Eléments pour servir à l`histoire et à la géographie industrielles de la
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Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne du début du XIXe siècle à nos jours Frédéric Ogé PRODIG UMR 8586 CNRS – 2, rue Valette – 75005 Paris Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne du début du XIXe siècle à nos jours Départements de Côte-d’Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne Frédéric Ogé ©2014 Frédéric Ogé PRODIG CNRS Paris (France) ISBN : 979-10-92262-13-1 Sommaire________________________________________________________________________ Introduction _______________________________________________________________ 7 Département de la Côte-d’Or _________________________________________________ 13 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CÔTE-D’OR_____________________________________________ 13 INVENTAIRE DE LA SERIE M ______________________________________________________________ 15 INVENTAIRE DE LA SERIE S _______________________________________________________________ 22 INVENTAIRE DE LA SERIE Z _______________________________________________________________ 29 INVENTAIRE DE LA SERIE W ______________________________________________________________ 32 INVENTAIRE DE LA SERIE ETP _____________________________________________________________ 43 INVENTAIRE DE LA SERIE O _______________________________________________________________ 44 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi _______________________________________________________________ 47 INVENTAIRE DE LA SERIE J _______________________________________________________________ 48 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES ________________________________________ 50 Bibliographie __________________________________________________________________ 55 Département de la Nièvre ___________________________________________________ 95 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA NIEVRE ________________________________________________ 95 INVENTAIRE DE LA SERIE M ______________________________________________________________ 97 INVENTAIRE DE LA SERIE S ______________________________________________________________ 101 INVENTAIRE DE LA SERIE Z ______________________________________________________________ 111 INVENTAIRE DE LA SERIE W _____________________________________________________________ 112 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi ______________________________________________________________ 122 INVENTAIRE DE LA SERIE F (archives civiles) ________________________________________________ 124 INVENTAIRE DE LA SERIE J ______________________________________________________________ 126 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES _______________________________________ 128 Bibliographie _________________________________________________________________ 131 Département de la Saône-et-Loire ____________________________________________ 145 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SAÔNE-ET-LOIRE _______________________________________ 145 INVENTAIRE DE LA SERIE M _____________________________________________________________ 147 INVENTAIRE DE LA SERIE S ______________________________________________________________ 150 INVENTAIRE DE LA SERIE Z ______________________________________________________________ 154 INVENTAIRE DE LA SERIE W _____________________________________________________________ 155 INVENTAIRE DE LA SERIE ETP ____________________________________________________________ 164 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi ______________________________________________________________ 165 INVENTAIRE DE LA SERIE J ______________________________________________________________ 169 ARCHIVES COMMUNALES ______________________________________________________________ 171 Bibliographie _________________________________________________________________ 173 Département de l’Yonne____________________________________________________ 187 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’YONNE ________________________________________________ 187 INVENTAIRE DE LA SERIE M _____________________________________________________________ 189 INVENTAIRE DE LA SERIE S ______________________________________________________________ 191 INVENTAIRE DE LA SERIE Z ______________________________________________________________ 192 INVENTAIRE DE LA SERIE W _____________________________________________________________ 193 INVENTAIRE DE LA SERIE O ______________________________________________________________ 216 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi ______________________________________________________________ 217 INVENTAIRE DE LA SERIE J ______________________________________________________________ 220 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES _______________________________________ 222 Bibliographie _________________________________________________________________ 225 Table des matières ________________________________________________________ 235 Dans la même collection _______________________________________________________ 239 Introduction La publication qui est présentée ici est destinée à un public aussi large que possible. Elle est très certainement incomplète, devra être critiquée et améliorée au fil du temps mais son modeste but est de donner déjà une base pour des recherches plus précises en matière d’histoire et de géographie industrielles. Elle est largement liée aux actions menées depuis le tout début de la dernière décennie du vingtième siècle pour établir l’inventaire des sites potentiellement pollués sur le territoire métropolitain français. Il y a plus de vingt ans, en effet, l’ANRED devenue ensuite ADEME m’avait demandé de réfléchir à une méthode d’identification de ce que, à cette époque, on appelait les « points noirs », ces sites générant une pollution pouvant avoir des effets sur les sols, les eaux de surface ou souterraines, l’air, avec des conséquences non négligeables sur le bâti, la flore, la faune et… l’espèce humaine. En effet, nos concitoyens commençaient à s’interroger à propos de ce qui se passait, par exemple, à SERMAISE ou à MONTCHANIN. Mais il faut bien reconnaître que fort longtemps le sol était resté pour la très grande majorité de la population française un « inconnu maltraité »1. En 1978, la France ne reconnaissait officiellement l’existence que de soixante-deux sites pollués par l’activité industrielle… Il faudra attendre les années 1985-1986 avec la publication du rapport de l’Ingénieur Général J.-P. LACAZE (en liaison avec la DATAR) pour qu’on s’étonne qu’alors qu’aux U.S.A. on dénombrait trente-cinq mille sites potentiellement pollués dont mille deux cent quatre-vingt-trois à traiter prioritairement (dans le cadre de la loi CERCLA), qu’en Espagne la loi du 14 mai 1986 en son article 11 imposait un inventaire des « points noirs » (6 ans plus tard on en recensait déjà quatre mille cinq cents)... on n’en annonce qu’une centaine pour notre pays. Cela pouvait laisser perplexe alors même que la France produisait annuellement environ quatre millions de tonnes de déchets toxiques (représentant un peu moins d’un sixième du tonnage européen de l’époque) dont un quart ne faisait l’objet d’aucun traitement (c’est-à-dire que ce quart était soit exporté, soit stocké sur place sur le site de production, soit abandonné en milieu dit naturel ou en décharge d’ordures ménagères ou en carrières et gravières). Les interrogations se multipliant, l’ANRED (qui sera intégrée dans l’ADEME lors de la création de celle-ci) m’a contacté aux fins de réfléchir sur une méthodologie d’inventaire. Ma réponse fut simple : il fallait reconstituer l’histoire et la géographie industrielles de la France, si possible au niveau de la parcelle cadastrale. Cela n’était pas suffisant, certes, pour réaliser l’inventaire exhaustif des sites potentiellement pollués mais c’était une des conditions nécessaires. Pour mener à bien cette recherche, la première étape consistait à repérer les sources d’information disponibles tout particulièrement au niveau des archives publiques. Dès le début, j’ai pensé que cette tâche ne serait pas seulement utile pour mener l’inventaire des sites potentiellement pollués par l’activité industrielle mais que le pour reprendre l’expression utilisée dans un livret de l’UMINATE non daté mais diffusé autour de 1990 1 7 résultat obtenu pourrait être intéressant pour les géographes, les historiens, les sociologues, les historiens de l’art, les historiens du droit (et plus largement les juristes publicistes ou privatistes), etc. C’est ce type de travail qui est présenté dans cette publication. Les résultats, pour ce qui est de l’inventaire des sites pollués ou potentiellement pollués stricto sensu n’ont commencé à être tangibles que lentement, en raison de diverses controverses portant sur la définition des sites pollués, définition qui a beaucoup évolué au cours des années selon les Etats concernés, l’avancement de la réflexion menée au sein des groupes de travail, le poids des groupes de pression du fait des multiples enjeux – notamment financiers – que représentait ce type d’inventaire. En 1994, par exemple, l’Etat Français n’admettait l’existence que de 669 sites pollués sur notre territoire alors qu’on en annonçait 350 pour le Luxembourg, 4 500 pour l’Espagne, 35 000 pour l’Allemagne, 100 000 pour la Grande-Bretagne, 110 000 pour les Pays-Bas. Le rapport rédigé par l’Ingénieur Général MARTIN en 1996 puis le rapport publié par l’Académie des Sciences en 1998 à l’occasion de son congrès de Montpellier (Les éléments traces dans le sol) ont contribué à accentuer la réflexion sur le problème de la détermination de normes adéquates pour stigmatiser comme étant polluée une zone plus ou moins étendue. S’il faut distinguer constamment le concept de site potentiellement pollué du concept de site pollué, quand on réfléchit en tant qu’élu d’une collectivité territoriale ou responsable d’un aménagement urbain ou intervenant en santé publique, cela importe relativement peu au stade de la diffusion des données disponibles pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles. C’est à ce stade que se situe le travail présenté ici. J’ai donc procédé à l’analyse des inventaires de toutes les « séries » et « sous-séries » d’archives publiques auxquelles je pouvais accéder afin de sélectionner les cartons et liasses susceptibles de présenter de l’intérêt pour ceux souhaitant travailler en histoire et/ou géographie industrielles. Cette analyse est certainement critiquable et incomplète, ne serait-ce que parce que j’ai limité mon cadre chronologique à deux siècles environ en ne traitant pas des données relatives à la proto-industrialisation. Le résultat disponible ici, fruit de séjours sur place, est donc issu de la lecture (et du contrôle par sondage dans certains cartons ou certaines liasses) de tous les inventaires de « séries » et « sous-séries » ainsi que des bordereaux de versements pour les données non encore répertoriées. Du fait de l’expérience acquise au fil du temps il s’agit d’une sélection de références que j’estime pertinentes portant d’ailleurs non seulement sur les archives stricto sensu mais aussi sur la documentation de toute nature disponible dans les locaux des Archives Départementales prioritairement. Le but de la publication est de permettre à d’autres chercheurs de gagner un temps précieux puisqu’ils sont assurés ainsi de posséder une base pour débuter leurs travaux. Pour toute la France je tente de suivre le même ordre de présentation en privilégiant chaque fois les « séries » et « sous-séries » M, S et W qui sont, à mes yeux, les plus intéressantes. Par départements cette sélection n’est pas toujours identique car on constate de nombreuses variantes au niveau des données disponibles. En effet, il y a eu parfois des destructions importantes liées aux guerres de 1914-1918 et de 1939-1945, à la non-prise en compte de l’importance future de certains documents qui, à certaines époques et dans certains cas (on ne 8 peut jamais généraliser), ont été pilonnés. Mais, dans ce cas, au moins pour ce qui est des liasses ou cartons d’archives relatifs aux dossiers d’« installations classées » – documents relevant de la « sous-série 5 M » normalement et pouvant donc remonter à 1810 – peut-on tenter de les reconstituer en effectuant alors des dépouillements d’une part aux Archives Communales (dans les séries et sous-séries F, J, O et N), d’autre part aux Archives Nationales (dans les séries et sous-séries F12, F7, F14, F22 ) ainsi qu’au CAMT de Roubaix sans même parler des archives privées des grands groupes industriels. Priorité donc à la série M, plus précisément à la sous-série 5 M des Archives Départementales qui permet de connaître théoriquement toutes les implantations industrielles (et souvent agro-industrielles) soumises à autorisation préfectorale ou déclaration selon leur importance ou l’activité concernée (dossiers dits à une époque d’« établissements dangereux, insalubres et incommodes »), la période de classement allant normalement de 1810 à 1940. Mais on trouvera aussi beaucoup d’informations en série S dite « Travaux Publics », les documents relatifs aux mines étant théoriquement classés en sous-série 8 S. Parfois la série Z (archives versées par les sous-préfectures) peut apporter des données non négligeables. Pour l’époque récente, il faut s’intéresser à la série W et aux bordereaux de versements des divers services administratifs quand il n’y a pas encore eu de cotation en W. Moins d’importance peut être accordée à la série K mais, néanmoins, il arrive qu’on y relève des données utiles, tout comme dans, par exemple, la série O des Archives Départementales de la Côte-d’Or. La série Fi (« Cartes, plans et documents figurés entrés par voie extraordinaire ») permet parfois de recueillir des informations non négligeables et repérer des illustrations utilisables. En série J nous aurons les « documents entrés par voie extraordinaire » et, selon les cas, des dossiers très riches (travaux d’érudits, archives d’entreprises, papiers personnels d’un fonctionnaire parti à la retraite et laissant ainsi ses notes de travail, etc.) Les Archives Départementales et les Archives Communales ont quasiment toujours une bibliothèque. Très souvent c’est d’une grande richesse et la mise en exergue des études, livres et ouvrages pouvant être des sources d’information m’a semblé indispensable. Lorsque cela a été possible, ont été données les références de cartons ou liasses déposés aux Archives Nationales ou cotés dans le cadre des Archives Communales, que celles-ci soient en dépôt aux Archives Départementales ou bien encore conservées dans leur commune d’origine. Pour toutes ces données, la loi sur les archives permet un accès relativement large, en application d’ailleurs du titre premier de la loi du 17 juillet 1978 (liberté d’accès aux documents administratifs) à « tous dossiers, rapports, études, comptes rendus, procès-verbaux, statistiques, directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives, à l’exception des avis du Conseil d’Etat et des tribunaux administratifs ». Ces documents, tels que définis, sont consultables immédiatement après leur arrivée dans les dépôts publics d’archives. La loi du 15 juillet 2008 (n° 2008-696), intégrée dans le Livre Deuxième du Code du Patrimoine, a élargi le principe d’ouverture des archives aux chercheurs et aux citoyens. 9 Pour les autres documents, le délai normal avant consultation libre est de vingt-cinq ans. Mais des délais spéciaux sont prévus pour un certain nombre d’entre eux, dans le cadre de la loi du 15 juillet 2008. Le délai avant consultation libre est de : - - - 120 ans pour les documents comportant des renseignements individuels de caractère médical (à compter de la date de naissance) 50 ans pour les dossiers de personnel (à compter de leur clôture) ou 25 ans à compter du décès du personnel concerné 75 ans pour les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions (à partir de la date de clôture du dossier ou de la date de l’acte), comme les procès pour pollution de cours d’eau 25 ans ou 50 ans selon les cas pour les documents dont la liste est donnée dans le cadre de l’article premier du décret n° 78-1038 du 3 décembre 1979 (JO du 5 décembre 1979), comme les dossiers domaniaux contenant des informations intéressant la sûreté de l’Etat ou la défense nationale, les archives du ministre de l’intérieur et de l’administration préfectorale signalées lors de leur versement dans un dépôt d’archives publiques comme intéressant la sûreté de l’Etat, les archives ayant trait à la prospection et à l’exploitation minière, les dossiers de dommages de guerre 25 ans pour les documents susceptibles de comporter des informations touchant au secret industriel et/ou commercial. Pour ce qui est de la communicabilité des dossiers d’installations classées conservés en série W (ou en cotation provisoire de type « bordereau de versement »), dans son cinquième rapport annuel, page 62, la CADA rappelle la série d’avis favorables à la communication qu’elle a donnés pour les dossiers d’installations classées accompagnés de leurs documents comme l’enquête publique, l’étude d’impact, l’étude de dangers, les délibérations du CDH. Par ailleurs la CADA a considéré que, même si certains documents comme les déclarations des entreprises ne sont pas d’origine administrative, ils ont été établis dans le cadre d’une procédure administrative et sont, à ce titre, communicables ainsi que, par exemple, les cartes, les prescriptions imposées aux installations classées par les autorités, les rapports d’inspection de ces installations classées. L’ensemble des dossiers est donc librement communicable à l’exception de la partie relative au secret industriel et commercial stricto sensu. Il est par ailleurs possible, et parfois nécessaire, de se référer à l’article premier de la loi du 2 février 1995 (JO du 03/02/1995, page 1840) stipulant que « chaque citoyen doit avoir accès aux informations relatives à l’environnement, y compris celles relatives aux substances et activités dangereuses » (voir le commentaire publié par J. MORAND-DEVILLER dans l’AJDA, 1995, page 439 et se reporter au site internet de l’UVED-Université Virtuelle Environnement et Développement Durable- dans la partie consacrée au droit de l’information en matière environnementale) En pratique tous ces documents peuvent être consultés avant l’expiration des délais prévus, après obtention d’une dérogation accordée par la Direction des Archives de France après accord de l’administration versante (article 8 de la loi du 3 janvier 1979). L’administration 10 détentrice d’archives doit motiver tout refus qu’elle oppose à une demande de communication (article L.213-5 du Code du Patrimoine). La CADA peut être saisie du refus opposé à une demande de dérogation pour la consultation des archives publiques (article 20 de la Loi du 17 juillet 1978). Depuis la loi du 12 avril 2000, la compétence de la CADA est instaurée dans le cadre d’un recours précontentieux obligatoire pour les personnes qui entendent contester un refus de dérogation (voir aussi le rapport de la CADA pour 1999-2000 publié à La Documentation Française en 2001). Après avoir été saisie, la CADA mettra donc en balance d’une part l’objet de la demande et les motivations du demandeur (recherche scientifique, curiosité personnelle, intérêt familial, etc.) et d’autre part l’ampleur de l’atteinte aux intérêts protégés par la loi qu’impliquerait l’octroi de la dérogation. La loi du 12 avril 2000 inclut explicitement les documents numériques dans le champ de la loi du 17 juillet 1978, y compris les courriers électroniques. Elle autorise par ailleurs les demandeurs à solliciter la délivrance de tous les documents qui les intéressent sur un support informatique, à condition que la reproduction soit techniquement possible pour l’administration concernée. Au niveau des Archives, l’utilisation des supports électroniques est encore relativement peu développée. De toutes manières, quelle que soit la nature du support, encore faut-il, pour déposer cette demande de dérogation (accordée personnellement), connaître les cotes des documents qu’on souhaite consulter. Il est donc nécessaire de procéder en premier lieu à la sélection de ceux-ci à partir des inventaires (imprimés ou manuscrits) quand ils existent et des bordereaux de versement (pour la grande majorité des documents récents). Cette opération est conduite sur le même mode dans les diverses Archives publiques que sont les Archives Nationales, les Archives Départementales (et Régionales), les Archives Communales. Les Archives dites « Consulaires » des Chambres de Commerce et d’Industrie (établissements publics mis en place progressivement depuis un Arrêt du Conseil du Roi du 30 août 1701) ont aussi le caractère d’archives publiques. Pour ce qui est donc des références publiées pour la Région Bourgogne, elles sont présentées en distinguant les données répertoriées dans les quatre départements de cette Région : Côte d’Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne. Cette étude est, je le répète, très certainement incomplète et doit être améliorée. C’est le résultat du travail qui a pu être réalisé sur place en fonction des finances dont je disposais. Je tiens à remercier l’UMR CNRS PRODIG pour son soutien financier, moral et technique pour la réalisation et la diffusion de cette publication. Frédéric Ogé 11 Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne du début du XIXe siècle à nos jours Départémént dé la Coté-d’Or ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CÔTE-D’OR 8, rue Jeannin 21000 Dijon Téléphone : 03 80 63 66 98 Courriel : [email protected] 13 Département de la Côte-d’Or Archives Départementales de la Côte-d’Or 14 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE M La cotation est provisoire dans plusieurs sous-séries en attente du classement définitif de la série. Sous série 5 M : Santé publique et hygiène M 7 q I 1-2 Etablissements dangereux, incommodes et insalubres. Affaires générales, instructions, rapports, 1808-1850 ; 1860. M 7 q II 1-10. Etablissements temporaires (dossiers et plans) ; établissements classés (réglementation, dossiers et plans) ; établissements classés dans la 3ème catégorie (dossiers et plans), an XI-1889. SM 401-446. Etablissements dangereux et insalubres, affaires spéciales par ordre alphabétique des communes (dossiers, autorisations, plaintes reçues, suppressions, classement…). SM 401. Arc-sur-Tille à Auxey-Duresses, 1826-1920. SM 402. Auxonne, 1826-1920. SM 403. Avot à Baulme-la-Roche, 1826-1920. SM 404-405. Beaune, 1839-1853 ; 1854-1908. SM 406. Belan-sur-Ource à Busserotte, 1826-1920 SM 407. Censerey à Chassagne-Montrachet, 1826-1920. SM 408. Châtillon-sur-Seine, 1826-1920. SM 409. Chenôve à Diénay, 1826-1920. SM 410-429. Dijon, 1826-1922. SM 430. Echevronne à L’Etang-Vergy, 1826-1920. SM 431. Faverolles à Fresnes, 1826-1920. SM 432. Genay à Laignes, 1826-1920. SM 433. Liernais à Lux, 1826-1920. SM 434. Magnien à Marmagne, 1826-1920. SM 435. Marsannay-la-Côte à Montmançon, 1826-1920. SM 436. Montbard, 1826-1920. SM 437. Montigny-Montfort à Pagny-le-Château, 1826-1920 SM 438. Perrigny-lès-Dijon à Puligny-Montrachet, 1826-1920. Archives Départementales de la Côte-d’Or 15 Département de la Côte-d’Or SM 439. Quemigny-Poisot à Ruffey-lès-Beaune, 1826-1920. SM 440. Sainte-Colombe à Saint-Usage, 1826-1920. SM 441. Santenay à Saulieu, 1826-1920. SM 442. Savigny-le-Sec à Semur-en-Auxois, 1826-1920. SM443. Serrigny à Tart-le-Bas, 1826-1920. SM 444. Thil-Châtel à Toutry, 1826-1920. SM 445. Vanvey à Veuxhaules, 1826-1920. SM 446. Vianges à Voudenay, 1826-1920. SM 448. Réglementation, 1815-1918. SM 449. Suppression des fabriques d’allumettes chimiques : réglementation, affaires spéciales relatives à l’expropriation des fabriques particulières, aux indemnités et à l’attribution des concessions, 1872-1876. SM 450. Abattoirs, enquêtes, statistiques, affaires spéciales et caractéristiques, 1906-1909. SM 451. Etats indicatifs des autorisations accordées ou refusées, renseignements statistiques, etc. 1853-1910. SM 1989. Dépôts d’explosifs, 1924-1925. SM 2287-2288. Etablissements dangereux ou insalubres, 1890-1905. SM 2291-2296. Demandes d’ouvertures d’installations classées, rejets motivés, 19201928. SM 2292. Société « La Minélite » de Lamarche-sur-Saône, 1922-1923. SM 2413. Refus d’autorisations d’installations classées, 1927-1930. SM 2695. Réglementation. Affaires spéciales, 1864-1902. Arrêtés individuels d’autorisation, 1915-1922. SM 4754. Emploi des explosifs : réglementation, arrêtés préfectoraux, 1900-1933. SM 5775. Exposifs : Atelier d’encartouchage à L’Abergement-Foigney, 1938-1940. SM 10323. Etablissement classés dangereux, insalubres ou incommodes, anciens arrêtés de nomination des inspecteurs, 1930-1940. SM 10324. Affaires diverses, 1948. Dépôts d’explosifs, Rapports annuels d’ingénieurs, 1930-1937. SM 10325. Etablissements classés. Arrêtés Préfectoraux pour installations classées 3e classe, 1920-1948. Archives Départementales de la Côte-d’Or 16 Département de la Côte-d’Or SM 10326. Etablissements classés. Gaz, combustibles liquéfiés pour les industries, 1937-1940. SM 10327. Etablissements classés. Défense passive, 1927-1940. SM 10328. Dépôts d’hydrocarbures, demandes de renseignements sur leur capacité, 1938-1939. SM 10329. Propositions relatives aux modifications à apporter à la nomenclature, 1934. SM 14191. Société bourguignonne d’approvisionnement, installation d’une Stationservice à Plombières-lès-Dijon en 1925. SM 16887-16925. Dossiers des établissements classés dangereux et insalubres, par arrondissements SM 16887. Arrondissement de Beaune, 1842-1883. SM 16888. Arrondissement de Montbard, 1832-1966. SM 16889-16893. Arrondissement de Dijon, 1866-1899 ; 1834-1935 ; 1861-1946 ; 1899-1934 ; 1899-1966. SM 16894. Arrondissement de Montbard, 1900-1922. SM 16895. Arrondissement de Beaune, 1900-1924. SM 16896. Arrondissement de Montbard, 1923-1925. SM 16897-16900. Arrondissement de Dijon, 1921-1925 ; 1911-1922 ; 1923-1924 ; 1925. SM 16901. Arrondissement de Beaune, 1925-1927. SM 16902. Arrondissement de Montbard, 1926-1927. SM 16903-16904. Arrondissement de Dijon, 1926-1927. SM 16905. Arrondissement de Beaune, 1928-1929. SM 16906. Arrondissement de Montbard, 1928-1929. SM 16907-16908. Arrondissement de Dijon, 1928-1929. SM 16909-16910. Arrondissement de Dijon, 1930-1931. SM 16911. Arrondissement de Dijon, 1930-1932. SM 16912. Arrondissement de Montbard, 1930-1932. SM 16913-16914. Arrondissement de Dijon, 1932-1933 ; 1932-1935. SM 16915. Arrondissement de Montbard, 1932-1935. SM 16916. Arrondissement de Beaune, 1933-1937. Archives Départementales de la Côte-d’Or 17 Département de la Côte-d’Or SM 16917-16920. Arrondissement de Dijon, 1934 ; 1935 ; 1936-1937 ; 1936-1938. SM 16921. Arrondissement de Montbard, 1936-1947. SM 16922. Arrondissement de Beaune, 1938. SM 16923-16925. Arrondissement de Dijon, 1938 ; 1939 ; 1939-1940. SM 16926. Etablissements classés, statistiques, 1853-1927. SM 16929. Pétitions relatives à un rejet en date du 20/04/1929. SM 16930-16932. Société des explosifs « La Minélite » de Lamarche-sur-Saône, 1919-1930. SM 16933. Usines d’explosifs et poudreries, à L’Abergement-Foigney, Pontailler-surSaône et Vielverge, 1912-1937. SM 16934. Explosifs. Société alsacienne de Lamarche-sur-Saône et Société Cheddiles de L’Abergement-Foigney, 1923-1941. SM 16935. Société d’explosifs « La Titane » de Pontailler-sur-Saône, 1920. SM 16936. Abattoirs et tueries, 1883-1918. SM 16937. Abattoirs et tueries, 1834-1912 ; ateliers d’équarrissage, 1908-1943. Dossiers rejetés ou classés sans suite, 1920-1935. SM 16938. Dossiers rejetés ou classés sans suite, 1936-1940. SM 16947. Suppression des fumées industrielles, affiches, 1932. SM 16948-16950. Dossiers sanitaires des communes avec analyses des eaux, 1921-1940. SM 17056. Usine d’explosifs « La Minélite » de Lamarche-sur-Saône, plans (1909, 1911), arrêtés préfectoraux et enquêtes, 1903-1911. SM 21499. Usines dans le bassin de Serein, 1826. SM 21502. Statistique sur les chutes des usines hydrauliques, 1905. SM 22223. Armes et explosifs. Dépôts d’artifices, surveillance technique des fabriques, contrôle des poudrières et de l’exportation de la poudre, 18901937. Sous série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques Statistiques et notes sur la situation économique des départements de Bourgogne. M 12 II / b 1. Statistiques industrielles, instructions, correspondance, 1809-1816. M 12 II / b 2. Statistiques industrielles, instructions, correspondance, imprimés, 18261897. Archives Départementales de la Côte-d’Or 18 Département de la Côte-d’Or M 12 / II b 13. Statistiques industrielles décennales, instructions, correspondance, tables récapitulatives, 1860. M 12 / II b 14-17. Statistiques industrielles décennales, Tableaux par cantons, 1860. M 12 / II b 8-12, 19-33. Statistiques industrielles annuelles, Tableaux : 1856-1891. M 12 / II b 4. Statistiques industrielles. Enquêtes par secteurs d’activité : usines à fer, an X. Moulins à farine, 1809. M 12 / II b 5. Statistiques industrielles. Enquêtes par secteurs d’activité : manufactures et usines, 1813-1819. M 12 / II b 6. Statistiques industrielles. Enquêtes par secteurs d’activité : fabriques d’huile, 1838-1844. M 12 / II b 7. Statistiques industrielles. Enquêtes par secteurs d’activité : Moulins à céréales, 1851. Fabriques d’huile, 1851-1853. Moteurs mécaniques, 1851. 20 M 631. Statistiques industrielles. Enquêtes par secteurs d’activité : liste des principaux établissements industriels et commerciaux du département employant plus de 20 ouvriers. Sous-série 9 M : Industrie SM 2685-3. Ministère du commerce et des manufactures. Rapport d’ensemble sur l’état de l’industrie et du commerce en Côte d’Or, 1884. 20 M 683. Ministère du commerce et de l’industrie. Rapports annuels, 1819-1923. SM 10699. Organisation de l’activité industrielle dans le département, 1927-1940. SM 8457. Comité des arts appliqués, 1916-1927. SM 10569. Artisanat rural, enquête, 1937. Registre des métiers, travail au noir, 19381940. M 14 VIII b 1. Encouragement à la production industrielle, 1808-1871. M 14 VIII b 2. Production industrielle. Usage des machines, 1825 ; des machines à vapeur, 1840-1845 ; des machines à coudre, 1866. M 14 VIII c 1. Production industrielle par secteur : Alimentaire. Beurre, grains et farines, sel, 1835-1855. Spécialités de Dijon et Biscuits Pernot, 1870. M 14 VIII c 2. Production industrielle par secteur : Alimentaire. Vins et vinaigres, alcools, eau-de-vie, an VIII-1922. M 14 VIII d 1-2. Production industrielle par secteur : Combustibles. Approvisionnement de Paris en bois de flottage, 1806-1817. Commerce des bois et charbons, 1816-1893. Archives Départementales de la Côte-d’Or 19 Département de la Côte-d’Or M 14 VIII e 1. Production industrielle par secteur : Chimie. Bleus de Prusse, 1830. Céruse, 1813. Chandelles et bougies, 1855. Salpêtre, 1820. Soudes artificielles, 1815. Verreries, 1866. M 14 VIII f 1. Production industrielle par secteur : Ciments et chaux. Enquête du ministère de l’intérieur sur les disponibilités, 1918. Etablissement Brenot à Venarey-Lès-Laumes, 1859. Entreprises de Pont-de-Pany et de Mâlain, 1890. M 14 VIII g 1-3. Production industrielle par secteur : Etoffes. Commerce d’importation, an X-1850. Commerce des laines, 1812-1855. Commerce des toiles, draps et tissus divers, an X-1885. SM 2686. Production industrielle par secteur : Lithographies. Recherche de mines et de pierres, an X-1914. 20 M 342. Production industrielle par secteur : Lithographies. Recherche de pierres, 1851-1924. M 14 VIII h 1. Production industrielle par secteur : Métaux. Industrie métallurgique et forges, an VIII-1869. M 14 VIII h 2. Production industrielle par secteur : Métaux. Bulletin du Comité des forges de France, 1867-1875. M 14 VIII h 3. Production industrielle par secteur : Métaux. Fabricants de fer, entreprises de Bèze, Châtillon-sur-Seine, Drambon et Velars-sur-Ouche, 1845-1898. M 14 VIII h 4. Production industrielle par secteur : Métaux. Activité des usines métallurgiques pendant la première guerre mondiale, 1914-1918. SM 2686. Production industrielle par secteur : Métaux. Industrie métallurgique et états des établissements métallurgiques et similaires établis à Dijon, 1901. M 14 VIII i 1. Production industrielle par secteur : Papier. Fabriques de papier : enquêtes, 1811-1864. M 14 VIII j 1. Production industrielle par secteur : Peaux. Tanneries, 1812. M 14 VIII k 1. Production industrielle par secteur : Tonnellerie. Machines utilisées et bois employés, 1820-1837. 20 M 842. Production industrielle par secteur : Tonnellerie. Fabrication des merrains et des futailles destinés à contenir les liquides, s.d. M 14 IX b 1-2. Propriété industrielle et brevets d’invention. Enregistrement des brevets et marque, 1806-1844 ; 1871-1892. M 14 IX c 1-5. Propriété industrielle et brevets d’invention. Demandes individuelles, an IX-1887. SM 10590-10591. Propriété industrielle et brevets d’invention. Demandes de dépôt de brevets d’invention, 1893-1928. Archives Départementales de la Côte-d’Or 20 Département de la Côte-d’Or Sous-série 10 M : Travail et main d’œuvre 10 M 69. Grèves dans l’Alimentation, 1878-1935. Biscuiterie Pernot de Dijon, 1902-1919.Pain d’épice Auger, 1935. 10 M 70. Grèves dans le bâtiment, 1866-1929. Usine Puifferat (Ménétreux-lePitois), entreprises Martin, Chabrot, Truchetet (Dijon), entreprise Drouard (Saulon-la-Chapelle), Constructions industrielles dijonnaises. 10 M 71. Grèves dans l’industrie du bois, 1831-1920. Entreprise Druet (Dijon), Scierie mécanique Cavroy (Tarsul). 10 M 72. Grèves dans l’industrie du livre, 1861-1924. 10 M 73. Grèves dans la métallurgie, les mines et les carrières, 1839-1932 : hautsfourneaux de Maison-Neuve, (1839, 1865) ; Carrière de Géligny (1850) ; mines du Creusot et de Montceay (1870, 1911), mineurs d’Aubigny-laRonce (1891) ; carrières de Saint-Germain-de-Modéon (1882), Noironsur-Seine (1892), Comblanchien (1892-1914), Nuits (1910), Etrochey (1925-1926), Pouillenay (1926), Corgoloin (1932), Serrigny (1932). 10 M 74. Grèves dans l’industrie du travail des métaux, 1887-1930. Fabrique de limes d’Arnay-le-Duc ; fonderies Mutin, Chaussier de Dijon ; usines Cottereau, Faucillon, Pétolat, Vernet de Dijon ; Fonderies de l’Est ; Fonderie Brun de Châtillon-sur-Seine ; Usine métallurgique de Montbard ; Usine Perrot-Aubertin de Beaune ; Tréfilerie de Saint-jean-deLosne ; Fabrique de scies de Gilly-les-Vougeot ; Cartoucherie de Lamarche-sur-Saône. 10 M 75. Grèves dans l’industrie des pierres et terres à feu, 1896-1926. Usines de produits céramiques de Pouilly-sur-Saône et Nod-sur-Seine, Verreries de Dijon ; Faïenceries de Longchamp. 10 M 76. Grèves dans le textile et l’industrie du vêtement, 1834-1935. Ateliers de tissage de laine Perrier à Saffres ; Usines de chaussures Belorgey, Ruinet et Vallet à Dijon ; Bonneterie Grey à Dijon ; Maison Privat (sellerie et sacs de toile pour l’armée) à Dijon ; Fabrique de tissus de coton de Genlis ; Fabrique de chaussures Bloc et Vallat. 