section xvi machines et appareils, materiel electrique et leurs parties

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Edition 2 janvier 2015
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS
PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION
DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES
IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes.
1.- La présente Section ne comprend pas :
a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39, les
courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ainsi que
les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16) ;
b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries
(n° 43.03);
c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres
39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple) ;
d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48
ou Section XV, par exemple);
e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que
les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11) ;
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi
que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des
saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);
g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en
métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
h) les tiges de forage (n° 73.04);
ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);
k) les articles des Chapitres 82 ou 83;
l) les articles de la Section XVII;
m) les articles du Chapitre 90;
n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91);
o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de
machines (n° 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer
d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59,
n°s 68.04, 69.09, par exemple);
p) les articles du Chapitre 95;
q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés
sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou n° 96.12 s’ils sont
encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes).
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des
Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des
n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci-après :
a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des
Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87,85.03,
1 / Section XVI
85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à
laquelle elles sont destinées;
b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une
machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79
ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées
dans la position afférente à cette ou à ces machines ou selon le cas, dans les
n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38 ; toutefois, les parties
destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu’à ceux des n°s 85.25 à
85.28, sont rangées au n° 85.17;
c) les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29
ou 85.38, selon le cas, ou à défaut des n°s 84.87 ou 85.48.
3.- Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées
à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues
pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont
classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
4.- Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments
distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de
transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer
concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du Chapitre 84
ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il
assure.
5.- Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines,
appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
Notes complémentaires
1.- Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de cellesci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même
régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les
machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement
vendus avec celles-ci.
2.- Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la
douane l'exige un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie,
etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques
essentielles et pour les machines présentées à l'état démonté, un plan de montage et un
inventaire du contenu des différents colis.
2 / Section XVI
CHAPITRE 84
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES,
APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES
DE CES MACHINES OU APPAREILS
Notes.
1. - Sont exclus de ce Chapitre :
a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68 ;
b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en
céramiques des machines, appareils ou engins en toutes matières (chapitre 69) ;
c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques
(n°s 70.19 ou 70.20);
d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux
communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81) ;
e) les aspirateurs du n°85.08.
f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09 ; les appareils photographiques
numériques du n° 85.25;
g) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03).
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI, et de la Note 9 du présent
Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24, ou
du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s
84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.
Toutefois,
- ne relèvent pas du n° 84.19 :
a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n°
84.36);
b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);
c) les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);
d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en
matières textiles (n° 84.51);
e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels
le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;
a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);
b) les machines et appareils de bureau du n° 84.72 ;
a) les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43) ;
b) les machines à découper par jet d’eau (n°84.56).
3.- Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du
n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre
part, sont classées au n° 84.56.
4.- Ne relèvent du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les
tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations
d'usinage, soit par :
a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un
programme d'usinage (centres d'usinage),
1 / Chap 84
b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant
une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou
c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à
stations multiples).
5.- A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71,
les machines aptes à :
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement
nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur; et
4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme
de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes.
C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme
faisant partie d’un système de traitement automatique de l’information toute unité
remplissant simultanément les conditions suivantes :
1) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de
traitement de l’information ;
2) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire
d'une ou de plusieurs autres unités ; et
3) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - codes ou signaux utilisable par le système.
Les unités d’une machine automatique de traitement de l’information, présentées isolément,
relèvent du n° 84.71.
Toutefois, les claviers, les dispositifs d’entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires
à disques qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C)2) et C) 3) ci-dessus
sont toujours à classer en tant qu’unités dans le n° 84.71.
D) le n° 84.71 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu’ils sont présentés séparément,
même s’ils remplissent toutes les conditions énoncées à la Note 5 C) :
1) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux ;
2) les appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou
d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filiaire ou
sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu);
3) les enceintes et microphones;
4) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes;
ou
5) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareils de réception de télévision.
E) les machines incorporant une machine automatique de traitement de l’information ou
travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le
traitement de l’information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou
à défaut, dans une position résiduelle.
6.- Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre
maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois
que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.
Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26.
7.- Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que
de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position
visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible
de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au n°
84.79.
Relèvent également, en tout état de cause, du n° 84.79 les machines de corderie ou de
câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
8. - Pour l’application du n° 84.70, l’expréssion de poche s’applique uniquement aux machines
dont les dimensions n’excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
2 / Chap 84
9- A) Les Notes 8 a) et 8 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions dispositifs
à semi-conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu'utilisées dans la présente Note
et dans le n° 84.86. Toutefois, aux fins de cette Note et du n° 84.86, l'expression dispositifs à
semi-conducteur couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les
diodes émettrices de lumière.
B) Pour l'application de cette Note et du n° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs
d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs.
Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l'assemblage de plaquettes de circuits imprimés
ou d'autres composants électroniques sur l'écran plat. Les dispositifs d'affichage à écran plat
ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.
C) Le n° 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés
exclusivement ou principalement pour :
1) la fabrication ou la réparation des masques et réticules,
2) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques,
3) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des
plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et
des dispositifs d'affichage à écran plat.
D) Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre
84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du n° 84.86 devront
être classés sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
Notes de sous-positions.
1.- Au sens du n° 8471.49, on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de
l’information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la
Note 5 C) du Chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une
unité d’entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de
visualisation ou une imprimante, par exemple)
2. - Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques
d'un diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à
trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
Notes complémentaires
1.- Sont seuls considérés comme moteurs pour l'aviation du n° 84.07 les moteurs conçus pour
recevoir une hélice ou un rotor.
2.- Est considéré comme système de réglage micrométrique, pour l'application des n°s 8460.31 à
8460.90 tout dispositif permettant d'apprécier ou de régler à au moins 1/100 de mm près, la valeur
de déplacement d'un organe important de la machine, tel que table, arbre, porte- meule, etc...
3.- Le terme réacteurs nucléaires 8401.10 désigne l'ensemble des appareillages et dispositifs
contenus dans l'enceinte d'un écran biologique, y compris éventuellement l'écran lui-même,
ainsi que les dispositifs faisant corps avec des parties contenues dans l’enceinte (notamment
les barres de réglage et leur dispositifs de guidage et de commande dans la mesure où ils
font corps avec ces barres ou avec d'autres parties à l'intérieur de l’enceinte).
4.- Sous réserve que leur cylindrée n'excède pas 18 litres, sont considérés comme moteurs pour
véhicules automobiles des n°s 8407 et 8408, quelle que soit leur destination ultérieure :
a) les moteurs comportant un dispositif de changement de vitesse ;
Par dispositifs de changement de vitesse, au sens de la présente note complémentaire, on
entend uniquement les dispositifs permettant d’obtenir au moins deux vitesses dans le
même sens. Ne constituent pas, par conséquent, de tels dispositifs les simples inverseurs
de marche :
- même lorsque le régime serait différent d’un sens à l’autre (par exemple, plus réduit en
marche arrière qu’en marche avant) ; ou
- lorsque les réducteurs de vitesse interviennent de façon permanente dans la
transmission et établissent entre le régime du moteur et celui de l’arbre entraîné, un
3 / Chap 84
indiqués dans le tableau ci-dessous, le poids à prendre en considération étant celui des
moteurs complets, en ordre de marche, y compris le poids du lubrifiant contenu dans le ou
les carters.
Entrent notamment dans le calcul du poids du moteur en ordre de marche, le poids du
volant d’inertie, du démarreur, de l’alternateur ou de la dynamo, du filtre à air, du filtre à
huile, du silencieux, de la poulie d’entraînement, du réservoir de carburant et de la
manivelle, ces éléments pouvant être montés sur le moteur ou non montés pour les
besoins du transport du moteur.
Tableau des poids limites par litre de cylindrée :
Moteurs à explosion (à allumage par étincelle) ;
- de 250 cm3 ou moins .................................................................................................... 150 Kilogrammes
- de 250 cm3 exclus à 500 cm3 exclus ................................................................ 140
- de 500 cm3 inclus à 1 litre exclus ........................................................................ 130
- de 1 litre à 3 litres exclus .......................................................................................... 120
- de 3 litres ou plus ........................................................................................................... 100
Moteurs à combustion interne (à allumage par compression) ;
- de 3 litres ou moins ..................................................................................................... 110 Kilogrammes
- de 3 litres exclus à 12 litres exclus .................................................................... 130
- de 12 litres inclus à 18 litres inclus .................................................................... 110
c) Echappent aux dispositions des notes 4a) et 4b) ci-dessus et ne sont pas considérés comme
moteurs pour véhicules automobiles les moteurs dont le système de refroidissement est
constitué par un circuit fermé d’eau douce refroidie par un circuit ouvert de refroidissement
(eau/eau) par les eaux de surface (eaux de mer, de lac ou de fleuve, par exemple).
5.- On ne considère comme «chaudières marines», au sens du n° 84.02 que les chaudières
bénéficiant des mesures particulières de la législation sur les constructions navales.
6.- Au sens du n° 84.58, les tours semi-automatiques à tourelle révolver sont des tours à axe
horizontal, à plusieurs outils sur tourelle, possédant un ou plusieurs dispositifs permettant
d'embrayer l'avance automatique de l'outil dans une direction quelconque et pouvant, une fois
l'outil engagé et le déplacement de cet outil embrayé, exécuter automatiquement, c'est-à-dire
sans intervention de l'ouvrier, une seule opération d'usinage.
Les tours automatiques (verticaux ou autres) sont des tours qui peuvent exécuter
automatiquement plusieurs opérations d'usinage sans intervention de l'ouvrier.
Les machines-outils munies d'un dispositif de reproduction sont classées avec les
machines-outils correspondantes ne comportant pas un tel dispositif.
7.- Au sens des sous-positions 8433.51.00.93 ; 8433.51.00.95 et 8433.51.00.97, on entend par
moissonneuses - batteuses usagées, les moissonneuses - batteuses usagées qui disposent
d’une carte grise ou d’une autorisation de mise en circulation ou d’une attestation
d’immatriculation. A défaut de ces pièces, fait foi un certificat d’identification ou un certificat de
conformité du matériel en question, délivré par les constructeurs, reprenant les
caractéristiques techniques du matériel et la date de sa fabrication.
8. - Les disques, bandes et autres supports du n° 85.23 lorsqu’ils sont présentés avec les
appareils auxquels ils sont destinés sont classés avec lesdits appareils et ce, par application
des RGI 3b) ou 3c).
4 / Chap 84
84.01
Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non
irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la
séparation isotopique.
8401.10
7
00 00
8401.20
10
90
7
7
kg
–
00
7
7
7
– – – – pour la séparation des isotopes de l’uranium ...........................................
– – – – pour la production des produits visés sous le n° 2845.10 .........................
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
kg
kg
kg
–
–
–
– – – autres :
10
90
8401.40
2,5
– – – machines et appareils de filtration, de centrifugation ou de distillation :
10
20
90
8401.30
– Réacteurs nucléaires ...............................................................................
– Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
7
7
7
7
Unités Complémentaires
Désignation des Produits
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
TARIF DES DROITS DE DOUANE A L’IMPORTATION
– – – – pour la production des produits visés sous le n° 2845.10 .........................
– – – – autres ........................................................................................................
– Eléments combustibles (cartouches) non irradiés
10
20
90
– – – à uranium naturel .........................................................................................
– – – autres ..........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
00 00
– Parties de réacteurs nucléaires ..............................................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
N
N
N
2,5
kg
N
kg
kg
N
–
kg
kg
N
N
25
kg
N
25
25
25
25
kg
kg
kg
kg
N
N
–
–
84.02
– – – à uranium enrichi..........................................................................................
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de
l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites
“à eau surchauffée”.
8402.11
– Chaudières à vapeur :
– – Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur
excédant 45 tonnes
00
7
7
7
10
20
90
8402.12
7
– – – chaudières de locomotives...........................................................................
– – – chaudières marines......................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur
n’excédant pas 45 tonnes
10 00
– – – chaudières de locomotives et chaudières marines ......................................
7
91 00
– – – – d’une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo-
7
99 00
– – – – autres ........................................................................................................
risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg ........................................
8402.19
10
25
– – Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
10
– – – chaudières de locomotives et chaudières marines :
7
7
10
90
– – – – chaudières de locomotives........................................................................
7
91 00
99
– – – – autres :
– – – – chaudières marines ...................................................................................
2,5
2,5
risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg .........................................
7
7
7
7
10
20
30
90
– – – – – chaudières simples (sans tubes d’eau ni de fumée) ..............................
– – – – – chaudières à tubes de fumée .................................................................
– – – – – chaudières à tubes d'eau ou de vapeur aquatubulaire...........................
– – – – – autres......................................................................................................
5 / Chap 84
00 00
8402.90
7
– Chaudières dites “à eau surchauffée” ..................................................
8402.20
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
25
kg
–
2,5
kg
N
2,5
2,5
kg
kg
N
N
25
25
u
u
–
–
25
25
kg
kg
–
–
– Parties
10 00
– – – de chaudières de locomotives et chaudières marines ................................
– – – d’autres chaudières :
7
91 00
7
99 00
– – – – autres .......................................................................................................
risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg .........................................
84.03
Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02.
8403.10
00
8
8
– Chaudières
10
90
8403.90
00
8
8
84.04
– – – en fonte ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération
des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
8404.10
8
7
– Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03
10 00
90 00
– – – pour chaudières du n° 8403.10 ....................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
8404.20
00 00
– Condenseurs pour machines à vapeur ................................................
2,5
kg
–
8404.90
00
– Parties
2,5
2,5
kg
kg
–
–
8
7
10
90
84.05
– – – d’appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8403.10 ................................
– – – autres ...........................................................................................................
Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs
épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de
gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs.
8405.10
7
7
8405.90
7
– – – autres ...........................................................................................................
– Parties
10
90
7
– – – en fonte ........................................................................................................
00
– Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs
épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de
gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs
10
90
– – – gazogènes et générateurs de gaz à l’eau ou de gaz à l’air .........................
– – – générateurs d’acétylène et générateurs similaires.......................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
84.06
Turbines à vapeur.
