sommaire - Ordre des médecins du Doubs

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SOMMAIREBULLETIN
D’INFORMATIONS
D
SOMMAIRE
EDITORIAL : " LA FIN DU PAPIER, L’ENCRE ELECTRONIQUE "
1
ALERTE : CECI VOUS CONCERNE DESORMAIS PLUS QUE LA GRIPPE
2
LA DEONTOLOGIE, LÀ OÙ ON N’Y PENSE PAS ENCORE
2
LA CONSERVATION ET L’ARCHIVAGE DES DOSSIERS MEDICAUX
3
LOCAUX PROFESSIONNELS
4
CONGE MALADIE ET SECRET MEDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE 5
119 – ALLO ENFANCE EN DANGER
6
INFORMATIONS NATIONALES
7
LIBRES PROPOS
8
INFORMATIONS SANTE
9
FMC - QUALIFICATION
10
INFOS EN BREF
11
ANNONCES – OFFRES D’EMPLOIS
11
TABLEAU
12
LISTE DES REMPLACANTS EN MEDECINE GENERALE ET EN SPECIALITE 18
FICHE DE DECLATATION D’INCIDENT
23
MAI 2010
N° 24
ORDRE DES MEDECINS – CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS
"Espace Jean-Claude SARREY"
12 A, rue du Professeur Paul Milleret – 25000 BESANCON
Tel. : 03.81.81.13.88. – Fax. : 03.81.81.60.71.
e-mail. : [email protected]
COMPOSITION DU
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE
L’ORDRE DES MEDECINS DU DOUBS
Président :
Dr Fabrice FLAMAND
Vice-Présidents :
Dr Jean-François BOUVERESSE
Dr Anne CUCHE
Dr Virginio ELLENA
Secrétaire Général :
Dr Gérard DESCHAMPS
Secrétaire Général Adjoint :
Dr Christian CURLIER
Trésorier :
Dr Pierre DE VESVROTTE
Trésorier Adjoint :
Dr Bechara SAADE
MEMBRES TITULAIRES :
Dr Stéphane ATTAL
Dr Pascal BERTHOUT
Dr Philippe CHAPUIS
Dr Jacques DE VREGILLE
Dr Bahir-Edouard ELIAS
Dr Michel FREDY
Dr Jean-Pierre GAUME
Dr Michèle GIRARD
Dr Sylvie JOLY-VAGNEUX
Dr Jean-Marc LABOUREY
Dr Philippe POINSARD
Dr Gilles ROBERT
Dr Christophe RUEDIN
MEMBRES SUPPLEANTS :
Dr Claude BESANCON
Dr Mounir BEYROUTHY
Dr Michel CORNET
Dr Gilles DREYFUS-SCHMIDT
Dr Michel GENEVOIS
Dr Avni GUL
Dr Paul HEITZ
Dr Jean-Pierre JOBARD
Dr Norbert KHAYAT
Dr Gilles MADELON
Dr Jean-Claude MAIRESSE
Dr Jacques MARTIN
Dr Chaouki MEZHER
Dr Maria MORGADO DA EIRA
Dr Jacques NAVET
Dr Fatima RACHIDI-BERJAMY
Dr Bernard STORTZ
EDITO
La fin du papier, l’encre électronique ?
Vous avez sans doute remarqué le retard pris dans la parution du bulletin de
l'Ordre des Médecins. Il ne s'agit aucunement d'une désaffection quelconque
pour notre revue, qui reste un moyen précieux de liaison, d'information et
d'échanges, mais qui devra désormais faire place à une forme de
communication plus réactive, actualisée en temps réel et consultable à tout
moment par l'ensemble des médecins du Doubs.
Aussi, c'est tout naturellement que le projet d’un site Internet du Conseil
Départemental de l'Ordre des Médecins du Doubs, envisagé depuis de
nombreux mois, prend désormais forme.
Les rédacteurs habituels du bulletin ont été accaparés par ce projet et nous
espérons une ouverture du site pour le mois de septembre 2010.
Parallèlement, l'édition papier perdurera tant qu'un nombre suffisant de
confrères désirera conserver cette forme d'édition.
Pour des raisons d'économie mais aussi d'écologie, nous espérons toutefois
que vous serez vite séduits et nous nous appliquerons à faire vivre ce site dont
les avantages sont à la fois nombreux et évidents. Ce n'est pas pécher par
optimisme que de penser que l’outil réactif qu'est devenu Internet, s’il expose
parfois à une certaine précipitation voire confusion dans le relais de
l'information, s’impose comme un vecteur incontournable dans les situations
d'urgence et de crise.
Pour exemple, nous rappellerons la gestion de l'épidémie de grippe de cet
hiver 2009 – 2010. Elle aurait été simplifiée si nous avions pu vous
transmettre en temps réel, les circulaires et les différentes informations qui
nous étaient adressées, agrémentées des éventuels commentaires. Ceci aurait
permis d'en optimiser l'application et d'éviter, au moins en partie les effets de
certaines directives contradictoires.
Nos futurs confrères inscrits ainsi que les titulaires de licences de
remplacement seront sans doute satisfaits de voir leurs coordonnées publiées
sans délai. Il en va de même pour les annonces professionnelles diverses que
nous relayons.
Nos rubriques habituelles seront reconduites en donnant une place toute
particulière à la déontologie et aux implications pratiques que nous
souhaitons vous faire partager.
Vos élus ordinaux seront à votre écoute pour les remarques et suggestions
ainsi que les nécessaires adaptations qui ne manqueront pas d'apparaître lors
de la mise en route de notre projet
Je vous donne donc rendez-vous très prochainement pour vous communiquer
l’adresse du site du Conseil de l’Ordre des Médecins du DOUBS.
Le Président
Docteur Fabrice FLAMAND
1
INFORMATIONS DÉONTOLOGIQUES
Alerte : Ceci vous concerne désormais plus que la grippe
Nous sommes trop régulièrement
confrontés à des litiges résultant de
rédaction maladroite de certificats
médicaux émanant de médecins
pourtant expérimentés. Aussi, nous vous
recommandons vivement de reprendre
les recommandations concernant leurs
rédactions :
« L’exercice habituel de la médecine
comporte normalement l’établissement
par le médecin, conformément aux
constatations médicales qu’il est en
mesure de faire, des certificats,
attestations et documents dont la
production est prescrite par les textes
législatifs et réglementaires.
Tout certificat, ordonnance, attestation
ou document délivré par un médecin
doit être rédigé lisiblement en langue
française
et
daté,
permettre
l’identification du praticien dont il
émane et être signé par lui. Le médecin
peut en remettre une traduction au
patient dans la langue de celui-ci. »
(article R. 4127-76 du Code de la Santé
Publique)
Quelques règles à ne pas ignorer :
1. Hormis le cas où il en a l’obligation
exigée par la Loi et les règlements
(accident du travail, application des lois
sociales), le médecin a la latitude
d’apprécier s’il doit délivrer ou non un
certificat en n’hésitant pas à refuser ou
rejeter les demandes abusives.
2. Le médecin a le choix du mode de
rédaction du certificat qui doit rester
parfaitement objectif et reposer sur un
examen clinique effectif. Le certificat
doit
être
précis,
détaillé
non
complaisant ou ambigu.
Il peut éventuellement faire état
d’indication fournie par le patient en
utilisant les guillemets afin de bien
séparer ce qu’il a constaté de ce qui lui a
été rapporté.
3. La rédaction d’un certificat n’étant
jamais urgente, hormis les cas prévus par
la Loi, le médecin a tout intérêt en cas
de doute sur l’utilisation de celui-ci, de
différer la rédaction et de s’accorder un
délai de réflexion.
4. En cas de demande de certificat
concernant l’intégrité physique ou
mentale, le médecin utilisera la formule
« je n’ai pas constaté de signe
pathologique ».
5. Le certificat ne peut être remis qu’au
patient lui-même et en main propre, et
le fait de porter cette mention en bas du
certificat peut être utilement complété
par une signature du patient lui-même.
6. À proscrire :
- « Je soussigné, certifie que Monsieur
(ou Madame) X présente un état
dépressif réactionnel aux violences
physiques ou psychologiques résultant
de son conflit conjugal ».
- « Je soussigné, certifie que l’enfant Y
m’a
déclaré
avoir
été victime
d’attouchements de la part de son père
(ou de sa mère) ».
- « Je soussigné, certifie que l’enfant Z ne
devrait plus se rendre chez son père (ou
sa mère) en raison de troubles
psychiques qu’il présente lorsqu’il
revient ».
7. Un certificat médical engage la
responsabilité médicale du signataire. Il
doit donc comporter ses nom et adresse,
il doit être signé de sa main, il doit être
lisible et daté. Le médecin ne peut ni
antidater ni postdater un certificat.
8. Dans sa correspondance personnelle
et privée, le médecin ne doit pas utiliser
un document à en-tête professionnel ou
une formulation qui pourrait prêter à
son courrier le caractère d’un certificat
ou d’un témoignage médical. Il en va de
même des attestations ou témoignages
destinés à être produits en justice qui lui
sont demandés, en sa qualité non de
médecin mais de simple citoyen.
A LIRE
Ouvrages de confrères du département
La déontologie, là où on n’y pense pas encore. . .
"Une remarque qui ne saurait avoir de caractère général"
Un de nos confrères nous a adressé un
courrier dans lequel il s’étonnait de la
situation suivante :
déontologie, dont l’application doit
débuter dès la prise de contact avec le
patient.
- À l’occasion d’une consultation le
concernant, il a été interpellé sans
aucune discrétion pour décliner son
identité, son adresse, sa date de
naissance, et le motif de sa venue.
À juste titre, ce manque de discrétion ne
concerne pas simplement les règles de
savoir vivre mais bien évidemment de
Il est donc vivement conseillé d’être
vigilant et de tout mettre en œuvre pour
que la confidentialité soit respectée par
tous et pour tous.
URGENCES A RACONTER
Le quotidien d’un médecin
Editions Cabédita
Philippe MARGUET
(vendu au profit de le l’aide
à l’enfance tibétaine)
UNE HISTOIRE DE LA
RESISTANCE AUX
ANTIIOTIQUES
A propos de six bactéries
Editions : l’Harmattan
Yvon MICHEL-BRIAND
PERTE DE POIDS
PERTE DE SOI ?
La grande illusion de la minceur
Edition Larousse
Francine DURET-GOSSART
Pierre PEUTEUIL
2
CONSEILS PRATIQUES
La conservation et l’archivage des dossiers médicaux : suite sans fin
En complément de l’article paru dans notre précédent
bulletin d’informations, nous allons tenter de
répondre aux différentes interrogations qui nous
parviennent régulièrement :
- un médecin envisage de prendre sa retraite, il n’a pas
de successeur et il ne sait pas ce qu’il doit faire de ses
dossiers médicaux,
- la famille d’un médecin décédé ne sait pas comment traiter les
dossiers médicaux qu’il a laissés,
- que faire lorsqu’un médecin est décédé sans ayant droit ou
‘"porté disparu" et qu’aucune information n’a été faite quant au
devenir des dossiers ?
A toutes ces interrogations, il y a une obligation déontologique
de réponse de la part du Conseil de l’Ordre des Médecins selon
trois critères :
- la continuité des soins,
- le droit d’accès au dossier du patient ou des ayants droit,
- la recherche de responsabilité à posteriori d’un médecin,
d’un patient ou d’un médicament. (ex. : iatrogénicité a
posteriori du Distilbène)
Pour toutes ces raisons, nous insistons encore une fois sur les
obligations déontologiques et réglementaires (article L. 1111-7
du code de la santé publique) de la bonne tenue du dossier
médical, car la traçabilité devient un critère essentiel dans le
parcours de santé actuel.
DUREE
DE
CONSERVATION
DES
DOSSIERS
MEDICAUX
L’arrêt d’activité d’un médecin sans successeur ou sans
repreneur de ses dossiers médicaux entraîne l’obligation de
conservation de ceux-ci pour une durée de trente ans, durée
modulable suivant l’âge du patient, ses pathologies et la
spécialité du médecin.
Un tel délai ne saurait qu’avoir valeur indicative en l’absence
pour les médecins libéraux de prescription juridique autre que
l’usage, sachant, au surplus, qu’il n’existe aucune sanction
juridictionnelle automatique de la destruction d’un dossier
médical avant un certain délai.
Il appartient au juge, civil en l’espèce, d’apprécier
souverainement la légitimité de l’empêchement invoqué à
produire une pièce détruite (peut-être trop tôt au regard de
l’usage), dont la communication est demandée par une partie ou
par le juge lui-même. Sauf à ce qu’une telle destruction
manifeste une volonté délibérée de faire disparaître une preuve
et de faire obstacle au déroulement de la justice, laquelle serait
alors passible de peines pénales infligées par le juge pénal.