10 M 77. Grèves dans les transports, 1803-1933. Maison Charvet fils ; Ateliers PLM à Perrigny-lès-Dijon… 10 M 78. Grèves dans d’autres secteurs d’activités, 1919-1924. Cartonnerie DinonCluny ; Société des engrais et produits chimiques de Dijon… 10 M 79. Grèves des employés de l’Etat, 1895-1935. Manufacture des tabacs de Dijon ; Usine à gaz de Dijon… 10 M 80-90. Grèves de 1936. Dossiers classés par activité, par exemple : imprimeries Roux-Marchet, Bien-Public, Jobard, Gerin à Dijon ; poudrerie des Vonges ; Ateliers Estiot, Tréfileries et laminoirs du Havre à Dijon ; Usine Aubert … Archives Départementales de la Côte-d’Or 21 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE S Certains dossiers ont une cotation provisoire en S Supplément et Supplément Moderne et sont intégrés dans les différentes sous-séries. Sous-série 1 S SM 22223. Ponts et Chaussées. Explosifs, 1890-1937. SM 22299. Ponts et Chaussées. Usines travaillant pour la Défense Nationale (Poudrerie de Vouges, Usine de Selongey), 1939. Sous-série 3 S SS 1892. Canal de Bourgogne. Répertoire des procès-verbaux d’expertise de terrains et moulins à acquérir pour les réservoirs et rigoles du point de partage, vers 1830. SM 21915. Canal de Bourgogne. Dommages causés aux usines : Moulin de Brazey, Moulin Bernard à Dijon, Moulins de l’Ouche, 1841-1877. SS 1726-1756. Canal de Bourgogne. Usines du Bassin de l’Armançon, moulins, forges et fourneaux…, XIXe siècle. SS 1729. Moulin de la papeterie Patouillet de Ravières à M. de Pons… SS 1731. Moulins d’Argenteuil et de Pacy, XIXe siècle. SS 1754. Usines de Fulvy établies sur l’Armançon. SS 1757-1764. Canal de Bourgogne. Bassin de la Brenne, usines, moulins, XIXe siècle. SS 1765-1778. Canal de Bourgogne. Usines du Bassin de l’Ouche, moulins, forges, papeterie, etc. XIXe siècle. SS 2226. Usines, Bassins de l’Ouche SS 3382. Usines, règlements, dommages, etc., 1920-1934. SS 5624. Canal de Bourgogne. Usines, règlements, dommages, etc., 1936-1945. Sous-série 7 S SM 10947. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Contraventions à la législation sur les usines et patouillets, 1830. SM 17983. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau Usines, an IX1834. SM 4556-4559. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de l’Abergement-lez-Eure, Longecourt, Le Marcheseuil, 1866-1909 ; Marigny-lez-Reullée, Merceuil, Archives Départementales de la Côte-d’Or 22 Département de la Côte-d’Or Meuilly, 1877-1924 ; Meursault, 1861-1891 ; Mont-Saint-Jean, Nantoux, Nolay, Nuits, 1847-1907. SM 4484-4487. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes d’Aignay-le-Duc, Aisey-surSeine, Ampilly-le-Sec, Autricourt, 1829-1923. SM 4323-4327. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau concernant des usines situées sur le territoire des communes d’Arceau ; Arc-sur-Tille ; Auxonne… Beire-le fort ; Bellefond, Bessey-les-Citeaux, Bèze ; Bézouotte, 1853-1935. SM 4340-4343, 4345-4347. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Beaune et Bellenot, 1833-1909 ; Blanot et Bligny-sous-Beaune, 1863-1924 ; Blignysur-Ouche, Bouilland et Brazey-en-Plaine, 1809-1925 ; Mirebeau et Messanges, 1863-1935 ; Messigny et Moloy, 1855-1933 ; Montigny-surVingeanne et Mornay, 1835-1933. SM 4585-4590. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau concernant les usines situées sur le territoire des communes de Billey et Blagny-sVingeanne ; Blaisy-Bas ; Bligny-le-Sec et Brétigny ; Busserotte et Cesseysur-Tille ; Champdôtre et Charmes ; Cheuge et Chevigny-Saint-Sauveur, 1842-1936. SM 4612-4613. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau concernant des usines situées sur le territoire des communes de Cessey-sur-Tille, Clénay, Corberon, Corgoloin, Courcham, Courlon, Couternonn Crécey-sur-Tille, 1852-1914 ; Curtill-Vergy et Cussey-les-Forges, 1847-1930. SM 4402-4404. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau concernant des usines situées sur le territoire des communes de Chailly et Combertault, 1852-1896 ; Corgeron, Corcelles-les-Ars, Corgoloin et Créancey, 18681924 ; Echenon… Jours-en-Vaux, 1848-1918. SM 4623-4625. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes d’Echevannes, Echigney, Foncegrive, 1849-1930 ; Flagey-lez-Auxonne, 1849-1909 ; Flammerans, 1854-1876. SM 4615-4622. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Flagey-les-Auxonne, Issur-Tille, Izeure et Janoigny, 1850-1930 ; Lamargelle, Léry et LétangVergy, 1851-1931 ; Longchamp, Longeault, Longvic et Lux, 1872-1935 ; Les Maillys…, 1846-1935 ; Saulieu et Semur, 1866-1924 ; Senailly, Thoires et Villargoix, 1846-1929 ;Thorey-sous-Charny, 1872-1932 ; Toutry, 1878-1900. SM 4633-4639. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau concernant des usines situées sur le territoire des communes Griselles, 1857-1923 ; Gurgyla-Ville, 1862-1873 ; Maiseay-le-Duc, 1861-1876 ; Marcenay… Messigny, 1856-1906 ; Minot et Mirebeau, 1879-1912 ; Molesnes… Montmoyen, 1868-1929 ; Saint-Mard-s-Seine, 1844-1894. Archives Départementales de la Côte-d’Or 23 Département de la Côte-d’Or SM 4471. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Gevrolles, … Gurgy et Saint-Germain-le-Rocheux, 1867-1902. SM 4436-4441. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Lachaume, 1865-1898 ; Laignes, Larrey et Normier, 1872-1898 ; Nogent-lez-Montbard, 18651905 ; Pont-et-Massène, Pouillenay et Précy-sous-Thil, 1832-1936 ; Rougemont, 1855-1899 ; Rouvray et Thorey-sous-Charny, 1858-1894. SM 4591-4597. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant une usine située sur la commune de Longeault, 1820-1850 ; Plombières, 18331927 ; Pluvault, Pluvet et Poiseul-la-Grange, 1808-1907 ; Pouilly-sVingeanne, 1868-1893 ; Premières, Prissey et Quetigny, 1857-1931 ; Vanvey, Villaine-en-Duesmois, Villedieu, Villers-Patras et Villiers-le-Duc, 1865-1922 ; Veuxhaulles, 1860-1876. SM 4658. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Magny-Saint-Médard… Marey-sur-Tille, 1837-1910. SM 4576-4577. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes Nicey, 1851-1901 ; Nod-surSeine et Obtrée, 1833-1924. SM 4488-4491. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Noiron-sous-Gevrey, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges, 1861-1936 ; Oisilly, Orain et Orgeux, 1850-1912 ; Orville, 1859-1911 ; Perrigny-sur-l’Ognon et Premeaux, an IX-1933. SM 4600-4601. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Perrigny-sur-l’Ognon, Poiseul-la-Ville, Pouillenay et Quemigny-sur-Seine, 1876-1932 ; Pruslysur-Ource, 1865-1908. SM 4412-4415. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Val-Suzon, Vanvey, Varanges, 1839-1912 ; Varois et Venarey, 1874-1925 ; Véronnes-lesGrandes, 1858-1925 ; Velars-sur-Ouche, Vernois-lez-Vesvres, Vilotte-sOurce, Vonges, 1807-1925. SM 4572. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Villecomte, Villey-surVille et Vonges, 1861-1931. SM 4598-4599. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau intéressant des usines situées sur le territoire des communes de Villotte-s-Ource, 18681877 ; Voulaines, 1859-1901. SM 14984. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Règlements d’eau concernant la Forge de Drambon, 1834-1837. Archives Départementales de la Côte-d’Or 24 Département de la Côte-d’Or SM 5793. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Usine hydro-électrique de Drambon : plainte du propriétaire au sujet d’une passerelle entravant le libre écoulement des eaux, 1908. SM 15647. Ponts et Chaussés. Service Hydraulique. Installation d’un moulin à Charencey, 1826. SM 21499. Ponts et Chaussées. Service Hydraulique. Bassin du Serein : usines, 1826. SM 21502. Ponts et Chaussées. Service Hydraulique. Chutes des usines hydrauliques : renseignements et statistiques, 1905. SM 22819. Ponts et Chaussées. Service Hydraulique. Gevrolles : Pollution du ruisseau par la fromagerie coopérative, 1938-1939. Les Laumes : pollution de l’Oze par une entreprise d’extraction de sable, 1936. SM 23842. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Rivière de l’Armançon : usines et prises d’eau, 1833-1897. SM 23843-23844. Ponts et Chaussées. Canal de Bourgogne. Prises d’eau, autorisation : dossiers d’instruction de demandes formulées par des particuliers, des communes ou pour des usines, 1855-1929 ; 1862-1908. SM 23845-23846. Ponts et Chaussées. Canal de Bourgogne. Prises d’eau pour usines, 18131939 ; 1828-1909. SM 23847. Ponts et Chaussées. Canal de Bourgogne. Prises d’eau, dossiers d’instruction de demandes, dossiers des redevances, dossiers de projets de travaux, 1860-1940. SM 23848-23850. Ponts et Chaussées. Canal de Bourgogne. Prises d’eau, 1816-1905 ; 18351928 ; 1883-1898. SM 23885. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Bassin de l’Ouche : construction et réglementation des usines, 1816-1933. SM 23889. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Bassins de le Brenne et de l’Armançon, travaux au moulin de Normier, 1891-1898… SM 23890. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Bassin de l’Ouche : dommages causés aux usines, 1849-1862… SM 23893. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Bassin de la Saône : usines hydroélectriques et moulins, 1859-1933 ; contamination des eaux par les déversements industriels, 1902-1904 ; répertoire des usines hydrauliques sur le canal de Bourgogne, 1869. SM 23894. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Bassin de la Vingeanne : contentieux entre les usines et les municipalités, 1864-1924… SM 23897. Ponts et Chaussées. Police des eaux. Usines utilisant l’énergie hydroélectrique dans les arrondissements de Semur-en-Auxois, Beaune et Châtillon-sur-Seine, statistiques, 1906, 1920-1940. SM 23905. Ponts et Chaussées. Eau potable. Assainissement général de la vallée à l’aval de l’usine de Drambon sur les rivières de la Bèze et de l’Albane, étude technique, 1933. Archives Départementales de la Côte-d’Or 25 Département de la Côte-d’Or Sous-série 8 S : Mines et énergie XIV S a 4. Mines, minières et industries métallurgiques, tourbières, salines. Circulaires, instructions, enquêtes, an IX-1918. XIV S a 5. Mines. Concessions et redevances. Classement des gîtes de minerai du département, 1819-1821 ; demandes de concession, 1835-1876. XIV S a 6-9. Mines. Concessions et redevances. Evaluation et fixation des taux, 1811-1911. XIV S a 10. Mines. Procès-verbaux de visite, 1861-1880. XIV S a 11. Mines, Elections à la sécurité des mineurs, 1890-1915. XIV S a 17. Tourbières, 1850-1920 ; sels et salines, 1837-1852 ; eaux minérales, 1855-1856 ; carrières, an IX-1914. XIV S a 18-19. Mines. Affaires collectives, 1806-1900. Cuivre à Ahuy, Dijon, Fontaine et Talant ; Charbon à Aisey-sur-Seine, Brémur-et-Vaurois, Ivry… ; fer à Arcey, Fleurey-sur-Ouche, Urcy, Aubigny-la-Ronce, Cirey-lèsNolay, Cormot, La Rochepot, Auxant… ; sel à Pouillenay, Santenay… XIV S a 20-28. Mines. Affaires spéciales, dossiers par ordre alphabétique des communes, an IX-1920. XIV S a 20. Brazey-en-Plaine : haut-fourneau, 1824-1830 ; Brémur-et-Vaurois : forges ; etc. XIV S a 21. Courcelles-Frémoy : plomb argentifère, charbon et fer, 1834-1860 ; etc. XIV S a 22. Dampierre-et-Flée : fer, 1821-1874. XIV S a 23. Fontaine-Française : haut-fourneau, fer, 1812-1857 ; etc. XIV S a 24. Glanon : haut-fourneau, 1827-1828 ; Jours-en-Vaux : gisements divers, 1857-1858 ;… Pouilly-sur-Saône : haut-fourneau, 1836-1847. XIV S a 26. Soissons : fer, 1856-1857 ; etc. XIV S a 27. Toutry : hauts fourneaux, 1848. XIV S a 29-32. Carrières. Dossiers par ordre alphabétique des communes, 1806-1919. XIV S a 34. Concessions diverses des départements de Haute-Saône et Yonne, an IX-1920. XIV S a 36-49. Machines à vapeur, déclarations, autorisations, 1824-1928. SM 14644. Société anonyme Hauts fourneaux et forges, 1846. SM 14985. Hauts fourneaux de Drambon, 1849. SM 2843. Mines et carrières, affaires spéciales par localités, 1921-1930. SM 14200. Mines. Statistiques des mineurs habitants en Côte d’Or, 1921-1941. SM 14182. Ouvertures de carrières, accidents, 1930-1940. SM 16034. Société « les carrières de Saint-Didier », dissolution, 1932. SM 21210. Carrières souterraines, 1849-1905. Archives Départementales de la Côte-d’Or 26 Département de la Côte-d’Or SM 21211. Carrières souterraines abandonnées, 1850-1904. SM 2465. Surveillance des appareils à vapeur, 1823-1924. SM 14199. Appareils à vapeur. Déclarations, accidents et statistiques, 1913-1940. SM 14244-14246. Electricité, 1906-1939. SM 16187. Usine à gaz d’Auxonne, 1907-1938. Usine à gaz de Beaune, 1917-1933. SM 16188. Usine à gaz de Châtillon-sur-Seine, 1915-1936. Société gaz et eau de Dijon, 1882-1934. SM 16437. Gaz. Affaires spéciales à Beaune, 1941. SS 606. Emploi d’explosifs. SS 4887-4889. Carrières. Exploitation, carrières mobilisées, 1938-1940 ; affaires diverses, 1935-1946. SS 4890. Carrières, explosifs, 1938-1946. SM 23962-24014. Service des Mines (versement n°7647 du 4 avril 2011 à intégrer en série S) SM 23962. Aciéries de Paris et d’Outreau, puis Georges Chamonard. Concession de Grand-Filon (manganèse), Romanèche-Thorins, 1829-1965. SM 23963. Communauté des mines de houilles de Blanzy, Mines de Blanzy, 18961934. SM 23964. Compagnie anonyme des forges de Châtillon et de Commentry. Concession (fer) de Marsannay-le-Bois, Villecomte, Etrochey, Gemeaux, Pothières, Vix, 1861-1956. SM 23965. Compagnie des mines de Perrecy. Concession de Perrecy, 1875-1951. SM 23966. Concessions de houille de Petits-Châteaux, Les Forges, Les Fauches, 18581983. SM 23967. Mines anciennes (exploitants non précisés), 1896-1935. SM 23968. Houillère de Clayette. Concession de houille de La Chapelle-sous-Dun, Les Mocquets, 1866-1961. SM 23969. Houillères et Mines du Morvan. Concession de Petits-Châteaux, Polroy, 1833-1955. SM 23970. Compagnie Le Charbon Français. Concession de houille de Polroy, La Celle-en-Morvan, Tavernay, 1888-1998. SM 23971- 23972. Mines de Granchamp. Neuvy-Grandchamp, mine de houille de Grandchamp, 1841-1991 ; 1876-1947. SM 23973. Minières de Gimouille. Minière (fer) de la commune de Sauvigny-les-Bois, 1836-1844. SM 23974. Office des fontes fer et acier. Concession de Sincey-lès-Rouvray, travaux de sécurité de l’ancienne mine, 1835-1962. Archives Départementales de la Côte-d’Or 27 Département de la Côte-d’Or SM 23976-23979. SA des houillères et du chemin de fer d’Epinac. Houillères d’Epinac, 18411945. SM 23976-23979. SA des houillères et du chemin de fer d’Epinac. Houillères d’EpinacMoloy, 1901-1961. SM 23981. SA des mines de houille de Blanzy, concession de Blanzy, 1853-1890. SM 23982. SA des f orges de Châtillon et de Commentry, concession de fer de Thoste, Beauregard, 1848-1963. SM 23983. SA des forges de Gueugnon, concession de houille de Pully, 1842-1924. SM 23984-23985. SA des Manganèses, concession de Saint-Prix (manganèse de fer), 19211975. SM 23986. Société d’électrochimie, d’électrométallurgie et des aciers électrique d’Ugine, concession de houille de Saint-Laurent-en-Brionnais, 1866-1949. SM 23987-23988. Société des houillères d’Aubigny-la-Ronce, 1874-1953. SM 23989-23990. Société minière d’Alligny-en-Morvan, concession d’Alligny-en-Morvan (Nièvre), plomb et métaux annexes, 1927-1977. SM 23991-24012. Société minière des schistes bitumineux. SM 23991. Concessions très anciennes de fer et plomb, Saint-Aubin, Prabis, Larochemillay, Villapourcon, Romanèche, La Chapelle-sous-Dun, Mocquet, Saint-Laurent-en-Brionnais, Mesmon, 1800-1920. SM 23992-23995. Concession du Moloy : houille, 1838-1966. SM 23996. Concession du Moloy : houille, schiste, 1830-1951. SM 23997-23998. Exploitation, 1923-1956 ; 1929-1975. SM 23999. Saint-Forgeot, Rapelon, Surmoulin, Margenne, Millery, 1883-1956. SM 24000-24004. Explosifs, 1829-1957. SM 24005. Concessions de Lally, Igornay, Petite-Chaume, Saint-Léger-du-Bois, Saint-Forgeot, Hauterive, 1863-1902. SM 24006. Concessions de Margenne, Le Ruet, La Comaille, 1844-1931. SM 24007. Concession de Chevigny, Miens, Surmoulin, Chambois, Dracy-SaintLoup, Millery, Les Telots, Ravelon, 1885-1942. SM 24008. Concessions de Dracy-saint-Loup, Champsigny, Les Abots, Poisot, Cerveau, 1839-1911. SM 24009-24010. Concession d’Autun : La Petite-Chaume, Igornay, Surmoulin, Ruet, Comaille, Margenne, Chambois, Millery, Chevigny, Miens, Saint-Forgeot, Ravelon, Saint-Léger-du-Bois, Hauterive, Lally, Les Thelots, Dracy-SaintLoup, 1843-1959. SM 24011. Concession de Prabis (Nièvre), pyrite de fer et minéraux annexes, 18931999. SM 24012. Concession de Fontaine-des-Brins/Dixmont (Yonne), lignite, 1851-1999. SM 24013-24014. Schneider. Concession Mazenay, Change, Chalencey : fer, 1841-1960. Archives Départementales de la Côte-d’Or 28 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE Z La cotation de la série Z est provisoire. Les sous-préfectures de Châtillon-sur-Seine et Semur-en-Auxois ont existé jusqu’en 1926. Par décret du 10/09/1926 les arrondissements de Châtillon et Semur ont été réunis en un seul avec pour cheflieu Montbard. L’arrondissement de Dijon a eu un sous-préfet de 1809 à 1815 puis à partir de 1971. Il y a donc très peu de dossiers en sous-série 4 Z. Sous série 2 Z : Sous-préfecture de Châtillon-sur-Seine 2 Z 6 m 3. Etablissements classés dangereux ou insalubres 2 Z 6 m 3-a. de 1852 à 1899. 2 Z 6 m 3-b. de 1900 à 1918. 2 Z 6 m 3-c. de 1920 à 1926, dépôts de matières inflammable. 2 Z 6 m 3-d. abattoirs et tueries, sans date. 2 Z 6 m 4. Service vétérinaire. Organisation… abattoirs et tueries, 1872-1921. 2 Z 11 m. Travail et industrie. 2 Z 11 m 1. Statistiques, dénombrement décennal de l’industrie, rapports, enquêtes,… 1818-1925. 2 Z 11 m 2. Travail des femmes et des enfants dans les usines et manufactures, 1850-1913. 2 Z 11 m 5. Grèves, 1891-1925. 2 Z 11 m 8. Brevets d’invention, 1903-1916. 2 Z 11 m 9. Enquêtes diverses sur les usines, 1916. 2 Z 18 m 6. Police administrative : Société « La Châtillonnaise », 1891. 2 Z 9 s 4. Travaux publics et transports. Service Hydraulique. Usines, prises d’eau. 2 Z 9 s 4 a. L’Aube et ses affluents, 1853-1889. 2 Z 9 s 4 b. Le Brevon et la Coquille, 1859-1913. 2 Z 9 s 4 c. La Laignes et ses affluents, 1856-1924. 2 Z 9 s 4 d. L’Ource et ses affluents, Usine Cailletet (1 plan), 1849-1905. 2 Z 9 s 4 e. La Seine, 1852-1920. 2 Z 12 s 1. Mines et minières, carrières, explosifs, métallurgie, 1862-1925. 2 Z 14 s 1. Aérodrome de Châtillon-sur-Seine, 1912-1925. 2 Z 15 s 1. Energie électrique, installations hydroélectriques, 1913-1926. Archives Départementales de la Côte-d’Or 29 Département de la Côte-d’Or Sous série 3 Z : Sous-préfecture de Montbard 3 Z 8 m 18. Etablissements classés dangereux et insalubres 3 Z 8 m 18-a. Instructions, 1900-1943. 3 Z 8 m 18-b. Tueries, enquêtes. 3 Z 8 m 18-c 1-3. Etablissements dangereux, par ordre alphabétique des communes, 1908-1946. 3 Z 17 m 1-13. Industrie. 3 Z 17 m 3. Grèves, rapports, 1890-1945. 3 Z 17 m 11. Brevets d’invention, 1908-1912. 3 Z 17 m 12. Entreprises : achats par des groupements allemands des entreprises françaises, sans date. 3 Z 17 m 13. Usine à gaz, 1910-1928. Plan de l’usine de Chamesson, 1932. 3 Z 8 s. Service Hydraulique. 3 Z 8 s 2-a. Pollution des eaux de la Seine par les usines de ChâtillonCommercy, 1929-1936. 3 Z 8 s 2-b Eaux de la Brenne polluées par l’usine de Montbard, 1922 ; pollution de l’eau sur la commune de Seigny, 1938. 3 Z 10 s 1-4. Mines et carrières. 3 Z 10 s 2. Explosifs, 1910-1938. 3 Z 10 s 3. Ardoisières, 1939. 3 Z 10 s 4. Tourbières, Champeau, 1918. 3 Z 12 s 1-2. 3 Z 12 s 2 a-d. Aviation, 1903-1949. Aérodromes privés ou communaux : Châtillon-sur-Seine, 1943 ; Semur-en-Auxois, 1934-1935 ; Bissey-la-Côte, 1934 ; Menesble, 1935. Sous-série 5 Z : Sous-préfecture de Semur-en-Auxois SM 14907. Villy-en-Auxois. Règlement d’eau de l’usine Gueneau, 1841. Archives Départementales de la Côte-d’Or 30 Département de la Côte-d’Or Sous série 6 Z : Sous-préfecture de Beaune 6 Z 8 m 16. Etablissements dangereux et insalubres. 6 Z 8 m 16-a. Instructions, 1863-1919. 6 Z 8 m 16-b. Tueries, enquêtes, instructions, sans date. 6 Z 8 m 16-c 1 à 4. Etablissements dangereux par ordre alphabétique des communes, 1862-1908. 6 Z 15 m. Industrie, travail. 6 Z 15 m 10. Récompenses industrielles, 1913. 6 Z 15 m 12. Usines : sociétés anonymes, notamment enquête sur les bâtiments à destination d’usines à vendre dans l’arrondissement de Beaune, 1916-1920. 6 Z 15 m 13. Grèves, notamment grève des carriers de Comblanchien, 1914 ; grève des ouvriers du Canal de Bourgogne Pouilly, 1910 ; grève des carriers de Serrigny et Corgoloin, 1932. 6 Z 15 m 15. Artisanat, 1927. 6 Z 15 m 16. Brevets d’invention, 1908-1909. 6 Z 7 s. Travaux publics et transports. Service Hydraulique. 6 Z 7 s 2-3. 6 Z 13 s. Prises d’eau, barrages, moulins, usines, Service des Mines 6 Z 13 s 1. Hauts-fourneaux, 1851-1859. 6 Z 13 s 2. Concession de mines, 1832-1914. 6 Z 13 s 3. Explosifs, notamment Thorey (2 plans, 1902), 1892-1915. 6 Z 13 s 4. Carrières, 1850-1902. Archives Départementales de la Côte-d’Or 31 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE W W 283. SNCF, Gare de triage Gevrey-Chambertin, 21 plans. W 313. Canal de Bourgogne : acquisition de terrains pour l’établissement d’un dépôt de déblais (…), 1 plan, 1948. W 417. Carrières : demandes d’ouverture, Procès-verbaux d’accidents, 1946-1954. W 421. Stations-services, 1941-1956. W 429. Machines à vapeur : statistiques d’accidents. W 459. SNCF, Gare de triage de Gevrey-Chambertin, plans 1946-1953. W 1993. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux…de Laignes, 1950-1955. W 2018. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux…, 1955. W 2667-2777. Permis de construire, 1955-1965 environ. W 3421-3422. Usine Solvay à Tavaux : projet de modification de l’évacuation des eaux usées, plans, 1960-1961. W 3449-3452. Pipe-line Lyon – Langres, plans. W 3505-3507. Aérodromes publics et privés, 1940-1960. W 3508-3510. Mine de houille d’Aubigny-la-Ronce et Sincey-les-Rouvray de 1867 à 1953. W 3511. Carrières : affaires diverses, 1951-1963. W 3518. Pipe-line Marseille – Langres et aérodrome de Dijon en 1963. W 3539-3540. Machines à vapeur : dossiers d’appareils à vapeur et accidents. XXe siècle. W 3567-3569. Syndicats intercommunaux de Gaz, 1913-1963. W 3570-3571. Gaz, communes de Brochon, Chenôve, Beaune, Dijon, Longchamp, SaintJean-de-Losne, 1930-1959. W 5437. Syndicat du Gaz de Fontaine-lès-Dijon, 1942-1959. W 5438. Syndicat du Gaz de Genlis, 1942-1959. W 5439. Syndicat du Gaz de Gevrey-Chambertin, 1942-1959. W 5441. Syndicat du Gaz de Saint-Jean-de-Losne, 1941-1944. W 7400. SNCF : Dijon-Perrigny, plan, état parcellaire, 1943. Gares, 1943-1956. Archives Départementales de la Côte-d’Or plans, 1941-1952. 32 Département de la Côte-d’Or W 7439. Usine à gaz d’Auxonne, 1941-1950. Usine à gaz de Châtillon-sur-Seine, situation de l’usine, 1942-1950. W 7441. Usine à gaz, Société du Gaz de Seurre, 1944-1947. W 7442. Carrières : carrières souterraines, locations de carrières, 1952-1959. W 7443. Rapport d’activité du Service des Mines : Exploitation de Carrières, Exploitation du sous-sol, redevances communales, 1943-1958. W 9572. Sous-préfecture de Beaune : Etablissements classés, 1951. W 9599. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux… 1949-1961. W 9939. Sous-préfecture de Beaune : Etablissements classés, 1937-1951. W 9946. Sous-préfecture de Beaune : Fermeture de la mine de Molvy, 1950. W 12839. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux… de Châtillonsur-Seine, 1961-1962. W 12912. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux…, 1965. W 13006. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux…, 1966. W 13046. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux… utilisant des sources radioactives (VALLOUREC) avant 1969. W 13862. Sous-préfecture de Montbard : Etablissements dangereux… : dépôts d’ordures ménagères, 1967-1971. W 13884. Zone industrielle Dijon-Auxonne, 1967-1968. W 14174. Syndicat de la Zone Industrielle de Dijon – Chenôve, terrains, 1966-1969. W 16767. Sous-préfecture de Beaune : Etablissements classés, 1936. W 16810. Mine de houille d’Aubigny-la-Ronce et Sincey-les-Rouvray de 1867 à 1953. W 17051. Sous-préfecture de Beaune : Etablissements classés, 1947-1964. W 18813. Plan de décentralisation industrielle. Implantation et situation des entreprises en campagne, 1952-1958. W 22830. Sous-préfecture de Beaune. Nolay : exploitation d’un dépôt d’explosif, 1953-1965. W 23846-23963 Office des fontes, fers et aciers, 1940-1949 W 24169-24840. Préfecture. Direction régionale des industries mécaniques et électriques de la circonscription de Dijon. W 24461-24462. Dossiers des entreprises du Territoire-de-Belfort, 1945-1946. Archives Départementales de la Côte-d’Or 33 Département de la Côte-d’Or W 24468. Etablissements « Le Fil isolé moderne », Thécla, Diélectrique, Sté industrielle à Delle ; Schneider et Cie à Le Creusot, Ets Bruey à Ronchamp, Fonderie Sèvre à Nevers, Aciéries et fonderies de Saint-Suzanne, Aciéries d’Imphy, Forges de Gueugnon ; Ets Muth, Ets Devaux et Meinen à Seloncourt ; Petitgirard à Servance, Forges de Dole et de Foucherans, … 1942. W 24474. Cie électro-industrielle de Fourchambault, 1941-1942. W 24475. Ets Pelletier à Dijon, Alsthom à Belfort, Japy à Beaucout, 19411943. W 24476. Ets Oerlikon à Ornans, 1941-1943. W 24477. Usines diélectrique de Delle, Forges d’Audincourt, Forges de Gueugnon, Fonderie de Sens… 1942. W 24481. Fabrication de matériel agricole. Etablissements Chaumette et Charmot, Belzon et Richardot à Bavilliers, Alsthom à Belfort, Fonderie de Fourchambault, Oerlikon à Ornans, Charpentier, Vogt et Goguel à Montbéliard, Forges d’Audincourt… 1943. W 24484-24495. Usines classées. Patenfirma, 1943 ; renseignements sur les usines, etc. 1940-1945. W 24498. Entreprises de constructions métalliques, 1945-1946. W 24571. Liste d’usines fermées par les comités d’organisation, 1942. W 24573 Listes d’usines fermées, 1942-1943. W 24574 Fermetures d’usines, propositions des subdivisions, 1942. W 24575. Enquêtes auprès des différentes entreprises avant fermeture, 1943. W 24576. Fermeture d’usines : dossiers par entreprises, 1943. W 24577. Réouvertures d’usines, arrêtés et liste, 1943-1945. W 24579. Liste des usines relevant de la DIME susceptibles d’être fermées, 1942-1943. W 24580-24581. Fermeture d’usines : listes… 1943. W 24583. Fermetures d’usines dans le cadre de la concentration des usines, 1943. W 24620-24640. Dommages de guerre, reconstruction, dossiers d’entreprises, 19421946. W 24698-24712. Industries de la subdivision de Dijon. Fiches individuelles d’entreprises, activités des établissements, inventaire général des usines de la DIME, 1941-1946. Archives Départementales de la Côte-d’Or 34 Département de la Côte-d’Or W 24747-24751. Dommages de guerre, reconstruction, Subdivision de Dijon. Plans d’usines, etc. dossier de reconstruction des usines de la Société des Hauts-fourneaux et fonderies de Pont-à-Mousson (usine de Sens), 1942-1945. W 24756-24769. Industries de la subdivision de l’Yonne. 1942-1947. W 24800-24811. Industries de la Délégation de la Haute-Saône, 1942-1946. W 24826-24840. Industries de la Délégation de la Saône-et-Loire, 1942-1947. W 24920-24977. Chambre des métiers de la Côte-d’Or, 1968-1975. W 24978-25063. Office central de répartition des produits industriels, 1942-1946. W 26013-28423. Sous-préfecture de Beaune. W 26052. Etablissements dangereux, dépôts d’explosifs, 1968. W 26072. Création et extension de zones industrielles à Beaune, 1964. W 26073. Implantation de l’usine Unimob à Arnay-le-Duc, 1967-1969. W 26074. Implantation éventuelle d’une usine plastique à Beaune, 1967. W 26075. Implantation éventuelle d’une usine américaine à Beaune, 1965 W 26076 Situation de l’emploi en Bourgogne, prévisions de création d’emplois, 1964-1966 ; rapports de l’ASSEDIC, 1965-1966. W 26078. Situation économique du pays Beaunois, 1966. W 26113-26121. Carrières à Crugey, Comblanchien, Cirey-les-Nolay, Chaux, Chassagne-Montrachet, Baubigny, Arnay-le-Duc, Arcenant, La Rochepot, Meursault, Molinot, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Premeaux, Serrigny, Villiers-la-Faye, 1942-1963. W 26157. Agencourt : Etablissements dangereux, dépôts d’explosifs, 1968 W 26241. Arcenant : établissements dangereux, 1968. W 26345. Aubigny-en-Plaine : établissements dangereux…, 1966. W 27285. Corpeau : établissements dangereux…, 1967. W 27332. Crugey : établissements dangereux… : fabrique de chaux et ciments, 1966-1967 ; dépôts d’explosifs, 1967. W 27400. Diancey : établissements dangereux…, 1966-1967. W 27463 Esbarres : exploitation par la commune de la carrière dite banale, 1968. Archives Départementales de la Côte-d’Or 35 Département de la Côte-d’Or W 27608, 27611. Lacanche : émission d’actions de l’usine Caumartin, 1966, dépôts d’explosifs, 1967 ; DATAR pour les ouvriers de l’usine Coste Caumartin, 1967-1968. W 27650. La Rochepot : carrière du Bel air, 1964-1967. W 27672. Levernois : établissements dangereux…, 1967. W 28005. Pouilly-sur-Saône : Fermeture de l’usine de la société générale de Fonderie de Seurre, 1966-1967. W 28016. Puligny-Montrachet : établissements dangereux, 1968. W 28218. Seurre : fermeture d’usine, 1966-1968 ; dépôt d’explosifs, 1966. Préfecture de la Côte-d’Or, 1907-1963. 1001 W 1-136. 1001 W 1-5. Installations classées de l’arrondissement de Dijon, 1940-1951. 1001 W 6-7. Installations classées de l’arrondissement de Beaune, 1939-1950. 1001 W 8. Installations classées de l’arrondissement de Montbard, 19481950. 1001 W 10-15. Explosifs : Poudreries Labergement-Foigney, Lamarche-surSaône, Pontailler-sur-Saône, Vielverge, 1907-1956. 1001 W 12. Poudreries à Lamarche-sur-Saône, Société générale d’explosifs, Cartoucheries Cheddiles, Société Kinsite, 1931-1948. 1010 W 158. Conseil de prud’hommes de Dijon, section « industrie », 1979. 1011 W 39. Chambre de commerce et d’industrie de Beaune, liste des électeurs, 19731975. 1027 W 1-24. Enquêtes annuelles sur les entreprises. Versement INSEE de 1981. 1032 W 1-96. Routes nationales, Bases militaires… Versement D.D.E. de 1981. 1032 W 21. Aérodrome de Dijon – Val Suzon, 1961. 1032 W 21-35. Aérodromes, Ouges – Longvic, 1961-1970. 1052 W 1-32. Routes nationales, Autoroutes, Base aérienne. Versement D.D.E. de 1982. Base aérienne de Dijon – Longvic, 1971-1973. 1052 W 21. 1065 W 13-20. Base aérienne de Dijon – Longvic, 1972-1974. 1139 W 57-122,124, 133-156. 1153 W 1-56. Dossiers d’Accidents du travail. Permis de construire (échantillon). Versement D.D.E. de 1987. Archives Départementales de la Côte-d’Or 36 Département de la Côte-d’Or 1169 W 1-81. Bilan des entreprises de plus de 10 salariés, 1961-1986. Versement D.R.T.E. de 1988 1169 W 52-65. Rapports de la Médecine du Travail (D.R.T.E.) pour les entreprises de plus de 200 salariés, dans les 4 départements de Bourgogne, 1978-1985. 1169 W 66. Accidents du travail : rapports pour les 4 départements. 1175 W 60. Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire, 1984-1987. 1177 W 1-309. Inspection du Travail : Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés, 19731986. Versement D.D.T.E. 1177 W 140. 1184 W 1-105. Dossiers d’Accidents du travail. Installations classées, 1941-1980. Versement D.A.C.L.E. 1184 W 1-16. Installations classées : rejets de demandes (pas prioritaire). 1184 W 26-29. Installations classées : Hydrocarbures, 1956-1980. 1212 W 1-300. Centrales nucléaires : procès-verbaux de visites des circuits et des cuves, Tests, Campierre, Gravelines, Tricastin, Blayais, Saint-Laurent, Chinon, Cruas, Palvel, Saint-Alban, Flamanville, 1980-1987. 1219 W 1-19. Aérodromes, Microcentrales, Hydrocarbures. Versement DRIRE du 26/01/1990. 1219 W 2. Aérodrome Beaune – Challanges, 1983. 1219 W 3. Aérodrome Autun – Bellevue (71), 1976. Aérodrome de Montceau-les-Mines (71), 1984. Aérodrome de Mâcon – Charnay, 1981. 1219 W 4. Aérodrome Auxerre – Granches (89), 1979. 1219 W 5. Aérodrome de Joigny (89), 1983. 1219 W 6-10. Barrage hydroélectrique, 1976-1987. 1219 W 8. Microcentrale hydroélectrique d’Auxonne, 1985. 1219 W 9. Microcentrale hydroélectrique, La Ferté-Loupière (89), 1985. 1219 W 11-19. Hydrocarbures : réseau de distribution, 1972-1984. 1220 W 1-107. Gaz naturel. Versement DRIRE du 26/01/1990. 1221 W 1-149. Carrières, Gisements souterrains, Pétrole. Versement DRIRE du 26/09/1990. 1221 W 5-6. Accidents collectifs au puit Plichon des Houillères du Bassin, 1958. Archives Départementales de la Côte-d’Or 37 Département de la Côte-d’Or 1221 W 7-8. Accidents aux H.B.B., dossiers d’enquêtes administratives, 19611988. 1221 W 9-10. Statistiques annuelles de production ; Effectif des H.B.B, 19711984. 1221 W 11-13. Statistiques mensuelles de Production, Effectif des H.B.B., à Blanzy (71), 1981-1986. 1221 W 26. Hydrocarbures : permis d’exploitation à Joigny (89), 1969-1979 ; à Gisy-les-nobles (89), 1965-1975. 1221 W 27. Hydrocarbures à Grandchamp (89), 1961-1966. 1221 W 28. Hydrocarbures : permis exclusif de recherches dans le Mâconnais (71), 1961-1966. 1221 W 34. Hydrocarbures, 1962-1965. 1221 W 40. Mine de Fluorine à Igornay (71). 1221 W 41. Industrie extractive : Fluorine à Bois-de-la-Grande-Verrière (71), 1973-1974. 1221 W 42. Extraction de fluorine à Beaubery (71), 1972-1974. 1221 W 45. Industrie extractive : Fluorine à Bois-de-la-Collancelle (58), 19841988. 1221 W 46. Fluorine à Las (58), 1970-1976. 1221 W 48-49. Mine de Fluorine, 1973-1979. 1221 W 50. Extraction de fluorine à Mezeret, 1970-1976. 1221 W 53. Industrie extractive : Uranium à Blismes (58), 1964-1967. 1221 W 54. Extraction d’Uranium, 1983-1986. Uranium à Bussy (58), 1970-1973. 1221 W 57. Permis exclusif de recherches de mines de fluorine : à Lucheron (71), 1964-1970, à Las (58), 1976-1981. 1221 W 58. Industrie extractive et recherche minière de Fluorine : à L’Huis-Jacques (58), 1961-1976, à Las (58), 1976-1981. 1221 W 80. Pétrole à Fossoy (89), Gisy-les-nobles (89), Grange-le-Bocage (89), 1958-1961. 1221 W 81. Pétrole, forages pétroliers à Joigny (89), 1960-1965. 1221 W 82. Industrie extractive et prospection pétrolière : Pétrole et Forages pétroliers COPESEP à Maumont (71), Pétrole à Blanche (89), Archives Départementales de la Côte-d’Or 38 Département de la Côte-d’Or Pétrole à Fossoy (89), Gisy-les-nobles (89), Grange-le-Bocage (89), 1961-1962. 1221 W 83. 1960-1963. 1221 W 83. Industrie extractive et prospection pétrolière : Pétrole et Forages pétroliers COPESEP aux Marchats (89), Pétrole à La Fourchette (71), 1960-1963. 1221 W 85. Industrie extractive et prospection pétrolière : Pétrole et Forages Pétroliers PREPA à Barges, 1958-1962. Pétrole à Humilly (74), 1958-1962. Pétrole à Marliens, 1958-1962. Pétrole à Fraignot, 1958-1962. Pétrole à Laveron, 1958-1962. Pétrole et Forages pétroliers PREPA à Montcoy (71), 1958-1962. Pétrole à Montbouton (90), 1958-1962. 1221 W 86. Industrie extractive et prospection pétrolière : Pétrole à Jaulges (89), 1959-1960. Pétrole et Forages pétroliers SAFREP à Mont Saint-Sulpice (89) et à Fleury (58), 1959-1960. 1221 W 87. Pétrole et Forages pétroliers RAP à Mailly (89), 1957. 1221 W 88. Forages pétroliers SAFREP à Beaumont et Brion, 1959-1960. 1221 W 90. Pétrole à Gendrey (39), 1957-1963. 1221 W 91. Industrie extractive et prospection pétrolière : Pétrole à Marliens, Pétrole et Forages pétroliers PREPA à Barges, 1959-1960. 1221 W 93-94. Permis d’exploitation de mines d’uranium, 1951-1966. 1221 W 95. Industrie extractive : Mines à La Rochemillay (58). Plomb et zinc, 1960. Or, 1950. Charbon à Blismes (58), 1947. Pyrite à Arleuf (58), 1954-1955. 1221 W 99. Industrie extractive : Fluorine à Bois-de-la-Collancelle (58), 19651968. 1221 W 100-101. Industrie extractive : Fluorine à Marigny (58), 1965. 1221 W 102. Extraction de fluorine à Mont-et-Marre (58), 1965. 1221 W 106-111. Exploitation minière, 1947-1987. 1221 W 107. Exploitation d’uranium à Givry (71) : Statistiques, 19691982. 1221 W 108. Statistiques d’accidents aux H.B.B., 1970-1981. Archives Départementales de la Côte-d’Or 39 Département de la Côte-d’Or 1221 W 112. Carrières souterraines à Bouhey, 1972-1986. 