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MANUEL D`IDENTIFICATION DES MATERIELS Tome 14P
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE Manuel 14P ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES CENTRE D’IDENTIFICATION DES MATERIELS DE LA DEFENSE MANUEL D’IDENTIFICATION DES MATERIELS Tome 14P relatif aux PROCÉDURES Version 2.8 du 09 avril 2015 La version en vigueur de ce document est celle accessible via le portail internet du CIMD. S’assurer de la validité de toute copie avant usage. Route de Laillé - BP 10 – 35998 RENNES CEDEX 9 - Téléphone : 02 90 22 61 00 - Télécopie : 02 90 22 60 94 E-mail : [email protected] CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 2 / 9 CYCLE DE VALIDATION Rédaction Validation Approbation CIMD / BMPT / PTN Bureau Méthode et Pilotage Technique Date : CIMD / Chef BMPT CIMD / Chef Division Opérationnelle Date : Date : Visa : sur exemplaire de référence Visa : sur exemplaire de Visa : sur exemplaire de référence référence MODIFICATIONS Numéro version Paragraphe / Table Date Modification / Origine Version 1 Modification n° 1 Modification n° 2 Modification n° 3 Modification n° 4 Version 2 Tous « « « « « Avril 1986 Octobre 1986 Octobre 1987 Mai 1988 Juin 1993 Juillet 2006 Version 2.1 Version 2.2 Version 2.3 « « § 3.6 et 3.7.1 Doc. entier Juillet 2009 Décembre 2009 Juillet 2010 Version 2.4 Doc. entier Juin 2011 Version 2.5 §2 Mai 2012 Version 2.6 §2 Octobre 2012 Version 2.7 §2 Février 2013 Version 2.8 §2 09/04/2015 Edition du document dans son intégralité Refonte du document : passage en édition numérique et prise en compte de l’outil SACRAL Ajout fiches FP020 et FP022 Ajout fiches FP021 et FP023 Mise en forme du 14-P selon modèle de référence (note CIMD n°614 du 16 mars 2010). Ajout fiches FP024, FP027, FP028 et FP029. Ajout fiches 14P-FP030 et FP035. Mise à jour des numéros de version. Mise à jour version 14P-FP013, 14P-016, 14P-FP017, 14P-FP020, 14P-FP022-fr et 14P-FP023. Ajout fiche 14P-FP026. Ajout fiche 14P-FP038 Mise à jour version 14P-FP003, 14PFP024, 14P-FP026. Changement d’ordre des colonnes de la liste des fiches (§ 2). Mise à jour version 14P-FP013. Mise à jour version 14P-FP014 Mise à jour version 14P-FP016 Mise à jour version 14P-FP030 Ajout fiche 14P-FP032. Ajout fiche 14p-FP034 Ajout fiche 14p-FP036 Ajout fiche 14P-FP039. 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 2 sur 9 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 3 / 9 DIFFUSION Le présent manuel des Procédures 14P est mis à disposition sur le portail internet et intradef du CIMD : > http://www.cimd.interarmees.defense.gouv.fr >…> Documentation > Publications françaises. GESTIONNAIRE Le manuel d’identification des matériels est publié et tenu à jour par le Centre d'Identification des Matériels de la Défense (CIMD). Les remarques et suggestions concernant ce manuel sont à adresser au Centre d’Identification des Matériels de la Défense Bureau Méthode et Pilotage Technique BP 10 – 35998 RENNES CEDEX 9 Téléphone : 02 90 22 61 00 - Télécopie : 02 90 22 60 94 E-mail : [email protected] 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 3 sur 9 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 4 / 9 OBJET Le manuel d'identification des matériels régit au plan national le système de nomenclature OTAN et son fonctionnement. Il expose les principes, les responsabilités, les procédures de mise en œuvre et les règles relatives au traitement automatique de données permettant d'identifier les articles de ravitaillement. DOMAINE D’APPLICATION Le manuel est plus particulièrement destiné aux services du ministère de la défense chargés de l'identification des fournitures et des matériels approvisionnés pour le compte des armées, aux titulaires de contrat et aux sociétés de service spécialisées en travaux de nomenclature La connaissance de ce manuel est également nécessaire : − aux services logistiques et aux organismes traitant d'interchangeabilité et de normalisation afin qu’ils exploitent au mieux les informations contenues dans les données d’identifications des articles. − aux services techniques chargés de définir les articles de ravitaillement. CONSTITUTION Le manuel est constitué de cinq tomes : Tome Titre Contenu 14N Manuel de Définition des principes et des règles de procédure du système nomenclature d’identification et de classification des articles de ravitaillement. 14P Manuel des procédures Procédures de mise en œuvre des règles définies dans le manuel de nomenclature. 14S Manuel des segments et opérations Format des segments et des opérations qui permettent la transmission des informations. 14T Manuel des tables Tables des valeurs des données et les codes à utiliser pour la codification. 