7
8406.10
00 00
– Turbines pour la propulsion de bateaux ..............................................
2,5
u
N
7
8406.81
00 00
– Autres turbines :
– – D’une puissance excédant 40 MW ......................................................
2,5
u
N
7
8406.82
00 00
– – D’une puissance n’excédant pas 40 MW ..........................................
2,5
u
N
7
8406.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
6 / Chap 84
84.07
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles
(moteurs à explosion).
8407.10
7
7
– Moteurs pour l’aviation
10 00
90 00
8
8
8407.29
– – – d’une puissance nominale n’excédant pas 25 CV ......................................
00
– – Autres
10
90
10 00
20 00
80 00
10 00
90 00
7
7
7
8407.90
– – – autres ..........................................................................................................
– – – d’une cylindrée de 250 centimètres cubes ou moins ...................................
– – – d’une cylindrée de plus de 250 centimètres cubes ......................................
– – – moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre .............
– – – autres, monocylindriques, d’un poids inférieur ou égal à 8 kgs ..................
– – – autres ..........................................................................................................
– – – moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre .............
– – – autres ..........................................................................................................
10 00
– – – destinés à l’industrie du montage :
20 00
90 00
des motoculteurs du n° 8701.10 ;
des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris
les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises ;
des voitures automobiles pour le transport des marchandises ;
voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.05 ..................................
– – – autres, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre ................
– – – autres ..........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
25
17,5
25
u
u
u
N
N
N
17,5
25
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
– – D’une cylindrée excédant 1.000 cm3
8407.34
7
N
N
– – D’une cylindrée excédant 250 cm3 mais n’excédant pas 1.000 cm3
8407.33
7
7
u
u
– – D’une cylindrée excédant 50 cm3 mais n’excédant pas 250 cm3
8407.32
7
2,5
2,5
– Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion
des véhicules du Chapitre 87 :
– – D’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
8407.31
7
7
– – – d’une puissance de plus de 400 CV..............................................................
10 00
90 00
7
7
7
7
7
– – – d’une puissance de 400 CV ou moins...........................................................
– Moteurs pour la propulsion de bateaux :
– – Du type hors-bord
8407.21
7
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
10 00
– – – destinés à l’industrie du montage :
21 00
29 00
90 00
des motoculteurs du n° 8701.10;
des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris
les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises;
des voitures automobiles pour le transport des marchandises à moteur
d’une cylindrée inférieure à 2800 cm3 ;
des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.05 ............................
– – – autres, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre, d’une
cylindrée :
3
– – – – égale ou inférieure à 12 000 cm ..............................................................
3
– – – – supérieure à 12 000 cm ...........................................................................
– – – autres ..........................................................................................................
00
– Autres moteurs
10
90
– – – d’une cylindrée de 250 cm3 ou moins ..........................................................
– – – autres ...........................................................................................................
7 / Chap 84
84.08
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou
semi-diesel).
8408.10
8
– Moteurs pour la propulsion de bateaux
10 00
90
10
90
7
7
8408.20
7
– – – propulseurs spéciaux du type hors–bord .....................................................
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
25
2,5
17,5
u
u
u
N
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
kg
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
kg
–
kg
kg
–
–
25
kg
–
25
25
kg
kg
–
–
25
kg
–
2,5
2,5
25
2,5
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
– – – – d’un poids de 10.000 kg ou moins.............................................................
– – – – d’un poids de plus de 10.000 kg................................................................
– Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du
Chapitre 87
10 00
– – – d’une cylindrée inférieure ou égale à 3,5 litres, sous la forme d’éléments
S.K.D. destinés à l’industrie de montage .....................................................
– – – autres moteurs, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre :
7
7
7
21 00
29 00
90 00
8408.90
3
– – – – d’une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm .....................................
3
– – – – d’une cylindrée supérieure à 12 000 cm .................................................
– – – autres ..........................................................................................................
– Autres moteurs
7
10 00
– – – d’une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d’éléments
7
90 00
– – – autres ...........................................................................................................
C.K.D., destinés à l’industrie de montage .....................................................
84.09
7
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
8409.10
00 00
– De moteurs pour l’aviation .......................................................................
– Autres :
– – Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement
destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
8409.91
– – – ébauches de fonderie :
7
7
11 00
19 00
7
21 00
– – – – de collecteurs ............................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres :
29
7
7
10
90
30
7
7
10
20
7
90
7
41 00
49
7
7
7
7
10
90
50 00
90 00
– – – – pour moteurs de cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure à
50 cm3 .......................................................................................................
– – – – autres :
– – – – – pour moteurs de véhicules automobiles .................................................
– – – – – autres......................................................................................................
– – – bielles et pistons :
– – – – pistons, y compris les ensembles «chemises – piston», le piston étant en
aluminium ou en alliages légers :
– – – – – pour moteurs de cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure à
50 cm3 .....................................................................................................
– – – – – autres......................................................................................................
– – – – autres :
– – – – – pour moteurs de cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure à
50 cm3 .....................................................................................................
– – – – – autres :
– – – – – – pour moteurs de véhicules automobiles ..............................................
– – – – – – autres ...................................................................................................
– – – chemises pour moteurs................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
8 / Chap 84
25
2,5
2,5
8409.99
2,5
2,5
kg
kg
–
–
17,5
17,5
kg
kg
–
–
25
25
kg
kg
–
–
2,5
2,5
25
2,5
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
2,5
2,5
u
u
N
–
2,5
2,5
u
u
N
–
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
– – Autres
– – – ébauches de fonderie :
7
7
11 00
19 00
7
7
21 00
29 00
– – – – de collecteurs ............................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres :
– – – – pour moteurs de véhicules automobiles....................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – bielles et pistons :
30
– – – – pistons, y compris les ensembles «chemises - piston», le piston étant en
aluminium ou en alliages légers :
7
7
10
90
– – – – – autres......................................................................................................
– – – – autres :
7
7
7
7
41
49
50
90
00
00
00
00
84.10
– – – – – autres......................................................................................................
– – – chemises pour moteurs ...............................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.
8410.11
– Turbines et roues hydrauliques :
– – D’une puissance n’excédant pas 1.000 kW
00
7
7
10
90
8410.12
00
7
7
8410.13
7
7
8410.90
– – – turbines hydrauliques ...................................................................................
– – – roues hydrauliques.......................................................................................
– – D’une puissance excédant 1.000 kW mais n’excédant pas 10.000 kW
10
90
7
00
– – D’une puissance excédant 10.000 kW
10
90
2,5
2,5
u
u
N
–
00 00
– Parties, y compris les régulateurs .........................................................
2,5
kg
–
84.11
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.
7
8411.11
00 00
– Turboréacteurs :
– – D’une poussée n’excédant pas 25kN .................................................
2,5
u
N
7
8411.12
00 00
– – D’une poussée excédant 25 kN ...........................................................
2,5
u
N
7
8411.21
00 00
– Turbopropulseurs :
– – D’une puissance n’excédant pas 1.100 kW......................................
2,5
u
N
7
8411.22
00 00
– – D’une puissance excédant 1.100 kW .................................................
2,5
u
N
7
8411.81
00 00
– Autres turbines à gaz :
– – D’une puissance n’excédant pas 5.000 kW......................................
2,5
u
N
7
8411.82
00 00
– – D’une puissance excédant 5.000 kW .................................................
2,5
u
N
– Parties :
7
8411.91
00 00
– – De turboréacteurs ou de turbopropulseurs .....................................
2,5
kg
–
7
8411.99
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
9 / Chap 84
84.12
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
Autres moteurs et machines motrices.
7
8412.10
00 00
2,5
u
N
00 00
– Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs ....................
– Moteurs hydrauliques :
– – A mouvement rectiligne (cylindres) ...................................................
7
8412.21
2,5
u
–
7
8412.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
7
8412.31
00 00
– Moteurs pneumatiques :
– – A mouvement rectiligne (cylindres) ...................................................
2,5
u
N
7
8412.39
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
–
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
– Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour
comporter un tel dispositif :
– – Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des
types utilisés dans les stations-service ou les garages .............
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
8412.80
– Autres
7
10 00
– – – locomobiles (à l’exclusion des tracteurs du n° 87.01) et machines demi-fixes,
7
20 00
– – – machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs séparées de leurs chaudières
7
7
91 00
99 00
à vapeur .......................................................................................................
– – – autres moteurs et machines motrices :
8412.90
7
– – – – moteurs à vent...........................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– Parties
10 00
– – – de locomobiles (à l’exclusion des tracteurs du n° 87.01) et machines demi-
90
fixes, à vapeur .............................................................................................
7
10
– – – – de machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs séparées de leurs chau-
7
7
20
90
– – – – de roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques.
dières.........................................................................................................
84.13
7
7
– – – – d’autres moteurs et machines motrices.....................................................
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur;
élévateurs à liquides.
8413.11
00 00
8413.19
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
8413.20
00
– Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11
ou 8413.19
7
10
– – – pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars, y compris les
7
90
– – – autres, y compris les mécanismes de surface .............................................
mécanismes de surface ..............................................................................
8413.30
00
7
7
10
90
8413.40
7
7
7
– Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour
moteurs à allumage par étincelles ou par compression
00
– – – pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars.......................
– – – autres ...........................................................................................................
– Pompes à béton
11
19
90
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars :
– moto-pompes et turbo-pompes ................................................................
– autres .......................................................................................................
autres ...........................................................................................................
10 / Chap 84
8413.50
8
2,5
u
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
2,5
2,5
u
u
–
N
2,5
u
N
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
25
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
25
u
u
N
N
2,5
u
–
u
u
u
N
N
N
u
N
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
– Autres pompes volumétriques alternatives
7
10 00
90
10
7
7
91
99
8413.60
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
pompes utilisées dans les piscines ..............................................................
autres :
– pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars ....................
– autres :
– – à membrane ou à piston ........................................................................
– – autres .....................................................................................................
– Autres pompes volumétriques rotatives
8
10 00
90
7
7
11
19
7
91
7
7
92
99
8413.70
pompes utilisées dans les piscines ..............................................................
autres :
– pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars :
– – moto-pompes et turbo-pompes ..............................................................
– – autres......................................................................................................
– autres :
– – pompes hydrauliques de poussée ou de relevage équipant divers matériels
tels que : véhicules à benne basculante, presses hydrauliques et diverses
machines utilisées dans l’industrie ........................................................
– – – – – autres pompes, à palette, à engrenage ou à vis hélicoïdale .................
– – – – – autres......................................................................................................
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
– Autres pompes centrifuges
8
7
11 00
12 00
7
21 00
29
7
7
11
19
7
30 00
7
40 00
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
pompes utilisées dans les piscines .............................................................
pompes avec revêtement intérieur anti-corrosif ou anti-abrasif ..................
autres :
– pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars :
– – pompes nues (sans machine motrice)....................................................
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
– autres :
– – moto-pompes et turbo-pompes ...........................................................
– – autres ...................................................................................................
autres :
– moto-pompes dites «pompes immergées» ou «pompes submersibles»
entrainées par un moteur électrique incorporé ou faisant partie intégrante
de l’ensemble ........................................................................................
– – – – – moto - pompes entraînées par un moteur électrique incorporé dites
“circulateurs“ ...........................................................................................
– – – – – pompes et moto-pompes multicellulaires :
– – – – – – pompes nues (sans machine motrice) dont le diamètre d’aspiration
est supérieur à 150 mm .......................................................................
– – – – – – autres ..................................................................................................
7
51 00
7
59 00
7
91 00
– – – – – – pompes nues (sans machine motrice) à axe horizontal dont le diamètre
7
92 00
– – – – – – pompes nues (sans machine motrice) à axe vertical dont le diamètre
7
93 00
– – – – – – motopompes d'évacuation d'eau dans les machines à laver le linge
98 00
d'un diamètre d'aspiration compris entre 20 et 30 mm inclus et d'un
diamètre de refoulement de 14 à 18 mm inclus ...................................
– – – – – – autres .................................................................................................
25
25
– – – – – autres :
d’aspiration est supérieur à 80 mm ....................................................
d’aspiration est supérieur à 150 mm ..................................................
7
– Autres pompes; élévateurs à liquides :
8413.81
8
– – Pompes
10 00
90
– – – pompes utilisées dans les piscines .............................................................
– – – – pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars :
7
7
7
7
8413.82
11
19
90
– – – – – moto-pompes et turbo-pompes...............................................................
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
00 00
– – Elévateurs à liquides ..............................................................................
2,5
– – – – – autres......................................................................................................
11 / Chap 84
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
N
N
N
– – D’élévateurs à liquides ...........................................................................
2,5
kg
–
2,5
u
N
u
u
u
–
–
–
Codification
8413.91
8413.92
– Parties :
– – De pompes
00
7
7
7
7
Droit
d’Importation
Unité
de Quantité
Normalisée
10
20
90
– – – de la sous-position 8413.11 .........................................................................
00 00
84.14
– – – des sous-positions n°s 8413.20 et 8413.30..................................................
Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur
incorporé, même filtrantes.
8414.10
7
– Pompes à vide
10 00
– – – à commande non mécanique.......................................................................
– – – nues, à commande mécanique :
7
7
7
7
8414.20
21 00
29 00
90 00
– – – – alternatives, à pistons, à membrane, centrifuges ou axiales.....................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
00 00
– Pompes à air, à main ou à pied ...............................................................
2,5
u
–
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
–
–
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
–
–
–
–
10
2,5
2,5
u
u
u
–
–
N
10
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
25
2,5
u
u
–
–
8414.30
– – – – autres ........................................................................................................
– Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
– – – nus, à commande mécanique :
7
7
7
7
11
19
20
90
00
00
00
00
8414.40
– – – – alternatifs, à pistons, centrifuges ou axiaux ..............................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – groupes moto-compresseurs hermétiques...................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables
– – – nus, à commande mécanique :
7
7
7
7
11
19
20
90
00
00
00
00
– – – – alternatifs, à pistons, centrifuges ou axiaux ..............................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – groupes moto-compresseurs hermétiques...................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Ventilateurs :
– – Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures
ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d’une puissance
n’excédant pas 125 W
8414.51
– – – de toitures :
7
11 00
– – – – ventilateurs hélicoidaux et centrifuges, d’un diamètre égal ou supérieur
7
8
19 00
90 00
– – – – autres ........................................................................................................