1221 W 113. Dépôts d’explosifs (H.B.B.) à Blanzy (71), 1944-1968. 1221 W 121-141. Exploitation minière, 1973-1988. 1221 W 125. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Montagny-les-Beaune, 1981. 1221 W 126. Opération Taxe parafiscale sur les Granulats (TPFG) à Longvic, 1984. 1221 W 127. Exploitation minières : Granulats et Opération taxe parafiscale sur les granulats (TPFG) à Beaune, 1983. 1221 W 128. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Fenay, 1980. 1221 W 131. Granulats, Opération Taxe Parafiscale sur les Granulats (TPFG) à Montcenis (71), 1979-1988. 1221 W 132. Granulats, taxe à Leynes (71) et à Laizy (71), 1983-1988. 1221 W 134. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Flace (71), 1983. 1221 W 136. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Lugny (71), 1980-1984. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Mâcon (La Grisière, 71), 1980. 1221 W 137. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Fontaines (71), 1983. 1221 W 138. Opérations Taxe parafiscale sur les Granulats à Lindry (89), 1977-1985. 1221 W 139. Granulats et Opération Taxe parafiscale sur les Granulats à Migennes (89), 1981. 1221 W 143. Etude sur les gisements miniers, 1977, 1979. Industrie extractive : électromagnétisme Pb, CAF2, Les Guerraux (71), 1981. 1221 W 147-148. Déclarations d’ouverture d’exploitations minières dont Grury (71), 1980-1985. 1233 W. Carrières : fin d’exploitation, 1973-1987. 1234 W 1-36. Installations classées, pollution…, 1862-1989. Versement Préfecture de la Côte-d’Or, D.C.A.C.L.E. du 9/04/1990 1990. 1235 W 1-124. Primes à la création d’entreprises… Versement D.R.T.E. de 1991 1239 W 1-115. Carrières, 1973-1987. Versement DCACLE du 9/04/1990. Archives Départementales de la Côte-d’Or 40 Département de la Côte-d’Or 1239 W 20-38. Licenciements économiques, 1982-1983 (cela permet de listes des entreprises en difficulté, pour lesquelles la protection de l’environnement n’est pas a priori une priorité). 1239 W 78. Licenciements économiques, 1982. 1246 W 1-59. Aide à la création d’entreprises… Versement D.D.T.E. de 1990. 1258 W 1. Haut-fourneau d’Ampilly-le-Sec, 1983-1984. 1259 W 18-35. Licenciements économiques, 1984 (cela permet de lister des entreprises en difficulté). 1259 W 39. Licenciements économiques, 1982. 1259 W 42. Licenciements économiques, 1984-1985. 1275 W 7-16. Dossiers d’Accidents du travail. 1293 W 6-7 ; 14-16. Aérodrome (sans précision), 1973-1974. 1296 W 1-119. Installations classées, 1847-1987. 1303 W 1-75. Centrale nucléaire de Fessenheim, 1978. 1304 W. Permis de construire. Versement D.D.E. de 1993. 1325 W 1-68. Centrale nucléaire de Bugey, 1980. Versement D.R.I. de 1992. 1331 W. Centrales nucléaires. Versement D.R.I.R. de 1992. 1339 W. C.R.Expansion, fonctionnement, études. Versement de 1993. 1382 W 1-34. Installations classées. Versement DRCLE du 30/03/1994. 1382 W 144. Installations classées : pollution. Par exemple : Société Issoise des Plastiques Appliqués (Marcilly-sur-Tille), Atelier Mécanique d’Is-sur-Tille, Société d’Emboutissage de Bourgogne (Is-sirTille), 1979. Pollution par le fuel-oil à Lamarche-sur-Saône, 1986. Procès-verbal à M Pierre Guillemotte à Lamarche-sur-Saône, 1985. Société Montenoy, 1978. Pollution de la nappe de Dijon Sud, 1970-1972, rapport. 1395 W 1-268. Centrale nucléaire : contrôle, 1985. 1408 W 1-95. Contrôle des Centrales nucléaires, 1988-1990. 1419 W 1-37. Mines et hydrocarbures. Versement DRIRE du 16/01/1995. 1419 W 1-20. Hydrocarbures, 1977-1993. 1419 W 21, 27, 30. Exploitation minière, 1980-1992. 1419 W 31-37. Hydrocarbures, 1984-1993. Archives Départementales de la Côte-d’Or 41 Département de la Côte-d’Or 1774 W. Conseil général de la Côte-d’Or, 1985-2004. 1774 W 17. Entreprise C2B Magnets : implantation dans la ZAE des Granges Hautes à Auxonne, 1995. 1774 W 67. SEITA, 2003. 1774 W 68. Assemblée générale de l’Association des Entreprises des ZI de Dijon-Nord et Dijon-Saint-Apollinaire, … 1996-1997. 1888 W 1-45. Photographies aériennes de l’Institut géographique national, 1970-1991. 1963 W 21. DRIRE. Qualité de l’air, 1998. 2072 W. Archives de l’Agence Saône Vingeanne à Mirebeau-sur-Bèze. 2072 W 1. Dossiers de travaux d’aménagements sur la rivière Bèze, notamment relatifs à la poudrerie de Vonges, nombreux plans, 1953-1989. 2072 W 7 Poudrerie de Vonges, 1970-1984. 2072 W 9 Distribution d’hydrocarbures : ouverture et fermetures des stationsservices sur les cantons de Mirebeau-sur-Bèze, Pontailler-surSaône et Fontaine-Française, 1940-1990. Archives Départementales de la Côte-d’Or 42 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE ETP Sous-série 1 ETP : Manufacture des tabacs de Dijon 1 ETP 1-451. Manufacture des Tabacs, 1876-1981. 1 ETP 296-361. Ancienne Manufacture, 1928-1965 1 ETP 365-422. Usine de la Fontaine du Paquier, 1946-1968. Sous-série 1 ETP sup : Fonds SEITA Ce fonds n’est pas classé. Il comprend de nombreux plans concernant la Manufacture de Dijon couvrant la période 1871 à 2003, quelques photographies et des dossiers de personnels. Sous-série 5 ETP : EDF Archives de la société « Energie électrique de l’Auxois » (filiale de la Compagnie électrique de la Grosne), puis Electricité de France, 1926-1987. 5 ETP 1-8. Poste de transformation des Laumes (chef-lieu de secteur), 1926-1938. 5 ETP 9-13. Usine électrique de Semur-en-Auxois, 1932-1980. 5 ETP 9-10. Exploitation par Energie électrique de l’Auxois. Fonctionnement technique de l’usine, 1932-1941 ; Alimentation de Semur-enAuxois par concession de la régie municipale, 1932-1944. 5 ETP 11-12. Exploitation par Electricité de France. Maintenance de l’usine, 1950-1964 ; rétrocession du site à la ville de Montbard, 1975-1987. 5 ETP 13. Vues photographiques de l’usine sous différents angles : intérieur et extérieur des bâtiments, retenue d’eau et cours d’eau alimentant celle-ci, 35 prises de vues, février 1980. Sous-série 6 ETP : Chambre de commerce et d’Industrie de la Côte-d’Or 6 ETP 1-241 Chambre de commerce et d’industrie de Dijon : ensemble des archives historiques, 1851-1970. 6 ETP 83 Carte économique accompagnée d’une Notice sur l’industrie, le commerce et la production de la Région, Dijon-Paris : Imprimerie Gérin, 1924. 6 ETP 126 ESC de Dijon : Livre des actions de : suit une liste d’industriels, entrepreneurs, etc., 1899. 6 ETP 160 Factures Houillères d’Epinac, 1919-1921 Archives Départementales de la Côte-d’Or 43 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE O II O 7/2. Aignay-le-Duc. Moulin de Roche, 1828-1843. IV O 7/2. Aignay-le-Duc. Construction d’un abattoir, 1930-1933. II O 24/13-14. Arc-sur-Tille. Moulin sur la Tille, an X-1901. II O 26/16. Arnay-le-Duc. Droits de place et d’abattage aux Abattoirs, 1848-1886. IV O 26/3. Arnay-le-Duc. Restauration et agrandissement de l’abattoir (plans), 1923-1931. II O 41/4. Auxonne. Abattoirs, an IX-1892. II O 41/23. Auxonne. Moulins, etc., an IX-1899. IV O 41/4. Abattoirs, 1900-1928. II O 57/8. Beaune. Abattoirs (3 plans de 1883), an X-1887. II O 57/10. Beaune. Usine à gaz : acquisition par la ville, amodiation de l’usine pour 40 années, 1887-1899. II O 57/38. Beaune. Moulins, an X-1899. IV O 57/7. Beaune. Abattoirs, 1900-1929. II O 59/ Beire-le-Châtel. Extraction de minerai de fer au pâtis de Raroy, 18391849. II O 112/1. Brion-sur-Ource. Contentieux relatif aux lavoirs à mines et patouillets situés sur le territoire de la commune, an X-1830. II O 161/1. Châtillon-sur-Seine. Personnel de l’Abattoir, 1846-1873. II O 161/6. Châtillon-sur-Seine. Abattoirs, construction, 1832-1849. IV O 161/3. Châtillon-sur-Seine. Réfection de l’abattoir (plans), 1929-1932. IV O 193/1. Comblanchien. Procès avec les usiniers (moulins) de Savigny-lèsBeaune, 1909-1913. II O 201/2. Corgoloin. Moulins de Montot, 1841. Archives Départementales de la Côte-d’Or 44 Département de la Côte-d’Or II O 239/26-27. Dijon. Abattoirs, 1850-1899. IV O 239/2. Dijon. Abattoirs, 1902-1926. IV O 239/40. Dijon. Abattoir, 1902-1932, construction d’un frigorifique, 1902-1903. IV O 239/143. Dijon. Ancienne usine à gaz, 1901-1926. Démolition de l’usine à gaz, 1901. I O sup. 131. Dijon ; Usine à gaz, plan. II O 411/18. Meursault. Abattoir, 1897-1925. II O 424/22. Montbard. Abattoir, 1889-1921. II O 431/12. Montigny-sur-Aube. Abattoir, 1832-1906. II O 441/ Morey-Saint-Denis. Carrières de marbre, 1819-1899. II O 460/3, 13. Nolay. Abattoir, 1923 ; 1837-1936. II O 463/13. Nuits-Saint-Georges. Abattoir (plan), 1832-1922. II O 463/48. Nuits-Saint-Georges. Carrières, an IX-1938. II O 485/15. Plombières-lès-Dijon. Usine à gaz, 1903-1905. II O 501/5, 11 Pouilly-en-Auxois. Abattoir, 1882 ; 1909-1924. II O 510/13. Prusly-sur-Ource. Usine du Fourneau, 1929-1933. II O 519/14. Recey-sur-Ource. Abattoir, 1908-1909. II O 531/18 Rouvray. Vente usine à acétylène, 1927. II O 557/21,49. Saint-Jean-de-Losne. Abattoir, 1845-1904. II O 557/34,47. Saint-Jean-de-Losne. Usine à gaz : bâtiment, 1872 ; régie, 1928-1931. II O 573/19. Saint-Seine-l’Abbaye. Usine à gaz, 1904-1932. Archives Départementales de la Côte-d’Or 45 Département de la Côte-d’Or II O 584/27, 41. Saulieu. Abattoir, 1862-1911. II O 603/5. Semur-en-Auxois. Abattoir, 1871-1873. II O 603/22. Semur-en-Auxois. Abattoir, plan, 1844-1924. II O 603/5, 22 Semur-en-Auxois. Abattoir, taxe, 1821-1838. II O 607/21. Seurre. Abattoir (4 plans), 1825-1903. II O 617/18. Talant. Carrières, an IX-1938. II O 663/14. Vénarey-les-Laumes. Abattoir, 1926. II O 689/9. Villars-Fontaine. Carrières, 1894-1929. II O 698/18. Villers-la-Faye. Carrières : locations, agrandissements (13 plans), 1875-1940. II O 716/7. Vougeot. Carrières, 1820-1875. Archives Départementales de la Côte-d’Or 46 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE Fi 5 Fi : affiches iconographiques 5 Fi 80. Le laboratoire de l’usine de guerre. Dessin V. Prouvé, 1918. 5 Fi 229. Aluminium métal français, milieu XXe siècle 9 Fi : cartes postales 9 Fi 21154-109. Châtillon-sur-Seine : Moulin Pocard 9 Fi 21154-156. Châtillon-sur-Seine : Usine Thirion, le déversoir 9 Fi 21154-176, 177. Châtillon-sur-Seine : Moulin des Passes 7 NUM 2528. Châtillon-sur-Seine : Forges de Saint-Colombe. Cartes postales extraites de la collection de Daniel Segelke. 9 Fi 21425-16, 25. Montbard : Vue générale, usine des corps creux et canal de Bourgogne 9 Fi 21425-20. Montbard : Vue générale, Parc et usines 9 Fi 21425-39. Montbard : Port et scierie 9 Fi 21425-59. Montbard : Usine 9 Fi 21425-85, 88 Montbard : Usines métallurgiques 12 Fi : cartes et plans isolés 12 Fi 42. Carte économique de la Côte-d’Or, industrie et agriculture avec les étapes de l’extension de l’agglomération de Dijon (limites romaines, XVIIIe, 1865, 1933). 12 Fi 52. Département de Saône-et-Loire. Tiré de l’Atlas des départements de la France, région de l’Est, n° 69. Complété par des informations sur l’agriculture, l’industrie et le commerce… Archives Départementales de la Côte-d’Or 47 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DE LA SERIE J 1 J 0/18-2 Etude notariale Juvigny. Dossier relatif aux Fonderies Perrin et successeurs à Til-Châtel, 1928-1941. 1 J 0/71. Montbard. Sté métallurgique de Montbard-Aulnoye, 1930. 1 J 0/259 Famille Perrenet. Gestion du moulin de Marcilly-sur-Tille, finalement transformé en usine hydro-électrique, 1899-1910. 1 J 0/355. Dijon. « Cirerie dijonnaise, fabrique de cierges et bougies », 1930-1950. 1 J 0/357. Groupement européen pharmaceutique (GEP) Monot, direction et siège administratif à Quétigny, 1965-1983, construction d’une nouvelle usine-laboratoire à Quétigny, 1967. 1 J 0/410. Les corderies et câbleries de Bourgogne-Franche-Comté, 1974-1980. 1 J 0/411. Miroiteries de Bourgogne (Dijon), 1953. 25 J. Moulin de Recey-sur-Ource, 1907-1942. 26 J. Société française des Corps Creux, 1898-1972 26 J 41. Historique des usines de Montbard, 1962-1972. 27 J. Entreprise de Travaux Publics Detouillon, 1954-1983. 31 J Supplément. Usine de Montrezon (Forges de Buffon), 1929-1967. 33 J 614, 615. Fonds de l’architecte Jean Buisson. Usine AMI, Lescure, avenue Carnot à Dijon, agrandissement, 1958-1960. 54 J. Fonds du Comité d’études et d’aménagement du Morvan (CEAM), 1952-2004. 54 J 8-9. Fiches d’activités du CEAM, fiches journalières sur l’industrie, 1966-1995. 54 J 97. Agence Européenne des Technologies, 1988-1989. 54 J 98. Anciens industriels locaux, rapports, etc. entreprises Ernault, Toyoda, Europ-Album-Bardin…, 1956-1991. 54 J 100. Bertin et Cie, société de recherche-développement et applications industrielles, 1981-1987. 54 J 101-117. Aides aux entreprises, 1954-1995.1987-1991. Archives Départementales de la Côte-d’Or 48 Département de la Côte-d’Or 54 J 118. PSI Industrie, Productique Système Ingénierie, 1987-1991. 54 J 120. SIRTES, Sté d’Ingénierie en Ressources humaines et de Transfert de maîtrise industrielle, filiale du groupe Renault, 1976-1994. 54 J 263 Implantations industrielles, 1955-1972. 55 J 66, 67. Fonds Alfonsi. Industrie Renault, 1971. Industrie Télémécanique, 1988. 56 J Fonds des Etablissements Pernot, biscuiterie, de Dijon, 1864-1981. 58 J. Société Française d’Equipements et d’Entreprise Electrique, 19441975. 87 J 182. Fonds Corinne Dauron. Travailleurs de l’usine de Montbard : fiches d’état-civil et de travail, 1866-1943. 114 J 1-7. Usine de Tarsul – V. Meurgey et Cie, 1896-1909. Archives Départementales de la Côte-d’Or 49 Département de la Côte-d’Or INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES E dépôt 38 : Auvillars-sur-Saône. E dépôt 38/23. I 3/ a 3. Demande d’ouverture d’un établissement insalubre, 1848. E dépôt 38/56. O 7/a 2. Tableau comparatif des maisons et usines, 1834. E dépôt 74 : Bèze E dépôt 74/30. 2 F 1. Statistique commerciale et industrielle, 1839-1862. E dépôt 74/35. 6 F 1. Travail des enfants dans les manufactures, 1841. E dépôt 74/67. 4 I 1. Etablissements insalubres, 1858-1868. Four à poterie, scierie à vapeur, atelier de construction, 1889. E dépôt 74/112. 3 O 7, 8. Forges de la Bèze : laminoir, haut-fourneau, dépôt de dynamite, 1810-1938. Moulin de la Bèze, 1853. E dépôt 74/122. Plans de la forge, an III. E dépôt 98 : Bousselanges E dépôt 98/10. F a 2. Industrie, 1867-1868. E dépôt 110 : Brétigny-lès-Norges E dépôt 110/4. F 2/1-5. Commerce et industrie, statistiques, 1839-1866. E dépôt 113 : Brochon E dépôt 113/17. 5 I 1. Etablissements dangereux ou insalubres, 1834-1867. E dépôt 122 : Busserotte-et-Montenaille E dépôt 122/52. I 5/1-3. Etablissements dangereux et insalubres, 1861-1949. E dépôt 122/90. O 4/1-3. Usines, 1844-1872. E dépôt 141 : Champagne-sur-Vingeanne E dépôt 141/74. I 13/1-2. Etablissements dangereux et insalubres, 1882-1911. Archives Départementales de la Côte-d’Or 50 Département de la Côte-d’Or E dépôt 258 : Essarois E dépôt 258/29. I 9/1-6. Etablissements dangereux et insalubres, 1845-1940. E dépôt 258/43. N 7/1-17. Carrières, 1820-1883. E dépôt 258/43. N 8/1-4. Fours à chaux, 1850-1863. E dépôt 258/52. O 7/1-14 ; Usines, cours d’eau, 1841-1880. E dépôt 294 : Frénois E dépôt 294/121. O 5/1-7, 10-17, 19-23. Usines sur cours d’eau, 1823-1911. E dépôt 304 : Gevrolles E dépôt 304/21.O 4/6. Empiètement des maîtres de forges sur la chaussée du pont, 1829-1838. E dépôt 304/21.O 4/9. Construction d’un moulin, an XI-1806. E dépôt 304/21.O 4/11. Patouillet pour le lavage du minerai de fer, 1825. E dépôt 304/21.O 4/12. Etablissement de martinets de forge, 1825. E dépôt 304/21.O 4/13, 17. Moulin et usine Roulot, 1858-1860. E dépôt 305 : Gilly-lès-Cîteaux E dépôt 305/160. 4 J 4. Abattoirs, 1892-1921. E dépôt 305/259. 1 O 20. Moulins. Moulin Rameau, 1822 ; Usine Oudot, 1918 ; Moulin de Civry, 1822-1825 ; Moulin Chevalier, 1859-1906. E dépôt 305/261. 1 O 22. Usines. Scierie Leraux, 1867-1925 ; Recensement des usines de Gilly, 1868 E dépôt 311 : Goulles E dépôt 311/40. O 5/1. Règlement de l’usine des Goulles, fabricant de machines agricoles, 1858. E dépôt 311/40. O 5/5. Usine de machines agricoles des Goulles, 1860. Archives Départementales de la Côte-d’Or 51 Département de la Côte-d’Or E dépôt 344 : Leuglay E dépôt 344/13. F 4/1-9. Statistiques industrielles, 1839-1868 E dépôt 344/24. O 8/1-18. Cours d’eau : usines…, 1810-1870. E dépôt 366 : Magny-Saint-Médard E dépôt 366/14. N 5/1. Carrière, 1831-1857 E dépôt 366/17. O 8/1-4. Usine, patouillet, lavage de minerai, 1835-1858. E dépôt 390 : Marsannay-le-Bois E dépôt 390/21. I 1/1. Etablissements dangereux et insalubres, 1845. E dépôt 420 : Moloy E dépôt 420/18. F 3/1. Tableau statistique : commerce, industrie et produits agricoles, 1837. E dépôt 420/18. F 3/2. Etat de l’agriculture et de l’industrie : questionnaire, 1852. E dépôt 420/90. O 12/1-2. Déclaration d’exploitation de carrières, 1879. Fermeture du Soucy à Francheville, 1886. E dépôt 453 : Nicey E dépôt 453/25. F 4/3-5. Industrie,… 1815-1917. E dépôt 453/67. I 9/1-4. Etablissements dangereux et insalubres, 1846-1973. E dépôt 558 : Saint-Julien E dépôt 558/14. F 2 ter/1-3. Industrie et pêches, 1851-1860. E dépôt 558/81. N 4/1-3. Carrières, 1839-1850. E dépôt 573 : Saint-Seine-l’Abbaye E dépôt 573/33. 4 I 2. Etablissements dangereux et insalubres : autorisations, interdictions, 1837-1935. E dépôt 573/44. 1 O 2. Autorisation de construction d’usine à acétylène, 1900-1912. E dépôt 645 : Trouhans E dépôt 645/15. F 2/1-2. Statistique des industries, 1848-1861. Archives Départementales de la Côte-d’Or 52 Département de la Côte-d’Or E dépôt 661 : Velars-sur-Ouche E dépôt 661/17. F 5/1-2. Statistiques industrielles et commerciales, 1840-1864. E dépôt 661/70. I 14/1-8, 10, 14, 16-35, 37, 39, 42. Etablissements dangereux et insalubres, 1843-1946. E dépôt 661/109. N 12/1-7. Carrières, 1835-1920. E dépôt 661/119. O 9/1-4. Subventions industrielles, 1849-1893. E dépôt 661/121. O 11/1-8. Carrières : exploitation, 1903-1919. E dépôt 661/122. O 12/2-3. Curage du bief de l’usine à moutarde, 1823-1952. E dépôt 661/124. O 14/1-15. Moulins et usines, 1825-1910. E dépôt 688 : Villars-et-Villenotte E dépôt 688/132. S 7/1. Etablissements dangereux et insalubres, 1855. Archives Départementales de la Côte-d’Or 53 Bibliographie Cette bibliographie comporte des ouvrages ou articles consultables principalement aux Archives départementales de Dijon (AD21) mais aussi à la BNF (BN), à la Bibliothèque Municipale de Dijon (BM Dijon) ou de Sens et dans les bibliothèques universitaires de Dijon : Droit et Lettres (BU 21 D/L et BS 21 H/G), Science économique (BU Sc.Eco), Sciences (BU 21 Sc.), Médecine (BU 21 Médecine). « Bilan de l’activité économique régionale Bourgogne - Franche-Comté » L’économie du Centre-Est, n° 77, Dijon : Institut d’économie régionale Bourgogne – Franche-Comté, 1977, 19e année, pp. 217-353. [BU 21 D/L-60.948/1977 « Bilan de l’activité économique régionale Bourgogne - Franche-Comté » L’économie du Centre-Est, n° 3-4, Dijon : Institut d’économie régionale Bourgogne – Franche-Comté, 1979, pp. 145-274. [BU 21 D/L-60.948/1979 « Découverte des entreprises de Saône-et-Loire », Chalon-sur-Saône : Le Courrier de Saôneet-Loire, 1983, 28 p. [supplément au numéro du 17 octobre 1983]. [BM Dijon-Br.VI-517 « Dossier spécial : l’environnement en Côte-d’Or », in Le Bien Public, 22 juin 1994. [BM Dijon-PV-19 (1994, 22 juin) « Dossiers de presse concernant la pollution en Bourgogne » : coupures de Le Bien Public, Le Courrier de Saône-et-Loire, Les Dépêches, La Lettre de Bourgogne, Le Monde, Le Point, L’Yonne Républicaine, à partir du 15/11/1978. [BM Dijon-P.III-702 (1) « Dossiers de presse concernant l’environnement en Bourgogne » : coupures de Le Bien Public, Le Courrier de Saône-et-Loire, à partir du 15/11/1978. [BM Dijon-P.III-702 (1) « Dossiers de presse concernant le chemin de fer en Bourgogne » : coupures de Le Bien Public, Le Courrier de Saône-et-Loire, Les Dépêches, La Lettre de Bourgogne, Le Monde, Le Point, L’Yonne Républicaine, à partir du 15/11/1978. [BM Dijon-P.III-703 (1) « Dossiers de presse concernant l’industrie à Dijon » : coupures de Le Bien Public, Le Courrier de Saône-et-Loire, Les Dépêches, La Lettre de Bourgogne, Le Monde, Le Point, L’Yonne Républicaine, à partir du 15/11/1978. [BM Dijon-P.III-703 (2) « EDF : 25 ans. Région Bourgogne. Semaine de l’électricité, région de Dijon, 14-20 juin 1971, dossier établi à l’intention des journalistes… », Dijon : impr. Massebeuf, 1971 (dossier spécial Bourgogne Expansion, n° 52, juin 1971). [BM Dijon-Br.V-1892 « Entreprises de Saône-et-Loire », Chalon-sur-Saône : Le Courrier – Le Journal de Saône-etLoire, 1981, 44 p. (Supplément économique au quotidien du samedi 12 mars 1981). [BM Dijon-Br.VI-530 « Groupe Legris Industries : une solide confiance dans l’avenir malgré les difficultés » dans Saône-et-Loire Magazine. [BM Dijon-P.III-742 (12) Bibliothèques de Bourgogne 55 Département de la Côte-d’Or - Bibliographie « La croisade en faveur de l’entreprise industrielle en milieu rural est partie d’une petite ville au cœur du département de la Côte-d’or [Chenecières] », in Le Centre industriel…, n° 23 (juin-juillet 1964), pp. 39-41. [BM Dijon-Br.V-1432 « La révolution industrielle : ou comment charbon et acier firent passer notre département de la ruralité aux temps modernes » dans Saône-et-Loire Magazine. [BM Dijon-P.III-742 (8) « Les Maisons centenaires de Dijon » dans Le Bien Public, Dijon, 31 décembre 1951, 2 p. [BM Dijon-Br.V-2452 « Notice historique et situation économique et sociale en 1978 [à Montceau-les-Mines] » dans Voyage en Bourgogne de M. Valérie Giscard d’Estaing. [BM Dijon-Br.V-2271 « Panorama des entreprises de Saône-et-Loire », Chalon-sur-Saône : Le Courrier de Saône-etLoire, 36 p. (Supplément à Le Courrier de Saône-et-Loire, n° 45941, 20 décembre 1986). [BM Dijon-Br.V-3458 « Sens et le Sénonais », Les Cahiers de l’IFOREP, n° 44-45. Paris : IFOREP, 1985, 159 p. 1930-1980 : Hoover, une seule tradition : innover, Dijon : Hoover, 1980, 16 p. [BM Dijon-Br.V-2430 50e anniversaire de l’Imprimerie Coopérative Ouvrière : 1908-1958, Dijon : Imprimerie Coopérative Ouvrière, 1958, 39 p. [BM Dijon-Br.III-5257 ADRIEN C., Chenôve au XIXe siècle, Mémoire de maîtrise d’Histoire, Dijon, 1990, 2 vol. 189 + 10 ff. [BU 21 D/L-195.407 AGENCE INTERCOMMUNALE D’URBANISME [Dijon], Dijon, Beaune, Auxonne 2000. Vers le S.D.A.U. (Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme), Dijon : Agence d’urbanisme de la région dijonnaise, 1972, 185 p. [BU 21 D/L-22.391 AIDEC (Association internationale des Entretiens Ecologiques), Actes du Colloque sur la pollution par les nitrates : quels responsables ? Causes et préventions, AIDEC, 23-24 octobre 1984, Dijon : AIDEC, 1985, 2 vol., 116 p. et 131 p. (Cahiers de l’AIDEC, n° 19/20 et 21/22). 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[BU 21 D/L-944/1091 ZANINI P., L’urbanisation de Fontaine-lès-Dijon, Mémoire de DEA de Droit public, Dijon, 1982, 114 f. [BU 21 D/L-193.419 Zones industrielles de France : Bourgogne, Paris : Comité national pour l’aménagement du territoire français, 1974 (Zones industrielles de France, n° 10, avril 1974). [BM Dijon ZOUBERT I., L’organisation et les problèmes de l’adduction d’eau en Côte-d’Or, Mémoire de Maîtrise de Géographie, Dijon, 1991, 133 f. [BU 21 D/L-195.558 et [BS 21 H/G.-DESECO 164 Bibliothèques de Bourgogne 93 Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne du début du XIXe siècle à nos jours Départémént dé la Niévré ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA NIEVRE Hôtel du Département 1, rue Charles Roy 58039 Nevers Cedex Téléphone : 03 86 60 68 30 Courriel : archives@cg58. 95 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE M Le classement de la série M (Administration générale et économie) est inachevé mais les relevés dactylographiés existants permettent une première collecte de données. M 1376. Explosion de l’usine de la Pique à Nevers, 1900. M 2223-2234. Centre d'apprentissage d'Imphy, 1923-1938. M 2328. Installations classées : affaires diverses, 1873-1940. M 2329. Etablissements dangereux et insalubres, affaires diverses, 1918-1935. M 2330. Etablissements dangereux et insalubres, 1919-1940. M 2359. Abattoirs industriels, 1894-1935. M 2366. Installations classées, dossiers divers, 1851-1939. M 2367. Installations classées, travail sur métaux, 1896-1931. M 2368. Installations classées, fonderies, tôleries, garages, 1877-1930. M 2369. Installations classées, usines de produits chimiques, 1888-1940. M 2370. Installations classées, générateurs d’acétylène entre 1890 et 1939. M 2374-2385. Dépôts de liquide inflammable ne fonctionnant plus, 1890-1939. M 2474. Conflits du travail dans la métallurgie, 1936-1938. M 2488. Fourchambault, caisse de chômage, 1931-1940. M 3095. Situation industrielle de Fourchambault, rapports du commissaire de police, 1856-1861. M 3096. Départs d'ouvriers de Fourchambault, 1871. M 3167. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner, Boyauderies, Tanneries, 1850-1911. M 3168. Usine d’incinération d’ordures ménagères de Sermoise-sur-Loire Teinturerie de La Charité, 1868-1935. M 3172. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner, par ordre alphabétique des communes : de Arleuf à Clamecy, 1879-1947. M 3173. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner, par ordre alphabétique des communes : de Decize à Fourchambault, 1869-1947. Archives Départementales de la Nièvre 97 Département de la Nièvre M 3174. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner, par ordre alphabétique des communes : de Gimouille à Pouilly, 1881-1935. M 3175. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner, par ordre alphabétique des communes : de Prémery à Varzy, 1875-1936. M 3176-3178. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner à Nevers, 1827-1938. M 3180. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner, Boyauderies, Tanneries, 1867-1938. M 3218-3221. Etablissements insalubres ayant cessé de fonctionner (classés par ordre alphabétique de communes), 1875-1958. M 3305. Dépôts d’explosifs (usines, mines), 1920-1939. M 4895. Syndicats des métallurgistes de Fourchambault, s.d. M 5000. Associations de commerce et d’industrie, 1896-1924. M 5004. Syndicats, 1889-1927. M 5006. Associations professionnelles, 1860-1939. M 5063-5064. Etablissements insalubres : tuileries, fours à chaux, 1824-1838. M 5068-5074. Etablissements insalubres : fours à chaux, tuileries, brasseries, teintureries… 1822-1873. M 5076-5082. Etablissements insalubres : fours à chaux, ateliers d’équarrissage, tanneries, fonderies de suif, 1827-1902. M 5080. Ateliers d’équarrissage de Corbigny, 1898-1902. M 5081. Tanneries, 1827-1871. M 5083. Etablissements insalubres : usines, manufactures, hauts-fourneaux, statistiques, 1812-1861. M 5084. Equarrissage à La Charité-sur-Loire, 1888. M 5086. Etablissements insalubres, 1845-1887. M 5088. Etablissements insalubres (circulaires). M 5089. Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : teinturerie de Decize, 1913. M 5090. Usines à gaz et gazomètres, 1842-1867. M 5091-5092. Police sanitaire, 1841-1885. M 5093. Etablissements dangereux et insalubres dont Lambiotte à Prémery, 18701913. M 5094-5097. Etablissements insalubres : listes, 1882-1913. M 5100-5102. Distributeurs automatiques d’essence, 1936-1937. Archives Départementales de la Nièvre 98 Département de la Nièvre M 5103. Etablissements insalubres : abattoirs, tueries, triperies à Nevers, 18281885. M 5104-5106. Etablissements insalubres classés par ordre alphabétique des communes, 1828-1885. M 5107. Enquêtes relatives au vernissage des poteries, 1812-1874. M 5108-5149. Thermalisme, 1810-1940. M 5260. Pollution des cours d’eau, 1893-1912. M 5284-5305. Conseil Départemental d’Hygiène, XIXe et début XXe siècle. M 5385. Statistiques de la population par professions, arrondissement de Nevers, 1891. M 5415. Statistiques de la population par professions, arrondissements de ChâteauChinon et Cosne-sur-Loire, 1891. M 5598. Industrie et commerce : statistique générale des sinistres par commune, 1903. M 5623. Statistique des fabriques et manufactures de l’arrondissement de Cosnesur-Loire, 1824. M 5694. Statistiques des abattoirs, 1909-1932. M 5701. Situation industrielle et commerciale, 1813-1857. M 5702. Situation industrielle, 1812, 1838-1844. M 5703. Situation industrielle et politique dans les usines, 1843-1852. M 5704. Statistiques industrielles, 1857-1888. M 5705. Statistique industrielle et des salaires, 1877. M 5706. Statistique des salaires industriels et travaux de secours en cas de chômage, 1878-1920. M 5707-5709. Statistique industrielle et des salaires, 1879-1888. M 5725. Statistiques : moulins, imprimeries, XIXe siècle. M 5730. Statistiques : distributeurs automatiques d’essence, 1929-1935. M 6150. Main d’œuvre mines de La Machine, 1917-1935. M 6160. Durée du travail dans les manufactures, 1879-1922. M 6162. Enquête sur le travail industriel et agricole, 1848. M 6165. Salaires industriels et agricoles et travail à domicile, 1915-1926. M 6169. Situation du marché du travail, rapports, 1931-1936. M 6173. Syndicats des ouvriers du bois et ouvriers carriers, salaires, vers 1914. Archives Départementales de la Nièvre 99 Département de la Nièvre M 6179-6180. Inspection du travail : rapports, accidents, procès-verbaux, 1875-1914. M 6182-6186. Livrets d’ouvriers, 1855-1894. M 6187-6195. Travail des enfants dans l’industrie et les manufactures, listes, 1841-1897. M 6197. Etat des établissements industriels occupant des enfants, 1871. M 6215. Agitation à Fourchambault, 1897-1905. M 6299. Situation industrielle et commerciale, 1858-1859. M 6300. Situation industrielle dans l’arrondissement de Cosne-sur-Loire, 18591863. M 6301-6302. Situation industrielle et commerciale, 1860-1862. M 6303. Situation industrielle, Fonderie de Fourchambault, 1863-1870. M 6304-6366. Situation industrielle et commerciale, 1864-1902. M 6367. Société d’encouragement pour l’industrie nationale, an X-1821. M 6368. Forges, fourneaux, autres industries, an X-1856. M 6370. Fabrique de papier à Corvol-l’Orgueilleux, 1846. M 6371. Tanneries, état de situation, 1810-1820. M 6372. Emploi de la soude de VARECO dans les verreries et de la soude artificielle dans les poteries, 1815. M 6373. Briqueteries, tuileries, 1812-1872. M 6377. Fabrique de conserves de viande à Nevers (projet), 1893. M 6378. Verreries, an IX-1901. M 6379. Manufacture de faïence de La Charité-sur-Loire, 1808. M 6380. Manufactures de faïences, porcelaines, tuileries, poteries…, an VIII-1879. M 6381-6383. Usines et manufactures : papeteries, verreries, tanneries, tuileries, fours à chaux…, an XI-1885. M 6384. Forges de La Chaussade, 1832-1854. M 6385. Manufactures de poteries de l’arrondissement de Cosne-sur-Loire, 18061868. M 6495. Syndicats professionnels métallurgie, 1901-1940. Archives Départementales de la Nièvre 100 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE S Sous-série 3 S 3 S 9221. Aciéries d’Imphy, prise d’eau. Sous-série 5 S 5 S 2376. Ouverture d’une carrière aux abords de la gare de Saint-Benin-d’Azy, 1935. Sous-série 7 S 7 S 67-68. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, commune de Neuvy-sur-Loire, 1884-1897. 7 S 141-314. Moulins, classés par commune, d’Alligny-en-Morvan à Nannay, 17971927. 7 S 160. Varennes-les-Narcy, 1812-1854. 7 S 255-261. Nevers, 1797-1927. 7 S 286. Moulins, par commune, Cosne-sur-Loire Saint-Père, Dhère, Livry Saint-Pierre-le-Moutier, Ouroux-en-Morvan, Toury-Lurcy 7 S 315-320. Usines : règlements d’eau par commune, d’Avril-sur-Loire à Cergy-laTour, 1806-1855. 7 S 323-358. Usines : règlements d’eau par commune, de Champlemy à Fourchambault, 1794-1919. 7 S 362-363. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau par communes, de Guérigny à Imphy, 1812-1866. 7 S 369-371. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, commune de Murlin, 18181839. 7 S 375-391. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, communes de La Machine à Premery, 1812-1922. 7 S 399-406. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, commune de St-Aubin-lesForges, 1812-1927. 7 S 413-417. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, communes de Raveau à SaintAmand-en-Puisaye, 1801-1854. Archives Départementales de la Nièvre 101 Département de la Nièvre 7 S 423-424. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, commune de Vandenesse, 18031846. 7 S 427-442. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, communes de Saint-Eloi à Uxeloup et Vielmanay, 1812-1868. 7 S 445-446. Usines sur cours d’eau, règlements d’eau, commune de Varennes-lesNarcy, 1841-1843. 7 S 455-456. Usines sur cours d’eau classées par commune, La Chapelle-Saint-André, Marigny-l’Eglise, 1876-1877. 7 S 461-462. Usines, affaires diverses, communes de Saint-Brisson, Sainte-Colombedes-Bois. 7 S 2147. Police des cours d’eaux, arrondissement de Cosne, 1916-1936. 7 S 2279-2329. Usines et moulins : règlements d’eau par ordre alphabétique des communes, 1800-1941. 7 S 2320. 7 S 2330-2335. Usines et moulins, règlement d’eau, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Père, 1793-1927. Règlements d’eau de barrages par ordre alphabétique des communes. 7 S 2330. Règlements d’eau de barrages, d’Alligny-en-Morvan à Lanty, 1884-1937. 7 S 2331. Règlements d’eau de barrages, de Larochenillay à Luzy, 18861937. 7 S 2336. Police des eaux, 1911-1938. 7 S 2505. Moulins : contrôle. 7 S 2621. Liste des meuniers, 1934. 7 S 2695. Moulins de l’arrondissement de Cosne-sur-Loire : moulin du Grand-SaintMartin, moulin de Rousse, 1925-1929. 7 S 3068. Société des Houillères de Commentry et des Forges et Fonderies de Fourchambault, 1854. 7 S 4129-4175. Usines, moulins : droit d’eau, etc., classés par ordre alphabétique des communes pour la période postérieure à 1860-1870 (ce sont essentiellement des usines à fer). 7 S 4138. Usine du battoir, située sur la rivière d’Anguison, commune de Corbigny (avec plans), 1814-1919. 7 S 4139. Usine à fer du Pont-Saint-Ours sur la Nièvre, commune de Coulanges-les-Nevers (plans), 1816-1864. Usine à fer du Pont-Patin, commune de Coulanges-les-Nevers, 1858-1860. Archives Départementales de la Nièvre 102 Département de la Nièvre 7 S 4142. Usine à fer dite Haut-fourneau de Druy, commune de DruyParigny, XIXe siècle. 7 S 4146. Usine à fer de Fourchambault : plans, 1821-1896. 7 S 4148. Usine à fer d’Imphy (avec plans), 1812-1866. 7 S 4150. Lavoirs à minerai de fer situés sur la rivière La Nièvre, XIXe siècle, commune de Lurcy-le-Bourg. 7 S 4151. Usine des Grands Moulins, commune de Montreuillon, 1927. 7 S 4153. Fonderie sise près de l’embarcadère de fer brut en fonte moulée, commune de Nevers, 1857. Usine de La Pique, commune de Nevers, 1829-1882. Usine Fuseiller, commune de Nevers, 1841-1859. 7 S 4171. Moulins de la vallée de Cosne-sur-Loire, 1928-1929. 7 S 4172. Forges sur la commune de Guérigny, 1864. 7 S 4173-4174. Etats des moulins, 1809, 1840. 7 S 4175. Etat des moulins, forges, fourneaux, etc. dans les arrondissements de Château-Chinon, Clamecy, Nevers en 1835. 7 S 4193. Fonderie impériale de Cosne-sur-Loire : règlement d’eau (plan 1855), 1815-1859. 7 S 4215. Etablissement des usines, réglementation, 1802-1803. Création d’une manufacture d’armes blanches (correspondance) en 1867 à Cosne-surLoire. Contestation entre les propriétaires d’usines sur la rivière du Nohain, 1819-1821. 7 S 4926. Moulins de Brienne, du Cray, de Meulot, 1841-1846. 7 S 6082. Usine de la Société Dressoir sur la rivière Nohain en 1922 à Cosne-surLoire. 7 S 6137. Usines sur cours d’eau classées par commune, d’Alligny-en-Morvan à Challuy. 7 S 6153. Usines, affaires diverses, commune de Raveau, 1810-1812. 