14C Manuel de contrôle Points de contrôle des travaux de codification, méthodes de contrôle et critères de qualité admissibles. REFERENCES Instruction n° 1444/DEF/EMA/OL/4 du 12 août 1993, relative à la nomenclature "système OTAN" et aux missions du centre d'identification des matériels de la défense (CIMD). Manuel OTAN de codification ACodP-1 publié et tenu à jour semestriellement par l'agence OTAN de soutien – NSPA - sous l'autorité du Groupe OTAN des directeurs nationaux pour la codification (AC/135). TERMINOLOGIE ET ABREVIATIONS CIMD : Centre d'Identification des Matériels de la Défense NSPA : NATO Support Agency OTAN : Organisation du Traité de l’Atlantique Nord L’ensemble des termes et abréviations utilisés dans le système de nomenclature OTAN est développé dans les tables T-101 à T-103 du manuel des tables 14T. 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 4 sur 9 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 5 / 9 Sommaire Objet .............................................................................................................................................. 4 Domaine d’application ................................................................................................................... 4 Constitution .................................................................................................................................... 4 Références..................................................................................................................................... 4 Terminologie et abréviations.......................................................................................................... 4 1. Contenu du manuel 14P ................................................................................................................. 5 2. Liste des fiches ............................................................................................................................... 5 3. Répartition des fiches par rubrique de la Nomenclature. ............................................................... 6 ********** 1. Contenu du manuel 14P Le manuel recense les fiches de procédures en cours de validité. Elles sont désignées par leur libellé suivi de leur numéro de référence. Les fiches de procédures sont mises à dispositions des codificateurs dans l'espace professionnel du portail du CIMD (rubrique " Documentations et comptes-rendus > Procédures de nomenclature"). Elles peuvent être fournies à la demande exprimée auprès de l'équipe soutien par courriel (cf. § Gestion). 2. Liste des fiches Numéro Titre de la fiche Version en cours 14P-FP001 Message aux relais locaux Version 2.0 14P-FP002 MessageHot-Line Version 3.0 14P-FP003 Identification des articles certifiés « ROHS » Version 1.3 14P-FP004 Demande d’acquisition de fichier d’articles à codifier Version 0.3 14P-FP005 Elaboration et diffusion des messages Version 0.1 14P-FP006 Introduction d’une référence IREF0 au FGI Version 1.1 14P-FP007 Livraison partielle des travaux d’identification Version 0.1 14P-FP008 Identification des matières et substances dangereuses Version 1.0 14P-FP009 Identification d'un AR à concept restreint Version 1.2 14P-FP010 Demande d’acquisition de fichier d’articles à réviser Version 0.1 14P-FP011 Instruire une Proposition de Révision des Données d'Identification (PRDI) Version 1.0 14P-FP012 Demande de changement de la position d’un NOI Version 0.3 14P-FP013 Accueil d’une LAR ou délégation à un sous-traitant par un COCOID-Etatique Version 1.5 14P-FP014 Déclaration par un COCOID d’une LAR codifiée Version 1.1 14P-FP015 Mode opératoire d’attribution d’un code Ncage français Version 3.0 14P-FP016 Demande d’évolution des Référentiels OTAN Version 1.3 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 5 sur 9 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 6 / 9 Numéro Version en cours Titre de la fiche 14P-FP017 Ecriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD) Version 1.7 14P-FP020 Accueil d’une LAR dans SACRAL par un responsable d’organisme sous-traitant Version 1.3 14P-FP021 Abonnement et désabonnement réalisés au format NADEX Version 1.1 14P-FP022-en File transfert via the FTP tool Version 1.1 14P-FP022-fr Transfert de fichier via l’outil FTP Version 1.1 14P-FP023 Réalisation de l’audit technique des sociétés de service Version 1.3 14P-FP024 Nommer et ajouter les documents techniques dans SACRAL Version 1.1 14P-FP026 Codifier les très longues références Version 1.1 14P-FP027 Attribution du RCDD Version 1.0 14P-FP028 Attribution des utilisateurs (UT) des NNO Version 1.0 14P-FP029 Organisation nationale de la Nomenclature et AH Version 1.1 14P-FP030 Modalités de mise en œuvre de l’identification OTAN dans les opérations d’armement Version 1.4 14P-FP032 Codification OTAN des matériels acquis par la DIRISI Version 1.0 14P-FP034 Traitement des demandes de dérogation à l’insertion de la clause de codification Version 1.0 14P-FP035 Réalisation de l’audit technique d’une section de codification étatique Version 1.0 14P-FP036 Codification OTAN ASDS2000M Version 1.0 14P-FP036 NATO Codification ASDS2000M Version 1.0 14P-FP038 Codification des articles non IPD avec conditionnements multiples Version 1.0 14P-FP039 Révision du NNO réutilisé Version 1.0 3. Répartition des fiches par rubrique de la Nomenclature. Les fiches de procédures sont ordonnées par rubriques qui reprennent, de manière synthétique, celles du manuel de nomenclature 14N. Une même fiche peut être inscrite sous plusieurs rubriques. 