à 75 cm......................................................................................................
8414.59
8
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
– – – à usage domestique.....................................................................................
7
10 00
90
10
7
90
– – – – autres ........................................................................................................
10 00
90 00
– – – à usage domestique.....................................................................................
– – – – ventilateurs hélicoidaux et centrifuges, d’un diamètre égal ou supérieur
à 75 cm......................................................................................................
8414.60
8
7
– Hottes dont le plus grand côté horizontal n’excède pas 120 cm
– – – autres ...........................................................................................................
12 / Chap 84
8414.80
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Autres
10 00
– – – pompes à commande non mécanique .........................................................
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
–
–
–
–
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
–
–
2,5
u
–
u
u
u
u
–
–
–
–
– – – pompes et compresseurs nus, à commande mécanique :
7
7
7
7
7
21
29
30
40
90
00
00
00
00
00
8414.90
– – – – alternatifs, à pistons, à membrane, centrifuges ou axiaux ........................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres moto-pompes, turbo-pompes, moto-compresseurs et turbo-compresseurs
– – – générateurs à pistons libres .........................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Parties
7
7
7
10 00
20 00
30 00
– – – de pompes (à main ou à pédale) à gonfler les pneumatiques .....................
7
7
7
7
7
40
50
60
70
90
– – – de groupes moto-compresseurs hermétiques..............................................
– – – de pompes à commande non mécanique ....................................................
– – – de pompes et compresseurs nus, à commande mécanique autres qu’alter-
natifs, qu’à pistons, qu’à membrane, que centrifuges ou axiaux..................
00
00
00
00
00
84.15
– – – de générateurs à pistons libres ....................................................................
– – – de ventilateurs ou de hottes à usage domestique........................................
– – – d’autres ventilateurs .....................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant
un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la
température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré
hygrométrique n’est pas réglable séparément.
8415.10
00
7
– Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du
type “split-systèm” (systèmes à éléments séparés)
10
– – – avec compresseur........................................................................................
– – – sans compresseur :
7
7
7
7
8415.20
7
8415.81
7
7
– – – – ventiloconvecteurs.....................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
2,5
00 00
– Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les
véhicules automobiles ............................................................................
2,5
u
–
– Autres :
– – Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle
thermique (pompes à chaleur réversibles) ......................................
2,5
u
–
2,5
u
–
u
u
u
u
–
–
–
–
00 00
– – – – aérothermes ..............................................................................................
00 00
– – Autres, avec dispositif de réfrigération ............................................
8415.83
00
– – Sans dispositif de réfrigération
8415.90
10
20
30
90
– – – ventiloconvecteurs .......................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
2,5
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
kg
–
84.16
7
– – – – groupes de traitement de l’air....................................................................
8415.82
7
7
7
7
7
91
92
93
99
– – – centrales et groupes de traitement de l’air ...................................................
– – – aérothermes .................................................................................................
Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à
combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y
compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs
mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires.
8416.10
00 00
– Brûleurs à combustibles liquides ..........................................................
13 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
7
8416.20
00 00
– Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes ................................
2,5
kg
–
7
8416.30
00 00
7
8416.90
00 00
– Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles
mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des
cendres et dispositifs similaires ..............................................................
– Parties ............................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
84.17
Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs,
non électriques.
8417.10
00
7
7
– Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques
des minerais ou des métaux
10
– – – spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irra-
90
diés, pour le traitement des déchets radioactifs ou pour le recyclage des
combustibles nucléaires irradiés ..................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
8417.20
– Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
7
10 00
– – – machines ou combinaisons de machines visées aux notes 3 ou 4 de la section
7
90 00
– – – autres ...........................................................................................................
00
– Autres
XVI du Système Harmonisé..........................................................................
8417.80
7
10
– – – spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irra-
90
diés, pour le traitement des déchets radioactifs ou pour le recyclage des
combustibles nucléaires irradiés ..................................................................
– – – autres fours ..................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
25
25
25
25
u
u
u
u
N
N
N
N
25
u
N
2,5
25
u
u
N
N
25
u
N
2,5
25
u
u
N
N
7
8417.90
7
84.18
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique
ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour
le conditionnement de l’air du n° 84.15.
8418.10
00
7
7
7
7
– Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs
munis de portes extérieures séparées
11
19
30
90
8418.21
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
d’un poids inférieur à 500 kg :
– à usage domestique :
– – d’une capacité supérieure à 400 litres ....................................................
– – d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres .......................................
– autres ........................................................................................................
d’un poids égal ou supérieur à 500 kg .........................................................
– Réfrigérateurs de type ménager :
– – A compression
00
7
10
7
7
91
99
–
–
–
–
–
–
–
–
– d’une capacité supérieure à 400 litres .........................................................
– d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres :
– – d’une capacité inférieure ou égale à 100 litres ..........................................
– – autres.........................................................................................................
[8418.22]
8418.29
– – Autres
10
7
10
7
7
91
99
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
à absorption, électriques :
– d’une capacité supérieure à 400 litres.......................................................
– d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres :
– – d’une capacité inférieure ou égale à 75 litres .........................................
– – autres ......................................................................................................
14 / Chap 84
90
7
7
10
90
8418.30
00
– – – – d’une capacité supérieure à 400 litres.......................................................
– – – – d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres ..........................................
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
25
25
u
u
N
N
10
10
10
10
u
u
u
u
N
N
N
N
10
10
10
10
u
u
u
u
N
N
N
N
u
N
25
u
N
25
25
25
25
u
u
u
u
N
N
N
N
2,5
u
N
10
2,5
kg
kg
–
–
25
25
kg
kg
–
–
kg
kg
N
–
– Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’une capacité
n’excédant pas 800 l
– – – d’un poids inférieur à 500 kg :
– – – – à usage domestique :
7
7
7
7
11
19
30
90
8418.40
00
7
7
7
7
– – – – – d’une capacité supérieure à 400 litres....................................................
– – – – – d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres .......................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – d’un poids égal ou supérieur à 500 kg .........................................................
– Meubles congélateurs- conservateurs du type armoire, d’une
capacité n’excédant pas 900 l
11
19
30
90
8418.50
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
d’un poids inférieur à 500 kg :
– à usage domestique :
– – d’une capacité supérieure à 400 litres....................................................
– – d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres .......................................
– autres ........................................................................................................
d’un poids égal ou supérieur à 500 kg .........................................................
– Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires)
pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un
équipement pour la production du froid
7
15 00
– – – réfrigérateurs-coffre, d’une capacité n’excédant pas 40 litres, alimentés en
7
20 00
– – – vitrines présentoires, positives ou négatives avec vitrage galbé en verre trempé
courant continu non périodique de 12 ou 24 volts........................................
80
7
7
7
7
11
19
30
90
de sécurité, à température contrôlée et groupe frigorifique incorporé ou à
distance .......................................................................................................
– – – – d’un poids inférieur à 500 kg :
– – – – – à usage domestique :
– – – – – – d’une capacité supérieure à 400 litres .................................................
– – – – – – d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres ....................................
– – – – – autres......................................................................................................
– – – – d’un poids égal ou supérieur à 500 kg ......................................................
2,5
– Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid;
pompes à chaleur :
7
8418.61
00 00
8418.69
– – Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le
conditionnement de l’air du n° 84.15 ...................................................
– – Autres
7
10 00
– – – constructions préfabriquées équipées d’appareils pour la production du froid,
7
90 00
– – – autres ............................................................................................................
constituant des entrepôts frigorifiques.........................................................
8418.91
– Parties :
– – Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production
du froid
00
7
10
– – – manifestement destinés au montage des appareils industriels ou commer-
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
ciaux d’une contenance supérieure à 300 litres ...........................................
8418.99
00
– – Autres
7
10
– – – évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils à usages domes-
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
tiques...........................................................................................................
15 / Chap 84
2,5
2,5
84.19
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
25
25
25
u
u
u
–
–
–
2,5
25
u
u
–
–
2,5
25
u
u
–
–
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’exclusion
des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de
matières par des opérations impliquant un changement de température
telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation,
la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le
séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le
refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffeeau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.
– Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation :
– – A chauffage instantané, à gaz
8419.11
8
8
8
11 00
19 00
90 00
8419.19
–
–
–
–
–
–
–
–
pour usage domestique :
– sous forme d’éléments C.K.D complets ou non ........................................
– autres ........................................................................................................
pour autres usages ......................................................................................
– – Autres
8
8
11 00
19 00
8
8
91 00
99 00
8419.20
7
7
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
pour usage domestique :
– utilisant de l’énérgie solaire .......................................................................
– autres ........................................................................................................
pour autres usages :
– utilisant de l’énérgie solaire .......................................................................
– autres ........................................................................................................
– Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
10 00
90 00
– – – à chauffage électrique..................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
7
8419.31
00 00
– Séchoirs :
– – Pour produits agricoles .........................................................................
2,5
u
–
7
8419.32
00 00
– – Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons .....................
2,5
u
–
8419.39
00
– – Autres
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
–
–
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
–
–
–
–
–
7
7
10
90
8419.40
00
– – – pour l’industrie chimique ..............................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Appareils de distillation ou de rectification
7
7
7
7
7
10
20
30
40
50
7
7
7
7
60
70
80
90
pour l’industrie laitière ..................................................................................
pour l’industrie des graisses et huiles alimentaires......................................
pour l’industrie sucrière ................................................................................
pour les industries de la chocolaterie et de la confiserie..............................
pour le traitement d’autres produits des industries alimentaires, des boissons
et du tabac....................................................................................................
– – – pour les industries des pâtes à papier, papiers et cartons...........................
– – – pour l’industrie chimique ..............................................................................
– – – pour l’industrie du caoutchouc et des matières plastiques...........................
– – – autres ...........................................................................................................
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
7
8419.50
00 00
– Echangeurs de chaleur .............................................................................
2,5
u
–
7
8419.60
00 00
– Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz .
2,5
u
–
2,5
2,5
25
2,5
2,5
u
u
u
u
u
–
–
N
– Autres appareils et dispositifs :
– – Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le
chauffage des aliments
8419.81
10
– – – percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres bois-
10
90
20 00
30 00
80 00
– – – – à chauffage électrique ...............................................................................
sons :
7
7
8
7
7
– – – – autres ........................................................................................................
– – – cuisinières pour équipement hôtelier et pour collectivités............................
– – – bain marie électrique....................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
16 / Chap 84
–
–
8419.89
00
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – Autres
10
– – – appareils pour le traitement des déchets radioactifs ou pour le recyclage
des combustibles nucléaires irradiées .........................................................
2,5
u
–
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
–
–
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
–
–
–
–
–
2,5
25
25
kg
kg
kg
–
–
N
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
N
N
N
N
7
7
7
7
7
91
92
93
94
95
– – – – de l’industrie laitière...................................................................................
7
7
7
7
96
97
98
99
– – – – pour les industries des pâtes à papier, papiers et cartons ........................
– – – – de l’industrie des graisses et huiles alimentaires ......................................
– – – – pour l’industrie sucrière .............................................................................
– – – – pour les industries de la chocolaterie et de la confiserie...........................
– – – – pour le traitement d’autres produits des industries alimentaires, des bois-
sons et du tabac ........................................................................................
8419.90
– – – – pour l’industrie chimique............................................................................
– – – – pour l’industrie du caoutchouc et des matières plastiques........................
– – – – autres ........................................................................................................
– Parties
10
– – – de chauffe-eau et chauffe-bains non éléctriques :
– – – – utilisant de l’énergie solaire .......................................................................
7
10
90
20 00
90
10
7
80
– – – – autres ........................................................................................................
8
8
8
– – – – autres ........................................................................................................
– – – de cuisinières ...............................................................................................
– – – – pour outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi
à la main....................................................................................................
84.20
Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et
cylindres pour ces machines.
8420.10
00
7
7
7
7
– Calandres et laminoirs
11
12
19
90
– – – calandres :
– – – – de plus de 10 000 kg .................................................................................
– – – – de 1 000 kg exclus à 10 000 kg inclus ......................................................
– – – – de 1 000 kg et moins .................................................................................
– – – laminoirs.......................................................................................................
– Parties :
8420.91
00
7
7
8420.99
7
– – Cylindres
10
90
– – – non garnis ....................................................................................................
– – – garnis de coton, jute, papier, etc... ...............................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
u
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
–
84.21
7
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils
pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz.
8421.11
00 00
– Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges :
– – Ecrémeuses ...............................................................................................
8421.12
00
– – Essoreuses à linge
7
10
– – – à fonctionnement électrique, d’une capacité unitaire exprimée en poids
7
20
– – – à fonctionnement électrique, d’une capacité unitaire exprimée en poids
7
90
– – – autres ..........................................................................................................
de linge sec n’excédant pas 6 kg .................................................................
de linge sec supérieure à 6 kg .....................................................................
17 / Chap 84
8421.19
00
– – Autres
7
10
– – – appareils pour le traitement des déchets radioactifs, ou pour le recyclage
7
7
7
20
30
80
– – – centrifugeuses pour laboratoires..................................................................
des combustibles nuclaiéres irradiés ...........................................................
8421.22
7
2,5
2,5
u
u
–
–
00 00
– – Pour la filtration ou l’épuration des boissons autres que l’eau .
2,5
u
–
2,5
25
u
u
–
–
– – – autres ...........................................................................................................
25
2,5
u
u
–
–
– Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz :
– – Filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou
par compression ......................................................................................
25
u
–
– – – autres ...........................................................................................................
25
2,5
u
u
–
–
– Parties :
– – De centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges ............
2,5
kg
–
2,5
kg
–
25
10
kg
kg
–
25
10
kg
kg
–
u
N
– – Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage
par étincelles ou par compression
8421.29
8421.31
00 00
8421.39
7
7
8421.91
00 00
8421.99
7
– – – autres ...........................................................................................................
– – – pour moteurs ................................................................................................
– – Autres
10 00
90 00
7
– – – filtres catalyseurs de carburants ..................................................................