7 S 6563. Usines sur cours d’eau, communes de Cosne-sur-Loire, Coulanges-lesNevers et Varennes-les-Narcy. 7 S 6757. Usines, affaires diverses, commune de Saint-Martin-d’Heuille. 7 S 6871. Moulin de Pressure, 1871. 7 S 6998. Usines sur cours d’eau à Champlemy. 7 S 7199. Usines sur cours d’eau classées par commune, La Machine, Narcy, NarcyVielmanay, Neuvy-sur-Loire, 1844-1853. 7 S 7791. Usine à fer sur la rivière des Limousins : suppression en 1881. Archives Départementales de la Nièvre 103 Département de la Nièvre 7 S 7971. Usines sur cours d’eau de la commune de Guérigny. 7 S 8103-8104. Usines sur cours d’eau à Châteauneuf-Val-de-Bargis, 1843-1847, 18251870. 7 S 8187. Usines, affaires diverses, commune de Saint-Léger-des-Vignes. 7 S 8764. Usines : règlements d’eau, Plagny, 1855-1887. 7 S 8787. Usines, affaires diverses, commune d’Urzy. 7 S 9081. Usines, affaires diverses, commune de Premery. 7 S 9315. Usines, affaires diverses, commune de Vandenesse, 1803-1804. 7 S 9324. Usines sur cours d’eau classées par commune, La Fermeté. 7 S 9669. Usines sur cours d’eau, communes de Clamecy, Donzy, Lormes, Urzy. 7 S 10120. Moulins du Pont Cizeau, du Chapitre, de Saint-Pérense sur la Nièvre, 1916-1917. 7 S 10150. Moulins par arrondissement : listes. 7 S 10461. Usine des Grands-Moulins à Mouron sur l’Yonne, rapport de l’ingénieur 1921. 7 S 10705. Le Beuvron : moulin Cornu, 1874. 7 S 11501. Usines : Rouissage des textiles, déversement de résidus industriels, 1926. Sous série 8 S 8 S 2025. Houillères de Decize : personne, relevés numériques, 1913-1942. 8 S 2053. Carrières diverses : déclarations d’ouverture, 1913-1933. 8 S 2054. Déclarations d’appareils à vapeur, 1895-1942. 8 S 2169-2170. Dépôts d’explosifs : affaires diverses dont poudrière de Nevers, 18621942 ; 1915-1945. 8 S 2171. Dépôts d’explosifs dans les arrondissements de Château-Chinon et Clamecy, 1927-1950. 8 S 2172. Dépôts d’explosifs de l’arrondissement de Nevers, 1938-1945. 8 S 2173-2174. Dépôts d’explosifs, 1921-1952 ; 1936-1940. 8 S 2177. Carrière des Blandins à Arleuf, 1916-1923. 8 S 2188. Société minière d’Alligny-en-Morvan, plomb argentifère, zinc, métaux connexes : PER et déchéance, 1911-1930. 8 S 2245. Mines : affaires diverses, 1933-1939. Archives Départementales de la Nièvre 104 Département de la Nièvre 8 S 2250. Houillères de Decize, état numérique des ouvriers et employés, 18901934. 8 S 2251. Appareils à vapeur : affaires diverses, 1914-1938. 8 S 2253. Adjudication de laitiers ferrugineux dans les forêts communales d’Oudan et de Varzy, 1938. 8 S 2385. Carrière de Marigny, 1939. 8 S 2409. Pétrole et gaz combustible ; Mines de manganèse et de fer, 1883-1933 ; mines de Decize ; Carrière de plâtre de Sougy-sur-Loire, 1891-1934. 8 S 2558. Dépôts d’explosifs : dynamite, 1892-1915. 8 S 2568. Carrières de La Collancelle (porphyre), 1883. 8 S 2631. Mines de houille de La Machine, 1847-1848. 8 S 2797. Machines et chaudières à vapeur : état des épreuves, 1840-1844. 8 S 2944. Carrière de kaolin en forêt communale de Lanty, 1927. 8 S 3075. Dépôts d’explosifs : autorisations, 1890-1923. 8 S 4074. Carrière de La Collancelle (site : La Roche de Crau), 1879-1884. 8 S 4177. Appareils à vapeur : accidents, explosions, 1833-1879. 8 S 4176 Appareils à vapeur : déclarations de mise en service, accidents, 1885-1930. 8 S 4178. Appareils à vapeur : états statistiques des machines à vapeur existant dans le département, 1833. 8 S 4181. Appareils à vapeur : Usines de la Pique (plan), Forges Impériales de La Chaussade (plan), 1851-1859. 8 S 4182. Appareils à vapeur : statistiques, 1841-1852. 8 S 4183-4186. Appareils à vapeur : autorisations, plans, 1859-1861 ; 1836-1844 ; 18451851 ; 1862-1866. 8 S 4187. Appareils à vapeur : états statistiques des machines à vapeur existant dans la Nièvre au 1er janvier 1837. 8 S 4188. Appareils à vapeur : registre des épreuves, bulletins d’accidents, 18841913. 8 S 4189-4191. Dépôts d’explosifs : demandes d’autorisations, 1929-1930 ; 1931-1934 ; 1935. 8 S 4192. Liste des mines de fer et d’ocre du département, 1811-1827. 8 S 4194. Anciennes mines de fer de La Fermeté en 1876. Anciennes mines de fer de Narcy en 1868. 8 S 4207. Mines et carrières : procès-verbaux de visites, 1834-1881. Archives Départementales de la Nièvre 105 Département de la Nièvre 8 S 4208. Appareils à vapeur : explosion de Bouhy, 1895-1896. 8 S 4213. Houillères de Decize : incendies, 1827-1829. 8 S 4214. Lavoirs à mines (plans, etc.), 1830-1860. 8 S 4216. Houillères de Decize, charbon de terre à Indret, an XII-1831. 8 S 4221-4222. Houillères de Decize : Verreries dites de la Charbonnière, 1844-1879 ; Puits de la Haute Meule, topographie du bassin houiller, concession, chemin de fer des mines, 1840-1849. 8 S 4224. Mines de fer, 1824. 8 S 4225. Mines : registres de demandes de concessions, 1837-1875. 8 S 4229. Tourbières, 1847-1921. 8 S 4230-4246. Mines et carrières : autorisations par commune, Annay, Arleuf, Arquian, Avril-sur-Loire, Azy-le-Vif, 1820-1861 ; Balleray, Beaumont-Sardolles, Bitry, Bouhy, Dampierre-sous-Bouhy, 1817-1844 ; Cervon, Celle-surLoire, Champlemy, Champvert, Chougny, La Collancelle, Colmery, Corbigny, Crux-la-Ville, 1811-1888 ; Decize, 1818-1879 ; Fleury-surLoire, 1833-1880 ; Germenay, Gimouille, Glux-en-Glenne, 1824-1868 ; Imphy, Isenay, Montaron, Vandenesse, an XII-1875 ; Larochemillay, Chiddes et Villapourçon, Limanton, Lormes, Lucy-le-Bourg, Luzy, 18371887 ; Ménestreau, Montreuillon, Montsauche, Moulins-Engilbert, Myennes, an XI-1868 ; Nannay, Neuvy-sur-Loire, 1858-1859 ; Ouagne, Ouroux, 1823-1880 ; Parigny-la-Rose, Parigny-les-Vaux, 1809-1858 ; Raveau, Rouy, 1826-1857 ; Saint-Martin-d’Heuille, Saint-Ouen, SaintPéreuse, Saint-Quentin-sur-Nohain, Sardy-les-Epiry, Sougy-sur-Loire, Suilly-la-Tour, Surgy, 1809-1881 ; Saint-Benin-d’Azy, Saint-Brisson, Saint-Eloi, Alligny (mine de plomb de sulfure), Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Malo, an XI-1859 ; Tannay, Tazilly, an XIII-1886 ; Varennes-lesNarcy, Varennes-les-Nevers, Villapourçon, an IX-1877. 8 S 4247-4249. Houillères de Decize : personnel, 1891-1894 ; 1895-1897 ; 1898-1900. 8 S 4250. Mines de la Machine : « Catastrophe de La Machine », 1890-1891. 8 S 4251. Société civile des recherches de mines du Nivernais, 1864-1866. 8 S 4256, 4261, 4266-4267. Mines de houille de La Machine, 1861-1878 ; 1797-1841 ; 17921829. 8 S 4308. Ouverture d’une carrière à sable pour le ballastage de la ligne locale de Nevers à Chagny. 8 S 4311. Mines : demandes de concessions…, 1882-1906. 8 S 4312. Carrière de pierre de Surpaillis, commune de Sardy-les-Epiry, 1920-1924. 8 S 4316. Carrières : enregistrement des déclarations, 1892-1900. 8 S 4350. Tourbières, 1810. Archives Départementales de la Nièvre 106 Département de la Nièvre 8 S 4919. Carrière de plâtre à Larochemillay, 1852-1854. Carrière de calcaire à Armes, 1926. 8 S 5043. Houillères de Decize, 1806. 8 S 6143. Carrières destinées à extraire des meules à l’usage des couteliers et des taillandiers, an X. 8 S 6154. Carrière à pierre dure à Asnan, 1840-1883. 8 S 6200. Concession de gypse en forêt domaniale des Minîmes (arrondissement de Nevers), plan de 1857, commune de Saint-Léger-les-Vignes, 1857-1858. 8 S 6201. Carrières à meules dans les forêts de l’Etat, an XII-1804. 8 S 6202-6203. Carrière de pierre en forêt domaniale des Minîmes, commune de La Machine en 1881 ; Carrière de la Meule en forêt domaniale des Minîmes (petit plan), 1823-1826. 8 S 6204. Carrière de pierre de Chamilly (domaine de La Chaussade), 1875-1878. 8 S 6205. Carrière de pierre en forêt de Bazoches, 1899-1910. 8 S 6206. Carrière du Coutas située dans la forêt d’Aron à Crux-la-Ville, 1911-1912. 8 S 6207. Carrière de pierre en commune d’Armes, 1885-1890. 8 S 6208. Carrière dans les bois de la commune d’Asnan, 1866-1867. 8 S 6209. Carrière dans les bois communaux de « La Goblée » en commune de Cruxla-Ville, 1897-1908. 8 S 6213. Houillères de Decize : concession, bornage, 1878. 8 S 6268. Commune de Champlemy, mine dans les bois de Menetay, 1822-1823. 8 S 6269. Carrière de grès, commune de Champallement, 1868-1870. 8 S 6270. Carrière de pierre et de marne, commune de Champlemy, 1850-1867. 8 S 6322. Carrière de pierre « Les Breuillards » en forêt communale de Chevroches, 1888-1905. 8 S 6329. Carrière de pierre « dite du Monde » en forêt de Chevannes-Changy, 1893, 1903, 1914. 8 S 6340. Carrière de pierre en forêt de l’hôpital mixte à Cosne-sur-Loire, 1933. 8 S 6743. Carrière communale, commune de Brèves, 1935. 8 S 6752. Carrière communale de pierre de Bouhy, 1913-1930. 8 S 6833. Carrières à ciel ouvert en communes de : Arleuf, Chaumot, Dornecy, Fleury-sur-Loire, Luzy, Marigny-sur-Yonne, Montreuillon, MoulinsEngilbert, Saint-Eloi, Saint-Honoré-les-Bains, Surgy, 1906-1919. 8 S 6834. Carrières de pierres à bâtir : déclarations, 1880-1902. Archives Départementales de la Nièvre 107 Département de la Nièvre 8 S 6835. Tableaux des minières et des principales carrières de la Nièvre, fin XIXe siècle. 8 S 6836. Mine de houille de Decize : surveillance du travail des femmes et des enfants, surveillance des ateliers, 1893-1896. 8 S 6837. Carrières à ciel ouvert : procès-verbaux de visites du contrôleur des mines, 1895-1897. 8 S 6838. Exploitation de carrières souterraines, communes de : Arquian, SaintVerain, Dampierre-sous-Bouhy, Saint-Amand-en-Puisaye, 1906-1925. 8 S 6839. Chemins de fer miniers, 1907-1935. 8 S 6840. Procès-verbaux de visites des mines par les ingénieurs, 1918-1937. 8 S 6842. Houillères de Decize : mines poussiéreuses, 1912-1935. 8 S 6845. Dépôts d’explosifs, 1921-1939. 8 S 6846-6848. Houillères de Decize, 1912-1934 ; 1908-1938 ; 1891-1935. 8 S 6851. Houillères de Decize : accidents, 1905-1914. 8 S 6853. Plans de mines, 1930-1935. 8 S 6873. Carrière Deperre dans un bois, commune de Montreuillon, 1879. 8 S 6883. Carrière de pierre, commune d’Alligny-en-Morvan, 1923. 8 S 7550. Commune de Challement : carrière, 1889. 8 S 7557. Ouverture d’une carrière dans la commune de La Maison Dieu, 1904. 8 S 8189. Recherches de minerais, 1891-1910. 8 S 8190. Carrière de porphyre de La Vaurelle à Pazy, 1904. 8 S 8193. Carrières à ciel ouvert, 1896-1908. 8 S 8194. Carrières souterraines, 1884-1898. 8 S 8195. Carrières de kaolin, 1883-1889. 8 S 8198, 8200. Houillères de Decize, 1891-1903. 8 S 8199. Carrières de houille : recherches, concession, 1898-1909. 8 S 8205. Mines exploitées ou abandonnées : enquête, 1891-1900. 8 S 8206. Houillères de Decize : accident du 14 mars 1895. 8 S 8217. Appareils à vapeur dans les mines : surveillance, 1884-1906. 8 S 8222. Dépôts d’explosifs dans les exploitations minières, 1889-1902. 8 S 8241. Appareils à vapeur : surveillance par le Service des Mines, 1889, 1901. 8 S 8349. Dépôts d’explosifs à Nevers, an IX-1808. 8 S 8780. Mines et énergies : appareils à vapeur à l’usine d’Imphy, 1845. Archives Départementales de la Nièvre 108 Département de la Nièvre 8 S 8782. Surveillance des appareils à vapeur : La vinaigrerie de la Blanchisserie à Nevers, 1856. 8 S 8788. Appareils à vapeur : Guérigny, forges Impériales de La Chaussade, forge d’affinerie de Demeurs, 1853. 8 S 9091-9092. Mines de fer : à Larochemillay, à Alligny-en-Morvan, 1911-1912. 8 S 9088. Gisement de houille à Avril-sur-Loire, 1911. 8 S 9090. Mine de Galène argentifère de Villechaise à Glux-en-Glenne, 1909. 8 S 9094. Carrières de sable à Jailly, 1909. 8 S 9095. Carrières de kaolin à Fleury-sur-Loire, 1909. 8 S 9096. Carrières de sable à Surgy, 1908. 8 S 9097. Carrière de James à Moulins-Engilbert, 1908. 8 S 9098. Appareils à vapeur : registre des épreuves, 1911-1912. 8 S 9308. Energies diverses : demande de permis exclusif de recherches de pétrole et de gaz combustibles, 1933. 8 S 9309. Mines de spath-fluor et barytine à Aunay-en-Bazois, 1927-1930. 8 S 9912. « Le Moniteur des sciences et des travaux publics », n°40 du 1er octobre 1932, organe spécial du commerce des bois et des industries qui s’y rattachent. 8 S 9914. « Mines, carriers, grandes entreprises » revue française des industries du sous-sol, revue technique, documentaire et bibliographique, n° spécial 92 bis du mois de juillet 1930), note sur le pavage mosaïque par M. A. Brizard. 8 S 10104. Carrière de pierre des Blandins à Château-Chinon, 1930. 8 S 10370. Carrière de grès à Saint-Révérien, 1852-1853. 8 S 11144. Carrière de pierre : accident à Bitry, 1891. 8 S 11146. Appareils à vapeur : explosion faisant 8 victimes à Bouhy, hameau de Villesauge, 1895. 8 S 11154. Carrières de pierre des Terreaux à Biches, 1854-1855. 8 S 11211. Mines de Houille à Verneuil, 1919-1939. 8 S 11225. Mines de fer : Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colméry, Sainte-Colombe, 1922-1923. 8 S 11226. Mines de spath-fluor à Marigny-sur-Yonne et Corbigny, 1929-1937. 8 S 11227. Recherches minières, 1933-1939. 8 S 11228. Mine de pyrite de fer : concession dite « de Prabis », Villapourçon, Larochemillay 1938-1939. 8 S 11229-11230. Houille à Fleury-sur-Loire, Neuville-les-Decize, Saint-Parize-en-Viry, Cossaye, Saint-Hilaire-Fontaine, Charrin, Devay, Decize ; Champvert (sondage de Marcy), 1916-1922. 8 S 11231. Mines de plomb et galène argentifère à Alligny-en-Morvan, 1923-1946. 8 S 11232-11233. Mines de fer : Arquian, Donzy, 1921-1925. Archives Départementales de la Nièvre 109 Département de la Nièvre 8 S 11234. Carrière souterraine de barytine à La Collancelle, 1927-1929. 8 S 11248. Carrière à ciel ouvert (granit pétrosiliceux), 1938. 8 S 11249. Carrières de gypse, 1943. 8 S 11250. Mines et carrières diverses: déclarations d’ouverture… 1892-1939. 8 S 11251. Carrière d’arkose à ciel ouvert du Moulin-Neuf à Fléty, 1931. 8 S 11252. Carrière de pierre à ciel ouvert à Saint-Vérain, 1938. 8 S 11253. Carrières : registre d’ouvertures, déclarations, enregistrement, 1931-1969. 8 S 11254. Découverte de divers minerais (plomb, cuivre, uranium, barytine) à La Collancelle, 1924-1927. 8 S 11271. Mines de fer et de manganèse de Saint-Prix, Glux-en-Glenne, 1918-1923. 8 S 11397. Carrières de pierre : forêt domaniale de Saint-Prix, 1906. 8 S 11497. Mines et carrières, autorisations par commune, 1912. Archives Départementales de la Nièvre 110 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE Z Sous série 1 Z : Sous-préfecture de Château-Chinon 1 Z 1100. Situation industrielle par cantons en 1863. 1 Z 1152. Rapports de situation sur l’industrie, 1837-1867. Sous série 2 Z : Sous-préfecture de Clamecy 2 Z 593. Affaire Tannay-Clamecy, 1887-1939. 2 Z 594. Installations classées, 1886-1938. 2 Z 770. Etablissements dangereux ou insalubres, 1898-1931. 2 Z 922. Usine à gaz de Clamecy, 1917-1936. 2 Z 1088. Enquête sur les bâtiments d’usines à vendre, les moteurs et sources d’énergie, 1916. 2 Z 1405. Développement industriel de la région, 1950-1961. Sous série 3 Z : Sous-préfecture de Cosne-sur-Loire L’arrondissement de Cosne a été rattaché à celui de Clamecy par la réforme de 1926 et rétabli en 1943. 3 Z 978-980. Installations classées (et Conseil Départemental d’Hygiène), 1948-1969. Archives Départementales de la Nièvre 111 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE W 1 W 20. Etablissements insalubres : liste, 1951. 4 W 8. Dépôts de liquide inflammable à Sermoise, 1950-1957. Abattoir à Bazoches, 1951. Dépôts de liquide inflammable à Corbigny. Dépôts de liquide inflammable à Gimouille, 1950. Dépôts de liquide inflammable à Nevers, 1950-1954. Dépôts de liquide inflammable à Sardy-les-Epiry : gas-oil, 1949. Atelier de travail de caoutchouc (pneumatiques) à Neuvy-sur-Loire en 1948. 4 W 9. Etablissements insalubres : cessation, 1940-1952. 9 W 43. Mines d’Alligny-en-Morvan : PER et déchéance. 9 W 45. Houillères du bassin de Blanzy, 1949-1951. 11 W 4. Métallurgie à Fourchambault, 1952-1982. 11 W 31. Recensement des lacs et étangs. 12 W 2. Dépôts de liquide inflammable à Corbigny, 1947-1979. Goudron en 3 réservoirs pour 400 m3 au total en 1941 à Corbigny, jusqu’en 1971. Savonnerie, industrie chimique à Coulanges-les-Nevers, 1947-1948. Centre de criblage, stockage, etc., charbon de bois à Fours, 1945. Dépôts de liquide inflammable à Nevers, 1950-1954. Dépôts de liquide inflammable à Rouy, 1974. Installations classées : charbon de bois en 1945 (non prioritaire). 23 W 56. Abattoirs de Nevers, 1942-1956. 24 W 6. Dépôt de liquide inflammable en réservoirs souterrains : SA « La Chaumière » à Nevers, 1953-1959. Dépôts de liquide inflammable en réservoirs souterrains de fuel-oil lourd à Imphy, 1953-1959. Etablissements insalubres : listes, 1953-1959. 30 W 17. Carrière de plâtre de Decize, 1940-1970. 30 W 18. Rapports annuels de gestion des mines, 1945-1949. 30 W 33. Plans de la société des aciéries d’Imphy (et règlement d’eau), 1941-1942. Pollution par les papeteries de Corvol-l’Orgueilleux, 1948. 30 W 69. Usine de stockage et réchauffage de liants hydrocarbonés à Corbigny, 1949-1979. 33 W 9. Rapports mensuels sur la situation économique dans le département, 19501957. Archives Départementales de la Nièvre 112 Département de la Nièvre 47 W 12. Dépôts permanents d’explosifs supprimés, 1958-1959. 49 W 86. Mines de plomb, zinc, argent, cuivres et hydrocarbures, 1956-1960. Mines d’uranium. 53 W 123. Achat d’un terrain pour faire une décharge d’ordures ménagères à Guérigny, 1961. 53 W 132. Achat d’un terrain pour faire une décharge d’ordures ménagères à La Machine, 1961. 53 W 160. Protection des sources d’eau minérale (avec plans) : concerne SaintHonoré-les-Bains, 1949-1955. 53 W 166. Achat d’un terrain pour faire une décharge d’ordures ménagères à SaintParize-le-Châtel, 1959-1960. 53 W 185-186. Carrières, 1951-1959. 54 W 86-87. Evolution de la situation économique, notes d’information, 1951-1959. 67 W 15-16. Clos d’équarrissage (non prioritaire : à voir s’ils sont gros à cause de l’acide, etc.), 1940-1946. 80 W 126. Usine à gaz de Fourchambault, 1940-1948. 80 W 202. Usines à gaz : approvisionnement en charbon à Nevers, 1941-1944. 80 W 225. Usine à gaz : modernisation de l’usine à Pougues-les-Eaux, 1941-1942. 80 W 343. Usines à gaz, fermées pour manque de charbon en 1944. 111 W 31. Cabinet du préfet. Société métallurgique d'Imphy, centenaire, 1954. 137 W. Versements du Cabinet du préfet. Situation économique et sociale, 19601965. 137 W 107. Aciéries d'Imphy, conférence (1939-1940), dossier de presse (1955-1966), visites (1959-1965). 137 W 140. Syndicat des métallurgistes de Fourchambault, reconstitution, 1941. 137 W 213. Aciéries d'Imphy, climat social, 1954-1968. 139 W. Exploitations gazières (peut-être utilisable pour lister les usines à gaz). 141 W. Société « Europ » à Carcy-la-Tour, 1962-1968. 150 W. 150 W [18850]. Concessions de Saint-Prix et de Grury, PER avec plans, 19441966. 150 W [18851]. Permis de Sancerre et Montargis (recherches d’hydrocarbures), SAFREP, 1955… Archives Départementales de la Nièvre 113 Département de la Nièvre 150 W [18852]. Permis de Gannat (dossier n° 15), Permis d’exploiter Dr. Tarel (dossier 18), 1957-1964. 150 W [18853]. Déclaration de recherches (Denin-Anzin-Péchiney) 150 W [18854]. Permis de Bourges (dossier 37) de Grand Island (dossier 33), 19631965. 150 W [18856]. Déclarations d’ouvertures de carrières (Registre 1931 à 1969) Réglementation des carrières (1892 à 1934). 155 W. Versement du Cabinet du préfet. 155 W [20096]. Renseignements Généraux. Rapports mensuels (peuvent être intéressants s’ils touchent à l’industrie), 1951-1957. 155 W 124. Aciéries d’Imphy : correspondance, Notes des Renseignements Généraux, 1964-1971. 155 W [20019]. Jeune Chambre Economique, Corbigny, 1969-1974. 155 W [20020]. Jeune Chambre Economique, Cosne – La Charité, 1965-1974. 155 W [20044]. Industrie : activités 1962. 159 W 156. Cabinet du Préfet. Grève aux aciéries d'Imphy (1964).). 999 W 316. Inventaire des milieux naturels méritant d’être protégés, 1971. 999 W 982. Note monographique sur le département de la Nièvre en 1952. 999 W 1553. Plans de l’entrepôt de carburants de Nevers. Bacs de stockage, etc. 1942. 999 W 4502. Etablissements insalubres, 1940-1945. 999 W 4541. Etablissements dangereux : dépôts de liquide inflammable ne fonctionnant plus, 1940-1950. 1014 W. Bureau du Cabinet du Préfet, versement 5/1981. 1014 W 80. Industries de 1975 à 1978. 1014 W 127. Décentralisation industrielle, 1962-1975. 1014 W 128. Etablissements industriels de l’arrondissement de Clamecy de 1950 à 1971. 1014 W 129. Entreprises : zone industrielle Nevers-Saint-Eloi et SODEMECANE, 1963-1975. 1014 W 130. Forges Bris-Thomasset-ETA-Thomson, 1955-1976. 1014 W 145. Pollution, 1969-1976. 1014 W 150. Environnement, 1968-1976. 1014 W 192. Creusot-Loire, 1964-1975. Archives Départementales de la Nièvre 114 Département de la Nièvre 1014 W 193. Etablissements industriels de l’arrondissement de Cosne, 19601967. 1014 W 194. Etablissements industriels de Fourchambault, 1963-1975. 1014 W 195. Etablissements industriels de Fourchambault, 1963-1975 ; Mines de La Machine, 1965-1973. 1014 W 196. Etablissements industriels de l’arrondissement de Nevers, 19611975. 1014 W 197. Etablissements Chuet ou SIMOB 1014 W 198. Etablissements industriels de Clamecy, 1963-1975. 1014 W 200. Zone industrielle Decize, 1965-1971 Europ à Cercy – Société Mécanique Nivernaise. 1014 W 214. Pollution, PRONAT, 1971-1976. 1014 W 217. Alfa Laval, 1968-1975. 1014 W 218. Etablissements Industriels La Charité/Château Chinon, Gambin. 1014 W 219. Etablissements industriels de Cosne-sur-Loire, 1959-1975. 1014 W 220. Etablissements industriels Creusot-Loire, 1964-1975. 1014 W 238. Cellulose du Morvan, 1968-1975. 1014 W 240. Etablissements industriels, arrondissement de Nevers, 1956-1975. Etablissements Durand à Fourchambault, 1963-1974. 1014 W 253. Etablissements industriels, arrondissement de Nevers, 1956-1975. 1020 W 43. Recensement des distributeurs de fuel-oil domestique en 1973. 1020 W 91. Inondations des 26 et 27 mai 1977 : dossiers de sinistrés. 1020 W 101. Installations classées 1973-1974. 1020 W 114. Installations classées (dossiers de la Protection civile), 1973-1978. 1020 W 116-120. Permis de construire : établissements recevant du public. 1022 W 1-2. Installations classées sans suite 1022 W 3. Commission des hydrocarbures, 1966-1974. 1022 W 4-9. Réclamations diverses, 1977-1979. 1022 W 10. Installations classées industrielles : redevance annuelle, 1973-1975. 1022 W 11. Installations classées industrielles : redevance annuelle, 1976-1977. 1022 W 12. Installations classées : Taxe unique, 1969-1976. 1047 W 1. Installations classées, 1980-1981. Archives Départementales de la Nièvre 115 Département de la Nièvre 1047 W 2-3. Installations classées, 1982. 1047 W 4. Installations classées, 1981-1983. 1047 W 20. Crues de la Loire e, avril mai 1983. 1047 W 24. Inondations du 13 octobre 1979 et du 29 juillet 1980. 1047 W 25. Inondations du 9 juillet 1981 en Puisaye. 1047 W 26. Inondations des 9 et 10 juin 1981 à Clamecy. 1064 W 134-137. A.E.P. par ordre alphabétique des communes, Sous-préfecture de Clamecy. 1091 W 34-46. Eau : Stations d’épuration, redevances, etc., 1960-1980. 1110 W 11. Installations classées, années 1985-1986. 1110 W 23-26. Contrôle de la distribution de fuel domestique, 1979-1981. 1127 W. Sous-préfecture de Cosne-sur-Loire, versement 4-1988. 1127 W 16. Permis de construire, sous-préfecture de Cosne-sur-Loire, 19671970. 1127 W 82. Installations classées, 1948-1968. 1127 W 136. Installations classées, 1945-1968. 1127 W 148. Agence Financière de Bassin Loire-Bretagne, 1969-1971. 1127 W 344. Permis de construire, sous-préfecture de Cosne-sur-Loire, 19701972. 1127 W 467. Contrôle des eaux 1970 à 1974. 1177 W 25. Usines de La Charité-sur-Loire, 1950-1961. 1197 W 1-85. Licenciements collectifs (dossiers Inspection du Travail) de 1967 à 1986. 1197 W 101-300. Etablissements ayant disparu (dossiers Inspection du Travail) 1967-1986. 1242 W 4-13. Créations d’entreprises entre 1980 et 1990 environ. 1242 W 68-73. Décharges d’ordures ménagères : décharges sauvages, etc. 1980-1985. 1244 W 231-334. Travaux en collèges, etc. années 1970 à 1990. 1269 W 1-49. Permis de construire, arrondissement de Nevers, 1978. 1297 W. Installations classées, versement DRIRE de juillet 1994. 1297 W 1-37. Rhône-Poulenc Clamecy. 1297 W 1. Archives Départementales de la Nièvre Dépôt de chlore (1984-1989), Dichlorophénol (19881989), Dépôts de liquides inflammables (gaz) (19721977). 116 Département de la Nièvre 1297 W 2. Eau (1978-1990), Air (1969-1980). 1297 W 3. Polymères (1962-1986), Energie, chaufferie (1976-1987), Projet d’incinération des déchets (1986), Parfumerie RHODIC SA (1985-1990). 1297 W 4. Minérale fine : dossier d’autorisations, 1985-1986. 1297 W 5. Minérale fine CRISVER : dossiers d’autorisation et de fermeture, 1986-1989. 1297 W 6. Arrêtés abrogés, récépissés, déclarations, rapports administratifs, historique, inspections et procès-verbaux, suivi général, 1894, 1982-1991. 1297 W 7. PROCIA à Clamecy, 1982-1987. 1297 W 8-9. Société Chopin à Nevers, 1975-1991. 1297 W 10. Fonderie des Granges à Nevers, 1961-1976. 1297 W 11. Société Rousselot à Nevers, 1978-1987. 1297 W 12. Rhône-Poulenc à Nevers SEDAGRI, 1960-1988. 1297 W 13. Rhône-Poulenc agrochimie à Nevers, 1879-1989. 1297 W 14. Tréfileries à Fourchambault, 1951-1992. 1297 W 15. UNELEC Alstom à Fourchambault, 1947-1988. 1297 W 16. Décharge de déchets industriels Breugnon, 1990-1991. 1297 W 17. Décharge contrôlée de Fleury-sur-Loire, 1980-1981. 1297 W 18. Décharge de déchets industriels de Surpalis à Sardy-lèsEpiry (photographies), 1990-1991. 1297 W 19. Décharge d’ordures ménagères à Limon, 1989-1990. 1297 W 20. Décharges d’ordures ménagères à Gimouille, 1990. 1297 W 21. Centrale d’enrobage Colas à Sardy-lès-Epiry, 1990-1993. 1297 W 22. Centrale d’enrobage Mobex à Sardy-lès-Epiry, 1993. 1297 W 23. Centrale d’enrobage Mobex à Neuvy-sur-Loire, 1993. 1297 W 24. Centrale d’enrobage Mobex à Epiry, 1993. 1297 W 25. Centrale d’enrobage Gerland à Fléty, 1993. 1297 W 26. Centrale d’enrobage Sougy, 1981. 1297 W 27. Centrale d’enrobage SCREG Rhône-Alpes, 1982. 1297 W 28. Centrale d’enrobage Chimique à Saint-Pierre-le-Moûtier, 1990. Archives Départementales de la Nièvre 117 Département de la Nièvre 1297 W 29. Centrale d’enrobage Chimique à Avrée, 1990-1991. 1297 W 30. Centrale d’enrobage Chimique à Sardy-lès-Epiry, 19901993. 1297 W 31. Chimique de la route : centrale d’enrobage temporaire, 1978-1979. 1297 W 32. Jean Lefebvre : centrales temporaires d’enrobage de SaintEloi, Saint-Pierre-le-Moûtier et Sardy-lès-Epiry, 19761977. 1297 W 33. Usines d’incinération de la Nièvre, 1977-1982. 1297 W 34. Cycles Peugeot-ECIA à Cercy-la-Tour, 1986-1990. 1297 W 35. Pétrole BP à Challuy, 1923-1986. 1297 W 36. Raffineries du Midi à Gimouille, 1938-1992. 1297 W 37. Total CFD hydrocarbure à Gimouille, 1930-1990. 1297 W 38-43. Usines Lambiotte à Prémery 1297 W 38. Etude des rejets polluants, plate-forme connaissance de la qualité des eaux, 1962-1986. 1297 W 39. Etude des dangers, pollution de la Nièvre, 1968-1990. 1297 W 40. Construction d’une station d’épuration, incinération des déchets, études des dangers, 1977-1990. 1297 W 41. Société Nouvelle des Produits Lambiotte-Frères (SNPLF), 1947-1982. 1297 W 42. Société ORGANICHIM, 1984-1988. 1297 W 43. Société des produits chimiques Ugine Kuhlmann, 19841988. 1297 W 44-48. Carbo, Administration du Service des Mines 1297 W 47. Correspondance de l’ingénieur des Travaux Publics de l’Etat : contient l’affaire Charroux (1944-1946). 1297 W 48. Rapports annuels et statistiques de l’industrie minérale, 1942-1945, 1954-1955, 1960, 1962, 1965-1971. 1297 W 49-52. Energie : prix des charbons, répartition des carburants, de l’électricité…1935-1959. 1297 W 53. Usines céramiques : approvisionnement pendant la guerre : rapports de l’ingénieur, 1942-1955. 1297 W 54. Réquisition de main d’œuvre : décrets, circulaires, 1939-1950. Archives Départementales de la Nièvre 118 Département de la Nièvre 1297 W 55. Contrôle des mutations du personnel des mines et carrières, classé par entreprise, 1942-1945. 1297 W 56. Requis civils : correspondance, 1941-1946. 1297 W 57. Ravitaillement des ouvriers des mines et carrières, 1941-1946. 1297 W 58. Indemnisation des pertes de salaires résultant des circonstances consécutives à l’état de guerre, 1944-1946. 1297 W 59. Reconstructions suite aux actes de sabotage, 1943-1946. 1297 W 60. Expertise des établissements industriels touchés, 1944-1949. 1297 W 61. Expertise des usines à gaz, 1948-1954. 1297 W 62. Contrats pour travaux exceptionnels : classés par ville, 1944-1945. 1297 W 63. SA Porphyres de Corbigny : carrière à ciel ouvert de Port Brûlé : exploitation et abandon, 1954-1958. 1297 W 64. Déclarations d’ouverture de sablières de 1952 à 1969, 1952-1970. 1297 W 65. Correspondance relative aux sablières, 1961-1964. 1297 W 66. Contrôle des dépôts d’explosifs : correspondance, notes de service, 1943-1945. 1297 W 67. Contrôle de concentration de dépôts d’explosifs : site des dépôts et circulaires, 1943-1968. 1297 W 68. Contrôle d’exploitation de dépôts d’explosifs, classés par entreprise, 1945-1975. 1297 W 69. Contrôle d’exploitation des dépôts d’explosifs des mines de Decize, 1919-1974. 1297 W 70. Certificats d’épreuve de récipients à gaz comprimé ou liquéfié, classés par établissement, 1960-1972. 1297 W 71. Certificats d’épreuve de la chaudière Clarksen de la SNCF (ateliers de Nevers), 1960. 1297 W 72. Certificats d’épreuve de la Société Kléber-Colombes, usine de Decize, 1967-1971. 1297 W 73-75. Procès-verbaux de réception de matériels de travaux publics : remorques et semi-remorques des Etablissements Felbacq, de la Société Blaw-Knox, classés par type, etc., 1958-1969. 1297 W 76-112. Mines de Decize. 1297 W 76. Centrale thermique de Champvert : rapports, plans, 19501954. 1297 W 77. Programme des travaux et prévisions, 1949-1959. Archives Départementales de la Nièvre 119 Département de la Nièvre 1297 W 78. Fiches descriptives des puits, 1959-1960. 1297 W 79. Plan général du gisement : exploitation étage 1er stade (s.d.), plans d’aérage (1962-1967), plans de canalisation d’eau (1965), couche 3ème blard-taille Est Nougat (1962). 1297 W 80. Puits des Minimes : prélèvement de poussière (1965), étage 675 – taille du Serin : couche 1er blard (1965), installations électriques (1965-1969), plans de soutènement marchands (1970), plan et tableau des ressources (1972). 1297 W 81. Puits des Zagots : planning des travaux (1957-1963), installations électriques (1965). 1297 W 82. Puits Henri-Paul : installations électriques (1965). 1297 W 83-85. Procès-verbaux de l’ingénieur des Travaux Publics de l’Etat, 1939-1934. 1297 W 86. Prix de revient de la houille : rapports de l’ingénieur, 19431949, 1951, 1961. 1297 W 87. Sécurité : modifications du règlement général, 1941-1968. 1297 W 88. Consignes d’exploitation regroupées par thème, 19421970. 1297 W 89. Transport dans les mines : voies ferrées, télésièges, 19451975. 1297 W 90. Sauvetage, sécurité : rapports, consignes, 1952-1960. 1297 W 91. Explosifs : rapports, consignes, 1940-1966. 1297 W 92. Risques d’inondation : déclarations, rapports, 1951-1966. 1297 W 93. Approvisionnement en matériel et marchandises, 19391946. 1297 W 94-99. Personnel : contrôle des ouvriers (1940-1948), (horaires de travail, effectifs (1940-1959, 1965), salaires…1937-1974. 1297 W 100-108. Délégués du personnel, 1900-1973. 1297 W 109. Correspondance des délégués mineurs : affaires diverses, séances d’information professionnelle aux délégués mineurs (1946-1965), 1919-1970. 1297 W 110. Délimitation des circonscriptions, 1946, 1957-1965. 1297 W 111. Rapports hebdomadaires de visites des délégués mineurs, 1959, 1965, 1969-1974. 1297 W 112. Rapports annuels de visites des délégués mineurs et observations de l’ingénieur, 1949, 1954-1969. Archives Départementales de la Nièvre 120 Département de la Nièvre 1297 W 113-130. Société de secours minière de Decize. 1918-1974. 1297 W 131-137. Accidents du travail : rapports d’accidents, 1940-1982. 1297 W 138-139. Enseignement : CAP de mineur, Certificat d’aptitude au minage, 1951-1971. 1297 W 140. Constitution et fonctionnement du comité d’entreprise, 1942-1960. 1297 W 141-142. Reconversion. 1297 W 141. Cessation d’activité, reconversion de La Machine, 19631973. 1297 W 142. Déclaration d’abandon de travaux miniers, 1974-1976, 1982. 1298 W. Sous-préfecture de Cosne-sur-Loire, versement 08/1994. 1298 W 12. Agence de Bassin Loire-Bretagne, 1954-1982. Pollutions 1966-1987. 1298 W 51. Carrières et mines, 1985-1987. 1298 W 158. Usines de l’arrondissement de Cosne/Loire, 1965-1992. 1298 W 159. Répartition des Industries dans l’arrondissement de Cosne/Loire, 1985-1990. 1298 W 160. Usines de l’arrondissement de Cosne/Loire, 1977-1990. 1298 W 168-214. Permis de construire, 1984-1987. 1304 W 48. Entreprises 1989-1992 : Rhône-Poulenc, Papeterie Corvol. 1307 W et 1306 W. Permis de construire. 1308 W 1-30. Permis de construire, 1954-1968. 1309 W 1-89. Permis de construire, 1970-1980. 1311 W 1-78. Construction de collèges de la Nièvre… 1312 W 1-11. Défense des berges, canaux et rivières, XXe siècle. 1312 W 12-22. Plans des Surfaces Submersibles (PSS) Loire, Allier, XXe siècle. 1312 W 27. Rivière Loing. 1312 W 28. Commune de Sougy-sur-Loire : construction Usine Pâte à papier, prise d’eau pollution des eaux, 1971-1972. 1315 W 91. Etude géologique et géotechnique, Sougy-sur-Loire (DDE), 1975. 1333 W 34. Clamecy : Entreprises Felbacq 1961, Chaumaison 1971-1972, Wallon 1969-1972. Archives Départementales de la Nièvre 121 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE Fi Globalement le fonds Fi est riche (cf. Corbigny par exemple) avec vues aériennes, dessins, cartes postales, etc. classés par communes. Il faut donc se reporter aux communes susceptibles d’être intéressantes : Imphy, Clamecy, etc. 1 Fi Cartes. Cartes topographiques de la Nièvre, 1851. -4- 1 Fi Cartes. Cartes de la Nièvre, 1841. -1- 1 Fi Cartes. Cartes de la Nièvre, 1866. -1- 1 Fi Cartes. Cartes de la Nièvre, 1879. -3- 1 Fi Cartes. Cartes US Army, 1944. -3- 1 Fi Fourchambault-2. Intérieur des Forges : dessin, 1840. 2 Fi Fourchambault-5. Les usines en 1862. 2 Fi Fourchambault-6. Lithographies sur les forges, 1840. Photographies, 1974. 2 Fi Fourchambault-7. Tréfileries, carte postale sans date. 2 Fi Fourchambault-15, 16. Les forges : dessins datés de 1852 [diapos couleurs en 8 Fi 14]. 2 Fi Imphy-4. Les usines (gravure de 1842) 1 Fi La Machine-1. Machine d’extraction du puits Henri Paul, photo, sans date. 2 Fi La Machine-1. Puits Schneider, carte postale, 1908. 2 Fi La Machine-6. Les mines, photo noir et blanc, sans date. 2 Fi La Machine-13. Vue générale : 2 photos non datées. 2 Fi La Machine-15. Entrée de galerie de mine, 1990. Archives Départementales de la Nièvre 122 Département de la Nièvre 5 Fi 67. Forge du Perroy à Azy-le-Vif : Plan-coupe d’un haut-fourneau à construire, 1826. 5 Fi 68. Forge du Perroy à Azy-le-Vif : Plan détaillé de la forge, 01/06/1818, 486 x 619 mm. 5 Fi 113. Carte de 1818 indiquant les communes de la Nièvre où il y a des mines, carrières, etc. et les usines (hauts-fourneaux, affineries, laminoirs, fonderies, forges). 5 Fi 110. Aciéries d’Imphy en 1914. 9 Fi 4-9. Cadastres des communes de la Nièvre. 9 Fi 4. 1983. 9 Fi 5. 1984. … 9 Fi 9. 1989. Archives Départementales de la Nièvre 123 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE F (archives civiles) Fonds de la marquise de l’Espinay, Château d’Azy (usines de Fourchambault). 17 F. 17 F 1. Rapports concernant l’usine de Fourchambault (2 registres et une petite liasse), 1851-1857. 17 F 2. Rapports des directeurs de Fourchambault (1 registre), 1857-1858. 17 F 3. Rapports concernant l’usine de Fourchambault (1 registre), 18581859. 