Le juge civil appréciera, en fonction des circonstances, la
responsabilité du médecin mis en cause avec les pièces dont il
dispose.
MODALITES DE CONSERVATION DES DOSSIERS
MEDICAUX
Qu’il ait ou non un successeur, il est impératif que le médecin
informe le Conseil départemental du lieu où sont conservés les
dossiers médicaux afin de pouvoir orienter le cas échéant les
demandes d’accès des patients ou du juge. Les dossiers doivent
être conservés dans des conditions permettant d’assurer
leur confidentialité et leur pérennité.
Dossier « papier»
Le reliquat des dossiers après transmission et tri peut
s’avérer important et constituer un encombrement pour le
médecin et sa famille, notamment en cas de déménagement. Il
peut être fait appel à une société privée d’archivage. Un contrat,
qu’il est souhaitable de communiquer au Conseil départemental
de l’Ordre des Médecins, devra préciser les conditions et durée
de conservation ainsi que les modalités d’accès, si besoin, aux
dossiers archivés. Il est utile d’indiquer dans le contrat que si le
médecin n’est plus en mesure de donner les directives
nécessaires à la société d’archivage, il sera fait appel à un
Membre du Conseil départemental.
Le dossier papier peu aussi être scanné à l’identique à des fins
d’archivage pour un gain de place mais certaines contraintes
inhérentes au dossier informatique vont alors apparaître.
Dossier informatique
L’archivage des documents informatiques soulève une question
différente : celle de la valeur probante du document numérique.
Une récente décision de la Cour de cassation (Civ. 2, pourvoi n°
07-17622) du 4 décembre 2008 apporte des précisions :
«Lorsqu’une partie n’a pas conservé l’original d’un document, la preuve
de son existence peut être rapportée par la présentation d’une copie qui
doit en être la reproduction non seulement fidèle mais durable (articles
1334 et 1348 du code civil). L’écrit sous forme électronique ne vaut
preuve qu’à condition que son auteur puisse être dûment identifié et
qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir
l’intégrité et porte la date de création du document. »
Cette notion de fidélité et de durabilité a été traduite par le
critère fonctionnel global «d’intégrité». L’intégrité d’un
document numérique qui doit répondre aux quatre principaux
critères de copie fidèle, horodatée, durable et de documentation
du processus d’archivage qui peut être assurée, en pratique, par
différents moyens techniques.
Copie fidèle
Elle doit visuellement se présenter comme l’original avec les
indications du papier à en-tête et la signature de l’expéditeur, Il
convient d’opter pour des systèmes de stockage optique,
horodaté, non réinscriptibles (Worm) ou disques magnétiques,
rendus non réinscriptibles à l’aide d’un logiciel.
Mais comme nous l’évoquerons ensuite la durabilité d’un
support technique, actuellement estimée à dix ans, est loin de
rivaliser avec les tablettes égyptiennes ou sunnites !
Copie horodatée :
Le document n’a de valeur que si la preuve est apportée qu’il a
été créé et stocké sous forme numérique au jour de son
établissement,.
Copie durable
Les documents doivent rester lisibles très longtemps. Il convient
d’opter pour les formats électroniques standardisés (basés sur
XML, PDF ou TIFFF (pour les images). Quant les documents
3
CONSEILS PRATIQUES
archivés ne sont plus conformes, il peut être nécessaire de les
convertir. Le support utilisé pour l’archivage doit lui aussi offrir
des garanties de pérennité. Les supports non gravés, CD et
DVD, n’offrent pas cette garantie. Le disque optique numérique
non réinscriptible est la solution à privilégier, encore qu’on ne
soit pas tout à fait assuré de la durée de vie, même des supports
en verre au-delà de 5 à 10 ans.
DOCUMENTATION DU PROCESSUS D’ARCHIVAGE
Généralement, appelée « politique d’archivage », il s’agit d’une
description précise des moyens mis en œuvre pour s’assurer que
pendant l’ensemble de son cycle de vie, le document
électronique n’aura pas subi de modifications susceptibles
d’altérer son intégrité. L’existence de cette procédure
régulièrement mise à jour permettra d’optimiser en cas de litige
la valeur probante du document.
Comme on peut s’en rendre compte la conservation des dossiers
médicaux n’est pas simple !
Sur le plan pratique
La conservation des dossiers papier repose sur la volonté et
l’intégrité physique et mentale du praticien responsable de les
conserver chez lui avec toutes les recommandations déjà
énoncées.
Il peut aussi confier ses dossiers à une société d’archivage qui va
les conserver soit sous leur forme originale soit sous forme
informatisée en les scannant.
La conservation des dossiers informatisés ne pourra se faire
qu’après avoir été transformés en un format basique du type
PDF ou XML car à moyen terme le logiciel médical et les outils
informatiques seront obsolètes. Pour ce faire, contactez la société
de votre logiciel médical.
Le support de conservation doit aussi répondre aux critères de
durabilité déjà expliqués et qui ne peuvent êtres appliqués par
un simple particulier. Aussi, la seule solution reste de confier
l’archivage à une société spécialisée qui saura adapter le support
de conservation suivant l’avancée de la technologie
informatique.
On rappelle que le médecin doit informer le Conseil
départemental du lieu d’exercice et du mode de conservation de
ses dossiers.
En cas de demande de dossier, le médecin sera le seul à pouvoir
y accéder et en son absence cette tache incombera à un Membre
du Conseil de l’Ordre.
Reste le problème de la continuité de l’archivage en cas de décès
du praticien et du défaut de responsabilité familiale. Faut t’il
souscrire une assurance afin de poursuivre le paiement du
système d’archivage jusqu’à sa durée légale ? Le Conseil de
l’Ordre doit t’il prendre confraternellement et au titre de
l’entraide le relais ?
Tout n’est donc pas si simple, mais il existe des solutions. Il est
donc préférable d’y réfléchir avant de fermer son cabinet
médical car la demande de dossiers médicaux sera de plus en
plus fréquente. Votre Conseil départemental reste à votre
disposition pour tout renseignement complémentaire.
Docteur Gérard DESCHAMPS
Locaux professionnels
Un cabinet médical constitue un établissement recevant du
public et doit, à ce titre, répondre à un certain nombre
d’exigences réglementaires.
Ces exigences consistent essentiellement en mesure de
prévention d’incendie (alerte des occupants en cas de risque
d’incendie, favorisation de leur évacuation, facilitation
d’intervention des services de secours. . . .).
Les établissements recevant du public doivent désormais être
accessibles aux personnes handicapées quel que soit le type de
handicap, notamment physique, sensoriel, cognitif mental ou
psychique.
Cette obligation est en vigueur depuis le 1er janvier 2007 pour
toutes nouvelles constructions.
- A compter du 1er janvier 2011, cette obligation concernera les
établissements créés par changement de destination pour
accueillir une profession libérale, c’est-à-dire la création d’un
cabinet médical seul ou d’un cabinet médical avec habitation
dans des locaux à usage d’habitation existants.
- A compter du 1er janvier 2015, les cabinets médicaux existants
devront s’y conformer également (Il est possible de ne mettre en
conformité qu’une partie du cabinet).
Les aménagements à effectuer :
Normes d’accessibilité : Elles portent sur les parties extérieures
et intérieures des établissements, concernent les circulations,
une partie des places de stationnement automobiles, les
ascenseurs, les locaux et leurs équipements.
- Parc de stationnement : il doit comporter des places adaptées
pour les personnes handicapées situées à proximité de l’entrée
de l’établissement.
- Escalier de 3 marches : il doit comporter une main courante et
être antidérapant.
- Sanitaires : ils doivent comporter un cabinet d’aisance
aménagé pour les personnes handicapées en fauteuil roulant et
un lavabo accessible.
Les démarches à effectuer :
Une autorisation de construire, aménager ou modifier un
établissement recevant du public est nécessaire avant de
commencer les travaux. Le dossier de demande d’autorisation
est déposé à la mairie de la commune dans laquelle sont
envisagés les travaux. Préalablement, vous pouvez vous
rapprocher des services de la Direction Départementale de
l’Equipement afin de vous renseigner des normes à respecter.
4
INFORMATIONS PROFESSIONNELLES
Congé maladie et secret médical dans la fonction publique territoriale
Les agents de la Fonction Publique Territoriale bénéficient d’un régime de sécurité sociale spécial et bénéficient de droits à congé
maladie particuliers à la Fonction Publique. La gestion des certificats médicaux et le contrôle médical sont fondamentalement différents
de ceux des salariés du privé. Les caisses primaires de sécurité sociale ne gèrent ni leur dossier maladie, ni leurs certificats médicaux, ni le
contrôle médical.
Les différents types de congés pour maladie (Non AT et MP)
Le Congé maladie ordinaire (CMO) : il est
prévu pour les affections ne présentant pas
de gravité particulière, ne relevant ni du
congé de longue maladie, ni du congé de
longue durée. Un fonctionnaire territorial
titulaire, peut bénéficier d’un congé de 12
mois. Toute demande de congé doit être
appuyée par un certificat médical d’arrêt
de travail. L’administration peut demander
une contre-visite par un médecin agréé et
non par le médecin conseil de la sécurité
sociale. Un agent ne peut pas invoquer le
droit au respect de la vie privée pour
refuser une contre-visite d’un médecin
agréé à domicile.
Le Congé de Longue Maladie (CLM), le
Congé de Longue Durée (CLD)
Le fonctionnaire territorial a droit à un
CLM pouvant atteindre une durée
maximale de 3 ans à condition que cette
maladie le mette dans l'impossibilité
d'exercer ses fonctions, qu’elle nécessite
un traitement et des soins prolongés, et
qu’elle présente un caractère invalidant et
de gravité confirmée. Il est attribué par
période de 3 à 6 mois.
La liste indicative des affections
susceptibles d'ouvrir droit au CLM est
fixée par arrêté du 14 mars 1986 du
ministre chargé de la santé. (Attention
cette liste est différente de celle des ALD)
Le fonctionnaire territorial peut aussi
bénéficier d’un CLD pour certaines
maladies : tuberculose, maladie mentale,
affection cancéreuse, poliomyélite, déficit
immunitaire grave et acquis (SIDA).
Le congé de longue durée peut atteindre 5
ans, pour une même affection. Il est
attribué par période de 3 à 6 mois.
Dans les deux cas l’agent territorial doit
adresser à sa collectivité une demande de
congé maladie, accompagnée d'un
certificat médical de son médecin traitant
précisant qu'il est susceptible de bénéficier
d'un de ces congés. En aucun cas, ce
certificat ne doit faire mention de la
pathologie.
L'administration transmet le dossier
administratif de l'agent au comité médical
(siège à la DDASS).
Le médecin traitant adresse également au
secrétariat du comité médical un résumé
de ses observations et, éventuellement, les
pièces justificatives nécessaires.
A partir de ces éléments le secrétariat du
comité médical fait procéder à la contrevisite de l'agent par un médecin agréé
compétent pour la maladie en cause.
Le dossier est ensuite soumis au comité
médical, qui entend, le cas échéant, le
médecin agréé, le médecin de médecine
préventive (Médecin du travail dans la
FPT), le médecin de l’agent, avant
d'émettre un avis. Cet avis est transmis à la
collectivité employeuse. Au terme de
cette procédure, la collectivité prend une
décision sur le droit à congé.
Cette démarche est longue, et le comité
médical ne se réunit qu’une seule fois par
mois, d’où l’importance de prévoir les
échéances de ces congés pour les
demandes de renouvellement.
Congé Grave Maladie (CGM)
L’agent territorial contractuel a droit à un
CGM. Les critères et les modalités de
l’octroi de ce congé sont identiques à celle
du CLM des agents titulaires. La durée et
les modalités de rémunération seront
variables selon les situations.
Le Temps Partiel Thérapeutique (TPT)
Les agents territoriaux peuvent bénéficier
d’une reprise à TPT de 50 à 90% d’un
équivalent temps plein pour une période
maximale de 12 mois par maladie.
Toutefois, contrairement au secteur privé,
pour bénéficier d’un tel TPT, il faut avoir
bénéficié de 6 mois de CMO en continu,
d’un CLM ou d’un CLD (Il est accessible
dans les suites d’AT/MP). Il est attribué
par période de 3 à 6 mois sur avis du CM.
Les modalités de saisine sont identiques à
celles du CLM/CLD.
Maladie et Secret Médical en Fonction Publique Territoriale
Pour les CMO
L’usage pour les agents territoriaux
titulaires est de remettre directement
leur certificat d'arrêt de travail à leur
service du personnel qui n’est pas
habilité à traiter les données médicales
confidentielles. Afin de sauvegarder le
secret médical auquel ils ont droit il faut
les inviter à transmettre à leur service du
personnel les seuls volets des certificats
d'arrêt de travail de l’imprimé CERFA
qui ne comportent pas de mentions
médicales à caractère personnel, c'est-àdire les volets 2 et 3.