– – Autres
10 00
90 00
7
–
–
N
–
– – – appareils utilisés dans les piscines .............................................................
– – – autres ...........................................................................................................
10 00
90 00
7
7
– – – autres ...........................................................................................................
u
u
u
u
10 00
90 00
8421.23
7
7
– – – clarificateur pour le traitement du lait ..........................................................
2,5
2,5
2,5
2,5
– Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides :
– – Pour la filtration ou l'épuration des eaux
8421.21
8
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – – pour moteurs ................................................................................................
– – Autres
10 00
– – – d’appareils pour la filtration ou l’épuration des eaux ...................................
– – – d’appareils pour la filtration ou l’épuration d’autres liquides :
7
7
21 00
29 00
– – – – de moteurs pour véhicules automobiles ...................................................
– – – – autres .......................................................................................................
–
– – – d’appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz :
7
7
91 00
99 00
84.22
– – – – autres .......................................................................................................
–
Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant à nettoyer
ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils
à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs
ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles,
pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à
empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines
et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et
appareils à gazéifier les boissons.
8422.11
8
– – – – de moteurs pour véhicules automobiles ...................................................
– Machines à laver la vaisselle :
– – De type ménager
00
10
– – – à fonctionnement électrique .........................................................................
18 / Chap 84
2,5
8
90
8422.19
8
8
8422.20
7
8422.30
7
8422.40
7
00
2,5
u
N
– – Autres
10
90
– – – à fonctionnement électrique .........................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
00 00
– Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles
ou autres récipients ...................................................................................
2,5
u
N
– Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les
bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et
appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants
analogues ; machines et appareils à gazéifier les boissons ....
2,5
u
N
– Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les
marchandises ( y compris les machines et appareils à emballer
sous film thermorétractable) ...................................................................
2,5
u
N
2,5
kg
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
00 00
00 00
8422.90
8
– – – autres ...........................................................................................................
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Parties
– – – de machines et appareils à laver la vaisselle à usage ménager..................
7
10 00
90
10
7
90
– – – – autres ........................................................................................................
– – – – pour outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi
à la main....................................................................................................
84.23
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et
balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des
balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes
balances.
7
8423.10
00 00
– Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
2,5
u
–
7
8423.20
00 00
– Bascules à pesage continu sur transporteurs ...................................
2,5
u
–
7
8423.30
00 00
– Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses
ou doseuses .................................................................................................
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
–
– Autres appareils et instruments de pesage :
– – D’une portée n’excédant pas 30 kg
8423.81
7
20 00
– – – à affichage électronique ...............................................................................
7
7
81 00
89 00
8423.82
7
– – – – pesons, balances de magasins et pèse-lettres .........................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – D’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5.000 kg
20 00
– – – à affichage électronique ...............................................................................
7
7
7
8423.89
81 00
89 00
– – – – pesons et balances de magasins ..............................................................
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
8423.90
– Poids pour toutes balances; parties d’appareils ou instruments
de pesage
– – – parties :
7
11 00
– – – – de pesons, balances de ménage et de magasins, pèse-lettres, pèse-bébés
7
19 00
– – – – d’autres appareils et instruments de pesage ............................................
et pèse-personnes.....................................................................................
19 / Chap 84
90 00
84.24
– – – poids pour toutes balances ..........................................................................
7
2,5
kg
–
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même
chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et
appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.
7
8424.10
00 00
– Extincteurs, même chargés .....................................................................
17,5
u
–
7
8424.20
00 00
– Pistolets aérographes et appareils similaires ....................................
2,5
u
–
7
8424.30
00 00
– Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à
jet similaires ..................................................................................................
2,5
u
–
– Autres appareils :
6
8424.81
00 00
– – Pour l’agriculture ou l’horticulture .....................................................
2,5
u
–
6
8424.89
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
8424.90
00
– Parties
2,5
2,5
kg
kg
–
–
7
10
– – – pour outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi
7
80
– – – autres ...........................................................................................................
à la main.......................................................................................................
84.25
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.
7
8425.11
00 00
– Palans :
– – A moteur électrique ................................................................................
2,5
u
–
7
8425.19
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
[8425.20]
– Treuils; cabestans
8425.31
00
– – A moteur électrique
7
10
7
90
– – – treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les
puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond.....................
8425.39
00
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
7
10
7
90
– – – treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les
puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond.....................
– – – autres ...........................................................................................................
– Crics et vérins :
7
8425.41
00 00
– – Elévateurs fixes de voitures pour garages ......................................
2,5
u
–
7
8425.42
00 00
– – Autres crics et vérins, hydrauliques ..................................................
2,5
u
–
7
8425.49
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
20 / Chap 84
84.26
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et
chariots-grues.
– Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariotscavaliers :
– – Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
8426.11
7
7
7
11 00
– – – ponts roulants :
– – – – ponts-roulants bipoutre, à chariot birail, comportant une passerelle d’inspection
19 00
90 00
sur toute la longueur, à moteurs électriques assujettis à des régulateurs électroniques et dont toutes les manoeuvres sont assurées par radiotélécommande ..
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
8426.12
7
7
7
21
29
7
7
7
31
39
90
8426.19
00 00
8426.20
10
90
90 00
8426.30
7
7
7
– – – portiques d’une force de levage inférieure ou égale à 30 tonnes ................
– – – – chariots spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-
2,5
u
–
activité ........................................................................................................
autres chariots :
– élevant à une hauteur de 1 m ou plus :
– – à moteur électrique ..............................................................................
– – à moteur autre .....................................................................................
– autres :
– – à moteur électrique ..............................................................................
– – à moteur autre .....................................................................................
autres ........................................................................................................
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
–
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
2,5
u
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
–
2,5
2,5
u
u
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
– – – d’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes :
– – – – pour chargement et déchargement dans les ports....................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
10
– – – d’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes :
10
90
90 00
– – – – pour chargement et déchargement dans les ports....................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Autres machines et appareils, autopropulsés :
– – Sur pneumatiques
10 00
90
10
7
–
–
–
– Grues sur portiques
8426.41
7
u
u
u
– Grues à tour
10
7
7
7
2,5
25
2,5
– – Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
10 00
90
10
7
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – – grues, ne pouvant circuler sur rails ..............................................................
– – – – chariots spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-
activité .......................................................................................................
– – – – autres chariots :
– – – – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus :
7
7
21
29
7
7
7
31
39
90
– – – – – – à moteur électrique .............................................................................
– – – – – – à moteur autre .....................................................................................
– – – – – autres :
8426.49
7
7
– – – – – – à moteur électrique ..............................................................................
– – – – – – à moteur autre .....................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – Autres
10 00
90 00
– – – grues sur chenilles, ne pouvant circuler sur rails .........................................
– – – autres ...........................................................................................................
21 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Autres machines et appareils :
7
8426.91
00 00
– – Conçus pour être montés sur un véhicule routier .........................
2,5
u
–
7
8426.99
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
84.27
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d’un
dispositif de levage.
8427.10
00
7
– Chariots autopropulsés à moteur électrique
10
– – – chariots spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-
activité ..........................................................................................................
7
7
91
99
8427.20
00
7
– – – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus .......................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres chariots autopropulsés
10
– – – chariots spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-
activité ..........................................................................................................
7
7
91
99
8427.90
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres chariots
10
7
7
– – – chariots transporteurs :
10
90
90
7
7
– – – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus .......................................................
– – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité...
– – – – autres ........................................................................................................
10
90
84.28
– – – – neufs..........................................................................................................
– – – – usagés .......................................................................................................
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques,
transporteurs, téléphériques, par exemple).
7
8428.10
00 00
– Ascenseurs et monte-charge ..................................................................
2,5
u
–
7
8428.20
00 00
– Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques ...................
2,5
u
–
– – Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux
souterrains .................................................................................................
2,5
u
–
– – Autres, à benne ........................................................................................
2,5
u
–
– Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action
continue, pour marchandises :
7
7
8428.31
8428.32
00 00
00 00
8428.33
7
7
– – Autres, à bande ou à courroie
10 00
90 00
– – – convoyeurs magnétiques .............................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
17,5
u
u
–
–
7
8428.39
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
7
8428.40
00 00
– Escaliers mécaniques et trottoirs roulants .........................................
2,5
u
–
[8428.50]
22 / Chap 84
8428.60
7
00 00
8428.90
– Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes);
mécanismes de traction pour funiculaires ..........................................
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
– Autres machines et appareils
7
10 00
– – – plate-forme élévatrice articulée avec engin automoteur à un essieu
7
20 00
– – – manipulateurs mécaniques à distance, fixes ou mobiles, non maniables à
(articulation à axe vertical) équipée de béquilles stabilisatrices..................
7
35 00
7
7
45 00
50 00
«bras franc» spécialement conçus pour la manipulation des substances
hautement radioactives ...............................................................................
– – – machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l’amenée et le transport des
produits culbuteurs et manipulateurs de loupes, de barres et de plaques....
– – – autres dispositifs d’alimentation pour machines ............................................
– – – palettisseurs .................................................................................................
70
– – – encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs
7
10
7
7
90
90 00
de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de
matériel roulant sur rail :
– – – – chariots travellings sur rails comportant une plate forme pour caméra
cinématographique ....................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
84.29
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses,
décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses
et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs,
autopropulsés.
– Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) :
7
8429.11
00 00
– – A chenilles .................................................................................................
2,5
u
–
7
8429.19
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
7
8429.20
00 00
– Niveleuses .....................................................................................................
2,5
u
–
7
8429.30
00 00
– Décapeuses ..................................................................................................
2,5
u
–
8429.40
00
– Compacteuses et rouleaux compresseurs
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
–
7
7
7
10
20
90
– – – rouleaux compresseurs à propulsion mécanique à vibrations .....................
– – – autres rouleaux compresseurs à propulsion mécanique..............................
– – – autres ...........................................................................................................
– Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeusespelleteuses :
8429.51
7
7
– – Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
10 00
90 00
8429.52
7
7
– – – autres ...........................................................................................................
– – Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
10 00
90 00
8429.59
7
– – – susceptibles de creuser le sol ......................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
10 00
23 / Chap 84
90 00
84.30
– – – autres ...........................................................................................................
7
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
u
–
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage,
excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux
ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l’arrachage
des pieux; chasse-neige.
8430.10
7
7
– Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux
10 00
90 00
– – – machines pour l’arrachage des pieux ..........................................................
– – – autres ...........................................................................................................
7
8430.20
00 00
7
7
8430.31
8430.39
00 00
00 00
– Chasse-neige................................................................................................
– Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les
galeries :
– – Autopropulsées ........................................................................................
– – Autres ..........................................................................................................
7
8430.41
00 00
– Autres machines de sondage ou de forage :
– – Autopropulsées ........................................................................................
2,5
u
–
7
8430.49
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
7
8430.50
00 00
– Autres machines et appareils, autopropulsés ...................................
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
kg
–
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
– De machines ou appareils du n° 84.28 :
– – D’ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques ..............
2,5
kg
–
25
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
2,5
17,5
kg
kg
–
–
– Autres machines et appareils, non autopropulsés :
7
8430.61
00 00
– – Machines et appareils à tasser ou à compacter .............................
8430.69
00
– – Autres
7
7
10
90
84.31
7
– – – autres ...........................................................................................................
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.
8431.10
00 00
– De machines ou appareils du n° 84.25 .................................................
8431.20
00
– De machines ou appareils du n° 84.27
7
7
7
7
– – – décapeuses..................................................................................................
10
20
90
8431.31
00 00
8431.39
7
7
7
– – – de chariots du n° 84.2710 ............................................................................
– – – de chariots du n° 84.2720 ............................................................................
– – Autres
15 00
20 00
90 00
– – – rouleaux pour convoyeurs ...........................................................................
– – – de chariots travellings de la rubrique 8428.50.10.00 ...................................
– – – autres ...........................................................................................................
– De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 :
– – Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
8431.41
– – – de machines ou appareils du n° 84.26 :
7
7
11 00
19 00
– – – – pinces preneuses ......................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
24 / Chap 84
Droit
d’Importation
90 00
– – – autres ...........................................................................................................
25
kg
–
25
kg
–
2,5
kg
–
2,5
2,5
kg
kg
–
25
2,5
25
25
2,5
kg
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
–
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
25
25
25
kg
kg
kg
–
25
2,5
u
u
N
N
10
10
10
u
u
u
N
N
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
N
N
N
N
2,5
2,5
u
u
N
–
Codification
7
Unité
de Quantité
Normalisée
7
8431.42
00 00
– – Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
7
8431.43
00 00
– – Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41
ou 8430.49 ..................................................................................................
8431.49
– – Autres
– – – de machines ou appareils du n° 84.26 :
– – – – de grues «automobiles» sur chenilles ou sur roues, ne pouvant circuler sur
rails :
7
7
11 00
19 00
7
7
7
7
7
21
22
23
24
29
30
7
7
7
10
90
40 00
90
10
20
80
– – – – – embases et bras de grues visées au n° 8426.91 ...................................
– – – – – autres......................................................................................................
–
– – – – autres :
7
7
7
00
00
00
00
00
– – – – – de grues d’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes............
– – – – – de grues d’une force de levage supérieure à 10 tonnes ........................
– – – – – de portiques d’une force de levage inférieure ou égale à 30 tonnes......
– – – – – de ponts roulants ....................................................................................
– – – – – autres......................................................................................................
– – – marteaux hydrauliques brise-roches et leurs éléments :
84.32
– – – – marteaux hydrauliques brise-roches complets ..........................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – de rippers ....................................................................................................
– – – – de rouleaux compresseurs à propulsion mécanique.................................
– – – – de sonnettes de battage et de chasse-neige.............................................
– – – – autres ........................................................................................................
–
–
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles
pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux
pour pelouses ou terrains de sport.
8432.10
6
6
– Charrues
10 00
20 00
90
10
20
90
6
6
6
– – – charrues à traction animale..........................................................................
– – – autres, à socs et à versoirs ..........................................................................
– – – – sous-soleuses............................................................................................
– – – – à disques ...................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses
et bineuses :
6
8432.21
00 00
8432.29
6
– – Herses à disques (pulvériseurs) .........................................................