17 F 4. Rapports concernant l’usine d’Imphy (1 registre et une liasse), 1858-1859, 1859-1860. 17 F 5. Rapports concernant l’usine d’Imphy, 1854-1857. 17 F 6. Rapports de messieurs Achille Dufaud et Jules Hochet à l’appui des inventaires annuels, 1839-1850. 17 F 7. Usines de Fourchambault : comptes, projets et pertes, 1855-1859. 17 F 8. Négociations avant la fusion Commentry-Fourchambault avec les usines de Montluçon et les houillères et fonderie de l’Aveyron, 1849-1892. 17 F 9. Procès-verbaux des A.G. de Commentry-Fourchambault (6 brochures), 1860-1899. 17 F 10. Notes sur le projet de suppression de Torteron, 1877-1895. 17 F 11. Statuts de la société des propriétaires des minerais de Sargues (adhésion aux statuts et souscription des parts d’intérêts par Mme la vicomtesse Benoist-d’Azy, 1865. 17 F 12. Houillères de Champagnac (Cantal). 17 F 13. Compte de Commentry-Fourchambault (concernant les Comte et Vicomte Benoist-d’Azy), 1857-1896. 22 F. Fonds des industriels Dufaud-Martin, 1742-1952. 22 F 1. Actes notariés avec Berthier de Bizy (1826-1830), brevets d’invention (1865-1867)…, 50 documents sur l’histoire de la technique métallurgique (1992). 22 F 2. Papiers de familles (1752-1862), pièces d’état-civil de JeanGeorges Dufaud (1777-1819), carrières administrative…, décès de Archives Départementales de la Nièvre 124 Département de la Nièvre Georges Dufaud et sa succession (1851-1872), quelques notes relatives aux émeutes (1851-1852), … 28 F. 22 F 3-4. Journal de Georges Dufaud se rapportant à son voyage en Angleterre (1817), notes techniques prises durant ce séjour (4 cahiers), 1817-1822. 22 F 5-6. Journal de Georges Dufaud, (70 cahiers), 1826-1852. 22 F 7. Comptes courants, divers, 1843-1855. 22 F 8-10. Cahiers d’Emile Martin (17 cahiers), 1838-1869. Fonds du Cercle d’Etudes pour le Développement des Relations avec l’Entreprise (CEDRE). Monographies d’entreprises : Les aciéries d’Imphy, UNELEC (usine de Fourchambault), SOMECA de Fourchambault, etc., 1971. Archives Départementales de la Nièvre 125 Département de la Nièvre INVENTAIRE DE LA SERIE J La série J, archives d’origine privée, a été créée dans la Nièvre en 1969. 1 J 273. Dessins industriels et planches aquarellées du XIXe siècle, dont un convertisseur Bessemer et le laminoir d'Imphy. 1 J 498. Fonds Léo Domat : prospectus publicitaires et gravures, 1908-1939. 1 J 591. Fonds Debladis, 1816-1836. 1 J 525. Fonds d'un administrateur de la SA Commentry-Fourchambault, [1862]-1956. 2 J 286. Fonds Balandreau. Marc François Constant Balandreau, avocat à Nevers : dossier Pécard, concerne la période 1854-1882, presque absente du fonds Pécard, et contient les originaux de l'achat du fonds de commerce en 1854, de l'association avec le beau-frère Fromenté en 1867… 10 J. Fonds des Etablissements de Guérigny, Société Lorraine des aciéries de Rombas, 1800-1924. 17 J. Fonds Paul Cornu et Paul Destray, 1901-1929 17 J 79. DESTRAY Paul, Les émaux de Nevers, manuscrit. 17 J 80. DESTRAY Paul, Les minerais de fer dans la Nièvre, manuscrit 24 J. Comité régional d’expansion et de productivité de la Bourgogne : Bilan des décentralisations industrielles de la région parisienne depuis 1954 dans la Nièvre (jusqu’en 1967) 26 J. Fonds des Houillères de La Machine (conservé au Musée de la Mine à La Machine), 1838-1974. 32 J. Fonds de l’Etablissement Thermal de Pougues-les-Eaux 45 J. Fonds des Usines Thomson à Nevers 48 J. Fonds du Comptoir d'Escompte de Nevers et du Crédit Nivernais 67 J. Fonds des Messageries de Clamecy, 1809-1854. 78 J. Entreprise Libault 81 J. Fonds des Etablissements Pécard, fonderie de cuivre et fabrication de machines agricoles à Nevers, 1854-1947 Archives Départementales de la Nièvre 126 Département de la Nièvre 87 J. Fonds de la banque Jacquinot, 1836-1910. 87 J 603. Fiche sur Pécard Augustin père dans le fichier renseignements. 87 J 1300. Carrière, exploitation et organisation, 1881-1887. 91 J. Fonds de la Société Axe Industrie, Société de Matériel de Voirie à La Charité-sur-Loire, 1933-2001. 92 J. Fonds Renaud. 92 J 45-47. « Le département de la Nièvre, l’industrie », classeurs n° 1 à 3, 1792-1994 (dont notes généalogiques sur la famille Pécard et deux photographies de l'entrée de l'usine rue de la Barre) 92 J 47-bis. « Nevers – Publicité, Commerce, Industrie, Politique », classeur, 1847-1937 92 J 186. « Fourchambault 1855-1955, 1955-1994 » par la municipalité de Fourchambault, réédition avec supplément de a brochure éditée en 1955 pour le centenaire de la fondation de cette commune. 93 J. Fonds des usines Lambiotte à Prémery, 1900-2001. 94 J. Fonds Camille Martin, président du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de la Nièvre, 1977-1992. 95 J. Fonds Pierre Chevenard (1888-1960), chef du service des recherches des aciéries d’Imphy de 1911 à 1954, 1865-1978. 96 J. Fonds des établissements Matenin (héritiers des établissements Pécard après leur fermeture en 1947), spécialiste de la construction mécanique de véhicules militaires légers, 1947-2002. 101 J. Fonds Saintoyen et Goddet, exploitation du bois à Saint-Léger-desVignes, 1874-1952. 106 J. Fonds de la Société de Commentry-Fourchambault et Decazeville, 18501968. 109 J 516. Fonds Yvon Le Cornec. Construction d’une usine de pneus, plans, 1951. 110 J. Collection de fonds d’entreprises 111 J. Etablissements Garceau Archives Départementales de la Nièvre 127 Département de la Nièvre INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES E dépôt 009 : Arbouse. 5 F 1. Entreprises, 1947. E dépôt 015 : Asnan 2 O 3. Carrière de Menées, 1840-1899. E dépôt 024 : Bazolles 5 F 20. Communes du canton de Châtillon-en-Bazois, maisons et usines, évaluations : tableau comparatif, 1832. E dépôt 060 : Charrin 1 M 5. Abattoir : baux, 1839-1971. E dépôt 093 : Cuncy-les-Varzy O 154. Carrière de Mhers, 1912. E dépôt 096 : Devay 2 F 1. Recensement des commerçants, 1941 ; encouragement au commerce et à l’industrie, 1960-1964. E dépôt 107 : Dun-sur-Gandry 2 F 1. Commerce et industrie. Expositions, 1900, 1946-1947 ; travailleurs indépendants, 1941 ; Maîtres artisans, 1941-1944. 4 F 1. Minoterie, 1912-1946. 5 I 1. Explosifs, 1892-1923. 2 O 4. Mines d’uranium : permis d’exploitation, 1961-1973. 3 O 1. Moulin de Grand Ry, 1918. E dépôt 128 : Glux-en-Glenne F 34. Statistique sommaire des industries principales, 1876-1877 ; statistiques annuelles : notes, 1897-1936. N 160. Recherches de mines de plomb par Mrs Martin et consorts, 1857-1860. E dépôt 130 : Grenois 2 O 3. Carrières, 1896, 1938. E dépôt 132 : Guipy F 12. Tribunal de commerce, listes des électeurs, 1874-1957. F 13. Chambre de commerce, 1957. I 59. Ateliers de distillations, réglementation, 1916-1957. Archives Départementales de la Nièvre 128 Département de la Nièvre E dépôt 172 : Montambert-Tannay 2 F 1. Statistiques, maisons et usines, 1833 ; industries, 1876. 2 F 2. Livrets d’ouvriers, 1858. 2 O 3. Carrières d’argile, 1862-19.. E dépôt 184 : Moussy 2 F 1. Statistique sommaire des industries principales, 1876-1882. 5 I 3. Déclarations de chaudières à vapeur, 1879 ; demande d’installation d’un dépôt d’essence, 1934. E dépôt 192 : Neuville-les-Decize 5 F 1. Statistiques. Industries principales, 1877. E dépôt 203 : Oulon 2 O 4. Carrière souterrain et carrière de pierres, 1931-1953. E dépôt 229 : Saint-André-en-Morvan I 138. Mesures de sécurité pour les dépôts d’explosifs, 1930. E dépôt 237 : Saint-Didier 7 F 2. Industrie du vêtement, ouvrières à domicile, salaires, 1915. 2 O 3. Carrières, 1867, 1885. E dépôt 248 : Saint-Laurent-l’Abbaye 5 I 1. Distributeur d’essence, 1961. 5 I 4. Porcherie, 1963-1966. E dépôt 251 : Saint-Loup 5 F 1. Statistiques des industries principales, 1881. 5 I 2. Etablissements insalubres et incommodes, 1895-1907. E dépôt 258 : Saint-Ouen-sur-Loire 4 F 4. Moulin à vent : transformation en tuilerie, 1837. 7 F 1. Livrets d’ouvriers, 1844-1880. E dépôt 265 : Saint-Quentin-sur-Nohain 5 F 1. Statistiques des industries principales, 1876-1877 ; statistiques annuelles, 1923. 2 O 6. Carrières, 1840-1931. 2 O 7. Mines d’explosifs, 1913-1933. 3 O 5. Moulins et usines, 1840-1892. E dépôt 273 : Sauvigny-les-Bois 2 F 1. Situations industrielle, 1884-1885. 5 I 5. Tueries, porcheries du Cholet, 1885, 1917-1925. 3 O 4. Moulins de Faye et de Thiot, 1892… Archives Départementales de la Nièvre 129 Département de la Nièvre E dépôt 280 : Sougy-sur-Loire 2 F 1. Industries principales : tableau, 1877. 2 O 3. Carrières Joumot, plans, 1890-1891. 2 O 4. Plâtrières de Rosières, plan, 1900. E dépôt 283 : Taconnay 3 O 5. Moulin de Mazot, 1855-1858 ; Moulin de Boutefeuille, 18551858 ; Moulin de Troie-le-Bourg, 1865-1881 ; Moulin Huet, 1836-1881. E dépôt 285 : Tamnay-en-Bazois I 141. Etablissements dangereux et insalubres, 1895-1965. O 193. Construction d’un four à chaux et à tuiles à Dammartin, 1836 ; four à chaux au champ Darnel, 1889 ; construction par M. François Jeux d’un four à chaux dans une carrière, 1882-1883 ; Carrière de Tourage, 1900-1902 ; Carrière de pierre calcaire, 1907 ; carrière d’argile au lieu-dit Les Jardins », 1953. E dépôt 294 : Toury-sur-Jour 5 I 2. Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : liste, 1895. 3 O 2. Usines et moulins. Moulin de Vauvreuil, 1858-1861 ; Four à cuire la tuile, plan, 1857. E dépôt 297 : Trois-Vesvres 2 F 1. Mines de houille de Decize, extractions illicites, 1869. 3 F 3. Renseignements sur les moulins à céréales, 1848. 7 F 1. Travail des enfants dans les manufactures, demande de renseignements sur la commune, 1870. 7 F 4. Livrets d’ouvriers, 1859-1931. E dépôt 306 : Verneuil 2 F 1. Industries principales, statistique sommaire, 1876. 2 F 2. Expositions de 1900, 1925, 1935. 5 I 2. Etablissements insalubres, enquête commodo et incommodo, 1901, 1907. E dépôt 313 : Vitry-Lâché 5 I 2. Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : liste, 1895-1920. Archives Départementales de la Nièvre 130 Bibliographie Cette bibliographie comporte des ouvrages ou articles consultables en particulier aux Archives départementales de la Nièvre (AD58) mais aussi à la BNF, à la Bibliothèque Municipale de Dijon (BM Dijon), dans les bibliothèques universitaires de Dijon et Clermont-Ferrand. « A Fleury-sur-Loire les anciennes carrières de Kaolin choisies comme décharge départementale de déchets industriels », Journal du Centre, 28 avril 1980, p. 3 [photos]. [AD 58. « Aciérie d’Imphy. 1980 : bilan technique et social », Journal du Centre, 25 mars 1981, p. 2. [AD 58 « Aciéries d’Imphy : M. Renaud fait le point », Centre France, 15 avril 1984. « Alfa-Laval fête son centenaire », La Montagne, 12 mai 1982, p. 2 ; 13 mai, p. 2. [AD 58 « Autour du fer à Fourchambault », La Montagne, 30 déc. 1987, p. 3 ; 31 déc. 1987, p. 8. [AD 58 « Breloux : l’usine centenaire de la rue Saint-Gildard disparaît pour renaître à la Pique (batteuse, locomotive), fondée en 185? », Journal du Centre, 22 avril 1963. [AD 58 « Centre de recherche de Imphy SA », Journal du Centre, 13 fév. 1990, p. 10 [AD 58 « Ces eaux qu’on assassine : pollution de la Nièvre », Journal du Centre, 9 août 1988, p. 2. [AD 58 « Clamecy : le dernier four de l’usine de carbonisation est éteint. Concurrence des produits de synthèse : suppression de 120 emplois », La Montagne, 20 avril 1982, p. 6. [AD 58 « Cosne : 2 siècles de métallurgie marine », Journal du Centre, 7 fév. 1995, p. 3. [AD 58 « Coulanges-les-Nevers : pétition contre les nuisances de Kléber-Colombes » La Montagne, 5 févr. 1988, p. 3 [photos de la station d’épuration de l’usine]. [AD 58 « Depuis 90 ans le même problème. Les usines Lambiotte à Prémery source de pollution. Après la pollution catastrophique de septembre 1976, la direction s’est enfin décidée à construire une station d’épuration », La Montagne, 10 fév. 1977, p. 2. [AD 58 « Du moteur de char AMX3 au Locotracteur, historique de l’industrialisation de Fourchambault [photos] », Journal du Centre, 4 avril 1973, p. 5. [AD 58 Bibliothèques de Bourgogne 131 Département de la Nièvre - Bibliographie « Du nouveau dans la métallurgie : les filiales de Creusot-Loire regroupées dans une entité unique : Imphy SA », La Montagne, 12 janv. 1980, p. 2 ; Centre France, 13 janv. 1980, p. 2. [AD 58 « Entreprise de chromage [photos] », Journal du Centre, 19 fév. 1980, p. 3. [AD 58 « Etablissement d’Imphy », dans Annuaire, 1839 II 43-46. [AD 58 « Ets Louis Lébault ont fermé leurs portes, historique de l’entreprise », Journal du Centre, 15 oct. 1983, p. 2. [AD 58 « Ets Riousse de Fourchambault (fondé en 1885) », Journal du Centre, 2 nov. 1984, p. 2 [AD 58 « Fin mars, la 1ère coulée industrielle a été effectuée dans le nouveau four de refusion souslaitier à Imphy », Creusot-Loire : lettre de Bourgogne, n° 106, 14 juin 1877. [AD 58-NIV 6778 « Fonderies du Clos des Granges (fondées en 1889) », Inter-Magazine, mai-juin 1972, n° 25, p. 36 [photo des ouvriers]. [AD 58-NIV 6640 « Forges nivernaises : les sabots de la Tour Eiffel », Revue Bourgogne, 2001, pp. 34-39. [AD 58-NIV 7989 « Histoire de la métallurgie à Imphy : 400 ans d’Histoire pour conquérir l’an 2000 », Journal du Centre, 3 déc. 1991, p. 3. [AD 58 « Historique de la verrerie Sainte-Catherine », Journal du Centre, 18 juillet 1990, p. 11. [AD 58 « Historique des aciéries d’Imphy de 1637 à 1940 avec photos de 1930 », Régional de Cosne, 17 janvier 1975, p. 4. [AD 58 « Historique, forge, verrerie », extrait Le canton de Fours en 1900, par Yves DUCROIZET, Centre France, 1er mai 1987, p. 5 ; et 10 déc. 1989, p. 2. [AD 58 « Houillères de La Machine », revue Marteau-Pilon. [AD 58-NIV 1109 « Imphy » in Bulletin économique de la Nièvre, n° 5, 1er trim. 1971. [AD 58-NIV 6415 « Imphy, berceau mondial de la métallurgie de précision », Journal du Centre, 27 oct. 1970. [AD 58 « Imphy, Creusot-Loire joue la carte des alliages spéciaux », Journal du Centre, 27 juillet 1973, p. 8. [AD 58 « Imprimerie Caballery (70 employés) », Journal du Centre, 21 janv. 1984, p. 6. [AD 58 « Kléber industrie : usines de Decize et Nevers [spécialiste caoutchouc et plastique] », Journal du Centre, 26 mars 1985, p. 11. [AD 58 « L’aventure de la silice de Fleury-sur-Loire », Journal du Centre, 4 janv. 1985, p. 2.[AD 58 « L’Etat général des usines de la Ve République », Journal du Centre, 25 mai 1972, p. 8. [AD 58 Bibliothèques de Bourgogne 132 Département de la Nièvre - Bibliographie « La cellulose du Morvan : les divers aspects du problème (l’installation à Sorgy-sur-Loire d’une usine de pâtes chimique blanchies) », Journal du Centre, 5 août 1972, p. 6. [AD 58 « La Machine, son passé, ses perspectives d’avenir », Inter-Magazine, mai-juin 1972, n° 25, p. 39. [AD 58-NIV 6640 « La Nièvre des Grottes » [élimination des déchets industriels], Annales des Pays Nivernais, t. 47, 1985, p. 22. [AD 58-US 54 « La Nièvre métallurgique et la révolution industrielle [photos et études des grandes familles (Martin, Boigues, Dufaud…)] », Régional de Cosne, 30 mars 1979, p. 3. [AD 58 « La plus grande scierie de France (construite à Decize) », La Montagne, 27 nov. 1984 et 2 avril 1985. [AD 58 « La tréfilerie d’Imphy », Journal du Centre, 17 mars 1984, p. 2. [AD 58 « La tréfilerie de Fourchambault, présentation de l’usine créée en 1892 », Journal du Centre, 4 fév. 1984, p. 9. [AD 58 « Le bassin houiller du gisement de Devay-Lucenay », Rapport annuel, BRGM, 1983, p. 29. [AD 58-NIV 7125 « Le berceau de la sidérurgie nivernaises : la forêt de Bertranges et le canton de la Charité. Bref historique des forges », Journal du Centre, 27 sept. 1974, p. 6. [AD 58-Per 192 « Le lavoir du Grand Vernay », Annales des pays nivernais, n° 58, 1989, pp. 9-10. [AD 58-US 54 ; NIV 6610 « Le préfet en visite aux aciéries d’Imphy », Le Journal du Centre, 15 nov. 1984. [AD 58 « Le renouveau des Aciéries d’Imphy », La Montagne, 18 avril 1973, p. 2. [AD 58 « Les entrepôts de l’imprimerie Raffestin ravagés par un incendie », La Montagne, 24 mars 1990, p. 2. [AD 58 « Les fours à chaux » reportage de Centre France, 13 nov. 1983, p. 5. [AD 58 « Les Mines d’Alligny-en-Morvan », Journal du Morvan, 30 mai 1914. [AD 58 « Les nationalisés », Lettre de Bourgogne, n° 338, 13 avril 1982, pp. 5-6. [AD 58-NIV 6778 « Les usines de Neuvy-sur-Loire (Nièvre) fabriques de produits chimiques et d’ocres de Bourgogne et de Neuvy, exploitées par Mme Veuve E. Girard, seule propriétaire » Paris, 1867, in 8°, 20 p. [AD 58 « Nevers : usine Tréfimétaux, inauguration (photos) », Journal du Centre, 21 nov. 1970, p. 7 ; La Montagne, 20 et 21 nov. 1970, p. 3 et 4. [AD 58 « Nos installations au début du siècle », Imphy informations, n° 223, fév. 1994, p. 2 (photos) [AD 58-NIV 7347 « Si l’histoire de la forge [d’Imphy] m’était contée », Centre France, 5, 8, 12, 14, 19, 22, 26, 29 janv. 1978, p. 2 et 3. [AD 58 Bibliothèques de Bourgogne 133 Département de la Nièvre - Bibliographie « Si l’histoire de la forge de Fourchambault m’était contée », Centre France, 5 mars 1978, p. 3. [AD 58 « Si les forges m’étaient contées : Guérigny », Journal du Centre, 30 juin, p. 2 ; 1, 2 et 3 juillet 1981, p. 3-4. 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[AD 58-NIV 2851 Bibliothèques de Bourgogne 144 Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne du début du XIXe siècle à nos jours Départémént dé la Saoné-ét-Loiré ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SAÔNE-ET-LOIRE Place des Carmélites 71026 Mâcon Cedex Téléphone : 03 85 21 00 76 Courriel : [email protected] 145 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE M La série M est en cours de classement. M 141. Poudrière de Chalon, tentative d’effraction, 1858. M 150. Situation économique, politique… du département, 1864. M 152. Incidents aux mines de Montceau, 1869. M 191. Dynamites, explosifs, 1882-1931. M 192. Débit de poudre, 1827-1897. M 200. Fabrication et utilisation d’allumettes chimiques, 1872-1877. M 210. Débit de poudre, autorisations, enquêtes, 1832-1878. M 214. Dépôts de poudre M 221. Statistiques du personnel aux Mines de Blanzy, 1933-1935. M 222. Statistiques du personnel aux Mines de Montceau, 1932. M 223. Etat du personnel ouvrier occupé dans la Société Lyonnaise des Schistes bitumineux et la société des mines de Houilles de Blanzy, 1928-1931. M 352-354. Débits de poudre, demandes d’autorisation, 1912-1925. M 2170. Questionnaire sur les industries des communes M 2252. Statistique industrielle et commerciale, houille, bois, mécanique, etc. an IX-1822. M 2254. Statistique industrielle et commerciale, Chambre de commerce, Société d’encouragement, mines de houille, 1823-1883. M 2708. Etablissements insalubres, M 3066. Industrie, commerce, foires du département, 1914. M 3067. Industrie, commerce, foires du département, 1920. M 3070. Industrie, commerce, foires du département, 1923. M 3071-3074. Industrie, commerce, foires des départements limitrophes, 1923-1926. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 147 Département de la Saône-et-Loire M 3086. Industrie, commerce, machines à vapeur, 1825-1847. M 3087-3088. Appareils à vapeur, règlements, inspections et rapports, 1843-1867. M 3089. Industrie, commerce, machines à vapeur, 1847-1851. M 3091. Appareils à vapeur, 1853-1877. M 3092. Industrie et commerce, machines à vapeur, 1854-1855. M 3094-3095. Industrie et commerce, machines à vapeur, 1847-1855. M 4084-4104 Préfecture, Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. Sous-série 5 M M 2048-2073. Etablissements insalubres, 1857-1918. M 2058-2062. Arrondissement de chalon, 1859-1880. M 2062. Fabrique de bougies à Chalon, Verrerie à Mâcon, 1876. M 2078. Etablissements insalubres, 1890-1893. M 2081. Etablissements insalubres, arrêtés, pièces diverses, 1863-1891. M 2082-2084. Etablissements insalubres, 1867-1928. Sous-série 7 M 7 M 33 - 34 7 M 33 Demandes d’autorisation et avis pour la construction de tuileries, briqueteries, ateliers, scieries, logements pour les ouvriers travaillant dans des carrières, fours à chaux, forges, fourneaux, et fosses à charbon, 1846-1934. Allériot (1847), Avoise (1852), les Battées (1851-1865), Beauregard (1874), Bergesserin (1926), le Boisseret (1851), Bourcier (1858-1866, 1925), Champagny-sous-Uxelles (1881), Chapaize (1922), les Charmays (1850-1882), Charolles (18591885), Château (1851-1869), Chaume-Perrecy (1855), Chazelet (1856), Cotte (1852-1891), les Étangs (1866, 1900-1928), Etrigny (1926-1929), la Ferté (1857-1932), les Feuillies (18601913), Fontaines et Farges-lès-Chalon (1928- 1930), Givry (1853, 1924-1932), Glenne (1855-1897), Goulaine (1850), Gousseau (1856-1869), le Grand-Bragny (1860-1874), la Grande-Vendue (1848-1857), le Grison (1879-1921), Grosne (1908, 1934). 1847 - 1934 Archives Départementales de la Saône-et-Loire 148 Département de la Saône-et-Loire 7 M 34 Jalogny (1857), Jully-lès-Buxy (1925), Lamarre (1848), Marloux (1861-1932), Massilly (1852, 1927), Neublanc (1850), Oslon (1875t), Palleau (1864), Paray-le-Monial (1923-1927), Perreuil (1856), Pierre- Luzière (1867-1881), Planoise (18461914), Pourlans (1860-1874), la Queue-de-l’Étang de Baignant (1852), Rhodes (1868), Saint-Loup-de-la-Salle (1860), SaintPrix (1887), Saint-Romain (1869), Saint-Sernin (1858-1889) Sennecé-lès-Mâcon (1925), Sennecey-le-Grand (1855, 1931), Trembleaux (1848), les Trois-Monts (1874, 1920-1933), Varennes-le-Grand (1933). 1846 – 1933 7 M 61-63. Mines et Carrières. Recherche minière 7 M 92. Carrière Sous-série 9 M M 3123. Dénombrement décennal de l’industrie, 1863. M 3130. Industries, statistiques, situation…, 1822-1893. M 3143. Industrie, appareils de frappe, autorisation, 1906-1921. M 3147. Statistiques des bornes d’essence, 1926. M 3149. Industrie, appareils de frappe, arrêtés d’autorisation, 1922-1927. Sous-série 10 M M 3100. Industrie et commerce, Chambre de commerce, 1845-1863. M 3227. Inspection du travail, procès-verbaux et contraventions, 1906-1909. M 3228. Inspection du travail, procès-verbaux et contraventions, 1887-1918. M 3262. Inspection du travail, procès-verbaux et contraventions, 1910-1920. M 3265. Inspection du travail, procès-verbaux et contraventions, 1917-1932. M 3320. Inspection du travail, procès-verbaux et contraventions, 1896-1905. M 3323. Accidents survenus dans les fabriques, 1880-1889. M 3325. Travail des enfants, des femmes… dans l’industrie, 1892-1903. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 149 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE S Le fonds est en cours de classement, on peut se reporter à l’inventaire provisoire. S 17. Travaux publics. Police. Mines ; Usines à gaz de Mâcon et Cluny, 18371878. S 1288-1290. Dépôts d’essence et gas-oil, 1928-1943 ; Dépôts de citernes à goudron dans les gares, 1929-1947. Sous-série 3 S 3 S 41-43. Ports publics et privés, Saint-Jean-de-Losne… Chalon, 1806-1932. 3 S 87-107. Gestion du domaine public fluvial 3 S 99. Ets Schneider, 1878-1912. 3 S 100-101. Usines, moulins… 1812-1919. 3 S 106. Extraction de matériaux, 1865-1910. 3 S 107. Déversement d’eaux usées ou industrielles, 1859-1899. S 572. Moulins, 1857-1898. Sous-série 6 S 6 S 1-4. Préfecture. Transports aériens, terrains d’aviation, 1920-1946. 6 S 7-13. Ponts-et-Chaussées. Transports aériens, terrains d’aviation, 1920-1953. Sous-série 7 S 7 S 3. Statistiques des cours d’eau… et des usines, 1861-1869 ; Récolement des usines et barrages réglementés, 1866-1868 ; Enquête sur les moulins, 1939. 7 S 5-120. Dossiers de travaux, de droits d’eau des barrages et moulins, etc. classés par ordre alphabétique des cours d’eau, an III-1960. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 150 Département de la Saône-et-Loire 7 S 337. Usines hydrauliques, 1892-1900. 7 S 311. Statistiques. Utilisation agricole et industrielle des cours d’eau, 18611881. 7 S 312. Cartes des cours d’eau et usines, 1892 ; Statistiques de production d’énergie électrique, 1908-1938 ; Liste des industriels français aménageant ou utilisant l’énergie hydraulique, 1938. 7 S 313. Statistiques des forces hydrauliques des usines installées sur un cours d’eau avec leur activité, 1899, 1906. 7 S 315-339. Travaux de défense, droits d’eau des barrages et moulins, etc. classement par ordre alphabétique des cours d’eau, 1807-1945. Sous-série 8 S S 551-552. Energie électrique : usines, 1893-1906. S 553. Cie Electrique de la Grosne, 1908-1913. S 562-564. Usines, lignes électriques, 1900-1911. S 564 bis. Electricité – gaz, 1916-1917. S 565. Usines. Etablissements métallurgiques, usine à fer de Gueugnon, 18511856 ; Atelier de lavage de manganèse à Romanèche, 1856-1858 ; Lavoirs à mines Schneider, Le Creusot, 1856-1859 ; Exploitation des métaux autres que le fer, 1849. S 566. Usines. Industrie schistière, 1872 ; Forges de Ciry-le-Noble, 18261829 ; Hauts-fourneaux de Ciry-le-Noble, 1830-1832 ; Usine de Beauchamps à Saint-Agnan, 1826 ; Fonderie de la Coste à Palinges, 1828 ; Forges de Perrecy, 1825-1828 ; Forges de Gueugnon, 18251827. S 567. Usines. Faillite de la Cie du Creusot, 1833 ; Forges de Gueugnon, 1827 ; Verreries, 1825 ; Cie du Creusot, 1857-1860 ; diverses usines métallurgiques, 1825-1860. S 568. Usines. Forges de l’Ain et de la Lire, Rémigny - Changy ; Lavoirs à bras, Le Creusot ; Usines à fer de Perreuil, 1827-1839. S 890-917. Mines, 1811-1929. S 917 bis-926. Mines de houilles, 1800-1897. S 918-921. Arrondissement d’Autun, 1812-890. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 151 Département de la Saône-et-Loire S 923-923 bis. Arrondissement de Chalon, 1825-1897. S 924-925. Arrondissement de Charolles, an XII-1886. S 926. Arrondissement de Mâcon, houille et autres, an XIII-1838. S 927-931. Mines, 1825-1912. S 927. Dracy-Saint-Loup, Igornay, Saint-Léger-du-Bois, Surmoulin, 1841-1884. S 928. La Comaille, La Petite Chaume, 1850-1900. S 929. Chambois, Hauterie, Millery, 1856-1877. S 930. Poisot, du Ruet, des Télots, 1856-1892. S 931. Chizeuil, 1876-1912. S 932. Mines de fer, 1825-1880. S 933-935. Mines de schistes, 1825-1881. S 936. Mines de manganèse, 1824-1891. S 937. Mines de plomb, 1826-1884. S 938-961. Mines et Carrières. S 943-953. Accidents, 1833-1907. S 958. Dépôts d’explosifs, 1892-1910. S 1000-1003. Chemins de fer industriels, 1839-1906. S 1146-1151. Mines, délégués, etc. 1890-1948. S 1152-1170. Mines de houille, concessions, 1782-1928. S 1152. Cie des Mines de Blanzy, états des ouvriers, 1920-1921. S 1153. Répartition numérique des ouvriers par lieu de travail (sauf Blanzy), 1914-1925. S 1171. Mines de fer, concessions, 1838-1931. S 1172-1173. Mines de manganèse, Romanèche, Saint-Prix, etc. 1808-1924. S 1174-1176. Mines de schistes bitumineux, 1861-1926. S 1177-1178. Mines diverses, concessions, 1870-1945. S 1179. Mines et industries minérales, rapports annuels, 1943-1945. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 152 Département de la Saône-et-Loire S 1180. Carrières, autorisations, etc. 1878-1921. S 1218-1221. Mines, 1928-1947. S 1218 bis. Fermeture des huillères d’epinac et Saint-Laurent-en-Brionnais, 1945-1947. S 1222. Carrières, 1930-1947. S 1223-1227. Mines, appareils à vapeur, délégués mineurs, statistiques, 1926-1949. S 1242. Carrières, affaire Savy-Myard, 1937-1944. S 1423-1424. Gaz, 1927-1943. S 1440-1441. Travaux Publics. Mines et énergie, usines, 1939-1941. S 1454. Mines et carrières, arrêtés, 1972-1979. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 153 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE Z Les sous-préfectures n’ont pratiquement pas effectué de versements de leurs archives avant les années 1970. Les documents entrés, qui avaient été répartis dans les séries M à Y, sont progressivement reclassés en série Z. Les sous-séries 4 Z et 5 Z comportent des registres d’arrêtés couvrant la période 1808-1926 pour la sous-préfecture de Louhans et 1799-1844 pour celle de Mâcon. Sous-série 1 Z : Sous-préfecture d’Autun 1 Z 14. Travail. Comités professionnels, salaires des ouvriers à domicile, 1935-1939. Sous-série 2 Z : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône 2 Z 1. Administration générale. Etablissements travaillant pour la défense nationale, situation des usines de guerre de l’arrondissement, 1917 ; concession des mines de Blanzy, 1925. 2 Z 23-24. Aérodromes, 1927-1935. Sous-série 3 Z : Sous-préfecture de Charolles 3 Z 3. Anzy-le-Duc. Moulin, 1890-1895. 3 Z 29. Chauffailles. Grève des tisseurs, 1920. 3 Z 42. Digoin. Fours de la faïencerie, 1898 ; dépôt mixte de liquides inflammables essence, pétrole, 1927 ; dépôt de cuir, 1931, grèves, 1931. 3 Z 77. Neuvy-Granchamp. Installation d’un appareil générateur de gaz acétylène, 1912. 3 Z 86. Paray-le-Monial. Aérodrome, 1921-1922. 3 Z 101. Saint-Christophe-en-Brionnais. Renonciation à concession de mines, 1919. 3 Z 123. Sanvignes. Société civile coopérative de la boulangerie, 1900 ; établissements insalubres, 1922-1923 ; Mines des Petits Châteaux, 1902-1905. 3 Z 137. Vendenesses-les-Charolles. Four à chaux, 1872. 3 Z 141. Vigny-les-Paray. Classement comme établissement insalubre du dépôt de peaux salées de la halle aux cuirs, 1936, atelier d’équarrissage, 1903-1907. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 154 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE W 1 W 1-1274. Versements de la Préfecture, 1939-1969. 1 W 1. Schneider et compagnie. Usine du Creusot, situations nominatives par communes de résidence des agents bénéficiaires du chauffage (personnel en activité, retraités, veuves et divers), 1941 1 W 2. Charbon. Usine Schneider du Creusot : correspondance. 1941-1950 1 W 3. Houillères. Epinac et société des schistes bitumineux, 1941-1947 1 W 4. Usines à gaz : Autun, Bourbon-Lancy, Chalon-sur-Saône, Charolles, Cluny, Digoin, Gueugnon, Louhans, Mâcon, Marcigny, Montceaules-Mines, Paray-le-Monial, Tournus, 1941-1947. 1 W 5. Mines de Blanzy : correspondance, 1941-1947 1 W 6. Service des Mines. Ingénieurs des mines de Dijon, Chalon-surSaône : correspondance, 1941-1947 1 W 7. Société d'études et de recherches minières, vallée de la Dheune : réglementations générales, listes des négociants, 1941-1947 1 W 8. Union gazière lyonnaise : mouvement des stocks de coke, 1942-1947 1 W 9. Mines de Chizeuil, 1943-1945 1 W 10. Mines de Saint-Laurent-en-Brionnais : correspondance avec le bureau départemental de charbon de Chalon-sur-Saône, 1945-1947 1 W 12-31. Bureau départemental des charbons, 1940-1949 1 W 120. Houillères, mines, répartitions des fonds, redevances des mines, exploitations, état du personnel : correspondance, 1945-1949 1 W 121. Service des mines, Accidents dans les mines, Houillères et carrières, 1947-1948 1 W 148. Explosifs. Enquêtes sur les dépôts, 1947 1 W 169. Explosifs : arrêtés, certificats d'autorisation, rapports, 1942-1947 1 W 555. Société minière des schistes bitumineux, abandon du quartier de la vente. Mine des Télots. Mines de houille, ancienne concession de Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-sur-Dheune, La Chapellesous-Dun, 1942-1948 1 W 661-662. Mines, redevances, 1952-1957 1 W 875. Mines de Blanzy. Elections du 28 septembre 1950 pour le renouvellement des représentants "travailleurs". Répartition des fonds communs de la redevance des mines : arrêtés, 1949-1950 1 W 889. Mines d'Autun, Blanzy et Saint-Symphorien-de-Marmagne. Elections de délégués mineurs, etc. : arrêtés, 1948-1950 1 W 1062. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, porcherie, chaudronnerie, distillerie, etc... : Arrêtés, plan, 1947-1950 Archives Départementales de la Saône-et-Loire 155 Département de la Saône-et-Loire 1 W 1098. Etats par entreprises des indemnisations des pertes de salaire, dues aux circonstances de la guerre en Saône-et-Loire occupée, 1944 1 W 1099. Etats des indemnités à payer par divers établissements au personnel restant à sa disposition, en Saône-et-Loire occupée, 1940-1942 1 W 1106. Grèves et débrayages, conflits du travail, 1949-1960 1 W 1201. Dépôts d’explosifs : Autorisations, surveillance et protection des dépôts…, 1940-1946. Bouilleurs de cru, 1941. 1 W 1203. Service de l’enregistrement : Concessions de carrière, conventions : dossiers nominatifs, 1941-1944. 1 W 1266. Sous-préfecture d’Autun. Reprise de l’exploitation de la Société des Granits du Morvan, nomination d’un administrateur provisoire à la Société des carrières de Gilly-sur-Loire ; épuisement des gisements aux mines d’Epinac ; catastrophe du puits de la Centrale des mines de Blanzy du 2 avril 1943 : état de répartition des fonds accordés aux familles des victimes, 1940-1943. 646 W 80-81. Préfecture. Aérodromes de Chalon-Champforgeuil, Mâcon et SaintYan, 1955-1964. 647 W 103-105. Préfecture. Redevance des mines, Etats récapitulatifs nominatifs et numériques par commune des ouvriers et employés des mines et industries, 1956-1961. 649 W 1-43. Industrie, travail, agriculture, 1941-1964. 649 1. 676 W. Mines, charbon : situation des Houillères de la Clayette, fermeture des mines de la chapelle-sous-Dun, 1958-1960. Préfecture, administration communale, 1940-1967. 676 W 35-37. Abattoirs municipaux, Autun ; Mâcon ; Montceau-les-Mines, 19601964. 676 W 42. Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône : port fluvial de Chalon, 1959-1963 ; port fluvial de Mâcon, 1956-1963. 713 W. Cabinet du Préfet, 1935-1968. 713 W 64-66. Situation de l'emploi dans le département, 1961-1966. 713 W 67-68. Houillères du bassin de Blanzy : Situation économique et sociale, historique de l'exploitation de Blanzy, fermeture en 1966 de la mine de Veuvrottes à Sully, notes RG, presse, photographies, 1949-1966. 716 W. Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône, 1925-1969. 716 W 42-47. Syndicats, grèves, conventions collectives, 1945-1958. 716 W 48. Bassin houiller de Montceau-les-Mines, grève générale, 1948-1949. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 156 Département de la Saône-et-Loire 716 W 49. Production minière hebdomadaire des houillères du bassin de Blanzy, 1949-1958. 716 W 54. Fermetures d’usines, 1957-1967. 716 W 59. Mines de Blanzy, éboulement au puits des Alouettes, 1951. 716 W 66. Situation économique et sociale de l’arrondissement, 1945-1955. 716 W 67. Houillères de Montceau-les-Mines, accident du puits Plichon, 1858. 728 W. Préfecture, Service de la Coordination et de l’Action Economique, 728 W 1-8. Economie régionale : Conjoncture et développement, Ve Plan, 19611970. 728 W 9-14. Economie départementale : conjoncture et développement, reconversion du bassin minier, fermeture des houillères de Blanzy, 1960-1970. 728 W 15-38. Documentation économique, 1957-1970. 728 25-27. Entreprises : implantations d’usines nouvelles, listes des entreprises et de leurs effectifs en Saône-et-Loire (1966-1970), 1957-1970. 732 W 22. Préfecture, Administration communale. Mines et carrières, redevance communale des mines, états récapitulatifs par commune des relevés numériques des ouvriers et employés des mines et industries annexes, 1962-1969. 741 W 68-71. Préfecture. Etablissements classés, 1964-1970. 747 W. Cabinet du Préfet, 1944-1972. 747 W 280-281. Situation économique du département, 1948-1960 ; plan de stabilisation économique et financière, 1963-1966. 747 W 282-283. Conjoncture régionale et départementale, 1955-1959. 747 W 284-285. Planification, 1960-1966. 747 W 286-289. Commission de développement économique régional, 1964-1972 ; comité départemental d’expansion économique, 1955-1972. 747 W 297-305. Industrie. Vie syndicale et sociale dans les entreprises et usine du département, 1949-1972. 747 W 306. Etablissements Monet-Goyon (1950-1957), puis UnimécaMotostandard (1957-1968) et Gutbrod (1968-1971), fabricants de motos et de matériels agricoles à Mâcon, 1950-1971. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 157 Département de la Saône-et-Loire 747 W 307. Manufacture métallurgique de Tournus, grève (1964). Société des forges et aciéries du Creusot, (1964-1971). Houillères de Blanzy, activités de production et actions syndicales (1968-1971). Forges de Gueugnon (1950-1967) ; Société mâconnaise de panification, implantation, dépôt de bilan (1965-1967), 1950-1971. 773 W 9. Monographie de l’arrondissement de Chalon-sur-Saône, 1957. 774 W. Préfecture. 774 W 1-30. Etablissements classés, 1958-1972. 774 W 73-74. Carrières. 774 W 86-93. Explosifs 775 W. Direction Départementale du Travail de l’emploi et de la formation professionnelle, 1960-1976. 775 W 1-6. Aide au personnel des entreprises relevant de la CECA. Houillères de Blanzy, mines de la Clayette, etc. 1960-1974. 775 W 7-11. Enquêtes sur la structure des emplois en Saône-et-Loire, listes par arrondissement, par catégories socio-professionnelles et par secteur d’activité, 1967-1971. 787 W. Sous-préfecture d’Autun, 1913-1975. 787 W 30. Etablissements classés sur les communes d’Anost, Autun, Blanzy, Le Creusot, Lucenay-l’Evêque, Saint-Firmin, Saint-Pantaléon, Torcy, enquêtes commodo et incommodo, arrêtés préfectoraux, 1959-1962. 787 W 33. Chambre de commerce et d’industrie de Chalon-sur-Saône, Autun, Louhans, Le Creusot, Montceau-les-Mines, 1957-1959, 1965-1970. 787 W 35. Chambre des métiers listes électorales, etc. 1957-1975. 787 W 36. Société minière des schistes bitumineux, fermeture de l’usine des Télots à Saint-Forgeot en 1957, installation d’une nouvelle usine de la société SOFRAF en 1959. 787 W 37-38. Société des Forges et Ateliers du Creusot (SFAC), 1964-1970. 1120 W. Cabinet du Préfet, 1948-1984. 1120 W 97. Comité départemental d’expansion économique de Saône-et-Loire : bilan de l’emploi, industrialisation, etc., 1973-1977 1120 W 102. Situation économique dans l’Industrie, 1973-1978. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 158 Département de la Saône-et-Loire 1120 W 103-120. Dossiers d’entreprises classés par commune, 1961-1978. 1167 W 1. Préfecture. Mines et carrières : redevance communale des mines, 19781982. 1272 W. Direction Départementale de l’Equipement, 1937-1970. 1272 W 43. Chemins de fer industriels, lignes de Cromay-Mazeney à Change et au Canal du Centre, ligne du Creusot au Canal du Centre, 1951-1959. 1272 W 51-52. Carrière de porphyre de Sainte-Cécile-la Valouze, 1937-1957. 1284 W 38-60. Direction Départementale de l’Equipement. Permis de construire des bâtiments industriels, 1964-1984. 1320 W 27-28. Préfecture. Aérodromes de Mâcon et Saint-Yan, 1947-1957. 1358 W. Cabinet du Préfet, 1941-1989. 1358 W 104-109. Economie. Vie et VIIe Plans, coopération intercommunale, situation économique et sociale de la zone de Chalon-sur-Saône/Montceaules-Mines/Le Creusot et des Houillères du bassin de Blanzy/Montceau-les-Mines, création de « Aménagement du Morvan », 1946-1978. 1358 W 115-123. Industrie, 1964-1979. 1358 W 115. Charolles : CIB-Cadillon, construction de grues, 1973-1978. 1358 W 116. Génelard : Ponceblanc, mécanique générale, chaudronnerie, mécano-soudure, 1974-1979. 1358 W 117-123. Le Creusot : Société des forges et ateliers du Creusot (SFAC)/Creusot-Loire, fusion (1970), Framatome, pollution industrielle, etc. 1964-1977. 1428 W. Préfecture. Direction de l’action de l’Etat et de l’Economie, 1976-1989. 1428 W 10. Emploi. 1428 W 89. Barrage hydroélectrique. 1429 W. Préfecture Direction de l’action de l’Etat et de l’Economie, 1940-1989. 1429 W 1-56. Entreprises en difficulté et conflits sociaux, 1964-1989. 1429 W 57-102. Aides aux entreprises, aménagement du territoire, 1954-1989. 1429 W 133-147. Chambre de commerce et d’industrie de Chalon et Mâcon, 19401988. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 159 Département de la Saône-et-Loire 1472 W. Direction Départementale de l’Equipement. Permis de construire, 1948-1984. 1472 W 430-469. Permis de construire des bâtiments industriels, 1955-1974. 1472 W 470-523. Permis de construire des bâtiments industriels et commerciaux à Chalon-sur-Saône, 1968-1984. 1472 W 557-587. Permis de construire des bâtiments industriels et commerciaux à Louhans, 1955-1980. 1494 W. Préfecture. Carrières : abandons de travaux, 1965-1989. 1506 W. Direction Départementale de l’Equipement, subdivision d’Autun, 1935-1985. 1506 W 41. 1527 W. Saint-Prix. Demande d’exploitation d’une mine de fluorine, 1971. Préfecture. Bureau de l’environnement. Affaires économiques, emploi. 1527 W 347-369. Entreprises, 1984-1990. 1527 W 386. Charolles, faïenceries, Potain, 1984. 1527 W 387. Comité FIC, entreprise Titan à torcy, SNECMA au Creusot. 1527 W 388. Entreprises Torsyl à Torcy, SIC Imprim’ à Ecuisses. 1552 W. Sous-préfecture de Charolles, 1939-1991. 1552 W 44. Diagnostic économique du l’arrondissement, 1976-1978. département, participation de 1552 W 45. Chambre de commerce et d’industrie de Mâcon-Charolles-Tournus, 1969-1981. 1552 W 47. Situation de l’emploi dans l’arrondissement, augmentation d’effectifs à la Société CERABATI…, 1950-1976. 1552 W 55. Fonds d’industrialisation des charbonnages pour les communes du bassin minier Le Creusot-Montceau-Montchanin, 1985-1991. 1585 W. Sous-préfecture de Louhans. Affaires économiques, 1942-1992. 1586 W. Sous-préfecture d’Autun, affaires communales par ordre alphabétique des communes, 1963-1988. 1586 W 32. Usine SMI, 1977-1978 ; Installation d’une usine mécanique, 1978. 1586 W 54. Reclesne. Uranium, 1974-1976. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 160 Département de la Saône-et-Loire 1586 W 69. Saint-Prix. Carrière de Prézin, 1979-1980. 1622 W. Houillères de Blanzy. 1664 W. Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la formation professionnelle, 1906-1996. 1664 W 89-358. Dossiers d’entreprises avec historique, plan de restructuration, conflit du travail, comité d’entreprise, etc. 1946-1996. 1664 W 343-357. Etablissements fermés de plus de 50 salariés, 1970-1996. 1664 W 358. Etablissements fermés de moins de 50 salariés, 1970-1994. 1714 W 104. Direction départementale des Renseignements généraux. Travail. Mines : production ; main d’œuvre, 1933-1963. 1766 W 21. Conseil général. Houillères de Blanzy, 1969-1982, Creusot-Loire, 1983-1986. 1804 W. DATAR. Dossiers des entreprises, 1991-1995. 1805 W. Ministère de la reconstruction et des dommages de guerre 1805 W 1-20. Dommages de guerre des établissements Schneider. 1805 W 1-6. Houillères du Bassin de Blanzy et Houillères de Decize, usines du Creusot, 1940-1960. 1805 W 7-14. Société des forges et Ateliers du Creusot, plan, etc., 1943-1958. 1805 W 24. Reconstruction à l’identique de l’abattoir municipal du Creusot, 1944-1957. 1813 W 5-59. Direction départementale des Renseignements généraux, 1951-1986. 1813 W 26-28. Houillères du bassin de Blanzy, 1955-1985. 1813 W 29-31. Entreprises métallurgiques (par ordre alphabétique), 1975-1984. 1813 W 32-34. Creusot-Loire, 1967-1986. 1813 W 35. Uniméca-motostandard à Mâcon, 1953-1968. 1813 W 36-37. Société Gutbrod à Mâcon, 1967-1983. 1813 W 38-40. Forges de Gueugnon (Ets Campionnet), Ugine-Gueugnon, 19551988. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 161 Département de la Saône-et-Loire 1813 W 41. Société Potain à La Clayette ; Potain-Poclain-Matériel à SaintVallier, 1977-1984 ; Sté des forges et aciéries à Chalon-sur-Saône (1956-1975) et à Montchanin (1967-1975). 1813 W 42-43. Société des forges et aciéries au Creusot, 1955-1977. 1813 W 44. Manufacture d’Injection Moderne, 1977-1978 ; Manufacture de Tournus, 1955-1985. 1813 W 45. ELFIT (fabrique de fils isolés Taurus), 1962-1980 ; Le Bouchage Mécanique, 1957-1968. 1813 W 46-48. Industries automobiles, électriques : Sté Unic-Ivéco, Michelin, Delle, Philips, 1951-1983. 1813 W 49. Industries chimiques et plastiques : Reboul SMT à Tournus et Simandre, Vernis Bouvet à Tournus, Kodak à Chalon, Sté SaintGobain, 1957-1984. 1813 W 50. Mines privées et carrières, 1954-1975 ; Scieries, menuiseries, meubles, 1960-1983. 1813 W 51-54. Bâtiments et Travaux Publics : Allia-Doulton à Digoin, Eternit et Cerabati à Paray-le-Monial, etc., 1951-1984. 1813 W 55-58. Usines textiles et de confection : Dim, Doucet-Dodet, Gerbe, Ets Jacquard, 1947-1983. 1813 W 59. Usines alimentaires, 1970-1980 ; France-Lait, 1955-1983. 1898 W 37-40. Direction Départementale des Renseignements Généraux. Dossiers d’entreprises : entreprises métallurgiques par ordre alphabétique ; usines d’alimentation, Ets Girard Prissé, laiteries du Val-de-Saône, Sté Charollaise, 1955-1981. 2007 W. Direction Départementale des Renseignements Généraux, 1933-1984. 2007 W 15-24. Creusot Loire (groupe Empain-Schneider), 1947-1985. 2007 W 25. Etablissements Jacquard, établissements d’Autun, Chatenoy, Le Creusot, Louhans et Montchanin, 1974-1983. 2022 W. DRIRE. Houillères de Montceau, 1986-2001. 2049 W 117. Cabinet du Préfet. Bassin minier, 1960-1969. 2052-2055 W. Houillères de Bassin du centre et du midi, Photothèque de Blanzy. 2088 W. Banque de France, succursale d’Autun, 1902-1973. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 162 Département de la Saône-et-Loire 2088 W 81. Rapports économiques, 1963-1964. 2088 W 82-83. Dossiers d’entreprises, 1914-1973. 2225 W 53. Préfecture. Houillères du Bassin du Centre et du Midi, unité de Blanzy, restructuration de la zone, 1972-1983. 2237 W. Préfecture. Redevances des mines…, 1966-2004. 2453 W. Direction Départementale des Renseignements Généraux, 1944-2008. 2453 W 17-24. 2558 W. Entreprises, 1946-2002. Pole de conversion Le Creusot-Montceau-Chalon-sur-Saône, dit « Pib sud », 1978-1997. 2558 W 1-20. Dossiers des entreprises prospectées, 1978-1997. 2558 W 24. Relations avec la DATAR, 1990-1995. 2565 W. Préfecture. Mines, carrières, décharge de Montchanin, 1930-2001. 2584 W. 2584 W 401-406. Cabinet du Préfet, 1940-2008. Industrie. Entreprises de l’arrondissement de Louhans, 1987-1996 ; Pôles de conversions, 1989-1991 ; Creusot Vêtements, 1994-1996 ; Bigard à Cuiseaux, 1996-1997. 2584 W 408-420. Mouvements sociaux, 1884-2003. 2584 W 530-532. Dioxine à Cluny, 2002-2003. 2584 W 535-547. Décharge de Montchanin, 1984-2002. 3341 W 4-5. Direction Départementale de l’Equipement. Chalon-sur-Saône : zone industrielle nord, extension, 1958-1977. 7822 W. 7822 W 10. Préfecture, Administration communale, 1929-1980. Mines et carrières, redevance communale des mines, états récapitulatifs par commune des effectifs des ouvriers et employés des mines et industries annexes, 1970-1975. 7822 W 244-247. Bordereau 1691. Chambre de commerce et d’industrie de chalon sur-Saône et Mâcon, zones industrielles de chalon, Branges-Louhans, Montceau, port fluvial et centre routier de Chalon, aérodromes de ChalonChampforgeuil et Autun-Bellevue, 1958-1978. DRIRE. Activité minière, maladies professionnelles, accidents du travail, 1903-1997. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 163 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE ETP 1 ETP Houillères du Bassin du centre et du midi (HBCM), houillères de Blanzy, XIXe - XXe siècles. Archives de Blanzy, Epinac, Decize et bibliothèque technique (versement 1622 du 06/06/1996). 2 ETP. Chambre de commerce et d’industrie de Chalon-sur-Saône, Autun, Louhans, 1853-2004. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 164 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE Fi 1 Fi : cartes et plans 1 Fi 2-3. Cartes IGN au 1/20 000 par ordre alphabétique des communes. 1 Fi 4. Cartes IGN au 1/25 000 par ordre alphabétique des communes. 1 Fi 16. Cartes des cantons de Saône-et-Loire. 1 Fi 19. Plans cadastraux. 1 Fi 26. Cartes d’Etat-major au 1/20 000, XIXe siècle. 1 Fi 27. Plans divers. 1 Fi 27/8-9. Blanzy. Plans de la mine des Perrins et des concessions de Blanzy 1901. 1 Fi 27/40-42. Houillères d’Epinac, 1898. 1 Fi 27/63. Saint-Léger-du-Bois. Plan de la concession pour charbon de Moloy, 1920. 1 Fi 27/64. Saint-Bérain-sur-Dheune. Plan de la concession des mines de houille. 1 Fi 27/68. Sanvignes-les-Mines, plans des concessions. 1 Fi 27/110. Carte des principales industries de Bourgogne en 1966 (importance des effectifs de chaque branche pour les établissements d’au moins 10 salariés). 6 Fi : cartes postales Cette sous-série comprend plus de trois cents cartes postales concernant l’industrie. Quelques exemples ont été listés ci-dessous. 6 Fi 413. Bourbon-Lancy thermal. Manufacture centrale de machines agricoles C. Puzenat, après 1950. 6 Fi 435. Bourbon-Lancy. Usines Puzenat et Fils, 1916. 6 Fi 512. Bourg-le-Comte. La tuilerie, après 1903. 6 Fi 726. Chalmoux. Vue générale de la mine de Chizeuil, après 1950. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 165 Département de la Saône-et-Loire 6 Fi 739-741. Chalon-sur-Saône. Le Petit Creusot, après 1903. 6 Fi 752-754. Chalon-sur-Saône. Chantiers Schneider et Cie, Troisième République 6 Fi 757. Chalon-sur-Saône. Les ouvriers du Petit-Creusot traversant la Saône, 1907. 6 Fi 790. Chalon-sur-Saône. Chantiers Schneider et Cie, Garde côte de la marine impériale ottomane, après 1903. 6 Fi 907. Chalon-sur-Saône. Chantiers Schneider et Cie, 1912. 6 Fi 1052. Chaudenay. Les minoteries, après 1907. 6 Fi 1064. Chauffailles. Vue aérienne. Rue de l’industrie et usine de tissage, après 1950. 6 Fi 1067. Chauffailles. Château et usines, après 1903. 6 Fi 1439. Le Creusot en 1851. M. Eugène Schneider (1805-1875), après 1903. 6 Fi 1442-1443. Le Creusot. Ateliers de construction forge et modelage, après 1903. 6 Fi 1458. Le Creusot. Usines Schneider, après 1903. 6 Fi 1504. Le Creusot. Aciéries Bessemer, avant 1903. 6 Fi 1520. Le Creusot. Ensemble des usines, 1915. 6 Fi 1574. Le Creusot. Fonderie d’acier, après 1903. 6 Fi 1600, 1604. Cuiseaux. Vue aérienne sur l’usine Morey, après 1950. 6 Fi 1730. Ecuisses. Usine Pérusson, après 1903. 6 Fi 1741. Epinac-les-Mines. La verrerie, 1906. 6 Fi 1743. Epinac-les-Mines. Le puits Hottinguer, après 1903. 6 Fi 1744. Au pays minier. Epinac, 1916. 6 Fi 1940-1942. Forges de Gueugnon. Ateliers de produits réfractaires ; Gazogènes de l’aciérie Martin, après 1903. 6 Fi 2430. Montceau-les-Mines. Le Magny, puits n° 1 et 2, après 1903. 6 Fi 2437. Montceau-les-Mines. Puits Maugrand, après 1903. 6 Fi 2465. Montchanin-les-Mines. Les tuileries, 1922. 6 Fi 3308. Environs du Creusot. Bouvier, la carrière, après 1903. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 166 Département de la Saône-et-Loire 6 Fi 4264. Paray-le-Monial. Les usines de céramique, après 1903. 6 Fi 4333. Chalon-sur-Saône. Vue sur Chantiers Schneider et Cie, la Saône et les ponts, après 1903. 6 Fi 4377. Digoin. Canal du Centre. La Faïencerie, après 1903. 6 Fi 5451. Le Creusot. Hauts fourneaux, groupe principal, 1898. 6 Fi 5453. Le Creusot. Aciéries et fonderie de canons, 1912. 6 Fi 6090. Chalon-sur-Saône. Chantiers de MM. Schneider et Cie, lancement d’un torpilleur, après 1903. 6 Fi 8070. Digoin. Les usines, 1907. 6 Fi 8085, 8110, 8112. Digoin. La Faïencerie, après 1950. 6 Fi 8235. Perreuil. Les usines, après 1903. 6 Fi 8275, 8293. Chalon-sur-Saône. Chantiers Schneider, lancement du submersible SC1, 1910. 6 Fi 8285. Chalon-sur-Saône. Torpille radio automatique, système Gabet, construite et expérimentée aux Chantiers Schneider, 1909. 6 Fi 8292. Chalon-sur-Saône. Le Petit Creusot, après 1903. 6 Fi 8448. Chagny. Les grandes tuileries bourguignonnes, après 1903. 6 Fi 8454. Chagny. Les grandes tuileries bourguignonnes, après 1903. 6 Fi 8455. Chagny. Cour intérieure de la tuilerie, après 1903. 6 Fi 8486. Montceau-les-Mines. Arrivée du charbon au port, après 1903. 6 Fi 8488. Montceau-les-Mines. Les puits du Magny, après 1903. 6 Fi 8498. Montceau-les-Mines. Les puits d’Arcy, après 1903. 6 Fi 8503. Montceau-les-Mines. Le puits des Alouettes, après 1903. 6 Fi 9126, 9130. Chauffailles. Allée du château et usine Giraud, 1912. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 167 Département de la Saône-et-Loire 15 Fi : Fonds Roger Henrard, photographies aériennes 15 Fi 101. Chagny. Vue générales, en premier plan zone industrielle, avant 1968. 15 Fi 127. Chalon-sur-Saône. Industries : anciennes usines Gardy et Delle avant 1968. 15 Fi 131, 133, 135. Chalon-sur-Saône. Aérodrome de Chalon-Champforgeuil, avant 1968. 15 Fi 149. Chalon-sur-Saône. Usine thermique en bord de Saône, avant 1968. 15 Fi 388. Cuisery. La Seille et les Moulins, avant 1957. 15 Fi 394. Cuisery. Moulin et écluse sur la Seille, avant 1957. 15 Fi 490. Mâcon. Zone industrielle portuaire, avant 1968. 15 Fi 508, 510. Mâcon. Pont du chemin de fer, quartier des Blanchettes, début de la zone industrielle, avant 1968. 15 Fi 603. Tournus. Vue générale, au premier plan la Saône, un pont provisoire en aval du pont suspendu et de la zone industrielle au sud de la ville, avant 1957. 15 Fi 638. Tournus. L’abbaye de Saint-Philibert, la gare, l’usine métallurgique, avant 1968. 18 Fi : Fonds Baranger, 1947-1976 Archives du studio Baranger, photographe spécialisé dans la prise de vue aérienne et industrielle. 18 Fi 1-9. Buxy, carrière de pierre, usine Rocamat, 1972. 18 Fi 10-50. Chalon-sur-Saône, 1957-1976. 18 Fi 10. Usine Framatome, 1976. 18 Fi 11-23. Usine Kodak, 1961. 18 Fi 57-96. Cuiseaux, société Morey, s.d. 18 Fi 164-188. Montceau-les-Mines, 1970. 18 Fi 164-178. Centrale thermique de Lucy. 18 Fi 179-188. Société des houillères. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 168 Département de la Saône-et-Loire INVENTAIRE DE LA SERIE J J 634. Le Mâconnais économique.- Agriculture, commerce, industrie, par M. Renard. Mémoire pour le diplôme de l'école de commerce de Lyon, manuscrit (entrée 95-195, du 6 novembre 1995. Vente publique). 1925 J 701-702. Commerce et industrie.- Factures à en-tête (ordre alphabétique des communes). XIXe siècle. J 1036-1051. Syndicats de Saône-et-Loire affiliés à la CGT, industries métallurgiques, textiles, mines, secteur du bâtiment, 1930-1999. J 1042. Roger Bequet.- Documents personnels (1949-1953). Administrateur des Houillères du Bassin minier de Blanzy (1963-1965). J 1070. Ecomusée du Creusot, 1970-1980. J 1153. Etablissement Seguin, fabricant de robinetterie à Mâcon, 1930. J 1154. Etablissements L. Chartier, fonderie et métallurgie de cuivre et bronze à Mâcon, 1932. J 1193. Industrie textile : Filature de laines à tricoter Caillou Charpin et Cie à Marcigny, 1912. J 1209. Etablissement Gerbe, manufacture de bonneterie à Montceau-lesMines, 1947-1966. 15 J. Faïenceries de Charolles, 1853-1979. 26 J. Forges de Gueugnon. 28 J. Fonds des Etablissements Myard-Blettery, manufacture de sabots, négoce de grumes et bois à Paray-le-Monial, 1918-1971. 34 J. Fonds Jean Rondet 34 J 23. Papiers à en-tête d’imprimeurs charollais, de commerçants et industriels de l’arrondissement de Charolles, XIXe-XXe siècle. 37 J. Imprimerie Protat à Mâcon, 1833-1981. 50 J. Aviation Michel, 1919-1962. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 169 Département de la Saône-et-Loire 54 J. Fonds du Bazar Pauly à Cuiseaux, 1910-1985. 57 J. Fonds de la quincaillerie Deguin à Romanèche-Thorins, 1906-1991. 64 J. Fonds de la société Morey, entreprise agroalimentaire transformation de produits carnés à Cuiseaux, 1901-2002. Archives Départementales de la Saône-et-Loire de 170 Département de la Saône-et-Loire ARCHIVES COMMUNALES Archives communales de Mâcon H-2 n° 86, carton 88. Poudrières et magasins à poudre de l’Armée, 1789-1874. I-2 n° 143, carton 149. Imprimerie, arrêtés du préfet, du maire…, an VI-1873. I-5 n° 162, carton 167. Etablissements insalubres et incommodes, arrêtés préfectoraux, communaux, etc. an VIII-1873. I-5 n° 169, carton 171. Décharges et dépôts d’immondices, lettres et pétitions…, an II-1873. F2 42-49 (p.71-78) Commerce et industrie, 1801-1893. Archives Départementales de la Saône-et-Loire 171 Département de la Saône-et-Loire - Bibliographie Bibliographie Cette bibliographie comporte des ouvrages ou articles consultables principalement aux Archives départementales de Saône-et-Loire (AD71), de la Côte-d’Or (AD21) mais aussi à la Bibliothèque Nationale de France (BN), dans les Bibliothèques Municipales de Mâcon (BM Mâcon), Dijon (BM Dijon) et Chalon-sur-Saône (BM Chalon/Saône) et dans les bibliothèques universitaires de Dijon : Droit et Lettres (BU 21 D/L et BS 21 H/G), Science économique (BU Sc.Eco), Sciences (BU 21 Sc.). « Découverte des entreprises de Saône-et-Loire », Chalon-sur-Saône : Le Courrier de Saôneet-Loire, 1983, 28 p. [supplément au numéro du 17 octobre 1983]. [BM Dijon-Br.VI-517 « Entreprises de Saône-et-Loire », Chalon-sur-Saône : Le Courrier – Le Journal de Saône-etLoire, 1981, 44 p. (Supplément économique au quotidien du samedi 12 mars 1981). [BM Dijon-Br.VI-530 « Groupe Legris Industries : une solide confiance dans l’avenir malgré les difficultés » dans Saône-et-Loire Magazine. [BM Dijon-P.III-742 (12) « La révolution industrielle : ou comment charbon et acier firent passer notre département de la ruralité aux temps modernes » dans Saône-et-Loire Magazine. [BM Dijon-P.III-742 (8) « Notice historique et situation économique et sociale en 1978 [à Montceau-les-Mines] » dans Voyage en Bourgogne de M. Valérie Giscard d’Estaing. [BM Dijon-Br.V-2271 « Panorama des entreprises de Saône-et-Loire », Chalon-sur-Saône : Le Courrier de Saône-etLoire, 36 p. (Supplément à Le Courrier de Saône-et-Loire, n° 45941, 20 décembre 1986). [BM Dijon-Br.V-3458 ANDRE Louis, « La papeterie des Montgolfier à Fontenay au XIXe siècle », extrait des Annales de Bourgogne, tome LVIII, 1986. [AD21-Br.1 1752 Annuaire commercial, industriel et administratif de la ville d’Autun, Autun : imprimerie L. Marcelin, 1923. [AD71-896 ARMAND-CALLIAT Louis, « Une verrerie de Venise à Chalon », Annales de Bourgogne, tome XV, 1943, pp. 127-135. ARMAND-CALLIAT Louis, « Recherches sur l’orfèvrerie à Chalon-sur-Saône », Mémoires de la Société d’histoire et d’archéologie de Chalon-sur-Saône, tome 36, 1960-1961. BAEY M. L’espace périurbain de Chalon-sur-Saône, Dijon, Mémoire de Maîtrise, sous la direction de R. Chapuis, 1993, 106 p. [BU 21 D/L -196.690 ; [BS 21 H/G-GEO 186 BAE BARLET H., Etude géographique et historique de la Bourgogne du Sud, Mâcon : Librairie Renaudier, 1963, 63 p. [BM Mâcon-914.443 BAR Bibliothèques de Bourgogne 173 Département de la Saône-et-Loire - Bibliographie BARTHELEMY Albert, « Les carrières de la Lie à la Roche-Vineuse », 71, Images de Saôneet-Loire, n° 55 et 56, 1983. BAS Jean-Claude, Les chemins de fer dans le Charolais, le Clunysois et la vallée de la Grosne (1870-1983), Mâcon : Département de Saône-et-Loire, 1983 (2e édition), 79 p. [AD71-2597 ; [BM Dijon-II-15.152 ; [BM Mâcon-621.1 BAS BEAUBERNARD, « De quelques faits peu connus sur l’origine des mines à Blanzy et Montceau-les-Mines », La Physiophile, n° 81 (nouvelle série), décembre 1974. BEAUBERNARD R., Montceau-les-Mines : un « laboratoire social » au XIXe siècle, Avallon : Ed. de Civry, 1981, 316 p. [BM Dijon-I.14.915 BEAUBERNARD R., Montceau-les-Mines, Bourg-en-Bresse : Ed. de la Taillanderie (Histoire en région), 1990 [2e édition], 239 p. [BU 21 D/L-944.6/1064 BEAUCARNOT Jean-Louis, Les Schneider, une dynastie, Paris : Hachette, 1986, 254 p. [BM Mâcon-923.394.4 BEA BENECH M., La communauté urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines, Dijon Mémoire de Maîtrise de Géographie sous la direction de M. Charrier, 1993, 149 p. [BS 21 H/G-GEO 188 BEN ; [BU 21 D/L-196.692 BESNARD Pierre, « Les cordeliers et cordelières à Chalon-sur-Saône », extrait de la Revue d’histoire franciscaine, tome IV, 1927, n° 4, Le Puy : Imprimerie de la Haute-Loire, 1927. [AD71-586 BESSEIGE Henri, Au pays noir, récits du vieux Montceau, Le Puy-en-Velay : Imprimerie de la Haute-Loire, 1952, 162 p. [AD71-BH 3207 BESSET Auguste, La vallée de la Dheune, Paris : Res Universis, 1993. [BM Mâcon-944.43 BES BONNET Jean-Charles, Service éducatif des Archives de la Côte d’Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l’Yonne, Le travail des enfants au XIXe siècle dans les industries de Bourgogne, Dijon CRDP, 1980, 55 p. [BM Mâcon-331.31 TRA BOUCHE Jean-Louis, Les professionnels de l’automobile en Saône-et-Loire, Dijon : Institut d’économie régionale Bourgogne-Franche-Comté, 1978, 128 p. [BM Mâcon-110 995, 022 0160 BOULLAY, Statistique agricole et industrielle du département de Saône-et-Loire, Mâcon : H. Robert, 1849. [AD71-105 Bourgogne entreprise : revue bimestrielle d’économie régionale, Dijon : Agence bourguignonne de communication, n°1 (avril-mai 1987) à 5 (mars-avril 1988). [BM Dijon-P.II-422 BREF : la lettre mensuelle d’information de la CRCI de Bourgogne, Dijon : CRCI, 1987-(…). [BM Dijon-P.III-776 Bibliothèques de Bourgogne 174 Département de la Saône-et-Loire - Bibliographie BRINDEAU S., HIRTZ C., BERGER A., « Autour de Joseph-Paul Schneider » Verticales 12, n° 27-28, 1976. Decazeville : Verticales 12, 1976, 92 p. [BM Dijon-II-14.239 BRUN Raphaël, Economie industrielle de la Saône-et-Loire, Mémoire de DEA « Economie rurale et espace régional », Dijon : Faculté de science économique et de gestion, 1979, 215 p. (Cahiers de l’Institut d’économie régionale Bourgogne - Franche-Comté, 29). [BM Dijon-P.II-153 (29), 133 354 ; [BU 21 D/L-192.861 Bulletin du Centre de recherches sur la civilisation industrielle, Le Creusot : Ecomusée de la Communauté Le Creusot - Montceau-les-Mines, n° 0 à 3/4, nov. 1977 à nov. 1979. [BM Dijon-III-3135 Bulletin municipal du Creusot, (sous la direction de DUFOUR C.), Paris : Publications Extérieures, depuis le n° 27 (janvier 1987). [BM Dijon-P.III-799 CHALON-SUR-SAÔNE, France, Groupe opérationnel des villes moyennes, Chalon-surSaône, ville moyenne. Contrat d’aménagement, Chalon-sur-Saône : Ville de Chalon-surSaône, 1976, 81 p. [BU 21 D/L -21.445 CHAPETOT Odette, « La Tuilerie de Montcenis », Milieux, Ecomusée de la communauté Le Creusot-Montceau-les-Mines, n° 3-4, octobre 1980. CHAUNEY Martine, GUELON Yvette, Dossier documentaire : aspects de Chalon-sur-Saône (1939-1945), Chalon-sur-Saône : Bibliothèque municipale, 1975. [AD71-2014 CHAUSSARD Paul, « La faïencerie de Digoin », Mâcon : 71, images de Saône-et-Loire, 1990, 68 p. [AD71-Br 2118 CHAZELLE H. et JANNOT J.-B., Une grande ville industrielle : Le Creusot, Dole : Chazelle, 1958-1960, 3 vol. 254, 315, 319 p. 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Arrondissement d’Auxerre, 1836-1880. 5 M 10/7. Arrondissement d’Avallon, 1842-1880. 5 M 10/8. Arrondissement de Joigny, 1846-1880. 5 M 10/9. Arrondissement de Sens, 1850-1879. 5 M 10/10. Arrondissement de Tonnerre, 1846-1880. 5 M 10/11-13. Machines à vapeur : déclarations…, 1866-1907 5 M 10/14. Enquêtes sur les établissements insalubres, 1814-1912. 5 M 10/15-29. Etablissements insalubres : Autorisations par arrondissements et par ordre alphabétique des communes dans ces arrondissements, an XII-1873. 5 M 10/10-17. Arrondissement d’Auxerre, an XII-1913. 5 M 10/18-19. Arrondissement d’Avallon, n XII-1878. 5 M 10/20-23. Arrondissement de Joigny, 1808-1877. 5 M 10/24-27. Arrondissement de Sens, 1814-1915. 5 M 10/128-29. Arrondissement de Tonnerre, 1808-1875. 5 M 10/30-54. Etablissements insalubres, classement chronologique par date de déclaration ou d’autorisation, 1876-1909. 5 M 10/55. Etablissements insalubres : divers, 1903-1912. 5 M 10/56-117. Etablissements insalubres, classement chronologique par date de déclaration ou d’autorisation, 1909-1940. 5 M 10/118. Etablissements insalubres, affaires sans suite, 1906-1934. 5 M 10/119. Gaz, combustibles liquéfiés, déclarations et récépissés, 1936-1939. Archives Départementales de l’Yonne 189 Département de l’Yonne Sous série 6 M 6 M 1/2. Rapports statistiques des juges de paix, 1833. 6 M 1/3. Statistiques diverses : manufactures (1839-1847), imprimeries, lithographies (1847-1851), Etat de l’industrie et du commerce (18311849), faillites (1842-1851), etc. 1831-1856. 6 M 1/4. Statistiques des moulins, 1809-1851. 6 M 1/6. Rapports sur la situation industrielle et commerciale, 1862-1874. 6 M 1/7. Enquête sur diverses industries : durée du travail livrets d’ouvriers, etc. 1868-1879. 6 M 3/1-3. Statistique industrielle et manufacturière, tableaux généraux, 1811-1813. 6 M 3/4. Circulaires et correspondance relatives à des procédés nouveaux et à des inventions utiles, 1807-1849. 6 M 3/5. Statistiques diverses : filatures et bonneteries de coton, fabriques de tissus pour l’arrondissement de Sens, 1806 ; statistique industrielle de l’arrondissement d’Avallon, 1810-1813 ; statistique industrielle de l’arrondissement de Joigny, 1811 ; statistique industrielle du département de l’Yonne, étoffes, 1810-1812 ; Renseignements statistiques sur les forges d’Aisy-sur-Armançon, 1811-1819 ; statistiques des fabriques de papiers, 1829. 6 M 3/6. Enquêtes ouvrières, 1847-1849. 6 M 3/7. Travail des enfants dans les manufactures, enquête de 1837, exécution de la loi du 22 mars 1841, 1837-1845. 6 M 3/9. Statistique agricole et industrielle par commune, Arrondissement d’Auxerre, 1835. 6 M 3/10. Statistique quinquennale de 1852 (cantons de Sens Nord et Sud) ; Enquête sur les industries textiles, 1872 ; Rapports mensuels, 1877. 6 M 3/11-17. Situation industrielle : Etats trimestriels, 1857-1900. 6 M 3/18-21. Etat sommaire des industries principales et salaires des ouvriers de la grande industrie, 1873-1886. 6 M 3/22. Etat des mines, manufactures, usines, etc. et du personnel employé, 1893. 6 M 41-42. Brevets d’invention, an VIII-1914. Archives Départementales de l’Yonne 190 Département de l’Yonne INVENTAIRE DE LA SERIE S Pour la série S – au moment de la réalisation de cette étude – on distingue deux inventaires, l’un dit « nouveau » comporte des cotes en 1 S et 7 S, l’autre dit « Vieux S » comprend des cartons cotés en S (S 231 par exemple). S 231 et 231 bis. Mines et carrières, XIXe et XXe siècles. S 232 et 232 bis. Mines et carrières, XIXe et XXe siècles. S 233. Mines et carrières, XIXe et XXe siècles. S 234 et 234 bis. Mines et carrières, XIXe et XXe siècles. S 235. Mines et carrières, XIXe et XXe siècles. Sous-série 1 S 1 S 19. Carrières, 1841-1908. Sous-série 7 S 7 S 1-82. Curages de cours d’eau surtout XIXe siècle. 7 S 85-104. Curages de cours d’eau, 1904-1940 environ. 7 S 105-154. Moulins et usines, classés par communes et arrondissements, surtout XIXe siècle. 7 S 153. Etat récapitulatif des usines hydrauliques existantes au 31/12/1921. 7 S 155-189. Moulins, usines mais aussi extractions de sable, etc. XIXe et XXe siècles. 7 S 190-211. Alimentation en eau potable, XIXe et XXe siècles. Archives Départementales de l’Yonne 191 Département de l’Yonne INVENTAIRE DE LA SERIE Z Sous-série 1 Z : sous-préfecture d’Auxerre La sous-préfecture d’Auxerre n’a existé que de 1809 à 1815. 1 Z 1-13. Administration de l’arrondissement, Industrie, etc., 1811-1815. Sous-série 2 Z : sous-préfecture d’Avallon 2 Z 87. Installations classées, 1926. 2 Z 98. Etat de situation des manufactures, usine, 1814. 2 Z 99. Industries, 1820, 1830, 1862. 2 Z 394. Cours d’eau, XIXe siècle. 2 Z 395. Moulins, XIXe siècle. Sous-série 3 Z : sous-préfecture de Joigny La sous-préfecture de Joigny a été supprimée par décret le 10 septembre 1926 et ses cantons répartis entre les arrondissements d’Auxerre et de Sens. 3 Z 25-27. Etats mensuels, trimestriels par industries au XIXe siècle. Sous série 4 Z : sous-préfecture de Sens 4 Z 70. Installations classées, XIXe siècle. Sous série 5 Z : sous-préfecture de Tonnerre La sous-préfecture de Tonnerre a été supprimée par décret le 10 septembre 1926 et ses cantons rattachés à l’arrondissement d’Avallon. 5 Z 50. Installations classées, 1867-1925. Archives Départementales de l’Yonne 192 Département de l’Yonne INVENTAIRE DE LA SERIE W 1 W. Cabinet du Préfet. 1 W 65. Explosion du camp de Varenne, 20/08/1941. Courson : explosion d’un dépôt de munitions, 22/03/1941. 1 W 260. Champs de tir. 1 W 329-384. Economie : période de guerre. 1 W 329. Rapport sur l’économie générale du département, été 1940. 1 W 330. Industries de l’Yonne, 1941-1942. 1 W 340. Déclaration périodique des stocks de produits industriels, 1941. 1 W 345-346. Métaux non ferreux, 1947-1949. 1 W 356. Activités économiques, industrielles et commerciales, 1941-1944. 1 W 362. Stocks d’entreprises, 1941. 2 W. Préfecture. Cabinet du Préfet. 2 W 24. Situation économique du département, 1948-1950. 2 W 25-29. Economie, 1944-1965. 3 W. Préfecture. 3 W 280-282. Explosifs : dépôts, 1922-1960. 3 W 290-345. Etablissements classés : dossiers rangés par ordre alphabétique des communes, 1939-1971 (le bordereau est très détaillé) : nombreux dépôts de liquide inflammable et dépôts d’ordures ménagères communaux dans tous les cartons. On peut citer : 3 W 292. Augy : Fonderie d’aluminium, 1960 ; Usine Gardy, 1961. Auxerre : Atelier de dégraissage Crétin, 1960 ; Atelier dépôt cuivre, acier Thierry, 1962. 3 W 293-296. Auxerre : Ateliers de peinture, tôlerie, serrurerie, blanchisseries… Dépôts de liquide inflammable. 3 W 297. Auxerre : Dépôts de liquide inflammable (suite et fin) ; Dépôt d’ordures Société Céramique, 1972 ; Dépôts de récupération (métaux, papier, chiffons), 1941-1989. Archives Départementales de l’Yonne 193 Département de l’Yonne 3 W 298. Auxerre : Fours (1941-1945), Garages (1960-1963), Imprimerie universelle Guillon (1962)… 3 W 299. Auxerre : Usines Aubin-Krier, Précillec, Robert (1952-1962), plaintes contre usine rue Sous-Murs (1959), contre usine Crépain (1952). 3 W 300. Avallon : Abattoirs (1953-1963), Dépôts de liquide inflammable (1953-1962). 3 W 301. Avallon : Dépôts de liquide inflammables (1949-1961) ; Dépôt de ferrailles et de chiffons Hoyet (1960-1961). 3 W 302. Avallon : Tannerie Menand (1957), Teinturerie Brois (1949-1952), Usine de pneus Laurent (1963-1971), Usine Socony Vacum (1950), Usine d’emboutissage Métargeut (1961). 3 W 303. Bessy-sur-Cure : Dépôt d’ordures Marpant (1954). 3 W 304. Bléneau : Usine de découpage des métaux Sté SOFAC (1962), Sté Métal Protection (1963-1978), pollution du Loing. 3 W 309. Chemilly-sur-Yonne : Déchargement à la vapeur d’obus explosifs Bouxin (1950)… Chéu : Atelier de préfabrication d’éléments de béton Clément (1963)… 3 W 311. Cuy : Séchage de peaux Goupillot (1963)… Dannemoine : atelier de fonderie Sisson-Lehmann (1961-1963). Diges : création d’une usine Macé (1963). 3 W 312. La Ferté-Loupière : Récupération chiffons, peaux Jacques (1951)… 3 W 313. Grandchamp : Marteau-pilon mécanique Beguine (1948). 3 W 314. Héry : Usine Davey-Bickford-Smith & Cie (1954-1962). 3 W 315. L’Isle-sur-Serein : Ets de fabrication de produits de nettoyage Walton (1953), Usine Contar (1961)… Joigny : Atelier de carrosserie Legendre (1962), Atelier de peinture Vallet (1950)… 3 W 316. Joigny : Fabrique de vernis Guy (1949), Sté de construction Christian (1967), Sté de Constructions Mécaniques (1958). Lailly : Fonderie Melin (1951). 3 W 318. Maillot : Usine de réfrigérateurs Cotté (1963). 3 W 321. Migennes : Usine de feuilles de résine vinylique Ribac (1961), Usine Sté Charpentier (1961), Usine de chaudronnerie Sté Komet (1959), Usine Sté SO-TRA-DI.P (1963), Usine Vandelle (1963)… 3 W 322. Neuvy-Sautour : Atelier de fabrication Plasta Métal (1963)… 3 W 323. Paron : Atelier de fabrication de câbles Guyot (1960, 1963)… Passy : Usine de serrurerie Ets A. et G. Lamour (1962)… Archives Départementales de l’Yonne 194 Département de l’Yonne 3 W 326. Saint-Agnan : Dépôt d’asphaltes, bitumes Henocque (1962), Dépôt ferrailles et métaux Henocque (1962)… Saint-Fargeau : Usine de carbo-distillation du bois Foro (1945)… 3 W 328. Saint-Florentin : Atelier de fabrication de soudeuses Aro (1956), Atelier de transformation de matières plastiques Dujardin (1954), Récupération de métaux, peaux, chiffons Odelot (1958), Usine Ricordeau (1960), Usine de galvanisation Galvacentre (1963). 