Le volet n° 1 des certificats médicaux
d'arrêt de travail doit être conservé par
l’agent et ne doit pas être destiné aux
services du personnel de la collectivité.
Ce volet devra être présenté à toute
requête du médecin agréé de la
collectivité, notamment en cas de
contre-visite de contrôle ou en vue de
l'obtention ou de la prorogation d'un
congé ordinaire de maladie, d'un congé
de longue maladie ou d'un congé de
longue durée.
Les agents non titulaires sont tenus
d'adresser à leur centre de sécurité
sociale le premier volet des certificats
médicaux d'arrêt de travail dont ils sont
bénéficiaires. En cas de dispositions
différentes au sein de la collectivité, ils
ne doivent pas remettre le volet N°1 au
service du personnel de la collectivité,
mais directement au service du médecin
conseil de la CPAM dont ils dépendent.
Pour les CLM, CLD, CGM et TPT Le
certificat médical établi par le médecin
traitant à destination de la collectivité
employeuse ne doit en aucun cas
mentionner d’informations médicales.
Le médecin rédige un certificat médical
de type administratif spécifiant que :
«l’état de santé de l’agent le met dans
l’impossibilité d’exercer ses fonctions et
le rend susceptible de bénéficier d’un
congé longue maladie ». Ce certificat ne
doit pas comporter de diagnostic.
Docteur Robert RECEVEUR
Médecine de Médecine Préventive CDG25
5
CONSEILS PRATIQUES
119 - Allô Enfance en Danger
Le Service National d’Accueil téléphonique pour l’enfance en
danger (SNATED,
le « 119-Allô Enfance en Danger »,
procède depuis plusieurs mois à une campagne de diffusion de
ses affiches en direction des différents secteurs (établissements
scolaires, gendarmeries, service de police…) en application de
l’article 226-8 du Code de l’Action Sociale et des
Familles.
Ce dernier prévoit « l’affichage des coordonnées du
service d’accueil téléphonique obligatoire dans tous les
établissements et services recevant de façon habituelle
des mineurs ».
Ce service a été créé par la loi du 10 juillet 1989,
transformée en 2004 en un GIP réunissant l’Etat,
l’ensemble des Conseils généraux et plusieurs
associations de protection de l’enfance, pour accueillir
et transmettre aux services compétents les
informations recueillies de mineurs en danger.
Ce numéro d’urgence concerne l’ensemble des
dangers ou de risques de dangers auxquels un mineur
peut
être
confronté
(violences
physiques,
psychologiques, sexuelles, négligences lourdes,
conditions d’éducation défaillantes sans maltraitance évidente,
mise en danger résultant du comportement de l’enfant luimême. . . .).
Les missions du « 119-Allô Enfance en Danger » sont en effet :
- accueillir des appels d’enfants en danger ou en risque de l’être
et de toute personne confrontée à ce type de situations pour
aider à leur dépistage et faciliter la protection des mineurs en
danger ;
- transmettre les informations concernant ces enfants aux
services des Conseils Généraux compétents en la matière, aux
fins d’évaluation de la situation de l’enfant et de détermination
de l’aide appropriée le cas échéant ;
- agir au titre de la prévention de situations d’enfants en danger.
Ce service est accessible à tout moment,
gratuitement en France métropolitaine et des
départements d’Outre-Mer : l’appel n’apparaît pas
sur la facture détaillée de téléphone et la
confidentialité des appels est garantie.
Je vous demande de faire connaître sur le plan
local à vos partenaires ainsi qu’au réseau cette
obligation d’afficher dans un lieu accessible au
public le visuel officiel du « 119 ». Vous les
informerez notamment, qu’ils peuvent se procurer
gratuitement
l’affiche
promotionnelle
téléchargeable sur le site : www.allo119.gouv.fr et
plus précisément en cliquant sur le lien suivant :
http://allo119.org/adultes/119/documentation.h
tml.
Le 119 tient également à disposition une bannière animée pour
les sites web de vos structures.
Le 119 est la disposition des professionnels qui souhaiteraient
davantage
d’informations
ou
un
complément
de
documentation, affiches, plaquettes et autocollants (Nora
Darani, responsable communication : [email protected]
ou Tel. : 01 53 06 68 73).
Antenne Enfance Ado
Dans le département du DOUBS l’Antenne Enfance Ado est située : 23, rue Charles Nodier – 25000 BESANCON.
On peut la solliciter du lundi au jeudi de 8h à 18h et le vendredi de 8h à 12h. au 03.81.258.119
Un guide du signalement à l’usage des professionnels de la protection de l’enfance est téléchargeable :
enfanceado.doubs.fr
Appel à candidature du Centre de Gestion du Doubs
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs, établissement public spécialisé assure diverses prestations de
médecine préventive dans le département.
Son Pole Santé au Travail est constitué de 10 agents dont 5 médecins qui assurent suivi médical et actions en milieu professionnel.
Il recherche la collaboration de médecins généralistes locaux intéressés par diverses missions menées en lien avec ses préventeurs :
- Examen des agents dans le cadre des visites médicales obligatoires,
- Suivi des agents soumis à une surveillance médicale particulière,
- Participation à des actions de sensibilisations et conseil aux employeurs locaux.
Cette collaboration s’exercerait dans un 1 er temps ponctuellement dans le cadre de vacations. Elle évoluera pour l’un ou l’autre
médecin intéressé vers une reconversion à la médecine du travail.
Dans le cas où cette proposition rencontre votre intérêt, vous êtes invité à déposer votre curriculum vitae à :
Monsieur le Président du Centre de Gestion du Doubs
21, rue de l’Etuve – B.P. 416 – 25208 MONTBELIARD CEDEX
Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez contacter :
- Monsieur le docteur Robert RECEVEUR : Médecin référent (Tel. : 06.76.48.00.66.).
- Monsieur Philippe THOUVIOT : Directeur du Centre de Gestion (Tel. : 03.81.99.36.30. ; e.mail. :[email protected])
6
INFORMATIONS NATIONALES
Banque de cellules souches
Nous avons été informés des
propositions que la société CRYOSAVE, spécialisée dans l’isolement et la
préservation des cellules souches fœtales
prélevées dans le sang du cordon à des
fins autologues, adresse aux médecins
gynécologues
accoucheurs
et
biologistes.
Désireuse d’assurer la diffusion et le
développement de ses services sur le
territoire français, la société propose à
ses médecins de faire la promotion de
ces services auprès des femmes enceintes
et de prélever chez celles qui ont
accepté, le sang du cordon au moment
de l’accouchement. Le prélèvement sera
adressé à CRYO-SAVE, fractionné pour
en extraire les cellules souches et
conservé pendant 20 ans.
Il
convient
de
rappeler
que
l’Etablissement Français des Greffes, le
Conseil
Consultatif
Nationale
d’Ethique et l’Académie de Médecine
ont, en 2002, émis un avis défavorable à
la constitution en France de banques de
sang placentaire autologue.
Plus récemment, le conseil d’orientation
de l’Agence de la biomédecine, tout en
exprimant des réserves sur cette
pratique, a rappelé que la loi française
autorise la création de banques de
dérivés de corps humain à des fins
thérapeutiques et que les entreprises
concernées doivent obtenir une
autorisation de l’AFSSAPS (Agence
Française de Sécurité Sanitaire des
Produits de Santé) pour la préparation,
la conservation, la distribution et la
cession des cellules issues du corps
humain . Tout produit d’origine
cellulaire doit également être autorisé
par l’AFSSAPS après évaluation de son
efficacité thérapeutique d’après des
données pré-cliniques et cliniques.
Actuellement aucun établissement situé
sur le territoire national n’est autorisé :
- à conserver à des fins autologues le
sang placentaire ;
- à exporter des cellules de sang du
cordon ombilical en vue d’un usage
autologue.
En conséquence, les médecins qui
accepteraient,
a
fortiori
contre
rémunération, de participer aux
activités de ces sociétés, en distribuant
des dépliants ou en effectuant des
prélèvements,
s’exposent
à
des
poursuites disciplinaires, voire pénales.

Association Sidaventure
Notre attention a été attirée sur les
agissements
de
l’association
SIDAVENTURE, association loi 1901
qui a pour but de favoriser l’échange,
l’expression,
l’information,
la
prévention et les rencontres des
personnes séropositives au VIH.
Le site internet de l’association
(www.sidaventure.net) publie une offre
de recrutement proposant à des
personnes infectées par le VIH de
participer à un protocole expérimental
dénommé JMAR (anciennement A 72).
La participation à ce protocole implique
l’arrêt des traitements antiviraux et la
prise d’un produit JMAR1 par voie orale
qui serait composé de plantes originaires
de Madagascar. Ce produit est présenté
sur le site comme offrant la guérison
définitive aux patients infectés par le
VIH et comme étant une alternative
avantageuse
aux
traitements
conventionnels. Il est également
demandé
la
communication
de
l’attestation du médecin traitant
indiquant le statut sérologique des
patients.
Ce protocole expérimental n’a pas fait
l’objet d’une autorisation de l’AFSSAPS
(Agence Française de Sécurité Sanitaire
des Produits de Santé) ni des autorités
malgaches.
L’attention des médecins assurant le
suivi des patients infectés par le VIH
doit être attirée par une demande du
patient d’un certificat indiquant son
statut sérologique et la destination qu’il
entend lui donner. Le cas échéant, le
médecin pourra alors mettre en garde le
patient sur les risques que l’abandon des
traitements antirétroviraux au profit
d’un remède insuffisamment éprouvé
lui ferait courir.

Proposition de dichotomie
Diverses cliniques implantées en
Espagne, Grèce, Ukraine proposent leur
collaboration à des établissements de
santé en France, en matière :
d’interruption
de
grossesse,
notamment au-delà du délai de 12
semaines ;
- de dons d’ovocytes, de fécondation in
vitro (FIV), de gestion pour autrui.
Cette publicité s’accompagne d’une
promesse de rétro-commission pour
chaque patiente adressée.
Ces propositions constituent un
racolage et une dichotomie, interdites
par le code de déontologie (article
R.4127-24 du Code de la Santé
Publique).

7
LIBRES PROPOS
Quel est le c... qui vous a donné ça ?
"Quel est le c… qui vous a donné ça?" "Qui a
pu vous faire une chose pareille?"
Ces phrases banales et d'autres du même
style, lancées souvent sans trop de
réflexion, sont-elles destinées à essayer
de démolir un confrère ou bien à tenter
de se valoriser soi-même ? Je ne saurais le
dire, mais ce qui est certain c'est qu'elles
ne sont pas très confraternelles. Que de
conflits pourraient être évités, que de
malentendus annihilés et que de
plaintes obviées si elles n'étaient jamais
prononcées ! Surtout que souvent elles
se retournent contre leur auteur.
Je me souviens ainsi d'un sympathique
patient septuagénaire, porteur d'une
forme rare d'amyloïdose. Elle lui
occasionnait depuis de longues années
de très nombreuses papules éparses avec
un prurit féroce et tenace. Après moult
examens et traitements inopérants, il
était complètement soulagé par 5 mg de
Prednisolone quotidiens, parfaitement
bien tolérés. Un jour, un camarade, à
qui il se plaignait d'être obligé de
prendre 1 comprimé tous les jours, lui
conseilla de consulter un grand
professeur, il alla donc voir une
sommité.
Ce
dernier
poussa
immédiatement des cris d'orfraie : "Quel
est le c… Quel pouvait être
l'incompétent et criminel personnage
qui lui prescrivait de la Cortisone, cette
drogue horrible, au long cours, pour si
peu de chose ?" L'arrêt immédiat fut
ordonné. Le malade, inquiet d'avoir été
"empoisonné" aussi longtemps s'en
ouvrit à son entourage ; on lui conseilla
même de porter plainte. Mais, comme il
se doit, les lésions et le prurit
réapparurent en quelques jours. S'en
suivirent alors nombre de biopsies et
d'examens biologiques divers et variés
dont la liste serait soporifique et
superfétatoire. Les "boutons" et les
démangeaisons
s'amplifiaient,
les
plaintes et insomnies du malade aussi.
Plusieurs traitements furent essayés, sans
résultat. Un jour, alors que le malade
fatigué commençait à se demander s'il
avait fait le bon choix, le docte
professeur lui déclara tout de go qu'on
allait prendre le taureau par les cornes,
et de sa plus belle plume lui prescrivit,
devinez quoi, Prednisolone, mais 80mg
par jour. Il perdit ainsi d'un coup toute
crédibilité, et ça se sut !.
