERNANDEZ ; Babette FERRE ; Christophe FERRER ; Severine FERRER ; Ysa FERRER ; Beatriz FERREYRA ; Jean FERRY ; FEVERISH ; Bobby FEW ; Natacha FIALKOVSKY ; Boney FIELDS ; FIGHT ; A FILETTA ; FILLET OF SOUL ; Jean-Luc FILLON ; Mickey FINN ; Albane FIORETTI ; FIZZ ; Erika FLEURY ; FLORENCE ; Jean-Louis FLORENTZ ; FLORIN NICULESCU ; FLY AND THE TOX ; FLYING BABAR ; FLYING POP’S ; FONFREDE ET D. BECKER; Audrey FOREST; Jane FOSTIN; Marie FRANCE; FRANCESCA; Pierre FRANCK; Jean FRANCOIS; Didier FRANÇOIS; Sandrine FRANÇOIS ; FRANÇOIS-EUDES ; I FRATELLI ; FRED ; FREDY-K ; FREEMAN ; FRENCH INVASION 90 ; FUGU ; Raphaël FUMET ; FUNK FOR SALE ; FUOCO E CENERE ; FUTURISTIQ ; G KILL ; Norman GABY ; Renaud GAGNEUX ; Ophelie GAILLARD ; Véronique GAIN ; Jean GALARD; GALEN; Pascal GALLET; Pascal GALLO; Manu GALVIN; Isabelle GANCE; Ninino GARAY; Nicole GARCIA; Renaud GARCIA-FONS; GARE AU LOUP-GAROU; GARLIC BREAD; Laurent GARNIER; Alexandre GASPAROV; Dominique GASTREIN; Marc GAUVIN ; GAYANE ; GÉNÉRAL ALCAZAR ; GENTLEMENT OF THE SEAU ; Nicolas GHETTI ; Armando GHIDONI ; Jef GILSON ; GINGER ALE ; Lim GIONG ; Di GIUSTA ; Christophe GODIN’S ; GOMEZ & DUBOIS ; GOOD MORNING BABYLONE ; Alex GOPHER ; GOTAN PROJECT ; Pierre-Alain GOUALCH ; Jean GOUGEON ; Jean GOUJON ; GOUN ; Valérie GRASCHAIRE ; GRAVITE ZERO ; GREGORY ; GREGSKY; "GROUPE IDIOTS; GROUPE MUSIC IN MY MIND; GROUPE EV; GROUPE FATAL MAMBO; Henri GUEDON; GUEM; Mickael GUERRAND; GUESCH PATTI; Christophe GUILBAUD; Arnaud GUILBERT; Mireille GUILLAUME; S. GUIRAO; GURULTU; GUYLEN’; Carine HADDADOU ; Francois HADJI ; Houria HAÏCHI ; Théo HAKOLA ; HANNA H ; Renaud HANTSON ; Pierrick HARDY ; Issa HASSAN ; Seven HATE ; Brigitte HAUDEBOURG ; Patrick HAVET ; Faith HEALLING ; Mona HEFTRE ; HELENA ; J. HELMU ; Jorge HENRIQUE; HERALD; Jacinta HERNANDEZ; Ph. 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