3.1. Doctrines et principes du système de nomenclature OTAN 3.1.1. La clause de codification Traitement des demandes de dérogation à l’insertion de la clause de codification 3.2. Organisation du système national de codification OTAN (SNCO) 3.2.1. Les organismes Organisation nationale de la Nomenclature et AH 3.2.2. Gestion de la documentation du SNCO 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 6 sur 9 14P-FP029 14P-FP034 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 7 / 9 Nommer et ajouter les documents techniques dans SACRAL 14P-FP024 3.2.3. Le soutien des utilisateurs Elaboration et diffusion des messages 14P-FP005 Message aux relais locaux 14P-FP001 MessageHot-Line 14P-FP002 3.3. Identification des articles Modalités de mise en œuvre de l’identification OTAN dans les opérations d’armement 14P-FP30 Modalités nationales de codification OTAN des articles de ravitaillement dans le cadre de l’application de la spécification ASD S2000M 14P-FP036-fr NATO Codification ASDS2000M 14P-FP036-en 3.3.1. Accueil des fichiers de liste d’article Demande d’acquisition de fichier d’articles à codifier 14P-FP004 Accueil d’une LAR ou délégation à un sous-traitant par un COCOID étatique 14P-FP013 Accueil d’une LAR dans SACRAL par un responsable d’organisme sous-traitant 14P-FP020 3.3.2. Identification d’un article national Codification OTAN des matériels acquis par la DIRISI 14P-FP032 Identification des articles certifiés « ROHS » 14P-FP003 Introduction d’une référence IREF0 au FGI 14P-FP006 Identification des matières et substances dangereuses 14P-FP008 Identification d'un AR à concept restreint 14P-FP009 [Ecriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD) 14P-FP017] [Codifier les très longues références 14P-FP026] [Codification des articles non IPD avec conditionnements multiples 14P-FP038] 3.3.3. Demande identification d’un article étranger 3.3.4. Les doubles identifications 3.3.5. Description des articles 3.3.6. Références Ecriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD) 14P-FP017 Codifier les très longues références 14P-FP026 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 7 sur 9 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 8 / 9 Attribution du RCDD 14P-FP027 Codification des articles non IPD avec conditionnements multiples 14P-FP038 3.3.7. Utilisateurs Attribution des utilisateurs (UT) des NNO 14P-FP029 3.4. Mise à jour des identifications 3.4.1. Généralité Révision du NNO réutilisé 14P-FP039 3.4.2. Accueil de fichiers de NOI à réviser Demande d’acquisition de fichier d’articles à réviser 14P-FP010 3.4.3. Collaboration avant révision d’une identification (PRDI) Instruire une Proposition de Révision des Données d'Identification (PRDI) 14P-FP011 3.4.4. Modification des Groupe-Fabricant Référence (GFR) Révision du NNO réutilisé 14P-FP039 3.4.5. Annulation d’une identification Demande de changement de la position d’un NOI 14P-FP012 3.4.6. Abandon d’une identification 3.4.7. Rétablissement d’une identification [Demande de changement de la position d’un NOI 14P-FP012] 3.5. Normalisation des approvisionnements 3.6. Contrôle des identifications Réalisation de l’audit technique des sociétés de service 14P-FP023 Réalisation de l’audit technique d’une section de codification étatique 14P-FP035 3.7. Diffusion des identifications 3.7.1. Abonnements Abonnement et désabonnement réalisés au format NADEX 14P-FP021 Attribution des utilisateurs (UT) des NNO 14P-FP028 3.7.2. Diffusion Livraison partielle des travaux d’identification 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 8 sur 9 14P-FP007 CIMD Manuel des procédures Version 2.8 09/04/2015 14-P Page 9 / 9 Déclaration par un COCOID d’une LAR codifiée 14P-FP014 [Erreur ! Liaison incorrecte.] 3.8. Les référentiels de la nomenclature OTAN Demande d’évolution des Référentiels OTAN 14P-FP016 3.8.1. Noms et dénominations des articles 3.8.2. Classification 3.8.3. Questionnaires de description 3.8.4. Entreprises Mode opératoire d’attribution d’un code Ncage français 14P-FP015 3.9. Outils d’identification et de consultation 3.9.1. L’outil SACRAL Nommer et ajouter les documents techniques dans SACRAL 14P-FP024 3.9.2. La publication SOPR@NO 3.9.3. Le portail web du CIMD 3.9.4. Le fichier général des identifications (FGI) Révision du NNO réutilisé 14P-FP039 3.9.5. La liste des dénominations 3.9.6. La liste des groupes et classes 3.9.7. Le transfert de fichier Transfert de fichier via l’outil FTP 14P-FP022-fr File transfert via the FTP tool 14P-FP022-en ******* 20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 9 sur 9
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