3 W 329. Saint-Julien-du-Sault : Usine Lebrun (1962)… Saint-Valérien : Fonderie Le Houezec (1961)… 3 W 330. Saligny : Stockage d’engrais chimiques Mignard (1953-1955)… 3 W 331. Sens : Ateliers divers (forge, peinture, teinturerie, tonnellerie, usinage des métaux…), Sté Allumettière Française (1948, 1952)... 3 W 332-333. Sens : dépôts de liquide inflammable. 3 W 334. Sens : Fonderie Bonfils (1950), Garages, Usine de papier d’emballage Breger (1962), Usine de fabrication d’agglomérés Baudry (1958)… 3 W 335. Sens : Usine de blanc minéral Calité (1940), Usine Déon (1949), Usine CGF (1963), Usine d’eau de Javel Goret (1963), Usine de chaudronnerie Germain (1954), Usine Maury (1963), Usine Abrassart (1963), Usine Noël (1963), Usine Pinchart (1959), Usine S.O.P.A.M.E. (1958)… Plaintes contre SOPAME (1970-1971) et contre Florès (1962-1965). 3 W 336. Sépeaux : Atelier de nettoyage Taffineau (1959)… Serbonnes : Dépôt d’ordures municipal (1963)… Sormery : Atelier fabrication plastique Guyot (1956)… 3 W 337. Tonnerre : Atelier de mécanique Sté SITME (1952), Atelier de vernissage Cellier (1948)… 3 W 338. Tonnerre : Dépôts de liquide inflammable, 1950-1963. 3 W 339. Tonnerre : Usine Sté Ocriet (1958)… Treigny : Atelier de maréchalerie Driot (1951)… 3 W 340. Varennes : Atelier de destructions de munitions Bouxin (1947)… Vaudeurs : Atelier de Forge Vissac (1962)… Venoy : Atelier de métaux Piochet (1963)… Vergigny : Atelier de chaudronnerie Boucheron (1946) 3 W 341. Vermenton : Usine de réfrigération Véron : Usine Cadenat (1962)… 3 W 343. Villeneuve-sur-Yonne : Ateliers divers… 3 W 344. Villeneuve-sur-Yonne : Installations d’un marteau mécanique Beaupain (1953), Usine Condemine (1961), Usine Guernet (1961), Usine Nitry (1960). Archives Départementales de l’Yonne Courtois (1949)… 195 Département de l’Yonne 3 W 345. Villy : Carrière de pierre Painchault (1962) 3 W 346. Etablissements classés : réglementation, plaintes, 1951-1964. 3 W 347. Plaintes contre installations classées et réclamations, 1952-1964. Répertoire des Etablissements classées, 1940-1963. 18 W 1. Gaz : généralités, 1950. 18 W 2-3. Gaz : transport, plan, carte, 1860… 18 W 4-5. Gaz : distribution (avec plans des canalisations), 1942-1961 et 1929-1956. 20 W 215-221. Hydraulique pour rivières, rus, ruisseaux avec règlements d’eau, usines, moulins (classement par communes), 1941-1962. 43 W 1-9. Cabinet du préfet. Affaires économiques, 1946-1968. 50 W 1-5. Cabinet du Préfet. Conjoncture économique, 1946-1966. 50 W 6. Industrie, 1943-1950, et aménagement du territoire, 1960-1963. 59 W. Ouverture de Carrières, 1972-1974. Commission des sites, 1963-1970. 59 W 1-22. Permis de construire, 1957-1974. 61 W 84-102. Cabinet du préfet. Grèves et mouvements sociaux, 1947-1961. 61 W 252-253. Petites et moyennes entreprises, 1947-1955. 73 W 4-15. Cabinet du préfet. Affaires économiques et sociales, 1959-1968. 80 W. Auxerre : ZI des Clairions. Assainissement. 87 W. Chambre de commerce et d’industrie de Sens. 89 W 15427-16274. Ministère de la reconstruction. Dommages de guerre. Versement de 1962. Archives Départementales de l’Yonne 196 Département de l’Yonne 89 W 16250-16274. Industries mécaniques et électriques 92 W 27-30. Situation économique et sociale de l’Yonne, 1961-1969. 92 W 34-41. Grèves et mouvements sociaux, 1961-1966. 149 W 22213-22250. Accidents du travail (non prioritaire). 149 W 22272-22273. Accidents du travail (non prioritaire). 1022 W 31. Aménagement de la Zone industrielle de la Plaine des Iles. 1025 W 1-76. Contrôle des eaux, 1954-1979. 1030 W. Service de la coordination et de l’action économique : zones industrielles, équipement industriel, 1946-1978. 1030 W 80. Enquêtes sur des entreprises, 1970. 1030 W 81. Eau, gaz, pétrole, non daté. 1030 W 82. Enquêtes sur des entreprises, vers 1970. 1053 W 1-131. Chambre de métiers et de l’artisanat. Contrats d’apprentissage, 1944-1974. 1061 W 64-68. Accidents du travail, 1952-1955. 1066 W 1-122. Préfecture. Dossiers d’Installations classées, par ordre chronologique, 1964-1973. Un inventaire de cette cote sous logiciel Excel, présente toutes les cotes par ordre alphabétique des communes. Il y a beaucoup de dépôts de liquide inflammables et de gaz combustible, de garages… : ils ne sont pas tous cités ci-dessous. 1066 W 1. Champignelles : peintures, liquides inflammables Sté Verrerie d’Art Aurys, 1964. Joigny : carrosserie, peinture, liquides inflammables Kretz Guy, 1964. Saint-Martin-du-Tertre : matières plastiques Doutre Henri, 1964. Tonnerre : stockage céréales, engrais Sté Ramel, 1964. Vaudeurs : charpentes métalliques Damey Raymond, 1964. Villeneuve-sur-Yonne : liquides insalubres Sté Air Liquide, 1964. Archives Départementales de l’Yonne 197 Département de l’Yonne 1066 W 2. Maillot : liquides inflammables, matières plastiques Les Spécialités C.D., 1964. Migennes : vernis, peintures, liquides inflammables Sté GiblinLavault et Cie, 1964. Saint-Clément : liquides insalubres, vernis S.E.I.M.A., 1964. 1066 W 3. Auxerre : accumulateurs, liquides dangereux Sté Fulmen, 1964. Migennes : métaux, vernis, peintures Sté SIEMAT, 1964. Sens : liquides inflammables, matière abrasive Bardonneau, 1964. 1066 W 4. Auxerre : chaudronnerie, liquides inflammables Sté Cochery, 1964. Coulanges-sur-Yonne : entrepôt d’engrais Coopérative agricole et viticole Yonne, 1964. Escolives : réparation de machines agricoles Guéreau, 1964. Lixy : fabrique céramiques, briques Sté d’Exploitation Fusée Céramique, 1964. Vincelles : fabrique d’agglomérés Sté Vincelles-Agglos, 1964. 1066 W 5. Maillot : liquides inflammables, vernis Sté Breger, 1964. Saint-Julien-du-Sault : fabrique de colle Sté La Gutta Percha, 1964. 1066 W 6. Joigny : garage, liquides inflammables Gonzalez, 1964. Merry-sur-Yonne : constructions métalliques Sté d’application Bâtiment Industrie, 1964. Migennes : liquides toxiques, travail des métaux Sté G. Beaumont, 1964. Sens : fabrique matériel manutention Sté Transpal, 1964. 1066 W 7. Brienon-sur-Armançon : peintures, vernis Sté Muller Frères, 1964. Paron : fabrique câbles électriques C.G.F., 1964. Seignelay : fabrique d’objets en béton armé Ets G. Maduraud, 1964. 1066 W 10. Saint-Valérien : matières plastiques Sté Mefoplast, 1965. Vireaux : substances radioactives Sté Ciments Lafarge, 1965. 1066 W 11. Brienon-sur-Armançon : garage, atelier mécanique Pellion, 1965. Chambeugle : fabrique d’agglomérés Fichet, 1965. Charny : dépôt et traitement de bois Branger, 1965. Migennes : carrosserie, peinture Prudhomme Michel, 1965. 1066 W 13. Mézilles : marteau mécanique Lelu André, 1965. 1066 W 14. Joigny : fonderie, gaz combustible Sté Masue et Cie, 1965. 1066 W 16. Héry : chaudronnerie-tôlerie, matière plastique Sté E. et G. Leau, 1965. Villeneuve-sur-Yonne : liquides toxiques Sté l’Air Liquide, 1965. 1066 W 18. Ancy-le-Franc : liquides toxiques Dulion, 1965. Champignelles : agglomérés, matériel vibrant Fichet, 1965. Joigny : mécanique, tôlerie, menuiserie S.R.C.M., 1965. Villeneuve-la-Guyard : dépôt de charbon Coutouly Emile, 1965. Archives Départementales de l’Yonne 198 Département de l’Yonne 1066 W 19. Cussy-les-Forges : générateur d’acétylène Roy Henri, 1966. Saint-Denis-lès-Sens : fonderie Sté Fonderies de Pont-à-Mousson, 1966. 1066 W 20. Joigny : mécanique agricole, peinture Detilleux Jacky, 1966. 1066 W 21. Joigny : garage, réparation autos Sté Garages Extension-Est, 1966. Sens : blanchisserie Cazayous Romain, 1966. 1066 W 23. Germigny : fabrique de boîtes aluminium SFIA, 1966. 1066 W 24. Auxerre : fonderie Sté Embrayages Julien, 1966. 1066 W 25. Migennes : liquides dangereux Sté Godard et Cie, 1966. Poinchy : constructions mécaniques Ets Cane, 1966. Sens : dépôt de charbon Ets Theloy, 1966. Tanlay : liquides dangereux, gaz combustible Delprat Paulin, 1966. 1066 W 26. Cézy : dépôt de ferrailles Jacques, 1966. Charny : dépôt de ferrailles Jacques, 1966. Mailly-la-Ville : réparations machines agricoles Gaulon, 1966. 1066 W 27. Saint-Fargeau : liquides dangereux Louault G., 1966. 1066 W 29. Sens : liquides dangereux Sté Luceat, 1966. 1066 W 30. Champigny-sur-Yonne : liquides insalubres Sté l’Ammoniac Agricole, 1966. Varennes : liquides insalubres Sté l’Ammoniac Agricole, 1966. 1066 W 31. Gron : décharge de déchets industriels Sté Barbat Fils et Cie, 1966. Joigny : carrosserie, peinture, liquide inflammable Sté Central Garage, 1966. 1066 W 32. Charentenay : liquides insalubres Sté l’Ammoniac Agricole, 1967. Saint-Florentin : matières plastiques Sté Vulliez, 1966. 1066 W 33. Maillot : réfrigération Mantovani Jacques, 1967. Villeneuve-sur-Yonne : fabrique de tissus plastiques Condemine Jean-Pierre, 1967. 1066 W 36. Saint-Fargeau : liquides dangereux Sté S.I.A.M.M., 1967. Saint-Florentin : chaudronnerie-tôlerie peinture Cherreau Madeleine, 1967. 1066 W 37. Ravières : liquides insalubres Sté L’Ammoniac Agricole, 1967. 1066 W 38. Champigny-sur-Yonne : fonderie zamak, aluminium Ets Dubois et Cie, 1967. 1066 W 39. Saint-Florentin : fabrique d’appareils frigorifiques Cie Centrale SICLI, 1967. 1066 W 40. Bussy-en-Othe : liquides insalubres Sté l’Ammoniac Agricole, 1967. Migennes : tôlerie mécanique Sté Charlatte, 1967. Archives Départementales de l’Yonne 199 Département de l’Yonne Villeblevin : fabrique éléments précontraints SPEP, 1967. Villeneuve-sur-Yonne : gaz combustible, liquides insalubres Sté l’Air Liquide, 1967. 1066 W 41. Sens : blanchisserie, teinturerie Besson Gérard et Marc, 1967. Vergigny : chaudronnerie, tôlerie, peinture Sté Boucheron et Soilly Frères, 1967. Villeneuve-sur-Yonne : liquides dangereux Sté l’Air Liquide, 1967. 1066 W 42. Cheny : constructions métalliques Feuillas, 1967. Lucy-le-Bois : briqueterie Lairaudat Raymond, 1967. 1066 W 44. Poilly-sur-Tholon : liquides insalubres C.A.V.Y., 1967. 1066 W 45. Auxerre : constructions métalliques Leblanc, 1967. 1066 W 46. Saint-Florentin : béton précontraint Sté PRO-SIL, 1967. 1066 W 47. Sergines : Manufacture de Caoutchouc, 1967. Vincelles : produits insalubres Sté ACIA, 1967. 1066 W 48. Moulins-sur-Ouanne : produits dangereux, Centre de Dératisation Scientifique, 1967. Sens : fabrique panneaux de façade Sté Barbot et Fils, 1967. Villeneuve-sur-Yonne : matières plastiques Sté Melcoplast, 1967. 1066 W 49. Lailly : fonderie d’aluminium Melin Raymond, 1968. 1066 W 50. Sens : liquides insalubres, inflammables Sté Charot, 1968. 1066 W 51. Brienon-sur-Armançon : liquides insalubres Sté l’Ammoniac Agricole, 1968. Champigny-sur-Yonne : garage autos Sté Dubois et Cie, 1968. 1066 W 53. Blannay : fabrique de produits d’entretien Bringel, 1968. Monéteau : fabrique de meubles métalliques Sté Hermès Métal, 1968. 1066 W 54. Véron : photogravure et électronique Lecomte Gilbert, 1968. 1066 W 55. Saint-Georges : constructions métalliques Baudin André, 1968. 1066 W 56. Saint-Julien-du-Sault : bronzerie d’art Ferry J.A., 1968. Véron : carbonisation de déchets de bois Deslage Marc, 1968. 1066 W 57. Villiers-Vineux : constructions métalliques Gasnier Pierre, 1968. 1066 W 59. Aillant-sur-Tholon : constructions métalliques Haret, 1968. 1066 W 60. Hauterive : carbonisation de déchets de bois Ets Deslage Marc, 1968. 1066 W 61. Villefranche-Saint-Phal : constructions mécaniques Ets Vuillermoz, 1968. 1066 W 62. Saint-Agnan : ferraille, brûlage de voitures Henocque Lucien, 1968. Archives Départementales de l’Yonne 200 Département de l’Yonne 1066 W 63. Auxerre : traitement de surface Baudoin, 1968. Migennes : matières plastiques Sté Albis-Plastique-France, 1968. Sens : liquides dangereux Ets Villebenoit, 1968. Vermenton : menuiserie, construction métallique Difelice Roland, 1968. 1066 W 64. Avallon : peinture automobile Brogna, 1969. Bonnard : brûlage de câbles électriques Sté Rossi, 1969. Vincelles : liquides dangereux Sté Vincelles-Chimie, 1969. 1066 W 66. Auxerre : liquides insalubres Guillot, 1969. 1066 W 68. Tonnerre : fabrique de téléviseurs Sté Clarville, 1969. 1066 W 70. Dissangis : traitement de surface Pescher Georges, 1969. Epineau-les-Voves : fabrique de plaques de ciment EGMM, 1969. 1066 W 71. Chéu : dépôt de ferrailles Massari, 1969. Villeblevin : fabrique matériel tubulaire Sté Nautilus, 1969. 1066 W 73. Coulanges-sur-Yonne : dépôt d’engrais Verneret, 1969. Dicy : dépôt de ferrailles Huet Pierre, 1969. Seignelay : dépôt de ferrailles Stinnakre Gilbert, 1969. 1066 W 75. Avallon : dépôt de vieux pneus de la commune, 1970. Champigny-sur-Yonne : dépôt de ferrailles Giron, 1970. Saint-Julien-du-Sault : fabrique de remorques de bateaux Rocca Louis, 1969. 1066 W 77. Auxerre : coupage, pliage barres d’acier Sté Picarat-Olle, 1970. Champigny-sur-Yonne : traitement de surface SITS, 1970. Joigny : liquides insalubres Dionisy, 1970. Sens : liquides dangereux Ets Villebenoit, 1970. 1066 W 79. Sens : cuirs, peaux Sté Halle aux cuirs, 1970. 1066 W 81. Percey : carrosserie automobile Roy-Catherine, 1970. 1066 W 84. Villeneuve-les-Genêts : liquides insalubres Ets Lallemand, 1970. 1066 W 85. Gron : carrosserie, peinture Mireux Daniel, 1970. Lézinnes : substances radioactives Sté Ciments Lafarge, 1970. 1066 W 86. Chéu : ferrailles, vieux métaux Prunier, 1970. Sens : ferrailles, destruction véhicules Sté Monestier, 1970. Sens : ferrailles, vieux métaux Sté Barbat Fils et Cie, 1970. Sens : liquides dangereux Ets Charot, 1970. Sens : matières plastiques Poudensan René, 1970. 1066 W 88. Saint-Julien-du-Sault : fabrique de vernis, laques Sté Vernis Jacquelin, 1970. 1066 W 89. Joigny : matières plastiques Sté No-Sag Française, 1970. 1066 W 90. Saint-Sauveur : fabrique d’agglomérés Chabot André, 1970. Archives Départementales de l’Yonne 201 Département de l’Yonne 1066 W 91. Moulins-en-Tonnerois : constructions métalliques Jodelet René, 1971. Sens : blanchisserie Sté Auger P., 1971. Sens : constructions métalliques Vitali Enzo, 1970. 1066 W 92. Courlon-sur-Yonne : construction métallique, ferronnerie d’art Rebeyrat Alain, 1971. 1066 W 93. Paron : dépôt radioéléments Sté C.A.M.O.N., 1971. Sens : dépôt d’engrais Sté Dagril, 1971. Sens : liquides dangereux Sté Collin, 1971. 1066 W 94. Maillot : carrosserie, peinture, gaz combustible Sté Garages Prieur, 1971. 1066 W 95. Appoigny : constructions métalliques Sté Epure-Eaux, 1971. Soumaintrain : constructions métalliques Poirier et Fisseux, 1971. 1066 W 96. Joigny : constructions métalliques Sté Sthem, 1971. Sens : constructions métalliques Risoli Mario, 1971. 1066 W 97. Auxerre : teinturerie, dégraissage Richard, 1971. Germigny : fabrique de boîtes aluminium Sté Boxal, 1971. Migennes : dépôt de radioéléments Sté Chaudronnerie industrielle, 1971. Seignelay : fabrique d’objets en caoutchouc Sté Dialaco, 1971. 1066 W 98. Héry : constructions métalliques Weisz Eric, 1971. 1066 W 99. Cravant : dépôt de ferrailles Salah André, 1971. 1066 W 100. Sens : dépôt de ferrailles, chiffons, papiers Sté Barbat Fils et Cie, 1971. 1066 W 101. Ouanne : liquides insalubres Ets Lallemand, 1972. Vincelles : gainerie, tôlerie industrielle Sté Magnemat, 1972. 1066 W 102. Pontigny : dépôt de ferrailles, métaux, peaux Ets Odelot, 1972. 1066 W 103. Champignelles : carrosserie-peinture Virollet-Leroy, 1972. Chamvres : réparations de machines agricoles Violette, 1972. Saint-Florentin : liquides dangereux, inflammables Sté Métanic, 1972. Villeblevin : liquides dangereux Sté Tube Manufacture Nautilus, 1972. 1066 W 104. Subligny : liquides insalubres Sté Orgplex, 1972. 1066 W 105. Sens : chaudronnerie Sté Cofriso, 1972. 1066 W 106. Guerchy : dépôt de ferrailles de la commune, 1972. Saint-Julien-du-Sault : papiers chimiques Sté Laboratoire Français Papiers Chimiques, 1972. Sens : traitement de surface Sté Massily, 1972. Archives Départementales de l’Yonne 202 Département de l’Yonne 1066 W 107. Champignelles : matières thermoplastiques Sté Plastibel, 1972. Courgenay : fabrique de colles et adhésifs Sté Collodia-France, 1972. Saint-Florentin : vernis, peintures, liquides inflammables Sté Métanic, 1972. 1066 W 108. Avallon : carrosserie industrielle Baudinet, 1972. 1066 W 109. Auxerre : chaux, ciments, plâtres Ets Chaput, 1972. Avallon : dépôt de ferrailles Mieilles, 1972. Marsangy : fabrique de petit matériel d’hôpitaux Clément Robert, 1972. 1066 W 110. Saint-Florentin : fabrique de limes Trésorier Marcel, 1972. 1066 W 111. Auxerre : dépôt de ferrailles, casse voitures Casimir, 1972. Charny : scierie Chatton, 1972. Courlon-sur-Yonne : liquides inflammables, résine Jardillier, 1972. Montillot : carbonisation du bois Collin Louise, 1972. Villeneuve-la-Guyard : liquides inflammables, traitement de surface Ets Garnier Charles, 1972. 1066 W 112. Héry : pyrotechnie Ets Davey-Bickford Smith, 1972. Saint-Julien-du-Sault : papeterie Sté Bouton-Brochard-Scott, 1972. 1066 W 113. Auxerre : liquides dangereux Baillard, 1973. Epineuil : casse de voitures Alavoine André, 1973. Héry : constructions métalliques Gaudry René, 1973. Mézilles : menuiserie-charronnage Binet Louis, 1973. Moulins-sur-Ouanne : produits dangereux, Centre de Dératisation Scientifique, 1973. 1066 W 114. Brion : casse de voitures Odelot, 1973. Joigny : constructions métalliques, sellerie Sté Guyon-Simoneau, 1973. Joigny : nettoyage à sec Dionisy Roger, 1973. Migennes : béton, gaz combustible Sté Prebema, 1973. 1066 W 115. Auxerre : décharge de déchets industriels SAMUR, 1973. 1066 W 117. Saint-Julien-du-Sault : fabrique de remorques Sté Remorques Demico, 1973. Sergines : fabrique articles caoutchouc Garnotel Gérard, 1973. 1066 W 118. Véron : constructions métalliques Tessier Lucien, 1973. 1066 W 120. Maillot : vernis, liquides dangereux Bréger, 1973. Migennes : constructions métalliques Bordenave Jean, 1973. 1066 W 121. Avallon : liquides dangereux Guegnault, 1973. Champs-sur-Yonne : constructions métalliques Dorotte, 1973. Venizy : constructions métalliques Slock Gilbert, 1973. Villeneuve-l’Archevêque : matières plastiques Peim Gérard et Sté Miquel, 1973. Archives Départementales de l’Yonne 203 Département de l’Yonne 1073 W 1-134. Direction Régionale de l’Industrie et de la Recherche. Appareils à pression, dossiers d’homologation et d’accidents, 1950-1977. 1075 W. Direction Régionale du Travail et de l’Emploi. 1961-1980. 1076 W 341-344. Aérodromes privés, 1939-1969 carrières, 1076 W 453. Pollution, 1972-1973. 1095 W 7. Réglementation des carrières, 1949-1954. Plans de bases aériennes. 1095 W 11. Carrières, 1940-1951. 1095 W 45. Cours d’eau non navigables, police des eaux, 1955-1960. Usines par cours d’eau, XXe siècle. 1098 W 7-51. Direction Départementale du Travail et de la Main d’œuvre. Dossiers d’entreprises, commission d’hygiène-sécurité, permis de construire, 1970-1986. 1099 W 10-77. Direction Départementale du Travail. Dossiers d’entreprises, commission d’hygiène-sécurité, permis de construire, 1970-1985. 1104 W 105-117. Conseil général. Lotissements et zones industrielles, 1961-1980. 1107 W 39-44. Conseil Général. Economie, emploi, chambres consulaires et professionnelles, environnement, assainissement des rivières, 1982-1989. 1129 W 46-219. Préfecture. Dossiers d’Installations classées, 1973-1987. Il a été dressé un inventaire de cette cote sur Excel par ordre alphabétique des communes puis ordre alphabétique des activités qui permet de repérer toutes les ICPE par communes. Il y a de nombreux dépôts d’ordures ménagères, de liquides inflammables et des garages qui ne sont pas tous répertoriés cidessous. Archives Départementales de l’Yonne 204 Département de l’Yonne 1129 W 46. Auxerre : ciment Ets Biojon, 1974. Venizy : constructions métalliques Baudot, 1973. Villiers-Vineux : destruction de véhicules Valentin, 1973. 1129 W 47. Michery : objets caoutchouc Ets Hamel, 1974. Paron : câbles électriques Sté CGF, 1974. Saint-Florentin : vieux métaux, chiffons Odelot, 1974. Sens : matières plastiques Sté Wanner, 1974. 1129 W 48. Arces : constructions métalliques Housselin, 1974. Saint-Denis-les-Sens : constructions métalliques Binon, 1974. 1129 W 49. Ancy-le-Franc : liquides inflammables Piat, 1974. Sens : cuirs tannés Ets Domange, 1974. 1129 W 51. Aisy-sur-Armançon : liquides inflammables Ets Soyer, 1974. 1129 W 52. Villeblevin : ciment Sté Olivieri, 1974. 1129 W 53. Aisy-sur-Armançon : garage et liquides inflammables Oreilly, 1974. Méré : produits de récupérations Strack, 1974. Pont-sur-Yonne : constructions métalliques Ets Ducrocq, 1974. Villeneuve-l’Archevêque : liquides dangereux Sté Miquel, 1974. 1129 W 54. Molinons : engrais SAM, 1975. Sens : découpage de métaux Sté Wanner Isofi, 1975. 1129 W 55. Brienon-sur-Armançon : métaux non ferreux Sté SAMAC, 1976. Gurgy : station d’enrobage Sté Chimique route, 1975. 1129 W 56. Sougères-sur-Sinotte : sables de fonderie Jadirat, 1975. 1129 W 57. Looze : destruction de véhicules Willot, 1975. Sens : câbleries-tréfileries SOTAC, 1975. 1129 W 58. Courgis : constructions métalliques Race, 1975. Sens : constructions métalliques Gennetier ; vieux métaux et chiffons Sté Barbat, 1975. 1129 W 60. Accolay : matières plastiques Sté CEPAM, 1975. Sens : agglomérés béton Sté Barbier fils, 1975. Villeneuve-l’Archevêque : traitement de surface Sté MSA, 1975. 1129 W 61. Rogny : fonderie de métaux Sté Bourgogne plomb, 1975. Sens : chaudronnerie Sté Mécatec, 1975. 1129 W 62. Paron : matières plastiques Cie Générale de Câbles, 1975. 1129 W 64. Joigny : chaudronnerie, peinture Chauveau, 1976. 1129 W 65. Appoigny : garage Ets Craeye, 1976. Saint-Florentin : fabrique de bracelets-montres Sté Clé bracelets, 1976. Archives Départementales de l’Yonne 205 Département de l’Yonne 1129 W 66. Champignelles : traitement de surface Guiot, 1976. Migennes : chaudronnerie Sté 307, 1976. Sens : engrais Ets Senograin, 1976. 1129 W 67. Appoigny : garage Laluque, 1976. Saint-Julien-du-Sault : matières plastiques SIS, 1976. Sens : engrais Ets Engrais Brun, 1976. 1129 W 68. Joigny : chaudronnerie, tôlerie Sté Construction mécanique Joigny, 1976. Saint-Florentin : traitement de surface Sté Métanic, 1976. 1129 W 69. Givry : destruction de véhicules Schumacher, 1976. Migennes : chaudronnerie CICS, 1976. Saint-Julien-du-Sault : matières plastiques Sté JM Sanitaire, 1976. 1129 W 70. Ancy-le-Franc : chaudronnerie-tôlerie Faucogney, 1976. Malay-le-Grand : imprimerie emballages Sté civile immobilière, 1976. Sens : fabrique de détersifs Vérin, 1976. 1129 W 71. Chéu : vieux métaux, chiffons Sté Odelot, 1976. 1129 W 72. Asquins : matières plastiques Ets Isolants réunis, 1976. Monéteau : chaudronnerie-tôlerie Guyon; compression d’air DIPOI, 1976. 1129 W 73. Ouanne : constructions métalliques Lockner, 1976. Saint-Clément : constructions métalliques Piaget, 1976. Saint-Florentin : chaudronnerie-peinture, Sté SICLI, 1976. Sermizelles : destruction véhicules Sté Aurofer, 1976. 1129 W 74. Joigny : vieux métaux, chiffons Monteil, 1976. Percey : destruction de véhicules Gimenez, 1976. 1129 W 75. Aillant-sur-Tholon : découpage de métaux Sté Agencinox, 1976. 1129 W 76. Migennes : matières plastiques Sté Albis plastiques, 1976. 1129 W 77. Champigny-sur-Yonne : traitement de surface métaux Ets Dubois, 1976. Isle-sur-Serein : destruction de véhicules Vauchelles, 1976. Villeneuve-sur-Yonne : matières plastiques Sté Melcoplast, 1976. 1129 W 79. Augy : traitement de surface des métaux Ets Vautrin, 1976. 1129 W 80. Auxerre : Fabrique de boîtes métalliques Sté SNOR, 1976. Bléneau : constructions métalliques Hannus, 1977. Migennes : enrobage à chaud Ets Lassailly, 1976. Saint-Florentin : fabrique de tubes métalliques Sté Tubecam, 1976. 1129 W 81. Saint-Clément : matières plastiques Sté SEIMA, 1976. 1129 W 82. Auxerre : imprimerie Dufloux, 1977. Joigny : découpage des métaux Sté Carbra, 1977. Archives Départementales de l’Yonne 206 Département de l’Yonne Saint-Fargeau : liquides dangereux SOFAM, 1977. Saint-Florentin : traitement de surface Sté Galvacentre, 1977. Villeneuve-la-Guyard : traitement de surface Garnier, 1977. 1129 W 83. Aillant-sur-Tholon : liquides dangereux Sté Mareg, 1977. Auxerre : traitement de surface Ets Baudoin, 1977. Avallon : caoutchouc Sté pneu Laurent, 1977. Avrolles : décharge industrielle Ets Odelot, 1977. Joigny : traitement de surface Sté Tubauto, 1977. 1129 W 84. Avallon : traitement de surface Sté Simon, 1977. Joux-la-Ville : concassage, criblage Ets Boujeat, 1977. Sens : liquides insalubres Sté Parker, 1977. 1129 W 85. Joigny : liquides dangereux De Abreu, 1977. Saint-Martin-d’Ordon : produits céramique Atelier des Hurets, 1977. 1129 W 86. Monéteau : traitement de surface Sté Hermès métal, 1977. 1129 W 87. Bléneau : constructions métalliques Hannus, 1977. Maillot : photogravures Sté Publigrafa, 1977. Sens : traitement de surface Sté Graindorge, 1977. 1129 W 88. Bléneau : traitement de surface Sté Métal protec., 1977. Michery : constructions métalliques Feutren, 1977. Toucy : matières plastiques Ets Bouloré, 1977. Venoy : pneus de récupération Bœuf, 1977. 1129 W 89. Ancy-le-Franc : Fabrique de béton Sté Cloutier, 1977. Avallon : constructions métalliques Terreau, 1977. Baon : ordures ménagères de la commune, 1977. Tonnerre : cuirs, peaux salées Ets Crevet, 1977. Villeneuve-sur-Yonne : carbonisation, fusain Pathier, 1977. 1129 W 90. Auxerre : chaudronnerie-tôlerie Ets Guilliet, 1977. Joigny : matières plastiques SIBCO, 1977. 1129 W 91. Chaumot : constructions métalliques Amiot, 1977. 1129 W 93. Saint-Valérien : chaudronnerie-tôlerie Sté civile immobilière, 1977. 1129 W 94. Auxerre : traitement de surface Sté Delta-Mics, 1977. Saint-Julien-du-Sault : boucles et boutons métalliques Sté L’acier poli, 1977. Villeneuve-l’Archevêque : galvanisation au trempé Sté Galvaservice, 1977. 1129 W 95. Girolles : pneus de récupération Ets Laurent, 1977. Isle-sur-Serein : constructions métalliques Mazeron, 1977. Sens : traitement de surface Sté Delsart, 1977. 1129 W 96. Avallon : pneus de récupération Ets Laurent, 1977. Saint-Valérien : engrais Coopérative agricole, 1977. Vaudeurs : constructions métalliques Neels, 1977. Archives Départementales de l’Yonne 207 Département de l’Yonne 1129 W 97. Monéteau : destructions de véhicules Lhuillier, 1977. 1129 W 98. Venouse : constructions métalliques Darlot, 1978. 1129 W 99. Appoigny : décapage de matériaux Marlin, 1978. Héry : fonderie aluminium, bronze Roche, 1978. Joigny : liquides insalubres Battin, 1978. Migennes : découpage des métaux Vandelle, 1978. Sens : liquides insalubres Sté Parker, fabrique de produits d’entretien Sté Continent. Chim., 1978. Soucy : fonderie alliages légers Gauthier, 1978. 1129 W 100. Appoigny : liquides insalubres Maréchal, 1978. Vergigny : galvanisation à chaud Ets Boucheron, 1978. 1129 W 101. Looze : constructions métalliques Sté MMR, 1978. Saint-Julien-du-Sault : découpage de métaux Ets Lesresche, 1978. Villeneuve-sur-Yonne : traitement de surface Sté Matrex, 1978. 1129 W 102. Saint-Denis-lès-Sens : matières plastiques Sté Acryl, 1978. Saint-Florentin : galvanisation Sté Galva Bourgogne, 1978. 1129 W 103. Aillant-sur-Tholon : liquides inflammables Picon, 1978. Auxerre : chaudronnerie-tôlerie Sté Julien, 1978. Migennes : grenaillage Ets Sassi, 1978. Migennes : traitement de surface Sté Meunier, 1978. Saint-Florentin : fabrique de matériel frigorifique Ets Tefa, 1978. Sens : coutellerie Rameau, 1978. 1129 W 105. Avallon : traitement de surface Sté Métargent, 1978. Joigny : traitement de surface Sté Christian, 1978. Maillot : découpage des métaux Sté IMP, 1978. Saint-Florentin : galvanisation Sté Galvacentre, 1978. Sens : matières plastiques Sté IMP, 1978. 1129 W 106. Auxerre : matières plastiques Polybel, 1978. Gurgy : constructions métalliques Sté CMMA, 1978. Montillot : radioéléments Ets Lefébure, 1978. 1129 W 107. Charny : constructions métalliques Bettoni, 1978. Maillot : matières plastiques Sté IMP, 1978. Migennes : découpage des métaux Ets Sofradem, 1978. 1129 W 108. Saint-Cyr-les-Colons : station d’enrobage Sté Colas, 1978. Sens : tôlerie industrielle Sté SITARC, 1978. 1129 W 110. Passy : constructions métalliques Valtat, 1978. 1129 W 113. Domecy-sur-Cure : polissage des métaux Léger, 1978. 1129 W 114. Gurgy : matières plastiques Sté Navig France, 1978. 1129 W 115. Tonnerre : vieux métaux, chiffons Millière, 1978. Archives Départementales de l’Yonne 208 Département de l’Yonne 1129 W 116. Toucy : liquides dangereux Sté CFATN, 1979. Villeneuve-sur-Yonne : découpage des métaux, peinture Sté APM, 1979. 1129 W 117. Aillant-sur-Tholon : constructions métalliques Sontag, 1979. Montillot : fonderie Gauthier, 1979. Tannerre-en-Puisaye : destruction de véhicules Barbault, 1979. Thorigny-sur-Oreuse : destruction de véhicules Konopka, 1979. Villeneuve-sur-Yonne : découpage des métaux Couratier ; matières plastiques Ets Au tout abri, 1979. 1129 W 118. Collemiers : liquides dangereux peinture Sté Tasserit, 1979. Villeneuve-l’Archevêque : traitement de surface SAEMM, 1979. 1129 W 119. Auxerre : dépôt de papiers Reliure industrielle, 1979. Avallon : ordures ménagères et industrielles Sté ordures services, 1979. 1129 W 120. Gron : matières plastiques CGFCE, 1979. Neuilly : liquides insalubres Sté Hurel-Arc, 1979. Sens : salage cuirs verts Sté Lacour, 1979. 1129 W 121. Sainte-Magnance : station d’enrobage Sté Colas, 1979. 1129 W 122. Crain : engrais Sté Covyno, 1979. Saint-Florentin : garnitures de freins (fabrique) Sté UFAGA, 1979. Toucy : matières plastiques Bourgeois, 1979. 1129 W 123. Gurgy : matières plastiques Esquerre, 1979. 1129 W 124. Epineau-les-Voves : constructions métalliques Sté Bourguignonne de fabrication mécanique, 1979. Joigny : matières plastiques, encre Sté Stypen, 1979. 1129 W 125. Auxerre : accumulateurs Fulmen, 1979 ; tôlerie peinture Pouillard, 1979. Sens : tôlerie fine Ets Philippe, 1979. 1129 W 126. Migennes : constructions métalliques Grillot, 1979. Saint-Florentin : garnitures de freins (fabrique) Sté UFAGA, 1979. Saint-Sauveur : destruction de véhicules Pornet, 1979. 1129 W 128. Monéteau : mécanique, chaudronnerie Ateliers Hérold, 1979. Tonnerre : meubles métalliques, peinture Sté Gruhier, 1979. 1129 W 129. Isle-sur-Serein : tôlerie peinture Vandeput, 1979. Perceneige : garage-tôlerie Brunel, 1979. 1129 W 130. Lézinnes : cimenterie Lafarge, 1979. Migennes : chaudronnerie industrielle CICS, 1979. Rogny : découpage de métaux Ets Guillaumat, 1979. Toucy : traitement thermique des métaux Sté Traither, 1979. 1129 W 132. Saint-Clément : matières plastiques Sté Stratisport, 1979. Archives Départementales de l’Yonne 209 Département de l’Yonne 1129 W 133. Saint-Julien-du-Sault : matières plastiques Sté Plastiques Y., 1980. Saint-Sauveur : chaudronnerie, peinture Sté Grimaldi, 1980. 1129 W 134. Arces : constructions métalliques Housselin, 1980. Avallon : ciment, matériaux de construction Sté Ruiz, 1980. Provency : produits de récupération Penin, 1980. Sainte-Magnance : station d’enrobage Sté Colas, 1980. 1129 W 135. Avallon : carton, amiante, ciment Eté Patouret, 1980. Avallon : liquides dangereux Sté Pneu Laurent, 1980. 1129 W 136. Auxerre : vernis Sté Gagnier, 1980. Avallon : garage Gauthier, 1980. Sens : tambours à câble Sté SOTAC, 1980. 1129 W 138. Héry : Fabrication d’explosifs Sté Davey-Bickf., 1980. 1129 W 139. Rogny : caoutchouc élastomères Sté Préfac, 1980. 1129 W 140. Saint-Aubin-Châteauneuf : vernis Ets Niel, 1980. 1129 W 143. Joigny : matières plastiques Stypen, 1980. Saint-Julien-du-Sault : station d’enrobage Sté Lefebvre, 1980. 1129 W 145. Saint-Martin-sur-Oreuse : engrais Coopérative Agricole Sénonaise, 1980. 1129 W 147. Dissangis : traitement de surface Pescher, 1981. Joigny : papier Sté Mizeret, 1981. Monéteau : liquides insalubres Sté Marchal, 1981. 1129 W 148. Auxerre : matières plastiques Sté Isba et Sté Fruehauf, 1981. Dixmont : traitement de surface Yziquel, 1981. Monéteau : traitement de surface Sté Hermès métal, 1981. Sens : matières plastiques Sté Précy-oléagineux, 1981. Voisines : matières plastiques Sté Bipe, 1981. 1129 W 149. Auxerre : encres d’impression de l’Yonne Républicaine, 1981. 1129 W 150. Ancy-le-Franc : liquides inflammables Piat, 1981. 1129 W 151. Chablis : destruction de véhicules SCEI, 1981. Sainte-Magnance : station d’enrobage Sté chimique route, 1981. 1129 W 153. Fabrique d’agrafes Sté Duo-Fast, 1981. 1129 W 154. Isle-sur-Serein : constructions métalliques Mazeron, 1981. 1129 W 155. Pontigny : dépôt d’huiles usagées, Sté COHU, 1981. 1129 W 156. Auxerre : réparation de véhicules ville d’Auxerre, 1982. 1129 W 157. Saint-Florentin : traitement de déchets industriels Sté Dolis, 1982. Archives Départementales de l’Yonne 210 Département de l’Yonne 1129 W 158. Appoigny : constructions métalliques Serrurerie Bries, 1982. Bléneau : polissage des métaux Gauvin, 1982. Saint-Florentin : galvanisation à chaud Sté Galvaservice, 1982. 1129 W 159. Aillant-sur-Tholon : liquides inflammables Sté Agencinox, 1982. Etigny : peintures Sté SODIPRO, 1982. Levis : produits détersifs Sté Problanc, 1982. Saint-Julien-du-Sault : découpage de métaux Chevalier, 1982. 1129 W 161. Brienon-sur-Armançon : liquides insalubres Sté Heitz, 1982. Joigny : traitement de surface SCUP, 1982. Tonnerre : matières plastiques Sté Steli, 1982. 1129 W 162. Auxerre : tôlerie peinture Gohon, 1982. Saint-Cyr-les-Colons : station d’enrobage SACER, 1982. 1129 W 163. Migennes : liquides insalubres Sté Giblin-Lavault, 1982. 1129 W 164. Auxerre : réparation de véhicules Terrier, 1982. Perceneige : découpage de métaux Sté Portexter, 1982. Sens : produits détersifs Sté Parker, 1982. 1129 W 166. Bléneau : matières plastiques SECALY, 1982. Saint-Loup-d’Ordon : matières plastiques, peinture Sté ACA Podvin, 1982. Sens : raffinage d’huile Sté France Huile ; vitres peinture moquette Sté Ultrapeint, 1982. 1129 W 167. Ancy-le-Franc : liquides inflammables D’Angelo, 1983. Héry : mécanique générale Ventilateurs Leau, 1983. 1129 W 168. Sainte-Magnance : station d’enrobage Sté Lefebvre, 1983. 1129 W 169. Montréal : caoutchouc Sté Pneu Laurent, 1983. 1129 W 170. Saint-Cyr-les-Colons : station d’enrobage SACER, 1983. 1129 W 171. Ancy-le-Franc : cimenterie Sté Lafarge, 1983. 1129 W 172. Avallon : sous-produits de rechapage Sté Pneu Laurent, 1983. Joigny : peinture, incinération de déchets Ateliers de Joigny, 1983. Maillot : peinture industrielle Sté SEPA IMP, 1983. Migennes : traitement de surface Société 307, 1983. 1129 W 173. Auxerre : accumulateurs Fulmen, 1983. 1129 W 174. Cry-sur-Armançon : destruction de véhicules Monnier, 1983. Sens : lithium métallique Sté Parker, 1983. 1129 W 175. Monéteau : décapage de métaux Sté Hermès métal, 1983. Sainte-Magnance : station d’enrobage Sté Chimique route, 1983. 1129 W 177. Fleury-la-Vallée : station d’enrobage Sté Roussey, 1983. 1129 W 180. Sainte-Magnance : station d’enrobage Sté Colas, 1983. Archives Départementales de l’Yonne 211 Département de l’Yonne 1129 W 181. Parly : liquides insalubres Atelier Morsang, 1984. Villebougis : engrais Soret, 1984. 1129 W 182. Appoigny : peinture C.I.S., 1984. Sens : matières plastiques Sté Tecréal-Plastiques, 1984. Soucy : fabrique de remorques Dorey, 1984. 1129 W 184. Auxerre : réparation de véhicules Auto-Comptoir, 1984. 1129 W 185. Toucy : liquides insalubres Huray, 1985. 1129 W 186. Saint-Florentin : vieux métaux, chiffons Odelot, 1985. 1129 W 187. Joigny : matières plastiques SIBCO, 1985. 1129 W 188. Auxerre : accumulateurs Fulmen, 1985. 1129 W 189. Egleny : garage – peinture Astrie, 1985. Saint-Clément : constructions métalliques Devaux, 1985. Sens : traitement thermique Sté FMC, 1985. 1129 W 190. Aillant-sur-Tholon : liquides inflammables Lefebvre, 1985. Sermizelles : vieux métaux Biscak, 1985. 1129 W 191. Gron : peinture Perreux, 1985. Michery : caoutchouc SEPIC, 1985. 