Mais j'ai connu aussi un grand patron
qui devant une erreur grossière de
diagnostic ou de traitement, et en
dermatologie c'est monnaie courante, le
patient lui-même cherchant même
souvent à provoquer la controverse: "J'ai
vu mon petit médecin….. il m'a donné
un petit traitement, mais….." Coupait
sèchement la parole de ce dernier : "Il
n'y a pas de petit médecin, c'est votre
médecin traitant, et les médicaments
qu'il vous a conseillé convenaient très
bien. Vous…., vous allez les arrêter
provisoirement et faire ce que je vais
vous indiquer et tout rentrera dans
l'ordre." Fin de la polémique pour le
bien de tout le monde.
De dénigrer son voisin n'a jamais
rehaussé l'auteur de la critique. On
oublie un peu trop souvent l'article 56
de notre bon vieux Code de
Déontologie qui prévoit que les
médecins doivent entretenir entre eux
des rapports de bonne confraternité et
se soutenir dans l'adversité.
La médecine est attaquée de toute part,
ne nous attaquons donc pas nousmêmes inutilement. N'essayons jamais
de déprécier ou de discréditer un
confrère, croyant rehausser notre
gloriole personnelle, sans se demander si
à sa place et dans les mêmes
circonstances nous n'aurions pas fait la
même chose, voire pire.
Il ne s'agit pas non plus de couvrir les
erreurs, si erreurs il y a, du voisin, mais
au moins de ne pas les mettre en
exergue. Si le second intervenant à
raison, point n'est besoin d'accabler le
premier : la suite le démontrera
clairement et le malade soulagé et
réconforté s'en rendra compte par lui
même. Et justement le rôle principal du
médecin, que nous sommes tous, n'est-il
pas, toujours, et avant tout, d'agir dans
l'intérêt du malade ?
Docteur Virginio ELLENA
AC OME D
Depuis 1971, l’ACOMED a pour but d’améliorer le statut de conjoint de médecin par des actions d’information et de susciter des
réformes législatives en liaison avec les pouvoirs publics.
Cette association a obtenu la mise en place de droits spécifiques au conjoint du professionnel libéral. Elle défend la cause de tous les
conjoints de médecins et permet de rompre l’isolement, souvent drastique en zone rurale. C’est une association apolitique, asyndicale ;
seules les cotisations des adhérent(e)s assurent son fonctionnement. (La cotisation est déductible des revenus professionnels).
Association des COnjoints de MEDecins
(loi de 1901 – J.O. du 13.11.1971)
62, boulevard Arago – 75013 PARIS
Tel. : 01.43.31.75.75. – Fax. : 01.47.07.29.32.
E.mail : [email protected] - Site internet : www.acomed.fr
8
INFORMATIONS SANTÉ
La solaire attitude en Franche-Comté 2010
EN 2010 : TROIS NOUVEAUX PROJETS REGIONAUX
I – EN COLLABORATION AVEC LA
MSA DE FRANCHE-COMTE
Vieillissement et Bronzage Passifs :
Travaux, Jardinage, Sports, Loisirs
extérieurs . . . .
Parmi nos onze commandements, nous
insistons sur 4 points importants pour
une meilleure protection solaire dans le
cadre de toutes les activités extérieures.
Un nouveau poster sera diffusé.
- Lors d’une marche prolongée ou d’une
activité extérieure, les dangers sont
identiques : bouger ne diminue pas les
risques (travaux extérieurs, jardinage,
bricolage extérieur, sport, marche . . . .).
- Se méfier de la réverbération ou de la
réflexion des UV : Danger sur la glace,
la neige, le sable, l’eau, la terre, l’herbe.
(Même à l’ombre notre peau vieillit et
nous pouvons "attraper" un coup de
soleil).
- Les nuages n’arrêtent pas les
ultraviolets dangereux.
-Les UVB augmentent avec l’altitude
(plus de danger à 500m qu’en bord de
mer). En montagne, même s’il fait froid,
le danger augmente.
II – PROTECTION SOLAIRE DES
JEUNES ENFANTS :
La seule protection solaire efficace est
vestimentaire
Il n’y a aucune crème solaire écran total.
La
crème
solaire
n’est
qu’un
complément. Seuls un chapeau, des
vêtements foncés et des lunettes de soleil
adaptées protègent efficacement.
Nous demandons, aux maires, aux
responsables des piscines et des clubs
de loisirs extérieurs
- L’arrêt de l’interdiction du port des
vêtements spécifiques anti UV dans les
zones de loisirs aquatiques externes.
- La mise en place obligatoire de zones
ombragées adaptées aux familles et aux
jeunes enfants (+ de 50 % de zones
d’ombre)
- La mise en place d’une "bâche anti
UV" adaptée au-dessus de toutes les
zones de baignade extérieures prévues
pour les jeunes enfants
- La mise en place d’une information de
prévention solaire dans toutes les
structures de loisirs extérieurs
- Une sensibilisation du personnel de
ces structures pour favoriser une
meilleure prévention solaire chez les
jeunes enfants…
III- UNE GRANDE CAMPAGNE
PUBLIQUE MEDIATIQUE
CHAPEAU BESANCON ! : la ville de
Besançon et ses commerçants attirent
l’attention du public en réalisant des
vitrines de sensibilisation en mai juin
2010-.
Une grande campagne médiatique
accompagnera ce nouveau travail
régional.
Vous devez nous aider à diffuser ce
message de prévention à tous vos
patients.
Dr H. VAN LANDUYT,
Pr F. AUBIN
et tous les Membres de l’ASFODER
(Association des Dermatologues de
Franche-Comté)
Proximité - Cancer
Le Comité de la Ligue contre le cancer
du Doubs-Besançon met en place une
équipe mobile de soutien psychologique
et social – Proximité cancer – à
destination des malades, anciens
malades et proches.
L’équipe
est
composée
d’une
psychologue clinicienne et d’une
assistante sociale, personnels salariés du
comité.
Le territoire couvert correspond au
secteur géographique du comité :
arrondissements Besançon-Pontarlier.
Les lieux d’accueil sont le siège du
Comité, 34 avenue Fontaine Argent à
Besançon ; le CCAS, 6 rue des
Capucins à Pontarlier ; la Maison des
Services à Valdahon.
L’objectif est de permettre un
accompagnement psychologique et
social à proximité des lieux de vie des
patients et des proches, gratuitement,
confidentiellement, et sur simple
demande.
L’équipe travaillera en lien avec les
équipes de soins de support existantes,
les équipes de soins spécifiques, les
médecins, les acteurs paramédicaux, les
structures sociales et les associations déjà
existantes.
Une extension ultérieure de l’action à
Morteau est envisagée.
Chaque médecin des arrondissements
Besançon-Pontarlier est destinataire de
documents d’information et de cartes
mémo.
Nous le remercions par avance de les
mettre à disposition de ses patients dans
les lieux d’exercices.
Les rendez-vous sont donnés au
03.81.81.23.77
Merci pour votre aide.
Bien cordialement.
Pr J.F. BOSSET
Président de la Ligue
Comité du Doubs-Besançon
Mme B. COUFFET
Coordinatrice de « Proximité-Cancer »
Représentante des malades.
AFEM
L’AFEM (Association d’Entraide aux Femmes et Enfants de Médecins) qui a soutenu 300 familles dans la
détresse, recueille des dons.
l’A.F.E.M.
168, rue Grenelle – 75007 PARIS
Tel. : 01.45.51.55.90.. – Fax. : 01.45.51.54.78.
E.mail : [email protected] - Site internet : www.afem.net
9
F.M.C. - QUALIFICATION
La Pédiatrie au Quotidien
Pré programme 2010
THEMES
INTERVENANTS
DATE
LIEU
Cardiologie Pédiatrique
Echo anténatale
Les souffles
Place de l’échographie cardiaque
Prophylaxie des endocardites - nouvelles
recommandations
Vaccinologie
Vaccins et voyages
Prophylaxie pour les voyageurs
La grippe pandémique H1N1 le bilan
Nouveaux vaccins
L’enfant et le sport
Dr G. THIRIEZ
Dr Uta KRIEGER
Pr. Y BERNARD
Dr A. MARTIN
29 avril 2010
Foyer de la Cassotte
18, rue de la Cassotte
25000 BESANCON
Dr J. LEROY
Dr J.M. ESTAVOYER
Dr N. KHAYAT
3 juin 2010
25000 BESANCON
Dr M.L. DALPHIN
Dr V. NEGRE
30 septembre 2010
25000 BESANCON
Journée de la « AFC FMC MEA »
Autour de l’enfant
20 novembre 2010
Journée multidisciplinaire en
pédiatrie
25000 BESANCON
Adresse pour toutes inscriptions : « AFC-FMC-MEA » - chez le Dr B. SAADE – 2, place Payot – 25000 BESANCON –
Fax. : 03.81.61.69.47. – e-mail : [email protected] - (http://fmcea.org)
Spécialité de Médecine Générale
L’arrêté du 6 avril 2007 a instauré dans chaque département
une Commission de qualification de 1ère Instance en médecine
générale dont le secrétariat est assuré par le Conseil de l’Ordre
des Médecins.
Le fonctionnement de cette Commission est prorogé jusqu’au
1er octobre 2012.
Les médecins qui souhaitent prétendre à l’obtention d’une
spécialité de Médecine Générale peuvent donc retirer leur
dossier au siège du Conseil départemental de l’Ordre des
Médecins du Doubs.
Docteur Pierre DE VESVROTTE
Président de la Commission de 1ère Instance
de qualification en Médecine Générale.
Communiqué de l’A.M.E.R.E.V.E.
Docteur Jean-Louis BERTHET
Président de l’Association des Médecins Retraités et des Veuves de Médecin de Bourgogne Franche-Comté
Maison des Associations – 2, rue Corroyeurs - 21000 DIJON
L’AMEREVE fait partie de la FARA : Fédération des Associations Régionales des Allocataires de la CARMF.
Elle tiendra son Assemblée Générale le JEUDI 27 MAI 2010 au Domaine de la Pinte – Route de Lyon à ARBOIS (39).
Le Docteur LEBRAT, Président du Conseil Régional de l’Ordre des Médecins de Franche-Comté, et le Docteur GIRARDIER,
Président du Conseil Régional de l’Ordre des Médecins de Bourgogne, nous honoreront de leur présence.
- A partir de 10h00 : Accueil des participants.
Le matin : Assemblée Générale (pour les accompagnants, visite de la Maison de Pasteur)
- A 12h00 : Apéritif et visite du chais, suivi d’un déjeuner-débat autour du thème :
Bourgogne et Franche-Comté : Guerre et Paix ?
Hier, aujourd’hui, demain
Animé par Monsieur Michel BESSE, ancien Préfet de la région Bourgogne et de la région Rhône-Alpes.
Pour vous inscrire à l’A.G. du JEUDI 27 MAI 2010 à ARBOIS, Adresser votre demande avant le 8 mai 2010 :
- Le Dr – M. – Mme ……………. Accompagné de ……………. Participera à la journée du 27/05/2010.
- Adresse un chèque de 45 € par personne à l’ordre de l’AMEREVE de BFCTB au Dr Jacques PILLET – 2, av. Arnault de Lange
– 58130 GUERIGNY
- Souhait de la visite de la maison de Pasteur (le coût sera pris en charge par l’AMEREVE) :
- 0 ,1 ou 2 personnes (entourer votre choix)
- matin ou après-midi (entourer votre choix)
10
INFOS EN BREF
Alerte sanitaire
2009 a été marquée par différentes alertes sanitaires dues à un
risque de pandémie grippale. Notre Conseil a été confronté à
des difficultés matérielles liées à un manque d’informations ou à
des coordonnées erronées en rapport avec l’illisibilité ou à une
mauvaise retranscription de vos adresses de messagerie. Aussi,
de manière à pouvoir vous contacter ou vous informer
rapidement, nous souhaiterions pouvoir disposer d’une de vos
adresses mail. Pour ce faire, nous vous proposons de nous
adresser un mail ayant pour objet « ALERTE » de manière à
nous permettre de l’enregistrer dans notre fichier à l’adresse
suivante : [email protected]
Relation avec les autres Ordres
Nous avons été interpellés à plusieurs reprises par le Conseil de
Ordre des Pharmaciens concernant des renseignements que
certains praticiens donnent à leurs patients sur les tarifs
pratiqués par les officines.
On peut comprendre que dans un souci d’accès aux soins,
« certains » pensent légitime d’indiquer sans arrière-pensée, une
pharmacie où les tarifs seraient plus avantageux. Toutefois, une
telle attitude ne peut se justifier car elle constitue une infraction
à l’article R. 4127-23 du Code de la Santé Publique.
Nous vous recommandons donc la plus grande vigilance lorsque
vous êtes sollicités à ce sujet par vos patients.
Inscriptions – licences : suppression de la condition de nationalité
L’ordonnance n° 2009-1585 du 17 décembre 2009 relative à la
reconnaissance des qualifications professionnelles requises pour
l’exercice des professions médicales, pharmaceutiques et
paramédicales supprime la condition de nationalité :
- pour l’inscription des médecins titulaires du diplôme d’Etat
Français de Docteur en médecine ;
- pour la délivrance d’une licence de remplacement aux
étudiants en médecine inscrits en 3ème cycle des études médicales
en France.