– – Autres
10 00
90
– – – cultivateurs, herses canadiennes et autres herses ......................................
– – – – à traction mécanique :
6
6
6
6
11
12
19
90
8432.30
6
6
00
– – – – – scarificateurs ..........................................................................................
– – – – – extirpateurs .............................................................................................
– – – – – houes, sarcleuses ou bineuses ..............................................................
– – – – à traction animale ......................................................................................
– Semoirs, plantoirs et repiqueurs
10
90
– – – semoirs simples ou combinés ......................................................................
– – – plantoirs et repiqueurs pour tubercules et plants .........................................
25 / Chap 84
8432.40
00
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais
– – – à traction mécanique :
6
6
6
11
19
90
8432.80
6
– – – – autres ........................................................................................................
– – – à traction animale.........................................................................................
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
N
N
N
N
N
25
kg
–
10
10
10
10
kg
kg
kg
kg
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
N
N
N
N
– Autres machines, appareils et engins
10 00
90
10
20
6
6
– – – – enfouisseurs de fumier ..............................................................................
– – – vibroculteurs.................................................................................................
– – – – démarieuses de betteraves ou autres rogneuses .....................................
– – – – écimeuses et machines à pinces rogneuses.............................................
– – – – autres :
– – – – – à traction mécanique :
6
6
6
6
6
31
32
33
39
90
8432.90
6
84.33
6
– – – – – – épierreurs.............................................................................................
– – – – – – rouleaux (dits plombeurs et autres) .....................................................
– – – – – – autres ...................................................................................................
– – – – – à traction animale ...................................................................................
– Parties
10 00
90
10
20
30
90
6
6
6
6
– – – – – – défricheuses et débroussailleuses.......................................................
– – – disques et porte-disques pour charrues et pour autres engins agricoles.....
– – – – de défricheuses et débroussailleuses .......................................................
– – – – d’épierreurs ...............................................................................................
– – – – de scarificateurs ........................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
–
–
–
Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits
agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses
à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des
oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines
et appareils du n° 84.37.
8433.11
00 00
– Tondeuses à gazon :
– – A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
8433.19
00
– – Autres
6
6
10
90
8433.20
00
6
– – – à traction mécanique....................................................................................
– – – à traction animale.........................................................................................
– Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
10
– – – moto-faucheuses..........................................................................................
– – – faucheuses :
6
6
6
6
21
29
30
90
8433.30
6
6
6
8433.40
00
– – – – à traction mécanique .................................................................................
– – – – à traction animale ......................................................................................
– – – barres de coupe faucheuses à monter sur tracteur .....................................
– – – faucheuses andaineuses (y compris les faucheuses ramasseuses) ...........
– Autres machines et appareils de fenaison
10
90
– – – faneuses (à fourches battantes, à tambour, etc...).......................................
– – – rateaux à foin ...............................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
00 00
– Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
2,5
u
N
26 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils
pour le battage :
8433.51
00
6
– – Moissonneuses-batteuses
10
– – – neuves..........................................................................................................
2,5
u
N
2,5
u
N
– – – usagées :
6
6
93
95
– – – – de moins de 10 ans au sens de la note complémentaire n° 7 du présent chapitre
6
97
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
– – – – de 10 ans inclus à 15 ans inclus au sens de la note complémentaire n° 7
du présent chapitre....................................................................................
6
8433.52
00 00
– – Autres machines et appareils pour le battage ................................
2,5
u
N
6
8433.53
00 00
– – Machines pour la récolte des racines ou tubercules ....................
2,5
u
N
8433.59
00
– – Autres
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
N
N
N
N
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
–
6
6
10
90
8433.60
00
6
6
6
6
– – – autres ...........................................................................................................
– Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres
produits agricoles
10
20
30
90
8433.90
– – – toiles trieuses ...............................................................................................
00
– – – pour le triage des oeufs................................................................................
– – – pour le triage des fruits.................................................................................
– – – pour le triage des pommes de terre et autres tubercules.............................
– – – autres ...........................................................................................................
– Parties
6
6
10
20
6
6
31
39
– – – de machines et appareils pour la fenaison...................................................
– – – de machines et appareils pour la moisson...................................................
– – – de machines et appareils pour le battage :
– – – – de batteuses..............................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – de machines et appareils pour le triage des oeufs, fruits et autres produits
agricoles :
6
6
6
6
6
41
42
43
49
90
84.34
– – – – pour le triage des oeufs.............................................................................
– – – – pour le triage des fruits ..............................................................................
– – – – pour le triage des pommes de terre et autres tubercules..........................
– – – – pour le triage de tous autres produits agricoles autres que les grains ......
– – – autres ...........................................................................................................
Machines à traire et machines et appareils de laiterie.
6
8434.10
00 00
– Machines à traire .........................................................................................
2,5
u
N
6
8434.20
00 00
– Machines et appareils de laiterie ............................................................
2,5
u
N
6
8434.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
84.35
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues
pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons
similaires.
6
8435.10
00 00
– Machines et appareils ................................................................................
2,5
u
–
6
8435.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
27 / Chap 84
84.36
Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture, l’aviculture ou l’apiculture, y compris les germoirs comportant
des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture.
8436.10
6
8436.21
6
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
00 00
00 00
8436.29
6
6
– Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes
pour animaux ...............................................................................................
2,5
u
–
– Machines et appareils pour l’aviculture, y compris les couveuses
et éleveuses :
– – Couveuses et éleveuses ........................................................................
2,5
u
–
– – Autres
10 00
90 00
– – – batteries automatiques d’élevage ou de ponte..............................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
6
8436.80
00 00
– Autres machines et appareils ..................................................................
2,5
u
–
6
8436.91
00 00
– Parties :
– – De machines ou appareils d’aviculture .............................................
2,5
kg
–
6
8436.99
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
u
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
84.37
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou
des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le
traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines
et appareils du type fermier.
8437.10
6
– Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou
des légumes secs
6
6
6
6
10 00
90
10
20
30
40
7
90
pour le traitement des céréales et légumes secs.........................................
autres :
– trieurs rotatifs.............................................................................................
– sélectionneurs de grains ...........................................................................
– toiles trieuses ............................................................................................
– machines spéciales pour le nettoyage des graines de semence (décuscuteuses, déplantineuses etc...)....................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
00 00
8437.80
7
8437.90
6
7
10 00
90 00
–
–
–
–
–
–
– – – de machines et appareils pour le traitement des céréales et légumes secs
– – – autres ...........................................................................................................
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le
présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles
d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils
pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales
fixes ou animales.
8438.10
7
–
–
–
–
–
–
– Parties
84.38
7
7
7
–
–
–
–
–
–
8438.20
8438.30
– Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie
ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
10 00
90 00
– – – pétrins et façonneuses..................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
00 00
– Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du
cacao ou du chocolat .................................................................................
2,5
u
–
– Machines et appareils pour la sucrerie ................................................
2,5
u
–
00 00
28 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
7
8438.40
00 00
– Machines et appareils pour la brasserie ..............................................
2,5
u
–
7
8438.50
00 00
– Machines et appareils pour le travail des viandes ............................
2,5
u
–
7
8438.60
00 00
– Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes.
2,5
u
–
u
u
u
–
–
–
8438.80
– – – pour le traitement et la préparation du café et du thé :
7
7
7
8438.90
7
11 00
19 00
90 00
– – – – moulins à café ..........................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
– Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières
fibreuses cellulosiques .............................................................................
2,5
u
–
84.39
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières
fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du
papier ou du carton.
8439.10
7
– – – – autres ........................................................................................................
00 00
7
8439.20
00 00
– Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
2,5
u
–
7
8439.30
00 00
– Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton ..
2,5
u
–
7
8439.91
00 00
– Parties :
– – De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de
matières fibreuses cellulosiques ........................................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
8439.99
00
7
7
– – Autres
10
90
84.40
– – – de machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton ..........
– – – autres ...........................................................................................................
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les
machines à coudre les feuillets.
7
8440.10
00 00
2,5
u
–
7
8440.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
u
–
u
u
u
u
–
–
–
–
u
–
84.41
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du
papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
8441.10
7
– Coupeuses
10 00
– – – des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématogra-
90
phiques ........................................................................................................
7
7
7
7
7
10
20
90
– – – – coupeuses-bobineuses..............................................................................
8441.20
00 00
– Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes ....
2,5
2,5
2,5
2,5
8441.30
00 00
– Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou
contenants similaires, autrement que par moulage..........................
2,5
– – – – coupeuses en long et en travers ...............................................................
– – – – autres coupeuses ......................................................................................
29 / Chap 84
7
8441.40
00 00
– Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
2,5
u
–
7
8441.80
00 00
2,5
u
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
kg
–
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
–
Codification
8441.90
Droit
d’Importation
Unité
de Quantité
Normalisée
– Parties
7
10 00
– – – d’appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographi-
7
90 00
– – – autres ...........................................................................................................
ques, ou cinématographiques ......................................................................
84.42
Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des
n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés,
planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches,
cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques,
planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés,
grenés, polis, par exemple).
[8442.10]
[8442.20]
8442.30
7
– Machines, appareils et matériel
10
20
00
– – – machines à composer par procédé photographique....................................
– – – machines, appareils et matériel à composer les caractères par autres procédés,
même avec dispositif à fondre :
7
10
– – – – à caractères arabes...................................................................................
– – – – autres :
7
7
91
99
80
7
– – – – – machines à fondre et à composer (lynotypes, monotypes, intertypes, etc.)
– – – – – autres ......................................................................................................
– – – autres:
10
– – – – à caractères arabes ..................................................................................
– – – – autres :
7
7
91
99
8442.40
7
7
8442.50
7
– – – – – machines à fondre sans travail de composition......................................
– – – – – autres ......................................................................................................
– Parties de ces machines, appareils ou matériel
10 00
90 00
– – – pour machines à fondre et à composer à caractères arabes.......................
00
– Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;
pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés
pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
10
– – – autres ...........................................................................................................
– – – à caractères arabes .....................................................................................
– – – – planches, plaques, cylindres et aurtres organes similaires, à l’exception
des pierres lithographiques :
7
20
– – – – – imprimants ..............................................................................................
– – – – – simplement préparés (planés, grenés, polis, etc...) :
7
7
7
7
7
31
39
40
50
90
84.43
– – – – – – planches et plaques .............................................................................
– – – – – – autres ...................................................................................................
– – – – pierres lithographiques préparées, même avec écritures ou dessins .......
– – – – caractères d’imprimerie et types isolés similaires .....................................
– – – – autres ........................................................................................................
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches,
cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 ; autres
imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même
combinées entres elles ; parties et accessoires.
30 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Machines et appareils servant à l’impression au moyen de
planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 :
8443.11
00
7
– – Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobine
10
– – – machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir,
90
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
N
00 00
– – Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés
en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède
pas 36cm, à l’état non plié .......................................................................
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
–
N
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
–
papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets ..........................
7
7
8443.12
8443.13
00
7
– – Autres machines et appareils à imprimer offset
10
– – – machines des types utilisées pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir,
90
– – – autres ...........................................................................................................
7
8443.14
00
7
– – Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés
en bobines, à l’exclusion des machines et appareils
flexographiques
10
7
7
91
99
8443.15
00
7
– – – – à un tour.......................................................................................................
– – – – à deux tours ...............................................................................................
– – Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres
qu’alimentés en bobines, à l’exclusion des machines et
appareils flexographiques.
10
7
7
91
99
8443.16
00
7
– – – – à un tour.......................................................................................................
– – – – à deux tours ...............................................................................................
– – Machines et appareils à imprimer, flexographiques
10
7
7
7
91
99
– – – – à un tour.......................................................................................................
– – – – à deux tours ...............................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
8443.17
00 00
– Machines et appareils à imprimer, héliographiques......................
2,5
u
N
8443.19
00
– – Autres
2,5
2,5
u
u
–
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
7
10
– – – machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir,
7
20
– – – machines à imprimer dites “presses à platine”, avec ou sans encrage ...
7
7
7
31
39
90
– – – machines à imprimer en blanc, à cylindre :
– – – – à un tour ...................................................................................................
– – – – à deux tours .............................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
31 / Chap 84
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
N
N
N
N
N
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
u
kg
N
N
N
N
N
N
-
2,5
Kg
-
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
– Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier,
même combinées entre elles :
7
8443.31
00 00
8443.32
7
7
– – Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de
traitement de l’information ou à un réseau
10 00
20 00
30
10
7
– – Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes:
impression, copie ou transmission de télécopie, apte à être
connectées à une machine automatique de traitement de
l’information ou à un réseau ........................................................
– – – machines à imprimer à jet d’encre .............................................................
– – – télécopieurs..................................................................................................
– – – appareils de photocopie électrostatiques :
– – – – fonctionnant par reproduction directe de l’image de l’original sur la copie
(procédé direct) ........................................................................................
7
90
7
90 00
– – – autres ............................................................................................................................
au moyen d’un support intérmédiaire (procédé indirect) ...........................
8443.39
7
7
– – Autres
7
10 00
20 00
40
10
7
90
– – – machines à imprimer à jet d’encre .............................................................
– – – machines à imprimer de bureau autres que celles du n° 8472.90.90.30 ..
– – – appareils de photocopie électrostatiques :
(procédé direct) ........................................................................................
au moyen d’un support intérmédiaire (procédé indirect) ...........................
80
7
7
7
– – – autres appareils de photocopie :
10
20
90
– – – – à système optique ...................................................................................................
– – – – par contact ................................................................................................................
– – – – appareils de thermocopie ......................................................................................
– Parties et accessoires:
8443.91
– – Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à
à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres
organes imprimants du n° 84.42
7
7
10 00
20 00
– – – machines auxiliaires ...................................................................................
7
7
7
7
30
40
50
90
– – – de machines dites presses à platine ..........................................................
– – – de machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir,
papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquets ............................
00
00
00
00
8443.99
7
7
7
7
7
7
7
7
– – – de machines à imprimer en blanc, typographique, à cylindre ...................