1129 W 192. Méré : produits de récupération Stephan, 1985. Pont-sur-Yonne : matières plastiques Sté BIPE, 1985. Saint-Florentin : matériaux à base d’amiante Sté Valéo, 1985. 1129 W 193. Champignelles : traitement de surface Sté Protasur, 1985. Sens : vieux métaux Lanoizelée, 1985. 1129 W 194. Saint-Cyr-les-Colons : station d’enrobage Ets Beugnet, 1985. Saint-Florentin : matières plastiques Sté Alusuisse, 1985. 1129 W 195. Saint-Florentin : traitement de déchets industriels SERH, 1985. 1129 W 196. Toucy : matières plastiques Sté VVI, 1986. 1129 W 198. Auxerre : liquides insalubres Sté SUMA, 1986. Réparation radiateurs auto Sté Marchand, 1986. 1129 W 199. Auxerre : peinture Girouard, 1986. 1129 W 200. Ancy-le-Franc : caoutchouc Sté Pneu Laurent, 1986. Avallon : caoutchouc Sté pneu Laurent, 1986. 1129 W 202. Appoigny : combustion puissante SEGMA, 1986. Saint-Georges : peinture Luc, 1986. 1129 W 203. Saint-Cyr-les-Colons : station d’enrobage Ets Beugnet, 1986. Archives Départementales de l’Yonne 212 Département de l’Yonne 1129 W 204. Aillant-sur-Tholon : liquides inflammables Ets Schiever, 1986. Avallon : vieux métaux, cartons Sté Millière fils, 1986. Joigny : incinérateur de déchets industriels SIBCO, 1986. 1129 W 206. Saint-Père : peinture Sté Concept auto, 1986. 1129 W 207. Auxerre : liquides insalubres Desvaux, 1987. 1129 W 208. Migennes : pneumatiques Pommereau, 1987. 1129 W 209. Mézilles : ordures ménagères Sté Simat, 1987. 1129 W 210. Auxerre : pneumatiques Sté Michelin, Sté Pneu Laurent, 1987. Migennes : engrais Sica Fertil Yonne, 1987. Saint-Clément : transformateurs, pyralène Sté Neiman, 1987. Saint-Florentin : matières plastiques Sté Vulliez, 1987. Sermizelles : matières plastiques Sté Discol, 1987. 1129 W 211. Joigny : transformateurs, pyralène Sté Técalamit, 1987. 1129 W 212. Cheny : Transformateur pyralène Sté AGRACO, 1987. Soucy : teinturerie-sérigraphie Goupillot, 1987. 1129 W 213. Auxerre : transformateur pyralène, Ets Servet-Duch., 1987. Etaules : pneumatiques Sté Pneu Laurent, 1987. Givry : destruction de véhicules Schumacher, 1987. Mailly-la-Ville : chaudronnerie Cavois, 1987. 1129 W 214. Malay-le-Grand : produits insalubres Sté Pelleray, 1987. Saint-Denis-lès-Sens : carrosserie peinture Sté Sénonaise auto, 1987. 1129 W 215. Saint-Cyr-les-Colons : station d’enrobage Ets Beugnet, 1987. Sens : matières plastiques, peinture Sté Isosta, 1987. 1129 W 217. Chailley : transformateurs pyralène Ets Bourgoin, 1987. Malay-le-Grand : constructions métalliques Sté Sitamac, 1987. Paron : condensateurs, pyralène Filergie, 1987. 1129 W 218. Migennes : matières plastiques Sté Plastiphane, 1987. Saint-Fargeau : constructions métalliques Sté Gourault, 1987. Saint-Florentin : traitement de surface Sté France Galva, 1987. Villeneuve-la-Guyard, Villethierry et Vinneuf : produits agrophamaceutiques CAMEV, 1987. 1129 W 219. Chablis : transformateur pyralène, Sté Dom. Laroche, 1987. Guerchy : tôlerie de précision Sté Ertop, 1987. Pont-sur-Yonne : transformateur, pyralène Sté Reine auto, 1987. Sens : traitement de surface Sté Parker, 1987. 1136 W 6. Cabinet du Préfet. Situation générale du département, 1947-1978. 1136 W 7-8. Situation économique du département, 1963-1990. Archives Départementales de l’Yonne 213 Département de l’Yonne 1136 W 9. Situation économique et sociale du département, 1974-1989. 1145 W 1-11. Préfecture. Installations classées, les dossiers, numérotés, sont rangés par ordre alphabétique des communes, 1988. Par exemple : 1145 W 1. Auxerre : Atelier de traitement des métaux, SNC Vaudoin-Thillien (n° 45). Avallon : Dépôts de liquides inflammables de la Sté Esso-SAF, station-service RN 6 (n° 71) et du district EDF-GDF (n° 17) ; Vernis, peintures, encres, établissements Michot et Cie (n° 30). 1145 W 2. Bazarnes : dépôt de liquides inflammables garage Paris-Nice Peauït. Bléneau : traitement des métaux Société Métal-Protection (n° 69). Brienon-sur-Armançon : substances radioactives sucrerie-raffinerie de Brienon (n° 4) ; Vernis, peintures, encres, carrosserie nouvelle brienonnaise (n° 7). 1145 W 3. Champignelles : vernis, peintures, encres garage Letellier (n° 61). Champlay : procédés de chauffage utilisant des fluides Société chimique de la Route (Yonne Enrobés) (n° 5). Cheney : casse de voitures R. Husson (n° 3). Cudot : dépôt de liquides inflammables Société Intrafor (n° 59). 1145 W 4. Evry : dépôt de liquides inflammables Sté BP France (n° 77). 1145 W 5. Grandchamps : dépôt de nitrate d’ammonium Coopérative agricole de Charny (n° 41). Guillon : broyage, concassage… Sté Bouchard père et fils (n° 79). Joigny : Atelier de réparations de véhicules à moteur Groupe géographique (n° 11) ; Transformateur à pyralène au lycée de Joigny (n° 15) ; Dépôt de ferrailles établissement Roughol et Cie (n° 16). 1145 W 6. Lézinnes : dépôt de liquides insalubres et de résidus industriels Sté des Ciments Lafarge France (n° 51 et 68). Ligny-le-Châtel : vernis, peintures, encres Sté Enseignes express (n° 36). 1145 W 7. Malay-le-Grand : dépôt de matières plastiques SARL Sensplast (n° 39). Migennes : transformateur au pyralène Sté Giblin-Lavault (n° 10) ; dépôt de liquides inflammables SA Gaframe (Intermarché) (n° 75). Moutiers : dépôt de gaz combustible Coopaset (n° 44). Neuvy-Sautour : dépôt de liquides inflammables Alain Raby (n° 24). 1145 W 8. Ravières : dépôt de gaz combustible Sté Rocamat (n° 78). Saint-Clément : Vernis, peintures, encres Dominique Schott (n° 28). Saint-Denis-lès-Sens : transformateur à pyralène (n° 48). Saint-Fargeau : métaux et matières plastiques J-C Kowalczyk (n° 23). Archives Départementales de l’Yonne 214 Département de l’Yonne 1145 W 9. Sens : Atelier de carrosserie Sens Poids Lourds (n° 13) ; Dépôt de matières plastiques alvéolaires ou expansées Sté franco-danoise de tubes (n° 32) ; Dépôt de ferrailles et métaux Vendrand (n° 50) ; Dépôts de liquides inflammables Sté Desfougères (n° 63), Sté Sens Distribution (Intermarché) (n° 72). 1145 W 10. Les Sièges : dépôt de liquides inflammables Sté Intrafor (n° 42). Tonnerre : Usinage des métaux Sté Camus et Cie (n° 49, 56). 1145 W 11. Villeneuve-sur-Yonne : Transformateur à pyralène Société Danel (n° 25). Vinneuf : Atelier de tôlerie, peinture Patrick Miesiac (n° 34). 1155 W 15-31. Office national interprofessionnel des céréales. Sociétés céréalières, 19731984. 1156 W 1-256. Sous-préfecture de Sens. Centrale nucléaire, etc. 1921-1992. 1167 W 1-82. Préfecture. Installations classées, 1989-1992. 1167 W 92-128. Hydrocarbures, uranium, géothermie, lignite, phosphate et fluorine. 1169 W 1-26. Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle. Inspection du travail, dossiers d’entreprises de la section nord, 1975-1985. 1169 W 27-109. Inspection du travail, dossiers d’entreprises de la section sud, 1973-1985. 1212 W 1-46. Préfecture. Installations classées, 1993-1995. 1220 W 12. Cabinet du Préfet. Usine de fluorine, 1975. 1234 W 1-135. Préfecture. Installations classées, 1996-1999. 1267 W 1-16. Institut départemental de l’environnement et d’analyse. Cartes pédologiques de l’Yonne, versement de 2003. 1321 W 1-131. Préfecture. Installations classées, 2000-2002. 1601 W 1-25. Direction départementale du travail. Dossiers d’aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise (ACCRE), 1997-2007. Archives Départementales de l’Yonne 215 Département de l’Yonne INVENTAIRE DE LA SERIE O Sous-série 2 O En sous-série 2 O, on trouve classée par ordre alphabétique des communes du département, quelques carrières… sur la période fin XIXe et début XXe siècle. 2 O 345. Auxerre. Abattoir, 1838-1926. 2 O 347. Auxerre. Aérodrome, 1929. 2 O 369. Auxerre. Eclairage public : éclairage au gaz, 1853 ; Pourvoi Foucart à propos de l’usine à gaz, 1872, etc. an XII-1931. 2 O 392. Avallon. Abattoirs, construction, travaux, etc., 1851-1938. 2 O 409. Avallon. Usine à gaz, 1856-1868 ; éclairage public, 1856-1939. 2 O 1936. Joigny. Abattoirs, 1842-1887. 2 O 1954. Joigny. Eclairage : procès entre la ville et M. Lebon, entrepreneur de l’Usine à gaz, 1869 ; alimentation et entretien de l’éclairage public au gaz, 1856-1934. 2 O 3489. Sens. Eclairage : installation de l’éclairage au gaz, 1853-1856 ; statut du personnel de l’Usine à gaz, 1931 ; 1818-1938. 2 O 3756. Tonnerre. Abattoir, constructions, 1819 ; reconstruction, 1876-1880 ; travaux…, 1819-1905. 2 O 3772. Tonnerre. Eclairage : Usine à gaz, 1833-1929. 2 O 4168. Villeneuve-sur-Yonne. Etablissement d’une Usine à gaz et extension de la canalisation du gaz, 1883-1886 ; éclairage au gaz, 1906 ; prélèvement sur les traitements du personnel de l’usines à gaz, 1937 ; suppression de l’usines à gaz, 1956. Archives Départementales de l’Yonne 216 Département de l’Yonne INVENTAIRE DE LA SERIE Fi Sous-série 2 Fi : cartes postales 2 Fi 239. Argentenay. La scierie de pierres Cochois de la société Française de Marbrerie, 1988. 2 Fi 289. Auxerre. Vue générale prise de l’observatoire Manifacier vers les usines Guillet et Fils, début XXe siècle. 2 Fi 308. Auxerre. Vue sur les ocreries prise du pont de la Tournelle, début XXe siècle. 2 Fi 734-737. Auxerre. Moulin du Président, début XXe siècle. 2 Fi 738. Auxerre. Matériaux de construction. Charbons de terre et coke. Magasins C. Chaput, début XXe siècle. 2 Fi 741. Auxerre. Exposition nationale d’Auxerre (1908). Manifacier, doreurmiroitier, 1908. 2 Fi 769. Auxerre. Les Ocreries, début XXe siècle. 2 Fi 945. Auxerre. Les Ocreries, début XXe siècle. 2 Fi 1533. Bléneau. Usine et rivière Le Loing, début XXe siècle. 2 Fi 2022. Chastellux-sur-Cure. Perspective du lac, du barrage et de l’usine hydraulique du Crescent, début XXe siècle. 2 Fi 2080-2081, 2091. Chastellux-sur-Cure. Le Crescent. Les vannes et l’intérieur de l’usine hydroélectrique, début XXe siècle. 2 Fi 2250. Chigy. Le déversoir de l’usine des Eaux de la Vanne, avant 1911. 2 Fi 2356. Courson-les-Carrières. Vue prise au-dessus des carrières, avant 1912. 2 Fi 2379. Courson-les-Carrières. Entrée d’une carrière, avant 1912. 2 Fi 2401, 2410. Crain. Un coin de l’usine ; l’usine et la rivière, début XXe siècle. 2 Fi 2557. Environs de Ravières. Canal de Bougogne et carrière de Cry, début XXe siècle. 2 Fi 2577. Dannemoine. Le canal et l’ancienne fabrique de ciment, avant 1903. 2 Fi 2614. Dixmont. Vue d’ensemble de l’usine fournissant l’eau potable au château de la Mine. 2 Fi 2622-2623. Dixmont. Château de la Mine, début XXe siècle. 2 Fi 2788. Etigny. La carrière de craie et la vallée de l’Yonne, début XXe siècle. Archives Départementales de l’Yonne 217 Département de l’Yonne 2 Fi 2981, 2987. Grandchamp. L’usine électrique, la chute d’eau ; le bief de l’usine électrique, début XXe siècle. 2 Fi 3042-3043, 3047. Héry. Le déversoir de l’usine électrique ; Usine (avant 1921) ; Le moulin, début XXe siècle. 2 Fi 3413. Lézinnes. Usine de Frangey. 2 Fi 3414. Lézinnes. Usine de Portland de Frangey, avant 1906. 2 Fi 3415. Lézinnes. Usine de chaux et ciments de MM. Convers et Pelletier, avant 1906. 2 Fi 3416. Lézinnes. La scierie de marbre, début XXe siècle. 2 Fi 3441-3442. Lézinnes. Le canal et les usines [Pelletier et Convers], avant 1909. 2 Fi 3598. Malay-le-Petit. L’usine des eaux de la ville de Paris. 2 Fi 3682-3684. Michery. Les carrières. 2 Fi 4050. Nuits-sur-Armançon. Vue de l’usine Krasnopolski. 2 Fi 4529. Ravières. Le Port, la grue électrique. 2 Fi 4538. Ravières. Les Moulins de Commerce. 2 Fi 4990, 4998. Saint-Julien-du-Sault. La forge. 2 Fi 5868. Sens. Le nouveau pont, vue prise devant l’usine de produits Métallurgiques (don Archives Nationales, 1978). 2 Fi 5908. Sens.Vers l’usine à gaz. 2 Fi 6300. Tanlay. Vue sur l’usine des pierres lithographiques. 2 Fi 6324. Theil-sur-Vanne. Usine hydraulique de la Forge. 2 Fi 6332. Thizy. Carrières de pierre. 2 Fi 6650. Venizy. Les carrières. 2 Fi 6662. Vermenton. Les Grands Moulins. 2 Fi 6663, 6683, 6720. Vermenton. Les Fours à Chaux. 2 Fi 6664, 6724. Vermenton. Le Barrage du Moulin de Reigny. 2 Fi 6717. Vermenton. Le Moulin de Reigny. 2 Fi 7497. Villeneuve-l’Archevêque. Fabrique d’engrais chimiques. 2 Fi 7673. Villeneuve-sur-Yonne. Vue prise de l’usine Adam après la décroissance des Eaux, inondations du 20 au 30 janvier 1910. 2 Fi 7775. Vincelles. Entrée d’une carrière. 2 Fi 7948. Lézinnes. Canal de Bourgogne. Port et usine, début XXe siècle. Archives Départementales de l’Yonne 218 Département de l’Yonne 2 Fi 7949. Lézinnes. Scierie de marbre, début XXe siècle. 2 Fi 8049. Auxerre. Bords de l’Yonne. Les ocreries, début XXe siècle. 2 Fi 8410. Auxerre. Les Ocreries, début XXe siècle. 2 Fi 8411. Auxerre. Les Ocreries : Bourgoin-Lenoble, début XXe siècle. 2 Fi 8412. Auxerre. Bords de l’Yonne. Les ocreries, début XXe siècle. 2 Fi 8443. Auxerre. Sortie des usines Guillet, début XXe siècle. 2 Fi 8652. Cerisiers. Le four à chaux, début XXe siècle. 2 Fi 8837. Flogny. L’usine, début XXe siècle. 2 Fi 8962. Lézinnes. Usine de Frangey, avant 1904. 2 Fi 9307. Sens. La rue de Chèvres, fabrique de blanc d’Espagne, début XXe siècle. 2 Fi 9478. Tonnerre. Bief du Moulin de la ville, avant 1904. 2 Fi 9520. Vermenton. Les Grands Moulins, [1931-1940]. 2 Fi 9909. Vermenton. Le port, 1977. 2 Fi 10192. Nuits-sous-Ravières. L’usine de M. H. Krasnopolski, constructeur de machines à battre, début XXe siècle. En sous-séries 5 Fi ,7 Fi et 8 Fi, on trouve des photographies d’Auxerre à partir de 1900 et en soussérie 10 Fi de vues photographiques des villes et villages de l’Yonne. Archives Départementales de l’Yonne 219 Département de l’Yonne INVENTAIRE DE LA SERIE J 1 J 375. « Histoire de l’imprimerie dans le département de l’Yonne », mémoire présenté par Eugène Vaudin au concours du prix Crochot de 1893. 1 J 476-477. Documents commerciaux provenant de l’entreprise Roy, négociant en bois et charbon à Tonnerre, 1885-1910. 1 J 562-565. Papiers provenant de la Société des Ocres de France 1 J 562. Statuts, statistiques, notes techniques, documentation (dont photos des carrières exploitées par la société près d’Apt), etc. XXe siècle. Projet de construction d’un centre nautique au moulin Brichoux à Auxerre, 1966. 1 J 563. Extraits des plans cadastraux des communes de Diges et Parly. 1 J 564. Plans des usines de la société à Sauilly, aux Vernes et au Grand Moulin des Vernes, s.d. 1 J 565. Plans des puits d’extraction : puits du bois Bien, des Joublins, des Poulets, de la Verrerie, s.d. 1 J 639. Procédure contre Jean-Noël Châtelain, régisseur des forges et fourneaux de Lépeaux, commune de Donzy (Nièvre), 1818. 1 J 668. Fonds Hardoin Tarbé, imprimeur. Etude statistique sur les communes de l’Yonne, fin XVIIIe siècle. 1 J 747. Etablissements Guillet, fils et Cie : machines et outillages à travailler le bois à Auxerre, XXe siècle. 1 J 750-3. Etablissement Pierre Cullely à Sens, 1956. 1 J 771. Etablissements Guillet, fils et Cie : syndicat professionnel des ouvriers et employés, 1936-1943. 1 J 779. Imprimerie Fournier, recherche historique, 1991. 1 J 911. Société Industrielle métallurgique de l’Yonne notices présentant les produits de la société, début XXe siècle. 1 J 929. Tuilerie Gabuet à Migé, 1844-1923. 1 J 934. Fonds Yves Clert. Moulin Dautin à Migé : histoire de la commune, etc. 1988-2002. 1 J 935. Fonds Yves Clert. Moulins de l’Yonne : documentation, photographies (classement par communes), XXe-XXIe siècles. 1 J 948. Fabrique et vente de chaussures Mercier à Auxerre, 1890-[1947]. Archives Départementales de l’Yonne 220 Département de l’Yonne 38 J. Collection de factures, XIXe-XXe siècles. 48 J 1-25. Fonds des établissements Guillet (fabrication de machines à bois), 18471984. 54 J 1-28. Fonds Muzey, Piat et Fougerol, Pignarre, entreprise de constructions mécaniques, 1847-1976. 59 J. Fonds non doté d’instrument de recherche des établissements Guillet (fabrication de machines à bois), 1847-1984. 84 J 1-250. Tuilerie de Pontigny, an II-1989. Archives Départementales de l’Yonne 221 Département de l’Yonne INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES E dépôt 1 : Accolay 5 J 1. Abattoir municipal, installation, 1885-1895 ; abattage…, 1932-1936. E-dépôt 6 : Ancy-le-Libre 5 J 2. Usines. Arrêtés, procès-verbaux de récolement, 1847-1866. 5 J 3. Etablissements dangereux : arrêtés préfectoraux, 1854-1902. 2 O 3. Carrière de pierre : exploitation, déclarations, 1906. E dépôt 47 : Bligny-en-Othe 3 N 3. Moulin de Bligny, 1867. E-dépôt 66 : Cerisiers 5 J 1. Installations classées : autorisations, arrêtés préfectoraux, récépissés, 1910-1933. 2 O 2. Carrières : exploitation, 1929. Sablière des Violots E-dépôt 130 : Cravant 5 J 1. Etablissements insalubres : autorisation d’ouverture, Tuilerie Simon… 1848-1909. 2 O 1. Carrières, 1816-1899. Carrière de Palotte, plan, 1886-1899. 2 O 2. Sablière communale, 1825. E-dépôt 132 : Cry 3 O 1. Moulin de Cry : construction d’une vanne, règlement d’eau, 1851-1852. E-dépôt 161 : Etivey 2 O 2. Carrière de la Rippe : demande d’ouverture, 1871. E-dépôt 171 : Foissy-sur-Vanne 5 J 1. Etablissements insalubres : arrêtés préfectoraux, 1886-1909. Archives Départementales de l’Yonne 222 Département de l’Yonne E-dépôt 181 : Fournaudin 5 J 1. Etablissements insalubres et installations classées : autorisation, 18151908. E-dépôt 184 : Fulvy 2 F 1. Statistiques commerciales et industrielles. Moulins, fours et usines : enquête (1873), 1873-1938. 3 O 1. Moulin : règlement d’eau, enquête commodo et incommodo, 1874. S 1. Livrets de travail, 1846-1847. E-dépôt 217 : Lalande 7 F 1. Travail. Livrets d’ouvrier, 1859. 5 J 1. Etablissements classés. Tuilerie, 1838. 2 O 1. Carrières, convention d’exploitation, 1913.3 O 1. 3 O 1. Moulin-usine sur le ruisseau de la Rue, 1853-1855. E-dépôt 261 : Molinons 2 O 2. Etablissement d’une marnière, plans, 1876. E-dépôt 307 : Pontigny 5 J 1. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d’ouverture, enquêtes commodo et incommodo, 1899-1900. 1 O 8. Carrière de pierre pour l’entretien des chemins, 1871-1873. 3 O 1. Installation de moulins et usines sur la rivière de Serein : arrêtés préfectoraux, 1856-1888. E-dépôt 314 : Prégilbert 5 J 3. Etablissements insalubres : enquêtes publiques, arrêtés préfectoraux, 1888-1908. E-dépôt 371 : Sainte-Vertu 3 O 1. Moulin sur la rivière du Serein : règlement d’eau, 1862. Archives Départementales de l’Yonne 223 Département de l’Yonne E-dépôt 395 : Les Sièges 1 M 5. Moulin des Armées, construction (1818), acquisition par la commune (1834), vente (1864-1868). 2 O 2. Recensement des carrières exploitées : liste, XIXe-XXe siècles. E-dépôt 397 : Sommecaise 2 F 1. Situation industrielle de la commune : recensement, tableau, 1885. 2 J 4. Chambre syndicale des ouvriers forestiers, section de Sommecaise, 1900-1940. 2 O 1. Carrière à silex : autorisation d’exploitation, rapport, 1929-1932. E-dépôt 443 : Véron 3 O 2. Port fluvial de Véron, plans, fonctionnement… 1820-1843. 3 O 3. Moulin de Véron, 1826-1900. Archives Départementales de l’Yonne 224 Département de l’Yonne - Bibliographie Bibliographie Cette bibliographie comporte des ouvrages ou articles consultables principalement aux Archives départementales de l’Yonne (AD89) mais aussi à la BNF (BN), dans les Bibliothèques Municipales d’Auxerre (BM Auxerre), de Dijon (BM Dijon) ou de Sens (BM Sens) et dans les bibliothèques universitaires de Dijon : Droit et Lettres (BU 21 D/L et BS 21 H/G), Science économique (BU Sc.Eco), Sciences (BU 21 Sc.). « Carte postale ancienne : inondation à Sens en 1910 » dans L’Yonne Républicaine, 29 octobre 1974. [AD89-PER1040 « Carte Postale ancienne : inondation à Sens en 1910 » dans Le Sénonais libéré, 16 février 1977. [AD89-PER1056 « Des vestiges industriels oubliés au cœur de la ville [Sens] » dans L’Yonne Républicaine, 3, 4 décembre 1986, p. 8. [AD89-PER1040 « Fermeture de la tannerie Menant » dans L’Yonne Républicaine, 8 et 10 juillet 1969. [AD89-PER1040 « Joigny, inondations de 1910 » dans L’Echo de Joigny, n° 13. [AD89-PER96 « L’extraction du sable dans l’Yonne à Joigny, à 50 ans d’intervalle » dans L’Yonne Républicaine, 21, 22 et 23 avril 1973. [AD89-PER1040 « L’Yonne industrielle et commerciale » dans La Liberté de l’Yonne, 2-4/02/1973, pp. 4 et 5. [AD89-PER 1054 ; [BM Auxerre « La destruction de la fabrique de poudre fulminante du sieur Montangérand » dans L’Echo de Joigny, n° 35, mars 1983. [AD89-PER96 « La fonderie d’Auxerre » dans Géographie 89, n° 32, juin 1996. [AD89-PER43 « Le traitement des oxydes de fer et autres pigments minéraux à base de fer par les établissements J. 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_______________________________________________________________________ 22 Sous-série 3 S _______________________________________________________________________ 22 Sous-série 7 S _______________________________________________________________________ 22 Sous-série 8 S : Mines et énergie ________________________________________________________ 26 INVENTAIRE DE LA SERIE Z _______________________________________________________________ 29 Sous série 2 Z : Sous-préfecture de Châtillon-sur-Seine ______________________________________ 29 Sous série 3 Z : Sous-préfecture de Montbard _____________________________________________ 30 Sous-série 5 Z : Sous-préfecture de Semur-en-Auxois _______________________________________ 30 Sous série 6 Z : Sous-préfecture de Beaune _______________________________________________ 31 INVENTAIRE DE LA SERIE W ______________________________________________________________ 32 INVENTAIRE DE LA SERIE ETP _____________________________________________________________ 43 Sous-série 1 ETP : Manufacture des tabacs de Dijon ________________________________________ 43 Sous-série 1 ETP sup : Fonds SEITA ______________________________________________________ 43 Sous-série 5 ETP : EDF ________________________________________________________________ 43 Sous-série 6 ETP : Chambre de commerce et d’Industrie de la Côte-d’Or ________________________ 43 INVENTAIRE DE LA SERIE O _______________________________________________________________ 44 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi _______________________________________________________________ 47 5 Fi : affiches iconographiques _________________________________________________________ 47 9 Fi : cartes postales _________________________________________________________________ 47 12 Fi : cartes et plans isolés ____________________________________________________________ 47 INVENTAIRE DE LA SERIE J _______________________________________________________________ 48 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES ________________________________________ 50 E dépôt 38 : Auvillars-sur-Saône. ________________________________________________________ 50 E dépôt 74 : Bèze ____________________________________________________________________ 50 E dépôt 98 : Bousselanges _____________________________________________________________ 50 E dépôt 110 : Brétigny-lès-Norges _______________________________________________________ 50 E dépôt 113 : Brochon ________________________________________________________________ 50 E dépôt 122 : Busserotte-et-Montenaille _________________________________________________ 50 235 Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne E dépôt 141 : Champagne-sur-Vingeanne _________________________________________________ 50 E dépôt 258 : Essarois ________________________________________________________________ 51 E dépôt 294 : Frénois _________________________________________________________________ 51 E dépôt 304 : Gevrolles _______________________________________________________________ 51 E dépôt 305 : Gilly-lès-Cîteaux __________________________________________________________ 51 E dépôt 311 : Goulles _________________________________________________________________ 51 E dépôt 344 : Leuglay _________________________________________________________________ 52 E dépôt 366 : Magny-Saint-Médard _____________________________________________________ 52 E dépôt 390 : Marsannay-le-Bois ________________________________________________________ 52 E dépôt 420 : Moloy __________________________________________________________________ 52 E dépôt 453 : Nicey __________________________________________________________________ 52 E dépôt 558 : Saint-Julien ______________________________________________________________ 52 E dépôt 573 : Saint-Seine-l’Abbaye ______________________________________________________ 52 E dépôt 645 : Trouhans _______________________________________________________________ 52 E dépôt 661 : Velars-sur-Ouche _________________________________________________________ 53 E dépôt 688 : Villars-et-Villenotte _______________________________________________________ 53 Bibliographie __________________________________________________________________ 55 Département de la Nièvre ___________________________________________________ 95 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA NIEVRE ________________________________________________ 95 INVENTAIRE DE LA SERIE M ______________________________________________________________ 97 INVENTAIRE DE LA SERIE S ______________________________________________________________ 101 Sous-série 3 S ______________________________________________________________________ 101 Sous-série 5 S ______________________________________________________________________ 101 Sous-série 7 S ______________________________________________________________________ 101 Sous série 8 S ______________________________________________________________________ 104 INVENTAIRE DE LA SERIE Z ______________________________________________________________ 111 Sous série 1 Z : Sous-préfecture de Château-Chinon _______________________________________ 111 Sous série 2 Z : Sous-préfecture de Clamecy ______________________________________________ 111 Sous série 3 Z : Sous-préfecture de Cosne-sur-Loire________________________________________ 111 INVENTAIRE DE LA SERIE W _____________________________________________________________ 112 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi ______________________________________________________________ 122 INVENTAIRE DE LA SERIE F (archives civiles) ________________________________________________ 124 INVENTAIRE DE LA SERIE J ______________________________________________________________ 126 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES _______________________________________ 128 E dépôt 009 : Arbouse. _______________________________________________________________ 128 E dépôt 015 : Asnan _________________________________________________________________ 128 E dépôt 024 : Bazolles _______________________________________________________________ 128 E dépôt 060 : Charrin ________________________________________________________________ 128 E dépôt 093 : Cuncy-les-Varzy _________________________________________________________ 128 E dépôt 096 : Devay _________________________________________________________________ 128 E dépôt 107 : Dun-sur-Gandry _________________________________________________________ 128 E dépôt 128 : Glux-en-Glenne _________________________________________________________ 128 E dépôt 130 : Grenois _______________________________________________________________ 128 E dépôt 132 : Guipy _________________________________________________________________ 128 E dépôt 172 : Montambert-Tannay _____________________________________________________ 129 E dépôt 184 : Moussy ________________________________________________________________ 129 E dépôt 192 : Neuville-les-Decize ______________________________________________________ 129 236 Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne E dépôt 203 : Oulon _________________________________________________________________ 129 E dépôt 229 : Saint-André-en-Morvan __________________________________________________ 129 E dépôt 237 : Saint-Didier ____________________________________________________________ 129 E dépôt 248 : Saint-Laurent-l’Abbaye ___________________________________________________ 129 E dépôt 251 : Saint-Loup _____________________________________________________________ 129 E dépôt 258 : Saint-Ouen-sur-Loire _____________________________________________________ 129 E dépôt 265 : Saint-Quentin-sur-Nohain _________________________________________________ 129 E dépôt 273 : Sauvigny-les-Bois ________________________________________________________ 129 E dépôt 280 : Sougy-sur-Loire _________________________________________________________ 130 E dépôt 283 : Taconnay ______________________________________________________________ 130 E dépôt 285 : Tamnay-en-Bazois _______________________________________________________ 130 E dépôt 294 : Toury-sur-Jour __________________________________________________________ 130 E dépôt 297 : Trois-Vesvres ___________________________________________________________ 130 E dépôt 306 : Verneuil _______________________________________________________________ 130 E dépôt 313 : Vitry-Lâché _____________________________________________________________ 130 Bibliographie _________________________________________________________________ 131 Département de la Saône-et-Loire ____________________________________________ 145 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SAÔNE-ET-LOIRE _______________________________________ 145 INVENTAIRE DE LA SERIE M _____________________________________________________________ 147 Sous-série 5 M _____________________________________________________________________ 148 Sous-série 7 M _____________________________________________________________________ 148 Sous-série 9 M _____________________________________________________________________ 149 Sous-série 10 M ____________________________________________________________________ 149 INVENTAIRE DE LA SERIE S ______________________________________________________________ 150 Sous-série 3 S ______________________________________________________________________ 150 Sous-série 6 S ______________________________________________________________________ 150 Sous-série 7 S ______________________________________________________________________ 150 Sous-série 8 S ______________________________________________________________________ 151 INVENTAIRE DE LA SERIE Z ______________________________________________________________ 154 Sous-série 1 Z : Sous-préfecture d’Autun ________________________________________________ 154 Sous-série 2 Z : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône ______________________________________ 154 Sous-série 3 Z : Sous-préfecture de Charolles _____________________________________________ 154 INVENTAIRE DE LA SERIE W _____________________________________________________________ 155 INVENTAIRE DE LA SERIE ETP ____________________________________________________________ 164 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi ______________________________________________________________ 165 1 Fi : cartes et plans _________________________________________________________________ 165 6 Fi : cartes postales _________________________________________________________________ 165 15 Fi : Fonds Roger Henrard, photographies aériennes _____________________________________ 168 18 Fi : Fonds Baranger, 1947-1976 _____________________________________________________ 168 INVENTAIRE DE LA SERIE J ______________________________________________________________ 169 ARCHIVES COMMUNALES ______________________________________________________________ 171 Archives communales de Mâcon _______________________________________________________ 171 Bibliographie _________________________________________________________________ 173 237 Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Bourgogne Département de l’Yonne____________________________________________________ 187 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’YONNE ________________________________________________ 187 INVENTAIRE DE LA SERIE M _____________________________________________________________ 189 Sous série 5 M _____________________________________________________________________ 189 Sous série 6 M _____________________________________________________________________ 190 INVENTAIRE DE LA SERIE S ______________________________________________________________ 191 Sous-série 1 S ______________________________________________________________________ 191 Sous-série 7 S ______________________________________________________________________ 191 INVENTAIRE DE LA SERIE Z ______________________________________________________________ 192 Sous-série 1 Z : sous-préfecture d’Auxerre _______________________________________________ 192 Sous-série 2 Z : sous-préfecture d’Avallon _______________________________________________ 192 Sous-série 3 Z : sous-préfecture de Joigny _______________________________________________ 192 Sous série 4 Z : sous-préfecture de Sens _________________________________________________ 192 Sous série 5 Z : sous-préfecture de Tonnerre _____________________________________________ 192 INVENTAIRE DE LA SERIE W _____________________________________________________________ 193 INVENTAIRE DE LA SERIE O ______________________________________________________________ 216 Sous-série 2 O ______________________________________________________________________ 216 INVENTAIRE DE LA SERIE Fi ______________________________________________________________ 217 Sous-série 2 Fi : cartes postales ________________________________________________________ 217 INVENTAIRE DE LA SERIE J ______________________________________________________________ 220 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES _______________________________________ 222 E dépôt 1 : Accolay __________________________________________________________________ 222 E-dépôt 6 : Ancy-le-Libre _____________________________________________________________ 222 E dépôt 47 : Bligny-en-Othe ___________________________________________________________ 222 E-dépôt 66 : Cerisiers ________________________________________________________________ 222 E-dépôt 130 : Cravant _______________________________________________________________ 222 E-dépôt 132 : Cry ___________________________________________________________________ 222 E-dépôt 161 : Etivey _________________________________________________________________ 222 E-dépôt 171 : Foissy-sur-Vanne ________________________________________________________ 222 E-dépôt 181 : Fournaudin ____________________________________________________________ 223 E-dépôt 184 : Fulvy __________________________________________________________________ 223 E-dépôt 217 : Lalande _______________________________________________________________ 223 E-dépôt 261 : Molinons ______________________________________________________________ 223 E-dépôt 307 : Pontigny _______________________________________________________________ 223 E-dépôt 314 : Prégilbert ______________________________________________________________ 223 E-dépôt 371 : Sainte-Vertu____________________________________________________________ 223 E-dépôt 395 : Les Sièges ______________________________________________________________ 224 E-dépôt 397 : Sommecaise____________________________________________________________ 224 E-dépôt 443 : Véron _________________________________________________________________ 224 Bibliographie _________________________________________________________________ 225 Table des matières ________________________________________________________ 235 Dans la même collection _______________________________________________________ 239 238 Dans la même collection OGE Frédéric, Eléments pour servir à l’histoire et à la géographie industrielles de la Région Centre du début du XIXe siècle à nos jours, Paris, PRODIG-CNRS, 2011, 125 p. 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