(informations complémentaires : www.conseil-national.medecin.fr)
Information de la Faculté de Médecine de Besançon
Les étudiants engagés en résidanat de médecine générale ont
jusqu’au terme de l’année universitaire 2011-2012 pour valider
l’intégralité de la formation théorique et pratique et soutenir
leur thèse.
Observatoire de la Sécurité des Médecins
Vous trouverez en dernière page de ce bulletin la nouvelle fiche
de déclaration d’incident élaborée par le Conseil National de
l’Ordre des Médecins.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’elle concerne tous
les praticiens quel que soit leur mode d’activité (libéral, salarié
du privé ou du public, . . .). Il est dans l’intérêt de tous de
remplir ce document, qui permettra d’alerter les autorités des
problèmes d’insécurité.
Des exemplaires sont à votre disposition sur simple demande au
Conseil Départemental et téléchargeables sur le site du Conseil
National de l’Ordre des Médecins
(www.conseil-national.medecin.fr).
ANNONCES – OFFRES D’EMPLOIS
CAPIO CLINIQUE SAINT-PIERRE à PONTARLIER
RECHERCHE MEDECIN SALARIE H/F
A temps plein et/ou temps partiel (80%)
Disposant d’une capacité de gérontologie
Poste à pourvoir rapidement
Missions : Coordonner la gestion médicale courante en collaboration
avec vos confrères et la Direction. Assurer la coordination globale du
fonctionnement du service dans un souci permanent d’efficience et de
sécurité pour les patients et les personnels. Veiller à mettre en
conformité l’ensemble des processus visant à garantir la qualité et la
sécurité dans la prise en charge médicale. Garantir la fiabilité et la
confidentialité des informations communiquées. Participer aux
instances (CLUD – CLIN - CME)
Candidature à adresser à SAS Clinique Saint-Vincent, Service des
Ressources Humaines, 40, chemin des Tilleroyes – 25000 BESANCON
E.mail [email protected] ou [email protected]
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE
Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion
de la Santé
RECRUTE 2 MEDECINS GENERALISTES, à temps partiel
Missions :
- poste à 30h par semaine : référent des étudiants handicapés,
participation aux actions collectives de prévention et visites médicales
de prévention des étudiants.
- poste à mi-temps : visites médicales de prévention, participation aux
actions collectives de prévention.
Ces 2 postes sont basés à Besançon, nécessitent un travail en équipe
pluridisciplinaire.
Renseignements et contacts auprès du : Dr Corinne LESUEURCHATOT
SUMPPS – 45 C, avenue de l’Observatoire – 25000 BESANCON
E. mail. : [email protected]
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ANNONCES – OFFRES D’EMPLOI
ASSOCIATION D’HYGIENE SOCIALE
DE FRANCHE-COMTE
CONSEIL GENERAL DU DOUBS
Direction des Solidarités
Maison d’Accueil Spécialisé de VILLENEUVE D’AMONT (25)
(structure de 20 places accueillant des déficients intellectuels profonds avec
handicaps associés à partir de 20 ans)
RECRUTE UN MEDECIN GENERALISTE (H/F)
Durée du temps de travail : 5 à 7 heures par semaine réparties de
préférence en 2 demi-journées par semaine :
- le lundi après-midi impérativement (participation aux réunions de
synthèse)
- le vendredi : demi-journée à définir
Missions :
- Prise en charge globale médicale (suivi des dossiers, prévention santé,
prescriptions médicales) ; Collaboration avec les différents
professionnels de santé intervenant sur le site ; Mise en œuvre de
partenariats avec les confrères spécialistes en cabinets privés et avec les
hôpitaux ; Rédaction ou mise à jour des protocoles médicaux ;
Participation aux projets individuels.
Rémunérations : convention collective de 1966
Envoyer CV et lettre de motivation à :
Mr le Directeur des Ressources Humaines
AHS-FC – Administration Générale
15, av. Denfert Rochereau – 25012 BESANCON CEDEX
Tel. : 03 81 65 44 44
RECRUTE un MEDECIN de la fonction publique territoriale
Secteur d’intervention : Montbéliard Sud (Secteur de Sochaux, Etupes
et Audincourt)
Missions : - participe au sein d’une équipe médicosociale à la mise en
place de toute mesures visant à prévenir précocement les difficultés de
développement de l’enfant de 0 à 6 ans.
- Il est chargé sur un territoire des consultations de nourrissons et des
bilans de santé en école maternelle.
- Il donne un avis technique aux instances d’évaluation des situations à
risque.
- Il contribue à impulser les missions de PMI sur son territoire, en lien
avec les cadres locaux et les équipes de PMI (sages-femmes, infirmièrespuéricultrices, psychologues).
- Il travaille en partenariat avec différentes institutions.
Contact : Docteur Catherine MONNET – CONSEIL GENERAL –
Direction des Solidarités – 18, rue de la Préfecture – 25043
BESANCON CEDEX – Tel. : 03.81.25.81.25.
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES
HANDICAPEES
RECRUTE UN MEDECIN SPECIALISTE EN MEDECINE DU
TRAVAIL OU UN MEDECIN GENERALISTE
Temps de travail : 45 h par mois maximum
Lieu d’exercice : MONTBELIARD
Missions principales : participation à l’équipe pluridisciplinaire,
entretiens avec les personnes handicapées.
Contact : MDPH – Secrétariat de Direction
Tel. : 03.81.52.53.92. ou [email protected]
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES
HANDICAPEES
RECRUTE UN MEDECIN SPECIALISTE EN PEDIATRIE
OU UN MEDECIN GENERALISTE AVEC EXPERIENCE EN
PEDIATRIE
Temps de travail : mi-temps
Lieu d’exercice : BESANCON
Missions principales : Participation à l’équipe pluridisciplinaire,
entretiens avec des familles, participation à la Commission des droits
pour l’autonomie
Contact : MDPH – Secrétariat de Direction
Tel. : 03.81.52.53.92. ou [email protected]
LA RESIDENCE GRANVELLE
Située aux HAUTS DE CHAZAL à BESANCON
EHPAD de 24 lits en budget global
RECRUTE 2 MEDECINS GERIATRES
A temps partiel à compter de juin 2010.
Ils seront chargés de la prise en charge médicale de nos résidents et de
la coordination des soins au sein de l’établissement.
Pour faire acte de candidature, veuillez joindre la Directrice,
Madame DESBRIERE au 06.16.84.68.16. ou par mail :
[email protected]
MSA DE FRANCHE-COMTE
RECRUTE UN MEDECIN DU TRAVAIL CHEF DE
SERVICE
A compter du 1er mai 2010 en CDI
Titulaire du Diplôme d’Etat de Docteur en Médecine, CES ou DES ou
diplôme INMA en Médecine du Travail
Pour tous renseignements, appeler le 06.74.80.37.72. à la MSA de
Franche-Comté
Courriel : [email protected]
CAMSP du DOUBS
L’Association des CAMSP du DOUBS et de l’aire urbaine
RECRUTE
Un MEDECIN PEDIATRE en CDI
à temps partiel ou à temps complet
Pour plus d’informations, s’adresser au :
Docteur Béatrice GRIMON
138, rue de Belfort – BESANCON
Tel. : 03.81.47.74.50. – e. mail. : [email protected]
Le SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU HAUT-DOUBS
14, rue Arago – 25300 PONTARLIER
RECHERCHE UN MEDECIN DU TRAVAIL
A temps complet de préférence
Titulaire du CES ou du DES
Poste à pourvoir en CDI immédiatement
Contacter ou envoyer CV à :
Mme Michèle DA ROCHA, directrice
Tel. : 03.81.46.40.13.
Fax. : 03.81.46.23.75.
SECTEUR DE MONTBELIARD
MEDECIN GENERALISTE CHERCHE
un COLLABORATEUR LIBERALE (H/F) OU
un REMPLACANT très disponible en vue d’une cession de clientèle
tenue 20 ans.
Clientèle agréable et fidèle.
Toutes les propositions seront étudiées avec soin, le principal objectif
étant de ne pas rendre leurs dossiers aux patients sans les confier à un
successeur (aucune exigence immobilière en particulier, ni de date)
Renseignements au 03.81.34.32.70.
12
TABLEAU
Nouveaux Inscrits
Bienvenue à nos confrères qui ont choisi d’exercer dans le Doubs
SEANCE DU 15 MAI 2009
Dr Marius STREIT
Anesthésie-Réanimation
Clinique Laennec à MONTBELIARD
Dr Liliana MILOS MIRCEA
Chirurgie Pédiatrique
Hôpital Saint Jacques à BESANCON
Dr Isabelle REYNAUD
Gynécologie-Obstétrique
Polyclinique de Franche-Comté à
BESANCON
Dr Emmanuelle GILLOT
Médecine générale
Médecin remplaçant
Dr Sophie LUBRANO TARRAB
Gynécologie-Obstétrique et Gynécologie
Médicale
Dr Anca SENIUC AZNARD
Pédiatrie
Centre Hospitalier de MONTBELIARD
Dr Fabienne GIRARDOT MIGLERINA
Pneumologie
Dr Christelle VIROT BOUVERET
Pédiatrie
3 Rue Madeleine Brès à BESANCON
Dr Plamen PETKOV
Pédiatrie
Clinique de MONTBELIARD
Dr Gabriel HAMMADI
Médecine Générale
Hôpital Jean Minjoz à BESANCON
Dr Cristian VILLANUEVA –
Inscription au 27 Mai 2009
Dr Marlène POLY LABORDERIE
23 Avenue de l’Ile de France
à BESANCON
Inscription au 04 Juin 2009
Dr Jean Baptiste CURE
2 Rue des Prés Chalots
à ROCHE LEZ BEAUPRE
SEANCE DU 2 JUILLET 2009
Dr Ewa GLEJZER
Radiodiagnostic et Imagerie Médicale
12 Rue de l’Epine à MORTEAU
Dr Claudia BARBU
Centre Hospitalier de PONTARLIER
Dr Christophe BRUNEL
Biologie Médicale
Sans activité en France
Dr Alexandra CHARDON SUSBIELLES
Dr Funda EREN CANDAN
69 Rue du Général de Gaulle à BART
Dr Aurélie FEVE
Dr Marie-Claire FORET- PRILLARD
Médecine du Travail
Ville de BESANCON
Dr Léon GIESKES
Radiodiagnostic et imagerie Médicale
Dr Ouajih IDELCADI
Chirurgie viscérale et digestive
Dr Marine LEROUX
Pédiatrie
IME Château Galland à BESANCON
Dr Arman PARSAI
Dr Céline RABBE
Dr Catherine SALVI DEFRASNE
4 Route de Malpas à LES GRANGETTES
Dr Robert SATTLER
Clinique Laennec à MONTBELIARD
Dr Aurélie SCHOCH SAUVAGEOT
Inscription au 06 août 2009
Dr Michael VARSORI
Ophtalmologie
SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2009
Dr Elise VINCENT LECOINTRE
Pédiatrie
Dr Céline PONCOT
2 A Rue des Prés Chalots à
ROCHE LEZ BEAUPRE
Dr André BOTNARU
Chirurgie Urologique
11 Avenue Léon Blum à MONTBELIARD
Dr Rainer GIACOMELLI
Neurochirurgie
Dr Azzedine CHAOUI
Dr Sébastien AUBRY
Dr Jean BARIOD
Médecine Générale - Gériatrie
Centre de Soins Jacques Weinman à
AVANNE AVENEY
Dr Jean-Louis BOISSELIER
Dr Benoît DEMOUGIN
Médecine générale
EHPAD Alexis Marquiset à MAMIROLLE
Dr Lilioara FERMUS
Psychiatrie
Association Hospitalière de F.C.