– – – de machines à imprimer rotatives ..............................................................
– – – autres ..........................................................................................................
– – Autres
10
20
30
40
50
60
70
80
00
00
00
00
00
00
00
– – – machines auxiliaires ...................................................................................
– – – des machines des nos 8443.32.10.00 et 8443.39.10.00 ............................
– – – téléimprimeurs destinés à l’agence Maghreb Arabe Presse .......................
– – – dispositifs automatiques d’alimentation en documents ...............................
– – – dispositifs d’alimentation en papier .............................................................
– – – dispositif de tri ..............................................................................................
– – – des appareils des nos 8443.32.30 et 8443.39.40 .......................................
– – – autres parties :
10
– – – – de machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir,
papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquets...........................
32 / Chap 84
7
7
7
7
7
84.44
8444.00
20
30
40
90
90 00
– – – – de machines dites presses à platine .......................................................
00
Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou
le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.
– – – – de machines à imprimer en blanc, typographique, à cylindre ................
– – – – de machines à imprimer rotatives ............................................................
– – – – autres.........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
7
10
– – – machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthé-
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
tiques ou artificielles .....................................................................................
84.45
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
Kg
Kg
Kg
Kg
kg
-
2,5
2,5
u
u
N
N
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour
la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres
machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines
à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47.
7
8445.11
00 00
– Machines pour la préparation des matières textiles :
– – Cardes .........................................................................................................
2,5
u
N
7
8445.12
00 00
– – Peigneuses ................................................................................................
2,5
u
N
7
8445.13
00 00
– – Bancs à broches ......................................................................................
2,5
u
N
7
8445.19
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
7
8445.20
00 00
– Machines pour la filature des matières textiles .................................
2,5
u
N
7
8445.30
00 00
– Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles .
2,5
u
N
7
8445.40
00 00
– Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les
matières textiles ..........................................................................................
2,5
u
N
– Autres .............................................................................................................
2,5
u
N
8445.90
7
00 00
84.46
Métiers à tisser.
7
8446.10
00 00
– Pour tissus d’une largeur n’excédant pas 30 cm ..............................
2,5
u
N
7
8446.21
00 00
– Pour tissus d’une largeur excédant 30 cm, à navettes :
– – A moteur .....................................................................................................
2,5
u
N
7
8446.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
7
8446.30
00 00
– Pour tissus d’une largeur excédant 30 cm, sans navettes .............
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
u
N
84.47
7
7
8
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure,
à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou
à touffeter.
8447.11
8447.12
00 00
00 00
– Métiers à bonneterie circulaires :
– – Avec cylindre d’un diamètre n’excédant pas 165 mm ..................
– – Avec cylindre d’un diamètre excédant 165 mm ..............................
8447.20
00
– Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
10
– – – à la main.......................................................................................................
33 / Chap 84
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
kg
kg
–
–
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
– – – à moteur :
7
7
91
99
8447.90
00
7
7
10
90
– – – machines et appareils à remmailler .............................................................
– – – métiers à tulle, à dentelle, à broderie, à tresses, à passementerie et à filet
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44,
84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes
et casse–trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position
ou des n°84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures
de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de
lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
8448.11
– Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44,
84.45, 84.46 ou 84.47 :
– – Ratières (mécaniques d’armures) et mécaniques Jacquard;
réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à
lacer les cartons après perforation
00
7
7
10
90
8448.19
00
7
7
8448.20
– – – pour les machines du n° 84.47 ....................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
N
00 00
– Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines
ou appareils auxiliaires .............................................................................
2,5
kg
–
– Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines
ou appareils auxiliaires :
– – Garnitures de cardes ..............................................................................
2,5
kg
–
– – De machines pour la préparation des matières textiles, autres
que les garnitures de cardes ................................................................
2,5
kg
–
00 00
7
8448.32
00 00
00
7
7
8448.39
– – – autres ...........................................................................................................
10
90
8448.31
8448.33
– – – ratières, mécaniques jacquard et similaires .................................................
– – Autres
7
7
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres
84.48
7
– – – – à mailles cueillies ......................................................................................
– – Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
10
90
– – – broches et leurs ailettes ...............................................................................
– – – anneaux et curseurs.....................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
kg
–
– Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines
ou appareils auxiliaires :
[8448.41]
7
8448.42
00 00
– – Peignes, lisses et cadres de lisses ....................................................
8448.49
00
– – Autres
34 / Chap 84
7
7
10
90
8448.51
7
8448.59
7
84.49
00 00
00 00
8449.00
– – – navettes........................................................................................................
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
– Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du
n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
– – Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des
mailles .........................................................................................................
2,5
kg
–
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
kg
kg
N
N
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
u
u
N
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
–
u
u
u
N
N
–
Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre
ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et
appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de
chapellerie.
– – – machines et appareils pour nontissés :
7
7
11 00
19 00
90
– – – – pour la formation du voile par voie cardée ................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – – machines et appareils de chapellerie :
7
11
– – – – – machines pour la fabrication des cloches et machines pour l’appropriage
7
19
– – – – – parties et accessoires .............................................................................
7
7
91
99
et la finition des chapeaux.......................................................................
– – – – autres machines et appareils :
84.50
– – – – – parties .....................................................................................................
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.
– Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec
n’excédant pas 10 kg :
– – Machines entièrement automatiques
8450.11
7
7
10 00
90 00
8450.12
7
7
7
7
7
7
8450.20
– – – d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
10
– – – d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 6 kg :
10
90
90 00
– – – – à fonctionnement électrique ......................................................................
8450.19
7
– – – – – machines et appareils.............................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
10
– – – d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 6 kg :
10
90
90 00
– – – – à fonctionnement électrique ......................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
00 00
– Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec
excédant 10 kg .............................................................................................
2,5
u
–
2,5
kg
–
8450.90
– – – – autres ........................................................................................................
– Parties
10
– – – de machines à laver le linge d’une capacité unitaire exprimée en poids de
linge sec n’excédant pas 6 kg :
7
10
– – – – cylindre perforé rotatif................................................................................
35 / Chap 84
7
20
– – – – traverse métallique présentant une surface qui s'emboîte avec celle de la
7
30
– – – – amortisseur multidirectionnel des mouvements de la cuve constitué de
90
90 00
deux sous-ensemble, le premier à fixer sur la cuve est équipé de deux
patins de frottement et le deuxième à fixer sur la partie statique de la
machine est muni d'un guide pour le glissement desdits patins .................
– – – – autres.........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
cuve du lave linge et équipée d'un roulement .............................................
7
7
84.51
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
Machines et appareils (autres que les machines du n°84.50) pour le
lavage, le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage
(y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt,
le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou
ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus
ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets
tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou
denteler les tissus.
7
8451.10
00 00
– Machines pour le nettoyage à sec .........................................................
2,5
u
–
7
8451.21
00 00
– Machines à sécher :
– – D’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant
pas 10 kg ....................................................................................................
2,5
u
–
2,5
u
–
7
8451.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
8451.30
00
– Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
7
7
10
90
– – – machines et presses à repasser à chauffage électrique..............................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
7
8451.40
00 00
– Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture ..................
2,5
u
–
7
8451.50
00 00
– Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus .
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
8451.80
7
– – – essoreuses non centrifuges .........................................................................
7
10 00
90
10
7
90
– – – – autres machines et appareils ....................................................................
– – – – machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la
fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc... ..........................
8451.90
00
7
7
– Parties
10
90
84.52
– – – d’essoreuses non centrifuges ......................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets
du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus
pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre.
8452.10
00
– Machines à coudre de type ménager
8
10
– – – d’une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
à 65 U.C .......................................................................................................
36 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
7
8452.21
00 00
– Autres machines à coudre :
– – Unités automatiques ...............................................................................
2,5
u
–
7
8452.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
8
8452.30
00 00
– Aiguilles pour machines à coudre .........................................................
2,5
kg
–
8
8452.90
00 00
– Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs
parties; autres parties de machines à coudre ....................................
2,5
kg
–
– Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail
des cuirs ou peaux ......................................................................................
2,5
u
–
– Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des
chaussures ...................................................................................................
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
u
–
2,5
u
–
84.53
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail
des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des
chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les
machines à coudre.
8453.10
7
8453.20
7
7
00 00
00 00
8453.80
00 00
8453.90
00
– Parties
7
7
10
90
84.54
7
– – – de machines pour la fabrication ou la réparation des chaussures ...............
– – – autres ...........................................................................................................
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler
(mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie.
8454.10
00 00
– Convertisseurs ............................................................................................
8454.20
00
– Lingotières et poches de coulée
7
10
– – – poches de coulée .........................................................................................
– – – lingotières :
7
7
91
99
– – – – en fonte .....................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
7
8454.30
00 00
– Machines à couler (mouler) ....................................................................
2,5
u
–
7
8454.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
84.55
Laminoirs à métaux et leurs cylindres.
8455.10
00
– Laminoirs à tubes
7
10
– – – laminoirs spécialement conçus pour être utilisés dans le recyclage des com-
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
bustibles nucléaires irradiés .........................................................................
8455.21
– Autres laminoirs :
– – Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
00
7
10
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
8455.22
00
– – Laminoirs à froid
37 / Chap 84
7
10
7
7
90
– – – autres ...........................................................................................................
8455.30
00 00
7
8455.90
00 00
84.56
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Cylindres de laminoirs ..............................................................................
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
N
– Autres parties ...............................................................................................
2,5
kg
N
2,5
u
N
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
N
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
N
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant
par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons,
par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux
d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma ;
machines à découper par jet d’eau.
8456.10
00
– Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
7
7
40
50
– – – pour le travail des métaux et des carbures métalliques ...............................
7
60
– – – pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques
7
80
– – – autres ...........................................................................................................
– – – pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-
ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail du verre.
et autres matières dures similairers .............................................................
8456.20
00
– Opérant par ultra-sons
– – – pour le travail des métaux et des carbures métalliques :
7
7
7
12
18
30
– – – – machines automatisées à partir d’informations codées ............................
7
80
– – – autres ...........................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail du verre.
8456.30
00
– Opérant par électro-érosion
7
7
7
12
18
30
7
80
– – – autres ...........................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail du verre
8456.90
00
– Autres
7
7
7
11
19
20
7
30
7
80
84.57
– – – – autres ........................................................................................................
– – – pour le travail de la pierre, des produits céramique, du béton, de l’amiante-
ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du
verre ..............................................................................................................
– – – pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques
et autres matières dures similaires...............................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations
multiples, pour le travail des métaux.
8457.10
00
7
7
– Centres d’usinage
10
90
8457.20
7
00
– – – travaillant par enlèvement de matière ..........................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Machines à poste fixe
10
38 / Chap 84
7
90
8457.30
00
7
7
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
– Machines à stations multiples
10
90
84.58
– – – autres ...........................................................................................................
Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement
de métal.
– Tours horizontaux :
– – A commande numérique
8458.11
7
7
10 00
90 00
8458.19
7
7
10 00
90 00
7
7
8458.99
– – – présentés sous la forme CKD .....................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
10 00
90
10
90
7
7
– – – autres ...........................................................................................................
– Autres tours :
10 00
90 00
7
– – Autres
8458.91
84.59
7
– – – autres ...........................................................................................................
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – – – tours automatiques, y compris les tours révolvers ....................................
– – – – autres ........................................................................................................
Machines (y compris les unités d’usinage à glissières) à percer,
aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de
matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage)
du n° 84.58.
8459.10
00 00
– Unités d’usinage à glissières ..................................................................
– Autres machines à percer :
7
8459.21
00 00
– – A commande numérique .......................................................................
2,5
u
N
7
8459.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
– Autres aléseuses–fraiseuses :
7
8459.31
00 00
2,5
u
N
7
8459.39
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
8459.40
00
– Autres machines à aléser
2,5
2,5
u
u
N
N
7
7
10
90
– – – à commande numérique ..............................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
39 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Machines à fraiser, à console :
8459.51
7
7
10 00
90 00
8459.59
7
7
– – – présentées sous la forme CKD ....................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
– – Autres
10 00
90 00
– – – autres ...........................................................................................................
– Autres machines à fraiser :
8459.61
7
7
10 00
90 00
8459.69
7
7
8459.70
7
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
10 00
90 00
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
00 00
– Autres machines à fileter ou à tarauder ...............................................
2,5
u
N
84.60
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire
d’autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des
cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage,
autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61.
– Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement
dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près:
7
8460.11
00 00
2,5
u
N
7
8460.19
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
– Autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des
axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près :
7
8460.21
00 00
2,5
u
N
7
8460.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
– Machines à affûter :
8460.31
00
7
10
– – – avec système de réglage micrométrique au sens de la note complémentaire 2
7
90
– – – autres ..........................................................................................................
du présent chapitre.......................................................................................
8460.39
00
– – Autres
7
10
7
90
– – – autres ..........................................................................................................
du présent chapitre.......................................................................................
8460.40
00
– Machines à glacer ou à roder
du présent chapitre :
7
11
– – – – à commande numérique ...........................................................................
40 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
7
19
– – – – autres .......................................................................................................
2,5
u
N
7
7
91
99
– – – – à commande numérique............................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
– Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser
ou planer :
2,5
u
N
8460.90
00
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres
du présent chapitre :
7
7
11
19
7
7
91
99
84.61
– – – – autres ........................................................................................................
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher,
tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et
autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de
cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.
8461.20
00
7
7
– Etaux-limeurs et machines à mortaiser
10
90
8461.30
00
7
7
00
7
7
00
7
7
00
7
7
7
– – – autres ...........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Machines à scier ou à tronçonner
10
90
8461.90
– Machines à tailler ou à finir les engrenages
10
90
8461.50
– – – autres ...........................................................................................................
– Machines à brocher
10
90
8461.40
– – – autres ...........................................................................................................
– Autres
11
19
90
84.62
– – – machines à raboter :
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons,
marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines
(y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler,
poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux
ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.
8462.10
7
7
7
– – – – autres .......................................................................................................