Le Mittan de MONTBELIARD
Dr Alexandre GUIGNIER
Pathologies cardio-vasculaires
Dr Dominique LAMARQUE
Maladies de l’Appareil Digestif
Dr Bérengère VIVET-MANZON
Néphrologie
Dr Anne ZANETTA PANIS
Conseil Général du DOUBS
Dr André TUNDA
Néphrologie
Dr Virgile LELU
13
TABLEAU
SEANCE DU 16 OCTOBRE 2009
Dr Lucie THEURIET
Pédiatrie
Dr Laurence ENOCH
Pédiatrie
Dr Marie GRANGEON
Dr Valérie MARIN
Biologie Médicale
Laboratoires d’analyses - 4 Rue Courvoisier
à BAUME LES DAMES
Dr Sébastien MERAUX
Pédiatrie
Polyclinique de Franche-Comté
à BESANCON
Dr Monica MIRON GLIGA
Psychiatrie
Association Hospitalière de Franche-Comté
Dr PETRARU RUSU Daniela
Médecine Nucléaire
Dr Clément PRATI
Rhumatologie
Dr Elodie VUILLAUME
Dr Luciana Luiza VANCU MORARU
Neurologie
Inscription au 22 Octobre 2009
Dr Maud ZARDET
Inscriptions au 31 Octobre 2009
Dr Fabrice LEUNG YAN CHEONG
Gynécologie Obstétrique
Dr Julie MAURIN
Psychiatrie
Association Hospitalière de Franche-Comté
Dr Benoît BARBIER-BRION
Dr Guillaume LASSERRE
Chirurgie Générale
Dr Yannick BRUNIN
Anesthésie Réanimation
Dr Louis Antoine MOUCHEL
Dr Aurélien COUESMES
Dr Christophe LAVEAUX
Dr Anne-Claire ORY SARTRAN FAURE
Gynécologie Médicale
Hôpital Saint-Jacques à BESANCON
Dr Olivier ROUSSEL
Dr Anne-Raphaelle SCHMIDT GUERRE
Dermatologie
Dr Aude DELVA
Dr Sonia HUARD
Chirurgie Orthopédique et Traumatologie
Dr Antoine SERRE
Dr Elodie CURLIER
Médecine Interne
Dr Cécile FERY DESCOTES GENON
Médecine Interne
Dr Séverine PENZ
Dermatologie
Inscription au 5 Novembre 2009
Dr Maud BRIOT ROUSSEL
Dr Delphine GARNACHE CREUILLOT
Dr Litale KLINGER
Collaboratrice Libérale du
Dr Marie-Laure JEANNIN DECREUSE
19 Rue du Champ de Foire à ETALANS
Dr Catherine BOULAY MARMIER
23 av. de l’Ile de France à BESANCON
SEANCE DU 4 DECEMBRE 2009
Dr Cécile ADAMI
Dr Christian COFFE
Biologie Médicale
Établissement Français du Sang
à BESANCON
Dr Grégory DELORME
Dr Jérôme DI PAOLO
Psychiatrie
Dr Catherine DODANE LEGRAND
Psychiatrie
Dr Camille DURST
Dr Eléonore FANTON
Collaboratrice Libérale du
Dr Gonzague BRUEY
12 Rue Ernest Nicolas à BAUME LES DAMES
Dr Nicolas GASSE
Dr Virginie GUIGUE
Hôpital Saint-Jacques à BESANCON
Dr Angéline GUILLEMIN CHOPARD
Dr Elsa KALBACHER
Oncologie option oncologie médicale
Dr Andreea MARINESCU
Psychiatrie
Dr Anne-Sophie MEMBREY
Dr Marius MOLDOVAN
Dr Iulian NEGREANU
Chirurgie Infantile
Dr Yann NGUYEN HUU
Dr Emmanuelle PENVEN
Médecine du Travail
14
TABLEAU
Dr Laure Estelle PILLER JEANDEY
Dr Romain VALFORT
Psychiatrie
Dr Anne-Sophie VUITTON
Gastro-entérologie et Hépatologie
Dr Marie Céline HINTZY
33 Chemin des Tilleroyes à BESANCON
Inscription au 10 décembre 2009
Dr Cyril CUCHE
SEANCE DU 15 JANVIER 2010
Dr Blandine ALBY-LESPRELE
Gastro-entérologie et Hépatologie
Hopital Jean Minjoz à BESANCON
Dr Lenka BERNASKOVA
Dr Pietro IOVENITTI
Dr Aurélie LAPPRAND
Centre de Soins des Tilleroyes
à BESANCON
Dr Romain LEVASSEUR
Dr Philippe MOSKOVTCHENKO
Biologie Médicale
Établissement Français du Sang
à BESANCON
Dr David SZABO
Gynécologie-Obstétrique
Dr Emil TERZIANOV
Oto-Rhino Laryngologie
Dr Laure Helena TUTELEA
Pédiatrie
Inscription au 03 Février 2009
Dr Adeline FEUVRIER
Collaboratrice Libérale des Drs SOLMON
et GUIGNARD
16 Avenue Leclerc à MAICHE
SEANCE DU 5 MARS 2010
Dr Nicolas BECOULET
Dr Patrick LESPARRE
Médecin retraité
Dr Marc PEPIN
Dr Juliette PIARD
Génétique Médicale
Dr Lucia Micadora POP
Pédiatrie
Dr Patrice RIGAUD
Dr Alexandra SOUFI
Cardiologie et maladies cardio-vasculaires
Dr Jean WOLFARTH
Dr Sorina PACIOANI FLEISCHER
Oto-Rhino Laryngologie
Dr Michel TISSOT
Médecins Radiés
Dr Madeleine BERNARD FILET, le 5 mars 2010
Dr Kabalan BOULOS, le 2 juillet 2009
Dr Daniel CEUCA, le 5 mars 2010
Dr Tri DANG DUC, le 5 mars 2010
Dr Anne LEFEVRE POISSONNIER, le 11 septembre 2009
Dr Sacha NUSYNOWICZ, le 2 juillet 2009
Dr Peggy TEMAM NUSYNOWICZ, le 2 juillet 2009
Médecins ayant cessé leur activité professionnelle
Dr Martine BERGER, le 1er Juillet 2009
Elle exerçait en qualité de Gynécologue Médicale
au 37 Rue des Alliés à MONTBELIARD
Dr Alain DEPIERRE, le 1er Septembre 2009
Il exerçait en qualité de chef de service de pneumologie au
CHU de BESANCON
Dr Martine BULTOT, le 1er Juillet 2009
Elle exerçait en qualité de Médecin Généraliste
au 23 Avenue de l’Ile de France à BESANCON
Dr Jean-Pierre BASSAND, le 1er Septembre 2009
Il exerçait en qualité de chef de service de cardiologie
au CHU de BESANCON
Dr Edith HENRY GIRARD, le 1er Juillet 2009
Elle exerçait en qualité de Médecine Généraliste
en Cabinet Libéral à POUILLEY LES VIGNES
Dr Jean-Louis DUPOND, le 1 er septembre 2009
Il exerçait en qualité de chef de service de médecine interne
au CHU de BESANCON
Dr Jean-Claude CARDOT, le 31 août 2009
Il exerçait en qualité de chef de service de médecine nucléaire
au CHU de BESANCON
Dr Francine BERNARD, le 1er Octobre 2009
Elle exerçait en qualité d’anatomo-pathologiste au
15
TABLEAU
Dr Laurent CHUPIN, le 1er Octobre 2009
Il a exercé en qualité de gynécologue-obstétricien
au sein de la Clinique LUCINE - 11 Rue de la Mairie à AUDINCOURT
Dr Jean Philippe MIGUET, le 1er Septembre 2009
Il exerçait en qualité de chef de service des Maladies de l’Appareil
Digestif à l’Hôpital Jean Minjoz à BESANCON
Dr Pierre MOUSSIER, le 1er Octobre 2009
Il a exercé en qualité de médecin généraliste en cabinet privé
dans le Doubs, le Jura et le Vaucluse
Dr Jean ABBOUD, le 31 décembre 2009
Il exerçait en qualité de médecin généraliste
au 43 Rue du Chasnot à BESANCON
Dr Jeannine JASKULSKI GHACHA, le 1er Novembre 2009
Elle exerçait en qualité de médecin qualifié en médecine générale à
l’Espace d’Action Médico-Sociale de MONTBELIARD
Dr Gérard LEVIEUX, le 31 Décembre 2009
au 11, rue du Château à MONTBELIARD
Dr Colette KOHN, le 1 er Décembre 2009
Elle a exercé en qualité de médecin psychiatre
au 15 rue de la Mouillère à BESANCON
Dr Philippe THIEBLEMONT, le 31 Décembre 2009
au 19, rue du Cdt Rolland à HERIMONCOURT
Dr Yves Marie GARESSUS, le 31 Décembre 2009
Il exerçait en qualité de biologiste au sein d’un Laboratoire de
Biologie Médicale - 11 Rue Pierre Toussaint à MONTBELIARD
Dr Françoise DUFAY, le 31 décembre 2009
Elle a exercé en qualité de médecin psychiatre
au 22 rue Charles Goguel à MONTBELIARD et à
l’Hopital Saint-Jacques à BESANCON
Dr Françoise GAYET, le 31 Décembre 2009
Elle exerçait en qualité de médecin généraliste
au 23 Avenue de l’Ile de France à BESANCON
Dr Annie DURRAFOURG, le 31 Décembre 2009
Elle exerçait en qualité de médecin du travail
à l’AST 25 – 5A, rue Victor Sellier à BESANCON
Dr Jean-Jacques TAVERNIER, le 1ER avril 2010
au 1 rue Proudhon à VALENTIGNEY
Dr William ETIENNE, le 1ER Avril 2010
Il exerçait en qualité de médecin du rravail
au sein de l’’entreprise des Automobiles Peugeot à SOCHAUX
Dr Armelle BICHON, le 1er août 2009
Il exerçait en qualité de médecin spécialiste en Médecine du Travail
au sein de la Mutualité Sociale Agricole du DOUBS
Médecins ayant quitté le département du Doubs
Dr AB DER HALDEN Maxime
Dr ADLOFF Michel
Dr BAUDRY Gérald
Dr BERTHET BONNIAUD Véronique
Dr BLANCHET Nicolas
Dr BOILLON Jacky
Dr BOISSELIER Jean Louis
Dr BURROUGHS David
Dr CRABBÉ Caroline
Dr CREVAT Philippe
Dr DELLIS Xavier
Dr DIACONU Mihaela Cristiana
Dr DIDIER Capucine
Dr DOBRIN Anca
Dr AB DER HALDEN Gwénola
Dr DUROY Elise
Dr GIBELLINI Lydia
Dr GLASSON BRUN Cybèle
Dr GUSEIBAT Mohammed
Dr HAFSAOUI Chafika
Dr D’HAUTEFFEUILLE Monique
Dr HIELEN Claudine
Dr JARDOT Bénédicte
Dr JUILLET ANDREU Christiane
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TARN
MARTINIQUE
JURA
COTE D’OR
HAUTE SAVOIE
Liste Spéciale
HAUTE SAONE
CHARENTE
CALVADOS
JURA
GUADELOUPE
BAS RHIN
BAS RHIN
HAUTS DE SEINE
TARN
HAUTE SAONE
HAUTE SAONE
HAUT RHIN
MAYENNE
HAUTE SAVOIE
RHONE
HAUT RHIN
TERRITOIRE DE BELFORT
COTE D’OR
Dr KLEIN Aurélie
Dr L’KAISSI Mohamed
Dr LE DU Katell
Dr LEC Gilles
Dr LEKEUFACK Jean
Dr LOOCK Pierre Yves
Dr MARQUISET Delphine
Dr MERESSE Thomas
Dr MICHALAKIS Démosthène
Dr MIDEZ Philippe
Dr MORATI Pierre
Dr OETTINGER DUTHEIL Joanna
Dr PAGE MICHALAKIS Emmanuelle
Dr PASCOA Joacquim
Dr PETITJEAN Pierre
Dr PISOLA Damiano
Dr RAGUIN Annie
Dr SIBOLD Geneviève
Dr SIGILLO JENDOUBI Karine
Dr STREIT Marius
Dr SUSSMUTH Kurt Michael
Dr TOCHEV Ventzislav
Dr VANDEWALLE DELLIS Rachel
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SEINES MARITIMES
HERAULT
SARTHE
HAUTE SAONE
Liste Spéciale
VAR
HAUT RHIN
HAUTE GARONNE
PYRENEES ORIENTALES
JURA
HAUTE SAVOIE
JURA
PYRENEES ORIENTALES
JURA
HAUTE SAONE
MAINE ET LOIRE
VOSGES
HAUT RHIN
HAUTE SAONE
BAS RHIN
TERRITOIRE DE BELFORT
AIN
GUADELOUPE
16
TABLEAU
Médecins décédés
A nos confrères qui nous ont quittés,
Toute notre gratitude et nos remerciements pour le savoir, le savoir faire et le dévouement
dont ils ont fait preuve tout au long de leur vie professionnelle.
Dr BOURGEOIS Noëlle, le 02 Novembre 2009
Il avait exercé en qualité de médecin spécialiste en Dermatologie
Vénéréologie ; il avait été inscrit à notre tableau en qualité de
médecin retraité le 07 Février 1997
Dr BUGNON Claude, le 26 Août 2009
Il avait exercé en qualité de Chef du service de Cytologie
Cytogénétique du CHU Jean Minjoz
jusqu’en 1992
Dr BUTTERLIN Louis, le 03 Novembre 2009
Il avait exercé en qualité de médecin généraliste en cabinet libéral à
BAUME LES DAMES
Dr CHAKER Rachid , le 14 août 2009
Il exerçait en qualité de Praticien Contractuel au Centre Hospitalier de
PONTARLIER
Dr GIGAULT DE LA BEDOLLIERE Augustin, le 17 Novembre
2009
Il exerçait en qualité de médecin généraliste 120 Rue de Belfort à
BESANCON
Dr GUILLAUME Jean, le 04 Juillet 2009
Il avait exercé en qualité de médecin spécialiste en Radiologie
Diagnostic en Cabinet Libéral 27 Rue Megevand à BESANCON
Dr LABORDERIE Adrien, le 13 Février 2010
Il exerçait en qualité de médecin spécialiste en Médecine Générale au
sein de SOS MEDECINS 20 Avenue de l’Ile de France à BESANCON
Pr. LAUGIER Paul, le 06 Septembre 2009
Il avait exercé en qualité de Professeur des Universités, Chef du
service de Dermatologie, Vénéréologie au CHU Jean Minjoz
Dr LECONTE DES FLORIS Robert, le 25 Octobre 2009
Il avait exercé en qualité de Médecin spécialiste en Cardiologie et
Maladies Vasculaires à l’Hôpital Saint Jacques jusqu’en Septembre
1989
Dr TOITOT Jean-François, le 23 Juillet 2009
Il avait exercé en qualité de médecin qualifié en médecine générale
en cabinet libéral 8 Bis, Avenue Léo Lagrange à BESANCON
Dr WAGNER Hugo Mathias, le 26 Juillet 2010
Il exerçait en qualité de médecin remplaçant spécialiste en
Anesthésie Réanimation.
Dr ZABOS STIUBEI Izabela, le 06 Octobre 2009
Il exerçait en qualité de médecin spécialiste en Médecine Interne au
Centre de Soins des Tilleroyes à BESANCON
Installations en Médecine Libérale
Dr Nathalie BELOT ARVIS
Collaboratrice Libérale
des Drs ROCH et MAGNIN
42, rue de Vesoul
25000 BESANCON
Tel. : 03.81.50.24.24
Dr Catherine BOULAY MARMIER
Successeur du Dr Françoise GAYET
Associée des Drs MOUGIN et POLY
LABORDERIE
23, avenue de l’Ile de France
25000 BESANCON
Tel. : 03.81.52.22.16.
Dr Elisabeth COLIN
Successeur du Dr Gérard LEVIEUX
11, rue du Château
25200 MONTBELIARD
Tel. : 03.81.91.20.00.
Dr André BOTNARU
11, avenue Léon Blum
25200 MONTBELIARD
Tel. : 03.81.32.52.52.
Dr Emmanuelle BOUVERET
Pathologie Cardio-Vasculaires
Collaboratrice Libérale du Dr François
BARTHES
13, rue Arthur Bourdin
25300 PONTARLIER
Tel. : 03.81.46.89.49.
Dr Jean Baptiste CURÉ
Société Civile Professionnelle CURE –
PONCOT Espace Médical de Roche
2, rue des Prés Chalots
25220 ROCHE LEZ BEAUPRE
Tel. : 03.81.55.49.25.
17
TABLEAU
Installations en Médecine Libérale
Dr Funda EREN CANDAN
Collaboratrice Libérale des Drs PETITE et
MARTIN PETITE
69 Rue du Général De Gaulle
25420 BART
Tél. : 03.81.90.30.77.
Dr Eléonore FANTON
Collaboratrice Libérale du Dr Gonzague
BRUEY
12 Rue Ernest Nicolas
25110 BAUME LES DAMES
Tél. : 03.81.84.03.36.
Dr Adeline FEUVRIER
Société Civile Professionnelle des
Drs SOLMON – GUIGNARD et FEUVRIER
16, avenue Leclerc
25120 MAICHE
Tél. : 03.81.64.06.09.
Dr David GALLINET
Chirurgie Orthopédique et Traumatologie
33, chemin des Tilleroyes
25000 BESANCON
Tél. : 03.81.47.21.45
Dr Philippe GENTNER
4, rue d’Artois
25000 BESANCON
Tél. : 03.81.52.20.52.
Dr Rainer GIACOMELLI
Neurochirurgie
25200 MONTBELIARD
Tél. : 03.81.32.52.52.
Dr Léon GIESKES
Associé du Dr Maurice TRUCHOT
25200 – MONTBELIARD
Tél. 03.81.32.52.52.
Dr Ewa GLEJZER
SELARL du HAUT-DOUBS
12, rue Fontaine l’Epine
25500 MORTEAU
Tél. : 03.81.67.34.25.
Dr Marie-Céline HINTZY
Société Civile Professionnelle des Drs
DARCQ, HENRY, HINTZY et LECUYER
33, chemin des Tilleroyes
25000 BESANCON
Tél. : 03.81.47.21.21.
Dr Litale KLINGER
Collaboratrice Libérale du Dr Marie-Laure
JEANNIN DECREUSE
19, rue du Champ de Foire
25580 ETALANS
Tél. : 03.81.59.27.57
Dr Lionel KOENIG
Successeur du Dr TOMAS
Associé du Dr MONGENOT
51, rue Gustave Courbet
25200 MONTBELIARD
Tél. : 03.81.91.44.10.
Dr Sébastien MERAUX
Pédiatre
Associé des Drs BOCQUET et PARATTE
Polyclinique de Franche-Comté
1, rue Rodin
25000 BESANCON
Tél. 03.81.51.97.00
Dr Romain MONTARD
Ophtalmologie
Associé du Dr Boris CLEMENT
4, rue Rodin
25000 BESANCON
Tél. 03.8151.34.70
Dr Plamen PETKOV
Pédiatrie
11 Avenue Léon Blum
25200 - MONTBELIARD
Tél. 03.81.32.52.52.
Dr Marlène POLY LABORDERIE
Successeur du Dr Martine BULTOT
Associée des Drs MOUGIN et BOULAY
MARMIER
23, avenue de l’Ile de France
25000 BESANCON
Tél. : 03.81.52.22.16
Dr Céline PONCOT
Société Civile Professionnelle CURE –
PONCOT Espace Médical de Roche
2, rue des Prés Chalots
25220 ROCHE LEZ BEAUPRE
Tél. : 03.81.55.49.25
Dr Catherine SALVI DEFRASNE
4 Route de Malpas
25160 – LES GRANGETTES
Tél. : 03.81.69.32.55.
Dr Nadine SAULNIER
Associée des Drs GUYON et KLABA
1 Rue Cart Broumet
25240 - MOUTHE
Tél. : 03.81.69.86.10
Dr Bertrand STUDER
Associé du Dr Sylvie JOLY VAGNEUX
6, rue Pasteur
25320 MONTFERRAND LE CHATEAU
Tél. : 03.81.51.01.32.
Dr Julie TOLO
Successeur du Dr Jean François TOITOT
8 bis, Avenue Léo Lagrange
25000 BESANCON
Tél. : 03.81.80.48.08
Dr Christelle VIROT BOUVERET
Pédiatrie
Associée du Dr Anne Claude RIGOLOT
3, rue Madeleine Brès
25000 - BESANCON
Tél. : 03.81.53.40.44.
Installations en cours
Dr Philippe VACHET
Psychiatre- Pédopsychiatre
2, rue Armand Bloch
25200 MONTBELIARD
Tel. : 03.81.32.16.44.
Dr Aurélie FEVE
Associée des Drs BARTIER et SIRHENRY
6, Grande Rue
25170 RECOLOGNE
Tel. : /
Dr Jean-Daniel HEITZMANN
3, rue Derrière l’Eglise
255113 SAINTE-MARIE
Tel. : 03.81.96.59.33.
18
TABLEAU
Liste des Remplaçants en Médecine Générale
Afin de faciliter vos recherches,
les praticiens nouvellement inscrits figurent en fin de la présente liste
NOM Prénom
Licence/
Inscription
Téléphone
ARISKINA Elena
Inscription 25
06.84.23.52.31
AUBRY VILLAIN Maud
Inscription 25
06.48.71.94.80.
AUZAS Olivier
Inscription 25
06.74.73.17.78
BALLIOT Catherine
Inscription 25
06.80.04.46.16
BASTIAN Thierry
Inscription 25
06.10.85.01.33
BELOT ARVIS Nathalie
Inscription 25
06.83.26.60.97
BEURTHERET Sophie
Inscription 25
06.60.87.10.11
BIER Vincent
Inscription 25
06.85.01.26.59
Licence 25
06.89.37.33.62
Licence 25
06.84.23.52.31
Inscription 25
06.81.27.75.76
BILLOD HADANA Stéphanie
BOCCARA WEBER Lisa
BOISSENET NEHLIG Nathalie
BONNET PONCET Chloé
Licence 25
06.61.23.22.78
BRALET Claire
Inscription 25
06.22.01.41.21 / 03.81.87.69.48
EREN CANDAN Funda
Secteur d’activités ou
Adresse mail
Besançon et environs
Secteur de Montbéliard
Besançon et dans un rayon de 30 kms
Inscription 25
03.81.35.03.37
CLEMENT Emilie
Licence 25
06.73.57.03.41 / 03.81.93.48.41
COLIN Elisabeth
Inscription 25
06.81.35.24.67 / 03.81.94.65.87
COLOMINA Sylvain
Inscription 25
06.77.03.30.57
CORNUT Gilles
Inscription 25
06.76.07.66.94 / 03.81.51.25.21
CUCHE Cyril
Inscription 25
06.87.23.97.38
CURE Jean-Baptiste
Inscription 25
06.62.27.59.09
D’ANTERROCHES Alexis
Inscription 25
06.08.57.55.32
DUBIEZ Marie
Inscription 25
06.64.47.89.39
EYGONNET Frédérique
Inscription 25
06.76.31.08.14
ESTIENNEY Aurélie
Inscription 25
06.11.17.59.14
EVRARD Philippe
Inscription 25
03.81.51.19.40
FANTON Eléonore
Inscription 25
06.64.13.28.90
Licence 51
03.26.22.68.68 / 06.03.40.77.06
GANASSA Jérôme
Inscription 67
06.99.95.48.34
De préférence hors vacances scolaires
GHARET Nadia
Inscription 90
06.88.36.20.98
[email protected] autour de
GARNACHE CREUILLOT Delphine
Inscription 25
06.86.03.87.65
GENTNER Philippe
Inscription 25
06.86.97.82.71 / 03.81.56.79.29
GIBOUDOT Lorane
Licence 25
06.74.11.66.58
GODARD Delphine
Licence 25
06.83.16.93.96
GONIN Nadège
Inscription 73
06.62.33.91.59
GUYON Bastien
Licence 69
06.68.22.07.03
FIRMIN Sylvain
HAREL Mathieu
HEITZMANN Jean-Daniel
HUMBERT Gaëlle
Licence 25
06.64.93.46.12.
Inscription 25
06.63.71.21.13
Licence 25
06.78.45.83.59
KLOPPENSTEIN Christian
Inscription 25
03.81.95.47.83
KURY Nicolas
Inscription 25
03.81.83.20.91 / 06.70.03.26.66
LELU Virgile
Inscription 25
06.78.25.15.04
LEUCI HUBERMANN Viviana
Inscription 25
06.99.55.37.98
LEVASSEUR Romain
Inscription 25
06.78.43.62.83.