00
– Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons,
marteaux-pilons et martinets
10
90
8462.21
00 00
41 / Chap 84
8462.29
7
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
– Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines
combinées à poinçonner et à cisailler :
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
7
8462.31
00 00
7
8462.39
00 00
7
8462.41
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
– Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y
compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler :
7
8462.49
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
8462.91
00
– Autres :
– – Presses hydrauliques
7
7
10
90
8462.99
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
00
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
– – – presses :
7
7
7
11
19
90
84.63
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets,
travaillant sans enlèvement de matière.
7
8463.10
00 00
– Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires ...........
2,5
u
N
7
8463.20
00 00
– Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par
roulage ou laminage ..................................................................................
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
7
8463.30
00 00
– Machines pour le travail des métaux sous forme de fil ...................
8463.90
00
– Autres
– – – machines à pointer :
7
7
7
11
19
90
84.64
7
7
84.65
– – – autres ...........................................................................................................
00 00
00
– Machines à scier .........................................................................................
– Machines à meuler ou à polir
2,5
u
–
20
80
– – – machines continues à doucir ou à polir les feuilles ou plaques de verre .....
2,5
2,5
u
u
–
–
20 00
80 00
– – – machines pour le ponçage ..........................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
8464.90
7
7
– – – – autres ........................................................................................................
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques,
du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires,
ou pour le travail à froid du verre.
8464.10
8464.20
7
– – – autres ...........................................................................................................
– Autres
– – – autres ..........................................................................................................
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller
ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os,
du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières
dures similaires.
42 / Chap 84
– Machines pouvant effectuer différents types d’opérations d’usinage,
sans changement d’outils entre ces opérations................................
2,5
u
N
2,5
u
N
Codification
8465.10
7
00 00
Droit
d’Importation
Unité
de Quantité
Normalisée
7
8465.91
00 00
– Autres :
– – Machines à scier ......................................................................................
7
00
00
00
00
00
00
00
00
– – Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer.
– – Machines à meuler, à poncer ou à polir ............................................
– – Machines à cintrer ou à assembler ....................................................
– – Machines à percer ou à mortaiser ......................................................
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
u
N
7
8465.92
8465.93
8465.94
8465.95
2,5
u
N
7
8465.96
00 00
– – Machines à fendre, à trancher ou à dérouler...................................
2,5
u
N
7
8465.99
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
7
7
84.66
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement
ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y
compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement
automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux
se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage
à main, de tous types.
7
8466.10
00 00
– Porte-outils et filières à déclenchement automatique .....................
2,5
kg
–
7
8466.20
00 00
– Porte-pièces ..................................................................................................
2,5
kg
–
7
8466.30
00 00
– Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur
machines-outils ...........................................................................................
2,5
kg
–
7
8466.91
00 00
– Autres :
– – Pour machines du n° 84.64 ...................................................................
2,5
kg
–
7
8466.92
00 00
– – Pour machines du n° 84.65 ...................................................................
2,5
kg
–
8466.93
00
– – Pour machines des n°s 84.56 à 84.61
7
7
8466.94
7
30
70
– – – de machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques .
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
00 00
– – Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 .............................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
u
u
–
–
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
N
2,5
u
–
84.67
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non
électrique) incorporé, pour emploi à la main.
8467.11
– Pneumatiques :
– – Rotatifs (même à percussion)
00
7
7
10
90
8467.19
00
7
7
– – – pour le travail des métaux ............................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – Autres
10
90
– – – pour le travail des métaux ............................................................................
7
8467.21
00 00
– A moteur électrique incorporé :
– – Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives ..
7
8467.22
00
– – Scies et tronçonneuses
7
10
– – – machines à couper le tissus ........................................................................
43 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
7
7
91
99
8467.29
7
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
–
2,5
u
N
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
–
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
– – – – pour le travail d’autres matières ................................................................
– – Autres
10 00
90
10
7
– – – – pour le travail du bois ou des métaux........................................................
– – – cisailles.........................................................................................................
– – – – outils et machines-outils d’emploi universel ..............................................
– – – – autres :
7
7
91
99
– – – – – pour le travail du bois ou des métaux .....................................................
– – – – – pour le travail d’autres matières .............................................................
– Autres outils :
8467.81
7
00 00
8467.89
7
7
– – Tronçonneuses à chaîne .......................................................................
– – Autres
10 00
90 00
– – – hydrauliques.................................................................................................
7
8467.91
00 00
– Parties :
– – De tronçonneuses à chaîne ..................................................................
2,5
kg
–
7
8467.92
00 00
– – D’outils pneumatiques ...........................................................................
2,5
kg
–
7
8467.99
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
84.68
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même
pouvant couper, autres que ceux du n°85.15; machines et appareils
aux gaz pour la trempe superficielle.
7
8468.10
00 00
– Chalumeaux guidés à la main .................................................................
2,5
u
–
7
8468.20
00 00
– Autres machines et appareils aux gaz ..................................................
2,5
u
–
7
8468.80
00 00
2,5
u
–
7
8468.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
84.69
8469.00
Machines à écrire autres que les imprimantes du n° 84.43; machines
pour le traitement des textes.
– Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement
de textes :
10
7
7
– – – machines pour le traitement des textes
10
90
20
7
7
– – – – à caractères arabes ...................................................................................
– – – – autres.........................................................................................................
– – – machines à écrire automatiques
10
90
– – – – à caractères arabes ...................................................................................
7
7
11
19
– – – – – à caractères arabes ................................................................................
7
7
91
99
30
– – – – autres.........................................................................................................
– – – autres machines à écrire, électriques
– – – – portatives :
– – – – – autres ......................................................................................................
– – – – autres :
40
– – – – – autres .......................................................................................................
– – – autres machines à écrire, non électriques
– – – – d’un poids n’excédant pas 12 kg, coffret non compris :
44 / Chap 84
7
7
11
19
7
7
91
99
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
u
N
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
– – – – – autres ......................................................................................................
– – – – autres :
84.70
– – – – – autres ......................................................................................................
Machines à calculer et machines de poche permettant d’enregistrer,
de reproduire et d’afficher des informations, comportant une
fonction de calcul ; machines comptables, machines à affranchir,
à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif
de calcul ; caisses enregistreuses.
8470.10
– Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source
d’énergie électrique extérieure et machines de poche comportant
une fonction de calcul permettant d’enregistrer, de reproduire et
d’afficher des informations
– – – machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d’enre-
gistrer, de reproduire et d’afficher des informations :
7
10 00
– – – – conçus pour exécuter un «travail de bureau» .............................................
– – – – autres :
7
21 00
– – – – – destinées aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à
7
7
29 00
90 00
– – – – – autres......................................................................................................
l’agence Maghreb Arabe Presse ............................................................
7
8470.21
00 00
– Autres machines à calculer électroniques :
– – Comportant un organe imprimant ......................................................
2,5
u
N
7
8470.29
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
N
8470.30
00
2,5
2,5
2,5
u
u
u
N
N
N
– Autres machines à calculer
– – – machines à calculer à une ou deux opérations :
7
7
7
11
19
20
– – – – imprimantes...............................................................................................
7
7
91
99
– – – – imprimantes...............................................................................................
– – – – non imprimantes........................................................................................
2,5
2,5
u
u
N
N
8470.50
00 00
– Caisses enregistreuses .............................................................................
2,5
u
N
8470.90
00
– Autres
2,5
2,5
u
u
N
N
– – – – non imprimantes........................................................................................
– – – machines à calculer à trois opérations.........................................................
– – – machines à calculer à quatre opérations :
[8470.40]
7
7
7
10
90
84.71
– – – machines comptables ..................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités;
lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations
sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
[8471.10]
8471.30 00
– Machines automatiques de traitement de l’information portatives,
d’un poids n’excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité
centrale de traitement, un clavier et un écran.
45 / Chap 84
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
Droit
d’Importation
Codification
Unité
de Quantité
Normalisée
– – – destinées à l’agence Maghreb Arabe Presse :
7
7
11
19
7
7
91
99
– – – – autres ........................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres machines automatiques de traitement de l’information:
8471.41
00
– – Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité
centrale de traitement et, qu’elles soient ou non combinées, une
unité d’entrée et une unité de sortie
7
7
11
19
7
7
91
99
– – – – autres ........................................................................................................
8471.49
00
– – – – autres ........................................................................................................
– – Autres, se présentant sous forme de systèmes
7
7
11
19
7
7
91
99
– – – – autres ........................................................................................................
8471.50
00
– – – – autres ........................................................................................................
– Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou
8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou
deux des types d’unités suivants : unité de mémoire, unité d’entrée
et unité de sortie
7
7
11
19
7
7
91
99
– – – – autres ........................................................................................................
8471.60
00
– – – – autres ........................................................................................................
– Unités d’entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même
enveloppe, des unités de mémoire
– – – dispositifs d’entrée à coordonnées x,y :
7
7
12
18
7
7
92
98
– – – – destinés à l’agence Maghreb Arabe Presse..............................................
– – – – autres ........................................................................................................
8471.70
00
– – – – destinées à l’agence Maghreb Arabe Presse............................................
– – – – autres ........................................................................................................
– Unités de mémoire
– – – unités de mémoire à disque dur :
7
7
11
19
7
7
91
99
– – – – autres ........................................................................................................
8471.80
00
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres unités de machines automatiques de traitement de l’information
46 / Chap 84
7
7
11
18
7
7
91
98
– – – – autres ........................................................................................................
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
u
u
N
N
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
N
N
N
N
N
2,5
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
u
N
N
N
N
N
8471.90
00
– – – – autres ........................................................................................................
– Autres
– – – destinés à l’agence Maghreb Arabe Presse :
7
7
7
7
7
11
12
13
14
19
7
7
7
7
7
91
92
93
94
99
– – – – perforatrices et vérificatrices .....................................................................
– – – – trieuses et interclasseuses .......................................................................
– – – – calculatrices...............................................................................................
– – – – tabulatrices ................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
84.72
– – – – trieuses et interclasseuses ........................................................................
– – – – calculatrices...............................................................................................
– – – – tabulatrices ................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs
automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à
encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons,
appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).
8472.10
7
– – – – perforatrices et vérificatrices .....................................................................
00 00
– Duplicateurs .................................................................................................
2,5
u
N
00 00
– Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous
bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres ........
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
u
N
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
[8472.20]
8472.30
7
8472.90
7
7
7
7
7
– Autres
10 00
90
– – – machines à compter les pièces de monnaie ................................................
10
20
– – – – machines à authentifier les chèques .........................................................
30
90
84.73
– – – – système modulaire travaillant en liaison avec une machine automatique
de traitement de l'information, composé d'un bac d'alimentation, d'un scanner, d'un encodeur, d'une imprimante et d'un module de tri de documents
et/ou de stockage en option .......................................................................
– – – – machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d’adresses..
– – – – autres ........................................................................................................
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires)
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement
destinés aux machines ou appareils des n°s 84.69 à 84.72.
7
8473.10
00 00
– Parties et accessoires des machines du n° 84.69 .............................
2,5
kg
–
7
8473.21
00 00
– Parties et accessoires des machines du n° 84.70 :
– – Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10,8470.21
ou 8470.29 ..................................................................................................
2,5
kg
–
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
7
8473.29
00 00
47 / Chap 84
8473.30
00
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Parties et accessoires des machines du n° 84.71
7
7
11
17
7
7
91
97
– – – – de machines à statistique et similaires à cartes perforées........................
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
8473.40
00
7
7
8473.50
7
– – – – de machines à statistique et similaires à cartes perforées........................
– – – – autres ........................................................................................................
– Parties et accessoires des machines du n° 84.72
10
80
– – – clichés-adresses ..........................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
– – – autres ...........................................................................................................
00 00
– Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec
les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.69 à 84.72 ..
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
u
u
u
–
–
–
84.74
–
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer,
mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières
minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à
agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides,
les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de
fonderie en sable.
8474.10
7
7
7
8474.20
7
7
– Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
10 00
20 00
90 00
– – – cribles vibrants .............................................................................................
00
– Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
10
90
– – – autres cribles................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– – – concasseurs et broyeurs à marteaux ...........................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Machines et appareils à mélanger ou à malaxer :
– – Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
8474.31
– – – bétonnières :
7
7
7
11 00
19 00
90 00
– – – – d’une capacité n’excédant pas un mètre cube ..........................................
– – – autres ...........................................................................................................
25
2,5
2,5
– – – – autres ........................................................................................................
7
8474.32
00 00
– – Machines à mélanger les matières minérales au bitume .............
2,5
u
–
7
8474.39
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
u
–
7
8474.80
00 00
2,5
u
–
25
kg
–
25
2,5
17,5
kg
kg
kg
–
–
–
8474.90
7
– Parties
10 00
– – – de bétonnières. ...........................................................................................
7
7
7
91 00
92 00
98 00
– – – – de concasseurs et de broyeurs à marteaux .............................................
– – – – mécanisme agitateur de cellule de flottation de minerais .........................
– – – – autres .......................................................................................................
48 / Chap 84
84.75
Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques
ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumièreéclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la
fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.
8475.10
7
8475.21
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
8475.29
00 00
00 00
00
– Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la
lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre .................
2,5
u
–
– Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des
ouvrages en verre :
– – Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs
ébauches ...................................................................................................
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
u
u
u
–
–
–
– – Autres
7
7
10
20
– – – pour la fabrication du verre plat (verre à vitres, glaces, etc...) .....................
7
7
7
31
39
90
– – – – machines à fabriquer les ampoules de lampes électriques.......................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
– – – pour la fabrication des fibres de verre..........................................................
– – – pour la fabrication du verre creux à partir du verre pâteux ou liquide :
8475.90
7
84.76
– – – – autres ........................................................................................................
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les
machines pour changer la monnaie.
7
8476.21
00 00
– Machines automatiques de vente de boissons :
– – Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération .......
2,5
u
–
7
8476.29
00 00
– – Autres .........................................................................................................
2,5
u
–
7
8476.81
8476.89
00 00
00
– Autres machines :
– – Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération .......