Secteur de Montbéliard uniquement
Région Pontarlier
Besançon – Pontarlier et ses environs
19
TABLEAU
NOM Prénom
MACHEREL Gérald
MARTEL PAQUIERS Adeline
MARSIGNY Philippe
MAUVAIS Anaïs
Licence/
Inscription
Téléphone
Inscription 25
06.64.03.11.75
Licence 25
06.07.91.84.85 / 03.81.56.84.45
Inscription 25
06.80.99.33.74
Licence 25
06.81.85.41.19
MESSELOT Valérie
Inscription 25
06.85.87.18.07
MOUSSATA BELLALI Malika
Inscription 25
06.60.22.72.60
MURATI Anne-Cécile
Inscription 25
06.07.97.99.10
NOIROT Laurent
Inscription 25
06.30.78.37.51
PARREAU Sandrine
Inscription 90
06.73.35.30.89
PARCELIER François
Inscription 25
06.62.50.36.00
PATOZ Julien
Licence 25
06.79.98.66.04
PAVOT BOURGEOIS Geneviève
Licence 25
03.81.46.41.88
PERNOT Corinne
Inscription 25
06.33.32.20.08
PONCOT Céline
Inscription 25
06.83.78.70.26
RABBÉ Céline
Inscription 25
06.74.68.58.72
RAMPONT Michel
Inscription 25
03.81.30.97.15 / 06.74.46.67.83
Licence 25
06.85.37.28.63
RAVEOJOANA Dira
ROSE Mélaine
Adresse mail
Site Montbéliard - Hors vacances scolaires
Besançon et ses environs
Secteur Montbéliard uniquement
Besançon et périphérie
Licence 25
06.32.90.56.16
[email protected]
SALVI DEFRASNE Catherine
Inscription 25
06.82.04.80.40
Secteur Pontarlier - Mouthe
SCHNEITER Alexandre
Inscription 25
03.81.50.47.12
SIGILLO JEANDOUBI Karine
Inscription 25
06.66.83.03.35
Licence 25
06.83.29.12.88
TON THAT Aude
Inscription 25
06.09.62.35.18
TRAVAILLOT Anne
Inscription 25
06.79.01.85.23
TURAN Jacques
Inscription 70
06.77.81.39.93
VERDOT Hélène
Inscription 25
06.88.77.05.72 / 03.81.87.62.35
WOLFARTH Jean
Inscription 25
06.81.68.08.03
ZARDET Maud
SIZUN Ronan
Inscription 25
06.62.03.37.30
BEL KAMEL Oualid
Licence 25
06.15.66.07.41
DUFFAIT Yves
Licence 25
06.70.39.22.11
MAGNIN FEYSOT Laure
Licence 25
06.86.18.77.54
MOUCHEL Louis Antoine
Inscription 25
06.71.11.30.45
VUILLAUME Elodie
Inscription 25
06.64.98.18.09
BRIOT ROUSSEL Maud
Inscription 25
06.86.95.69.00
LESOURD Isabelle
Licence 25
06.83.47.62.28
ROUSSEL Olivier
Inscription 25
06.82.58.84.34
Licence 25
06.88.70.85.84
BRUCHON Samuel
GRIFFOND Vincent
Licence 25
06.87.21.80.06 / 03.81.48.06.77
Inscription 25
06.67.41.78.51
PETIT Bénédicte
Licence 69
06.33.44.33.34
CAIREY REMONNAY Cécile
Licence 25
06.89.28.08.63
VIEIRA Fanny
Licence 25
06.07.82.72.97
CHASSIER Héloïse
Licence 25
06.87.47.90.89
RUBAGOTTI Sophie
Licence 25
06.72.38.78.98 / 03.81.85.07.48
RABUT Olivia
Licence 25
06.61.87.70.59
MAITRE Audrey
Licence 25
06.67.18.83.29
Licence 25
06.27.77.02.05
Inscription 25
06.82.47.46.10
CHARDON SUSBIELLES Alexandra
AMMARI YOUALA Samira
RABOLIN Elisabeth
Besançon et dans un rayon de 15 kms
20
TABLEAU
NOM - Prénom
DE VREGILLE Jacques
Licence/
Inscription
Téléphone
Inscription 25
06.80.23.40.45
THIBAUD Denis
Licence 25
06.80.95.60.12
RATTE Cécile
Licence 25
06.71.59.59.82 / 03.81.39.12.52
GILLET Guillaume
Licence 90
06.62.25.66.63
KLINGER Litale
Inscription 25
06.83.03.02.77
PERRY Héloïse
Licence 25
06.14.05.02.22
CHOPARD dit JEAN Aude
Licence 25
06.70.12.46.13
BOUILLET Samuel
Licence 25
06.89.34.33.74
Inscription 25
06.50.97.42.22 / 03.81.50.40.39
ROGNON Marie
Licence 25
06.88.06.91.24
DUCHEZEAU Sophie
Licence 25
06.28.02.47.67
SAUREL Anton
Licence 25
06.77.63.13.71
SCHIRLIN Maud
Licence 25
06.76.12.58.71
JUNGO Tiffany
Licence 25
06.79.62.63.92
MALPICA Johann
Licence 25
03.63.18.60.91
MOREL Laetitia
Licence 25
06.81.38.34.44
THOMAS Hélène
Licence 25
06.68.14.04.25
OVTCHAROFF Boris
Licence 25
06.33.65.29.95 / 03.81.62.02.14
VASILESCU UNGUREANU Codruta
HOUBERDON Bernard
Adresse mail
Inscription 90
06.08.85.67.25
VIGNOLA Elodie
Licence 25
06.09.81.78.17
BOURGEOIS Laurène
Licence 25
06.07.69.01.58
MARECHAL Florence
Licence 25
06.76.21.71.77
CHAPELLE Elisabeth
Licence 25
06.62.53.40.14
LORDIER Matthias
Licence 25
06.61.86.64.51
GEHIN Marie
Licence 25
06.82.87.06.35
JEANPETIT Raphaëlle
Licence 25
06.77.11.86.58
OUDOT Emilie
Licence 25
06.81.68.72.59
TERRIN Amélie
Licence 25
06.85.82.58.70
SEITZ Céline
Licence 25
06.16.12.31.87
POURCELOT MONTCHANIN Julie
Licence 25
06.89.29.91.39
RODRIGUEZ Thomas
Licence 25
06.09.71.63.99
BONNET Adeline
Licence 25
06.82.21.64.51
MESLI Inès
Licence 25
06.18.29.52.98
MARCHETTI Laurianne
Licence 25
06.86.79.31.10
COPPI Stéphane
Licence 25
06.62.47.20.94
PAGETTI Séverine
Licence 25
06.64.97.63.55
GLASSON BENDIFALLAH Pascale
Licence 25
06.37.05.13.16
[email protected]
REBIERE PUTOT Séverine
Licence 25
06.87.26.73.09
[email protected]
GROFFAL Nicolas
Licence 25
06.86.91.56.94
SMOUTS Carole
Licence 25
06.87.56.40.77
DETOUILLON Clémentine
Licence 25
06.83.08.99.51
LAGNIEN GAUME Virginie
Licence 25
06.84.38.19.04
PETIGNY Séverine
Licence 25
06.33.21.49.91
CROITORU AJOUX Ana-Maria
Licence 25
06.99.48.64.92
DURAND Claire
Licence 25
06.87.54.80.37
VILLARD Claire-Sophie
Licence 25
06.07.77.24.86
Licence 25
06.81.35.40.57
Inscription 25
06.82.77.23.71
ARDIET Gilles
LESAINT Caroline
[email protected]
Disponible à partir de novembre 2010
21
TABLEAU
Liste des Remplaçants en Spécialité
NOM - Prénom
Licence /
Inscription
Téléphone
Spécialité
AUBERT Edouard
Licence 25
06.79.04.82.54
BARROT Loïc
Licence 25
06.89.85.07.92
BELIN Nicolas
Licence 25
06.73.57.34.14
BELON François
Licence 25
[email protected]
FANARA Benoît
Licence 25
06.72.07.54.82
FLICOTEAUX Guillaume
Licence 25
06.76.97.54.95
MOUSSARD Matthieu
Licence 25
06.07.82.00.46
PONSONNARD Sébastien
Licence 25
06.17.70.47.34
RAOUDI Bocassem
Licence 25
06.43.09.11.56
IDER Omar
Licence 25
06.69.53.52.12
Cardiologie
LUPORSI Paul
Licence 25
06.88.53.09.97
Cardiologie et Maladies Cardio-vasculaires
MOREL Mathilde
Licence 25
06.31.13.16.98
Cardiologie et Maladies Cardio-vasculaires
SOUFI Alexandra
Inscription 25
06.85.18.13.37
Cardiologie et Maladies cardio-vasculaires
COLLIN Marie
Licence 25
06.32.95.96.27
TERKI HASSAINE Mehdi
Licence 25
06.77.15.68.39
ADAM Antoine
Licence 25
06.84.21.98.40.
Chirurgie Générale à orientation Chirurgie Orthopédique
ZAPPATERA Thomas
Licence 25
06.79.68.71.69
Chirurgie Générale à orientation Chirurgie Orthopédique
LILLAZ Julien
Licence 25
06.45.58.49.31
SCHMIDT GUERRE Anne-Raphaelle
Inscription 25
06.84.63.21.71
Dermatologie et Vénéréologie
MOUGEL François
Licence 25
06.89.63.35.11
Endocrinologie et Métabolismes
PERSONENI Estelle
Licence 25
06.33.30.88.58
Endocrinologie et Métabolismes
ECKMAN Astrid
Licence 25
06.13.79.55.03
MANGIN Marion
Licence 25
06.08.50.95.03
MONTINI Florent
Licence 25
06.18.38.46.00
Néphrologie
ABOUAF Lucie
Licence 25
06.20.78.86.20
Ophtalmologie
AMANA Danielle
Licence 25
03.81.80.30.89
Ophtalmologie
FEBVRE Romain
Licence 25
06.63.72.63.67
Ophtalmologie
PICOT Caroline
Licence 25
06.61.17.79.46
Ophtalmologie
SAHLER Jérémie
Licence 25
06.75.08.78.68
Ophtalmologie
BEIGNIER Baptiste Marcel
Licence 25
06.71.88.14.55
Oto-rhino Laryngologie et Chirurgie Cervico Faciale
SCHMITT Benjamin
Licence 25
06.32.75.70.21
Oto-rhino Laryngologie et Chirurgie Cervico Faciale
COSSART Annabelle
Licence 25
06.81.63.67.97
Pédiatrie
HOUETO Nellie Mojisola
Licence 25
06.89.13.33.13
Pédiatrie
JANNEL Claire
Licence 25
06.87.06.55.85
Pédiatrie
LELIEVRE Nathalie
Licence 25
06.30.25.41.19
Pédiatrie
Inscription 25
06.88.26.27.55.
Pédiatrie
CARPENTIER Joffrey
Licence 25
06.37.83.18.91
Psychiatrie
MARTZLOFF Anne
Licence 25
06.21.80.02.09
Psychiatrie
TROSSAT Valérian
Licence 25
06.78.23.64.03
Psychiatrie
CALZOLARI Laura
Licence 25
06.20.01.25.70
DIETSCH Emmanuel
Licence 25
06.08.42.70.27
MOULIN Véronique
Licence 25
06.62.00.17.28
PERONI Anne
Licence 25
06.62.76.31.90
RISSON Jean-Romain
Licence 25
06.50.81.39.95
CAEL Sylvia
Licence 25
06.24.68.25.75
Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle
DANKAR BAIDA Mayssoun
22
Observatoire pour la sécurité des médecins : recensement national des incidents
Le Conseil national a mis en place l’Observatoire de la sécurité des médecins, afin d’assurer
un suivi de l’insécurité à laquelle les médecins sont exposés dans leur exercice professionnel.
Déclaration d’incident à remplir, puis à renvoyer, pour chaque
incident que vous souhaitez porter à la connaissance de votre conseil
départemental de l’Ordre.
Événement survenu le :
L M M J V S D _____ /_____ / 200_____ , à ________ heures.
Cachet et signature
(à défaut
no d’identification ordinal) :
Identification
du conseil
départemental
Vous êtes médecin spécialiste en
__________________________________________(à compléter)
Vous êtes une femme
un homme
Qui est la victime de l’incident ?
Cet incident a eu lieu…
Vous-même
• Dans le cadre d’un exercice de médecine de ville Un collaborateur
Au cabinet
Autre (à préciser)__________________________________
Ailleurs (à préciser)_________________________________
Qui est l’agresseur ?
Patient
Personne accompagnant le patient
__ _______________________________________________
• Dans le cadre d’une activité en établissement de soins Établissement public
Établissement privé
Dans un service d’urgence
Autre (à préciser)__________________________________
Ailleurs (à préciser)_________________________________
A-t-il utilisé une arme ? (Préciser le type d’arme) ________
_________________________________________________
_________________________________________________
• Dans le cadre d’un service de médecine de
prévention ou de contrôle
Quel est le motif de l’incident ?
À préciser :_______________________________________
_________________________________________________
Un reproche relatif à une prise en charge
Un temps d’attente jugé excessif
Un refus de prescription (médicament, arrêt de travail…)
Le vol
Autre (à préciser)__________________________________
À la suite de cet incident, vous avez :
Déposé une plainte
Déposé une main courante
_________________________________________________
Pas de motif particulier
Atteinte aux biens
Vol
Objet du vol : _____________________________________
Vol avec effraction
Cet incident a-t-il occasionné
une interruption de travail ?
Oui :
(indiquer le nombre de jours)
________________________________
Non
Autre (à préciser)__________________________________
Disposez-vous d’un secrétariat,
d’un accueil ou d’un service de réception ?
_________________________________________________
Oui
Acte de vandalisme
Atteinte aux personnes
Non
Injures ou menaces
L’incident a eu lieu…
Coups et blessures volontaires
En milieu rural
Intrusion dans le cabinet
En milieu urbain, en centre ville
Autre (à préciser)__________________________________
En milieu urbain, en banlieue
_________________________________________________
Les informations fournies ne feront l’objet d’aucune autre exploitation que
celles permettant une meilleure connaissance des problèmes de sécurité liés
à l’exercice de la médecine. Conformément à la loi, vous avez un droit d’accès,
de rectification et de suppression des données vous concernant que vous
pouvez exercer en vous adressant à votre conseil départemental.
Déclaration d’incident
remplie le _____ / _____ / 201 _____
Je désire rencontrer un conseiller départemental

sommaire - Ordre des médecins du Doubs

Transcription

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