– – Autres
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
7
7
10
90
8476.90
7
7
– – – distributeurs automatiques de timbres-poste ...............................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Parties
10 00
– – – dispositif d’alimentation en pièces de monnaie ou autres moyens de paiement
90 00
(jetons, cartes programmées, par exemple) de machines automatiques de
vente de produits ..........................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
84.77
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières
plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
7
7
8477.10
8477.20
00 00
00 00
– Machines à mouler par injection ............................................................
– Extrudeuses..................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
7
8477.30
00 00
– Machines à mouler par soufflage ...........................................................
2,5
u
–
7
8477.40
00 00
– Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
2,5
u
–
– Autres machines et appareils à mouler ou à former :
49 / Chap 84
8477.51
00
7
7
– – A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former
les chambres à air
10
90
8477.59
00
7
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – – presses.........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
– – Autres
20
80
– – – presses.........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
7
8477.80
00 00
2,5
u
–
7
8477.90
00 00
– Parties ............................................................................................................
2,5
kg
–
2,5
2,5
u
kg
–
–
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
N
préparation, le revêtement, le conditionnement, etc...) ................................
2,5
u
–
84.78
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du
tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
8478.10
8478.90
7
7
00 00
00 00
84.79
7
– Parties ............................................................................................................
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
8479.10
8479.20
00 00
00
7
7
– Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles
ou graisses végétales fixes ou animales
10
90
8479.30
00
7
7
– – – presses.........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres
de bois ou d’autres matières ligneuses et autres machines et
appareils pour le traitement du bois ou du liège
10
90
8479.40
– Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les
travaux analogues ......................................................................................
00
– – – presses.........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
– Machines de corderie ou de câblerie
7
10
– – – toronneuses, commetteuses, assembleuses et autres machines et appareils
7
90
– – – autres machines et appareils (à armer, à rubaner, à isoler et similaires pour la
similaires ......................................................................................................
7
8479.50
00 00
– Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs ................
2,5
u
–
7
8479.60
00 00
– Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l’air .............
2,5
u
–
2,5
2,5
u
u
–
–
2,5
u
–
– Passerelles d’embarquement pour passagers :
8479.71
00
– – Des types utilisés dans les aéroports
7
10
7
90
– – – passerelles télescopiques automotrices d’embarquement et de débarquement
des passagers .......................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
7
8479.79
– Autres machines et appareils :
50 / Chap 84
8479.81
00
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour
enroulements électriques
10
– – – spécialement conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés
(frittage d’oxydes métalliques radioactifs, gainage, etc...)............................
2,5
u
–
7
7
8479.82
7
91
99
– – – – presses......................................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
2,5
2,5
u
u
–
–
00 00
– – A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser ......................................................
2,5
u
–
2,5
17,5
2,5
u
u
u
–
–
–
2,5
kg
–
2,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
2,5
kg
–
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
– – – – autres .......................................................................................................
2,5
2,5
kg
kg
–
–
8479.89
– – Autres
7
10 00
– – – appareils automatiques fonctionnant avec des pièces de monnaie ou des
7
7
20 00
90 00
– – – hydrocureuses .............................................................................................
10 00
– – – d’appareils automatiques fonctionnant avec des pièces de monnaie ou
90
jetons ............................................................................................................
8479.90
7
– – – autres ...........................................................................................................
– Parties
des jetons .....................................................................................................
7
10
– – – – de toronneuses, commetteuses, assembleuses et autres machines simi-
7
7
20
30
– – – – des machines et appareils pour l’industrie du tabac .................................
7
7
7
40
60
80
– – – – des machines et appareils pour le traitement du bois ...............................
laires..........................................................................................................
– – – – des machines et appareils pour l’industrie du caoutchouc et des matières
plastiques ..................................................................................................
84.80
7
– – – – des machines et appareils pour le traitement des métaux ........................
– – – – d’autres machines et appareils..................................................................
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour
moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les
carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc
ou les matières plastiques.
8480.10
00 00
– Châssis de fonderie ...................................................................................
8480.20
00
– Plaques de fond pour moules
7
7
7
7
10
20
30
90
8480.30
8
– – – pour les métaux et les carbures métalliques................................................
– – – pour le verre .................................................................................................
– – – pour matières minérales...............................................................................
– – – pour le caoutchouc et les matières plastiques .............................................
– Modèles pour moules
10 00
– – – en matières plastiques .................................................................................
– – – en bois :
8
7
8
21 00
29 00
30 00
90
10
90
8
8
– – – – en panneaux de fibres du n° 44.11 ...........................................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – en fonte, fer ou acier ....................................................................................
– – – – en cuivre....................................................................................................
7
8480.41
00 00
– Moules pour les métaux ou les carbures métalliques :
– – Pour le moulage par injection ou par compression ......................
2,5
kg
–
7
8480.49
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
51 / Chap 84
8480.50
7
7
7
00
– Moules pour le verre
10
90
– – – moules en acier pour la fabrication d’ampoules pour tubes cathodiques ....
8480.60
00 00
7
8480.71
7
8480.79
– Moules pour les matières minérales .....................................................
2,5
2,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
00 00
– Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques :
– – Pour le moulage par injection ou par compression ......................
2,5
kg
–
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
25
kg
–
10
kg
–
84.81
– – – autres ...........................................................................................................
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les
détendeurs et les vannes thermostatiques.
– Détendeurs
8481.10
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
10 00
– – – pour bouteilles à gaz à usage domestique...................................................
7
91 00
– – – – valve à gaz en zamak avec dispositif d’ouverture, de fermeture et de
99
– – – – autres :
reglage du débit.........................................................................................
7
7
10
90
– – – – – robinet détendeur intégré .......................................................................
– – – – – autres .....................................................................................................
2,5
17,5
kg
kg
–
–
25
kg
–
5
8481.20
00 00
– Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques .
5
8481.30
00 00
– Clapets et soupapes de retenue .............................................................
2,5
kg
–
5
8481.40
00 00
– Soupapes de trop-plein ou de sûreté ....................................................
2,5
kg
–
2,5
17,5
kg
kg
N
–
17,5
2,5
kg
kg
–
–
2,5
17,5
2,5
kg
kg
kg
–
–
–
17,5
2,5
kg
kg
–
–
17,5
17,5
10
kg
kg
kg
N
–
–
17,5
17,5
17,5
2,5
kg
kg
kg
kg
–
–
–
–
8481.80
7
7
7
7
– Autres articles de robinetterie et organes similaires
10 00
20 00
30
10
90
– – – ébauches de fonderie...................................................................................
40
– – – robinetterie sanitaire :
7
10
– – – de bouteilles à gaz GPL (3 à 35 kg) ..............................................................
– – – robinets dits de prise en charge pour branchements d’immeubles :
– – – –en laiton ou en bronze................................................................................
– – – – autres ..........................................................................................................
– – – – robinets dits col de cygne, en alliages de cuivre chromé, à bouton
poussoir, à fermeture instantanée et réglage de débit, d’un diamètre
d’entrée inférieur ou égal à 6 mm et dont la hauteur du bec mesurée de
la base à la sortie du fluide est d’au moins 250 mm ...............................
7
7
20
90
90
– – – – pour lavabot, bidets, douches, baignoires et éviers..................................................
– – – – autres ........................................................................................................
7
10
– – – – en bronze ou en laiton, dont les diamètres intérieurs d’entrée et de sortie
5
90
– – – – autres.........................................................................................................
n’excédant pas 50 mm...............................................................................
8481.90
– Parties
7
7
7
7
10
20
30
40
00
00
00
00
– – – de valves pour bouteilles à gaz de 3 kg ......................................................
7
5
5
50 00
60 00
90 00
– – – de robinetterie sanitaire (pour lavabos, bidets, douches, baignoires, éviers)
– – – de détendeurs pour bouteilles à gaz à usage domestique ..........................
– – – d’autres détendeurs .....................................................................................
– – – de robinets dits de «prise en charge» pour branchements d’immeubles en
fonte ou en bronze .......................................................................................
– – – de robinetterie de bâtiment ..........................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
52 / Chap 84
84.82
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.
7
8482.10
00 00
– Roulements à billes ....................................................................................
2,5
u
–
7
8482.20
00 00
– Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de
cônes et rouleaux coniques.....................................................................
2,5
u
–
7
8482.30
00 00
– Roulements à rouleaux en forme de tonneau ....................................
2,5
u
–
7
8482.40
00 00
– Roulements à aiguilles ..............................................................................
2,5
u
–
7
8482.50
00 00
– Roulements à rouleaux cylindriques ....................................................
2,5
u
–
7
8482.80
00 00
– Autres, y compris les roulements combinés ......................................
2,5
u
–
7
8482.91
00 00
– Parties :
– – Billes, galets, rouleaux et aiguilles.....................................................
2,5
kg
–
7
8482.99
00 00
– – Autres ..........................................................................................................
2,5
kg
–
25
2,5
u
u
–
–
25
2,5
2,5
u
u
u
–
–
–
84.83
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de
friction; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de
couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation.
8483.10
– Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les
vilebrequins) et manivelles
– – – pour moteurs pour véhicules automobiles, des positions 84.07 et 84.08 :
– – – – vilebrequins et arbres à cames :
7
11 00
– – – – – vilebrequins pour moteurs pour cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou
7
19 00
7
21 00
7
7
29 00
90 00
inférieure à 50 cm3..................................................................................
– – – – – autres......................................................................................................
– – – – autres :
– – – – – pour moteurs pour cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure
à 50 cm3...................................................................................................
– – – – – autres......................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
7
8483.20
00 00
– Paliers à roulements incorporés ............................................................
2,5
u
–
7
8483.30
00 00
– Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets ................
2,5
u
–
2,5
u
–
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
–
–
–
–
u
–
8483.40
7
7
7
7
7
7
8483.50
– Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et
autres organes élémentaires de transmission présentés séparement;
broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs
et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
10 00
90
10
20
30
90
– – – broches filetées à rouleaux ..........................................................................
00 00
– Volants et poulies, y compris les poulies à moufles ........................
– – – – engrenages ...............................................................................................
– – – – roues de friction.........................................................................................
– – – – réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse ..................................
– – – – autres .......................................................................................................
53 / Chap 84
25
8483.60
7
7
8483.90
7
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– Embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints
d’articulation
3
10 00
90 00
– – – pour moteurs de cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm
– – – pour autres moteurs .....................................................................................
25
2,5
u
u
–
–
00 00
– Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission
présentés séparément; parties ..............................................................
17,5
kg
–
84.84
Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages
analogues ; joints d’étanchéité mécaniques.
5
8484.10
00 00
– Joints métalloplastiques ...........................................................................
25
kg
–
5
8484.20
00 00
– Joints d’étanchéité mécaniques .............................................................
25
kg
–
5
8484.90
00 00
– Autres .............................................................................................................
25
kg
–
2,5
u
-
2,5
u
-
2,5
u
-
u
u
u
u
-
[84.85]
84.86
7
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement
pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à
semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des
dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à
la Note 9 C) du présent Chapitre; parties et accessoires.
8486.10
00 00
8486.20
7
7
– Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de
plaquettes ...........................................................................................
– Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semiconducteur ou des circuits intégrés électroniques
10 00
20 00
– – – pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices .............
30
– – – appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les
10
20
90
90 00
– – – – appareils pour l'écriture directe sur disque................................................
– – – autres ...........................................................................................................
2,5
2,5
2,5
2,5
00 00
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs
d'affichage à écran plat .....................................................................
2,5
u
-
2,5
2,5
2,5
2,5
u
u
u
u
-
– – – accélérateurs de particules consistants en des appareils d'implantation
ionique pour doper les matières semi-conductrices ......................................
matières semi-conductrices sensibilisées :
7
7
7
7
7
8486.30
8486.40
– – – – photorépeteurs ..........................................................................................
– – – – autres ........................................................................................................
- Machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre
10
– – – machines et appareils pour le levage, la manutention, le chargement ou le
7
10
7
7
7
20
90
90 00
déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semiconducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage
à écran plat :
– – – – machines de laminoirs : tablier à rouleaux pour l'amenée et le transport
des produits culbuteurs et manipulateurs de lingots .................................
– – – – autres dispositifs d'alimentation pour machines ........................................
– – – – autres ........................................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
8486.90
– Parties et accessoires
54 / Chap 84
7
7
7
10 00
20 00
30 00
– – – portes-outils et filières à déclenchement automatiques ...............................
7
7
40 00
50 00
– – – pour machines du n° 8486.20.10.00 ............................................................
7
60 00
– – – des machines et appareils des n°s 8486.40.10.10 ; 8486.40.10.20 et
7
7
70 00
90 00
– – – rouleaux pour convoyeurs............................................................................
– – – portes-pièces................................................................................................
kg
kg
-
2,5
2,5
kg
kg
-
2,5
u
-
2,5
25
2,5
u
u
u
-
2,5
2,5
kg
kg
-
25
kg
-
25
kg
-
25
25
kg
kg
-
25
25
25
25
kg
kg
kg
kg
-
– – – pour appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur
les matières semi-conductrices sensibilisées...............................................
8486.40.10.90 .............................................................................................
– – – autres ...........................................................................................................
Parties de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises
ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions
électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de
contacts ni d’autres caractéristiques électriques.
8487.10
7
7
00
– Hélices pour bateaux et leurs pales
10
90
8487.90
7
2,5
2,5
– – – dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-
outils .............................................................................................................
84.87
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
– – – en bronze .....................................................................................................
– – – en autres matières .......................................................................................
– Autres
10 00
– – – pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand
diamètre n’excède pas 25 mm ......................................................................
7
7
91 00
99
10
20
7
7
7
7
31
39
50
90
– – – – en acier coulé ou moulé ...........................................................................
– – – – autres :
– – – – – en fonte non malléable ..........................................................................
– – – – – en fonte malléable ..................................................................................
– – – – – en fer ou acier :
– – – – – – en fer ou en acier forgé.........................................................................
– – – – – – autres ....................................................................................................
– – – – – en cuivre .................................................................................................
– – – – – autres......................................................................................................
..............................................................................................................................
55 / Chap 84
56 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation
57 / Chap 84
Unité
de Quantité
Normalisée
Codification
Droit
d’Importation

section xvi machines et appareils, materiel electrique et leurs parties

Transcription

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